édition spéciale croate: chapitre 02 tome 018 p. 204 - 292
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Document 32011R1344
Council Regulation (EU) No 1344/2011 of 19 December 2011 suspending the autonomous Common Customs Tariff duties on certain agricultural, fishery and industrial products and repealing Regulation (EC) No 1255/96
Règlement (UE) n ° 1344/2011 du Conseil du 19 décembre 2011 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits industriels, agricoles et de la pêche et abrogeant le règlement (CE) n ° 1255/96
Règlement (UE) n ° 1344/2011 du Conseil du 19 décembre 2011 portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits industriels, agricoles et de la pêche et abrogeant le règlement (CE) n ° 1255/96
JO L 349 du 31.12.2011, p. 1–89
(BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV) Ce document a été publié dans des éditions spéciales
(HR)
No longer in force, Date of end of validity: 31/12/2013; abrogé par 32013R1387
- Date of document:
- 19/12/2011
- Date of effect:
- 31/12/2011; entrée en vigueur date de publication voir art. 5
- Date of effect:
- 01/01/2012; Mise en application voir art. 5
- Date of end of validity:
- 31/12/2013; abrogé par 32013R1387
- Author:
- Conseil de l’Union européenne
- Form:
- Règlement
- Additional information:
- NLE 2011/0408
- Procedure number:
- Link
- European Parliament - Legislative observatory
- Treaty:
- Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne
- Legal basis:
- Proposal:
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-
Relation Act Comment Subdivision concerned From To Repeal 31996R1255 Repeal 31996R2484 Repeal 31997R1186 Repeal 31997R2590 Repeal 31998R1359 Repeal 31998R2797 Repeal 31999R1381 Repeal 32000R0020 Repeal 32000R1297 Repeal 32000R2801 Repeal 32001R1159 Repeal 32001R2499 Repeal 32002R1120 Repeal 32002R2264 Repeal 32003R1048 Repeal 32003R2285 Repeal 32004R1241 Repeal 32004R2271 Repeal 32005R0989 Repeal 32006R0300 Repeal 32006R0963 Repeal 32006R1897 Repeal 32007R0729 Repeal 32007R1527 Repeal 32008R0595 Repeal 32009R0001 Repeal 32009R0564 Repeal 32010R0012 Repeal 32010R0566 Repeal 32010R1265 Repeal 32011R0631
No data available in the table
- Modified by:
-
Relation Act Comment Subdivision concerned From To Corrected by 32011R1344R(01) (NL, EL, ES, PT) Modified by 32012R0552 modification annexe 01/07/2012 Modified by 32012R1220 modification annexe 01/01/2013 Modified by 32012R1232 TXT annexe II 01/01/2013 Modified by 32012R1232 TXT annexe I 01/01/2013 Modified by 32013R0626 modification annexe 01/07/2013 Repealed by 32013R1387 - Subsequent related instruments:
-
- Amendment proposed by 52012PC0165
- Amendment proposed by 52012PC0357
- Amendment proposed by 52012PC0639
- Amendment proposed by 52013PC0237
- Amendment proposed by 52013PC0776 abrogation
- Affected by case:
-
- Annulment requested by 62012TN0116
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- EUROVOC descriptor:
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HTML
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Official Journal
|
31.12.2011 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 349/1 |
RÈGLEMENT (UE) No 1344/2011 DU CONSEIL
du 19 décembre 2011
portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits industriels, agricoles et de la pêche et abrogeant le règlement (CE) no 1255/96
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne, et notamment son article 31,
vu la proposition de la Commission européenne,
considérant ce qui suit:
|
(1) |
La production de certains produits industriels, agricoles et de la pêche visés dans le présent règlement est actuellement insuffisante ou inexistante au sein de l'Union européenne et ne permet donc pas de répondre aux besoins des industries utilisatrices de l'Union. |
|
(2) |
Il est dès lors dans l'intérêt de l'Union de suspendre partiellement ou totalement les droits autonomes du tarif douanier commun pour lesdits produits. |
|
(3) |
Le règlement (CE) no 1255/96 du Conseil du 27 juin 1996 portant suspension temporaire des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits industriels, agricoles et de la pêche (1) a été modifié à de nombreuses reprises. Dans un souci de transparence, il convient donc de le remplacer intégralement. |
|
(4) |
Les règlements portant suspension des droits autonomes du tarif douanier commun sur certains produits industriels, agricoles et de la pêche ont, dans une large mesure, reconduit les mesures précédentes. En conséquence, dans un souci de rationalisation de la mise en œuvre des mesures concernées, il convient de ne pas limiter la durée de validité du présent règlement car son champ d'application peut être adapté et des produits ajoutés ou supprimés de l'annexe du présent règlement par un règlement du Conseil. |
|
(5) |
Compte tenu de leur caractère temporaire, les suspensions énumérées à l'annexe du présent règlement devraient faire l'objet d'un examen systématique, au plus tard cinq ans après leur mise en application ou leur renouvellement. En outre, la levée de certaines suspensions devrait être garantie à tout moment, à la suite d'une proposition de la Commission fondée sur un examen effectué sur l'initiative de cette dernière ou à la demande d'un ou de plusieurs États membres, lorsque le maintien des suspensions n'est plus dans l'intérêt de l'Union ou si l'évolution technique des produits, un changement de circonstances ou les tendances économiques du marché le justifient. |
|
(6) |
Conformément au principe de proportionnalité, il est nécessaire et approprié, pour réaliser les objectifs fondamentaux du présent règlement, à savoir améliorer la capacité concurrentielle de l'industrie de l'Union, en lui donnant ainsi la possibilité de maintenir l'emploi ou d'en créer, de moderniser ses structures, etc., de fixer des règles concernant la suspension des droits du tarif douanier commun pour certains produits. Conformément à l'article 5, paragraphe 4, du traité sur l'Union européenne, le présent règlement ne va pas au-delà de ce qui est nécessaire pour atteindre les objectifs poursuivis, |
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Les droits autonomes du tarif douanier commun pour les produits industriels, agricoles et de la pêche énumérés à l'annexe sont suspendus conformément à cette annexe.
Article 2
1. La Commission peut, à tout moment, réexaminer les suspensions pour les produits énumérés à l'annexe dans les cas suivants:
|
a) |
de sa propre initiative; |
|
b) |
à la demande d'un ou de plusieurs États membres. |
2. La Commission procède à un examen obligatoire des suspensions au cours de l'année indiquée à l'annexe.
3. Aux fins de cet examen, la Commission est assistée par un groupe d'experts issus des États membres.
Article 3
Lorsque la Commission estime, sur la base de l'examen prévu à l'article 2, que la suspension pour un produit donné doit être modifiée ou levée, elle présente au Conseil une proposition visant à modifier la liste figurant à l'annexe en conséquence.
Article 4
Le règlement (CE) no 1255/96 est abrogé.
Article 5
Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.
Il est applicable à partir du 1er janvier 2012.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 19 décembre 2011.
Par le Conseil
Le président
M. KOROLEC
(1) JO L 158 du 29.6.1996, p. 1.
ANNEXE
|
Code NC |
TARIC |
Désignation des marchandises |
Taux des droits autonomes |
Date prévue de l’examen obligatoire |
||||||||||||||||||
|
ex 0302 89 90 |
30 |
Vivaneaux (Lutjanus purpureus), frais, réfrigérés, destinés à la transformation (1) (2) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 0302 90 00 |
95 |
Œufs de poissons, frais, réfrigérés ou congelés |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 0303 90 90 |
91 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 0305 20 00 |
11 |
Œufs de poissons, salés ou en saumure |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 0305 20 00 |
30 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 0710 21 00 |
10 |
Pois en cosses de l’espèce Pisum sativum de la variété Hortense axiphium, congelés, d’une épaisseur totale n’excédant pas 6 mm, destinés à être utilisés, dans leurs cosses, dans la fabrication de plats préparés (1) (2) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 0710 80 95 |
50 |
Pousses de bambous, congelées, non conditionnées pour la vente au détail |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 0711 59 00 |
11 |
Champignons, à l’exception des champignons des genres Agaricus, Calocybe, Clitocybe, Lepista, Leucoagaricus, Leucopaxillus, Lyophyllum et Tricholoma, conservés provisoirement dans de l’eau salée, soufrée ou additionnée d’autres substances servant à assurer provisoirement leur conservation, mais impropres à l’alimentation en l’état, destinés à l’industrie des conserves alimentaires (1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 0712 32 00 |
10 |
Champignons, à l’exception des champignons du genre Agaricus, desséchés, présentés entiers, en tranches ou en morceaux identifiables, destinés à subir un traitement autre que le simple reconditionnement pour la vente au détail (1) (2) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 0712 33 00 |
10 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 0712 39 00 |
31 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 0804 10 00 |
30 |
Dattes, fraîches ou sèches destinées à la fabrication (à l’exclusion du reconditionnement) des produits des industries alimentaires ou des boissons (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 0810 40 50 |
10 |
Canneberges du Vaccinium macrocarpon, fraîches, destinées à la fabrication (à l’exclusion des emballages) des produits des industries alimentaires ou des boissons (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
0811 90 50 |
|
Fruits du genre Vaccinium, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
0811 90 70 |
||||||||||||||||||||||
|
ex 0811 90 95 |
70 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 0811 90 95 |
20 |
Mûres de Boysen (boysenberries), congelées, sans addition de sucre, non conditionnées pour la vente au détail |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 0811 90 95 |
30 |
Ananas (Ananas comosus), en morceaux, congelé |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 0811 90 95 |
40 |
Fruits de l’églantier, non cuits ou cuits à l’eau ou à la vapeur, congelés, sans addition de sucre ou d’autres édulcorants |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 1511 90 19 |
10 |
Huile de palme, huile de coco (huile de coprah), huile de palmiste, destinées à la fabrication:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 1511 90 91 |
10 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 1513 11 10 |
10 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 1513 19 30 |
10 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 1513 21 10 |
10 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 1513 29 30 |
10 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 1515 90 99 |
92 |
Huile végétale, raffinée, contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 50 % d’acide arachidonique ou 35 % ou plus mais pas plus de 50 % d’acide docosahexaénoïque |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 1516 20 96 |
20 |
Huile de jojoba, hydrogénée et interestérifiée, n’ayant subi aucune autre modification chimique ni aucun processus de texturation |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 1517 90 99 |
10 |
Huile végétale raffinée contenant en poids 25 % ou plus, mais pas plus de 50 %, d’acide arachidonique ou 12 % ou plus, mais pas plus de 50 %, d’acide docosahexaénoïque et normalisée avec de l’huile de tournesol à teneur élevée en acide oléique (HOSO — High oleic sunflower oil) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 1604 11 00 |
20 |
Saumons du Pacifique (Oncorhynchus spp.), destinés à l’industrie de la transformation pour la fabrication de pâté ou de pâte à tartiner (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 1604 32 00 |
10 |
Œufs de poissons, lavés, débarassés des parcelles d’entrailles adhérentes et simplement salés ou en saumure, destinés à la transformation (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 1605 10 00 |
11 |
Crabes des espèces «King» (Paralithodes camchaticus), «Hanasaki» (Paralithodes brevipes), «Kegani» (Erimacrus isenbecki), «Queen» et «Snow» (Chionoecetes spp.), «Red» (Geryon quinquedens), «Rough stone» (Neolithodes asperrimus), Lithodes santolla, «Mud» (Scylla serrata), «Blue» (Portunus spp.), simplement cuits à l’eau et décortiqués, même congelés, en emballages immédiats d’un contenu net de 2 kg ou plus |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 1605 10 00 |
19 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 1902 30 10 |
10 |
Nouilles transparentes, coupées en morceaux, à base de haricots (Vigna radiata (L.) Wilczek), non conditionnées pour la vente au détail |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 1903 00 00 |
20 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 2005 91 00 |
10 |
Pousses de bambous, préparées ou conservées, en emballages immédiats d’un contenu net excédant 5 kg |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2007 99 50 |
40 |
Purée concentrée de mangue:
destinée à la fabrication de produits de l’industrie des boissons (1) |
6 % (3) |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2008 99 48 |
93 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 2007 99 50 |
50 |
Purée concentrée d’acérola:
destinée à la fabrication de produits de l’industrie des boissons (1) |
9 % (3) |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2008 99 49 |
50 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 2007 99 50 |
60 |
Purée concentrée de goyave:
destinée à la fabrication de produits de l’industrie des boissons (1) |
6 % (3) |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2008 99 48 |
20 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 2008 60 19 |
30 |
Cerises douces avec addition d’alcool, qu’elles aient ou non une teneur en sucres de 9 % en poids, d’un diamètre inférieur ou égal à 19,9 mm, avec noyau, destinées à la fabrication de produits en chocolat (1) |
10 % (3) |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 2008 60 39 |
30 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 2008 93 91 |
20 |
Canneberges séchées sucrées, le conditionnement ne pouvant constituer à lui seul une transformation, destinées à la fabrication de produits des industries de transformation alimentaire (4) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 2008 99 48 |
94 |
Purée de mangue:
destinée à la fabrication de produits de l’industrie des boissons (1) |
6 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2008 99 49 |
30 |
Purée de mûres de Boysen (boysenberries) épépinées, sans addition d’alcool, avec ou sans addition de sucre |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2008 99 99 |
40 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 2009 41 92 |
70 |
Jus d’ananas:
destiné à la fabrication de produits de l’industrie des boissons (1) |
8 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2009 41 99 |
70 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 2009 49 30 |
91 |
Jus d’ananas, autre qu’en poudre:
destiné à la fabrication de produits de l’industrie des boissons (1) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2009 81 31 |
10 |
Concentré de jus de canneberges:
|
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2009 89 79 |
85 |
Jus de baies d’açaï concentré:
en emballages immmédiats d’un contenu de 10 kg ou plus |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2009 89 79 |
92 |
Jus de mûre de boysen (boysenberry) concentré, d’une valeur Brix de 61 ou plus, n’excédant pas 67, congelé, en emballages immédiats d’un contenu égal ou supérieur à 50 litres |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2009 89 99 |
93 |
Eau de coco, congelée, non traitée, en emballages immédiats d’un contenu égal ou supérieur à 50 litres |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2106 10 20 |
10 |
Isolat de protéines de soja, contenant en poids 6,6 % ou plus mais pas plus de 8,6 % de phosphate de calcium |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2106 90 92 |
45 |
Préparation contenant en poids:
normalisée en poids à 3 % ou plus mais pas plus de 4 % de glabridine |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2519 90 10 |
10 |
Magnésie électrofondue d’une pureté en poids égale ou supérieure à 97 % |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2710 12 25 |
10 |
Mélange des isomères 2,4,4-triméthylpent-1-ène et 2,4,4-triméthylpent-2-ène |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2804 50 90 |
10 |
Tellure d’une pureté en poids de 99,99 % ou plus, mais pas plus de 99,999 %, (CAS RN 13494-80-9) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2805 30 10 |
10 |
Alliage de cérium et d’autres métaux des terres rares, contenant en poids 47 % ou plus de cérium |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2805 30 90 |
30 |
Métaux des terres rares, scandium et yttrium, d’une pureté minimale de 98,5 % en poids |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2811 19 80 |
10 |
Acide sulfamidique (CAS RN 5329-14-6) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2811 22 00 |
10 |
Dioxyde de silicium sous forme de poudre, destiné à être utilisé dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d’échantillon (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2811 22 00 |
30 |
Billes de silice blanche poreuse de plus de 1 μm destinées à la fabrication de produits cosmétiques (1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2812 90 00 |
10 |
Trifluorure d’azote (CAS RN 7783-54-2) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2812 90 00 |
20 |
Tétrafluorure de silicium (CAS RN 7783-61-1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2818 10 91 |
10 |
Corindon fritté, présentant une structure microcristalline, contenant en poids:
et constitué pour moins de 50 % de son poids total de particules d’une taille supérieure à 10 mm |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2818 20 00 |
10 |
Alumine activée possédant une surface spécifique au moins égale à 350 m2/g |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2818 30 00 |
10 |
Hydroxyde-oxyde d’aluminium sous forme de pseudo-boehmite |
4 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
2819 10 00 |
|
Trioxyde de chrome |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2823 00 00 |
10 |
Dioxyde de titane, d’une pureté en poids de 99 % ou plus, (CAS RN 13463-67-7) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2825 50 00 |
20 |
Oxyde de cuivre (I ou II) contenant en poids 78 % ou plus de cuivre et pas plus de 0,03 % de chlorure |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2826 19 90 |
10 |
Hexafluorure de tungstène d’une pureté en poids de 99,9 % ou plus, (CAS RN 7783-82-6) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2827 39 85 |
10 |
Monochlorure de cuivre d’une pureté en poids de 96 % ou plus mais n’excédant pas 99 % |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2827 39 85 |
20 |
Pentachlorure d’antimoine d’une pureté en poids de 99 % ou plus, (CAS RN 7647-18-9) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2827 39 85 |
30 |
Dichlorure de manganèse (CAS RN 7773-01-5) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2827 49 90 |
10 |
Oxydichlorure de zirconium hydraté |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2830 10 00 |
10 |
Tétrasulfure de disodium, contenant en poids 38 % ou moins de sodium calculé sur produit sec |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2833 29 80 |
20 |
Monohydrate de sulfate de manganèse |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2833 29 80 |
30 |
Sulfate de zirconium (CAS RN 14644-61-2) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2835 10 00 |
10 |
Hypophosphite de sodium, monohydrate (CAS RN 10039-56-2) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 2836 91 00 |
20 |
Carbonate de lithium, contenant une ou plusieurs des impuretés suivantes aux concentrations indiquées:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2836 99 17 |
20 |
Carbonate basique de zirconium (IV) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2837 19 00 |
20 |
Cyanure de cuivre (CAS RN 544-92-3) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2837 20 00 |
10 |
Hexacyanoferrate (II) de tétrasodium, (CAS RN 13601-19-9) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2839 19 00 |
10 |
Disilicate de disodium (CAS RN 13870-28-5) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 2839 90 00 |
10 |
Silicate de plomb hydraté, d’une teneur en poids en plomb, évaluée en monoxyde de plomb, de 84,5 % (± 1,5 %), sous forme de poudre |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2839 90 00 |
20 |
Silicate de calcium (CAS RN 1344-95-2) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
2841 30 00 |
|
Dichromate de sodium (CAS RN 10588-01-9) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2841 80 00 |
10 |
Tungstate de diammonium (paratungstate d’ammonium), (CAS RN 11120-25-5) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 2841 90 85 |
10 |
Dioxyde de cobalt (III) et de lithium ayant une teneur en cobalt d’au moins 59 %, (CAS RN 12190-79-3) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 2842 10 00 |
10 |
Poudre de zéolithe bêta synthétique |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2842 10 00 |
20 |
Poudre de zéolithe synthétique de type chabazite |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2842 90 10 |
10 |
Sélénate de sodium (CAS RN 13410-01-0) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2843 29 00 |
10 |
Oxyde d’argent, exempt de nitrates et de carbonates, d’une pureté au moins égale à 99,99 % en poids de métal, destiné à la fabrication d’accumulateurs à oxyde d’argent (1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
2845 10 00 |
|
Eau lourde (oxyde de deutérium) (Euratom) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
2845 90 10 |
|
Deutérium et composés du deutérium; hydrogène et ses composés, enrichis en deutérium; mélanges et solutions contenant ces produits (Euratom) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2845 90 90 |
10 |
Hélium-3 |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2845 90 90 |
20 |
Eau enrichie à 95 % ou plus en poids en oxygène 18 |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2845 90 90 |
30 |
(13C)Monoxyde de carbone |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2845 90 90 |
40 |
Borure de fer enrichi à plus de 95 % en poids en Bore 10 |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2846 10 00 |
10 |
Concentré de terres rares contenant en poids 60 % ou plus mais pas plus de 95 % d’oxydes de terres rares et pas plus de 1 % chacun d’oxyde de zirconium, d’oxyde d’aluminium ou d’oxyde de fer, et ayant une perte par calcination de 5 % ou plus en poids |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
48 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 2846 10 00 |
20 |
Tricarbonate de dicérium, même hydraté (CAS RN 537-01-9) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2846 10 00 |
30 |
Carbonate de cérium et de lanthane, même hydraté |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2846 10 00 |
40 |
Carbonate de cérium, de lanthane, de néodyme et de praséodyme, même hydraté |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
2846 90 00 |
|
Composés, inorganiques ou organiques, des métaux des terres rares, de l’yttrium ou du scandium ou des mélanges de ces métaux, autres que ceux de la sous-position 2846 10 00 |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2848 00 00 |
10 |
Phosphine (CAS RN 7803-51-2) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2850 00 20 |
10 |
Silane (CAS RN 7803-62-5) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2850 00 20 |
20 |
Arsine (CAS RN 7784-42-1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2850 00 20 |
30 |
Nitrure de titane, sous la forme de particules de taille inférieure ou égale à 250 nm, (CAS RN 25583-20-4) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 2850 00 60 |
10 |
Azoture de sodium (CAS RN 26628-22-8) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2853 00 90 |
10 |
Isocyanate de chlorosulfonyle (CAS RN 1189-71-5) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2903 39 90 |
10 |
Tétrafluorure de carbone (tétrafluorométhane), (CAS RN 75-73-0) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2903 39 90 |
30 |
Perfluoroéthane (CAS RN 76-16-4) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2903 39 90 |
40 |
1,1-Difluoroéthane (CAS RN 75-37-6) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2903 39 90 |
50 |
1,1,1,3,3-Pentafluoropropane (CAS RN 460-73-1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2903 39 90 |
70 |
1,1,1,2-Tétrafluoroéthane, certifié inodore, contenant au maximum:
destiné à être utilisé dans la fabrication d’un propulseur de qualité pharmaceutique pour les inhalateurs-doseurs médicaux, (CAS RN 811-97-2) (1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2903 39 90 |
75 |
Trans-1,3,3,3-tétrafluorprop-1-ène (CAS RN 1645-83-6) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2903 39 90 |
80 |
Hexafluoropropène (CAS RN 116-15-4) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2903 77 30 |
10 |
1,1,1-Trichlorotrifluoroéthane (CAS RN 354-58-5) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2903 77 90 |
10 |
Chlorotrifluoroéthylène (CAS RN 79-38-9) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2903 89 90 |
10 |
1,6,7,8,9,14,15,16,17,17,18,18-Dodécachloropentacyclo [12.2.1.16,9.02,13.05,10]octadéca-7,15-diène, (CAS RN 13560-89-9) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2903 89 90 |
30 |
Octafluorocyclopentène (CAS RN 559-40-0) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2903 99 90 |
10 |
Mélange d’isomères de di- ou tétrachlorotricyclo[8.2.2.24,7]hexadéca-1(12),4,6,10,13,15-hexaène |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2903 99 90 |
20 |
1,2-Bis(pentabromophényl)éthane (CAS RN 84852-53-9) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2903 99 90 |
40 |
2,6-Dichlorotoluène, d’une pureté en poids de 99 % ou plus et contenant:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2903 99 90 |
50 |
Fluorobenzène (CAS RN 462-06-6) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2903 99 90 |
60 |
α-Chloro(éthyl)toluènes |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2903 99 90 |
70 |
α,α,α′,α′-Tétrachloro-o-xylène (CAS RN 25641-99-0) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2904 10 00 |
30 |
p-Styrènesulfonate de sodium (CAS RN 2695-37-6) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2904 10 00 |
40 |
Toluène-4-sulfonate de sodium (CAS RN 657-84-1) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 2904 10 00 |
50 |
2-Méthylprop-2-ène-1-sulfonate de sodium (CAS RN 1561-92-8) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2904 20 00 |
10 |
Nitrométhane (CAS RN 75-52-5) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2904 20 00 |
20 |
Nitroéthane (CAS RN 79-24-3) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2904 20 00 |
30 |
1-Nitropropane (CAS RN 108-03-2) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2904 20 00 |
40 |
2-Nitropropane (CAS RN 79-46-9) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2904 90 40 |
10 |
Trichloronitrométhane, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 3808 92, (CAS RN 76-06-2) (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2904 90 95 |
20 |
1-Chloro-2,4-dinitrobenzène (CAS RN 97-00-7) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2904 90 95 |
30 |
Chlorure de tosyle (CAS RN 98-59-9) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2905 19 00 |
11 |
tert-Butanolate de potassium (tert-butylate de potassium), même sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
56 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 2905 19 00 |
30 |
2,6-Diméthylheptane-4-ol (CAS RN 108-82-7) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2905 19 00 |
40 |
2,6-Diméthylheptane-2-ol (CAS RN 13254-34-7) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2905 22 00 |
20 |
Linalol (CAS RN 78-70-6) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2905 29 90 |
10 |
3,5-Diméthylhex-1-yne-3-ol (CAS RN 107-54-0) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2905 29 90 |
20 |
Déc-9-ène-1-ol (CAS RN 13019-22-2) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2905 29 90 |
30 |
Dodéca-8,10-diène-1-ol (CAS RN 33956-49-9) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2905 39 95 |
10 |
Propane-1,3-diol (CAS RN 504-63-2) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2905 39 95 |
20 |
Butane-1,2-diol (CAS RN 584-03-2) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2905 39 95 |
30 |
2,4,7,9-Tétraméthyl-4,7-décanediol (CAS RN 17913-76-7) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2905 49 00 |
10 |
Éthylidynetriméthanol (CAS RN 77-85-0) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2905 59 98 |
20 |
2,2,2-Trifluoroéthanol (CAS RN 75-89-8) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
2906 11 00 |
|
Menthol |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2906 19 00 |
10 |
Cyclohex-1,4-ylènediméthanol (CAS RN 105-08-8) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2906 19 00 |
20 |
4,4′-Isopropylidènedicyclohexanol |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2906 29 00 |
10 |
2,2′-(m-Phénylène)dipropane-2-ol (CAS RN 1999-85-5) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2906 29 00 |
20 |
1-Hydroxyméthyl-4-méthyl-2,3,5,6-tétrafluorobenzène (CAS RN 79538-03-7) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2907 15 90 |
10 |
2-Naphtol (CAS RN 135-19-3) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2907 19 90 |
10 |
2,3,5-Triméthylphénol (CAS RN 697-82-5) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2907 19 90 |
20 |
Biphényle-4-ol (CAS RN 92-69-3) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2907 21 00 |
10 |
Résorcinol (CAS RN 108-46-3) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2907 29 00 |
20 |
4,4′-(3,3,5-Triméthylcyclohexylidène)diphénol |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2907 29 00 |
30 |
4,4′,4″-Éthylidynetriphénol |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2907 29 00 |
35 |
4-[2-(4-Hydroxy-3-prop-2-énylphényl)propane-2-yl]-2-prop-2-énylphénol, (CAS RN 1745-89-7) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2907 29 00 |
50 |
6,6′,6″-Tricyclohexyl-4,4′,4″-butane-1,1,3-triyltri(m-crésol) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2907 29 00 |
70 |
2,2′,2″,6,6′,6″-Hexa-tert-butyl-α,α′,α″-(mésitylène-2,4,6-triyl)tri-p-crésol, (CAS RN 1709-70-2) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2907 29 00 |
85 |
Phloroglucinole, même hydraté |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2908 99 00 |
30 |
4-Nitrophénol (CAS RN 100-02-7) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2909 19 90 |
20 |
Oxyde de bis(2-chloroéthyle) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2909 19 90 |
30 |
Mélange d’isomères d’oxyde de nonafluorobutyle et de méthyle ou d’oxyde de nonafluorobutyle et d’éthyle, d’une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2909 19 90 |
50 |
3-Éthoxy-perfluoro-2-méthylhexane (CAS RN 297730-93-9) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2909 19 90 |
60 |
1-Méthoxyheptafluoropropane (CAS RN 375-03-1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2909 30 38 |
10 |
Oxyde de bis(pentabromophényle) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2909 30 90 |
10 |
2-(phénylméthoxy)naphtalène (CAS RN 613-62-7) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2909 30 90 |
20 |
1,2-Bis(3-méthylphénoxy)éthane (CAS RN 54914-85-1) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2909 30 90 |
30 |
3,4,5-Triméthoxytoluène (CAS RN 6443-69-2) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2909 50 00 |
10 |
4-(2-Méthoxyéthyl)phénol (CAS RN 56718-71-9) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2909 50 00 |
20 |
Ubiquinol(CAS RN 992-78-9) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2909 60 00 |
10 |
Péroxyde de bis(α,α-diméthylbenzyle) (CAS RN 80-43-3) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2909 60 00 |
20 |
1,4-Di(2-tert-butylpéroxyisopropyl)benzène (CAS RN 25155-25-3) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2910 90 00 |
30 |
2,3-Époxypropane-1-ol (glycidol) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2910 90 00 |
60 |
1,2-Époxyoctadécane, d’une pureté en poids de 82 % ou plus |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2912 29 00 |
30 |
α,α,3-Triméthylbenzenpropanal (CAS RN 107737-97-3) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2912 29 00 |
40 |
(2E,4E,6E,8E,10E,12E)-2,7,11-Triméthyl-13-(2,6,6-triméthyl-1-cyclohexén-1-yl)-2,4,6,8,10,12-tridécahexaénal, (CAS RN 1638-05-7) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2912 49 00 |
10 |
3-Phénoxybenzaldéhyde (CAS RN 39515-51-0) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2912 49 00 |
30 |
Salicylaldéhyde (CAS RN 90-02-8) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2914 19 90 |
20 |
Heptane-2-one (CAS RN 110-43-0) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 2914 19 90 |
30 |
3-Méthylbutanone (CAS RN 563-80-4) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 2914 19 90 |
40 |
Pentane-2-one (CAS RN 108-10-1) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 2914 29 00 |
20 |
Cyclohexadéc-8-ènone (CAS RN 3100-36–5) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2914 29 00 |
30 |
(R)-p-Mentha-1(6),8-diène-2-one (CAS RN 6485-40-1) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2914 29 00 |
40 |
Camphre |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2914 39 00 |
20 |
Stéaroyl-benzoyl-méthane (CAS RN 58446-52-9) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 2914 39 00 |
30 |
Benzophénone (CAS RN 119-61-9) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 2914 39 00 |
40 |
1,3-Diphénylpropane-1,3-dione (CAS RN 120-46-7) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 2914 39 00 |
50 |
4-Phénylbenzophénone (CAS RN 2128-93-0) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2914 39 00 |
60 |
4-Méthylbenzophénone (CAS RN 134-84-9) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2914 50 00 |
20 |
3′-Hydroxyacétophénone (CAS RN 121-71-1) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2914 50 00 |
30 |
2'-Hydroxyacétophénone |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2914 50 00 |
60 |
2,2-Diméthoxy-2-phénylacétophénone (CAS RN 24650-42-8) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 2914 50 00 |
70 |
16α,17α-Époxy-3β-hydroxyprégn-5-ène-20-one, (CAS RN 974-23-2) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 2914 50 00 |
80 |
2′,6′-Dihydroxyacétophénone (CAS RN 699-83-2) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2914 69 90 |
10 |
2-Ethylanthraquinone (CAS RN 84-51-5) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2914 69 90 |
20 |
2-Pentylanthraquinone (CAS RN 13936-21-5) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2914 69 90 |
30 |
1,4-Dihydroxyanthraquinone (CAS RN 81-64-1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2914 70 00 |
10 |
1-Chloro-3,3-diméthylbutane-2-one (CAS RN 13547-70-1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2914 70 00 |
40 |
Perfluoro(2-méthylpentane-3-one), (CAS RN 756-13-8) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2914 70 00 |
50 |
3′-Chloropropiophénone (CAS RN 6285-05-8) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2914 70 00 |
60 |
4′-tert-Butyl-2′,6′-diméthyl-3′,5′-dinitroacétophénone (CAS RN 81-14-1) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2914 70 00 |
70 |
4-Chloro-4′-hydroxybenzophénone (CAS RN 42019-78-3) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2915 29 00 |
10 |
Triacétate d’antimoine (CAS RN 6923-52-0) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2915 39 00 |
40 |
Acétate de tert-butyle (CAS RN 540-88-5) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2915 39 00 |
50 |
Acétate de 3-acétylphényle (CAS RN 2454-35-5) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2915 39 00 |
60 |
Acétate de dodec-8-ényle (CAS RN 28079-04-1) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2915 39 00 |
65 |
Acétate de dodéca-7,9-diényle (CAS RN 54364-62-4) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2915 39 00 |
70 |
Acétate de dodec-9-ényle (CAS RN 16974-11-1) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2915 39 00 |
75 |
Acétate d’isobornyle (CAS RN 125-12-2) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2915 39 00 |
80 |
Acétate de 1-phényléthyle (CAS RN 93-92-5) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2915 90 70 |
40 |
Acide nonanoïque (acide pélargonique), (CAS RN 112-05-0) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2915 90 70 |
50 |
Heptanoate d’allyle (CAS RN 142-19-8) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2915 90 70 |
60 |
6-8 Dichlorooctanoate d'éthyle (CAS RN 1070-64-0) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2915 90 70 |
70 |
Complexes de néodécanoate et de borate de cobalt, d’une pureté en poids de 92 % ou plus, (CAS RN 68457-13-6) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2915 90 70 |
80 |
Difluoroacétate d’éthyle (CAS RN 454-31-9) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2916 12 00 |
10 |
Acrylate de 2-tert-butyl-6-(3-tert-butyl-2-hydroxy-5-méthylbenzyl)-4-méthylphényle |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2916 12 00 |
20 |
Acrylate de 2-éthoxyéthyle (CAS RN 106-74-1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2916 12 00 |
30 |
Acrylate d’isobutyle (CAS RN 106-63-8) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2916 12 00 |
40 |
Acrylate de 2,4-di-tert-pentyl-6-[1-(3,5-di-tert-pentyl-2-hydroxyphényl)éthyl]phényle, (CAS RN 123968-25-2) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2916 13 00 |
10 |
Poudre de méthacrylate d’hydroxyzinc (CAS RN 63451-47-8) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2916 13 00 |
20 |
Diméthacrylate de zinc, sous forme de poudre |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2916 14 00 |
10 |
Méthacrylate de 2,3-époxypropyle (CAS RN 106-91-2) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2916 19 95 |
20 |
3,3-Diméthylpent-4-énoate de méthyle (CAS RN 63721-05-1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2916 19 95 |
30 |
(E,E)-Hexa-2,4-diénoate de potassium (CAS RN 24634-61-5) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2916 20 00 |
50 |
2,2-Diméthyl-3-(2-méthylpropényl)cyclopropanecarboxylate d’éthyle, (CAS RN 97-41-6) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2916 20 00 |
60 |
Acide 3-cyclohexylpropionique (CAS RN 701-97-3) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2916 39 90 |
10 |
Acide 2,3,4,5-tétrafluorobenzoïque (CAS RN 1201-31-6) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2916 39 90 |
15 |
Acide 2-chloro-5-nitrobenzoïque (CAS RN 2516-96-3) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2916 39 90 |
20 |
Chlorure de 3,5-dichlorobenzoyle (CAS RN 2905-62-6) |
3,6 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2916 39 90 |
25 |
Chlorure de l'acide 2-méthyl-3-(4-fluorophényl) propionique |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2916 39 90 |
30 |
Chlorure de 2,4,6-triméthylbenzoyle (CAS RN 938-18-1) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2916 39 90 |
40 |
4-tert-Butylbenzoate de vinyle (CAS RN 15484-80-7) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2916 39 90 |
45 |
Acide 2-chlorobenzoïque (CAS RN 118-91-2) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2916 39 90 |
50 |
Chlorure de 3,5-diméthylbenzoyle (CAS RN 6613-44-1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2916 39 90 |
55 |
Acide 4-tert-butylbenzoïque (CAS RN 98-73-7) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 2916 39 90 |
60 |
Chlorure de 4-éthylbenzoyle (CAS RN 16331-45-6) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2916 39 90 |
65 |
Acide 2-(4-Nitrophényl)butyrique (CAS RN 7463-53-8) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2916 39 90 |
70 |
Ibuprofène (DCI) (CAS RN 15687-27-1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2916 39 90 |
80 |
2-(4-Nitrophényl)butyrate d’éthyle |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2917 11 00 |
20 |
Oxalate de bis(p-méthylbenzyle) (CAS RN 18241-31-1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2917 11 00 |
30 |
Oxalate de cobalt (CAS RN 814-89-1) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2917 12 00 |
20 |
Adipate de diméthyle (CAS RN 627-93-0) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2917 19 10 |
10 |
Malonate de diméthyle (CAS RN 108-59-8) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2917 19 90 |
20 |
1,2-Bis(cyclohexyloxycarbonyl)éthanesulfonate de sodium |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2917 19 90 |
30 |
Brassylate d’éthylène (CAS RN 105-95-3) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2917 19 90 |
50 |
Acide tétradécanedioique (CAS RN 821-38-5) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2917 19 90 |
70 |
Acide itaconique (CAS RN 97-65-4) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2917 20 00 |
30 |
Anhydride 1,4,5,6,7,7-hexachloro-8,9,10-trinorborn-5-ène-2,3-dicarboxylique |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2917 20 00 |
40 |
Anhydride 3-méthyl-1,2,3,6-tétrahydrophtalique, (CAS RN 5333-84-6) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2917 34 00 |
10 |
Phtalate de diallyle (CAS RN 131-17-9) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2917 39 95 |
10 |
Bis(2-éthylhexyle)-1,4-benzènedicarboxylate (CAS RN 6422-86-2) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2917 39 95 |
20 |
Dibutyl-1,4-benzènedicarboxylate (CAS RN 1962-75-0) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2917 39 95 |
30 |
Dianhydride benzène-1,2:4,5-tétracarboxylique (CAS RN 89-32-7) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2917 39 95 |
40 |
1,2-Anhydride de l’acide benzoïque-1,2,4-tricarboxylique (CAS RN 552-30-7) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2918 19 98 |
20 |
Acide L-malique (CAS RN 97-67-6) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2918 23 00 |
10 |
Salicylate de benzyle (CAS RN 118-58-1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2918 29 00 |
10 |
Acides monohydroxynaphtoïques |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2918 29 00 |
30 |
3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate d’octadécyle (CAS RN2082-79-3) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2918 29 00 |
50 |
Bis[3-(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)propionate] d’hexaméthylèn, (CAS RN 35074-77-2) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2918 29 00 |
60 |
Esters méthyliques, éthyliques, propyliques ou butyliques de l’acide 4-hydroxybenzoïque ou leurs sels de sodium, (CAS RN 35285-68-8, 99-76-3, 5026-62-0, 94-26-8, 94-13-3, 35285-69-9, 120-47-8, 36457-20-2 or 4247-02-3) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2918 30 00 |
30 |
2-benzoylbenzoate de méthyle (CAS RN 606-28-0) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2918 30 00 |
40 |
Acide phtalaldéhydique (CAS RN 119-67-5) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2918 30 00 |
50 |
Méthyl(3-oxo-2-pentylcyclopentyl)acétate (CAS RN 24851-98-7) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2918 99 90 |
10 |
3,4-Epoxycyclohexanecarboxylate de 3,4-époxycyclohexylméthyle, (CAS RN 2386-87-0) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2918 99 90 |
20 |
3-Méthoxyacrylate de méthyle (CAS RN 5788-17-0) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2918 99 90 |
30 |
2-(4-Hydroxyphénoxy)propionate de méthyle (CAS RN 96562-58-2) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2918 99 90 |
40 |
Acide trans-4-hydroxy-3-méthoxycinnamique (CAS RN 1135-24-6) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2918 99 90 |
50 |
3,4,5-Triméthoxybenzoate de méthyle (CAS RN 1916-07-0) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2918 99 90 |
60 |
Acide 3,4,5-triméthoxybenzoïque (CAS RN 118-41-2) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2918 99 90 |
70 |
Acétate de Prop-2-ényl 2-(3-méthylbutoxy) (CAS RN 67634-00-8) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2919 90 00 |
10 |
Sel monosodique du phosphate de 2,2′-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényle) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2919 90 00 |
30 |
Hydroxybis[2,2′-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényl)phosphate] d’aluminium, (CAS RN 151841-65-5) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2919 90 00 |
40 |
Tri-n-hexylphosphate (CAS RN 2528-39-4) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2920 19 00 |
10 |
Fenitrothion (ISO) (CAS RN 122-14-5) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2920 19 00 |
20 |
Tolclofos-méthyl (ISO) (CAS RN 57018-04-9) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2920 90 10 |
10 |
Sulfate de diéthyle |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2920 90 10 |
20 |
Dicarbonate de diallyle et de 2,2′-oxydiéthyle (CAS RN 142-22-3) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2920 90 10 |
40 |
Carbonate de diméthyle (CAS RN 616-38-6) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2920 90 10 |
50 |
Dicarbonate de di-tert-butyle (CAS RN 24424-99-5) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
2920 90 30 |
|
Phosphite de triméthyle (CAS RN 121-45-9) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
2920 90 40 |
|
Phosphite de triéthyle (CAS RN 122-52-1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2920 90 85 |
10 |
O,O'-Dioctadecylbis(phosphite) de pentaérythritol |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2920 90 85 |
20 |
Phosphite de tris(méthylphényle) (CAS RN 25586-42-9) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2920 90 85 |
30 |
2,2′-[[3,3′,5,5′-Tétrakis(1,1-diméthyléthyl)[1,1′-biphényl]-2,2′-diyl]bis(oxy)bis[biphényl-1,3,2-dioxaphosphépine], (CAS RN 138776-88-2) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2920 90 85 |
40 |
Diphosphite de bis(2,4-dicumylphényl) pentaérythritol (CAS RN 154862-43-8) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 19 50 |
10 |
Diéthylamino-triéthoxysilane |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2929 90 00 |
20 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 2921 19 99 |
20 |
Éthyl(2-méthylallyl)amine |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 19 99 |
30 |
Allylamine (CAS RN 107-11-9) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 19 99 |
40 |
Tris(diethylamido)tert-butylimido tantale (V), (CAS RN 169896-41-7) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 19 99 |
50 |
Tetrakis(éthylméthylamino) hafnium (IV), (CAS RN 352535-01-4) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 19 99 |
60 |
Tétrakis(éthylméthylamino)zirconium (IV), (CAS RN 175923-04-3) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 29 00 |
10 |
N,N,N',N'-Tétrabutylhexaméthylènediamine |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 29 00 |
20 |
Tris[3-(diméthylamino)propyl]amine |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 29 00 |
30 |
Bis[3-(diméthylamino)propyl]méthylamine |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 29 00 |
40 |
Décaméthylènediamine (CAS RN 646-25-3) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 29 00 |
50 |
N′-[3-(Diméthylamino)propyl]-N,N-diméthylpropane-1,3-diamine, (CAS RN 6711-48-4) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 30 99 |
10 |
Dicyclohexyl(méthyl)amine |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 30 99 |
20 |
Cyclohex-1,3-ylènebis(méthylamine), destinée à la fabrication de produits pour laver la vaisselle, (CAS RN 2579-20-6) (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 30 99 |
30 |
1,3-Cyclohexanedimethanamine (CAS RN 1477-55-0) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 42 00 |
10 |
2,6-Dichloro-4-nitroaniline (CAS RN 99-30-9) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 42 00 |
15 |
Acide 4-amino-3-nitrobenzènesulfonique (CAS RN 616-84-2) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 42 00 |
25 |
Hydrogéno-2-aminobenzène-1,4-disulfonate de sodium |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 42 00 |
35 |
2-Nitroaniline (CAS RN 88-74-4) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 42 00 |
45 |
2,4,5-Trichloroaniline (CAS RN 636-30-6) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 42 00 |
50 |
Acide 3-aminobenzènesulfonique (CAS RN 121-47-1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 42 00 |
70 |
Acide 2-aminobenzène-1,4-disulfonique (CAS RN 98-44-2) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 42 00 |
80 |
4-Chloro-2-nitroaniline (CAS RN 89-63-4) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 42 00 |
82 |
2-Chloro-4-nitroaniline (CAS RN 121-87-9) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 42 00 |
85 |
3,5-Dichloroaniline (CAS RN 626-43-7) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 43 00 |
10 |
Acide 5-amino-2-chlorotoluène-4-sulfonique (CAS RN 88-53-9) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 43 00 |
20 |
Acide 4-amino-6-chlorotoluène-3-sulfonique |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 43 00 |
30 |
3-Nitro-p-toluidine (CAS RN 119-32-4) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 43 00 |
40 |
Acide 4-aminotoluène-3-sulfonique (CAS RN 88-44-8) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 43 00 |
50 |
4-Aminobenzotrifluorure (CAS RN 455-14-1) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 43 00 |
60 |
3-Aminobenzotrifluorure (CAS RN 98-16-8) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 43 00 |
70 |
N-Éthyl-m-toluidine (CAS RN 102-27-2) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 44 00 |
20 |
Diphénylamine (CAS RN 122-39-4) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 45 00 |
10 |
Hydrogéno-3-aminonaphtalène-1,5-disulfonate de sodium |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 45 00 |
20 |
Acide 2-aminonaphtalène-1,5-disulfonique et ses sels de sodium |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 45 00 |
40 |
1-Naphtylamine (CAS RN 134-32-7) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 49 00 |
20 |
Pendiméthaline (ISO) (CAS RN 40487-42-1) |
3,5 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 49 00 |
40 |
N-1-Naphtylaniline (CAS RN 90-30-2) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 49 00 |
60 |
N-Benzyl-N-éthylaniline (CAS RN 92-59-1) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 49 00 |
70 |
2-Chlorobenzylamine (CAS RN 89-97-4) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 49 00 |
80 |
4-Heptafluoroisopropyl-2-méthylaniline (CAS RN 238098-26-5) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 51 19 |
20 |
Toluène diamine (TDA), contenant en poids 78 % ou plus mais pas plus de 82 % de 4 méthyl-m-phénylènediamine et 18 % ou plus mais pas plus de 22 % de 2-méthyl-m-phénylènediamine, d’une teneur résiduelle en goudron n’excédant pas 0,23 % en poids |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 51 19 |
30 |
Sulfate de 2-méthyl-p-phénylènediamine (CAS RN 615-50-9) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 51 19 |
40 |
p-Phénylènediamine (CAS RN 106-50-3) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 51 19 |
50 |
Dérivés monochlorés et dichlorés de p-phénylènediamine et de p-diaminotoluène |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 59 90 |
10 |
Mélange d’isomères de 3,5-diéthyltoluènediamine |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 59 90 |
30 |
Dichlorhydrate de 3,3′-dichlorobenzidine (CAS RN 612-83-9) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 59 90 |
40 |
Acide 4,4′-diaminostilbène-2,2′-disulfonique (CAS RN 81-11-8) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2921 59 90 |
50 |
N-Éthyl-N′,N′-diméthyl-N-phényl-éthylène-1,2-diamine (CAS RN 27692-91-7) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2922 19 85 |
30 |
N,N,N′,N′-Tétraméthyl-2,2′-oxybis(éthylamine) (CAS RN 3033-62-3) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2922 19 85 |
40 |
Benzoate de 2-(diméthylamino)éthyle (CAS RN 2208-05-1) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2922 19 85 |
45 |
2-[2-Hydroxyéthyl(octadécyl)amino]éthanol (CAS RN 10213-78-2) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2922 19 85 |
50 |
2-(2-Méthoxyphénoxy)éthylamine (CAS RN 1836-62-0) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2922 19 85 |
55 |
2-[N-(2-Hydroxyéthyl)-4-méthylanilino]éthanol (CAS RN 3077-12-1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2922 19 85 |
60 |
N,N,N′-Triméthyle-N′-(2-hydroxy-éthyle) 2,2′-oxybis (éthylamine), (CAS RN 83016-70-0) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2922 19 85 |
70 |
D-(-)-thréo-2-amino-1-(p-nitrophényl)propane-1,3-diol (CAS RN 716-61-0) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2922 19 85 |
80 |
N-[2-[2-(Diméthylamino)éthoxy]éthyl]-N-méthyl-1,3-propanediamine, (CAS RN 189253-72-3) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2922 21 00 |
10 |
Acide 2-amino-5-hydroxynaphtalène-1,7-disulfonique et ses sels, d’une pureté en poids de 60 % ou plus |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2922 21 00 |
30 |
Acide 6-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 90-51-7) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2922 21 00 |
40 |
Acide 7-amino-4-hydroxynaphtalène-2-sulfonique (CAS RN 87-02-5) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2922 21 00 |
50 |
Hydrogéno-4-amino-5-hydroxynaphtalène-2,7-disulfonate de sodium, (CAS RN 5460-09-3) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2922 29 00 |
10 |
2-Méthyl-N-phényl-p-anisidine |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2922 29 00 |
20 |
3-Aminophénol (CAS RN 591-27-5) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2922 29 00 |
25 |
5-Amino-o-crésol (CAS RN 2835-95-2) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2922 29 00 |
45 |
Anisidines |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2922 29 00 |
46 |
Acide p-anisidine-3-sulfonique (CAS RN 13244-33-2) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2922 29 00 |
50 |
6-Méthoxy-m-toluidine |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2922 29 00 |
55 |
Acide 3-amino-4-hydroxybenzènesulfonique (CAS RN 98-37-3) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2922 29 00 |
65 |
4-Trifluorométhoxyaniline (CAS RN 461-82-5) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2922 29 00 |
70 |
4-Nitro-o-anisidine (CAS RN 97-52-9) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2922 29 00 |
75 |
4-(2-Aminoéthyl)phénol (CAS RN 51-67-2) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2922 29 00 |
80 |
3-Diéthylaminophénol (CAS RN 91-68-9) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2922 39 00 |
10 |
Acide 1-amino-4-bromo-9,10-dioxoanthracène-2-sulfonique et ses sels |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2922 39 00 |
20 |
2-Amino-5-chlorobenzophénone (CAS RN 719-59-5) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2922 39 00 |
70 |
p-[(2-Chloroéthyl)éthylamino]benzaldéhyde (CAS RN 2643-07-4) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2922 43 00 |
10 |
Acide anthranilique (CAS RN 118-92-3) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2922 49 85 |
10 |
Aspartate d’ornithine (DCIM) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2922 49 85 |
15 |
Acide DL-aspartique destiné à la fabrication de compléments alimentaires, (CAS RN 617-45-8) (1) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2922 49 85 |
40 |
Norvaline |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2922 49 85 |
45 |
Glycine (CAS RN 56-40-6) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2922 49 85 |
50 |
D-(-)-Dihydrophénylglycine (CAS RN 26774-88-9) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2922 49 85 |
60 |
4-Diméthylaminobenzoate d’éthyle (CAS RN 10287-53-3) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 2922 49 85 |
70 |
4-Diméthylaminobenzoate de 2-éthylhexyle (CAS RN 21245-02-3) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2922 50 00 |
20 |
Chlorhydrate de 1-[2-amino-1-(4-méthoxyphényl)-éthyl]-cyclohexanol, (CAS RN 130198-05-9) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2922 50 00 |
40 |
4,4-Diméthoxybutylamine (CAS RN 19060-15-2) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2922 50 00 |
70 |
Acétate de 2-(1-hydroxycyclohexyl)-2-(4-méthoxyphényl)éthylammonium |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2923 90 00 |
10 |
Hydroxyde de tétraméthylammonium sous la forme d’une solution aqueuse contenant 25 % (± 0,5 %) en poids d’hydroxyde de tétraméthylammonium |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2923 90 00 |
25 |
Molybdate de tétrakis(diméthylditétradécylammonium), (CAS RN 117342-25-3) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2923 90 00 |
45 |
Hydroxyde de tétrabutylammonium sous forme de solution aqueuse contenant 55 % (± 1 %) en poids d’hydroxyde de tétrabutylammonium, (CAS RN 2052-49-5) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2923 90 00 |
70 |
Hydroxyde de tétrapropylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2923 90 00 |
75 |
Hydroxyde de tétraéthylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant:
|
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2923 90 00 |
80 |
Chlorure de diallyldiméthylammonium, sous forme de solution aqueuse contenant en poids 63 % ou plus mais pas plus de 67 % de chlorure de diallyldiméthylammonium, (CAS RN 7398-69-8) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2924 19 00 |
10 |
Acide 2-acrylamido-2-méthylpropanesulfonique et ses sels de sodium ou d’ammonium |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2924 19 00 |
30 |
2-Acétamido-3-chloropropionate de méthyle (CAS RN 87333-22-0) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2924 19 00 |
40 |
N-(1,1-Diméthyl-3-oxobutyl)acrylamide (CAS RN 2873-97-4) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2924 19 00 |
50 |
Acrylamide (CAS RN 79-06-1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2924 19 00 |
60 |
N,N-Diméthylacrylamide (CAS RN 2680-03-7) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2924 19 00 |
70 |
Carbamate de méthyle (CAS RN 598-55-0) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2924 21 00 |
10 |
Acide 4,4′-dihydroxy-7,7′-uréylènedi(naphtalène-2-sulfonique) et ses sels de sodium |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2924 29 98 |
10 |
Alachlore (ISO), (CAS RN 15972-60-8) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2924 29 98 |
15 |
Acétochlore (ISO), (CAS RN 34256-82-1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2924 29 98 |
20 |
2-Chloro-N-(2-éthyl-6-méthylphényl)-N-(propan-2-yloxyméthyl)acétamide, (CAS RN 86763-47-5) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2924 29 98 |
22 |
3,3′-Bis(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)-N,N′-hexaméthylènedipropionamide (CAS RN 23128-74-7) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2924 29 98 |
25 |
3′-Diéthylaminoacétanilide |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2924 29 98 |
27 |
2-Bromo-4-fluoracétanilide (CAS RN 1009-22-9) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2924 29 98 |
30 |
Propachlore (ISO) (CAS RN 1918-16-7) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2924 29 98 |
35 |
2′-Méthoxyacétoacétanilide (CAS RN 92-15-9) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2924 29 98 |
40 |
N,N′-1,4-Phénylènebis[3-oxobutyramide], (CAS RN 24731-73-5) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2924 29 98 |
45 |
Propoxur (ISO) (CAS RN 114-26-1) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2924 29 98 |
50 |
N,N′-(2,5-Dichloro-1,4-phénylène)bis[3-oxobutyramide], (CAS RN 42487-09-2) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2924 29 98 |
55 |
N,N′-(2,5-Diméthyl-1,4-phénylène)bis[3-oxobutyramide], (CAS RN 24304-50-5) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2924 29 98 |
60 |
N,N′-(2-Chloro-5-méthyl-1,4-phénylène)bis[3-oxobutyramide], (CAS RN 41131-65-1) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2924 29 98 |
65 |
2-(4-Hydroxyphényl)acétamide (CAS RN 17194-82-0) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2924 29 98 |
75 |
3-Amino-p-anisanilide (CAS RN 120-35-4) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2924 29 98 |
80 |
5′-Chloro-3-hydroxy-2′,4′-diméthoxy-2-naphtanilide |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2924 29 98 |
85 |
p-Aminobenzamide (CAS RN 2835-68-9) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2924 29 98 |
86 |
Anthranilamide d’une pureté en poids de 99,5 % ou plus (CAS RN 88-68-6) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 2924 29 98 |
87 |
Paracétamol (DCI) (CAS RN 103-90-2) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2924 29 98 |
88 |
5′-Chloro-3-hydroxy-2′-méthyl-2-naphtanilide (CAS RN 135-63-7) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2924 29 98 |
89 |
Flutolanil (ISO) (CAS RN 66332-96-5) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2924 29 98 |
91 |
3-Hydroxy-2′-methoxy-2-naphtanilide (CAS RN 135-62-6) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2924 29 98 |
92 |
3-Hydroxy-2-naphtanilide (CAS RN 92-77-3) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2924 29 98 |
93 |
3-Hydroxy-2′-methyl-2-naphtanilide |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2924 29 98 |
94 |
2′-Ethoxy-3-hydroxy-2-naphtanilide (CAS RN 92-74-0) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2924 29 98 |
96 |
4′-Chloro-3-hydroxy-2′,5′-diméthoxy-2-naphtanilide (CAS RN 4273-92-1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2924 29 98 |
97 |
Monoamide d’acide 1,1-cyclohexanediacétique (CAS RN 99189-60-3) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2925 11 00 |
20 |
Saccharine et son sel de sodium |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2925 19 95 |
10 |
N-Phénylmaléimide (CAS RN 941-69-5) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2925 29 00 |
10 |
Dicyclohexylcarbodiimide (CAS RN 538-75-0) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2926 90 95 |
20 |
2-(m-Benzoylphényl)propiononitrile |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2926 90 95 |
25 |
2,2-Dibromo-3-nitrilpropionamide (CAS RN 10222-01-2) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2926 90 95 |
30 |
Chlorhydrate de 2-amino-3-(3,4-diméthoxyphényl)-2-méthylpropanenitrile, (CAS RN 2544-13-0) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2926 90 95 |
35 |
2-Bromo-2(bromométhyl)pentanedinitrile |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2926 90 95 |
45 |
2-Cyanoacétamide (CAS RN 107-91-5) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2926 90 95 |
50 |
Esters alkyles ou alkoxyalkyles de l’acide cyanoacétique |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2926 90 95 |
55 |
2-Cyano-2-phénylbutyrate de méthyle (CAS RN 24131-07-5) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2926 90 95 |
60 |
Acide cyanoacétique sous forme cristalline |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2926 90 95 |
61 |
Acide m-(1-cyanoéthyl)benzoïque (CAS RN 5537-71-3) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2926 90 95 |
63 |
1-(Cyanoacétyl)-3-éthylurée (CAS RN 41078-06-2) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2926 90 95 |
64 |
Esfenvalérate d’une pureté en poids de 83 % ou plus, en mélange avec ses isomères (CAS RN 66230-04-4) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2926 90 95 |
65 |
Malononitrile |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2926 90 95 |
70 |
Méthacrylonitrile (CAS RN 126-98-7) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2926 90 95 |
74 |
Chlorothalonil (ISO) (CAS RN 1897-45-6) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2926 90 95 |
75 |
2-Cyano-2-éthyl-3-méthylhexanoate d’éthyle (CAS RN 100453-11-0) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2926 90 95 |
80 |
2-Cyano-2-phénylbutyrate d’éthyle (CAS RN 718-71-8) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2926 90 95 |
81 |
4-Aminobenzonitrile (CAS RN 873-74-5) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2926 90 95 |
86 |
Ethylènediaminetétraacétonitrile (CAS RN 5766-67-6) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2926 90 95 |
87 |
Nitrilotriacétonitrile (CAS RN 7327-60-8) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2926 90 95 |
88 |
1,3-Propylènediaminetétraacétonitrile |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2926 90 95 |
89 |
Butyronitrile |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2927 00 00 |
10 |
Dichlorhydrate de 2,2′-diméthyl-2,2′-azodipropionamidine |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2927 00 00 |
20 |
Hydrogénosulfate de 4-anilino-2-méthoxybenzènediazonium |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2927 00 00 |
30 |
Acide 4′-aminoazobenzène-4-sulfonique (CAS RN 104-23-4) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2927 00 00 |
40 |
2-Hydroxynaphtalène-1-diazonium-4-sulfonate |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2927 00 00 |
50 |
2-Hydroxy-6-nitronaphtalène-1-diazonium-4-sulfonate, d’une pureté en poids de 60 % ou plus |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2927 00 00 |
60 |
Acide 4,4′-dicyano-4,4′-azodivalérique (CAS RN 2638-94-0) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2927 00 00 |
70 |
3,3′-[Azoxybis[(2-méthoxy-4,1-phénylène)azo]]bis[4,5-dihydroxynaphthalène-2,7-disulfonate] de tétrasodium, (CAS RN 83968-64-3) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2928 00 90 |
10 |
3,3'-Bis(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)-N,N'-bipropionamide |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2928 00 90 |
20 |
2,4,6-Trichlorophénylhydrazine |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2928 00 90 |
25 |
Acétaldéhyde-oxime en solution aqueuse (CAS RN 107-29-9) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2928 00 90 |
40 |
O-Ethylhydroxylamine, sous forme de solution aqueuse |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2928 00 90 |
60 |
Adipohydrazide |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2928 00 90 |
70 |
Butanone oxime (CAS RN 96-29-7) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2928 00 90 |
75 |
Métaflumizone (ISO) (CAS RN 139968-49-3) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2928 00 90 |
80 |
Cyflufénamid (ISO) (CAS RN 180409-60-3) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2928 00 90 |
85 |
Daminozide (ISO) d’une pureté de 99 % ou plus (CAS RN 1596-84-5) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2929 10 00 |
10 |
Diisocyanates de méthylènedicyclohexyle |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2929 10 00 |
15 |
Diisocyanate de 3,3′-diméthylbiphényle-4,4′-diyle (CAS RN 91-97-4) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2929 10 00 |
40 |
Isocyanate de m-isopropényl-α,α-diméthylbenzyle |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2929 10 00 |
50 |
Diisocyanate de m-phénylènediisopropylidène |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2929 10 00 |
55 |
2,5 (et 2,6)-Bis(isocyanatométhyl)bicyclo[2.2.1]heptane (CAS RN 74091-64-8) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2929 10 00 |
60 |
Mélange d’isomères de diisocyanate de triméthylhexaméthylène |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2929 10 00 |
80 |
1,3-Bis(isocyanatométhyl)benzène (CAS RN 3634-83-1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2930 20 00 |
10 |
Prosulfocarb (ISO) (CAS RN 52888-80-9) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 2930 20 00 |
20 |
2-Isopropyléthylthiocarbamate (CAS RN 141-98-0) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2930 90 99 |
10 |
2,3-Bis((2-mercaptoéthyl)thio)-1-propanethiol (CAS RN 131538-00-6) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2930 90 99 |
15 |
Éthoprophos (ISO) (CAS RN 13194-48-4) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2930 90 99 |
20 |
2-Méthoxy-N-[2-nitro-5-(phénylthio)phényl]acétamide (CAS RN 63470-85-9) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2930 90 99 |
25 |
Thiophanate-méthyl (ISO), (CAS RN 23564-05-8) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2930 90 99 |
30 |
4-(4-Isopropoxyphénylsulfonyl)phénol |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2930 90 99 |
35 |
Glutathion (CAS RN 70-18-8) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2930 90 99 |
40 |
Acide 3,3'-thiodipropionique (CAS RN 111-17-1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2930 90 99 |
45 |
Hydrogénosulfate de 2-[(p-aminophényl)sulfonyl]éthyle |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2930 90 99 |
50 |
[S-(R*,R*)]-2-Amino-1-[4-(Methylthio)-phenyl]-1,3-Propanediol, (CAS RN 23150-35-8) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2930 90 99 |
55 |
Thiourée (CAS RN 62-56-6) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2930 90 99 |
60 |
Sulfure de méthylhényle |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2930 90 99 |
62 |
Bis(benzènesulfinate) de zinc (CAS RN 24308-84-7) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2930 90 99 |
64 |
Sulfure de méthyle et de 3-chloro-2-méthylphényle (CAS RN 82961-52-2) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2930 90 99 |
65 |
Tétrakis(3-mercaptopropionate) de pentaérythritol (CAS RN 7575-23-7) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2930 90 99 |
66 |
Sulfure de diphényle (CAS RN 139-66-2) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 2930 90 99 |
67 |
Acide 3-bromométhyl-2-chloro-4-(méthylsulfonyl)-benzoïque |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 2930 90 99 |
68 |
Clethodim (ISO) (CAS RN 99129-21-2) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 2930 90 99 |
69 |
2-Amino-4-méthylsulfonyl-N-méthylaniline (CAS RN 73097-51-5) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 2930 90 99 |
71 |
Chlorure de triphénylsulfonium (CAS RN 4270-70-6) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 2930 90 99 |
76 |
Acide 2,2′-dithiodibenzoïque (CAS RN 119-80-2) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2930 90 99 |
77 |
4-[4-(2-Propényloxy)phénylsulfonyl]phénol (CAS RN 97042-18-7) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2930 90 99 |
78 |
4-Mercaptométhyl-3,6-dithia-1,8-octanedithiol (CAS RN 131538-00-6) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2930 90 99 |
80 |
Captane (ISO) (CAS RN 133-06-2) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2930 90 99 |
81 |
Hexaméthylène-1,6-bisthiosulfate de disodium dihydrate (CAS RN 5719-73-3) |
3 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2930 90 99 |
82 |
Toluène-4-sulfinate de sodium (CAS RN 824-79-3) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 2930 90 99 |
83 |
Méthyle-p-toluènesulfonyl (CAS RN 3185-99-7) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 2930 90 99 |
84 |
Acide 2-chloro-4-(méthylsulfonyl)-benzoïque (CAS RN 53250-83-2) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2930 90 99 |
86 |
4-Hydroxybenzènethiol (CAS RN 637-89-8) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2930 90 99 |
87 |
Acide 3-sulfinobenzoïque |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2930 90 99 |
89 |
Sel de sodium ou de potassium de dithiocarbonates de O-éthyle, de O-isopropyle, de O-butyle, de O-isobutyle ou de O-pentyle |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
2931 90 10 |
|
Méthylphosphonate de diméthyle (CAS RN 756-79-6) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2931 90 90 |
05 |
Butyléthylmagnésium, sous forme de solution dans l’heptane |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2931 90 90 |
10 |
Diéthylméthoxyborane (CAS RN 7397-46-8) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2931 90 90 |
15 |
Triéthylborane (CAS RN 97-94-9) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2931 90 90 |
20 |
Tricarbonylméthylcyclopentadiényl manganèse contenant en poids pas plus de 4,9 % de tricarbonylcyclopentadiényl manganèse, (CAS RN 12108-13-3) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2931 90 90 |
24 |
Méthyl Tris (2-pentanoneoxime) silane |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2931 90 90 |
30 |
Isopropoxyde de diéthylborane (CAS RN 74953-03-0) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2931 90 90 |
40 |
Acide N-(phosphonométhyl)iminodiacétique |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2931 90 90 |
50 |
Acide bis(2,4,4-triméthylpentyl)phosphinique (CAS RN 83411-71-6) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2931 90 90 |
55 |
Diméthyl[diméthylsilyldiindényl]hafnium |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2931 90 90 |
70 |
Tétrakis(pentafluorophényl)borate de N,N-diméthylanilinium |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2931 90 90 |
72 |
Dichlorure phénylphosphonique (CAS RN 824-72-6) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2931 90 90 |
75 |
Chlorure de tétrakis(hydroxyméthyl)phosphonium (CAS RN 124-64-1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2931 90 90 |
85 |
Chlorure de tributyl(tétradécyl)phosphonium, même sous forme de solution aqueuse |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2931 90 90 |
86 |
Mélange des isomères 9-icosyl-9-phosphabicyclo[3.3.1]nonane et 9-icosyl-9-phosphabicyclo[4.2.1]nonane |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2931 90 90 |
87 |
Tris(4-méthylpentane-2-oximino)méthylsilane |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2931 90 90 |
89 |
Acétate de tétrabutylphosphonium, sous forme de solution aqueuse (CAS RN 30345-49-4) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2931 90 90 |
91 |
Triméthylsilane |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2931 90 90 |
92 |
Triméthylborane (CAS RN 593-90-8) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2931 90 90 |
96 |
Acide propionique de 3-(hydroxyphénylphosphinoyle) (CAS RN 14657-64-8) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2931 90 90 |
97 |
Potassium 4-tolylphosphinate, sous forme de solution aqueuse (CAS RN 208534-39-8) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2932 13 00 |
10 |
Alcool tétrahydrofurfurylique (CAS RN 97-99-4) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2932 19 00 |
40 |
Furanne d’une pureté en poids de 99 % ou plus |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2932 19 00 |
41 |
2,2 di(tétrahydrofuryl)propane (CAS RN 89686-69-1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2932 19 00 |
45 |
1,6-Dichloro-1,6-didésoxy-β-D-fructofuranosyl-4-chloro-4 désoxy-α-D-galactopyranoside, (CAS RN 56038-13-2) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2932 19 00 |
50 |
2-Méthylfuranne (CAS RN 534-22-5) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2932 19 00 |
70 |
Furfurylamine (CAS RN 617-89-0) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2932 19 00 |
75 |
Tétrahydro-2-méthylfuranne (CAS RN 96-47-9) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2932 19 00 |
80 |
Diacétate de 5-nitrofurfurylidène (CAS RN 92-55-7) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2932 20 90 |
10 |
2′-Anilino-6′-[éthyl(isopentyl)amino]-3′-méthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9′-xanthène]-3-one |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2932 20 90 |
15 |
Coumarine (CAS RN 91-64-5) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2932 20 90 |
35 |
6′-Diéthylamino-3′-méthyl-2′-(2,4-xylidino)spiro[isobenzofuranne-1(3H),9′-xanthène]-3-one |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2932 20 90 |
55 |
6-Diméthylamino-3,3-bis(4-diméthylaminophényl)phtalide |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2932 20 90 |
60 |
6′-(Diéthylamino)-3′-méthyl-2′-(phénylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9′-[9H]xanthène]-3-one |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2932 20 90 |
70 |
3′,6′-Bis(éthylamino)-2′,7′-diméthylspiro[isobenzofuranne-1(3H),9′-[9H]-xanthène]-3-one, (CAS RN 41382-37-0) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2932 20 90 |
71 |
6′-(Dibutylamino)-3′-méthyl-2′-(phénylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9′-[9H]xanthène]-3-one |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2932 20 90 |
72 |
2′-[Bis(phénylméthyl)amino]6′-(diéthylamino)-spiro[isobenzofuranne-1(3H),9′-[9H]xanthène]-3-one |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2932 20 90 |
80 |
Acide gibbérellique, d’une pureté minimale en poids de 88 % (CAS RN 77-06-5) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2932 20 90 |
84 |
Décahydro-3a,6,6,9a-tétraméthylnaphth [2,1-b] furan-2 (1H)-one (CAS RN 564-20-5) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2932 20 90 |
85 |
Hexane-4-olide (CAS RN 695-06-7) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2932 99 00 |
10 |
Bendiocarbe (ISO) (CAS RN 22781-23-3) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2932 99 00 |
15 |
1,3,4,6,7,8-Hexahydro-4,6,6,7,8,8-hexaméthylindéno[5,6-c]pyranne (CAS RN 1222-05-5) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2932 99 00 |
30 |
Carbofuran (ISO) (CAS RN 1563-66-2) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2932 99 00 |
35 |
1,2,3-Tridéoxy-4,6:5,7-bis-O-[(4-propylphényl)méthylène]-nonitol, (CAS RN 882073-43-0) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2932 99 00 |
40 |
1,3:2,4-Bis-O-(3,4-diméthylbenzylidène)-D-glucitol (CAS RN 135861-56-2) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2932 99 00 |
50 |
7-Méthyl-3,4-dihydro-2H-1,5-benzodioxépine-3-one (CAS RN 28940-11-6) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2932 99 00 |
60 |
(3aR,5aS,9aS,9bR)-3a,6,6,9a-Tétraméthyl-2,4,5,5a,7,8,9,9b-octahydro-1H-benzo[e][1]benzofuranne, (CAS RN 6790-58-5) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2932 99 00 |
70 |
1,3:2,4-bis-O-Benzylidène-D-glucitol (CAS RN 32647-67-9) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2932 99 00 |
75 |
3-(3,4-Méthylènedioxyphényl)-2-méthylpropanal (CAS RN 1205-17-0) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2932 99 00 |
80 |
1,3:2,4-bis-O-(4-Méthylbenzylidène)-D-glucitol (CAS RN 32647-67-9) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 19 90 |
30 |
3-Méthyl-1-p-tolyl-5-pyrazolone (CAS RN 86-92-0) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 19 90 |
40 |
Edaravone (DCI) (CAS RN 89-25-8) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 19 90 |
50 |
Fenpyroximate (ISO) (CAS RN 134098-61-6) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 19 90 |
60 |
Pyraflufen-éthyl (ISO) (CAS RN 129630-19-9) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 19 90 |
70 |
Sulfate de 4,5-diamino-1-(2-hydroxyéthyl)-pyrazole (CAS RN 155601-30-2) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 21 00 |
10 |
Hydantoïne (CAS RN 461-72-3) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 21 00 |
50 |
1-Bromo-3-chloro-5,5-diméthylhydantoïne (CAS RN 16079-88-2) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 21 00 |
60 |
DL-p-Hydroxyphénylhydantoïne (CAS RN 2420-17-9) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 21 00 |
70 |
α-(4-Méthoxybenzoyl)-α-(1-benzyl-5-éthoxy-3-hydantoïnyl)-2-chloro-5-dodécyloxycarbonylacétanilide, (CAS RN 70950-45-7) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 21 00 |
80 |
5,5-Diméthylhydantoïne |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 29 90 |
40 |
Triflumizole (ISO) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 29 90 |
50 |
1,3-Diméthylimidazolidine-2-one (CAS RN 80-73-9) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 29 90 |
60 |
1-Cyano-2-méthyl-1-[2-(5-méthylimidazole-4-ylméthylthio)éthyl]isothiourée (CAS RN 52378-40-2) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 39 99 |
15 |
Acide pyridine-2,3-dicarboxylique (CAS RN 89-00-9) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 39 99 |
20 |
Poudre de pyrithione de cuivre (CAS RN 14915-37-8) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 39 99 |
24 |
Chlorohydrate de 2-chlorométhyl-4-méthoxy-3,5-diméthylpyridine (CAS RN 86604-75-3) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 39 99 |
25 |
Imazethapyr (ISO) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 39 99 |
30 |
Fluazinam (ISO) (CAS RN 79622-59-6) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 39 99 |
32 |
Chlorhydrate de 2-chlorométhyl-3,4-diméthoxypyridinium (CAS RN 72830-09-2) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 39 99 |
35 |
Aminopyralide (ISO) (CAS RN 150114-71-9) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 39 99 |
37 |
Solution aqueuse de 1-oxyde de pyridine-2-thiol, sel de sodium (CAS RN 3811-73-2) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 39 99 |
40 |
2-Chloropyridine (CAS RN 109-09-1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 39 99 |
42 |
2,2,6,6-Tétraméthylpipéridine (CAS RN 768-66-1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 39 99 |
45 |
5-Difluorométhoxy-2-[[(3,4-diméthoxy-2-pyridyl)méthyl]thio]-1H-benzimidazole, (CAS RN 102625-64-9) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 39 99 |
47 |
(-)-trans-4-(4′-Fluorophényl)-3-hydroxyméthyl-N-méthylpipéridine (CAS RN 105812-81-5) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 39 99 |
48 |
Flonicamide (ISO) (CAS RN 158062-67-0) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 39 99 |
49 |
2-[[[3-méthyl-4-(2,2,2-trifluoroéthoxy)-2-pyridinyl]méthyl]thio]-1H-benzimidazole, (CAS RN 103577-40-8) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 39 99 |
50 |
Tétrafluoroborate de N-fluoro-2,6-dichloropyridinium (CAS RN 140623-89-8) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 39 99 |
55 |
Pyriproxyfène (ISO) d’une pureté en poids de 97 % ou plus (CAS RN 95737-68-1) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 39 99 |
60 |
2-Fluoro-6-(trifluorométhyl)pyridine (CAS RN 94239-04-0) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 39 99 |
65 |
Acetamiprid (ISO) (CAS RN 135410-20-7) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 39 99 |
75 |
Picolinafen (ISO) (CAS RN 137641-05-5) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 39 99 |
85 |
2-Chloro-5-chlorométhylpyridine (CAS RN 70258-18-3) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 49 10 |
10 |
Quinmerac (ISO) (CAS RN 90717-03-6) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 49 10 |
20 |
Acide 3-hydroxy-2-méthylquinoléine-4-carboxylique (CAS RN 117-57-7) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 49 90 |
30 |
Quinoléine (CAS RN 91-22-5) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 49 90 |
40 |
Isoquinoléine (CAS RN 119-65-3) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 49 90 |
50 |
2-[(S)-3-{(E)-3-[2-(7-Chloro-2-quinolyl)vinyl]phényl}-3-hydroxypropyl] benzoate de méthyle monohydraté |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 49 90 |
60 |
5,6,7,8-Tétrahydroquinoléine (CAS RN 10500-57-9) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 49 90 |
70 |
Quinoléine-8-ol (CAS RN 148-24-3) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 52 00 |
10 |
Malonylurée (acide barbiturique) (CAS RN 67-52-7) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 59 95 |
15 |
Phosphate de (2R)-4-oxo-4-[3-(trifluorométhyl)-5,6-dihydro[1,2,4]triazolo[4,3-a] pyrazine-7(8H)-yl]-1-(2,4,5-trifluorophényl)butyl-2-ammonium, monohydrate |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 59 95 |
20 |
2,4-Diamino-6-chloropyrimidine |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 59 95 |
25 |
Monochlorhydrate, monohydrate de 2,5-diamino-4,6-dihydroxypyrimidine |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 59 95 |
30 |
Mepanipyrim (ISO) (CAS RN 110235-47-7) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 59 95 |
40 |
Guanine (CAS RN 73-40-5) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 59 95 |
45 |
1-[3-(Hydroxyméthyl)pyridin-2-yl]-4-méthyl-2-phénylpipérazine (CAS RN 61337-89-1) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 59 95 |
50 |
2-(2-Pipérazin-1-yléthoxy)éthanol (CAS RN 13349-82-1) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 59 95 |
55 |
Thiopental (DCIM) (CAS RN 76-75-5) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 59 95 |
60 |
2,6-Dichloro-4,8-dipipéridinopyrimido[5,4-d]pyrimidine (CAS RN 7139-02-8) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 59 95 |
65 |
Bis(tétrafluoroborate) de 1-chlorométhyl-4-fluoro-1,4-diazoniabicyclo[2.2.2]octane, (CAS RN 140681-55-6) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 59 95 |
70 |
N-(4-Ethyl-2,3-dioxopipérazine-1-ylcarbonyl)-D-2-phénylglycine (CAS RN 63422-71-9) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 59 95 |
75 |
Chlorhydrate de (2R,3S/2S,3R)-3-(6-chloro-5-fluoro pyrimidin-4-yl)-2-(2,4-difluorophényl)-1-(1H-1,2,4-triazol-1-yl)butan-2-ol, (CAS RN 188416-20-8) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 69 80 |
20 |
1,3,5-Tris[(3,5-di-tert-butyl-4-hydroxyphényl)méthyl]-1,3,5-triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 69 80 |
25 |
Monophosphate de 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine (CAS RN 20208-95-1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 69 80 |
30 |
1,3,5-Tris[3-(diméthylamino)propyl]hexahydro-1,3,5-triazine (CAS RN 15875-13-5) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 69 80 |
35 |
1,3,5-Triazine-2,4,6(1H,3H,5H)-trione, composé avec 1,3,5-triazine-2,4,6-triamine (1:1) (CAS RN 37640-57-6) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 69 80 |
40 |
Troclosène sodique (DCIM), (CAS RN 2893-78-9) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 69 80 |
50 |
1,3,5-Tris(2,3-dibromopropyl)-1,3,5-triazinane-2,4,6-trione (CAS RN 52434-90-9) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 69 80 |
55 |
Terbutryne (ISO) (CAS RN 886-50-0) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 69 80 |
60 |
Acide cyanurique (CAS RN 108-80-5) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 69 80 |
65 |
2-(4,6-Diphényl-1,3,5-triazin-2-yl)-5-[(hexyl)oxy]-phénol (CAS RN 147315-50-2) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 69 80 |
80 |
Tris(2-hydroxyéthyl)-1,3,5-triazinetrione (CAS RN 839-90-7) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 79 00 |
10 |
Ézétimibe (DCI) (CAS RN 163222-33-1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 79 00 |
30 |
5-Vinyl-2-pyrrolidone (CAS RN 7529-16-0) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 79 00 |
50 |
6-Bromo-3-méthyl-3H-dibenz[f,ij]isoquinoléine-2,7-dione (CAS RN 81-85-6) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 79 00 |
60 |
3,3-Pentaméthylène-4-butyrolactame (CAS RN 64744-50-9) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 79 00 |
70 |
Tartrate L-(+) de (S)-N-[(diéthylamino)méthyl]-alpha-éthyl-2-oxo-1-pyrrolidine acétamide, (CAS RN 754186-36-2) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 99 80 |
10 |
2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-tert-butylphénol (CAS RN 3846-71-7) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 99 80 |
13 |
5-Bifluormèthoxy-2-mercapto-1-H-benzimidazole (CAS RN 97963-62-7) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 99 80 |
15 |
2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-di-tert-pentylphénol (CAS RN 25973-55-1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 99 80 |
20 |
2-(2H-Benzotriazole-2-yl)-4,6-bis(1-méthyl-1-phényléthyl)phénol |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 99 80 |
25 |
6,6′-Di-2H-benzotriazole-2-yl-4,4'-bis(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)-2,2′-méthylènediphénol |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 99 80 |
30 |
Quizalofop-P-éthyle (ISO) (CAS RN 100646-51-3) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 99 80 |
32 |
5-[4′-(Bromométhyl)biphényl-2-yl]-2-trityl-2H-tétrazole (CAS RN 133051-88-4) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 99 80 |
35 |
1,3,3-Triméthyl-2-méthylèneindoline (CAS RN 118-12-7) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 99 80 |
37 |
8-Chloro-5,10-dihydro-11H-dibenzo [b,e] [1,4]diazépin-11-one (CAS RN 50892-62-1) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 99 80 |
40 |
trans-4-Hydroxy-L-proline (CAS RN 51-35-4) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 99 80 |
45 |
Hydrazide maléique (ISO) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 99 80 |
50 |
Metconazole (ISO) (CAS RN 125116-23-6) |
3,2 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 99 80 |
55 |
Pyridaben (ISO) (CAS RN 96489-71-3) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 99 80 |
60 |
1,3-Bis(3-isocyanatométhylphényl)-1,3-diazétidine-2,4-dione (diisocyanate de 2,4-toluène dimérique) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 99 80 |
64 |
Chlorhydrate de (3R)-1-{(1R,2R)-2-[2-(3,4-Diméthoxyphényl) éthoxy]cyclohexyl}pyrrolidine-3-ol, (CAS RN 748810-28-8) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 99 80 |
65 |
Candésartan cilexétil (DCIM) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 99 80 |
70 |
6,7-Dihydro-5H-cyclopenta[b]pyridine (CAS RN 533-37-9) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 99 80 |
71 |
10-méthoxyiminostilbène (CAS RN 4698-11-7) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 99 80 |
72 |
1,4,7-triméthyl-1,4,7-triazacyclononane |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 99 80 |
73 |
5-(Acetoacetylamino)benzimidazolone (CAS RN 26576-46-5) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 99 80 |
74 |
Chlorohydrate d’imidazo [1,2-b] pyridazine (CAS RN 18087-70-2) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 99 80 |
76 |
Acétate (1:2) de bis(octahydro-1,4,7-triméthyl-1H-1,4,7-triazonine-N1,N4,N7) tri-μ-oxo di-manganèse(2+) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 99 80 |
77 |
Sulfate (1:1) de bis(octahydro-1,4,7-triméthyl-1H-1,4,7-triazonine-N1,N4,N7) tri-μ-oxo di-manganèse(2+) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 99 80 |
78 |
Chlorohydrate de 3-amino-3-azabicylo (3.3.0) octane (CAS RN 58108-05-7) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 99 80 |
81 |
1,2,3-Benzotriazole (CAS RN 95-14-7) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 99 80 |
82 |
Tolyltriazole (CAS RN 29385-43-1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 99 80 |
88 |
2,6-Dichloroquinoxaline (CAS RN 18671-97-1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2933 99 80 |
89 |
Carbendazine (ISO) (CAS RN 10605-21-7) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 10 00 |
10 |
Hexythiazox (ISO) (CAS RN 78587-05-0) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 10 00 |
20 |
2-(4-Méthylthiazole-5-yl)éthanol |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 10 00 |
40 |
Acide (Z)-2-(2-tert-butoxycarbonylaminothiazol-4-yl)-2-pentanoïque (CAS RN 86978-24-7) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 10 00 |
50 |
Acide 2-(2-formylaminothiazol-4-yl)acétique (CAS RN 75890-68-5) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 10 00 |
60 |
Fosthiazate (ISO) (CAS RN 98886-44-3) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 10 00 |
70 |
Chlorure de 2-(2-Formylamino-4-thiazolyl)acétyle, chlorhydrate (CAS RN 372092-18-7) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 10 00 |
80 |
3,4-Dichloro-5-carboxyisothiazole (CAS RN 18480-53-0) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 20 80 |
10 |
4-Chloro-1,3-benzothiazole-2(3H)-one |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 20 80 |
20 |
(2Z)-(5-amino-1,2,4-thiadiazol-3-yl)(methoxyimino)ethanethioate de S-1,3-benzothiazol-2-yle, (CAS RN 89604-91-1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 20 80 |
30 |
Ester méthylique de l’acide 2-[[(Z)-[1-(2-amino-4-thiazolyl)-2-(2-benzothiazolylthio)-2-oxoéthylidène]amino]oxy]acétique (CAS RN 246035-38-1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 20 80 |
40 |
1,2-Benzisothiazole-3(2H)-one (Benzisothiazolinone (BIT)) (CAS RN 2634-33-5) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 20 80 |
50 |
S-(1,3-Benzothiazole-2-yl)-(Z)-2-(2-aminothiazole-4-yl)-2-(acétyloxyimino)thioacétate, (CAS RN 104797-47-9) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 20 80 |
60 |
Benzothiazole-2-yl-(Z)-2-trityloxyimino-2-(2-aminothiazole-4-yl)-thioacétate (CAS RN 143183-03-3) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 20 80 |
70 |
N,N-Bis(1,3-benzothiazol-2-ylsulfanyl)-2-méthylpropan-2-amine (CAS RN 3741-80-8) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 99 90 |
15 |
Carboxine (ISO) (CAS RN 5234-68-4) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 99 90 |
17 |
1,8-diéthyl-1,3,4,9-tétrahydropyrano-[3,4-bêta]-indole-1-acétate de méthyle, (CAS RN 122188-02-7) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 99 90 |
20 |
Thiophène (CAS RN 110-02-1) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 99 90 |
23 |
Bromuconazole (ISO) d’une pureté en poids de 96 % ou plus (CAS RN 116255-48-2) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 99 90 |
25 |
2,4-Diéthyl-9H-thioxanthèn-9-one (CAS RN 82799-44-8) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 99 90 |
28 |
Dichlorhydrate de 11-(pipérazin-1-yl)-dibenzo[b,f][1,4]thiazépine (CAS RN 111974-74-4) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 99 90 |
30 |
Dibenzo[b,f][1,4]thiazépin-11(10H)-one (CAS RN 3159-07-7) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 99 90 |
33 |
[2,2′-Thio-bis(4-tert-octylphénolato)]-n-butylamine nickel (CAS RN 14516-71-3) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 99 90 |
35 |
Diméthénamide (ISO) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 99 90 |
40 |
2-Thiophene ethylamine (CAS RN 30433-91-1) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 99 90 |
45 |
Tris(2,3-époxypropyl)-1,3,5-triazinanetrione |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 99 90 |
50 |
Hexafluorophosphate de 10-[1,1′-biphényl]-4-yl-2-(1-méthyléthyl)-9-oxo-9H-thioxanthénylium, (CAS RN 591773-92-1) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 99 90 |
55 |
Olmésartan médoxomil (DCI) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 99 90 |
60 |
Chlorhydrate de DL-homocystéine-thiolactone (CAS RN 6038-19-3) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 99 90 |
65 |
3-Aminothiophène-2-carboxylate de méthyle (CAS RN 22288-78-4) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 99 90 |
66 |
1,1-Dioxyde de tétrahydrothiophène (CAS RN 126-33-0) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 99 90 |
72 |
1-[3-(5-Nitro-2-furyl)allylidèneamino]imidazolidine-2,4-dione (CAS RN 1672-88-4) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 99 90 |
74 |
2-Isopropyl thioxanthone (CAS RN 5495-84-1) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 99 90 |
75 |
(4R-cis)-1,1-Diméthyléthyl-6-[2[2-(4-fluorophényl)-5-(1-isopropyl)-3-phényl-4-[(phénylamino)carbonyl]-1H-pyrrol-1-yl]éthyl]-2,2-diméthyl-1,3-dioxane-4-acétate (CAS RN 125971-95-1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 99 90 |
76 |
2,5-Thiofènediylbis(5-tert-butyl-1,3-benzoxazole) (CAS RN 7128-64-5) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3204 20 00 |
10 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 2934 99 90 |
77 |
Potassium 5-méthyl-1,3,4-oxadiazole-2-carboxylate |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 99 90 |
78 |
1,2,4-Thiadiazole-3-acide acétique 5-[(éthoxycarbonyl)amino]- ester méthylique (CAS RN 150215-07-9) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 99 90 |
79 |
Thiophène-2-éthanol (CAS RN 5402-55-1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 99 90 |
81 |
Acide 2-(5-amino-1,2,4-thiazol-3-yl)-(Z)-2-méthoxyiminoacétique (CAS RN 72217-12-0) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 99 90 |
82 |
2-Méthyl-1-[4-(méthylthio)phényle]-2-morpholinopropane-1-one (CAS RN 71868-10-5) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 99 90 |
83 |
Flumioxazine (ISO) d’une pureté en poids de 96 % ou plus (CAS RN 103361-09-7) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 99 90 |
84 |
Étoxazole (ISO) d’une pureté en poids de 94,8 % ou plus (CAS RN 153233-91-1) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 99 90 |
85 |
Anhydride de N2-[1-(S)-éthoxycarbonyl-3-phénylpropyl]-N6-trifluoroacétyl-L-lysyl-N2-carboxy, (CAS RN 126586-91-2) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 99 90 |
86 |
Dithianon (ISO) (CAS RN 3347-22-6) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2934 99 90 |
87 |
2,2′-(1,4-Phénylène) bis(4H-3,1-benzoxazin-4-one) (CAS RN 18600-59-4) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2935 00 90 |
15 |
Flupyrsulfuron-méthyl-sodium (ISO) (CAS RN 144740-54-5) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2935 00 90 |
20 |
Toluènesulfonamides |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2935 00 90 |
23 |
N-[4-(2-Chloroacétyl)phényl]méthanesulfonamide (CAS RN 64488-52-4) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2935 00 90 |
25 |
Triflusulfuron-méthyl (ISO) (CAS RN 126535-15-7) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2935 00 90 |
27 |
(3R,5S,6E)-7-{4-(4-fluorophényl)-6-isopropyl-2-[méthyl(méthylsulfonyl)amino]pyrimidin-5-yl}-3,5-dihydroxyhept-6-énoate de méthyle, (CAS RN 147118-40-9) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2935 00 90 |
30 |
Mélange d’isomères constitué de N-éthyltoluène-2-sulfonamide et de N-éthyltoluène-4-sulfonamide |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2935 00 90 |
35 |
Chlorsulfuron (ISO) (CAS RN 64902-72-3) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2935 00 90 |
40 |
Imazosulfuron (ISO), d’une pureté en poids de 98 % ou plus (CAS RN 122548-33-8) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2935 00 90 |
42 |
Pénoxsulame (ISO) (CAS RN 219714-96-2) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2935 00 90 |
45 |
Rimsulfuron (ISO) (CAS RN 122931-48-0) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2935 00 90 |
50 |
4,4′-Oxydi(benzènesulfonohydrazide) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2935 00 90 |
53 |
Acide 2,4-dichloro-5-sulfamoylbenzoïque (CAS RN 2736-23-4) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2935 00 90 |
55 |
Thifensulfuron-méthyl (ISO) (CAS RN 79277-27-3) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2935 00 90 |
63 |
Nicosulfuron (ISO), d’une teneur en poids de 91 % minimum (CAS RN 111991-09-4) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2935 00 90 |
65 |
Tribenuron-méthyl (ISO) (CAS RN 101200-48-0) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2935 00 90 |
75 |
Metsulfuron-méthyl (ISO) (CAS RN 74223-64-6) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2935 00 90 |
77 |
Ester éthylique de l’acide [[4-[2-[[(3-éthyl-2,5-dihydro-4-méthyl-2-oxo-1H-pyrrol-1-yl)carbonyl]amino] éthyl]phényl]sulfonyl]-carbamique, (CAS RN 318515-70-7) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 2935 00 90 |
81 |
4-Amino-N-(4-aminophényl)benzènesulfonamide (CAS RN 16803-97-7) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2935 00 90 |
82 |
N-(5,7-Diméthoxy[1,2,4]triazolo[1,5-a]pyrimidin-2-yl)-2-méthoxy-4-(trifluorméthyl)pyridine-3-sulfonamide, (CAS RN 422556-08-9) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2935 00 90 |
83 |
3-Amino-N,N-diéthyl-4-méthoxybenzènesulfonamide (CAS RN 97-35-8) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2935 00 90 |
85 |
Chlorhydrate de N-[4-(isopropylaminoacétyl)phényl]méthanesulfonamide |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2935 00 90 |
86 |
4-(m-Tolylamino)pyridine-3-sulfonamide |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2935 00 90 |
88 |
Sesquisulphate monohydrate de N-(2-(4-amino-N-éthyl-m-toluidino)éthyl)méthanesulfonamide, (CAS RN 25646-71-3) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2935 00 90 |
89 |
3-(3-Bromo-6-fluoro-2-méthylindol-1-ylsulfonyl)-N,N-diméthyl-1,2,4-triazole-1-sulfonamide (CAS RN 348635-87-0) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 2938 90 30 |
10 |
Glycyrrhizate d’ammonium (CAS RN 53956-04-0) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 2938 90 90 |
10 |
Hesperidine (CAS RN 520-26-3) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 2941 20 30 |
10 |
Sulfate de dihydrostreptomycine (CAS RN 5490-27-7) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
3201 20 00 |
|
Extrait de mimosa |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3201 90 90 |
20 |
Extraits tannants dérivés du gambier et des fruits du myrobalan |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3204 11 00 |
10 |
Colorant C.I. Disperse Yellow 54 également connu sous le nom de C.I. Solvent Yellow 114 |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3204 11 00 |
20 |
Colorant C.I. Disperse Yellow 241 |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3204 11 00 |
30 |
Préparation de colorants dispersés, contenant
|
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3204 11 00 |
40 |
Colorant C.I. Disperse Red 60 |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3204 11 00 |
50 |
Colorant C.I. Disperse Blue 72 |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3204 11 00 |
60 |
Colorant C.I. Disperse Blue 359 |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3204 13 00 |
10 |
Colorant C.I. Basic Red 1 |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3204 15 00 |
10 |
Colorant C.I. Vat Orange 7 (C.I. Pigment Orange 43) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 3204 15 00 |
60 |
Colorant C.I. Vat Blue 4 |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3204 17 00 |
10 |
Colorant C.I. Pigment Yellow 81 |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3204 17 00 |
30 |
Colorant C.I. Pigment Yellow 97 |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 3204 17 00 |
40 |
Colorant C.I. Pigment Yellow 120 |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3204 17 00 |
50 |
Colorant C.I. Pigment Yellow 180 |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3204 17 00 |
55 |
Colorant C.I. Pigment Red 169 |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3204 17 00 |
60 |
Colorant C.I. Pigment Red 53:1 |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3204 17 00 |
65 |
Colorant C.I. Pigment Red 53 |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3204 17 00 |
70 |
Colorant C.I. Pigment Yellow 13 |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3204 17 00 |
75 |
Colorant C.I. Pigment Red 2 |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3204 19 00 |
11 |
Colorant photochromique, 3-(4-butoxyphényl-6,7-diméthoxy-3-(4-méthoxyphényl)-13, 13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2, 1-f]chromène-11-carbonitrile |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3204 19 00 |
15 |
4-{4-[3-(4-Méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène-3-yl]phényl}morpholine |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3204 19 00 |
21 |
Colorant photochromique, 4-(3-(4-butoxyphényl)-6-méthoxy-3-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-11-(trifluorométhyl)-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène-7-yl)morpholine |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3204 19 00 |
25 |
8-Méthyl-2,2-diphényl-2H-benzo[h]chromène-5-carboxylate de cyclohexyle |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3204 19 00 |
31 |
Colorant photochromique, N-hexyl -6,7-diméthoxy-3,3-bis(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène-11-carboxamide |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3204 19 00 |
41 |
Colorant photochromique,4,4′-(13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène-3,3-diyl)diphénol |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3204 19 00 |
51 |
Colorant photochromique, 4-(4-(6,11-difluoro-13,13-diméthyl-3-phényl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène-3-yl)phényl)morpholine |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3204 19 00 |
61 |
Colorant photochromique,3-(4-butoxyphényl)-6,7-diméthoxy-3-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-11-(trifluorométhyl)-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3204 19 00 |
65 |
6-Méthoxy-7-morpholino-13-éthyl-13-méthoxy-3,3-bis-(4-méthoxyphényl)-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3204 19 00 |
70 |
Colorant C.I. Solvent Red 49 |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3204 19 00 |
71 |
Colorant C.I. Solvent Brown 53 |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3204 19 00 |
72 |
Colorant C.I. Solvent Yellow 93 |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3204 19 00 |
73 |
Colorant C.I. Solvent Blue 104 |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3204 19 00 |
75 |
6,7-Diméthoxy-13-éthyl-13-méthoxy-3,3-bis-(4-méthoxyphényl)-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3204 19 00 |
77 |
Colorant C.I. Solvent Yellow 98 |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3204 19 00 |
80 |
Isomères R et S de 6,7-diméthoxy-13-éthyl-13-[2-(2-méthoxyéthoxy)-éthoxy]-3-(4-méthoxyphényl)-3-(4-fluorophényl)-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3204 19 00 |
81 |
6,11-Difluoro-3,3-di-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3204 19 00 |
82 |
3-(4-Fluorophényl)-3-(4-pipéridinophényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzène[h]indéno[2,1-f]chromène |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3204 19 00 |
83 |
6,7-Diméthoxy-11-cyano-3,3-di-(4-méthoxyphényl)-13,13-diméthyl-3,13-dihydrobenzo[h]indéno[2,1-f]chromène |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3205 00 00 |
10 |
Laques aluminiques préparées à partir de colorants, destinées à être utilisées dans la fabrication de pigments utilisés dans l’industrie pharmaceutique (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3206 11 00 |
10 |
Dioxyde de titane enrobé de triisostéarate d’isopropoxytitane, contenant en poids 1,5 % ou plus mais pas plus de 2,5 % de triisostéarate d’isopropoxytitane |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3206 11 00 |
20 |
Dioxyde de titane rutile, contenant en poids:
|
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3206 42 00 |
10 |
Lithopone |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
3206 50 00 |
|
Produits inorganiques des types utilisés comme luminophores |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3207 30 00 |
10 |
Préparation contenant:
utilisée pour l’impression sérigraphique dans la fabrication de condensateurs multicouches en céramique (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3207 40 85 |
20 |
Paillettes de verre enrobées d’argent, d’un diamètre moyen de 40 (± 10) μm |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3207 40 85 |
30 |
Frittes de verre, destinées à être utilisées dans la fabrication de tubes cathodiques (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3208 10 90 |
10 |
Revêtement anti-réfléchissant constitué d’un polymère à base d’ester, modifié par un groupe chromophore, sous forme de solution d’acétate de 2-méthoxy-1-propanol, d’acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou de 2-hydroxyisobutyrate de méthyle, contenant en poids pas plus de 10 % de polymère |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3707 90 90 |
60 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3208 20 10 |
10 |
Copolymère de N-vinylcaprolactame, de N-vinyl-2-pyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, sous forme de solution dans de l’éthanol contenant en poids 34 % ou plus mais pas plus de 40 % de copolymère |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3208 20 10 |
20 |
Solutions de couches de finition par immersion contenant en poids 0,5 % ou plus mais pas plus de 15 % de copolymères d’acrylate-méthacrylate-alkénesulfonate avec des chaînes latérales fluorées, dans une solution de n-butanol et/ou 4-méthyl-2-pentanol et/ou diisoamyléther |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3208 90 19 |
10 |
Copolymère d’acide maléique et d’oxyde de méthyle et de vinyle, monoestérifié par des groupes éthyl et/ou isopropyl et/ou butyl, sous forme de solution dans de l’éthanol, de l’éthanol et du butanol, de l’isopropanol ou de l’isopropanol et du butanol |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3208 90 19 |
15 |
Polyoléfines modifiées, chlorées, même dans une solution ou en dispersion |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3902 90 90 |
94 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3208 90 19 |
40 |
Polymère de méthylsiloxane, sous forme de solution dans un mélange d’acétone, de butanol, d’éthanol et d’isopropanol, contenant en poids 5 % ou plus mais pas plus de 11 % de polymère de méthylsiloxane |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3208 90 19 |
50 |
Solution contenant en poids:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3208 90 19 |
60 |
Copolymère d’hydroxystyrène et d’au moins une des substances suivantes:
dissous dans du lactate d’éthyle |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3208 90 19 |
75 |
Copolymère d’acénaphtalène en solution dans le lactate d’éthyle |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 3208 90 19 |
85 |
Mélange contenant, en poids:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3208 90 91 |
10 |
Préparation, sur la base de polyhydroxyamide contenant au moins un dérivé ester de naphtoquinone ou du tosylate dissous dans du γ-butyrolactone et/ou 2-méthoxy-1-méthyléthylacétate |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 3208 90 99 |
10 |
Solution à base de polymères naturels modifiés chimiquement, contenant deux ou plusieurs des colorants suivants:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3208 90 99 |
20 |
Solution à base de polymères naturels modifiés chimiquement, contenant deux ou plusieurs des colorants suivants:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3215 11 00 |
10 |
Encre d’imprimerie, liquide, constituée d’une dispersion d’un copolymère d’acrylate de vinyle et de pigments colorants dans des isoparaffines, contenant en poids pas plus de 13 % de copolymère d’acrylate de vinyle et de pigments colorants |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3215 19 00 |
10 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3215 90 00 |
10 |
Préparation d’encre, destinée à être utilisée dans la fabrication de cartouches pour imprimante à jet d’encre (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3215 90 00 |
20 |
Encre thermosensible fixée sur une feuille en matière plastique |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3215 90 00 |
30 |
Encre en cartouche à usage unique, contenant en poids:
destinée à être utilisée dans le marquage de circuits intégrés (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3215 90 00 |
40 |
Encre sèche sous forme de poudre à base de résine hybride (à base de résine acrylique polystyrène et de résine polyester) mélangée à:
destinée à être utilisée dans la fabrication d’une bouteille de toner pour imprimantes, machines a copier et machines à télécopier, même combinées entre elles (1) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
3301 12 10 |
|
Huile essentielle d’orange, non déterpénée |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3402 11 90 |
10 |
Laurylméthyliséthionate de sodium |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3402 13 00 |
10 |
Copolymère vinylique tensioactif à base de polypropylène glycol |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3402 13 00 |
20 |
Agent tensioactif contenant du 1,4-diméthyl-1,4-bis(2-méthylpropyl)-2-butyne-1,4-diyl éther, polymérisé avec de l’oxiranne, à terminaison méthyle |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 3402 90 10 |
20 |
Mélange de docusate sodique (DCI) et de benzoate de sodium |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3402 90 10 |
30 |
Préparation tensio-active issue du mélange de docusate sodique et de 2,4,7,9-tétraméthyldec-5-yne-4,7-diol éthoxylé |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3402 90 10 |
40 |
Tensioactif amphotère fluoré dans un mélange d’eau et d’éthanol, contenant en poids 25 % ou plus mais pas plus de 30 % de tensioactif |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3402 90 10 |
50 |
Préparation tensio-active à base d’un mélange de polysiloxane et de poly(éthylène glycol) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3402 90 10 |
60 |
Préparation tensioactive contenant du 2-éthylhexyloxyméthyloxirane |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3402 90 10 |
70 |
Préparation tensioactive contenant du 2,4,7,9-tétraméthyl-5-décyne-4,7-diol éthoxylé |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3403 99 00 |
10 |
Fluide de coupe à base d’une solution aqueuse de polypeptides synthétiques |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3504 00 90 |
10 |
Avidine (CAS RN 1405-69-2) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3505 10 50 |
20 |
Dérivé O-(2-hydroxyéthylique) d’amidon de maïs hydrolysé |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3506 91 00 |
10 |
Adhésif à base d’une dispersion aqueuse d’un mélange de colophane dimérisé et d’un copolymère d’éthylène et d’acétate de vinyle (EVA) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3506 91 00 |
30 |
Microcapsules de colle époxy à deux composants, dispersée dans un solvant |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3506 91 00 |
40 |
Adhésif acrylique sensible à la pression d’une épaisseur de 0,076 mm au minimum et de 0,127 mm au maximum, conditionné en rouleaux d’une largeur minimale de 45,7 cm et maximale de 132 cm fourni avec une couche antiadhésive offrant une adhérence initiale d’au moins 15N/25 mm (mesurée suivant l’ASTM D3330) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3601 00 00 |
10 |
Poudre pyrotechnique sous forme de granulés cylindriques, composée de nitrate de strontium ou de nitrate de cuivre dans une solution consistant en nitroguanidine, un liant et des additifs, utilisée comme composante du dispositif de gonflage d’airbags (1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3701 30 00 |
10 |
Plaque pour l’impression en relief, du type utilisé pour l’impression sur papier journal, constituée d’un support métallique enduit d’une couche de photopolymère d’une épaisseur de 0,2 mm ou plus mais n’excédant pas 0,8 mm, non recouverte d’une feuille de protection amovible, d’une épaisseur totale n’excédant pas 1 mm |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3701 30 00 |
20 |
Plaque photosensible consistant en une couche de photopolymère appliquée sur une feuille de polyester, d’une épaisseur totale supérieure à 0,43 mm mais n’excédant pas 3,18 mm |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3701 99 00 |
10 |
Plaque de quartz ou de verre, recouverte d’un film de chrome et revêtue d’une couche de résine photosensible ou électrosensible, destinée à la fabrication de masques pour les produits de la position 8541 ou 8542 (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3705 90 90 |
10 |
Masques pour le transfert photographique des schémas de circuits sur les plaquettes de semiconducteurs |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3707 10 00 |
10 |
Émulsion photosensible destinée à la sensibilisation de disques de silicium (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3707 10 00 |
15 |
Émulsion pour la sensibilisation des surfaces contenant:
dans une solution contenant au moins de l’acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou du lactate d’éthyle ou du 3-méthoxypropionate de méthyle ou du 2-heptanone |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3707 10 00 |
25 |
Émulsion pour la sensibilisation des surfaces contenant:
dans de l’acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle ou du lactate d’éthyle |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3707 10 00 |
30 |
Préparation à base d’acrylique photosensible constitué de polymère contenant des pigments colorants, du méthoxy-1-méthyléthylacétate et du cyclohexanone, avec ou sans éthyl-3-éthoxypropionate |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3707 10 00 |
35 |
Emulsion ou préparation de sensibilisation des surfaces contenant un ou plusieurs:
contenant, en poids, pas plus de 7 % de précurseurs acides photosensibles, dissous dans un solvant organique contenant au moins de l’acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3707 90 90 |
70 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3707 10 00 |
40 |
Emulsion destinée à rendre les surfaces sensibles à la lumière, contenant
dissous dans du 1-ethoxy-2-propylacétate et/ou lactate d’éthyle |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3707 10 00 |
45 |
Émulsion photosensible consistant en polyisoprène cyclisé contenant:
|
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3707 10 00 |
50 |
Émulsion photosensible contenant, en poids:
|
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3707 90 20 |
10 |
Encre sèche, sous forme de poudre, ou mélange de toner, constitué d’un copolymère de styrène et d’acrylate de butyle et soit de magnétite soit de noir de carbone, destiné à être utilisé comme révélateur dans la fabrication de cartouches pour télécopieurs, pour imprimantes d’ordinateurs ou pour photocopieurs (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3707 90 20 |
20 |
Encre sèche, sous forme de poudre, ou mélange de toner, à base d’une résine de polyol, destiné à être utilisé comme révélateur dans la fabrication de cartouches pour télécopieurs, pour imprimantes d’ordinateurs ou pour photocopieurs (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3707 90 20 |
40 |
Encre sèche, sous forme de poudre, ou mélange de toner, à base de résine de polyester, obtenu par polymérisation, destiné à être utilisé comme révélateur dans la fabrication de cartouches pour télécopieurs, pour imprimantes d’ordinateurs ou pour photocopieurs (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3707 90 90 |
10 |
Revêtement antireflet, constitué d’un polymère méthacrylique modifié, contenant en poids pas plus de 10 % de polymère, sous forme de solution dans l’acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle et le 1-méthoxypropane-2-ol |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3707 90 90 |
30 |
Revêtement antireflet, sous forme de solution aqueuse, contenant en poids:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
91 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3707 90 90 |
40 |
Revêtement antireflet sous forme de solution aqueuse contenant, en poids:
|
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3707 90 90 |
80 |
Revêtement antireflet consistant en un polymère de siloxane ou un polymère organique comportant un groupement phénolique modifié par un groupement chromophore, sous la forme d’une solution d’un solvant organique contenant soit du 1-éthoxy-2-propanol, soit de l’acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle, et dont la teneur en polymère n’excède pas 10 % en poids |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3707 90 90 |
85 |
Rouleaux, contenant:
|
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3801 20 90 |
10 |
Graphite colloïdal en suspension dans l’eau, destiné à être utilisé comme enduit interne dans les tubes cathodiques en couleurs (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
3805 90 10 |
|
Huile de pin |
1,7 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3806 10 00 |
20 |
Résine phénolique modifiée par colophane,
d’un type utilisé pour l’impression offset |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3808 91 90 |
10 |
Indoxacarb (ISO) et son isomère (R), fixés sur un support en dioxyde de silicium |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3808 91 90 |
30 |
Préparation contenant des endospores ou des spores et des cristaux de protéines dérivées de:
|
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3808 91 90 |
40 |
Spinosad (ISO) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3808 91 90 |
50 |
Virus de la polyédrose nucléaire de la Spodoptera exigua (SeNPV) en suspension aqueuse de glycérol |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3808 92 90 |
10 |
Fongicide sous forme de poudre, contenant en poids 65 % ou plus mais pas plus de 75 % d’hymexazole (ISO), non conditionné pour la vente au détail |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3808 92 90 |
30 |
Préparation constituée d’une suspension aqueuse de pyrithione zincique (DCI) contenant, en poids:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3808 92 90 |
50 |
Préparations à base de pyrithione de cuivre |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3808 93 15 |
10 |
Préparation à base d’un concentré contenant en poids 45 % ou plus mais pas plus de 55 % de la matière active herbicide Pénoxsulam en suspension aqueuse |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 3808 93 23 |
10 |
Herbicide contenant du flazasulfuron (ISO) comme matière active |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3808 93 27 |
20 |
Solution organique de Clethodim(ISO), d’une teneur en poids en Clethodim de 37 % (± 2 %) ou de 70 % (± 2 %) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 3808 93 27 |
40 |
Préparation constituée d’une suspension de tépraloxydim (ISO) contenant, en poids:
|
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3808 93 90 |
10 |
Préparation, sous forme de granules, contenant, en poids:
|
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3808 93 90 |
20 |
Préparation de benzyl(purine-6-yl)amine en solution de glycol, contenant en poids:
d’un type entrant dans la composition des régulateurs de croissance végétale |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3808 93 90 |
30 |
Solution aqueuse contenant en poids:
destiné à la fabrication de régulateur de croissance pour plantes (1) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3808 93 90 |
40 |
Mélange sous forme de poudre blanche, contenant en poids:
destiné à la fabrication d’un régulateur de croissance post-récolte des fruits, légumes et plantes ornementales en vue de l’utilisation avec un générateur spécifique (1) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3808 93 90 |
50 |
Préparation sous forme de poudre, contenant, en poids:
d’un type entrant dans la composition des régulateurs de croissance végétale |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3808 99 90 |
10 |
Oxamyl (ISO) dans une solution de cyclohexanone et d’eau |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3809 91 00 |
10 |
Mélange de méthylphosphonate de méthyle et de 5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2λ 5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle et de méthylphosphonate de bis(5-éthyl-2-méthyl-2-oxo-1,3,2λ 5-dioxaphosphoran-5-ylméthyle) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3809 92 00 |
10 |
Antidécolorant pour papier, constitué d’un mélange de trisilicate de magnésium et de sel monosodique de phosphate de 2,2′-méthylènebis(4,6-di-tert-butylphényle) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3809 92 00 |
20 |
Agent antimousse consistant en un mélange d’oxydipropanol et de 2,5,8,11-tétraméthyldodéc-6-yne-5,8-diol |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3810 10 00 |
10 |
Pâte à souder consistant en un mélange de métaux et de résine, contenant en poids:
utilisée dans l’industrie électrotechnique (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3811 19 00 |
10 |
Solution de plus de 61 % mais pas plus de 63 % en poids de tricarbonyl(méthylcyclopentadiényl)manganèse dans un solvant d’hydrocarbures aromatiques, contenant en poids pas plus de:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3811 21 00 |
10 |
Sels d’acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans des huiles minérales |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3811 21 00 |
20 |
Additifs pour huiles lubrifiantes, à base de composés organiques complexes de molybdène, sous forme de solution dans de l’huile minérale |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3811 90 00 |
10 |
Sel d’acide dinonylnaphtalènesulfonique, sous forme de solution dans de l’huile minérale |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3812 10 00 |
10 |
Accélérateur de vulcanisation sous forme de granulés de guanidine de diphényle |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3812 30 80 |
20 |
Mélange contenant principalement du sébaçate de bis(2,2,6,6-tétraméthyl-1-octyloxy-4-pipéridyle) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3812 30 80 |
30 |
Stabilisateurs composites contenant en poids 15 % ou plus mais pas plus de 40 % de perchlorate de sodium et pas plus de 70 % de 2-(2-méthoxyéthoxy)éthanol |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3812 30 80 |
40 |
Mélange composé de:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3812 30 80 |
50 |
Préparation constituée de poly -{[6-[(1,1,3,3-tétraméthylbutyl)-imino]-1,3,5-triazine-2,4-diyl][2-(2,2,6,6-tétraméthylpiperidyl)-amino]-hexaméthylene-[4-(2,2,6,6-tétraméthylpipéridyl)-imino]} (CAS RN 71878-19-8)comportant une longueur de chaîne moyenne de moins de 5 unités monomères, etpoly-(N-hydroxyéthyl-2,2,6,6-tétraméthyl-4-hydroxy-pipéridyl succinate) (CAS RN 65447-77-0) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3814 00 90 |
20 |
Mélange contenant en poids:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3814 00 90 |
40 |
Mélanges azéotropiques contenant isomères d’éther méthylique de nonafluorobutyle et/ou d’éther éthylique de nonafluorobutyle |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3815 12 00 |
10 |
Catalyseur, sous forme de grains ou d’anneaux d’un diamètre de 3 mm ou plus mais n’excédant pas 10 mm, constitué d’argent fixé sur un support en oxyde d’aluminium, et contenant en poids 8 % ou plus mais pas plus de 40 % d’argent |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3815 12 00 |
20 |
Catalyseur au platine sur support carboné, sous forme de poudre, contenant en poids 9,5 % ou plus de platine, mais pas plus de 10,5 %, destiné à être utilisé comme catalyseur de piles à combustible (1) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3815 12 00 |
30 |
Catalyseur à alliage de platine sur support carboné, contenant en poids 11 % ou plus de platine, mais pas plus de 12,6 %, destiné à être utilisé comme catalyseur de piles à combustible (1) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3815 19 90 |
10 |
Catalyseur, constitué de trioxyde de chrome ou de trioxyde de dichrome fixé sur un support en dioxyde de silicium, d’un volume de pores, d’après la méthode d’absorption d’azote, de 2 cm3/g ou plus |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3815 19 90 |
15 |
Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d’un mélange d’oxydes de métaux fixés sur un support en dioxyde de silicium, contenant en poids 20 % ou plus mais pas plus de 40 % de molybdène, de bismuth et de fer évalués ensemble, destiné à être utilisé dans la fabrication d’acrylonitrile (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3815 19 90 |
30 |
Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé dans la fabrication de polypropylène (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3815 19 90 |
40 |
Catalyseur, sous forme de sphères d’un diamètre de 4,2 mm ou plus mais n’excédant pas 9 mm, constitué d’un mélange d’oxydes de métaux contenant principalement des oxydes de molybdène, vanadium et cuivre, fixé sur un support en dioxide de silicium et/ou d’oxyde d’aluminium, destiné à être utilisé dans la fabrication d’acide acrylique (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3815 19 90 |
41 |
Catalyseurs sous forme de tablettes, constitués à 60 % (± 2 %) de leur poids d’oxyde de cuivre sur un support en oxyde d’aluminium |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 3815 19 90 |
50 |
Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de titane, de magnésium et d’aluminium sur un support de dioxyde de silicium, sous forme de suspension dans du tétrahydrofuranne |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3815 19 90 |
60 |
Catalyseur constitué de trioxyde de dichrome, fixé sur un support en oxyde d’aluminium |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3815 19 90 |
65 |
Catalyseur constitué d’acide phosphorique lié chimiquement à un support de dioxyde de silicium |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3815 19 90 |
70 |
Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d’aluminium et de zirconium, fixés sur un support en dioxyde de silicium |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3815 19 90 |
75 |
Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d’aluminium et de chrome, fixés sur un support en dioxyde de silicium |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3815 19 90 |
80 |
Catalyseur constitué de composés organo-métalliques de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de suspension dans de l’huile minérale |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3815 19 90 |
85 |
Catalyseur constitué de composés organo-métalliques d’aluminium, de magnésium et de titane, fixés sur un support en dioxyde de silicium, sous forme de poudre |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3815 19 90 |
86 |
Catalyseur contenant du tétrachlorure de titane fixé sur un support de dichlorure de magnésium, destiné à être utilisé dans la fabrication de polyoléfines (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3815 90 90 |
16 |
Initiateur à base de diméthylaminopropyl urée |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 3815 90 90 |
20 |
Catalyseur, sous forme de poudre, constitué d’un mélange de trichlorure de titane et de chlorure d’aluminium, contenant en poids:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3815 90 90 |
30 |
Catalyseur, constitué d’une suspension dans de l’huile minérale de:
|
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3815 90 90 |
50 |
Catalyseur contenant du trichlorure de titane, sous forme de suspension dans l’hexane ou l’heptane contenant en poids, sur produit exempt d’hexane ou d’heptane, 9 % ou plus mais pas plus de 30 % de titane |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3815 90 90 |
70 |
Catalyseur, constitué d’un mélange de formiate de (2-hydroxypropyl)triméthylammonium et de dipropylène-glycols |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3815 90 90 |
71 |
Catalyseur, constitué d’un mélange de N-(2-hydroxypropylammonium) diazabicyclo (2,2,2) octane-2-éthylhexanoate, dissous dans de l’éthane-1,2-diol |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3815 90 90 |
77 |
Catalyseur en poudre dans une solution aqueuse contenant en poids:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3815 90 90 |
80 |
Catalyseur constitué principalement d’acide dinonylnaphtalènedisulfonique sous forme de solution dans de l’isobutanol |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3815 90 90 |
81 |
Catalyseur, contenant en poids 69 % ou plus mais pas plus de 79 % de 2-éthylhexanoate de (2-hydroxy-1-méthyléthyl)triméthylammonium |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3815 90 90 |
84 |
Catalyseur en poudre contenant en poids au moins 96 % d’oxydes de cuivre, de chrome et de fer |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3815 90 90 |
85 |
Catalyseur à base d’aluminosilicate (zéolite), destiné à l’alkylation d’hydrocarbures aromatiques ou à la transalkylation d’hydrocarbures alkylaromatiques ou à l’oligomérisation d’oléfines (1) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 3815 90 90 |
86 |
Catalyseur, sous forme de bâtonnets ronds, constitué d’un silicate d’aluminium (zéolite), contenant en poids 2 % ou plus mais pas plus de 3 % d’oxydes des métaux des terres rares et moins de 1 % d’oxyde de disodium |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3815 90 90 |
87 |
Initiateur de réaction, constitué de peroxydicarbonate de diisopropyle, sous forme de solution dans le dicarbonate de diallyle et de 2,2′-oxydiéthyle |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3815 90 90 |
88 |
Catalyseur, constitué de tétrachlorure de titane et de chlorure de magnésium, contenant — pour un mélange sans huile et sans hexane:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3815 90 90 |
89 |
Suspension de bactérie Rhodococcus rhodocrous J1, contenant des enzymes, dans un gel de polyacrylamide ou dans de l’eau, utilisée comme catalyseur pour l’hydratation d’acrylonitrile en acrylamide (1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3817 00 50 |
10 |
Mélange d’alkylbenzènes (C14-26) contenant en poids:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3817 00 80 |
10 |
Mélange d’alkylnaphtalènes, contenant en poids:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3817 00 80 |
20 |
Mélange d’alkylbenzènes ramifiés contenant principalement des dodécylbenzènes |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3819 00 00 |
20 |
Fluide hydraulique résistant au feu à base d’esterphosphorique |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 15 |
10 |
Silicate d’aluminium acide (zéolite artificielle du type Y) sous forme de sodium, contenant en poids 11 % ou moins de sodium, évalué en oxyde de sodium, sous forme de bâtonnets ronds |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
05 |
Mélange de méthacrylate de méthyle monomère et d’acrylate de butyle monomère dans une solution de xylène et d’acétate de butyle, contenant, en poids, au minimum 54 % et au maximum 56 % de solvants |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
06 |
Paraffine présentant un degré de chloration égal ou supérieur à 70 % |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
07 |
Pellicule composée d’oxydes de baryum ou de calcium associés à des oxydes de titane ou de zirconium dans un liant acrylique |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
08 |
Mélange d’isomères de divinylbenzène et d’isomères d’éthylvinylbenzène, contenant, en poids, au minimum 56 % et au maximum 80 % de divinylbenzène |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
09 |
Préparation anti-corrosion constituée de sels d’acide dinonylnaphtalènesulfonique présentés:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
10 |
Bauxite calcinée (réfractaire) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
11 |
Mélange de phytostérols, ne se présentant pas sous forme de poudre et contenant, en poids:
|
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
12 |
Oligomère de tétrafluoroéthylène, avec groupement terminal du type iodure d’éthyle |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
13 |
Préparations contenant pas moins 92 %, mais pas plus de 96,5 %, en poids de 1,3:2,4 bis-O-(4-méthylbenzylidène)-D-glucitol et contenant également des dérivés de l’acide carboxylique ainsi qu’un alkylsulfate |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
14 |
Phosphonate-phénate de calcium, dissous dans de l’huile minérale |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
15 |
Silicoaluminophosphate structuré |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
16 |
Mélange de bis{4-(3-(3-phenoxycarbonylamino)tolyl)ureido}phenylsulfone, diphenyltolyl-2,4-dicarbamate et 1-[4-(4-aminobenzolsulfonyl)-phényl]-3-(3-phenoxycarbonylamino-tolyl)-urée |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
17 |
Mélange d’acétates de 3-butylène-1,2-diol avec une teneur en poids de 65 % ou plus mais pas plus de 90 % |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
20 |
Préparation constituée de 83 % ou plus en poids de 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthanoindène (dicyclopentadiène), d’un caoutchouc synthétique, même contenant en poids 7 % ou plus de tricyclopentadiène, et:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
21 |
Mélange d’ester (1-méthyléthylidène)bis(4,1-phénylèneoxy-2,1-éthanediyloxy-2,1-éthanediyl) et d’ester (2,4,6-trioxo-1,3,5-triazine-1,3,5(2H,4H,6H)-triyl)tri-2,1-éthanediyl de l’acide 2-propénoïque et de 1-hydroxy-cyclohexyl-phényl-cétone dans une solution de méthyléthylcétone et de toluène |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
22 |
Préparations contenant pas moins de 47 % en poids de 1,3:2,4-bis-O-benzylidène-D-glucitol |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
23 |
Mélange d’acrylates d’uréthane, de glycoldiacrylate de tripropylène, d’acrylate de bisphénol A éthoxylé et de diacrylate de poly(éthylèneglycol) 400 |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
24 |
Solution de (Chlorométhyl)bis-(4-fluorophényl)méthylsilane à 65 % nominal dans le toluéne |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
25 |
Tranches de tantalate de lithium, non dopées |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
27 |
Préparation consistant en un mélange de 2,4,7,9-tétraméthyldec-5-yne-4,7-diol et de propan-2-ol |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
28 |
Préparation contenant, en poids:
|
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
29 |
Préparation constituée principalement de γ-butyrolactone et de sels d’ammonium quaternaire, destinée à la fabrication de condensateurs électrolytiques (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
30 |
2,4,7,9-Tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol, hydroxyéthylé |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
34 |
Mélange de phytostérols, sous forme de poudre cristalline fine à texture cireuse, contenant en poids
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
36 |
Préparation à base d’éthoxylate de 2,5,8,11-tétraméthyle-6-dodécyne-5,8-diol |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
37 |
Mélange de cristaux liquides destiné à la fabrication d’afficheurs (1) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
38 |
Préparation à base de carbonates d’alkyles comprenant également un absorbeur d’ultra-violets entrant dans la fabrication de verres de lunettes (1) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
39 |
Mélange contenant en poids 40 % ou plus mais pas plus de 50 % de méthacrylate de 2-hydroxyéthyle et 40 % ou plus mais pas plus de 50 % d’ester de glycérol de l’acide borique |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
40 |
Acide azélaïque d’une pureté en poids de 75 % ou plus mais n’excédant pas 85 % |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
42 |
Mélange d’oxydes de métaux, sous forme de poudre, contenant en poids:
destiné à être utilisé dans la fabrication de films diélectriques ou destiné à être utilisé comme matériaux diélectriques dans la fabrication de condensateurs multicouches en céramique (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
44 |
Mélanges de stérols végétaux, présentés autrement qu’en poudre, contenant en poids:
utilisés pour la fabricationde stanols/stérols ou d’esters de stanols/stérols (1) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
45 |
Préparations constituées principalement d’éthylène glycol et:
destinées à la fabrication de condensateurs électrolytiques (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
46 |
Durcisseur pour résine époxyde à base d’anhydride d’acide carboxylique, sous forme liquide, d’un poids spécifique à 25 °C de 1,15 g/cm3 ou plus mais n’excédant pas 1,20 g/cm3 |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
47 |
4-Méthoxysalicylaldéhyde, en solution dans la N-méthylpyrrolidone |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
52 |
Bis [(2-benzoyl-phénoxy)acétate] de poly(tétraméthylène glycol) n’excedant pas 5 motifs monomères, en moyenne |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
53 |
Poly(éthylène glycol) bis(p-diméthyl)aminobenzoate n’excédant pas en moyenne 5 motifs monomères |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
54 |
2-Hydroxybenzonitrile, sous forme de solution dans le N,N-diméthylformamide, contenant en poids 45 % ou plus mais pas plus de 55 % de 2-hydroxybenzonitrile |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
58 |
Anhydride de N2-[2-(S)-éthoxycarbonyl-3-phénylpropyl]-N6-trifluoroacétyl-L-lysyl-N2-carboxy,en solution à 37 % dans le dichlorométhane |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
59 |
3′,4′,5′-Trifluorobiphényl-2-amine, sous la forme d’une solution dans du toluène, contenant en poids 80 % ou plus de 3′,4′,5′-trifluorobiphényl-2-amine, mais sans excéder 90 % |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
60 |
α-Phénoxycarbonyl-ω-phénoxypoly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène) isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyl] |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
62 |
Magnésie électrofondue contenant au moins 15 % en poids de trioxyde de dichrome |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
63 |
Triéthylborane, sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
64 |
Silicate d’aluminium et de sodium, sous forme de sphères d’un diamètre de:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
65 |
Préparation contenant, en poids:
|
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
66 |
Mélange de tert-alkylamines primaires |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
70 |
Pâte contenant au minimum 75 % et au maximum 85 % en poids de cuivre et contenant également des oxydes inorganiques, de l’éthylcellulose et un solvant |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
72 |
Solution contenant en poids 80 % ou plus de 2,4,6-triméthylbenzaldéhyde dans l’acétone |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
73 |
Particules de dioxyde de silicium sur lesquelles sont liés de manière covalente des composés organiques, destinées à être utilisées dans la fabrication de colonnes de chromatographie liquide à haute performance (HPLC) et de cartouches de préparation d’échantillon (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
75 |
Bis[(9-oxo- 9H-thioxanthène-1-yloxy)acétate] de poly(tétraméthylène glycol) n’excédant pas en moyenne 5 motifs monomères |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
77 |
Diéthylméthoxyborane, sous forme de solution dans le tétrahydrofuranne |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
78 |
Mélange de phytostérols dérivés d’huiles de bois ou d’huiles à base de bois (tall oil), sous la forme de poudre dont la taille des particules est inférieure ou égale à 300 μm, contenant en poids:
|
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
79 |
Mélange de 80 % (± 10 %) de 1-[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]but-2-ylamine et 20 % (± 10 %) de 1-({[2-(2-aminobutoxy)éthoxy]méthyl} propoxy)but-2-ylamine |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
82 |
α-(2,4,6-Tribromophényl)-ω-(2,4,6-tribromophénoxy)poly[oxy(2,6-dibromo-1,4-phénylène)isopropylidène(3,5-dibromo-1,4-phénylène)oxycarbonyle] |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
84 |
Produit de réaction, contenant en poids:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
88 |
Produit de réaction oligomérique, obtenu à partir de bis(4-hydroxyphényl)sulfone et de 1,1′-oxybis(2-chloréthane) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
89 |
Oligomère de tétrafluoroéthylène, ayant des groupes terminaux tétrafluoroiodoéthyl |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
90 |
Sphères creuses d’aluminosilicate fondu contenant 65-80 % d’aluminosilicate amorphe, possédant les caractéristiques suivantes:
entrant dans la fabrication de filtres à particules pour véhicules à moteur (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
92 |
Préparation consistant en 2,4,7,9-tétraméthyldéc-5-yne-4,7-diol et en dioxyde de silicium |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
95 |
Mélange de phytostérols, sous forme de flocons et de boulettes, contenant, en poids, 80 % ou plus de stérols et pas plus de 4 % de stanols |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3824 90 97 |
97 |
Préparations contenant 10 % ou plus mais pas plus de 20 % en poids d’hexafluorophosphate de lithium ou 5 % ou plus mais pas plus de 10 % en poids de perchlorate de lithium mélangées avec des solvants organiques |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3901 10 10 |
10 |
Polyéthylène à basse densité linéaire, d’une densité de 0, 90 ou plus mais pas plus de 0, 95, et contenant en poids:
|
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3901 20 90 |
30 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3901 10 90 |
20 |
Polyéthylène, sous forme de granulés, d’une densité de 0,925 (± 0,0015), d’un indice de fluidité à chaud (melt flow index) de 0,3 g/10 min (± 0,05 g/10 min), destiné à la fabrication de feuilles soufflées d’une valeur Haze (diffusion de la lumière) n’excédant pas 6 % et d’un allongement à la rupture (MD/TD) de 210/340 (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3901 10 90 |
30 |
Granulés de polyéthylène contenant en poids 15 % ou plus mais pas plus de 25 % de cuivre |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3901 20 90 |
10 |
Polyéthylène, sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d’une densité de 0,945 ou plus mais n’excédant pas 0,985, destiné à la fabrication de feuilles pour rubans encreurs de machines à écrire ou rubans encreurs similaires (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3901 20 90 |
20 |
Polyéthylène contenant en poids 35 % ou plus mais pas plus de 45 % de mica |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3901 30 00 |
80 |
Copolymère d’éthylène et d’acétate de vinyle
|
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3901 30 00 |
82 |
Copolymère d’éthylène et d’acétate de vinyle
|
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3901 90 90 |
80 |
Copolymère séquencé d’éthylène et d’octène, sous forme de pastilles,
utilisé dans la fabrication de couches pour bébés (1) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3901 90 90 |
82 |
Copolymère d’éthylène et d’acide méthacrylique |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3901 90 90 |
91 |
Résine ionomère constituée d’un sel d’un copolymère d’éthylène et d’acide méthacrylique |
4 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3901 90 90 |
92 |
Polyéthylène chlorsulfoné |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3901 90 90 |
93 |
Copolymère d’éthylène, d’acétate de vinyle et de monoxyde de carbone, destiné à être utilisé comme plastifiant dans la fabrication de feuilles pour toits (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3901 90 90 |
94 |
Mélanges de copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et de copolymère éthylène-butylène, et de copolymère en bloc du type A-B-A, de polystyrène, de copolymère éthylène-butylène et de polystyrène, contenant en poids 35 % ou moins de styrène |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3901 90 90 |
97 |
Polyéthylène chloré, sous forme de poudre |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3902 10 00 |
10 |
Polypropylène ne contenant pas de plastifiant et pas plus de:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3902 10 00 |
20 |
Polypropylène, ne contenant pas de plastifiant,
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3902 10 00 |
30 |
Polypropylène, contenant pas plus de 1 mg/kg d’aluminium, 0,05 mg/kg de fer, 1 mg/kg de magnésium et 1 mg/kg de chlorure, destiné à être utilisé dans la fabrication d’emballages pour lentilles de contact jetables (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3902 10 00 |
40 |
Polypropylène, ne contenant pas de plastifiant, présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3902 10 00 |
50 |
Polypropylène hautement isostatique, coloré ou non, destiné à la fabrication de composants en plastique de désodorisants, présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3902 20 00 |
10 |
Polyisobutylène, d’une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 700 ou plus mais n’excédant pas 800 |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3902 20 00 |
20 |
Polyisobutène hydrogéné, sous forme liquide |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3902 30 00 |
91 |
Copolymère en bloc du type A-B, de polystyrène et d’un copolymère d’éthylène et de propylène, contenant en poids 40 % ou moins de styrène, sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3902 30 00 |
95 |
Copolymère en bloc du type A-B-A composé:
|
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3902 30 00 |
97 |
Copolymère d’éthylène-propylène liquide avec:
|
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3902 90 90 |
52 |
Copolymère de polyalphaoléfine amorphe, mélange de 1-butène, un polymère avec 1-propène et une résine hydrocarbure de pétrole |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3902 90 90 |
55 |
Élastomère thermoplastique avec une structure copolymère séquencée A-B-A de polystyrène, polyisobutylène et polystyrène, d’une teneur en polystyrène de 10 % ou plus, mais pas plus de 35 % en poids |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3902 90 90 |
60 |
Résine 100 % aliphatique non hydrogénée (polymère), présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3902 90 90 |
84 |
Mélange de copolymère styrénique séquencé, de cire de polyéthylène et de résines servant d’agents poisseux, sous forme de pastilles, contenant, en poids,
utilisé dans la fabrication de serviettes en papier et de couches pour bébés (1) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3902 90 90 |
92 |
Polymères de 4-méthylpent-1-ène |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3902 90 90 |
93 |
Poly-alpha-oléfine synthétique ayant une viscosité d’au moins 38 × 10-6m2s-1 (38 centistokes) à 100 °C, selon la méthode ASTM D 445 |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3902 90 90 |
98 |
Poly-alpha-oléfines synthétiques avec une viscosité à 100 ° Celsius (mesurée selon la méthode ASTM D-445) comprise entre 3 et 9 centistokes et obtenues par polymérisation d’un mélange de dodécène et de tétradécène, contenant au maximum 40 % de tétradécène |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3903 11 00 |
10 |
Granules blancs de polystyrène expansible ayant une conductivité thermique maximale de 0,034 W/mK et une masse volumique de 14,0 kg/m3 (± 1,5 kg/m3), et contenant 50 % de matériau recyclé |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3903 19 00 |
30 |
Polystyrène cristallin ayant un point de fusion compris entre 268 °C et 272 °C et un point de solidification compris entre 232 °C et 242 °C, contenant ou non des additifs et du matériau de remplissage |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3903 90 90 |
10 |
Pastilles ou granulés de copolymères de butadiène-styrène, présentant:
|
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3903 90 90 |
15 |
Encre sèche, sous forme de poudre, ou mélange de toner, constitué d’un copolymère de styrène, d’acrylate de n-butyle, de méthacrylate de n-butyle, d’acide méthacrylique et de cire de de polyoléfine, destiné à être utilisé comme révélateur dans la fabrication de cartouches pour télécopieurs, pour imprimantes d’ordinateurs ou pour photocopieurs (1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3903 90 90 |
20 |
Encre sèche, sous forme de poudre, ou mélange de toner, constitué d’un copolymère de styrène, d’acrylate de n-butyle, de méthacrylate de n-butyle et de cire de polyoléfine, destiné à être utilisé comme révélateur dans la fabrication de cartouches pour télécopieurs, pour imprimantes d’ordinateurs ou pour photocopieurs (1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3903 90 90 |
25 |
Encre sèche, sous forme de poudre, ou mélange de toner, constitué d’un copolymère de styrène, d’acrylate de n-butyle, d’acide méthacrylique et de cire de de polyoléfine, destiné à être utilisé comme révélateur dans la fabrication de cartouches pour télécopieurs, pour imprimantes d’ordinateurs ou pour photocopieurs (1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3903 90 90 |
30 |
Pastilles de copolymères de butadiène-styrène dont le point de fusion est 85 °C (± 5 °C), contenant en poids:
|
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3903 90 90 |
35 |
Copolymère d’α-méthylstyrène et de styrène, à point de ramollissement supérieur à 113 °C |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3903 90 90 |
40 |
Copolymère de styrène, d’α-méthylstyrène et d’acide acrylique, d’une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 500 ou plus mais n’excédant pas 6 000 |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3911 90 99 |
50 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3903 90 90 |
45 |
Granulés de copolymères de styrène sous formes primaires, contenant en poids:
|
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3903 90 90 |
50 |
Copolymère cristallin à base de styrène et de p-méthylstyrène:
|
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3903 90 90 |
65 |
Copolymère de styrène, d’acrylate de butyle, de méthacrylate de butyle, de méthacrylate de méthyle et d’acide acrylique, sous forme de poudre, contenant en poids 81 % (± 1 %) de styrène, 6 % (± 1 %) d’acrylate de butyle, 5 % (± 1 %) de méthacrylate de butyle, 7 % (± 1 %) de méthacrylate de méthyle et 1 % (± 0,5 %) d’acide acrylique |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3903 90 90 |
75 |
Copolymère de styrène et de pyrrolidone de vinyle, contenant en poids pas plus de 1 % de sulfate de sodium et de dodécyle, sous forme d’émulsion aqueuse, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 3305 20 00 ou de teintures pour cheveux de la sous-position 3305 90 (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3903 90 90 |
80 |
Grains de copolymère de styrène et de divinylbenzène, d’un diamètre minimal de 150 μm et maximal de 800 μm et contenant en poids:
entrant dans la fabrication de résines échangeuses d’ions (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3903 90 90 |
86 |
Mélange contenant, en poids,
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3904 10 00 |
20 |
Poudre de polychlorure de vinyle, non mélangée à d’autres substances et ne contenant aucun monomère d’acétate de vinyle, présentant:
destinée à la fabrication de séparateurs de batterie (1) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3904 30 00 |
20 |
Copolymère de chlorure de vinyle, d’acétate de vinyle et d’acide maléique, contenant en poids:
utilisé pour le thermosoudage de matière plastique sur des supports en acier destinés à un usage industriel (1) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3904 40 00 |
91 |
Copolymère de chlorure de vinyle, d’acétate de vinyle et d’alcool vinylique, contenant en poids:
sous l’une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39, destiné à la fabrication de produits de la position 3215 ou 8523 ou à être utilisé dans la fabrication de revêtements pour récipients et systèmes de fermeture des types utilisés pour les denrées alimentaires et les boissons (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3904 40 00 |
93 |
Copolymère de chlorure de vinyle et d’acrylate de méthyle, contenant en poids 80 % (± 1 %) de chlorure de vinyle et 20 % (± 1 %) d’acrylate de méthyle, sous forme d’émulsion aqueuse |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3904 50 90 |
92 |
Copolymère de chlorure de vinylidène et de méthacrylate utilisé dans la fabrication de monofilaments (1) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3904 61 00 |
10 |
Mélange de polytétrafluoroéthylène et de mica, sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3904 61 00 |
20 |
Copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène, contenant 3,2 % ou plus mais pas plus de 4,6 % en poids de trifluoro(heptafluoropropoxy)éthylène et moins de 1 mg/kg d’ions fluorure extractibles |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3904 61 00 |
30 |
Polytétrafluoroéthylène, sous forme de poudre, d’une surface spécifique de 8 m2/g ou plus mais n’excédant pas 12 m2/g, d’une distribution de dimension de particule de 10 % de moins de 10 μm et de 90 % de moins de 35 μm et d’une dimension de particule moyenne de 20 μm |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3904 69 80 |
81 |
Poly(fluorure de vinylidène) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3904 69 80 |
93 |
Copolymère d’éthylène et de chlorotrifluoroéthylène, sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3904 69 80 |
94 |
Copolymère d’éthylène et de tétrafluoroéthylène |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3904 69 80 |
96 |
Polychlorotrifluoroéthylène, sous l’une des formes visées à la note 6 points a) et b) du chapitre 39 |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3904 69 80 |
97 |
Copolymère de chlorotrifluoroéthylène et de difluorure de vinylidène |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3905 99 90 |
92 |
Polymère de vinylpyrrolidone et de méthacrylate de diméthylaminoéthyle, contenant en poids 97 % ou plus mais pas plus de 99 % de vinylpyrrolidone, sous forme de solution dans de l’eau |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3905 99 90 |
95 |
Polyvinylpyrrolidone hexadécylée ou eicosylée |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3905 99 90 |
96 |
Polymère de formal de vinyle, sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39, d’une masse molaire moyenne en poids (Mw) de 25 000 ou plus mais n’excédant pas 150 000 et contenant en poids:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3905 99 90 |
97 |
Povidone (DCI)-iode |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3905 99 90 |
98 |
Poly(pyrrolidone de vinyle) substitué partiellement par des groupes triacontyl, contenant en poids 78 % ou plus mais pas plus de 82 % de groupes triacontyl |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3906 10 00 |
10 |
Pastilles ou granulés de polyméthacrylate de méthyle d’une densité de 1,19 (± 0,03), et contenant, en poids, au minimum 0,02 % et au maximum 1,2 % d’antioxydant |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
3906 90 60 |
|
Copolymère d’acrylate de méthyle, d’éthylène et d’un monomère contenant un groupe carboxyle non terminal présent en tant que substituant, contenant en poids 50 % ou plus d’acrylate de méthyle, même mélangé avec du dioxyde de silicium |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3906 90 90 |
10 |
Produit de polymérisation d’acide acrylique avec de faibles quantités d’un monomère polyinsaturé, destiné à la fabrication de médicaments de la position 3003 ou 3004 (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3906 90 90 |
15 |
Résine photosensible à base de polymère acrylique contenant un monomère acrylique, un catalyseur (photoamorceur) et un stabilisateur |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3906 90 90 |
20 |
Produit de polymérisation d’acide acrylique avec de faibles quantités d’un monomère polyinsaturé, destiné à être utilisé comme agent de stabilisation dans des émulsions ou des dispersions dont le pH est supérieur à 13 (1) |
6 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3906 90 90 |
25 |
Liquide transparent, nonmiscible dans l’eau, contenant en poids:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3906 90 90 |
30 |
Copolymère de styrène, de méthacrylate d’hydroxyéthyle et d’acrylate de 2-éthylhexyle, d’une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 500 ou plus mais n’excédant pas 6 000 |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3906 90 90 |
35 |
Poudre blanche de copolymère de 1,2-éthanediol-diméthacrylate de méthacrylate de méthyle avec des particules d’une taille ne dépassant pas 18 μm, insoluble dans l’eau |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3906 90 90 |
40 |
Polymère acrylique transparent, conditionné en paquets de 1 kg au maximum, non destiné à la vente au détail, présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3906 90 90 |
41 |
Poly(acrylate d’alkyle) avec une chaîne d’alkyle ester de C10 à C30 |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3906 90 90 |
45 |
Granulés de copolymères d’acrylonitrile-butadiène-styrène-méthacrylate de méthyle présentant:
|
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3906 90 90 |
50 |
Polymères d’esters de l’acide acrylique avec un ou plusieurs des monomères suivants dans la chaîne:
contenant en poids pas plus de 5 % de chacune des unités monomériques, sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3906 90 90 |
65 |
Polyacrylate d’alkyle, chimiquement modifié avec du cobalt, avec une température de fusion (Tm) de 65 °C (± 5 °C), mesurée par DSC (analyse calorimétrique différentielle) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3906 90 90 |
80 |
Polydiméthylsiloxane-graft-(polyacrylates; polyméthacrylates) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3906 90 90 |
85 |
Dispersion non aqueuse de polymères à base d’esters d’acide acrylique avec un groupe silyle hydrolysable à l’une ou toutes les deux extrémités des polymères |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3907 20 11 |
10 |
Poly(oxyde d’éthylène) d’une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 100 000 ou plus |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3907 20 11 |
20 |
bis-[méthoxypoly(éthylène glycol)]-maléimidopropionamide, chimiquement modifié par de la lysine, d’une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 40 000 |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3907 20 11 |
30 |
Bis-[méthoxypoly(éthylène glycol)] chimiquement modifié par de la lysine, comportant un groupe terminal bismaléimide, d’une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 40 000 |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3907 20 11 |
40 |
Polyéthylène glycol dont la longueur de la chaîne d’oxyde d’éthylène n’excède pas 30, ayant des groupes terminaux acrylate de butyl-2-cyano 3-(4-hydroxyphényl), utilisé comme barrière UV dans les mélanges-maîtres liquides (1) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3907 20 20 |
11 |
Mélange, contenant en poids 70 % ou plus mais pas plus de 80 % d’un polymère de glycérol et de 1,2-époxypropane et 20 % ou plus mais pas plus de 30 % d’un copolymère de maléate de dibutyle et de N-vinyl-2-pyrrolidone |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3907 20 20 |
12 |
Copolymère de tétrahydrofuranne et de 3-méthyl tétrahydrofuranne d’une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 3 500 (± 100) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3907 20 99 |
15 |
Poly(oxypropylène) ayant des groupes terminaux alkoxysilyl |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3907 20 99 |
30 |
Homopolymère de 1-chloro-2,3-époxypropane (épichlorhydrine) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3907 20 99 |
35 |
Polyéthylèneglycol modifié chimiquement avec un groupe isocyanate contenant un groupe carbodiimide, sous forme de solution dans l’acétate de 2-méthoxy-1-méthyléthyle |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3907 20 99 |
45 |
Copolymère d’oxyde d’éthylène et d’oxyde de propylène, ayant des groupes terminaux aminopropyl et méthoxy |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3907 20 99 |
50 |
Polymère de type perfluoropolyéther à terminaison vinyl-silyle ou ensemble de deux éléments, comprenant le même polymère de type perfluoropolyéther à terminaison vinyl-silyle comme ingrédient principal |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3907 20 99 |
55 |
Ester de succinimidyl d’acide propionique méthoxy de glycol de poly(ethylene), d’une masse molaire moyenne en nombre (Mn) de 5 000 |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3907 20 99 |
60 |
Polytétraméthylène oxyde di-p-aminobenzoate |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3907 30 00 |
40 |
Résine époxyde, contenant en poids 70 % ou plus de dioxyde de silicium, destinée à l’encapsulation de produits des postitions 8533, 8535, 8536, 8541, 8542 ou 8548 (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3926 90 97 |
70 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3907 30 00 |
50 |
Résine époxyde liquide composée d’un copolymère à base de 2-propylène nitrile/1,3-butadiène-époxyde, ne contenant pas de solvant, contenant
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3907 40 00 |
10 |
Granulés de polycarbonate:
|
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3907 40 00 |
20 |
Pastilles de polycarbonate d’une densité de 1,32 (± 0,03), contenant 20 % (± 5 %) de fibre de verre |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3907 40 00 |
30 |
Pastilles de polycarbonate de densité de 1,18 ou plus, mais pas plus de 1,25, contenant en poids:
contenant ou non 1 % ou plus, mais pas plus de 5 %, de retardateurs de flamme |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3907 40 00 |
40 |
Granulés de polycarbonate présentant:
|
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3907 40 00 |
50 |
Résine polycarbonate présentant:
|
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3907 40 00 |
60 |
Granulés d’acrylonitrile-butadiène-styrène polycarbonate d’une densité de 1,20 (± 0,05), contenant en poids:
|
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3907 60 80 |
10 |
Copolymère d’acide téréphtalique et d’acide isophtalique avec de l’éthylène glycol, du butane-1,4-diol et de l’hexane-1,6-diol |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3907 60 80 |
30 |
Concentré fixateur d’oxygène constitué du mélange suivant:
dans lequel le premier copolymère est prédominant |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3907 60 80 |
40 |
Granulés de poly(éthylène téréphtalate):
|
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
3907 70 00 |
|
Poly(acide lactique) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3907 91 90 |
10 |
Prépolymère de phtalate de diallyle, sous forme de poudre |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3907 99 90 |
10 |
Poly(oxy-1,4-phénylènecarbonyle), sous forme de poudre |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3907 99 90 |
15 |
Poly[1-(2′-hydroxyéthyl)-2,2,6,6-tétraméthyl-4-hydroxy-pipéridylsuccinate] |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3907 99 90 |
20 |
Copolyester cristal liquide à point de fusion non inférieur à 270 °C, avec ou sans charges |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3907 99 90 |
30 |
Poly(hydroxyalcanoate), composé essentiellement de poly(3-hydroxybutyrate) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3907 99 90 |
60 |
Copolymère d’acide téréphtalique et d’acide isophtalique avec du bisphénol A |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 3907 99 90 |
70 |
Copolymère d’éthylène téréphtalate et de cyclohexane diméthanol contenant plus de 10 % en poids de cyclohexane diméthanol |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3907 99 90 |
80 |
Copolymère, composé d’au moins 72 % en poids d’acide téréphtalique et/ou de ses dérivés ainsi que de cyclohexandiméthanol, complété de diols linéaires et/ou cycliques |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3908 90 00 |
10 |
Poly(iminométhylène-1,3-phénylèneméthylèneiminoadipoyle), sous l’une des formes visées à la note 6 point b) du chapitre 39 |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3908 90 00 |
30 |
Produit de réaction de mélanges d’acides octadécanecarboxyliques polymérisés avec un polyétherdiamine aliphatique |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3908 90 00 |
50 |
Concentré fixateur d’oxygène constitué du mélange suivant:
dans lequel le deuxième copolymère est prédominant |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3909 40 00 |
10 |
Produit de polycondensation de phénol et de formaldéhyde, sous forme de sphères creuses d’un diamètre inférieur à 150 μm |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3909 40 00 |
20 |
Poudre constituée de particules de résine thermodurcissable dans laquelle les particules magnétiques ont été uniformément réparties, destinée à la fabrication d’encre pour photocopieurs, télécopieurs, imprimantes et appareils multifonctions (1) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3909 50 90 |
10 |
Photopolymère durcissant aux UV, consistant en un mélange contenant, en poids, 60 % ou plus de polyuréthanes et 30 % (± 8 %) d’acrylates |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3910 00 00 |
20 |
Copolymère en bloc de poly(méthyl-3,3,3-trifluoropropylsiloxane) et de poly[méthyl(vinyl)siloxane] |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3910 00 00 |
40 |
Silicones biocompatibles destinés à la fabrication d’implants chirurgicaux à long terme (1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3910 00 00 |
50 |
Adhésif sensible à la pression en silicone, contenant de la gomme copoly(diméthylsiloxane/diphénylsiloxane) et des solvants |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 3910 00 00 |
60 |
Polydiméthylsiloxane, substitué ou non par des groupements polyéthylène glycol et trifluoropropyle, avec groupements méthacrylate terminaux |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3911 10 00 |
81 |
Résine hydrocarbure non-hydrogénée obtenue par polymérisation d’alcènes C-5 à C-10, de cyclopentadiène et de dicyclopentadiène, d’une couleur Gardner de plus de 10 pour le produit pur ou de plus de 8 pour 50 % de solution par volume de toluène (d’après la méthode ASTM D6166) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3911 90 19 |
10 |
Poly(oxy-1,4-phénylènesulfonyl-1,4-phénylèneoxy-4,4′-biphénylène) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3911 90 19 |
30 |
Copolymère d’éthylèneimine et de dithiocarbamate d’éthylèneimine, dans une solution aqueuse d’hydroxyde de sodium |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 3911 90 19 |
40 |
Résine de m-Xylene formaldehyde |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3911 90 99 |
25 |
Copolymère de vinyltoluène et d’α-méthylstyrène |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3911 90 99 |
30 |
1,4:5,8- diméthanonaphthalène, 2-éthylidène-1,2,3,4,4a,5,8,8a-octahydro-polymère avec 3a,4,7,7a-tétrahydro-4,7-méthano-1H-indène,hydrogéné |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3911 90 99 |
31 |
Copolymères de butadiène et d’acide maléique avec ou sans ses sels d’ammonium |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3911 90 99 |
35 |
Copolymère alterné d’éthylène et d’anhydride maléique (EMA) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3911 90 99 |
40 |
Sel mixte de calcium et de sodium d’un copolymère d’acide maléique et d’oxyde de méthyle et de vinyle, ayant une teneur en calcium de 9 % ou plus mais pas plus de 16 % en poids |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3911 90 99 |
45 |
Copolymère d’acide maléique et d’oxyde de méthyle et de vinyle |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3911 90 99 |
65 |
Sel de calcium et de zinc d’un copolymère d’acide maléique et d’oxyde de méthyle et de vinyle |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3911 90 99 |
70 |
Solution aqueuse contenant en poids:
|
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3911 90 99 |
75 |
Poly(éthylèneimine) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3911 90 99 |
86 |
Copolymère d’éther méthylvinylique et d’anhydride d’acide maléique |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3912 11 00 |
30 |
Triacetate de cellulose |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3912 11 00 |
40 |
Poudre de diacétate de cellulose |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3912 39 85 |
10 |
Éthylcellulose non plastifiée |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3912 39 85 |
20 |
Éthylcellulose, sous forme de dispersion aqueuse contenant de l’hexadécane-1-ol et du sulfate de sodium et de dodécyle, contenant en poids (27 ± 3) % d’éthylcellulose |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3912 39 85 |
30 |
Cellulose, à la fois hydroxyéthylée et alkylée d’une longueur de chaîne alkyle de 3 atomes de carbone ou plus |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3912 39 85 |
40 |
Hypromellose (DCI) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3912 90 10 |
10 |
Acétate propionate de cellulose, non plastifié, sous forme de poudre:
destiné à la fabrication d’encres d’imprimerie, de peintures, vernis et autres revêtements, et de revêtements reprographiques (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3912 90 10 |
20 |
Phtalate d’hydroxypropyl méthylcellulose |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3913 90 00 |
81 |
Mélange de pullulan-cyanoethyle et de poly(alcool vinylique)-cyanoethyle |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3913 90 00 |
85 |
Hyaluronate de sodium stérile |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3913 90 00 |
92 |
Protéine modifiée chimiquement par carboxylation et/ou addition d’acide phtalique, présentant une masse molaire moyenne en poids (Mw) de 100 000 à 300 000 |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3913 90 00 |
94 |
Granulés contenant en poids:
|
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3913 90 00 |
95 |
Acide chondroitinesulfurique, sel de sodium |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3913 90 00 |
96 |
Poudre contenant 90 % (± 5 %) en poids d’un biopolymère extrudé à haute teneur en amylose produit à partir de l’amidon de maïs, 10 % (± 5 %) en poids d’un polymère synthétique et 0,5 % (± 0,25 %) d’acide stéarique |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3916 20 00 |
91 |
Profilés de poly(chlorure de vinyle) pour la construction de parement de mur de soutien/ palplanches, contenant les additifs suivants:
|
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3917 32 00 |
91 |
Tube constitué d’un copolymère en bloc de polytétrafluoroéthylène et de polyperfluoroalcoxytrifluoroéthylène, d’une longueur n’excédant pas 600 mm, d’un diamètre n’excédant pas 85 mm et d’une épaisseur de paroi de 30 μm ou plus mais n’excèdant pas 110 μm |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3917 40 00 |
91 |
Connecteurs en plastique contenant des joints toriques, une patte de fixation et un système de déverrouillage, destinés à être insérés dans les tuyaux de carburant des automobiles |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3919 10 19 |
10 |
Feuille réfléchissante, constituée d’une couche de polyuréthane présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l’altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, et des billes de verre encastrées et, sur l’autre face, une couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d’une feuille de protection amovible |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3919 10 80 |
25 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3919 90 00 |
31 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3919 10 19 |
20 |
Rouleaux de ruban adhésif à double face:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3919 10 80 |
21 |
Feuille réfléchissante constituée:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3919 90 00 |
21 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3920 61 00 |
20 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3919 10 80 |
23 |
Film réfléchissant, constitué de plusieurs couches comprenant:
|
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3919 10 80 |
27 |
Film de polyester:
|
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3919 90 00 |
20 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3919 10 80 |
30 |
Film autoadhésif sur les deux faces, en résine époxy modifiée, en rouleaux d’une largeur de 10-20 cm, d’une longueur de 10-210 m et d’une épaisseur totale de 10-50 μm, non conditionné pour la vente au détail |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3919 10 80 |
32 |
Film de polytétrafluoroéthylène:
|
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3919 10 80 |
35 |
Feuille réfléchissante, constituée d’une couche de poly(chlorure de vinyle), une couche de polyester alkyde, présentant, sur une face, des marques de sécurité contre la contrefaçon, l’altération ou la substitution de données ou la duplication, ou une marque officielle pour un usage déterminé, seulement visible au moyen d’un éclairage rétroréfléchissant, et des billes de verre encastrées et, sur l’autre face, une couche adhésive, recouverte sur une face ou sur les deux faces d’une feuille de protection amovible |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3919 10 80 |
37 |
Film de polytétrafluoroéthylène:
|
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3919 10 80 |
40 |
Film de poly(chlorure de vinyle) noir:
|
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3919 90 00 |
43 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3919 10 80 |
45 |
Bande renforcée en mousse de polyéthylène, revêtue sur les deux faces, d’un adhésif acrylique sensible à la pression, à microcanaux et, sur une face, d’une feuille de protection amovible, d’une épaisseur d’application de 0,38 mm ou plus mais n’excédant pas 1,53 mm |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 3919 90 00 |
45 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3919 10 80 |
50 |
Film adhésif constitué d’une base en copolymère d’éthylène et d’acétate de vinyle (EVA) d’une épaisseur de 70 μm ou plus et d’une partie adhésive de type acrylique d’une épaisseur de 5 μm ou plus,utilisé lors du polissage et / ou de la découpe de disques de silicium (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3919 90 00 |
41 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3920 10 89 |
25 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3919 10 80 |
55 |
Bande de mousse acrylique, recouverte sur une face d’un adhésif activable à la chaleur ou d’un adhésif acrylique sensible à la pression et sur l’autre face d’un adhésif acrylique sensible à la pression et d’une feuille de protection amovible, d’une adhésion par pelage (peel adhesion) à un angle de 90° de plus de 25 N/cm (d’après la méthode ASTM D 3330) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 3919 90 00 |
53 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3919 10 80 |
60 |
Feuilles stratifiées réfléchissantes présentant un motif régulier, constituées successivement d’une couche de poly(méthylméthacrylate), d’une couche de polymère acrylique contenant des microprismes, d’une couche de poly(méthylméthacrylate), d’une couche de colle et d’une feuille détachable. |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3919 10 80 |
65 |
Feuille réfléchissante autoadhésive, découpée ou non en morceaux:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3919 90 00 |
57 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3919 10 80 |
70 |
Rouleaux de feuilles de polyéthylène:
d’un type utilisé pour la protection de la surface de produits classés dans les positions 8521 et 8528 |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3919 90 00 |
75 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3919 10 80 |
75 |
Feuille réfléchissante auto-adhésive, constituée de plusieurs couches:
|
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3919 90 00 |
80 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3919 90 00 |
19 |
Film autocollant transparent de poly(éthylène téréphtalate):
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3919 90 00 |
22 |
Film de polypropylène noir:
|
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3919 90 00 |
23 |
Feuille constituée de 1 à 3 couches stratifiées de poly(éthylène téréphtalate) et d’un copolymère d’acide téréphtalique, d’acide sébacique et d’éthylène glycol, enduite sur une face d’un enduit acrylique résistant à l’abrasion et sur l’autre face d’un adhésif acrylique sensible à la pression, d’un enduit de méthylcellulose soluble dans l’eau et d’une feuille de protection en poly(éthylène téréphtalate) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3919 90 00 |
24 |
Feuille stratifiée réfléchissante:
|
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3919 90 00 |
25 |
Film consistant en un assemblage multicouches de poly(éthylénetéréphthalate) et copolymère de butyl acrylate et de méthylméthacrylate, revêtu sur une face d’une couche d’acrylique résistant à l’abrasion et contenant des nanoparticules d’étain d’antimoine et de noir de carbone et, sur l’autre face, d’un adhésif acrylique sensible à la pression et d’une bande protectrice de poly(éthyléne téréphthalate) revêtue de silicone |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 3919 90 00 |
26 |
Film d’éthylène-acétate de vinyle:
|
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3919 90 00 |
27 |
Films en poly(éthylènetéréphthalate), ayant une force d’adhérence de pas plus de 0,147 N/25 mm et une décharge électrostatique de pas plus de 500 V |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3919 90 00 |
28 |
Film de poly(chlorure de vinyle) ou de polyéthylène ou de toute autre polyoléfine:
|
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3919 90 00 |
29 |
Feuille en polyester recouverte sur les deux faces avec un adhésif en acrylique et/ou caoutchouc sensible à la pression, conditionnée en rouleaux d’une largeur de 45,7 cm au moins et de 132 cm au maximum (fournie avec une couche antiadhésive) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3919 90 00 |
33 |
Film autocollant transparent en poly(éthylène), sans aucune impureté ou défaut, recouvert sur une face d’un adhésif de contact acrylique, d’une épaisseur de 60 μm ou plus mais n’excédant pas 70 μm et d’une largeur de plus de 1 245 mm mais n’excédant pas 1 255 mm |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3919 90 00 |
35 |
Feuille stratifiée réfléchissante en rouleaux, d’une largeur de plus de 20 cm, présentant un motif en relief régulier, consistant en un film de polychlorure de vinyle enduit d’un côté avec:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3919 90 00 |
37 |
Film de poly(chlorure de vinyle) absorbant les UV:
|
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3919 90 00 |
39 |
Feuille en poly(chlorure de vinyle), d’une épaisseur inférieure à 1 mm, pourvue de billes en verre d’un diamètre n’excédant pas 100 μm, incorporées dans une substance adhésive |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3919 90 00 |
47 |
Film polarisant, en rouleaux, consistant en une pellicule d’alcool polyvinylique multicouche, doublé d’un côté et/ou de l’autre d’une feuille de triacétyl-cellulose et comprenant d’un côté un adhésif de contact et une feuille de protection amovible |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 9001 20 00 |
40 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3919 90 00 |
49 |
Feuille autoadhésive stratifiée réfléchissante consistant d’un film de poly(méthacrylate de méthyle) embouti sur une face d’une manière régulière, d’un film contenant des microsphères de verre, d’une couche adhésive et d’une feuille détachable |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3919 90 00 |
51 |
Feuille biaxialement orientée en poly(méthacrylate de méthyle), d’une épaisseur de 50 μm ou plus mais n’excédant pas 90 μm, même recouverte sur une face d’une couche adhésive et d’une feuille de protection amovible |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 51 00 |
30 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3919 90 00 |
55 |
Rouleaux de film de polypropylène bi-orienté, avec:
utilisé pour protéger les écrans LCD lors de la fabrication des modules LCD (1) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 3919 90 00 |
60 |
Feuille réfléchissante comprenant:
|
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3919 90 00 |
63 |
Film tricouche co-extrudé,
|
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3919 90 00 |
65 |
Film autoadhésif d’une épaisseur égale ou supérieure à 40 μm, mais ne dépassant pas 400 μm, consistant en une ou plusieurs couches de poly(éthylène téréphtalate) transparent, métallisé ou teint, recouvert, sur une face, d’un revêtement résistant aux rayures et, sur l’autre, d’un adhésif sensible à la pression et d’une pellicule antiadhésive |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3919 90 00 |
70 |
Disques à polir auto-adhésifs de polyuréthane microporeux, revêtus ou non d’un tampon |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 10 25 |
10 |
Feuille d’une épaisseur n’excédant pas 0,20 mm, en un mélange de polyéthylène et d’un copolymère d’éthylène et d’octène-1, et présentant des impressions en forme de losange, destinée à recouvrir les deux faces d’une pellicule en caoutchouc non vulcanisé (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 10 89 |
20 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3920 10 25 |
20 |
Feuille en polyéthylène, du type utilisé pour les rubans encreurs de machines à écrire |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 10 28 |
91 |
Film de poly(éthylène) d’une épaisseur de 19 μm (± 1), imprimé d’un motif graphique de huit couleurs différentes sur une face et d’une seule couleur sur l’autre, ce motif étant également:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 10 89 |
30 |
Feuille en copolymère d’éthylène et acétate de vinyle (EVA):
|
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 10 89 |
40 |
Feuille multicouche avec revêtement acrylique et stratifiée en couche de polyéthylène haute densité, d’une épaisseur totale de 0,8 mm ou plus mais n’excédant pas 1,2 mm |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 20 21 |
30 |
Feuille de polypropylène biaxalement orientée, recouverte d’une couche extérieure de polyéthylène, d’une épaisseur totale de 11,5 μm ou plus mais n’excédant pas 13,5 μm |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 20 29 |
92 |
Film orienté monoaxialement, d’une épaisseur totale n’excédant pas 75 μm, composé de deux ou trois couches, chaque couche contenant un mélange de polypropylène et de polyéthylène, avec une couche médiane contenant ou non du dioxyde de titane, ayant:
selon les méthodes d’analyse ASTM D 882/ISO 527-3 |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 20 29 |
93 |
Feuille orientée monoaxialement, constituée de trois couches, chaque couche étant constituée d’un mélange de polypropylène et d’un copolymère d’éthylène et d’acétate de vinyle, ayant:
|
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 20 29 |
94 |
Film tricouche co-extrudé,
|
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 20 80 |
92 |
Feuille ou bande stratifiée, constituée d’une feuille d’une épaisseur de 181 μm ou plus mais n’excédant pas 223 μm composée d’un mélange d’un copolymère de propylène et d’éthylène et d’un copolymère de styrène-éthylène-butylène-styrène (SEBS) recouverte sur une face d’une couche d’un copolymère de styrène-éthylène-butylène-styrène (SEBS) et d’une couche de polyester |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 43 10 |
92 |
Feuille en poly(chlorure de vinyle), stabilisée contre les rayons ultraviolets, sans trou, même microscopique, d’une épaisseur de 60 μm ou plus mais n’excédant pas 80 μm, et contenant 30 parts ou plus mais pas plus de 40 parts de plastifiant pour 100 parts de poly(chlorure de vinyle) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 43 10 |
94 |
Feuille d’une réflexion spéculaire de 70 ou plus, mesurée à un angle de 60 ° en utilisant un luisancemètre (d’après la méthode ISO 2813:2000), constituée d’une ou de deux couches de poly(chlorure de vinyle) enduites sur les deux faces d’une couche de matière plastique, d’une épaisseur de 0,26 mm ou plus mais n’excédant pas 1,0 mm, recouverte sur la surface brillante d’une feuille protectrice en polyéthylène, en rouleaux d’une largeur de 1 000 mm ou plus mais n’excédant pas 1 450 mm, destinée à être utilisée dans la fabrication de produits de la position 9403 (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 49 10 |
93 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3920 43 10 |
95 |
Feuille stratifiée réfléchissante, constituée d’une feuille de poly(chlorure de vinyle) et d’une feuille en une autre matière plastique totalement emboutie d’une manière régulière pyramidale, recouverte sur une face d’une feuille de protection amovible |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 43 10 |
96 |
Feuille, d’une réflexion spéculaire de 70 ou plus mesurée à un angle de 60 ° en utilisant un luisancemètre (d’après la méthode ISO 2813:2000), constituée d’une couche de poly(éthylène téréphtalate) et d’une couche de poly(chlorure de vinyle) coloré, destinée à recouvrir des panneaux et des portes du type utilisé pour la fabrication d’appareils domestiques (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 43 10 |
97 |
Feuille gaufrée jusqu’à une profondeur de 12 μm ou moins, d’une réflexion spéculaire de 7 ou plus mais n’excédant pas 17, mesurée à un angle de 60 ° en utilisant un luisancemètre (d’après la méthode ISO 2813:2000), constituée d’au moins deux couches de poly(chlorure de vinyle), d’une épaisseur totale n’excédant pas 0,5 mm, recouverte sur le côté gaufré d’une feuille protectrice, en rouleaux d’une largeur de 1 400 mm ou plus mais n’excédant pas 1 420 mm, destinée à être utilisée dans la fabrication de produits de la position 9403 (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 51 00 |
10 |
Plaque en poly(méthacrylate de méthyle), avec un revêtement antistatique, de dimensions de 738 mm × 972 mm (± 1,5 mm) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 51 00 |
20 |
Plaque en poly(méthacrylate de méthyle) contenant du trihydroxyde d’aluminium, d’une épaisseur de 3,5 mm ou plus mais n’excédant pas 19 mm |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 51 00 |
40 |
Plaques en polyméthacrylate de méthyle conformes aux normes EN 4364 (MIL-P-5425E), EN 4365 (MIL-P-8184) et EN 4366 (MIL-PRF-25690) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 59 90 |
10 |
Feuille non cellulaire et non stratifiée de copolymère modifié d’acrylate d’acrylonitrile/de méthyle, ayant une épaisseur égale ou supérieure à 1,0 mm mais inférieure à 1,3 mm, conditionnée en rouleaux |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 59 90 |
20 |
Feuille stratifiée réfléchissante, constituée d’une couche d’époxy-acrylate estampée sur une face d’un motif régulier, recouverte sur les deux faces d’une ou plusieurs couches de matière plastique |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 59 90 |
30 |
Feuille réfléchissante non auto-adhésive, constituée de plusieurs couches:
|
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 62 19 |
01 |
Feuille opaque coextrudée en poly(éthylène téréphtalate), d’une épaisseur de 50 μm ou plus mais n’excédant pas 350 μm, constituée notamment d’une couche contenant du noir de carbone |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 62 19 |
03 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3920 62 19 |
07 |
Pellicule en poly(éthylène téréphtalate), non revêtue d’une couche adhésive, d’une épaisseur n’excédant pas 25 μm:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 62 19 |
09 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3920 62 19 |
11 |
Feuille en poly(éthylène téréphtalate) seulement, d’une épaisseur totale n’excédant pas 120 μm, constituée d’une ou deux couches contenant chacune dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite d’adhésif ou d’autres matériaux |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 62 19 |
13 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3920 62 19 |
17 |
Feuille stratifiée en poly(éthylène téréphtalate) seulement, d’une épaisseur totale n’excédant pas 120 μm, constituée d’une couche seulement métallisée et d’une ou deux couches contenant chacune dans la masse un colorant et/ou un matériau absorbant les UV, non enduite d’adhésif ou d’autres matériaux |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 62 19 |
19 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3920 62 19 |
20 |
Pellicule réfléchissante en polyester, présentant des impressions en forme de pyramides, destinée à la fabrication d’autocollants et badges de sécurité, de vêtements de sécurité et leurs accessoires, ou de cartables, sacs ou contenants similaires (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 62 19 |
21 |
Feuille en poly(éthylène téréphtalate), recouverte sur une face ou sur les deux faces d’une couche en polyester modifié, d’une épaisseur totale de 7 μm ou plus mais n’excédant pas 11 μm, destinée à la fabrication de bandes vidéo avec une couche magnétique de pigments métalliques et d’une largeur de 8 mm ou de 12,7 mm (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 62 19 |
23 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3920 62 19 |
24 |
Film de poly(éthylène téréphtalate) d’une épaisseur de 186 μm ou plus mais n’excédant pas 191 μm, revêtu sur une face d’une couche acrylique présentant un motif de matrice |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 62 19 |
26 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3920 62 19 |
37 |
Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d’une épaisseur n’excédant pas 12 μm, revêtue sur une face d’une couche d’oxyde d’aluminium d’une épaisseur n’excédant pas 35 nm |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 62 19 |
39 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3920 62 19 |
41 |
Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d’une épaisseur de 18 μm ou plus mais n’excédant pas 25 μm, ayant:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 62 19 |
43 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3920 62 19 |
47 |
Feuilles ou rouleaux en poly(éthylène téréphtalate):
|
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 62 19 |
49 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3920 62 19 |
51 |
Feuille de poly(éthylène téréphtalate), de poly(éthylène naphtalate) ou de polyester similaire, recouverte sur une face de métal et/ou d’oxydes de métaux, contenant en poids moins de 0,1 % d’aluminium, d’une épaisseur n’excédant pas 300 μm et d’une résistivité de surface n’excédant pas 10 000 ohms (par carré) (d’après la méthode ASTM D 257-99) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 62 19 |
53 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3920 62 19 |
54 |
Feuille mate en poly(éthylène téréphtalate), d’une réflexion spéculaire de 15 mesurée à un angle de 45 ° et de 18 mesurée à un angle de 60 ° en utilisant un luisancemètre (d’après la méthode ISO 2813:2000) et d’une largeur de 1 600 mm ou plus |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 62 19 |
56 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3920 62 19 |
57 |
Feuille en poly(éthylène téréphtalate) blanc, teintée dans la masse, d’une épaisseur de 185 μm ou plus mais n’excédant pas 253 μm, enduite sur les deux faces d’une couche antistatique |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 62 19 |
59 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3920 62 19 |
73 |
Pellicule iridescente en polyester et poly(méthacrylate de méthyle) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 69 00 |
40 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3920 62 19 |
75 |
Film de poly(éthylène téréphtalate) transparent:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 62 19 |
77 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3920 62 19 |
80 |
Feuille en poly(éthylène téréphtalate), d’une épaisseur n’excédant pas 20 μm, recouvert sur les deux faces d’une couche étanche au gaz consistant en une matrice de polymères dans lequel est dispersée de la silice d’une épaisseur n’excédant pas 2 μm |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 62 19 |
82 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3920 69 00 |
20 |
Feuille en poly(éthylène naphtalène-2,6-dicarboxylate) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 79 90 |
10 |
Film en acétobutyrate de cellulose, combiné ou non à une couche de polycarbonate, d’une épaisseur n’excédant pas 0,81 mm, à micro-volets ayant un angle de vision typique de 30 degrées mesuré de chaque côté de la normale à la surface |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 91 00 |
51 |
Feuille en poly(butyral de vinyle) contenant en poids au moins 25 %, mais pas plus de 28 %, de phosphate de triisobutyle utilisé comme plastifiant |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 91 00 |
52 |
Feuille en poly(butyral de vinyle):
|
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 91 00 |
91 |
Feuille en poly(butyral de vinyle) comportant une bande colorée dégradée |
3 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 91 00 |
92 |
Feuille plastifiée en butyral de polyvinyle, contenant en poids:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 91 00 |
93 |
Feuille en poly(éthylène téréphtalate), métallisée ou non sur une ou les deux faces, ou feuille stratifiée de feuilles en poly(éthylène téréphtalate), métallisée sur les faces externes seulement, et ayant les caractéristiques suivantes:
destinée à être utilisée dans la fabrication de verre stratifié réfléchissant la chaleur ou décoratif (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 91 00 |
95 |
Film de poly(butyral de vinyle) tricouche co-extrudé, présentant une bande colorée graduée, et contenant du bis(2-éthylhexanoate) de 2,2′-éthylènedioxydiéthyle comme plastifiant dans une proportion égale ou supérieure à 29 % mais n’excédant pas 31 % en poids |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 92 00 |
30 |
Film en polyamide, d’une épaisseur n’excédant pas 20 μm, recouvert sur les deux faces d’une couche étanche au gaz consistant en une matrice de polymères dans lequel est dispersée de la silice d’une épaisseur n’excédant pas 2 μm |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 99 28 |
40 |
Film fabriqué à partir d’un polymère contenant les monomères suivants:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 99 28 |
50 |
Film thermoplastique à base de polyuréthane, d’une épaisseur égale ou supérieure à 250 μm mais inférieure ou égale à 350 μm, recouvert d’un côté d’une pellicule de protection amovible |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 99 28 |
60 |
Ruban, bande ou plaque de silicone:
entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 et 8528 (1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 99 28 |
70 |
Feuilles de résine époxyde sur rouleaux, dotées de propriétés conductrices, contenant:
|
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 99 59 |
25 |
Pellicule en poly(1-chlorotrifluoroéthylène) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 99 59 |
50 |
Feuille de polytétrafluoroéthylène non-microporeuse, sous forme de rouleaux, d’une épaisseur de 0,019 mm ou plus mais n’excédant pas 0,14 mm, imperméable à la vapeur d’eau |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 99 59 |
55 |
Membrane échangeuse d’ions, en matière plastique fluorée |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 99 59 |
60 |
Feuille d’un copolymère d’alcool vinylique, soluble dans l’eau froide, d’une épaisseur de 34 μm ou plus mais n’excédant pas 90 μm, d’une résistance à la rupture par traction de 20 MPa ou plus mais n’excédant pas 45 Mpa et d’un allongement à la rupture de 250 % ou plus mais n’excédant pas 900 % |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3920 99 90 |
20 |
Film anisotrope conducteur, en rouleau, d’une largueur de 1,5 mm ou plus, mais n’excédant pas 3,15 mm, et d’une longueur maximale de 300 m, utilisé pour unir les composants électroniques des écrans à cristaux liquides ou écrans plasma |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3921 13 10 |
10 |
Feuille de mousse de polyuréthane, d’une épaisseur de 3 mm (± 15 %) et d’une densité de 0,09435 ou plus mais n’excédant pas 0,10092 |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3921 19 00 |
91 |
Feuille en polypropylène microporeuse d’une épaisseur n’excédant pas 100 μm |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3921 19 00 |
93 |
Bande en polytétrafluoroéthylène microporeux sur un support en nontissé, destinée à être utilisée dans la fabrication de filtres pour équipement de dialyse rénale (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3921 19 00 |
95 |
Feuille en polyethersulfone, d’une épaisseur n’excédant pas 200 μm |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3921 19 00 |
96 |
Feuille alvéolaire, constituée d’une couche de polyéthylène d’une épaisseur de 90 μm ou plus mais n’excédant pas 140 μm et d’une couche de cellulose régénérée d’une épaisseur de 10 μm ou plus mais n’excédant pas 40 μm |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3921 90 10 |
10 |
Plaque composite en poly(éthylène téréphtalate) ou en poly(butylène téréphtalate), armée de fibres de verre |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3921 90 10 |
20 |
Feuille de poly(éthylène téréphtalate) renforcée sur une face ou sur les deux faces par une couche de fibres unidirectionnelles en polyéthylène téréphtalate, et imprégnée de polyuréthane ou de résine époxyde |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3921 90 55 |
20 |
Fibre de verre préimprégnée contenant de la résine cyanate ester ou de la résine bismaléimide (B) triazine (T) mélangée avec de la résine époxyde, mesurant:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3921 90 55 |
25 |
Feuilles ou rouleaux préimprégnés contenant de la résine polyimide |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 7019 40 00 |
20 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3921 90 55 |
30 |
Feuilles ou rouleaux préimprégnés contenant de la résine époxyde bromée renforcés d’un tissu de verre, présentant
destinés à la fabrication de circuits imprimés (1) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 3921 90 60 |
91 |
Tissu de polytétrafluoroéthylène, enduit ou recouvert d’un copolymère de tétrafluoroéthylène et de trifluoroéthylène à chaînes latérales alkoxyperfluorées à groupes acide carboxylique ou acide sulfonique, même sous forme de sel de potassium ou de sodium |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 5407 71 00 |
20 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 5903 90 99 |
10 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 3921 90 60 |
93 |
Feuille, d’une réflexion spéculaire de 30 ou plus mais n’excédant pas 60 mesurée à un angle de 60 ° en utilisant un luisancemètre (d’après la méthode ISO 2813:2000), constituée d’une couche de poly(éthylène téréphtalate) et d’une couche de poly(chlorure de vinyle) coloré, jointes par un revêtement adhésif métallisé, destinée à recouvrir des panneaux et des portes du type utilisé pour la fabrication d’appareils domestiques (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3923 30 90 |
10 |
Réservoir en polyéthylène, pour hydrogène comprimé,
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3926 90 92 |
20 |
Pellicule ou feuille réfléchissante constituée d’une face supérieure en poly(chlorure de vinyle) présentant des impressions régulières en forme de pyramides, thermoscellée en lignes parallèles ou en forme de grilles, à un dos en matière plastique ou en tissu tricoté ou tissé, recouvert d’un côté de matière plastique |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3926 90 97 |
10 |
Microsphères de polymère de divinylbenzène, d’un diamètre de 4,5 μm ou plus mais n’excédant pas 80 μm |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3926 90 97 |
15 |
Ressort à lames avec traverse en matière plastique renforcée de fibre de verre, destiné à être utilisé dans la fabrication de systèmes de suspension pour véhicules automobiles (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3926 90 97 |
25 |
Microsphères non expansibles d’un copolymère d’acrylonitrile, de méthacrylonitrile et de méthacrylate d’isobornyle, d’un diamètre de 3 μm ou plus mais n’excédant pas 4,6 μm |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 3926 90 97 |
55 |
Produit plat en polyéthylène perforé dans des directions opposées, d’une épaisseur de 600 μm ou plus mais n’excédant pas 1 200 μm et d’un poids de 21 g/m2 ou plus mais n’excédant pas 42 g/m2 |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 4007 00 00 |
10 |
Fils et cordes de caoutchouc vulcanisé siliconé |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 4016 99 97 |
20 |
Bouchon d’étanchéité en caoutchouc souple destiné à la fabrication de condensateurs électrolytiques (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 4016 99 97 |
30 |
Vessie pour la vulcanisation de pneus |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
4105 10 00 |
|
Peaux épilées d’ovins, préparées, autres que celles de la position 4114, tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
4105 30 90 |
||||||||||||||||||||||
|
4106 21 00 |
|
Peaux épilées de caprins, préparées, autres que celles de la position 4114, tannées ou retannées mais sans autre préparation ultérieure, même refendues |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
4106 22 90 |
||||||||||||||||||||||
|
4106 31 00 |
|
Peaux épilées d’autres animaux et peaux d’animaux dépourvus de poils, préparées, autres que celles de la position 4114, simplement tannées |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
4106 32 00 |
||||||||||||||||||||||
|
4106 40 90 |
||||||||||||||||||||||
|
4106 92 00 |
||||||||||||||||||||||
|
ex 5004 00 10 |
10 |
Fils de soie (autres que les fils de déchets de soie) non conditionnés pour la vente au détail, écrus, décrués ou blanchis, entièrement en soie |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 5005 00 10 |
10 |
Fils entièrement de bourre de soie (schappe), non conditionnés pour la vente au détail |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 5005 00 90 |
10 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 5205 31 00 |
10 |
Fil retors de coton blanchi à six brins, titrant en fils simples 925 dtex ou plus, mais n’excédant pas 989 dtex, pour la fabrication de tampons. (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
5208 11 10 |
|
Gaze à pansement |
5,2 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 5402 45 00 |
20 |
Fils entièrement en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de m-phénylènediamine et d’acide isophtalique |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 5402 47 00 |
10 |
Fil de filaments synthétiques bicomposés, non texturés, sans torsion, titrant 1 650 décitex ou plus, mais pas plus de 1 800 décitex, constitué de 110 filaments ou plus, mais de pas plus de 120 filaments, chaque filament ayant une âme de poly(éthylène téréphtalate) et une enveloppe de polyamide-6, contenant en poids 75 % ou plus mais pas plus de 77 % de poly(éthylène téréphtalate), destiné à être utilisé dans la fabrication de revêtements de toits (roofings) (1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 5402 47 00 |
20 |
Fil monofilaments bicomposants de 30 décitex ou moins, consistant en:
destiné à être utilisé pour la production de tissus de filtration (1) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 5402 49 00 |
30 |
Fils d’un copolymère d’acide glycolique et d’acide lactique, destinés à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 5402 49 00 |
50 |
Fils de poly(alcool vinylique), non texturés |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 5402 49 00 |
70 |
Fils de filaments synthétiques, non retors, contenant en poids 85 % ou plus d’acrylonitrile, sous forme de mèche contenant 1 000 filaments continus ou plus mais pas plus de 25 000 filaments continus, d’un poids au mètre de 0,12 g ou plus mais n’excédant pas 3,75 g et d’une longueur de 100 m ou plus, destinés à la fabrication de fils de fibres de carbone (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 5404 19 00 |
20 |
Monofilaments de poly(1,4-dioxanone) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 5404 19 00 |
30 |
Monofilament non stérile d’un copolymère de 1,3-dioxan-2-one et de 1,4-dioxan-2,5-dione, destiné à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales (1) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 5404 19 00 |
50 |
Monofilaments de polyester ou de poly(butylène téréphtalate), d’une dimension de la coupe transversale de 0,5 mm ou plus mais n’excédant pas 1 mm, destinés à la fabrication de fermetures éclair (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 5404 90 90 |
20 |
Lame de polyimide |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 5407 10 00 |
10 |
Tissu constitué de fils de filament de chaine en polyamide-6,6 et de fils de filament de trame en polyamide-6,6, en polyurethane et en un copolymére d’acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4′-oxybis (phénylèneamine) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 5503 11 00 |
10 |
Fibres synthétiques discontinues d’un copolymère d’acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4′-oxybis(phénylèneamine), d’une longueur n’excédant pas 7 mm |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 5601 30 00 |
40 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 5503 40 00 |
10 |
Fibres discontinues de polypropylène creuses:
entrant dans la fabrication de couches et de langes pour bébés et d’autres articles d’hygiène (1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 5503 90 00 |
20 |
Fibres de poly(alcool vinylique), même acétalisées |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 5506 90 00 |
10 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 5601 30 00 |
10 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 5603 11 10 |
10 |
Nontissé de poly(alcool vinylique), en pièces ou simplement découpé de forme carrée ou rectangulaire:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 5603 11 90 |
10 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 5603 12 10 |
10 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 5603 12 90 |
10 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 5603 91 10 |
10 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 5603 91 90 |
10 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 5603 92 10 |
10 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 5603 92 90 |
10 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 5603 11 10 |
20 |
Nontissés, d’un poids inférieur ou égal à 20 g/m2, contenant des filaments obtenus par filature directe et par fusion soufflage, assemblés en couches superposées, les deux couches extérieures contenant des filaments continus fins (d’un diamètre supérieur à 10 μm, mais n’excédant pas 20 μm) et la couche intérieure contenant des filaments continus très fins (d’un diamètre supérieur à 1 μm, mais n’excédant pas 5 μm), pour la fabrication de couches pour bébés et articles hygiéniques similaires (1) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 5603 11 90 |
20 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 5603 12 90 |
30 |
Nontissé en pièces ou simplement découpés, de forme carrée ou rectangulaire, en polyamide aromatique obtenu par polycondensation de m-phénylènediamine et d’acide isophtalique |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 5603 13 90 |
30 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 5603 14 90 |
10 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 5603 92 90 |
60 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 5603 93 90 |
40 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 5603 94 90 |
30 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 5603 12 90 |
50 |
Nontissé:
|
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 5603 12 90 |
60 |
Nontissé de fibres obtenues par filage direct de polyéthylène, d’un poids de plus de 60 g/m2 mais n’excédant pas 80 g/m2 et d’une résistance à l’air (Gurley) de 8 s ou plus mais n’excédant pas 36 s (d’après la méthode ISO 5636/5) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 5603 13 90 |
60 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 5603 12 90 |
70 |
Nontissés de polypropylène:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 5603 13 90 |
70 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 5603 92 90 |
40 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 5603 93 90 |
10 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 5603 13 10 |
10 |
Nontissé non conducteur consistant en un film central de poly(éthylène téréphtalate) recouvert sur chaque face de fibres unidirectionnelles en poly(éthylène téréphtalate) revêtues de résine non conductrice résistante aux hautes températures, dont le poids au mètre carré est compris entre 147 et 265 g, d’une résistance anisotrope à la traction dans les deux sens, destiné à être utilisé comme matériau d’isolation électrique |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 5603 14 10 |
10 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 5603 13 10 |
20 |
Non tissé obtenu par filage direct de polyéthylène, avec revêtement,
|
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 5603 14 90 |
30 |
Nontissé, constitué par une feuille élastomérique centrale recouverte sur chaque face d’une couche de filaments de polypropylène obtenus par filage direct, d’un poids de 200 g/m2 ou plus mais n’excédant pas 300 g/m2 |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 5603 92 90 |
20 |
Nontissés constitués par une couche centrale obtenue par pulvérisation d’un élastomère thermoplastique fondu, recouverte sur chaque face d’une couche thermoscellée de filaments de polypropylène |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 5603 93 90 |
20 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 5603 92 90 |
70 |
Nontissé, constitué de multiple couches d’un mélange de fibres obtenues par pulvérisation du polymère fondu et de fibres discontinues de polypropylène et de polyester, même stratifié sur une face ou sur les deux faces avec des filaments de polypropylène obtenus par filage direct, d’une épaisseur totale n’excédant pas 50 mm |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 5603 94 90 |
40 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 5603 92 90 |
80 |
Toile polyoléfine non tissée, constituée d’une couche d’élastomère recouverte sur chaque face d’une couche de filaments de polyoléfine:
entrant dans la fabrication d’articles de puériculture (1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 5603 93 90 |
50 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 5603 94 90 |
20 |
Joncs de fibres acryliques, d’une longueur n’excédant pas 50 cm, destinés à la fabrication de pointes pour marqueurs (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 5607 50 90 |
10 |
Lien non stérile en poly(acide glycolique) ou constitué d’un copolymère d’acide glycolique et d’acide lactique, natté ou tressé, avec âme, destiné à la fabrication de ligatures pour sutures chirurgicales (1) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 5803 00 10 |
91 |
Tissu à point de gaze de coton, d’une largeur de moins de 1 500 mm |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 5903 10 90 |
10 |
Tissu ou étoffe de bonneterie, enduit ou recouvert sur une face d’une couche de matières plastiques artificielles, dans laquelle sont incorporées des microsphères |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 5903 20 90 |
10 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 5903 90 99 |
20 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 5906 99 90 |
10 |
Tissu caoutchouté, constitué de fils de chaîne en polyamide-6,6 et de fils de trame en polyamide-6,6, en polyuréthanne et en un copolymère d’acide téréphtalique, de p-phénylènediamine et de 3,4′-oxybis(phénylèneamine) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 5907 00 00 |
10 |
Tissu enduit d’une matière adhésive dans laquelle sont incorporées des sphères d’un diamètre n’excédant pas 150 μm |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 5911 10 00 |
10 |
Feutre à l’aiguille en fibres synthétiques, ne contenant pas de polyester, même contenant des particules catalytiques prises au piège dans les fibres synthétiques, enduite ou recouverte sur un côté d’un film en polytétrafluoroéthylène, destiné à la fabrication de produits de filtration (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 5911 90 90 |
30 |
Parties d’appareils pour la filtration ou la purification de l’eau par osmose inverse, constituées essentiellement de membranes en matière plastique renforcées intérieurement par du tissu, tissé ou non tissé, enroulées autour d’un tube perforé contenu dans un cylindre en matière plastique dont la paroi a une épaisseur qui n’excède pas 4 mm, l’ensemble pouvant être contenu dans un cylindre dont l’épaisseur de la paroi est de 5 mm ou plus |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8421 99 00 |
92 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 5911 90 90 |
40 |
Tampons de polissage en polyester non tissé multicouche, imprégné de polyuréthane |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 6805 10 00 |
10 |
Abrasif constitué par des particules de forme identique, sur support |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 6805 20 00 |
10 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 6805 30 00 |
10 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 6813 89 00 |
10 |
Garnitures de friction, d’une épaisseur inférieure à 20 mm, non montées, destinées à la fabrication de composants de friction des types utilisés dans les boîtes de vitesse et embrayages automatiques (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 6903 90 90 |
20 |
Tubes et supports de réacteurs en carbure de silicium, du type utilisé pour équiper des fours de diffusion et d’oxydation pour la production de matières semi-conductrices |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 6909 19 00 |
20 |
Rolleaux ou billes en nitrure de silicium (Si3N4) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 6909 19 00 |
30 |
Support pour catalyseurs constitué d’éléments céramiques poreux en cordiérite ou en mullite, d’un volume global n’excédant pas 65 l, munis, par cm2 de section transversale d’au moins un canal continu, ouvert à ses deux extrémités ou obturé à l’une des extrémités |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 6909 19 00 |
50 |
Ouvrages en céramique faits de filaments continus d’oxydes céramiques, contenant en poids:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 6914 90 00 |
20 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 6909 19 00 |
60 |
Supports pour catalyseurs, constitués de pièces poreuses en céramique, à base d’un mélange de carbure de silicium et de silicium, d’une dureté inférieure à 9 sur l’échelle de Mohs, d’un volume total n’excédant pas 65 litres, et muni d’un ou plusieurs canaux fermés sur chaque cm2 de la surface de la section transversale, à l’extrémité |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 6909 19 00 |
70 |
Supports pour catalyseurs ou filtres catalytiques, constitués de pièces en céramique poreuse, à base essentiellement d’oxydes d’aluminium et de titane, d’un volume total n’excédant pas 65 litres et munis d’au moins un canal (non obturé ou obturé à une extrémité) par cm2 de la surface de la section transversale |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 6909 19 00 |
80 |
Dissipateurs thermiques en céramique, contenant en poids:
destinés à maintenir la température de fonctionnement des transistors, diodes et circuits intégrés dans les produits classés dans les positions 8521 et 8528 (1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 6914 90 00 |
30 |
Microsphères en céramique, transparentes, obtenues à partir de dioxyde de silicium et de dioxyde de zirconium, d’un diamètre de plus de 125 μm |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 7002 10 00 |
10 |
Billes de verre E, d’un diamètre de 18,5 mm ou plus mais n’excédant pas 26 mm |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 7005 10 25 |
10 |
Verre flotté (float-glass):
|
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 7005 10 30 |
10 |
Verre flotté (float-glass):
|
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 7006 00 90 |
50 |
Plaque de verre dont la diagonale mesure 81 cm ou plus mais n’excède pas 186 cm, fournie avec une pellicule en treillis ou un dépôt conducteur pulvérisé pour une protection CEM et une pellicule absorbant les proches infrarouges avec, en option, des couches supplémentaires renforçant la couleur/l’antireflets sur l’un des deux côtés |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 7006 00 90 |
60 |
Plaques de verre sodo-calcique dont:
|
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 8529 90 92 |
46 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 7006 00 90 |
70 |
Verre flotté:
|
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 7007 19 20 |
10 |
Contre-écran en verre dont la diagonale est de 81,28 cm (± 1,5 cm) ou plus mais n’excède pas 185,42 cm (± 1,5 cm) constitué de verre trempé; il est recouvert soit d’une feuille de tôle ou de bande déployée et d’une feuille absorbant les rayons infrarouges, soit d’un revêtement conducteur appliqué par pulvérisation cathodique, éventuellement revêtu d’une couche antiréfléchissante sur une face ou sur les deux faces. À utiliser dans la fabrication des produits classés dans la position 8528 (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 7007 19 20 |
20 |
Plaque de verre trempé ou durci d’une diagonale égale ou supérieure à 81 cm mais n’excédant pas 186 cm, recouverte d’une ou de plusieurs couches de polymère, peinte ou non, comportant ou non de la céramique colorée ou noire sur les bords périphériques, et destinée à entrer dans la fabrication de produits relevant de la position 8528 (1) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 7007 29 00 |
10 |
Contre-écran en verre dont la diagonale est de 81,28 cm (± 1,5 cm) ou plus mais n’excède pas 185,42 cm (± 1,5 cm), constitué de 2 plaques de verre stratifiées; il est recouvert soit d’une feuille de tôle ou de bande déployée et d’une feuille absorbant les rayons infrarouges, soit d’un revêtement conducteur appliqué par pulvérisation cathodique, éventuellement revêtu d’une couche antiréfléchissante sur une face ou sur les deux faces |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 7009 91 00 |
10 |
Miroir en verre non encadré,
|
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 7011 10 00 |
10 |
Lentilles en verre, pourvues de points réfringents ou d’éléments prismatiques, d’un diamètre extérieur supérieur à 121 mm mais n’excédant pas 125 mm |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
7011 20 00 |
|
Ampoules et enveloppes tubulaires, ouvertes, et leurs parties, en verre, sans garnitures pour tubes cathodiques |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 7014 00 00 |
10 |
Éléments d’optique en verre (autres que ceux de la position 7015), non travaillés optiquement, autres que la verrerie de signalisation |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 7019 12 00 |
01 |
Stratifils (rovings), titrant 2 600 tex ou plus mais pas plus de 3 300 tex et d’une perte au feu de 4 % ou plus mais n’excédant pas 8 % en poids (d’après la méthode ASTM D 2584-94) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 7019 12 00 |
21 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 7019 12 00 |
02 |
Stratifils (rovings), titrant 650 tex ou plus mais pas plus de 2 500 tex, enrobés d’une couche de polyuréthane même mélangé avec d’autres matières |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 7019 12 00 |
22 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 7019 12 00 |
03 |
Stratifils (rovings), titrant 392 tex ou plus mais pas plus de 2 884 tex, enrobés d’une couche d’un copolymère acrylique |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 7019 12 00 |
23 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 7019 12 00 |
04 |
Stratifils (rovings), titrant 417 tex ou plus mais pas plus de 3 180 tex, enrobés d’une couche de poly(acrylate de sodium) et de poly(acide acrylique) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 7019 12 00 |
24 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 7019 19 10 |
10 |
Fils de 33 tex ou d’un multiple de 33 tex (± 7,5 %), obtenus à partir de fibres de verre continues filables d’un diamètre nominale de 3,5 μm ou de 4,5 μm, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 3 μm ou plus mais n’excédant pas 5,2 μm, autres que ceux qui sont traités pour la fixation d’élastomères |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 7019 19 10 |
20 |
Fils de 10,3 tex ou plus, mais n’excédant pas 11,9 tex, obtenus à partir de fibres de verre continues filables, dont les fibres présentent un diamètre de 4,83 μm ou plus, mais n’excédant pas 5,83 μm |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 7019 19 10 |
25 |
Fils de 5,1 tex ou plus, mais n’excédant pas 6,0 tex, obtenus à partir de fibres de verre continues filables, dont les fibres présentent un diamètre de 4,83 μm ou plus, mais n’excédant pas 5,83 μm |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 7019 19 10 |
30 |
Fils de verre E de 22 tex (± 1,6 tex), obtenus à partir de fibres de verre continues filables d’un diamètre nominal de 7 μm, dont la majorité des fibres présente un diamètre de 6,35 μm ou plus mais n’excédant pas 7,61 μm |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 7019 19 10 |
50 |
Fils de 11 tex ou d’un multiple de 11 (+/– 7,5 %), obtenus à partir de filaments de verre continus filables, contenant en poids 93 % ou plus de dioxyde de silicium et présentant un diamètre nominal de 6 μm ou 9 μm, autres que ceux qui sont traités |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 7019 19 10 |
55 |
Corde de verre imprégnée de caoutchouc ou de matière plastique, obtenue à partir de filaments de verre de type K ou U, composée:
enduite d’un latex comprenant au moins une résine résorcinol-formaldéhyde et du polyéthylène chlorosulfoné |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 7019 19 10 |
60 |
Corde de verre haut module (de type K) imprégnée de caoutchouc, obtenue à partir de fils de filaments de verre haut module tordus, enduite d’un latex comprenant une résine résorcinol-formaldéhyde avec ou sans vinylpyridine et/ou un caoutchouc acrylonitrile-butadiène hydrogéné (HNBR) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 7019 90 00 |
30 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 7019 19 10 |
70 |
Corde de verre imprégnée de caoutchouc ou de matière plastique, obtenue à partir de fils de filaments de verre tordus, enduite d’un latex comprenant au moins une résine résorcinol-formaldéhyde-vinylpyridine et un caoutchouc acrylonitrile-butadiène (NBR) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 7019 90 00 |
20 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 7019 19 10 |
80 |
Corde de verre imprégnée de caoutchouc ou de matière plastique, obtenue à partir de fils de filaments de verre tordus, enduite d’un latex comprenant au moins une résine résorcinol-formaldéhyde et du polyéthylène chlorosulfoné |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 7019 90 00 |
40 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 7019 39 00 |
50 |
Produit non tissé en fibres de verre non textiles, destiné à la fabrication de filtres à air ou de catalyseurs (1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 7019 40 00 |
10 |
Tissu de fibres de verre imprégné de résine époxy, présentant un coefficient de dilatation thermique entre 30 °C et 120 °C (d’ après la méthode IPC-TM-650) égal à:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 7019 90 00 |
10 |
Fibres de verre non textiles dont la majorité des fibres présente un diamètre inférieur à 4,6 μm |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 7201 10 11 |
10 |
Lingots de fonte brute d’une longueur ne dépassant pas 350 mm, d’une largeur ne dépassant pas 150 mm, d’un hauteur ne dépassant pas 150 mm |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 7201 10 30 |
10 |
Lingots de fonte brute d’une longueur ne dépassant pas 350 mm, d’une largeur ne excédant pas 150 mm, d’un hauteur ne excédant pas pas 150 mm, contenant en poids pas plus de 1 % de silicium |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
7202 50 00 |
|
Ferrosilicochrome |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 7202 99 80 |
10 |
Alliage fer-dysprosium, contenant en poids:
|
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 7320 90 10 |
91 |
Ressort spiral plat en acier trempé:
utilisé pour la fabrication de tendeurs de courroies de transmission pour moteurs à combustion interne (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 7325 99 10 |
20 |
Tête d’ancre en fonte ductile galvanisée trempée à chaud du type utilisé pour la fabrication d’ancres de terre |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 7326 20 00 |
20 |
Feutre métallique consistant en un enchevêtrement de fins fils en acier inoxydable d’un diamètre compris entre 0,017 mm et 0,070 mm, comprimés par frittage et laminage |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 7410 21 00 |
10 |
Tablette ou plaque de polytétrafluoroéthylène, contenant de l’oxyde d’aluminium ou du dioxyde de titane comme charge ou armée d’un tissu de fibres de verre, recouverte sur les deux faces d’une pellicule de cuivre |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 7410 21 00 |
30 |
Film de polyimide contenant ou non de la résine époxyde et/ou des fibres de verre, recouvert sur une face ou sur les deux faces d’une pellicule de cuivre |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 7410 21 00 |
40 |
Feuilles ou plaques
recouvertes sur une face ou sur les deux faces d’une pellicule de cuivre d’une épaisseur maximale de 0,15 mm |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 7410 21 00 |
50 |
Plaques
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 7419 99 90 |
91 |
Disque avec matériaux de déposition, constitué de siliciure de molybdène:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 7616 99 90 |
60 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 7601 20 99 |
10 |
Plaques et billettes d’aluminium allié secondaire contenant du lithium |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 7604 21 00 |
10 |
Profilés en alliage d’aluminium EN AW-6063 T5
destinés à la fabrication de marchandises de la position 8302 (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 7604 29 90 |
30 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 7604 29 10 |
10 |
Feuilles et barres d’alliages aluminium-lithium |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 7606 12 99 |
20 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 7605 19 00 |
10 |
Fil en aluminium non allié, d’un diamètre de 2 mm ou plus mais n’excédant pas 6 mm, recouvert d’une couche de cuivre d’une épaisseur de 0,032 mm ou plus mais n’excédant pas 0,117 mm |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 7606 12 92 |
20 |
Bande en alliage d’aluminium et de magnésium:
|
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 7607 11 90 |
20 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 7607 11 90 |
10 |
Feuilles d’aluminium lisses présentant les paramètres suivants:
du type de celles utilisées pour la gravure haute tension (1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 7607 11 90 |
30 |
Feuille d’aluminium stratifiée:
|
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 7607 20 90 |
10 |
Feuille aluminium multicouche d’une épaisseur totale n’excédant pas 0,123 mm composée d’une couche centrale en aluminium d’une épaisseur n’excédant pas 0,040 mm et d’une couche de support en polyamide et polypropylène ainsi que d’une couche de protection contre la corrosion par l’acide fluorhydrique, destinée à la fabrication de batteries lithium-polymère (1) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 7607 20 90 |
20 |
Feuille lubrifiante facilitant le forage, d’une épaisseur totale n’excédant pas 350 μm, composée
utilisée dans la fabrication de cartes de circuits imprimés (1) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 7613 00 00 |
20 |
Récipient en aluminium, sans soudure, pour gaz naturel comprimé ou hydrogène comprimé, entièrement gainé par une couverture de composite époxy-fibres de carbone, d’une contenance de 172 l (± 10 %) et d’un poids à vide n’excédant pas 64 kg |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 7616 99 90 |
15 |
Blocs d’aluminium aéronautique, du type utilisé dans la fabrication de pièces d’aéronefs |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
8104 11 00 |
|
Magnésium sous forme brute, contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8104 30 00 |
10 |
Poudre de magnésium
|
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 8104 90 00 |
10 |
Plaque de magnésium doucie et polie, de dimensions n’excédant pas 1 500 mm × 2 000 mm, revêtue sur une face de résine époxy insensible à la lumière |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8108 20 00 |
10 |
Titane spongieux |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8108 20 00 |
20 |
Lingots bruts de fusion en titane et alliages de titane d’un diamètre n’excédant pas 380 mm |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8108 20 00 |
30 |
Titane sous forme de poudre, dont le taux de passage dans une ouverture de maille de 0,224 mm est supérieur ou égal à 90 % en poids |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8108 30 00 |
10 |
Déchets et débris de titane et d’alliages de titane, exceptés ceux contenant en poids 1 % ou plus mais pas plus de 2 % d’aluminium |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8108 90 30 |
10 |
Barres en alliage de titane conformes aux normes EN 2002-1, EN 4267 ou DIN 65040 |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 8108 90 30 |
20 |
Barres, profilés et fils réalisés dans un alliage de titane et d’aluminium contenant en poids 1 % au moins et 2 % au plus d’aluminium, destinés à entrer dans la fabrication de silencieux et tuyaux d’échappement relevant des sous-positions 8708 92 ou 8714 10 00 (1) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 8108 90 30 |
30 |
Fil en alliage de titane, aluminium et vanadium(TiAl6V4), conforme aux normes AMS 4928 et AMS 4967 |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 8108 90 50 |
10 |
Alliage de titane et d’aluminium, contenant en poids 1 % ou plus mais pas plus de 2 % d’aluminium, en feuilles ou en rouleaux, d’une épaisseur de 0,49 mm ou plus mais n’excédant pas 3,1 mm, d’une largeur de 1 000 mm ou plus mais n’excédant pas 1 254 mm, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8714 10 00 (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8108 90 50 |
20 |
Alliage de titane, d’aluminium et de vanadium, contenant en poids 2,5 % ou plus mais pas plus de 3,5 % d’aluminium et 2,0 % ou plus mais pas plus de 3,0 % de vanadium, en feuilles ou en rouleaux, d’une épaisseur de 0,6 mm ou plus mais n’excédant pas 0,9 mm, d’une largeur n’excédant pas 1 000 mm, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8714 10 00 (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8108 90 50 |
30 |
Alliage à base de titane et de silicium, contenant en poids au moins 0,15 % de silicium, mais pas plus de 0,60 %, en plaques ou rouleaux, destiné à la fabrication de:
|
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 8108 90 50 |
40 |
Tôles en alliage de titane utilisées pour l’usinage de pièces de structure d’aéronefs (1) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 8108 90 50 |
50 |
Alliage de titane, sous forme de tôles, de bandes et de feuilles, cuivre et niobium contenant en poids 0,8 % ou plus, mais n’excédant pas 1,2 % de cuivre et 0,4 % ou plus, mais n’excédant pas 0,6 % de niobium |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 8108 90 50 |
60 |
Plaques, feuilles, bandes et lames d’alliage de titane, d’aluminium, de silicium et de niobium, contenant en poids:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8109 20 00 |
10 |
Zirconium non allié, sous forme de lingots, contenant en poids plus de 0,01 % de hafnium, destiné à être utilisé dans la fabrication de tubes pour l’industrie chimique (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8110 10 00 |
10 |
Antimoine sous forme de lingots |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8112 99 30 |
10 |
Alliage de niobium (columbium) et titane, sous forme de barres |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8113 00 90 |
10 |
Plaque de support en aluminium-carbure de silicium (AlSiC-9) pour circuits électroniques |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 8302 42 00 |
80 |
Roue dentée du type utilisé dans la fabrication de sièges de voiture inclinables |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 9401 90 80 |
10 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 8305 20 00 |
10 |
Agrafes d’une largeur de 12 mm (± 1 mm) et d’une profondeur de 8 mm (± 1 mm), utilisées dans les photocopieurs et les imprimantes (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8309 90 90 |
10 |
Fonds de boîtes en aluminium à ouverture complète à «anneau tracteur» d’un diamètre de 136,5 mm (± 1 mm) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8401 30 00 |
20 |
Cartouche de combustible à réseau hexagonal non irradié utilisée dans les réacteurs nucléaires (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8405 90 00 |
10 |
Corps métallique pour générateurs de gaz pour les pré- tendeurs de ceintures de sécurité pour véhicules automobiles |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 8708 21 10 |
10 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 8708 21 90 |
10 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 8407 31 00 |
10 |
Moteur à combustion interne à deux temps, d’une cylindrée n’excédant pas 30 cm3, destiné à la fabrication de trottinettes à moteur portables de la sous-position 8711 10 00 (1) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 8407 33 00 |
10 |
Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles, d’une cylindrée de 300 cm3 ou plus et d’une puissance de 6 kW ou plus mais n’excédant pas 20,0 kW, destinés à la fabrication
|
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 8407 90 80 |
10 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 8407 90 90 |
10 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 8407 90 10 |
10 |
Moteurs à essence à quatre temps, d’une cylindrée n’excédant pas 250 cm3, destinés à la fabrication de tondeuses à gazon de la sous-position 8433 11, de motofaucheuses de la sous-position 8433 20 10, de motohoues de la sous-position 8432 29 50, de broyeurs de jardin de la sous-position 8436 80 90 ou de scarificateurs de la sous-position 8432 29 10 (1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 8407 90 10 |
20 |
Moteurs à combustion interne à deux temps, d’une cylindrée n’excédant pas 125 cm3, destinés à la fabrication de tondeuses à gazon de la sous-position 8433 11 ou de chasse-neige relevant de la sous-position 8430 20 (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8407 90 90 |
20 |
Moteur compact à gaz de pétrole liquéfié(GPL), présentant
utilisé dans la construction de véhicules relevant de la position 8427 (1) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 8408 90 41 |
20 |
Moteurs diesel, d’une puissance n’excédant pas 15 kW, à deux ou trois cylindres, destinés à être utilisés dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8408 90 43 |
20 |
Moteurs diesel, d’une puissance n’excédant pas 30 kW, à 4 cylindres, destinés à être utilisés dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8409 99 00 |
10 |
Injecteurs à valve solénoïde pour une atomisation optimisée dans la chambre de combustion du moteur |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 8479 90 80 |
85 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 8412 21 80 |
50 |
Cylindre hydraulique d’un type utilisé dans la fabrication d’un godet d’une chargeuse sur pneus |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 8413 70 35 |
20 |
Pompe centrifuge monocellulaire présentant les caractéristiques suivantes:
|
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 8414 30 81 |
50 |
Compresseur électrique hermétique ou semi-hermétique à spirale et à vitesse variable, d’une puissance nominale de 0,5 kW ou plus, mais pas plus de 10 kW, d’une cylindrée n’excédant pas 35 cm3, du type utilisé dans les équipements frigorifiques |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 8414 30 89 |
20 |
Élément de système de climatisation des véhicules, consistant en un compresseur alternatif à arbre ouvert, d’une puissance supérieure à 0,4 kW mais ne dépassant pas 10 kW |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8414 59 20 |
30 |
Dissipateur de chaleur axial:
destiné à la fabrication d’ordinateurs (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8414 59 20 |
40 |
Ventilateur hélicoïde équipé d’un moteur électrique, d’une puissance n’excédant pas 2 W, utilisé dans la fabrication de produits relevant de la position 8528 (1) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 8414 90 00 |
20 |
Piston en aluminium, destiné à être incorporé dans un compresseur d’appareil pour le conditionnement de l’air de véhicules automobiles (1) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 8414 90 00 |
30 |
Système régulateur de pression, destiné à être incorporé dans un compresseur d’appareil pour le conditionnement de l’air de véhicules automobiles (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8414 90 00 |
40 |
Partie d’entraînement, utilisée pour compresseurs d’air intégrés dans des climatiseurs pour véhicules automobiles (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8415 90 00 |
20 |
Évaporateur en aluminium, destiné à la fabrication des machines et appareils de climatisation pour les automobiles (1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 8418 99 10 |
50 |
Evaporateur constitué d’ailettes en aluminium et d’un serpentin en cuivre du type utilisé dans les équipements frigorifiques |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 8418 99 10 |
60 |
Condenseur formé de deux tubes concentriques en cuivre du type utilisé dans les équipements frigorifiques |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 8419 89 98 |
30 |
Appareil de dépôt en phase vapeur, de parylène, destiné à la fabrication de «stents»médicamentés (1) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 8419 89 98 |
40 |
Appareil de préparation de solution pour le traitement de matériaux au moyen d’un procédé comportant une modification de température, à utiliser pour la fabrication de stents médicamentées (1) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 8421 99 00 |
91 |
Parties d’appareils pour la purification de l’eau par osmose inverse, se composant d’un faisceau de fibres creuses en matière plastique artificielle et à parois perméables, noyé à une extrémité dans un bloc de matière plastique artificielle et traversant, à l’autre extrémité, un bloc de matière plastique artificielle, le tout étant inséré ou non dans un cylindre |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8421 99 00 |
93 |
Éléments d’appareils pour la séparation ou la purification de gaz à partir de mélanges gazeux, consistant en un faisceau de fibres creuses et perméables inséré dans un conteneur, même perforé, d’une longueur totale de 300 mm ou plus mais n’excédant pas 3 700 mm et d’un diamètre n’excédant pas 500 mm |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8422 30 00 ex 8479 89 97 |
10 30 |
Machines et appareils destinés à la fabrication de cartouches d’imprimantes à jet d’encre à l’exception des appareils à moulage par injection (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8439 99 00 |
10 |
Rouleaux aspirants en acier allié, non perforés, moulés par centrifugation, d’une longueur de 3 000 mm ou plus et d’un diamètre extérieur de 550 mm ou plus |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8462 21 80 |
10 |
Une machine à commande numérique pour le sertissage des stents, comprenant une base, une tête de sertissage pneumatique et un mécanisme motorisé pour le positionnement du produit (bloc en V), pour le sertissage des stents dans le ballon d’un cathéter sous l’effet d’une pression radiale, machine utilisée dans la fabrication de stents médicamentés (1) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 8467 99 00 |
10 |
Interrupteurs mécaniques pour connecter des circuits électriques avec:
entrant dans la fabrication de machines classées dans la position 8467 (1) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 8536 50 11 |
35 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 8477 59 80 |
10 |
Machines et appareils pour le travail du caoutchouc ou des matières plastiques destinés à la fabrication de stents médicamentées (1) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 8477 80 99 |
10 |
Machines à couler ou à modifier la surface des membranes plastiques de la position 3921 |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8479 89 97 |
40 |
Échangeur de pression isobare avec un débit n’excédant pas 50 m3/h, équipé ou non d’une pompe de suralimentation |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 8479 89 97 |
50 |
Machines constitutives d’une chaîne de production servant à la fabrication de batteries lithium-ion destinées à équiper des voitures particulières électriques, utilisées pour la réalisation de cette chaîne de production (1) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 8479 90 80 |
80 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 8481 30 91 |
91 |
Clapets de non-retour en acier avec:
|
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 8481 80 59 |
10 |
Vanne de régulation d’air, constituée d’un moteur pas à pas et d’un pointeau de vanne, pour la régulation du ralenti dans des moteurs à injection de carburant |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8481 80 79 |
20 |
Dispositif d’électrovannes pour pression jusqu’à 875 bars |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8481 80 99 |
50 |
Robinet de service, formé par la combinaison d’une vanne à deux voies sur la conduite du liquide et d’une vanne à trois voies sur la conduite du gaz avec:
destiné à être utilisé dans la fabrication des climatiseurs extérieurs (1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 8481 80 99 |
60 |
Vanne à quatre voies composée:
servant à diriger le flux du réfrigérant et destinée à être utilisée dans la fabrication des climatiseurs extérieurs (1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 8483 40 29 |
50 |
Train d’engrenage de type roue cycloïdale, aux caractéristiques suivantes:
d’un type utilisé pour les bras de robots |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 8483 40 51 |
20 |
Boîte de vitesses, dotée d’un différentiel avec essieu, destinée à être utilisée dans la fabrication de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d’un siège de la sous-position 8433 11 51 (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8483 40 59 |
20 |
Variateur de vitesse hydrostatique, doté d’une pompe hydraulique et d’un différentiel avec essieu, destiné à être utilisé dans la fabrication de tondeuses à gazon autopropulsées équipées d’un siège de la sous-position 8433 11 51 (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8483 40 90 |
80 |
Boîte de transmission comportant
destinée à la construction de produits relevant de la position 8427 (1) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 8501 10 99 |
54 |
Moteur à courant continu sans balais, avec un diamètre externe n’excédant pas 25,4 mm, une vitesse nominale de 2 260 (± 15 %) ou 5 420 (± 15 %) tours/minute et une tension d’alimentation de 1,5 V ou 3 V |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8501 10 99 |
79 |
Moteur à courant continu avec balais et rotor interne avec un enroulement à trois phases, équipé ou non d’un entraînement à vis sans fin, dont la plage de température spécifiée s’étend au moins de – 20 °C à + 70 °C |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8501 10 99 |
80 |
Moteur pas à pas à courant continu,
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8501 10 99 |
81 |
Moteur pas à pas à courant continu, avec un avancement angulaire de 18 ° ou plus, un couple statique de 0,5 mNm ou plus, un support d’accouplement dont les dimensions extérieures ne dépassent pas 22 mm × 68 mm, un enroulement à deux phases et une puissance n’excédant pas 5 W |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8501 10 99 |
82 |
Moteur à courant continu sans balai, d’un diamètre extérieur ne dépassant pas 29 mm, d’une vitesse nominale de 1 500 (± 15 %) à 6 800 (± 15 %) tpm et d’une tension d’alimentation de 2 V ou 8 V |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8501 31 00 |
30 |
Moteur à courant continu, sans balais, avec un enroulement à trois phases, d’un diamètre extérieur de à 85 mm ou plus, mais n’excédant pas 115 mm, d’un couple nominal égal à 2,23 Nm (± 1,0 Nm), d’une puissance d’entraînement calculée à 1 550 t/m (± 350 t/m) de 120 W ou plus, mais n’excédant pas 520 W, fonctionnant à une tension d’alimentation de 12 V, équipé d’un circuit électronique muni de capteurs à effet Hall, destiné à être utilisé avec un dispositif de direction à assistance électrique (moteur pour servodirection électrique) (1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 8501 31 00 |
40 |
Moteur à courant continu à excitation permanente présentant
|
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 8501 33 00 |
30 |
Entraînement électrique pour véhicules à moteur, d’une puissance n’excédant pas 315 kW, comprenant:
|
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 8501 40 80 |
50 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 8501 53 50 |
10 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 8501 51 00 |
30 |
Servomoteur synchrone AC avec résolveur et frein pour une vitesse n’excédant pas 6 000 rpm, doté:
|
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 8501 52 20 |
50 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 8503 00 91 |
31 |
Rotor, muni à l’intérieur d’un ou de deux anneaux magnétiques incorporés ou non dans un anneau en acier |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8503 00 99 |
32 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 8503 00 99 |
31 |
Collecteur estampé d’un moteur électrique, ayant un diamètre extérieur n’excédant pas 16 mm |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8503 00 99 |
33 |
Stator pour moteur sans balai à servodirection électrique assistée avec une tolérance d’ovalisation de 50 μm |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 8503 00 99 |
34 |
Rotor pour moteur sans balai à servodirection électrique assistée avec une tolérance d’ovalisation de 50 μm |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 8503 00 99 |
35 |
Résolveur transmetteur pour moteur sans balais de direction assistée électrique |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 8504 31 80 |
20 |
Transformateur utilisé dans la fabrication d’inverseurs pour modules LCD (1) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 8504 31 80 |
30 |
Transformateurs de commutation, d’une capacité de puissance ne dépassant pas 1 kVA, destinés à la fabrication des convertisseurs statiques (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8504 40 90 |
20 |
Convertisseur de courant continu en courant continu |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8504 40 90 |
30 |
Convertisseur statique comprenant un circuit de commutation de puissance avec transistors bipolaires à grille isolée (IGBTs), enserré dans un boîtier, destiné à la fabrication de fours à micro-ondes de la sous-position 8516 50 00 (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8504 40 90 |
40 |
Modules de puissance à semi-conducteurs:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8504 50 95 |
20 |
Bobine de réactance ayant une inductance n’excédant pas 62 mH |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8504 50 95 |
30 |
Bobine de réactance monolithique multicouche, enserrée dans un boîtier du type CMS dont les dimensions extérieures n’excèdent pas 1,8 mm × 3,4 mm, destinée à la fabrication de produits de la sous-position 8517 11 00, 8517 12 00 ou 8517 69 31 (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8504 50 95 |
40 |
Bobine d’arrêt présentant:
utilisée dans la fabrication de cartes d’alimentation de modules LCD et LED (1) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 8504 90 11 |
10 |
Noyaux en ferrite, autres que pour collets de déviation |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8505 11 00 |
31 |
Aimant en ferrite, ayant une rémanence de 455 mT (± 15 mT) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8505 11 00 |
33 |
Aimants en alliage de néodyme, de fer et de bore, ayant la forme soit d’un rectangle à angles arrondis, dont les dimensions n’excèdent pas 15 mm × 10 mm × 2 mm, soit d’un disque, dont le diamètre n’excède pas 90 mm, comportant ou non un trou concentrique |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8505 19 90 |
31 |
Anneau de néodyme-ferro, d’un diamètre extérieur n’excédant pas 13 mm, d’un diamètre intérieur n’excédant pas 9 mm |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8505 20 00 |
30 |
Embrayage électromagnétique utilisé comme composant de compresseurs intégrés dans des climatiseurs pour véhicules automobiles (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8505 90 20 |
91 |
Solénoide avec un noyau-plongeur, opérant à une tension d’alimentation nominale de 24 V à un courant continu nominal de 0,08 A, destiné à la fabrication de produits de la position 8517 (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8506 50 90 |
10 |
Pile au lithium-iode dont les dimensions n’excèdent pas 9 mm × 23 mm × 45 mm, d’une tension n’excédant pas 2,8 V |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8506 50 90 |
20 |
Unité composée d’un maximum de 2 piles au lithium, enserrée dans une embase de circuits intégrés, comportant au maximum 32 connexions et incorporant un circuit de contrôle |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8506 50 90 |
30 |
Pile lithium-iode ou lithium-argent-oxyde de vanadium de dimensions n’excédant pas 28 mm × 45 mm × 15 mm et d’une capacité de 1,05 Ah ou plus |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8507 10 20 |
80 |
Batterie de démarrage au plomb-acide, présentant
destinée à la construction de voitures particulières et de véhicules commerciaux légers utilisant des régulateurs d’alternateur à haute régénération ou des systèmes marche/arrêt équipés de régulateurs d’alternateur à haute régénération (1) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 8507 30 20 |
30 |
Accumulateur au nickel-cadmium, de forme cylindrique, d’une longueur de 65,3 mm (± 1,5 mm) et d’un diamètre de 14,5 mm (± 1 mm), ayant une capacité nominale de 1 000 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8507 50 00 |
20 |
Accumulateur, de forme rectangulaire, d’une longueur n’excédant pas 69 mm, d’une largeur n’excédant pas 36 mm et d’une épaisseur n’excédant pas 12 mm, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8507 60 00 |
20 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 8507 50 00 |
30 |
Accumulateur au nickel-hydrure, de forme cylindrique, d’un diamètre n’excédant pas 14,5 mm, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8507 60 00 |
30 |
Accumulateur au lithium-ion, de forme cylindrique, d’une longueur de 63 mm ou plus et d’un diamètre de 17,2 mm ou plus, ayant une capacité nominale de 1 200 mAh ou plus, destiné à la fabrication de batteries rechargeables (1) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 8507 60 00 |
60 |
Batteries d’accumulateurs électriques au lithium-ion rechargeables,
sous forme de packs de 48 modules |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 8507 60 00 |
70 |
Modules constitutifs de batteries d’accumulateurs électriques, de forme rectangulaire, à ions lithium rechargeables
|
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 8507 60 00 |
80 |
Accumulateur au lithium-ion de forme rectangulaire,
pour la fabrication de batteries rechargeables des véhicules à moteur (1) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 8508 70 00 |
10 |
Circuit électronique sans boîtier distinct, destiné à mettre en marche et à commander des brosses d’aspirateurs dont la puissance n’excède pas 300 W |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 8537 10 99 |
96 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 8508 70 00 |
20 |
Cartes de circuits électroniques
|
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 8537 10 99 |
98 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 8516 90 00 |
60 |
Sous ensemble ventilation d’une friteuse électrique
|
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 8518 30 95 |
20 |
Écouteur pour appareils auditifs contenu dans un boîtier dont les dimensions extérieures mesurées compte non tenu des raccords n’excèdent pas 5 mm × 6 mm × 8 mm |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8518 40 80 |
91 |
Sous-ensemble de circuit imprimé, comprenant le décodage du signal audio numérique, le traitement du signal audio et son amplification avec possibilités à 2 canaux et/ou multicanaux |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 8518 40 80 |
92 |
Sous-ensemble de carte de circuits imprimés, comprenant des circuits d’alimentation électrique, d’égalisation dynamique et d’amplification de puissance |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 8518 90 00 |
91 |
Plaque noyau d’un seul tenant, en acier refoulé à froid, sous forme d’un disque muni sur un côté d’un cylindre, destiné à la fabrication de haut-parleurs (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8519 81 35 |
10 |
Ensemble non monté ou incomplet, comprenant au moins une unité optique, des moteurs à courant continu et un circuit de commande opérationnel, avec convertisseur analogique-numérique, utilisé dans la fabrication de lecteurs de CD, d’appareils récepteurs de radiodiffusion du type de ceux installés dans les véhicules à moteur ou d’appareils d’aide à la navigation (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8521 90 00 |
20 |
Enregistreur vidéo numérique:
utilisé dans la fabrication de système de surveillance par télévision en circuit fermé (CCTV) (1) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 8522 90 49 |
50 |
Assemblage électronique pour une tête de lecture laser de lecteurs de disques compacts, constitué:
le tout monté sur un support |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8522 90 49 |
60 |
Circuit imprimé assemblé «PCBA» comprenant:
utilisé dans la fabrication de systèmes de divertissement à domicile (1) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 8527 99 00 |
10 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 8529 90 65 |
25 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 8522 90 49 |
65 |
Sous-ensemble de circuit imprimé comprenant:
utilisé dans la fabrication de systèmes de divertissement à domicile (1) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 8527 99 00 |
20 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 8529 90 65 |
40 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 8522 90 49 |
70 |
Assemblage comportant au moins un circuit imprimé souple, un circuit intégré de commande laser et un circuit intégré convertisseur de signaux |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8522 90 80 |
30 |
Support, élément de fixation ou renfort métallique interne, utilisé dans la production de téléviseurs, moniteurs et lecteurs vidéos (1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 8529 90 92 |
30 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 8522 90 80 |
65 |
Assemblage pour disques optiques, comprenant une unité optique ou plus et des moteurs à courant continu, capable ou non d’enregistrer en double couche |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8522 90 80 |
70 |
Assemblage d’enregistrement ou de reproduction vidéophoniques comportant au moins un moteur et un circuit imprimé contenant des circuits intégrés à fonction de pilotage ou de contrôle, même incorporant un transformateur, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits de la position 8521 (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8522 90 80 |
75 |
Tête de lecture optique pour lecteur de CD, constituée d’une diode laser, d’un circuit intégré photodétecteur et d’un séparateur de faisceau |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8522 90 80 |
80 |
Ensemble d’unités d’entraînement optiques à laser («unités mécaniques») pour l’enregistrement et/ou la reproduction de signaux vidéo numériques et/ou audio, comprenant au moins une unité de lecture et/ou d’écriture optique à laser, un ou plusieurs moteurs à courant continu et ne contenant pas de circuit imprimé ou contenant un circuit imprimé incapable de traiter des signaux pour sons et images, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits des positions 8519, 8521, 8526, 8527, 8528 ou 8543 (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8522 90 80 |
81 |
Capteur optique laser destiné à la reproduction des signaux optiques émis par les CD ou les DVD et à l’enregistrement des signaux optiques sur DVD, constitué au moins
servant à la fabrication des produits relevant de la position 8521 (1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 8522 90 80 |
83 |
Lecteur optique Blu-Ray, inscriptible ou non, utilisable avec les disques Blu-Ray, les DVD et les CD et comprenant au moins:
pour la fabrication de produits classés dans la position 8521 (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8522 90 80 |
84 |
Un mécanisme d’entraînement Blu-ray, inscriptible ou non, utilisable pour les disques Blu-ray, les DVD et les CD, comprenant au moins:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8522 90 80 |
85 |
Tambour de tête vidéo, avec des têtes vidéo ou avec des têtes vidéo et audio et un moteur électrique, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits de la position 8521 (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8522 90 80 |
95 |
Unité d’entrainement pour l’enregistrment des signaux magnétooptiques et pour la reproduction des signaux optiques, comportant au moins une unité optique, des moteurs à courant continu et un circuit imprimé sur lequel sont montés des circuits integrés ayant des fonctions de pilotage et de traitement de signaux pour la lecture des disques optiques avec un diamètre d’exterieure n’excedant pas 70 mm, ne comportant pas de circuit à fonction d’amplification ou à fonction de controle de tension d’alimentation |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8522 90 80 |
96 |
Unité de disque dur destinée à être incorporée dans des produits de la position tarifaire 8521 (1) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 8522 90 80 |
97 |
Syntoniseur transformant les signaux haute fréquence en signaux moyenne fréquence, destiné à être utilisé dans la fabrication de produits des positions 8521 et 8528 (1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 8529 90 65 |
50 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 8525 80 19 |
20 |
Assemblage pour caméra de télévision de dimensions n’excédant pas 10 mm × 15 mm × 18 mm, comprenant un capteur d’images, un objectif et un processeur couleur, ayant une résolution d’image n’excédant pas 1 024 × 1 280 pixel, même avec câble et/ou boîtier, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8517 12 00 (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8525 80 19 |
25 |
Caméra pour infrarouge de grande longueur d’onde (Caméra LWIR) (selon ISO/TS 16949), avec:
|
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 8525 80 19 |
31 |
Caméra de télévision en circuit fermé (CCTV)
destinée à être utilisée dans les systèmes de surveillance par CCTV (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8525 80 91 |
10 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 8525 80 19 |
35 |
Caméras dotées d’une fonction de scannage d’images, présentant:
|
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 8525 80 19 |
40 |
Assemblage pour caméras utilisées dans les ordinateurs portables (notebooks) de dimensions ne dépassant pas 15 mm × 25 mm × 25 mm, comprenant un capteur d’images, un objectif et un processeur couleur, ayant une résolution d’image n’excédant pas 1 600 × 1 200 pixel, même avec câble et/ou boîtier, fixées ou non sur un support et contenant une puce à diode électroluminescente (1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 8526 91 20 |
80 |
Module audio intégré avec sortie vidéo numérique pour raccordement à un écran tactile à cristaux liquides, couplé au réseau MOST (Media Oriented Systems Transport) et utilisant le protocole haute performance MOST, et comprenant:
utilisé dans la construction des véhicules relevant du chapitre 87 (1) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 8528 59 80 |
10 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 8527 91 99 |
10 |
Ensemble comprenant au moins:
|
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 8529 90 65 |
35 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 8528 49 10 |
10 |
Moniteur vidéo comprenant les éléments suivants:
le tout monté ou non sur un châssis destiné à la fabrication de vidéophones, de téléphones vidéo ou d’appareils de surveillance (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8528 59 40 |
20 |
Moniteur vidéo en couleurs à affichage à cristaux liquides (LCD), ayant une tension d’entrée en courant continu de 7 V ou plus mais n’excédant pas 30 V, avec une diagonale de l’écran de 33,2 cm ou moins, intégrable à des produits des chapitres 84 à 90 et 94 |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8529 10 80 |
20 |
Ensemble de filtres céramiques se composant de 2 filtres céramiques et d’un résonateur céramique pour une fréquence de 10,7 MHz (± 30 kHz), enserré dans un boîtier |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8529 10 80 |
35 |
Filtre céramique pour une fréquence centrale de 450 kHz ou plus mais n’excédant pas 470 kHz, avec une largeur de bande n’excédant pas 13 kHz à 3 dB, enserré dans un boîtier |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8529 10 80 |
50 |
Filtre céramique pour une fréquence centrale de 450 kHz (± 1,5 kHz) ou 455 kHz (± 1,5 kHz), avec une bande passante n’excédant pas 30 kHz à 6 B et n’excédant pas 70 kHz à 40 dB, enserré dans un boîtier |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8529 10 80 |
60 |
Filtres, à l’exception des filtres d’onde acoustique de surface, pour une fréquence centrale de 485 MHz ou plus mais n’excédent pas 1 990 MHz, avec une perte d’insertion n’excédent pas 3,5 dB, enserré dans un boîtier |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8529 90 65 |
30 |
Parties de récepteurs de télévision, ayant des fonctions de microprocesseur et de vidéoprocesseur, comportant au moins une micro-unité de commande et un vidéoprocesseur, montées sur une grille de connexion (leadframe) et enserrées dans un boîtier en matière plastique |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8548 90 90 |
44 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 8529 90 65 |
45 |
Module récepteur radio satellite qui transforme les signaux satellite haute fréquence en signaux audio numériques codés entrant dans la fabrication de produits classés dans la position 8527 (1) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 8529 90 65 |
55 |
Panneau DEL d’éclairage ambiant destiné à la fabrication de marchandises relevant de la position 8528 59 ou 8528 72 (1) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 8529 90 65 |
60 |
Syntoniseur transformant les signaux haute fréquence en signaux moyenne fréquence, destiné à la fabrication de récepteurs de télévision par voie satellitaire ou terrestre pour les décodeurs (1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 8529 90 65 |
65 |
Carte de circuits imprimés destinée à la fourniture de la tension d’alimentation et des signaux de commande directement à un circuit de commande situé sur une plaque de verre TFT d’un module LCD |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 8529 90 65 |
70 |
Unité composée d’un circuit intégré électronique et d’un circuit imprimé souple, utilisée dans la fabrication des modules LCD (1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 8529 90 65 |
75 |
Modules comprenant au moins des puces semiconductrices pour:
|
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 8529 90 65 |
80 |
Cartes de pilote de scanner à puces semi-conductrices, pour la fourniture d’impulsions électriques à scanner sur certaines électrodes d’une plaque de verre |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 8529 90 92 |
25 |
Modules LCD, non associés à des dispositifs à écran tactile, consistant exclusivement en:
utilisés dans la fabrication de radios équipant les véhicules à moteur (1) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 8529 90 92 |
32 |
Unité optique pour la projection vidéo, comprenant un système de séparation des couleurs, un mécanisme de positionnement et des lentilles, destinée à la fabrication de produits de la position 8528 (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8529 90 92 |
40 |
Assemblage comprenant des prismes, des circuits avec des micro-miroirs (DMD) et des circuits électroniques de commande, destiné à la fabrication de téléprojecteurs ou de projecteurs vidéo (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8529 90 92 |
41 |
Composants numériques à micro-miroirs (DMD), destinés à la fabrication de vidéo projecteurs (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8529 90 92 |
42 |
Diffuseurs de chaleur et ailettes de refroidissement en aluminium, destinés à maintenir la température de fonctionnement de transistors et de circuits intégrés dans des appareils de télévision (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8529 90 92 |
43 |
Module de visualisation à plasma comprenant exclusivement des électrodes d’adressage et d’affichage, avec ou sans pilote et/ou électronique de commande pour l’adressage de pixels uniquement et avec ou sans alimentation électrique |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8529 90 92 |
44 |
Module LCD consistant exclusivement en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT, non combiné à un dispositif d’écran tactile, avec ou sans rétro-éclairage («blacklight»), avec ou sans alimentation du rétro-éclairage («inverter»), et équipé d’un ou de plusieurs circuits imprimés munis d’une électronique de contrôle dont le seul but est l’adressage de la pixellisation |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8529 90 92 |
45 |
Ensemble circuit intégré avec une fonctionnalité de récepteur de TV comprenant une puce pour décodeur de canaux, une puce pour syntoniseur, une puce pour la commande de la puissance, des filtres GSM et des éléments de circuits passifs discrets et incorporés dans les circuits pour la réception de signaux numériques d’émission de formats TNT et DVB-H |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8529 90 92 |
47 |
Capteur d’image CCD matriciel à transfert interligne et balayage progressif («progressive scan» Interline CCD-Sensor) pour les videocaméras numériques, sous la forme d’un circuit intégré monolithique analogique, doté de pixels d’une superficie inférieure à 10 μm × 10 μm, inséré dans un boîtier doté d’une fenêtre, de type couleur ou monochrome et comportant un réseau de micro-lentilles avec une lentille monté sur chaque pixel individuel |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 8529 90 92 |
48 |
Radiateur dissipateur de chaleur en fonte d’aluminium, pour maintenir les transistors et les circuits imprimés à leur température de fonctionnement, entrant dans la fabrication de produits classés dans la position 8527 (1) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 8529 90 92 |
49 |
Prise d’alimentation secteur (AC socket) munie d’un filtre antibruit et composée:
d’un support métallique pour l’adaptation de la prise d’alimentation secteur au téléviseur à écran plasma, ou sans support métallique |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 8536 69 90 |
83 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 8529 90 92 |
50 |
Écran couleur à cristaux liquides pour moniteurs LCD de la position 8528,
utilisé dans la construction de véhicules relevant de la position 8703 (1) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 8529 90 97 |
60 |
Châssis destiné à la fabrication de syntoniseurs à haute fréquence (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8531 80 95 |
40 |
Transducteur électro-acoustique |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8535 90 00 |
20 |
Circuit imprimé sous forme de plaques faites d’un matériau isolant, comportant des connexions électriques et des points de soudure, utilisé pour la fabrication d’unités de rétroéclairage pour modules LCD (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8535 90 00 |
30 |
Interrupteur de module semiconducteur contenu dans un boîtier:
|
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 8536 50 80 |
83 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 8536 30 30 |
11 |
Interrupteur thermo-électrique avec un courant de déchet de 50 A ou plus, comprenant un interrupteur électromécanique à action brusque, pour le montage direct sur le bobinage d’un moteur électrique, enserré dans un boîtier hermétiquement scellé |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8536 49 00 |
91 |
Relais thermique enserré dans une ampoule de verre hermétiquement scellée dont la hauteur n’excède pas 35 mm, fils non compris, et dont le taux de déperdition n’excède pas 10-6 cm3 d’hélium par seconde sous 1 bar à une température comprise entre 0 °C et 160 °C, destiné à être monté sur des compresseurs pour groupes frigorifiques (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8536 50 11 |
31 |
Commutateur du type pour montage sur un circuit imprimé, opérant à une force de 4,9 N (± 0,9 N), enserré dans un boîtier en plastique |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8536 50 11 |
32 |
Interrupteur tactile mécanique pour la connexion de circuits électroniques, fonctionnant à une tension n’excédant pas 60 V et à une intensité de courant n’excédant pas 50 mA, destiné à être utilisé dans la fabrication d’appareils de télévision (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8536 50 19 |
91 |
Commutateur à effet Hall, comprenant 1 aimant, 1 capteur à effet Hall et 2 condensateurs, enserré dans un boîtier comportant 3 connexions |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8536 50 19 |
93 |
Unités à fonctions réglables de commande et de connexion, comportant un ou plusieurs circuits intégrés monolithiques associés ou non à des éléments à semi-conducteurs, montées ensembles sur une grille de connexion et enserrées dans un boîtier en matière plastique |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8536 50 80 |
97 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 8536 50 80 |
81 |
Commutateurs à régulateur de vitesse mécanique pour connecter des circuits électriques avec:
entrant dans la fabrication de machines classées dans la position 8467 (1) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 8536 50 80 |
82 |
Commutateurs mécaniques pour connecter des circuits électriques avec:
entrant dans la fabrication de machines classées dans la position 8467 (1) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 8536 50 80 |
93 |
Unité de commutation pour câble coaxial, comprenant 3 commutateurs électromagnétiques, ayant une durée de commutation n’excédant pas 50 ms et un courant de commande n’excédant pas 500 mA à une tension de 12 V |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8536 50 80 |
95 |
Interrupteur à lames (Reed) ayant une puissance d’interruption d’au moins 20 W dans une gamme de 17 à 43 Ampere-turn, constitué d’une capsule de verre ne contenant pas de mercure, dont les dimensions n’excèdent pas 3 mm × 21 mm, destiné à la fabrication de capteurs de choc pour coussins d’air pour automobiles (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8536 50 80 |
98 |
Interrupteur à touche ou à bouton mécanique pour la connexion de circuits électroniques, fonctionnant à une tension de 220 V ou plus mais n’excédant pas 250 V et à une intensité de courant n’excédant pas 5 A, destiné à être utilisé dans la fabrication d’appareils de télévision (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8536 69 90 |
81 |
Connecteur variateur entrant dans la fabrication d’appareils récepteurs de télévision à cristaux liquides (LCD) (1) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 8536 69 90 |
82 |
Prise modulaire femelle pour réseau local, comprenant au moins:
entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 et 8528 (1) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 8536 69 90 |
84 |
Connecteur femelle USB (Universal Serial Bus) simple ou multiple pour le raccordement à d’autres dispositifs USB, destiné à la fabrication de marchandises relevant des positions 8521 et 8528 (1) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 8536 69 90 |
85 |
Connecteurs femelles intégrés dans un boîtier en matière plastique ou métallique, avec 8 broches au maximum, entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 et 8528 (1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 8536 69 90 |
86 |
Connecteurs de type interface multimédia haute définition (HDMI), intégrés dans un boîtier en matière plastique ou métallique, avec 19 ou 20 broches sur 2 rangées, entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 et 8528 (1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 8536 69 90 |
87 |
Connecteurs de type D-subminiature (D-sub), intégrés dans un boîtier en matière plastique ou métallique, avec 15broches sur 3 rangées, entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 et 8528 (1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 8536 70 00 |
10 |
Connecteur femelle optique, entrant dans la fabrication des produits classés dans les positions 8521 et 8528 (1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 8536 70 00 |
20 |
Prises métalliques, supports et connecteurs intégrés dans un boîtier en matière plastique ou métallique, pour alignement optique et mécanique de câbles de fibres optiques:
entrant dans la fabrication de produits classés dans les positions 8521 et 8528 (1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 8536 90 85 |
92 |
Bande métallique emboutie, avec des connexions |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8536 90 85 |
94 |
Connecteur élastomérique, en caoutchouc ou en silicone, muni d’un ou plusieurs éléments conducteurs |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8544 49 93 |
10 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 8536 90 85 |
96 |
Claviers entièrement constitués de silicone ou de polycarbonate, avec touches imprimées et contacts électriques |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 8538 90 99 |
94 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 8543 90 00 |
50 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 8536 90 85 |
97 |
Port pour carte mémoire de type «Secure Digital (SD)», de type «pousserpousser» ou «poussertirer», entrant dans la fabrication de marchandises classées dans les positions 8521 et 8528 (1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 8537 10 99 |
92 |
Écran tactile, constitué d’un quadrillage conducteur enserré entre deux plaques ou feuilles en matière plastique ou en verre, muni de conducteurs et de pièces de connexion électriques |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8537 10 99 |
93 |
Unité de commande électronique pour une tension de 12 V, destinée à être utilisée dans la fabrication de systèmes de régulation de la température installés dans des véhicules (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8537 10 99 |
94 |
Unité composée de deux transistors à effet de champ à jonction, placée dans un boîtier double pour grille de connexion |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8543 70 90 |
20 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 8537 10 99 |
95 |
Unité composée de deux transistors à effet de champ à semi conducteur à oxyde métallique, placée dans un boîtier double pour grille de connexion |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8543 70 90 |
25 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 8537 10 99 |
97 |
Carte de commande électronique de moteur électrique monophasé à collecteur à courant alternatif d’une puissance de sortie de 750 W ou plus et d’une puissance d’entrée supérieure à 1 600 W mais n’excédant pas 2 700 W |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 8538 90 99 |
92 |
Partie d’un coupe-circuit électrothermique, constituée d’un fil en cuivre recouvert d’étain attaché à un boîtier cylindrique dont les dimensions extérieures n’excèdent pas 5 mm × 48 mm |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8539 39 00 |
20 |
Lampes fluorescentes à cathode froide (CCFL) ou à électrodes externes (EEFL), d’un diamètre inférieur ou égal à 5 mm et d’une longueur supérieure à 120 mm, mais inférieure ou égale à 1 570 mm |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 8540 11 00 |
93 |
Tube cathodique en couleurs, avec des canons à électrons placés les uns à côté des autres (technique in-line) et ayant une diagonale de l’écran de 79 cm ou plus |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 8540 11 00 |
94 |
Tube cathodique couleur doté d’un canon à électrons et d’un déviateur, avec un rapport largeur/hauteur d’écran de 4/3 et une diagonale d’écran de plus de 72 cm |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8540 11 00 |
95 |
Tube cathodique couleur, ayant un rapport de largeur/hauteur de l’écran de 16/9 et une diagonale de l’écran de 39,8 cm (± 0,3 cm) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8540 20 80 |
91 |
Photomultiplicateur constitué d’un tube à photocathode avec 9 dyodes ou 10 dyodes, sensible à la lumière d’une longueur d’onde de 160 nanomètres ou plus mais n’excédant pas 930 nanomètres, d’un diamètre n’excédant pas 14 mm et d’une hauteur n’excédant pas 94 mm |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 8540 71 00 |
20 |
Magnétron à effet continu, avec une fréquence fixe de 2 460 MHz, aimant permanent, sortie sonde, destiné à la fabrication de produits de la sous-position 8516 50 00 (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8540 89 00 |
91 |
Indicateurs, sous forme d’un tube consistant en un boîtier de verre monté sur un tableau de dimensions n’excédant pas 300 mm × 350 mm, câble non compris. Le tube contient une ou plusieurs rangées de caractères ou de lignes disposées en rangées. Chacun des caractères ou chacune des lignes est composé d’éléments fluorescents ou phosphorescents. Ces éléments sont montés sur un support métallisé qui est recouvert de substances fluorescentes ou de sels phosphorescents qui deviennent lumineux lorsqu’ils sont soumis à un bombardement d’électrons |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8540 89 00 |
92 |
Tube de visualisation à vide, fluorescent |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8540 91 00 |
32 |
Canon à électrons de tubes cathodiques couleur d’un tension anodique de 27,5 kV ou plus mais n’excédant pas 36 kV |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8540 91 00 |
40 |
Collet de déviation de tubes cathodiques |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8540 91 00 |
50 |
Bouton d’anode métallique destiné à assurer le contact électrique avec l’anode située à l’intérieur du tube cathodique couleur |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8540 91 00 |
95 |
Masques perforés, à l’exclusion des masques disposant de fentes verticales continues, ayant une longueur en diagonale de 697,5 mm ou plus mais n’excédant pas 782,9 mm |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 8540 91 00 |
96 |
Assemblage pour un tube cathodique, permettant le réglage de finesse et/ou de convergence d’affichage, ayant au moins 2 mais pas plus de 6 bobines, un support en matière plastique et un anneau de fixation en métal |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8543 70 90 |
30 |
Amplificateur, constitué d’éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8543 70 90 |
35 |
Modulateur de fréquences radio (RF), opérant dans une gamme de fréquence de 43 MHz ou plus mais n’excédant pas 870 MHz, permettant la commutation de signaux VHF et UHF, constitué d’éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8543 70 90 |
40 |
Amplificateur haute fréquence constitué d’un ou de plusieurs circuits intégrés et de condensateurs distincts (puces), monté sur un flasque métallique et intégré dans un boîtier |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 8543 70 90 |
45 |
Oscillateur à cristal piézo-électrique à fréquence fixe, dans une bande de fréquence de 1,8 MHz à 67 MHz, enserré dans un boîtier |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8543 70 90 |
55 |
Circuit opto-électronique composé d’une ou de plusieurs diodes électro-luminescentes (DEL), équipées ou non d’un circuit de pilotage intégré, et d’une photodiode avec circuit amplificateur, avec ou sans circuit intégré de portes logiques, ou d’une ou de plusieurs diodes électro-luminescentes et d’au moins deux photodiodes avec circuit amplificateur, avec ou sans circuit intégré de portes logiques ou autres circuits intégrés, enserré dans un boîtier |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8543 70 90 |
60 |
Oscillateur, ayant une fréquence centrale de 20 GHz ou plus mais n’excédant pas 42 GHz, constitué d’éléments actifs et passifs non montés sur un support, enserré dans un boîtier |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8543 70 90 |
65 |
Circuit d’enregistrement et de reproduction audio, permettant la mémorisation des données audio stéréo, permettant l’enregistrement et la reproduction simultanément, comprenant 2 ou 3 circuits intégrés monolithiques montés sur un circuit imprimé ou sur un cadre conducteur (dit lead frame), enserré dans un boîtier |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8543 70 90 |
80 |
Oscillateur à compensation thermique, comprenant un circuit imprimé sur lequel sont montés au moins un cristal pièzo-électrique et un condensateur ajustable, enserré dans un boitier |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8543 70 90 |
85 |
Oscillateur piloté en tension (VCO), à l’exception des oscillateurs à compensation thermique, constitué d’éléments actifs et passifs fixés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8543 70 90 |
90 |
Module avec piles à combustible, comprenant au moins des piles à combustible à membrane électrolytique polymère dans une boîtier, avec un système de refroidissement intégré, destiné à la fabrication de systèmes de propulsion pour véhicules à moteur (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8543 70 90 |
95 |
Module de visualisation et de commande de téléphone mobile, comportant:
utilisé dans la construction de véhicules du chapitre 87 (1) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 8543 90 00 |
20 |
Cathode en acier inoxydable sous forme d’une plaque pourvue d’une barre de suspension, même avec des bandes latérales en matière plastique |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8543 90 00 |
30 |
Assemblage de produits de la position 8541 ou 8542, montés sur un circuit imprimé, enserré dans un boîtier |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8543 90 00 |
40 |
Partie d’un appareil d’électrolyse, composé d’un panneau de nickel équipé d’un treillis métallique de nickel, fixé par des nervures de nickel, et un panneau de titane équipé d’un treillis métallique de titane, fixé par des nervures de titane, dont les deux panneaux sont fixés ensemble dos à dos |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 8544 42 90 |
10 |
Câble de transmission de données pouvant supporter un débit de transmission de 600 Mbits/s ou plus:
utilisé uniquement pour la conmmunication entre un panneau LCD ou un écran à plasma et des circuits électroniques de traitement vidéo |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8544 49 93 |
20 |
Câble flexible isolé en PET/PVC:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8545 19 00 |
20 |
Electrodes de carbone destinées à la fabrication de piles au carbone zinc (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8545 90 90 |
20 |
Papier de fibres de carbone du type de celui qui est utilisé dans les couches de diffusion gazeuse des électrodes de piles à combustible |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 8547 10 00 |
10 |
Pièce isolée en céramique, contenant en poids 90 % ou plus d’oxyde d’aluminium, métallisée, sous forme d’un corps cylindrique creux d’un diamètre extérieur de 20 mm ou plus mais n’excédant pas 250 mm, destinée à la fabrication d’interrupteurs à vide (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8548 10 29 |
10 |
Accumulateurs électriques usagés aux ions de lithium ou au nickel-métal-hydrure |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 8548 90 90 |
41 |
Unité, constituée d’un résonateur opérant dans une gamme de fréquences de 1,8 MHz ou plus mais n’excédant pas 40 MHz et d’un condensateur, enserré dans un boîtier |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8548 90 90 |
43 |
Capteur d’image par contact |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8548 90 90 |
47 |
Unité composée de deux ou plusieurs puces pour diode électroluminescente, conçue pour des longueurs d’ondes classiques de 440 nm ou plus mais n’excédant pas 660 nm, placée dans un boîtier pour grille de connexion dont les dimensions extérieures — hors connexions — ne dépassent pas 12 mm × 12 mm |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8548 90 90 |
48 |
Bloc optique, comprenant au moins une diode laser et une photodiode, conçue pour des longueurs d’ondes classiques de 635 nm ou plus mais n’excédant pas 815 nm |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8548 90 90 |
49 |
Module LCD consistant exclusivement en une ou plusieurs cellules de verre ou de plastique TFT, combiné à un dispositif d’écran tactile, avec ou sans rétro-éclairage («blacklight»), avec ou sans alimentation du rétro-éclairage («inverter»), et équipé d’un ou de plusieurs circuits imprimés munis d’une électronique de contrôle dont le seul but est l’adressage de la pixellisation |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 8704 23 91 |
20 |
Châssis à moteur diésel d’une cylindrée d’au moins 8 000 cm3, équipé d’une cabine, sur 3, 4 ou 5 roues, ayant un empattement d’au moins 480 cm, ne comportant pas d’appareillage travaillant, destiné à être incorporé dans des véhicules spéciaux d’une largeur d’au moins 300 cm (1) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 8708 30 91 |
10 |
Frein de stationnement du type frein à tambour:
utilisé dans la construction de véhicules à moteur (1) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 8708 99 97 |
20 |
Capuchons pour boîtiers métalliques assemblés dans les bras d’équilibrage ou les roulements sphériques de la suspension des véhicules automobiles (1) |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 9001 10 90 |
10 |
Inverseur d’images constitué par un assemblage de fibres optiques |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 9001 20 00 |
10 |
Matériau consistant en un film polarisant, se présentant ou non en rouleau, renforcé d’un côté ou des deux côtés par un matériau transparent, comportant ou non une couche adhésive, recouvert sur une des faces ou sur les deux d’une pellicule de protection |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 9001 20 00 |
20 |
Feuilles optiques, de diffusion, de réflexion ou à prismes, ou plaques de diffusion non imprimées, dotées ou non de propriétés polarisantes, spécialement découpées |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 9001 90 00 |
55 |
|||||||||||||||||||||
|
ex 9001 90 00 |
21 |
Film à parcours optique multiple, en rouleaux, fabriqué à partir de feuilles en poly(éthylène téréphtalate):
|
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 9001 90 00 |
35 |
Écran de rétroprojection, comprenant une plaque lenticulaire en matière plastique |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 9001 90 00 |
45 |
Barreau en matière grenat d’yttrium-aluminium (YAG) dopé au néodyme, poli sur les 2 extrémités |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 9001 90 00 |
60 |
Feuilles réfléchissantes ou de diffusion en rouleaux |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 9001 90 00 |
65 |
Film optique utilisé dans la fabrication d’écrans de projection frontale, qui se compose de 5 structures multicouches au minimum, dont un réflecteur dorsal, une couche avant et un filtre de contraste avec un pas de 0,65 μm au maximum (1) |
0 % |
31.12.2014 |
||||||||||||||||||
|
ex 9001 90 00 |
70 |
Feuilles en poly(éthylène téréphtalate) d’une épaisseur de moins de 300 μm, conformes à la norme ASTM D2103, ayant sur une face des prismes de résine acrylique, avec un angle de prisme de 90 ° et un pas de 50 μm |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 9001 90 00 |
75 |
Filtre avant comprenant des plaques de verre avec revêtement imprimé et pelliculé spécial, utilisé dans la fabrication de modules d’affichage à plasma (1) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 9001 90 00 |
76 |
Filtre pour écran plasma (PDP) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 9001 90 00 |
85 |
Plaque guide lumière en polyméthacrylate de méthyle,
destinée à la fabrication d’unités de rétroéclairage pour téléviseurs à écran plat (1) |
0 % |
31.12.2015 |
||||||||||||||||||
|
ex 9002 11 00 |
10 |
Objectif d’une longueur focale réglable de 90 mm ou plus mais n’excédant pas 180 mm, constitué de 4 à 8 lentilles en verre ou en méthacrylate, d’un diamètre de 120 mm ou plus mais n’excédant pas 180 mm, recouvertes au moins sur une face d’une couche de fluorure de magnésium, destiné à la fabrication d’appareils de projection vidéo (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 9002 11 00 |
50 |
Objectif d’une longueur focale de 25 mm ou plus mais n’excédant pas 150 mm, constitué de lentilles en verre ou en matière plastique d’un diamètre de 60 mm ou plus mais n’excédant pas 190 mm |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 9002 20 00 |
10 |
Filtre, constitué d’une membrane polarisante en matière plastique, une plaque de verre et une pellicule de protection transparente, monté dans un cadre métallique, destiné à la fabrication de produits du no8528 (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 9002 90 00 |
20 |
Lentille, montée, d’une longueur focale fixe de 3,8 mm (± 0,19 mm) ou 8 mm (± 0,4 mm), d’une ouverture relative de F2.0 et d’un diamètre n’excédant pas 33 mm, destinée à la fabrication de caméras à transfert de charge (CCD) (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 9002 90 00 |
30 |
Unité optique, comprenant 1 ou 2 rangées de fibres optiques en verre sous forme de lentilles et d’une diamètre de 0,85 mm ou plus mais n’excédant pas 1,15 mm, inserrée entre 2 plaques en matière plastique |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 9012 90 90 |
10 |
Filtres d’énergie à installer sur la colonne de microscopes électroniques |
0 % |
31.12.2016 |
||||||||||||||||||
|
ex 9013 20 00 |
10 |
Lasers haute fréquence à dioxyde de carbone, dont la puissance de sortie est 12 W ou plus mais n’excédant pas 200 W |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 9013 20 00 |
20 |
Ensembles de têtes laser utilisés dans la fabrication d’appareils de mesure ou de contrôle des plaquettes et dispositifs semiconducteurs (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 9013 20 00 |
30 |
Lasers utilisés dans la fabrication d’appareils de mesure ou de contrôle des plaquettes et dispositifs semiconducteurs (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 9022 30 00 |
10 |
Tube à rayons X, ayant une tension d’objectif de 4 kV ou plus mais n’excedant pas 30 kV, une puissance n’excédant pas 9 W et une intensité de courant cible n’excédant pas 2 mA |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 9022 90 00 |
10 |
Panneau de silicium amorphe pour appareils à rayons X (détecteur plat pour la radiologie/ détecteurs de rayons X) constitué d’une plaque de verre avec matrice en transistors à couche mince, recouverte d’une pellicule de silicium amorphe enduite d’une couche d’iodure de césium (scintillateur) et d’une couche de protection métallisante, avec surface active de 409,6 mm2 × 409,6 mm2 et une taille de pixels de 200 μm2 × 200 μm2 |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 9027 10 90 |
10 |
Élément de capteur pour les analyses de gaz ou de fumées dans les véhicules automobiles, constitué essentiellement d’un élément en céramique-zirconium enserré dans un boîtier métallique |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 9031 80 34 |
30 |
Appareil de mesure de l’angle de rotation et du sens de rotation de véhicules automobiles, constitué d’au moins un capteur de vitesse de lacet se présentant sous la forme d’un quartz monocristallin, même combiné avec un ou plusieurs capteurs, le tout enserré dans un boîtier |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 9031 80 38 |
10 |
Dispositif de mesure d’accélération pour des applications en automobiles, comprenant un ou plusieurs éléments actifs et/ou passifs et un ou plusieurs capteurs, le tout enserré dans un boîtier |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 9031 90 85 |
20 |
Assemblage pour capteur d’alignement par faisceau laser, sous la forme d’un circuit imprimé comprenant des filtres optiques, un capteur d’image par transfert d’image (CCD), le tout enserré dans un boîtier |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 9032 10 89 |
20 |
Thermostat antigel ou bimétallique caractérisé par
thermostat utilisé dans la fabrication de réfrigérateurs sans givre (1) |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 9032 89 00 |
20 |
Capteur de choc pour des coussins de sécurité (airbags) pour automobiles, comprenant un contact permettant la commutation d’un courant de 12 A à une tension de 30 V et ayant une résistance de contact typique de 80 mOhm |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 9032 89 00 |
30 |
Commande électronique de servodirection électrique (EPS controller) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 9032 89 00 |
40 |
Régulateur de vanne numérique assurant la régulation de liquides et de gaz |
0 % |
31.12.2012 |
||||||||||||||||||
|
ex 9405 40 35 |
10 |
Appareil d’éclairage électrique en plastique contenant 3 tubes fluorescents d’un diamètre de 3,0 mm (± 0,2 mm) et d’une longueur de plus de 420 mm (± 1 mm) mais n’excédant pas 600 mm (± 1 mm), destiné à la fabrication de produits visés dans la position 8528 (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 9405 40 39 |
10 |
Module d’éclairage ambiant d’une longueur comprise entre 300 mm et 600 mm, consistant en un dispositif d’éclairage composé d’une série de diodes spécifiques émettrices de lumière rouge, verte et bleue (entre 3 et 9 au maximum), intégrées sur une puce unique et montées sur une plaquette de circuit imprimé, avec une lumière associée à la partie avant et/ou arrière d’un téléviseur à écran plat (Flat TV) (1) |
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 9405 40 39 |
20 |
Appareil d’éclairage électrique en silicone blanche, composé essentiellement:
|
0 % |
31.12.2013 |
||||||||||||||||||
|
ex 9405 40 39 |
30 |
Ensemble d’éclairage électrique contenant:
destiné à la fabrication d’unités de rétroéclairage pour téléviseurs à écran plat (1) |
0 % |
31.12.2015 |
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ex 9503 00 75 |
10 |
Modèles à l’échelle de téléférique en matière plastique, même avec moteur, pour l’impression (1) |
0 % |
31.12.2015 |
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ex 9503 00 95 |
10 |
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ex 9608 91 00 |
10 |
Pointes non fibreuses en matière plastique pour marqueurs, comportant un canal interne |
0 % |
31.12.2013 |
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ex 9608 91 00 |
20 |
Mèches feutre ou autres pointes poreuses pour marqueurs, sans canal intérieur |
0 % |
31.12.2013 |
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ex 9612 10 10 |
10 |
Rubans encreurs en matière plastique composés de plusieurs segments de couleurs différentes, où les substances colorantes sont amenées par la chaleur dans un support (dit sublimation de substances colorantes) |
0 % |
31.12.2013 |
(1) La suspension des droits est subordonnée aux dispositions des articles 291 à 300 du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission (JO L 253 du 11.10.1993, p. 1).
(2) Toutefois, aucune suspension n’est admise lorsque la transformation est effectuée par des entreprises de vente au détail ou de restauration.
(3) Le droit spécifique additionnel est applicable.
(4) Une surveillance de l’importation des marchandises couvertes par cette suspension tarifaire est mise en place conformément à la procédure prévue à l’article 308 quinquies du règlement (CEE) no 2454/93 de la Commission.
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