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Document 31993L0061

    Directive 93/61/CEE de la Commission, du 2 juillet 1993, établissant les fiches indiquant les conditions auxquelles les plants de légumes et les matériels de multiplication de légumes autres que les semences doivent satisfaire, conformément à la directive 92/33/CEE du Conseil

    JO L 250 du 7.10.1993, p. 19–28 (ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT)

    Ce document a été publié dans des éditions spéciales (FI, SV, CS, ET, LV, LT, HU, MT, PL, SK, SL, BG, RO, HR)

    Legal status of the document In force: This act has been changed. Current consolidated version: 16/02/2020

    ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/1993/61/oj

    7.10.1993   

    FR

    Journal officiel de l'Union européenne

    L 250/19


    DIRECTIVE 93/61/CEE DE LA COMMISSION

    du 2 juillet 1993

    établissant les fiches indiquant les conditions auxquelles les plants de légumes et les matériels de multiplication de légumes autres que les semences doivent satisfaire, conformément à la directive 92/33/CEE du Conseil

    LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

    vu le traité instituant la Communauté économique européenne,

    vu la directive 92/33/CEE du Conseil, du 28 avril 1992, concernant la commercialisation des plants de légumes et des matériels de multiplication de légumes autres que les semences (1), et notamment son article 4,

    considérant que, pour l'application des dispositions de la présente directive, il convient de tenir compte des cycles de production des divers matériels;

    considérant que les conditions fixées par la présente directive doivent être considérées comme la norme minimale acceptable à ce stade, compte tenu des conditions actuelles de production dans la Communauté; qu'elles seront développées et affinées progressivement en vue de l'établissement final de normes de qualité élevées;

    considérant que les mesures prévues par la présente directive sont conformes à l'avis du comité permanent des semences et plants agricoles, horticoles et forestiers,

    A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:

    Article premier

    1.   La présente directive établit les fiches visées à l'article 4 de la directive 92/33/CEE et fixe les prescriptions concernant l'étiquetage visées à l'article 11 de ladite directive.

    2.   Les fiches concernent la culture sur pied et le matériel de multiplication des légumes (y compris les porte-greffes) ainsi que les plants dérivés, de tous les genres et espèces visés à l'annexe II de la directive 92/33/CEE et des porte -greffes d'autres genres et espèces visés à l'article 4 de ladite directive, quel que soit le mode de multiplication utilisé, appelés ci-après «les matériels».

    3.   Les dispositions de la présente directive s'appliquent de façon progressive, compte tenu des cycles de reproduction des matériels visés au paragraphe 2.

    Article 2

    Les matériels doivent, le cas échéant, satisfaire aux conditions phytosanitaires pertinentes fixées par la directive 77/93/CEE du Conseil (2).

    Article 3

    1.   Sans préjudice des dispositions de l'article 2, les matériels ne doivent pas être, du moins visiblement, porteurs de maladies ou d'organismes nuisibles affectant leur qualité, et notamment de ceux énumérés à l'annexe ci-après pour le genre ou l'espèce en cause, ni présenter de signes ou de symptômes desdits organismes ou maladies, facteurs de réduction de l'utilité des matériels de multiplication et des plants de légumes.

    2.   Tout matériel présentant des symptômes visibles des organismes nuisibles ou maladies visés au paragraphe 1 au stade de la culture fait l'objet d'un traitement approprié dès l'apparition du symptôme ou, si nécessaire, d'une mesure de retrait.

    3.   Les bulbes d'échalote et d'ail doivent également répondre aux exigences suivantes: le matériel de multiplication doit être dérivé directement d'un matériel qui, au stade de la culture, a subi un contrôle négatif de la présence, ainsi que des signes ou symptômes des organismes nuisibles et maladies visés au paragraphe 1, et notamment de ceux énumérés dans l'annexe.

    Article 4

    Les matériels doivent avoir l'identité appropriée et présenter un degré de pureté adéquat quant au genre ou à l'espèce et présenter une identité et une pureté variétales suffisantes.

    Article 5

    1.   Les matériels doivent être effectivement exempts de tout défaut susceptible de réduire leur qualité de matériels de multiplication ou de plants.

    2.   Les matériels doivent présenter la vigueur et les dimensions requises pour servir de plants ou de matériels de reproduction de légumes. En outre, leurs racines, tiges et feuilles doivent être convenablement proportionnées.

    Article 6

    1.   Le document du fournisseur visé à l'article 11 de la directive 92/33/CEE doit être constitué d'un matériau approprié, ne jamais avoir été utilisé et être imprimé dans au moins une des langues officielles de la Communauté. II doit contenir les éléments d'information suivants:

    i)

    la mention: «qualité CEE»;

    ii)

    l'indication du code de l'État membre de la Communauté;

    iii)

    la mention de l'organisme officiel responsable ou de son code distinctif;

    iv)

    le numéro d'enregistrement ou d'agrément;

    v)

    le nom du fournisseur;

    vi)

    le numéro individuel de série, de semaine ou de lot;

    vii)

    la date d'établissement du document du fournisseur;

    viii)

    le numéro de référence du lot de semences lorsqu'il s'agit de jeunes plants produits directement à partir de semences commercialisées conformément à la directive 70/458/CEE du Conseil (3); ce numéro de référence doit être fourni, sur demande, à l'organisme officiel responsable;

    ix)

    le nom commun, ou le nom botanique si le matériel est accompagné d'un passeport phytosanitaire conformément à la directive 92/105/CEE de la Commission (4);

    x)

    la dénomination de la variété; lorsqu'il s'agit d'un porte-greffe, la dénomination de la variété ou sa désignation;

    xi)

    la quantité;

    xii)

    lorsqu'il s'agit de matériel importé d'un pays tiers conformément à l'article 16 paragraphe 2 de la directive 92/33/CEE, le nom du pays d'origine (récolte).

    2.   Lorsque les matériels sont accompagnés d'un passeport phytosanitaire conformément à la directive 92/105/CEE, ce passeport peut, si le fournisseur le souhaite, constituer le document du fournisseur visé au paragraphe 1. Néanmoins, la mention «qualité CEE» est obligatoire, ainsi que celle de l'organisme officiel responsable prévu par la directive 92/33/CEE et celle de la dénomination de la variété. Lorsqu'il s'agit de matériels importés d'un pays tiers conformément à l'article 16 paragraphe 2 de la directive 92/33/CEE, le nom du pays de récolte doit aussi être mentionné. Ces renseignements peuvent figurer sur le passeport phytosanitaire proprement dit, mais séparément.

    Article 7

    1.   Les États membres mettent en vigueur les dispositions législatives, réglementaires et administratives nécessaires pour se conformer aux dispositions de la présente directive au plus tard le 31 décembre 1993. Ils en informent immédiatement la Commission.

    Lorsque les États membres adoptent les présentes dispositions, celles-ci contiennent une référence à la présente directive ou sont accompagnées d'une telle référence lors de leur publication officielle. Les modalités de cette référence sont arrêtées par les États membres.

    2.   Les États membres communiquent à la Commission le texte des principales dispositions législatives nationales qu'ils arrêtent dans le domaine d'application de la présente directive.

    Article 8

    Les États membres sont destinataires de la présente directive.

    Fait à Bruxelles, le 2 juillet 1993.

    Par la Commission

    René STEICHEN

    Membre de la Commission


    (1)  JO no L 157 du 10. 6. 1992, p. 1.

    (2)  JO no L 26 du 31. 1. 1977, p. 20.

    (3)  JO no L 225 du 12. 10. 1970, p. 7.

    (4)  JO no L 4 du 8. 1. 1993, p. 22.


    ANNEXE

    LISTE DES ORGANISMES NUISIBLES ET MALADIES DE NATURE À AFFECTER LA QUALITÉ DES MATÉRIELS

    Genres ou espèces

    Organismes nuisibles et maladies

    Allium ascalonicum

    Insectes, mites et nématodes à tous les stades de leur développement

     

    Delia spp.

     

    Ditylenchus dipsaci

     

    Thysanoptera, en particulier Thrips tabaci

     

    Champignons

     

    Botrytis spp.

     

    Peronospora destructo

     

    Sclerotium cepivorum

     

    Virus et organismes similaires

     

    Tous, et plus particulièrement le virus de la bigarrure de l'oignon

    Allium cepa

    Insectes, mites et nématodes à tous les stades de leur développement

     

    Delia spp.

     

    Ditylenchus dipsaci

     

    Meloidogyne spp.

     

    Thysanoptera, en particulier Thrips tabaci

     

    Bactéries

     

    Pseudomonas spp.

     

    Champignons

     

    Botrytis spp.

     

    Fusarium oxysporum f. sp. cepae

     

    Peronospora destructor

     

    Sclerotium cepivorum

     

    Virus et organismes similaires

     

    Tous, en particulier le virus de la bigarrure de l'oignon

    Allium fistulosum

    Insectes, mites et nématodes à tous les stades de leur développement

     

    Délia spp.

     

    Ditylenchus dipsaci

     

    Thysanoptera, en particulier Thrips tabaci

     

    Champignons

     

    Sclerotium cepivorum

     

    Virus et organismes similaires

     

    Tous

    Allium porrum

    Insectes, mites et nématodes à tous les stades de leur développement

     

    Delia spp.

     

    Ditylenchus dipsaci

     

    Thysanoptera

     

    Bactéries

     

    Pseudomonas spp.

     

    Champignons

     

    Alternaria porri

     

    Fusarium culmorum

     

    Phytophthora porri

     

    Sclerotium cepivorum

     

    Virus et organismes similaires

     

    Tous, en particulier le virus de la jaunisse du poireau

    Tousium sativum

    Insectes, mites et nématodes à tous les stades de leur développement

     

    Aceria tulipae

     

    Delia spp.

     

    Ditylenchus dipsaci

     

    Thysanoptera

     

    Bactéries

     

    Pseudomonas fluorescens

     

    Champignons

     

    Sclerotium cepivorum

     

    Virus et organismes similaires

     

    Tous, en particulier le virus de la bigarrure de l'oignon

    Apium graveolens

    Insectes, mites et nématodes à tous les stades de leur développement

     

    Acidia heraclei

     

    Lygus spp.

     

    Psila rosae

     

    Thysanoptera, en particulier Frankliniella occidentalis et Thrips tabaci

     

    Bactéries

     

    Erwinia carotovora subsp. carotovora

     

    Pseudomonas syringae pv. apii

     

    Champignons

     

    Fusarium oxysporum f. sp. apii

     

    Phoma apiicola

     

    Pythium spp.

     

    Sclerotinia sclerotiorum

     

    Septoria apiicola

     

    Virus et organismes similaires

     

    Tous, en particulier les virus de la mosaïque du céleri et du Concombre

    Asparagus officinalis

    Insectes, mites et nématodes à tous les stades de leur développement

     

    Brachyorynella asparagi

     

    Hypopta caestrum

     

    Platyparea poecyloptera

     

    Champignons

     

    Fusarium spp.

     

    Rhizoctonia violacea

     

    Virus et organismes similaires

     

    Tous

    Beta vulgaris

    Insectes, mites et nématodes à tous les stades de leur développement

     

    Pegomyia betae

     

    Champignons

     

    Phoma betae

     

    Virus et organismes similaires

     

    Tous, en particulier le virus de la rhizomanie

    Brassica oleracea

    Insectes, mites et nématodes à tous les stades de leur développement

     

    Aleurodidae

     

    Aphididae

     

    Heterodera spp.

     

    Lepidoptera, en particulier Pieris brassicae

     

    Thysanoptera, en particulier Frankliniella occidentalis

     

    Bactéries

     

    Pseudomonas syringae pv. maculicola

     

    Xanthomonas campestris pv. campestris

     

    Champignons

     

    Alternaria brassicae

     

    Mycosphaerella spp.

     

    Phoma lingam

     

    Plasmodiophora brassicae

     

    Pythium spp.

     

    Rhizoctonia solani

     

    Virus et organismes similaires

     

    Tous, en particulier le virus de la mosaïque du chou-fleur, les tospovirus et le virus de la mosaïque du navet

    Brassica pekinensis

    Insectes, mites et nématodes à tous les stades de leur développement

     

    Aphididae

     

    Lepidoptera, en particulier Pieris brassicae

     

    Bactéries

     

    Erwinia carotovora

     

    Xanthomonas campestris pv. campestris

     

    Champignons

     

    Alternaria brassicae

     

    Botrytis cinerea

     

    Mycosphaerella spp.

     

    Phoma lingam

     

    Plasmodiophora brassicae

     

    Sclerotinia spp.

     

    Virus et organismes similaires

     

    Tous, en particulier les tospovirus

    Capsicum annuum

    Insectes, mites et nématodes à tous les stades de leur développement

     

    Aleyrodidae

     

    Leptinotarsa decemlineata

     

    Ostrinia nubilalis

     

    Phthorimaea operculella

     

    Tetranychidae

     

    Thysanoptera, en particulier Frankliniella occidentalis

     

    Champignons

     

    Leveillula taurica

     

    Pyrenochaeta lycopersici

     

    Pythium spp.

     

    Phytopthora capsici

     

    Verticillium albo atrum

     

    Verticillium dahliae

     

    Virus et organismes similaires

     

    Tous, en particulier les virus de la mosaïque du concombre, de la tomate et du tabac et le virus de la maladie des taches annulaires (mild mottle) du poivron

    Cichorium endivia

    Insectes, mites et nématodes à tous les stades de leur développement

     

    Aphididae

     

    Thysanoptera, en particulier Frankliniella occidentalis

     

    Champignons

     

    Botrytis cinerea

     

    Erysiphe cichoriacearum

     

    Sclerotinia spp.

     

    Virus et organismes similaires

     

    Tous, en particulier la jaunisse de la betterave et la mosaïque de la laitue

    Cichorium intybus

    Insectes, mites et nématodes à tous les stades de leur développement

     

    Aphididae

     

    Napomyza cichorii

     

    Apion assimile

     

    Bactéries

     

    Erwinia carotovora

     

    Erwinia chrysanthemi

     

    Pseudomonas marginalis

     

    Champignons

     

    Phoma exigua

     

    Phytophthora erythroseptica

     

    Pythium spp.

     

    Sclerotinia sclerotiorum

    Citrullus lanatus

    Insectes, mites et nématodes à tous les stades de leur développement

     

    Aleyrodidae

     

    Aphididae

     

    Meloidogyne spp.

     

    Polyphagotarsonemus latus

     

    Tetranychus spp.

     

    Thysanoptera, en particulier Frankliniella occidentalis

     

    Champignons

     

    Colletotrichum lagenarium

     

    Virus et organismes similaires

     

    Tous, en particulier le virus 2 de la mosaïque de la pastèque

    Cucumis melo

    Insectes, mites et nématodes à tous les stades de leur développement

     

    Aleyrodidae

     

    Aphididae

     

    Meloidogyne spp.

     

    Polyphagotarsonemus latus

     

    Tetranychus spp.

     

    Thysanoptera, en particulier Frankliniella occidentalis

     

    Bactéries

     

    Pseudomonas synringae pv. lachrymans

     

    Champignons

     

    Colletotrichum lagenarium

     

    Fusarium spp.

     

    Pythium spp.

     

    Sphaerotheca fuliginea

     

    Verticillium spp.

     

    Virus et organismes similaires

     

    Tous, en particulier le virus de la maladie des taches annulaires vertes du concombre, le virus de la mosaïque du concombre et le virus de la mosaïque de la courge

    Cucumis sativus

    Insectes, mites et nématodes à tous les stades de leur développement

     

    Aleyrodidae

     

    Aphididae

     

    Delta platura

     

    Meloidogyne spp.

     

    Polyphagotarsonemus latus

     

    Tetranychus spp.

     

    Thysanoptera, en particulier Frankliniella occidentalis

     

    Bactéries

     

    Pseudomonas syringae pv. lachrymans

     

    Champignons

     

    Fusarium spp.

     

    Phytopthora spp.

     

    Pseudoperonospora cubensis

     

    Pythium spp.

     

    Rhizoctonia spp.

     

    Sphaerotheca fuliginea

     

    Verticillium spp.

     

    Virus et organismes similaires

     

    Tous

    Cucurbita maxima

    Insectes, mites et nématodes à tous les stades de leur développement

     

    Aleyrodidae

     

    Aphididae

     

    Meloidogyne spp.

     

    Polyphagotarsonemus latus

     

    Tetranychus spp.

     

    Thysanoptera, en particulier Frankliniella occidentalis

     

    Virus et organismes similaires

     

    Tous

    Cucurbita pepo

    Insectes, mites et nématodes à tous les stades de leur développement

     

    Aleyrodidae

     

    Aphididae

     

    Meloidogyne spp.

     

    Polyphagotarsonemus latus

     

    Tetranychus spp.

     

    Thysanoptera, en particulier Frankliniella occidentalis

     

    Bactéries

     

    Pseudomonas syringae pv. lachrymans

     

    Champignons

     

    Fusarium spp.

     

    Sphaerotheca fuliginea

     

    Verticillium spp.

     

    Virus et organismes similaires

     

    Tous, en particulier le virus de la mosaïque du concombre, le virus de la mosaïque de la courge, le virus de la mosaïque jaune de Zucchini et les tospovirus

    Cynata cardunculus et Cynata scolymus

    Insectes, mites et nématodes à tous les stades de leur développement

     

    Aleyrodidae

     

    Aphididae

     

    Thysanoptera

     

    Champignons

     

    Bremia lactucae

     

    Leveillula taurica f. sp. cynata

     

    Pythium spp.

     

    Rhizoctonia solani

     

    Slerotium rolfsii

     

    Sclerotinia sclerotiorum

     

    Verticillium dahliae

     

    Virus et organismes similaires

     

    Tous

    Foeniculum vulgare

    Insectes, mites et nématodes à tous les stades de leur développement

     

    Aleyrodidae

     

    Aphididae

     

    Thysanoptera

     

    Bactéries

     

    Erwinia carotovora subsp. carotovora

     

    Pseudomonas marginalis pv. marginalis

     

    Champignons

     

    Cercospora foeniculi

     

    Phytophthora syringae

     

    Sclerotinia spp.

     

    Virus et organismes similaires

     

    Virus de la mosaïque du céleri

    Lactuca sativa

    Insectes, mites et nématodes à tous les stades de leur développement

     

    Aphididae

     

    Meloidogyne spp.

     

    Thysanoptera, en particulier Frankliniella occidentalis

     

    Champignons

     

    Botrytis cinerea

     

    Bremia lactucae

     

    Pythium spp.

     

    Virus et organismes similaires

     

    Tous, en particulier la «grosse nervure», le virus de la mosaïque et la maladie des taches annulaires de la laitue

    Lycopersicon lycopersicum

    Insectes, mites et nématodes à tous les stades de leur développement

     

    Aphididae

     

    Aleyrodidae

     

    Hauptidia maroccana

     

    Meloidogyne spp.

     

    Tetranychus spp.

     

    Thysanoptera, en particulier Frankliniella occidentalis

     

    Vasates lycopersici

     

    Bactéries

     

    Pseudomonas syringae pv. tornato

     

    Champignons

     

    Alternaria solani

     

    Cladosporium fulvum

     

    Colletotrichum coccoides

     

    Didymella lycopersici

     

    Fusarium oxysporum

     

    Leveillula taurica

     

    Phytophthora nicotianae

     

    Pyrenochaeta lycopersici

     

    Pythium spp.

     

    Rhizoctonia solani

     

    Slerotinia sclerotiorum

     

    Verticillium spp.

     

    Virus et organismes similaires

     

    Tous, en particulier les virus de la mosaïque du concombre, du tabac et de la tomate, les virus X et Y de la pomme de terre et le virus de la frisolée jaune de la tomate

    Rheum spp.

    Bactéries

     

    Agrobacterium tumefaciens

     

    Erwinia rhapontici

     

    Champignons

     

    Armillariella mellea

     

    Verticillium spp.

     

    Virus et organismes similaires

     

    Tous, en particulier le virus de la mosaïque de l'arabis et le virus de la mosaïque du navet

    Solanum melongena

    Insectes, mites et nématodes à tous les stades de leur développement

     

    Aleyrodidae

     

    Aphididae

     

    Hemitarsonemus latus

     

    Leptinotarsa decemlineata

     

    Meloidogyne spp.

     

    Tetranychidae

     

    Thysanoptera, en particulier Frankliniella occidentalis

     

    Champignons

     

    Fusarium spp.

     

    Leveillula taurica f. sp. cynara

     

    Rhizoctonia solani

     

    Pythium spp.

     

    Sclerotinia sclerotiorum

     

    Verticillium spp.

     

    Virus et organismes similaires

     

    Tous, en particulier les virus de la mosaïque du concombre, de l'aubergine et du tabac et le virus Y de la pomme de terre


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