32011R0202

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Règlement - 202/2011 - EN - EUR-Lex

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Document 32011R0202

Règlement (UE) n ° 202/2011 de la Commission du 1 er mars 2011 modifiant l’annexe I du règlement (CE) n ° 1005/2008 du Conseil en ce qui concerne la définition des produits de la pêche et modifiant le règlement (CE) n ° 1010/2009 de la Commission en ce qui concerne les modèles de notification préalable, les critères concernant les inspections au port et la reconnaissance des systèmes de documentation des captures adoptés par les organisations régionales de gestion des pêches

JO L 57 du 2.3.2011, p. 10–18 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

(HR)
⏵Ce document a été publié dans des éditions spéciales (HR)
édition spéciale croate: chapitre 04 tome 006 p. 194 - 202

Legal status of the document In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2011/202/oj

Date of document:: 01/03/2011
Date of effect:: 09/03/2011; entrée en vigueur date de publication +7 voir art. 3
Date of end of validity:: No end date

Author:: Commission européenne
Form:: Règlement

Treaty:

Traité sur le fonctionnement de l’Union européenne

Legal basis:

32008R1005 - A09P1 32008R1005 - A12P5 32008R1005 - A13P1 32008R1005 - A52

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Modifies:

Relation	Act	Comment	Subdivision concerned	From
Modifies	32008R1005	remplacement	annexe I	09/03/2011
Modifies	32009R1010	remplacement	annexe II.A	09/03/2011
Modifies	32009R1010	remplacement	annexe V paragraphe I tiret 2	09/03/2011
Modifies	32009R1010	adjonction	article 4.1 U	09/03/2011
Modifies	32009R1010	remplacement	annexe II.B	09/03/2011
Modifies	32009R1010	suppression	annexe XIII	09/03/2011

Modified by:

Relation	Act	Comment	Subdivision concerned	From	To
Corrected by	32011R0202R(01)	(HR)

Instruments cited:

32010R0640

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EUROVOC descriptor:

Subject matter:

Politique de la pêche

Directory code:

04.10.20.00 Pêche / Politique commune de la pêche / Organisation du marché
04.10.30.20 Pêche / Politique commune de la pêche / Conservation des ressources / Autres mesures de conservation

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Official Journal

2.3.2011

Journal officiel de l'Union européenne

L 57/10

RÈGLEMENT (UE) No 202/2011 DE LA COMMISSION

du 1er mars 2011

modifiant l’annexe I du règlement (CE) no 1005/2008 du Conseil en ce qui concerne la définition des produits de la pêche et modifiant le règlement (CE) no 1010/2009 de la Commission en ce qui concerne les modèles de notification préalable, les critères concernant les inspections au port et la reconnaissance des systèmes de documentation des captures adoptés par les organisations régionales de gestion des pêches

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 1005/2008 du Conseil du 29 septembre 2008 établissant un système communautaire destiné à prévenir, à décourager et à éradiquer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée (1), et notamment son article 9, paragraphe 1, son article 12, paragraphe 5, son article 13, paragraphe 1, et son article 52,

considérant ce qui suit:

(1)

Le règlement (CE) no 1005/2008 s’applique aux produits de la pêche définis à son article 2. La liste des produits qui sont exclus de la définition des produits de la pêche figure à l’annexe I dudit règlement. Ladite liste peut être révisée chaque année et doit être modifiée sur la base de nouvelles informations réunies dans le cadre de la coopération administrative avec les pays tiers prévue à l’article 20, paragraphe 4, du règlement (CE) no 1005/2008.

(2)

La liste des produits exclus de la définition des produits de la pêche figure également à l’annexe XIII du règlement (CE) no 1010/2009 de la Commission (2) portant modalités d’application du règlement (CE) no 1005/2008. Afin d’éviter les doubles emplois inutiles, la liste des produits exclus ne devrait figurer qu’à l’annexe I du règlement (CE) no 1005/2008 et l’annexe XIII du règlement (CE) no 1010/2009 doit donc être supprimée.

(3)

Le titre I du règlement (CE) no 1010/2009 établit les dispositions relatives à l’inspection des navires de pêche des pays tiers à réaliser dans les ports des États membres. Il convient d’aligner ces dispositions sur l’accord relatif aux mesures du ressort de l’État du port visant à prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée, conclu dans le cadre de l’Organisation des Nations unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO). Cet alignement implique l’inclusion d’informations spécifiques dans le modèle à utiliser pour la notification préalable des arrivées dans les ports et l’ajout d’éléments spécifiques aux critères définis pour les inspections au port.

(4)

L’annexe V du règlement (CE) no 1010/2009 donne la liste des systèmes de documentation des captures adoptés par les organisations régionales de gestion des pêches reconnus comme répondant aux exigences du règlement (CE) no 1005/2008. Cette annexe devrait faire référence au programme CICTA de documentation des captures de thon rouge établi par le règlement (UE) no 640/2010 du Parlement européen et du Conseil (3).

(5)	Il convient de modifier en conséquence les règlements (CE) no 1005/2008 et (CE) no 1010/2009.

(6)	Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité de gestion de la pêche et de l’aquaculture,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Modification du règlement (CE) no 1005/2008

L’annexe I du règlement (CE) no 1005/2008 est remplacée par le texte figurant à l’annexe I du présent règlement.

Article 2

Modification du règlement (CE) no 1010/2009

Le règlement (CE) no 1010/2009 est modifié comme suit:

à l’article 4, premier alinéa, le point u) suivant est ajouté:

«u)

entrée au port ou utilisation du port refusée au navire de pêche conformément à l’accord relatif aux mesures du ressort de l’État du port visant à prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée, conclu dans le cadre de l’Organisation des Nations unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO).»

2)	les annexes IIA et IIB sont remplacées par le texte figurant à l’annexe II du présent règlement;

à l’annexe V, partie I, le deuxième tiret est remplacé par le texte suivant:

«—	Programme CICTA de documentation des captures de thon rouge établi par le règlement (UE) no 640/2010 du Parlement européen et du Conseil (4).

4)	l’annexe XIII est supprimée.

Article 3

Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le septième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 1er mars 2011.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO

(1) JO L 286 du 29.10.2008, p. 1.

(2) JO L 280 du 27.10.2009, p. 5.

(3) JO L 194 du 24.7.2010, p. 1.

(4) JO L 194 du 24.7.2010, p. 1.»

ANNEXE I

«ANNEXE I

Liste des produits exclus de la définition des “produits de la pêche” visée à l’article 2, point 8)

ex chapitre 3 ex 1604 ex 1605	Produits d’aquaculture obtenus à partir d’alevins ou de larves
ex chapitre 3 ex 1604	Foies, œufs et laitances, langues, joues, têtes et ailerons
0301 10 (1)	Poissons d’ornement, vivants
ex 0301 91	Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster), vivantes, pêchées en eaux douces
ex 0301 92 00	Anguilles (Anguilla spp.), vivantes, pêchées en eaux douces
0301 93 00	Carpes, vivantes
ex 0301 99 11	Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l’Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho), vivants, pêchés en eaux douces
0301 99 19	Autres poissons d’eau douce, vivants
ex 0302 11	Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster), fraîches ou réfrigérées, à l’exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no0304, pêchées en eaux douces
ex 0302 12 00	Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l’Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho), frais ou réfrigérés, à l’exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no0304, pêchés en eaux douces
ex 0302 19 00	Autres salmonidés, à l’exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no0304, pêchés en eaux douces
ex 0302 66 00	Anguilles (Anguilla spp.), fraîches ou réfrigérées, à l’exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no0304, pêchées en eaux douces
0302 69 11	Carpes, fraîches ou réfrigérées, à l’exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no0304
0302 69 15	Tilapias (Oreochromis spp.), frais ou réfrigérés, à l’exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no0304
0302 69 18	Autres poissons d’eau douce, frais ou réfrigérés, à l’exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no0304
ex 0303 11 00	Saumons rouges (Oncorhynchus nerka), à l’exclusion des foies, œufs et laitances, congelés, à l’exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no0304, pêchés en eaux douces
ex 0303 19 00	Saumons du Pacifique (Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), à l’exclusion des foies, œufs et laitances, congelés, à l’exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no0304, pêchés en eaux douces
ex 0303 21	Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster), à l’exclusion des foies, œufs et laitances, congelées, à l’exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no0304, pêchées en eaux douces
ex 0303 22 00	Saumons de l’Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho), à l’exclusion des foies, œufs et laitances, congelés, à l’exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no0304, pêchés en eaux douces
ex 0303 29 00	Autres salmonidés, à l’exclusion des foies, œufs et laitances, congelés, à l’exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no0304, pêchés en eaux douces
ex 0303 76 00	Anguilles (Anguilla spp.), congelées, à l’exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no0304, pêchées en eaux douces
0303 79 11	Carpes, congelées, à l’exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no0304
0303 79 19	Autres poissons d’eau douce, congelés, à l’exception des filets de poissons et autre chair de poissons du no0304
0304 19 01	Filets de poissons, frais ou réfrigérés, de perches du Nil (Lates niloticus)
0304 19 03	Filets de poissons, frais ou réfrigérés, de pangasius (Pangasius spp.)
ex 0304 19 13	Filets de poissons, frais ou réfrigérés, de saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), de saumons de l’Atlantique (Salmo salar) et de saumons du Danube (Hucho hucho), pêchés en eaux douces
ex 0304 19 15	Filets de poissons, frais ou réfrigérés, de l’espèce Oncorhynchus mykiss, pesant plus de 400 g/pièce, pêchés en eaux douces
ex 0304 19 17	Filets de truites, frais ou réfrigérés, des espèces Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss (d’un poids égal ou inférieur à 400 g), Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae, pêchées en eaux douces
0304 19 18	Filets, frais ou réfrigérés, d’autres poissons d’eau douce
0304 19 91	Autre chair (même hachée), frais ou réfrigérés, de poissons d’eau douce
0304 29 01	Filets congelés de perches du Nil (Lates niloticus)
0304 29 03	Filets congelés de pangasius (Pangasius spp.)
0304 29 05	Filets congelés de tilapias (Oreochromis spp.)
ex 0304 29 13	Filets congelés de saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), de saumons de l’Atlantique (Salmo salar) et de saumons du Danube (Hucho hucho), pêchés en eaux douces
ex 0304 29 15	Filets congelés de poissons de l’espèce Oncorhynchus mykiss pesant plus de 400 g/pièce, pêchés en eaux douces
ex 0304 29 17	Filets congelés de truites des espèces Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss (d’un poids égal ou inférieur à 400 g), Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita et Oncorhynchus gilae, pêchées en eaux douces
0304 29 18	Filets congelés d’autres poissons d’eau douce
0304 99 21	Autre chair (même hachée), congelée, de poissons d’eau douce
0305 10 00	Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, propres à l’alimentation humaine
ex 0305 30 30	Filets, salés ou en saumure, de saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), de saumons de l’Atlantique (Salmo salar) et de saumons du Danube (Hucho hucho), pêchés en eaux douces
ex 0305 30 90	Filets, séchés, salés ou en saumure, mais non fumés, d’autres poissons d’eau douce
ex 0305 41 00	Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l’Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho), fumés, y compris les filets, pêchés en eaux douces
ex 0305 49 45	Truites (Salmo trutta, Oncorhynchus mykiss, Oncorhynchus clarki, Oncorhynchus aguabonita, Oncorhynchus gilae, Oncorhynchus apache et Oncorhynchus chrysogaster), fumées, y compris les filets, pêchées en eaux douces
ex 0305 49 50	Anguilles (Anguilla spp.), fumées, y compris les filets, pêchées en eaux douces
ex 0305 49 80	Autres poissons d’eau douce, fumés, y compris les filets
ex 0305 59 80	Autres poissons d’eau douce, séchés, même salés mais non fumés
ex 0305 69 50	Saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhynchus kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l’Atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho), en saumure ou salés mais non séchés ou fumés, pêchés en eaux douces
ex 0305 69 80	Autres poissons d’eau douce, en saumure ou salés mais non séchés ou fumés
0306 19 10	Écrevisses, congelées
ex 0306 19 90	Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, congelés, propres à l’alimentation humaine
ex 0306 21 00	Langoustes (Palinurus spp., Panulirus spp., Jasus spp.), d’ornement
ex 0306 22 10	Homards (Homarus spp.), d’ornement, vivants
ex 0306 23 10	Crevettes de la famille Pandalidae, d’ornement, vivantes
ex 0306 23 31	Crevettes du genre Crangon, d’ornement, vivantes
ex 0306 23 90	Autres crevettes, d’ornement, vivantes
ex 0306 24	Crabes, d’ornement, vivants
0306 29 10	Écrevisses, vivantes, fraîches, réfrigérées, séchées, salées ou en saumure; non décortiquées, cuites à l’eau ou à la vapeur, même réfrigérées, séchées, salées ou en saumure
ex 0306 29 30	Langoustines (Nephrops norvegicus), d’ornement, vivantes
ex 0306 29 90	Autres crustacés d’ornement, vivants
ex 0306 29 90	Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de crustacés, non congelés, propres à l’alimentation humaine
0307 10	Huîtres, même séparées de leur coquille, vivantes, fraîches, réfrigérées, congelées, séchées, salées ou en saumure
0307 21 00	Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, vivants, frais ou réfrigérés
0307 29	Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten, autres que vivants, frais ou réfrigérés
0307 31	Moules (Mytilus spp., Perna spp.) vivantes, fraîches ou réfrigérées
0307 39	Moules (Mytilus spp., Perna spp.) autres que vivantes, fraîches ou réfrigérées
ex 0307 41	Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.); calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.), d’ornement
ex 0307 51	Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.), d’ornement
0307 60 00	Escargots, autres que de mer, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure
ex 0307 91 00	Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques dénommés ou compris dans les sous-positions 0307 10 10 à 0307 60 00, à l’exclusion des Illex spp., des seiches de l’espèce Sepia pharaonis et des escargots de mer du genre Strombus, vivants (autres que d’ornement), frais ou réfrigérés
0307 99 13	Palourdes ou clovisses et autres espèces de la famille Veneridae, congelés
0307 99 15	Méduses (Rhopilema spp.), congelées
ex 0307 99 18	Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques dénommés ou compris dans les sous-positions 0307 10 10 à 0307 60 00 et 0307 99 11 à 0307 99 15, à l’exclusion des seiches de l’espèce Sepia pharaonis et des escargots de mer du genre Strombus, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l’alimentation humaine, congelés
ex 0307 99 90	Invertébrés aquatiques autres que les crustacés et les mollusques dénommés ou compris dans les sous-positions 0307 10 10 à 0307 60 00, à l’exclusion des Illex spp., des seiches de l’espèce Sepia pharaonis et des escargots de mer du genre Strombus, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d’invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l’alimentation humaine, séchés, salés ou en saumure
ex 1604 11 00	Préparations et conserves de saumons, pêchés en eaux douces, entiers ou en morceaux, à l’exclusion des poissons hachés
ex 1604 19 10	Préparations et conserves de salmonidés, autres que les saumons, pêchés en eaux douces, entiers ou en morceaux, à l’exclusion des poissons hachés
ex 1604 20 10	Autres préparations et conserves de saumons, pêchés en eaux douces, (autres que poissons entiers ou en morceaux, à l’exclusion des poissons hachés)
ex 1604 20 30	Autres préparations et conserves de salmonidés, autres que les saumons, pêchés en eaux douces(autres que poissons entiers ou en morceaux, à l’exclusion des poissons hachés)
ex 1604 19 91	Filets de poissons d’eau douce, crus, simplement enrobés de pâte ou de chapelure (panés), même précuits dans l’huile, congelés
1604 30 90	Succédanés de caviar
ex 1605 40 00	Écrevisses, préparées ou conservées
1605 90	Autres mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés