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Document 32013R0212

    Règlement (UE) n ° 212/2013 de la Commission du 11 mars 2013 remplaçant l’annexe I du règlement (CE) n ° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil aux fins d’ajouts et de modifications relatifs aux produits concernés par ladite annexe Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    JO L 68 du 12.3.2013, p. 30–52 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

    Ce document a été publié dans des éditions spéciales (HR)

    Legal status of the document In force

    ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2013/212/oj

    12.3.2013   

    FR

    Journal officiel de l'Union européenne

    L 68/30


    RÈGLEMENT (UE) No 212/2013 DE LA COMMISSION

    du 11 mars 2013

    remplaçant l’annexe I du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil aux fins d’ajouts et de modifications relatifs aux produits concernés par ladite annexe

    (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

    LA COMMISSION EUROPÉENNE,

    vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

    vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 4,

    considérant ce qui suit:

    (1)

    Plusieurs États membres ont demandé que l’annexe I du règlement (CE) no 396/2005 fasse l’objet de modifications et d’ajouts, dans la colonne «Exemples de variétés apparentées ou d’autres produits soumis à la même LMR».

    (2)

    Ces ajouts sont nécessaires afin d’inscrire, à l’annexe I du règlement (CE) no 396/2005, de nouveaux fruits, légumes et céréales qui sont à présent disponibles sur le marché des États membres.

    (3)

    Il convient d’ajouter les fruits, légumes, céréales et produits dérivés d’animaux suivants: main de Bouddha, tangor, jujube commun/jujube chinois, framboise-mûre de Tay, longane, langsat, salak, crosne du Japon, grande bardane/glouteron, autres oignons, autres oignons verts, grosse aubergine amère/anthora, momordique à feuilles de vigne/melon amer/sopropo, papengaye/teroi, courge serpent/trichosanthes serpentin, courge-bouteille, chayotte, grosse courge (variété tardive), maïs nain, pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée, feuilles de pissenlit, feuilles de chou-rave, feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmin sauvage/bitawiri, épinard de Malabar/basella, feuilles de bananier, patate aquatique/ipomée du matin/épinard d’eau/liseron d’eau/kangkung, trèfle d’eau, mimosa d’eau, culantro/coriandre chinoise/herbe puante, feuilles de persil à grosse racine, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, herbe citron/barbon nard, herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya, fleurs de bananier, cyamopse à quatre ailes, fèves de soja à l’état frais, riz d’eau/zizanie aquatique, feuilles et tiges de bourrache commune, acacia penné, mycélium, vipérine faux-plantain, éleusine, millet à chandelle, graines d’alpiste des Canaries, poivre vert, cervidés et miel en rayons.

    (4)

    La cohérence commande de déplacer le gibier sauvage de la catégorie «Autres animaux d’élevage» vers la catégorie «Autres produits dérivés d’animaux terrestres», et les fleurs comestibles de la catégorie «Autres» vers une catégorie représentant un exemple de végétal cultivé.

    (5)

    Pour une meilleure application des règles de taxonomie internationale, il convient d’adapter les noms latins des pistaches, des pommes, des cerises, des fraises, des mûres des haies, des myrtilles, des kumquats, des pommes de terre, des ignames, des betteraves, des poivrons, des gombos, des brocolis, des choux pommés, des choux de Chine, des choux verts, des choux-raves, de la scarole, de la rucola, des feuilles et pousses de Brassica, des feuilles de bettes, des endives/chicons, des feuilles de céleri, du basilic, des cœurs de palmier, du sorgho, des grains de café, des pétales de rose, des fleurs de jasmin, du tilleul à grandes feuilles (tilleul), des feuilles de rooibos, de l’aneth, du poivre du Sichuan, de la cannelle, du curcuma, des betteraves sucrières et des bananes.

    (6)

    À la demande de parties intéressées et d’organismes de contrôle de l’application de la législation et compte tenu de la forme que revêtent les produits sur le marché, il convient d’apporter des modifications en ce qui concerne les parties des produits auxquelles les LMR s’appliquent.

    (7)

    Il y a lieu d’apporter des modifications de ce type en ce qui concerne le thé, les fèves de cacao, le houblon, les choux-raves et les produits d’origine animale.

    (8)

    La clarté commande de remplacer l’annexe I du règlement (CE) no 396/2005.

    (9)

    Il convient donc de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

    (10)

    Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil,

    A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

    Article premier

    L’annexe I du règlement (CE) no 396/2005 est remplacée par le texte de l’annexe du présent règlement.

    Article 2

    Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

    Fait à Bruxelles, le 11 mars 2013.

    Par la Commission

    Le président

    José Manuel BARROSO


    (1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.


    ANNEXE

    «ANNEXE I

    Produits d’origine végétale ou animale visés à l’article 2, paragraphe 1

    Code (1)

    Groupes auxquels s’appliquent les LMR

    Exemples de produits du groupe auxquels s’appliquent les LMR

    Nom scientifique (2)

    Exemples de variétés apparentées ou d’autres produits soumis à la même LMR

    Parties du produit auxquelles s’appliquent les LMR

    0100000

    1.

    FRUITS À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; NOIX

     

     

     

     

    0110000

    i)

    Agrumes

     

     

     

    Produit entier

    0110010

     

    Pamplemousses

    Citrus paradisi

    Shaddocks, pomelos, sweeties, tangelos (sauf mineolas), uglis et autres hybrides

     

    0110020

     

    Oranges

    Citrus sinensis

    Bergamotes, oranges amères, chinottes et autres hybrides

     

    0110030

     

    Citrons

    Citrus limon

    Cédrats, citrons, mains de Bouddha (Citrus medica var. sarcodactylis)

     

    0110040

     

    Limettes

    Citrus aurantifolia

     

     

    0110050

     

    Mandarines

    Citrus reticulata

    Clémentines, tangerines, mineolas et autres hybrides; tangors (Citrus reticulata × sinensis)

     

    0110990

     

    Autres (3)

     

     

     

    0120000

    ii)

    Noix

     

     

     

    Produit entier après enlèvement de la coque (à l’exception des châtaignes)

    0120010

     

    Amandes

    Prunus dulcis

     

     

    0120020

     

    Noix du Brésil

    Bertholletia excelsa

     

     

    0120030

     

    Noix de cajou

    Anacardium occidentale

     

     

    0120040

     

    Châtaignes

    Castanea sativa

     

     

    0120050

     

    Noix de coco

    Cocos nucifera

     

     

    0120060

     

    Noisettes

    Corylus avellana

    Avelines

     

    0120070

     

    Noix de Queensland

    Macadamia ternifolia

     

     

    0120080

     

    Noix de pécan

    Carya illinoensis

     

     

    0120090

     

    Pignons

    Pinus pinea

     

     

    0120100

     

    Pistaches

    Pistacia vera

     

     

    0120110

     

    Noix communes

    Juglans regia

     

     

    0120990

     

    Autres (3)

     

     

     

    0130000

    iii)

    Fruits à pépins

     

     

     

    Produit entier après enlèvement du pédoncule

    0130010

     

    Pommes

    Malus domestica

    Pommettes

     

    0130020

     

    Poires

    Pyrus communis

    Poires asiatiques (nashis)

     

    0130030

     

    Coings

    Cydonia oblonga

     

     

    0130040

     

    Nèfles (4)

    Mespilus germanica

     

     

    0130050

     

    Nèfles du Japon (4)

    Eriobotrya japonica

     

     

    0130990

     

    Autres (3)

     

     

     

    0140000

    iv)

    Fruits à noyau

     

     

     

    Produit entier après enlèvement du pédoncule

    0140010

     

    Abricots

    Prunus armeniaca

     

     

    0140020

     

    Cerises

    Prunus avium, Prunus cerasus

    Cerises douces, cerises acides/griottes

     

    0140030

     

    Pêches

    Prunus persica

    Nectarines et hybrides similaires

     

    0140040

     

    Prunes

    Prunus domestica

    Prunes de Damas, reines-claudes, mirabelles, prunelles, jujubes communs/jujubes d’Inde (Ziziphus zizyphus)

     

    0140990

     

    Autres (3)

     

     

     

    0150000

    v)

    Baies et petits fruits

     

     

     

    Produit entier après enlèvement de la pointe ou de la couronne et du pédoncule, sauf dans le cas des groseilles: fruits avec pédoncule

    0151000

    a)

    Raisins de table et raisins de cuve

     

     

     

     

    0151010

     

    Raisins de table

    Vitis vinifera

     

     

    0151020

     

    Raisins de cuve

    Vitis vinifera

     

     

    0152000

    b)

    Fraises

     

    Fragaria spp.

     

     

    0153000

    c)

    Fruits de ronces

     

     

     

     

    0153010

     

    Mûres

    Rubus fruticosus

     

     

    0153020

     

    Mûres des haies

    Rubus caesius

    Ronces-framboises, framboises-mûres de Tay, mûres de Boysen, mûres des ronces et autres hybrides de Rubus

     

    0153030

     

    Framboises

    Rubus idaeus

    Framboises du Japon, ronces arctiques (Rubus arcticus), framboises (Rubus arcticus × Rubus idaeus)

     

    0153990

     

    Autres (3)

     

     

     

    0154000

    d)

    Autres baies et petits fruits

     

     

     

     

    0154010

     

    Myrtilles

    Vaccinium spp. sauf V. macrocarpon et V. vitis-idaea

    Myrtilles européennes

     

    0154020

     

    Airelles canneberges

    Vaccinium macrocarpon

    Myrtilles rouges/airelles rouges (V. vitis-idaea)

     

    0154030

     

    Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

    Ribes nigrum, Ribes rubrum

     

     

    0154040

     

    Groseilles à maquereau

    Ribes uva-crispa

    Hybrides résultant d’un croisement avec d’autres espèces de Ribes

     

    0154050

     

    Cynorrhodons

    Rosa canina

     

     

    0154060

     

    Mûres (4)

    Morus spp.

    Arbouses

     

    0154070

     

    Azeroles (4) (nèfles méditerranéennes)

    Crataegus azarolus

    Kiwaïs (Actinidia arguta)

     

    0154080

     

    Sureau noir (4)

    Sambucus nigra

    Gueules noires, sorbes des oiseleurs, bourdaines, argouses, baies d’aubépine, de sorbier sauvage et autres baies d’arbres

     

    0154990

     

    Autres (3)

     

     

     

    0160000

    vi)

    Fruits divers

     

     

     

    Produit entier après enlèvement du pédoncule ou de la couronne (ananas)

    0161000

    a)

    Peau comestible

     

     

     

     

    0161010

     

    Dattes

    Phoenix dactylifera

     

     

    0161020

     

    Figues

    Ficus carica

     

     

    0161030

     

    Olives de table

    Olea europaea

     

     

    0161040

     

    Kumquats (4)

    Fortunella spp.

    Kumquat marumi, kumquat nagami, limequat (Citrus aurantifolia × Fortunella spp.)

     

    0161050

     

    Caramboles (4)

    Averrhoa carambola

    Bilimbis

     

    0161060

     

    Kakis (4)

    Diospyros kaki

     

     

    0161070

     

    Jamelongues (4) (prunes de Java)

    Syzygium cumini

    Jamboses, pommes Malac, pommes de rose, cerises du Brésil, cerises de Cayenne/grumichama (Eugenia uniflora)

     

    0161990

     

    Autres (3)

     

     

     

    0162000

    b)

    Peau non comestible, petite taille

     

     

     

     

    0162010

     

    Kiwis

    Actinidia deliciosa syn. A. chinensis

     

     

    0162020

     

    Litchis

    Litchi chinensis

    Litchis dorés, ramboutans/litchis chevelus, longanes, mangoustans, langsat, salak

     

    0162030

     

    Fruits de la passion

    Passiflora edulis

     

     

    0162040

     

    Figues de Barbarie (4) (figues de cactus)

    Opuntia ficus-indica

     

     

    0162050

     

    Caïmites (4)

    Chrysophyllum cainito

     

     

    0162060

     

    Plaquemines de Virginie (4) (kakis de Virginie)

    Diospyros virginiana

    Sapotes noires, blanches ou vertes, canistels/jaunes d’œuf, grandes sapotes

     

    0162990

     

    Autres (3)

     

     

     

    0163000

    c)

    Peau non comestible, grande taille

     

     

     

     

    0163010

     

    Avocats

    Persea americana

     

     

    0163020

     

    Bananes

    Musa × paradisiaca, M. acuminata

    Bananes naines, plantains, bananes de Cuba

     

    0163030

     

    Mangues

    Mangifera indica

     

     

    0163040

     

    Papayes

    Carica papaya

     

     

    0163050

     

    Grenades

    Punica granatum

     

     

    0163060

     

    Chérimoles (4)

    Annona cherimola

    Cœurs-de-bœuf, pommes-cannelles/corossols écailleux, ilama (Annona diversifolia) et autres fruits d’anones de taille moyenne

     

    0163070

     

    Goyaves (4)

    Psidium guajava

    Pitayas/fruits du dragon (Hylocereus undatus)

     

    0163080

     

    Ananas

    Ananas comosus

     

     

    0163090

     

    Fruits de l’arbre à pain (4)

    Artocarpus altilis

    Fruits du jacquier

     

    0163100

     

    Durions (4)

    Durio zibethinus

     

     

    0163110

     

    Corossols (4) (cachiment hérissé)

    Annona muricata

     

     

    0163990

     

    Autres (3)

     

     

     

    0200000

    2.

    LÉGUMES À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ

     

     

     

     

    0210000

    i)

    Légumes-racines et légumes-tubercules

     

     

     

    Produit entier après enlèvement des fanes éventuelles et de la terre

    0211000

    a)

    Pommes de terre

     

    Solanum tuberosum

     

     

    0212000

    b)

    Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

     

     

     

     

    0212010

     

    Manioc

    Manihot esculenta

    Dachines, eddoe/taros chinois, tannies

     

    0212020

     

    Patates douces

    Ipomoea batatas

     

     

    0212030

     

    Ignames

    Dioscorea spp.

    Pois patates/doliques tubéreux, jicama

     

    0212040

     

    Arrowroots (4)

    Maranta arundinacea

     

     

    0212990

     

    Autres (3), (4)

     

     

     

    0213000

    c)

    Autres légumes-racines et légumes-tubercules, à l’exception de la betterave sucrière

     

     

     

     

    0213010

     

    Betteraves

    Beta vulgaris subsp. vulgaris var. conditiva

     

     

    0213020

     

    Carottes

    Daucus carota

     

     

    0213030

     

    Céleris-raves

    Apium graveolens var. rapaceum

     

     

    0213040

     

    Raifort

    Armoracia rusticana

    Racines d’angélique, de livèche, de gentiane

     

    0213050

     

    Topinambours

    Helianthus tuberosus

    Crosnes du Japon

     

    0213060

     

    Panais

    Pastinaca sativa

     

     

    0213070

     

    Persil à grosse racine

    Petroselinum crispum

     

     

    0213080

     

    Radis

    Raphanus sativus var. sativus

    Radis noir, radis du Japon, petites raves et variétés similaires, noix tigrées (Cyperus esculentus)

     

    0213090

     

    Salsifis

    Tragopogon porrifolius

    Scorsonères, salsifis d’Espagne/scolymes d’Espagne, grande bardane/glouteron

     

    0213100

     

    Rutabagas

    Brassica napus var. napobrassica

     

     

    0213110

     

    Navets

    Brassica rapa

     

     

    0213990

     

    Autres (3)

     

     

     

    0220000

    ii)

    Légumes-bulbes

     

     

     

    Produit entier après enlèvement des pelures facilement détachables et de la terre (à l’état séché) ou des racines et de la terre (à l’état frais)

    0220010

     

    Aulx

    Allium sativum

     

     

    0220020

     

    Oignons

    Allium cepa

    Autres oignons; oignons argentés

    Bulbes

    0220030

     

    Échalotes

    Allium ascalonicum (Allium cepa var. aggregatum)

     

     

    0220040

     

    Oignons de printemps et ciboules

    Allium cepa; Allium fistulosum

    Autres oignons verts et variétés similaires

    Bulbes avec faux-troncs et feuilles

    0220990

     

    Autres (3)

     

     

     

    0230000

    iii)

    Légumes-fruits

     

     

     

    Produit entier après enlèvement du pédoncule (du tégument dans le cas du maïs doux et des sépales dans le cas des Physalis)

    0231000

    a)

    Solanacées

     

     

     

     

    0231010

     

    Tomates

    Lycopersicum esculentum

    Tomates cerises, Physalis spp., baies de goji (Lycium barbarum et L. chinense), cerises de terre

     

    0231020

     

    Piments et poivrons

    Capsicum annuum var. grossum et var. longum

    Chilis

     

    0231030

     

    Aubergines

    Solanum melongena

    Pepinos, grosses aubergines amères/anthora (S. macrocarpon)

     

    0231040

     

    Gombos (camboux)

    Abelmoschus esculentus

     

     

    0231990

     

    Autres (3)

     

     

     

    0232000

    b)

    Cucurbitacées à peau comestible

     

     

     

     

    0232010

     

    Concombres

    Cucumis sativus

     

     

    0232020

     

    Cornichons

    Cucumis sativus

     

     

    0232030

     

    Courgettes

    Cucurbita pepo var. melopepo

    Bonnets d’électeur (pâtissons), courges-bouteilles (Lagenaria siceraria), chayottes, momordiques à feuilles de vigne/melons amers/sopropos, courges serpents/trichosanthes serpentins, papengayes/teroi

     

    0232990

     

    Autres (3)

     

     

     

    0233000

    c)

    Cucurbitacées à peau non comestible

     

     

     

     

    0233010

     

    Melons

    Cucumis melo

    Kiwanos

     

    0233020

     

    Potirons

    Cucurbita maxima

    Courges potirons, grosses courges (variété tardive)

     

    0233030

     

    Pastèques

    Citrullus lanatus

     

     

    0233990

     

    Autres (3)

     

     

     

    0234000

    d)

    Maïs doux

     

    Zea mays var. saccharata

    Maïs nain

    Grains et épi sans tégument

    0239000

    e)

    Autres légumes-fruits

     

     

     

     

    0240000

    iv)

    Brassicées

     

     

     

     

    0241000

    a)

    Choux (développement de l’inflorescence)

     

     

     

    Uniquement les inflorescences

    0241010

     

    Brocolis

    Brassica oleracea var. italica

    Calabrais, broccoli di rapa, brocolis de Chine

     

    0241020

     

    Choux-fleurs

    Brassica oleracea var. botrytis

     

     

    0241990

     

    Autres (3)

     

     

     

    0242000

    b)

    Choux pommés

     

     

     

    Produit entier après enlèvement des racines et des feuilles flétries

    0242010

     

    Choux de Bruxelles

    Brassica oleracea var. gemmifera

     

    Uniquement les choux proprement dits

    0242020

     

    Choux pommés

    Brassica oleracea convar. capitata

    Choux pointus, choux rouges, choux de Milan, choux blancs

     

    0242990

     

    Autres (3)

     

     

     

    0243000

    c)

    Choux feuilles

     

     

     

    Produit entier après enlèvement des racines et des feuilles flétries

    0243010

     

    Choux de Chine

    Brassica rapa var. pekinensis

    Moutarde de l’Inde/moutarde de Chine à feuilles de chou, pak choï, pak choï en rosette/tai goo choi, choï sum, choux de Pékin/petsaï

     

    0243020

     

    Choux verts

    Brassica oleracea convar. acephala

    Choux frisés, choux d’hiver, choux à grosses côtes, choux cavaliers

     

    0243990

     

    Autres (3)

     

     

     

    0244000

    d)

    Choux-raves

     

    Brassica oleracea var. gongylodes

     

    Produit entier après enlèvement des racines, des fanes et de la terre éventuelles

    0250000

    v)

    Légumes-feuilles et fines herbes à l’état frais

     

     

     

    Produit entier après enlèvement des racines, des feuilles extérieures flétries et de la terre éventuelles

    0251000

    a)

    Laitues et autres salades similaires, brassicacées comprises

     

     

     

     

    0251010

     

    Mâche

    Valerianella locusta

    Laitues italiennes

     

    0251020

     

    Laitues

    Lactuca sativa

    Laitues pommées, lollo rosso (laitues à couper), laitues iceberg, laitues romaines

     

    0251030

     

    Scaroles (endives à larges feuilles)

    Cichorium endivia var. latifolium

    Chicorées sauvages, chicorées à feuilles rouges, chicorées italiennes (radicchio), chicorées frisées, chicorées pain de sucre (C. endivia var. crispum/C. intybus var. foliosum), feuilles de pissenlit

     

    0251040

     

    Cressons (4)

    Lepidium sativum

    Pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée

     

    0251050

     

    Cresson de terre (4)

    Barbarea verna

     

     

    0251060

     

    Roquette, rucola (4)

    Eruca sativa

    Roquette sauvage (Diplotaxis spp.)

     

    0251070

     

    Moutarde brune (4)

    Brassica juncea var. rugosa

     

     

    0251080

     

    Feuilles et pousses de Brassica spp. (4), feuilles de navets comprises

    Brassica spp.

    Mizuna, feuilles de pois et de radis et autres jeunes pousses, notamment de Brassica (récoltées jusqu’au stade de huit vraies feuilles), feuilles de chou-rave (5)

     

    0251990

     

    Autres (3)

     

     

     

    0252000

    b)

    Épinards et similaires (feuilles)

     

     

     

     

    0252010

     

    Épinards

    Spinacia oleracea

    Épinards de la Nouvelle-Zélande, épinards chinois (amarante) (pak-khom, tampara), feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmins sauvages/bitawiri

     

    0252020

     

    Pourpiers (4)

    Portulaca oleracea

    Pourpier d’hiver/claytone de Cuba, pourpier potager, oseilles, salicornes, soude commune (Salsola soda)

     

    0252030

     

    Feuilles de bettes (cardes)

    Beta vulgaris subsp. vulgaris var. cicla et B. vulgaris subsp. vulgaris var. flavescens

    Feuilles de betterave

     

    0252990

     

    Autres (3)

     

     

     

    0253000

    c)

    Feuilles de vigne (4)

     

    Vitis vinifera

    Épinards de Malabar/basella, feuilles de bananier, acacia penné (Acacia pennata)

     

    0254000

    d)

    Cressons d’eau

     

    Nasturtium officinale

    Patates aquatiques/ipomées du matin/épinards d’eau/liserons d’eau/kangkung (Ipomea aquatica), trèfles d’eau, mimosas d’eau

     

    0255000

    e)

    Endives/Chicons

     

    Cichorium intybus var. foliosum

     

     

    0256000

    f)

    Fines herbes

     

     

     

     

    0256010

     

    Cerfeuil

    Anthriscus cerefolium

     

     

    0256020

     

    Ciboulette

    Allium schoenoprasum

     

     

    0256030

     

    Feuilles de céleri

    Apium graveolens var. secalinum

    Feuilles de fenouil, de coriandre, d’aneth, de carvi, de livèche, d’angélique, de cerfeuil musqué et d’autres apiacées, culantro/coriandre chinoise/herbe puante (Eryngium foetidum)

     

    0256040

     

    Persil

    Petroselinum crispum

    Feuilles de persil à grosse racine

     

    0256050

     

    Sauge (4)

    Salvia officinalis

    Sarriette des montagnes, sarriette annuelle, feuilles de Borago officinalis

     

    0256060

     

    Romarin (4)

    Rosmarinus officinalis

     

     

    0256070

     

    Thym (4)

    Thymus spp.

    Marjolaine, origan

     

    0256080

     

    Basilics (4)

    Ocimum spp.

    Feuilles de mélisse, menthe, menthe poivrée, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, fleurs comestibles (fleur de souci et autres), herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya

     

    0256090

     

    Feuilles de laurier (4)

    Laurus nobilis

    Herbe citron/Barbon nard

     

    0256100

     

    Estragon (4)

    Artemisia dracunculus

    Hysope

     

    0256990

     

    Autres (3)

     

     

     

    0260000

    vi)

    Légumineuses potagères (à l’état frais)

     

     

     

    Produit entier

    0260010

     

    Haricots (non écossés)

    Phaseolus vulgaris

    Haricots verts/haricots filets, haricots d’Espagne, haricots à couper, doliques asperges, cyamopses à quatre ailes, fèves de soja

     

    0260020

     

    Haricots (écossés)

    Phaseolus vulgaris

    Fèves, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, niébé

     

    0260030

     

    Pois (non écossés)

    Pisum sativum

    Pois mange-tout

     

    0260040

     

    Pois (écossés)

    Pisum sativum

    Pois potagers, pois frais, pois chiches

     

    0260050

     

    Lentilles (4)

    Lens culinaris syn. L. esculenta

     

     

    0260990

     

    Autres (3)

     

     

     

    0270000

    vii)

    Légumes-tiges (à l’état frais)

     

     

     

    Produit entier après enlèvement des parties flétries, de la terre et des racines

    0270010

     

    Asperges

    Asparagus officinalis

     

     

    0270020

     

    Cardons

    Cynara cardunculus

    Tiges de Borago officinalis

     

    0270030

     

    Céleris

    Apium graveolens var. dulce

     

     

    0270040

     

    Fenouil

    Foeniculum vulgare

     

     

    0270050

     

    Artichauts

    Cynara scolymus

    Fleurs de bananier

    Capitule entier, réceptacle compris

    0270060

     

    Poireaux

    Allium porrum

     

     

    0270070

     

    Rhubarbe

    Rheum × hybridum

     

    Tiges sans racines ni feuilles

    0270080

     

    Pousses de bambou (4)

    Bambusa vulgaris

     

     

    0270090

     

    Cœurs de palmier (4)

    Euterpa oleracea, Cocos nucifera, Bactris gasipaes, Daemonorops jenkinsiana

     

     

    0270990

     

    Autres (4)

     

     

     

    0280000

    viii)

    Champignons

     

     

     

    Produit entier après enlèvement de la terre ou du milieu de culture

    0280010

     

    Champignons de couche

     

    Agarics champêtres (4), pleurotes en coquille, shii-také (4), mycélium (parties végétatives des champignons)

     

    0280020

     

    Champignons sauvages (4)

     

    Chanterelles, truffes, morilles, cèpes

     

    0280990

     

    Autres (3)

     

     

     

    0290000

    ix)

    Algues  (4)

     

     

     

    Produit entier après enlèvement des feuilles flétries

    0300000

    3.

    LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

     

     

     

    Graines sèches

    0300010

     

    Haricots

    Phaseolus vulgaris

    Fèves, grosses fèves blanches, flageolets, pois-sabres, haricots de Lima, féveroles, niébé

     

    0300020

     

    Lentilles

    Lens culinaris syn. L. esculenta

     

     

    0300030

     

    Pois

    Pisum sativum

    Pois chiches, pois fourragers, gesses cultivées

     

    0300040

     

    Lupins (4)

    Lupinus spp.

     

     

    0300990

     

    Autres (3)

     

     

     

    0400000

    4.

    GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

     

     

     

    Produit entier après enlèvement de la coque, du noyau et du tégument si possible

    0401000

    i)

    Graines oléagineuses

     

     

     

     

    0401010

     

    Graines de lin

    Linum usitatissimum

     

     

    0401020

     

    Arachides

    Arachis hypogaea

     

     

    0401030

     

    Graines de pavot

    Papaver somniferum

     

     

    0401040

     

    Graines de sésame

    Sesamum indicum syn. S. orientale

     

     

    0401050

     

    Graines de tournesol

    Helianthus annuus

     

     

    0401060

     

    Graines de colza

    Brassica napus

    Navette sauvage, navettes

     

    0401070

     

    Fèves de soja

    Glycine max

     

     

    0401080

     

    Graines de moutarde

    Brassica nigra

     

     

    0401090

     

    Graines de coton

    Gossypium spp.

     

    Non délintées

    0401100

     

    Graines de courge (4)

    Cucurbita pepo var. oleifera

    Autres graines de cucurbitacées

     

    0401110

     

    Carthame (4)

    Carthamus tinctorius

     

     

    0401120

     

    Bourrache (4)

    Borago officinalis

    Vipérine faux-plantain (Echium plantagineum), grémil des champs (Buglossoides arvensis)

     

    0401130

     

    Cameline (4)

    Camelina sativa

     

     

    0401140

     

    Chènevis (4)

    Cannabis sativa

     

     

    0401150

     

    Ricin

    Ricinus communis

     

     

    0401990

     

    Autres (3)

     

     

     

    0402000

    ii)

    Fruits oléagineux

     

     

     

     

    0402010

     

    Olives à huile (4)

    Olea europaea

     

    Produit entier après enlèvement des pédoncules et de la terre éventuels

    0402020

     

    Noix de palme (palmistes) (4)

    Elaeis guineensis

     

     

    0402030

     

    Fruits du palmier à huile (4)

    Elaeis guineensis

     

     

    0402040

     

    Kapoks (4)

    Ceiba pentandra

     

     

    0402990

     

    Autres (3)

     

     

     

    0500000

    5.

    CÉRÉALES

     

     

     

    Grains entiers

    0500010

     

    Orge

    Hordeum spp.

     

     

    0500020

     

    Sarrasin

    Fagopyrum esculentum

    Amarante, quinoa

     

    0500030

     

    Maïs

    Zea mays

     

     

    0500040

     

    Millet (4)

    Panicum spp.

    Millet des oiseaux, teff, éleusine, millet à chandelle

     

    0500050

     

    Avoine

    Avena sativa

     

     

    0500060

     

    Riz

    Oryza sativa

    Riz d’eau/zizanies aquatiques (Zizania aquatica)

     

    0500070

     

    Seigle

    Secale cereale

     

     

    0500080

     

    Sorgho (4)

    Sorghum spp.

     

     

    0500090

     

    Froments (blé)

    Triticum aestivum, T. durum

    Épeautre, triticale

     

    0500990

     

    Autres (3)

     

    Graines d’alpiste des Canaries (Phalaris canariensis)

     

    0600000

    6.

    THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

     

     

     

     

    0610000

    i)

    Thé

    Thé

    Camellia sinensis

     

    Feuilles, tiges et fleurs séchées de Camellia sinensis, fermentées ou non

    0620000

    ii)

    Grains de café  (4)

     

    Coffea arabica, Coffea canephora, Coffea liberica

     

    Grains verts

    0630000

    iii)

    Infusions  (4), (6) (séchées)

     

     

     

     

    0631000

    a)

    Fleurs

     

     

     

    Fleur entière après enlèvement de la tige et des feuilles flétries

    0631010

     

    Fleurs de camomille

    Matricaria recutita, Chamaemelum nobile

     

     

    0631020

     

    Fleurs d’hibiscus

    Hibiscus sabdariffa

     

     

    0631030

     

    Pétales de rose

    Rosa spp.

     

     

    0631040

     

    Fleurs de jasmin

    Jasminum officinale

    Fleurs de sureau (Sambucus nigra)

     

    0631050

     

    Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

    Tilia cordata

     

     

    0631990

     

    Autres (3)

     

     

     

    0632000

    b)

    Feuilles

     

     

     

    Produit entier après enlèvement des racines et des feuilles flétries

    0632010

     

    Feuilles de fraisier

    Fragaria spp.

     

     

    0632020

     

    Feuilles de rooibos

    Aspalathus spp.

    Feuilles de Ginkgo

     

    0632030

     

    Maté

    Ilex paraguariensis

     

     

    0632990

     

    Autres (3)

     

     

     

    0633000

    c)

    Racines

     

     

     

    Produit entier après enlèvement des fanes et de la terre

    0633010

     

    Racines de valériane

    Valeriana officinalis

     

     

    0633020

     

    Racines de ginseng

    Panax ginseng

     

     

    0633990

     

    Autres (3)

     

     

     

    0639000

    d)

    Autres infusions

     

     

     

     

    0640000

    iv)

    Cacao  (4) (fèves fermentées ou séchées)

     

    Theobroma cacao

     

    Fèves vertes

    0650000

    v)

    Caroube  (4) (pain de Saint-Jean)

     

    Ceratonia siliqua

     

    Produit entier après enlèvement du pédoncule ou de la couronne

    0700000

    7.

    HOUBLON (séché)

     

    Humulus lupulus

     

    Cônes séchés, granulés de houblon et poudre non concentrée compris

    0800000

    8.

    ÉPICES  (4)

     

     

     

    Produit entier, à l’état sec

    0810000

    i)

    Graines

     

     

     

     

    0810010

     

    Anis

    Pimpinella anisum

     

     

    0810020

     

    Carvi noir

    Nigella sativa

     

     

    0810030

     

    Graines de céleri

    Apium graveolens

    Graines de livèche

     

    0810040

     

    Graines de coriandre

    Coriandrum sativum

     

     

    0810050

     

    Graines de cumin

    Cuminum cyminum

     

     

    0810060

     

    Graines d’aneth

    Anethum graveolens

     

     

    0810070

     

    Graines de fenouil

    Foeniculum vulgare

     

     

    0810080

     

    Fenugrec

    Trigonella foenum- graecum

     

     

    0810090

     

    Noix muscade

    Myristica fragans

     

     

    0810990

     

    Autres (3)

     

     

     

    0820000

    ii)

    Fruits et baies

     

     

     

     

    0820010

     

    Poivre de la Jamaïque

    Pimenta dioica

     

     

    0820020

     

    Poivre du Sichuan (poivre anisé, poivre du Japon, poivre fleur)

    Zanthoxylum piperitum

     

     

    0820030

     

    Carvi

    Carum carvi

     

     

    0820040

     

    Cardamome

    Elettaria cardamomum

     

     

    0820050

     

    Baies de genièvre

    Juniperus communis

     

     

    0820060

     

    Poivres noir, vert et blanc

    Piper nigrum

    Poivre long, poivre rose

     

    0820070

     

    Gousses de vanille

    Vanilla fragrans syn. Vanilla planifolia

     

     

    0820080

     

    Tamarin

    Tamarindus indica

     

     

    0820990

     

    Autres (3)

     

     

     

    0830000

    iii)

    Écorces

     

     

     

     

    0830010

     

    Cannelle

    Cinnamomum spp.

    Cannelle de Chine

     

    0830990

     

    Autres (3)

     

     

     

    0840000

    iv)

    Racines ou rhizomes

     

     

     

     

    0840010

     

    Réglisse

    Glycyrrhiza glabra

     

     

    0840020

     

    Gingembre

    Zingiber officinale

     

     

    0840030

     

    Curcuma (safran des Indes)

    Curcuma spp.

     

     

    0840040

     

    Raifort

    Armoracia rusticana

     

     

    0840990

     

    Autres (3)

     

     

     

    0850000

    v)

    Boutons

     

     

     

     

    0850010

     

    Clous de girofle

    Syzygium aromaticum

     

     

    0850020

     

    Câpres

    Capparis spinosa

     

     

    0850990

     

    Autres (3)

     

     

     

    0860000

    vi)

    Stigmates de fleurs

     

     

     

     

    0860010

     

    Safran

    Crocus sativus

     

     

    0860990

     

    Autres (3)

     

     

     

    0870000

    vii)

    Arille

     

     

     

     

    0870010

     

    Macis

    Myristica fragrans

     

     

    0870990

     

    Autres (3)

     

     

     

    0900000

    9.

    PLANTES SUCRIÈRES  (4)

     

     

     

     

    0900010

     

    Betteraves sucrières

    Beta vulgaris subsp. vulgaris var. altissima

     

    Produit entier après enlèvement des fanes et de la terre

    0900020

     

    Cannes à sucre

    Saccharum officinarum

     

    Produit entier après enlèvement des parties flétries, de la terre et des racines

    0900030

     

    Racines de chicorée (4)

    Cichorium intybus

     

    Produit entier après enlèvement des fanes et de la terre

    0900990

     

    Autres (3)

     

     

     

    1000000

    10.

    PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

     

     

     

     

    1010000

    i)

    Tissus

     

     

     

    Produit entier

    1011000

    a)

    Porcins

     

    Sus scrofa

     

     

    1011010

     

    Muscles

     

     

    Viandes sans graisse à parer

    1011020

     

    Graisse

     

     

     

    1011030

     

    Foie

     

     

     

    1011040

     

    Reins

     

     

     

    1011050

     

    Abats comestibles

     

     

     

    1011990

     

    Autres (3)

     

     

     

    1012000

    b)

    Bovins

     

    Bos spp.

     

     

    1012010

     

    Muscles

     

     

    Viandes sans graisse à parer

    1012020

     

    Graisse

     

     

     

    1012030

     

    Foie

     

     

     

    1012040

     

    Reins

     

     

     

    1012050

     

    Abats comestibles

     

     

     

    1012990

     

    Autres (3)

     

     

     

    1013000

    c)

    Ovins

     

    Ovis aries

     

     

    1013010

     

    Muscles

     

     

    Viandes sans graisse à parer

    1013020

     

    Graisse

     

     

     

    1013030

     

    Foie

     

     

     

    1013040

     

    Reins

     

     

     

    1013050

     

    Abats comestibles

     

     

     

    1013990

     

    Autres (3)

     

     

     

    1014000

    d)

    Caprins

     

    Capra hircus

     

     

    1014010

     

    Muscles

     

     

    Viandes sans graisse à parer

    1014020

     

    Graisse

     

     

     

    1014030

     

    Foie

     

     

     

    1014040

     

    Reins

     

     

     

    1014050

     

    Abats comestibles

     

     

     

    1014990

     

    Autres (3)

     

     

     

    1015000

    e)

    Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

     

    Equus spp.

     

     

    1015010

     

    Muscles

     

     

    Viandes sans graisse à parer

    1015020

     

    Graisse

     

     

     

    1015030

     

    Foie

     

     

     

    1015040

     

    Reins

     

     

     

    1015050

     

    Abats comestibles

     

     

     

    1015990

     

    Autres (3)

     

     

     

    1016000

    f)

    Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

     

    Gallus gallus, Anser anser, Anas platyrhynchos, Meleagris gallopavo, Numida meleagris, Coturnix coturnix, Struthio camelus, Columba spp.

     

     

    1016010

     

    Muscles

     

     

    Viandes sans graisse à parer

    1016020

     

    Graisse

     

     

     

    1016030

     

    Foie

     

     

     

    1016040

     

    Reins

     

     

     

    1016050

     

    Abats comestibles

     

     

     

    1016990

     

    Autres (3)

     

     

     

    1017000

    g)

    Autres animaux d’élevage

     

     

    Lapins, kangourous, cervidés

     

    1017010

     

    Muscles

     

     

    Viandes sans graisse à parer

    1017020

     

    Graisse

     

     

     

    1017030

     

    Foie

     

     

     

    1017040

     

    Reins

     

     

     

    1017050

     

    Abats comestibles

     

     

     

    1017990

     

    Autres (3)

     

     

     

    1020000

    ii)

    Lait

     

     

     

    Produit entier sur la base d’une teneur massique en matières grasses de 4 % (7)

    1020010

     

    Bovins

     

     

     

    1020020

     

    Ovins

     

     

     

    1020030

     

    Caprins

     

     

     

    1020040

     

    Chevaux

     

     

     

    1020990

     

    Autres (3)

     

     

     

    1030000

    iii)

    Œufs d’oiseaux

     

     

     

    Produit entier après enlèvement de la coquille (8)

    1030010

     

    Poules

     

     

     

    1030020

     

    Canes

     

     

     

    1030030

     

    Oies

     

     

     

    1030040

     

    Cailles

     

     

     

    1030990

     

    Autres (3)

     

     

     

    1040000

    iv)

    Miels

     

    Apis mellifera, Melipona spp.

    Gelée royale, pollen, miel en rayons

    Produit entier

    1050000

    v)

    Amphibiens et reptiles

     

    Rana spp. Crocodilia spp.

    Cuisses de grenouilles, crocodiles

     

    1060000

    vi)

    Escargots

     

    Helix spp.

     

    Produit entier après enlèvement de la coquille

    1070000

    vii)

    Autres produits dérivés d’animaux terrestres

     

     

    Gibier sauvage

    Viandes sans graisse à parer

    1100000

    11.

    POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON, CRUSTACÉS, MOLLUSQUES ET AUTRES PRODUITS DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE  (9)

     

     

     

     

    1200000

    12.

    VÉGÉTAUX OU PARTIES DE VÉGÉTAUX EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR L’ALIMENTATION DES ANIMAUX  (9)

     

     

     

     


    (1)  Le code est introduit par la présente annexe; il vise à établir une classification en vertu de celle-ci et d’autres annexes connexes du règlement (CE) no 396/2005.

    (2)  Le nom scientifique des produits figurant dans la colonne “Exemples de produits du groupe auxquels s’appliquent les LMR” est indiqué, le cas échéant et dans la mesure du possible; il respecte le Code international pour la nomenclature des plantes cultivées autant que possible.

    (3)  Le terme «Autres» désigne tout ce qui n’est pas mentionné expressément au regard des autres codes relevant du groupe auquel s’appliquent les LMR concerné.

    (4)  Les LMR indiquées aux annexes II et III pour ce produit ne s’appliquent pas aux produits ou parties du produit servant exclusivement d’ingrédients dans des aliments pour animaux, jusqu’à ce que des LMR distinctes soient applicables.

    (5)  À partir du 1er janvier 2017, les LMR s’appliquent aussi aux feuilles de chou-rave.

    (6)  Dans la mesure où ce produit n’est pas mentionné dans d’autres groupes de produits.

    (7)  Les LMR sont toujours exprimées en mg/kg de lait cru.

    Lorsque la définition des résidus est assortie de la mention “F”, pour liposolubles, la LMR est fondée sur une teneur en matières grasses du lait de vache cru de 4 % en poids; pour le lait cru d’autres espèces, les LMR sont corrigées proportionnellement en fonction de la teneur en matières grasses du lait cru de l’espèce en question.

    (8)  Les LMR sont toujours exprimées en mg/kg d’œufs.

    Lorsque la définition des résidus est assortie de la mention “F”, pour liposolubles, la LMR est fondée sur une teneur en matières grasses des œufs de poule de 10 % en poids; pour les œufs d’autres espèces, les LMR sont corrigées proportionnellement en fonction de la teneur en matières grasses des œufs de l’espèce en question, si ladite teneur est supérieure à 10 % en poids.

    (9)  Les LMR ne s’appliquent pas aux produits en question tant qu’ils ne sont pas identifiés et inscrits sur la liste.»


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