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Document 32010R0765

    Règlement (UE) n ° 765/2010 de la Commission du 25 août 2010 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n ° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de chlorothalonil, clothianidine, difénoconazole, fenhexamide, flubendiamide, nicotine, spirotetramat, thiaclopride et thiaméthoxame présents dans ou sur certains produits Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

    JO L 226 du 28.8.2010, p. 1–37 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)

    Ce document a été publié dans des éditions spéciales (HR)

    Legal status of the document In force

    ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2010/765/oj

    28.8.2010   

    FR

    Journal officiel de l'Union européenne

    L 226/1


    RÈGLEMENT (UE) No 765/2010 DE LA COMMISSION

    du 25 août 2010

    modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de chlorothalonil, clothianidine, difénoconazole, fenhexamide, flubendiamide, nicotine, spirotetramat, thiaclopride et thiaméthoxame présents dans ou sur certains produits

    (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

    LA COMMISSION EUROPÉENNE,

    vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

    vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),

    considérant ce qui suit:

    (1)

    Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de chlorothalonil, de fenhexamide et de thiaclopride ont été fixées à l’annexe II et à la partie B de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Les LMR de clothianidine, de difénoconazole, de flubendiamide, de spirotetramat et de thiaméthoxame ont été fixées à la partie A de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. À ce jour, aucune LMR spécifique n’a été fixée pour la nicotine, et cette substance n’a pas non plus été inscrite à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.

    (2)

    À l’occasion d’une procédure engagée conformément à la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (2) en vue d’obtenir l’autorisation d’utiliser un produit phytopharmaceutique contenant la substance active difénoconazole sur les rutabagas et les navets, une demande de modification des LMR existantes a été introduite en vertu de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

    (3)

    En ce qui concerne le chlorothalonil, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur l’orge. Eu égard à cette demande, il est nécessaire de fixer des LMR pour la viande, la graisse, le foie, les reins et le lait des bovins, des ovins et des caprins, étant donné que des céréales sont employées comme aliments pour animaux et que des résidus peuvent se retrouver dans le fourrage destiné à ces animaux. En ce qui concerne le fenhexamide, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les laitues. Pour le flubendiamide, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les aubergines, les cucurbitacées et les haricots non écossés. En ce qui concerne le spirotetramat, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les oignons. S’agissant du thiaclopride, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les fraises, alors qu’il existe également une LMR du Codex pour cette combinaison. En ce qui concerne le thiaméthoxame, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les carottes. Eu égard aux résidus de clothianidine engendrés par l’utilisation de thiaméthoxame, il convient également de modifier la LMR de clothianidine sur les carottes.

    (4)

    Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.

    (5)

    En ce qui concerne la nicotine dans les champignons sauvages, la Commission a reçu des informations de la part des États membres et des exploitants du secteur qui démontraient la présence de nicotine dans des champignons sauvages à une concentration plus élevée que la LMR par défaut de 0,01 mg/kg fixée dans ledit règlement.

    (6)

    L’Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après «l’Autorité», a examiné les demandes et les rapports d’évaluation. Elle s’est attardée en particulier sur les risques pour le consommateur et, le cas échéant, pour les animaux et a émis des avis motivés sur les LMR proposées (3). Dans le cas de la nicotine, la Commission a demandé à l’Autorité d’émettre un avis sur les risques pour la santé publique liés aux résidus de nicotine présents dans les champignons. Compte tenu de l’urgence, l’Autorité a publié une «déclaration», faisant référence à plusieurs incertitudes subsistantes, plutôt qu’un avis motivé (4). Elle a transmis ces avis et cette déclaration à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.

    (7)

    L’autorité a conclu dans ses avis motivés qu’il était satisfait à toutes les exigences relatives aux données et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée pour 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Ni l’exposition pendant toute la durée de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires qui peuvent contenir ces substances, ni l’exposition à court terme liée à une consommation excessive des produits concernés n’indiquent un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DARf).

    (8)

    En ce qui concerne la nicotine sur les champignons sauvages, l’Autorité a indiqué que sa déclaration était soumise à un certain nombre d’incertitudes et de limites. Parallèlement à cette déclaration, des données de surveillance ont été collectées en 2009 en vue d’examiner la présence de cette substance dans les champignons sauvages. Ces données ont été recueillies par les États membres, les exploitants du secteur alimentaire et le gouvernement chinois et ont démontré la présence de nicotine dans les champignons sauvages à des concentrations qui varient selon la source et la variété mais qui dépassent, dans la quasi-totalité des échantillons, la LMR par défaut, soit 0,01 mg/kg. Ces résultats fournissent la preuve de la présence inévitable de nicotine dans les champignons sauvages, en particulier les cèpes (Boletus edulis). Par conséquent, il convient de fixer des LMR temporaires pour la nicotine dans les champignons sauvages, en se fondant sur les données de surveillance disponibles et sur l’avis de l’Autorité. Il conviendra de réexaminer ces LMR temporaires dans les deux ans, de manière à évaluer les nouvelles données et informations qui seront disponibles, notamment toute preuve scientifique de la présence ou de la formation naturelles de nicotine dans les champignons sauvages.

    (9)

    Eu égard aux avis motivés et à la déclaration de l’Autorité et aux facteurs pertinents en la matière, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, point a), du règlement (CE) no 396/2005.

    (10)

    Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

    (11)

    Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen, ni du Conseil,

    A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

    Article premier

    Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

    Article 2

    Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

    Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

    Fait à Bruxelles, le 25 août 2010.

    Par la Commission

    Le président

    José Manuel BARROSO


    (1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

    (2)  JO L 230 du 19.8.1991, p. 1.

    (3)  Rapports scientifiques de l’EFSA disponibles à l’adresse internet http://www.efsa.europa.eu:

     

    Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification de la LMR existante pour le chlorothalonil dans l’orge et plusieurs produits d’origine animale, EFSA Journal (2010); 8(3):1524.

     

    Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification de la LMR existante pour le thiaclopride dans les fraises, EFSA Journal (2010) 8(1):1498.

     

    Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification de la LMR existante pour le clothianidine dans les carottes, EFSA Journal (2010) 8(2):1515.

     

    Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification de la LMR existante pour le difénoconazole dans les rutabagas et les navets, EFSA Journal (2010) 8(2):1510.

     

    Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification de la LMR existante pour le flubendiamide dans les cucurbitacées à peau comestible et non comestible, les aubergines et les haricots non écossés; EFSA Journal (2010); 8(3):1527.

     

    Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification de la LMR existante pour le fenhexamide dans diverses cultures à feuilles, EFSA Journal (2010); 8(11):1455.

     

    Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification de la LMR existante pour le spirotetramat dans les oignons et la fixation de nouvelles LMR dans les reins, EFSA Journal (2010); 8(2):1511.

     

    Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification de la LMR existante pour le thiaméthoxame dans les carottes, EFSA Journal (2009) 7(9):1307.

    (4)  Déclaration de l’EFSA. Risques potentiels pour la santé publique liés à la présence de nicotine dans les champignons sauvages, EFSA Journal 2009; RN-286, 1-47.


    ANNEXE

    Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

    (1)

    À l’annexe II, les colonnes relatives au chlorothalonil, au fenhexamide et au thiaclopride sont remplacées par les colonnes suivantes:

    «Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

    Numéro de code

    Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)

    Chlorothalonil (R)

    Fenhexamide

    Thiaclopride (L)

    (1)

    (2)

    (3)

    (4)

    (5)

    0100000

    1.

    FRUITS FRAIS OU CONGELÉS ; NOIX

     

     

     

    0110000

    (i)

    Agrumes

    0,01 (2)

    0,05 (2)

    0,02 (2)

    0110010

    Pample-mousses

     

     

     

    0110020

    Oranges

     

     

     

    0110030

    Citrons

     

     

     

    0110040

    Limettes

     

     

     

    0110050

    Mandarines

     

     

     

    0110990

    Autres

     

     

     

    0120000

    (ii)

    Noix (écalées ou non)

    0,01 (2)

    0,05 (2)

    0,02 (2)

    0120010

    Amandes

     

     

     

    0120020

    Noix du Brésil

     

     

     

    0120030

    Noix de cajou

     

     

     

    0120040

    Châtaignes

     

     

     

    0120050

    Noix de coco

     

     

     

    0120060

    Noisettes

     

     

     

    0120070

    Noix de Queensland

     

     

     

    0120080

    Noix de Pécan

     

     

     

    0120090

    Pignons

     

     

     

    0120100

    Pistaches

     

     

     

    0120110

    Noix communes

     

     

     

    0120990

    Autres

     

     

     

    0130000

    (iii)

    Fruits à pépins

    1

    0,05 (2)

    0,3

    0130010

    Pommes

     

     

     

    0130020

    Poires

     

     

     

    0130030

    Coings

     

     

     

    0130040

    Nèfles

     (3)

     (3)

     (3)

    0130050

    Nèfles du Japon

     (3)

     (3)

     (3)

    0130990

    Autres

     

     

     

    0140000

    (iv)

    Fruits à noyau

     

     

     

    0140010

    Abricots

    1

    5

    0,3

    0140020

    Cerises

    0,01 (2)

    5

    0,3

    0140030

    Pêches

    1

    5

    0,3

    0140040

    Prunes

    0,01 (2)

    1

    0,1

    0140990

    Autres

    0,01 (2)

    0,05 (2)

    0,02 (2)

    0150000

    (v)

    Baies et petits fruits

     

     

     

    0151000

    (a)

    Raisins de table et raisins de cuve

     

    5

    0,02 (2)

    0151010

    Raisins de table

    1

     

     

    0151020

    Raisins de cuve

    3

     

     

    0152000

    (b)

    Fraises

    3

    5

    1

    0153000

    (c)

    Fruits de ronces

    0,01 (2)

    10

     

    0153010

    Mûres

     

     

    3

    0153020

    Mûres des haies

     

     

    1

    0153030

    Framboises

     

     

    3

    0153990

    Autres

     

     

    1

    0154000

    (d)

    Autres baies et petits fruits

     

     

    1

    0154010

    Myrtilles

    0,01 (2)

    5

     

    0154020

    Airelles canneberges

    2

    5

     

    0154030

    Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

    10

    5

     

    0154040

    Groseilles à maquereau

    10

    5

     

    0154050

    Cynorhodons

     (3)

     (3)

     (3)

    0154060

    Mûres

     (3)

     (3)

     (3)

    0154070

    Azerole (nèfle méditerra-néenne)

     (3)

     (3)

     (3)

    0154080

    Sureau noir

     (3)

     (3)

     (3)

    0154990

    Autres

    0,01 (2)

    5

     

    0160000

    (vi)

    Fruits divers

     

     

     

    0161000

    (a)

    Peau comestible

    0,01 (2)

    0,05 (2)

     

    0161010

    Dattes

     

     

    0,02 (2)

    0161020

    Figues

     

     

    0,02 (2)

    0161030

    Olives de table

     

     

    4

    0161040

    Kumquats

     

     

    0,02 (2)

    0161050

    Carambole

     (3)

     (3)

     (3)

    0161060

    Kaki

     (3)

     (3)

     (3)

    0161070

    Jamelongue (prune de Java)

     (3)

     (3)

     (3)

    0161990

    Autres

     

     

    0,02 (2)

    0162000

    (b)

    Peau non comestible, petite taille

    0,01 (2)

     

    0,02 (2)

    0162010

    Kiwis

     

    10

     

    0162020

    Litchis

     

    0,05 (2)

     

    0162030

    Fruits de la passion

     

    0,05 (2)

     

    0162040

    Figue de Barbarie (figue de cactus)

     (3)

     (3)

     (3)

    0162050

    Caïnite

     (3)

     (3)

     (3)

    0162060

    Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie)

     (3)

     (3)

     (3)

    0162990

    Autres

     

    0,05 (2)

     

    0163000

    (c)

    Peau non comestible, grande taille

     

    0,05 (2)

     

    0163010

    Avocats

    0,01 (2)

     

    0,02 (2)

    0163020

    Bananes

    0,2

     

    0,02 (2)

    0163030

    Mangues

    0,01 (2)

     

    0,02 (2)

    0163040

    Papayes

    20

     

    0,5

    0163050

    Grenades

    0,01 (2)

     

    0,02 (2)

    0163060

    Chérimoles

     (3)

     (3)

     (3)

    0163070

    Goyaves

     (3)

     (3)

     (3)

    0163080

    Ananas

    0,01 (2)

     

    0,02 (2)

    0163090

    Fruit de l’arbre à pain

     (3)

     (3)

     (3)

    0163100

    Durion

     (3)

     (3)

     (3)

    0163110

    Corossol (cachiment hérissé)

     (3)

     (3)

     (3)

    0163990

    Autres

    0,01 (2)

     

    0,02 (2)

    0200000

    2.

    LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

     

     

     

    0210000

    (i)

    Légumes-racines et légumes-tubercules

     

    0,05 (2)

     

    0211000

    (a)

    Pommes de terre

    0,01 (2)

     

    0,02 (2)

    0212000

    (b)

    Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

    0,01 (2)

     

    0,02 (2)

    0212010

    Manioc

     

     

     

    0212020

    Patates douces

     

     

     

    0212030

    Ignames

     

     

     

    0212040

    Arrow-root

     (3)

     (3)

     (3)

    0212990

    Autres

     

     

     

    0213000

    (c)

    Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière

     

     

     

    0213010

    Betterave

    0,01 (2)

     

    0,05

    0213020

    Carottes

    1

     

    0,05

    0213030

    Céleris-raves

    1

     

    0,1

    0213040

    Raifort

    0,01 (2)

     

    0,05

    0213050

    Topinam-bours

    0,01 (2)

     

    0,02 (2)

    0213060

    Panais

    0,01 (2)

     

    0,05

    0213070

    Persil à grosse racine

    0,01 (2)

     

    0,05

    0213080

    Radis

    0,01 (2)

     

    0,02 (2)

    0213090

    Salsifis

    0,01 (2)

     

    0,05

    0213100

    Rutabagas

    0,01 (2)

     

    0,02 (2)

    0213110

    Navets

    0,01 (2)

     

    0,02 (2)

    0213990

    Autres

    0,01 (2)

     

    0,02 (2)

    0220000

    (ii)

    Légumes-bulbes

     

    0,05 (2)

     

    0220010

    Ail

    0,5

     

    0,02 (2)

    0220020

    Oignons

    0,5

     

    0,02 (2)

    0220030

    Échalotes

    0,5

     

    0,02 (2)

    0220040

    Oignons de printemps

    10

     

    0,1

    0220990

    Autres

    0,01 (2)

     

    0,02 (2)

    0230000

    (iii)

    Légumes-fruits

     

     

     

    0231000

    (a)

    Solanacées

    2

     

     

    0231010

    Tomates

     

    1

    0,5

    0231020

    Poivrons

     

    2

    1

    0231030

    Aubergines

     

    1

    0,5

    0231040

    Okras, camboux

     

    0,05 (2)

    0,02 (2)

    0231990

    Autres

     

    0,05 (2)

    0,02 (2)

    0232000

    (b)

    Cucurbitacées à peau comestible

     

    1

    0,3

    0232010

    Concombres

    1

     

     

    0232020

    Cornichons

    5

     

     

    0232030

    Courgettes

    0,01 (2)

     

     

    0232990

    Autres

    0,01 (2)

     

     

    0233000

    (c)

    Cucurbitacées à écorce non comestible

    1

    0,05 (2)

     

    0233010

    Melons

     

     

    0,2

    0233020

    Potirons

     

     

    0,02 (2)

    0233030

    Pastèques

     

     

    0,2

    0233990

    Autres

     

     

    0,02 (2)

    0234000

    (d)

    Maïs doux

    0,01 (2)

    0,05 (2)

    0,1

    0239000

    (e)

    Autres légumes-fruits

    0,01 (2)

    0,05 (2)

    0,02 (2)

    0240000

    (iv)

    Brassicées

     

    0,05 (2)

     

    0241000

    (a)

    Choux (développement de l’inflorescence)

    3

     

    0,1

    0241010

    Brocolis

     

     

     

    0241020

    Choux-fleurs

     

     

     

    0241990

    Autres

     

     

     

    0242000

    (b)

    Choux pommés

     

     

     

    0242010

    Choux de Bruxelles

    3

     

    0,05

    0242020

    Choux pommés

    3

     

    0,2

    0242990

    Autres

    0,01 (2)

     

    0,02 (2)

    0243000

    (c)

    Choux feuilles

    0,01 (2)

     

    1

    0243010

    Choux de Chine

     

     

     

    0243020

    Choux verts

     

     

     

    0243990

    Autres

     

     

     

    0244000

    (d)

    Choux-raves

    0,01 (2)

     

    0,05

    0250000

    (v)

    Légumes-feuilles et fines herbes

     

     

     

    0251000

    (a)

    Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

     

     

     

    0251010

    Mâche

    0,01 (2)

    30

    5

    0251020

    Laitue

    0,01 (2)

    40

    2

    0251030

    Scarole (endive à larges feuilles)

    0,01 (2)

    30

    2

    0251040

    Cresson

    0,01 (2)

    30

    2

    0251050

    Cresson de terre

     (3)

     (3)

     (3)

    0251060

    Roquette, rucola

    0,01 (2)

    30

    3

    0251070

    Moutarde brune

     (3)

     (3)

     (3)

    0251080

    Feuilles et pousses de Brassica, spp

    0,01 (2)

    30

    2

    0251990

    Autres

    0,01 (2)

    30

    2

    0252000

    (b)

    Épinards et similaires (feuilles)

     

    0,05 (2)

    0,02 (2)

    0252010

    Épinards

    0,01 (2)

     

     

    0252020

    Pourpier

     (3)

     (3)

     (3)

    0252030

    Feuilles de bettes (cardes)

    0,01 (2)

     

     

    0252990

    Autres

    0,01 (2)

     

     

    0253000

    (c)

    Feuilles de vigne

     (3)

     (3)

     (3)

    0254000

    (d)

    Cresson d’eau

    0,01 (2)

    0,05 (2)

    0,02 (2)

    0255000

    (e)

    Endives, witloof

    0,01 (2)

    0,05 (2)

    0,02 (2)

    0256000

    (f)

    Fines herbes

    5

    30

    5

    0256010

    Cerfeuil

     

     

     

    0256020

    Ciboulette

     

     

     

    0256030

    Feuilles de céleri

     

     

     

    0256040

    Persil

     

     

     

    0256050

    Sauge

     (3)

     (3)

     (3)

    0256060

    Romarin

     (3)

     (3)

     (3)

    0256070

    Thym

     (3)

     (3)

     (3)

    0256080

    Basilic

     (3)

     (3)

     (3)

    0256090

    Feuilles de laurier

     (3)

     (3)

     (3)

    0256100

    Estragon

     (3)

     (3)

     (3)

    0256990

    Autres

     

     

     

    0260000

    (vi)

    Légumineuses potagères (fraîches)

     

     

     

    0260010

    Haricots (non écossés)

    5

    2

    1

    0260020

    Haricots (écossés)

    2

    0,05 (2)

    0,02 (2)

    0260030

    Pois (non écossés)

    2

    0,05 (2)

    0,02 (2)

    0260040

    Pois (écossés)

    0,3

    0,05 (2)

    0,2

    0260050

    Lentilles

    0,01 (2)

    0,05 (2)

    0,02 (2)

    0260990

    Autres

    0,01 (2)

    0,05 (2)

    0,02 (2)

    0270000

    (vii)

    Légumes-tiges (frais)

     

    0,05 (2)

     

    0270010

    Asperges

    0,01 (2)

     

    0,02 (2)

    0270020

    Cardons

    0,01 (2)

     

    0,02 (2)

    0270030

    Céleri

    10

     

    0,5

    0270040

    Fenouil

    0,01 (2)

     

    0,5

    0270050

    Artichauts

    0,01 (2)

     

    0,02 (2)

    0270060

    Poireaux

    10

     

    0,1

    0270070

    Rhubarbe

    0,01 (2)

     

    0,02 (2)

    0270080

    Pousses de bambou

     (3)

     (3)

     (3)

    0270090

    Cœurs de palmier

     (3)

     (3)

     (3)

    0270990

    Autres

    0,01 (2)

     

    0,02 (2)

    0280000

    (viii)

    Champignons

     

    0,05 (2)

    0,02 (2)

    0280010

    Champignons de couche

    2

     

     

    0280020

    Champignons sauvages

    0,01 (2)

     

     

    0280990

    Autres

    0,01 (2)

     

     

    0290000

    (ix)

    Algues

     (3)

     (3)

     (3)

    0300000

    3.

    LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

    0,01 (2)

    0,05 (2)

    0,1

    0300010

    Haricots

     

     

     

    0300020

    Lentilles

     

     

     

    0300030

    Pois

     

     

     

    0300040

    Lupins

     

     

     

    0300990

    Autres

     

     

     

    0400000

    4.

    GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

     

     

     

    0401000

    (i)

    Graines oléagineuses

     

    0,1 (2)

     

    0401010

    Graines de lin

    0,01 (2)

     

    0,05 (2)

    0401020

    Arachides

    0,05

     

    0,05 (2)

    0401030

    Graines de pavot

    0,01 (2)

     

    0,3

    0401040

    Graines de sésame

    0,01 (2)

     

    0,05 (2)

    0401050

    Graines de tournesol

    0,01 (2)

     

    0,05 (2)

    0401060

    Graines de colza

    0,01 (2)

     

    0,3

    0401070

    Fèves de soja

    0,01 (2)

     

    0,05 (2)

    0401080

    Graines de moutarde

    0,01 (2)

     

    0,2

    0401090

    Graines de coton

    0,01 (2)

     

    0,05 (2)

    0401100

    Graines de courge

    0,01 (2)

     

    0,05 (2)

    0401110

    Carthame

     (3)

     (3)

     (3)

    0401120

    Bourrache

     (3)

     (3)

     (3)

    0401130

    Cameline

     (3)

     (3)

     (3)

    0401140

    Chènevis

    0,01 (2)

     

    0,05 (2)

    0401150

    Ricin

     (3)

     (3)

     (3)

    0401990

    Autres

    0,01 (2)

     

    0,05 (2)

    0402000

    (ii)

    Fruits oléagineux

    0,01 (2)

     

     

    0402010

    Olives à huile

     

    0,05 (2)

    4

    0402020

    Noix de palme (palmistes)

     (3)

     (3)

     (3)

    0402030

    Fruits du palmier à huile

     (3)

     (3)

     (3)

    0402040

    Kapok

     (3)

     (3)

     (3)

    0402990

    Autres

     

    0,1 (2)

    0,05 (2)

    0500000

    5.

    CÉRÉALES

     

    0,05 (2)

     

    0500010

    Orge

    0,3

     

    1

    0500020

    Sarrasin

    0,01 (2)

     

    0,05

    0500030

    Maïs

    0,01 (2)

     

    0,05

    0500040

    Millet

    0,01 (2)

     

    0,05

    0500050

    Avoine

    0,1

     

    1

    0500060

    Riz

    0,01 (2)

     

    0,05

    0500070

    Seigle

    0,1

     

    0,05

    0500080

    Sorgho

    0,01 (2)

     

    0,05

    0500090

    Froment (blé)

    0,1

     

    0,1

    0500990

    Autres

    0,01 (2)

     

    0,05

    0600000

    6.

    THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

    0,1 (2)

    0,1 (2)

     

    0610000

    (i)

    Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

     

     

    10

    0620000

    (ii)

    Grains de café

     (3)

     (3)

     (3)

    0630000

    (iii)

    Infusions (séchées)

     (3)

     (3)

     (3)

    0631000

    (a)

    Fleurs

     (3)

     (3)

     (3)

    0631010

    Fleurs de camomille

     (3)

     (3)

     (3)

    0631020

    Fleurs d’hybiscus

     (3)

     (3)

     (3)

    0631030

    Pétales de rose

     (3)

     (3)

     (3)

    0631040

    Fleurs de jasmin

     (3)

     (3)

     (3)

    0631050

    Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

     (3)

     (3)

     (3)

    0631990

    Autres

     (3)

     (3)

     (3)

    0632000

    (b)

    Feuilles

     (3)

     (3)

     (3)

    0632010

    Feuilles de fraisier

     (3)

     (3)

     (3)

    0632020

    Feuilles de rooibos

     (3)

     (3)

     (3)

    0632030

    Maté

     (3)

     (3)

     (3)

    0632990

    Autres

     (3)

     (3)

     (3)

    0633000

    (c)

    Racines

     (3)

     (3)

     (3)

    0633010

    Racine de valériane

     (3)

     (3)

     (3)

    0633020

    Racine de ginseng

     (3)

     (3)

     (3)

    0633990

    Autres

     (3)

     (3)

     (3)

    0639000

    (d)

    Autres infusions

     (3)

     (3)

     (3)

    0640000

    (iv)

    Cacao (fèves fermentées)

     (3)

     (3)

     (3)

    0650000

    (v)

    Caroube (pain de Saint-Jean)

     (3)

     (3)

     (3)

    0700000

    7.

    HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

    50

    0,1 (2)

    0,1

    0800000

    8.

    ÉPICES

     (3)

     (3)

     (3)

    0810000

    (i)

    Graines

     (3)

     (3)

     (3)

    0810010

    Anis

     (3)

     (3)

     (3)

    0810020

    Carvi noir

     (3)

     (3)

     (3)

    0810030

    Graines de céleri

     (3)

     (3)

     (3)

    0810040

    Graines de coriandre

     (3)

     (3)

     (3)

    0810040

    Graines de cumin

     (3)

     (3)

     (3)

    0810060

    Graines d’aneth

     (3)

     (3)

     (3)

    0810070

    Graines de fenouil

     (3)

     (3)

     (3)

    0810080

    Fenugrec

     (3)

     (3)

     (3)

    0810090

    Noix muscade

     (3)

     (3)

     (3)

    0810990

    Autres

     (3)

     (3)

     (3)

    0820000

    (ii)

    Fruits et baies

     (3)

     (3)

     (3)

    0820010

    Poivre de la Jamaïque

     (3)

     (3)

     (3)

    0820020

    Poivre anisé (poivre du Sichuan)

     (3)

     (3)

     (3)

    0820030

    Carvi

     (3)

     (3)

     (3)

    0820040

    Cardamome

     (3)

     (3)

     (3)

    0820050

    Baies de genièvre

     (3)

     (3)

     (3)

    0820060

    Poivre, noir et blanc

     (3)

     (3)

     (3)

    0820070

    Gousses de vanille

     (3)

     (3)

     (3)

    0820080

    Tamarin

     (3)

     (3)

     (3)

    0820990

    Autres

     (3)

     (3)

     (3)

    0830000

    (iii)

    Écorces

     (3)

     (3)

     (3)

    0830010

    Cannelle

     (3)

     (3)

     (3)

    0830990

    Autres

     (3)

     (3)

     (3)

    0840000

    (iv)

    Racines ou rhizomes

     (3)

     (3)

     (3)

    0840010

    Réglisse

     (3)

     (3)

     (3)

    0840020

    Gingembre

     (3)

     (3)

     (3)

    0840030

    Curcuma (safran des Indes)

     (3)

     (3)

     (3)

    0840040

    Raifort

     (3)

     (3)

     (3)

    0840990

    Autres

     (3)

     (3)

     (3)

    0850000

    (v)

    Boutons

     (3)

     (3)

     (3)

    0850010

    Clous de girofle

     (3)

     (3)

     (3)

    0850020

    Câpres

     (3)

     (3)

     (3)

    0850990

    Autres

     (3)

     (3)

     (3)

    0860000

    (vi)

    Stigmates de fleurs

     (3)

     (3)

     (3)

    0860010

    Safran

     (3)

     (3)

     (3)

    0860990

    Autres

     (3)

     (3)

     (3)

    0870000

    (vii)

    Arille

     (3)

     (3)

     (3)

    0870010

    Macis

     (3)

     (3)

     (3)

    0870990

    Autres

     (3)

     (3)

     (3)

    0900000

    9.

    PLANTES SUCRIÈRES

     (3)

     (3)

     (3)

    0900010

    Betterave sucrière

     (3)

     (3)

     (3)

    0900020

    Canne à sucre

     (3)

     (3)

     (3)

    0900030

    Racines de chicorée

     (3)

     (3)

     (3)

    0900990

    Autres

     (3)

     (3)

     (3)

    1000000

    10.

    PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

     

     

     

    1010000

    (i)

    Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines ; autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires

     

    0,05 (2)

     

    1011000

    (a)

    Porcins

    0,01 (2)

     

     

    1011010

    Viande

     

     

    0,05

    1011020

    Viande dégraissée ou maigre

     

     

    0,05

    1011030

    Foie

     

     

    0,3

    1011040

    Reins

     

     

    0,3

    1011050

    Abats comestibles

     

     

    0,01 (2)

    1011990

    Autres

     

     

    0,01 (2)

    1012000

    (b)

    Bovins

     

     

     

    1012010

    Viande

    0,05

     

    0,05

    1012020

    Graisse

    0,1

     

    0,05

    1012030

    Foie

    0,1

     

    0,3

    1012040

    Reins

    0,3

     

    0,3

    1012050

    Abats comestibles

    0,01 (2)

     

    0,01 (2)

    1012990

    Autres

    0,01 (2)

     

    0,01 (2)

    1013000

    (c)

    Ovins

     

     

     

    1013010

    Viande

    0,05

     

    0,05

    1013020

    Graisse

    0,1

     

    0,05

    1013030

    Foie

    0,1

     

    0,3

    1013040

    Reins

    0,3

     

    0,3

    1013050

    Abats comestibles

    0,01 (2)

     

    0,01 (2)

    1013990

    Autres

    0,01 (2)

     

    0,01 (2)

    1014000

    (d)

    Caprins

     

     

     

    1014010

    Viande

    0,05

     

    0,05

    1014020

    Graisse

    0,1

     

    0,05

    1014030

    Foie

    0,1

     

    0,3

    1014040

    Reins

    0,3

     

    0,3

    1014050

    Abats comestibles

    0,01 (2)

     

    0,01 (2)

    1014990

    Autres

    0,01 (2)

     

    0,01 (2)

    1015000

    (e)

    Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

     (3)

     (3)

     (3)

    1015010

    Viande

     (3)

     (3)

     (3)

    1015020

    Graisse

     (3)

     (3)

     (3)

    1015030

    Foie

     (3)

     (3)

     (3)

    1015040

    Reins

     (3)

     (3)

     (3)

    1015050

    Abats comestibles

     (3)

     (3)

     (3)

    1015990

    Autres

     (3)

     (3)

     (3)

    1016000

    (f)

    Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

    0,01 (2)

     

     

    1016010

    Viande

     

     

    0,05

    1016020

    Graisse

     

     

    0,05

    1016030

    Foie

     

     

    0,3

    1016040

    Reins

     

     

    0,3

    1016050

    Abats comestibles

     

     

    0,01 (2)

    1016990

    Autres

     

     

    0,01 (2)

    1017000

    (g)

    Autres animaux d’élevage

     (3)

     (3)

     (3)

    1017010

    Viande

     (3)

     (3)

     (3)

    1017020

    Graisse

     (3)

     (3)

     (3)

    1017030

    Foie

     (3)

     (3)

     (3)

    1017040

    Reins

     (3)

     (3)

     (3)

    1017050

    Abats comestibles

     (3)

     (3)

     (3)

    1017990

    Autres

     (3)

     (3)

     (3)

    1020000

    (ii)

    Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

    0,1

    0,05 (2)

    0,03

    1020010

    Bovins

     

     

     

    1020020

    Ovins

     

     

     

    1020030

    Caprins

     

     

     

    1020040

    Chevaux

     

     

     

    1020990

    Autres

     

     

     

    1030000

    (iii)

    Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés ; oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants

    0,01 (2)

    0,05 (2)

    0,01 (2)

    1030010

    Poulet

     

     

     

    1030020

    Canard

     (3)

     (3)

     (3)

    1030030

    Oie

     (3)

     (3)

     (3)

    1030040

    Caille

     (3)

     (3)

     (3)

    1030990

    Autres

     (3)

     (3)

     (3)

    1040000

    (iv)

    Miel

     (3)

     (3)

     (3)

    1050000

    (v)

    Amphibiens et reptiles

     (3)

     (3)

     (3)

    1060000

    (vi)

    Escargots

     (3)

     (3)

     (3)

    1070000

    (vii)

    Autres produits dérivés d’animaux terrestres

     (3)

     (3)

     (3)

    (L)

    =

    liposoluble

    (R)

    =

    la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

     

    Chlorothalonil (R) — code 1012000: SDS-3701

     

    Chlorothalonil (R)— code 1013000: SDS-3701

     

    Chlorothalonil (R) — code 1014000: SDS-3701.»

    (2)

    L’annexe III, partie A, est modifiée comme suit:

    (a)

    Les colonnes relatives au clothianidine, au difénoconazole, au flubendiamide, au spirotetramat et au thiaméthoxame sont remplacées par les colonnes suivantes:

    «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

    Numéro de code

    Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (4)

    Clothianidine

    Difenoconazole

    Flubendiamide

    Spirotetramat et ses 4 métabolites BYI08330-enol, BYI08330-ketohydroxy, BYI08330-monohydroxy et BYI08330 enol-glucoside, exprimés en spirotetramat (R)

    Thiamethoxam (somme du thiametoxam et de la clothianidine, exprimée en thiametoxam)

    (1)

    (2)

    (3)

    (4)

    (5)

    (6)

    (7)

    0100000

    1.

    FRUITS FRAIS OU CONGELÉS ; NOIX

     

     

    0,01 (5)

     

     

    0110000

    (i)

    Agrumes

    0,1

    0,1

     

    1

    0,2

    0110010

    Pample-mousses

     

     

     

     

     

    0110020

    Oranges

     

     

     

     

     

    0110030

    Citrons

     

     

     

     

     

    0110040

    Limettes

     

     

     

     

     

    0110050

    Mandarines

     

     

     

     

     

    0110990

    Autres

     

     

     

     

     

    0120000

    (ii)

    Noix (écalées ou non)

    0,02 (5)

    0,05 (5)

     

    0,1 (5)

    0,05 (5)

    0120010

    Amandes

     

     

     

     

     

    0120020

    Noix du Brésil

     

     

     

     

     

    0120030

    Noix de cajou

     

     

     

     

     

    0120040

    Châtaignes

     

     

     

     

     

    0120050

    Noix de coco

     

     

     

     

     

    0120060

    Noisettes

     

     

     

     

     

    0120070

    Noix de Queensland

     

     

     

     

     

    0120080

    Noix de Pécan

     

     

     

     

     

    0120090

    Pignons

     

     

     

     

     

    0120100

    Pistaches

     

     

     

     

     

    0120110

    Noix communes

     

     

     

     

     

    0120990

    Autres

     

     

     

     

     

    0130000

    (iii)

    Fruits à pépins

    0,05

     

     

    1

     

    0130010

    Pommes

     

    0,5

     

     

    0,2

    0130020

    Poires

     

    0,5

     

     

    0,2

    0130030

    Coings

     

    0,2

     

     

    0,1

    0130040

    Nèfles

     

    0,5

     

     

    0,1

    0130050

    Nèfles du Japon

     

    0,5

     

     

    0,1

    0130990

    Autres

     

    0,2

     

     

    0,1

    0140000

    (iv)

    Fruits à noyau

     

     

     

    3

     

    0140010

    Abricots

    0,1

    0,5

     

     

    0,3

    0140020

    Cerises

    0,1

    0,3

     

     

    0,5

    0140030

    Pêches

    0,1

    0,5

     

     

    0,3

    0140040

    Prunes

    0,02 (5)

    0,5

     

     

    0,3

    0140990

    Autres

    0,02 (5)

    0,1

     

     

    0,3

    0150000

    (v)

    Baies et petits fruits

     

     

     

     

     

    0151000

    (a)

    Raisins de table et raisins de cuve

     

    0,5

     

    2

    0,5

    0151010

    Raisins de table

    0,6

     

     

     

     

    0151020

    Raisins de cuve

    0,05

     

     

     

     

    0152000

    (b)

    Fraises

    0,02 (5)

    0,1

     

    0,1 (5)

    0,05 (5)

    0153000

    (c)

    Fruits de ronces

    0,02 (5)

     

     

    0,1 (5)

    0,05 (5)

    0153010

    Mûres

     

    0,3

     

     

     

    0153020

    Mûres des haies

     

    0,1

     

     

     

    0153030

    Framboises

     

    0,3

     

     

     

    0153990

    Autres

     

    0,1

     

     

     

    0154000

    (d)

    Autres baies et petits fruits

    0,02 (5)

     

     

    0,1 (5)

    0,05 (5)

    0154010

    Myrtilles

     

    0,1

     

     

     

    0154020

    Airelles canneberges

     

    0,1

     

     

     

    0154030

    Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

     

    0,2

     

     

     

    0154040

    Groseilles à maquereau

     

    0,1

     

     

     

    0154050

    Cynorhodons

     

    0,1

     

     

     

    0154060

    Mûres

     

    0,1

     

     

     

    0154070

    Azerole (nèfle méditerra-néenne)

     

    0,1

     

     

     

    0154080

    Sureau noir

     

    0,1

     

     

     

    0154990

    Autres

     

    0,1

     

     

     

    0160000

    (vi)

    Fruits divers

    0,02 (5)

     

     

    0,1 (5)

     

    0161000

    (a)

    Peau comestible

     

     

     

     

    0,05 (5)

    0161010

    Dattes

     

    0,1

     

     

     

    0161020

    Figues

     

    0,1

     

     

     

    0161030

    Olives de table

     

    2

     

     

     

    0161040

    Kumquats

     

    0,1

     

     

     

    0161050

    Carambole

     

    0,1

     

     

     

    0161060

    Kaki

     

    0,1

     

     

     

    0161070

    Jamelongue (prune de Java)

     

    0,1

     

     

     

    0161990

    Autres

     

    0,1

     

     

     

    0162000

    (b)

    Peau non comestible, petite taille

     

    0,1

     

     

     

    0162010

    Kiwis

     

     

     

     

    0,2

    0162020

    Litchis

     

     

     

     

    0,05 (5)

    0162030

    Fruits de la passion

     

     

     

     

    0,05 (5)

    0162040

    Figue de Barbarie (figue de cactus)

     

     

     

     

    0,05 (5)

    0162050

    Caïnite

     

     

     

     

    0,05 (5)

    0162060

    Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie)

     

     

     

     

    0,05 (5)

    0162990

    Autres

     

     

     

     

    0,05 (5)

    0163000

    (c)

    Peau non comestible, grande taille

     

    0,1

     

     

     

    0163010

    Avocats

     

     

     

     

    0,05 (5)

    0163020

    Bananes

     

     

     

     

    0,05 (5)

    0163030

    Mangues

     

     

     

     

    0,5

    0163040

    Papayes

     

     

     

     

    0,05 (5)

    0163050

    Grenades

     

     

     

     

    0,05 (5)

    0163060

    Chérimoles

     

     

     

     

    0,05 (5)

    0163070

    Goyaves

     

     

     

     

    0,05 (5)

    0163080

    Ananas

     

     

     

     

    0,05 (5)

    0163090

    Fruit de l’arbre à pain

     

     

     

     

    0,05 (5)

    0163100

    Durion

     

     

     

     

    0,05 (5)

    0163110

    Corossol (cachiment hérissé)

     

     

     

     

    0,05 (5)

    0163990

    Autres

     

     

     

     

    0,05 (5)

    0200000

    2.

    LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

     

     

     

     

     

    0210000

    (i)

    Légumes-racines et légumes-tubercules

     

     

    0,01 (5)

     

     

    0211000

    (a)

    Pommes de terre

    0,05

    0,1

     

    0,8

    0,1

    0212000

    (b)

    Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

    0,02 (5)

    0,1

     

    0,1 (5)

    0,05 (5)

    0212010

    Manioc

     

     

     

     

     

    0212020

    Patates douces

     

     

     

     

     

    0212030

    Ignames

     

     

     

     

     

    0212040

    Arrow-root

     

     

     

     

     

    0212990

    Autres

     

     

     

     

     

    0213000

    (c)

    Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière

     

     

     

    0,1 (5)

     

    0213010

    Betterave

    0,02 (5)

    0,2

     

     

    0,05 (5)

    0213020

    Carottes

    0,05

    0,3

     

     

    0,3

    0213030

    Céleris-raves

    0,02 (5)

    2

     

     

    0,05 (5)

    0213040

    Raifort

    0,02 (5)

    0,2

     

     

    0,05 (5)

    0213050

    Topinam-bours

    0,02 (5)

    0,1

     

     

    0,05 (5)

    0213060

    Panais

    0,02 (5)

    0,3

     

     

    0,05 (5)

    0213070

    Persil à grosse racine

    0,02 (5)

    0,2

     

     

    0,05 (5)

    0213080

    Radis

    0,02 (5)

    0,05 (5)

     

     

    0,05 (5)

    0213090

    Salsifis

    0,02 (5)

    0,2

     

     

    0,05 (5)

    0213100

    Rutabagas

    0,02 (5)

    0,4

     

     

    0,05 (5)

    0213110

    Navets

    0,02 (5)

    0,4

     

     

    0,05 (5)

    0213990

    Autres

    0,02 (5)

    0,05 (5)

     

     

    0,05 (5)

    0220000

    (ii)

    Légumes-bulbes

    0,02 (5)

     

    0,01 (5)

     

     

    0220010

    Ail

     

    0,05 (5)

     

    0,1 (5)

    0,05 (5)

    0220020

    Oignons

     

    0,05 (5)

     

    0,3

    0,1

    0220030

    Échalotes

     

    0,05 (5)

     

    0,1 (5)

    0,05 (5)

    0220040

    Oignons de printemps

     

    0,1

     

    0,1 (5)

    0,05 (5)

    0220990

    Autres

     

    0,05 (5)

     

    0,1 (5)

    0,05 (5)

    0230000

    (iii)

    Légumes-fruits

     

     

     

     

     

    0231000

    (a)

    Solanacées

     

     

     

     

     

    0231010

    Tomates

    0,05

    2

    0,2

    2

    0,2

    0231020

    Poivrons

    0,05

    0,05 (5)

    0,2

    2

    0,5

    0231030

    Aubergines

    0,05

    0,05 (5)

    0,2

    2

    0,2

    0231040

    Okras, camboux

    0,02 (5)

    0,05 (5)

    0,01 (5)

    1

    0,05 (5)

    0231990

    Autres

    0,02 (5)

    0,05 (5)

    0,01 (5)

    1

    0,05 (5)

    0232000

    (b)

    Cucurbitacées à peau comestible

    0,02 (5)

    0,1

    0,15

    0,2

     

    0232010

    Concombres

     

     

     

     

    0,3

    0232020

    Cornichons

     

     

     

     

    0,2

    0232030

    Courgettes

     

     

     

     

    0,3

    0232990

    Autres

     

     

     

     

    0,1

    0233000

    (c)

    Cucurbitacées à écorce non comestible

    0,02 (5)

    0,05 (5)

    0,06

    0,2

     

    0233010

    Melons

     

     

     

     

    0,2

    0233020

    Potirons

     

     

     

     

    0,1

    0233030

    Pastèques

     

     

     

     

    0,2

    0233990

    Autres

     

     

     

     

    0,1

    0234000

    (d)

    Maïs doux

    0,02 (5)

    0,05 (5)

    0,01 (5)

    0,1 (5)

    0,05 (5)

    0239000

    (e)

    Autres légumes-fruits

    0,02 (5)

    0,05 (5)

    0,01 (5)

    0,1 (5)

    0,05 (5)

    0240000

    (iv)

    Brassicées

    0,02 (5)

     

    0,01 (5)

     

    0,2

    0241000

    (a)

    Choux (développement de l’inflorescence)

     

     

     

    1

     

    0241010

    Brocolis

     

    0,2

     

     

     

    0241020

    Choux-fleurs

     

    0,2

     

     

     

    0241990

    Autres

     

    0,05 (5)

     

     

     

    0242000

    (b)

    Choux pommés

     

    0,2

     

     

     

    0242010

    Choux de Bruxelles

     

     

     

    0,3

     

    0242020

    Choux pommés

     

     

     

    2

     

    0242990

    Autres

     

     

     

    0,1 (5)

     

    0243000

    (c)

    Choux feuilles

     

    2

     

    7

     

    0243010

    Choux de Chine

     

     

     

     

     

    0243020

    Choux verts

     

     

     

     

     

    0243990

    Autres

     

     

     

     

     

    0244000

    (d)

    Choux-raves

     

    0,05 (5)

     

    2

     

    0250000

    (v)

    Légumes-feuilles et fines herbes

     

     

    0,01 (5)

     

     

    0251000

    (a)

    Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

    0,1

     

     

    7

    5

    0251010

    Mâche

     

    0,05 (5)

     

     

     

    0251020

    Laitue

     

    3

     

     

     

    0251030

    Scarole (endive à larges feuilles)

     

    0,05 (5)

     

     

     

    0251040

    Cresson

     

    0,05 (5)

     

     

     

    0251050

    Cresson de terre

     

    0,05 (5)

     

     

     

    0251060

    Roquette, rucola

     

    2

     

     

     

    0251070

    Moutarde brune

     

    0,05 (5)

     

     

     

    0251080

    Feuilles et pousses de Brassica, spp

     

    0,05 (5)

     

     

     

    0251990

    Autres

     

    0,05 (5)

     

     

     

    0252000

    (b)

    Épinards et similaires (feuilles)

    0,02 (5)

     

     

    7

    0,05 (5)

    0252010

    Épinards

     

    2

     

     

     

    0252020

    Pourpier

     

    2

     

     

     

    0252030

    Feuilles de bettes (cardes)

     

    0,05 (5)

     

     

     

    0252990

    Autres

     

    0,05 (5)

     

     

     

    0253000

    (c)

    Vine leaves (grape leaves)

    0,02 (5)

    0,05 (5)

     

    0,1 (5)

    0,05 (5)

    0254000

    (d)

    Cresson d’eau

    0,02 (5)

    0,5

     

    7

    0,05 (5)

    0255000

    (e)

    Endives, witloof

    0,02 (5)

    0,05 (5)

     

    0,1 (5)

    0,05 (5)

    0256000

    (f)

    Fines herbes

    0,02 (5)

     

     

    0,1 (5)

    0,05 (5)

    0256010

    Cerfeuil

     

    10

     

     

     

    0256020

    Ciboulette

     

    2

     

     

     

    0256030

    Feuilles de céleri

     

    10

     

     

     

    0256040

    Persil

     

    10

     

     

     

    0256050

    Sauge

     

    2

     

     

     

    0256060

    Romarin

     

    2

     

     

     

    0256070

    Thym

     

    2

     

     

     

    0256080

    Basilic

     

    2

     

     

     

    0256090

    Feuilles de laurier

     

    2

     

     

     

    0256100

    Estragon

     

    2

     

     

     

    0256990

    Autres

     

    2

     

     

     

    0260000

    (vi)

    Légumineuses potagères (fraîches)

     

     

     

    0,1 (5)

     

    0260010

    Haricots (non écossés)

    0,2

    1

    0,4

     

    0,05 (5)

    0260020

    Haricots (écossés)

    0,02 (5)

    1

    0,01 (5)

     

    0,05 (5)

    0260030

    Pois (non écossés)

    0,2

    1

    0,01 (5)

     

    0,2

    0260040

    Pois (écossés)

    0,02 (5)

    1

    0,01 (5)

     

    0,2

    0260050

    Lentilles

    0,02 (5)

    0,05 (5)

    0,01 (5)

     

    0,05 (5)

    0260990

    Autres

    0,02 (5)

    0,05 (5)

    0,01 (5)

     

    0,05 (5)

    0270000

    (vii)

    Légumes-tiges (frais)

    0,02 (5)

     

    0,01 (5)

     

    0,05 (5)

    0270010

    Asperges

     

    0,05 (5)

     

    0,1 (5)

     

    0270020

    Cardons

     

    0,3

     

    0,1 (5)

     

    0270030

    Céleri

     

    5

     

    4

     

    0270040

    Fenouil

     

    5

     

    0,1 (5)

     

    0270050

    Artichauts

     

    0,05 (5)

     

    0,1 (5)

     

    0270060

    Poireaux

     

    0,5

     

    0,1 (5)

     

    0270070

    Rhubarbe

     

    0,3

     

    0,1 (5)

     

    0270080

    Pousses de bambou

     

    0,05 (5)

     

    0,1 (5)

     

    0270090

    Cœurs de palmier

     

    0,05 (5)

     

    0,1 (5)

     

    0270990

    Autres

     

    0,1 (5)

     

    0,1 (5)

     

    0280000

    (viii)

    Champignons

    0,02 (5)

    0,05 (5)

    0,01 (5)

    0,1 (5)

    0,05 (5)

    0280010

    Champignons de couche

     

     

     

     

     

    0280020

    Champignons sauvages

     

     

     

     

     

    0280990

    Autres

     

     

     

     

     

    0290000

    (ix)

    Algues

    0,02 (5)

    0,05 (5)

    0,01 (5)

    0,1 (5)

    0,05 (5)

    0300000

    3.

    LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

    0,02 (5)

     

    0,01 (5)

    0,1 (5)

     

    0300010

    Haricots

     

    0,05 (5)

     

     

    0,05 (5)

    0300020

    Lentilles

     

    0,05 (5)

     

     

    0,05 (5)

    0300030

    Pois

     

    0,1

     

     

    0,2

    0300040

    Lupins

     

    0,05 (5)

     

     

    0,05 (5)

    0300990

    Autres

     

    0,05 (5)

     

     

    0,05 (5)

    0400000

    4.

    GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

     

     

    0,01 (5)

    0,1 (5)

    0,05 (5)

    0401000

    (i)

    Graines oléagineuses

     

     

     

     

     

    0401010

    Graines de lin

    0,02 (5)

    0,2

     

     

     

    0401020

    Arachides

    0,02 (5)

    0,05 (5)

     

     

     

    0401030

    Graines de pavot

    0,02 (5)

    0,05 (5)

     

     

     

    0401040

    Graines de sésame

    0,02 (5)

    0,05 (5)

     

     

     

    0401050

    Graines de tournesol

    0,02 (5)

    0,05 (5)

     

     

     

    0401060

    Graines de colza

    0,02 (5)

    0,5

     

     

     

    0401070

    Fèves de soja

    0,02 (5)

    0,05 (5)

     

     

     

    0401080

    Graines de moutarde

    0,02 (5)

    0,2

     

     

     

    0401090

    Graines de coton

    0,05

    0,05 (5)

     

     

     

    0401100

    Graines de courge

    0,02 (5)

    0,05 (5)

     

     

     

    0401110

    Carthame

    0,02 (5)

    0,05 (5)

     

     

     

    0401120

    Bourrache

    0,02 (5)

    0,05 (5)

     

     

     

    0401130

    Cameline

    0,02 (5)

    0,05 (5)

     

     

     

    0401140

    Chènevis

    0,02 (5)

    0,05 (5)

     

     

     

    0401150

    Ricin

    0,02 (5)

    0,05 (5)

     

     

     

    0401990

    Autres

    0,02 (5)

    0,05 (5)

     

     

     

    0402000

    (ii)

    Fruits oléagineux

    0,02 (5)

     

     

     

     

    0402010

    Olives à huile

     

    2

     

     

     

    0402020

    Noix de palme (palmistes)

     

    0,05 (5)

     

     

     

    0402030

    Fruits du palmier à huile

     

    0,05 (5)

     

     

     

    0402040

    Kapok

     

    0,05 (5)

     

     

     

    0402990

    Autres

     

    0,05 (5)

     

     

     

    0500000

    5.

    CÉRÉALES

    0,02 (5)

     

    0,01 (5)

    0,1 (5)

    0,05 (5)

    0500010

    Orge

     

    0,05 (5)

     

     

     

    0500020

    Sarrasin

     

    0,05 (5)

     

     

     

    0500030

    Maïs

     

    0,05 (5)

     

     

     

    0500040

    Millet

     

    0,05 (5)

     

     

     

    0500050

    Avoine

     

    0,05 (5)

     

     

     

    0500060

    Riz

     

    0,05 (5)

     

     

     

    0500070

    Seigle

     

    0,1

     

     

     

    0500080

    Sorgho

     

    0,05 (5)

     

     

     

    0500090

    Froment (blé)

     

    0,1

     

     

     

    0500990

    Autres

     

    0,05 (5)

     

     

     

    0600000

    6.

    THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

    0,05 (5)

     

    0,02 (5)

    0,1 (5)

     

    0610000

    (i)

    Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

     

    0,05 (5)

     

     

    0,1

    0620000

    (ii)

    Grains de café

     

    0,05 (5)

     

     

    0,05 (5)

    0630000

    (iii)

    Infusions (séchées)

     

    20

     

     

    0,1

    0631000

    (a)

    Fleurs

     

     

     

     

     

    0631010

    Fleurs de camomille

     

     

     

     

     

    0631020

    Fleurs d’hybiscus

     

     

     

     

     

    0631030

    Pétales de rose

     

     

     

     

     

    0631040

    Fleurs de jasmin

     

     

     

     

     

    0631050

    Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

     

     

     

     

     

    0631990

    Autres4

     

     

     

     

     

    0632000

    (b)

    Feuilles

     

     

     

     

     

    0632010

    Feuilles de fraisier

     

     

     

     

     

    0632020

    Feuilles de rooibos

     

     

     

     

     

    0632030

    Maté

     

     

     

     

     

    0632990

    Autres

     

     

     

     

     

    0633000

    (c)

    Racines

     

     

     

     

     

    0633010

    Racine de valériane

     

     

     

     

     

    0633020

    Racine de ginseng

     

     

     

     

     

    0633990

    Autres

     

     

     

     

     

    0639000

    (d)

    Autres infusions

     

     

     

     

     

    0640000

    (iv)

    Cacao (fèves fermentées)

     

    0,05 (5)

     

     

    0,05 (5)

    0650000

    (v)

    Caroube (pain de Saint-Jean)

     

    0,05 (5)

     

     

    0,05 (5)

    0700000

    7.

    HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

    0,05 (5)

    0,05 (5)

    0,02 (5)

    15

    0,1

    0800000

    8.

    ÉPICES

    0,05 (5)

    0,3

    0,02 (5)

    0,1 (5)

    0,05 (5)

    0810000

    (i)

    Graines

     

     

     

     

     

    0810010

    Anis

     

     

     

     

     

    0810020

    Carvi noir

     

     

     

     

     

    0810030

    Graines de céleri

     

     

     

     

     

    0810040

    Graines de coriandre

     

     

     

     

     

    0810040

    Graines de cumin

     

     

     

     

     

    0810060

    Graines d’aneth

     

     

     

     

     

    0810070

    Graines de fenouil

     

     

     

     

     

    0810080

    Fenugrec

     

     

     

     

     

    0810090

    Noix muscade

     

     

     

     

     

    0810990

    Autres

     

     

     

     

     

    0820000

    (ii)

    Fruits et baies

     

     

     

     

     

    0820010

    Poivre de la Jamaïque

     

     

     

     

     

    0820020

    Poivre anisé (poivre du Sichuan)

     

     

     

     

     

    0820030

    Carvi

     

     

     

     

     

    0820040

    Cardamome

     

     

     

     

     

    0820050

    Baies de genièvre

     

     

     

     

     

    0820060

    Poivre, noir et blanc

     

     

     

     

     

    0820070

    Gousses de vanille

     

     

     

     

     

    0820080

    Tamarin

     

     

     

     

     

    0820990

    Autres

     

     

     

     

     

    0830000

    (iii)

    Écorces

     

     

     

     

     

    0830010

    Cannelle

     

     

     

     

     

    0830990

    Autres

     

     

     

     

     

    0840000

    (iv)

    Racines ou rhizomes

     

     

     

     

     

    0840010

    Réglisse

     

     

     

     

     

    0840020

    Gingembre

     

     

     

     

     

    0840030

    Curcuma (safran des Indes)

     

     

     

     

     

    0840040

    Raifort

     

     

     

     

     

    0840990

    Autres

     

     

     

     

     

    0850000

    (v)

    Boutons

     

     

     

     

     

    0850010

    Clous de girofle

     

     

     

     

     

    0850020

    Câpres

     

     

     

     

     

    0850990

    Autres

     

     

     

     

     

    0860000

    (vi)

    Stigmates de fleurs

     

     

     

     

     

    0860010

    Safran

     

     

     

     

     

    0860990

    Autres

     

     

     

     

     

    0870000

    (vii)

    Arille

     

     

     

     

     

    0870010

    Macis

     

     

     

     

     

    0870990

    Autres

     

     

     

     

     

    0900000

    9.

    PLANTES SUCRIÈRES

    0,02 (5)

     

    0,01 (5)

    0,1 (5)

    0,05 (5)

    0900010

    Betterave sucrière

     

    0,2

     

     

     

    0900020

    Canne à sucre

     

    0,05 (5)

     

     

     

    0900030

    Racines de chicorée

     

    0,1

     

     

     

    0900990

    Autres

     

    0,05 (5)

     

     

     

    1000000

    10.

    PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

     

     

    0,01 (5)

     

     

    1010000

    (i)

    Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines ; autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires

     

     

     

     

    0,01 (5)

    1011000

    (a)

    Porcins

     

     

     

     

     

    1011010

    Viande

    0,01 (5)

    0,02 (5)

     

    0,01 (5)

     

    1011020

    Viande dégraissée ou maigre

    0,01 (5)

    0,05

     

    0,01 (5)

     

    1011030

    Foie

    0,05

    0,2

     

    0,03

     

    1011040

    Reins

    0,01 (5)

    0,05

     

    0,03

     

    1011050

    Abats comestibles

    0,01 (5)

    0,1

     

    0,03

     

    1011990

    Autres

    0,01 (5)

    0,1

     

    0,01 (5)

     

    1012000

    (b)

    Bovins

     

     

     

     

     

    1012010

    Viande

    0,01 (5)

    0,02 (5)

     

    0,01 (5)

     

    1012020

    Graisse

    0,01 (5)

    0,05

     

    0,01 (5)

     

    1012030

    Foie

    0,05

    0,2

     

    0,03

     

    1012040

    Reins

    0,01 (5)

    0,05

     

    0,03

     

    1012050

    Abats comestibles

    0,01 (5)

    0,1

     

    0,03

     

    1012990

    Autres

    0,01 (5)

    0,1

     

    0,01 (5)

     

    1013000

    (c)

    Ovins

     

     

     

     

     

    1013010

    Viande

    0,01 (5)

    0,02 (5)

     

    0,01 (5)

     

    1013020

    Graisse

    0,01 (5)

    0,05

     

    0,01 (5)

     

    1013030

    Foie

    0,05

    0,2

     

    0,03

     

    1013040

    Reins

    0,01 (5)

    0,05

     

    0,03

     

    1013050

    Abats comestibles

    0,01 (5)

    0,1

     

    0,03

     

    1013990

    Autres

    0,01 (5)

    0,1

     

    0,01 (5)

     

    1014000

    (d)

    Caprins

     

     

     

     

     

    1014010

    Viande

    0,01 (5)

    0,02 (5)

     

    0,01 (5)

     

    1014020

    Graisse

    0,01 (5)

    0,05

     

    0,01 (5)

     

    1014030

    Foie

    0,05

    0,2

     

    0,03

     

    1014040

    Reins

    0,01 (5)

    0,05

     

    0,03

     

    1014050

    Abats comestibles

    0,01 (5)

    0,1

     

    0,03

     

    1014990

    Autres

    0,01 (5)

    0,1

     

    0,01 (5)

     

    1015000

    (e)

    Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

     

     

     

     

     

    1015010

    Viande

    0,01 (5)

    0,02 (5)

     

    0,01 (5)

     

    1015020

    Graisse

    0,01 (5)

    0,05

     

    0,01 (5)

     

    1015030

    Foie

    0,05

    0,2

     

    0,03

     

    1015040

    Reins

    0,01 (5)

    0,05

     

    0,03

     

    1015050

    Abats comestibles

    0,01 (5)

    0,1

     

    0,03

     

    1015990

    Autres

    0,01 (5)

    0,1

     

    0,01 (5)

     

    1016000

    (f)

    Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

    0,01 (5)

    0,1

     

    0,01 (5)

     

    1016010

    Viande

     

     

     

     

     

    1016020

    Graisse

     

     

     

     

     

    1016030

    Foie

     

     

     

     

     

    1016040

    Reins

     

     

     

     

     

    1016050

    Abats comestibles

     

     

     

     

     

    1016990

    Autres

     

     

     

     

     

    1017000

    (g)

    Autres animaux d’élevage

     

    0,1

     

     

     

    1017010

    Viande

    0,01 (5)

     

     

    0,01 (5)

     

    1017020

    Graisse

    0,01 (5)

     

     

    0,01 (5)

     

    1017030

    Foie

    0,05

     

     

    0,03

     

    1017040

    Reins

    0,01 (5)

     

     

    0,03

     

    1017050

    Abats comestibles

    0,01 (5)

     

     

    0,03

     

    1017990

    Autres

    0,01 (5)

     

     

    0,01 (5)

     

    1020000

    (ii)

    Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

    0,01 (5)

    0,01 (5)

     

    0,005 (5)

    0,02

    1020010

    Bovins

     

     

     

     

     

    1020020

    Ovins

     

     

     

     

     

    1020030

    Caprins

     

     

     

     

     

    1020040

    Chevaux

     

     

     

     

     

    1020990

    Autres

     

     

     

     

     

    1030000

    (iii)

    Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés ; oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants

    0,01 (5)

    0,05 (5)

     

    0,01 (5)

    0,01 (5)

    1030010

    Poulet

     

     

     

     

     

    1030020

    Canard

     

     

     

     

     

    1030030

    Oie

     

     

     

     

     

    1030040

    Caille

     

     

     

     

     

    1030990

    Autres

     

     

     

     

     

    1040000

    (iv)

    Miel

    0,01 (5)

    0,05 (5)

     

    0,01 (5)

    0,01 (5)

    1050000

    (v)

    Amphibiens et reptiles

    0,01 (5)

    0,05 (5)

     

    0,01 (5)

    0,01 (5)

    1060000

    (vi)

    Escargots

    0,01 (5)

    0,05 (5)

     

    0,01 (5)

    0,01 (5)

    1070000

    (vii)

    Autres produits dérivés d’animaux terrestres

    0,01 (5)

    0,05 (5)

     

    0,01 (5)

    0,01 (5)

    (L)

    =

    liposoluble.

    (R)

    =

    la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

    Spirotetramat — code 1000000: Spirotetramat et son métabolite BYI08330-enol, exprimés en spirotetramat.»

    (b)

    La colonne suivante est ajoutée pour la nicotine:

    «Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

    Numéro de code

    Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (6)

    Nicotine

    (1)

    (2)

    (3)

    0100000

    1.

    FRUITS FRAIS OU CONGELÉS ; NOIX

     

    0110000

    (i)

    Agrumes

     

    0110010

    Pample-mousses

     

    0110020

    Oranges

     

    0110030

    Citrons

     

    0110040

    Limettes

     

    0110050

    Mandarines

     

    0110990

    Autres

     

    0120000

    (ii)

    Noix (écalées ou non)

     

    0120010

    Amandes

     

    0120020

    Noix du Brésil

     

    0120030

    Noix de cajou

     

    0120040

    Châtaignes

     

    0120050

    Noix de coco

     

    0120060

    Noisettes

     

    0120070

    Noix de Queensland

     

    0120080

    Noix de Pécan

     

    0120090

    Pignons

     

    0120100

    Pistaches

     

    0120110

    Noix communes

     

    0120990

    Autres

     

    0130000

    (iii)

    Fruits à pépins

     

    0130010

    Pommes

     

    0130020

    Poires

     

    0130030

    Coings

     

    0130040

    Nèfles

     

    0130050

    Nèfles du Japon

     

    0130990

    Autres

     

    0140000

    (iv)

    Fruits à noyau

     

    0140010

    Abricots

     

    0140020

    Cerises

     

    0140030

    Pêches

     

    0140040

    Prunes

     

    0140990

    Autres

     

    0150000

    (v)

    Baies et petits fruits

     

    0151000

    (a)

    Raisins de table et raisins de cuve

     

    0151010

    Raisins de table

     

    0151020

    Raisins de cuve

     

    0152000

    (b)

    Fraises

     

    0153000

    (c)

    Fruits de ronces

     

    0153010

    Mûres

     

    0153020

    Mûres des haies

     

    0153030

    Framboises

     

    0153990

    Autres

     

    0154000

    (d)

    Autres baies et petits fruits

     

    0154010

    Myrtilles

     

    0154020

    Airelles canneberges

     

    0154030

    Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

     

    0154040

    Groseilles à maquereau

     

    0154050

    Cynorhodons

     

    0154060

    Mûres

     

    0154070

    Azerole (nèfle méditerra-néenne)

     

    0154080

    Sureau noir

     

    0154990

    Autres

     

    0160000

    (vi)

    Fruits divers

     

    0161000

    (a)

    Peau comestible

     

    0161010

    Dattes

     

    0161020

    Figues

     

    0161030

    Olives de table

     

    0161040

    Kumquats

     

    0161050

    Carambole

     

    0161060

    Kaki

     

    0161070

    Jamelongue (prune de Java)

     

    0161990

    Autres

     

    0162000

    (b)

    Peau non comestible, petite taille

     

    0162010

    Kiwis

     

    0162020

    Litchis

     

    0162030

    Fruits de la passion

     

    0162040

    Figue de Barbarie (figue de cactus)

     

    0162050

    Caïnite

     

    0162060

    Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie)

     

    0162990

    Autres

     

    0163000

    (c)

    Peau non comestible, grande taille

     

    0163010

    Avocats

     

    0163020

    Bananes

     

    0163030

    Mangues

     

    0163040

    Papayes

     

    0163050

    Grenades

     

    0163060

    Chérimoles

     

    0163070

    Goyaves

     

    0163080

    Ananas

     

    0163090

    Fruit de l’arbre à pain

     

    0163100

    Durion

     

    0163110

    Corossol (cachiment hérissé)

     

    0163990

    Autres

     

    0200000

    2.

    LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

     

    0210000

    (i)

    Légumes-racines et légumes-tubercules

     

    0211000

    (a)

    Pommes de terre

     

    0212000

    (b)

    Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

     

    0212010

    Manioc

     

    0212020

    Patates douces

     

    0212030

    Ignames

     

    0212040

    Arrow-root

     

    0212990

    Autres

     

    0213000

    (c)

    Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière

     

    0213010

    Betterave

     

    0213020

    Carottes

     

    0213030

    Céleris-raves

     

    0213040

    Raifort

     

    0213050

    Topinam-bours

     

    0213060

    Panais

     

    0213070

    Persil à grosse racine

     

    0213080

    Radis

     

    0213090

    Salsifis

     

    0213100

    Rutabagas

     

    0213110

    Navets

     

    0213990

    Autres

     

    0220000

    (ii)

    Légumes-bulbes

     

    0220010

    Ail

     

    0220020

    Oignons

     

    0220030

    Échalotes

     

    0220040

    Oignons de printemps

     

    0220990

    Autres

     

    0230000

    (iii)

    Légumes-fruits

     

    0231000

    (a)

    Solanacées

     

    0231010

    Tomates

     

    0231020

    Poivrons

     

    0231030

    Aubergines

     

    0231040

    Okras, camboux

     

    0231990

    Autres

     

    0232000

    (b)

    Cucurbitacées à peau comestible

     

    0232010

    Concombres

     

    0232020

    Cornichons

     

    0232030

    Courgettes

     

    0232990

    Autres

     

    0233000

    (c)

    Cucurbitacées à écorce non comestible

     

    0233010

    Melons

     

    0233020

    Potirons

     

    0233030

    Pastèques

     

    0233990

    Autres

     

    0234000

    (d)

    Maïs doux

     

    0239000

    (e)

    Autres légumes-fruits

     

    0240000

    (iv)

    Brassicées

     

    0241000

    (a)

    Choux (développement de l’inflorescence)

     

    0241010

    Brocolis

     

    0241020

    Choux-fleurs

     

    0241990

    Autres

     

    0242000

    (b)

    Choux pommés

     

    0242010

    Choux de Bruxelles

     

    0242020

    Choux pommés

     

    0242990

    Autres

     

    0243000

    (c)

    Choux feuilles

     

    0243010

    Choux de Chine

     

    0243020

    Choux verts

     

    0243990

    Autres

     

    0244000

    (d)

    Choux-raves

     

    0250000

    (v)

    Légumes-feuilles et fines herbes

     

    0251000

    (a)

    Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

     

    0251010

    Mâche

     

    0251020

    Laitue

     

    0251030

    Scarole (endive à larges feuilles)

     

    0251040

    Cresson

     

    0251050

    Cresson de terre

     

    0251060

    Roquette, rucola

     

    0251070

    Moutarde brune

     

    0251080

    Feuilles et pousses de Brassica, spp

     

    0251990

    Autres

     

    0252000

    (b)

    Épinards et similaires (feuilles)

     

    0252010

    Épinards

     

    0252020

    Pourpier

     

    0252030

    Feuilles de bettes (cardes)

     

    0252990

    Autres

     

    0253000

    (c)

    Feuilles de vigne

     

    0254000

    (d)

    Cresson d’eau

     

    0255000

    (e)

    Endives, witloof

     

    0256000

    (f)

    Fines herbes

     

    0256010

    Cerfeuil

     

    0256020

    Ciboulette

     

    0256030

    Feuilles de céleri

     

    0256040

    Persil

     

    0256050

    Sauge

     

    0256060

    Romarin

     

    0256070

    Thym

     

    0256080

    Basilic

     

    0256090

    Feuilles de laurier

     

    0256100

    Estragon

     

    0256990

    Autres

     

    0260000

    (vi)

    Légumineuses potagères (fraîches)

     

    0260010

    Haricots (non écossés)

     

    0260020

    Haricots (écossés)

     

    0260030

    Pois (non écossés)

     

    0260040

    Pois (écossés)

     

    0260050

    Lentilles

     

    0260990

    Autres

     

    0270000

    (vii)

    Légumes-tiges (frais)

     

    0270010

    Asperges

     

    0270020

    Cardons

     

    0270030

    Céleri

     

    0270040

    Fenouil

     

    0270050

    Artichauts

     

    0270060

    Poireaux

     

    0270070

    Rhubarbe

     

    0270080

    Pousses de bambou

     

    0270090

    Cœurs de palmier

     

    0270990

    Autres

     

    0280000

    (viii)

    Champignons

     

    0280010

    Champignons de couche

     

    0280020

    Champignons sauvages

    0,04 (+)

    0280990

    Autres

     

    0290000

    (ix)

    Algues

     

    0300000

    3.

    LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

     

    0300010

    Haricots

     

    0300020

    Lentilles

     

    0300030

    Pois

     

    0300040

    Lupins

     

    0300990

    Autres

     

    0400000

    4.

    GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

     

    0401000

    (i)

    Graines oléagineuses

     

    0401010

    Graines de lin

     

    0401020

    Arachides

     

    0401030

    Graines de pavot

     

    0401040

    Graines de sésame

     

    0401050

    Graines de tournesol

     

    0401060

    Graines de colza

     

    0401070

    Fèves de soja

     

    0401080

    Graines de moutarde

     

    0401090

    Graines de coton

     

    0401100

    Graines de courge

     

    0401110

    Carthame

     

    0401120

    Bourrache

     

    0401130

    Cameline

     

    0401140

    Chènevis

     

    0401150

    Ricin

     

    0401990

    Autres

     

    0402000

    (ii)

    Fruits oléagineux

     

    0402010

    Olives à huile

     

    0402020

    Noix de palme (palmistes)

     

    0402030

    Fruits du palmier à huile

     

    0402040

    Kapok

     

    0402990

    Autres

     

    0500000

    5.

    CÉRÉALES

     

    0500010

    Orge

     

    0500020

    Sarrasin

     

    0500030

    Maïs

     

    0500040

    Millet

     

    0500050

    Avoine

     

    0500060

    Riz

     

    0500070

    Seigle

     

    0500080

    Sorgho

     

    0500090

    Froment (blé)

     

    0500990

    Autres

     

    0600000

    6.

    THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

     

    0610000

    (i)

    Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

     

    0620000

    (ii)

    Grains de café

     

    0630000

    (iii)

    Infusions (séchées)

     

    0631000

    (a)

    Fleurs

     

    0631010

    Fleurs de camomille

     

    0631020

    Fleurs d’hybiscus

     

    0631030

    Pétales de rose

     

    0631040

    Fleurs de jasmin

     

    0631050

    Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

     

    0631990

    Autres4

     

    0632000

    (b)

    Feuilles

     

    0632010

    Feuilles de fraisier

     

    0632020

    Feuilles de rooibos

     

    0632030

    Maté

     

    0632990

    Autres

     

    0633000

    (c)

    Racines

     

    0633010

    Racine de valériane

     

    0633020

    Racine de ginseng

     

    0633990

    Autres

     

    0639000

    (d)

    Autres infusions

     

    0640000

    (iv)

    Cacao (fèves fermentées)

     

    0650000

    (v)

    Caroube (pain de Saint-Jean)

     

    0700000

    7.

    HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

     

    0800000

    8.

    ÉPICES

     

    0810000

    (i)

    Graines

     

    0810010

    Anis

     

    0810020

    Carvi noir

     

    0810030

    Graines de céleri

     

    0810040

    Graines de coriandre

     

    0810040

    Graines de cumin

     

    0810060

    Graines d’aneth

     

    0810070

    Graines de fenouil

     

    0810080

    Fenugrec

     

    0810090

    Noix muscade

     

    0810990

    Autres

     

    0820000

    (ii)

    Fruits et baies

     

    0820010

    Poivre de la Jamaïque

     

    0820020

    Poivre anisé (poivre du Sichuan)

     

    0820030

    Carvi

     

    0820040

    Cardamome

     

    0820050

    Baies de genièvre

     

    0820060

    Poivre, noir et blanc

     

    0820070

    Gousses de vanille

     

    0820080

    Tamarin

     

    0820990

    Autres

     

    0830000

    (iii)

    Écorces

     

    0830010

    Cannelle

     

    0830990

    Autres

     

    0840000

    (iv)

    Racines ou rhizomes

     

    0840010

    Réglisse

     

    0840020

    Gingembre

     

    0840030

    Curcuma (safran des Indes)

     

    0840040

    Raifort

     

    0840990

    Autres

     

    0850000

    (v)

    Boutons

     

    0850010

    Clous de girofle

     

    0850020

    Câpres

     

    0850990

    Autres

     

    0860000

    (vi)

    Stigmates de fleurs

     

    0860010

    Safran

     

    0860990

    Autres

     

    0870000

    (vii)

    Arille

     

    0870010

    Macis

     

    0870990

    Autres

     

    0900000

    9.

    PLANTES SUCRIÈRES

     

    0900010

    Betterave sucrière

     

    0900020

    Canne à sucre

     

    0900030

    Racines de chicorée

     

    0900990

    Autres

     

    1000000

    10.

    PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

     

    1010000

    (i)

    Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines ; autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires

     

    1011000

    (a)

    Porcins

     

    1011010

    Viande

     

    1011020

    Viande dégraissée ou maigre

     

    1011030

    Foie

     

    1011040

    Reins

     

    1011050

    Abats comestibles

     

    1011990

    Autres

     

    1012000

    (b)

    Bovins

     

    1012010

    Viande

     

    1012020

    Graisse

     

    1012030

    Foie

     

    1012040

    Reins

     

    1012050

    Abats comestibles

     

    1012990

    Autres

     

    1013000

    (c)

    Ovins

     

    1013010

    Viande

     

    1013020

    Graisse

     

    1013030

    Foie

     

    1013040

    Reins

     

    1013050

    Abats comestibles

     

    1013990

    Autres

     

    1014000

    (d)

    Caprins

     

    1014010

    Viande

     

    1014020

    Graisse

     

    1014030

    Foie

     

    1014040

    Reins

     

    1014050

    Abats comestibles

     

    1014990

    Autres

     

    1015000

    (e)

    Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

     

    1015010

    Viande

     

    1015020

    Graisse

     

    1015030

    Foie

     

    1015040

    Reins

     

    1015050

    Abats comestibles

     

    1015990

    Autres

     

    1016000

    (f)

    Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

     

    1016010

    Viande

     

    1016020

    Graisse

     

    1016030

    Foie

     

    1016040

    Reins

     

    1016050

    Abats comestibles

     

    1016990

    Autres

     

    1017000

    (g)

    Autres animaux d’élevage

     

    1017010

    Viande

     

    1017020

    Graisse

     

    1017030

    Foie

     

    1017040

    Reins

     

    1017050

    Abats comestibles

     

    1017990

    Autres

     

    1020000

    (ii)

    Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

     

    1020010

    Bovins

     

    1020020

    Ovins

     

    1020030

    Caprins

     

    1020040

    Chevaux

     

    1020990

    Autres

     

    1030000

    (iii)

    Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés ; oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants

     

    1030010

    Poulet

     

    1030020

    Canard

     

    1030030

    Oie

     

    1030040

    Caille

     

    1030990

    Autres

     

    1040000

    (iv)

    Miel

     

    1050000

    (v)

    Amphibiens et reptiles

     

    1060000

    (vi)

    Escargots

     

    1070000

    (vii)

    Autres produits dérivés d’animaux terrestres

     

    (L)

    =

    liposoluble.

    (+)

    =

    Les LMR suivantes s'appliquent aux champignons sauvages séchés: 2,3 mg/kg pour les cèpes et 1,2 mg/kg pour les champignons sauvages séchés autres que les cèpes. Ces LMR seront réexaminées dans deux ans afin d'évaluer les nouvelles données et informations disponibles à cette date, y compris toute preuve scientifique relative à la présence ou formation naturelle de nicotine dans les champignons.»


    (1)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

    (2)  Indique le seuil de détection., ,

    (3)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

    (L)

    =

    liposoluble

    (R)

    =

    la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

     

    Chlorothalonil (R) — code 1012000: SDS-3701

     

    Chlorothalonil (R)— code 1013000: SDS-3701

     

    Chlorothalonil (R) — code 1014000: SDS-3701.»

    (4)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

    (5)  Indique le seuil de détection.

    (L)

    =

    liposoluble.

    (R)

    =

    la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

    Spirotetramat — code 1000000: Spirotetramat et son métabolite BYI08330-enol, exprimés en spirotetramat.»

    (6)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

    (7)  Indique le seuil de détection.

    (L)

    =

    liposoluble.

    (+)

    =

    Les LMR suivantes s'appliquent aux champignons sauvages séchés: 2,3 mg/kg pour les cèpes et 1,2 mg/kg pour les champignons sauvages séchés autres que les cèpes. Ces LMR seront réexaminées dans deux ans afin d'évaluer les nouvelles données et informations disponibles à cette date, y compris toute preuve scientifique relative à la présence ou formation naturelle de nicotine dans les champignons.»


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