édition spéciale finnoise: chapitre 03 tome 038 p. 81 - 82
édition spéciale suédoise: chapitre 03 tome 038 p. 81 - 82
édition spécial tchèque: chapitre 03 tome 011 p. 314 - 315
édition spéciale estonienne: chapitre 03 tome 011 p. 314 - 315
édition spéciale lettone: chapitre 03 tome 011 p. 314 - 315
édition spéciale lituanienne: chapitre 03 tome 011 p. 314 - 315
édition spéciale hongroise chapitre 03 tome 011 p. 314 - 315
édition spéciale maltaise: chapitre 03 tome 011 p. 314 - 315
édition spéciale polonaise: chapitre 03 tome 011 p. 314 - 315
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édition spéciale slovène: chapitre 03 tome 011 p. 314 - 315
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Document 31991R2237
Commission Regulation (EEC) No 2237/91 of 26 July 1991 amending Regulation (EEC) No 2930/81 adopting additional provisions for the application of the Community scale for the classification of carcases of adult bovine animals
Règlement (CEE) n° 2237/91 de la Commission du 26 juillet 1991 modifiant le règlement (CEE) n° 2930/81 arrêtant des dispositions complémentaires pour l'application de la grille communautaire de classement des carcasses de gros bovins
Règlement (CEE) n° 2237/91 de la Commission du 26 juillet 1991 modifiant le règlement (CEE) n° 2930/81 arrêtant des dispositions complémentaires pour l'application de la grille communautaire de classement des carcasses de gros bovins
JO L 204 du 27.7.1991, pp. 11–12
(ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT) Ce document a été publié dans des éditions spéciales
(FI, SV, CS, ET, LV, LT, HU, MT, PL, SK, SL)
No longer in force, Date of end of validity: 09/02/2006
- Date of document:
- 26/07/1991
- Date of effect:
- 30/07/1991; entrée en vigueur date de publication + 3 voir art. 2
- Date of end of validity:
- 09/02/2006; voir 31981R2930
- Author:
- Commission européenne
- Form:
- Règlement
- Treaty:
- Traité instituant la Communauté économique européenne
- Legal basis:
-
- 31981R1208 - A06L1
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- Modifies:
-
Relation Act Comment Subdivision concerned From To Modifies 31981R2930 modification annexe 30/07/1991 - Instruments cited:
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Official Journal
31991R2237
Règlement (CEE) n° 2237/91 de la Commission du 26 juillet 1991 modifiant le règlement (CEE) n° 2930/81 arrêtant des dispositions complémentaires pour l'application de la grille communautaire de classement des carcasses de gros bovins
Journal officiel n° L 204 du 27/07/1991 p. 0011 - 0012
édition spéciale finnoise: chapitre 3 tome 38 p. 0081
édition spéciale suédoise: chapitre 3 tome 38 p. 0081
RÈGLEMENT (CEE) No 2237/91 DE LA COMMISSION du 26 juillet 1991 modifiant le règlement (CEE) no 2930/81 arrêtant des dispositions complémentaires pour l'application de la grille communautaire de classement des carcasses de gros bovins LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté économique européenne, vu le règlement (CEE) no 1208/81 du Conseil, du 28 avril 1981, établissant la grille communautaire de classement des carcasses de gros bovins (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 1026/91 (2), et notamment son article 6 premier alinéa, considérant que le règlement (CEE) no 1026/91 a complété la liste des classes de conformation des carcasses de gros bovins en y ajoutant une classe S; qu'il y a lieu par conséquent d'adapter l'annexe du règlement (CEE) no 2930/81 de la Commission, du 12 octobre 1981, arrêtant des dispositions complémentaires pour l'application de la grille communautaire de classement des carcasses de gros bovins (3); considérant que les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité de gestion de la viande bovine, A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT: Article premier À l'annexe du règlement (CEE) no 2930/81, la partie I « conformation » est remplacée par l'annexe du présent règlement. Article 2 Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes. Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre. Fait à Bruxelles, le 26 juillet 1991. Par la Commission Ray MAC SHARRY Membre de la Commission (1) JO no L 123 du 7. 5. 1981, p. 3. (2) JO no L 106 du 26. 4. 1991, p. 2. (3) JO no L 293 du 13. 10. 1981, p. 6. ANNEXE « 1. CONFORMATION Développement des profils de la carcasse, et notamment des parties essentielles de celle-ci (cuisse, dos, épaule) Classe de conformation Dispositions complémentaires S Cuisse: très fortement rebondie double musculature, rainures visiblement séparées Le tende de tranche déborde très largement sur la symphyse (symphisis pelvis) supérieure Dos: très large et très épais jusqu'à la hauteur de l'épaule Le rumsteck est très rebondi Épaule: très fortement rebondie E Cuisse: très rebondie Le tende de tranche (1) déborde largement sur la symphyse (symphisis pelvis) excellente Dos: large et très épais, jusqu'à la hauteur de l'épaule Le rumsteck (2) est très rebondi Épaule: très rebondie U Cuisse: rebondie Le tende de tranche (1) déborde sur la symphyse (symphisis pelvis) très bonne Dos: large et épais, jusqu'à la hauteur de l'épaule Le rumsteck (2) est rebondi Épaule: rebondie R Cuisse: bien développée Le tende de tranche (1) et le rumsteck (2) sont légèrement rebondis bonne Dos: encore épais mais moins large à la hauteur de l'épaule Épaule: assez bien développée O Cuisse: moyennement développée assez bonne Dos: d'épaisseur moyenne Le rumsteck (2) est rectiligne Épaule: moyennement développée à presque plate P Cuisse: peu développée médiocre Dos: étroit avec os apparents Épaule: plate avec os apparents (1) Dénommé en Belgique "grosse cuisse". (2) Dénommé en Belgique "petite tête". »
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