32018R0687

EUR-Lex

Access to European Union law

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

EUROPA
EUR-Lex home
Règlement - 2018/687 - EN - EUR-Lex

Help

Search tips

Need more search options? Use the Advanced search

Document 32018R0687

Règlement (UE) 2018/687 de la Commission du 4 mai 2018 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’acibenzolar-S-méthyle, de benzovindiflupyr, de bifenthrine, de bixafen, de chlorantraniliprole, de deltaméthrine, de flonicamide, de fluazifop-P, d’isofétamide, de metrafenone, de pendiméthaline et de téflubenzuron présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

C/2018/2627

JO L 121 du 16.5.2018, p. 63–104 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

Legal status of the document In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2018/687/oj

Date of document:: 04/05/2018; Date d'adoption
Date of effect:: 05/06/2018; entrée en vigueur date de publication +20 voir art. 2
Date of end of validity:: No end date

Author:: Commission européenne, Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire
Responsible body:: SANTE
Form:: Règlement
Additional information:: intérêt pour l'EEE

Treaty:

Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne

Legal basis:

32005R0396 - A14P1PTA)

Link

Select all documents mentioning this document

Modifies:

Relation	Act	Comment	Subdivision concerned	From	To
Modifies	32005R0396	remplacement	annexe II texte	05/06/2018
Modifies	32005R0396	remplacement	annexe III p. A texte	05/06/2018

Instruments cited:

32002R0178

Link

EUROVOC descriptor:

Subject matter:

Directory code:

03.50.20.00 Agriculture / Harmonisation des législations et mesures en matière de santé / Secteur phytosanitaire
13.30.14.00 Politique industrielle et marché intérieur / Marché intérieur: rapprochement des législations / Denrées alimentaires

HTML

PDF

Official Journal

16.5.2018

Journal officiel de l'Union européenne

L 121/63

RÈGLEMENT (UE) 2018/687 DE LA COMMISSION

du 4 mai 2018

modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus d’acibenzolar-S-méthyle, de benzovindiflupyr, de bifenthrine, de bixafen, de chlorantraniliprole, de deltaméthrine, de flonicamide, de fluazifop-P, d’isofétamide, de metrafenone, de pendiméthaline et de téflubenzuron présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

(1)

Le 1er juillet 2016, la commission du Codex alimentarius (CAC) a adopté des limites maximales de résidus du Codex (CXL) pour la bifenthrine (2). Le 22 juillet 2017, la commission du Codex Alimentarius a adopté des CXL pour l’acibenzolar-S-méthyle, le benzovindiflupyr, le bixafen, la buprofézine, le chlorantraniliprole, la deltaméthrine, le diméthomorphe, le fipronil, le flonicamide, le fluazifop-P, la fluensulfone, la flupyradifurone, l’imazéthapyr, l’isofétamide, le méthoprène, la metrafenone, l’oxathiapiproline, la pendiméthaline, le penthiopyrade, le pinoxadène, le saflufénacil, le spiromésifène, le téflubenzuron et le tolfenpyrade (3).

(2)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de ces substances ont été fixées aux annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005, sauf pour la fluensulfone, pour laquelle aucune LMR spécifique n’a été fixée et qui n’a pas non plus été inscrite à l’annexe IV de ce même règlement, de sorte que la valeur par défaut de 0,01 mg/kg prévue à l’article 18, paragraphe 1, point b), s’applique.

(3)

Conformément à l’article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil (4), lorsque des normes internationales existent ou sont sur le point d’être adoptées, elles sont prises en considération dans l’élaboration ou l’adaptation de la législation alimentaire, sauf dans les cas où ces normes ou les éléments concernés de ces normes ne constitueraient pas un moyen efficace ou approprié d’atteindre les objectifs légitimes de la législation alimentaire ou lorsqu’il y a une justification scientifique, ou bien lorsque ces normes aboutiraient à un niveau de protection différent de celui jugé approprié dans l’Union. En outre, conformément à l’article 13, point e), de ce même règlement, l’Union doit promouvoir la cohérence entre les normes techniques internationales et la législation alimentaire tout en faisant en sorte que le niveau élevé de protection adopté dans l’Union ne soit pas abaissé.

(4)

L’Union a fait part au comité du Codex sur les résidus de pesticides de ses réserves sur les CXL proposées pour les combinaisons de pesticides et de produits suivants: acibenzolar-S-méthyle (brassicées; cucurbitacées; agrumes; kiwis); benzovindiflupyr (cucurbitacées; viande de mammifères); bixafen (viande de mammifères); buprofézine (tous les produits); chlorantraniliprole (viande de volaille); fipronil (tous les produits); flonicamide (produits d’origine végétale); fluazifop-P (choux pommés; tomates; haricots; pois (écossés); carottes; pommes de terre; rutabagas; navets; graines de tournesol; viande, graisses et abats comestibles de mammifères; laits; viande, graisses et abats comestibles de volaille; œufs); fluensulfone (tous les produits); flupyradifurone (tous les produits); imazéthapyr (tous les produits); isofétamide (produits d’origine animale); méthoprène (tous les produits); oxathiapiproline (tous les produits); pendiméthaline (brassicées et légumes-feuilles, à l’exception des choux verts; viande de mammifères; viande de volaille; oignons de printemps et ciboules); pinoxadène (tous les produits); saflufénacil (tous les produits); spiromésifène (tous les produits).

(5)

Il y a dès lors lieu d’inscrire dans le règlement (CE) no 396/2005, en tant que LMR, les CXL fixées pour l’acibenzolar-S-méthyle, le benzovindiflupyr, la bifenthrine, le bixafen, le chlorantraniliprole, la deltaméthrine, le flonicamide, le fluazifop-P, l’isofétamide, la metrafenone, la pendiméthaline et le téflubenzuron qui ne sont pas mentionnées au considérant 4, sauf lorsqu’elles ont trait à des produits qui ne figurent pas dans l’annexe I dudit règlement ou lorsqu’elles sont fixées à un niveau inférieur aux LMR en vigueur. Ces CXL sont sans danger pour les consommateurs de l’Union (5).

(6)

Lors d’une procédure visant à faire autoriser l’utilisation sur les kiwis d’un produit phytopharmaceutique contenant la substance active «acibenzolar-S-méthyle», une demande de modification de la limite maximale actuellement applicable aux résidus de cette substance a été introduite conformément à l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

(7)	Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, l’État membre concerné a évalué la demande susmentionnée et a transmis le rapport d’évaluation à la Commission.

(8)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a examiné la demande et le rapport d’évaluation, en accordant une attention particulière aux risques pour les consommateurs et, le cas échéant, pour les animaux, et a émis un avis motivé sur la LMR proposée (6). Elle a transmis cet avis à la Commission et aux États membres et l’a rendu public.

(9)

L’Autorité a conclu dans son avis motivé que toutes les exigences relatives aux données étaient satisfaites et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée pour 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, la modification de la LMR sollicitée par le demandeur était acceptable au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques de la substance. Un risque de dépassement de la dose journalière admissible ou de la dose aiguë de référence n’a été démontré ni en cas d’exposition tout au long de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires pouvant contenir cette substance, ni en cas d’exposition à court terme liée à une consommation élevée du produit concerné.

(10)	Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs entrant en ligne de compte pour la décision, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(11)	Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(12)	Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 4 mai 2018.

Par la Commission

Le président

Jean-Claude JUNCKER

(1) JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2) http://www.fao.org/fao-who-codexalimentarius/sh-proxy/ar/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252FMeetings%252FCX-718-48%252FReport%252FREP16_PRf.pdf

Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, commission du Codex alimentarius, annexe II, trente-neuvième session, Rome, Italie, 27 juin-1er juillet 2016.

(3) http://www.fao.org/fao-who-codexalimentarius/sh-proxy/en/?lnk=1&url=https%253A%252F%252Fworkspace.fao.org%252Fsites%252Fcodex%252FMeetings%252FCX-718-49%252FREPORT%252FREP17_PRf.pdf

Programme mixte FAO/OMS sur les normes alimentaires, commission du Codex alimentarius, annexe III, quarantième session, Genève, Suisse, 17-22 juillet 2017.

(4) Règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l’Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires (JO L 31 du 1.2.2002, p. 1).

(5) Scientific support for preparing an EU position in the 48th Session of the Codex Committee on Pesticide Residues (CCPR) [Appui scientifique à l’élaboration d’une position à adopter par l’Union européenne lors de la 48e session du comité du Codex sur les résidus de pesticides (CCRP)]. EFSA Journal, 2016, 14(8):4571, [166 p.].

Scientific support for preparing an EU position in the 49th Session of the Codex Committee on Pesticide Residues (CCPR) [Appui scientifique à l’élaboration d’une position à adopter par l’Union européenne lors de la 49e session du comité du Codex sur les résidus de pesticides (CCRP)]. EFSA Journal, 2017, 15(7):4929, [162 p.].

(6) Les rapports scientifiques de l’Autorité européenne de sécurité des aliments (EFSA) sont disponibles en ligne à l’adresse suivante: http://www.efsa.europa.eu:

«Reasoned opinion on the modification of the existing maximum residue level for acibenzolar-S-methyl in kiwi fruits.»EFSA Journal, 2017, 15(9):4985, [20 p.].

ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

À l’annexe II, les colonnes relatives à l’acibenzolar-S-méthyle, au benzovindiflupyr, à la bifenthrine, à la deltaméthrine, au flonicamide, au fluazifop-P, à l’isofétamide, à la metrafenone, à la pendiméthaline et au téflubenzuron sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (1)

Acibenzolar-S-méthyle [somme de l’acibenzolar-S-méthyle et de son métabolite acide (libre et conjugué), exprimée en acibenzolar-S-méthyle]

Benzovindiflupyr

Bifenthrine (somme des isomères) (L)

Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (L)

Flonicamide (somme du flonicamide, du TFNA et de la TFNG, exprimée en flonicamide) (R)

Fluazifop-P (somme de tous les isomères constitutifs du fluazifop, de ses esters et de ses conjugués, exprimée en fluazifop)

Isofétamide

Metrafenone (L)

Pendiméthaline (L)

Téflubenzuron (L)

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

(7)

(8)

(9)

(10)

(11)

(12)

0100000

FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0,05 (*1)

0110000

Agrumes

0,01 (*1)

0,05 (+)

0,04

0,15 (+)

0,01 (*1)

0110010

Pamplemousses

(+)

0,01 (*1)

0110020

Oranges

(+)

0,5

0110030

Citrons

(+)

0,5

0110040

Limettes

(+)

0,5

0110050

Mandarines

(+)

0,01 (*1)

0110990

Autres

0,01 (*1)

0120000

Fruits à coque

0,01 (*1)

0,05

0,02 (*1)

0,06 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0120010

Amandes

0,01 (*1)

(+)

0120020

Noix du Brésil

0,01 (*1)

(+)

0120030

Noix de cajou

0,01 (*1)

(+)

0120040

Châtaignes

0,01 (*1)

(+)

0120050

Noix de coco

0,01 (*1)

(+)

0120060

Noisettes

0,1

(+)

0120070

Noix de Queensland

0,01 (*1)

(+)

0120080

Noix de pécan

0,01 (*1)

(+)

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0,01 (*1)

(+)

0120100

Pistaches

0,01 (*1)

(+)

0120110

Noix communes

0,01 (*1)

(+)

0120990

Autres

0,01 (*1)

0130000

Fruits à pépins

0,2

0,01 (*1)

0,3

0,01 (*1)

0130010

Pommes

0,3

0,2 (+)

(+)

0130020

Poires

0,2

0,1 (+)

0130030

Coings

0,2

0,1 (+)

0130040

Nèfles

0,2

0,1 (+)

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0,2

0,1 (+)

0130990

Autres

0,2

0,1

0140000

Fruits à noyau

0,01 (*1)

0140010

Abricots

0,2

0,15 (+)

0,3

0,7

0,01 (*1)

0140020

Cerises (douces)

0,01 (*1)

0,1 (+)

0,4 (+)

0,01 (*1)

0140030

Pêches

0,2

0,15 (+)

0,4

0,7

0,01 (*1)

0140040

Prunes

0,01 (*1)

0,07 (+)

0,3 (+)

0,01 (*1)

0,1 (*1)

0140990

Autres

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0150000

Baies et petits fruits

0,03 (*1)

0151000

Raisins

0,01 (*1)

0,3

0,2

0,01 (*1)

0,7

0151010

Raisins de table

(+)

0151020

Raisins de cuve

(+)

0152000

Fraises

0,15

0,01 (*1)

1 (+)

0,2 (+)

0,3

0,6

(+)

0,01 (*1)

0153000

c)	Fruits de ronces

0,01 (*1)

1 (+)

0,1

0,01 (*1)

0153010

Mûres

(+)

0153020

Mûres des haies

(+)

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

(+)

0153990

Autres

0154000

d)	Autres petits fruits et baies

0,6

0,1

0,01 (*1)

0154010

Myrtilles

0,01 (*1)

(+)

0,01 (*1)

0154020

Airelles canneberges

0,15

0,01 (*1)

(+)

0,01 (*1)

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0,01 (*1)

(+)

0,01 (*1)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0,01 (*1)

(+)

0,01 (*1)

0154050

Cynorrhodons

0,01 (*1)

(+)

0,01 (*1)

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0,01 (*1)

(+)

0,01 (*1)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0,01 (*1)

0,2

0,01 (*1)

(+)

0,01 (*1)

0154080

Baies de sureau noir

0,01 (*1)

(+)

0,01 (*1)

0154990

Autres

0,01 (*1)

0160000

Fruits divers à

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0161000

a)	peau comestible

0,01 (*1)

0161010

Dattes

0,01 (*1)

0161020

Figues

0,01 (*1)

0161030

Olives de table

0,01 (*1)

1 (+)

0,01 (*1)

0161040

Kumquats

0,01 (*1)

0161050

Caramboles

0,01 (*1)

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0,2

0,01 (*1)

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0,01 (*1)

0161990

Autres

0,01 (*1)

0162000

b)	peau non comestible, et de petite taille

0,01 (*1)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0,4

0,15 (+)

0162020

Litchis

0,01 (*1)

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0,01 (*1)

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0,01 (*1)

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0,01 (*1)

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0,01 (*1)

0162990

Autres

0,01 (*1)

0163000

c)	peau non comestible, et de grande taille

0,01 (*1)

0163010

Avocats

0,01 (*1)

0163020

Bananes

0,08

0,1

0,01 (*1)

0163030

Mangues

0,6 (+)

0,5

0,01 (*1)

0163040

Papayes

0,01 (*1)

0,4

0163050

Grenades

0,01 (*1)

0163060

Chérimoles

0,01 (*1)

0163070

Goyaves

0,01 (*1)

0163080

Ananas

0,01 (*1)

0163090

Fruits de l’arbre à pain

0,01 (*1)

0163100

Durions

0,01 (*1)

0163110

Corossols/Anones hérissées

0,01 (*1)

0163990

Autres

0,01 (*1)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01 (*1)

0,05

0,01 (*1)

0211000

a)	Pommes de terre

0,02

0,3 (+)

0,09

0,15

0,05 (*1)

0,05

0212000

b)	Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0,02

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0212010

Racines de manioc

0,01 (*1)

0212020

Patates douces

0,01 (*1)

0212030

Ignames

0,15

0212040

Marantes arundinacées

0,01 (*1)

0212990

Autres

0,01 (*1)

0213000

c)	Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

0,02 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0213010

Betteraves

0,01 (*1)

(+)

0,5

0,05 (*1)

0213020

Carottes

0,01 (*1)

(+)

0,4

0,7

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0,01 (*1)

(+)

0,5

0,2

0213040

Raiforts

0,01 (*1)

(+)

0,5

0,7

0213050

Topinambours

0,02

(+)

0,5

0,05 (*1)

0213060

Panais

0,01 (*1)

(+)

0,5

0,7

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0,01 (*1)

(+)

0,5

0,7

0213080

Radis

0,01 (*1)

(+)

0,5

0,05 (*1)

0213090

Salsifis

0,01 (*1)

(+)

0,5

0,7

0213100

Rutabagas

0,01 (*1)

(+)

0,5

0,4

0213110

Navets

0,01 (*1)

(+)

0,5

0,4

0213990

Autres

0,01 (*1)

0,5

0,05 (*1)

0220000

Légumes-bulbes

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0220010

Aulx

0,15

0,06 (+)

0,3

(+)

0220020

Oignons

0,15

0,06 (+)

0,3

(+)

0220030

Échalotes

0,15

0,06 (+)

0,3

(+)

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0,01 (*1)

0,3 (+)

0,01 (*1)

0220990

Autres

0,01 (*1)

0230000

Légumes-fruits

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0231000

a)	Solanacées

1,5

0231010

Tomates

0,3

0,9

0,3

0,07 (+)

0,5 (+)

0,01 (*1)

0,6

(+)

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0,01 (*1)

0,5

0,2 (+)

0,3

0,01 (*1)

(+)

0231030

Aubergines

0,01 (*1)

0,9

0,3

0,4 (+)

0,5 (+)

0,6

(+)

0231040

Gombos/Camboux

0,01 (*1)

0,2

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0231990

Autres

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0232000

b)	Cucurbitacées à peau comestible

0,01 (*1)

0,08

0,01 (*1)

0,2

0,5

0,03

0,5

(+)

0232010

Concombres

(+)

0,5

0232020

Cornichons

(+)

1,5

0232030

Courgettes

(+)

0,5

0232990

Autres

0,5

0233000

c)	Cucurbitacées à peau non comestible

0,01 (*1)

0,4 (+)

0,01 (*1)

0,5

(+)

0233010

Melons

0,02 (*1) (+)

0,3

0233020

Potirons

0,2 (+)

0,01 (*1)

0233030

Pastèques

0,02 (*1) (+)

0,01 (*1)

0233990

Autres

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0234000

Maïs doux

0,01 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0239000

e)	Autres légumes-fruits

0,01 (*1)

0,9

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0,01 (*1)

0241000

a)	Choux (développement de l'inflorescence)

0,4

0,1

0,03 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0241010

Brocolis

(+)

0241020

Choux-fleurs

(+)

0241990

Autres

0242000

b)	Choux pommés

0,4

0,05 (*1)

0242010

Choux de Bruxelles

0,01 (*1) (+)

0,6

0,5 (+)

0242020

Choux pommés

0,1 (+)

0,5

0,2 (+)

0242990

Autres

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0243000

c)	Choux feuilles

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,5

0,01 (*1)

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0,2 (+)

0243020

Choux verts

0,01 (*1) (+)

0243990

Autres

0,01 (*1)

0244000

d)	Choux-raves

0,4

0,01 (*1) (+)

0,03 (*1)

0,3

0,01 (*1)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

a)	Laitues et salades

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,02

0,01 (*1)

0251010

Mâches/Salades de blé

0,3

0,01 (*1)

2 (+)

0,01 (*1)

0,6

0251020

Laitues

0,4

0,01 (*1)

0,5 (+)

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0,3

0,01 (*1)

0,1 (+)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0251040

Cressons et autres pousses

0,3

0,01 (*1)

2 (+)

0,01 (*1)

0,6

0251050

Cressons de terre

0,3

0,01 (*1)

2 (+)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0251060

Roquette/Rucola

0,3

0,01 (*1)

2 (+)

0,01 (*1)

0,6

0251070

Moutarde brune

0,3

0,01 (*1)

2 (+)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0,3

2 (+)

0,01 (*1)

0,6

0251990

Autres

0,3

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0252000

b)	Épinards et feuilles similaires

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,02

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0252010

Épinards

0,6

(+)

0252020

Pourpiers

0,01 (*1)

(+)

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0,01 (*1)

(+)

0252990

Autres

0,01 (*1)

0253000

c)	Feuilles de vigne et espèces similaires

0,01 (*1)

2 (+)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0254000

d)	Cressons d'eau

0,01 (*1)

2 (+)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0255000

e)	Endives/Chicons

0,01 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0256000

f)	Fines herbes et fleurs comestibles

0,3

0,02 (*1)

0,02

0,02 (*1)

0256010

Cerfeuils

(+)

0,6

0256020

Ciboulettes

(+)

0,6

0256030

Feuilles de céleri

(+)

0,6

0256040

Persils

(+)

0256050

Sauge

(+)

0256060

Romarin

(+)

0,6

0256070

Thym

(+)

0,6

0256080

Basilics et fleurs comestibles

(+)

0,6

0256090

(Feuilles de) Laurier

(+)

0,6

0256100

Estragon

(+)

0,6

0256990

Autres

0,6

0260000

Légumineuses potagères

0,01 (*1)

0,2

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0260010

Haricots (non écossés)

0,01 (*1)

(+)

1,5

0260020

Haricots (écossés)

0,01 (*1)

(+)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0260030

Pois (non écossés)

0,9

(+)

1,5

0260040

Pois (écossés)

0,05

(+)

0,7

1,5

0260050

Lentilles

0,01 (*1)

(+)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0260990

Autres

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0270000

Légumes-tiges

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0270010

Asperges

0,01 (*1) (+)

0,01 (*1)

0,1

0270020

Cardons

0,01 (*1)

0,3

0,05 (*1)

0270030

Céleris

0,3

0,1

0270040

Fenouils

0,3

0,1

0270050

Artichauts

0,2 (+)

0,9

0,05 (*1) (+)

0270060

Poireaux

0,3 (+)

0,01 (*1)

0,05 (*1) (+)

0270070

Rhubarbes

0,3

0,05 (*1)

0270080

Pousses de bambou

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0270090

Cœurs de palmier

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0270990

Autres

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0280010

Champignons de couche

0,05 (+)

0,5

0280020

Champignons sauvages

0,01 (*1)

0280990

Mousses et lichens

0,01 (*1)

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01 (*1)

0,2

0,3

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0,15

0,01 (*1)

0300010

Haricots

0,6 (+)

0300020

Lentilles

1 (+)

0300030

Pois

1 (+)

0300040

Lupins/Fèves de lupins

1 (+)

0300990

Autres

0,02 (*1)

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0,15

0,02 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,06 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,04

0,02 (*1)

0,06 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0401030

Graines de pavot

0,15

0,02 (*1)

0,2 (+)

0,06 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0401040

Graines de sésame

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,06 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0401050

Graines de tournesol

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,05 (*1) (+)

0,06 (*1)

0,1

0,01 (*1)

0,3

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,2

0,05

0,2

0,06 (*1)

0,015

0,02 (*1)

0401070

Fèves de soja

0,08

0,3

0,02 (*1)

0,06 (*1)

0,01 (*1)

0,05

0401080

Graines de moutarde

0,15

0,02 (*1)

0,07 (*1) (+)

0,06 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0401090

Graines de coton

0,15

0,5

0,02 (*1) (+)

0,2

0,7

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0401100

Pépins de courges

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,06 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0401110

Graines de carthame

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,06 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0401120

Graines de bourrache

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,2 (+)

0,06 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0401130

Graines de cameline

0,15

0,02 (*1)

0,07 (*1) (+)

0,06 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,2 (+)

0,06 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0401150

Graines de ricin

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,2 (+)

0,06 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0401990

Autres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,06 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0402000

Fruits oléagineux

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,06 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0402010

Olives à huile

0,6 (+)

0402020

Amandes du palmiste

0,02 (*1)

0402030

Fruits du palmiste

0,02 (*1)

0402040

Kapoks

0,02 (*1)

0402990

Autres

0,02 (*1)

0500000

CÉRÉALES

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0,01 (*1)

0500010

Orge

0,05

1,5

0,05 (*1)

2 (+)

0,4

0,6

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,01 (*1)

2 (+)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0500030

Maïs

0,01 (*1)

0,02

0,05 (*1)

2 (+)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0500040

Millet commun/Panic

0,01 (*1)

2 (+)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0500050

Avoine

0,01 (*1)

1,5

0,01 (*1)

2 (+)

0,4

0,6

0500060

Riz

0,01 (*1)

1 (+)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0500070

Seigle

0,01 (*1)

0,1

0,01 (*1)

2 (+)

0,07

0500080

Sorgho

0,01 (*1)

2 (+)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0500090

Froment (blé)

0,05

0,1

0,5

1 (+)

2 (+)

0,07

0500990

Autres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0610000

Thés

0,05 (*1)

5 (+)

0,05 (*1)

0620000

Grains de café

0,15

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0,3

0630000

Infusions (base:)

0,05 (*1)

0,1 (+)

0,05 (*1)

0631000

Fleurs

0,04 (*1) (+)

0,05 (*1)

0631010

Camomille

(+)

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

(+)

0631030

Rose

(+)

0631040

Jasmin

(+)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

(+)

0631990

Autres

0632000

b)	Feuilles et autres parties aériennes

0,04 (*1) (+)

0,05 (*1)

0632010

Fraises

(+)

0632020

Rooibos

(+)

0632030

Maté

(+)

0632990

Autres

0633000

Racines

0,3

4 (+)

0,5

0633010

Valériane

(+)

0633020

Ginseng

(+)

0633990

Autres

0639000

d)	Toute autre partie de la plante

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0640000

Fèves de cacao

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0700000

HOUBLON

0,05 (*1)

0,1 (*1)

3 (+)

0,05 (*1) (+)

0,05 (*1)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,03 (*1) (+)

0,05 (*1)

0810010

Anis/Graines d’anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

Fruits

0,05 (*1)

0,03

0,1 (*1)

0,03 (*1) (+)

0,05 (*1)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

(+)

0820020

Poivre du Sichuan

(+)

0820030

Carvi

(+)

0820040

Cardamome

(+)

0820050

Baies de genièvre

(+)

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

(+)

0820070

Vanille

(+)

0820080

Tamarin

(+)

0820990

Autres

0830000

Écorces

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0830010

Cannelle

0830990

Autres

0840000

Racines ou rhizomes

(+)

0840010

Réglisse

0,05 (*1)

0,05

0,5 (+)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0840020

Gingembre

0,05 (*1)

0,15

0,05

0,5 (+)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,05 (*1)

0,15

0,05

0,5 (+)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0840040

Raifort

(+)

0840990

Autres

0,05 (*1)

0,05

0,5

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0850000

Boutons

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0850010

Clous de girofle

(+)

0850020

Câpres

(+)

0850990

Autres

0860000

Pistils de fleurs

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0860010

Safran

(+)

0860990

Autres

0870000

Arilles

0,05 (*1)

0,1 (*1)

0,05 (*1)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01 (*1)

0,03 (*1)

0,01 (*1)

0900010

Betteraves sucrières

0,01 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,5

0,05 (*1)

0900020

Cannes à sucre

0,04

0,01 (*1)

0,05 (*1)

0900030

Racines de chicorée

0,01 (*1)

0,04 (+)

0,01 (*1)

0,2

0900990

Autres

0,01 (*1)

0,05 (*1)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

(+)

1010000

Tissus (base:)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,05

1011000

Porcins

1011010

Muscles

0,01 (*1)

0,2

0,03 (+)

0,15

0,02 (+)

0,01 (*1)

1011020

Tissus adipeux

0,03

0,5 (+)

0,05

0,04 (+)

0,01 (*1)

0,2

1011030

Foie

0,1

0,2

0,03 (*1) (+)

0,2

0,03 (+)

0,01

0,05

1011040

Reins

0,1

0,2

0,03 (*1) (+)

0,2

0,06 (+)

0,01

0,05

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,1

0,5 (+)

0,2

0,06

0,01

0,05

1011990

Autres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,03

0,01 (*1)

1012000

Bovins

1012010

Muscles

0,01 (*1)

0,2

0,03 (+)

0,15

0,02 (+)

0,01 (*1)

1012020

Tissus adipeux

0,03

0,5 (+)

0,05

0,04 (+)

0,01 (*1)

0,2

1012030

Foie

0,1

0,2

0,03 (*1) (+)

0,2

0,03 (+)

0,01

0,05

1012040

Reins

0,1

0,2

0,03 (*1) (+)

0,2

0,07 (+)

0,01

0,05

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,1

0,5 (+)

0,2

0,07

0,01

0,05

1012990

Autres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,04

0,01 (*1)

1013000

Ovins

1013010

Muscles

0,01 (*1)

0,2

0,03 (+)

0,15

0,02 (+)

0,01 (*1)

1013020

Tissus adipeux

0,03

0,5 (+)

0,05

0,04 (+)

0,01 (*1)

0,2

1013030

Foie

0,1

0,2

0,03 (*1) (+)

0,2

0,03 (+)

0,01

0,05

1013040

Reins

0,1

0,2

0,03 (*1) (+)

0,2

0,07 (+)

0,01

0,05

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,1

0,5 (+)

0,2

0,07

0,01

0,05

1013990

Autres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,04

0,01 (*1)

1014000

Caprins

1014010

Muscles

0,01 (*1)

0,2

0,03 (+)

0,15

0,02 (+)

0,01 (*1)

1014020

Tissus adipeux

0,03

0,5 (+)

0,05

0,04 (+)

0,01 (*1)

0,2

1014030

Foie

0,1

0,2

0,03 (*1) (+)

0,2

0,03 (+)

0,01

0,05

1014040

Reins

0,1

0,2

0,03 (*1) (+)

0,2

0,07 (+)

0,01

0,05

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,1

0,5 (+)

0,2

0,07

0,01

0,05 (*1)

1014990

Autres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,04

0,01 (*1)

1015000

Équidés

1015010

Muscles

0,01 (*1)

0,2

0,03

0,15

0,02

0,01 (*1)

1015020

Tissus adipeux

0,03

0,5

0,05

0,04

0,01 (*1)

0,2

1015030

Foie

0,1

0,2

0,03 (*1)

0,2

0,03

0,01

0,05

1015040

Reins

0,1

0,2

0,03 (*1)

0,2

0,07

0,01

0,05

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,1

0,5

0,2

0,07

0,01

0,05

1015990

Autres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,04

0,01 (*1)

1016000

Volailles

0,01 (*1)

1016010

Muscles

0,05 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,1

0,02 (+)

1016020

Tissus adipeux

0,05 (*1)

0,1 (+)

0,05

0,02 (+)

1016030

Foie

0,01 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,1

0,04 (+)

1016040

Reins

0,01 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,1

0,01 (*1)

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,01 (*1)

0,02 (*1) (+)

0,1

0,04

1016990

Autres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,03

0,01 (*1)

1017000

g)	Autres animaux terrestres d'élevage

1017010

Muscles

0,01 (*1)

0,2

0,03

0,15

0,02

0,01 (*1)

1017020

Tissus adipeux

0,03

0,5

0,05

0,04

0,01 (*1)

0,2

1017030

Foie

0,1

0,2

0,03 (*1)

0,2

0,03

0,01

0,05

1017040

Reins

0,1

0,2

0,03 (*1)

0,2

0,07

0,01

0,05

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,1

0,5

0,2

0,07

0,01

0,05

1017990

Autres

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,04

0,01 (*1)

1020000

Lait

0,01 (*1)

0,2

0,05

0,15

0,08

0,01 (*1)

0,02

0,05

1020010

Bovins

(+)

1020020

Ovins

(+)

1020030

Caprins

(+)

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

Œufs d’oiseaux

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,01 (*1) (+)

0,02 (*1)

0,15

0,02 (+)

0,01 (*1)

0,05

1030010

Poule

(+)

1030020

Cane

(+)

1030030

Oie

(+)

1030040

Caille

(+)

1030990

Autres

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

0,05 (*1)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,05

1060000

Invertébrés terrestres

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,05

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,02 (*1)

0,01 (*1)

0,05

À l’annexe III, partie A, les colonnes relatives au bixafen et au chlorantraniliprole sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR (*3)

Bixafen (R)

Chlorantraniliprole (DPX E-2Y45) (L)

(1)

(2)

(3)

(4)

0100000

FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE

0,01 (*2)

0110000

Agrumes

0,7

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0110990

Autres

0120000

Fruits à coque

0,05

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0120990

Autres

0130000

Fruits à pépins

0,5

0130010

Pommes

0130020

Poires

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0130990

Autres

0140000

Fruits à noyau

0140010

Abricots

0140020

Cerises (douces)

0140030

Pêches

0140040

Prunes

0140990

Autres

0150000

Baies et petits fruits

0151000

Raisins

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

Fraises

0153000

c)	Fruits de ronces

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0153990

Autres

0154000

d)	Autres petits fruits et baies

0154010

Myrtilles

1,5

0154020

Airelles canneberges

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0,01 (*2)

0154080

Baies de sureau noir

0154990

Autres

0160000

Fruits divers à

0161000

a)	peau comestible

0,01 (*2)

0161010

Dattes

0161020

Figues

0161030

Olives de table

0161040

Kumquats

0161050

Caramboles

0161060

Kakis/Plaquemines du Japon

0161070

Jamelongues/Prunes de Java

0161990

Autres

0162000

b)	peau non comestible, et de petite taille

0,01 (*2)

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

0162020

Litchis

0162030

Fruits de la passion/Maracudjas

0162040

Figues de Barbarie/Figues de cactus

0162050

Caïmites/Pommes de lait

0162060

Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie

0162990

Autres

0163000

c)	peau non comestible, et de grande taille

0163010

Avocats

0,01 (*2)

0163020

Bananes

0,01 (*2)

0163030

Mangues

0,01 (*2)

0163040

Papayes

0,01 (*2)

0163050

Grenades

0,4

0163060

Chérimoles

0,01 (*2)

0163070

Goyaves

0,01 (*2)

0163080

Ananas

0,01 (*2)

0163090

Fruits de l’arbre à pain

0,01 (*2)

0163100

Durions

0,01 (*2)

0163110

Corossols/Anones hérissées

0,01 (*2)

0163990

Autres

0,01 (*2)

0200000

LÉGUMES, À L'ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

0,01 (*2)

0210000

Légumes-racines et légumes-tubercules

0211000

a)	Pommes de terre

0,02

0212000

b)	Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0,02

0212010

Racines de manioc

0212020

Patates douces

0212030

Ignames

0212040

Marantes arundinacées

0212990

Autres

0213000

c)	Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières

0213010

Betteraves

0,06

0213020

Carottes

0,08

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0,06

0213040

Raiforts

0,06

0213050

Topinambours

0,06

0213060

Panais

0,06

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0,06

0213080

Radis

0,5

0213090

Salsifis

0,06

0213100

Rutabagas

0,06

0213110

Navets

0,06

0213990

Autres

0,06

0220000

Légumes-bulbes

0,01 (*2)

0220010

Aulx

0220020

Oignons

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0220990

Autres

0230000

Légumes-fruits

0231000

a)	Solanacées

0231010

Tomates

0,6

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0231030

Aubergines

0,6

0231040

Gombos/Camboux

0,6

0231990

Autres

0,6

0232000

b)	Cucurbitacées à peau comestible

0,3

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0232990

Autres

0233000

c)	Cucurbitacées à peau non comestible

0,3

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0233990

Autres

0234000

Maïs doux

0,2

0239000

e)	Autres légumes-fruits

0,2

0240000

Brassicées (à l'exception des racines et jeunes pousses de Brassica)

0241000

a)	Choux (développement de l'inflorescence)

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0,6

0241990

Autres

0,6

0242000

b)	Choux pommés

0242010

Choux de Bruxelles

0,01 (*2)

0242020

Choux pommés

0242990

Autres

0,01 (*2)

0243000

c)	Choux feuilles

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0243990

Autres

0244000

d)	Choux-raves

0,01 (*2)

0250000

Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles

0251000

a)	Laitues et salades

0251010

Mâches/Salades de blé

0251020

Laitues

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040

Cressons et autres pousses

0251050

Cressons de terre

0251060

Roquette/Rucola

0251070

Moutarde brune

0251080

Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica)

0251990

Autres

0252000

b)	Épinards et feuilles similaires

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0252990

Autres

0253000

c)	Feuilles de vigne et espèces similaires

0254000

d)	Cressons d'eau

0255000

e)	Endives/Chicons

0256000

f)	Fines herbes et fleurs comestibles

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0256990

Autres

0260000

Légumineuses potagères

0260010

Haricots (non écossés)

0,8

0260020

Haricots (écossés)

0,01 (*2)

0260030

Pois (non écossés)

0260040

Pois (écossés)

0,01 (*2)

0260050

Lentilles

0,01 (*2)

0260990

Autres

0,01 (*2)

0270000

Légumes-tiges

0270010

Asperges

0,01 (*2)

0270020

Cardons

0,01 (*2)

0270030

Céleris

0270040

Fenouils

0,01 (*2)

0270050

Artichauts

0270060

Poireaux

0,01 (*2)

0270070

Rhubarbes

0,01 (*2)

0270080

Pousses de bambou

0,01 (*2)

0270090

Cœurs de palmier

0,01 (*2)

0270990

Autres

0,01 (*2)

0280000

Champignons, mousses et lichens

0,01 (*2)

0280010

Champignons de couche

0280020

Champignons sauvages

0280990

Mousses et lichens

0290000

Algues et organismes procaryotes

0,01 (*2)

0300000

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01 (*2)

0300010

Haricots

0300020

Lentilles

0300030

Pois

0300040

Lupins/Fèves de lupins

0300990

Autres

0400000

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0401000

Graines oléagineuses

0401010

Graines de lin

0,07

0,01 (*2)

0401020

Arachides/Cacahuètes

0,01 (*2)

0,06

0401030

Graines de pavot

0,07

0,01 (*2)

0401040

Graines de sésame

0,01 (*2)

0401050

Graines de tournesol

0,01 (*2)

0401060

Graines de colza (grosse navette)

0,07

0401070

Fèves de soja

0,01 (*2)

0,05

0401080

Graines de moutarde

0,07

0,01 (*2)

0401090

Graines de coton

0,01 (*2)

0,3

0401100

Pépins de courges

0,01 (*2)

0401110

Graines de carthame

0,01 (*2)

0401120

Graines de bourrache

0,01 (*2)

0401130

Graines de cameline

0,01 (*2)

0401140

Chènevis (graines de chanvre)

0,01 (*2)

0401150

Graines de ricin

0,01 (*2)

0401990

Autres

0,01 (*2)

0402000

Fruits oléagineux

0,01 (*2)

0402010

Olives à huile

0402020

Amandes du palmiste

0402030

Fruits du palmiste

0402040

Kapoks

0402990

Autres

0500000

CÉRÉALES

0500010

Orge

0,5

0,02

0500020

Sarrasin et autres pseudo-céréales

0,01 (*2)

0,02

0500030

Maïs

0,01 (*2)

0,02

0500040

Millet commun/Panic

0,01 (*2)

0,02

0500050

Avoine

0,5

0,02

0500060

Riz

0,01 (*2)

0,4

0500070

Seigle

0,05

0,02

0500080

Sorgho

0,01 (*2)

0,02

0500090

Froment (blé)

0,05

0,02

0500990

Autres

0,01 (*2)

0,02

0600000

THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES

0,01 (*2)

0,02 (*2)

0610000

Thés

0620000

Grains de café

0630000

Infusions (base:)

0631000

Fleurs

0631010

Camomille

0631020

Hibiscus/Oseille de Guinée

0631030

Rose

0631040

Jasmin

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0631990

Autres

0632000

b)	Feuilles et autres parties aériennes

0632010

Fraises

0632020

Rooibos

0632030

Maté

0632990

Autres

0633000

Racines

0633010

Valériane

0633020

Ginseng

0633990

Autres

0639000

d)	Toute autre partie de la plante

0640000

Fèves de cacao

0650000

Caroubes/Pains de Saint-Jean

0700000

HOUBLON

0,01 (*2)

10 (+)

0800000

ÉPICES

0810000

Épices en graines

0,01 (*2)

0,02 (*2)

0810010

Anis/Graines d’anis

0810020

Carvi noir/Cumin noir

0810030

Céleri

0810040

Coriandre

0810050

Cumin

0810060

Aneth

0810070

Fenouil

0810080

Fenugrec

0810090

Noix muscade

0810990

Autres

0820000

Fruits

0,01 (*2)

0,02 (*2)

0820010

Piment de la Jamaïque/Myrte piment

0820020

Poivre du Sichuan

0820030

Carvi

0820040

Cardamome

0820050

Baies de genièvre

0820060

Grains de poivres (blanc, noir ou vert)

0820070

Vanille

0820080

Tamarin

0820990

Autres

0830000

Écorces

0,01 (*2)

0,02 (*2)

0830010

Cannelle

0830990

Autres

0840000

Racines ou rhizomes

0840010

Réglisse

0,01 (*2)

0,02 (*2)

0840020

Gingembre

0,01 (*2)

0,02 (*2)

0840030

Curcuma/Safran des Indes

0,01 (*2)

0,02 (*2)

0840040

Raifort

(+)

0840990

Autres

0,01 (*2)

0,02 (*2)

0850000

Boutons

0,01 (*2)

0,02 (*2)

0850010

Clous de girofle

0850020

Câpres

0850990

Autres

0860000

Pistils de fleurs

0,01 (*2)

0,02 (*2)

0860010

Safran

0860990

Autres

0870000

Arilles

0,01 (*2)

0,02 (*2)

0870010

Macis

0870990

Autres

0900000

PLANTES SUCRIÈRES

0,01 (*2)

0900010

Betteraves sucrières

0,02

0900020

Cannes à sucre

0,5

0900030

Racines de chicorée

0,02

0900990

Autres

0,01 (*2)

1000000

PRODUITS D'ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES

1010000

Tissus (base:)

1011000

Porcins

1011010

Muscles

0,02 (*2)

0,2

1011020

Tissus adipeux

0,2

1011030

Foie

0,2

1011040

Reins

0,2

1011050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,2

1011990

Autres

0,02 (*2)

0,01 (*2)

1012000

Bovins

1012010

Muscles

0,15

0,2

1012020

Tissus adipeux

0,2

1012030

Foie

0,2

1012040

Reins

0,2

1012050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,2

1012990

Autres

0,02 (*2)

0,01 (*2)

1013000

Ovins

1013010

Muscles

0,15

0,2

1013020

Tissus adipeux

0,2

1013030

Foie

0,2

1013040

Reins

0,2

1013050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,2

1013990

Autres

0,02 (*2)

0,01 (*2)

1014000

Caprins

1014010

Muscles

0,15

0,2

1014020

Tissus adipeux

0,2

1014030

Foie

0,2

1014040

Reins

0,2

1014050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,2

1014990

Autres

0,02 (*2)

0,01 (*2)

1015000

Équidés

1015010

Muscles

0,02 (*2)

0,2

1015020

Tissus adipeux

0,2

1015030

Foie

0,2

1015040

Reins

0,2

1015050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,2

1015990

Autres

0,02 (*2)

0,01 (*2)

1016000

Volailles

1016010

Muscles

0,02 (*2)

0,01 (*2)

1016020

Tissus adipeux

0,05

0,08

1016030

Foie

0,05

0,07

1016040

Reins

0,05

0,07

1016050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,05

0,07

1016990

Autres

0,02 (*2)

0,01 (*2)

1017000

g)	Autres animaux terrestres d'élevage

1017010

Muscles

0,02 (*2)

0,2

1017020

Tissus adipeux

0,2

1017030

Foie

0,2

1017040

Reins

0,2

1017050

Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

0,2

1017990

Autres

0,02 (*2)

0,01 (*2)

1020000

Lait

0,2

0,05

1020010

Bovins

1020020

Ovins

1020030

Caprins

1020040

Chevaux

1020990

Autres

1030000

Œufs d’oiseaux

0,05

0,2

1030010

Poule

1030020

Cane

1030030

Oie

1030040

Caille

1030990

Autres

1040000

Miels et autres produits de l'apiculture

0,05 (*2)

1050000

Amphibiens et reptiles

0,02 (*2)

0,01 (*2)

1060000

Invertébrés terrestres

0,02 (*2)

0,01 (*2)

1070000

Vertébrés terrestres sauvages

0,02 (*2)

0,01 (*2)

(*1) Limite de détection

(1) (a) Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.

(L)

Liposoluble

Acibenzolar-S-méthyle [somme de l’acibenzolar-S-méthyle et de son métabolite acide (libre et conjugué), exprimée en acibenzolar-S-méthyle]

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 26 juin 2016 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0163030

Mangues

(+)

La LMR relative au raifort (Armoracia rusticana) dans le groupe des épices (code 0840040) est celle qui a été fixée pour ce produit dans la catégorie des légumes, groupe des légumes-racines et légumes-tubercules (code 0213040), compte tenu des variations imputables au processus de transformation (séchage), conformément à l'article 20, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

0840040

Raifort

Benzovindiflupyr

(+)

0840040

Raifort

Bifenthrine (somme des isomères) (L)

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

0110000

Agrumes

0152000

Fraises

0153000

c)	Fruits de ronces

(+)

Il ressort des données sur la présence de la substance concernée qu’il n’est pas possible de parvenir à une LMR inférieure à 0,1 mg/kg. Des données supplémentaires sont nécessaires pour surveiller cette limite au cours du temps en vue de son éventuel abaissement. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte de ces informations si elles sont fournies au plus tard le 3 février 2020 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0630000

Infusions (base:)

(+)

0840040

Raifort

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 3 février 2019 ou prendra note de leur absence lorsqu'elles n'auront pas été fournies à temps.

1030000

Œufs d’oiseaux

Deltaméthrine (cis-deltaméthrine) (L)

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0110010

Pamplemousses

0110020

Oranges

0110030

Citrons

0110040

Limettes

0110050

Mandarines

0120010

Amandes

0120020

Noix du Brésil

0120030

Noix de cajou

0120040

Châtaignes

0120050

Noix de coco

0120060

Noisettes

0120070

Noix de Queensland

0120080

Noix de pécan

0120090

Pignons de pin, sans coquille

0120100

Pistaches

0120110

Noix communes

0130010

Pommes

0130020

Poires

0130030

Coings

0130040

Nèfles

0130050

Bibasses/Nèfles du Japon

0140010

Abricots

0140020

Cerises (douces)

0140030

Pêches

0140040

Prunes

0151010

Raisins de table

0151020

Raisins de cuve

0152000

Fraises

0153010

Mûres

0153020

Mûres des haies

0153030

Framboises (rouges ou jaunes)

0154010

Myrtilles

0154020

Airelles canneberges

0154030

Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges)

0154040

Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes)

0154050

Cynorrhodons

0154060

Mûres (blanches ou noires)

0154070

Azeroles/Nèfles méditerranéennes

0154080

Baies de sureau noir

0161030

Olives de table

0162010

Kiwis (jaunes, rouges ou verts)

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse, les essais de transformation des denrées alimentaires et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0211000

a)	Pommes de terre

(+)

0213010

Betteraves

0213020

Carottes

0213030

Céleris-raves/céleris-navets

0213040

Raiforts

0213050

Topinambours

0213060

Panais

0213070

Persil à grosse racine/Persil tubéreux

0213080

Radis

0213090

Salsifis

0213100

Rutabagas

0213110

Navets

0220010

Aulx

0220020

Oignons

0220030

Échalotes

0220040

Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules

0231010

Tomates

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0231030

Aubergines

0232010

Concombres

0232020

Cornichons

0232030

Courgettes

0233010

Melons

0233020

Potirons

0233030

Pastèques

0234000

Maïs doux

0241010

Brocolis

0241020

Choux-fleurs

0242010

Choux de Bruxelles

0242020

Choux pommés

0243010

Choux de Chine/Petsaï

0243020

Choux verts

0244000

d)	Choux-raves

0251010

Mâches/Salades de blé

0251020

Laitues

0251030

Scaroles/Endives à larges feuilles

0251040

Cressons et autres pousses

0251050

Cressons de terre

0251060

Roquette/Rucola

0251070

Moutarde brune

0251080

Jeunes pousses (notamment des espèces de Brassica )

0252010

Épinards

0252020

Pourpiers

0252030

Cardes/Feuilles de bettes

0253000

c)	Feuilles de vigne et espèces similaires

0254000

d)	Cressons d'eau

0255000

e)	Endives/Chicons

0256010

Cerfeuils

0256020

Ciboulettes

0256030

Feuilles de céleri

0256040

Persils

0256050

Sauge

0256060

Romarin

0256070

Thym

0256080

Basilics et fleurs comestibles

0256090

(Feuilles de) Laurier

0256100

Estragon

0260010

Haricots (non écossés)

0260020

Haricots (écossés)

0260030

Pois (non écossés)

0260040

Pois (écossés)

0260050

Lentilles

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0270010

Asperges

(+)

0270050	Artichauts
0270060	Poireaux
0280010	Champignons de couche

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse, les conditions de stockage des échantillons et les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0300010	Haricots
0300020	Lentilles
0300030	Pois
0300040	Lupins/Fèves de lupins

(+)

0401010	Graines de lin
0401030	Graines de pavot
0401040	Graines de sésame
0401050	Graines de tournesol
0401080	Graines de moutarde
0401090	Graines de coton
0401100	Pépins de courges
0401110	Graines de carthame
0401120	Graines de bourrache
0401130	Graines de cameline
0401140	Chènevis (graines de chanvre)
0401150	Graines de ricin
0402010	Olives à huile

(+)

0500010	Orge
0500020	Sarrasin et autres pseudo-céréales
0500030	Maïs
0500040	Millet commun/Panic
0500050	Avoine
0500060	Riz
0500070	Seigle
0500080	Sorgho
0500090	Froment (blé)

(+)

0610000	Thés
0631010	Camomille
0631020	Hibiscus/Oseille de Guinée
0631030	Rose
0631040	Jasmin
0631050	Tilleul à grandes feuilles (tilleul)
0632010	Fraises
0632020	Rooibos
0632030	Maté
0633010	Valériane
0633020	Ginseng
0820010	Piment de la Jamaïque/Myrte piment
0820020	Poivre du Sichuan
0820030	Carvi
0820040	Cardamome
0820050	Baies de genièvre
0820060	Grains de poivres (blanc, noir ou vert)
0820070	Vanille
0820080	Tamarin
0840010	Réglisse
0840020	Gingembre
0840030	Curcuma/Safran des Indes

(+)

0840040

Raifort

(+)

0850010	Clous de girofle
0850020	Câpres
0860010	Safran
0900010	Betteraves sucrières
0900030	Racines de chicorée

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations concernant les méthodes d’analyse et le métabolisme des animaux d’élevage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1011010	Muscles
1011020	Tissus adipeux
1011030	Foie
1011040	Reins
1011050	Abats comestibles (autres que le foie et les reins)

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d'analyse, le métabolisme des animaux d’élevage et les études d’alimentation du bétail n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 18 octobre 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1012010	Muscles
1012020	Tissus adipeux
1012030	Foie
1012040	Reins
1012050	Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1013010	Muscles
1013020	Tissus adipeux
1013030	Foie
1013040	Reins
1013050	Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1014010	Muscles
1014020	Tissus adipeux
1014030	Foie
1014040	Reins
1014050	Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1016010	Muscles
1016020	Tissus adipeux
1016030	Foie
1016040	Reins
1016050	Abats comestibles (autres que le foie et les reins)
1020010	Bovins
1020020	Ovins
1020030	Caprins
1030010	Poule
1030020	Cane
1030030	Oie
1030040	Caille

Flonicamide (somme du flonicamide, du TFNA et de la TFNG, exprimée en flonicamide) (R)

(R)

La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Flonicamide — Code 1 000 000 excepté le code 1 040 000: somme de la flonicamide et de la TFNA-AM, exprimée en flonicamide

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0110000

Agrumes

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0140020

Cerises (douces)

0140040

Prunes

0231010

Tomates

0231030

Aubergines

0232030

Courgettes

0233000

c)	Cucurbitacées à peau non comestible

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur l’étude de l’hydrolyse dans les denrées ou produits transformés n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0500070	Seigle
0500090	Froment (blé)

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0700000

HOUBLON

(+)

0840040

Raifort

Fluazifop-P (somme de tous les isomères constitutifs du fluazifop, de ses esters et de ses conjugués, exprimée en fluazifop)

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0631000

Fleurs

0632000

b)	Feuilles et autres parties aériennes

0633000

Racines

0700000

HOUBLON

0810000

Épices en graines

0820000

Fruits

0840010

Réglisse

0840020

Gingembre

0840030

Curcuma/Safran des Indes

(+)

0840040

Raifort

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 29 juin 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0840990	Autres
1011010	Muscles
1011020	Tissus adipeux
1011030	Foie
1011040	Reins
1012010	Muscles
1012020	Tissus adipeux
1012030	Foie
1012040	Reins
1013010	Muscles
1013020	Tissus adipeux
1013030	Foie
1013040	Reins
1014010	Muscles
1014020	Tissus adipeux
1014030	Foie
1014040	Reins
1016010	Muscles
1016020	Tissus adipeux
1016030	Foie
1020010	Bovins
1020020	Ovins
1020030	Caprins
1030000	Œufs d’oiseaux

Isofétamide

(+)

0840040

Raifort

Metrafenone (L)

(+)

0840040

Raifort

Pendiméthaline (L)

(+)

L'Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n'étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase si elles sont fournies au plus tard le 24 octobre 2016 ou prendra note de leur absence si elles ne sont pas fournies à temps.

0152000

Fraises

0220010

Aulx

0220020

Oignons

0220030

Échalotes

0231010

Tomates

0231020

Poivrons doux/Piments doux

0231030

Aubergines

0232000

b)	Cucurbitacées à peau comestible

0233000

c)	Cucurbitacées à peau non comestible

0270050

Artichauts

0270060

Poireaux

(+)

0840040

Raifort

Téflubenzuron (L)

(+)

0130010

Pommes

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur l'étude du métabolisme dans les cultures à feuilles n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

0242010	Choux de Bruxelles
0242020	Choux pommés

(+)

0840040

Raifort

(+)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse pour les produits d’origine animale et les études du métabolisme chez les ruminants et la volaille n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 27 janvier 2018 ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.

1000000

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES»

(*2) Limite de détection

(*3) Pour la liste complète des produits d’origine végétale et animale auxquels s’appliquent des LMR, il convient de se référer à l’annexe I.

Bixafen (R)

(R)= La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes:

Bixafen — code 1 000 000, sauf 1 040 000: somme du bixafen et du desméthyl-bixafen, exprimée en bixafen

(+)

0840040

Raifort

Chlorantraniliprole (DPX E-2Y45) (L)

(+)

LMR applicable jusqu'au 31 décembre 2020. Après cette date, une LMR de 0,02* mg/kg sera applicable, sous réserve d'une modification par voie réglementaire.

0700000

HOUBLON

(+)

0840040

Raifort»

Top

All

Choose the experimental features you want to try