1)

«chauffe-eau conventionnel», un chauffe-eau qui produit de la chaleur par combustion de combustibles fossiles et/ou issus de la biomasse et/ou utilisation de l’effet Joule dans des éléments de chauffage à résistance électrique;

2)

«chauffe-eau solaire», un chauffe-eau équipé d’un ou de plusieurs capteurs solaires, ballons d’eau chaude solaires, générateurs de chaleur et éventuellement pompes de la boucle de captage et d’autres éléments; un chauffe-eau solaire est mis sur le marché en tant que produit unitaire;

3)

«profil de soutirage», une séquence donnée de puisages d’eau, comme indiqué à l’annexe VII, tableau 3; tout chauffe-eau correspond au moins à un profil de soutirage;

4)

«puisage d’eau», une combinaison donnée de débit utile d’eau, de température utile d’eau, de contenu énergétique utile et de température de pointe, comme indiqué à l’annexe VII, tableau 3;

5)

«débit utile d’eau» (f), le débit minimal, exprimé en litres par minute, auquel l’eau chaude contribue à l’énergie de référence, comme indiqué à l’annexe VII, tableau 3;

6)

«température utile de l’eau» (Tm ), la température de l’eau, exprimée en degrés Celsius, à partir de laquelle l’eau chaude contribue à l’énergie de référence, comme indiqué à l’annexe VII, tableau 3;

7)

«contenu énergétique utile» (Q tap ), le contenu énergétique, exprimé en kWh, de l’eau chaude fournie à une température égale ou supérieure à la température utile de l’eau, et à des débits d’eau égaux ou supérieurs au débit utile d’eau, comme indiqué à l’annexe VII, tableau 3;

8)

«contenu énergétique de l’eau chaude», le produit de la capacité thermique massique de l’eau, de la différence moyenne de température entre l’eau chaude à la sortie et l’eau froide à l’entrée et de la masse totale d’eau chaude fournie;

9)

«température de pointe» (Tp ), la température minimale de l’eau, exprimée en degrés Celsius, qui doit être atteinte au cours d’un puisage d’eau, comme indiqué à l’annexe VII, tableau 3;

10)

«énergie de référence» (Qref ), la somme du contenu énergétique utile des puisages d’eau, exprimée en kWh, dans un profil de soutirage particulier, comme indiqué à l’annexe VII, tableau 3;

11)

«profil de soutirage maximal», le profil de soutirage doté de l’énergie de référence la plus élevée qu’un chauffe-eau puisse fournir en remplissant les conditions de température et de débit dudit profil de soutirage;

12)

«profil de soutirage déclaré», le profil de soutirage appliqué aux fins du calcul de l’efficacité énergétique pour le chauffage de l’eau;

13)

«coefficient de conversion» (CC), le coefficient, visé dans la directive 2012/27/UE du Parlement européen et du Conseil (1), qui correspond au rendement énergétique moyen de l’UE, estimé à 40 %; la valeur du coefficient de conversion est CC = 2,5;

14)

«consommation journalière d’électricité» (Qelec ), la consommation d’électricité sur 24 heures consécutives avec le profil de soutirage déclaré dans des conditions climatiques données, exprimée en kWh d’énergie finale;

15)

«consommation journalière de combustible» (Qfuel ), la consommation de combustible sur 24 heures consécutives avec le profil de soutirage déclaré et dans des conditions climatiques données, exprimée en kWh PCS, et aux fins de l’annexe VIII, point 4, exprimée en GJ PCS;

16)

«pouvoir calorifique supérieur» (PCS), la quantité totale de chaleur émise par une quantité unitaire de combustible lorsqu’elle est brûlée complètement avec de l’oxygène et lorsque les produits de combustion sont revenus à la température ambiante; cette quantité inclut la chaleur de condensation de la vapeur d’eau éventuellement contenue dans le combustible et de la vapeur d’eau formée par la combustion de l’hydrogène éventuellement contenu dans le combustible;

17)

«commande intelligente», un dispositif qui adapte automatiquement le processus de chauffage de l’eau aux conditions d’utilisation individuelles en vue de réduire la consommation d’énergie;

18)

«conformité de la commande intelligente» (smart), la mesure visant à contrôler si un chauffe-eau équipé de commandes intelligentes remplit le critère énoncé à l’annexe VIII, point 5;

19)

«facteur de commande intelligente» (SCF), le gain d’efficacité énergétique, pour le chauffage de l’eau, permis par la commande intelligente dans les conditions fixées à l’annexe VII, point 3;

20)

«consommation hebdomadaire d’électricité avec commandes intelligentes» (Qelec,week,smart ), la consommation hebdomadaire d’électricité d’un chauffe-eau dont la fonction de commande intelligente est activée, exprimée en kWh d’énergie finale;

21)

«consommation hebdomadaire de combustible avec commandes intelligentes» (Qfuel,week,smart ), la consommation hebdomadaire de combustible d’un chauffe-eau dont la fonction de commande intelligente est activée, exprimée en kWh PCS;

22)

«consommation hebdomadaire d’électricité sans commandes intelligentes» (Qelec,week ), la consommation hebdomadaire d’électricité d’un chauffe-eau dont la fonction de commande intelligente est désactivée, exprimée en kWh d’énergie finale;

23)

«consommation hebdomadaire de combustible sans commandes intelligentes» (Qfuel,week ), la consommation hebdomadaire de combustible d’un chauffe-eau dont la fonction de commande intelligente est désactivée, exprimée en kWh PCS;

24)

«consommation annuelle d’électricité» (AEC), la consommation annuelle d’électricité d’un chauffe-eau avec le profil de soutirage déclaré et dans des conditions climatiques données, exprimée en kWh d’énergie finale;

25)

«consommation annuelle de combustible» (AFC), la consommation annuelle de combustibles fossiles et/ou issus de la biomasse d’un chauffe-eau avec le profil de soutirage déclaré et dans des conditions climatiques données, exprimée en GJ PCS;

26)

«terme de correction d’ambiance» (Qcor ), un terme, exprimé en kWh, qui tient compte du fait que le lieu d’installation du chauffe-eau n’est pas thermiquement isolé;

27)

«pertes thermiques en régime stabilisé» (Pstby ), les pertes thermiques, exprimées en kW, d’un chauffe-eau thermodynamique dans les modes de fonctionnement sans demande de chaleur;

28)

«conditions climatiques moyennes», «conditions climatiques plus froides» et «conditions climatiques plus chaudes», les conditions de température et d’irradiation solaire globale caractéristiques, respectivement, des villes de Strasbourg, d'Helsinki et d'Athènes;

29)

«consommation annuelle d’énergie» (Qtota ), la consommation annuelle d’énergie d’un chauffe-eau solaire, exprimée en kWh d’énergie primaire et/ou en kWh PCS;

30)

«contribution calorifique annuelle non solaire» (Qnonsol ), la contribution annuelle de l’électricité (exprimée en kWh d’énergie primaire) et/ou des combustibles (exprimée en kWh PCS) à la production de chaleur utile d’un chauffe-eau solaire ou d’un produit combiné constitué d’un chauffe-eau et d’un dispositif solaire, compte tenu de la quantité annuelle de chaleur absorbée par le capteur solaire et des pertes thermiques du ballon d’eau chaude solaire;

31)

«capteur solaire», un dispositif conçu pour absorber l’irradiation solaire globale et transférer l’énergie thermique ainsi produite à un fluide qui le traverse; il est caractérisé par la surface d’entrée, le rendement optique, le coefficient de perte du premier ordre, le coefficient de perte du second ordre et le facteur d’angle d’incidence;

32)

«irradiation solaire globale», le taux d’énergie solaire entrante totale, tant directe que diffuse, sur un capteur plan incliné à 45 degrés et orienté au sud à la surface de la Terre, exprimé en W/m2;

33)

«surface d’entrée du capteur» (Asol ), la surface projetée maximale par laquelle le rayonnement solaire non concentré entre dans le capteur, exprimée en m2;

34)

«rendement optique» (η0 ), le rendement du capteur solaire lorsque la température moyenne du fluide du capteur solaire est égale à la température ambiante;

35)

«coefficient de perte du premier ordre» (a1 ), le coefficient correspondant aux pertes thermiques d’un capteur solaire, exprimé en W/(m2 K);

36)

«coefficient de perte du second ordre» (a2 ), le coefficient mesurant la dépendance à la température du coefficient de perte du premier ordre, exprimé en W/(m2 K2);

37)

«facteur d’angle d’incidence» (IAM), le rapport entre la production de chaleur utile d’un capteur solaire à un angle d’incidence donné et sa production de chaleur utile à un angle d’incidence de 0 degré;

38)

«angle d’incidence», l’angle entre la direction du soleil et la direction perpendiculaire à la surface d’entrée du capteur solaire;

39)

«ballon d’eau chaude solaire», un ballon d’eau chaude stockant l’énergie thermique produite par un ou plusieurs capteurs solaires;

40)

«efficacité énergétique, pour le chauffage de l’eau, du générateur de chaleur» (ηwh,nonsol ), l’efficacité énergétique, pour le chauffage de l’eau, d’un générateur de chaleur faisant partie d’un chauffe-eau solaire, exprimée en %, déterminée dans les conditions climatiques moyennes et sans utilisation de chaleur solaire;

41)

«consommation d’électricité auxiliaire» (Qaux ), dénommée «électricité auxiliaire» aux fins de la figure 1 de l’annexe IV, la consommation annuelle d’électricité d’un chauffe-eau solaire ou d’un système tout solaire due à la consommation d’électricité de la pompe et à la consommation d’électricité en veille, exprimée en kWh d’énergie finale;

42)

«consommation d’électricité de la pompe» (solpump), la consommation nominale d’énergie électrique de la pompe de la boucle de captage d’un chauffe-eau solaire ou d’un système tout solaire, exprimée en W;

43)

«consommation d’électricité en veille» (solstandby), la consommation nominale d’énergie électrique d’un chauffe-eau solaire ou d’un système tout solaire lorsque la pompe et le générateur de chaleur sont inactifs, exprimée en W;

44)

«référence du modèle», le code, généralement alphanumérique, qui différencie un modèle spécifique de chauffe-eau, de ballon d’eau chaude, de dispositif solaire ou de produit combiné constitué d’un chauffe-eau et d’un dispositif solaire des autres modèles portant la même marque commerciale ou le même nom de fournisseur ou de distributeur.

a)

L’étiquette contient les informations suivantes:

b)

Les caractéristiques du dessin de l’étiquette des chauffe-eau conventionnels sont conformes au point 4 de la présente annexe.

a)

L’étiquette contient les informations suivantes:

b)

Les caractéristiques du dessin de l’étiquette des chauffe-eau solaires sont conformes au point 5 de la présente annexe.

a)

L’étiquette contient les informations suivantes:

b)

Les caractéristiques du dessin de l’étiquette des chauffe-eau thermodynamiques sont conformes au point 6 de la présente annexe. Par dérogation, lorsque le label écologique de l’Union européenne a été attribué à un modèle en vertu du règlement (CE) no 66/2010 du Parlement européen et du Conseil (1), une reproduction dudit label peut être ajoutée.

a)

L’étiquette contient les informations énumérées au point 1.1.1 a) de la présente annexe.

b)

Les caractéristiques du dessin de l’étiquette des chauffe-eau conventionnels sont conformes au point 4 de la présente annexe.

a)

L’étiquette contient les informations énumérées au point 1.1.2 a) de la présente annexe.

b)

Les caractéristiques du dessin de l’étiquette des chauffe-eau solaires sont conformes au point 5 de la présente annexe.

a)

L’étiquette contient les informations énumérées au point 1.1.3 a) de la présente annexe.

b)

Les caractéristiques du dessin de l’étiquette des chauffe-eau thermodynamiques sont conformes au point 6 de la présente annexe.

a)

L’étiquette contient les informations suivantes:

b)

Les caractéristiques du dessin de l’étiquette des ballons d’eau chaude sont conformes au point 7 de la présente annexe.

a)

L’étiquette contient les informations énumérées au point 2.1 a) de la présente annexe.

b)

Les caractéristiques du dessin de l’étiquette des ballons d’eau chaude sont conformes au point 7 de la présente annexe.

a)

L’étiquette contient les informations suivantes:

b)

Les caractéristiques du dessin de l’étiquette des produits combinés constitués d’un chauffe-eau et d’un dispositif solaire sont conformes au point 8 de la présente annexe. Pour les produits combinés constitués d’un chauffe-eau et d’un dispositif solaire appartenant aux classes d’efficacité énergétique pour le chauffage de l’eau comprises entre A+++ et D, les dernières classes, notées de E à G dans l’échelle allant de A+++ à G, peuvent être omises.

a)

l’étiquette mesure au minimum 105 mm en largeur et 200 mm en hauteur. Lorsqu’elle est imprimée dans un format plus grand, ses différents éléments doivent néanmoins respecter les proportions du schéma ci-dessus;

b)

le fond de l’étiquette est blanc;

c)

les couleurs sont codées à l’aide du modèle cyan, magenta, jaune, noir (CMYK), selon l’exemple suivant: 00-70-X-00: cyan 0 %, magenta 70 %, jaune 100 %, noir 0 %;

d)

l’étiquette doit satisfaire à toutes les exigences suivantes (les numéros renvoient aux éléments de la figure ci-dessus):

a)

l’étiquette mesure au minimum 105 mm en largeur et 200 mm en hauteur. Lorsqu’elle est imprimée dans un format plus grand, ses différents éléments doivent néanmoins respecter les proportions du schéma ci-dessus;

b)

le fond de l’étiquette est blanc;

c)

les couleurs sont codées à l’aide du modèle cyan, magenta, jaune, noir (CMYK), selon l’exemple suivant: 00-70-X-00: cyan 0 %, magenta 70 %, jaune 100 %, noir 0 %;

d)

l’étiquette doit satisfaire à toutes les exigences suivantes (les numéros renvoient aux éléments de la figure ci-dessus):

a)

l’étiquette mesure au minimum 105 mm en largeur et 200 mm en hauteur. Lorsqu’elle est imprimée dans un format plus grand, ses différents éléments doivent néanmoins respecter les proportions du schéma ci-dessus;

b)

le fond de l’étiquette est blanc.

c)

les couleurs sont codées à l’aide du modèle cyan, magenta, jaune, noir (CMYK), selon l’exemple suivant: 00-70-X-00: cyan 0 %, magenta 70 %, jaune 100 %, noir 0 %;

d)

l’étiquette doit satisfaire à toutes les exigences suivantes (les numéros renvoient aux éléments de la figure ci-dessus):

a)

l’étiquette mesure au minimum 105 mm en largeur et 200 mm en hauteur. Lorsqu’elle est imprimée dans un format plus grand, ses différents éléments doivent néanmoins respecter les proportions du schéma ci-dessus;

b)

le fond de l’étiquette est blanc;

c)

les couleurs sont codées à l’aide du modèle cyan, magenta, jaune, noir (CMYK), selon l’exemple suivant: 00-70-X-00: cyan 0 %, magenta 70 %, jaune 100 %, noir 0 %;

d)

l’étiquette doit satisfaire à toutes les exigences suivantes (les numéros renvoient aux éléments de la figure ci-dessus):

a)

l’étiquette mesure au minimum 210 mm en largeur et 297 mm en hauteur. Lorsqu’elle est imprimée dans un format plus grand, ses différents éléments doivent néanmoins respecter les proportions du schéma ci-dessus;

b)

le fond de l’étiquette est blanc.

c)

les couleurs sont codées à l’aide du modèle cyan, magenta, jaune, noir (CMYK), selon l’exemple suivant: 00-70-X-00: cyan 0 %, magenta 70 %, jaune 100 %, noir 0 %;

d)

l’étiquette doit satisfaire à toutes les exigences suivantes (les numéros renvoient aux éléments de la figure ci-dessus):

1.1.

Les informations de la fiche de produit pour le chauffe-eau sont fournies dans l’ordre indiqué ci-après et figurent dans la brochure relative au produit ou dans tout autre document fourni avec celui-ci:

en outre, pour les chauffe-eau solaires et les chauffe-eau thermodynamiques:

en outre, pour les chauffe-eau solaires:

en outre, pour les chauffe-eau thermodynamiques:

1.2.

Une même fiche peut se rapporter à plusieurs modèles de chauffe-eau provenant du même fournisseur.

1.3.

Les informations figurant sur la fiche peuvent être présentées sous la forme d’une reproduction de l’étiquette, soit en couleurs, soit en noir et blanc. Lorsque c’est le cas, les informations figurant au point 1.1 qui n’apparaissent pas déjà sur l’étiquette sont également fournies.

2.1.

Les informations de la fiche de produit pour les ballons d’eau chaude sont fournies dans l’ordre indiqué ci-après et figurent dans la brochure relative au produit ou dans tout autre document fourni avec celui-ci:

2.2.

Une même fiche peut se rapporter à plusieurs modèles de ballon d’eau chaude provenant du même fournisseur.

2.3.

Les informations figurant sur la fiche peuvent être présentées sous la forme d’une reproduction de l’étiquette, soit en couleurs, soit en noir et blanc. Lorsque c’est le cas, les informations figurant au point 2.1 qui n’apparaissent pas déjà sur l’étiquette sont également fournies.

3.1.

Les informations de la fiche de produit pour le dispositif solaire sont fournies dans l’ordre indiqué ci-après et figurent dans la brochure relative au produit ou dans tout autre document fourni avec celui-ci (pour les pompes de la boucle de captage, le cas échéant):

3.2.

Une même fiche peut se rapporter à plusieurs modèles de dispositif solaire provenant du même fournisseur.

—

I: la valeur de l’efficacité énergétique pour le chauffage de l’eau du chauffe-eau, exprimée en %,

—

II: la valeur de l’expression mathématique , où Qref provient de l’annexe VII, tableau 3, et Qnonsol provient de la fiche de produit du dispositif solaire pour le profil de soutirage déclaré M, L, XL ou XXL du chauffe-eau,

—

III: la valeur de l’expression mathématique , exprimée en %, où Q aux provient de la fiche de produit du dispositif solaire et Qref de l’annexe VII, tableau 3, pour le profil de soutirage déclaré M, L, XL ou XXL.

a)

le nom et l’adresse du fournisseur;

b)

une description du modèle de chauffe-eau suffisante pour l’identifier sans hésitation;

c)

le cas échéant, les références des normes harmonisées appliquées;

d)

le cas échéant, les autres normes et spécifications techniques utilisées;

e)

l’identification et la signature de la personne habilitée à agir au nom du fournisseur;

f)

les résultats des mesures pour les paramètres techniques visés à l’annexe VII, point 7;

g)

les résultats des calculs pour les paramètres techniques visés à l’annexe VIII, point 2;

h)

les éventuelles précautions particulières qui doivent être prises lors du montage, de l’installation ou de l’entretien du chauffe-eau.

a)

le nom et l’adresse du fournisseur;

b)

une description du modèle de ballon d’eau chaude suffisante pour l’identifier sans hésitation;

c)

le cas échéant, les références des normes harmonisées appliquées;

d)

le cas échéant, les autres normes et spécifications techniques utilisées;

e)

l’identification et la signature de la personne habilitée à agir au nom du fournisseur;

f)

les résultats des mesures pour les paramètres techniques visés à l’annexe VII, point 8;

g)

les éventuelles précautions particulières qui doivent être prises lors du montage, de l’installation ou de l’entretien du ballon d’eau chaude.

a)

le nom et l’adresse du fournisseur;

b)

une description du modèle de dispositif solaire suffisante pour l’identifier sans hésitation;

c)

le cas échéant, les références des normes harmonisées appliquées;

d)

le cas échéant, les autres normes et spécifications techniques utilisées;

e)

l’identification et la signature de la personne habilitée à agir au nom du fournisseur;

f)

les résultats des mesures pour les paramètres techniques visés à l’annexe VII, point 9;

g)

les éventuelles précautions particulières qui doivent être prises lors du montage, de l’installation ou de l’entretien du dispositif solaire.

a)

le nom et l’adresse du fournisseur;

b)

une description du modèle de produit combiné constitué d’un chauffe-eau et d’un dispositif solaire suffisante pour l’identifier sans hésitation;

c)

le cas échéant, les références des normes harmonisées appliquées;

d)

le cas échéant, les autres normes et spécifications techniques utilisées;

e)

l’identification et la signature de la personne habilitée à agir au nom du fournisseur;

f)

des paramètres techniques:

g)

les éventuelles précautions particulières qui doivent être prises lors du montage, de l’installation ou de l’entretien du produit combiné constitué d’un chauffe-eau et d’un dispositif solaire.

1.1.

Les informations visées à l’article 4, paragraphe 1, point b), sont fournies dans l’ordre suivant:

en outre, pour les chauffe-eau solaires et les chauffe-eau thermodynamiques:

en outre, pour les chauffe-eau solaires:

en outre, pour les chauffe-eau thermodynamiques:

1.2.

Lorsque d’autres informations contenues dans la fiche de produit sont fournies, elles doivent respecter la forme et l’ordre indiqués à l’annexe IV, point 1.

1.3.

La taille et la police des caractères utilisés pour l’impression ou la diffusion des informations visées aux points 1.1 et 1.2 doivent être lisibles.

2.1.

Les informations visées à l’article 4, paragraphe 2, point b), sont fournies dans l’ordre suivant:

2.2.

La taille et la police des caractères utilisés pour l’impression ou la présentation des informations visées au point 2.1 doivent être lisibles.

3.1.

Les informations visées à l’article 4, paragraphe 3, point b), sont fournies dans l’ordre suivant:

3.2.

La taille et la police des caractères utilisés pour l’impression ou la présentation des informations visées au point 3.1 doivent être lisibles.

a)

mesures à effectuer avec les profils de soutirage figurant au tableau 3;

b)

mesures à effectuer selon un cycle sur 24 heures, comme suit:

c)

le profil de soutirage déclaré est le profil de soutirage maximal ou le profil de soutirage juste en dessous du profil maximal.