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Document 31983R1677

Règlement (CEE) no 1677/83 du Conseil du 21 juin 1983 fixant, pour la récolte 1983, les prix d' objectif, les prix d' intervention et les primes accordées aux acheteurs de tabac en feuilles, les prix d' intervention dérivés du tabac emballé, ainsi que les qualités de référence

JO L 170 du 28.6.1983, p. 1–17 (DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL)

Legal status of the document No longer in force, Date of end of validity: 31/12/1983

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/1983/1677/oj

31983R1677

Règlement (CEE) no 1677/83 du Conseil du 21 juin 1983 fixant, pour la récolte 1983, les prix d' objectif, les prix d' intervention et les primes accordées aux acheteurs de tabac en feuilles, les prix d' intervention dérivés du tabac emballé, ainsi que les qualités de référence

Journal officiel n° L 170 du 28/06/1983 p. 0001 - 0017


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( 1 ) JO N} L 94 DU 28 . 4 . 1970 , P . 1 .

( 2 ) JO N} L 164 DU 14 . 6 . 1982 , P . 27 .

( 3 ) JO N} C 32 DU 7 . 2 . 1983 , P . 37 .

( 4 ) JO N} C 96 DU 11 . 4 . 1983 , P . 47 .

( 5 ) JO N} C 81 DU 24 . 3 . 1983 , P . 6 .

( 6 ) JO N} L 156 DU 15 . 6 . 1981 , P . 1 .

( 7 ) JO N} L 164 DU 14 . 6 . 1982 , P . 28 .

( 8 ) JO N} L 132 DU 21 . 5 . 1983 , P . 33 .

REGLEMENT ( CEE ) N} 1677/83 DU CONSEIL DU 21 JUIN 1983 FIXANT , POUR LA RECOLTE 1983 , LES PRIX D'OBJECTIF , LES PRIX D'INTERVENTION ET LES PRIMES ACCORDEES AUX ACHETEURS DE TABAC EN FEUILLES , LES PRIX D'INTERVENTION DERIVES DU TABAC EMBALLE , AINSI QUE LES QUALITES DE REFERENCE

LE CONSEIL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES ,

VU LE TRAITE INSTITUANT LA COMMUNAUTE ECONOMIQUE EUROPEENNE , ET NOTAMMENT SON ARTICLE 43 ,

VU LE REGLEMENT ( CEE ) N} 727/70 DU CONSEIL , DU 21 AVRIL 1970 , PORTANT ETABLISSEMENT D'UNE ORGANISATION COMMUNE DES MARCHES DANS LE SECTEUR DU TABAC BRUT ( 1 ) , MODIFIE EN DERNIER LIEU PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N} 1461/82 ( 2 ) , ET NOTAMMENT SON ARTICLE 2 PARAGRAPHE 5 , SON ARTICLE 4 PARAGRAPHE 4 ET SON ARTICLE 6 PARAGRAPHE 8 ,

VU LA PROPOSITION DE LA COMMISSION ( 3 ) ,

VU L'AVIS DE L'ASSEMBLEE ( 4 ) ,

VU L'AVIS DU COMITE ECONOMIQUE ET SOCIAL ( 5 ) ,

VU L'AVIS DU COMITE MONETAIRE ,

CONSIDERANT QUE , LORS DE LA FIXATION DES PRIX DANS LE SECTEUR DU TABAC BRUT , IL Y A LIEU DE TENIR COMPTE TANT DES OBJECTIFS DE LA POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE QUE DE LA CONTRIBUTION QUE LA COMMUNAUTE ENTEND APPORTER AU DEVELOPPEMENT HARMONIEUX DE COMMERCE MONDIAL ; QUE LA POLITIQUE AGRICOLE COMMUNE A NOTAMMENT POUR OBJECTIFS D'ASSURER A LA POPULATION AGRICOLE UN NIVEAU DE VIE EQUITABLE , DE GARANTIR LA SECURITE DE L'APPROVISIONNEMENT ET D'ASSURER DES PRIX RAISONNABLES DANS LES LIVRAISONS AUX CONSOMMATEURS ;

CONSIDERANT QUE LES PRIX D'OBJECTIF ET LES PRIX D'INTERVENTION DU TABAC EN FEUILLES DOIVENT ETRE FIXES SELON LES CRITERES VISES A L'ARTICLE 2 PARAGRAPHE 2 DU REGLEMENT ( CEE ) N} 727/70 EN VUE D'ENCOURAGER L'ORIENTATION DE LA PRODUCTION , NOTAMMENT DANS LE SENS DE LA CONVERSION DES CULTURES VERS LES VARIETES LES PLUS DEMANDEES ET LES PLUS COMPETITIVES ;

CONSIDERANT QUE LE REGLEMENT ( CEE ) N} 1535/81 DU CONSEIL , DU 19 MAI 1981 , PREVOYANT DES MESURES SPECIALES POUR CERTAINES VARIETES DE TABAC BRUT DES RECOLTES 1981 , 1982 ET 1983 ( 6 ) A PREVU UNE REDUCTION DU PRIX D'INTERVENTION POUR CES TABACS ;

CONSIDERANT QU'IL EST INDIQUE DE FIXER , POUR LA RECOLTE 1983 EGALEMENT , DES PRIX D'INTERVENTION DERIVES POUR LES VARIETES QUI BENEFICIAIENT , AVANT L'ENTREE EN VIGUEUR DE L'ORGANISATION COMMUNE DES MARCHES OU , POUR LES VARIETES CULTIVEES EN GRECE , AVANT L'ADHESION , D'UNE GARANTIE DE PRIX AU STADE DU TABAC EMBALLE , AINSI QUE POUR LES VARIETES PRINCIPALEMENT CULTIVEES EN REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE , AFIN DE TENIR COMPTE DES USAGES DE COMMERCIALISATION EXISTANT DANS CE PAYS ; QUE , A CETTE FIN , IL CONVIENT DE PRENDRE EN CONSIDERATION , D'UNE PART , L'AUGMENTATION DES COUTS ET , D'AUTRE PART , L'ACCROISSEMENT DE LA PRODUCTIVITE ;

CONSIDERANT QUE LA PRIME ACCORDEE AUX ACHETEURS DU TABAC COMMUNAUTAIRE EST DESTINEE A LEUR PERMETTRE DE PAYER AUX PRODUCTEURS DE TABAC EN FEUILLES UN PRIX QUI SE SITUE AU NIVEAU DU PRIX D'OBJECTIF EN TENANT COMPTE DE L'EVOLUTION DES PRIX SUR LE MARCHE MONDIAL , AINSI QUE DU NIVEAU DES PRIX RESULTANT DU JEU DE L'OFFRE ET DE LA DEMANDE SUR LE MARCHE COMMUNAUTAIRE ;

CONSIDERANT QUE LES PRIX SUSVISES AINSI QUE LE MONTANT DE LA PRIME DOIVENT ETRE FIXES POUR CHAQUE VARIETE PAR RAPPORT A UNE QUALITE DE REFERENCE DEFINIE DE MANIERE A PERMETTRE UNE APPRECIATION AUSSI OBJECTIVE QUE POSSIBLE DE LA QUALITE DU TABAC ; QU'IL CONVIENT , POUR LA RECOLTE DE 1983 , DE REPRENDRE LES DEFINITIONS DES QUALITES DE REFERENCE QUI ONT ETE INTRODUITES PAR LE REGLEMENT ( CEE ) N} 1462/82 DU CONSEIL , DU 18 MAI 1982 , FIXANT , POUR LA RECOLTE DE 1982 , LES PRIX D'OBJECTIF , LES PRIX D'INTERVENTION ET LES PRIMES ACCORDEES AUX ACHETEURS DE TABAC EN FEUILLES , LES PRIX D'INTERVENTION DERIVES DU TABAC EMBALLE , AINSI QUE LES QUALITES DE REFERENCE ( 7 ) ;

CONSIDERANT QUE L'ACTE D'ADHESION DE 1979 PREVOIT , DANS SON ARTICLE 87 PARAGRAPHE 3 , QUE LES PRIX D'OBJECTIF A APPLIQUER EN GRECE SONT FIXES CONFORMEMENT AUX CRITERES PREVUS A L'ARTICLE 2 PARAGRAPHE 2 PREMIER ALINEA DU REGLEMENT ( CEE ) N} 727/70 ET AUGMENTES EN QUATRE ETAPES DE L'INCIDENCE DE LA DIMINUTION DES AIDES NATIONALES QUE LA REPUBLIQUE HELLENIQUE EST AUTORISEE A MAINTENIR DE MANIERE DEGRESSIVE POUR LE TABAC , EN APPLICATION DE L'ARTICLE 69 DUDIT ACTE ; QUE LA DEUXIEME AUGMENTATION DOIT INTERVENIR POUR LA TROISIEME RECOLTE SUIVANT L'ADHESION ;

CONSIDERANT QUE LE REGLEMENT ( CEE ) N} 1223/83 ( 8 ) A PREVU QUE , POUR LE SECTEUR DU TABAC , A PARTIR DU 23 MAI 1983 , UN NOUVEAU TAUX REPRESENTATIF S'APPLIQUE POUR LES MONNAIES DE CERTAINS ETATS MEMBRES ; QUE CETTE DISPOSITION CONDUIRAIT , A PARTIR DE CETTE DATE , A UNE DIMINUTION EN MONNAIE NATIONALE DES PRIMES FIXEES EN UNITES DE COMPTE POUR UNE PARTIE SUBSTANTIELLE DE LA RECOLTE DANS LES ETATS MEMBRES DONT LE TAUX REPRESENTATIF EST REEVALUE ; QU'IL EST CEPENDANT PLUS APPROPRIE AUX CARACTERISTIQUES DU SECTEUR D'ASSURER LE MEME SORT A TOUTE LA RECOLTE D'UNE ANNEE ; QUE CE BUT PEUT ETRE ATTEINT SI L'ANCIEN TAUX DE CHANGE DANS LES ETATS MEMBRES CONCERNES EST RENDU APPLICABLE AUX PRIMES VERSEES POUR LA RECOLTE DE 1982 ,

A ARRETE LE PRESENT REGLEMENT :

ARTICLE PREMIER

POUR LA RECOLTE DE 1983 , LES QUALITES DE REFERENCE POUR CHACUNE DES VARIETES DE TABAC EN FEUILLES DE LA PRODUCTION COMMUNAUTAIRE , VISEES A L'ARTICLE 2 PARAGRAPHE 3 POINT C ) DU REGLEMENT ( CEE ) N} 727/70 , SONT FIXEES A L'ANNEXE I .

ARTICLE 2

POUR LA RECOLTE DE 1983 , LES QUALITES DE REFERENCE , VISEES A L'ARTICLE 6 PARAGRAPHE 3 POINT C ) DU REGLEMENT ( CEE ) N} 727/70 , POUR CHACUNE DES VARIETES DE TABAC EMBALLE DE LA PRODUCTION COMMUNAUTAIRE POUR LESQUELLES EST FIXE UN PRIX D'INTERVENTION DERIVE , SONT FIXEES A L'ANNEXE II .

ARTICLE 3

POUR LA RECOLTE DE 1983 , LES PRIX D'OBJECTIF ET D'INTERVENTION ET LES MONTANTS DE LA PRIME ACCORDEE AUX ACHETEURS DE TABAC EN FEUILLES , VISES AUX ARTICLES 2 ET 3 DU REGLEMENT ( CEE ) N} 727/70 , AINSI QUE LES PRIX D'INTERVENTION DERIVES DU TABAC EMBALLE VISES A L'ARTICLE 6 DUDIT REGLEMENT , SONT FIXES A L'ANNEXE III .

ARTICLE 4

LE TAUX DE CONVERSION A APPLIQUER EN REPUBLIQUE FEDERALE D'ALLEMAGNE AUX PRIMES EN VIGUEUR POUR LA RECOLTE DE TABAC DE 1982 EST LE TAUX REPRESENTATIF VALABLE POUR LA MONNAIE EN QUESTION AVANT LE 23 MAI 1983 .

ARTICLE 5

LE PRESENT REGLEMENT ENTRE EN VIGUEUR LE TROISIEME JOUR SUIVANT CELUI DE SA PUBLICATION AU JOURNAL OFFICIEL DES COMMUNAUTES EUROPEENNES .

LE PRESENT REGLEMENT EST OBLIGATOIRE DANS TOUS SES ELEMENTS ET DIRECTEMENT APPLICABLE DANS TOUT ETAT MEMBRE .

FAIT A LUXEMBOURG , LE 21 JUIN 1983 .

PAR LE CONSEIL

LE PRESIDENT

H . - W . LAUTENSCHLAGER

ANNEXE I

TABAC EN FEUILLES : VARIETES ET LEURS QUALITES DE REFERENCE POUR LA RECOLTE 1983

NUMERO D'ORDRE * VARIETE * QUALITE DE REFERENCE

1 * BADISCHER GEUDERTHEIMER * HAUPTGUT ( LEAVES ) DE CLASSE 1

* * CLASSE 1 : FEUILLES MURES , SAINES , INTACTES , DE COULEUR MARRON FONCE A BIGARRE , DE LONGUEUR UNIFORME

* * PRESENTATION : TABAC TRIE , EN MANOQUES OU EN BALLES PROVISOIRES , AVEC UN LIEN ETRANGER

* * HUMIDITE : 26 %

2 * BADISCHER BURLEY E * HAUPTGUT ( LEAVES ) DE CLASSE 1

* * CLASSE 1 : FEUILLES MURES , SAINES , INTACTES , NOURRIES , DE COULEUR MARRON ROUGEATRE A MARRON CLAIR , DE LONGUEUR UNIFORME

* * PRESENTATION : TABAC TRIE , EN MANOQUES OU EN BALLES PROVISOIRES , AVEC UN LIEN ETRANGER

* * HUMIDITE : 25 %

3 * VIRGIN D * FEUILLES DE CLASSE 1

* * CLASSE 1 : FEUILLES MURES , SAINES , INTACTES , DE COULEUR JAUNE A ROUGE JAUNE ; DES ECARTS TELS QUE DES COLORATIONS BRUNATRES A JAUNE VERDATRE SONT ADMIS JUSQU'A CONCURRENCE DU TIERS DE LA SURFACE DE LA FEUILLE

* * PRESENTATION : TABAC TRIE , EN MANOQUES OU EN BALLES PROVISOIRES , AVEC UN LIEN ETRANGER

* * HUMIDITE : 19 %

4 * A ) PARAGUAY ET SES HYBRIDES

* B ) DRAGON VERT ET SES HYBRIDES , PHILIPPIN , PETIT GRAMMONT ( FLOBECQ ) , SEMOIS , APPELTERRE

* * FEUILLES MEDIANES ( LEAVES ) DE CLASSE 2

* * CLASSE 2 : FEUILLES SAINES PRESENTANT DE LEGERS DEFAUTS DE COLORATION , DE NATURE DE TISSU , DE MATURITE , MAIS DE COMBUSTIBILITE SATISFAISANTE

* * PRESENTATION : TABAC TRIE ET MANOQUE OU CAPSE

* * HUMIDITE : 27 %

5 * NIJKERK * FEUILLES DE TETE ( TIPS ) DE CLASSE 2

* * CLASSE 2 : - SOIT FEUILLES DE 2E LONGUEUR ( INFERIEURE OU EGALE A 45 CM ) , AU TISSU TRES GOMMEUX , NOURRI , INTEGRE , RESISTANT ET ELASTIQUE , A NERVURES NOYEES , DE BONNE MATURITE SE TRADUISANT PAR UNE COLORATION MARRON A MARRON FONCE , DE TONALITE CHAUDE

* * - SOIT FEUILLES DE 1RE LONGUEUR ( SUPERIEURE A 45 CM ) , AU TISSU ENCORE GOMMEUX , NOURRI , ENCORE INTEGRE , RESISTANT , A NERVURES PLUS OU MOINS ACCUSEES , DE TOUTES COLORATIONS , A L'EXCLUSION DU VERT POIREAU

* * PRESENTATION : TABAC TRIE ET MANOQUE OU CAPSE

* * HUMIDITE : 27 %

6 * A ) MISIONERO ET SES HYBRIDES

* B ) RIO GRANDE ET SES HYBRIDES

* * FEUILLES DE DEUXIEME QUALITE

* * 2E QUALITE : FEUILLES DEVELOPPEES , DE PLUS DE 45 CM , AU TISSU NON GROSSIER , DE COLORATION CLAIRE UN PEU JAUNATRE , DE TONALITE CHAUDE OU ASSEZ CHAUDE , AYANT SUFFISAMMENT DE TENUE ET ASSEZ INTEGRE , DE COMBUSTIBILITE PASSABLE

* * PRESENTATION : TABAC TRIE ET MANOQUE OU CAPSE

* * HUMIDITE : 27 %

7 * BRIGHT * FEUILLES DE CATEGORIE A

* * CATEGORIE A : FEUILLES DE MATURITE SUFFISANTE , SANS DEFAUT DE SECHAGE , DE TEXTURE OUVERTE , AUX COTES ET NERVURES PAS TROP ACCENTUEES , SAINES , COULEUR JAUNE DANS LES DIFFERENTES GRADATIONS

* * PRESENTATION : EN BALLES PROVISOIRES DE 30 A 40 KG

* * HUMIDITE : 16 %

8 * BURLEY I * FEUILLES DE CATEGORIE A

* * CATEGORIE A : FEUILLES DE MATURITE SUFFISANTE , SANS DEFAUT DE SECHAGE , DE TEXTURE OUVERTE , MEME CONSISTANTES , AVEC DES COTES ET NERVURES PAS TROP ACCENTUEES , SAINES , DE COULEUR NOISETTE PLUS OU MOINS CHAUDE

* * PRESENTATION : EN BALLES PROVISOIRES DE 30 A 40 KG OU EN MANOQUES AVEC LIEN ETRANGER ( FASCICOLI ) DE 25 A 30 FEUILLES

* * HUMIDITE : 19 %

9 * MARYLAND * FEUILLES DE CATEGORIE A

* * CATEGORIE A : FEUILLES DE MATURITE SUFFISANTE , PRESENTANT DE LEGERS DEFAUTS DE SECHAGE AVEC TRES PEU DE TEINTES BRONZEES , AU TISSU DE TEXTURE MOYENNE AVEC DES COTES ET NERVURES PAS TROP ACCENTUEES , SAINES , DE COLORATION MARRON ROUGEATRE , PLUTOT CHAUDE

* * PRESENTATION : EN BALLES PROVISOIRES DE 30 A 40 KG OU EN MANOQUES AVEC LIEN ETRANGER ( FASCICOLI ) DE 25 A 30 FEUILLES

* * HUMIDITE : 19 %

10 * A ) KENTUCKY ET SES HYBRIDES

* B ) MORO DI CORI

* C ) SALENTO

* * FEUILLES DE CATEGORIE B

* * CATEGORIE B : FEUILLES MURES A POINT , D'UN TISSU CONSISTANT , SANS DEFAUT DE SECHAGE ET DE CONSERVATION , DE COULEUR MARRON , PRESENTANT QUELQUES DEFAUTS D'INTEGRITE , DE BONNE COMBUSTIBILITE

* * PRESENTATION : EN MANOQUES AVEC UN LIEN ETRANGER ( FASCICOLI ) DE 25 A 30 FEUILLES

* * HUMIDITE : 23 %

11 * A ) FORCHHEIMER HAVANNA II C

* B ) NOSTRANO DEL BRENTA

* C ) RESISTENTE 142

* D ) GOJANO

* * FEUILLES DE CATEGORIE B

* * CATEGORIE B : FEUILLES D'UN TISSU CONSISTANT OU LEGER , SAINES , SANS DEFAUT DE SECHAGE , DE COULEUR MARRON A VERDATRE , PRESENTANT DES DEFAUTS D'INTEGRITE

* * PRESENTATION : TABAC TRIE , EN MANOQUES OU EN BALLES PROVISOIRES , AVEC UN LIEN ETRANGER

* * HUMIDITE : 26 %

12 * A ) BENEVENTANO

* B ) BRASILE SELVAGGIO ET VARIETES SIMILAIRES

* * FEUILLES DE CATEGORIE B

* * CATEGORIE B : FEUILLES DE MATURITE SUFFISANTE , D'UN TISSU CONSISTANT OU MEME GROSSIER OU MAIGRE , PRESENTANT DES DEFAUTS NON ACCENTUES DE SECHAGE , DE FERMENTATION ET D'INTEGRITE

* * PRESENTATION : EN MANOQUES AVEC UN LIEN ETRANGER ( FASCICOLI ) DE 25 A 30 FEUILLES

* * HUMIDITE : 24 %

13 * XANTI-YAKA * FEUILLES DE CATEGORIE B

* * CATEGORIE B : FEUILLES SUFFISAMMENT SAINES ET MURES , SESSILES , DE FORME OVALE ELLIPTIQUE , AVEC DES COTES PEU ACCENTUEES ET DES NERVURES SECONDAIRES A ANGLE PLUTOT OUVERT , POUVANT PRESENTER QUELQUES DEFAUTS DE SECHAGE , D'UN TISSU LE PLUS SOUVENT LEGER , DE COULEUR ALLANT DU JAUNE AU MARRON , AVEC DES DEFAUTS MARQUES D'INTEGRITE , MAIS BIEN CONSERVEES , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES , DE GOUT DISCRET , D'AROME SUFFISANT ET DE BONNE COMBUSTIBILITE

* * LA LONGUEUR DES FEUILLES MEDIANES NE DEPASSE PAS 20 CM

* * PRESENTATION : EN BALLES PROVISOIRES DE 15 A 20 KG OU EN CAISSES DE GUIRLANDES DE FEUILLES DE 30 A 40 KG

* * HUMIDITE : 17 %

14 * A ) PERUSTITZA

* B ) SAMSUN

* * FEUILLES DE CATEGORIE B

* * CATEGORIE B : FEUILLES SUFFISAMMENT SAINES ET MURES , SESSILES ( PERUSTITZA ) OU PETIOLEES ( SAMSUN ) , DE FORME ELLIPTIQUE LANCEOLEE A POINTE EFFILEE ( PERUSTITZA ) OU ELLIPTIQUE ARRONDIE ( SAMSUN ) , AVEC DES COTES PEU ACCENTUEES ET DES NERVURES SECONDAIRES A ANGLE TENDANT VERS L'AIGU , POUVANT PRESENTER QUELQUES DEFAUTS DE SECHAGE , D'UN TISSU LE PLUS SOUVENT LEGER , DE COULEUR ALLANT DU JAUNE AU MARRON ( PERUSTITZA ) OU TENDANT AU ROUSSATRE ( SAMSUN ) AVEC DES DEFAUTS MARQUES D'INTEGRITE , MAIS BIEN CONSERVEES , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES , DE GOUT DISCRET , D'AROME SUFFISANT ET DE BONNE COMBUSTIBILITE

* * LA LONGUEUR DES FEUILLES MEDIANES NE DEPASSE PAS 25 CM

* * PRESENTATION : EN BALLES PROVISOIRES DE 15 A 20 KG OU EN CAISSES DE GUIRLANDES DE FEUILLES DE 30 A 40 KG

* * HUMIDITE : 17 %

15 * ERZEGOVINA ET VARIETES SIMILAIRES * FEUILLES DE CATEGORIE B

* * CATEGORIE B : FEUILLES SUFFISAMMENT SAINES ET MURES , SESSILES , DE FORME OVALE OU ELLIPTIQUE , AVEC DES COTES MOYENNEMENT ACCENTUEES ET DES NERVURES SECONDAIRES A ANGLE PLUTOT OUVERT , POUVANT PRESENTER QUELQUES DEFAUTS DE SECHAGE , D'UN TISSU LE PLUS SOUVENT LEGER , DE COULEUR ALLANT DU JAUNE AU MARRON , AVEC DES DEFAUTS MARQUES D'INTEGRITE , MAIS BIEN CONSERVEES , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES , DE GOUT DISCRET , D'AROME SUFFISANT ET DE BONNE COMBUSTIBILITE

* * LA LONGUEUR DES FEUILLES MEDIANES NE DEPASSE PAS 35 CM

* * PRESENTATION : EN BALLES PROVISOIRES DE 15 A 20 KG OU EN CAISSES DE GUIRLANDES DE FEUILLES DE 30 A 40 KG

* * HUMIDITE : 17 %

16 * A ) ROUND TIP

* B ) SCAFATI

* C ) SUMATRA I

* * FEUILLES DE CATEGORIE B

* * CATEGORIE B : FEUILLES MEDIANES INFERIEURES , TRIEES PAR LONGUEUR SUIVANT LES PROPORTIONS SUIVANTES :

* * 1RE LONGUEUR ( EGALE OU SUPERIEURE A 38 CM ) 60 %

* * 2E LONGUEUR ( DE 32 A MOINS DE 38 CM ) 35 %

* * 3E LONGUEUR ( DE 25 A MOINS DE 32 CM ) 5 %

* * FEUILLES DE DIMENSION CONVENABLE , MURES A POINT ET DE COULEUR UNIFORME , SAINES , SANS DEFAUT D'INTEGRITE , D'UN TISSU FIN , ELASTIQUE ET RESISTANT , AVEC DES COTES ET NERVURES NOYEES , FERMENTEES A POINT ET BIEN CONSERVEES , DE BONNE COMBUSTIBILITE , DE GOUT ET D'AROME TYPIQUES , UTILISABLES POUR CAPAGE DE CIGARES , COMPRENANT ENVIRON 25 % DE FEUILLES NON INTEGRES

* * PRESENTATION : EN MANOQUES AVEC UN LIEN ETRANGER ( FASCICOLI )

* * HUMIDITE : 22 %

17 * BASMAS * FEUILLES DE LA QUALITE I/III

* * QUALITE I/III : FEUILLES MURES , INTEGRES , SAINES , SANS DEFAUT DE SECHAGE , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES A L'EXCEPTION DU PREMIER ( PROTOMANA ) , AYANT JUSQU'A 15 CM DE LONGUEUR , DE COULEUR JAUNE OR , ORANGEE A ROUGE-JAUNE , D'UNE BONNE ELASTICITE ET BRILLANTES , ASSEZ NOURRIES ; STRUCTURE LACHE ET DE BONNE TEXTURE ; D'AROME TYPIQUE ET PRONONCE , DE BONNE COMBUSTIBILITE

* * LES FEUILLES DECRITES CI-DESSUS CONSTITUENT 45 % DE LA QUALITE I/III

* * FEUILLES MURES , PRESENTANT QUELQUES LEGERS DEFAUTS D'INTEGRITE ET / OU DE SECHAGE , QUELQUES TRACES DE MALADIE , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES , AYANT JUSQU'A 20 CM DE LONGUEUR , DE COULEUR JAUNE-CLAIR , VERT-JAUNE , ROUGEATRE OU MARRON-CLAIR , DE STRUCTURE ASSEZ LACHE ET DE BONNE TEXTURE , D'UNE ELASTICITE MOYENNE , MODEREMENT BRILLANTES , MODEREMENT NOURRIES , D'AROME TYPIQUE ET PRONONCE , DE TRES BONNE COMBUSTIBILITE

* * LES FEUILLES DECRITES CI-DESSUS CONSTITUENT 55 % DE LA QUALITE I/III

* * PRESENTATION : EN BALLES-PLANTEURS DE 15 A 25 KG , PRESENTEES SELON LE MODE TRADITIONNEL EN DEUX RANGEES DE PASTELES ( A FEUILLES CAPSEES ) . ( IL CONVIENT DE NOTER QUE DANS LES DISTRICTS D'ASTAKOS ET DE CHRYSOUPOLIS LA PRESENTATION EST FAITE EN ARMATHODEMA )

* * HUMIDITE : 17 %

18 * KATERINI ET VARIETES SIMILAIRES * FEUILLES DE LA QUALITE I/III

* * QUALITE I/III : FEUILLES MURES , INTEGRES , SAINES , SANS DEFAUT DE SECHAGE , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES A L'EXCEPTION DU PREMIER ( PROTOMANA ) , AYANT JUSQU'A 20 CM DE LONGUEUR , DE COULEUR JAUNE CLAIR OU ORANGEE A ROUGEATRE , DE STRUCTURE LACHE , D'UNE BONNE ELASTICITE , BRILLANTES , ASSEZ NOURRIES , DE BONNE TEXTURE ET DE TRES BONNE COMBUSTIBILITE

* * LES FEUILLES DECRITES CI-DESSUS CONSTITUENT 45 % DE LA QUALITE I/III

* * FEUILLES MURES , PRESENTANT QUELQUES LEGERS DEFAUTS D'INTEGRITE ET / OU DE SECHAGE , QUELQUES TRACES DE MALADIE , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES , AYANT JUSQU'A 25 CM DE LONGUEUR , DE COULEUR JAUNE , ORANGEE , VERT JAUNE , ROUGEATRE OU MARRON CLAIR , DE STRUCTURE LACHE , MODEREMENT NOURRIES , D'ELASTICITE MOYENNE ET BRILLANTES , DE BONNE TEXTURE ET D'UNE TRES BONNE COMBUSTIBILITE

* * LES FEUILLES DECRITES CI-DESSUS CONSTITUENT 55 % DE LA QUALITE I/III

* * PRESENTATION : LES GUIRLANDES SONT GENERALEMENT RASSEMBLEES SELON LE MODE DE PRESENTATION " BASKI " AVANT L'EMBALLAGE . PRESENTATION EN BALLES DE 25 A 35 KG SELON LE MODE TRADITIONNEL APPELE " KALOUP "

* * HUMIDITE : 16 %

19 * A ) KABA KOULAK CLASSIC

* B ) ELASSONA

* * FEUILLES DE LA QUALITE I/III

* * QUALITE I/III : FEUILLES MURES , INTEGRES , SAINES , SANS DEFAUT DE SECHAGE PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES A L'EXCEPTION DES FEUILLES DE TETE , AYANT JUSQU'A 25 CM DE LONGUEUR POUR MACEDONIA KABA KOULAK ET JUSQU'A 20 CM DE LONGUEUR POUR ELASSONA , KARATZOVA ET KONTOULA , DE COULEUR JAUNE MOYEN A FONCE , D'UNE BONNE ELASTICITE ET BRILLANTES , DE STRUCTURE LACHE , DE BONNE TEXTURE ET D'EXCELLENTE COMBUSTIBILITE

* * LES FEUILLES DECRITES CI-DESSUS CONSTITUENT 47 % DE LA QUALITE I/III

* * FEUILLES MURES , PRESENTANT QUELQUES LEGERS DEFAUTS D'INTEGRITE ET / OU DE SECHAGE , QUELQUES TRACES DE MALADIE , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES , AYANT JUSQU'A 30 CM DE LONGUEUR POUR MACEDONIA KABA KOULAK ET 25 CM DE LONGUEUR POUR ELASSONA , KARATZOVA ET KONTOULA , DE COULEUR JAUNE , VERT JAUNE , ROUGEATRE , DE STRUCTURE ASSEZ LACHE ET D'ASSEZ BONNE TEXTURE , D'UNE ELASTICITE MOYENNE ET MODEREMENT BRILLANTES , D'UNE EXCELLENTE COMBUSTIBILITE

* * LES FEUILLES DECRITES CI-DESSUS CONSTITUENT 53 % DE LA QUALITE I/III

* * PRESENTATION : EN BALLES-PLANTEURS DE 15 A 30 KG , PRESENTEES SELON LE MODE TRADITIONNEL EN DEUX RANGEES D'ARMATHODEMA

* * HUMIDITE : 17 %

20 * A ) KABA KOULAK NON CLASSIC

* B ) MYRODATA SMYRNE , TRAPEZOUS ET PHI 1

* * FEUILLES DE LA QUALITE I/III

* * QUALITE I/III : FEUILLES MURES , INTEGRES , SAINES , SANS DEFAUT DE SECHAGE , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES A L'EXCEPTION DES FEUILLES DE TETE , AYANT JUSQU'A 30 CM DE LONGUEUR POUR MACEDONIA KABA KOULAK ET TRAPEZOUS , JUSQU'A 20 CM POUR PHI 1 , ET JUSQU'A 15 CM POUR MYRODATA SMYRNE , DE COULEUR JAUNE CLAIR A ROUGEATRE , D'UNE BONNE ELASTICITE ET BRILLANTES , DE STRUCTURE ASSEZ LACHE , DE BONNE TEXTURE ET EXCELLENTE COMBUSTIBILITE

* * LES FEUILLES DECRITES CI-DESSUS CONSTITUENT 47 % DE LA QUALITE I/III

* * FEUILLES MURES ET SUFFISAMMENT INTEGRES , PRESENTANT QUELQUES LEGERS DEFAUTS DE SECHAGE , QUELQUES TRACES DE MALADIE , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES , AYANT JUSQU'A 35 CM DE LONGUEUR POUR MACEDONIA KABA KOULAK ET TRAPEZOUS , JUSQU'A 25 CM POUR PHI 1 ET JUSQU'A 20 CM POUR MYRODATA SMYRNE , DE COULEUR JAUNE , VERT JAUNE OU MARRON CLAIR , DE TEXTURE ASSEZ LACHE , D'ASSEZ BONNE TEXTURE , ASSEZ ELASTIQUES ET BRILLANTES , DE TRES BONNE COMBUSTIBILITE

* * LES FEUILLES DECRITES CI-DESSUS CONSTITUENT 53 % DE LA QUALITE I/III

* * PRESENTATION : EN BALLES-PLANTEURS DE 25 A 35 KG , PRESENTEES SELON LE MODE TRADITIONNEL EN ARMATHODEMA , OU DE 35 A 50 KG SOUS LA FORME DE KALOUP

* * HUMIDITE : 17 %

21 * MYRODATA AGRINION * FEUILLES DE LA QUALITE I/III

* * QUALITE I/III : FEUILLES MURES , INTEGRES , SAINES , SANS DEFAUT DE SECHAGE , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES A L'EXCEPTION DU PREMIER ( PROTOMANA ) , AYANT JUSQU'A 25 CM DE LONGUEUR , DE COULEUR JAUNE A ORANGE FONCE , D'UNE BONNE ELASTICITE ET BRILLANTES , DE TEXTURE LACHE , DE BONNE TEXTURE ET D'EXCELLENTE COMBUSTIBILITE

* * LES FEUILLES DECRITES CI-DESSUS CONSTITUENT 47 % DE LA QUALITE I/III

* * FEUILLES MURES ET SUFFISAMMENT INTEGRES , PRESENTANT DE LEGERS DEFAUTS DE SECHAGE , QUELQUES TRACES DE MALADIE , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES , AYANT JUSQU'A 30 CM DE LONGUEUR , DE COULEUR JAUNE , VERT JAUNE OU ROUGEATRE CLAIR , DE STRUCTURE ASSEZ LACHE ET D'ASSEZ BONNE TEXTURE , ASSEZ ELASTIQUES ET BRILLANTES , D'EXCELLENTE COMBUSTIBILITE

* * LES FEUILLES DECRITES CI-DESSUS CONSTITUENT 53 % DE LA QUALITE I/III

* * PRESENTATION : EN BALLES-PLANTEURS DE 15 A 30 KG PRESENTEES SELON LE MODE TRADITIONNEL EN DEUX RANGEES D'ARMATHODEMA

* * HUMIDITE : 15 %

22 * ZICHNOMYRODATA * FEUILLES DE LA QUALITE I/III

* * QUALITE I/III : FEUILLES MURES , INTEGRES , SAINES , SANS DEFAUT DE SECHAGE , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES A L'EXCEPTION DES FEUILLES DE TETE , AYANT JUSQU'A 20 CM DE LONGUEUR , DE COULEUR JAUNE CLAIR A ORANGE CLAIR , D'UNE BONNE ELASTICITE ET BRILLANTES , DE STRUCTURE LACHE , DE BONNE TEXTURE ET D'EXCELLENTE COMBUSTIBILITE

* * LES FEUILLES DECRITES CI-DESSUS CONSTITUENT 47 % DE LA QUALITE I/III

* * FEUILLES MURES ET SUFFISAMMENT INTEGRES , PRESENTANT QUELQUES LEGERS DEFAUTS DE SECHAGE , QUELQUES TRACES DE MALADIE , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES , AYANT JUSQU'A 25 CM DE LONGUEUR , DE COULEUR JAUNE , VERT JAUNE OU ROUGEATRE CLAIR , DE STRUCTURE ASSEZ LACHE ET D'ASSEZ BONNE TEXTURE , ASSEZ ELASTIQUES ET ASSEZ BRILLANTES , D'EXCELLENTE COMBUSTIBILITE

* * LES FEUILLES DECRITES CI-DESSUS CONSTITUENT 53 % DE LA QUALITE I/III

* * PRESENTATION : EN BALLES-PLANTEURS DE 15 A 30 KG PRESENTEES SELON LE MODE TRADITIONNEL EN DEUX RANGEES D'ARMATHODEMA

* * HUMIDITE : 17 %

23 * TSEBELIA * FEUILLES DE LA QUALITE I/III

* * QUALITE I/III : FEUILLES MURES , INTEGRES , SAINES , SANS DEFAUT DE SECHAGE , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES A L'EXCEPTION DU PREMIER , AYANT JUSQU'A 35 CM DE LONGUEUR , DE COULEUR ROUGE JAUNE ORANGE A ROUGEATRE , DE STRUCTURE LACHE , DE BONNE ELASTICITE ET BRILLANTES , ASSEZ NOURRIES , DE BONNE TEXTURE ET DE TRES BONNE COMBUSTIBILITE

* * LES FEUILLES DECRITES CI-DESSUS CONSTITUENT 45 % DE LA QUALITE I/III

* * FEUILLES MURES ET SUFFISAMMENT INTEGRES , PRESENTANT QUELQUES LEGERS DEFAUTS DE SECHAGE , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES , AYANT JUSQU'A 40 CM DE LONGUEUR , DE COULEUR JAUNE CLAIR , VERT JAUNE , ROUGEATRE OU MARRON CLAIR , DE STRUCTURE ASSEZ LACHE , ASSEZ ELASTIQUE ET D'UN BRILLANT MOYEN , ASSEZ NOURRIES , D'ASSEZ BONNE TEXTURE ET DE TRES BONNE COMBUSTIBILITE . CETTE CATEGORIE INCLUT EGALEMENT LES FEUILLES LEGEREMENT ATTEINTES ET / OU PRESENTANT DE LEGERS DEFAUTS D'INTEGRITE

* * LES FEUILLES DECRITES CI-DESSUS CONSTITUENT 55 % DE LA QUALITE I/III

* * PRESENTATION : EN BALLES-PLANTEURS DE 30 A 40 KG , PRESENTEES EN DEUX RANGEES D'ARMATHODEMA

* * HUMIDITE : 14 %

24 * MAVRA * FEUILLES DE LA QUALITE I/III

* * QUALITE I/III : FEUILLES MURES , INTEGRES , SAINES , SANS DEFAUT DE SECHAGE , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES A L'EXCEPTION DU PREMIER ( PROTOMANA ) AYANT JUSQU'A 30 CM DE LONGUEUR , D'UNE COULEUR ALLANT DU ROUGEATRE JAUNE A L'ORANGE ET AU ROUGEATRE , DE STRUCTURE LACHE , DE BONNE TEXTURE , DE BONNE ELASTICITE ET BRILLANTES , ASSEZ NOURRIES ET DE BONNE COMBUSTIBILITE

* * LES FEUILLES DECRITES CI-DESSUS CONSTITUENT 45 % DE LA QUALITE I/III

* * FEUILLES MURES ET SUFFISAMMENT INTEGRES , PRESENTANT DE LEGERS DEFAUTS DE SECHAGE , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES , AYANT JUSQU'A 40 CM DE LONGUEUR , DE COULEUR JAUNATRE , VERT JAUNE ( CITRON ) , ROUGEATRE OU MARRON CLAIR , DE STRUCTURE ASSEZ LACHE ET D'ASSEZ BONNE TEXTURE , ASSEZ ELASTIQUES ET BRILLANTES , ASSEZ NOURRIES ET DE BONNE COMBUSTIBILITE . CETTE CATEGORIE INCLUT EGALEMENT LES FEUILLES LEGEREMENT ATTEINTES ET / OU PRESENTANT DE LEGERS DEFAUTS D'INTEGRITE

* * LES FEUILLES DECRITES CI-DESSUS CONSTITUENT 55 % DE LA QUALITE I/III

* * PRESENTATION : EN BALLES-PLANTEURS DE 30 A 50 KG PRESENTEES EN DEUX RANGEES D'ARMATHODEMA

* * HUMIDITE : 14 %

25 * BURLEY GR * FEUILLES DE LA QUALITE A

* * QUALITE A : FEUILLES COMPLETEMENT MURES , COMPLETEMENT DEVELOPPEES , INTEGRES , SAINES , SANS DEFAUT DE SECHAGE , PROVENANT DE L'ETAGE MEDIAN , DE COULEUR UNIFORME MARRON NOISETTE MOYEN A ROUGE NOISETTE , DE STRUCTURE LACHE , DE BONNE TEXTURE ET D'EXCELLENTE COMBUSTIBILITE

* * PRESENTATION : EN BALLES-PLANTEURS DE 40 KG PRESENTEES EN DEUX RANGEES D'ARMATHODEMA , SANS FICELLE ( FEUILLES EN VRAC )

* * HUMIDITE : 22 %

26 * VIRGINIA GR * FEUILLES DE LA QUALITE A

* * QUALITE A : FEUILLES COMPLETEMENT MURES , COMPLETEMENT DEVELOPPEES , SAINES , INTEGRES , SANS DEFAUT DE SECHAGE , DE COULEUR UNIFORME JAUNE CITRON A ORANGE MOYEN , NOURRIES , DE BONNE TEXTURE ET DE BONNE COMBUSTIBILITE , PROVENANT ESSENTIELLEMENT DE L'ETAGE MEDIAN

* * PRESENTATION : EN BALLES-PLANTEURS DE 30 A 40 KG , PRESENTEES EN DEUX RANGEES D'ARMATHODEMA , SANS FICELLE ( FEUILLES EN VRAC )

* * HUMIDITE : 19 %

ANNEXE II

TABAC EMBALLE : VARIETES ET LEURS QUALITES DE REFERENCE POUR LA RECOLTE 1983

NUMERO D'ORDRE * VARIETE * QUALITE DE REFERENCE

1 * BADISCHER GEUDERTHEIMER * HAUPTGUT ( LEAVES ) DE LA CLASSE 1

* * CLASSE 1 : FEUILLES MURES , SAINES , INTACTES , DE COULEUR LEGEREMENT BIGARREE A MARRON FONCE , DE LONGUEUR UNIFORME , NORMALEMENT FERMENTEES

* * PRESENTATION : EN BALLES , EN CAISSES OU EN CARTONS DE 75 A 200 KG ENVIRON OU EN BOUCAUTS DE 225 A 450 KG ENVIRON

* * HUMIDITE : 16 %

2 * BADISCHER BURLEY E * HAUPTGUT ( LEAVES ) DE LA CLASSE 1

* * CLASSE 1 : FEUILLES MURES , SAINES , INTACTES , NOURRIES , DE COULEUR MARRON CLAIR , MARRON ROUGEATRE A MARRON FONCE , DE LONGUEUR UNIFORME ; NORMALEMENT FERMENTEES

* * PRESENTATION : EN BALLES OU EN CAISSES DE 75 A 175 KG ENVIRON OU EN BOUCAUTS DE 225 A 450 KG ENVIRON

* * HUMIDITE : 15 %

3 * VIRGIN D * FEUILLES DE LA CLASSE 1

* * CLASSE 1 : FEUILLES MURES , SAINES , INTACTES , DE COULEUR JAUNE , ROUGE JAUNE A JAUNE BRUNATRE , NORMALEMENT FERMENTEES

* * PRESENTATION : EN BALLES OU EN CAISSES DE 75 A 175 KG ENVIRON OU EN BOUCAUTS DE 225 A 450 KG ENVIRON

* * HUMIDITE : 13 %

7 * BRIGHT * FEUILLES DE CATEGORIE A

* * CATEGORIE A : FEUILLES DE MATURITE SUFFISANTE , BIEN SOIGNEES , DE TEXTURE OUVERTE , AUX COTES ET NERVURES PAS TROP ACCENTUEES , SAINES , DE COULEUR JAUNE DANS LES DIFFERENTES GRADATIONS

* * PRESENTATION : EN BOUCAUTS DE 280 A 450 KG ENVIRON OU EN CARTONS DE 150 A 210 KG ENVIRON

* * HUMIDITE : 13 %

8 * BURLEY I * FEUILLES DE CATEGORIE A

* * CATEGORIE A : FEUILLES DE MATURITE SUFFISANTE , BIEN SOIGNEES , DE TEXTURE OUVERTE , MEME CONSISTANTES , AVEC DES COTES ET NERVURES PAS TROP ACCENTUEES , SAINES , DE COULEUR NOISETTE PLUS OU MOINS CHAUDE

* * PRESENTATION : EN BOUCAUTS DE 280 A 450 KG ENVIRON OU EN CARTONS DE 150 A 210 KG ENVIRON

* * HUMIDITE : 13 %

9 * MARYLAND * FEUILLES DE CATEGORIE A

* * CATEGORIE A : FEUILLES DE MATURITE SUFFISANTE , PRESENTANT DE LEGERS DEFAUTS DE SECHAGE , MEME AVEC TRES PEU DE TEINTES BRONZEES , AU TISSU DE TEXTURE MOYENNE AVEC DES COTES ET NERVURES PAS TROP ACCENTUEES , SAINES , DE COLORATION MARRON ROUGEATRE PLUS OU MOINS CHAUDE

* * PRESENTATION : EN BOUCAUTS DE 280 A 450 KG ENVIRON OU EN CARTONS DE 150 A 210 KG ENVIRON

* * HUMIDITE : 13 %

10 * A ) KENTUCKY ET SES HYBRIDES

* B ) MORO DI CORI

* C ) SALENTO

* * FEUILLES DE CATEGORIE B

* * CATEGORIE B : FEUILLES MURES A POINT , D'UN TISSU CONSISTANT , SANS DEFAUT DE SECHAGE ET DE CONSERVATION , DE COULEUR MARRON , PRESENTANT QUELQUES DEFAUTS D'INTEGRITE , DE BONNE COMBUSTIBILITE

* * PRESENTATION : EN BOUCAUTS DE 280 A 450 KG ENVIRON OU EN BALLES DE 170 A 200 KG ENVIRON

* * HUMIDITE : 16 %

11 * A ) FORCHHEIMER HAVANNA II C

* B ) NOSTRANO DEL BRENTA

* C ) RESISTENTE 142

* D ) GOJANO

* * FEUILLES DE CATEGORIE B

* * CATEGORIE B : FEUILLES D'UN TISSU CONSISTANT OU LEGER , SAINES , SANS DEFAUT DE SECHAGE , DE COULEUR MARRON A VERDATRE , PRESENTANT DES DEFAUTS D'INTEGRITE

* * PRESENTATION : EN BALLES , EN CAISSES OU EN CARTONS DE 75 A 200 KG ENVIRON OU EN BOUCAUTS DE 225 A 450 KG ENVIRON

* * HUMIDITE : 16 %

12 * A ) BENEVENTANO

* B ) BRASILE SELVAGGIO ET VARIETES SIMILAIRES

* * FEUILLES DE CATEGORIE B

* * CATEGORIE B : FEUILLES DE MATURITE SUFFISANTE , D'UN TISSU CONSISTANT OU MEME GROSSIER OU MAIGRE , PRESENTANT DES DEFAUTS DE SOIN , DE FERMENTATION ET D'INTEGRITE PAS TROP ACCENTUES

* * PRESENTATION : EN BALLES DE 120 KG ENVIRON OU EN BOUCAUTS DE 330 KG ENVIRON

* * HUMIDITE : 16 %

13 * XANTI-YAKA * FEUILLES DE CATEGORIE B

* * CATEGORIE B : FEUILLES SUFFISAMMENT SAINES ET MURES , SESSILES , DE FORME OVALE ELLIPTIQUE , AVEC DES COTES PEU ACCENTUEES ET DES NERVURES SECONDAIRES A ANGLE PLUTOT OUVERT , POUVANT PRESENTER QUELQUES DEFAUTS DE SECHAGE , D'UN TISSU LE PLUS SOUVENT LEGER , DE COULEUR ALLANT DU JAUNE AU MARRON , AVEC DES DEFAUTS MARQUES D'INTEGRITE , MAIS BIEN CONSERVEES , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES , DE GOUT DISCRET , D'AROME SUFFISANT ET DE BONNE COMBUSTIBILITE

* * LA LONGUEUR DES FEUILLES MEDIANES NE DEPASSE PAR 20 CM

* * PRESENTATION : PETITES BALLES DE 18 A 50 KG ENVIRON

* * HUMIDITE : 13 %

14 * A ) PERUSTIZA

* B ) SAMSUN

* * FEUILLES DE CATEGORIE B

* * CATEGORIE B : FEUILLES SUFFISAMMENT SAINES ET MURES , SESSILES ( PERUSTITZA , OU PETIOLEES ( SAMSUN ) , DE FORME ELLIPTIQUE LANCEOLEE A POINTE EFFILEE ( PERUSTITZA ) OU ELLIPTIQUE ARRONDIE ( SAMSUN ) , AVEC DES COTES PEU ACCENTUEES ET DES NERVURES SECONDAIRES A ANGLE TENDANT VERS L'AIGU , POUVANT PRESENTER QUELQUES DEFAUTS DE SECHAGE , D'UN TISSU LE PLUS SOUVENT LEGER , DE COULEUR ALLANT DU JAUNE , AVEC DES DEFAUTS MARQUES D'INTEGRITE , MAIS BIEN CONSERVEES , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES , DE GOUT DISCRET , D'AROME SUFFISANT ET DE BONNE COMBUSTIBILITE

* * LA LONGUEUR DES FEUILLES MEDIANES NE DEPASSE PAS 25 CM

* * PRESENTATION : PETITES BALLES DE 18 A 50 KG ENVIRON

* * HUMIDITE : 13 %

15 * ERZEGOVINA ET VARIETES SIMILAIRES * FEUILLES DE CATEGORIE B

* * CATEGORIE B : FEUILLES SUFFISAMMENT SAINES ET MURES , SESSILES , DE FORME OVALE OU ELLIPTIQUE , AVEC DES COTES MOYENNEMENT ACCENTUEES ET DES NERVURES SECONDAIRES A ANGLE PLUTOT OUVERT , POUVANT PRESENTER QUELQUES DEFAUTS DE SECHAGE , D'UN TISSU LE PLUS SOUVENT LEGER , DE COULEUR ALLANT DU JAUNE AU MARRON , AVEC DES DEFAUTS MARQUES D'INTEGRITE , MAIS BIEN CONSERVEES , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES , DE GOUT DISCRET , D'AROME SUFFISANT ET DE BONNE COMBUSTIBILITE

* * LA LONGUEUR DES FEUILLES MEDIANES NE DEPASSE PAS 35 CM

* * PRESENTATION : PETITES BALLES DE 18 A 50 KG ENVIRON

* * HUMIDITE : 13 %

16 * A ) ROUND TIP

* B ) SCAFATI

* C ) SUMATRA I

* * FEUILLES DE CATEGORIE B

* * CATEGORIE B : FEUILLES MEDIANES INFERIEURES TRIEES PAR LONGUEUR SELON LES PROPORTIONS SUIVANTES :

* * 1RE LONGUEUR ( EGALE OU SUPERIEURE A 38 CM ) 60 %

* * 2E LONGUEUR ( DE 32 A MOINS DE 38 CM ) 35 %

* * 3E LONGUEUR ( DE 25 A MOINS DE 32 CM ) 5 %

* * FEUILLES DE DIMENSION CONVENABLE , MURES A POINT ET DE COULEUR UNIFORME , SAINES , SANS DEFAUTS D'INTEGRITE , D'UN TISSU FIN , ELASTIQUE ET RESISTANT , AVEC DES COTES ET NERVURES NOYEES , FERMENTEES A POINT ET BIEN CONSERVEES , DE BONNE COMBUSTIBILITE , DE GOUT ET D'AROME TYPIQUES , UTILISABLES POUR CAPAGE DE CIGARES , COMPRENANT ENVIRON 25 % DE FEUILLES NON INTEGRES

* * PRESENTATION : EN BALLES DE 70 A 90 KG ENVIRON OU EN CARTONS DE 180 A 210 KG ENVIRON

* * HUMIDITE : 16 %

17 * BASMAS * FEUILLES DE LA QUALITE I/III

* * QUALITE I/III : FEUILLES MURES , INTEGRES , SAINES , BIEN SECHEES , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES A L'EXCEPTION DU PREMIER ( PROTOMANA ) , AYANT JUSQU'A 15 CM DE LONGUEUR , DE COULEUR JAUNE OR , ORANGEE A ROUGE JAUNE , D'UNE BONNE ELASTICITE ET BRILLANTES , ASSEZ NOURRIES , DE STRUCTURE LACHE ET DE BONNE TEXTURE , D'AROME TYPIQUE ET PRONONCE , DE BONNE COMBUSTIBILITE

* * LES FEUILLES DECRITES CI-DESSUS ( I/II ) CONSTITUENT 45 % DE LA QUALITE I/III

* * FEUILLES MURES ET SUFFISAMMENT INTEGRES , PRESENTANT QUELQUES LEGERS DEFAUTS DE SECHAGE , QUELQUES TRACES DE MALADIE , AYANT JUSQU'A 20 CM DE LONGUEUR , DE COULEUR JAUNE CLAIR , ROUGEATRE OU MARRON CLAIR , DE STRUCTURE ASSEZ LACHE ET DE BONNE TEXTURE , D'UNE ELASTICITE ET D'UN BRILLANT MOYENS , MODEREMENT NOURRIES , D'AROME TYPIQUE ET PRONONCE , DE TRES BONNE COMBUSTIBILITE

* * LES FEUILLES DECRITES CI-DESSUS ( III ) CONSTITUENT 55 % DE LA QUALITE I/III

* * PRESENTATION : EN BALLES DITES " TONGAS " D'ENVIRON 30 KG

* * HUMIDITE : 13 %

18 * KATERINI ET VARIETES SIMILAIRES * FEUILLES DE LA QUALITE I/III

* * QUALITE I/III : FEUILLES MURES , INTEGRES , SAINES , BIEN SECHEES , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES A L'EXCEPTION DU PREMIER ( PROTOMANA ) , AYANT JUSQU'A 20 CM DE LONGUEUR , DE COULEUR JAUNE CLAIR OU ORANGEE A ROUGEATRE , DE STRUCTURE LACHE , D'UNE BONNE ELASTICITE ET BRILLANTES , ASSEZ NOURRIES , DE BONNE TEXTURE ET DE TRES BONNE COMBUSTIBILITE

* * LES FEUILLES DECRITES CI-DESSUS ( I/II ) CONSTITUENT 45 % , DE LA QUALITE I/III

* * FEUILLES MURES PRESENTANT QUELQUES LEGERS DEFAUTS D'INTEGRITE ET DE SECHAGE , QUELQUES TRACES DE MALADIE , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES , AYANT JUSQU'A 25 CM DE LONGUEUR , DE COULEUR JAUNE , ORANGEE , VERT JAUNE , ROUGEATRE OU MARRON CLAIR , DE STRUCTURE LACHE , D'ELASTICITE MOYENNE ET BRILLANTES , ASSEZ NOURRIES , DE BONNE TEXTURE ET DE TRES BONNE COMBUSTIBILITE

* * LES FEUILLES DECRITES CI-DESSUS CONSTITUENT 55 % DE LA QUALITE I/III

* * PRESENTATION : EN BALLES DITES " TONGAS " D'ENVIRON 30 KG CHACUNE

* * HUMIDITE : 13 %

19 * A ) KABA KOULAK CLASSIC

* B ) ELASSONA

* * FEUILLES DE LA QUALITE I/III

* * QUALITE I/III : FEUILLES MURES , INTEGRES , SAINES , BIEN SOIGNEES , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES A L'EXCEPTION DES FEUILLES DE TETE , AYANT JUSQU'A 25 CM DE LONGUEUR POUR MACEDONIA KABA KOULAK ET JUSQU'A 20 CM DE LONGUEUR POUR ELASSONA , KARATZOVA ET KONTOULA , DE COULEUR JAUNE MOYEN A FONCE , D'UNE BONNE ELASTICITE ET BRILLANTES , DE STRUCTURE LACHE , DE BONNE TEXTURE ET D'EXCELLENTE COMBUSTIBILITE

* * LES FEUILLES DECRITES CI-DESSUS CONSTITUENT 47 % DE LA QUALITE I/III

* * FEUILLES MURES , PRESENTANT QUELQUES LEGERS DEFAUTS D'INTEGRITE ET / OU SECHAGE , QUELQUES TRACES DE MALADIE , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES , AYANT JUSQU'A 30 CM DE LONGUEUR POUR MACEDONIA KABA KOULAK ET 25 CM DE LONGUEUR POUR ELASSONA , KARATZOVA ET KONTOULA , DE COULEUR JAUNE A ROUGEATRE , DE STRUCTURE ASSEZ LACHE ET D'ASSEZ BONNE TEXTURE , D'UNE ELASTICITE MOYENNE ET BRILLANTES , EXCELLENTE COMBUSTIBILITE

* * LES FEUILLES DECRITES CI-DESSUS CONSTITUENT 53 % DE LA QUALITE I/III

* * PRESENTATION : EN BALLES DITES " TONGAS " D'ENVIRON 30 KG CHACUNE

* * HUMIDITE : 13 %

20 * A ) KABA KOULAK NON CLASSIC

* B ) MYRODATA SMYRNE , TRAPEZOUS ET PHI 1

* * FEUILLES DE LA QUALITE I/III

* * QUALITE I/III : FEUILLES MURES , INTEGRES , SAINES , BIEN SECHEES , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES A L'EXCEPTION DES FEUILLES DE TETE , AYANT JUSQU'A 30 CM DE LONGUEUR POUR KABA KOULAK MACEDONIA ET TRAPEZOUS ; JUSQU'A 20 CM POUR PHI 1 , ET JUSQU'A 15 CM POUR MYRODATA SMYRNE , DE COULEUR JAUNE CLAIR A ROUGEATRE , D'UNE BONNE ELASTICITE ET BRILLANTES , DE STRUCTURE ASSEZ LACHE , DE BONNE TEXTURE ET D'EXCELLENTE COMBUSTIBILITE

* * LES FEUILLES DECRITES CI-DESSUS ( I/II ) CONSTITUENT 47 % DE LA QUALITE I/III

* * FEUILLES MURES ET SUFFISAMMENT INTEGRES , PRESENTANT DE LEGERS DEFAUTS DE SECHAGE , QUELQUES TRACES DE MALADIE , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES , AYANT JUSQU'A 35 CM DE LONGUEUR POUR KABA KOULAK MACEDONIA ET TRAPEZOUS , JUSQU'A 25 CM POUR PHI 1 , ET JUSQU'A 20 CM POUR MYRODATA SMYRNE , DE COULEUR JAUNE A MARRON CLAIR , DE STRUCTURE ASSEZ LACHE , D'ASSEZ BONNE TEXTURE , ASSEZ ELASTIQUES ET BRILLANTES , DE TRES BONNE COMBUSTIBILITE

* * LES FEUILLES DECRITES CI-DESSUS ( III ) CONSTITUENT 53 % DE LA QUALITE I/III

* * PRESENTATION : EN BALLES DITES " TONGAS " D'ENVIRON 30 KG CHACUNE

* * HUMIDITE : 13 %

21 * MYRODATA AGRINION * FEUILLES DE LA QUALITE I/III

* * QUALITE I/III : FEUILLES MURES , INTEGRES , SAINES , BIEN SOIGNEES , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES A L'EXCEPTION DU PREMIER ( PROTOMANA ) , AYANT JUSQU'A 25 CM DE LONGUEUR , DE COULEUR JAUNE A ORANGE FONCE , D'UNE BONNE ELASTICITE ET BRILLANTES , DE STRUCTURE LACHE , DE BONNE TEXTURE ET D'UNE EXCELLENTE COMBUSTIBILITE

* * LES FEUILLES DECRITES CI-DESSUS ( I/II ) CONSTITUENT 47 % DE LA QUALITE I/III

* * FEUILLES MURES ET SUFFISAMMENT INTEGRES , PRESENTANT DE LEGERS DEFAUTS DE SECHAGE , QUELQUES TRACES DE MALADIE , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES , AYANT JUSQU'A 30 CM DE LONGUEUR , DE COULEUR JAUNE A ROUGEATRE CLAIR , DE STRUCTURE ASSEZ LACHE ET DE TEXTURE ASSEZ BONNE , ASSEZ ELASTIQUES ET BRILLANTES , D'UNE EXCELLENTE COMBUSTIBILITE

* * LES FEUILLES DECRITES CI-DESSUS ( III ) CONSTITUENT 53 % DE LA QUALITE I/III

* * PRESENTATION : EN BALLES DITES " TONGAS " D'ENVIRON 30 KG

* * HUMIDITE : 14 %

22 * ZICHNOMYRODATA * FEUILLES DE LA QUALITE I/III

* * QUALITE I/III : FEUILLES MURES , INTEGRES , SAINES , BIEN SOIGNEES , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES , EXCEPTE LES FEUILLES DE TETE AYANT JUSQU'A 20 CM DE LONGUEUR , DE COULEUR JAUNE CLAIR A ORANGE CLAIR , D'UNE BONNE ELASTICITE ET BRILLANTES , DE STRUCTURE LACHE , DE BONNE TEXTURE ET D'EXCELLENTE COMBUSTIBILITE

* * LES FEUILLES DECRITES CI-DESSUS CONSTITUENT 47 % DE LA QUALITE I/III

* * FEUILLES MURES ET SUFFISAMMENT INTEGRES , PRESENTANT DE LEGERS DEFAUTS DE SECHAGE , QUELQUES TRACES DE MALADIE , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES , AYANT JUSQU'A 25 CM DE LONGUEUR , DE COULEUR JAUNE A ROUGEATRE CLAIR , DE STRUCTURE ASSEZ LACHE ET D'ASSEZ BONNE TEXTURE , ASSEZ ELASTIQUES ET BRILLANTES , D'EXCELLENTE COMBUSTIBILITE

* * LES FEUILLES DECRITES CI-DESSUS ( III ) CONSTITUENT 53 % DE LA QUALITE I/III

* * PRESENTATION : EN BALLES DITES " TONGAS " D'ENVIRON 30 KG

* * HUMIDITE : 13 %

23 * TSEBELIA * FEUILLES DE LA QUALITE I/III

* * QUALITE I/III : FEUILLES MURES , INTEGRES , SAINES , BIEN SOIGNEES , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES A L'EXCEPTION DU PREMIER ( PROTOMANA ) , AYANT JUSQU'A 30 CM DE LONGUEUR , DE COULEUR ROUGE JAUNE , ORANGE A ROUGEATRE , DE STRUCTURE LACHE , ELASTIQUES ET BRILLANTES , ASSEZ NOURRIES , DE BONNE TEXTURE ET DE TRES BONNE COMBUSTIBILITE

* * LES FEUILLES DECRITES CI-DESSUS ( I/II ) CONSTITUENT 45 % DE LA QUALITE I/III

* * FEUILLES MURES ET SUFFISAMMENT INTEGRES , PRESENTANT DE LEGERS DEFAUTS DE SECHAGE , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES , AYANT JUSQU'A 40 CM DE LONGUEUR , DE COULEUR JAUNE CLAIR A ROUGEATRE OU MARRON CLAIR , DE STRUCTURE ASSEZ LACHE , ASSEZ ELASTIQUES ET ASSEZ BRILLANTES , ASSEZ NOURRIES , D'ASSEZ BONNE TEXTURE ET DE TRES BONNE COMBUSTIBILITE . CETTE CATEGORIE INCLUT EGALEMENT LES FEUILLES LEGEREMENT ATTEINTES PAR DES MALADIES ET / OU PRESENTANT DE LEGERS DEFAUTS D'INTEGRITE

* * LES FEUILLES DECRITES CI-DESSUS CONSTITUENT 55 % DE LA QUALITE I/III

* * PRESENTATION : EN BALLES DITES " TONGAS " D'ENVIRON 30 KG

* * HUMIDITE : 13 %

24 * MAVRA * FEUILLES DE LA QUALITE I/III

* * QUALITE I/III : FEUILLES MURES , INTEGRES , SAINES , SECHEES AVEC SOIN , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES , A L'EXCEPTION DU PREMIER ( PROTOMANA ) , AYANT JUSQU'A 30 CM LONGUEUR , DE COULEUR ALLANT DU ROUGE JAUNE OU ORANGE AU ROUGEATRE , DE STRUCTURE LACHE , DE BONNE TEXTURE , ELASTIQUES ET BRILLANTES , ASSEZ NOURRIES ET DE BONNE COMBUSTIBILITE

* * LES FEUILLES DECRITES CI-DESSUS CONSTITUENT 45 % DE LA QUALITE I/III

* * FEUILLES MURES ET SUFFISAMMENT INTEGRES , PRESENTANT DE LEGERS DEFAUTS DE SECHAGE , PROVENANT DE TOUS LES ETAGES FOLIAIRES , AYANT JUSQU'A 40 CM DE LONGUEUR , DE COULEUR JAUNATRE A ROUGEATRE OU MARRON CLAIR , DE STRUCTURE ASSEZ LACHE ET D'ASSEZ BONNE TEXTURE , ASSEZ ELASTIQUES ET BRILLANTES , ASSEZ NOURRIES ET DE BONNE COMBUSTIBILITE . CETTE CATEGORIE INCLUT EGALEMENT DES FEUILLES LEGEREMENT ATTEINTES PAR LES MALADIES ET / OU PRESENTANT DE LEGERS DEFAUTS D'INTEGRITE

* * LES FEUILLES DECRITES CI-DESSUS CONSTITUENT 55 % DE LA QUALITE I/III

* * PRESENTATION : EN BALLES DITES " TONGAS " D'ENVIRON 30 KG

* * HUMIDITE : 13 %

25 * BURLEY GR * FEUILLES DE LA QUALITE A

* * QUALITE A : FEUILLES COMPLETEMENT MURES , COMPLETEMENT DEVELOPPEES , INTEGRES , SAINES , BIEN SECHEES , PROVENANT DE L'ETAGE MEDIAN , DE COULEUR UNIFORME ALLANT D'UN MARRON NOISETTE MOYEN A UN ROUGE NOISETTE MOYEN , DE STRUCTURE LACHE , DE BONNE TEXTURE ET D'EXCELLENTE COMBUSTIBILITE

* * PRESENTATION : EN BALLES D'ENVIRON 100 KG OU EN CAISSES D'ENVIRON 200 KG OU EN TONNEAUX D'ENVIRON 240 A 280 KG

* * HUMIDITE : 13 %

26 * VIRGINIA GR * FEUILLES DE LA QUALITE A

* * QUALITE A : FEUILLES COMPLETEMENT MURES , COMPLETEMENT DEVELOPPEES , PROVENANT DE L'ETAGE MEDIAN , SAINES , INTEGRES , BIEN SOIGNEES , D'UN JAUNE UNIFORME ALLANT DU JAUNE CITRON A L'ORANGE MOYEN , DE BONNE TEXTURE ET DE BONNE COMBUSTIBILITE

* * PRESENTATION : EN BALLES D'ENVIRON 100 KG

* * HUMIDITE : 13 %

ANNEXE III

PRIX D'OBJECTIF , PRIX D'INTERVENTION ET PRIMES POUR LES TABACS EN FEUILLES DE LA RECOLTE 1983

PRIX D'INTERVENTION DERIVES POUR LES TABACS EMBALLES DE LA RECOLTE 1983

( EN ECUS / KG )

NUMERO D'ORDRE * VARIETES * PRIX D'OBJECTIF * PRIX D'INTERVENTION * MONTANT DE LA PRIME * PRIX D'INTERVENTION DERIVES

1 * BADISCHER GEUDERTHEIMER * 3,759 * 3,195 * 2,613 * 4,764

2 * BADISCHER BURLEY E * 4,514 * 3,837 * 2,820 * 5,428

3 * VIRGIN D * 4,403 * 3,743 * 2,653 * 4,969

4 * A ) PARAGUAY ET SES HYBRIDES

* B ) DRAGON VERT ET SES HYBRIDES , PHILIPPIN , PETIT GRAMMONT ( FLOBECQ ) , SEMOIS , APPELTERRE * 3,507 * 2,981 * 2,426 * -

5 * NIJKERK * 3,463 * 2,944 * 2,199 * -

6 * A ) MISIONERO ET SES HYBRIDES

* B ) RIO GRANDE ET SES HYBRIDES * 3,227 * 2,743 * 2,227 * -

7 * BRIGHT * 3,874 * 3,293 * 2,230 * 4,577

8 * BURLEY I * 2,849 * 2,422 * 1,574 * 3,566

9 * MARYLAND * 3,248 * 2,761 * 1,749 * 3,951

10 * A ) KENTUCKY ET SES HYBRIDES

* B ) MORO DI CORI

* C ) SALENTO * 2,741 * 2,193 ( 9 ) * 1,713 * 3,138

11 * A ) FORCHHEIMER HAVANNA II C

* B ) NOSTRANO DEL BRENTA

* C ) RESISTENTE 142

* D ) GOJANO * 3,521 * 2,993 * 2,469 * 4,458

12 * A ) BENEVENTANO

* B ) BRASILE SELVAGGIO ET VARIETES SIMILAIRES * 1,901 * 1,616 * 1,394 * 2,436

13 * XANTI-YAKA * 3,645 * 2,916 ( 9 ) * 2,685 * 4,691

14 * A ) PERUSTITZA * 3,452 * 2,762 ( 9 ) * 2,556 * 4,087

* B ) SAMSUN * 3,452 * 2,934 * 2,488 * 4,308

15 * ERZEGOVINA ET VARIETES SIMILAIRES * 3,101 * 2,481 ( 9 ) * 2,302 * 3,685

16 * A ) ROUND TIP

* B ) SCAFATI

* C ) SUMATRA I * 16,410 * 13,949 * 9,912 * 21,273

17 * BASMAS * 5,503 * 4,678 * 2,785 * 6,362

18 * KATERINI ET VARIETES SIMILAIRES * 4,673 * 3,972 * 2,477 * 5,803

19 * A ) KABA KOULAK CLASSIC

* B ) ELASSONA * 4,145 * 3,523 * 2,190 * 5,042

20 * A ) KABA KOULAK NON CLASSIC

* B ) MYRODATA SMYRNE , TRAPEZOUS ET PHI 1 * 3,240 * 2,754 * 1,593 * 4,179

21 * MYRODATA AGRINION * 4,160 * 3,536 * 2,256 * 4,993

22 * ZICHNOMYRODATA * 4,285 * 3,642 * 2,332 * 5,175

23 * TSEBELIA * 4,114 * 3,497 * 3,319 * 5,013

24 * MAVRA * 4,015 * 3,413 * 2,713 * 4,918

25 * BURLEY GR * 2,173 * 1,847 * 0,943 * 2,950

26 * VIRGINIA GR * 3,321 * 2,823 * 1,681 * 4,002

( 9 ) EN APPLICATION DU REGLEMENT ( CEE ) N} 1535/81 PREVOYANT DES MESURES SPECIALES POUR CERTAINES VARIETES DE TABAC BRUT DES RECOLTES 1982 ET 1983 .

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