This document is an excerpt from the EUR-Lex website
Document 32018R0249
Commission Implementing Regulation (EU) 2018/249 of 15 February 2018 concerning the authorisation of taurine, beta-alanine, L-alanine, L-arginine, L-aspartic acid, L-histidine, D,L-isoleucine, L-leucine, L-phenylalanine, L-proline, D,L-serine, L-tyrosine, L-methionine, L-valine, L-cysteine, glycine, monosodium glutamate and L-glutamic acid as feed additives for all animal species and L-cysteine hydrochloride monohydrate for all species except cats and dogs (Text with EEA relevance. )
Règlement d'exécution (UE) 2018/249 de la Commission du 15 février 2018 concernant l'autorisation de la taurine, de la β-alanine, de la L-alanine, de la L-arginine, de l'acide L-aspartique, de la L-histidine, de la D,L-isoleucine, de la L-leucine, de la L-phénylalanine, de la L-proline, de la D,L-sérine, de la L-tyrosine, de la L-méthionine, de la L-valine, de la L-cystéine, de la glycine, du glutamate monosodique et de l'acide L-glutamique en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales et du chlorhydrate de L-cystéine monohydraté pour l'alimentation de toutes les espèces à l'exception des chats et des chiens (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )
Règlement d'exécution (UE) 2018/249 de la Commission du 15 février 2018 concernant l'autorisation de la taurine, de la β-alanine, de la L-alanine, de la L-arginine, de l'acide L-aspartique, de la L-histidine, de la D,L-isoleucine, de la L-leucine, de la L-phénylalanine, de la L-proline, de la D,L-sérine, de la L-tyrosine, de la L-méthionine, de la L-valine, de la L-cystéine, de la glycine, du glutamate monosodique et de l'acide L-glutamique en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales et du chlorhydrate de L-cystéine monohydraté pour l'alimentation de toutes les espèces à l'exception des chats et des chiens (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE. )
C/2018/0751
JO L 53 du 23.2.2018, pp. 134–165
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, HR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
In force: This act has been changed. Current consolidated version:
15/03/2018
- Date of document:
- 15/02/2018; Date d'adoption
- Date of effect:
- 15/03/2018; entrée en vigueur date de publication +20 voir art. 3
- Deadline:
- 15/12/2018; voir art. 2.1
- Deadline:
- 15/09/2019; voir art. 2.2
- Deadline:
- 15/09/2020; voir art. 2.3
- Date of end of validity:
- No end date
- Author:
- Commission européenne, Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire
- Responsible body:
- SANTE
- Form:
- Règlement d’exécution
- Additional information:
- intérêt pour l'EEE
- Treaty:
- Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne
- Legal basis:
-
- 32003R1831 - A09P2
- Link
- Link
- Link
- Select all documents mentioning this document No data available in the table
- Modified by:
-
Relation Act Comment Subdivision concerned From To Modified by 32018R1567 remplacement texte 15/03/2018 - Instruments cited:
- Link
- EUROVOC descriptor:
- Subject matter:
- Directory code:
|
23.2.2018 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 53/134 |
RÈGLEMENT D'EXÉCUTION (UE) 2018/249 DE LA COMMISSION
du 15 février 2018
concernant l'autorisation de la taurine, de la β-alanine, de la L-alanine, de la L-arginine, de l'acide L-aspartique, de la L-histidine, de la D,L-isoleucine, de la L-leucine, de la L-phénylalanine, de la L-proline, de la D,L-sérine, de la L-tyrosine, de la L-méthionine, de la L-valine, de la L-cystéine, de la glycine, du glutamate monosodique et de l'acide L-glutamique en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales et du chlorhydrate de L-cystéine monohydraté pour l'alimentation de toutes les espèces à l'exception des chats et des chiens
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,
vu le règlement (CE) no 1831/2003 du Parlement européen et du Conseil du 22 septembre 2003 relatif aux additifs destinés à l'alimentation des animaux (1), et notamment son article 9, paragraphe 2,
considérant ce qui suit:
|
(1) |
Le règlement (CE) no 1831/2003 dispose que les additifs destinés à l'alimentation des animaux sont soumis à autorisation et définit les motifs et les procédures d'octroi de cette autorisation. L'article 10 de ce règlement prévoit la réévaluation des additifs autorisés au titre de la directive 70/524/CEE du Conseil (2). |
|
(2) |
Les substances «taurine», «β-alanine», «L-alanine», «L-arginine», «acide L-aspartique», «L-histidine», «D,L-isoleucine», «L-leucine», «L-phénylalanine», «L-proline», «D,L-sérine», «L-tyrosine», «L-méthionine», «L-valine», «L-cystéine», «chlorhydrate de L-cystéine monohydraté», «glycine», «glutamate monosodique» et «acide L-glutamique» (ci-après les «substances concernées») ont été autorisées sans limitation dans le temps par la directive 70/524/CEE en tant qu'additifs pour l'alimentation de toutes les espèces animales. Ces substances ont ensuite été inscrites au registre des additifs pour l'alimentation animale en tant que produits existants, conformément à l'article 10, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1831/2003. |
|
(3) |
Conformément à l'article 10, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1831/2003, considéré en liaison avec l'article 7 du même règlement, une demande a été présentée en vue de la réévaluation des substances concernées obtenues par fermentation, hydrolyse de protéines et synthèse chimique en tant qu'additifs destinés à l'alimentation de toutes les espèces animales. Le demandeur a proposé que ces additifs soient classés dans la catégorie des additifs sensoriels. Cette demande était accompagnée des informations et des documents requis au titre de l'article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 1831/2003. |
|
(4) |
Dans son avis du 9 avril 2014 (3), l'Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l'«Autorité») a conclu que, dans les conditions d'utilisation proposées, les substances concernées n'ont pas d'effet néfaste sur la santé animale, la santé humaine ou l'environnement. Le manque d'informations sur les souches de production ne permet pas de tirer de conclusion à propos des substances concernées obtenues par fermentation. L'Autorité a conclu que, étant donné que les substances concernées sont efficaces lorsqu'elles sont utilisées comme arômes dans les denrées alimentaires et que leur fonction dans les aliments pour animaux est essentiellement la même que dans les denrées alimentaires, il n'est pas nécessaire d'en démontrer davantage l'efficacité. Par conséquent, cette conclusion est transposable aux aliments pour animaux. Le demandeur a retiré la demande portant sur l'utilisation des substances concernées dans l'eau d'abreuvement. |
|
(5) |
L'Autorité a en outre conclu que, en l'absence de données, les substances concernées devraient être considérées comme irritantes pour la peau et pour les yeux et comme des sensibilisants cutanés. Elle a également estimé que les substances concernées sont irritantes pour les voies respiratoires et peuvent produire des poussières dangereuses. Par conséquent, il convient d'adopter des mesures de protection appropriées. L'Autorité juge inutile de prévoir des exigences spécifiques en matière de surveillance consécutive à la mise sur le marché. Elle a aussi vérifié le rapport sur la méthode d'analyse des additifs destinés à l'alimentation des animaux soumis par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003. |
|
(6) |
Il ressort de l'évaluation des substances concernées que les conditions d'autorisation énoncées à l'article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 sont remplies, à l'exception des substances concernées obtenues par fermentation. Le manque d'informations sur les souches de production ne permet pas une évaluation de leur sécurité. Il convient par conséquent d'autoriser l'utilisation des substances concernées obtenues par synthèse chimique et hydrolyse de protéines selon les modalités prévues en annexe du présent règlement. |
|
(7) |
Le demandeur a proposé des doses d'utilisation des substances concernées à l'Autorité. Eu égard à cette proposition, l'Autorité a considéré que certaines doses d'utilisation sont sûres (ci-après les «teneurs prises en compte par l'Autorité»). Aux fins des contrôles officiels tout au long de la chaîne alimentaire, il y a lieu de prévoir certaines exigences en matière d'étiquetage. En particulier, lorsque les doses d'utilisation dépassent les teneurs prises en compte par l'Autorité, il y a lieu de prescrire que l'étiquette des prémélanges et l'étiquetage des matières premières pour aliments des animaux et des aliments composés pour animaux contenant les substances concernées doivent comporter certaines informations, dont une référence aux teneurs prises en compte par l'Autorité. |
|
(8) |
Le fait que l'utilisation des substances concernées dans l'eau d'abreuvement n'est pas autorisée n'exclut pas leur utilisation dans un aliment composé pour animaux administré par l'intermédiaire de l'eau. |
|
(9) |
Étant donné qu'aucun motif de sécurité n'impose l'application immédiate des modifications des conditions d'autorisation des substances concernées, il convient de prévoir une période transitoire pour permettre aux parties intéressées de se préparer aux nouvelles exigences qui découleront de l'autorisation. |
|
(10) |
Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, |
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Autorisation
Les substances spécifiées en annexe, qui appartiennent à la catégorie des additifs sensoriels et au groupe fonctionnel des substances aromatiques, sont autorisées en tant qu'additifs destinés à l'alimentation des animaux, dans les conditions fixées en annexe.
Article 2
Mesures transitoires
1. Les substances «taurine», «β-alanine», «L-alanine», «L-arginine», «acide L-aspartique», «L-histidine», «D,L-isoleucine», «L-leucine», «L-phénylalanine», «L-proline», «D,L-sérine», «L-tyrosine», «L-méthionine», «L-valine», «L-cystéine», «chlorhydrate de L-cystéine monohydraté», «glycine», «glutamate monosodique» et «acide L-glutamique», appartenant à la catégorie des additifs sensoriels et au groupe fonctionnel des substances aromatiques, et les prémélanges contenant ces substances, qui sont produits et étiquetés avant le 15 décembre 2018 conformément aux règles applicables avant le 15 mars 2018, peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants.
2. Les matières premières pour aliments des animaux et les aliments composés pour animaux contenant les substances visées au paragraphe 1, qui sont produits et étiquetés avant le 15 septembre 2019 conformément aux règles applicables avant le 15 mars 2018, peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux producteurs de denrées alimentaires.
3. Les matières premières pour aliments des animaux et les aliments composés pour animaux contenant les substances visées au paragraphe 1, qui sont produits et étiquetés avant le 15 septembre 2020 conformément aux règles applicables avant le 15 mars 2018, peuvent continuer à être mis sur le marché et utilisés jusqu'à épuisement des stocks existants, s'ils sont destinés à l'alimentation d'animaux non producteurs de denrées alimentaires.
Article 3
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 15 février 2018.
Par la Commission
Le président
Jean-Claude JUNCKER
(1) JO L 268 du 18.10.2003, p. 29.
(2) Directive 70/524/CEE du Conseil du 23 novembre 1970 concernant les additifs dans l'alimentation des animaux (JO L 270 du 14.12.1970, p. 1).
(3) EFSA Journal, 2014, 12(5):3670.
ANNEXE
|
Numéro d'identification de l'additif |
Nom du titulaire de l'autorisation |
Additif |
Composition, formule chimique, description, méthode d'analyse |
Espèce animale ou catégorie d'animaux |
Âge maximal |
Teneur minimale |
Teneur maximale |
Autres dispositions |
Fin de la période d'autorisation |
||||||||||||||||||||||
|
mg de substance active par kg d'aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % |
|||||||||||||||||||||||||||||||
|
Catégorie: additifs sensoriels. Groupe fonctionnel: substances aromatiques |
|||||||||||||||||||||||||||||||
|
2b16056 |
— |
Taurine |
Composition de l'additif Taurine Caractérisation de la substance active Taurine Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines Pureté: dosage à 98 % min. Formule chimique: C2H7O3NS Numéro CAS: 107-35-7 No FLAVIS: 16.056 Méthode d'analyse (1) Pour l'identification de la taurine dans les prémélanges d'arômes: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine (Ph. Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1). Pour la détermination de la taurine dans les prémélanges: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine et détection photométrique (2) [règlement (CE) no 152/2009 de la Commission, annexe III, partie F]. |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
15.3.2028 |
||||||||||||||||||||||
|
2b17001 |
— |
β-Alanine |
Composition de l'additif β-Alanine Caractérisation de la substance active β-Alanine Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines Pureté: dosage à 97 % min. Formule chimique: C3H7O2N Numéro CAS: 107-95-9 No FLAVIS: 17.001 Méthode d'analyse (1) Pour l'identification de la β-alanine dans les prémélanges d'arômes: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine (Ph. Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1). Pour la détermination de la β-alanine dans les prémélanges: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine et détection photométrique [règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie F]. |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
15.3.2028 |
||||||||||||||||||||||
|
2b17002 |
— |
L-Alanine |
Composition de l'additif L-Alanine Caractérisation de la substance active L-Alanine Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines Pureté: dosage à 98,5 % min. Formule chimique: C3H7NO2 Numéro CAS: 56-41-7 No FLAVIS: 17.002 Méthode d'analyse (1) Pour l'identification de la L-alanine dans les prémélanges d'arômes: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine (Ph. Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1). Pour la détermination de la L-alanine dans les prémélanges: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine et détection photométrique [règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie F]. |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
15.3.2028 |
||||||||||||||||||||||
|
2b17003 |
— |
L-Arginine |
Composition de l'additif L-Arginine Caractérisation de la substance active L-Arginine Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines Pureté: dosage à 98 % min. Formule chimique: C6H14O2N4 Numéro CAS: 74-79-3 No FLAVIS: 17.003 Méthode d'analyse (1) Pour l'identification de la L-arginine dans les prémélanges d'arômes: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine (Ph. Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1). Pour la détermination de la L-arginine dans les prémélanges: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine et détection photométrique [règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie F]. |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
15.3.2028 |
||||||||||||||||||||||
|
2b17005 |
— |
Acide L-aspartique |
Composition de l'additif Acide L-aspartique Caractérisation de la substance active Acide L-aspartique Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines Pureté: dosage à 98 % min. Formule chimique: C4H7O4N Numéro CAS: 56-84-8 No FLAVIS: 17.005 Méthode d'analyse (1) Pour l'identification de l'acide L-aspartique dans les prémélanges d'arômes: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine (Ph. Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1). Pour la détermination de l'acide L-aspartique dans les prémélanges: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine et détection photométrique [règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie F]. |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
15.3.2028 |
||||||||||||||||||||||
|
2b17008 |
— |
L-Histidine |
Composition de l'additif L-Histidine Caractérisation de la substance active L-Histidine Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines Pureté: dosage à 98 % min. Formule chimique: C6H9O2N3 Numéro CAS: 71-00-1 No FLAVIS: 17.008 Méthode d'analyse (1) Pour l'identification de la L-histidine dans les prémélanges d'arômes: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine (Ph. Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1). Pour la détermination de la L-histidine dans les prémélanges: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine et détection photométrique [règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie F]. |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
15.3.2028 |
||||||||||||||||||||||
|
2b17010 |
— |
D,L-Isoleucine |
Composition de l'additif D,L-Isoleucine Caractérisation de la substance active D,L-Isoleucine Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines Pureté: dosage à 98 % min. Formule chimique: C6H13O2N Numéro CAS: 443-79-8 No FLAVIS: 17.010 Méthode d'analyse (1) Pour l'identification de D,L-isoleucine dans les prémélanges d'arômes: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine (Ph. Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1). Pour la détermination de la D,L-isoleucine dans les prémélanges: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine et détection photométrique [règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie F]. |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
15.3.2028 |
||||||||||||||||||||||
|
2b17012 |
— |
L-Leucine |
Composition de l'additif L-Leucine Caractérisation de la substance active L-Leucine Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines Pureté: dosage à 98 % min. Formule chimique: C6H13O2N Numéro CAS: 61-90-5 No FLAVIS: 17.012 Méthode d'analyse (1) Pour l'identification de la L-leucine dans les prémélanges d'arômes: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine (Ph. Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1). Pour la détermination de la L-leucine dans les prémélanges: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine et détection photométrique [règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie F]. |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
15.3.2028 |
||||||||||||||||||||||
|
2b17018 |
— |
L-Phénylalanine |
Composition de l'additif L-Phénylalanine Caractérisation de la substance active L-Phénylalanine Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines Pureté: dosage à 98 % min. Formule chimique: C9H11O2N Numéro CAS: 63-91-2 No FLAVIS: 17.018 Méthode d'analyse (1) Pour l'identification de la L-phénylalanine dans les prémélanges d'arômes: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine (Ph. Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1). Pour la détermination de la L-phénylalanine dans les prémélanges: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine et détection photométrique [règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie F]. |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
15.3.2028 |
||||||||||||||||||||||
|
2b17019 |
— |
L-Proline |
Composition de l'additif L-Proline Caractérisation de la substance active L-Proline Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines Pureté: dosage à 98 % min. Formule chimique: C5H9O2N Numéro CAS: 147-85-3 No FLAVIS: 17.019 Méthode d'analyse (1) Pour l'identification de la L-proline dans les prémélanges d'arômes: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine (Ph. Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1). Pour la détermination de la L-proline dans les prémélanges: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine et détection photométrique [règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie F]. |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
15.3.2028 |
||||||||||||||||||||||
|
2b17020 |
— |
D,L-Sérine |
Composition de l'additif D,L-Sérine Caractérisation de la substance active D,L-Sérine Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines Pureté: dosage à 95 % min. Formule chimique: C3H7NO3 Numéro CAS: 302-84-1 No FLAVIS: 17.020 Méthode d'analyse (1) Pour l'identification de la D,L-sérine dans les prémélanges d'arômes: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine (Ph. Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1). Pour la détermination de la D,L-sérine dans les prémélanges: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine et détection photométrique [règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie F]. |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
15.3.2028 |
||||||||||||||||||||||
|
2b17022 |
— |
L-Tyrosine |
Composition de l'additif L-Tyrosine Caractérisation de la substance active L-Tyrosine Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines Pureté: dosage à 98 % min. Formule chimique: C9H11O3N Numéro CAS: 60-18-4 No FLAVIS: 17.022 Méthode d'analyse (1) Pour l'identification de la L-tyrosine dans les prémélanges d'arômes: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine (Ph. Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1). Pour la détermination de la L-tyrosine dans les prémélanges: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine et détection photométrique [règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie F]. |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
15.3.2028 |
||||||||||||||||||||||
|
2b17027 |
— |
L-Méthionine |
Composition de l'additif L-Méthionine Caractérisation de la substance active L-Méthionine Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines Pureté: dosage à 98,5 % min. Formule chimique: C5H11NO2S Numéro CAS: 63-68-3 No FLAVIS: 17.027 Méthode d'analyse (1) Pour l'identification de la L-méthionine dans les prémélanges d'arômes: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine (Ph. Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1). Pour la détermination de la L-méthionine dans les prémélanges: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine et détection photométrique [règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie F]. |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
15.3.2028 |
||||||||||||||||||||||
|
2b17028 |
— |
L-Valine |
Composition de l'additif L-Valine Caractérisation de la substance active L-Valine Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines Pureté: dosage à 98,5 % min. Formule chimique: C5H11NO2 Numéro CAS: 72-18-4 No FLAVIS: 17.028 Méthode d'analyse (1) Pour l'identification de la L-valine dans les prémélanges d'arômes: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine (Ph. Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1). Pour la détermination de la L-valine dans les prémélanges: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine et détection photométrique [règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie F]. |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
15.3.2028 |
||||||||||||||||||||||
|
2b17033 |
— |
L-Cystéine |
Composition de l'additif L-Cystéine Caractérisation de la substance active L-Cystéine Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines Pureté: dosage à 98 % min. Formule chimique: C3H7O2NS Numéro CAS: 52-90-4 No FLAVIS: 17.033 Méthode d'analyse (1) Pour l'identification de la L-cystéine dans les prémélanges d'arômes: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine (Ph. Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1). Pour la détermination de la L-cystéine dans les prémélanges: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine et détection photométrique [règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie F]. |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
15.3.2028 |
||||||||||||||||||||||
|
2b920 |
— |
Chlorhydrate de L-cystéine monohydraté |
Composition de l'additif Chlorhydrate de L-cystéine monohydraté Caractérisation de la substance active Chlorhydrate de L-cystéine monohydraté Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines Pureté: dosage à 98,5 % min. Formule chimique: C3H8ClNO2S · H2O Numéro CAS: 7048-04-6 Méthode d'analyse (1) Pour l'identification du chlorhydrate de L-cystéine monohydraté dans les prémélanges d'arômes: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine (Ph. Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1). Pour la détermination du chlorhydrate de L-cystéine monohydraté dans les prémélanges: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine et détection photométrique [règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie F]. |
Toutes les espèces animales à l'exception des chats et des chiens. |
— |
— |
— |
|
15.3.2028 |
||||||||||||||||||||||
|
2b17034 |
— |
Glycine |
Composition de l'additif Glycine Caractérisation de la substance active Glycine Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines Pureté: dosage à 98 % min. Formule chimique: C2H5O2N Numéro CAS: 56-40-6 No FLAVIS: 17.034 Méthode d'analyse (1) Pour l'identification de la glycine dans les prémélanges d'arômes: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine (Ph. Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1). Pour la détermination de la glycine dans les prémélanges: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine et détection photométrique [règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie F]. |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
15.3.2028 |
||||||||||||||||||||||
|
2b621 |
— |
Glutamate monosodique |
Composition de l'additif Glutamate monosodique Caractérisation de la substance active Glutamate monosodique Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines Pureté: dosage à 99 % min. Formule chimique: C5H8 NaNO4 · H2O Numéro CAS: 142-47-2 Méthode d'analyse (1) Pour l'identification du glutamate monosodique dans les prémélanges d'arômes: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine (Ph. Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1). Pour la détermination du glutamate monosodique dans les prémélanges: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine et détection photométrique [règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie F]. |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
15.3.2028 |
||||||||||||||||||||||
|
2b620 |
— |
Acide L-glutamique |
Composition de l'additif Acide L-glutamique Caractérisation de la substance active Acide L-glutamique Obtenue par synthèse chimique ou hydrolyse de protéines Pureté: dosage à 98 % min. Formule chimique: C5H9O4N Numéro CAS: 56-86-0 Méthode d'analyse (1) Pour l'identification de l'acide L-glutamique dans les prémélanges d'arômes: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine (Ph. Eur. 6.6-2.2.56-Méthode 1). Pour la détermination de l'acide L-glutamique dans les prémélanges: chromatographie par échange d'ions avec dérivatisation postcolonne par réaction à la ninhydrine et détection photométrique [règlement (CE) no 152/2009, annexe III, partie F]. |
Toutes les espèces animales |
— |
— |
— |
|
15.3.2028 |
||||||||||||||||||||||
(1) La description détaillée des méthodes d'analyse est publiée sur le site du laboratoire de référence, à l'adresse suivante: https://ec.europa.eu/jrc/en/eurl/feed-additives/evaluation-reports
(2) Règlement (CE) no 152/2009 de la Commission du 27 janvier 2009 portant fixation des méthodes d'échantillonnage et d'analyse destinées au contrôle officiel des aliments pour animaux (JO L 54 du 26.2.2009, p. 1).
