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Document 02003R2151-20031220

    Consolidated text: Règlement (CE) n° 2151/2003 de la Commission du 16 décembre 2003 portant modification du règlement (CE) n° 2195/2002 du Parlement européen et du Conseil relatif au vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV) (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

    ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2003/2151/2003-12-20

    TEXTE consolidé: 32003R2151 — FR — 20.12.2003

    2003R2151 — FR — 20.12.2003 — 000.001


    Ce document constitue un outil de documentation et n’engage pas la responsabilité des institutions

    ►B

    RÈGLEMENT (CE) No 2151/2003 DE LA COMMISSION

    du 16 décembre 2003

    portant modification du règlement (CE) no 2195/2002 du Parlement européen et du Conseil relatif au vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)

    (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

    (JO L 329, 17.12.2003, p.1)


    Rectifié par:

    ►C1

    Rectificatif, JO L 330 du 18.12.2003, p. 34  (2151/03)




    ▼B

    RÈGLEMENT (CE) No 2151/2003 DE LA COMMISSION

    du 16 décembre 2003

    portant modification du règlement (CE) no 2195/2002 du Parlement européen et du Conseil relatif au vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)

    (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)



    LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

    vu le traité instituant la Communauté européenne,

    vu le règlement (CE) no 2195/2002 du Parlement européen et du Conseil du 5 novembre 2002 relatif au vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV) ( 1 ), et notamment son article 2,

    considérant ce qui suit:

    (1)

    Le règlement (CE) no 2195/2002 a établi un système de classification unique applicable aux marchés publics, dans le but d'unifier les références utilisées par les entités et pouvoirs adjudicateurs pour la description de l'objet de leur marché.

    (2)

    La structure des codes du CPV peut nécessiter des adaptations, voire des modifications, en fonction de l'évolution des marchés et des besoins des utilisateurs.

    (3)

    Il est nécessaire de mettre à jour la structure et les codes du CPV afin de tenir compte des besoins spécifiques exprimés tant par les États membres que par les utilisateurs du CPV et de corriger les erreurs matérielles détectées dans les différentes versions linguistiques.

    (4)

    Les ajustements et améliorations techniques qui ont été identifiés au cours du processus législatif ayant conduit à l'adoption du règlement (CE) no 2195/2002 mais qui n'ont pas pu être pris en considération dans ce règlement devraient être introduits dans les annexes dudit règlement.

    (5)

    Dans son avis ( 2 ) sur la proposition de règlement CPV, le Comité des régions a fait observer que la classification des médicaments devait être améliorée et a recommandé d'utiliser le système de classification anatomique, thérapeutique et chimique (ATC), établi par l'Organisation mondiale de la santé, pour parachever la structure et les codes du CPV dans le domaine des médicaments.

    (6)

    Les parties intéressées et les utilisateurs du CPV ont formulé des suggestions concrètes en vue d'améliorer le vocabulaire CPV.

    (7)

    La mise à jour des codes et de la structure du CPV devrait se refléter dans les tables de correspondance indicatives entre le CPV et la classification centrale provisoire des produits (CPC prov.) des Nations unies, la nomenclature statistique des activités économiques dans la Communauté européenne (NACE Rév. 1) et la nomenclature combinée (NC).

    (8)

    Pour des motifs de clarté, le CPV devrait être entièrement remplacé tout comme la table de correspondance entre le CPV et la CPC prov. Toutes les modifications des codes du CPV ou de leur description devraient figurer dans une nouvelle annexe séparée du règlement (CE) no 2195/2002.

    (9)

    L'entrée en vigueur du règlement (CE) no 204/2002 de la Commission du 19 décembre 2001 modifiant le règlement (CEE) no 3696/93 du Conseil relatif à la classification statistique des produits associée aux activités (CPA) dans la Communauté économique européenne ( 3 ) rend caduque les informations fournies à l'annexe II du règlement (CE) no 2195/2002 relatif au CPV indiquant la correspondance entre le CPV et la CPA 96.

    (10)

    Dans la position commune (CE) no 33/2003 du 20 mars 2003 arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'une directive du Parlement européen et du Conseil relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services ( 4 ) et la position commune (CE) no 34/2003 du 20 mars 2003 arrêtée par le Conseil en vue de l'adoption d'une directive du Parlement européen et du Conseil relative à la coordination des procédures de passation des marchés dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des services postaux ( 5 ), les groupes de produits ne sont pas établis en référence à la classification statistique des produits par activité (CPA).

    (11)

    Pour ces motifs, il n'est pas opportun de mettre à jour la table de correspondance entre le CPV et la CPA 96 figurant à l'annexe II du règlement (CE) no 2195/2002. Cette annexe devrait donc être supprimée.

    (12)

    Le règlement (CE) no 2195/2002 devrait donc être modifié en conséquence.

    (13)

    Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du Comité consultatif pour les marchés publics,

    A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:



    Article premier

    Le règlement (CE) no 2195/2002 est modifié comme suit:

    L'annexe I est remplacée par le texte de l'annexe I du présent règlement.

    L'annexe II est remplacée par le texte de l'annexe II du présent règlement.

    L'annexe III est remplacée par le texte de l'annexe III du présent règlement.

    L'annexe IV est modifiée conformément à l'annexe IV du présent règlement.

    L'annexe V est modifiée conformément à l'annexe V du présent règlement.

    Article 2

    ▼C1

    Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l'Union européenne.

    ▼B

    Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.




    ANNEXE I

    VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS (CPV)

    Structure du système de classification

    1.

    Le CPV comprend un vocabulaire principal et un vocabulaire supplémentaire.

    2.

    Le vocabulaire principal repose sur une structure arborescente de codes comptant jusqu'à neuf chiffres auxquels correspond un intitulé qui décrit les fournitures, travaux ou services, objet du marché.

    Le code numérique comporte 8 chiffres et se subdivise en:

     divisions, identifiées par les deux premiers chiffres du code (XX000000-Y);

     groupes, identifiés par les trois premiers chiffres du code (XXX00000-Y);

     classes, identifiées par les quatre premiers chiffres du code (XXXX0000-Y);

     catégories, identifiées par les cinq premiers chiffres du code (XXXXX000-Y).

    Chacun des trois derniers chiffres apporte un degré de précision supplémentaire à l'intérieur de chaque catégorie.

    Un neuvième chiffre sert à la vérification des chiffres précédents.

    3.

    Le vocabulaire supplémentaire peut être utilisé pour compléter la description de l'objet des marchés. Il est constitué par un code alphanumérique, auquel correspond un intitulé qui permet d'apporter des précisions additionnelles sur la nature ou la destination spécifiques du bien à acheter.

    Le code alphanumérique comprend:

     un premier niveau constitué par une lettre correspondant à une section;

     un deuxième niveau constitué par quatre chiffres dont les trois premiers forment une subdivision et le dernier un chiffre de contrôle.



    VOCABULAIRE PRINCIPAL

    Code CPV

    Description

    01000000-7

    Produits de l'agriculture, de l'horticulture, de la chasse et produits connexes

    01100000-8

    Produits agricoles, produits de la culture maraîchère et de l'horticulture commerciale

    01110000-1

    Céréales et autres produits agricoles

    01111000-8

    Céréales

    01111100-9

    Blé

    01111110-2

    Blé dur

    01111120-5

    Blé tendre

    01111200-0

    Maïs

    01111300-1

    Riz

    01111400-2

    Orge

    01111500-3

    Seigle

    01111600-4

    Avoine

    01111700-5

    Malt

    01111900-7

    Produits à graines

    01112000-5

    Pommes de terre et légumes secs

    01112100-6

    Pommes de terre

    01112200-7

    Légumes secs à cosse et à gousse

    01112210-0

    Légumes secs à cosse

    01112211-7

    Lentilles

    01112212-4

    Pois chiches

    01112213-1

    Pois secs

    01112220-3

    Légumes à gousse

    01113000-2

    Graines et fruits oléagineux

    01113100-3

    Graines de soja

    01113200-4

    Graines d'arachide

    01113300-5

    Graines de tournesol

    01113400-6

    Graines de coton

    01113500-7

    Graines de sésame

    01113600-8

    Graines de moutarde

    01114000-9

    Tabacs non fabriqués

    01115000-6

    Plantes utilisées pour la fabrication du sucre

    01115100-7

    Betteraves sucrières

    01115200-8

    Canne à sucre

    01116000-3

    Paille et plantes fourragères

    01116100-4

    Paille

    01116200-5

    Plantes fourragères

    01117000-0

    Matières premières végétales

    01117100-1

    Matières premières végétales destinées à l'industrie textile

    01117110-4

    Coton

    01117120-7

    Jute

    01117130-0

    Lin

    01118000-7

    Caoutchouc naturel, latex naturel et produits connexes

    01118100-8

    Caoutchouc naturel

    01118200-9

    Latex naturel

    01118210-2

    Produits en latex

    01119000-4

    Plantes à usage spécifique

    01119100-5

    Plantes utilisées en parfumerie ou en pharmacie ou plantes à usage insecticide ou à usage similaire

    01119110-8

    Plantes utilisées en parfumerie

    01119120-1

    Plantes utilisées en pharmacie

    01119130-4

    Plantes à usage insecticide

    01119140-7

    Plantes à usage fongicide ou à usage similaire

    01119200-6

    Graines de plantes à usage spécifique

    01120000-4

    Légumes, produits horticoles et plants de pépinière

    01121000-1

    Légumes

    01121100-2

    Légumes-racines et légumes-tubercules

    01121110-5

    Légumes-racines

    01121111-2

    Betteraves

    01121112-9

    Carottes

    01121113-6

    Oignons

    01121114-3

    Navets

    01121120-8

    Légumes-tubercules

    01121200-3

    Légumes-fruits

    01121210-6

    Haricots

    01121211-3

    Fèves

    01121212-0

    Haricots verts

    01121213-7

    Haricots d'Espagne

    01121220-9

    Pois

    01121221-6

    Petits pois

    01121222-3

    Mange-tout

    01121230-2

    Poivrons

    01121240-5

    Tomates

    01121250-8

    Courgettes

    01121260-1

    Champignons

    01121270-4

    Concombres

    01121300-4

    Légumes à feuilles

    01121310-7

    Laitues

    01121320-0

    Feuilles de salade

    01121330-3

    Artichauts

    01121340-6

    Épinards

    01121400-5

    Choux

    01121410-8

    Choux blancs

    01121420-1

    Choux-fleurs

    01121430-4

    Brocolis

    01121440-7

    Choux de Bruxelles

    01121500-6

    Graines de légumes

    01122000-8

    Produits horticoles

    01122100-9

    Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

    01122200-0

    Fleurs coupées

    01122210-3

    Compositions florales

    01122300-1

    Graines de fleurs

    01130000-7

    Fruits, fruits à coque, plantes utilisées pour la préparation de boissons et épices

    01131000-4

    Fruits et fruits à coque

    01131100-5

    Fruits et fruits à coque tropicaux

    01131110-8

    Fruits tropicaux

    01131111-5

    Bananes

    01131112-2

    Ananas

    01131113-9

    Mangues

    01131114-6

    Dattes

    01131115-3

    Raisins secs

    01131116-0

    Figues

    01131117-7

    Avocats

    01131118-4

    Kiwis

    01131120-1

    Noix de coco

    01131200-6

    Agrumes

    01131210-9

    Citrons

    01131220-2

    Oranges

    01131230-5

    Pamplemousses

    01131240-8

    Tangerines

    01131250-1

    Citrons verts

    01131300-7

    Fruits non tropicaux

    01131310-0

    Baies

    01131311-7

    Raisins secs de Corinthe

    01131312-4

    Groseilles à maquereau

    01131313-1

    Fraises

    01131314-8

    Framboises

    01131315-5

    Canneberges

    01131320-3

    Pommes, poires et coings

    01131321-0

    Pommes

    01131322-7

    Poires

    01131323-4

    Coings

    01131330-6

    Fruits à noyau

    01131331-3

    Abricots

    01131332-0

    Pêches

    01131333-7

    Cerises

    01131334-4

    Prunes

    01131340-9

    Raisins

    01131341-6

    Raisins de table

    01131342-3

    Raisins de cuve

    01131400-8

    Olives

    01131500-9

    Graines de fruits

    01132000-1

    Plantes pour boissons

    01132100-2

    Grains de café

    01132200-3

    Théiers

    01132300-4

    Maté

    01132400-5

    Fèves de cacao

    01133000-8

    Épices brutes

    01200000-9

    Animaux vivants et produits d'origine animale

    01210000-2

    Bovins et produits dérivés

    01211000-9

    Bovins

    01211100-0

    Bovins vivants

    01211200-1

    Veaux

    01212000-6

    Lait de vache frais

    01213000-3

    Sperme de taureau

    01220000-5

    Animaux d'élevage et produits dérivés

    01221000-2

    Bétail

    01221100-3

    Moutons

    01221200-4

    Chèvres

    01221300-5

    Chevaux

    01222000-9

    Lait frais de brebis et de chèvre

    01222100-0

    Lait de brebis

    01222200-1

    Lait de chèvre

    01223000-6

    Laine et poils

    01223100-7

    Laine de tonte

    01223200-8

    Poil

    01230000-8

    Suidés

    01240000-1

    Volaille vivante et œufs

    01241000-8

    Volaille vivante

    01242000-5

    Œufs

    01250000-4

    Petits animaux vivants et produits dérivés

    01251000-1

    Lapins et lièvres

    01251100-2

    Lapins

    01251200-3

    Lièvres

    01252000-8

    Produits de l'élevage

    01252100-9

    Miel naturel

    01252200-0

    Escargots

    01252300-1

    Produits alimentaires d'origine animale

    01252400-2

    Cires

    01300000-0

    Produits de la polyculture

    01900000-6

    Fournitures pour l'agriculture

    02000000-4

    Produits de la sylviculture et de l'exploitation forestière

    02100000-5

    Bois

    02110000-8

    Bois de conifères

    02120000-1

    Bois tropical

    02130000-4

    Bois de chauffage

    02140000-7

    Bois brut

    02150000-0

    Bois tendre

    02160000-3

    Chutes de bois

    02170000-6

    Copeaux de bois

    02180000-9

    Grumes

    02181000-6

    Poteaux de bois

    02182000-3

    Piquets

    02190000-2

    Bois d'œuvre

    02191000-9

    Produits du bois

    02200000-6

    Gommes

    02210000-9

    Baumes

    02220000-2

    Laque

    02300000-7

    Liège

    02400000-8

    Produits de la sylviculture

    02410000-1

    Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement

    02500000-9

    Produits de pépinière

    02510000-2

    Plantes

    02511000-9

    Plantes à repiquer

    02512000-6

    Bulbes de fleurs

    02513000-3

    Arbustes

    02520000-5

    Arbres

    05000000-5

    Poissons, produits de la pêche et autres sous-produits de la pêche

    05100000-6

    Poissons

    05110000-9

    Poissons vivants

    05120000-2

    Poissons frais ou réfrigérés

    05121000-9

    Poissons plats, frais ou réfrigérés

    05121100-0

    Sole, fraîche ou réfrigérée

    05121200-1

    Plie, fraîche ou réfrigérée

    05122000-6

    Poissons appartenant à la famille des morues, frais ou réfrigérés

    05122100-7

    Cabillaud, frais ou réfrigéré

    05122200-8

    Colin, frais ou réfrigéré

    05122300-9

    Merlu, frais ou réfrigéré

    05122400-0

    Églefin, frais ou réfrigéré

    05123000-3

    Hareng, frais ou réfrigéré

    05124000-0

    Thon, frais ou réfrigéré

    05125000-7

    Merlan, frais ou réfrigéré

    05126000-4

    Blanchaille, fraîche ou réfrigérée

    05127000-1

    Saumon, frais ou réfrigéré

    05130000-5

    Chair de poisson

    05200000-7

    Crustacés

    05210000-0

    Crustacés frais

    05220000-3

    Huîtres

    05230000-6

    Coquillages

    05240000-9

    Invertébrés aquatiques

    05300000-8

    Produits aquatiques

    05310000-1

    Corail ou produits similaires

    05320000-4

    Éponges naturelles

    05330000-7

    Algues marines

    05331000-4

    Algues

    05400000-9

    Sous-produits de la pêche

    05410000-2

    Farine de poisson

    10000000-3

    Charbon, lignite, tourbe et autres produits dérivés du charbon

    10100000-4

    Charbon et combustibles à base de charbon

    10110000-7

    Charbon

    10120000-0

    Combustibles dérivés du charbon

    10121000-7

    Charbon maigre

    10122000-4

    Briquettes

    10123000-1

    Combustibles solides

    10124000-8

    Combustibles fossiles

    10125000-5

    Combustibles à base de bois

    10200000-5

    Lignite et tourbe

    10210000-8

    Lignite

    10220000-1

    Tourbe

    10300000-6

    Produits dérivés du charbon

    10310000-9

    Huile lourde de houille

    10320000-2

    Produits à base de coke

    10321000-9

    Coke

    11000000-0

    Pétrole, gaz naturel, huiles minérales et produits connexes

    11100000-1

    Pétrole (brut)

    11200000-2

    Gaz naturel

    11300000-3

    Huiles minérales et produits connexes

    11310000-6

    Schiste bitumineux ou kérobitumeux

    12000000-7

    Minerais d'uranium et de thorium

    12100000-8

    Minerais d'uranium

    12200000-9

    Minerais de thorium

    13000000-4

    Minerais de métaux

    13100000-5

    Minerais de fer

    13200000-6

    Minerais de métaux non ferreux

    13210000-9

    Minerais de cuivre

    13220000-2

    Minerais de nickel

    13230000-5

    Minerais d'aluminium

    13240000-8

    Minerais de métaux précieux

    13250000-1

    Minerais de plomb

    13260000-4

    Minerais de zinc

    13270000-7

    Minerais d'étain

    13300000-7

    Minerais divers

    14000000-1

    Produits d'exploitation des mines et des carrières et autres produits connexes

    14100000-2

    Matériaux de construction en pierre

    14110000-5

    Pierre de construction

    14111000-2

    Marbre et pierres calcaires de construction

    14111100-3

    Marbre

    14111200-4

    Travertin

    14112000-9

    Pierres de construction diverses

    14112100-0

    Granit

    14112200-1

    Grès

    14112300-2

    Basalte

    14112400-3

    Bordures

    14120000-8

    Pierre calcaire, gypse et craie

    14121000-5

    Pierre calcaire et gypse

    14121100-6

    Gypse

    14121200-7

    Chaux

    14121210-0

    Chaux en poudre

    14121300-8

    Pierre calcaire

    14122000-2

    Craie et dolomie

    14122100-3

    Craie

    14122200-4

    Dolomie

    14130000-1

    Ardoise

    14200000-3

    Sable et argile

    14210000-6

    Gravier, sable, pierre concassée et agrégats

    14211000-3

    Sable

    14211100-4

    Sable naturel

    14212000-0

    Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, grave et autres agrégats

    14212100-1

    Cailloux et gravier

    14212110-4

    Cailloux

    14212120-7

    Gravier

    14212200-2

    Agrégats

    14212210-5

    Grave

    14212300-3

    Pierraille et pierre concassée

    14212310-6

    Ballast

    14212320-9

    Granit concassé

    14212330-2

    Basalte concassé

    14212400-4

    Terre

    14212410-7

    Terre végétale

    14212420-0

    Sous-sol

    14212430-3

    Gravillons

    14213000-7

    Macadam, tarmacadam et sable bitumineux

    14213100-8

    Macadam

    14213200-9

    Tarmacadam

    14213300-0

    Sable bitumineux

    14220000-9

    Argile et kaolin

    14221000-6

    Argile

    14222000-3

    Kaolin

    14300000-4

    Produits inorganiques chimiques et engrais minéraux

    14310000-7

    Engrais minéraux

    14311000-4

    Calcium naturel, phosphate aluminocalcique et sels de potassium naturel brut

    14311100-5

    Calcium naturel

    14311200-6

    Phosphates aluminocalciques

    14311300-7

    Sels de potassium naturel brut

    14312000-1

    Pyrites de fer

    14312100-2

    Pyrites de fer non grillées

    14320000-0

    Produits inorganiques chimiques

    14400000-5

    Sel et chlorure de sodium pur

    14410000-8

    Sel gemme

    14420000-1

    Sel marin

    14430000-4

    Sel concentré par évaporation et chlorure de sodium pur

    14440000-7

    Sel de déneigement

    14450000-0

    Saumure

    14500000-6

    Produits connexes d'exploitation de mines et de carrières

    14510000-9

    Bitume et asphalte

    14511000-6

    Bitume

    14512000-3

    Asphalte

    14520000-2

    Pierres précieuses et semi-précieuses, pierre ponce, émeri, abrasifs naturels, autres minéraux et métaux précieux

    14521000-9

    Pierres précieuses et semi-précieuses

    14521100-0

    Pierres précieuses

    14521110-3

    Diamants

    14521120-6

    Rubis

    14521130-9

    Émeraudes

    14521140-2

    Poussière ou poudre de pierres précieuses

    14521200-1

    Pierres semi-précieuses

    14521210-4

    Poussière ou poudre de pierres semi-précieuses

    14522000-6

    Diamants industriels, pierre ponce, émeri et autres abrasifs naturels

    14522100-7

    Pierre ponce

    14522200-8

    Diamants industriels

    14522300-9

    Émeri

    14522400-0

    Abrasifs naturels

    14523000-3

    Minéraux, métaux précieux connexes et produits associés

    14523100-4

    Minéraux

    14523200-5

    Or

    14523300-6

    Argent

    14523400-7

    Platine

    15000000-8

    Produits alimentaires et boissons

    15100000-9

    Produits de l'élevage, viande et produits à base de viande

    15110000-2

    Viande

    15111000-9

    Viande bovine

    15111100-0

    Viande de bœuf

    15111110-3

    Corned-beef

    15111140-2

    Carcasses de bœuf

    15111190-7

    Découpes de bœuf

    15111191-4

    Biftecks

    15111200-1

    Viande de veau

    15111210-4

    Découpes de veau

    15112000-6

    Volaille

    15112100-7

    Volaille fraîche, animaux entiers

    15112110-0

    Oies

    15112120-3

    Dindes

    15112130-6

    Poulets

    15112140-9

    Canards

    15112200-8

    Découpes de volaille

    15112210-1

    Découpes de poulet

    15112220-4

    Découpes de dinde

    15112230-7

    Découpes de canard, d'oie et de pintade

    15112300-9

    Foies de volaille

    15112310-2

    Foie gras

    15113000-3

    Viande de porc

    15113100-4

    Côtelettes de porc

    15113300-6

    Carcasses de porc

    15114000-0

    Abats

    15115000-7

    Viande d'agneau et de mouton

    15115100-8

    Viande d'agneau

    15115200-9

    Viande de mouton

    15117000-1

    Viande de chèvre

    15118000-8

    Viande de cheval, d'âne, de mule ou de bardot

    15118100-9

    Viande de cheval

    15118900-7

    Viande d'âne, de mule ou de bardot

    15119000-5

    Viandes diverses

    15119100-6

    Viande de lapin

    15119200-7

    Viande de lièvre

    15119300-8

    Gibier

    15119400-9

    Cuisses de grenouilles

    15119500-0

    Pigeons

    15120000-5

    Laine, cuirs et peaux

    15121000-2

    Laine

    15122000-9

    Cuirs

    15123000-6

    Peaux

    15124000-3

    Peaux et plumes d'oiseaux

    15130000-8

    Produits à base de viande

    15131000-5

    Conserves et préparations à base de viande

    15131100-6

    Produits à base de chair à saucisse

    15131110-9

    Chair à saucisse

    15131120-2

    Charcuterie

    15131130-5

    Saucisses

    15131131-2

    Saucisses de foie

    15131132-9

    Saucisses de bœuf

    15131133-6

    Saucisses de porc

    15131134-3

    Boudin noir et autres saucisses à base de sang

    15131135-0

    Saucisses de volaille

    15131200-7

    Viande séchée, salée, fumée ou assaisonnée

    15131210-0

    Jambon fumé

    15131220-3

    Lard

    15131230-6

    Salami

    15131300-8

    Préparations à base de foie

    15131310-1

    Pâté

    15131320-4

    Préparations à base de foie d'oie ou de canard

    15131400-9

    Produits à base de porc

    15131410-2

    Jambon

    15131420-5

    Boulettes de viande

    15131490-6

    Plats préparés de porc

    15131500-0

    Produits à base de volaille

    15131600-1

    Produits à base de bœuf et de veau

    15131610-4

    Boulettes de bœuf

    15131620-7

    Viande de bœuf hachée

    15131640-3

    Steaks hachés de bœuf

    15131700-2

    Préparations à base de viande

    15200000-0

    Poisson préparé et conserves de poisson

    15210000-3

    Filets de poisson, foie et œufs ou laitance de poisson

    15211000-0

    Filets de poisson

    15211100-1

    Filets de poisson frais

    15212000-7

    Œufs ou laitance de poisson

    15213000-4

    Foie de poisson

    15220000-6

    Poisson, filets de poisson et autre chair de poisson congelés

    15221000-3

    Poisson congelé

    15222000-0

    Filets de poisson congelés

    15223000-7

    Tranches de poisson congelées

    15229000-9

    Produits congelés à base de poisson

    15230000-9

    Poisson séché ou salé; poisson en saumure; poisson fumé

    15231000-6

    Poisson séché

    15232000-3

    Poisson salé

    15233000-0

    Poisson en saumure

    15234000-7

    Poisson fumé

    15234100-8

    Saumon fumé

    15234200-9

    Hareng fumé

    15234300-0

    Truite fumée

    15235000-4

    Conserves de poisson

    15240000-2

    Poisson en conserve ou en boîte et autres poissons préparés ou en conserve

    15241000-9

    Poisson pané ou autrement enrobé, en conserve ou en boîte

    15241100-0

    Saumon en conserve

    15241200-1

    Hareng préparé ou en conserve

    15241300-2

    Sardines

    15241400-3

    Thon en conserve

    15241500-4

    Maquereaux

    15241600-5

    Anchois

    15241700-6

    Bâtonnets de poisson

    15241800-7

    Préparations à base de poisson pané ou autrement enrobé

    15242000-6

    Plats préparés de poisson

    15243000-3

    Préparations à base de poisson

    15244000-0

    Caviar et succédanés de caviar

    15244100-1

    Caviar

    15244200-2

    Succédanés de caviar

    15250000-5

    Fruits de mer

    15251000-2

    Crustacés congelés

    15252000-9

    Crustacés préparés ou en conserve

    15253000-6

    Produits à base de mollusques

    15300000-1

    Fruits, légumes et produits connexes

    15310000-4

    Pommes de terre et produits à base de pomme de terre

    15311000-1

    Pommes de terre congelées

    15311100-2

    Chips et pommes frites

    15311200-3

    Pommes de terre coupées en dés, en tranches et autres pommes de terre congelées

    15312000-8

    Produits à base de pommes de terre

    15312100-9

    Purée de pommes de terre instantanée

    15312200-0

    Pommes de terre préfrites

    15312300-1

    Pommes chips

    15312310-4

    Pommes chips aromatisées

    15312400-2

    Produits apéritifs à base de pommes de terre

    15312500-3

    Croquettes de pommes de terre

    15313000-5

    Pommes de terre transformées

    15320000-7

    Jus de fruits et de légumes

    15321000-4

    Jus de fruits

    15321100-5

    Jus d'orange

    15321110-8

    Jus d'orange concentré

    15321200-6

    Jus de pamplemousse

    15321300-7

    Jus de citron

    15321400-8

    Jus d'ananas

    15321500-9

    Jus de raisin

    15321600-0

    Jus de pomme

    15321700-1

    Mélanges de jus non concentrés

    15321800-2

    Jus concentrés

    15322000-1

    Jus de légumes

    15322100-2

    Jus de tomate

    15330000-0

    Fruits et légumes

    15331000-7

    Légumes transformés

    15331100-8

    Légumes frais ou congelés

    15331110-1

    Légumes-racines transformés

    15331120-4

    Légumes-tubercules transformés

    15331130-7

    Haricots, pois, poivrons, tomates et autres légumes

    15331131-4

    Haricots transformés

    15331132-1

    Pois transformés

    15331133-8

    Pois cassés

    15331134-5

    Tomates transformées

    15331135-2

    Champignons transformés

    15331136-9

    Poivrons transformés

    15331137-6

    Germes de soja

    15331138-3

    Truffes

    15331140-0

    Légumes à feuilles et choux

    15331142-4

    Choux transformés

    15331150-3

    Légumes à cosse transformés

    15331170-9

    Légumes congelés

    15331400-1

    Légumes en conserve et/ou en boîte

    15331410-4

    Haricots à la sauce tomate

    15331411-1

    Haricots blancs à la sauce tomate

    15331420-7

    Tomates en conserve

    15331423-8

    Tomates en boîte

    15331425-2

    Purée de tomates

    15331427-6

    Concentré de tomates

    15331428-3

    Sauce tomate

    15331430-0

    Champignons en boîte

    15331450-6

    Olives transformées

    15331460-9

    Légumes en boîte

    15331461-6

    Choucroute en boîte

    15331462-3

    Pois en boîte

    15331463-0

    Haricots écossés en boîte

    15331464-7

    Haricots entiers en boîte

    15331465-4

    Asperges en boîte

    15331466-1

    Olives en boîte

    15331470-2

    Maïs doux

    15331480-5

    Légumes ayant subi un traitement de conservation temporaire

    15331500-2

    Légumes conservés dans le vinaigre

    15332000-4

    Fruits et fruits à coque transformés

    15332100-5

    Fruits transformés

    15332140-7

    Pommes transformées

    15332150-0

    Poires transformées

    15332160-3

    Bananes transformées

    15332170-6

    Rhubarbe

    15332180-9

    Melons

    15332200-6

    Confitures et marmelades; gelées de fruits; purées et pâtes de fruits ou de fruits à coque

    15332230-5

    Marmelades

    15332231-2

    Marmelade d'oranges

    15332232-9

    Marmelade de citrons

    15332240-8

    Gelées de fruits

    15332250-1

    Pâtes de fruits

    15332260-4

    Pâtes de fruits à coque

    15332261-1

    Beurre d'arachide

    15332270-7

    Purées de fruits

    15332290-3

    Confitures

    15332291-0

    Confiture d'abricots

    15332292-7

    Confiture de mûres

    15332293-4

    Confiture de cassis

    15332294-1

    Confiture de cerises

    15332295-8

    Confiture de framboises

    15332296-5

    Confiture de fraises

    15332300-7

    Fruits à coque transformés

    15332310-0

    Fruits à coque grillés ou salés

    15332400-8

    Conserves de fruits

    15332410-1

    Fruits secs

    15332411-8

    Raisins secs de Corinthe transformés

    15332412-5

    Raisins transformés

    15332419-4

    Sultanines

    15333000-1

    Sous-produits végétaux

    15400000-2

    Huiles et graisses animales ou végétales

    15410000-5

    Huiles et graisses animales ou végétales brutes

    15411000-2

    Huiles animales ou végétales

    15411100-3

    Huiles végétales

    15411110-6

    Huile d'olive

    15411120-9

    Huile de sésame

    15411130-2

    Huile d'arachide

    15411140-5

    Huile de coco

    15411200-4

    Huile de cuisson

    15411210-7

    Huile de friture

    15412000-9

    Graisses

    15412100-0

    Graisses animales

    15412200-1

    Graisses végétales

    15413000-6

    Résidus solides de graisses ou huiles végétales

    15413100-7

    Tourteaux

    15420000-8

    Huiles et graisses raffinées

    15421000-5

    Huiles raffinées

    15422000-2

    Graisses raffinées

    15423000-9

    Graisses ou huiles hydrogénées ou estérifiées

    15424000-6

    Cires végétales

    15430000-1

    Graisses comestibles

    15431000-8

    Margarine et préparations similaires

    15431100-9

    Margarine

    15431110-2

    Margarine liquide

    15431200-0

    Pâtes à tartiner allégées ou à faible teneur en matières grasses

    15500000-3

    Produits laitiers

    15510000-6

    Lait et crème fraîche

    15511000-3

    Lait

    15511100-4

    Lait pasteurisé

    15511200-5

    Lait stérilisé

    15511210-8

    Lait UHT

    15511300-6

    Lait écrémé

    15511400-7

    Lait demi-écrémé

    15511500-8

    Lait entier

    15511600-9

    Lait condensé

    15511700-0

    Lait en poudre

    15512000-0

    Crème fraîche

    15512100-1

    Crème fraîche liquide

    15512200-2

    Crème fraîche épaisse

    15512300-3

    Crème épaisse

    15512900-9

    Crème fraîche à fouetter

    15530000-2

    Beurre

    15540000-5

    Fromages

    15541000-2

    Fromage de table

    15542000-9

    Fromage frais

    15542100-0

    Cottage cheese

    15542200-1

    Fromage à pâte molle

    15542300-2

    Feta

    15543000-6

    Fromage râpé, en poudre, bleu et autre fromage

    15543100-7

    Fromage à pâte bleue

    15543200-8

    Cheddar

    15543300-9

    Fromage râpé

    15543400-0

    Parmesan

    15544000-3

    Fromage à pâte dure

    15545000-0

    Fromage à tartiner

    15550000-8

    Produits laitiers divers

    15551000-5

    Yaourt et autres produits laitiers fermentés

    15551300-8

    Yaourt

    15551310-1

    Yaourt nature

    15551320-4

    Yaourt aromatisé

    15551500-0

    Babeurre

    15552000-2

    Caséine

    15553000-9

    Lactose ou sirop de lactose

    15554000-6

    Petit-lait

    15555000-3

    Crème glacée et produits similaires

    15555100-4

    Crème glacée

    15555200-5

    Sorbet

    15600000-4

    Produits de la minoterie, amidon et produits amylacés

    15610000-7

    Produits de la minoterie

    15611000-4

    Riz décortiqué

    15612000-1

    Farine de céréales ou farine végétale et produits connexes

    15612100-2

    Farine de blé

    15612110-5

    Farine complète

    15612120-8

    Farine de boulangerie

    15612130-1

    Farine sans levure

    15612150-7

    Farine de pâtisserie

    15612190-9

    Farine fermentante

    15612200-3

    Farine de céréales

    15612210-6

    Farine de maïs

    15612220-9

    Farine de riz

    15612300-4

    Farines végétales

    15612400-5

    Mélanges utilisés pour la préparation de produits de boulangerie

    15612410-8

    Préparations pour gâteaux

    15612420-1

    Préparations à cuire au four

    15612500-6

    Produits de boulangerie

    15613000-8

    Produits à base de grains de céréales

    15613100-9

    Gruaux

    15613300-1

    Produits céréaliers

    15613310-4

    Céréales pour petit déjeuner

    15613311-1

    Flocons de maïs

    15613312-8

    Mélanges d'avoine

    15613313-5

    Muesli

    15613319-7

    Blé soufflé

    15613380-5

    Flocons d'avoine

    15614000-5

    Riz transformé

    15614100-6

    Riz à grains longs

    15614200-7

    Riz usiné

    15614300-8

    Brisures de riz

    15615000-2

    Son

    15620000-0

    Amidons et produits amylacés

    15621000-7

    Huile de maïs

    15622000-4

    Glucose et produits à base de glucose, fructose et produits à base de fructose

    15622100-5

    Glucose et produits à base de glucose

    15622110-8

    Glucose

    15622120-1

    Sirop de glucose

    15622300-7

    Fructose et produits à base de fructose

    15622310-0

    Fructose

    15622320-3

    Préparations à base de fructose

    15622321-0

    Solutions de fructose

    15622322-7

    Sirop de fructose

    15623000-1

    Amidons et fécules

    15624000-8

    Tapioca

    15625000-5

    Semoule

    15626000-2

    Poudre pour pudding

    15700000-5

    Aliments pour animaux

    15710000-8

    Aliments prêts à l'emploi pour animaux d'élevage et autres animaux

    15711000-5

    Nourriture pour poissons

    15712000-2

    Fourrage sec

    15713000-9

    Aliments pour animaux de compagnie

    15800000-6

    Produits alimentaires divers

    15810000-9

    Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux

    15811000-6

    Produits de panification

    15811100-7

    Pain

    15811200-8

    Petits pains

    15811300-9

    Croissants

    15811400-0

    Petites crêpes épaisses

    15811500-1

    Produits de panification préparés

    15811510-4

    Sandwichs

    15811511-1

    Sandwichs préparés

    15812000-3

    Pâtisserie et gâteaux

    15812100-4

    Pâtisserie

    15812120-0

    Tourtes

    15812121-7

    Tourtes salées

    15812122-4

    Tourtes sucrées

    15812200-5

    Gâteaux

    15813000-0

    Aliments pour petit déjeuner

    15820000-2

    Biscottes et biscuits; pâtisserie et gâteaux de conservation

    15821000-9

    Produits de panification grillés et pâtisserie

    15821100-0

    Produits de panification grillés

    15821110-3

    Pain grillé

    15821130-9

    Pain croustillant dit Knaeckebrot

    15821150-5

    Biscottes

    15821200-1

    Biscuits sucrés

    15830000-5

    Sucre et produits connexes

    15831000-2

    Sucre

    15831200-4

    Sucre blanc

    15831300-5

    Sucre d'érable et sirop d'érable

    15831400-6

    Mélasse

    15831500-7

    Sirops de sucre

    15831600-8

    Miel

    15832000-9

    Déchets provenant de la fabrication du sucre

    15833000-6

    Produits à base de sucre

    15833100-7

    Desserts

    15833110-0

    Fonds de tartes

    15840000-8

    Cacao; chocolat et sucreries

    15841000-5

    Cacao

    15841100-6

    Pâte de cacao

    15841200-7

    Beurre, graisse ou huile de cacao

    15841300-8

    Poudre de cacao non sucrée

    15841400-9

    Poudre de cacao sucrée

    15842000-2

    Chocolat et sucreries

    15842100-3

    Chocolat

    15842200-4

    Produits à base de chocolat

    15842210-7

    Boisson chocolatée

    15842220-0

    Barres de chocolat

    15842300-5

    Confiserie

    15842310-8

    Bonbons

    15842320-1

    Nougat

    15842400-6

    Fruits, fruits à coque ou écorces de fruits confits au sucre

    15850000-1

    Pâtes alimentaires

    15851000-8

    Produits farinacés

    15851100-9

    Pâtes alimentaires non cuites

    15851110-2

    Macaronis

    15851120-5

    Nouilles

    15851190-6

    Spaghettis

    15851200-0

    Pâtes alimentaires préparées et couscous

    15851210-3

    Pâtes alimentaires préparées

    15851220-6

    Pâtes alimentaires farcies

    15851230-9

    Lasagnes

    15851250-5

    Couscous

    15851290-7

    Pâtes alimentaires en conserve

    15860000-4

    Café, thé et produits connexes

    15861000-1

    Café

    15861100-2

    Café torréfié

    15861200-3

    Café décaféiné

    15861300-4

    Café non décaféiné

    15862000-8

    Succédanés de café

    15863000-5

    Thé

    15863100-6

    Thé vert

    15863200-7

    Thé noir

    15864000-2

    Préparations de thé ou de maté

    15864100-3

    Thé en sachets

    15865000-9

    Infusions

    15870000-7

    Condiments et assaisonnements

    15871000-4

    Vinaigre; sauces; condiments composés; farine et poudre de moutarde; moutarde préparée

    15871100-5

    Vinaigre et succédanés de vinaigre

    15871110-8

    Vinaigre

    15871120-1

    Succédanés de vinaigre

    15871200-6

    Sauces, condiments et assaisonnements composés

    15871210-9

    Sauce soja

    15871230-5

    Ketchup

    15871250-1

    Moutarde

    15871260-4

    Sauces

    15871270-7

    Condiments composés

    15871273-8

    Mayonnaise

    15871274-5

    Pâtes à tartiner pour sandwichs

    15871279-0

    Chutney

    15872000-1

    Herbes et épices

    15872100-2

    Poivre

    15872200-3

    Épices

    15872300-4

    Herbes

    15872400-5

    Sel

    15872500-6

    Gingembre

    15880000-0

    Produits nutritionnels spéciaux

    15881000-7

    Préparations alimentaires homogénéisées

    15882000-4

    Produits diététiques

    15884000-8

    Aliments pour nourrissons

    15890000-3

    Produits alimentaires n.c.a. et produits secs divers

    15891000-0

    Soupes et bouillons

    15891100-1

    Soupes à base de viande

    15891200-2

    Soupes à base de poisson

    15891300-3

    Soupes composées

    15891400-4

    Soupes

    15891410-7

    Soupes instantanées

    15891500-5

    Bouillons

    15891600-6

    Fonds

    15891610-9

    Bouillons instantanés

    15891900-9

    Soupes de légumes

    15892000-7

    Sucs et extraits d'origine végétale, matières peptiques et épaississants

    15892100-8

    Sucs d'origine végétale

    15892200-9

    Extraits d'origine végétale

    15892400-1

    Épaississants

    15893000-4

    Denrées sèches

    15893100-5

    Préparations alimentaires

    15893200-6

    Préparations pour desserts

    15893300-7

    Préparations pour sauces

    15894000-1

    Produits alimentaires transformés

    15894100-2

    Repas végétariens

    15894200-3

    Repas préparés

    15894210-6

    Repas pour écoles

    15894220-9

    Repas pour hôpitaux

    15894300-4

    Plats préparés

    15894400-5

    Casse-croûte

    15894500-6

    Produits pour distributeurs automatiques

    15894600-7

    Garnitures pour sandwichs

    15894700-8

    Épicerie fine

    15895000-8

    Aliments pour restauration rapide

    15895100-9

    Hamburgers

    15896000-5

    Produits surgelés

    15897000-2

    Aliments en conserve

    15897100-3

    Rations de campagne

    15898000-9

    Levure

    15899000-6

    Levure chimique

    15900000-7

    Boissons

    15910000-0

    Boissons alcoolisées distillées

    15911000-7

    Boissons spiritueuses

    15911100-8

    Spiritueux

    15911200-9

    Liqueurs

    15930000-6

    Vins

    15931000-3

    Vins non aromatisés

    15931100-4

    Vin mousseux

    15931200-5

    Vin de table

    15931300-6

    Porto

    15931400-7

    Madère

    15931500-8

    Moût de raisin

    15931600-9

    Sherry

    15932000-0

    Lie de vin

    15940000-9

    Cidre et autres vins à base de fruits

    15941000-6

    Cidre

    15942000-3

    Vins à base de fruits

    15950000-2

    Boissons fermentées non distillées

    15951000-9

    Vermouth

    15960000-5

    Bière de malt

    15961000-2

    Bière

    15961100-3

    Bière blonde

    15962000-9

    Drèches de brasserie ou de distillerie

    15980000-1

    Boissons sans alcool

    15981000-8

    Eau minérale

    15981100-9

    Eau minérale plate

    15981200-0

    Eau minérale gazeuse

    15981300-1

    Eau à l'état solide

    15981310-4

    Glace

    15981320-7

    Neige

    15981400-2

    Eaux minérales aromatisées

    15982000-5

    Boissons non alcoolisées

    15982100-6

    Sirops de fruits

    15982200-7

    Lait chocolaté

    16000000-5

    Tabac, produits à base de tabac et articles connexes

    16100000-6

    Produits à base de tabac

    16110000-9

    Cigares

    16120000-2

    Cigarillos

    16130000-5

    Cigarettes

    16200000-7

    Tabac

    16210000-0

    Tabac manufacturé

    16300000-8

    Articles de bureau de tabac

    17000000-2

    Textiles et articles textiles

    17100000-3

    Textiles et articles connexes

    17110000-6

    Tissus

    17111000-3

    Tissu synthétique

    17111100-4

    Tissu mélangé

    17112000-0

    Tissu en coton

    17112100-1

    Coutil

    17112200-2

    Denim

    17112300-3

    Toile

    17112310-6

    Articles en toile

    17112400-4

    Popeline

    17112500-5

    Sangle

    17112510-8

    Sangles

    17120000-9

    Tissu cardé

    17130000-2

    Tissu de lin

    17131000-9

    Linge

    17140000-5

    Tissu spécial

    17141000-2

    Velours

    17142000-9

    Tissu éponge

    17143000-6

    Tissu d'ameublement

    17144000-3

    Tissu à rideaux

    17145000-0

    Tissu de doublure

    17150000-8

    Tissu tricoté ou crocheté

    17151000-5

    Tricot

    17151100-6

    Tissu de velours

    17152000-2

    Tissu crocheté

    17160000-1

    Étoffe

    17170000-4

    Tissu non tissé

    17200000-4

    Articles textiles

    17210000-7

    Articles textiles ménagers

    17211000-4

    Couvertures et plaids

    17211100-5

    Couvertures

    17211200-6

    Plaids

    17212000-1

    Linge de lit

    17212100-2

    Draps

    17212200-3

    Housses de couettes

    17212300-4

    Protège-matelas

    17212400-5

    Édredons

    17212500-6

    Taies d'oreillers

    17212600-7

    Taies de traversins

    17213000-8

    Linge de table

    17213100-9

    Nappes

    17213200-0

    Serviettes de table

    17214000-5

    Linge de toilette et de cuisine

    17214100-6

    Serviettes de toilette

    17214200-7

    Torchons

    17214300-8

    Essuie-mains en rouleau

    17214500-0

    Gants de toilette

    17215000-2

    Rideaux, tentures, lambrequins et stores en textile

    17215100-3

    Rideaux

    17215110-6

    Pare-fumée

    17215200-4

    Tentures

    17215300-5

    Lambrequins

    17215400-6

    Stores

    17215410-9

    Stores d'intérieur

    17215420-2

    Stores en textile

    17215430-5

    Stores vénitiens

    17215440-8

    Jalousies

    17216000-9

    Articles d'ameublement

    17216100-0

    Articles textiles d'ameublement

    17216110-3

    Coussins

    17216120-6

    Oreillers

    17218000-3

    Linge d'hôpital

    17218100-4

    Champs opératoires

    17218200-5

    Draps pour salle d'opération

    17220000-0

    Articles textiles confectionnés

    17221000-7

    Sacs et sachets

    17221100-8

    Sacs de voyage

    17221110-1

    Sacs à dos

    17221200-9

    Sacs de sports

    17221300-0

    Sacs pour courrier ou colis

    17221310-3

    Sacs postaux

    17221400-1

    Sacoches

    17221500-2

    Sacs à linge

    17221600-3

    Sacs en textile

    17221700-4

    Sacs d'emballage

    17221710-7

    Sachets d'emballage

    17222000-4

    Bâches imperméables, voiles pour bateaux, planches à voile ou chars à voile, auvents, stores, tentes et articles de camping

    17222100-5

    Bâches imperméables, auvents et stores

    17222110-8

    Bâches imperméables

    17222120-1

    Marquises

    17222130-4

    Rideaux pare-soleil

    17222200-6

    Toiles de camouflage

    17222400-8

    Voiles

    17222500-9

    Articles de camping en textile

    17222510-2

    Matelas pneumatiques

    17222520-5

    Lits de camp

    17222530-8

    Tentes

    17222540-1

    Sacs de couchage

    17222541-8

    Sacs de couchage en plume ou en duvet

    17223000-1

    Parachutes

    17223100-2

    Parachutes dirigeables

    17223200-3

    Rotochutes

    17225000-5

    Articles textiles manufacturés divers

    17225100-6

    Chiffons à poussière

    17225200-7

    Éléments filtrants en tissu

    17225300-8

    Gilets de sauvetage

    17225400-9

    Couvertures ignifuges

    17225500-0

    Moustiquaires

    17225600-1

    Torchons à vaisselle

    17225700-2

    Ceintures de sauvetage

    17225800-3

    Torchons de nettoyage

    17225810-6

    Torchons à polir

    17230000-3

    Tapis, paillassons et carpettes

    17231000-0

    Tapis

    17231100-1

    Revêtement de sol à points noués

    17231200-2

    Revêtement de sol tissé

    17231300-3

    Revêtement de sol touffeté

    17231310-6

    Dalles de moquette

    17231400-4

    Revêtement de sol en textile

    17232000-7

    Paillassons

    17233000-4

    Carpettes

    17234000-1

    Revêtement de sol industriel en textile

    17240000-6

    Cordages, cordes, ficelles et filets divers

    17241000-3

    Cordage, corde, ficelle et filets

    17241100-4

    Ficelles, cordages et câbles

    17241110-7

    Corde

    17241120-0

    Cordage

    17241130-3

    Cordon

    17241140-6

    Ficelle

    17241200-5

    Filets en textile

    17241210-8

    Filets à mailles nouées

    17241220-1

    Élingues

    17242000-0

    Chiffons

    17250000-9

    Articles en non-tissé

    17260000-2

    Articles textiles divers

    17261000-9

    Tulle, dentelle, rubanerie, passementerie et broderie

    17261100-0

    Rubanerie, passementerie

    17261110-3

    Ruban

    17261120-6

    Bande textile

    17261130-9

    Étiquettes et badges en textile

    17261131-6

    Étiquettes en textile

    17261132-3

    Badges en textile

    17261133-0

    Insignes

    17261140-2

    Passementerie d'ornement

    17261141-9

    Galons

    17261142-6

    Épaulettes

    17261200-1

    Tissu à mailles

    17262000-6

    Feutre

    17263000-3

    Textile de rembourrage, fils, tissus et articles textiles utilisés à des fins techniques

    17263100-4

    Rembourrage textile

    17263200-5

    Fil métallisé

    17263300-6

    Tissu de fils métalliques

    17263400-7

    Tissu imprégné, enduit ou recouvert

    17263500-8

    Articles textiles à usage technique

    17263510-1

    Tuyaux en textile

    17263520-4

    Bandes convoyeuses en textile

    17263530-7

    Conduites d'aération

    17263600-9

    Produits textiles matelassés

    17280000-8

    Tricot, bonneterie et articles connexes

    17281000-5

    Bonneterie chaussante

    17281100-6

    Collants, bas et chaussettes

    17281110-9

    Bas

    17281120-2

    Collants

    17281130-5

    Chaussettes

    17282000-2

    Pull-overs, cardigans et articles similaires

    17282100-3

    Jerseys, pull-overs, cardigans, gilets et articles similaires

    17282110-6

    Pull-overs

    17282120-9

    Cardigans

    17282130-2

    Sweat-shirts

    17282140-5

    Gilets

    17300000-5

    Fil textile

    17310000-8

    Fibres textiles naturelles

    17320000-1

    Fibres textiles artificielles

    17330000-4

    Fil textile en fibres naturelles

    17331000-1

    Fil de soie

    17332000-8

    Fil de laine

    17333000-5

    Fil de coton

    17334000-2

    Fil de lin

    17335000-9

    Fil à coudre en fibres naturelles

    17335100-0

    Fil à coudre

    17335200-1

    Fil à tricoter

    17336000-6

    Fil en fibres textiles végétales

    17340000-7

    Fil ou filé synthétique

    17341000-4

    Filé synthétique

    17342000-1

    Fil synthétique

    17342100-2

    Fil à coudre synthétique

    17342200-3

    Fil à tricoter synthétique

    17400000-6

    Déchets textiles

    18000000-9

    Vêtements et accessoires

    18100000-0

    Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

    18110000-3

    Vêtements professionnels

    18111000-0

    Vêtements pour personnel médical

    18112000-7

    Vêtements militaires

    18113000-4

    Vêtements à usage industriel

    18114000-1

    Combinaisons de travail

    18115000-8

    Uniformes

    18115100-9

    Uniformes de pompiers

    18115200-0

    Uniformes de police

    18115300-1

    Uniformes militaires

    18130000-9

    Vêtements de travail spéciaux

    18131000-6

    Vêtements de protection et de sécurité

    18131100-7

    Gilets pare-balles

    18131200-8

    Vêtements de protection biologique et chimique

    18131300-9

    Vêtements de protection radiologique

    18131400-0

    Vêtements pare-balles

    18131500-1

    Gilets de protection

    18131600-2

    Gilets réfléchissants

    18132000-3

    Vêtements d'aviateur

    18132100-4

    Vestons d'aviateur

    18132200-5

    Combinaisons d'aviateur

    18133000-0

    Articles d'habillement et équipements spéciaux

    18133100-1

    Vestes de camouflage

    18133200-2

    Tenues de combat

    18133300-3

    Équipements de combat

    18133400-4

    Uniformes de combat

    18133500-5

    Casques militaires

    18133600-6

    Couvre-casques

    18133700-7

    Tenues de ski

    18133800-8

    Vêtements et équipements polaires

    18133900-9

    Tenues de plongée

    18134000-7

    Combinaisons d'immersion

    18134100-8

    Combinaisons de survie

    18140000-2

    Accessoires pour vêtements de travail

    18141000-9

    Gants de travail

    18142000-6

    Visières de sécurité

    18143000-3

    Équipements de protection

    18200000-1

    Vêtements d'extérieur

    18210000-4

    Manteaux

    18211000-1

    Pèlerines

    18212000-8

    Capes

    18213000-5

    Coupe-vent

    18220000-7

    Vêtements de protection contre les intempéries

    18221000-4

    Vêtements imperméables

    18221100-5

    Pèlerines imperméables

    18221200-6

    Anoraks

    18221300-7

    Imperméables

    18222000-1

    Vêtements de fonction

    18222100-2

    Costumes (hommes); tailleurs (femmes)

    18222200-3

    Ensembles

    18223000-8

    Vestes et blazers

    18223100-9

    Blazers

    18223200-0

    Vestes

    18224000-5

    Vêtements en tissu enduit ou imprégné

    18230000-0

    Vêtements d'extérieur divers

    18231000-7

    Robes

    18232000-4

    Jupes

    18233000-1

    Shorts

    18234000-8

    Pantalons

    18300000-2

    Articles d'habillement

    18310000-5

    Sous-vêtements

    18311000-2

    Combinaisons

    18312000-9

    Caleçons

    18313000-6

    Slips pour femmes

    18314000-3

    Peignoirs de bain

    18320000-8

    Chemises et vêtements de nuit

    18321000-5

    Chemises

    18322000-2

    Vêtements de nuit

    18322100-3

    Chemises de nuit

    18322200-4

    Robes de chambre

    18322300-5

    Pyjamas

    18322400-6

    Maillots de corps

    18322500-7

    Chemises de nuit pour femmes

    18323000-9

    Soutiens-gorge, corsets, jarretelles et articles similaires

    18323100-0

    Soutiens-gorge

    18323200-1

    Corsets

    18323300-2

    Jarretelles

    18330000-1

    T-shirts

    18400000-3

    Vêtements spéciaux et accessoires

    18410000-6

    Vêtements spéciaux

    18411000-3

    Vêtements pour bébés

    18412000-0

    Vêtements de sport

    18412100-1

    Survêtements de sport

    18412200-2

    Chemises de sport

    18412300-3

    Combinaisons de ski

    18412800-8

    Maillots de bain

    18420000-9

    Accessoires d'habillement

    18421000-6

    Mouchoirs

    18422000-3

    Écharpes

    18423000-0

    Cravates

    18424000-7

    Gants

    18425000-4

    Ceintures autres qu'en cuir

    18440000-5

    Coiffures

    18441000-2

    Chapeaux

    18443000-6

    Coiffures et accessoires de coiffure

    18443100-7

    Serre-tête

    18443200-8

    Coiffures en métal

    18443300-9

    Coiffures en textile

    18443310-2

    Bérets

    18443320-5

    Calots de campagne

    18443330-8

    Capuchons

    18443340-1

    Képis

    18443400-0

    Jugulaires pour coiffures

    18443500-1

    Visières

    18444000-3

    Coiffures de protection

    18444100-4

    Coiffures de sécurité

    18444110-7

    Casques

    18444200-5

    Casques de sécurité

    18450000-8

    Fermetures

    18451000-5

    Boutons

    18451100-6

    Parties de boutons

    18452000-2

    Épingles de sûreté

    18453000-9

    Fermetures à glissière

    18500000-4

    Vêtements en cuir

    18510000-7

    Accessoires d'habillement en cuir

    18511000-4

    Gants ou moufles en cuir

    18511100-5

    Gants à crispin

    18512000-1

    Ceintures et cartouchières en cuir

    18512100-2

    Ceintures

    18512200-3

    Cartouchières

    18600000-5

    Fourrure et articles en fourrure

    18610000-8

    Articles en fourrure

    18611000-5

    Pelleterie

    18612000-2

    Vêtements en fourrure

    18613000-9

    Articles en fourrure synthétique

    18620000-1

    Fourrures

    18700000-6

    Vêtements d'occasion

    19000000-6

    Cuir, produits en cuir et chaussures

    19100000-7

    Cuir

    19110000-0

    Peau de chamois

    19120000-3

    Cuir de bovidé ou d'équidé

    19130000-6

    Cuir d'ovin, de caprin ou de porcin

    19131000-3

    Peau de mouton ou d'agneau

    19132000-0

    Peau de chèvre ou de chevreau

    19133000-7

    Cuir de porcin

    19140000-9

    Cuir d'autres animaux, cuir reconstitué et autres cuirs

    19141000-6

    Cuir d'autres animaux

    19142000-3

    Cuir reconstitué

    19143000-0

    Simili-cuir

    19144000-7

    Cuir verni

    19150000-2

    Déchets de cuir

    19200000-8

    Articles, bagages et sellerie en cuir

    19210000-1

    Sellerie

    19211000-8

    Selles d'équitation

    19212000-5

    Cravaches

    19213000-2

    Fouets

    19220000-4

    Bagages

    19221000-1

    Valises

    19222000-8

    Sacs à main

    19223000-5

    Bourses et portefeuilles

    19223100-6

    Bourses

    19223200-7

    Portefeuilles

    19224000-2

    Malles

    19225000-9

    Porte-gourdes et étuis

    19225100-0

    Porte-gourdes

    19225200-1

    Étuis

    19229000-7

    Trousses de toilette

    19230000-7

    Bracelets de montre

    19240000-0

    Articles en cuir utilisés dans les machines ou les appareils mécaniques

    19300000-9

    Articles chaussants

    19310000-2

    Chaussures autres que les chaussures de sport ou de protection

    19311000-9

    Chaussures étanches

    19312000-6

    Chaussures partiellement en caoutchouc ou en plastique

    19312100-7

    Sandales à dessus caoutchouc ou plastique

    19312200-8

    Bottes en caoutchouc

    19312300-9

    Chaussures de ville à dessus caoutchouc ou plastique

    19312400-0

    Tongs

    19313000-3

    Chaussures à dessus cuir

    19313100-4

    Sandales

    19313200-5

    Pantoufles

    19313300-6

    Chaussures de ville

    19314000-0

    Chaussures à dessus textile

    19315000-7

    Bottes

    19315100-8

    Bottines

    19315200-9

    Bottillons

    19315300-0

    Bottes hautes

    19315400-1

    Cuissardes

    19316000-4

    Galoches

    19320000-5

    Chaussures de sport

    19321000-2

    Chaussures de ski

    19321100-3

    Chaussures de ski de fond

    19322000-9

    Chaussures d'entraînement

    19323000-6

    Chaussures de montagne

    19324000-3

    Chaussures de football

    19330000-8

    Chaussures de protection

    19331000-5

    Chaussures avec embout de protection en métal

    19332000-2

    Chaussures spéciales

    19332100-3

    Chaussures d'aviateur

    19340000-1

    Parties de chaussures

    19341000-8

    Dessus de chaussures

    19342000-5

    Semelles

    19343000-2

    Talons

    20000000-6

    Bois, produits en bois, produits en liège, vannerie et sparterie

    20100000-7

    Bois scié

    20110000-0

    Traverses de chemin de fer

    20111000-7

    Traverses en bois

    20112000-4

    Pièces pour traverses

    20120000-3

    Bois de mine

    20130000-6

    Bois tendre prêt à l'emploi

    20131000-3

    Éléments de clôture

    20140000-9

    Bois dur

    20150000-2

    Parquet

    20160000-5

    Produits en bois préparé ou traité

    20161000-2

    Bois traité

    20161100-3

    Poteaux traités

    20170000-8

    Sciure de bois

    20200000-8

    Plaques et placage en bois

    20210000-1

    Planches et panneaux en bois

    20211000-8

    Contre-plaqué

    20212000-5

    Bois stratifié

    20213000-2

    Panneaux de particules

    20214000-9

    Panneaux de fibres

    20215000-6

    Panneaux en bois

    20216000-3

    Feuilles de placage

    20220000-4

    Bois densifié

    20300000-9

    Menuiseries et charpentes de bâtiment en bois

    20310000-2

    Menuiseries de bâtiment en bois

    20311000-9

    Fenêtres en bois

    20311100-0

    Portes-fenêtres

    20312000-6

    Portes en bois

    20313000-3

    Panneaux pour parquet en bois

    20320000-5

    Charpentes de bâtiment en bois

    20321000-2

    Panneaux de clôture prêts-à-poser

    20322000-9

    Poutres de toiture en bois

    20323000-6

    Escaliers

    20330000-8

    Constructions préfabriquées en bois

    20400000-0

    Conteneurs, palettes, caisses et autres conteneurs en bois

    20410000-3

    Conteneurs en bois

    20411000-0

    Fûts en bois

    20411100-1

    Boîtes en bois

    20411200-2

    Enrouleurs de câbles

    20412000-7

    Caisses à claire-voie en bois

    20412100-8

    Tonneaux en bois

    20412200-9

    Cuves en bois

    20413000-4

    Caisses en bois

    20420000-6

    Palettes en bois

    20421000-3

    Caisses-palettes

    20500000-1

    Articles en bois et en liège

    20510000-4

    Produits en bois et articles connexes

    20511000-1

    Manches d'outils en bois

    20512000-8

    Porte-outils en bois

    20513000-5

    Parties d'outils en bois

    20514000-2

    Cadres en bois

    20515000-9

    Cercueils

    20520000-7

    Articles en liège, vannerie et sparterie

    20521000-4

    Vannerie

    20521100-5

    Sparterie

    20522000-1

    Liège naturel

    20522100-2

    Plaques de liège

    21000000-3

    Pâtes à papier, papiers et articles en papier de divers types

    21100000-4

    Pâte à papier, papier et carton

    21110000-7

    Pâte à papier

    21111000-4

    Pâte de bois

    21111100-5

    Pâte de bois chimique

    21120000-0

    Papier et carton

    21121000-7

    Papiers à usage graphique, ni couchés, ni enduits

    21121100-8

    Papier journal

    21121200-9

    Papier ou carton de fabrication artisanale

    21121300-0

    Papier et carton photosensibles, thermosensibles ou thermographiques

    21121310-3

    Papier ou carton photosensible

    21121320-6

    Papier ou carton thermosensible

    21121330-9

    Papier ou carton thermographique

    21122000-4

    Papier hygiénique, papier kraft et autre papier et carton

    21122100-5

    Papier et carton multicouches

    21122200-6

    Papier kraft

    21124000-8

    Papier simili-sulfurisé et autres articles en papier

    21124100-9

    Papier simili-sulfurisé

    21124200-0

    Papier-calque

    21124300-1

    Papier cristal

    21124400-2

    Papier transparent ou papier translucide

    21124500-3

    Papier couché et papier d'artisanat

    21124600-4

    Papier à dessin

    21124700-5

    Papier pour cartographie

    21125000-5

    Papier et carton traités

    21125100-6

    Papier et carton assemblés

    21125300-8

    Papier à écrire

    21125400-9

    Papier d'impression

    21125600-1

    Papier autocopiant ou autre papier à copies

    21125610-4

    Papier thermographique

    21125690-8

    Papier pour photocopie et papier pour xérographie

    21125691-5

    Papier pour photocopie

    21125692-2

    Papier pour xérographie

    21126000-2

    Déchets et chutes de papier et de carton

    21200000-5

    Articles en papier ou en carton

    21210000-8

    Papier ou carton ondulé

    21211000-5

    Contenants en papier et en carton

    21211100-6

    Cartons, boîtes ou caisses

    21211110-9

    Boîtes en papier ou en carton

    21211120-2

    Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires

    21211200-7

    Sacs et sachets en papier

    21211210-0

    Sacs en papier

    21211220-3

    Sachets en papier

    21211230-6

    Sachets pour mal de l'air

    21220000-1

    Articles en papier à usage ménager et à usage hospitalier

    21221000-8

    Papier hygiénique, mouchoirs, essuie-mains et serviettes de table

    21221100-9

    Papier hygiénique

    21221200-0

    Mouchoirs en papier

    21221300-1

    Essuie-mains en papier

    21221400-2

    Serviettes de table en papier

    21222000-5

    Articles en papier à usage sanitaire ou hospitalier

    21222100-6

    Articles en papier à usage sanitaire

    21222110-9

    Serviettes hygiéniques ou tampons

    21222120-2

    Langes jetables

    21222121-9

    Couches en papier

    21222200-7

    Articles en papier à usage hospitalier

    21222210-0

    Compresses en papier

    21222220-3

    Sachets ou enveloppes en papier pour stérilisation

    21222300-8

    Articles jetables en papier

    21230000-4

    Articles de papeterie et autres articles en papier

    21231000-1

    Papier carbone, papier autocopiant, papier stencil et papier non carboné

    21231100-2

    Papier carbone

    21231200-3

    Papier autocopiant

    21231300-4

    Papier non carboné

    21231400-5

    Papier stencil

    21232000-8

    Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées

    21232100-9

    Cartes-lettres

    21232200-0

    Cartes postales non illustrées

    21232300-1

    Enveloppes

    21233000-5

    Papier estampé ou perforé

    21233100-6

    Papier d'impression estampé ou perforé

    21233200-7

    Papier à lettres estampé ou perforé

    21233600-1

    Papier en continu pour imprimantes d'ordinateurs

    21233610-4

    Formulaires en continu

    21234000-2

    Papier gommé ou adhésif

    21234100-3

    Papier autocollant

    21240000-7

    Papier peint et autres revêtements

    21241000-4

    Revêtements muraux à base de papier ou de carton

    21241100-5

    Papier peint

    21242000-1

    Revêtements muraux en textile

    21243000-8

    Revêtements de sol à base de papier ou de carton

    21250000-0

    Papier à cigarettes et papier-filtre

    21251000-7

    Papier à cigarettes

    21252000-4

    Papier-filtre

    22000000-0

    Imprimés et articles pour impression de divers types

    22100000-1

    Livres, brochures et dépliants imprimés

    22110000-4

    Livres imprimés

    22111000-1

    Livres scolaires

    22112000-8

    Manuels scolaires

    22113000-5

    Livres de bibliothèque

    22114000-2

    Dictionnaires, cartes, livres de musique et autres livres

    22114100-3

    Dictionnaires

    22114200-4

    Atlas

    22114300-5

    Cartes

    22114310-8

    Plans cadastraux

    22114311-5

    Cyanotypies

    22114400-6

    Partitions

    22114500-7

    Encyclopédies

    22120000-7

    Publications

    22121000-4

    Publications techniques

    22130000-0

    Annuaires

    22140000-3

    Dépliants

    22150000-6

    Brochures

    22160000-9

    Fascicules

    22200000-2

    Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines

    22210000-5

    Journaux

    22211000-2

    Revues spécialisées

    22212000-9

    Périodiques

    22212100-0

    Publications périodiques

    22213000-6

    Magazines

    22300000-3

    Cartes postales, cartes de vœux et autres imprimés

    22310000-6

    Cartes postales

    22312000-0

    Images

    22313000-7

    Décalcomanies

    22314000-4

    Dessins

    22315000-1

    Photographies

    22320000-9

    Cartes de vœux

    22321000-6

    Cartes de Noël

    22400000-4

    Timbres, formules de chèque, billets de banque, actions, publicité professionnelle, catalogues et manuels

    22410000-7

    Timbres

    22411000-4

    Timbres de Noël

    22412000-1

    Nouveaux timbres

    22413000-8

    Timbres-épargne

    22420000-0

    Papier timbré

    22430000-3

    Billets de banque

    22440000-6

    Formules de chèque

    22450000-9

    Imprimés infalsifiables

    22451000-6

    Passeports

    22452000-3

    Formules de mandat de poste

    22460000-2

    Publicité professionnelle, catalogues commerciaux et manuels

    22461000-9

    Catalogues

    22462000-6

    Imprimés publicitaires

    22470000-5

    Manuels

    22471000-2

    Manuels informatiques

    22472000-9

    Manuels d'instruction

    22473000-6

    Manuels techniques

    22500000-5

    Plaques ou cylindres d'impression, autre matériel d'imprimerie

    22510000-8

    Plaques offset

    22520000-1

    Matériel de gravure sèche

    22521000-8

    Matériel d'estampage

    22800000-8

    Registres, livres comptables, classeurs, formulaires et autres articles de papeterie imprimés en papier ou en carton

    22810000-1

    Registres en papier ou en carton

    22813000-2

    Livres comptables

    22814000-9

    Carnets de quittances

    22815000-6

    Calepins

    22816000-3

    Blocs

    22817000-0

    Agendas ou mémentos personnels

    22819000-4

    Carnets d'adresses

    22820000-4

    Formulaires

    22821000-1

    Formulaires électoraux

    22822000-8

    Formulaires commerciaux

    22822100-9

    Formulaires commerciaux en continu

    22822200-0

    Formulaires commerciaux non continus

    22830000-7

    Cahiers d'exercices

    22832000-1

    Feuilles d'exercices

    22840000-0

    Albums pour échantillons

    22841000-7

    Albums pour collections

    22841100-8

    Carnets de timbres

    22841200-9

    Albums de timbres

    22850000-3

    Classeurs et accessoires pour classeurs

    22851000-0

    Classeurs

    22852000-7

    Chemises de classement

    22852100-8

    Chemises à dossier

    22860000-6

    Articles de papeterie imprimés, excepté formulaires

    22861000-3

    Enveloppes imprimées

    22861100-4

    Enveloppes à fenêtre imprimées

    22861200-5

    Enveloppes sans fenêtre imprimées

    22861300-6

    Enveloppes pour radiographies imprimées

    22862000-0

    Papier à lettres

    22863000-7

    Cartes de visite

    22864000-4

    Papillons

    22865000-1

    Coupons

    22866000-8

    Étiquettes

    22866100-9

    Étiquettes à codes-barres

    22866200-0

    Étiquettes pour bagages

    22867000-5

    Chèques-repas

    22868000-2

    Sous-main

    22869000-9

    Tableaux horaires

    22869100-0

    Emplois du temps muraux

    22869200-1

    Calendriers

    22900000-9

    Imprimés divers

    22910000-2

    Vignettes automobiles

    22920000-5

    Permis de conduire

    22930000-8

    Cartes d'identité

    22940000-1

    Permis

    22950000-4

    Cartes d'accès

    22960000-7

    Imprimés sur commande

    22980000-3

    Tickets

    22981000-0

    Billets de transport

    23000000-7

    Produits pétroliers et combustibles

    23100000-8

    Produits pétroliers raffinés

    23110000-1

    Huiles légères et moyennes et produits dérivés

    23111000-8

    Essence et kérosène

    23111100-9

    Kérosène aviation

    23111110-2

    Carburéacteurs de type kérosène

    23111200-0

    Essence sans plomb

    23111300-1

    Essence au plomb

    23112000-5

    Essences spéciales

    23112100-6

    White-spirit

    23120000-4

    Huiles lourdes et produits dérivés

    23121000-1

    Gasoils

    23121100-2

    Huile diesel

    23121200-3

    Carburant diesel

    23122000-8

    Mazout

    23122100-9

    Fioul domestique

    23123000-5

    Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants

    23123100-6

    Huiles pour moteurs

    23123200-7

    Huiles pour compresseurs

    23123300-8

    Huiles pour turbines

    23123400-9

    Huiles pour engrenages

    23123500-0

    Huiles pour réducteurs

    23123600-1

    Huiles destinées aux systèmes hydrauliques et à d'autres usages

    23123610-4

    Liquides à usage hydraulique

    23123620-7

    Huiles de démoulage

    23123630-0

    Huiles anticorrosives

    23123640-3

    Huiles utilisées comme isolants électriques

    23123650-6

    Liquides de frein

    23123700-8

    Huiles blanches et paraffines liquides

    23123710-1

    Huiles blanches

    23123720-4

    Paraffines liquides

    23130000-7

    Huiles minérales et préparations dérivées du pétrole

    23132000-1

    Huiles légères

    23133000-8

    Huiles minérales

    23200000-9

    Gaz de pétrole et autres carbures gazeux, à l'exception du gaz naturel

    23210000-2

    Propane et butane

    23211000-9

    Gaz propane

    23211100-0

    Propane liquéfié

    23212000-6

    Gaz butane

    23212100-7

    Butane liquéfié

    23300000-0

    Produits pétroliers divers

    23310000-3

    Vaseline et cire de pétrole

    23311000-0

    Vaseline

    23312000-7

    Paraffine

    23313000-4

    Cire de pétrole

    23320000-6

    Résidus de pétrole

    24000000-4

    Substances chimiques, produits chimiques et fibres synthétiques

    24100000-5

    Produits chimiques

    24110000-8

    Gaz

    24111000-5

    Gaz industriels

    24111100-6

    Hydrogène, argon, gaz rares, azote et oxygène

    24111120-2

    Argon

    24111130-5

    Gaz rares

    24111131-2

    Hélium

    24111139-8

    Néon

    24111140-8

    Gaz médicaux

    24111150-1

    Hydrogène

    24111160-4

    Azote

    24111161-1

    Azote liquide

    24111170-7

    Oxygène

    24111200-7

    Composés oxygénés inorganiques

    24111210-0

    Dioxyde de carbone

    24111220-3

    Oxydes azotés

    24111230-6

    Composés oxygénés inorganiques gazeux

    24111300-8

    Air liquide et air comprimé

    24111310-1

    Air liquide

    24111320-4

    Air comprimé

    24120000-1

    Colorants et pigments

    24121000-8

    Oxydes, peroxydes et hydroxydes

    24121100-9

    Oxyde et peroxyde de zinc, oxyde de titane, colorants et pigments

    24121110-2

    Oxyde de zinc

    24121120-5

    Peroxyde de zinc

    24121130-8

    Oxyde de titane

    24121200-0

    Oxydes et hydroxydes de chrome, de manganèse, de magnésium, de plomb et de cuivre

    24121210-3

    Oxyde de chrome

    24121220-6

    Oxyde de manganèse

    24121230-9

    Oxyde de plomb

    24121240-2

    Oxyde de cuivre

    24121250-5

    Oxyde de magnésium

    24121260-8

    Hydroxydes pour colorants et pigments

    24121261-5

    Hydroxyde de chrome

    24121262-2

    Hydroxyde de manganèse

    24121263-9

    Hydroxyde de plomb

    24121264-6

    Hydroxyde de cuivre

    24121265-3

    Hydroxyde de magnésium

    24121300-1

    Chaux hydratée

    24122000-5

    Extraits tannants, extraits tinctoriaux, tannins et matières colorantes

    24122100-6

    Extraits tinctoriaux

    24122200-7

    Extraits tannants

    24122300-8

    Tannins

    24122400-9

    Matières colorantes

    24122500-0

    Produits de tannage

    24130000-4

    Produits chimiques inorganiques de base

    24131000-1

    Éléments chimiques, acides inorganiques et composés

    24131100-2

    Métalloïdes

    24131110-5

    Phosphures

    24131120-8

    Carbures

    24131130-1

    Hydrures

    24131140-4

    Nitrures

    24131150-7

    Azotures

    24131160-0

    Siliciures

    24131170-3

    Borures

    24131180-6

    Soufre raffiné

    24131200-3

    Halogène

    24131300-4

    Métaux alcalins

    24131310-7

    Mercure

    24131400-5

    Chlorure d'hydrogène, acides inorganiques, dioxyde de silicium et de soufre

    24131410-8

    Acides inorganiques

    24131411-5

    Acide sulfurique

    24131420-1

    Acide phosphorique

    24131430-4

    Acides polyphosphoriques

    24131440-7

    Acide hexafluorosilicique

    24131450-0

    Dioxyde de soufre

    24131460-3

    Dioxyde de silicium

    24131470-6

    Chlorure d'hydrogène

    24131500-6

    Hydroxydes utilisés comme produits chimiques inorganiques de base

    24131510-9

    Oxydes métalliques

    24131511-6

    Pyrites et oxydes de fer

    24131520-2

    Hydroxyde de sodium

    24131521-9

    Soude caustique

    24131522-6

    Soude liquide

    24131600-7

    Composés du soufre

    24131700-8

    Soufre

    24131800-9

    Carbone

    24131900-0

    Chlore

    24132000-8

    Halogénures métalliques, hypochlorites, chlorates et perchlorates

    24132100-9

    Halogénures métalliques

    24132110-2

    Hexafluorosilicate de sodium

    24132120-5

    Chlorures

    24132121-2

    Chlorure d'aluminium

    24132122-9

    Chlorure ferrique

    24132123-6

    Polychlorure d'aluminium

    24132130-8

    Chlorhydrate d'aluminium

    24132200-0

    Hypochlorites et chlorates

    24132210-3

    Chlorite de sodium

    24132220-6

    Hypochlorite de sodium

    24133000-5

    Sulfures, sulfates, nitrates, phosphates et carbonates

    24133100-6

    Sulfures, sulfites et sulfates

    24133110-9

    Sulfures divers

    24133111-6

    Sulfure d'hydrogène

    24133112-3

    Polysulfures

    24133120-2

    Sulfates

    24133121-9

    Thiosulfate de sodium

    24133122-6

    Sulfate ferrique

    24133123-3

    Sulfate d'aluminium

    24133124-0

    Sulfate de sodium

    24133125-7

    Sulfate de fer

    24133126-4

    Sulfate de cuivre

    24133200-7

    Phosphinates, phosphonates, phosphates et polyphosphates

    24133210-0

    Hexamétaphosphate de sodium

    24133220-3

    Phosphates

    24133300-8

    Carbonates

    24133310-1

    Carbonate de sodium

    24133320-4

    Bicarbonate de sodium

    24133400-9

    Nitrates

    24134000-2

    Sels métalliques acides divers

    24134100-3

    Permanganate de potassium

    24134200-4

    Sels oxométalliques acides

    24135000-9

    Produits chimiques inorganiques divers

    24135100-0

    Eau lourde, autres isotopes et leurs composés

    24135200-1

    Cyanure, oxyde de cyanure, fulminates, cyanates, silicates, borates, perborates, sels d'acides inorganiques

    24135210-4

    Cyanures

    24135220-7

    Oxyde de cyanure

    24135230-0

    Fulminates

    24135240-3

    Cyanates

    24135300-2

    Peroxyde d'hydrogène

    24135400-3

    Quartz piézoélectrique

    24135500-4

    Composés de métaux des terres rares

    24135600-5

    Silicates

    24135610-8

    Silicate de sodium

    24135700-6

    Borates et perborates

    24136000-6

    Eau distillée

    24137000-3

    Pierres synthétiques

    24137100-4

    Pierres précieuses synthétiques

    24137200-5

    Pierres semi-précieuses synthétiques

    24140000-7

    Produits chimiques organiques de base

    24141000-4

    Hydrocarbures

    24141100-5

    Hydrocarbures saturés

    24141110-8

    Hydrocarbures acycliques saturés

    24141111-5

    Méthane

    24141112-2

    Éthylène

    24141113-9

    Propène

    24141114-6

    Butène

    24141115-3

    Acétylène

    24141120-1

    Hydrocarbures cycliques saturés

    24141200-6

    Hydrocarbures non saturés

    24141210-9

    Hydrocarbures acycliques non saturés

    24141220-2

    Hydrocarbures cycliques non saturés

    24141221-9

    Benzène

    24141222-6

    Toluène

    24141223-3

    O-xylènes

    24141224-0

    M-xylènes

    24141225-7

    Styrène

    24141226-4

    Éthylbenzène

    24141300-7

    Autres dérivés halogénés d'hydrocarbures

    24141310-0

    Tétrachloroéthylène

    24141320-3

    Tétrachlorure de carbone

    24142000-1

    Alcools, phénols, phénols-alcools et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés, alcools gras industriels

    24142100-2

    Alcools gras industriels

    24142200-3

    Monoalcools

    24142210-6

    Méthanol

    24142220-9

    Éthanol

    24142300-4

    Diols, polyalcools et dérivés

    24142310-7

    Éthylène glycol

    24142320-0

    Dérivés d'alcools

    24142400-5

    Phénols et dérivés de phénols

    24142500-6

    Alcool

    24142510-9

    Alcool éthylique

    24143000-8

    Acides gras monocarboxyliques industriels

    24143100-9

    Huiles acides de raffinage

    24143200-0

    Acides carboxyliques

    24143210-3

    Acide acétique

    24143220-6

    Acide peracétique

    24143300-1

    Acides monocarboxyliques non saturés et leurs composés

    24143310-4

    Esters d'acide méthacrylique

    24143320-7

    Esters d'acide acrylique

    24143400-2

    Acides aromatiques polycarboxyliques et carboxyliques

    24144000-5

    Composés organiques à fonction azotée

    24144100-6

    Composés à fonction aminée

    24144200-7

    Amino-composés à fonction oxygénée

    24144300-8

    Uréides

    24144400-9

    Composés à fonction azotée

    24145000-2

    Composés organosulfureux

    24146000-9

    Aldéhyde, cétone, peroxydes organiques et éthers

    24146100-0

    Composés à fonction aldéhyde

    24146200-1

    Composés à fonction cétone et à fonction quinone

    24146300-2

    Peroxydes organiques

    24146310-5

    Oxyde d'éthylène

    24146320-8

    Éthers

    24147000-6

    Produits chimiques organiques divers

    24147100-7

    Dérivés végétaux pour teinture

    24147200-8

    Charbon de bois

    24147300-9

    Huiles et produits de la distillation du goudron de houille, poix et brai de goudron à haute température

    24147310-2

    Goudron de houille

    24147311-9

    Créosote

    24147320-5

    Poix

    24147330-8

    Brai de goudron

    24147400-0

    Produits à base de résine

    24147500-1

    Lessives résiduelles provenant de la fabrication de la pâte à papier

    24150000-0

    Engrais et composés azotés

    24151000-7

    Engrais azotés

    24151100-8

    Acide nitrique et sels

    24151110-1

    Nitrate de sodium

    24151200-9

    Acides sulfonitriques

    24151300-0

    Ammoniac

    24151310-3

    Ammoniac liquide

    24151320-6

    Chlorure d'ammonium

    24151330-9

    Sulfate d'ammonium

    24152000-4

    Engrais phosphatés

    24152100-5

    Engrais minéraux phosphatés

    24152200-6

    Engrais chimiques phosphatés

    24154000-8

    Engrais d'origine animale ou végétale

    24158000-6

    Engrais divers

    24160000-3

    Matières plastiques sous forme primaire

    24161000-0

    Polymères d'éthylène sous forme primaire

    24162000-7

    Polymères de propylène sous forme primaire

    24163000-4

    Polymères de styrène sous forme primaire

    24164000-1

    Polymères de vinyle sous forme primaire

    24164100-2

    Polymères d'acétate de vinyle sous forme primaire

    24164200-3

    Polymères acryliques sous forme primaire

    24165000-8

    Polyesters sous forme primaire

    24166000-5

    Polyamides sous forme primaire

    24167000-2

    Résines uréiques sous forme primaire

    24168000-9

    Résines aminiques sous forme primaire

    24169000-6

    Silicones sous forme primaire

    24170000-6

    Caoutchouc synthétique

    24180000-9

    Enzymes

    24200000-6

    Produits agrochimiques

    24210000-9

    Pesticides

    24220000-2

    Insecticides

    24230000-5

    Herbicides

    24240000-8

    Régulateurs de croissance végétale

    24250000-1

    Désinfectants

    24260000-4

    Rodenticides

    24270000-7

    Fongicides

    24300000-7

    Peintures, vernis, encre d'imprimerie et mastics

    24310000-0

    Peintures

    24311000-7

    Peinture de marquage routier

    24312000-4

    Peintures à usage artistique

    24312100-5

    Émail et peintures transparentes

    24312200-6

    Peintures à l'huile et à l'eau

    24312210-9

    Peintures à l'huile

    24312220-2

    Peintures à l'eau

    24312300-7

    Peintures scolaires

    24312310-0

    Assortiments de couleurs

    24312320-3

    Couleurs pour signalisation

    24312400-8

    Articles pour peintres et tapissiers

    24320000-3

    Vernis

    24330000-6

    Encre

    24331000-3

    Encre d'imprimerie

    24331100-4

    Encre pour héliogravure

    24331200-5

    Encre de Chine

    24340000-9

    Mastics, matières de charge, ciment de scellement

    24341000-6

    Mastics

    24342000-3

    Matières de charge

    24343000-0

    Ciment de scellement

    24344000-7

    Coulis de ciment

    24350000-2

    Solvants

    24351000-9

    Décapant

    24352000-6

    Diluants

    24400000-8

    Médicaments

    24410000-1

    Médicaments des voies digestives et du métabolisme

    24411000-8

    Médicaments contre les troubles liés à l'hyperacidité

    24412000-5

    Médicaments contre les troubles gastro-intestinaux fonctionnels

    24413000-2

    Laxatifs

    24414000-9

    Antidiarrhéiques, anti-inflammatoires et anti-infectieux intestinaux

    24415000-6

    Médicaments du diabète

    24415100-7

    Insuline

    24416000-3

    Vitamines

    24416100-4

    Provitamines

    24417000-0

    Suppléments minéraux

    24420000-4

    Médicaments du sang, des organes hématopoïétiques et du système cardio-vasculaire

    24421000-1

    Médicaments du sang et des organes hématopoïétiques

    24421100-2

    Antithrombotiques

    24421200-3

    Antihémorragiques

    24421300-4

    Préparations anti-anémiques

    24421400-5

    Substituts de plasma sanguin et solutions pour perfusions

    24422000-8

    Médicaments du système cardio-vasculaire

    24422100-9

    Médicaments utilisés en cardiologie

    24422200-0

    Antihypertenseurs

    24422300-1

    Diurétiques

    24422400-2

    Vasculoprotecteurs

    24422500-3

    Antihémorroïdaires à usage topique

    24422600-4

    Bêta-bloquants

    24422700-5

    Inhibiteurs calciques

    24422800-6

    Médicaments agissant sur le système rénine-angiotensine

    24430000-7

    Médicaments utilisés en dermatologie et pour le système squelettique et musculaire

    24431000-4

    Médicaments utilisés en dermatologie

    24431100-5

    Antifongiques à usage dermatologique

    24431110-8

    Acides salicyliques

    24431200-6

    Émollients et protecteurs

    24431300-7

    Médicaments contre le psoriasis

    24431400-8

    Antibiotiques et médicaments chimiothérapeutiques à usage dermatologique

    24431500-9

    Corticostéroïdes à usage dermatologique et préparations dermatologiques

    24431600-0

    Antiseptiques et désinfectants

    24431700-1

    Préparations anti-acnéiques

    24432000-1

    Médicaments du système squelettique et musculaire

    24432100-2

    Anti-inflammatoires et antirhumatismaux

    24432200-3

    Myorelaxants

    24432300-4

    Préparations contre la goutte

    24440000-0

    Médicaments du système génito-urinaire et hormones

    24441000-7

    Médicaments du système génito-urinaire et hormones sexuelles

    24441100-8

    Anti-infectieux et antiseptiques gynécologiques

    24441200-9

    Autres médicaments gynécologiques

    24441300-0

    Hormones sexuelles et modulateurs de la fonction génitale

    24441400-1

    Contraceptifs

    24441410-4

    Contraceptifs oraux

    24441420-7

    Contraceptifs chimiques

    24442000-4

    Préparations hormonales systémiques, hormones sexuelles exclues

    24442100-5

    Hormones hypophysaires, hypothalamiques et analogues

    24442200-6

    Corticostéroïdes à usage systémique

    24442300-7

    Thérapeutique thyroïdienne

    24450000-3

    Anti-infectieux généraux à usage systémique, vaccins, antinéoplasiques et immunomodulateurs

    24451000-0

    Anti-infectieux généraux à usage systémique

    24451100-1

    Antibactériens à usage systémique

    24451200-2

    Antimycosiques à usage systémique

    24451300-3

    Antimycobactériens

    24451400-4

    Antiviraux à usage systémique

    24451500-5

    Immun-sérums et immunoglobulines

    24451510-8

    Antisérums

    24451520-1

    Immunoglobulines

    24451600-6

    Vaccins

    24451610-9

    Vaccins anti-diphtérie, anti-coqueluche et anti-tétanos

    24451620-2

    Vaccins anti-diphtérie et anti-tétanos

    24451630-5

    Vaccins BCG (secs)

    24451640-8

    Vaccins ROR (rougeole, oreillons, rubéole)

    24451650-1

    Vaccins anti-typhus

    24451660-4

    Vaccins anti-grippe

    24451670-7

    Vaccins anti-polio

    24451680-0

    Vaccins anti-hépatite B

    24451690-3

    Vaccins à usage vétérinaire

    24452000-7

    Antinéoplasiques et immunomodulateurs

    24452100-8

    Antinéoplasiques

    24452200-9

    Thérapeutique endocrine

    24452300-0

    Immunosuppresseurs

    24460000-6

    Médicaments du système nerveux et des organes sensoriels

    24461000-3

    Médicaments du système nerveux

    24461100-4

    Anesthésiques

    24461200-5

    Analgésiques

    24461300-6

    Antiépileptiques

    24461400-7

    Antiparkinsoniens

    24461500-8

    Psycholeptiques

    24461600-9

    Psychoanaleptiques

    24461700-0

    Autres médicaments du système nerveux

    24462000-0

    Médicaments des organes sensoriels

    24462100-1

    Médicaments ophtalmologiques

    24470000-9

    Médicaments du système respiratoire

    24473000-6

    Médicaments contre les maladies obstructives des voies respiratoires

    24474000-3

    Médicaments de la toux et du rhume

    24475000-0

    Antihistaminiques à usage systémique

    24490000-5

    Médicaments divers

    24491000-2

    Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges

    24491100-3

    Anti-protozoaires

    24491200-4

    Antihelminthiques

    24491300-5

    Médicaments contre les ectoparasites, y compris scabicides, insecticides et insectifuges

    24492000-9

    Solutions médicamenteuses

    24492100-0

    Solutions pour infusions

    24492200-1

    Produits de nutrition parentérale

    24492210-4

    Solutions d'alimentation parentérale

    24492300-2

    Produits d'alimentation entérale

    24492400-3

    Solutions pour perfusions

    24492500-4

    Solutions injectables

    24492510-7

    Liquides intraveineux

    24492600-5

    Solutions galéniques

    24492700-6

    Solutions de glucose

    24492800-7

    Solutions de dialyse

    24493000-6

    Tous les autres produits thérapeutiques

    24493100-7

    Toxines

    24493200-8

    Succédanés de nicotine

    24494000-3

    Agents diagnostiques

    24495000-0

    Tous les autres produits non thérapeutiques

    24496000-7

    Réactifs et produits de contraste

    24496100-8

    Réactifs de groupage sanguin

    24496200-9

    Réactifs pour analyses de sang

    24496300-0

    Réactifs chimiques

    24496400-1

    Réactifs isotopiques

    24496500-2

    Réactifs de laboratoire

    24496600-3

    Réactifs d'électrophorèse

    24496700-4

    Réactifs d'urologie

    24496800-5

    Produits de contraste à usage radiologique

    24497000-4

    Préparations médicales, excepté consommables dentaires

    24497100-5

    Préparations pour lavements

    24497110-8

    Ciments de reconstruction osseuse

    24498000-1

    Produits à usage clinique

    24498100-2

    Cultures microbiologiques

    24498200-3

    Glandes et leurs extraits

    24498300-4

    Substances peptiques

    24500000-9

    Glycérine, savons, détergents, produits de nettoyage et de polissage, parfums et produits de toilette

    24510000-2

    Glycérine

    24511000-9

    Préparations odoriférantes et cires

    24511100-0

    Parfums et désodorisants d'intérieur

    24511300-2

    Cirages et crèmes

    24511310-5

    Produits d'entretien des sols

    24511320-8

    Produits d'entretien des chaussures

    24511330-1

    Cires à encaustiquer

    24511340-4

    Sciures de balayage

    24511350-7

    Agents d'étanchéité

    24511400-3

    Pâtes et poudres à récurer

    24512000-6

    Agents organiques tensioactifs

    24513000-3

    Produits de nettoyage

    24513100-4

    Savon

    24513200-5

    Préparations nettoyantes

    24513210-8

    Dispersants

    24513290-2

    Détergents

    24513291-9

    Détergents pour lave-vaisselle

    24513292-6

    Agents dégraissants

    24513293-3

    Digesteurs de graisses

    24513294-0

    Agents nettoyants

    24513295-7

    Solutions de rinçage

    24520000-5

    Parfums et produits de toilette

    24521000-2

    Produits de toilette

    24521100-3

    Eaux de toilette

    24521110-6

    Déodorants

    24521120-9

    Antisudoraux

    24521200-4

    Produits de maquillage

    24521300-5

    Produits de manucure ou de pédicure

    24521400-6

    Produits de beauté

    24521500-7

    Produits de soins de la peau

    24521600-8

    Shampooings

    24521700-9

    Produits capillaires

    24521800-0

    Produits pour l'hygiène buccale ou dentaire

    24521900-1

    Produits de rasage

    24600000-0

    Explosifs et produits et substances chimiques

    24610000-3

    Explosifs préparés

    24611000-0

    Poudres propulsives

    24611100-1

    Combustibles au propergol

    24612000-7

    Explosifs divers

    24612100-8

    Dynamite

    24612200-9

    TNT

    24612300-0

    Nitroglycérine

    24613000-4

    Fusées de signalisation, fusées paragrêle, signaux de brume et articles de pyrotechnie

    24613100-5

    Cartouches-épouvantails sonores

    24613200-6

    Feux d'artifice

    24615000-8

    Mèches, détonateurs, amorceurs et détonateurs électriques

    24620000-6

    Colles

    24621000-3

    Gélatines

    24621200-5

    Adhésifs

    24630000-9

    Huiles essentielles

    24640000-2

    Substances chimiques pour photographie

    24641000-9

    Plaques et films pour photographie

    24641200-1

    Émulsions à usage photographique

    24641210-4

    Révélateurs pour photographie

    24641220-7

    Fixateurs pour photographie

    24641230-0

    Révélateurs pour radiologie

    24641240-3

    Fixateurs pour radiologie

    24641250-6

    Milieux de culture

    24641260-9

    Renforçateurs d'image

    24650000-5

    Supports non enregistrés

    24660000-8

    Préparations chimiques spéciales

    24661000-5

    Graisses et lubrifiants

    24661100-6

    Lubrifiants

    24661110-9

    Boue de forage

    24661120-2

    Graisse de silicone

    24661130-5

    Fluides de forage

    24661200-7

    Additifs pour huiles

    24661210-0

    Poudre pour extincteurs d'incendie

    24661220-3

    Produits extincteurs

    24661230-6

    Charges pour extincteurs d'incendie

    24661300-8

    Fluides hydrauliques

    24661310-1

    Agents de dégivrage

    24661311-8

    Produits antigel

    24661400-9

    Graisses et huiles chimiquement modifiées

    24662000-2

    Pâtes à modeler

    24662100-3

    Cire dentaire

    24663000-9

    Agents de finissage

    24664000-6

    Charbon actif

    24664100-7

    Charbon actif neuf

    24664200-8

    Charbon actif régénéré

    24665000-3

    Toilettes chimiques

    24666000-0

    Peptones et substances protéiques

    24667000-7

    Additifs chimiques

    24667100-8

    Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie

    24667200-9

    Additifs pour ciment, mortier ou béton

    24668000-4

    Produits chimiques pour l'industrie du pétrole et du gaz

    24668100-5

    Produits chimiques pour fond de trou de forage

    24668200-6

    Agents floculants

    24668300-7

    Produits chimiques à boue

    24668400-8

    Ampoules à gel pour le bourrage d'explosifs

    24669000-1

    Aérosols et produits chimiques sous forme de disque

    24669100-2

    Aérosols

    24669200-3

    Éléments chimiques sous forme de disque

    24700000-1

    Fibres non naturelles

    24710000-4

    Fibres synthétiques

    24711000-1

    Câbles de fibres synthétiques

    24712000-8

    Fil à haute ténacité

    24713000-5

    Fil à texture simple

    24714000-2

    Monofilament synthétique

    24720000-7

    Fibres artificielles

    24721000-4

    Fibres artificielles discontinues

    24722000-1

    Polypropylène

    24723000-8

    Fil texturé artificiel

    24800000-2

    Produits chimiques variés

    24810000-5

    Liquides de radiateur

    24820000-8

    Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau

    24830000-1

    Produits anti-corrosion

    25000000-1

    Produits en caoutchouc, en plastique et films

    25100000-2

    Produits en caoutchouc

    25110000-5

    Pneus et produits connexes

    25111000-2

    Pneus

    25111100-3

    Pneus pour voitures

    25111200-4

    Pneus pour motocycles

    25111300-5

    Pneus pour fortes charges

    25111310-8

    Pneus pour camions

    25111320-1

    Pneus pour autobus

    25111330-4

    Pneus pour avions

    25111400-6

    Pneus pour véhicules agricoles

    25111500-7

    Chambres à air, bandes de roulement et flaps en caoutchouc

    25111510-0

    Flaps

    25111520-3

    Chambres à air

    25111530-6

    Bandes de roulement

    25111600-8

    Pneus pour chaises roulantes

    25111700-9

    Pneus usagés

    25111710-2

    Pare-chocs

    25111800-0

    Pneus rechapés

    25111900-1

    Pneus pour bicyclettes

    25120000-8

    Articles en caoutchouc non vulcanisé et vulcanisé

    25121000-5

    Articles en caoutchouc non vulcanisé

    25122000-2

    Articles en caoutchouc vulcanisé

    25122100-3

    Tubes, conduites et tuyaux en caoutchouc vulcanisé

    25122110-6

    Tuyaux de forage

    25122120-9

    Conduites ascendantes souples

    25122130-2

    Tubes en caoutchouc

    25122200-4

    Bandes transporteuses ou courroies de transmission en caoutchouc vulcanisé

    25122210-7

    Courroies de ventilateur en caoutchouc

    25122220-0

    Joints d'étanchéité

    25122230-3

    Bandes convoyeuses en caoutchouc

    25122240-6

    Courroies de transmission en caoutchouc

    25122300-5

    Articles d'hygiène ou de pharmacie en caoutchouc vulcanisé

    25122310-8

    Articles d'hygiène

    25122320-1

    Articles de pharmacie

    25122340-7

    Tétines, téterelles et articles similaires pour nourrissons

    25122400-6

    Revêtements de sol et tapis en caoutchouc vulcanisé

    25122410-9

    Revêtements de sols en caoutchouc vulcanisé

    25122420-2

    Tapis en caoutchouc vulcanisé

    25122421-9

    Tapis de gymnastique

    25122500-7

    Caoutchouc vulcanisé, sous différentes formes

    25122510-0

    Anneaux élastiques

    25122520-3

    Joints en caoutchouc

    25122530-6

    Bracelets en caoutchouc

    25122540-9

    Timbres en caoutchouc

    25122550-2

    Masses de scellement

    25130000-1

    Tissus caoutchoutés

    25131000-8

    Tissu pour cordée de pneumatique

    25132000-5

    Ruban adhésif en tissu caoutchouté

    25140000-4

    Caoutchouc régénéré

    25150000-7

    Déchets de caoutchouc

    25160000-0

    Articles médicaux en caoutchouc

    25161000-7

    Accessoires d'habillement en caoutchouc

    25161100-8

    Gants en caoutchouc

    25161200-9

    Gants jetables

    25162000-4

    Vêtements en caoutchouc

    25170000-3

    Articles en caoutchouc dur

    25171000-0

    Articles d'hygiène ou de pharmacie

    25172000-7

    Dalles en caoutchouc

    25174000-1

    Butoirs en caoutchouc

    25200000-3

    Produits en plastique

    25210000-6

    Plaques, feuilles, tubes et profilés en plastique

    25211000-3

    Monofilament en plastique

    25211100-4

    Conduit électrique en plastique

    25211200-5

    Barres en plastique

    25211300-6

    Baguettes en plastique

    25212000-0

    Tubes, conduites et tuyaux

    25212100-1

    Tubes en plastique

    25212110-4

    Tubes souples en plastique

    25212120-7

    Tubes souples en PVC

    25212200-2

    Conduites en plastique

    25212210-5

    Conduites souples en plastique

    25212220-8

    Conduites souples en PVC

    25212300-3

    Tuyaux en plastique

    25212310-6

    Tuyaux souples en plastique

    25212320-9

    Tuyaux souples en PVC

    25212400-4

    Manchons en plastique

    25212500-5

    Accessoires en plastique ou en PVC pour tubes, conduites et tuyaux

    25212510-8

    Accessoires en plastique pour tubes

    25212520-1

    Accessoires en PVC pour tubes

    25212530-4

    Accessoires en plastique pour conduites

    25212540-7

    Accessoires en PVC pour conduites

    25212550-0

    Accessoires en plastique pour tuyaux

    25212560-3

    Accessoires en PVC pour tuyaux

    25212600-6

    Composants en PVC non plastifié

    25212610-9

    Armatures en PVC non plastifié

    25212620-2

    Conduites en PVC non plastifié

    25212630-5

    Tubes en PVC non plastifié

    25212700-7

    Mousse de PVC

    25213000-7

    Plaques, feuilles, films, pellicules et bandes en plastique

    25213100-8

    Film en plastique

    25213200-9

    Pellicule en plastique

    25213300-0

    Pellicule rétractable

    25213400-1

    Bandes en plastique

    25213500-2

    Feuilles en plastique

    25213600-3

    Plaques en plastique

    25220000-9

    Articles d'emballage en plastique

    25221000-6

    Sacs et sachets en polyéthylène

    25221100-7

    Sacs et sachets à ordures en polyéthylène

    25221200-8

    Sacs à usage médical en polyéthylène

    25221210-1

    Poches à sang

    25221220-4

    Poches à plasma

    25221230-7

    Poches à urine

    25221300-9

    Sacs de stockage en polyéthylène

    25221310-2

    Enveloppes rembourrées

    25222000-3

    Sacs et sachets en plastique

    25222100-4

    Sacs poubelles en plastique

    25222200-5

    Sacs en plastique à usage médical

    25223000-0

    Conteneurs en plastique dur

    25223100-1

    Casiers en plastique

    25223110-4

    Casiers à bouteilles en plastique

    25223200-2

    Caisses en plastique

    25223300-3

    Conteneurs à ordures en plastique

    25223310-6

    Fûts en plastique

    25224000-7

    Bonbonnes, bouteilles et flacons en plastique

    25225000-4

    Bobines en plastique

    25226000-1

    Bouchons, couvercles et capuchons en matière plastique

    25226100-2

    Bouchons en plastique

    25226200-3

    Couvercles en plastique

    25226300-4

    Capsules en plastique

    25227000-8

    Produits en polystyrène

    25227100-9

    Feuilles de polystyrène

    25227200-0

    Plaques de polystyrène

    25230000-2

    Éléments de construction en plastique

    25231000-9

    Revêtements de sols, de murs ou de plafonds en plastique

    25232000-6

    Articles sanitaires en plastique

    25232100-7

    Baignoires, bacs de douche ou lavabos en plastique

    25232110-0

    Baignoires en plastique

    25232120-3

    Bacs de douche en plastique

    25232130-6

    Lavabos en plastique

    25232200-8

    Lunettes et couvercles de WC en plastique

    25232300-9

    Cuvettes de WC en plastique

    25232400-0

    Bidets en plastique

    25233000-3

    Réservoirs, citernes et cuves en plastique

    25233100-4

    Réservoirs en plastique

    25233200-5

    Citernes en plastique

    25233300-6

    Cuves en plastique

    25234000-0

    Portes, fenêtres, encadrements, seuils, volets et stores en plastique

    25234100-1

    Fenêtres en plastique

    25234110-4

    Encadrements de fenêtres en plastique

    25234200-2

    Portes en plastique

    25234210-5

    Encadrements de portes en plastique

    25234300-3

    Seuils en plastique

    25234400-4

    Volets et stores en plastique

    25234410-7

    Volets en plastique

    25234420-0

    Stores en plastique

    25235000-7

    Constructions préfabriquées en plastique

    25236000-4

    Couvercles de trous d'homme ou couvercles d'accès en plastique

    25237000-1

    Boîtiers en plastique

    25237100-2

    Boîtiers pour compteurs en plastique

    25237200-3

    Gainage en plastique

    25240000-5

    Articles divers en plastique

    25241000-2

    Ruban, bandes et formes autocollants en plastique

    25241100-3

    Ruban autocollant en plastique

    25241110-6

    Ruban adhésif

    25241120-9

    Bande réfléchissante

    25241200-4

    Bandes autocollantes en plastique

    25241300-5

    Formes autocollantes en plastique

    25241310-8

    Étiquettes adhésives

    25242000-9

    Plaques, feuilles, films et pellicules autocollants en plastique

    25242100-0

    Plaques autocollantes en plastique

    25242200-1

    Feuilles autocollantes en plastique

    25242300-2

    Films autocollants en plastique

    25242400-3

    Pellicules autocollantes en plastique

    25243000-6

    Vaisselle, ustensiles de cuisine, articles ménagers et articles de toilette en plastique

    25243100-7

    Vaisselle et ustensiles de cuisine en plastique

    25243110-0

    Couverts en plastique

    25243120-3

    Récipients alimentaires à usage ménager

    25243130-6

    Bols

    25243140-9

    Égouttoirs en plastique

    25243200-8

    Éponges

    25243300-9

    Articles ménagers ou de toilette en plastique

    25243310-2

    Seaux en plastique

    25243320-5

    Poubelles en plastique

    25243330-8

    Pelles à poussière en plastique

    25244000-3

    Pièces en plastique pour lampes, accessoires d'éclairage et plaques indicatrices

    25244100-4

    Plaques indicatrices et enseignes en plastique

    25244110-7

    Plaques indicatrices en plastique

    25244120-0

    Enseignes en plastique

    25244121-7

    Signalisation de police

    25244200-5

    Mobilier urbain en plastique

    25244210-8

    Pièces pour mobilier urbain en plastique

    25244220-1

    Plots réfléchissants

    25244230-4

    Pastilles réfléchissantes

    25244300-6

    Appareils d'éclairage en plastique

    25244310-9

    Pièces pour appareils d'éclairage en plastique

    25245000-0

    Casques en caoutchouc ou en plastique

    25245100-1

    Casques anti-choc

    25245200-2

    Chapeaux en caoutchouc ou en plastique

    25246000-7

    Isolateurs électriques en plastique

    25247000-4

    Fournitures de bureau ou fournitures scolaires en plastique

    25247100-5

    Fournitures de bureau en plastique

    25247110-8

    Classeurs à anneaux

    25247120-1

    Trombones

    25247200-6

    Fournitures scolaires en plastique

    25247210-9

    Instruments de dessin en plastique

    25247220-2

    Instruments d'écriture en plastique

    25247230-5

    Règles

    25248000-1

    Accessoires en plastique pour mobilier

    25248100-2

    Éléments de filtration en plastique

    25248200-3

    Composants en plastique

    25248210-6

    Éléments de clôture en plastique

    25248220-9

    Cônes routiers en plastique

    25248230-2

    Éléments de barrière en plastique

    25248240-5

    Éléments de marquage en plastique

    25249000-8

    Articles d'habillement en plastique

    25249100-9

    Gants en plastique

    25250000-8

    Cartes magnétiques

    25251000-5

    Cartes de crédit

    25252000-2

    Cartes à puce

    25253000-9

    Cartes accréditives

    25253100-0

    Cartes pour l'achat de carburant

    25260000-1

    Enregistrements sonores

    25261000-8

    Disques

    25262000-5

    Cassettes musicales

    25263000-2

    Disques compacts

    25270000-4

    Résines

    25271000-1

    Résine époxy

    25271100-2

    Tubes en résine d'époxy

    25300000-4

    Films

    25310000-7

    Films de radiologie

    25311000-4

    Films radiographiques

    25312000-1

    Film diazo

    25320000-0

    Films cinématographiques

    25321000-7

    Pellicules photographiques

    25321100-8

    Pellicules à développement instantané

    25330000-3

    Films vidéo

    25331000-0

    Cassettes vidéo

    25332000-7

    Bandes vidéo

    26000000-8

    Produits minéraux non métalliques

    26100000-9

    Verre et articles en verre

    26110000-2

    Verre

    26111000-9

    Verre à vitre

    26111100-0

    Verre non travaillé

    26111200-1

    Verre flotté

    26111300-2

    Mur-rideau en vitrage

    26120000-5

    Verre plat

    26121000-2

    Verre plat façonné

    26121200-4

    Verre de sécurité

    26121300-5

    Miroirs en verre

    26121400-6

    Verre isolant

    26130000-8

    Articles en verre creux

    26131000-5

    Bouteilles, bocaux, flacons et récipients en verre

    26131100-6

    Bouteilles en verre

    26131200-7

    Bocaux en verre

    26131300-8

    Flacons en verre

    26131400-9

    Récipients en verre

    26132000-2

    Verres à boire

    26133000-9

    Verrerie

    26133100-0

    Vaisselle en verre

    26133110-3

    Décanteuses

    26133200-1

    Objets en vitrocéramique pour la table et la cuisine

    26133300-2

    Articles en verre trempé

    26133400-3

    Verrerie céramique

    26134000-6

    Parois intérieures en verre pour récipients isothermes

    26134100-7

    Parois intérieures en verre pour thermos

    26140000-1

    Fibres de verre

    26141000-8

    Articles en fibres de verre

    26141100-9

    Feutre en fibre de verre

    26141200-0

    Tissu en fibres de verre

    26141300-1

    Toile en fibres de verre

    26150000-4

    Verrerie traitée

    26151000-1

    Verre semi-fini

    26151100-2

    Billes, barres ou tubes en verre

    26151110-5

    Billes en verre

    26151120-8

    Barres en verre

    26151130-1

    Tubes en verre

    26151140-4

    Globes

    26151200-3

    Blocs de pavage, briques ou tuiles en verre moulé

    26152000-8

    Verre technique

    26152100-9

    Enveloppes de verre et tubes cathodiques

    26152110-2

    Enveloppes en verre

    26152120-5

    Tubes cathodiques

    26152200-0

    Verres pour horloges, montres ou lunettes

    26152210-3

    Verre à horloges

    26152220-6

    Verre à montres

    26152230-9

    Verre à lunettes

    26152300-1

    Verrerie de laboratoire, d'hygiène ou de pharmacie

    26152320-7

    Verrerie d'hygiène

    26152330-0

    Verrerie de laboratoire

    26152331-7

    Boîtes de Pétri

    26152339-3

    Éprouvettes

    26152340-3

    Verrerie de pharmacie

    26152350-6

    Ampoules en verre

    26152400-2

    Pièces en verre pour lampes et appareils d'éclairage, enseignes et plaques indicatrices

    26152410-5

    Verrerie de signalisation

    26152411-2

    Plaques indicatrices en verre

    26152412-9

    Enseignes en verre

    26152420-8

    Pièces en verre pour éclairage public

    26152430-1

    Pièces en verre pour lampes

    26152490-9

    Verre pour mobilier urbain

    26152500-3

    Isolants électriques en verre

    26152600-4

    Éléments optiques en verre

    26152700-5

    Perles de verre

    26200000-0

    Articles en céramique non réfractaire et réfractaire

    26210000-3

    Articles ménagers en céramique

    26211000-0

    Vaisselle, ustensiles de cuisine, articles ménagers et articles de toilette en porcelaine

    26211100-1

    Vaisselle de table en porcelaine

    26211110-4

    Assiettes en porcelaine

    26211120-7

    Plats en porcelaine

    26211130-0

    Tasses et soucoupes en porcelaine

    26211200-2

    Ustensiles de cuisine en porcelaine

    26211300-3

    Vases en porcelaine

    26211400-4

    Articles de toilette en porcelaine

    26211500-5

    Articles ménagers en porcelaine

    26212000-7

    Vaisselle, ustensiles de cuisine, articles ménagers et articles de toilette autres qu'en porcelaine

    26212100-8

    Vaisselle en céramique

    26212110-1

    Assiettes

    26212120-4

    Plats

    26212130-7

    Tasses et soucoupes en céramique

    26212200-9

    Ustensiles de cuisine en céramique

    26212300-0

    Vases

    26213000-4

    Objets décoratifs en céramique

    26214000-1

    Installations sanitaires ménagères en céramique

    26214100-2

    Éviers et lavabos

    26214110-5

    Éviers

    26214120-8

    Lavabos

    26214200-3

    Baignoires

    26214300-4

    Cuvettes de WC et réservoirs de chasse d'eau

    26214310-7

    Cuvettes de WC

    26214320-0

    Réservoirs de chasse d'eau

    26214400-5

    Bidets

    26214500-6

    Urinoirs

    26230000-9

    Isolants et accessoires isolants en céramique

    26231000-6

    Isolants en céramique

    26232000-3

    Accessoires isolants en céramique

    26240000-2

    Articles en céramique à usage technique

    26241000-9

    Articles de laboratoire en porcelaine, à usage chimique ou technique

    26241100-0

    Articles de laboratoire en porcelaine

    26241200-1

    Articles en porcelaine à usage technique

    26241300-2

    Articles en porcelaine à usage chimique

    26250000-5

    Articles divers en céramique

    26251000-2

    Articles en céramique pour l'agriculture, l'horticulture et le transport ou l'emballage de biens

    26251100-3

    Articles en céramique pour l'agriculture

    26251200-4

    Articles en céramique pour l'horticulture

    26251300-5

    Articles en céramique pour le transport ou l'emballage de biens

    26252000-9

    Articles en céramique autres que pour la construction

    26260000-8

    Articles en céramique réfractaire

    26261000-5

    Carreaux en céramique

    26262000-2

    Blocs en céramique

    26263000-9

    Ciment, mortier et béton réfractaires

    26263100-0

    Ciment réfractaire

    26263200-1

    Mortier réfractaire

    26263300-2

    Béton réfractaire

    26264000-6

    Dalles en céramique

    26900000-7

    Produits minéraux non métalliques divers

    26910000-0

    Produits abrasifs

    26911000-7

    Pierres à meuler, pierres à broyer et meules

    26911100-8

    Pierres à meuler

    26911200-9

    Pierres à broyer

    26911300-0

    Meules

    26912000-4

    Poudre ou grains abrasifs

    26913000-1

    Corindon artificiel

    26914000-8

    Graphite artificiel

    27000000-5

    Métaux de base et produits connexes

    27100000-6

    Métaux de base

    27110000-9

    Fer et acier de base

    27111000-6

    Fonte brute

    27112000-3

    Produits en ferromanganèse

    27113000-0

    Produits ferreux

    27114000-7

    Fer

    27114100-8

    Lingots de fer

    27115000-4

    Acier

    27120000-2

    Lingots d'acier allié

    27130000-5

    Produits en acier au carbone

    27131000-2

    Conduites en acier au carbone

    27132000-9

    Tubes en acier au carbone

    27133000-6

    Balais de charbon

    27140000-8

    Barres et baguettes

    27141000-5

    Barres et baguettes laminées à chaud

    27150000-1

    Matériaux de construction ferroviaire

    27151000-8

    Matériaux de construction ferroviaire en fer ou en acier

    27151100-9

    Matériaux de construction de voies ferrées en fer

    27151200-0

    Matériaux de construction de voies ferrées en acier

    27152000-5

    Rails en fer ou en acier

    27152100-6

    Rails en fer

    27152200-7

    Rails en acier

    27152300-8

    Matériaux de voies ferrées laminés à chaud

    27152310-1

    Éclisses et selles de rail laminées

    27152320-4

    Contre-rails laminés

    27152330-7

    Traverses et entretoises laminées

    27190000-3

    Scories, laitier, déchets et débris ferreux

    27191000-0

    Lingots de déchets refondus

    27200000-7

    Tubes

    27210000-0

    Tubes et accessoires de tuyauterie en fer

    27211000-7

    Tubes, conduites et profilés creux

    27211100-8

    Conduites et tubes en fer

    27212000-4

    Accessoires de tuyauterie divers

    27212100-5

    Raccordements

    27212110-8

    Adaptateurs de brides

    27212200-6

    Brides et colliers de réparation

    27212300-7

    Coudes, pièces en T et accessoires de tuyauterie

    27220000-3

    Tubes et accessoires de tuyauterie en acier

    27221000-0

    Profilés creux

    27222000-7

    Raccords pour tubes

    27222100-8

    Brides

    27222200-9

    Accessoires de tuyauterie filetés

    27222300-0

    Accessoires de tuyauterie non moulés

    27222400-1

    Coudes soudés

    27222500-2

    Accessoires de tuyauterie soudés

    27300000-8

    Produits en fer et en acier

    27310000-1

    Produits étirés à froid

    27311000-8

    Barres et baguettes en acier allié

    27312000-5

    Angles, formes et sections en acier allié

    27313000-2

    Produits en acier inoxydable

    27320000-4

    Produits laminés à froid

    27321000-1

    Laminés plats

    27321100-2

    Laminés plats en fer

    27321200-3

    Laminés plats en acier

    27330000-7

    Produits plissés

    27331000-4

    Produits plissés en acier

    27331100-5

    Angles, formes et sections

    27331110-8

    Conduit électrique non tubulaire

    27332000-1

    Produits plissés en fer

    27340000-0

    Fil métallique et produits divers

    27341000-7

    Fil métallique

    27341100-8

    Fil d'acier

    27341200-9

    Fil en alliage

    27350000-3

    Ferroalliages

    27351000-0

    Ferroalliages hors CECA

    27351100-1

    Ferromanganèse

    27351200-2

    Ferrochrome

    27351300-3

    Ferronickel

    27353000-4

    Grenaille et poudre de fer ou d'acier

    27354000-1

    Produits semi-finis

    27354100-2

    Produits semi-finis en fer

    27354200-3

    Produits semi-finis en acier

    27354210-6

    Produits semi-finis en acier inoxydable

    27355000-8

    Produits en fer forgé

    27356000-5

    Matériaux de construction de voies ferrées

    27356100-6

    Angles, formes et sections soudés en fer ou en acier pour voies ferrées

    27356200-7

    Matériaux de construction de voies ferrées en fer ou en acier

    27356210-0

    Rails d'alimentation en courant

    27356220-3

    Lames d'aiguille, cœurs de croisement, tringles de manœuvre d'aiguille et pièces de croisement

    27356230-6

    Éclisses et selles de rail

    27356240-9

    Crapauds, plaques d'écartement et traverses

    27356250-2

    Sièges et cale-sièges

    27400000-9

    Métaux précieux et métaux plaqués de métaux précieux

    27410000-2

    Métaux précieux

    27411000-9

    Produits semi-précieux sous forme brute

    27411100-0

    Argent sous forme brute ou en poudre

    27411110-3

    Poudre d'argent

    27411120-6

    Argent sous forme brute

    27411200-1

    Argent semi-ouvré

    27412000-6

    Or sous forme brute ou en poudre

    27413000-3

    Platine sous forme brute ou en poudre

    27414000-0

    Déchets et débris de métaux précieux

    27420000-5

    Métaux plaqués de métaux précieux

    27421000-2

    Métaux de base plaqués d'argent ou d'or

    27422000-9

    Métaux de base plaqués de platine

    27500000-0

    Aluminium et produits en aluminium

    27510000-3

    Aluminium sous forme brute

    27511000-0

    Oxyde d'aluminium

    27520000-6

    Produits en aluminium

    27521000-3

    Produits semi-finis en aluminium

    27521100-4

    Poudre et paillettes d'aluminium

    27521200-5

    Barres, baguettes et profilés d'aluminium

    27521300-6

    Fil d'aluminium

    27521400-7

    Plaques d'aluminium

    27521500-8

    Feuilles d'aluminium

    27521600-9

    Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie en aluminium

    27521610-2

    Accessoires de tuyauterie en aluminium

    27530000-9

    Déchets et débris d'aluminium

    27531000-6

    Cendres et résidus contenant de l'aluminium

    27600000-1

    Produits en plomb, zinc et étain

    27610000-4

    Plomb, zinc et étain

    27611000-1

    Plomb

    27612000-8

    Zinc

    27613000-5

    Étain

    27620000-7

    Produits semi-finis en plomb, zinc ou étain

    27621000-4

    Produits semi-finis en plomb

    27621100-5

    Barres, baguettes, profilés et fil en plomb

    27621200-6

    Plaques, feuilles, bandes et pellicules en plomb

    27621300-7

    Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie en plomb

    27621400-8

    Poudre et paillettes de plomb

    27622000-1

    Produits semi-finis en zinc

    27622100-2

    Barres, baguettes, profilés et fil en zinc

    27622200-3

    Plaques, feuilles, bandes et pellicules en zinc

    27622300-4

    Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie en zinc

    27622400-5

    Poussière, poudre et paillettes de zinc

    27623000-8

    Produits semi-finis en étain

    27623100-9

    Barres, baguettes, profilés et fil en étain

    27623200-0

    Plaques, feuilles, bandes et pellicules en étain

    27623300-1

    Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie en étain

    27623400-2

    Poudre et paillettes d'étain

    27630000-0

    Déchets et débris de plomb, zinc ou étain

    27631000-7

    Cendres et résidus contenant du zinc ou du plomb

    27700000-2

    Produits en cuivre

    27710000-5

    Cuivre sous forme brute

    27712000-9

    Cuivre non raffiné

    27713000-6

    Cuivre raffiné sous forme brute

    27720000-8

    Produits semi-finis en cuivre

    27721000-5

    Poudre et paillettes de cuivre

    27722000-2

    Barres, baguettes et profilés en cuivre

    27723000-9

    Fil de cuivre

    27724000-6

    Plaques, feuilles et bandes de cuivre

    27725000-3

    Pellicules de cuivre

    27726000-0

    Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie en cuivre

    27726100-1

    Tubes et conduites en cuivre

    27726110-4

    Tubes et conduites en laiton

    27726200-2

    Accessoires de tuyauterie en cuivre

    27726210-5

    Accessoires de tuyauterie en bronze à canon

    27726220-8

    Accessoires de tuyauterie en laiton

    27730000-1

    Déchets et débris de cuivre

    27731000-8

    Cendres et résidus contenant du cuivre

    27800000-3

    Produits en métaux non ferreux

    27810000-6

    Nickel sous forme brute

    27820000-9

    Produits en nickel

    27821000-6

    Produits semi-finis en nickel

    27821100-7

    Barres, baguettes, profilés et fil en nickel

    27821200-8

    Plaques, feuilles, bandes et pellicules en nickel

    27821210-1

    Feuilles de nickel

    27821300-9

    Tubes, conduites et accessoires de tuyauterie en nickel

    27821400-0

    Poudre et paillettes de nickel

    27830000-2

    Déchets et débris de nickel

    27831000-9

    Cendres et résidus contenant des métaux

    28000000-2

    Produits et matériaux préfabriqués

    28100000-3

    Éléments de construction en métal

    28110000-6

    Structures métalliques et parties de structures

    28111000-3

    Bâtiments préfabriqués

    28111100-4

    Bâtiments modulaires préfabriqués

    28111110-7

    Cabines

    28111200-5

    Cellules

    28111300-6

    Hôpital de campagne

    28111400-7

    Cuisines de campagne

    28111500-8

    Serres

    28112000-0

    Produits et éléments de construction en métal, excepté bâtiments préfabriqués

    28112100-1

    Ponts en fer ou en acier

    28112110-4

    Éléments de pont en fer ou en acier

    28112111-1

    Éléments de pont en fer

    28112112-8

    Éléments de pont en acier

    28112120-7

    Structures de pont en acier

    28112130-0

    Structures de pont en fer

    28112200-2

    Tours, mâts en treillis, derricks et pylônes

    28112210-5

    Derricks

    28112211-2

    Mâts de forage

    28112212-9

    Mâts de forage statiques

    28112220-8

    Pylônes et poteaux

    28112221-5

    Pylônes

    28112222-2

    Pylônes pour lignes électriques

    28112223-9

    Socles pour pylônes

    28112224-6

    Poteaux pour lignes électriques aériennes

    28112225-3

    Poteaux électriques

    28112230-1

    Tours en métal

    28112231-8

    Tours en fer

    28112232-5

    Tours en acier

    28112233-2

    Châteaux d'eau

    28112240-4

    Poutres

    28112250-7

    Mâts

    28112260-0

    Pylônes de radio ou de télévision

    28112261-7

    Pylônes de radio

    28112262-4

    Pylônes de télévision

    28112263-1

    Mâts en treillis

    28112300-3

    Structures et parties en fer, en acier ou en aluminium

    28112310-6

    Échafaudages

    28112311-3

    Contre-fiches cintrées

    28112312-0

    Trépieds cintrés

    28112313-7

    Supports

    28112314-4

    Brides d'attache pour tuyaux

    28112315-1

    Équipement pour échafaudages

    28112316-8

    Colliers de serrage cintrés

    28112317-5

    Structures d'échafaudage

    28112318-2

    Supports pour tuyauterie

    28112320-9

    Structures en métal

    28112321-6

    Abris d'autobus

    28112322-3

    Cabines téléphoniques

    28112329-2

    Écrans de sécurité

    28112330-2

    Structures en aluminium

    28112380-7

    Parties de structures en métal

    28112381-4

    Revêtement métallique

    28112382-1

    Vannes

    28112383-8

    Portes d'écluse

    28112390-0

    Écluses de vidange

    28112391-7

    Portes d'écluse de vidange

    28112400-4

    Palplanches

    28112410-7

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    28120000-9

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    28122211-5

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    28122213-9

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    28122214-6

    Portes en fer ou en acier

    28122220-1

    Portes coupe-feu

    28122230-4

    Portes coulissantes

    28122240-7

    Portes de garage

    28122300-6

    Portails

    28122310-9

    Portails d'entrée

    28200000-4

    Citernes, réservoirs et conteneurs en métal, radiateurs et chaudières pour chauffage central

    28210000-7

    Citernes, réservoirs, conteneurs et cuves sous pression en métal

    28211000-4

    Citernes en métal

    28211100-5

    Cylindres à air

    28211110-8

    Cylindres à air comprimé

    28211200-6

    Appareils respiratoires

    28211210-9

    Appareils respiratoires pour la lutte contre l'incendie

    28211220-2

    Appareils respiratoires pour la plongée

    28211300-7

    Citernes en fer ou en acier

    28211400-8

    Réservoirs de stockage

    28211410-1

    Réservoirs à huile

    28211420-4

    Réservoirs à boues

    28211500-9

    Cuves à eau

    28211600-0

    Réservoirs

    28212000-1

    Bouteilles de gaz liquéfié

    28212100-2

    Bouteilles de gaz

    28212200-3

    Réservoirs à gaz

    28213000-8

    Grands conteneurs

    28213100-9

    Conteneurs en fer ou en acier

    28213110-2

    Silos

    28213200-0

    Conteneurs réfrigérés

    28213210-3

    Citernes à eau

    28213300-1

    Conteneurs à marchandises standard

    28213400-2

    Conteneurs de stockage

    28213500-3

    Conteneurs à eau

    28213600-4

    Conteneurs sur roues

    28213700-5

    Bennes à déchets

    28213800-6

    Conteneurs à déchets

    28214000-5

    Tonneaux en métal

    28214100-6

    Caisses de stockage

    28214200-7

    Tonneaux en fer ou en acier

    28214300-8

    Système de stockage de conteneurs

    28214310-1

    Machines à empiler

    28214400-9

    Tonneaux en aluminium

    28215000-2

    Cuves sous pression

    28215100-3

    Cuves sous pression en acier

    28216000-9

    Fûts en métal

    28216100-0

    Fûts en fer ou en acier

    28216200-1

    Fûts de déchets

    28216300-2

    Fûts en aluminium

    28217000-6

    Boîtiers

    28217100-7

    Boîtes en fer ou en acier

    28217200-8

    Compartiments pour compteurs

    28217300-9

    Boîtiers préfabriqués

    28217400-0

    Boîtes en aluminium

    28218000-3

    Conteneurs en métal léger, bouchons, couvercles pour conteneurs et autres couvercles

    28218100-4

    Conteneurs en métal léger

    28218300-6

    Bouchons, obturateurs à vis, couvercles pour conteneurs et couvercles en métal

    28218310-9

    Bouchons

    28218320-2

    Obturateurs à vis

    28218330-5

    Couvercles pour conteneurs

    28218340-8

    Couvercles

    28218400-7

    Boîtes métalliques

    28218410-0

    Boîtes de conserves en fer ou en acier

    28218420-3

    Boîtes pour aliments

    28218430-6

    Boîtes de conserves en aluminium

    28219000-0

    Cuves

    28220000-0

    Radiateurs et chaudières pour chauffage central et pièces détachées

    28221000-7

    Radiateurs et chaudières

    28221100-8

    Radiateurs

    28221110-1

    Radiateurs pour chauffage central

    28221111-8

    Radiateurs non électriques pour chauffage central

    28221112-5

    Pièces détachées de radiateurs pour chauffage central

    28221200-9

    Chaudières

    28221210-2

    Chaudières à eau

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    Chaudières pour chauffage central

    28221221-2

    Pièces détachées de chaudières pour chauffage central

    28222000-4

    Systèmes de récupération de chaleur

    28222100-5

    Équipement de récupération de chaleur

    28300000-5

    Réacteurs nucléaires et pièces détachées

    28310000-8

    Réacteurs nucléaires

    28320000-1

    Pièces détachées de réacteurs nucléaires

    28321000-8

    Systèmes de refroidissement du réacteur

    28322000-5

    Pièces détachées de cuves de réacteurs nucléaires

    28400000-6

    Câble, fil métallique et produits connexes

    28410000-9

    Articles en fils métalliques

    28411000-6

    Toron tressé

    28411100-7

    Toron tressé en fer ou en acier

    28412000-3

    Fil de fer pour clôture

    28412300-6

    Fil de fer barbelé

    28413000-0

    Filet en métal

    28413100-1

    Clôture en treillis métallique

    28413200-2

    Toile métallique

    28414000-7

    Agrafes, clous, pointes, punaises

    28414100-8

    Agrafes

    28414200-9

    Clous

    28414300-0

    Pointes

    28414400-1

    Punaises

    28415000-4

    Fil machine

    28415100-5

    Accessoires de soudage

    28415200-6

    Matériaux de soudage

    28415300-7

    Matériaux de brasage tendre ou de brasage fort

    28415310-0

    Matériaux de brasage tendre

    28415320-3

    Matériaux de brasage fort

    28416000-1

    Aiguilles à coudre ou à tricoter

    28416100-2

    Aiguilles à coudre

    28416200-3

    Aiguilles à tricoter

    28417000-8

    Quincaillerie

    28417100-9

    Enclumes

    28417200-0

    Forge portative

    28417300-1

    Grilles

    28417400-2

    Articles de quincaillerie

    28417500-3

    Serrurerie

    28417510-6

    Ferronnerie

    28418000-5

    Élingues en fer ou en acier

    28419000-2

    Conducteurs

    28419100-3

    Conducteurs en acier ou en aluminium

    28419200-4

    Conducteurs en cuivre ou en bronze

    28420000-2

    Câbles et produits connexes

    28421000-9

    Câble

    28421100-0

    Câbles électriques

    28421120-6

    Câble basse et moyenne tension

    28421130-9

    Câble basse tension

    28421140-2

    Câble moyenne tension

    28421150-5

    Câble haute tension

    28421200-1

    Câble subaquatique

    28421210-4

    Câble sous-marin

    28421400-3

    Câble blindé

    28421500-4

    Câble de signalisation

    28421600-5

    Câble en fer ou en acier

    28421610-8

    Câble en acier

    28422000-6

    Accessoires pour câble

    28422100-7

    Conduites de câble

    28422200-8

    Raccords de câbles

    28422300-9

    Gaines de câble

    28422400-0

    Attaches pour câble

    28500000-7

    Ferblanterie et articles connexes

    28510000-0

    Objets en métal pour salle de bains et cuisine

    28511000-7

    Équipement sanitaire en métal

    28511100-8

    Robinets

    28512000-4

    Vaisselle, ustensiles de cuisine ou objets ménagers en métal

    28512100-5

    Vaisselle en métal

    28512110-8

    Gamelles en fer blanc

    28512200-6

    Ustensiles de cuisine en métal

    28512210-9

    Ustensiles de cuisine

    28512220-2

    Égouttoirs à vaisselle

    28512900-3

    Objets ménagers en métal

    28512910-6

    Poubelles en métal

    28512920-9

    Boîtes à lettres

    28512930-2

    Poubelles de rue en métal

    28512950-8

    Bacs en métal

    28520000-3

    Objets en métal

    28521000-0

    Coffres, cassettes de sûreté et portes blindés ou armés

    28521300-3

    Coffres-forts

    28521500-5

    Portes blindées ou armées

    28521600-6

    Coffres de valeurs

    28521700-7

    Coffres et casiers en métal

    28521710-0

    Consignes

    28521720-3

    Coffres

    28521721-0

    Coffres à valeurs

    28521722-7

    Coffrets de sécurité

    28521780-1

    Coffres à documents

    28521790-4

    Caisses pour argent liquide

    28522000-7

    Plateaux de réception, petit matériel de bureau

    28522100-8

    Plateaux de réception

    28522200-9

    Petit matériel de bureau

    28522300-0

    Matériel de bureau

    28522400-1

    Accessoires pour classeurs ou fichiers

    28524000-1

    Statuettes, ornements, cadres pour photographies ou images et miroirs

    28524300-4

    Cadres pour photographies

    28524400-5

    Cadres pour images

    28525000-8

    Crochets et œillets

    28526000-5

    Hélices de bateau

    28527000-2

    Articles en métal divers

    28527100-3

    Cloches

    28527200-4

    Échelles

    28527210-7

    Échelles pour véhicules de lutte contre l'incendie

    28527220-0

    Escaliers pliants

    28527230-3

    Escabeaux

    28527300-5

    Équipement de manutention de marchandises

    28527330-4

    Plateformes de manutention de marchandises

    28527340-7

    Accessoires en câble pour la manutention de marchandises

    28527400-6

    Panneaux de signalisation et articles connexes

    28527410-9

    Panneaux de signalisation en métal

    28527420-2

    Panneaux de signalisation routière

    28527430-5

    Indicateurs de rues

    28527440-8

    Enseignes de magasin

    28527450-1

    Plaques indicatrices

    28527460-4

    Plaques d'adresse

    28527700-9

    Éléments de trous d'homme

    28527710-2

    Couvercles de bouches d'incendie

    28527720-5

    Boîtes de délimitation

    28527730-8

    Cadres de trous d'homme

    28527740-1

    Couvercles de trous d'homme

    28527750-4

    Plaques d'égouts

    28527760-7

    Couvercles d'accès

    28527790-6

    Barreaux d'échelle en fer pour trous d'homme

    28527800-0

    Ancres

    28527900-1

    Anodes sacrifiées

    28527910-4

    Anodes sacrifiées de zinc

    28527920-7

    Anodes sacrifiées au magnésium

    28528000-9

    Épées

    28528100-0

    Machettes

    28528200-1

    Baïonnettes

    28528300-2

    Lances

    28528900-8

    Accessoires en métal

    28528910-1

    Plaques en métal

    28528920-4

    Barres en métal

    28528930-7

    Formes en métal

    28528940-0

    Feuilles en métal

    28528950-3

    Rayonnage en métal

    28528960-6

    Poinçons en métal

    28530000-6

    Plaques de blindage

    28531000-3

    Plaques de recouvrement

    28540000-9

    Paliers de roulement

    28541000-6

    Microbilles

    28542000-3

    Roulements à rouleaux

    28550000-2

    Acier doux

    28551000-9

    Flans de monnaie

    28552000-6

    Boîtes réceptrices de monnaie

    28553000-3

    Menottes

    28560000-5

    Étançons et étais miniers

    28561000-2

    Étançons

    28561100-3

    Étançons miniers

    28562000-9

    Étais miniers

    28564000-3

    Chenilles

    28570000-8

    Produits en fonte

    28580000-1

    Équipements divers de protection contre l'incendie

    28581000-8

    Échelles à plateforme

    28581100-9

    Échelles d'incendie

    28582000-5

    Dispositifs de protection contre l'incendie

    28582100-6

    Tuyaux d'incendie

    28582200-7

    Bouches d'incendie

    28600000-8

    Coutellerie, outillage, serrures, clés et charnières

    28610000-1

    Coutellerie

    28611000-8

    Couteaux et ciseaux

    28611100-9

    Couteaux

    28611110-2

    Couteaux de table

    28611120-5

    Couteaux de cuisine

    28611200-0

    Ciseaux

    28612000-5

    Rasoirs

    28612100-6

    Lames de rasoir

    28613000-2

    Trousses de manucure ou de pédicure

    28614000-9

    Cuillères, fourchettes

    28614100-0

    Cuillères

    28614200-1

    Fourchettes

    28620000-4

    Outils

    28621000-1

    Outils à main

    28621100-2

    Bêches et pelles

    28621110-5

    Bêches

    28621120-8

    Pelles

    28621200-3

    Fourches de jardinage

    28621300-4

    Pioches, pics, houes, râteaux et râteaux de plage

    28621310-7

    Pioches

    28621320-0

    Pics

    28621330-3

    Houes

    28621340-6

    Râteaux

    28621341-3

    Râteaux de plage

    28621400-5

    Haches

    28621500-6

    Scies à main

    28621510-9

    Lames de scies à main

    28622000-8

    Outils à main divers

    28622100-9

    Burins

    28622200-0

    Pinces

    28622210-3

    Pinces à sertir

    28622300-1

    Marteaux

    28622400-2

    Mâchoires pour fil métallique

    28622500-3

    Clés de serrage

    28622600-4

    Outils pour travaux routiers

    28622610-7

    Pointes à poinçonner le revêtement routier

    28622700-5

    Limes ou râpes

    28622800-6

    Tournevis

    28622900-7

    Trépans, embouts de tournevis et autres accessoires

    28622910-0

    Trépans

    28622920-3

    Embouts de tournevis

    28622930-6

    Porte-outils

    28622940-9

    Boîtes à outils

    28623000-5

    Outils à pédale

    28630000-7

    Serrures, clés et charnières

    28631000-4

    Cadenas et serrures divers

    28631100-5

    Serrures

    28631110-8

    Serrures de portes

    28631120-1

    Cadenas pour bicyclettes

    28631130-4

    Serrures pour véhicules

    28631140-7

    Serrures pour mobilier

    28631200-6

    Cadenas et chaînes

    28631210-9

    Cadenas

    28632000-1

    Fermoirs, pièces pour serrures et clés

    28632100-2

    Fermoirs

    28632200-3

    Clés

    28632300-4

    Pièces pour cadenas

    28632400-5

    Pièces pour serrures

    28633000-8

    Charnières, ferrures et raccords

    28633100-9

    Charnières

    28633200-0

    Ferrures

    28633300-1

    Raccords

    28700000-9

    Attaches, chaînes et ressorts

    28710000-2

    Attaches

    28711000-9

    Attaches filetées

    28711100-0

    Vis à bois

    28711200-1

    Crochets à vis ou bagues à pas de vis

    28711300-2

    Vis autotaraudeuses

    28711400-3

    Boulons

    28711500-4

    Ensembles de raccordements à brides

    28711510-7

    Boulons et vis

    28711520-0

    Tire-fonds et vis

    28711600-5

    Écrous

    28711700-6

    Articles filetés en fer ou en acier

    28712000-6

    Attaches non filetées en fer ou en acier

    28712100-7

    Rivets

    28712200-8

    Rondelles

    28712300-9

    Goupilles

    28712400-0

    Éclisses en acier

    28713000-3

    Attaches en cuivre

    28720000-5

    Chaînes

    28721000-2

    Chaîne à articulations

    28722000-9

    Éléments de chaîne

    28730000-8

    Ressorts

    28800000-0

    Matériaux de construction et articles connexes

    28810000-3

    Matériaux de construction

    28811000-0

    Matériaux de bâtiment

    28811100-1

    Briques

    28811200-2

    Ciment

    28811210-5

    Ciment de forage

    28811300-3

    Céramique

    28811400-4

    Peintures et revêtements muraux

    28811500-5

    Matériaux d'isolation thermique

    28812000-7

    Structures de construction diverses

    28812100-8

    Abris

    28812110-1

    Éléments d'abris

    28812120-4

    Profilés

    28812200-9

    Revêtements de sol

    28812210-2

    Revêtements de sol en bois

    28812220-5

    Revêtements de sol souples

    28812230-8

    Revêtements de sol rigides

    28812240-1

    Faux planchers

    28812250-4

    Linoléum

    28812300-0

    Cloisons

    28812310-3

    Murs de cloisonnement

    28812400-1

    Toit

    28812410-4

    Charpentes de toit

    28812420-7

    Soutènements de toit

    28812430-0

    Fermes de toit

    28812500-2

    Matériaux pour toiture

    28812510-5

    Bardeaux

    28812600-3

    Isolation acoustique

    28812700-4

    Solives

    28813000-4

    Matériaux de construction routière

    28813100-5

    Matériaux de pavage

    28813120-1

    Dalles de pavage

    28813130-4

    Pierres de pavage

    28813140-7

    Cailloux pour l'empierrement des routes

    28813200-6

    Dalles

    28813300-7

    Matériaux enrobés

    28813310-0

    Matériaux routiers enrobés

    28813320-3

    Enrobés routiers

    28813330-6

    Produits d'enrobage

    28813400-8

    Matériaux de construction autoroutière

    28813500-9

    Marquage routier

    28813510-2

    Billes de verre pour marquage routier

    28813700-1

    Matériaux de réparation routière

    28813800-2

    Matériaux de surfaçage routier

    28813810-5

    Enduit superficiel

    28813900-3

    Matériaux d'entretien routier

    28813910-6

    Matériaux d'entretien routier hivernal

    28814000-1

    Béton

    28814100-2

    Béton prêt-à-l'emploi

    28814200-3

    Produits en béton

    28814210-6

    Poutres en béton

    28814220-9

    Mâts en béton

    28814230-2

    Pieux en béton

    28814240-5

    Conduites et raccords en béton

    28814250-8

    Poteaux en béton

    28814260-1

    Piliers en béton

    28814270-4

    Dalles en béton

    28814280-7

    Traverses en béton

    28815000-8

    Infrastructures de bâtiment

    28815100-9

    Conduits

    28815200-0

    Matériel de plomberie et de chauffage

    28815210-3

    Matériel de plomberie

    28815220-6

    Matériel de chauffage

    28815300-1

    Volets

    28815310-4

    Volets roulants

    28815400-2

    Claires-voies

    28815500-3

    Systèmes de pulvérisation d'eau

    28815600-4

    Monte-personnes d'escalier

    28815700-5

    Stores d'extérieur

    28815710-8

    Auvents

    28815800-6

    Aménagements intérieurs de bâtiment

    28815810-9

    Rails pour rideaux et tentures

    28815811-6

    Rails pour rideaux

    28815820-2

    Lampes fluorescentes

    28815821-9

    Tubes fluorescents

    28815822-6

    Ampoules et lampes fluorescentes

    28820000-6

    Mobilier routier

    28821000-3

    Glissières de sécurité

    28821100-4

    Séparateurs de voies

    28822000-0

    Clôtures

    28822100-1

    Poteaux en bois

    28823000-7

    Barrières de sécurité

    28823100-8

    Clôtures de protection

    28823200-9

    Garde-corps

    28824000-4

    Mobilier urbain

    28824100-5

    Balises

    28824200-6

    Avertisseurs lumineux de danger

    28824300-7

    Cônes de sécurité

    28824400-8

    Poteaux d'arrêt d'autobus

    28824500-9

    Bornes lumineuses

    28824600-0

    Cônes routiers

    28824700-1

    Fléchage

    28824710-4

    Matériel de signalisation

    28824720-7

    Poteaux de signalisation

    28825000-1

    Équipement d'éclairage public

    28825100-2

    Lampadaires d'éclairage public

    28825200-3

    Réverbères

    28825300-4

    Lampes d'éclairage public

    28830000-9

    Conduites d'égouts

    28831000-6

    Chambres à eaux d'égouts

    28832000-3

    Éléments d'aqueducs

    28833000-0

    Bouchons en fer ductile

    28834000-7

    Raccords angulaires

    28840000-2

    Produits en acier se rapportant à des matériaux de construction

    28841000-9

    Conduits en acier

    28842000-6

    Cadres en acier

    28843000-3

    Palettes en acier

    28844000-0

    Tubes en acier

    28845000-7

    Poteaux en acier

    28846000-4

    Poutres en acier

    28847000-1

    Matériaux en acier

    28847100-2

    Tôles en acier

    28847200-3

    Feuillard

    28847300-4

    Plaques en acier

    28850000-5

    Conduites de pétrole à grande distance

    28860000-8

    Pipelines, tuyauterie, conduites, gainage, tubage et articles connexes

    28861000-5

    Pipelines

    28861100-6

    Gazoducs

    28861110-9

    Réseaux de distribution de gaz

    28861200-7

    Canalisations d'eau

    28861400-9

    Pipelines subaquatiques

    28861410-2

    Pipelines sous-marins

    28861500-0

    Conduites à haute pression

    28861600-1

    Conduites à basse pression

    28861700-2

    Râcleurs de conduites

    28861710-5

    Dispositifs de lancement de râcleurs

    28861720-8

    Dispositifs de réception de râcleurs

    28861730-1

    Sas pour râcleurs

    28862000-2

    Tuyauterie

    28862100-3

    Accessoires de tuyauterie

    28862200-4

    Conduites de distribution

    28862300-5

    Conduites de déversement

    28862400-6

    Conduites et produits connexes en grès vitrifié

    28862410-9

    Conduites en grès vitrifié

    28862420-2

    Raccords en grès vitrifié

    28862430-5

    Trous d'homme en grès vitrifié

    28862440-8

    Raccords et adaptateurs de tuyauterie en grès vitrifié

    28862500-7

    Conduites d'eau potable

    28863000-9

    Tuyaux et raccords

    28863100-0

    Conduites

    28863110-3

    Tuyaux d'assèchement

    28863111-0

    Tuyaux de drainage

    28863112-7

    Système de drainage

    28863120-6

    Conduites de chauffage à distance

    28863121-3

    Conduites de chauffage

    28863130-9

    Canalisations d'égouts

    28863140-2

    Conduites à vapeur et à eau

    28863150-5

    Conduites basse pression

    28863160-8

    Conduites de distribution et accessoires

    28863170-1

    Tubes et conduites faits d'autres matériaux que de fer et d'acier

    28863171-8

    Tubes en polyéthylène

    28863172-5

    Conduites en polyéthylène

    28863200-1

    Raccords de tuyauterie

    28863210-4

    Colliers de serrage pour tuyaux

    28863230-0

    Raccords pour tuyaux

    28863240-3

    Joints de tuyauterie

    28863241-0

    Raccords de tuyauterie en polyéthylène

    28863242-7

    Joints isolants

    28864000-6

    Gainage et tubage

    28864100-7

    Gainage

    28864200-8

    Tubage

    28864210-1

    Tuyaux en cuivre

    28864300-9

    Matériel tubulaire

    28864310-2

    Tubes et raccords

    29000000-9

    Machines, équipements, appareils, appareillages et produits connexes

    29100000-0

    Machines de production et d'utilisation de la puissance mécanique

    29110000-3

    Turbines et moteurs

    29111000-0

    Moteurs (puissance motrice)

    29111100-1

    Moteurs hors-bord pour propulsion navale

    29112000-7

    Installations de turbines

    29112100-8

    Turbines à vapeur d'eau

    29112200-9

    Turbines hydrauliques

    29112210-2

    Roues hydrauliques

    29112300-0

    Turbines à gaz

    29112400-1

    Équipements de turbines

    29112410-4

    Instruments pour turbines

    29113000-4

    Pièces pour turbines

    29113100-5

    Pièces pour turbines à vapeur d'eau

    29113110-8

    Plaques d'assise

    29113120-1

    Caissons

    29113130-4

    Systèmes de refroidissement à air avec condensateurs

    29113150-0

    Systèmes à huile lubrifiante

    29113160-3

    Séparateurs d'humidité

    29113161-0

    Déshumidificateurs

    29113170-6

    Dispositifs rotatifs

    29113171-3

    Rotors

    29113172-0

    Lames

    29113190-2

    Vireurs

    29113200-6

    Pièces pour turbines hydrauliques

    29113300-7

    Pièces pour turbines à gaz

    29113310-0

    Systèmes d'admission d'air

    29113390-4

    Systèmes à gaz combustibles

    29113400-8

    Pièces pour roues hydrauliques

    29120000-6

    Pompes et compresseurs

    29121000-3

    Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques

    29121100-4

    Cylindres hydrauliques ou pneumatiques

    29121200-5

    Moteurs hydrauliques (véhicules)

    29121300-6

    Moteurs pneumatiques (véhicules)

    29121400-7

    Moteurs hydrauliques (puissance motrice)

    29121500-8

    Moteurs pneumatiques (puissance motrice)

    29122000-0

    Pompes

    29122100-1

    Pompes à liquides

    29122110-4

    Pompes pour la lutte contre l'incendie

    29122120-7

    Dispositifs de ravitaillement d'hélicoptères

    29122130-0

    Pompes à eau

    29122160-9

    Pompes de refroidissement

    29122161-6

    Pompes à eau de refroidissement

    29122170-2

    Pompes à huile

    29122180-5

    Pompes à essence

    29122190-8

    Pompes à béton

    29122200-2

    Pompes à mouvement rectiligne alternatif pour liquides

    29122210-5

    Groupes hydrauliques

    29122220-8

    Pompes à eaux d'égouts

    29122230-1

    Pompes de dosage

    29122300-3

    Surpresseurs à liquides

    29122400-4

    Pompes centrifuges et élévateurs à liquides

    29122410-7

    Pompes à usage médical

    29122411-4

    Pompes à usage nutritionnel

    29122419-0

    Pompes pour perfusion

    29122420-0

    Élévateurs à liquides

    29122430-3

    Pompes centrifuges

    29122440-6

    Pompes rotatives

    29122450-9

    Pompes à vide

    29122460-2

    Pompes à air

    29122480-8

    Pompes à roue

    29123000-7

    Compresseurs

    29123100-8

    Compresseurs à gaz

    29123200-9

    Compresseurs rotatifs

    29123300-0

    Compresseurs pour équipements frigorifiques

    29123400-1

    Compresseurs d'air

    29123410-4

    Compresseurs d'air portés

    29123500-2

    Turbocompresseurs

    29123600-3

    Compresseurs à mouvement rectiligne alternatif

    29123610-6

    Dispositif à air comprimé

    29123700-4

    Compresseurs centrifuges

    29123800-5

    Compresseurs pour aviation civile

    29124000-4

    Pièces pour pompes, compresseurs, machines ou moteurs

    29124100-5

    Pièces pour machines ou moteurs

    29124130-4

    Pièces pour machines pneumatiques

    29124150-0

    Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques

    29124170-6

    Pièces pour moteurs à réaction

    29124200-6

    Pièces pour pompes ou élévateurs à liquides

    29124210-9

    Pièces pour pompes à essence, pompes à main et pompes à béton

    29124211-6

    Pièces pour pompes à essence

    29124212-3

    Pièces pour pompes à main

    29124213-0

    Pièces pour pompes à béton

    29124220-2

    Pièces pour pompes à mouvement rectiligne alternatif

    29124221-9

    Pièces pour groupes hydrauliques

    29124222-6

    Pièces pour pompes de dosage

    29124230-5

    Pièces pour pompes à mouvement rectiligne rotatif

    29124290-3

    Pièces pour pompes centrifuges

    29124300-7

    Pièces pour pompes à air ou à vide, compresseurs d'air ou à gaz

    29124310-0

    Pièces pour pompes à air

    29124320-3

    Pièces pour pompes à vide

    29124330-6

    Pièces pour compresseurs d'air

    29124340-9

    Pièces pour compresseurs à gaz

    29130000-9

    Robinets, vannes et dispositifs similaires

    29131000-6

    Robinets et vannes

    29131100-7

    Vannes définies selon leur fonction

    29131110-0

    Vannes pour radiateurs de chauffage central

    29131120-3

    Robinets-vannes

    29131130-6

    Régulateurs de température

    29131140-9

    Soupapes de détente, de régulation, de retenue ou de sûreté

    29131141-6

    Soupapes de détente

    29131142-3

    Soupapes de régulation

    29131143-0

    Vannes de maîtrise des crues

    29131144-7

    Vannes de commande de processus

    29131145-4

    Soupapes de retenue

    29131146-1

    Clapets de non-retour

    29131147-8

    Soupapes de sécurité

    29131148-5

    Soupapes d'arrêt

    29131150-2

    Vannes de colonnes montantes

    29131160-5

    Hydrants

    29131170-8

    Robinets de bouteilles de gaz

    29131200-8

    Vannes définies selon leur fabrication

    29131210-1

    Vannes à pâte

    29131220-4

    Vannes de conduites forcées

    29131230-7

    Robinets à vanne

    29131240-0

    Robinets à soupape

    29131250-3

    Vannes à pointeau

    29131260-6

    Robinets à tournant sphérique

    29131270-9

    Robinets à boisseau

    29131280-2

    Robinets à papillon

    29131290-5

    Robinets à membrane

    29131291-2

    Tiroirs de distribution

    29131292-9

    Soupapes à clapet

    29131300-9

    Arbres de Noël et autres assemblages de vannes

    29131310-2

    Arbres de Noël

    29131320-5

    Manifolds de duses

    29131390-6

    Assemblages de vannes

    29131400-0

    Robinets ou vannes pour installations sanitaires

    29132000-3

    Pièces pour robinets et vannes

    29132100-4

    Commandes de soupapes

    29132110-7

    Commandes de soupapes électriques

    29132120-0

    Commandes de soupapes hydrauliques

    29132130-3

    Commandes de soupapes pneumatiques

    29132200-5

    Pièces pour robinets

    29132300-6

    Pièces pour vannes

    29140000-2

    Engrenages, éléments d'engrenage et d'entraînement

    29141000-9

    Engrenages, éléments d'engrenage et d'entraînement cylindriques

    29141100-0

    Arbres de transmission, arbres à cames et vilebrequins

    29141110-3

    Arbres de transmission

    29141120-6

    Arbres à cames

    29141130-9

    Vilebrequins

    29141200-1

    Boîtes de roulements

    29141300-2

    Engrenages

    29141400-3

    Volants et poulies

    29141410-6

    Treuils

    29141500-4

    Embrayages

    29141600-5

    Palans

    29141700-6

    Accouplements d'arbres

    29141800-7

    Joints cardan

    29142000-6

    Pièces pour éléments d'engrenage et d'entraînement

    29142100-7

    Pièces pour éléments d'engrenage

    29142200-8

    Pièces pour éléments d'entraînement

    29200000-1

    Machines à usage général

    29210000-4

    Fourneaux, incinérateurs et fours industriels ou de laboratoire

    29211000-1

    Brûleurs pour l'alimentation des foyers

    29212000-8

    Incinérateurs de déchets

    29213000-5

    Fours de fusion

    29214000-2

    Fours

    29214100-3

    Fours industriels

    29215000-9

    Fours crématoires

    29219000-7

    Pièces pour brûleurs, fourneaux ou fours

    29220000-7

    Matériel de levage et de manutention et pièces détachées

    29221000-4

    Matériel de levage et de manutention

    29221100-5

    Palans et treuils

    29221200-6

    Machines d'extraction, treuils à usage souterrain et cabestans

    29221210-9

    Machines d'extraction et treuils à usage souterrain

    29221211-6

    Machines d'extraction

    29221212-3

    Treuils à usage souterrain

    29221220-2

    Cabestans

    29221300-7

    Crics et appareils de levage pour véhicules

    29221310-0

    Systèmes de levage intégrés

    29221320-3

    Vérins hydrauliques

    29221330-6

    Vérins pneumatiques

    29221340-9

    Vérins mécaniques

    29221350-2

    Appareils de levage pour véhicules

    29221400-8

    Grues, portiques mobiles et chariots équipés d'une grue

    29221410-1

    Grues

    29221411-8

    Grues portuaires

    29221412-5

    Grues de quai

    29221413-2

    Grues empileuses

    29221414-9

    Grues à conteneurs

    29221415-6

    Grues à tour

    29221420-4

    Ponts roulants

    29221421-1

    Grue roulante

    29221422-8

    Portique roulant

    29221430-7

    Portiques de levage

    29221431-4

    Portiques mobiles

    29221432-1

    Grues sur portique

    29221440-0

    Grues montées sur véhicule

    29221441-7

    Grues pour camions

    29221450-3

    Ponts-grues

    29221500-9

    Chariots élévateurs à fourche, chariots de manutention, tracteurs à plateforme utilisés dans les gares

    29221510-2

    Chariots élévateurs

    29221511-9

    Chariots élévateurs à fourche

    29221520-5

    Chariots de manutention

    29221521-2

    Chariots équipés de matériel de manutention

    29221530-8

    Tracteurs à plateforme utilisés dans les gares

    29221531-5

    Engins de transport indépendants

    29221532-2

    Équipement pour véhicules de secours

    29221600-0

    Ascenseurs, skips, monte-charges, escaliers mécaniques et trottoirs roulants

    29221610-3

    Ascenseurs

    29221611-0

    Dispositifs de levage pour baignoire

    29221612-7

    Monte-charges

    29221613-4

    Dispositifs mécaniques de levage

    29221620-6

    Skips

    29221621-3

    Dispositifs de levage de bennes

    29221630-9

    Dispositifs de levage

    29221640-2

    Escaliers mécaniques

    29221650-5

    Trottoirs roulants

    29221700-1

    Élévateurs et convoyeurs

    29221710-4

    Élévateurs ou convoyeurs pneumatiques

    29221720-7

    Convoyeurs

    29221721-4

    Élévateurs ou transporteurs à godets à action continue

    29221722-1

    Élévateurs ou transporteurs à courroie à action continue

    29221723-8

    Convoyeurs blindés de taille pour mines

    29221730-0

    Équipement pour transporteur

    29221731-7

    Bandes convoyeuses

    29221800-2

    Machines de levage, manutention, chargement ou déchargement

    29221810-5

    Pousse-wagons et chariots-transbordeurs de mine

    29221820-8

    Monorails ou remonte-pentes

    29221821-5

    Monorail suspendu

    29221822-2

    Télésièges

    29221829-1

    Remonte-pentes

    29221830-1

    Matériel d'enlèvement de torchères

    29221840-4

    Carrousels de stockage et de recherche

    29221850-7

    Équipement mécanique de manutention

    29221890-9

    Machines de chargement ou de manutention

    29221891-6

    Matériel de chargement

    29221892-3

    Matériel de déchargement

    29221893-0

    Chariots à prise latérale

    29221894-7

    Matériel de manutention de conteneurs

    29221900-3

    Pièces pour matériel de levage et de manutention

    29221910-6

    Pièces pour grues

    29221920-9

    Pièces pour chariots de manutention

    29221950-8

    Pièces pour ascenseurs, skips ou escaliers mécaniques

    29221951-5

    Pièces pour ascenseurs

    29221952-2

    Pièces pour skips

    29221953-9

    Pièces pour escaliers mécaniques

    29221954-6

    Pièces pour trottoirs roulants

    29221980-7

    Pièces pour transporteurs

    29221981-4

    Pièces pour convoyeurs à bande

    29221989-0

    Pièces pour convoyeurs à godets

    29221990-0

    Pièces pour machines d'extraction et autre matériel de levage ou de manutention

    29222000-1

    Godets, pelles, grappins et grips pour grues ou excavateurs

    29230000-0

    Matériel de réfrigération et de ventilation

    29231000-7

    Échangeurs de chaleur, matériel de climatisation et de réfrigération et matériel de filtration

    29231100-8

    Échangeurs de chaleur et appareils de liquéfaction de l'air ou d'autres gaz

    29231110-1

    Échangeurs de chaleur

    29231111-8

    Pompes à chaleur

    29231120-4

    Appareils de liquéfaction de l'air ou d'autres gaz

    29231200-9

    Installations de climatisation

    29231210-2

    Machines de climatisation de type fenêtre

    29231220-5

    Machines de climatisation de type mural

    29231230-8

    Unités de climatisation

    29231240-1

    Appareils de climatisation pour véhicules

    29231250-4

    Pièces pour machines de climatisation

    29231251-1

    Registres

    29231252-8

    Volets d'aération

    29231300-0

    Matériel de réfrigération et de congélation

    29231310-3

    Matériel de congélation

    29231320-6

    Matériel de réfrigération

    29231321-3

    Présentoirs frigorifiques

    29231322-0

    Comptoirs frigorifiques

    29231329-9

    Matériel industriel de réfrigération

    29231400-1

    Machines et appareils de filtration ou de purification des gaz

    29231420-7

    Épurateurs électrostatiques d'air et de gaz

    29231430-0

    Appareils de filtration

    29231431-7

    Filtres à air

    29231432-4

    Filtres à gaz

    29232000-4

    Matériel de ventilation

    29232100-5

    Matériel de désenfumage

    29232200-6

    Ventilateurs

    29232210-9

    Pièces pour ventilateurs

    29233000-1

    Pièces pour matériel de réfrigération et de congélation et pompes à chaleur

    29233100-2

    Pièces pour matériel de réfrigération

    29233200-3

    Pièces pour matériel de congélation

    29233300-4

    Pièces pour pompes à chaleur

    29240000-3

    Machines diverses à usage général

    29241000-0

    Appareils de distillation, de filtration ou de rectification

    29241200-2

    Machines et appareils de filtration ou de purification de liquides

    29241210-5

    Machines et appareils de filtration de liquides

    29241211-2

    Appareils de filtration des boues de forage

    29241212-9

    Hydrocyclones

    29241213-6

    Appareils de filtration ou de purification de boissons

    29241230-1

    Machines et appareils de filtration ou de purification de l'eau

    29241231-8

    Appareils de filtration de l'eau

    29241232-5

    Appareils de désaération

    29241233-2

    Appareils de purification de l'eau

    29241234-9

    Appareils de dessalement

    29241235-6

    Matériel pour installation de filtration

    29241300-3

    Filtres à huile, filtres à essence et filtres à air

    29241330-2

    Filtres à huile

    29241340-5

    Filtres à essence

    29241350-8

    Filtres à aspiration d'air

    29241400-4

    Matériel de recyclage

    29242000-7

    Machines de nettoyage de bouteilles, machines d'emballage, de pesage et de pulvérisation

    29242100-8

    Machines de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement de bouteilles ou autres récipients

    29242110-1

    Machines de nettoyage ou séchage de bouteilles ou autres récipients

    29242120-4

    Machines de remplissage ou fermeture de bouteilles, boîtes ou autres récipients

    29242130-7

    Machines d'emballage ou de conditionnement

    29242131-4

    Machines de cerclage

    29242132-1

    Machines d'emballage

    29242133-8

    Machines de conditionnement

    29242300-0

    Machines de pesage et balances

    29242310-3

    Machines de pesage

    29242311-0

    Balances

    29242320-6

    Bascules

    29242321-3

    Balances de magasin

    29242322-0

    Bascules continues

    29242323-7

    Balances de vérification

    29242400-1

    Extincteurs, pistolets marqueurs, machines à jet de vapeur ou de sable

    29242410-4

    Extincteurs

    29242411-1

    Mousse pour extincteurs

    29242412-8

    Extincteurs portatifs

    29242420-7

    Machines à jet de vapeur ou de sable

    29242430-0

    Matériel de pulvérisation

    29242431-7

    Pistolets marqueurs

    29242470-2

    Appareils mécaniques de projection, dispersion ou pulvérisation

    29242471-9

    Appareils de dispersion de gaz

    29242472-6

    Matériel de décontamination

    29242473-3

    Appareils de nettoyage à eau sous pression

    29242474-0

    Appareils de nettoyage à haute pression

    29242479-5

    Appareils de désodorisation

    29243000-4

    Centrifugeuses, machines de calandrage ou distributeurs automatiques

    29243100-5

    Centrifugeuses

    29243200-6

    Machines de calandrage

    29243210-9

    Machines à laminer

    29243300-7

    Distributeurs automatiques

    29243310-0

    Distributeurs automatiques d'articles d'hygiène

    29243320-3

    Distributeurs automatiques de timbres

    29243330-6

    Distributeurs automatiques de produits

    29244000-1

    Machines pour le traitement thermique de matériaux

    29244100-2

    Machines pour le traitement thermique de gaz

    29245000-8

    Pièces pour machines à usage général

    29245200-0

    Pièces pour centrifugeuses

    29245300-1

    Pièces pour machines de calandrage

    29245400-2

    Pièces pour machines à laminer

    29245500-3

    Pièces pour machines de filtrage

    29245600-4

    Pièces pour machines de purification

    29245700-5

    Pièces pour machines de pulvérisation

    29245800-6

    Poids pour machines de pesage

    29246000-5

    Lave-vaisselle à usage non ménager

    29247000-2

    Pièces pour lave-vaisselle et machines de nettoyage, remplissage, emballage ou conditionnement

    29247100-3

    Pièces pour lave-vaisselle

    29247200-4

    Pièces pour machines de nettoyage

    29247300-5

    Pièces pour machines de remplissage

    29247400-6

    Pièces pour machines d'emballage

    29247500-7

    Pièces pour machines de conditionnement

    29248000-9

    Générateurs de gaz

    29248100-0

    Générateurs d'ozone

    29300000-2

    Machines agricoles, horticoles et sylvicoles

    29310000-5

    Machines agricoles et sylvicoles pour la préparation ou la culture des sols

    29311000-2

    Charrues ou herses à disques

    29312000-9

    Herses, scarificateurs, cultivateurs, sarcleuses ou houes

    29313000-6

    Semoirs, plantoirs ou repiqueurs

    29314000-3

    Épandeurs de fumier

    29314100-4

    Distributeurs d'engrais

    29315000-0

    Rouleaux pour pelouses ou terrains de sports

    29330000-1

    Moissonneuses

    29331000-8

    Faucheuses

    29331100-9

    Tondeuses à gazon

    29331110-2

    Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports

    29332000-5

    Machines de fenaison

    29333000-2

    Presses à paille ou à fourrage

    29333100-3

    Presses ramasseuses

    29334000-9

    Moissonneuses-batteuses

    29340000-4

    Machines de pulvérisation à usage agricole ou horticole

    29350000-7

    Remorques et semi-remorques autochargeuses ou déchargeuses à usage agricole

    29351000-4

    Remorques autochargeuses à usage agricole

    29352000-1

    Remorques déchargeuses à usage agricole

    29353000-8

    Semi-remorques autochargeuses à usage agricole

    29354000-5

    Semi-remorques déchargeuses à usage agricole

    29360000-0

    Machines spécialisées à usage agricole ou sylvicole

    29361000-7

    Machines de nettoyage, tri ou calibrage d'œufs, de fruits ou d'autres produits

    29361100-8

    Machines de nettoyage de produits agricoles

    29361110-1

    Machines de nettoyage d'œufs

    29361120-4

    Machines de nettoyage de fruits

    29361200-9

    Machines de tri ou calibrage de produits agricoles

    29361210-2

    Machines de tri ou calibrage d'œufs

    29361220-5

    Machines de tri ou calibrage de fruits

    29361300-0

    Machines de nettoyage, tri ou calibrage de semences, graines ou légumes secs

    29362000-4

    Trayeuses

    29363000-1

    Machines de préparation d'aliments pour animaux

    29364000-8

    Machines apicoles

    29365000-5

    Machines avicoles

    29365100-6

    Incubateurs et écloseries avicoles

    29370000-3

    Tracteurs

    29371000-0

    Tracteurs agricoles à conducteur accompagnant

    29372000-7

    Tracteurs d'occasion

    29373000-4

    Moteurs de traction

    29380000-6

    Pièces pour machines agricoles et sylvicoles

    29381000-3

    Pièces pour machines agricoles

    29382000-0

    Pièces pour machines sylvicoles

    29400000-3

    Machines-outils

    29410000-6

    Machines-outils à laser et centres d'usinage

    29411000-3

    Machines-outils à usage spécifique

    29412000-0

    Centre d'usinage

    29412100-1

    Centre d'usinage à broche horizontale

    29412200-2

    Centre d'usinage à broche verticale

    29420000-9

    Tours, machines à aléser et à fraiser

    29421000-6

    Tours

    29421100-7

    Tour CNC

    29422000-3

    Machines à fileter ou à tarauder

    29423000-0

    Fraiseuses

    29430000-2

    Machines-outils pour le travail des métaux

    29431000-9

    Machines-outils de finissage des métaux

    29432000-6

    Machines à commande numérique pour le travail des métaux

    29433000-3

    Machines à cintrer, plier, dresser ou aplanir

    29434000-0

    Machines à forger

    29435000-7

    Machines à estamper

    29436000-4

    Presses

    29436100-5

    Presses hydrauliques

    29437000-1

    Machines-outils à percer, aléser ou fraiser les métaux

    29437100-2

    Machines-outils à percer les métaux

    29437200-3

    Machines-outils à aléser les métaux

    29437300-4

    Machines-outils à fraiser les métaux

    29438000-8

    Centre d'usinage pour le travail des métaux

    29440000-5

    Machines-outils à travailler les matériaux durs, excepté les métaux

    29441000-2

    Machines-outils pour le travail de la pierre, de la céramique, du béton ou du verre

    29441100-3

    Machines-outils pour le travail de la pierre

    29441200-4

    Machines-outils pour le travail de la céramique

    29441300-5

    Machines-outils pour le travail du béton

    29441400-6

    Machines-outils pour le travail du verre

    29442000-9

    Machines-outils pour le travail du bois, de l'os, du liège, du caoutchouc dur ou du plastique dur

    29442100-0

    Machines-outils pour le travail du bois

    29442200-1

    Machines-outils pour le travail de l'os

    29442300-2

    Machines-outils pour le travail du liège

    29442400-3

    Machines-outils pour le travail du caoutchouc dur

    29442500-4

    Machines-outils pour le travail du plastique dur

    29450000-8

    Outils à main pneumatiques ou à moteur

    29451000-5

    Outils à main pneumatiques

    29452000-2

    Outils à main électromécaniques

    29460000-1

    Outils pour le brasage tendre, le brasage fort et le soudage, machines et matériel pour la trempe superficielle et la projection à chaud

    29461000-8

    Matériel de brasage tendre et de brasage fort

    29461100-9

    Matériel de brasage tendre

    29461200-0

    Matériel de brasage fort

    29462000-5

    Matériel de soudage

    29462100-6

    Matériel de soudage électrique

    29462200-7

    Matériel de soudage non électrique

    29463000-2

    Machines pour la trempe superficielle

    29464000-9

    Matériel de fusion

    29464100-0

    Matériel de fusion pour plastique

    29465000-6

    Machines de projection métallique

    29470000-4

    Pièces et accessoires de machines-outils

    29471000-1

    Supports pour outils

    29472000-8

    Porte-pièces pour machines-outils

    29473000-5

    Appareils diviseurs spéciaux pour machines-outils

    29474000-2

    Pièces et accessoires de machines-outils pour le travail des métaux

    29475000-9

    Pièces et accessoires de machines-outils pour le travail des matériaux durs

    29475100-0

    Pièces pour scies articulées

    29476000-6

    Pièces pour outils à main

    29477000-3

    Pièces pour outils pneumatiques

    29500000-4

    Machines à usage spécifique et pièces détachées

    29510000-7

    Machines de métallurgie et pièces associées

    29511000-4

    Machines à laminer les métaux

    29511100-5

    Pièces pour machines à laminer les métaux

    29512000-1

    Machines à couler

    29512100-2

    Pièces pour machines à couler

    29520000-0

    Machines pour les industries extractives et la construction

    29521000-7

    Équipement minier

    29521200-9

    Haveuses à charbon ou à roche, tunneliers et machines de forage ou de fonçage

    29521210-2

    Machines de forage de puits

    29521211-9

    Outils d'exploitation de têtes de puits

    29521212-6

    Connecteurs de colonnes montantes

    29521213-3

    Matériel d'achèvement de puits

    29521214-0

    Matériel d'intervention sur puits

    29521215-7

    Matériel d'essais de puits

    29521216-4

    Blocs obturateurs de puits (BOP)

    29521220-5

    Haveuses à charbon ou à roche

    29521230-8

    Tunneliers

    29521240-1

    Machines de percement

    29521241-8

    Taupes

    29521249-4

    Matériel de forage de roches

    29521250-4

    Machines de fonçage

    29521300-0

    Matériel de forage

    29521310-3

    Plateformes de production offshore

    29521311-0

    Matériel offshore

    29521312-7

    Unité de forage offshore

    29521320-6

    Matériel de forage pétrolier

    29521321-3

    Machines de forage

    29521322-0

    Tour de forage

    29521323-7

    Foreuses

    29521324-4

    Matériel de tubage

    29521325-1

    Dispositifs de suspension pour colonne de tubage perdue

    29521330-9

    Matériel de plateforme pétrolière

    29521331-6

    Unités sur patins

    29521332-3

    Modules montés sur patins

    29521340-2

    Machines pour champs de pétrole

    29521341-9

    Pompes submersibles

    29521350-5

    Équipement sous-marin

    29521351-2

    Systèmes de contrôle sous-marin

    29521360-8

    Équipement de fonds de puits

    29521400-1

    Soutènements miniers mobiles à commande hydraulique

    29522000-4

    Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées

    29522100-5

    Machines de terrassement

    29522110-8

    Bulldozers

    29522120-1

    Bouteurs biais

    29522200-6

    Niveleuses-régleuses et niveleuses-surfaceuses

    29522210-9

    Niveleuses automotrices

    29522300-7

    Machines décapeuses

    29522400-8

    Machines à bourrer

    29522500-9

    Chargeuses à benne frontale

    29522510-2

    Chargeuses à benne frontale avec pelle rétrocaveuse

    29522520-5

    Chargeuses à benne frontale sans pelle rétrocaveuse

    29522600-0

    Pelles mécaniques, excavateurs, chouleurs et machines de mines

    29522610-3

    Pelles mécaniques

    29522611-0

    Chouleurs mécaniques

    29522620-6

    Machines excavatrices

    29522621-3

    Excavateurs mécaniques

    29523000-1

    Machines de construction

    29523100-2

    Machines de génie civil

    29523110-5

    Sonnettes de battage

    29523120-8

    Machines de revêtement routier

    29523121-5

    Engins de nivelage

    29523122-2

    Épandeuses de gravillons

    29523123-9

    Machines de pavage

    29523124-6

    Rouleaux pour routes

    29523125-3

    Rouleaux mécaniques

    29523130-1

    Chasse-neige et balayeuses soufflantes

    29523131-8

    Chasse-neige

    29523132-5

    Balayeuses soufflantes

    29523140-4

    Machines pour l'arrachage des pieux

    29523150-7

    Compacteurs

    29523160-0

    Machines pour la pose de câbles

    29524000-8

    Machines de traitement des minéraux et de formage des moules de fonderie

    29524100-9

    Machines de traitement des minéraux

    29524110-2

    Machines de tri et de criblage

    29524120-5

    Mélangeuses de gravier et de bitume

    29524130-8

    Mélangeuses de béton ou mortier

    29524131-5

    Mélangeuses de ciment

    29524140-1

    Rectifieuses

    29524141-8

    Pulvérisateurs de charbon

    29524150-4

    Moules de fonderie

    29524200-0

    Machines de formage des moules de fonderie

    29525000-5

    Véhicules à chenilles

    29526000-2

    Pièces pour machines pour les industries excavatrices et la construction

    29526100-3

    Pièces pour machines de forage

    29526110-6

    Pièces pour machines de forage de puits

    29526111-3

    Bouchons de support

    29526112-0

    Trépans industriels

    29526113-7

    Pivots de forage

    29526114-4

    Foreurs en fer

    29526115-1

    Tables rotatives

    29526116-8

    Supports de conduites de boues

    29526117-5

    Matériel de raccordement

    29526120-9

    Pièces de machines d'extraction de puits

    29526121-6

    Suspensions de cuvelage

    29526122-3

    Équipements de suspension pour colonne de tubage perdue

    29526123-0

    Tensionneurs de riser de production

    29526124-7

    Têtes de puits

    29526125-4

    Matériel de raccordement pour risers de production

    29526126-1

    Système de commande de tête de puits

    29526127-8

    Matériel de tête de puits

    29526128-5

    Systèmes de levage d'appareils de forage

    29526130-2

    Pièces pour haveuses à charbon ou à roche

    29526131-9

    Pièces pour haveuses à charbon

    29526132-6

    Pièces pour haveuses à roche

    29526140-5

    Pièces pour tunneliers

    29526200-4

    Pièces pour machines de traitement de minerais

    29526300-5

    Pièces pour machines de fonçage

    29526400-6

    Pièces pour excavateurs

    29530000-3

    Machines utilisées pour le traitement des aliments, des boissons et du tabac et pièces accessoires

    29531000-0

    Machines de traitement des aliments, des boissons et du tabac

    29531100-1

    Machines de laiterie

    29531110-4

    Écrémeuses centrifuges

    29531200-2

    Machines de traitement des céréales ou des légumes secs

    29531300-3

    Machines utilisées dans la fabrication de boissons alcoolisées ou à base de fruits

    29531400-4

    Fours de cuisson, séchoirs pour produits agricoles et matériel de cuisson ou de chauffage

    29531410-7

    Fours de cuisson

    29531411-4

    Grils

    29531420-0

    Séchoirs pour produits agricoles

    29531500-5

    Machines pour la préparation ou la fabrication industrielle d'aliments ou de boissons

    29531510-8

    Machines à couper les aliments

    29531511-5

    Machines à trancher le pain

    29531512-2

    Machines à trancher le lard

    29531520-1

    Machines de traitement des aliments

    29531530-4

    Machines pour la fabrication des pâtes alimentaires

    29531600-6

    Machines de traitement du tabac

    29532000-7

    Pièces pour machines de traitement des aliments, des boissons et du tabac

    29532100-8

    Pièces pour machines de traitement des aliments

    29532110-1

    Pièces pour machines de laiterie

    29532111-8

    Pièces pour trayeuses

    29532200-9

    Pièces pour machines de traitement des boissons

    29532300-0

    Pièces pour machines de traitement du tabac

    29540000-6

    Machines pour l'industrie du textile, de l'habillement et du cuir

    29541000-3

    Machines pour l'industrie textile

    29541100-4

    Machines de traitement de matières textiles synthétiques

    29541200-5

    Métiers à filer le textile

    29541300-6

    Métiers à tisser

    29541400-7

    Machines à tricoter

    29541500-8

    Machines à coudre

    29541600-9

    Machines à laver, machines de nettoyage à sec et sèche-linge de blanchisserie

    29541610-2

    Installation de lavage

    29541611-9

    Matériel de lavage

    29541612-6

    Machines à laver

    29541613-3

    Machines de nettoyage à sec

    29541620-5

    Sèche-linge

    29541700-0

    Matériel de repassage et de pliage du linge

    29541710-3

    Matériel de pliage du linge

    29541800-1

    Machines de finissage textile

    29541810-4

    Machines à repasser

    29541820-7

    Presses à repasser

    29542000-0

    Pièces pour machines de l'industrie du textile et de l'habillement

    29550000-9

    Machines de fabrication du papier ou du carton

    29551000-6

    Pièces pour machines de fabrication du papier ou du carton

    29560000-2

    Machines diverses à usage spécifique

    29561000-9

    Machines à papier, d'imprimerie et de reliure et parties de machines

    29561100-0

    Machines à relier

    29561110-3

    Machines à brocher

    29561200-1

    Machines à imprimer

    29561210-4

    Machines d'impression offset

    29561220-7

    Machines de composition

    29561230-0

    Imprimantes de tickets

    29561300-2

    Système de photocomposition

    29561400-3

    Séchoirs pour bois, pâte à papier, papier ou carton

    29561500-4

    Pièces pour machines à imprimer ou à relier

    29562000-6

    Matériel électrique à usage spécifique

    29562100-7

    Cage de Faraday

    29562200-8

    Chambre anéchoïde

    29562300-9

    Absorbant électromagnétique

    29563000-3

    Machines pour l'industrie chimique

    29563100-4

    Chlorateurs

    29563200-5

    Installation de dosage

    29564000-0

    Machines pour le travail du caoutchouc ou du plastique

    29564100-1

    Machines pour la fabrication de fenêtres et encadrements en plastique

    29565000-7

    Tunnel de lavage

    29566000-4

    Machines de traitement des eaux usées

    29566100-5

    Dilacérateurs

    29566110-8

    Dilacérateurs pour le traitement des eaux usées

    29566200-6

    Presses à eaux usées

    29566300-7

    Racloirs

    29566400-8

    Mélangeurs

    29566500-9

    Filtres à eaux usées

    29566600-0

    Matériel d'oxygénation

    29566700-1

    Précipitateurs

    29566800-2

    Lits de sédimentation

    29566900-3

    Équipement de traitement des boues

    29567000-1

    Matériel pour pipelines

    29567100-2

    Machines d'inspection de la surface intérieure de pipelines

    29567200-3

    Machines de nettoyage de la surface intérieure de pipelines

    29567300-4

    Robots industriels

    29568000-8

    Système de levage de palettes

    29568100-9

    Système de récupération de palettes

    29569000-5

    Aspirateurs et cireuses à usage non ménager

    29569100-6

    Aspirateurs à usage non ménager

    29569200-7

    Cireuses à usage non ménager

    29569300-8

    Pièces pour aspirateurs à usage non ménager

    29569400-9

    Pièces pour cireuses à usage non ménager

    29600000-5

    Armes, munitions et pièces associées

    29610000-8

    Chars d'assaut et véhicules blindés de combat

    29611000-5

    Chars d'assaut

    29611100-6

    Pièces pour chars d'assaut

    29612000-2

    Véhicules blindés de combat

    29612100-3

    Pièces pour véhicules blindés de combat

    29620000-1

    Armes militaires

    29621000-8

    Armes à énergie dirigée

    29622000-5

    Lance-roquettes

    29623000-2

    Lance-flammes

    29624000-9

    Canons à eau

    29630000-4

    Armes à feu

    29631000-1

    Armes à feu légères

    29631100-2

    Pistolets

    29631110-5

    Revolvers

    29631200-3

    Armes à feu légères de calibre inférieur à 7 mm

    29631300-4

    Armes à feu légères de calibre égal ou supérieur à 7 mm

    29632000-8

    Fusils

    29633000-5

    Mortiers

    29634000-2

    Armes à feu lourdes

    29635000-9

    Pistolets à gaz

    29640000-7

    Munitions

    29641000-4

    Cartouches pour fusils de chasse

    29642000-1

    Munitions pour armes à feu légères

    29642100-2

    Munitions pour armes à feu légères de calibre inférieur à 7 mm

    29642200-3

    Munitions pour armes à feu légères de calibre égal ou supérieur à 7 mm

    29643000-8

    Obus

    29644000-5

    Bombes, grenades, torpilles, mines et missiles

    29644100-6

    Bombes

    29644200-7

    Grenades

    29644300-8

    Torpilles

    29644400-9

    Mines

    29644500-0

    Missiles

    29650000-0

    Pièces pour armes militaires

    29651000-7

    Pièces pour armes à feu légères

    29651100-8

    Pièces pour armes à feu légères de calibre inférieur à 7 mm

    29651200-9

    Pièces pour armes à feu légères de calibre égal ou supérieur à 7 mm

    29652000-4

    Pièces pour lance-roquettes

    29653000-1

    Pièces pour mortiers

    29660000-3

    Matraques

    29700000-6

    Appareils ménagers

    29710000-9

    Appareils ménagers électriques

    29711000-6

    Appareils électrodomestiques pour la cuisine

    29711100-7

    Réfrigérateurs et congélateurs

    29711110-0

    Réfrigérateurs-congélateurs

    29711120-3

    Congélateurs

    29711121-0

    Congélateurs-bahuts

    29711122-7

    Congélateurs ménagers

    29711123-4

    Congélateurs-armoires

    29711124-1

    Congélateurs industriels

    29711130-6

    Réfrigérateurs

    29711200-8

    Machines pour la préparation des aliments

    29711210-1

    Robots ménagers

    29711211-8

    Mixeurs pour aliments

    29711300-9

    Appareils électrothermiques

    29711310-2

    Cafetières électriques

    29711320-5

    Théières électriques

    29711330-8

    Grille-pain électriques

    29711340-1

    Chauffe-plats

    29711350-4

    Gaufriers

    29711360-7

    Fours électriques

    29711361-4

    Fours à micro-ondes

    29711400-0

    Rôtissoires, plaques de cuisson, plaques chauffantes et réchauds

    29711410-3

    Rôtissoires

    29711420-6

    Foyers de cuisson

    29711430-9

    Plaques chauffantes

    29711440-2

    Réchauds

    29711500-1

    Ouvre-boîtes

    29712000-3

    Appareils électrodomestiques pour soins corporels

    29712100-4

    Rasoirs et tondeuses à cheveux

    29712110-7

    Rasoirs électriques

    29712120-0

    Tondeuses à cheveux

    29712200-5

    Appareils de coiffure

    29712210-8

    Sèche-cheveux

    29712300-6

    Sèche-mains

    29713000-0

    Appareils électrodomestiques de nettoyage; fers à repasser

    29713100-1

    Lave-vaisselle

    29713200-2

    Lave-linge et sèche-linge

    29713210-5

    Lave-linge et sèche-linge combinés

    29713211-2

    Unité de séchage et de pressage

    29713300-3

    Compacteurs d'ordures ménagères

    29713400-4

    Machines d'entretien des sols

    29713410-7

    Machines de nettoyage des sols

    29713420-0

    Cireuses

    29713430-3

    Aspirateurs

    29713431-0

    Accessoires pour aspirateurs

    29713500-5

    Fers à repasser électriques

    29713510-8

    Fers à vapeur

    29714000-7

    Hottes de ventilation ou de recyclage

    29714100-8

    Aérateurs

    29714110-1

    Ventilateurs d'aspiration

    29715000-4

    Chauffe-eau et chauffage de bâtiment; équipement de plomberie

    29715100-5

    Distributeurs électriques d'eau chaude ou chauffe-eau à accumulation et thermoplongeurs

    29715200-6

    Équipement de chauffage

    29715210-9

    Matériel de chauffage central

    29715220-2

    Résistances de chauffage électrique

    29715230-5

    Appareils électriques de chauffage au sol

    29715240-8

    Appareils électriques de chauffage des locaux

    29715300-7

    Équipement de plomberie

    29716000-1

    Pièces pour appareils électroménagers

    29720000-2

    Appareils ménagers non électriques

    29721000-9

    Appareils ménagers de cuisson ou de chauffage

    29721100-0

    Appareils ménagers de cuisson

    29721200-1

    Réfrigérateurs à gaz

    29721300-2

    Réchauffeurs d'air ou distributeurs d'air chaud non électriques

    29721310-5

    Réchauffeurs d'air

    29721320-8

    Déshydrateurs d'air

    29721321-5

    Séchoirs à air comprimé

    29721400-3

    Chauffe-eau instantanés ou à accumulation non électriques

    29721410-6

    Appareils à gaz

    29721411-3

    Radiateurs à gaz

    29722000-6

    Pièces pour poêles, cuisinières, chauffe-plats et appareils ménagers

    29722100-7

    Pièces pour poêles

    29722200-8

    Pièces pour cuisinières

    29722300-9

    Pièces pour chauffe-plats

    29800000-7

    Équipement divers

    29810000-0

    Équipement destiné aux transports

    29811000-7

    Équipement routier

    29811100-8

    Équipement d'entretien routier

    29811110-1

    Balayeuses de routes

    29811120-4

    Balayeuses de pistes

    29811200-9

    Matériel de marquage routier

    29811300-0

    Matériel de contrôle du trafic

    29811400-1

    Panneaux à messages variables

    29811600-3

    Matériel de contrôle de parcs de stationnement

    29811700-4

    Équipement de péage

    29812000-4

    Équipement maritime

    29812100-5

    Équipement pour port

    29812110-8

    Installations d'amarrage

    29812200-6

    Systèmes radars

    29812300-7

    Matériel de navigation

    29812400-8

    Pales d'hélices

    29813000-1

    Équipement ferroviaire

    29813100-2

    Rails et accessoires

    29813110-5

    Barres

    29813120-8

    Rails de chemin de fer

    29813130-1

    Rails de tramway

    29813140-4

    Traverses

    29813150-7

    Pièces d'entretoisement

    29813160-0

    Jonctions de voies

    29813170-3

    Cœurs de croisement

    29813180-6

    Lames d'aiguilles de chemin de fer

    29813200-3

    Équipement de signalisation

    29813210-6

    Poteaux indicateurs

    29813220-9

    Boîtiers de signalisation

    29813300-4

    Système de surveillance de la marche des trains

    29813400-5

    Système de réchauffage des aiguillages

    29813500-6

    Machines d'alignement des voies

    29814000-8

    Structures porteuses

    29814100-9

    Plateformes d'accès

    29814110-2

    Plateforme de manutention de marchandises

    29814120-5

    Équipement de manipulation des boues

    29814130-8

    Installation de dessication des boues

    29814200-0

    Dispositifs de levage de plateforme hydraulique

    29814300-1

    Passerelles d'accès

    29814310-4

    Passerelles pour ferry

    29814330-0

    Passerelles pour passagers

    29814340-3

    Escaliers d'embarquement

    29814400-2

    Passerelles de service

    29814500-3

    Dock flottant

    29814510-6

    Unité de stockage flottante

    29815000-5

    Équipement aéroportuaire

    29815100-6

    Système de manutention des bagages

    29815110-9

    Équipement de manutention des bagages

    29815200-7

    Équipement de contrôle du trafic aérien

    29815210-0

    Équipement de tour de contrôle

    29816000-2

    Équipement de surveillance de la circulation

    29816100-3

    Caméras de contrôle de la vitesse

    29816200-4

    Système de mesure du flux de la circulation

    29820000-3

    Équipement d'atelier

    29821000-0

    Équipement pour le travail du bois

    29821100-1

    Ponceuses

    29821200-2

    Matériel de sciage

    29822000-7

    Matériel de cordonnerie

    29823000-4

    Outils à moteur

    29824000-1

    Matériel de forge

    29830000-6

    Équipement de construction

    29831000-3

    Matériel de suspension de pont

    29832000-0

    Matériel de démantèlement

    29833000-7

    Matériel d'irrigation

    29834000-4

    Matériel de drainage

    29834100-5

    Équipement de piscine

    29835000-1

    Équipement de parcs et terrains de jeux

    29835100-2

    Matériel d'entretien de terrains

    29836000-8

    Matériel industriel

    29836100-9

    Matériel de compression

    29836200-0

    Matériel de refroidissement

    29836300-1

    Matériel multifonctionnel

    29836400-2

    Machines industrielles

    29836410-5

    Moteur à gaz

    29836420-8

    Module d'injection à gaz

    29836430-1

    Installations de chaudières

    29836431-8

    Appareils de production d'eau chaude

    29836432-5

    Chaudières génératrices de vapeur

    29836433-2

    Générateurs de vapeur

    29836434-9

    Installations auxiliaires pour chaudières

    29836435-6

    Condenseurs de vapeur

    29837000-5

    Matériel préfabriqué

    29838000-2

    Installations hydrauliques

    29838100-3

    Matériel hydraulique

    29839000-9

    Ensembles d'équipement

    29840000-9

    Équipement de restauration

    29841000-6

    Petit matériel de restauration

    29842000-3

    Matériel pour la préparation des aliments

    29842100-4

    Machines à couper la viande

    29842200-5

    Matériel de cantine

    29843000-0

    Équipement hôtelier

    29844000-7

    Équipement de cuisine industrielle

    29845000-4

    Équipement de restaurant

    29850000-2

    Matériel de secours et de sécurité

    29851000-9

    Matériel d'incendie et de secours

    29851100-0

    Matériel de lutte contre l'incendie

    29851120-6

    Équipement de lutte contre l'incendie

    29851200-1

    Équipement de sauvetage

    29851300-2

    Matériel de sécurité

    29851310-5

    Équipement de sécurité de site

    29851320-8

    Équipement de sûreté nucléaire

    29851330-1

    Installations de sécurité

    29852000-6

    Systèmes de sécurité

    29852100-7

    Équipement de sécurité

    29852200-8

    Équipement de protection

    29852210-1

    Système de protection de réacteurs nucléaires

    29852220-4

    Équipement de radioprotection

    29852300-9

    Équipement d'identification du site

    29852310-2

    Système à cartes magnétiques

    29852320-5

    Équipement pour horaires flexibles

    29852330-8

    Système de chronométrage

    29852340-1

    Horloges pointeuses

    29852400-0

    Détecteurs de métal

    29852500-1

    Système de surveillance

    29852510-4

    Capteurs

    29852600-2

    Équipement de balayage de codes à barres

    29860000-5

    Équipement technique

    29861000-2

    Systèmes de contrôle

    29861200-4

    Système de commande et de contrôle

    29861300-5

    Système de contrôle des accès

    29861400-6

    Système Scada ou équivalent

    29861500-7

    Système de localisation de véhicules

    29861600-8

    Système d'expédition

    29862000-9

    Équipement d'impression et de graphisme

    29862100-0

    Système d'impression sur feuille

    29862200-1

    Presse à imprimer

    29862300-2

    Postes de travail graphique

    29862400-3

    Hectographes

    29862500-4

    Machines à graver

    29863000-6

    Presse à monnaie

    29864000-3

    Matériel bureautique

    29865000-0

    Matériel de traitement de l'information

    29865100-1

    Système de gestion d'entrepôt

    29865110-4

    Système de dépôt

    29867000-4

    Unité de contrôle

    29867100-5

    Unité de commande à distance numérique

    29868000-1

    Distributeurs

    29868100-2

    Distributeurs de boissons

    29868200-3

    Distributeurs d'articles d'hygiène

    29868300-4

    Dérouleurs de papier hygiénique

    29870000-8

    Équipements divers n.c.a.

    29871000-5

    Matériel de désinfection

    29872000-2

    Équipement de réseau à gaz

    29872100-3

    Équipement pour pression du gaz

    29873000-9

    Équipement de réseau d'assainissement

    29874000-6

    Matériel de scellement

    29875000-3

    Installations de distribution d'eau

    30000000-9

    Matériel informatique et fournitures de bureau

    30100000-0

    Machines, matériel et fournitures de bureau, excepté ordinateurs

    30110000-3

    Machines de traitement de texte

    30111000-0

    Traitements de texte

    30120000-6

    Photocopieurs et matériel d'impression

    30121000-3

    Photocopieurs et appareils de thermocopie

    30121100-4

    Photocopieurs

    30121110-7

    Photocopieurs couleur

    30121120-0

    Matériel de copiage

    30121200-5

    Matériel de thermocopie

    30121300-6

    Matériel de reproduction

    30121400-7

    Duplicateurs

    30122000-0

    Machines d'impression offset de bureau

    30123000-7

    Machines de bureau

    30123100-8

    Oblitérateurs automatiques

    30123200-9

    Distributeurs automatiques de billets de banque

    30123300-0

    Duplicateurs à stencil

    30123400-1

    Plieuses

    30123500-2

    Perforateurs

    30123600-3

    Machines à manipuler les pièces de monnaie

    30123610-6

    Machines à trier les pièces de monnaie

    30123620-9

    Machines à compter les pièces de monnaie

    30123630-2

    Machines de mise en rouleaux de pièces de monnaie

    30124000-4

    Pièces et accessoires de machines de bureau

    30125000-1

    Pièces et accessoires de photocopieurs

    30125100-2

    Cartouches de toner

    30130000-9

    Matériel de bureau de poste

    30131000-6

    Équipement de salle du courrier

    30131100-7

    Plieuses de papier ou d'enveloppes

    30131200-8

    Machines à mettre sous enveloppe

    30131300-9

    Adressographes

    30131400-0

    Machines à affranchir

    30132000-3

    Matériel de tri

    30132100-4

    Matériel de tri du courrier

    30133000-0

    Matériel pour envoi postal

    30133100-1

    Matériel pour envoi postal en nombre

    30140000-2

    Machines à calculer et machines comptables

    30141000-9

    Machines à calculer

    30141100-0

    Calculatrices de poche

    30142000-6

    Machines comptables

    30143000-3

    Caisses enregistreuses

    30144000-0

    Machines du type machines à calculer

    30144100-1

    Machines à affranchir

    30144200-2

    Distributeurs automatiques de tickets

    30144300-3

    Machines de comptage des véhicules

    30144400-4

    Péage automatique

    30150000-5

    Machines à écrire

    30151000-2

    Machines à écrire électroniques

    30160000-8

    Pièces et accessoires de machines à écrire et de machines à calculer

    30161000-5

    Pièces et accessoires de machines à écrire

    30162000-2

    Pièces et accessoires de machines à calculer

    30190000-7

    Machines, fournitures et équipement de bureau divers

    30191000-4

    Équipement de bureau

    30191100-5

    Équipement de classement

    30191110-8

    Carrousels à cartes

    30191200-6

    Rétroprojecteurs

    30191300-7

    Télécopieurs

    30191400-8

    Déchiqueteuses

    30192000-1

    Fournitures de bureau

    30192100-2

    Gommes

    30192110-5

    Produits d'encrage

    30192111-2

    Tampons encreurs

    30192112-9

    Encre pour machines d'impression

    30192113-6

    Cartouches d'encre

    30192120-8

    Stylos

    30192121-5

    Stylos à bille

    30192122-2

    Stylos à encre

    30192123-9

    Feutres

    30192124-6

    Stylos-feutres

    30192125-3

    Marqueurs

    30192130-1

    Crayons

    30192131-8

    Porte-mines

    30192140-4

    Tableaux blancs

    30192150-7

    Tampons dateurs, cachets ou tampons numéroteurs

    30192200-3

    Mètres-rubans

    30192300-4

    Rubans encreurs

    30192310-7

    Rubans pour machines à écrire

    30192400-5

    Fournitures pour reprographie

    30192500-6

    Transparents pour rétroprojecteurs

    30192600-7

    Planches à dessin

    30192700-8

    Papeterie

    30192710-1

    Bulletins de salaire

    30192720-4

    Enveloppes-salaires

    30192800-9

    Étiquettes autocollantes

    30200000-1

    Matériel et fournitures informatiques

    30210000-4

    Machines de traitement des données

    30211000-1

    Unité centrale de traitement

    30211100-2

    Superordinateur

    30211200-3

    Matériel pour unité centrale

    30211300-4

    Plateformes informatiques

    30211400-5

    Configurations informatiques

    30211500-6

    Unité centrale de traitement

    30211600-7

    Processeurs

    30212000-8

    Matériel et logiciels pour mini-ordinateurs

    30212100-9

    Matériel pour mini-ordinateurs

    30212110-2

    Unités centrales pour mini-ordinateurs

    30212200-0

    Logiciels pour mini-ordinateurs

    30213000-5

    Ordinateurs personnels

    30213100-6

    Ordinateurs bloc-notes

    30213200-7

    Ordinateurs portatifs

    30213300-8

    Ordinateurs portables

    30213400-9

    Unités centrales pour ordinateurs personnels

    30214000-2

    Postes de travail

    30215000-9

    Matériel et logiciels pour micro-ordinateurs

    30215100-0

    Matériel pour micro-ordinateurs

    30215110-3

    Unités centrales pour micro-ordinateurs

    30215200-1

    Logiciels pour micro-ordinateurs

    30216000-6

    Lecteurs magnétiques ou optiques

    30216100-7

    Lecteurs optiques

    30216110-0

    Scanners informatiques

    30216120-3

    Matériel de reconnaissance optique de caractères

    30216130-6

    Lecteurs de codes à barres

    30216200-8

    Lecteurs de cartes magnétiques

    30216300-9

    Lecteurs de cartes perforées

    30217000-3

    Pièces, accessoires et fournitures pour ordinateurs

    30217100-4

    Parties et pièces d'ordinateurs

    30217110-7

    Interfaces de réseau

    30217120-0

    Bornes d'entrée

    30217130-3

    Cartes informatiques

    30217131-0

    Cartes électroniques

    30217200-5

    Accessoires informatiques

    30217210-8

    Écrans anti-reflets

    30217220-1

    Tapis de souris

    30217230-4

    Caches

    30217300-6

    Fournitures informatiques

    30217310-9

    Cartouches de polices de caractères pour imprimantes

    30217320-2

    Disquettes

    30217330-5

    Bandes magnétiques

    30217340-8

    CD-ROM

    30220000-7

    Matériel de cartographie numérique

    30221000-4

    Plans cadastraux numériques

    30230000-0

    Matériel informatique

    30231000-7

    Ordinateurs et imprimantes

    30231100-8

    Ordinateurs

    30231110-1

    Base de données

    30231200-9

    Équipement informatique

    30231210-2

    Unité centrale de commande

    30231220-5

    Périphériques informatiques

    30231230-8

    Terminaux informatiques

    30231240-1

    Consoles

    30231250-4

    Écrans de visualisation

    30231300-0

    Ordinateurs de bureau

    30231310-3

    Matériel de publication assistée par ordinateur

    30231400-1

    Système à disque optique

    30231600-3

    Matériel informatique à usage médical

    30232000-4

    Matériel informatique divers

    30232100-5

    Matériel informatique de sauvegarde

    30232120-1

    Souris d'ordinateurs

    30232130-4

    Manches à balai

    30232140-7

    Photostyles

    30232150-0

    Boules de commande

    30232160-3

    Tablettes graphiques

    30232200-6

    Carrousels

    30232300-7

    Matériel de manipulation de cassettes

    30232400-8

    Matériel d'extension de mémoire

    30232500-9

    Matériel de traitement de données

    30232510-2

    Enregistreurs de données

    30232520-5

    Matériel de saisie de données

    30232530-8

    Matériel de validation de données

    30232600-0

    Codeurs

    30233000-1

    Unités de mémoire, d'entrée ou de sortie

    30233100-2

    Unités de mémoire

    30233110-5

    Unités de mémoire à carte magnétique

    30233120-8

    Unités de mémoire à bande magnétique

    30233130-1

    Unités de mémoire à disque magnétique

    30233131-8

    Unités de disques souples

    30233132-5

    Unités de disque dur

    30233140-4

    Unités de mémoire à accès sélectif (MAS)

    30233141-1

    Mémoire à disque

    30233150-7

    Unités de disque optique

    30233160-0

    Dérouleurs en continu

    30233170-3

    Supports de mémoire

    30233171-0

    Disques magnétiques

    30233172-7

    Disques optiques

    30233200-3

    Unités d'entrée ou de sortie

    30233210-6

    Unités d'entrée

    30233211-3

    Claviers d'ordinateurs

    30233212-0

    Claviers braille

    30233220-9

    Unités de sortie

    30233230-2

    Imprimantes et traceurs

    30233231-9

    Imprimantes laser

    30233232-6

    Imprimantes matricielles

    30233234-0

    Imprimantes graphiques couleur

    30233235-7

    Traceurs

    30234000-8

    Matériel d'automatisation de bibliothèque

    30235000-5

    Contrôleur de disques

    30236000-2

    Matériel de technologies de l'information

    30240000-3

    Logiciels

    30241000-0

    Logiciels informatiques

    30241100-1

    Logiciels de bases de données

    30241200-2

    Logiciels d'application

    30241210-5

    Logiciels de gestion de projet

    30241300-3

    Logiciels d'unité centrale

    30241310-6

    Programmes informatiques

    30241320-9

    Mise à jour de matériel informatique

    30241330-2

    Architecture microcanal

    30241400-4

    Logiciels de systèmes d'exploitation

    30241410-7

    Compilateurs de langage

    30241500-5

    Logiciels d'exploitation

    30241600-6

    Logiciels utilitaires

    30241700-7

    Logiciels multimédias

    30242000-7

    Logiciels de sauvegarde

    30242100-8

    Logiciels anti-virus

    30242200-9

    Logiciels de débogage

    30243000-4

    Logiciels médicaux

    30244000-1

    Logiciels de gestion

    30244100-2

    Logiciels de gestion de bibliothèque

    30244200-3

    Logiciels de gestion de mémoire

    30245000-8

    Progiciels

    30245100-9

    Tableurs

    30245200-0

    Logiciels transactionnels

    30245300-1

    Logiciels de statistiques

    30246000-5

    Logiciels de communications

    30246100-6

    Logiciels de technologies de l'information

    30246200-7

    Logiciels d'émulation

    30247000-2

    Logiciels de publication assistée par ordinateur

    30247100-3

    Logiciels de dessin et de peinture

    30247200-4

    Logiciels de traitement de l'image

    30248000-9

    Produits logiciels

    30248100-0

    Applications de logiciels

    30248200-1

    Licences de logiciels

    30248300-2

    Mise à jour de logiciels

    30249000-6

    Logiciels divers

    30249100-7

    Logiciels de conception assistée par ordinateur

    30249200-8

    Logiciels de cartographie numérique

    30249300-9

    Logiciels pédagogiques

    30249400-0

    Logiciels financiers

    30249410-3

    Logiciels de comptabilité

    30249420-6

    Système d'émission d'eurochèques

    30249500-1

    Logiciels bureautiques

    30249600-2

    Logiciels de traitement de texte

    30249700-3

    Logiciels de reconnaissance optique de caractères

    30249800-4

    Logiciel d'impression différée

    30250000-6

    Systèmes informatiques

    30251000-3

    Système de contrôle informatique

    30252000-0

    Système de gestion de bases de données

    30253000-7

    Système comptable

    30253100-8

    Système de facturation

    30254000-4

    Systèmes d'information

    30254100-5

    Système de courrier électronique

    30254200-6

    Systèmes d'information dans le domaine financier

    30254300-7

    Système d'information des passagers

    30254310-0

    Tableaux électroniques

    30254320-3

    Système d'information des passagers en temps réel

    30255000-1

    Systèmes d'information dans le domaine médical

    30255100-2

    Système d'information dans le domaine de l'infirmerie

    30255200-3

    Système d'administration relatif aux patients

    30255300-4

    Système de gestion de salles d'opération

    30255400-5

    Système d'information clinique

    30255500-6

    Système case-mix

    30256000-8

    Système de gestion de bibliothèque

    30257000-5

    Système d'imagerie et d'archivage

    30258000-2

    Gestion électronique de données (GED)

    30259000-9

    Systèmes informatiques divers

    30259100-0

    Système d'automatisation

    30259200-1

    Système de localisation de bateaux

    30259300-2

    Système de CAO

    30259400-3

    Système de saisie de données

    30259500-4

    Système de cartographie numérique

    30259600-5

    Système de lecture optique

    30259700-6

    Système de gestion de documents

    30259800-7

    Systèmes de sonorisation

    30260000-9

    Serveurs

    30261000-6

    Serveurs de réseau

    30262000-3

    Serveurs informatiques

    30263000-0

    Serveurs de fichiers

    30264000-7

    Serveurs UNIX ou équivalents

    30265000-4

    Serveurs d'imprimantes

    31000000-6

    Machines, appareils, équipements et consommables électriques

    31100000-7

    Moteurs, générateurs et transformateurs électriques

    31110000-0

    Moteurs électriques

    31111000-7

    Adaptateurs

    31120000-3

    Générateurs

    31121000-0

    Groupes électrogènes

    31121100-1

    Groupes électrogènes à moteur à allumage par compression

    31121110-4

    Convertisseurs

    31121111-1

    Convertisseurs électriques rotatifs

    31121200-2

    Groupes électrogènes à moteurs à allumage par étincelle

    31121300-3

    Aérogénérateurs

    31121310-6

    Éoliennes

    31121320-9

    Turbines éoliennes

    31121330-2

    Générateurs à turbines éoliennes

    31121331-9

    Rotors de turbine

    31121340-5

    Ferme éolienne

    31122000-7

    Groupes électrogènes

    31122100-8

    Piles à combustible

    31124000-1

    Générateur à turbine à vapeur et appareillage

    31124100-2

    Générateurs à turbines

    31124200-3

    Appareils de commande de générateurs à turbines

    31126000-5

    Dynamos

    31127000-2

    Générateur de secours

    31128000-9

    Turbogénérateur

    31129000-6

    Générateurs diesel

    31130000-6

    Alternateurs

    31131000-3

    Moteurs monophasés

    31131100-4

    Actionneurs

    31131200-5

    Anodes

    31132000-0

    Moteurs polyphasés

    31140000-9

    Tours de refroidissement

    31141000-6

    Refroidisseurs d'eau

    31150000-2

    Ballast pour lampes ou tubes à décharge

    31151000-9

    Convertisseurs statiques

    31152000-6

    Condensateurs

    31153000-3

    Redresseurs

    31154000-0

    Sources d'alimentation électrique ininterruptible

    31155000-7

    Onduleurs

    31156000-4

    Alimentation interruptible en courant

    31157000-1

    Inducteurs

    31158000-8

    Chargeurs

    31158100-9

    Chargeurs de batterie

    31160000-5

    Pièces pour moteurs, générateurs et transformateurs électriques

    31161000-2

    Pièces pour moteurs et générateurs électriques

    31161100-3

    Systèmes d'excitation

    31161200-4

    Systèmes de refroidissement de gaz

    31161300-5

    Rotors de générateurs

    31161400-6

    Systèmes d'eau primaire

    31161500-7

    Systèmes d'huile d'étanchéité

    31161600-8

    Systèmes d'eau de refroidissement de stators

    31161700-9

    Pièces de générateurs de vapeur

    31161800-0

    Pièces pour générateurs de gaz

    31161900-1

    Systèmes de réglage de tension

    31162000-9

    Pièces de transformateurs, d'inducteurs et de convertisseurs statiques

    31162100-0

    Pièces de condenseurs

    31170000-8

    Transformateurs

    31171000-5

    Transformateurs à diélectrique liquide

    31172000-2

    Transformateurs de tension

    31173000-9

    Transformateur de mesure

    31200000-8

    Appareils de distribution et de commande électriques

    31210000-1

    Appareils électriques de commutation ou de protection de circuits électriques

    31211000-8

    Tableaux et boîtes à fusibles

    31211100-9

    Tableaux de commande électriques

    31211110-2

    Tableaux de contrôle

    31211200-0

    Boîtes à fusibles

    31211300-1

    Fusibles

    31211310-4

    Coupe-circuits

    31212000-5

    Disjoncteurs

    31212100-6

    Disjoncteurs suspendus

    31212200-7

    Testeurs de circuits

    31213000-2

    Équipement de distribution

    31213100-3

    Boîtes de distribution

    31213200-4

    Transformateurs de distribution

    31213300-5

    Boîtiers de distribution par câble

    31213400-6

    Système de distribution

    31214000-9

    Appareillage de commutation

    31214100-0

    Interrupteurs

    31214110-3

    Sectionneurs

    31214120-6

    Interrupteur de mise à la terre

    31214200-1

    Déconnecteur

    31214300-2

    Appareillage de commutation pour l'extérieur

    31214400-3

    Sectionneur à fusible

    31214500-4

    Tableaux électriques

    31214510-7

    Tableaux de distribution

    31214520-0

    Tableau moyenne tension

    31215000-6

    Limiteurs de tension

    31216000-3

    Parafoudre

    31216100-4

    Équipement de protection contre la foudre

    31216200-5

    Paratonnerre

    31217000-0

    Limiteurs de surcharge

    31218000-7

    Barres omnibus

    31219000-4

    Boîtiers de protection

    31220000-4

    Composants de circuits électriques

    31221000-1

    Relais électriques

    31223000-5

    Douilles

    31224000-2

    Connexions et éléments de contact

    31224100-3

    Fiches et prises de courant

    31224200-4

    Connecteurs coaxiaux

    31224300-5

    Boîtes de raccordement

    31224400-6

    Câbles de connexion

    31224500-7

    Bornes

    31224600-8

    Atténuateurs

    31224700-9

    Boîtes de jonction

    31224800-0

    Kits de raccordement de câbles

    31230000-7

    Pièces pour appareils de distribution ou de commande électrique

    31300000-9

    Fils et câbles isolés

    31310000-2

    Canalisations

    31311000-9

    Connexions de réseau

    31320000-5

    Câbles de distribution électrique

    31321000-2

    Lignes électriques

    31321100-3

    Lignes électriques aériennes

    31330000-8

    Câbles coaxiaux

    31340000-1

    Accessoires de câble, isolés

    31341000-8

    Bobines de câbles, isolées

    31342000-5

    Embranchements de câbles, isolés

    31343000-2

    Jonctions de câbles, isolées

    31344000-9

    Serre-garnitures de câbles, isolées

    31350000-4

    Conducteurs électriques pour données et contrôle

    31351000-1

    Conducteurs électriques pour systèmes de contrôle d'accès

    31352000-8

    Câbles à fibres optiques

    31352100-9

    Câbles à fibres optiques pour la transmission d'informations

    31352200-0

    Câbles de télécommunications à fibres optiques

    31352300-1

    Câbles à fibres optiques pour la transmission de données

    31400000-0

    Accumulateurs, piles et batteries primaires

    31410000-3

    Piles primaires

    31420000-6

    Batteries primaires

    31421000-3

    Batteries au plomb

    31422000-0

    Groupes de batteries

    31430000-9

    Accumulateurs électriques

    31431000-6

    Accumulateurs au plomb

    31432000-3

    Accumulateurs au nickel-cadmium

    31500000-1

    Appareils d'éclairage et lampes électriques

    31510000-4

    Lampes électriques à incandescence

    31511000-1

    Phares scellés

    31512000-8

    Lampes à incandescence à halogène

    31513000-5

    Lampes à incandescence

    31514000-2

    Lampes à décharge

    31515000-9

    Émetteurs ultraviolets

    31516000-6

    Émetteurs infrarouges

    31517000-3

    Lampes à arc

    31518000-0

    Feux de signalisation

    31518100-1

    Projecteurs

    31518110-4

    Projecteurs d'intervention extérieure

    31518200-2

    Matériel d'éclairage de secours

    31518300-3

    Luminaires de toiture

    31518400-4

    Feux de balisage de piste

    31518500-5

    Lampes à vapeur de mercure

    31518600-6

    Projecteurs orientables

    31520000-7

    Lampes et appareils d'éclairage

    31521000-4

    Lampes

    31521100-5

    Lampes de bureau

    31521200-6

    Lampadaires

    31521300-7

    Lampes électriques portatives

    31521310-0

    Avertisseurs lumineux

    31521320-3

    Torches

    31522000-1

    Lampes décoratives pour arbres de Noël

    31523000-8

    Enseignes et plaques indicatrices lumineuses

    31523100-9

    Panneaux lumineux

    31523110-2

    Panneaux de signalisation lumineux

    31523200-0

    Panneaux à messages permanents

    31523300-1

    Plaques indicatrices lumineuses

    31524000-5

    Plafonniers ou appliques murales

    31524100-6

    Appareils d'éclairage à fixer au plafond

    31524110-9

    Scialytiques

    31524120-2

    Plafonniers

    31524200-7

    Accessoires d'appliques murales

    31524210-0

    Appliques murales

    31527000-6

    Spots

    31527100-7

    Éclairage public

    31527200-8

    Éclairage extérieur

    31527210-1

    Lanternes

    31527220-4

    Éclairage de tunnel

    31527230-7

    Signalisation et éclairage maritimes

    31527240-0

    Signalisation et éclairage de navigation fluviale

    31527250-3

    Balisage et éclairage d'aérodrome

    31527260-6

    Systèmes d'éclairage

    31527270-9

    Éclairage de quai

    31527300-9

    Éclairage domestique

    31530000-0

    Pièces de lampes et d'appareils d'éclairage

    31531000-7

    Ampoules

    31531100-8

    Tubes d'éclairage

    31532000-4

    Pièces de lampes et accessoires d'éclairage

    31600000-2

    Matériel électrique

    31610000-5

    Matériel électrique pour moteurs et véhicules

    31611000-2

    Jeux de câblage

    31612000-9

    Câblage électrique préassemblé pour moteurs

    31612200-1

    Moteurs de démarrage

    31612300-2

    Matériel électrique de signalisation pour moteurs

    31612310-5

    Clignotants

    31620000-8

    Appareils de signalisation acoustique ou optique

    31621000-5

    Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation de chemin de fer

    31621100-6

    Équipement de commande et de contrôle

    31621200-7

    Équipement électrique de signalisation de chemin de fer

    31621300-8

    Installations électriques de chemin de fer

    31622000-2

    Sirènes

    31623000-9

    Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des routes

    31623100-0

    Feux de circulation

    31623200-1

    Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation des voies navigables

    31623300-2

    Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation de parking

    31623400-3

    Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation d'installations portuaires

    31623500-4

    Équipement de commande et de contrôle, de sécurité ou de signalisation d'aéroport

    31623510-7

    Enregistreurs de vol

    31623520-0

    Éclairage d'aéroport

    31623600-5

    Générateurs de signaux

    31623700-6

    Séparateurs de signal d'antenne

    31623800-7

    Machines de galvanoplastie

    31623900-8

    Équipement de signalisation de carrefour

    31624000-6

    Panneaux d'information

    31624100-7

    Panneaux indicateurs à messages variables

    31625000-3

    Avertisseurs d'effraction et d'incendie

    31625100-4

    Systèmes de détection d'incendie

    31625200-5

    Systèmes d'alarme incendie

    31625300-6

    Systèmes avertisseurs d'effraction

    31630000-1

    Aimants

    31640000-4

    Machines et appareils à usage spécifique

    31641000-1

    Simulateurs

    31641100-2

    Simulateurs de conduite

    31641200-3

    Simulateurs de combat

    31641300-4

    Simulateurs de formation

    31642000-8

    Appareils de détection électronique

    31642100-9

    Détecteurs de tubes métalliques

    31642200-0

    Détecteurs de mines

    31642300-1

    Détecteurs de matières plastiques

    31642400-2

    Détecteurs d'objets non métalliques

    31642500-3

    Détecteurs de bois

    31643000-5

    Accélérateurs de particules

    31643100-6

    Accélérateurs linéaires

    31644000-2

    Enregistreurs de données divers

    31645000-9

    Billards électriques

    31650000-7

    Pièces isolantes

    31660000-0

    Électrodes au carbone

    31670000-3

    Pièces électriques de machines ou d'appareils

    31680000-6

    Fournitures et accessoires électriques

    31681000-3

    Accessoires électriques

    31681100-4

    Contacts électriques

    31681200-5

    Pompes électriques

    31681300-6

    Circuits électriques

    31681400-7

    Composants électriques

    31681410-0

    Matériels électriques

    31681500-8

    Rechargeurs

    31682000-0

    Approvisionnement en électricité

    31682100-1

    Coffres électriques

    31682200-2

    Tableaux d'instruments

    31682210-5

    Instruments et équipement de commande et de contrôle

    31682220-8

    Tables de mixage

    31682230-1

    Panneaux à écran graphique

    31682300-3

    Équipement moyenne tension

    31682310-6

    Panneaux moyenne tension

    31682400-4

    Équipement électrique aérien

    31682410-7

    Supports de câbles aériens

    31682500-5

    Équipement électrique de secours

    31682510-8

    Systèmes électriques de secours

    31682520-1

    Systèmes d'arrêt d'urgence

    31682530-4

    Alimentation électrique de secours

    31682540-7

    Équipement de sous-station

    31700000-3

    Fournitures électroniques, électromécaniques et électrotechniques

    31710000-6

    Équipement électronique

    31711000-3

    Fournitures électroniques

    31711100-4

    Composants électroniques

    31711110-7

    Émetteurs-récepteurs

    31711120-0

    Transducteurs

    31711130-3

    Résistances

    31711140-6

    Électrodes

    31711200-5

    Tableaux indicateurs électroniques

    31711300-6

    Systèmes électroniques d'enregistrement des temps

    31711310-9

    Pointeuse

    31712000-0

    Machines et appareils microélectroniques et microsystèmes

    31712100-1

    Machines et appareils microélectroniques

    31712200-2

    Microsystèmes

    31720000-9

    Équipement électromécanique

    31730000-2

    Équipement électrotechnique

    31731000-9

    Fournitures électrotechniques

    32000000-3

    Équipements et appareils de radio, de télévision, de communication, de télécommunication et équipements connexes

    32100000-4

    Valves, tubes et composants électroniques

    32110000-7

    Condensateurs électriques

    32111000-4

    Condensateurs fixes

    32112000-1

    Condensateurs variables ou réglables

    32120000-0

    Résistances électriques

    32130000-3

    Circuits imprimés

    32131000-0

    Cartes de circuits imprimés garnies

    32132000-7

    Cartes de circuits imprimés non garnies

    32140000-6

    Valves et tubes

    32141000-3

    Tubes cathodiques pour récepteurs de télévision

    32141100-4

    Tubes pour caméras de télévision

    32142000-0

    Tubes et équipement pour hyperfréquences

    32142100-1

    Magnétrons

    32142200-2

    Équipement à hyperfréquences

    32142210-5

    Équipement hertzien

    32142300-3

    Klystrons

    32143000-7

    Tubes électroniques

    32144000-4

    Tubes de récepteur ou d'amplificateur

    32150000-9

    Semi-conducteurs

    32151000-6

    Diodes

    32152000-3

    Diodes électroluminescentes

    32153000-0

    Transistors

    32154000-7

    Cristaux piézoélectriques montés

    32160000-2

    Circuits intégrés et micro-assemblages électroniques

    32161000-9

    Cartes téléphoniques

    32161100-0

    Cartes SIM

    32162000-6

    Cartes à circuits intégrés

    32163000-3

    Circuits intégrés électroniques

    32164000-0

    Micro-assemblages

    32165000-7

    Microprocesseurs

    32170000-5

    Pièces pour assemblages électroniques

    32171000-2

    Pièces pour condensateurs électriques

    32172000-9

    Pièces pour résistances électriques, rhéostats et potentiomètres

    32173000-6

    Pièces pour valves et tubes électroniques

    32180000-8

    Modules

    32200000-5

    Appareils émetteurs de radiotéléphonie, radiotélégraphie, radiodiffusion et télévision

    32210000-8

    Matériel de radiodiffusion et de télévision

    32211000-5

    Matériel de production pour radiodiffusion et télévision

    32220000-1

    Appareils émetteurs de télévision sans appareils récepteurs

    32221000-8

    Radiobalises

    32222000-5

    Appareils de codage de signaux vidéo

    32223000-2

    Appareils de transmission vidéo

    32224000-9

    Appareils émetteurs de télévision

    32230000-4

    Appareils émetteurs de radio avec appareils récepteurs

    32231000-1

    Appareils de télévision en circuit fermé

    32232000-8

    Matériel de visioconférence

    32233000-5

    Postes d'amplification de fréquences radio

    32234000-2

    Caméras de télévision en circuit fermé

    32235000-9

    Système de surveillance en circuit fermé

    32236000-6

    Radiotéléphones

    32237000-3

    Talkies-walkies

    32240000-7

    Caméras de télévision

    32250000-0

    Téléphones mobiles

    32251000-7

    Téléphones de voiture

    32252000-4

    Téléphones GSM

    32260000-3

    Matériel de transmission de données

    32270000-6

    Appareils de transmission numérique

    32300000-6

    Récepteurs de télévision et de radio et appareils d'enregistrement ou de reproduction du son ou de l'image

    32310000-9

    Récepteurs de radiodiffusion

    32320000-2

    Matériel de télévision et matériel audiovisuel

    32321000-9

    Matériel de projection télévisée

    32321100-0

    Appareils pour films et vidéo

    32321200-1

    Équipement audiovisuel

    32321300-2

    Matériel audiovisuel

    32322000-6

    Équipement multimédia

    32323000-3

    Moniteurs vidéo

    32323100-4

    Moniteurs vidéo couleur

    32323200-5

    Moniteurs vidéo monochrome

    32323300-6

    Matériel vidéo

    32323400-7

    Matériel de reproduction vidéo

    32323500-8

    Système de surveillance vidéo

    32324000-0

    Récepteurs de télévision

    32324100-1

    Récepteurs de télévision couleur

    32324200-2

    Récepteurs de télévision monochrome

    32324300-3

    Matériel de télévision

    32324400-4

    Antennes de télévision

    32324500-5

    Syntoniseurs vidéo

    32330000-5

    Appareils d'enregistrement et de reproduction audio et vidéo

    32331000-2

    Plateaux pour phonographes

    32331100-3

    Tourne-disques

    32331200-4

    Lecteurs de cassettes

    32331300-5

    Appareils de reproduction audio

    32331400-6

    Lecteurs de disques compacts

    32332000-9

    Enregistreurs à bande magnétique

    32332100-0

    Dictaphones

    32332200-1

    Répondeurs téléphoniques

    32332300-2

    Enregistreurs de son

    32333000-6

    Appareils d'enregistrement ou de reproduction vidéo

    32333100-7

    Magnétoscopes

    32333200-8

    Caméscopes

    32333300-9

    Appareils de reproduction vidéophonique

    32333400-0

    Lecteurs vidéo

    32340000-8

    Micros et haut-parleurs

    32341000-5

    Micros

    32342000-2

    Haut-parleurs

    32342100-3

    Casques d'écoute

    32342200-4

    Écouteurs

    32342300-5

    Microphones et haut-parleurs

    32342400-6

    Dispositifs acoustiques

    32342410-9

    Matériel de sonorisation

    32342420-2

    Tables de mixage en studio

    32342430-5

    Système de compression de la parole

    32342440-8

    Système de messagerie vocale

    32342450-1

    Enregistreurs de voix

    32343000-9

    Amplificateurs

    32343100-0

    Amplificateurs d'audiofréquences

    32343200-1

    Mégaphones

    32344000-6

    Appareils récepteurs de radiotéléphonie ou de radiotélégraphie

    32344100-7

    Récepteurs portables d'appel et de radiomessagerie

    32344110-0

    Système d'enregistrement de voix

    32344200-8

    Récepteurs radio

    32344210-1

    Matériel radio

    32344220-4

    Récepteurs de radiomessagerie

    32344230-7

    Stations radio

    32344240-0

    Relais hertzien

    32344250-3

    Installations radio

    32344260-6

    Équipement radio et de multiplexage

    32344270-9

    Système de commande radio et téléphonique

    32344280-2

    Radios portables

    32350000-1

    Pièces pour matériel audio et vidéo

    32351000-8

    Accessoires pour matériel audio et vidéo

    32351100-9

    Matériel de montage vidéo

    32351200-0

    Écrans

    32352000-5

    Antennes et réflecteurs

    32352100-6

    Pièces pour matériel radio et radar

    32352200-7

    Pièces détachées et accessoires pour radars

    32360000-4

    Interphones

    32400000-7

    Réseaux

    32410000-0

    Réseau local

    32411000-7

    Réseau en anneau à jeton

    32412000-4

    Réseau de communications

    32412100-5

    Réseau de télécommunications

    32412110-8

    Réseau Internet

    32412120-1

    Réseau Intranet

    32413000-1

    Réseau intégré

    32413100-2

    Routeurs

    32415000-5

    Réseau Ethernet

    32416000-2

    Réseau RNIS

    32416100-3

    Réseau ISDX

    32417000-9

    Réseaux multimédia

    32418000-6

    Réseau radio

    32420000-3

    Matériel de réseau

    32421000-0

    Câblage de réseau

    32422000-7

    Composants de réseau

    32423000-4

    Nœuds de réseau

    32424000-1

    Infrastructure de réseau

    32425000-8

    Système d'exploitation de réseau

    32426000-5

    Système de publication sur réseau

    32427000-2

    Système de réseau

    32428000-9

    Extension de réseau

    32429000-6

    Matériel de réseau téléphonique

    32430000-6

    Réseau à grande distance

    32440000-9

    Matériel de télémétrie et équipement terminal

    32441000-6

    Matériel de télémétrie

    32441100-7

    Système de surveillance télémétrique

    32441200-8

    Matériel de télémétrie et de commande

    32441300-9

    Système de télématique

    32442000-3

    Équipement terminal

    32442100-4

    Plaquettes de connexion

    32442200-5

    Boîtes de connexion

    32442300-6

    Émulateurs de terminal

    32442400-7

    Blocs terminaux

    32500000-8

    Matériel de télécommunications

    32510000-1

    Système de télécommunications sans fil

    32520000-4

    Câbles et matériel de télécommunications

    32521000-1

    Câbles de télécommunications

    32522000-8

    Équipements de télécommunications

    32523000-5

    Infrastructures de télécommunications

    32524000-2

    Système de télécommunications

    32530000-7

    Matériel de communication par satellite

    32531000-4

    Matériel de transmission d'informations par satellite

    32532000-1

    Antennes paraboliques

    32533000-8

    Stations terrestres de satellites

    32534000-5

    Plateformes satellitaires

    32540000-0

    Standards téléphoniques

    32541000-7

    Matériel de standard téléphonique

    32542000-4

    Tableaux de commutation téléphonique

    32543000-1

    Commutateurs téléphoniques

    32544000-8

    Matériel PABX

    32545000-5

    Systèmes PABX

    32546000-2

    Matériel de commutation téléphonique numérique

    32546100-3

    Standards téléphoniques numériques

    32547000-9

    Standards téléphoniques à vide

    32550000-3

    Matériel téléphonique

    32551000-0

    Câbles téléphoniques et matériel connexe

    32551100-1

    Raccordements téléphoniques

    32551200-2

    Centraux téléphoniques

    32551300-3

    Casques d'écoute téléphonique

    32551400-4

    Réseau téléphonique

    32551500-5

    Câbles téléphoniques

    32552000-7

    Appareils électriques pour téléphonie ou télégraphie par fil

    32552100-8

    Combinés téléphoniques

    32552110-1

    Téléphones sans fil

    32552120-4

    Postes téléphoniques de secours

    32552130-7

    Téléphones publics

    32552140-0

    Matériel téléphonique pour cabines publiques

    32552200-9

    Téléimprimeurs

    32552300-0

    Appareils de commutation téléphonique ou télégraphique

    32552310-3

    Centraux téléphoniques numériques

    32552320-6

    Multiplexeurs

    32552330-9

    Appareils de commutation téléphonique

    32552400-1

    Appareils de conversion de signaux audibles

    32552410-4

    Modems

    32552420-7

    Convertisseur de fréquence

    32552430-0

    Matériel de codage

    32552500-2

    Appareils télétexte

    32552510-5

    Terminaux vidéotexte

    32552520-8

    Télex

    32552600-3

    Interphones

    32553000-4

    Pièces détachées pour appareils électriques téléphoniques ou télégraphiques

    32560000-6

    Matériaux à fibres optiques

    32561000-3

    Connexions à fibres optiques

    32570000-9

    Matériel de communications

    32571000-6

    Infrastructure de communications

    32572000-3

    Câbles de communications

    32572100-4

    Câble de communications à conducteurs électriques multiples

    32572200-5

    Câble de communications à conducteurs coaxiaux

    32572300-6

    Câble de communications à usage spécifique

    32573000-0

    Système de commande de communications

    32580000-2

    Équipement de traitement de données

    32581000-9

    Matériel de communication de données

    32581100-0

    Câble de transmission de données

    32581110-3

    Câble de transmission de données à conducteurs électriques multiples

    32581120-6

    Câble de transmission de données à conducteurs coaxiaux

    32581130-9

    Câble de transmission de données à usage spécifique

    32582000-6

    Supports de données

    32583000-3

    Supports de données et de voix

    32584000-0

    Supports d'informations

    33000000-0

    Appareils et instruments médicaux et de laboratoire, appareils d'optique et de précision, appareils d'horlogerie, produits pharmaceutiques et consommables médicaux correspondants

    33100000-1

    Appareils et instruments médicaux

    33110000-4

    Matériel d'imagerie à usage médical, dentaire et vétérinaire

    33111000-1

    Appareils de radiographie

    33111100-2

    Table de radiologie

    33111200-3

    Postes de travail de radiologie

    33111300-4

    Machines à développer radiologiques

    33111400-5

    Fluoroscopes

    33111500-6

    Radiographie dentaire

    33111600-7

    Appareils de radiographie

    33111610-0

    Unité de résonance magnétique

    33111620-3

    Gamma caméras

    33111640-9

    Thermographes

    33111650-2

    Appareils de mammographie

    33111700-8

    Salle d'angiographie

    33111710-1

    Fournitures pour l'angiographie

    33111720-4

    Appareils d'angiographie

    33111721-1

    Appareils d'angiographie numérique

    33111730-7

    Fournitures pour l'angioplastie

    33111740-0

    Appareils d'angioplastie

    33111800-9

    Système de radiodiagnostic

    33112000-8

    Matériel d'imagerie échographique, ultrasonore et Doppler

    33112100-9

    Détecteur échocardiographique

    33112200-0

    Échographe

    33112300-1

    Scanographes ultrasoniques

    33112310-4

    Doppler couleur

    33112320-7

    Appareils Doppler

    33112330-0

    Échoencéphalographes

    33112340-3

    Échocardiographes

    33113000-5

    Matériel d'imagerie à résonance magnétique

    33113100-6

    Scanographes à résonance magnétique

    33113110-9

    Scanographes à résonance magnétique nucléaire

    33114000-2

    Appareils de spectroscopie

    33115000-9

    Appareils de tomographie

    33115100-0

    Tomodensitomètres

    33115200-1

    Tomographes axiaux transverses couplés avec un ordinateur

    33120000-7

    Exploration fonctionnelle

    33121000-4

    Système d'enregistrement ambulatoire de longue durée

    33121100-5

    Électro-encéphalographes

    33121200-6

    Appareils de scintigraphie

    33121300-7

    Électromyographes

    33121400-8

    Audiomètres

    33121500-9

    Électrocardiogramme

    33122000-1

    Ophtalmologie

    33123000-8

    Matériel pour exploration cardiovasculaire

    33123100-9

    Tensiomètre

    33123200-0

    Appareils d'électrocardiographie

    33123210-3

    Système de surveillance cardiaque

    33123220-6

    Angiocardiographie

    33123230-9

    Cardiographes

    33124000-5

    Équipements et matériels de diagnostic et de radiodiagnostic

    33124100-6

    Appareils de diagnostic

    33124110-9

    Systèmes de diagnostic

    33124120-2

    Appareils de diagnostic à ultra-sons

    33124130-5

    Fournitures pour diagnostic

    33124131-2

    Bandelettes réactives

    33124200-7

    Équipements de radiodiagnostic

    33124210-0

    Matériels de radiodiagnostic

    33125000-2

    Matériel pour exploration urologique

    33126000-9

    Équipement pour stomatologie

    33127000-6

    Équipement pour immuno-analyse

    33130000-0

    Dentisterie

    33131000-7

    Instruments dentaires

    33131100-8

    Instruments de chirurgie dentaire

    33131200-9

    Aiguilles dentaires à suture

    33131300-0

    Instruments dentaires à usage unique

    33131400-1

    Sonde dentaire

    33131500-2

    Instrument d'extraction

    33131510-5

    Forets dentaires

    33131600-3

    Instrument d'obturation

    33132000-4

    Implant utilisé en odontostomatologie

    33133000-1

    Petit matériel pour empreintes dentaires

    33134000-8

    Petit matériel d'endodontie

    33135000-5

    Dispositifs orthodontiques

    33136000-2

    Instrument rotatif et abrasif

    33137000-9

    Petit matériel de prophylaxie dentaire

    33138000-6

    Produits pour prothèses et rebasage

    33138100-7

    Dentiers

    33140000-3

    Consommables médicaux autres que chimiques et consommables hématologiques

    33141000-0

    Consommables médicaux autres que chimiques à usage unique et consommables hématologiques

    33141100-1

    Pansements; clips, sutures, ligatures

    33141110-4

    Pansements

    33141111-1

    Pansements adhésifs

    33141112-8

    Sparadraps

    33141113-5

    Bandages

    33141114-2

    Gaze à usage médical

    33141115-9

    Ouate médicale

    33141116-6

    Tampons et compresses

    33141117-3

    Coton

    33141118-0

    Compresses de gaze

    33141119-7

    Compresses

    33141120-7

    Clips, sutures, ligatures

    33141121-4

    Sutures chirurgicales

    33141122-1

    Agrafes chirurgicales

    33141123-8

    Collecteurs d'aiguilles

    33141124-5

    Auto-sutures

    33141125-2

    Matériel de suture chirurgical

    33141126-9

    Ligatures

    33141127-6

    Hémostatiques résorbables

    33141128-3

    Aiguilles à sutures

    33141200-2

    Cathéters

    33141210-5

    Cathéters à ballonnet

    33141220-8

    Canules

    33141230-1

    Dilatateur

    33141240-4

    Accessoires de cathéter

    33141300-3

    Dispositifs de ponction veineuse et de prélèvement sanguin

    33141310-6

    Seringues

    33141320-9

    Aiguilles à usage médical

    33141400-4

    Coupe-fil métallique et bistouri; gants de chirurgie

    33141410-7

    Coupe-fil métallique et bistouri

    33141411-4

    Bistouris et lames

    33141420-0

    Gants de chirurgie

    33141500-5

    Consommables hématologiques

    33141510-8

    Produits sanguins

    33141520-1

    Dérivés plasmatiques

    33141530-4

    Coagulants sanguins

    33141540-7

    Albumine

    33141550-0

    Héparine

    33141560-3

    Organes humains

    33141570-6

    Sang humain

    33141580-9

    Sang animal

    33141600-6

    Collecteur et poches, drainage et kits

    33141610-9

    Poches

    33141611-6

    Poche à urine

    33141612-3

    Poche pour le prélèvement de sang

    33141620-2

    Trousses médicales

    33141621-9

    Kit d'incontinence

    33141622-6

    Kits de prévention du sida

    33141623-3

    Kits de secours

    33141624-0

    Kits d'administration

    33141625-7

    Kits de diagnostic

    33141626-4

    Kits de dosage

    33141630-5

    Filtres à plasma sanguin

    33141640-8

    Drain

    33141641-5

    Sondes

    33141642-2

    Accessoires de drain

    33141700-7

    Fournitures orthopédiques

    33141710-0

    Béquilles

    33141720-3

    Aides à la marche

    33141730-6

    Minerves

    33141740-9

    Chaussures orthopédiques

    33141750-2

    Articulations artificielles

    33141760-5

    Attelles

    33141770-8

    Appareils pour fractures, broches et plaques

    33141800-8

    Consommables dentaires

    33141810-1

    Produits d'obturation dentaire

    33141820-4

    Dents

    33141821-1

    Dents artificielles en céramique

    33141822-8

    Dents artificielles en résine acrylique

    33141830-7

    Fond de cavité en ciment

    33141840-0

    Hémostatique dentaire

    33141850-3

    Produits d'hygiène dentaire

    33142000-7

    Matériel réutilisable

    33150000-6

    Thérapeutique

    33151000-3

    Appareils et fournitures pour radiothérapie

    33151100-4

    Appareils de gammathérapie

    33151200-5

    Appareils de radiothérapie

    33151300-6

    Spectrographes

    33151400-7

    Fournitures pour radiothérapie

    33152000-0

    Incubateurs

    33153000-7

    Lithotriteur

    33154000-4

    Appareils de mécanothérapie

    33155000-1

    Équipement de physiothérapie

    33156000-8

    Matériel pour tests psychologiques

    33157000-5

    Oxygénothérapie et assistance respiratoire

    33157100-6

    Masques pour gaz médicaux

    33157110-9

    Masque pour oxygénothérapie

    33157200-7

    Kits d'oxygène

    33157300-8

    Tentes à oxygène

    33157400-9

    Respirateurs médicaux

    33157500-0

    Caissons hyperbares

    33157700-2

    Barboteur pour oxygénothérapie

    33157800-3

    Dispositif d'administration d'oxygène

    33157810-6

    Installation d'oxygénothérapie

    33158000-2

    Thérapie électrique, électromagnétique et mécanique

    33158100-3

    Système électromagnétique

    33158200-4

    Équipement pour électrothérapie

    33158210-7

    Stimulateur

    33158300-5

    Équipement ultraviolet à usage médical

    33158400-6

    Matériel de thérapie mécanique

    33158500-7

    Équipement infrarouge à usage médical

    33159000-9

    Système de chimie clinique

    33160000-9

    Techniques opératoires

    33161000-6

    Installation d'électrochirurgie

    33162000-3

    Appareils et instruments pour bloc opératoire

    33162100-4

    Équipement pour bloc opératoire

    33162200-5

    Instruments pour bloc opératoire

    33163000-0

    Tente à usage médical

    33164000-7

    Équipement pour cœlioscopie

    33164100-8

    Colposcope

    33165000-4

    Équipement pour cryochirurgie et cryothérapie

    33166000-1

    Équipements et instruments pour dermatologie

    33167000-8

    Éclairage opératoire

    33168000-5

    Appareils d'endoscopie et d'endochirurgie

    33168100-6

    Endoscopes

    33169000-2

    Instruments de chirurgie

    33169100-3

    Laser chirurgical

    33170000-2

    Anesthésie et réanimation

    33171000-9

    Instruments d'anesthésie et de réanimation

    33171100-0

    Instruments pour l'anesthésie

    33171110-3

    Masque d'anesthésie-réanimation

    33171200-1

    Instruments de réanimation

    33171210-4

    Masque laryngé d'anesthésie-réanimation

    33172000-6

    Appareils d'anesthésie et de réanimation

    33172100-7

    Appareils d'anesthésie

    33172200-8

    Appareils de réanimation

    33180000-5

    Assistance fonctionnelle

    33181000-2

    Appareils de suppléance rénale

    33181100-3

    Appareils d'hémodialyse

    33181200-4

    Filtres pour dialyse

    33181300-5

    Moniteur individuel pour hémodialyse

    33181400-6

    Multiposte pour hémodialyse

    33181500-7

    Consommables rénaux

    33181510-0

    Fluide rénal

    33181520-3

    Consommables pour dialyse rénale

    33182000-9

    Appareils de suppléance cardiaque

    33182100-0

    Défibrillateur

    33182200-1

    Système de stimulation cardiaque

    33182210-4

    Stimulateur cardiaque

    33182220-7

    Valves cardiaques

    33182230-0

    Ventricule

    33182240-3

    Pièces et accessoires pour stimulateurs cardiaques

    33182241-0

    Piles pour stimulateurs cardiaques

    33182300-2

    Appareils et instruments de chirurgie cardiaque

    33182400-3

    Radiologie cardiaque

    33183000-6

    Suppléance orthopédique

    33183100-7

    Implants orthopédiques

    33183200-8

    Prothèses orthopédiques

    33183300-9

    Matériel d'ostéosynthèse

    33184000-3

    Prothèses

    33184100-4

    Implants chirurgicaux

    33184200-5

    Prothèses vasculaires

    33184300-6

    Prothèses cardiaques

    33184400-7

    Implants mammaires

    33184500-8

    Endoprothèses coronariennes

    33184600-9

    Yeux artificiels

    33185000-0

    Prothèses auditives

    33185100-1

    Pièces et accessoires pour prothèses auditives

    33185200-2

    Implant cochléaire

    33185300-3

    Implant ORL

    33185400-4

    Larynx artificiel

    33186000-7

    Circulation extra-corporelle (CEC)

    33186100-8

    Oxygénateur

    33190000-8

    Appareils et instruments médicaux divers

    33191000-5

    Dispositifs de stérilisation, de désinfection et d'hygiène

    33191100-6

    Stérilisateur

    33191110-9

    Autoclaves

    33192000-2

    Mobilier médical

    33192100-3

    Lits médicaux

    33192110-6

    Lits orthopédiques

    33192120-9

    Lits d'hôpital

    33192130-2

    Lits à moteur

    33192140-5

    Divans d'examen psychiatrique

    33192150-8

    Lits spécialisés

    33192160-1

    Chariots-brancards

    33192200-4

    Tables médicales

    33192210-7

    Tables d'examen

    33192220-0

    Tables d'autopsie

    33192230-3

    Tables d'opération

    33192300-5

    Mobilier médical, excepté lits et tables

    33192310-8

    Dispositifs de traction et de suspension pour lits médicaux

    33192320-1

    Porte-urinaux

    33192330-4

    Potences de transfusion

    33192340-7

    Mobilier pour bloc opératoire, excepté tables

    33192400-6

    Unités dentaires

    33192410-9

    Fauteuils dentaires

    33193000-9

    Véhicules pour handicapés physiques, fauteuils roulants et dispositifs assimilés

    33193100-0

    Véhicules pour handicapés physiques et fauteuils roulants

    33193110-3

    Véhicules pour handicapés physiques

    33193120-6

    Fauteuils roulants

    33193121-3

    Fauteuils roulants à énergie motrice

    33193200-1

    Pièces et acccessoires de véhicules pour handicapés physiques et de fauteuils roulants

    33193210-4

    Pièces et acccessoires de véhicules pour handicapés physiques

    33193211-1

    Moteurs de véhicules pour handicapés physiques

    33193212-8

    Dispositifs de direction de véhicules pour handicapés physiques

    33193213-5

    Dispositifs de commande de véhicules pour handicapés physiques

    33193214-2

    Châssis de véhicules pour handicapés physiques

    33193220-7

    Pièces et accessoires pour fauteuils roulants

    33193221-4

    Coussins pour fauteuils roulants

    33193222-1

    Bâtis de fauteuils roulants

    33193223-8

    Sièges pour fauteuils roulants

    33193224-5

    Roues de fauteuils roulants

    33194000-6

    Appareils et instruments de transfusion et de perfusion

    33194100-7

    Appareils et instruments pour perfusion

    33194110-0

    Pompes à perfusion

    33194120-3

    Produits pour perfusion

    33194200-8

    Appareils et instruments pour transfusion

    33194210-1

    Appareils de transfusion sanguine

    33194220-4

    Matériels de transfusion sanguine

    33195000-3

    Système de surveillance des patients

    33195100-4

    Moniteurs

    33195110-7

    Moniteurs respiratoires

    33195200-5

    Poste central de surveillance

    33196000-0

    Aides médicales

    33196100-1

    Équipement pour personnes âgées

    33196200-2

    Équipement pour handicapés

    33200000-2

    Instruments et appareils de mesure, de contrôle, d'essai et de navigation

    33210000-5

    Instruments de navigation, de météorologie, de géologie et de géophysique

    33211000-2

    Instruments de navigation

    33211100-3

    Matériel de radiogoniométrie

    33211110-6

    Compas

    33211200-4

    Sextants

    33211210-7

    Système de positionnement global

    33211300-5

    Sonars

    33211400-6

    Sondeurs à écho

    33211500-7

    Radars

    33211510-0

    Matériel de surveillance radar

    33212000-9

    Instruments et appareils de géodésie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie et de météorologie

    33212100-0

    Appareils de télémétrie

    33212200-1

    Instruments de géodésie

    33212210-4

    Instruments d'hydrographie

    33212220-7

    Instruments de météorologie

    33212230-0

    Matériel de géologie

    33212240-3

    Matériel de sismologie

    33212250-6

    Matériel de topographie

    33212300-2

    Théodolites

    33220000-8

    Matériel de télécommande

    33221000-5

    Appareils de radiotélécommande

    33222000-2

    Sirènes télécommandées

    33230000-1

    Balances de précision, instruments de dessin, calcul et mesure

    33231000-8

    Balances de précision

    33232000-5

    Tables de dessin

    33232100-6

    Machines de dessin

    33232200-7

    Pantographes

    33232300-8

    Règles à calcul

    33233000-2

    Instruments à main pour la mesure de longueurs

    33240000-4

    Instruments de mesure de grandeurs

    33241000-1

    Appareils de mesure du rayonnement

    33241100-2

    Enregistreurs à faisceaux d'électrons

    33241200-3

    Dosimètres de rayonnement

    33241300-4

    Instruments de mesure de grandeurs électriques

    33241310-7

    Ampèremètres

    33241320-0

    Voltmètres

    33241400-5

    Compteurs Geiger

    33241500-6

    Système de surveillance de la contamination

    33241600-7

    Moniteurs de rayonnement

    33242000-8

    Oscilloscopes

    33242100-9

    Oscillographes

    33243000-5

    Matériel de contrôle des erreurs

    33244000-2

    Système de surveillance de la pollution

    33250000-7

    Instruments de contrôle de propriétés physiques

    33251000-4

    Instruments de comptage

    33251100-5

    Hydromètres

    33251200-6

    Thermomètres

    33251300-7

    Pyromètres

    33251400-8

    Baromètres

    33251500-9

    Hygromètres

    33251600-0

    Psychromètres

    33252000-1

    Instruments de mesure du débit, du niveau et de la pression de liquides ou de gaz

    33252100-2

    Débitmètres

    33252110-5

    Compteurs à eau

    33252200-3

    Matériel de mesure du niveau

    33252300-4

    Matériel de mesure de la pression

    33252310-7

    Manomètres

    33252400-5

    Matériel de mesure et de contrôle

    33253000-8

    Appareils de détection et d'analyse

    33253100-9

    Appareils de détection

    33253110-2

    Détecteurs de gaz

    33253120-5

    Détecteurs de fumée

    33253130-8

    Détecteurs d'erreurs

    33253200-0

    Appareils d'analyses

    33253210-3

    Analyseurs de gaz

    33253220-6

    Chromatographes

    33253221-3

    Chromatographes à gaz

    33253230-9

    Analyseurs de fumée

    33253300-1

    Spectromètres

    33253310-4

    Spectromètre de masse

    33253320-7

    Matériel de mesure des émissions

    33253321-4

    Spectromètre à émission

    33253330-0

    Analyseur de spectre

    33253400-2

    Analyseurs

    33253410-5

    Analyseurs d'expansion

    33253420-8

    Matériel de mesure du son

    33253430-1

    Matériel de mesure du bruit

    33253440-4

    Analyseurs de vibrations

    33253450-7

    Analyseurs biochimiques

    33253451-4

    Cytomètres

    33253452-1

    Analyseurs de sang

    33253453-8

    Analyseurs de lait

    33253454-5

    Matériel biomédical

    33253455-2

    Compte-globules

    33253456-9

    Analyseur de chimie

    33253457-6

    Analyseurs d'hématologie

    33253458-3

    Analyseurs d'immunologie

    33253500-3

    Détecteurs de fluides

    33260000-0

    Appareils de contrôle et d'essai

    33261000-7

    Microscopes

    33261100-8

    Microscopes électroniques

    33261110-1

    Microscopes électroniques à balayage

    33261120-4

    Microscopes électroniques à transmission

    33261200-9

    Scanners

    33261300-0

    Diffractographes

    33262000-4

    Machines et appareils d'essai et de mesure

    33262100-5

    Testeurs de soudabilité

    33262200-6

    Appareils d'essai servo-hydrauliques

    33262300-7

    Matériel de détection de gaz

    33262400-8

    Détecteurs de stupéfiants

    33262500-9

    Kits d'analyse de gaz

    33262600-0

    Système de détection d'explosifs

    33262610-3

    Détecteurs de bombes

    33262700-1

    Système de dosimétrie

    33262800-2

    Instruments pour véhicules

    33263000-1

    Compteurs

    33263100-2

    Compteurs d'énergie

    33263200-3

    Compteurs électroniques

    33263300-4

    Compteurs magnétiques

    33263400-5

    Compteurs d'électricité

    33264000-8

    Compteurs de production

    33264100-9

    Compte-tours

    33264110-2

    Indicateurs de vitesse pour véhicules

    33264111-9

    Tachymètres

    33264112-6

    Compteurs de taxi

    33264200-0

    Stroboscopes

    33270000-3

    Instruments et appareils de réglage et de contrôle

    33271000-0

    Limiteurs de vitesse

    33280000-6

    Appareils utilisant les rayonnements et destinés à des usages autres que médicaux

    33281000-3

    Équipement de scanning pour le contrôle des bagages

    33282000-0

    Équipement de contrôle aux rayons X

    33300000-3

    Équipement de commande des processus industriels

    33400000-4

    Instruments d'optique

    33410000-7

    Lunettes et lentilles

    33411000-4

    Lunettes

    33411100-5

    Lunettes de soleil

    33411200-6

    Montures de lunettes et logements d'oculaires

    33412000-1

    Lunettes masques

    33412100-2

    Lunettes de protection

    33412200-3

    Montures et logements d'oculaires de lunettes de protection

    33413000-8

    Lentilles

    33413100-9

    Verres correcteurs

    33413110-2

    Verres de contact

    33413111-9

    Lentilles intra-oculaires

    33413112-6

    Verres de lunettes

    33420000-0

    Matériel de polarisation

    33421000-7

    Appareils à fibres optiques

    33422000-4

    Miroirs

    33423000-1

    Filtres optiques

    33424000-8

    Dispositifs d'aide optique

    33430000-3

    Instruments d'astronomie et d'optique

    33431000-0

    Jumelles

    33432000-7

    Lunettes de vision nocturne

    33433000-4

    Lunettes de visée

    33434000-1

    Microscopes optiques

    33435000-8

    Télescopes

    33436000-5

    Instruments d'optique spécialisés

    33436100-6

    Lasers

    33436110-9

    Lasers industriels

    33440000-6

    Dispositifs à cristaux liquides

    33441000-3

    Périscopes

    33450000-9

    Matériel de photographie

    33451000-6

    Appareils photographiques

    33451100-7

    Objectifs photographiques

    33451200-8

    Corps d'appareils photographiques

    33451300-9

    Appareils de reproduction pour la préparation de plaques ou de cylindres d'impression

    33451400-0

    Appareils photographiques à développement instantané

    33451500-1

    Caméras cinématographiques

    33452000-3

    Projecteurs cinématographiques

    33452100-4

    Appareils de projection

    33452110-7

    Projecteurs de diapositives

    33452200-5

    Agrandisseurs

    33452300-6

    Réducteurs

    33453000-0

    Appareils pour laboratoires photographiques

    33453100-1

    Flashes

    33453110-3

    Ampoules de flash

    33453111-0

    Cubes flashes

    33453200-2

    Agrandisseurs photographiques

    33453300-3

    Appareils et matériel de développement de pellicules photographiques

    33453400-4

    Écrans de projection

    33454000-7

    Matériel pour microfilms et microfiches

    33454100-8

    Matériel pour microfilms

    33454110-1

    Lecteurs de microfilms

    33454200-9

    Matériel pour microfiches

    33454210-2

    Lecteurs de microfiches

    33454300-0

    Matériel pour microformes

    33454310-3

    Lecteurs de microformes

    33500000-5

    Instruments d'horlogerie

    33510000-8

    Montres et horloges

    33511000-5

    Montres

    33511100-6

    Montres-bracelets

    33511200-7

    Chronomètres

    33512000-2

    Horloges

    33512100-3

    Réveils

    33512200-4

    Horloges murales

    33512300-5

    Montres pour véhicules

    33513000-9

    Horloges de pointage et compteurs similaires; parcmètres

    33513100-0

    Horloges de pointage

    33513200-1

    Horodateurs

    33513300-2

    Parcmètres

    33513310-5

    Compteurs à jetons

    33513400-3

    Minuteurs

    33513500-4

    Interrupteurs horaires

    34000000-7

    Véhicules à moteur, remorques et pièces détachées pour véhicules

    34100000-8

    Véhicules à moteur

    34110000-1

    Voitures particulières

    34111000-8

    Breaks

    34112000-5

    Berlines

    34113000-2

    Véhicules à 4 roues motrices

    34113100-3

    Jeeps

    34113200-4

    Véhicules tout terrain

    34113300-5

    Quatre-quatre

    34114000-9

    Véhicules à usage spécial

    34114100-0

    Véhicules de secours

    34114110-3

    Véhicules de sauvetage

    34114120-6

    Véhicules à usage paramédical

    34114121-3

    Ambulances

    34114122-0

    Véhicules de transport de patients

    34114200-1

    Voitures de police

    34114210-4

    Fourgons cellulaires

    34114300-2

    Véhicules pour services d'assistance sociale

    34114400-3

    Minibus

    34115000-6

    Véhicules diesel

    34116000-3

    Véhicules à moteur pour le transport de moins de dix personnes

    34117000-0

    Véhicules de transport d'occasion

    34120000-4

    Véhicules à moteur servant au transport de 10 personnes ou plus

    34121000-1

    Autobus

    34121100-2

    Autobus publics

    34121200-3

    Autobus articulés

    34121300-4

    Autobus à impériale

    34121400-5

    Autobus à plancher surbaissé

    34122000-8

    Autocars

    34130000-7

    Véhicules à moteur servant au transport de marchandises

    34131000-4

    Véhicules diesel servant au transport de marchandises

    34132000-1

    Véhicules à accumulateurs servant au transport de marchandises

    34133000-8

    Camions articulés

    34133100-9

    Camions-citernes

    34133110-2

    Camions-citernes à essence

    34134000-5

    Camions à plateforme

    34135000-2

    Camions à benne basculante

    34136000-9

    Fourgons intégrés

    34136100-0

    Fourgonnettes

    34136200-1

    Fourgons tôlés

    34137000-6

    Véhicules d'occasion servant au transport de marchandises

    34138000-3

    Tracteurs routiers

    34139000-0

    Châssis

    34139100-1

    Châssis-cabines

    34139200-2

    Châssis avec carrosseries

    34139300-3

    Châssis complets

    34140000-0

    Poids lourds

    34141000-7

    Tombereaux

    34142000-4

    Camions-grues

    34142100-5

    Camions à plateforme élévatrice

    34142200-6

    Bacs-chargeurs

    34143000-1

    Véhicules de service hivernal

    34144000-8

    Véhicules automobiles à usage spécifique

    34144100-9

    Tours de forage mobiles

    34144200-0

    Véhicules des services de secours

    34144210-3

    Véhicules de lutte contre l'incendie

    34144211-0

    Camions de lutte contre l'incendie à échelle pivotante

    34144212-7

    Fourgons pompe-tonne

    34144213-4

    Véhicules d'incendie

    34144220-6

    Dépanneuses

    34144300-1

    Ponts mobiles

    34144400-2

    Véhicules d'entretien routier

    34144410-5

    Camions de vidange

    34144420-8

    Saleuses

    34144430-1

    Balayeuses

    34144431-8

    Balayeuses aspiratrices

    34144440-4

    Gravillonneuses

    34144450-7

    Arroseuses de voirie

    34144500-3

    Véhicules pour ordures et eaux usées

    34144510-6

    Véhicules pour ordures

    34144511-3

    Bennes à ordures

    34144512-0

    Véhicules de compactage des ordures ménagères

    34144520-9

    Camions-citernes pour eaux usées

    34144600-4

    Véhicules militaires

    34144610-7

    Véhicules pour actions offensives

    34144700-5

    Véhicules utilitaires

    34144710-8

    Chargeurs sur roues

    34144730-4

    Véhicules d'avitaillement

    34144740-7

    Tracteurs d'avions

    34144750-0

    Porte-charges

    34144751-7

    Chariots-cavaliers

    34144760-3

    Bibliobus

    34144800-6

    Caravanes résidentielles

    34144900-7

    Véhicules électriques

    34144910-0

    Autobus électriques

    34200000-9

    Carrosseries, remorques ou semi-remorques de véhicules

    34210000-2

    Carrosseries de véhicules

    34211000-9

    Carrosseries d'autobus

    34212000-6

    Carrosseries d'ambulances

    34213000-3

    Carrosseries de véhicules servant au transport de marchandises

    34220000-5

    Remorques, semi-remorques et conteneurs mobiles

    34221000-2

    Conteneurs mobiles à usage spécifique

    34221100-3

    Unités mobiles de secours

    34221200-4

    Unités mobiles d'intervention d'urgence

    34221300-5

    Unité d'intervention en cas d'accident chimique

    34223000-6

    Remorques et semi-remorques

    34223100-7

    Semi-remorques

    34223200-8

    Avitailleurs

    34223300-9

    Remorques

    34223310-2

    Remorques à usage général

    34223320-5

    Remorques pour le transport de chevaux

    34223330-8

    Unités mobiles sur remorques

    34223340-1

    Remorques-citernes

    34223350-4

    Remorques à échelle pivotante

    34223360-7

    Remorques d'avitaillement

    34223370-0

    Remorques à benne basculante

    34223400-0

    Remorques et semi-remorques de type caravane

    34224000-3

    Pièces détachées pour remorques, semi-remorques et autres véhicules

    34300000-0

    Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

    34310000-3

    Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)

    34311000-0

    Moteurs (véhicules)

    34311100-1

    Moteurs à combustion interne pour véhicules à moteur et motocycles

    34311110-4

    Moteurs à allumage par étincelles

    34311120-7

    Moteurs à allumage par compression

    34312000-7

    Pièces de moteurs

    34312100-8

    Courroies de ventilateur

    34312200-9

    Bougies d'allumage

    34312300-0

    Radiateurs pour véhicules

    34312400-1

    Pistons

    34320000-6

    Pièces de rechange mécaniques, excepté moteurs et parties de moteurs

    34321000-3

    Essieux

    34322000-0

    Freins et pièces de freins

    34322100-1

    Équipements de freins

    34322200-2

    Freins à disque

    34322300-3

    Garnitures de frein

    34322400-4

    Plaquettes de frein

    34322500-5

    Mâchoires de frein

    34323000-7

    Boîtes de vitesses

    34324000-4

    Roues, pièces détachées et accessoires

    34324100-5

    Matériel d'équilibrage des roues

    34325000-1

    Silencieux et tuyaux d'échappement

    34326000-8

    Embrayages et pièces d'embrayages

    34327000-5

    Volants, colonnes et boîtiers de direction

    34328000-2

    Vérins pour véhicules

    34330000-9

    Bancs d'essai

    34340000-2

    Kits de conversion de véhicules

    34350000-5

    Ceintures de sécurité

    34360000-8

    Pièces détachées pour véhicules de transport de marchandises

    34370000-1

    Pièces détachées pour fourgons

    34380000-4

    Pièces détachées pour voitures

    34390000-7

    Accessoires pour tracteurs

    34400000-1

    Motos, bicyclettes et side-cars

    34410000-4

    Motos

    34411000-1

    Pièces détachées et accessoires pour motos

    34411100-2

    Side-cars

    34411110-5

    Pièces détachées et accessoires pour side-cars

    34420000-7

    Scooters

    34430000-0

    Cycles à moteur auxiliaire

    34440000-3

    Bicyclettes

    34441000-0

    Bicyclettes sans moteur

    34442000-7

    Pièces détachées et accessoires pour bicyclettes

    35000000-4

    Équipement de transport

    35100000-5

    Navires et bateaux

    35110000-8

    Navires

    35111000-5

    Navires de guerre

    35111100-6

    Patrouilleurs maritimes

    35111200-7

    Porte-avions

    35111300-8

    Sous-marins

    35112000-2

    Navires et bâtiments similaires servant au transport de personnes ou de marchandises

    35112100-3

    Paquebots de croisière, ferry-boats et navires similaires servant au transport de personnes

    35112110-6

    Ferry-boats

    35112120-9

    Paquebots de croisière

    35112200-4

    Navires de transport de marchandises

    35112210-7

    Vraquiers

    35112220-0

    Cargos

    35112230-3

    Navires de marchandises

    35112240-6

    Navires porte-conteneurs

    35112250-9

    Navires transrouliers

    35112260-2

    Navires-citernes

    35112270-5

    Transbordeurs pour voitures

    35112280-8

    Navires frigorifiques

    35113000-9

    Navires de pêche et autres navires spéciaux

    35113100-0

    Navires de pêche et navires-usines

    35113110-3

    Navires de pêche

    35113120-6

    Navires-usines

    35113200-1

    Remorqueurs

    35113300-2

    Navires divers

    35113310-5

    Dragues

    35113320-8

    Docks de mer flottants

    35113330-1

    Navires supports de plongée

    35113331-8

    Grues flottantes

    35113340-4

    Navires de production

    35113341-1

    Navires d'exploration sismique

    35113342-8

    Navires hydrographes

    35113343-5

    Navires de lutte anti-pollution

    35113400-3

    Bateaux de secours

    35113410-6

    Bateaux de service d'incendie

    35113420-9

    Bateaux de sauvetage

    35113430-2

    Bateaux-phare

    35114000-6

    Plates-formes de forage ou de production, flottantes ou submersibles

    35114100-7

    Navires de forage

    35114200-8

    Plateformes de forage auto-élévatrices

    35114300-9

    Tours de forage pour plates-formes

    35114400-0

    Plateformes de forage flottantes

    35114500-1

    Installation de production flottante

    35114600-2

    Tours de forage semi-submersibles

    35114700-3

    Plate-forme de production

    35114710-6

    Plateforme mobile

    35114720-9

    Plateforme offshore

    35114730-2

    Plateformes de forage

    35115000-3

    Structures flottantes

    35115100-4

    Bouées de marquage

    35115200-5

    Radeaux

    35115210-8

    Radeaux pneumatiques

    35120000-1

    Bateaux

    35121000-8

    Bateaux spécialisés

    35121100-9

    Bateaux à moteur

    35121110-2

    Vedettes de surveillance

    35121120-5

    Vedettes de patrouille douanière

    35121130-8

    Vedettes de patrouille de police

    35121140-1

    Canots de sauvetage

    35122000-5

    Bateaux de plaisance et de sport

    35122100-6

    Bateaux à voile

    35122110-9

    Catamarans

    35122120-2

    Embarcations de sauvetage

    35122130-5

    Petits voiliers

    35122140-8

    Petites embarcations

    35122150-1

    Canots en fibres de verre

    35122160-4

    Canots semi-rigides

    35122200-7

    Embarcations pneumatiques

    35122210-0

    Canots pneumatiques

    35122220-3

    Canoës

    35122300-8

    Embarcations à rames

    35200000-6

    Locomotives et matériel roulant de chemin de fer et de tramway et pièces détachées

    35210000-9

    Locomotives et tenders de chemin de fer

    35211000-6

    Locomotives électriques de chemin de fer

    35212000-3

    Locomotives diesel électriques

    35213000-0

    Locomotives diesel

    35214000-7

    Tenders

    35215000-4

    Funiculaires

    35220000-2

    Matériel roulant

    35221000-9

    Véhicules d'entretien ou de service des voies ferrées

    35222000-6

    Voitures de chemin de fer et de tramway, trolleybus

    35222100-7

    Voitures de tramway

    35222200-8

    Voitures de chemin de fer

    35222300-9

    Trolleybus

    35222310-2

    Voitures à voyageurs

    35222400-0

    Fourgons à bagages et fourgons spéciaux

    35223000-3

    Wagons de marchandises

    35230000-5

    Pièces détachées pour locomotives ou matériel roulant de chemin de fer ou de tramway, équipement mécanique de commande et de contrôle du trafic

    35231000-2

    Pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant

    35231100-3

    Roues monobloc

    35231200-4

    Tampons de choc et barres de traction

    35231300-5

    Sièges pour matériel ferroviaire roulant

    35231400-6

    Essieux, pneus et autres pièces détachées pour locomotives ou matériel ferroviaire roulant

    35232000-9

    Équipement mécanique de signalisation et de commande

    35300000-7

    Aéronefs et spationefs

    35310000-0

    Hélicoptères et avions

    35311000-7

    Aéronefs à voilure fixe

    35311100-8

    Avions

    35311200-9

    Aéronefs sans pilote

    35311300-0

    Aéronefs pilotés

    35311400-1

    Aéronefs à usage spécifique

    35312000-4

    Hélicoptères

    35320000-3

    Spationefs, satellites et dispositifs de lancement

    35321000-0

    Spationefs

    35322000-7

    Satellites

    35323000-4

    Dispositifs de lancement de spationefs

    35330000-6

    Ballons, dirigeables et autres aéronefs non motorisés

    35331000-3

    Planeurs

    35331100-4

    Delta-planes

    35332000-0

    Ballons

    35333000-7

    Dirigeables

    35340000-9

    Pièces détachées pour aéronefs et spationefs

    35341000-6

    Pièces détachées pour aéronefs

    35341100-7

    Moteurs d'aéronefs

    35341110-0

    Turboréacteurs et turbopropulseurs

    35341111-7

    Turboréacteurs

    35341112-4

    Turbopropulseurs

    35341120-3

    Moteurs à réaction

    35341130-6

    Pièces détachées pour moteurs d'aéronefs

    35341131-3

    Pièces pour turboréacteurs ou turbopropulseurs

    35342000-3

    Pièces détachées pour hélicoptères

    35350000-2

    Équipements, appareils d'entraînement, simulateurs et pièces pour aéronefs et spationefs

    35351000-9

    Équipement pour aéronefs

    35351100-0

    Dispositifs de lancement d'aéronefs

    35351110-3

    Systèmes de catapultage d'aéronefs

    35351200-1

    Dispositifs d'arrêt de plate-forme d'appontage

    35351300-2

    Simulateurs de vol

    35351310-5

    Appareils au sol d'entraînement au vol

    35400000-8

    Équipements de transport divers

    35410000-1

    Charrettes à chevaux ou à bras et autres véhicules non automoteurs

    35411000-8

    Chariots à bras

    35420000-4

    Chariots à bagages

    35421000-1

    Poussettes

    36000000-1

    Produits manufacturés, meubles, objets d'artisanat, produits à usage spécifique et consommables associés

    36100000-2

    Mobilier

    36110000-5

    Sièges, chaises et pièces associées

    36111000-2

    Sièges à cadre métallique

    36111100-3

    Sièges pour aéronefs civils

    36111200-4

    Sièges pour véhicules à moteur

    36111300-5

    Sièges pivotants

    36111400-6

    Sièges pour bureaux, salles de classe et autres sièges

    36111410-9

    Chaises pour salles de classe

    36111420-2

    Chaises de bureau

    36111430-5

    Sièges de théâtre

    36111490-3

    Sièges éjectables

    36112000-9

    Sièges à cadre en bois

    36112100-0

    Chaises de salle à manger

    36112200-1

    Fauteuils

    36112300-2

    Canapés

    36112400-3

    Banquettes

    36112500-4

    Chaises longues

    36112600-5

    Tabourets

    36113000-6

    Sièges en plastique

    36114000-3

    Éléments de sièges

    36114100-4

    Rembourrage

    36115000-0

    Chaises

    36120000-8

    Mobilier à usage non ménager

    36121000-5

    Mobilier de bureau

    36121100-6

    Mobilier de bureau en métal

    36121110-9

    Tables en métal

    36121120-2

    Armoires en métal

    36121130-5

    Bureaux en métal

    36121140-8

    Étagères de bureau en métal

    36121150-1

    Bibliothèques en métal

    36121160-4

    Systèmes de classement en métal

    36121161-1

    Armoires de classement en métal

    36121162-8

    Meubles fichiers en métal

    36121163-5

    Systèmes de carrousels

    36121164-2

    Chariots de bureau

    36121170-7

    Meubles de rangement en métal

    36121200-7

    Mobilier de bureau en bois

    36121210-0

    Tables en bois

    36121220-3

    Armoires en bois

    36121230-6

    Bureaux en bois

    36121240-9

    Étagères de bureau en bois

    36121241-6

    Étagères d'archives en bois

    36121250-2

    Systèmes de classement

    36121251-9

    Armoires de classement

    36121252-6

    Meubles fichiers

    36121253-3

    Dossiers suspendus

    36121254-0

    Chariots en bois

    36121300-8

    Vitrines

    36121400-9

    Mobilier informatique

    36121410-2

    Tables pour ordinateurs

    36121500-0

    Tables de tri

    36121510-3

    Casiers de tri

    36122000-2

    Mobilier de magasin

    36122100-3

    Vitrines

    36122200-4

    Comptoirs

    36122210-7

    Comptoirs de distribution de repas

    36122300-5

    Unités de stockage

    36123000-9

    Mobilier de laboratoire

    36123100-0

    Paillasses de laboratoire

    36130000-1

    Mobilier de maison

    36131000-8

    Mobilier et agencement de cuisine

    36131100-9

    Armoires

    36131200-0

    Étagères

    36131300-1

    Plans de travail

    36131400-2

    Placards

    36131500-3

    Cuisines équipées

    36131600-4

    Hottes d'aspiration

    36132000-5

    Mobilier de jardin

    36133000-2

    Mobilier de chambre à coucher, de salle à manger et de séjour

    36133100-3

    Mobilier de chambre à coucher

    36133110-6

    Lits, literie et tissus d'ameublement spéciaux

    36133111-3

    Sommiers

    36133112-0

    Matelas

    36133113-7

    Tissus spéciaux d'ameublement

    36133114-4

    Couvertures chauffantes

    36133115-1

    Alèses en caoutchouc

    36133116-8

    Lits d'enfant

    36133120-9

    Mobilier de chambre à coucher autre que lits et literie

    36133121-6

    Armoires-penderies

    36133122-3

    Commodes

    36133123-0

    Tables de chevet

    36133200-4

    Mobilier de salle à manger

    36133210-7

    Tables de salle à manger

    36133300-5

    Mobilier de séjour

    36133310-8

    Bureaux et tables

    36133311-5

    Bureaux

    36133312-2

    Tables

    36133313-9

    Tables basses

    36133320-1

    Bibliothèques

    36134000-9

    Mobilier de salle de bains

    36140000-4

    Mobilier et équipements divers

    36141000-1

    Mobilier en métal

    36141100-2

    Râteliers

    36141200-3

    Établis

    36141400-5

    Tabourets en métal

    36141500-6

    Mobilier modulaire

    36142000-8

    Rayonnages mobiles

    36143000-5

    Mobilier de salle de conférence

    36144000-2

    Équipements d'exposition

    36144100-3

    Stands d'exposition

    36145000-9

    Mobilier de bibliothèque

    36145100-0

    Équipements de bibliothèque

    36146000-6

    Mobilier d'accueil et de réception

    36147000-3

    Mobilier en plastique et mobilier en d'autres matières

    36147100-4

    Mobilier en plastique

    36147110-7

    Chaises en plastique

    36147200-5

    Mobilier en bambou

    36148000-0

    Éléments de meubles

    36150000-7

    Mobilier scolaire

    36151000-4

    Tables et chaises d'écoles

    36151100-5

    Tables pour salles de classe

    36151200-6

    Bancs

    36152000-1

    Mobilier pour jardin d'enfants

    36153000-8

    Matériel d'enseignement

    36153100-9

    Matériel pédagogique

    36153110-2

    Fournitures scolaires

    36153200-0

    Matériels et appareils de formation

    36200000-3

    Bijouterie et articles connexes

    36210000-6

    Pièces de monnaie et médailles

    36211000-3

    Pièces de monnaie

    36212000-0

    Médailles

    36220000-9

    Bijoux

    36221000-6

    Perles

    36222000-3

    Pièces d'orfèvrerie

    36223000-0

    Objets en métal précieux

    36224000-7

    Objets en pierres précieuses ou semi-précieuses

    36225000-4

    Pièces d'argenterie

    36226000-1

    Cadeaux de départ en retraite

    36300000-4

    Instruments de musique et pièces pour instruments de musique

    36310000-7

    Instruments de musique

    36311000-4

    Pianos

    36312000-1

    Orgues

    36313000-8

    Instruments à cordes

    36314000-5

    Instruments à vent

    36315000-2

    Instruments de musique à amplificateur électrique

    36315100-3

    Synthétiseurs

    36316000-9

    Instruments à percussion

    36320000-0

    Pièces et accessoires pour instruments de musique

    36400000-5

    Articles et équipements de sport

    36410000-8

    Équipements de sports de plein air

    36411000-5

    Équipement de ski

    36411100-6

    Skis

    36412000-2

    Équipements de sports nautiques

    36412100-3

    Skis nautiques

    36413000-9

    Articles de chasse et de pêche

    36414000-6

    Articles de camping

    36415000-3

    Équipements d'athlétisme

    36416000-0

    Équipements de loisirs

    36420000-1

    Équipements de gymnastique

    36500000-6

    Jeux et jouets; attractions foraines

    36510000-9

    Poupées

    36520000-2

    Jouets

    36521000-9

    Instruments de musique en jouets

    36522000-6

    Jouets à roues

    36523000-3

    Puzzles

    36524000-0

    Jeux

    36530000-5

    Articles pour fêtes foraines, jeux de société ou jeux de salon

    36531000-2

    Jeux de cartes

    36532000-9

    Jeux vidéo

    36533000-6

    Billards

    36534000-3

    Jeux à pièces de monnaie ou à jetons

    36535000-0

    Manèges, balançoires, stands de tir et autres attractions foraines

    36535100-1

    Balançoires

    36535200-2

    Équipements pour terrain de jeux

    36600000-7

    Produits manufacturés divers et autres biens

    36610000-0

    Fournitures pour blanchisserie

    36620000-3

    Ardoises d'écolier ou tableaux d'écriture ou à dessin

    36621000-0

    Tableaux noirs

    36622000-7

    Ardoises d'écolier

    36630000-6

    Produits artificiels

    36631000-3

    Fruits artificiels

    36632000-0

    Fleurs artificielles

    36633000-7

    Gazon artificiel

    36634000-4

    Pelouse artificielle

    36635000-1

    Bijouterie de fantaisie

    36640000-9

    Appareils et équipement de démonstration

    36641000-6

    Produits d'information et de promotion

    36650000-2

    Parapluies et parasols, cannes et cannes-sièges

    36651000-9

    Parasols

    36652000-6

    Parapluies

    36653000-3

    Cannes-sièges

    36654000-0

    Cannes de marche

    36655000-7

    Pièces, garnitures et accessoires de parapluies, parasols, cannes et articles similaires

    36660000-5

    Articles funéraires

    36670000-8

    Équipement de cuisine, articles ménagers et fournitures pour restauration

    36671000-5

    Équipement de cuisine

    36671100-6

    Ustensiles de cuisine

    36671110-9

    Vaisselle

    36671120-2

    Tasses et verres

    36671121-9

    Tasses

    36671122-6

    Petites tasses

    36671130-5

    Récipients pour aliments

    36671140-8

    Bidons à eau

    36671150-1

    Récipients isothermes

    36671160-4

    Plateaux

    36671200-7

    Vaisselle et ustensiles de cuisine

    36671210-0

    Vaisselle de table

    36671300-8

    Porcelaine et ustensiles de cuisine

    36672000-2

    Fournitures pour restauration

    36672100-3

    Fournitures jetables pour retauration

    36672110-6

    Couteaux et assiettes jetables

    36672120-9

    Tasses jetables

    36672200-4

    Plateaux pour repas

    36673000-9

    Balais et brosses de divers types

    36673100-0

    Balais

    36673200-1

    Brosses

    36673210-4

    Pinceaux de peintre en bâtiment

    36673220-7

    Pinceaux pour cosmétiques

    36673230-0

    Brosses à dents

    36673300-2

    Balais et brosses de ménage

    36673310-5

    Brosses de toilette

    36674000-6

    Briquets, articles en matières inflammables, articles de pyrotechnie, allumettes et combustibles liquides ou gaz combustibles liquéfiés

    36674100-7

    Briquets

    36674200-8

    Alliages pyrophoriques

    36674300-9

    Allumettes

    36674400-0

    Gaz pour briquets

    36674500-1

    Articles de pyrotechnie

    36674600-2

    Bougies

    36675000-3

    Articles capillaires

    36675100-4

    Peignes

    36675200-5

    Perruques

    36680000-1

    Fournitures de caserne

    36700000-8

    Consommables et biens de consommation divers

    36710000-1

    Consommables

    36711000-8

    Kits de test

    36712000-5

    Filtres

    36712100-6

    Cartouches à filtre

    36712200-7

    Pièces d'usure

    36713000-2

    Articles sanitaires

    36720000-4

    Marchandises hors taxes

    36730000-7

    Articles jetables

    36731000-4

    Articles à usage unique

    36731100-5

    Préservatifs

    36731200-6

    Effets personnels

    36800000-9

    Fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques

    36810000-2

    Fournitures pour travaux d'artisanat

    36820000-5

    Fournitures pour travaux artistiques

    36821000-2

    Pinceaux d'art

    36822000-9

    Plumes à dessin

    36822100-0

    Crayons de couleur

    36822200-1

    Fusain

    36822300-2

    Craies

    36822400-3

    Pastels

    36900000-0

    Produit à usage spécial

    36910000-3

    Équipement de police

    36911000-0

    Cibles de tir

    36912000-7

    Équipement anti-émeutes

    36920000-6

    Produits recyclés

    36930000-9

    Dispositifs de sécurité

    36931000-6

    Accessoires de sécurité

    36932000-3

    Sacs de sécurité

    36933000-0

    Joints

    36934000-7

    Marques

    36940000-2

    Marques auriculaires pour animaux

    36941000-9

    Marques auriculaires pour bovins

    36950000-5

    Caisses à compost

    36960000-8

    Jetons

    36970000-1

    Cabines de peinture

    36980000-4

    Bornes de neige

    37000000-8

    Matières premières de récupération

    37100000-9

    Matières premières métalliques de récupération

    37200000-0

    Matières premières non métalliques de récupération

    40000000-2

    Électricité, gaz, énergie nucléaire et combustibles nucléaires, vapeur, eau chaude et autres sources d'énergie

    40100000-3

    Électricité

    40200000-4

    Gaz manufacturé

    40210000-7

    Gaz de houille ou gaz similaires

    40220000-0

    Gaz de ville

    40300000-5

    Vapeur, eau chaude et produits connexes

    40310000-8

    Eau chaude

    40320000-1

    Vapeur

    40330000-4

    Chauffage urbain

    40340000-7

    Chauffage à distance

    40400000-6

    Énergie solaire

    40410000-9

    Panneaux solaires

    40411000-6

    Capteurs solaires pour la production de chaleur

    40412000-3

    Modules solaires photovoltaïques

    40420000-2

    Installation solaire

    40500000-7

    Combustibles nucléaires

    40510000-0

    Uranium

    40520000-3

    Plutonium

    40530000-6

    Matériaux radioactifs

    40540000-9

    Radio-isotopes

    41000000-9

    Eau collectée et purifiée

    41100000-0

    Eau brute

    41110000-3

    Eau potable

    41120000-6

    Eau non potable

    45000000-7

    Travaux de construction

    45100000-8

    Travaux de préparation de chantier

    45110000-1

    Travaux de démolition de bâtiments et travaux de terrassement

    45111000-8

    Travaux de démolition, travaux de préparation et de dégagement de chantier

    45111100-9

    Travaux de démolition

    45111200-0

    Travaux de préparation et de dégagement de chantier

    45111210-3

    Travaux de démolition à l'explosif et travaux de déblaiement consécutifs

    45111211-0

    Travaux de démolition à l'explosif

    45111212-7

    Travaux de déblaiement

    45111213-4

    Travaux de dégagement de chantier

    45111214-1

    Travaux d'enlèvement de gravats

    45111220-6

    Travaux de débroussaillage

    45111230-9

    Travaux de stabilisation des sols

    45111240-2

    Travaux d'assèchement des sols

    45111250-5

    Travaux d'étude géotechnique

    45111260-8

    Travaux de préparation de sites miniers

    45111290-7

    Travaux préparatoires de viabilité

    45111291-4

    Travaux d'aménagement du terrain

    45112000-5

    Travaux de fouille et de terrassement

    45112100-6

    Travaux de creusement de tranchées

    45112200-7

    Travaux de décapage de terre

    45112210-0

    Travaux de décapage de terre végétale

    45112300-8

    Travaux de remblayage et de mise en condition du terrain

    45112310-1

    Travaux de remblayage

    45112320-4

    Travaux de mise en condition du terrain

    45112330-7

    Travaux de mise en état du chantier

    45112340-0

    Travaux de décontamination du sol

    45112350-3

    Remise en valeur de terrains vagues

    45112400-9

    Travaux d'excavation

    45112410-2

    Travaux de fossoyage

    45112420-5

    Travaux de fouille en excavation

    45112440-1

    Dressement de talus

    45112441-8

    Talutage

    45112450-4

    Travaux d'excavation sur sites archéologiques

    45112500-0

    Travaux de terrassement

    45112600-1

    Déblai-remblai

    45112700-2

    Travaux d'aménagement paysager

    45112710-5

    Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

    45112711-2

    Travaux d'aménagement paysager de parcs

    45112712-9

    Travaux d'aménagement paysager de jardins

    45112713-6

    Travaux d'aménagement paysager de jardins sur les toits

    45112714-3

    Travaux d'aménagement paysager de cimetières

    45112720-8

    Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs

    45112721-5

    Travaux d'aménagement paysager de terrains de golf

    45112722-2

    Travaux d'aménagement paysager de terrains d'équitation

    45112723-9

    Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux

    45112730-1

    Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes

    45112740-4

    Travaux d'aménagement paysager d'aéroports

    45113000-2

    Travaux de chantier

    45120000-4

    Travaux de sondage et de forage de reconnaissance

    45121000-1

    Travaux de sondage expérimental

    45122000-8

    Travaux de forage de reconnaissance

    45200000-9

    Travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil

    45210000-2

    Travaux de construction de bâtiments

    45211000-9

    Travaux de construction d'immeubles collectifs et de maisons individuelles

    45211100-0

    Travaux de construction de maisons

    45211200-1

    Foyers-logements

    45211300-2

    Maisons

    45211310-5

    Salles de bains

    45211320-8

    Porches

    45211340-4

    Immeubles collectifs

    45211341-1

    Appartements

    45211350-7

    Bâtiments multifonctionnels

    45211360-0

    Développement urbain

    45212000-6

    Travaux de construction de bâtiments destinés aux loisirs, aux sports, à la culture, à l'hébergement et de restaurants

    45212100-7

    Construction d'équipements pour les loisirs

    45212110-0

    Centre de loisirs

    45212120-3

    Parc à thèmes

    45212130-6

    Parc d'attractions

    45212140-9

    Installation récréative

    45212150-2

    Cinéma

    45212160-5

    Casino

    45212170-8

    Bâtiment de loisirs

    45212171-5

    Centre de divertissements

    45212172-2

    Centre récréatif

    45212180-1

    Billetteries

    45212190-4

    Ouvrages de protection contre le soleil

    45212200-8

    Travaux de construction d'installations sportives

    45212210-1

    Installations sportives monovalentes

    45212211-8

    Patinoire

    45212212-5

    Travaux de construction de piscines

    45212220-4

    Installations sportives plurivalentes

    45212221-1

    Travaux de construction d'ouvrages pour terrain de sports

    45212222-8

    Gymnase

    45212223-5

    Installations de sports d'hiver

    45212224-2

    Stade

    45212225-9

    Palais des sports

    45212290-5

    Réparation et entretien d'infrastructures sportives

    45212300-9

    Travaux de construction de bâtiments à usage artistique et culturel

    45212310-2

    Travaux de construction de bâtiments destinés aux expositions

    45212311-9

    Galerie d'art

    45212312-6

    Parc des expositions

    45212313-3

    Musée

    45212320-5

    Travaux de construction de bâtiments destinés aux activités artistiques

    45212321-2

    Auditorium

    45212322-9

    Théâtre

    45212330-8

    Bibliothèque

    45212331-5

    Bibliothèque multimédia

    45212340-1

    Salle de conférences

    45212350-4

    Bâtiments présentant un intérêt historique ou architectural particulier

    45212351-1

    Monument préhistorique

    45212352-8

    Monument industriel

    45212353-5

    Palais

    45212354-2

    Château

    45212360-7

    Bâtiments religieux

    45212361-4

    Église

    45212400-0

    Hôtels et restaurants

    45212410-3

    Travaux de construction de bâtiments destinés à l'hébergement

    45212411-0

    Hôtel

    45212412-7

    Foyer

    45212413-4

    Logements pour séjours de courte durée

    45212420-6

    Travaux de construction de restaurants et d'établissements similaires

    45212421-3

    Restaurant

    45212422-0

    Cantine

    45212423-7

    Cafétéria

    45213000-3

    Travaux de construction de locaux commerciaux, d'entrepôts et de bâtiments industriels, de bâtiments liés aux transports

    45213100-4

    Travaux de construction de locaux commerciaux

    45213110-7

    Magasins

    45213111-4

    Centre commercial

    45213112-1

    Boutiques

    45213120-0

    Bureau de poste

    45213130-3

    Banque

    45213140-6

    Marché

    45213141-3

    Marché couvert

    45213142-0

    Marché à ciel ouvert

    45213150-9

    Immeuble de bureaux

    45213200-5

    Travaux de construction d'entrepôts et de bâtiments industriels

    45213210-8

    Entrepôts frigorifiques

    45213220-1

    Travaux de construction d'entrepôts

    45213221-8

    Dépôts

    45213230-4

    Abattoir

    45213240-7

    Bâtiments agricoles

    45213241-4

    Grange

    45213242-1

    Étables

    45213250-0

    Travaux de construction de bâtiments industriels

    45213251-7

    Unités industrielles

    45213252-4

    Ateliers

    45213300-6

    Bâtiments liés aux activités de transport

    45213310-9

    Travaux de construction de bâtiments liés aux transports routiers

    45213311-6

    Gare routière

    45213312-3

    Parking à étages

    45213313-0

    Bâtiment d'aire de service

    45213314-7

    Dépôt d'autobus

    45213320-2

    Travaux de construction de bâtiments liés aux transports ferroviaires

    45213321-9

    Gare de chemin de fer

    45213322-6

    Terminal ferroviaire

    45213330-5

    Travaux de construction de bâtiments liés aux transports aériens

    45213331-2

    Bâtiments aéroportuaires

    45213332-9

    Tour de contrôle d'aéroport

    45213340-8

    Travaux de construction de bâtiments liés aux transports par voie d'eau

    45213341-5

    Terminal de ferry

    45213342-2

    Terminal Ro-Ro

    45213350-1

    Travaux de construction de bâtiments liés à plusieurs modes de transport

    45213351-8

    Hangar d'entretien

    45213352-5

    Dépôt de service

    45214000-0

    Travaux de construction d'établissements d'enseignement et de centres de recherche

    45214100-1

    Travaux de construction de jardins d'enfants

    45214200-2

    Travaux de construction de bâtiments scolaires

    45214210-5

    École primaire

    45214220-8

    École secondaire

    45214230-1

    École spécialisée

    45214300-3

    Construction d'établissements d'enseignement supérieur

    45214310-6

    Collège professionnel

    45214320-9

    Collège technique

    45214400-4

    Construction de bâtiments universitaires

    45214410-7

    Institut polytechnique

    45214420-0

    Amphithéâtre

    45214430-3

    Laboratoire de langues

    45214500-5

    Travaux de construction de centres de formation continue

    45214600-6

    Construction de centres de recherche

    45214610-9

    Bâtiments de laboratoire

    45214620-2

    Équipements de recherche et d'essai

    45214630-5

    Installations scientifiques

    45214640-8

    Stations météorologiques

    45214700-7

    Travaux de construction de cité universitaire

    45214800-8

    Construction d'équipements de formation

    45215000-7

    Travaux de construction de bâtiments liés à la santé et aux services sociaux, de crematoriums et de toilettes publiques

    45215100-8

    Travaux de construction de bâtiments liés à la santé

    45215110-1

    Station thermale

    45215120-4

    Bâtiment des services de médecine spécialisée

    45215130-7

    Clinique

    45215140-0

    Équipements hospitaliers

    45215141-7

    Salle d'opération

    45215142-4

    Unité de soins intensifs

    45215143-1

    Salle de dépistage et de diagnostic

    45215144-8

    Salles de dépistage

    45215145-5

    Salle de radioscopie

    45215146-2

    Salle de pathologie

    45215147-9

    Salle de médecine légale

    45215148-6

    Salle de cathétérisme

    45215200-9

    Construction de bâtiments pour les services sociaux

    45215210-2

    Travaux de construction de foyers et structures d'accueil à caractère social

    45215212-6

    Maison de retraite

    45215213-3

    Centre de soins

    45215214-0

    Foyers résidentiels

    45215215-7

    Foyer pour enfants

    45215220-5

    Travaux de construction d'établissements sociaux, excepté foyers et structures d'accueil à caractère social

    45215221-2

    Foyer de jour

    45215222-9

    Centre administratif

    45215300-0

    Travaux de construction de crématorium

    45215400-1

    Cimetière

    45215500-2

    Toilettes publiques

    45215510-5

    Réparation et entretien de toilettes publiques

    45216000-4

    Travaux de construction de bâtiments destinés aux institutions d'ordre public ou aux services de secours et de bâtiments militaires

    45216100-5

    Travaux de construction de bâtiments destinés aux institutions d'ordre public ou aux services de secours

    45216110-8

    Travaux de construction de bâtiments destinés aux institutions d'ordre public

    45216111-5

    Commissariat de police

    45216112-2

    Tribunal

    45216113-9

    Prison

    45216114-6

    Édifices parlementaires et salles de réunion publiques

    45216120-1

    Travaux de construction de bâtiments destinés aux services de secours

    45216121-8

    Centre de secours des sapeurs-pompiers

    45216122-5

    Centre ambulancier

    45216123-2

    Poste de secours en montagne

    45216124-9

    Poste de secours en mer

    45216125-6

    Bâtiment des services de secours

    45216126-3

    Poste de garde-côtes

    45216127-0

    Poste de secours et de sauvetage

    45216128-7

    Phare

    45216200-6

    Travaux de construction de bâtiments et d'installations militaires

    45216210-9

    Mess militaire

    45216220-2

    Bunker militaire

    45216230-5

    Abri militaire

    45216240-8

    Casernes

    45220000-5

    Ouvrages d'art et de génie civil

    45221000-2

    Travaux de construction de ponts et de tunnels, de puits et de passages souterrains

    45221100-3

    Travaux de construction de ponts

    45221110-6

    Pont

    45221111-3

    Pont routier

    45221112-0

    Pont de chemin de fer

    45221113-7

    Passerelle pour piétons

    45221114-4

    Travaux de construction de ponts en fer

    45221115-1

    Travaux de construction de ponts en acier

    45221117-5

    Pont à bascule

    45221118-2

    Pont pour conduites

    45221119-9

    Rénovation de ponts

    45221120-9

    Viaduc

    45221121-6

    Viaduc routier

    45221122-3

    Viaduc ferroviaire

    45221200-4

    Travaux de construction de tunnels, de puits et de passages souterrains

    45221210-7

    Excavations couvertes ou partiellement couvertes

    45221211-4

    Passage inférieur

    45221213-8

    Excavations ferroviaires couvertes ou partiellement couvertes

    45221214-5

    Excavations routières couvertes ou partiellement couvertes

    45221220-0

    Ponceaux

    45221230-3

    Puits

    45221240-6

    Travaux de construction de tunnels

    45221241-3

    Tunnel routier

    45221242-0

    Tunnel ferroviaire

    45221243-7

    Tunnel pour piétons

    45221244-4

    Tunnel pour canal

    45221245-1

    Tunnel sous-fluvial

    45221246-8

    Tunnel sous-marin

    45221247-5

    Percement de tunnels

    45221248-2

    Revêtement de tunnels

    45221250-9

    Ouvrages souterrains autres que tunnels, puits et passages souterrains

    45222000-9

    Travaux de construction d'ouvrages de génie civil, excepté ponts, tunnels, puits et passages souterrains

    45222100-0

    Usine de traitement des déchets

    45222110-3

    Décharge

    45222200-1

    Travaux de génie militaire

    45222210-4

    Ouvrages de génie militaire

    45223000-6

    Ouvrages

    45223100-7

    Assemblage de structures en métal

    45223110-0

    Installation de structures en métal

    45223200-8

    Ossatures

    45223210-1

    Ossatures métalliques

    45223220-4

    Travaux de gros œuvre

    45223300-9

    Parking

    45223310-2

    Parking souterrain

    45223320-5

    Parking de dissuasion

    45223400-0

    Station radar

    45223500-1

    Structures en béton armé

    45223600-2

    Chenils

    45223700-3

    Aire de service

    45223710-6

    Aire de services d'autoroute

    45223720-9

    Stations-service

    45223800-4

    Assemblage et montage de structures préfabriquées

    45223810-7

    Constructions préfabriquées

    45223820-0

    Éléments et composants préfabriqués

    45223821-7

    Éléments préfabriqués

    45223822-4

    Composants préfabriqués

    45230000-8

    Travaux de construction de pipelines, de lignes de communication et d'énergie, d'autoroutes, de routes, d'aérodromes et de voies ferrées; travaux de nivelage

    45231000-5

    Travaux de construction de pipelines, de lignes de communications et de lignes électriques

    45231100-6

    Travaux généraux de construction pour pipelines

    45231110-9

    Pose de conduites

    45231111-6

    Travaux de démontage et de remplacement de pipelines

    45231112-3

    Installation de réseau de conduites

    45231113-0

    Travaux de remplacement de pipelines

    45231200-7

    Travaux de construction d'oléoducs et de gazoducs

    45231210-0

    Travaux de construction d'oléoducs

    45231220-3

    Travaux de construction de gazoducs

    45231221-0

    Canalisations d'alimentation en gaz

    45231222-7

    Gazomètres

    45231223-4

    Ouvrages annexes pour la distribution de gaz

    45231300-8

    Travaux de construction de conduites d'eau et de canalisations d'eaux usées à grande distance

    45231400-9

    Travaux de construction de lignes électriques

    45231500-0

    Travaux de canalisations d'air comprimé

    45231510-3

    Travaux relatifs à des circuits pneumatiques de distribution de courrier

    45231600-1

    Travaux de construction de lignes de communications

    45232000-2

    Ouvrages annexes de pipelines et de câbles

    45232100-3

    Ouvrages annexes pour canalisations d'eau

    45232120-9

    Travaux d'irrigation

    45232121-6

    Canalisations d'irrigation

    45232130-2

    Canalisations d'eaux pluviales

    45232140-5

    Réseau de chauffage urbain

    45232141-2

    Installations de chauffage

    45232142-9

    Station de transfert thermique

    45232150-8

    Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau

    45232151-5

    Remise à neuf de conduites d'eau

    45232152-2

    Station de pompage

    45232153-9

    Travaux de construction de châteaux d'eau

    45232200-4

    Ouvrages annexes pour lignes électriques

    45232210-7

    Construction de lignes aériennes

    45232220-0

    Sous-station

    45232221-7

    Sous-station de transformation

    45232300-5

    Travaux de construction de lignes téléphoniques et de lignes de communications et ouvrages annexes

    45232310-8

    Travaux de construction de lignes téléphoniques

    45232311-5

    Lignes téléphoniques pour bornes d'appel d'urgence

    45232320-1

    Lignes de télédistribution par câble

    45232330-4

    Montage d'antennes

    45232331-1

    Ouvrages annexes de télédiffusion

    45232332-8

    Ouvrages annexes de télécommunications

    45232340-7

    Stations de base de téléphonie mobile

    45232400-6

    Travaux de construction d'égouts

    45232410-9

    Travaux d'assainissement

    45232411-6

    Canalisations d'eaux usées

    45232420-2

    Travaux de construction de stations d'épuration des eaux usées

    45232421-9

    Station de traitement des eaux usées

    45232422-6

    Station de traitement des boues

    45232423-3

    Stations de pompage des eaux usées

    45232424-0

    Émissaires

    45232430-5

    Travaux de traitement de l'eau

    45232431-2

    Station de pompage des eaux résiduaires

    45232440-8

    Travaux de construction de conduites d'eaux d'égouts

    45232450-1

    Travaux de drainage

    45232451-8

    Travaux de drainage et travaux de surface

    45232452-5

    Ouvrages de drainage

    45232453-2

    Conduits d'écoulement

    45232460-4

    Travaux d'installations sanitaires

    45232470-7

    Station de transfert des déchets

    45233000-9

    Travaux de construction, de fondation et de revêtement d'autoroutes, de routes

    45233100-0

    Travaux de construction d'autoroutes, de routes

    45233110-3

    Travaux de construction d'autoroutes

    45233120-6

    Travaux de construction de routes

    45233121-3

    Travaux de construction de routes principales

    45233122-0

    Rocade

    45233123-7

    Route secondaire

    45233124-4

    Artère de grande circulation

    45233125-1

    Intersection de routes

    45233126-8

    Carrefour dénivelé

    45233127-5

    Carrefour en T

    45233128-2

    Carrefour giratoire

    45233129-9

    Route transversale

    45233130-9

    Travaux de construction de routes nationales

    45233131-6

    Travaux de construction de viaducs

    45233139-3

    Entretien des routes nationales

    45233140-2

    Travaux routiers

    45233141-9

    Travaux d'entretien routier

    45233142-6

    Travaux de réparation de routes

    45233144-0

    Passage supérieur

    45233150-5

    Ouvrages de modération du trafic

    45233160-8

    Chemins et autres aires empierrées

    45233161-5

    Chemin piétonnier

    45233162-2

    Piste cyclable

    45233200-1

    Travaux de revêtement divers

    45233210-4

    Travaux de revêtement d'autoroutes

    45233220-7

    Travaux de revêtement de routes

    45233221-4

    Travaux de marquage routier

    45233222-1

    Travaux de pavage

    45233223-8

    Travaux de resurfaçage de chaussées

    45233224-5

    Route à deux chaussées séparées

    45233225-2

    Route à chaussée unique

    45233226-9

    Route d'accès

    45233227-6

    Bretelle

    45233228-3

    Enduit superficiel

    45233229-0

    Entretien des accotements

    45233250-6

    Travaux de revêtements, excepté revêtements de chaussées

    45233251-3

    Travaux de resurfaçage

    45233252-0

    Travaux de revêtement de rues

    45233253-7

    Travaux de revêtement de chemins piétonniers

    45233260-9

    Voies piétonnes

    45233261-6

    Passage supérieur pour piétons

    45233262-3

    Zone piétonne

    45233270-2

    Travaux de marquage d'emplacements de parking

    45233280-5

    Pose de barrières routières

    45233290-8

    Installation de panneaux de signalisation

    45233291-5

    Installation de bollards

    45233292-2

    Installation de dispositifs de sécurité

    45233293-9

    Installation de mobilier urbain

    45233294-6

    Installation de signalisation routière

    45233300-2

    Travaux de fondation d'autoroutes, de routes, de rues et de chemins piétonniers

    45233310-5

    Travaux de fondation d'autoroutes

    45233320-8

    Travaux de fondation de routes

    45233330-1

    Travaux de fondation de rues

    45233340-4

    Travaux de fondation de chemins piétonniers

    45234000-6

    Travaux de construction de voies ferrées et de systèmes de transport par câble

    45234100-7

    Ouvrages ferroviaires

    45234110-0

    Chemin de fer interurbain

    45234111-7

    Chemin de fer urbain

    45234112-4

    Dépôt ferroviaire

    45234113-1

    Démolition de voies ferrées

    45234114-8

    Remblai de chemin de fer

    45234115-5

    Travaux de signalisation ferroviaire

    45234116-2

    Travaux de construction de voies

    45234120-3

    Ouvrages ferroviaires urbains

    45234121-0

    Ouvrages pour le tramway

    45234122-7

    Ouvrages pour le métro

    45234123-4

    Chemin de fer partiellement souterrain

    45234124-1

    Transport ferroviaire souterrain de passagers

    45234125-8

    Station de métro

    45234126-5

    Travaux de construction de lignes de tramway

    45234127-2

    Dépôt de tramway

    45234128-9

    Arrêts de tramway

    45234129-6

    Travaux de construction de voies ferrées urbaines

    45234200-8

    Systèmes de transport par câble

    45234210-1

    Systèmes de transport par câble avec cabines

    45234220-4

    Travaux de construction de remonte-pente

    45234230-7

    Travaux de construction de télésièges

    45234240-0

    Funiculaire

    45234250-3

    Téléphérique

    45235000-3

    Travaux de construction de terrains d'aviation, de pistes d'envol et d'atterrissage et d'aires de manœuvre

    45235100-4

    Travaux de construction d'aéroports

    45235110-7

    Travaux de construction de terrains d'aviation

    45235111-4

    Revêtement de terrain d'aviation

    45235200-5

    Travaux de construction de pistes d'envol et d'atterrissage

    45235210-8

    Resurfaçage de pistes d'envol et d'atterrissage

    45235300-6

    Travaux de construction d'aires de manœuvre pour avions

    45235310-9

    Piste de roulement

    45235311-6

    Revêtement de piste de roulement

    45235320-2

    Travaux de construction d'aires de stationnement pour avions

    45236000-0

    Travaux de nivelage

    45236100-1

    Travaux de nivelage pour équipements sportifs divers

    45236110-4

    Travaux de nivelage de terrains de sports

    45236111-1

    Travaux de nivelage de terrains de golf

    45236112-8

    Travaux de nivelage de courts de tennis

    45236113-5

    Travaux de nivelage de champs de courses

    45236114-2

    Travaux de nivelage de pistes

    45236119-7

    Travaux de réparation de terrains de sports

    45236200-2

    Travaux de nivelage d'installations récréatives

    45236210-5

    Travaux de nivelage d'aires de jeu pour enfants

    45236220-8

    Travaux de nivelage de zoos

    45236230-1

    Travaux de nivelage de jardins

    45236250-7

    Travaux de nivelage de parcs

    45236290-9

    Travaux de réparation d'espaces de loisir

    45236300-3

    Travaux de nivelage pour cimetières

    45240000-1

    Travaux de construction d'ouvrages hydrauliques

    45241000-8

    Travaux de construction de ports

    45241100-9

    Quai

    45241200-0

    Travaux de construction in-situ de terminaux offshore

    45241300-1

    Jetée

    45241400-2

    Dock

    45241500-3

    Quai

    45241600-4

    Installation de matériel d'éclairage portuaire

    45242000-5

    Travaux de construction d'installations de loisirs nautiques

    45242100-6

    Travaux de construction d'installations de sports nautiques

    45242110-9

    Travaux de construction de voies de mise à l'eau

    45242200-7

    Marina

    45242210-0

    Port de plaisance

    45243000-2

    Ouvrages de défense des côtes

    45243100-3

    Ouvrages de protection des falaises

    45243110-6

    Travaux de stabilisation des falaises

    45243200-4

    Brise-lames

    45243300-5

    Digues de mer

    45243400-6

    Travaux de consolidation des plages

    45243500-7

    Ouvrages de défense maritimes

    45243510-0

    Travaux d'endiguement

    45243600-8

    Mur de quai

    45244000-9

    Ouvrages maritimes

    45244100-0

    Installations maritimes

    45246000-3

    Ouvrages de régularisation des cours d'eau et de maîtrise des crues

    45246100-4

    Construction de murs de rive

    45246200-5

    Travaux de protection des berges

    45246400-7

    Ouvrages de protection contre les inondations

    45246410-0

    Entretien de digues

    45246500-8

    Promenade

    45246510-1

    Chemin de planches

    45247000-0

    Travaux de construction de barrages, de canaux, de canaux d'irrigation et d'aqueducs

    45247100-1

    Travaux de construction de voies navigables

    45247110-4

    Construction de canaux

    45247111-1

    Canal d'irrigation

    45247112-8

    Canal de drainage

    45247120-7

    Voies navigables, excepté canaux

    45247130-0

    Aqueduc

    45247200-2

    Travaux de construction de barrages et d'ouvrages fixes similaires

    45247210-5

    Barrage

    45247211-2

    Mur de barrage

    45247212-9

    Travaux de renforcement de barrage

    45247220-8

    Déversoir

    45247230-1

    Digue

    45247240-4

    Barrage statique

    45247270-3

    Travaux de construction de réservoirs

    45248000-7

    Travaux de construction d'ouvrages hydromécaniques

    45248100-8

    Écluses de canal

    45248200-9

    Cales sèches

    45248300-0

    Travaux de construction de docks flottants

    45248400-1

    Appontements

    45248500-2

    Barrages mobiles

    45250000-4

    Travaux de construction d'usines, d'exploitations minières et d'unités de fabrication et de bâtiments pour l'industrie du pétrole et du gaz

    45251000-1

    Travaux de construction de centrales électriques et de centrales thermiques

    45251100-2

    Travaux de construction de centrales électriques

    45251110-5

    Centrale nucléaire

    45251111-2

    Travaux de construction d'un réacteur nucléaire

    45251120-8

    Centrale hydroélectrique

    45251130-1

    Usine marémotrice

    45251140-4

    Centrale thermique

    45251141-1

    Centrale géothermique

    45251142-8

    Centrale électrique alimentée au bois

    45251143-5

    Unité de production d'air comprimé

    45251150-7

    Travaux de construction de tours de refroidissement

    45251160-0

    Installations à énergie éolienne

    45251200-3

    Centrale de chauffage

    45251210-6

    Centrale combinée chaleur et électricité

    45251220-9

    Centrale de cogénération

    45251230-2

    Usine génératrice de vapeur

    45251240-5

    Centrale de production d'électricité alimentée au gaz de décharge

    45251250-8

    Centrale de chauffage urbain

    45252000-8

    Travaux de construction de stations de traitement des eaux usées, de stations d'épuration et d'usines d'incinération des ordures ménagères

    45252100-9

    Station d'épuration

    45252110-2

    Centrale mobile

    45252120-5

    Installation de traitement des eaux

    45252121-2

    Installations de sédimentation

    45252122-9

    Digesteurs de boues

    45252123-6

    Installations de criblage

    45252124-3

    Travaux de dragage et de pompage

    45252125-0

    Travaux d'enrochement

    45252126-7

    Station de traitement de l'eau potable

    45252127-4

    Station de traitement des eaux usées

    45252130-8

    Équipement de station d'épuration

    45252140-1

    Installation de déshydratation des boues

    45252150-4

    Installation de manutention du charbon

    45252200-0

    Matériel pour installation de purification

    45252210-3

    Station de purification de l'eau

    45252300-1

    Usine d'incinération des ordures ménagères

    45253000-5

    Travaux de construction d'usines de traitement chimique

    45253100-6

    Installation de déminéralisation

    45253200-7

    Installation de désulfuration

    45253300-8

    Installations de distillation ou de rectification

    45253310-1

    Installations de distillation d'eau

    45253320-4

    Installations de distillation d'alcool

    45253400-9

    Travaux de construction d'usines pétrochimiques

    45253500-0

    Travaux de construction d'usines pharmaceutiques

    45253600-1

    Installation de déionisation

    45253700-2

    Installation de digestion

    45253800-3

    Installation de compostage

    45254000-2

    Travaux de construction d'exploitations minières et d'unités de fabrication

    45254100-3

    Travaux de construction d'exploitations minières

    45254110-6

    Bâtiment de puits

    45254200-4

    Travaux de construction d'usines de production

    45255000-9

    Travaux de construction pour l'industrie du pétrole et du gaz

    45255100-0

    Travaux de construction de plateformes de production

    45255110-3

    Puits d'extraction

    45255120-6

    Installations pour plates-formes

    45255121-3

    Installations de surface

    45255200-1

    Raffinerie de pétrole

    45255210-4

    Terminal pétrolier

    45255300-2

    Terminal à gaz

    45255400-3

    Travaux de montage

    45255410-6

    Travaux de montage offshore

    45255420-9

    Travaux de montage à terre

    45255430-2

    Démolition de plateformes pétrolières

    45255500-4

    Travaux de forage et d'exploration

    45255600-5

    Intervention au tube enroulé sur puits sous pression

    45255700-6

    Usine de gazéification du charbon

    45255800-7

    Unité de production de gaz

    45259000-7

    Réparation et entretien d'équipements

    45259100-8

    Réparation et entretien de station d'épuration

    45259200-9

    Réparation et entretien de station de purification

    45259300-0

    Réparation et entretien de centrales thermiques

    45259900-6

    Modernisation d'installations

    45260000-7

    Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés

    45261000-4

    Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes

    45261100-5

    Travaux de charpente

    45261200-6

    Travaux de couverture et de peinture de toiture

    45261210-9

    Travaux de couverture

    45261211-6

    Travaux de couverture en tuiles

    45261212-3

    Travaux de couverture en ardoises

    45261213-0

    Travaux de couverture métallique

    45261214-7

    Travaux de couverture en bardeaux bitumés

    45261220-2

    Travaux de peinture de couverture et autres travaux d'application d'enduits

    45261221-9

    Travaux de peinture de toiture

    45261222-6

    Travaux de pose d'enduit sur couverture en ciment

    45261300-7

    Travaux de garnissage et de pose de gouttières

    45261310-0

    Travaux de garnissage

    45261320-3

    Travaux de pose de gouttières

    45261400-8

    Travaux de revêtement

    45261410-1

    Travaux d'isolation de toiture

    45261420-4

    Travaux d'étanchéification

    45261900-3

    Réparation et entretien de toiture

    45261910-6

    Réparation de toiture

    45261920-9

    Entretien de toiture

    45262000-1

    Travaux de corps de métier spécialisés autres que travaux de couverture

    45262100-2

    Travaux d'installation d'échafaudages

    45262110-5

    Travaux de démontage d'échafaudages

    45262120-8

    Travaux de montage d'échafaudages

    45262200-3

    Travaux de fondation et forage de puits de captage

    45262210-6

    Travaux de fondation

    45262211-3

    Battage de pieux

    45262212-0

    Travaux de coffrage

    45262213-7

    Parois moulées en tranchée

    45262220-9

    Forage de puits de captage

    45262300-4

    Travaux de bétonnage

    45262310-7

    Travaux de mise en œuvre de béton armé

    45262311-4

    Travaux de gros œuvre en béton

    45262320-0

    Ragréages

    45262321-7

    Travaux de chape

    45262330-3

    Travaux de réparation d'ouvrages en béton

    45262340-6

    Travaux d'injection de ciment

    45262350-9

    Travaux de mise en œuvre de béton non armé

    45262360-2

    Travaux de cimentation

    45262370-5

    Travaux d'enrobage de béton

    45262400-5

    Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques

    45262410-8

    Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques de bâtiment

    45262420-1

    Travaux d'assemblage d'ossatures métalliques d'ouvrage

    45262421-8

    Installation de dispositifs d'amarrage en mer

    45262422-5

    Travaux de forage sous-marin

    45262423-2

    Travaux de fabrication de ponts

    45262424-9

    Travaux de fabrication de modules offshore

    45262425-6

    Travaux de fabrication de treillis de plate-forme

    45262426-3

    Travaux de fabrication de piles

    45262500-6

    Travaux de maçonnerie et de briquetage

    45262510-9

    Maçonnerie de pierres

    45262511-6

    Taille de pierres

    45262512-3

    Maçonnerie de pierres de taille

    45262520-2

    Travaux de briquetage

    45262521-9

    Maçonnerie de parement

    45262522-6

    Travaux de maçonnerie

    45262600-7

    Travaux de construction spécialisés divers

    45262610-0

    Cheminées industrielles

    45262620-3

    Murs de soutènement

    45262630-6

    Construction de fourneaux

    45262640-9

    Travaux d'amélioration de l'environnement

    45262650-2

    Travaux de bardage

    45262660-5

    Travaux de désamiantage

    45262700-8

    Travaux de transformation de bâtiments

    45262800-9

    Travaux d'extension de bâtiments

    45300000-0

    Travaux d'équipement du bâtiment

    45310000-3

    Travaux d'équipement électrique

    45311000-0

    Travaux de câblage et d'installations électriques

    45311100-1

    Travaux de câblage électrique

    45311200-2

    Travaux d'installations électriques

    45312000-7

    Travaux d'installation de systèmes d'alarme et d'antennes

    45312100-8

    Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'incendie

    45312200-9

    Travaux d'installation de systèmes avertisseurs d'effraction

    45312300-0

    Travaux d'installation d'antennes

    45312310-3

    Installations de paratonnerre

    45312311-0

    Travaux d'installation de paratonnerre

    45312320-6

    Travaux d'installation d'antennes de télévision

    45312330-9

    Travaux d'installation d'antennes radio

    45313000-4

    Travaux d'installation d'ascenseurs et d'escaliers mécaniques

    45313100-5

    Travaux d'installation d'ascenseurs

    45313200-6

    Travaux d'installation d'escaliers mécaniques

    45313210-9

    Travaux d'installation de trottoirs roulants

    45314000-1

    Installation de matériel de télécommunications

    45314100-2

    Installation de centraux téléphoniques

    45314120-8

    Installation de standards téléphoniques

    45314200-3

    Installation de lignes téléphoniques

    45314300-4

    Installation d'infrastructures de câblage

    45314310-7

    Installation de câblage

    45314320-0

    Installation de câblage informatique

    45315000-8

    Travaux d'installation de chauffage électrique et d'autres équipements électriques de bâtiment

    45315100-9

    Installations électrotechniques

    45315200-0

    Travaux relatifs aux turbines

    45315300-1

    Installations d'alimentation électrique

    45315400-2

    Installations haute tension

    45315500-3

    Installations moyenne tension

    45315600-4

    Installations basse tension

    45315700-5

    Travaux d'installation de postes de sectionnement

    45316000-5

    Travaux d'installation de systèmes d'illumination et de signalisation

    45316100-6

    Installation d'appareils d'éclairage extérieur

    45316110-9

    Installation de matériel d'éclairage public

    45316200-7

    Installation de matériel de signalisation

    45316210-0

    Installation de matériel de contrôle du trafic routier

    45316211-7

    Installation de panneaux lumineux de signalisation

    45316212-4

    Installation de feux de circulation

    45316213-1

    Installation de balisage

    45316220-3

    Installation de matériel de signalisation aéroportuaire

    45316230-6

    Installation de matériel de signalisation portuaire

    45317000-2

    Autres travaux d'installation électrique

    45317100-3

    Travaux d'installation électrique de matériel de pompage

    45317200-4

    Travaux d'installation électrique de transformateurs

    45317300-5

    Travaux d'installation électrique d'appareils de distribution

    45317400-6

    Travaux d'installation électrique de matériel de filtration

    45320000-6

    Travaux d'isolation

    45321000-3

    Travaux d'isolation thermique

    45323000-7

    Travaux d'isolation acoustique

    45324000-4

    Travaux de pose de plaques de plâtre

    45330000-9

    Travaux de plomberie

    45331000-6

    Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation

    45331100-7

    Travaux d'installation de chauffage central

    45331110-0

    Travaux d'installation de chaudières

    45331200-8

    Travaux d'installation de matériel de ventilation et de climatisation

    45331210-1

    Travaux d'installation de ventilation

    45331211-8

    Travaux d'installation de ventilation extérieure

    45331220-4

    Travaux d'installation de matériel de climatisation

    45331221-1

    Travaux d'installation de matériel de climatisation partielle de l'air

    45331230-7

    Travaux d'installation de matériel de refroidissement

    45331231-4

    Travaux d'installation de matériel de réfrigération

    45332000-3

    Travaux de plomberie et de pose de conduits d'évacuation

    45332200-5

    Travaux d'installation de distribution d'eau

    45332300-6

    Travaux de pose de conduits d'évacuation

    45332400-7

    Travaux d'installation d'appareils sanitaires

    45333000-0

    Travaux d'installation du gaz

    45333100-1

    Travaux d'installation de régulateurs de gaz

    45333200-2

    Travaux d'installation de compteurs à gaz

    45340000-2

    Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité

    45341000-9

    Pose de garde-corps

    45342000-6

    Pose de clôtures

    45343000-3

    Travaux d'installation de dispositifs de prévention contre les incendies

    45343100-4

    Travaux d'ignifugation

    45343200-5

    Travaux d'installation de dispositifs d'extinction d'incendie

    45343210-8

    Travaux d'installation de dispositifs d'extinction d'incendie au CO2

    45343220-1

    Travaux d'installation d'extincteurs

    45343230-4

    Travaux d'installation de systèmes de pulvérisation d'eau

    45350000-5

    Installations mécaniques

    45351000-2

    Travaux d'installation en construction mécanique

    45400000-1

    Travaux de parachèvement de bâtiment

    45410000-4

    Travaux de plâtrerie

    45420000-7

    Travaux de menuiserie et de charpenterie

    45421000-4

    Travaux de menuiserie

    45421100-5

    Pose de portes et de fenêtres et d'éléments accessoires

    45421110-8

    Pose d'encadrements de portes et de fenêtres en métal

    45421111-5

    Pose d'encadrements de portes en métal

    45421112-2

    Pose d'encadrements de fenêtres en métal

    45421113-9

    Pose de seuils en métal

    45421114-6

    Pose de portes en métal

    45421115-3

    Pose de fenêtres en métal

    45421120-1

    Pose d'encadrements de portes et de fenêtres en plastique

    45421121-8

    Pose d'encadrements de portes en plastique

    45421122-5

    Pose d'encadrements de fenêtres en plastique

    45421123-2

    Pose de seuils en plastique

    45421124-9

    Pose de portes en plastique

    45421125-6

    Pose de fenêtres en plastique

    45421130-4

    Pose d'encadrements de portes et de fenêtres en bois

    45421131-1

    Pose d'encadrements de portes en bois

    45421132-8

    Pose d'encadrements de fenêtres en bois

    45421133-5

    Pose de seuils en bois

    45421134-2

    Pose de portes en bois

    45421135-9

    Pose de fenêtres en bois

    45421140-7

    Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres

    45421141-4

    Travaux de cloisonnement

    45421142-1

    Installation de volets

    45421143-8

    Travaux d'installation de stores

    45421144-5

    Travaux d'installation de vélums

    45421145-2

    Travaux d'installation de volets roulants

    45421146-9

    Mise en place de plafonds suspendus

    45421147-6

    Installation de grilles

    45421148-3

    Installation de portails

    45421150-0

    Travaux d'installation de menuiseries non métalliques

    45421151-7

    Installation de cuisines équipées

    45421152-4

    Installation de cloisons

    45421153-1

    Installation de meubles encastrés

    45421160-3

    Ferrage

    45422000-1

    Travaux de charpenterie

    45422100-2

    Ouvrages en bois

    45430000-0

    Revêtement de sols et de murs

    45431000-7

    Carrelages

    45431100-8

    Carrelage de sols

    45431200-9

    Carrelage mural

    45432000-4

    Travaux de pose de revêtement de sols et de murs et pose de papiers peints

    45432100-5

    Travaux de pose de revêtements de sols

    45432110-8

    Travaux de pose de sols

    45432111-5

    Travaux de pose de revêtements de sols souples

    45432112-2

    Pose de pavage

    45432113-9

    Pose de parquets

    45432114-6

    Pavage en bois

    45432120-1

    Travaux d'installation de faux plancher

    45432121-8

    Planchers techniques pour salles informatiques

    45432130-4

    Travaux de revêtements de sols

    45432200-6

    Travaux de pose de revêtements muraux et de papiers peints

    45432210-9

    Travaux de revêtement mural

    45432220-2

    Travaux de pose de papier peint

    45440000-3

    Travaux de peinture et de vitrerie

    45441000-0

    Travaux de vitrerie

    45442000-7

    Travaux d'application de revêtements de protection

    45442100-8

    Travaux de peinture

    45442110-1

    Travaux de peinture de bâtiments

    45442120-4

    Travaux de peinture et de revêtement de protection de structures

    45442121-1

    Travaux de peinture de structures

    45442180-2

    Travaux de pose d'une nouvelle couche de peinture

    45442190-5

    Travaux de décapage

    45442200-9

    Travaux d'application de revêtements anti-corrosion

    45442210-2

    Travaux de galvanisation

    45442300-0

    Travaux de protection des surfaces

    45450000-6

    Autres travaux de parachèvement de bâtiment

    45451000-3

    Travaux de décoration

    45451100-4

    Travaux d'ornementation

    45451200-5

    Travaux de lambrissage

    45451300-6

    Jardins intérieurs

    45452000-0

    Travaux de nettoyage extérieur de bâtiments

    45452100-1

    Nettoyage, au sable, des parties extérieures des bâtiments

    45453000-7

    Travaux de remise en état et de remise à neuf

    45453100-8

    Travaux de remise en état

    45454000-4

    Travaux de restructuration

    45454100-5

    Travaux de réfection

    45500000-2

    Location de machines et de matériel de construction et de génie civil avec opérateur

    45510000-5

    Location de grues avec opérateur

    45520000-8

    Location de matériel de terrassement avec opérateur

    50000000-5

    Services de réparation, d'entretien et d'installation

    50100000-6

    Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes

    50110000-9

    Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes

    50111000-6

    Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules

    50111100-7

    Services de gestion de parc de véhicules

    50111110-0

    Services d'assistance pour parc de véhicules

    50112000-3

    Services de réparation et d'entretien de voitures

    50112100-4

    Services de réparation de voitures

    50112110-7

    Services de réparation de carrosseries de véhicules

    50112111-4

    Services de réparation de carrosserie

    50112120-0

    Services de remplacement de pare-brise

    50112200-5

    Services d'entretien de voitures

    50112300-6

    Services de lavage de voitures et services similaires

    50113000-0

    Services de réparation et d'entretien d'autobus

    50113100-1

    Services de réparation d'autobus

    50113200-2

    Services d'entretien d'autobus

    50114000-7

    Services de réparation et d'entretien de camions

    50114100-8

    Services de réparation de camions

    50114200-9

    Services d'entretien de camions

    50115000-4

    Services de réparation et d'entretien de motos

    50115100-5

    Services de réparation de motos

    50115200-6

    Services d'entretien de motos

    50116000-1

    Services de réparation et d'entretien de pièces spéciales de véhicules

    50116100-2

    Services de réparation de systèmes électriques

    50116200-3

    Services de réparation et d'entretien de freins et de pièces de freins de véhicules

    50116300-4

    Services de réparation et d'entretien de boîtes de vitesses de véhicules

    50116400-5

    Services de réparation et d'entretien de transmissions de véhicules

    50116500-6

    Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage

    50116510-9

    Services de rechapage de pneus

    50116600-7

    Services de réparation et d'entretien de moteurs de démarrage

    50117000-8

    Services de conversion et de remise en état de véhicules

    50117100-9

    Services de conversion de véhicules à moteur

    50117200-0

    Services de conversion d'ambulances

    50117300-1

    Services de remise en état de véhicules

    50118000-5

    Services de secours routier

    50118100-6

    Services de dépannage de voitures

    50118110-9

    Services de remorquage de véhicules

    50118200-7

    Services de dépannage de véhicules commerciaux

    50118300-8

    Services de dépannage d'autobus

    50118400-9

    Services de dépannage de véhicules à moteur

    50118500-0

    Services de dépannage de motos

    50190000-3

    Démolition de véhicules

    50200000-7

    Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport aérien, ferroviaire, routier et maritime

    50210000-0

    Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux aéronefs et à d'autres équipements

    50211000-7

    Services de réparation et d'entretien d'aéronefs

    50211100-8

    Services d'entretien d'aéronefs

    50211200-9

    Services de réparation d'aéronefs

    50211210-2

    Services de réparation et d'entretien de moteurs d'aéronefs

    50211211-9

    Services d'entretien de moteurs d'aéronefs

    50211212-6

    Services de réparation de moteurs d'aéronefs

    50211300-0

    Services de remise en état d'aéronefs

    50211310-3

    Services de remise en état de moteurs d'aéronefs

    50212000-4

    Services de réparation et d'entretien d'hélicoptères

    50220000-3

    Services de réparation, d'entretien et services connexes liés au transport ferroviaire et à d'autres équipements

    50221000-0

    Services de réparation et d'entretien de locomotives

    50221100-1

    Services de réparation et d'entretien de boîtes de transmission de locomotives

    50221200-2

    Services de réparation et d'entretien de transmissions de locomotives

    50221300-3

    Services de réparation et d'entretien d'essieux montés de locomotives

    50221400-4

    Services de réparation et d'entretien de freins et de pièces de freins de locomotives

    50222000-7

    Services de réparation et d'entretien de matériel roulant

    50222100-8

    Services de réparation et d'entretien d'amortisseurs

    50223000-4

    Services de remise en état de locomotives

    50224000-1

    Services de remise en état de matériel roulant

    50224100-2

    Services de remise en état de sièges pour matériel roulant

    50224200-3

    Services de remise en état de voitures à voyageurs

    50225000-8

    Services d'entretien de voies ferrées

    50229000-6

    Démolition de matériel roulant

    50230000-6

    Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport routier et à d'autres équipements

    50232000-0

    Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation

    50232100-1

    Services d'entretien de l'éclairage public

    50232110-4

    Mise en état d'exploitation d'installations d'éclairage public

    50232200-2

    Services d'entretien des installations de signalisation

    50240000-9

    Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport maritime et à d'autres équipements

    50241000-6

    Services de réparation et d'entretien de bateaux

    50241100-7

    Services de réparation de navires

    50241200-8

    Services de réparation de ferrys

    50242000-3

    Services de conversion de bateaux

    50243000-0

    Démolition de bateaux

    50244000-7

    Services de remise en état de navires ou de bateaux

    50245000-4

    Services de modernisation de bateaux

    50246000-1

    Entretien d'équipement portuaire

    50246100-2

    Services de mise en cale sèche

    50246200-3

    Services d'entretien de bouées

    50246300-4

    Services de réparation et d'entretien de structures flottantes

    50246400-5

    Services de réparation et d'entretien de plateformes flottantes

    50300000-8

    Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux ordinateurs personnels, au matériel de bureau, au matériel de télécommunications et au matériel audiovisuel

    50310000-1

    Maintenance et réparation de machines de bureau

    50311000-8

    Maintenance et réparation de machines comptables de bureau

    50311400-2

    Maintenance et réparation de machines à calculer et de machines comptables

    50312000-5

    Maintenance et réparation de matériel informatique

    50312100-6

    Maintenance et réparation d'unités centrales

    50312110-9

    Maintenance d'unités centrales

    50312120-2

    Réparation d'unités centrales

    50312200-7

    Maintenance et réparation de mini-ordinateurs

    50312210-0

    Maintenance de mini-ordinateurs

    50312220-3

    Réparation de mini-ordinateurs

    50312300-8

    Maintenance et réparation de matériel de réseau informatique

    50312310-1

    Maintenance de matériel de réseau informatique

    50312320-4

    Réparation de matériel de réseau informatique

    50312400-9

    Maintenance et réparation de micro-ordinateurs

    50312410-2

    Maintenance de micro-ordinateurs

    50312420-5

    Réparation de micro-ordinateurs

    50312500-0

    Maintenance et réparation de logiciels de technologies de l'information

    50312510-3

    Maintenance de logiciels de technologies de l'information

    50312520-6

    Réparation de logiciels de technologies de l'information

    50312600-1

    Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information

    50312610-4

    Maintenance de matériel de technologies de l'information

    50312620-7

    Réparation de matériel de technologies de l'information

    50313000-2

    Maintenance et réparation de matériel de reprographie

    50313100-3

    Services de réparation de photocopieurs

    50313200-4

    Services d'entretien de photocopieurs

    50314000-9

    Services de réparation et d'entretien de télécopieurs

    50315000-6

    Services de réparation et d'entretien de répondeurs téléphoniques

    50316000-3

    Maintenance et réparation de distributeurs automatiques de tickets

    50317000-0

    Maintenance et réparation de composteurs de billets

    50320000-4

    Services de réparation et d'entretien d'ordinateurs personnels

    50321000-1

    Services de réparation d'ordinateurs personnels

    50322000-8

    Services d'entretien d'ordinateurs personnels

    50323000-5

    Maintenance et réparation de périphériques d'ordinateur

    50323100-6

    Maintenance de périphériques d'ordinateur

    50323200-7

    Réparation de périphériques d'ordinateur

    50324000-2

    Services d'assistance pour ordinateurs personnels

    50324100-3

    Services de maintenance de systèmes

    50324200-4

    Services de maintenance préventive

    50330000-7

    Services d'entretien de matériel de télécommunications

    50331000-4

    Services de réparation et d'entretien de lignes de télécommunications

    50332000-1

    Services d'entretien d'infrastructures de télécommunications

    50333000-8

    Services d'entretien de matériel de radiocommunications

    50333100-9

    Services de réparation et d'entretien d'émetteurs radio

    50333200-0

    Réparation et entretien d'appareils de radiotéléphonie

    50334000-5

    Services de réparation et d'entretien de matériel de téléphonie et de télégraphie par fil

    50334100-6

    Services de réparation et d'entretien de matériel de téléphonie par fil

    50334110-9

    Entretien de réseau téléphonique

    50334120-2

    Modernisation de standards téléphoniques

    50334130-5

    Services de réparation et d'entretien de standards téléphoniques

    50334140-8

    Services de réparation et d'entretien d'appareils téléphoniques

    50334200-7

    Services de réparation et d'entretien de matériel de télégraphie par fil

    50334300-8

    Services de réparation et d'entretien de matériel de télex par fil

    50334400-9

    Entretien de systèmes de communications

    50340000-0

    Services de réparation et d'entretien de matériel audiovisuel et d'optique

    50341000-7

    Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision

    50341100-8

    Services de réparation et d'entretien de matériel vidéotexte

    50341200-9

    Services de réparation et d'entretien d'émetteurs de télévision

    50342000-4

    Services de réparation et d'entretien de matériel audio

    50343000-1

    Services de réparation et d'entretien de matériel vidéo

    50344000-8

    Services de réparation et d'entretien de matériel d'optique

    50344100-9

    Services de réparation et d'entretien de matériel photographique

    50344200-0

    Services de réparation et d'entretien de matériel cinématographique

    50400000-9

    Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision

    50410000-2

    Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle

    50411000-9

    Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure

    50411100-0

    Services de réparation et d'entretien de compteurs à eau

    50411200-1

    Services de réparation et d'entretien de compteurs à gaz

    50411300-2

    Services de réparation et d'entretien de compteurs d'électricité

    50411400-3

    Services de réparation et d'entretien de tachymètres

    50411500-4

    Services de réparation et d'entretien d'instruments de mesure du temps industriels

    50412000-6

    Services de réparation et d'entretien d'appareils d'essai

    50413000-3

    Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle

    50413100-4

    Services de réparation et d'entretien de matériel de détection de gaz

    50413200-5

    Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie

    50420000-5

    Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

    50421000-2

    Services de réparation et d'entretien de matériel médical

    50421100-3

    Services de réparation et d'entretien de chaises roulantes

    50421200-4

    Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie

    50422000-9

    Services de réparation et d'entretien de matériel chirurgical

    50430000-8

    Services de réparation et d'entretien de matériel de précision

    50431000-5

    Services de réparation et d'entretien de montres

    50432000-2

    Services de réparation et d'entretien d'horloges

    50433000-9

    Services d'étalonnage

    50500000-0

    Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines

    50510000-3

    Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal

    50511000-0

    Services de réparation et d'entretien de pompes

    50511100-1

    Services de réparation et d'entretien de pompes à liquide

    50511200-2

    Services de réparation et d'entretien de pompes à gaz

    50512000-7

    Services de réparation et d'entretien de vannes

    50513000-4

    Services de réparation et d'entretien de robinets

    50514000-1

    Services de réparation et d'entretien de conteneurs en métal

    50514100-2

    Services de réparation et d'entretien de citernes

    50514200-3

    Services de réparation et d'entretien de réservoirs

    50514300-4

    Services de réparation de gainage

    50530000-9

    Services de réparation et d'entretien de machines

    50531000-6

    Services de réparation et d'entretien de machines non électriques

    50531100-7

    Services de réparation et d'entretien de chaudières

    50531200-8

    Services d'entretien d'appareils à gaz

    50531300-9

    Services de réparation et d'entretien de compresseurs

    50531400-0

    Services de réparation et d'entretien de grues

    50531500-1

    Services de réparation et d'entretien de grues derricks

    50531510-4

    Services de démontage de derricks

    50532000-3

    Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe

    50532100-4

    Services de réparation et d'entretien de moteurs électriques

    50532200-5

    Services de réparation et d'entretien de transformateurs

    50532300-6

    Services de réparation et d'entretien de générateurs

    50532400-7

    Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique

    50700000-2

    Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

    50710000-5

    Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment

    50711000-2

    Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment

    50712000-9

    Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment

    50720000-8

    Services de réparation et d'entretien de chauffage central

    50721000-5

    Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage

    50730000-1

    Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération

    50740000-4

    Services de réparation et d'entretien d'escaliers mécaniques

    50750000-7

    Services d'entretien d'ascenseurs

    50800000-3

    Services divers d'entretien et de réparation

    50810000-6

    Services de réparation de bijoux

    50820000-9

    Services de réparation d'articles en cuir

    50821000-6

    Services de réparation de bottes

    50822000-3

    Services de réparation de chaussures

    50830000-2

    Services de réparation de vêtements et d'articles textiles

    50840000-5

    Services de réparation et d'entretien d'armes et de systèmes d'arme

    50841000-2

    Services de réparation et d'entretien d'armes

    50842000-9

    Services de réparation et d'entretien de systèmes d'arme

    50850000-8

    Services de réparation et d'entretien de meubles

    50860000-1

    Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique

    50870000-4

    Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux

    50880000-7

    Services de réparation et d'entretien de matériel d'hôtellerie et de restauration

    50881000-4

    Services de réparation et d'entretien de matériel d'hôtellerie

    50882000-1

    Services de réparation et d'entretien de matériel pour restaurants

    50883000-8

    Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration

    50884000-5

    Services de réparation et d'entretien de matériel de camping

    50900000-4

    Services d'installation

    50910000-7

    Services d'installation de matériel électrique et mécanique

    50911000-4

    Services d'installation de matériel électrique

    50911100-5

    Services d'installation de moteurs électriques, de générateurs et de transformateurs

    50911110-8

    Services d'installation de moteurs électriques

    50911120-1

    Services d'installation de générateurs

    50911130-4

    Services d'installation de transformateurs

    50911200-6

    Services d'installation de matériel de distribution et de commande électriques

    50911210-9

    Services d'installation de matériel de distribution électrique

    50911220-2

    Services d'installation de matériel de commande électrique

    50912000-1

    Services d'installation de matériel mécanique

    50913000-8

    Services d'installation de générateurs à vapeur, de turbines, de compresseurs et de brûleurs

    50913100-9

    Services d'installation de générateurs à vapeur

    50913300-1

    Services d'installation de turbines

    50913310-4

    Services d'installation de turbines à gaz

    50913400-2

    Services d'installation de compresseurs

    50913500-3

    Services d'installation de fourneaux

    50913510-6

    Services d'installation de brûleurs

    50913511-3

    Services d'installation d'incinérateurs de déchets

    50914000-5

    Services d'installation de moteurs

    50914100-6

    Services d'installation de moteurs à essence

    50914200-7

    Services d'installation de moteurs diesel

    50914300-8

    Services d'installation de moteurs de matériel ferroviaire

    50914400-9

    Services d'installation de moteurs de véhicules

    50914500-0

    Services d'installation de moteurs de navires

    50914600-1

    Services d'installation de moteurs d'aéronefs

    50920000-0

    Services d'installation de matériel de mesure, de contrôle, d'essai et de navigation

    50921000-7

    Services d'installation de matériel de mesure

    50921100-8

    Services d'installation de matériel de mesure du temps

    50922000-4

    Services d'installation de matériel de contrôle

    50923000-1

    Services d'installation de matériel d'essai

    50924000-8

    Services d'installation de matériel de navigation

    50930000-3

    Services d'installation de matériel de communications

    50931000-0

    Services d'installation de matériel radio, de télévision, audio et vidéo

    50931100-1

    Services d'installation de matériel radio

    50931200-2

    Services d'installation de matériel de télévision

    50931300-3

    Services d'installation de matériel audio

    50931400-4

    Services d'installation de matériel vidéo

    50932000-7

    Services d'installation d'émetteurs radio et de télévision

    50932100-8

    Services d'installation d'émetteurs radio

    50932200-9

    Services d'installation d'émetteurs de télévision

    50933000-4

    Services d'installation d'appareils de radiotéléphonie

    50934000-1

    Services d'installation de matériel de téléphonie par fil

    50935000-8

    Services d'installation de matériel de télégraphie par fil

    50940000-6

    Services d'installation de matériel médical et chirurgical

    50941000-3

    Services d'installation de matériel médical

    50942000-0

    Services d'installation de matériel chirurgical

    50943000-7

    Services d'installation de matériel de laboratoire

    50950000-9

    Services d'installation de machines et d'équipements

    50951000-6

    Services d'installation de machines et d'équipements à usage général

    50951100-7

    Services d'installation de matériel de levage et de manutention, excepté ascenseurs et escaliers mécaniques

    50951110-0

    Services d'installation de matériel de levage

    50951111-7

    Services d'installation de grues

    50951120-3

    Services d'installation de matériel de manutention

    50951130-6

    Services d'installation de nacelles de nettoyage des façades

    50951140-9

    Services d'installation de matériel de manutention spécial

    50951400-0

    Services d'installation de machines diverses à usage général

    50951410-3

    Services d'installation de machines et d'appareils de filtration ou de purification de liquides

    50951411-0

    Services d'installation de machines et d'appareils de filtration ou de purification de l'eau

    50952000-3

    Services d'installation de machines agricoles et sylvicoles

    50952100-4

    Services d'installation de machines agricoles

    50952200-5

    Services d'installation de machines sylvicoles

    50953000-0

    Services d'installation de machines-outils

    50954000-7

    Services d'installation de machines et d'équipements à usage spécifique

    50954100-8

    Services d'installation de machines utilisées dans les mines, les carrières, la construction et la métallurgie

    50954110-1

    Services d'installation de machines utilisées dans les mines

    50954120-4

    Services d'installation de machines utilisées dans les carrières

    50954130-7

    Services d'installation de machines utilisées dans la construction

    50954140-0

    Services d'installation de machines utilisées dans la métallurgie

    50954200-9

    Services d'installation de machines de traitement des aliments, des boissons et du tabac

    50954210-2

    Services d'installation de machines de traitement des aliments

    50954220-5

    Services d'installation de machines de traitement des boissons

    50954230-8

    Services d'installation de machines de traitement du tabac

    50954300-0

    Services d'installation de machines pour la fabrication de textile, de vêtements et de cuir

    50954310-3

    Services d'installation de machines pour la fabrication textile

    50954320-6

    Services d'installation de machines pour la fabrication de vêtements

    50954330-9

    Services d'installation de machines pour la fabrication du cuir

    50954340-2

    Services d'installation de machines à laver, de machines de nettoyage à sec et de sèche-linge de blanchisserie

    50954400-1

    Services d'installation de machines pour la fabrication du papier et du carton

    50954410-4

    Services d'installation de machines pour la fabrication du papier

    50954420-7

    Services d'installation de machines pour la fabrication du carton

    50955000-4

    Services d'installation de systèmes d'arme

    50960000-2

    Services d'installation d'ordinateurs et de matériel de bureau

    50961000-9

    Services d'installation d'ordinateurs et de matériel de traitement de l'information

    50961100-0

    Services d'installation d'ordinateurs

    50961110-3

    Services d'installation de matériel informatique

    50961200-1

    Services d'installation de matériel de traitement de l'information

    50962000-6

    Services d'installation de matériel de bureau

    50980000-8

    Services d'installation de conteneurs en métal

    50981000-5

    Services d'installation de citernes

    50982000-2

    Services d'installation de réservoirs

    52000000-9

    Services de vente au détail

    52100000-0

    Services de vente au détail de produits alimentaires

    52200000-1

    Services de vente au détail de boissons

    52300000-2

    Services de vente au détail de mobilier

    52400000-3

    Services de vente au détail de vêtements

    52500000-4

    Services de vente au détail de matériaux de construction

    52600000-5

    Services de vente au détail d'imprimés

    52700000-6

    Services de vente au détail d'articles de bureau

    52800000-7

    Services de vente au détail de produits horticoles

    52900000-8

    Services de vente au détail de produits médicaux

    55000000-0

    Services d'hôtellerie et de restauration

    55100000-1

    Services d'hôtellerie

    55200000-2

    Campings et autre hébergement non hôtelier

    55210000-5

    Services d'hébergement en auberge de jeunesse

    55220000-8

    Services de terrain de camping

    55221000-5

    Services d'aire de caravanage

    55240000-4

    Services de centres aérés et de centres de vacances

    55241000-1

    Services de centres aérés

    55242000-8

    Services de centres de vacances

    55243000-5

    Services de colonies de vacances

    55250000-7

    Services de location de meublés pour des séjours de courte durée

    55260000-0

    Services des wagons-lits

    55270000-3

    Services prestés par les établissements proposant des chambres avec petit-déjeuner

    55300000-3

    Services de restaurant et services de personnel en salle

    55310000-6

    Services de serveurs de restaurant

    55311000-3

    Services de serveurs de restaurant pour clientèle restreinte

    55312000-0

    Services de serveurs de restaurant sans restriction d'accès

    55320000-9

    Services de distribution de repas

    55321000-6

    Services de préparation de repas

    55322000-3

    Services d'élaboration (cuisson) de repas

    55330000-2

    Services de cafétéria

    55400000-4

    Services de débits de boissons

    55410000-7

    Services de gestion de bars

    55500000-5

    Services de cantine et service traiteur

    55510000-8

    Services de cantine

    55511000-5

    Services de cantine et autres services de cafétéria pour clientèle restreinte

    55512000-2

    Services de gestion de cantine

    55520000-1

    Services traiteur

    55521000-8

    Service traiteur pour ménages

    55521100-9

    Services de repas livrés à domicile

    55521200-0

    Services de livraison de repas

    55522000-5

    Service traiteur pour entreprises de transport

    55523000-2

    Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions

    55523100-3

    Services de restauration scolaire

    55524000-9

    Service traiteur pour écoles

    60000000-8

    Services de transport par voie de terre et par pipeline

    60100000-9

    Services de transport terrestre

    60110000-2 (1)

    Services de transport terrestre de passagers (1)

    60111000-9

    Transport ferroviaire de passagers

    60112000-6 (1)

    Services de transport public (1)

    60112100-7

    Services de transport public par tramway

    60112200-8

    Services de transport public par autobus

    60112300-9

    Services de transport public par autocar

    60113000-3 (1)

    Services de transport de clientèle restreinte (1)

    60113100-4

    Services de bus scolaire

    60113200-5 (1)

    Services de transport de prisonniers (1)

    60113300-6 (1)

    Services de transport de patients (1)

    60113310-9 (1)

    Services de transport non urgent de patients (1)

    60113400-7 (1)

    Transport de personnes handicapées (1)

    60113500-8 (1)

    Transport de personnes âgées (1)

    60114000-0 (1)

    Services de transport régulier de passagers (1)

    60115000-7

    Services de transport de passagers par voiture

    60115100-8

    Services de taxi

    60116000-4 (1)

    Services de transport terrestre spécialisé de passagers (1)

    60116100-5 (1)

    Transport non régulier de passagers (1)

    60116200-6

    Services d'autobus pour visites panoramiques

    60116300-7

    Transport de passagers par véhicules à traction animale

    60117000-1

    Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur

    60117100-2

    Location de voitures particulières avec chauffeur

    60117200-3

    Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

    60120000-5

    Services de transport terrestre de marchandises

    60121000-2

    Transport ferroviaire de marchandises

    60121100-3

    Transport ferroviaire de produits surgelés ou réfrigérés

    60121200-4

    Transport ferroviaire de produits pétroliers

    60121300-5

    Transport ferroviaire de liquides ou de gaz en vrac

    60121400-6

    Transport ferroviaire de marchandises conténeurisées

    60121500-7

    Transport ferroviaire postal

    60121600-8

    Transport ferroviaire de produits secs en vrac

    60122000-9

    Services de transport routier de marchandises

    60122100-0

    Services de transport routier de marchandises dans des véhicules spécialisés

    60122110-3

    Services de transport par véhicules frigorifiques

    60122120-6

    Services de transport par camions-citernes

    60122130-9

    Services de transport par véhicules adaptés aux marchandises en vrac

    60122140-2

    Services de transport par véhicules porte-conteneurs

    60122150-5

    Services de transport par véhicules de déménagement

    60122160-8

    Services de transport de sécurité

    60122161-5

    Services de véhicules blindés

    60122170-1

    Services de transport médical

    60122200-1

    Transport routier postal

    60122230-0

    Services de transport de colis

    60123000-6

    Services de transport spécialisé

    60123100-7

    Transport de charbon

    60123200-8

    Transport de pétrole

    60123300-9

    Transport de combustibles et de carburants

    60123400-0

    Transport de gaz

    60123500-1

    Transport de liquides

    60123600-2

    Services de transport d'armes et de munitions

    60123700-3

    Services de transport utilisant des remorques chargeuses

    60129000-8

    Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur

    60129100-9

    Location de camions avec chauffeur

    60129200-0

    Location de véhicules industriels avec chauffeur

    60129300-1

    Location de camionnettes avec chauffeur

    60200000-0

    Services de transport par pipeline

    60210000-3

    Transport par pipeline de produits pétroliers

    60220000-6

    Transport par pipeline de gaz naturel

    61000000-5

    Services de transport par voie d'eau

    61100000-6

    Services de transport de passagers par voie d'eau

    61110000-9

    Services de transport par ferry

    61200000-7

    Transport de marchandises par voie d'eau

    61210000-0

    Transport de produits réfrigérés par voie d'eau

    61220000-3

    Transport de pétrole par voie d'eau

    61230000-6

    Transport de produits en vrac par voie d'eau

    61240000-9

    Transport de marchandises en conteneur par voie d'eau

    61250000-2

    Transport de courrier par voie d'eau

    61300000-8

    Services de navires câbliers

    61400000-9

    Opérations de transport maritime

    61500000-0

    Location de matériel de transport par voie d'eau avec équipage

    61510000-3

    Location de vaisseaux avec équipage

    61511000-0

    Location de navires de mer avec équipage

    61512000-7

    Location de bateaux de navigation intérieure avec équipage

    61513000-4

    Services de navires anti-pollution

    61514000-1

    Services de navires transporteurs de charges lourdes

    61515000-8

    Services de navires de secours

    61516000-5

    Services de navires de ravitaillement offshore

    61530000-9

    Location de bateaux avec équipage

    62000000-2

    Services de transport aérien

    62100000-3

    Services de transport aérien régulier

    62110000-6

    Services de transport aérien régulier de passagers

    62120000-9

    Services de transport aérien régulier de marchandises

    62121000-6

    Services de transport postal aérien régulier

    62122000-3

    Transport aérien régulier de marchandises en conteneur

    62200000-4

    Services de transport aérien non régulier

    62210000-7

    Services de transport aérien non régulier de passagers

    62220000-0

    Services de transport aérien non régulier de marchandises

    62221000-7

    Services de transport postal aérien non régulier

    62222000-4

    Transport aérien non régulier de marchandises en conteneur

    62230000-3

    Services de charter

    62240000-6

    Location de matériel de transport aérien avec équipage

    62241000-3

    Location d'aéronefs avec équipage

    62241100-4

    Location d'aéronefs à voilure fixe avec équipage

    62241200-5

    Location d'hélicoptères avec équipage

    62300000-5

    Services de transport spatial

    62400000-6

    Services aériens et services connexes

    62410000-9

    Services de pulvérisation par voie aérienne

    62420000-2

    Services de lutte aérienne contre les incendies de forêt

    62430000-5

    Services de secours aérien

    62440000-8

    Services d'exploitation d'aéronefs

    62441000-5

    Services de pilotage

    62450000-1

    Services d'exploitation d'avions

    63000000-9

    Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyage

    63100000-0

    Services de manutention et d'entreposage de cargaisons

    63110000-3

    Services de manutention de cargaisons

    63111000-0

    Services de manutention de conteneurs

    63112000-7

    Services de manutention de bagages

    63112100-8

    Services de manutention des bagages des passagers

    63112110-1

    Services de rassemblement des bagages

    63120000-6

    Services de stockage et d'entreposage

    63121000-3

    Services de stockage et de récupération

    63121100-4

    Services de stockage

    63121110-7

    Services de stockage de gaz

    63122000-0

    Services d'entreposage

    63200000-1

    Services d'appui dans le domaine des transports terrestres

    63210000-4

    Services d'appui dans le domaine des transports ferroviaires

    63220000-7

    Services d'appui dans le domaine des transports routiers

    63221000-4

    Services de gares routières

    63222000-1

    Services d'exploitation des autoroutes

    63222100-2

    Services de péage autoroutier

    63223000-8

    Services d'exploitation de ponts et de tunnels

    63223100-9

    Services d'exploitation de ponts

    63223110-2

    Services de péage de pont

    63223200-0

    Services d'exploitation de tunnels

    63223210-3

    Services de péage de tunnel

    63224000-5

    Services de parc de stationnement

    63225000-2

    Services de pont-bascule

    63226000-9

    Services de ravitaillement de véhicules

    63300000-2

    Services d'appui dans le domaine des transports par voie d'eau

    63310000-5

    Services d'exploitation de ports et de voies navigables et services connexes

    63311000-2

    Services de mise en soute

    63312000-9

    Services d'exploitation portuaire

    63313000-6

    Services d'exploitation des voies navigables

    63314000-3

    Services de ravitaillement de navires

    63315000-0

    Services d'exploitation de terminaux passagers

    63320000-8

    Services de pilotage de navires

    63330000-1

    Services d'accostage

    63340000-4

    Services de navigation

    63341000-1

    Services de positionnement en mer

    63341100-2

    Services de positionnement de bateaux-phares

    63342000-8

    Services de bateaux-phares

    63343000-5

    Services de positionnement de bouées

    63343100-6

    Services de balisage

    63344000-2

    Services de phares

    63350000-7

    Services de sauvetage et de renflouage

    63351000-4

    Services de sauvetage de navires

    63352000-1

    Services des bateaux de sauvegarde

    63353000-8

    Services de renflouage de navires

    63360000-0

    Services d'assistance divers dans le domaine des transports par voie d'eau

    63361000-7

    Services d'enregistrement des navires

    63362000-4

    Services de navires brise-glaces

    63363000-1

    Services de stockage en navire

    63364000-8

    Services d'affrètement de navires

    63365000-5

    Services de désarmement de navires

    63366000-2

    Services d'exploitation de navires

    63366100-3

    Services de mise à l'eau de navires

    63366200-4

    Services d'engins inhabités télécommandés

    63367000-9

    Services des navires de pêche

    63368000-6

    Services des navires de recherche

    63369000-3

    Services de bateau manipulateur d'ancre

    63370000-3

    Services de remorquage et de poussage de bateaux

    63371000-0

    Services de remorquage

    63372000-7

    Services de poussage

    63400000-3

    Services d'appui dans le domaine des transports aériens

    63410000-6

    Services d'exploitation d'aéroport

    63420000-9

    Services de contrôle du trafic aérien

    63430000-2

    Services d'avitaillement

    63500000-4

    Services d'agences de voyage, de voyagistes et d'assistance aux touristes

    63510000-7

    Services d'agences de voyages et services similaires

    63511000-4

    Organisation de voyages à forfait

    63512000-1

    Vente de billets et services de voyages à forfait

    63513000-8

    Services d'information touristique

    63514000-5

    Services de guides touristiques

    63515000-2

    Services de voyages

    63516000-9

    Services de gestion de voyages

    63520000-0

    Services d'agences de transport

    63521000-7

    Services d'agences de transport de marchandises

    63522000-4

    Services de courtage maritime

    63523000-1

    Services d'agences portuaires et d'agences d'expédition

    63524000-8

    Services de préparation de documents de transport

    63600000-5

    Services de logistique

    64000000-6

    Services des postes et télécommunications

    64100000-7

    Services postaux et services de courrier

    64110000-0

    Services postaux

    64111000-7

    Services postaux relatifs aux journaux et aux périodiques

    64112000-4

    Services postaux relatifs aux lettres

    64113000-1

    Services postaux relatifs aux colis

    64114000-8

    Services de guichets de bureaux de poste

    64115000-5

    Location de boîtes aux lettres

    64116000-2

    Services de poste restante

    64120000-3

    Services de courrier

    64121000-0

    Services multimodaux de courrier

    64121100-1

    Services de distribution de courrier

    64121200-2

    Services de livraison de colis

    64122000-7

    Services de courrier et de messagerie interne des administrations

    64200000-8 (2)

    Services de télécommunications (2)

    64210000-1 (2)

    Services de téléphonie et de transmission de données (2)

    64211000-8 (2)

    Services de cabines téléphoniques publiques (2)

    64212000-5 (2)

    Services de téléphonie mobile (2)

    64213000-2 (2)

    Services des réseaux téléphoniques commerciaux partagés (2)

    64214000-9 (2)

    Services des réseaux téléphoniques commerciaux spécialisés (2)

    64214100-0 (2)

    Services de location de circuits par satellite (2)

    64214200-1 (2)

    Services de commutateurs téléphoniques (2)

    64214400-3 (2)

    Location de lignes terrestres de communication (2)

    64216000-3 (2)

    Services de messagerie et d'information électroniques (2)

    64216100-4 (2)

    Services de messagerie électronique (2)

    64216110-7 (2)

    Services d'échange de données électroniques (2)

    64216120-0 (2)

    Services de courrier électronique (2)

    64216130-3 (2)

    Services de télex (2)

    64216140-6 (2)

    Services de télégraphie (2)

    64216200-5 (2)

    Services d'information électronique (2)

    64216210-8 (2)

    Services d'information à valeur ajoutée (2)

    64216300-6 (2)

    Services de télétexte (2)

    64220000-4 (2)

    Services de télécommunication, excepté téléphone et transmission de données (2)

    64221000-1 (2)

    Services d'interconnexion (2)

    64222000-8 (2)

    Services de télé-travail (2)

    64223000-5 (2)

    Services de radiomessagerie (2)

    64224000-2 (2)

    Services de téléconférence (2)

    64225000-9 (2)

    Services de télécommunications air-sol (2)

    64226000-6 (2)

    Services de télématique (2)

    64227000-3 (2)

    Services de télécommunications intégrés (2)

    64228000-0 (2) (7)

    Retransmission de programmes de télévision et de radio (2) (7)

    64228100-1 (2) (7)

    Retransmission de programmes de télévision (2) (7)

    64228200-2 (2) (7)

    Retransmission de programmes de radio (2) (7)

    65000000-3

    Services publics

    65100000-4

    Distribution d'eau et services connexes

    65110000-7

    Distribution d'eau

    65111000-4

    Distribution d'eau potable

    65120000-0

    Exploitation d'une station d'épuration d'eau

    65130000-3

    Exploitation de l'alimentation en eau

    65200000-5

    Distribution de gaz et services connexes

    65210000-8

    Distribution de gaz

    65300000-6

    Distribution d'électricité et services connexes

    65310000-9

    Distribution d'électricité

    65320000-2

    Exploitation d'installations électriques

    65400000-7

    Autres sources d'approvisionnement en énergie et leur distribution

    65410000-0

    Exploitation d'une centrale électrique

    65500000-8

    Services de lecture de compteurs

    66000000-0

    Services d'intermédiation financière

    66100000-1 (3)

    Services d'intermédiation financière, excepté services de banques d'investissement, services d'assurance et de retraite (3)

    66110000-4 (3)

    Services de banques centrales (3)

    66120000-7 (3)

    Services de dépôts (3)

    66130000-0 (3)

    Services de concession de crédit (3)

    66140000-3 (3)

    Services de leasing financier (3)

    66200000-2 (3)

    Services de banques d'investissement (3)

    66300000-3

    Services d'assurance et de retraite, à l'exception des services de sécurité sociale obligatoire

    66310000-6

    Services d'assurance-vie et de retraite individuelle

    66311000-3

    Services d'assurance-vie

    66312000-0

    Services de retraite individuelle

    66320000-9

    Services de retraite collective

    66330000-2

    Services d'assurance dommages

    66331000-9

    Services d'assurances accidents et maladie

    66331100-0

    Services d'assurance accidents

    66331200-1

    Services d'assurance maladie

    66331210-4

    Services d'assurance maladie volontaire

    66331220-7

    Services d'assurance médicale

    66332000-6

    Services d'assurance tous risques

    66332100-7

    Services d'assurance tous risques chantier

    66333000-3

    Services d'assurance protection juridique

    66333100-4

    Services d'assurance défense et recours

    66334000-0

    Services d'assurance liés aux transports

    66334100-1

    Services d'assurance de véhicules à moteur

    66334200-2

    Services d'assurance maritime, aérienne et de transports d'autre type

    66334210-5

    Services d'assurance de matériel ferroviaire

    66334220-8

    Services d'assurance d'aéronefs

    66334230-1

    Services d'assurance de bateaux

    66335000-7

    Services d'assurance fret

    66336000-4

    Services d'assurance dommages ou pertes

    66336100-5

    Services d'assurance incendie

    66336200-6

    Services d'assurance de biens

    66336300-7

    Services d'assurance intempéries et pertes financières

    66336310-0

    Services d'assurance intempéries

    66336320-3

    Services d'assurance pertes financières

    66336321-0

    Services d'assurance pertes pécuniaires

    66337000-1

    Services d'assurance responsabilité civile

    66337100-2

    Services d'assurance responsabilité civile automobile

    66337200-3

    Services d'assurance responsabilité civile aviation

    66337300-4

    Services d'assurance responsabilité civile bateaux

    66337400-5

    Services d'assurance responsabilité civile générale

    66338000-8

    Services d'assurance crédit et cautionnement

    66338100-9

    Services d'assurance crédit

    66338200-0

    Services d'assurance cautionnement

    66338300-1

    Services d'assurance gestion des risques

    66339000-5

    Autres services d'assurance non-vie

    66339100-6

    Services d'assurance de plateforme de pétrole et de gaz

    66339200-7

    Services d'assurance d'installations techniques

    66339300-8

    Services d'assurance auxiliaire

    66339400-9

    Services d'assurance de responsabilité professionnelle

    66400000-4

    Services de réassurance

    66410000-7

    Services de réassurance-vie

    66420000-0

    Services de réassurance accidents et maladie

    66430000-3

    Autres services de réassurance non-vie

    67000000-7

    Services liés à l'intermédiation financière

    67100000-8 (3)

    Services connexes à l'intermédiation financière, à l'exception des assurances et des fonds de pension (3)

    67110000-1 (3)

    Services liés aux banques d'investissement (3)

    67111000-8 (3)

    Services de fusions-acquisitions (3)

    67112000-5 (3)

    Services de financement des entreprises et de capital-risque (3)

    67113000-2 (3)

    Autres services liés aux banques d'investissement (3)

    67120000-4 (3)

    Services de courtage et services liés de titres et marchandises (3)

    67121000-1 (3)

    Services de courtage de titres (3)

    67121100-2 (3)

    Services d'investissement des fonds de pension (3)

    67122000-8 (3)

    Services de courtage de marchandises (3)

    67123000-5 (3)

    Services de traitement d'opérations et services de compensation (3)

    67130000-7 (3)

    Services de gestion de portefeuilles, services de fiducie et de garde (3)

    67131000-4 (3)

    Services de gestion de portefeuilles (3)

    67131100-5 (3)

    Services de gestion des fonds de pension (3)

    67132000-1 (3)

    Services de fiducie (3)

    67133000-8 (3)

    Services de garde (3)

    67140000-0 (3)

    Services d'administration des marchés financiers (3)

    67141000-7 (3)

    Services de gestion des marchés financiers (3)

    67142000-4 (3)

    Services de réglementation des marchés financiers (3)

    67150000-3 (3)

    Autres services liés à l'intermédiation financière, à l'exception des assurances et des fonds de pension (3)

    67151000-0 (3)

    Services de conseils financiers (3)

    67152000-7 (3)

    Services de change (3)

    67153000-4 (3)

    Services de traitement des transactions financières et services de chambre de compensation (3)

    67154000-1 (3)

    Services de courtage d'emprunts (3)

    67200000-9

    Services liés aux assurances et aux fonds de pension

    67210000-2

    Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances

    67211000-9

    Services de courtage en assurances

    67212000-6

    Services d'agences d'assurances

    67213000-3

    Services de règlement des sinistres

    67220000-5

    Services de règlement d'avaries

    67230000-8

    Services de règlement des sinistres

    67240000-1

    Services des actuaires

    67250000-4

    Services d'administration des droits de sauvetage

    67260000-7

    Autres services liés aux assurances et aux fonds de pension

    67261000-4

    Services de conseil en assurances et pensions de retraite

    67261100-5

    Services de conseil en assurances

    67261200-6

    Services de conseil en matière de fonds de pension

    67262000-1

    Services de gestion des fonds de pension

    70000000-1

    Services immobiliers

    70100000-2

    Services immobiliers propres

    70110000-5

    Services de promotion immobilière

    70111000-2

    Promotion de biens immobiliers à usage résidentiel

    70112000-9

    Promotion de biens immobiliers à usage non résidentiel

    70120000-8

    Achat et vente de biens immobiliers

    70121000-5

    Services de vente ou d'achat d'immeubles

    70121100-6

    Services de vente d'immeubles

    70121200-7

    Services d'achat d'immeubles

    70122000-2

    Services de vente ou d'achat de terrains

    70122100-3

    Services de vente de terrains

    70122110-6

    Services de vente de terrains libres

    70122200-4

    Services d'achat de terrains

    70122210-7

    Services d'achat de terrains libres

    70123000-9

    Vente de biens immobiliers

    70123100-0

    Vente de biens immobiliers à usage résidentiel

    70123200-1

    Vente de biens immobiliers à usage non résidentiel

    70130000-1

    Services de location de biens immobiliers propres

    70200000-3

    Services de crédit-bail ou de location de biens immobiliers propres

    70210000-6

    Services de crédit-bail ou de location de propriétés résidentielles propres

    70220000-9

    Services de crédit-bail ou de location de propriétés non résidentielles propres

    70300000-4

    Services d'agence immobilière prestés pour le compte de tiers

    70310000-7

    Services de location ou de vente d'immeubles

    70311000-4

    Services de location ou de vente d'immeubles à usage résidentiel

    70320000-0

    Services de location ou de vente de terrains

    70321000-7

    Services de location de terrains

    70322000-4

    Services de location ou de vente de terrains libres

    70330000-3

    Services de gestion de biens immobiliers pour le compte de tiers

    70331000-0

    Services d'immobilier résidentiel

    70331100-1

    Services de gestion d'institutions

    70332000-7

    Services d'immobilier non résidentiel

    70332100-8

    Services de gestion de terrains

    70332200-9

    Services de gestion de biens immobiliers à usage commercial

    70332300-0

    Services relatifs à l'immobilier industriel

    70333000-4

    Services de logement

    70340000-6

    Services de multipropriété

    72000000-5

    Services informatiques et services connexes

    72100000-6

    Services de conseil en matériel informatique

    72110000-9

    Services de conseil en sélection de matériel informatique

    72120000-2

    Services de conseil en reprise des applications informatiques en cas d'interruption accidentelle

    72130000-5

    Services de conseil en aménagement de site informatique

    72140000-8

    Services de conseil en essai d'acceptation de matériel informatique

    72150000-1

    Services de conseil en audit informatique et services de conseil en matériel informatique

    72200000-7

    Services de programmation et de conseil en logiciels

    72210000-0

    Services de programmation de progiciels

    72211000-7

    Services de programmation de systèmes et de logiciels utilitaires

    72212000-4

    Services de programmation de logiciels d'application

    72220000-3

    Services de conseil en systèmes informatiques et conseils techniques

    72221000-0

    Services de conseil en analyse d'exploitation

    72222000-7

    Services d'analyse stratégique et de planification de systèmes ou de technologies de l'information

    72222100-8

    Services d'analyse stratégique de systèmes ou de technologies de l'information

    72222200-9

    Services de planification de systèmes ou de technologies de l'information

    72222300-0

    Services de technologies de l'information

    72223000-4

    Services d'analyse des exigences de la technologie de l'information

    72224000-1

    Services de conseil en gestion de projet

    72224100-2

    Services de planification de la mise en application de systèmes

    72224200-3

    Services de planification de l'assurance qualité des systèmes

    72225000-8

    Services d'évaluation et d'analyse de l'assurance qualité des systèmes

    72226000-5

    Services de conseil en essai d'acceptation de logiciels d'exploitation

    72227000-2

    Services de conseil en intégration de logiciels

    72228000-9

    Services de conseil en intégration de matériel informatique

    72230000-6

    Services de développement de logiciels personnalisés

    72231000-3

    Développement de logiciels pour applications militaires

    72232000-0

    Développement de logiciels transactionnels et de logiciels personnalisés

    72240000-9

    Services d'analyses et de programmation de systèmes

    72241000-6

    Services de spécification de cibles de projets critiques

    72242000-3

    Services de modélisation de projets

    72243000-0

    Services de programmation

    72244000-7

    Services de prototypage

    72245000-4

    Services contractuels d'analyse et de programmation de systèmes

    72246000-1

    Services de conseil en systèmes informatiques

    72250000-2

    Services de maintenance de systèmes et services d'assistance

    72251000-9

    Services de reprise des applications informatiques en cas d'interruption accidentelle

    72252000-6

    Services d'archivage informatique

    72253000-3

    Services d'aide aux utilisateurs et services d'assistance

    72253100-4

    Services d'aide aux utilisateurs

    72253200-5

    Services d'assistance relative aux systèmes

    72254000-0

    Services d'essais et de maintenance de logiciels

    72254100-1

    Services d'essais de systèmes

    72260000-5

    Services relatifs aux logiciels

    72261000-2

    Services d'assistance relative aux logiciels

    72262000-9

    Services de développement de logiciels

    72263000-6

    Services d'implémentation de logiciels

    72264000-3

    Services de reproduction de logiciels

    72265000-0

    Services de configuration de logiciels

    72266000-7

    Services de conseil en logiciels

    72267000-4

    Services de maintenance de logiciels

    72268000-1

    Services de fourniture de logiciels

    72300000-8

    Services de commutation de données

    72310000-1

    Services de traitement de données

    72311000-8

    Services informatiques de tabulation

    72311100-9

    Services de conversion de données

    72311200-0

    Services de traitement par lots

    72311300-1

    Services informatiques d'exploitation en temps partagé

    72312000-5

    Services de saisie de données

    72312100-6

    Services de préparation de données

    72312200-7

    Services de reconnaissance optique de caractères

    72313000-2

    Services de capture de données

    72314000-9

    Services de collecte et de collation de données

    72315000-6

    Services de gestion et d'assistance relatifs aux réseaux de données

    72315100-7

    Services d'assistance relative aux réseaux informatiques

    72315200-8

    Services de gestion de réseaux informatiques

    72316000-3

    Services d'analyse de données

    72317000-0

    Services de stockage de données

    72318000-7

    Services de transmission de données

    72319000-4

    Services de fourniture de données

    72320000-4

    Services de bases de données

    72321000-1

    Services de bases de données à valeur ajoutée

    72322000-8

    Services de gestion de données

    72500000-0

    Services informatiques

    72510000-3

    Services de gestion relatifs à l'informatique

    72511000-0

    Services de logiciels de gestion de réseau

    72512000-7

    Services de gestion de documents

    72513000-4

    Services de bureautique

    72514000-1

    Services de gestion des installations informatiques

    72514100-2

    Services de gestion d'installations impliquant des activités informatiques

    72514200-3

    Services de gestion d'installations pour le développement de systèmes informatiques

    72514300-4

    Services de gestion d'installations pour la maintenance de systèmes informatiques

    72520000-6

    Services d'assistance et de conseils informatiques

    72521000-3

    Services d'assistance informatique

    72521100-4

    Services d'assistance technique informatique

    72530000-9

    Services de réseaux informatiques

    72531000-6

    Services de réseau local

    72532000-3

    Services de réseau à grande distance

    72540000-2

    Services de mise à jour d'ordinateurs

    72541000-9

    Services d'extension informatique

    72541100-0

    Services d'extension de mémoire

    72550000-5

    Services d'audit informatique

    72560000-8

    Services d'essai informatique

    72570000-1

    Services de secours informatique

    72580000-4

    Services informatiques de conversion de catalogues

    72590000-7

    Services informatiques professionnels

    72591000-4

    Développement d'accords de niveau de service

    73000000-2 (4)

    Services de recherche et développement et services de conseil connexes (4)

    73100000-3

    Services de recherche et développement expérimental

    73110000-6

    Services de recherche

    73111000-3

    Services de laboratoire de recherche

    73112000-0

    Services de recherche marine

    73120000-9

    Services de développement expérimental

    73200000-4

    Services de conseil en recherche et développement

    73210000-7

    Services de conseil en recherche

    73220000-0

    Services de conseil en développement

    73300000-5

    Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement

    74000000-9

    Services d'architecture, d'ingénierie et de construction, services juridiques, services comptables et autres services professionnels

    74100000-0

    Services juridiques, services comptables, services d'audit, services commerciaux, services de gestion et services connexes

    74110000-3

    Services juridiques

    74111000-0

    Services de conseils et de représentation juridiques

    74111100-1

    Services de conseil juridique

    74111200-2

    Services de représentation légale

    74112000-7

    Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs

    74112100-8

    Services de conseils en matière de droits d'auteur

    74112110-1

    Services de conseils en matière de droits d'auteurs de logiciels

    74113000-4

    Services de documentation et de certification juridiques

    74113100-5

    Services de documentation

    74113200-6

    Services de certification

    74113210-9

    Services de certification de signature électronique

    74114000-1

    Services de conseils et d'information juridiques

    74120000-6

    Services de comptabilité, services d'audit et services fiscaux

    74121000-3

    Services de comptabilité et d'audit

    74121100-4

    Services de comptabilité

    74121110-7

    Services de tenue des livres comptables

    74121112-1

    Services de gestion des salaires

    74121113-8

    Services d'enregistrement des ventes et des achats

    74121120-0

    Services d'établissement d'états financiers

    74121200-5

    Services d'audit

    74121210-8

    Services d'audit financier

    74121220-1

    Services d'audit interne

    74121230-4

    Services de contrôle légal des comptes

    74121240-7

    Services de vérification des fraudes

    74121250-0

    Services de vérification comptable

    74122000-0

    Services fiscaux

    74122100-1

    Services de conseils fiscaux

    74122200-2

    Services de préparation des déclarations d'impôts

    74130000-9

    Services d'études de marchés, de sondages d'opinion et services connexes

    74131000-6

    Services d'études de marchés

    74131100-7

    Services d'études

    74131110-0

    Services de conception d'études

    74131120-3

    Services de conduite d'études

    74131121-0

    Services d'enquête téléphonique

    74131130-6

    Services d'analyses d'enquêtes

    74131200-8

    Services de recherche économique

    74131300-9

    Services de test de marché

    74131400-0

    Services d'évaluation des performances

    74131500-1

    Étude de faisabilité

    74131600-2

    Services de recherche sociale

    74132000-3

    Services de sondages d'opinion

    74133000-0

    Services statistiques

    74140000-2

    Conseil en affaires et en gestion et services connexes

    74141000-9

    Services de conseil en affaires et en gestion

    74141100-0

    Services de conseil en gestion générale

    74141110-3

    Services de conseil en développement des entreprises

    74141200-1

    Services de conseil en gestion financière

    74141300-2

    Services de conseil en gestion du marketing

    74141400-3

    Services de conseil en gestion des ressources humaines

    74141500-4

    Services de conseil en gestion de la production

    74141510-7

    Services de conseil en gestion de l'assurance qualité

    74141520-0

    Services de conseil en conception

    74141600-5

    Services de relations publiques

    74141610-8

    Services de gestion des relations publiques

    74141620-1

    Services de conseil en relations publiques

    74141700-6

    Services de conseil en matière de sécurité

    74141800-7

    Services de conseil en matière d'acquisitions

    74141900-8

    Services de conseil en matière d'impact sur l'environnement

    74142000-6

    Services relatifs à la gestion

    74142100-7

    Services de gestion de projets autres que pour les travaux de construction

    74142110-0

    Services de supervision de projets autres que pour les travaux de construction

    74142120-3

    Services de conception de projets autres que pour les travaux de construction

    74142200-8 (5)

    Services d'arbitrage et de conciliation (5)

    74150000-5

    Services de holdings de gestion

    74200000-1

    Services d'architecture, d'ingénierie, de construction et services de conseils techniques connexes

    74210000-4

    Services de conseils techniques

    74220000-7

    Services d'architecture

    74221000-4

    Services de conseil en architecture

    74222000-1

    Services de création architecturale

    74222100-2

    Services d'architecte pour les bâtiments

    74222200-3

    Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs

    74222300-4

    Services d'architecte pour des travaux d'extension de bâtiment

    74223000-8

    Services d'organisation de concours d'architecture

    74224000-5

    Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

    74225000-2

    Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage

    74225100-3

    Services d'architecture et de métrage vérification

    74230000-0

    Services d'ingénierie

    74231000-7

    Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction

    74231100-8

    Services de conseil en génie civil

    74231110-1

    Services d'assistance en génie civil

    74231120-4

    Services de conseil en matière de systèmes de transport

    74231121-1

    Services de conseil en matière d'autoroutes

    74231122-8

    Services d'ingénierie autoroutière

    74231123-5

    Services d'ingénierie ferroviaire

    74231124-2

    Services d'ingénierie aéroportuaire

    74231130-7

    Services de conseil en matière d'infrastructure

    74231200-9

    Services de conseil en ingénierie de la construction

    74231300-0

    Services de conseil en ingénierie de l'environnement

    74231310-3

    Services de conseil en matière de lutte contre le bruit

    74231320-6

    Services de conseil en insonorisation et en acoustique intérieure

    74231330-9

    Services de conseil en traitement des eaux usées

    74231400-1

    Énergie et services connexes

    74231410-4

    Services d'électricité

    74231420-7

    Services de gestion de l'énergie

    74231430-0

    Services de conseil en rendement énergétique

    74231431-7

    Services de physique thermique pour la construction

    74231500-2

    Installations techniques de bâtiment

    74231510-5

    Services de conseil en gros œuvre

    74231520-8

    Services de conseil en bâtiment

    74231521-5

    Services de conseil en installations techniques de bâtiment

    74231530-1

    Services de métré de bâtiments

    74231540-4

    Services d'inspection et de vérification de bâtiment

    74231600-3

    Services de conseil en télécommunications

    74231700-4

    Services de conseil en protection et contrôle des risques

    74231710-7

    Services de conseil en protection et contrôle en matière d'incendie et d'explosion

    74231720-0

    Services de santé et de sécurité

    74231721-7

    Services de conseil en matière de santé et de sécurité

    74231800-5

    Services de conseil et de consultation en ingénierie

    74231810-8

    Services pour les techniques d'éclairage naturel et artificiel

    74231900-6

    Services de témoins experts

    74232000-4

    Services de conception technique

    74232100-5

    Services de conception technique des installations mécaniques et électriques de bâtiments

    74232110-8

    Services relatifs aux aspects économiques de la construction

    74232120-1

    Services de conception des systèmes de chauffage

    74232200-6

    Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civil

    74232210-9

    Services d'estimatif pour travaux de génie civil

    74232220-2

    Services de conception de pipelines

    74232230-5

    Services de conception de ponts

    74232240-8

    Services de conception de barrages

    74232250-1

    Services de conception technique pour installations de transport

    74232300-7

    Services de conception technique pour processus et production industriels

    74232310-0

    Services de conception de réseaux d'énergie électrique

    74232320-3

    Services de conception technique d'usines

    74232400-8

    Services d'état estimatif

    74232500-9

    Services de conception de fondations

    74232600-0

    Services auxiliaires de bâtiment

    74232700-1

    Services de conception des structures portantes

    74232800-2

    Services de vérification de la conception des structures portantes

    74233000-1

    Services divers d'ingénierie

    74233100-2

    Services d'ingénierie en matière de boues de forage

    74233200-3

    Services d'ingénierie géotechnique

    74233300-4

    Services d'ingénierie mécanique

    74233400-5

    Services d'ingénierie mécanique et électrique

    74233500-6

    Études techniques

    74233600-7

    Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie

    74233700-8

    Services d'ingénierie relatifs à la corrosion

    74240000-3

    Services intégrés d'ingénierie

    74250000-6

    Services d'urbanisme et d'architecture paysagère

    74251000-3

    Services d'urbanisme

    74252000-0

    Services d'architecture paysagère

    74252100-1

    Services d'aménagement paysager

    74260000-9

    Services relatifs à la construction

    74261000-6

    Services de reconnaissance sur le site

    74262000-3

    Services de conduite des travaux

    74262100-4

    Services de conduite de chantier

    74263000-0

    Services de conseil en construction

    74264000-7

    Services de gestion de la construction

    74264100-8

    Services de gestion de projets de construction

    74270000-2

    Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie

    74271000-9

    Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique

    74271100-0

    Services de préparation et d'analyse de carottage

    74271200-1

    Services de conseil en géologie et géophysique

    74271210-4

    Services de conseil géophysique

    74271220-7

    Services de conseil en géologie

    74271300-2

    Services d'analyses micropaléontologiques

    74271400-3

    Services d'interprétation pétrophysique

    74271500-4

    Services d'étude du sol

    74271600-5

    Services de prévisions météorologiques

    74271700-6

    Services de prospection scientifique

    74271710-9

    Services de prospection géophysique

    74271711-6

    Levés géophysiques de sites archéologiques

    74271720-2

    Services de prospection géologique

    74271800-7

    Services topographiques

    74271810-0

    Levés topographiques de sites archéologiques

    74271900-8

    Services de radiesthésie

    74272000-6

    Services de levés souterrains

    74272100-7

    Services de sismique

    74272110-0

    Services de levés sismographiques

    74272111-7

    Services d'acquisition de données sismiques

    74272112-4

    Services de collecte de données sismiques

    74272113-1

    Services de traitement des données sismiques

    74272300-9

    Services d'enregistrement magnétométrique

    74273000-3

    Services de levés en surface

    74273100-4

    Services de levés hydrographiques

    74273200-5

    Services de levés dimensionnels

    74274000-0

    Services d'établissement de cartes

    74274100-1

    Services de cartographie numérique

    74274200-2

    Services de cartographie aérienne

    74274300-3

    Services cadastraux

    74274400-4

    Services d'hydrographie

    74274500-5

    Services de cartographie maritime

    74275000-7

    Services d'arpentage

    74275100-8

    Services de photogrammétrie

    74275200-9

    Services d'arpentage cadastral

    74276000-4

    Services techniques

    74276100-5

    Services de contrôle technique

    74276200-6

    Services d'assistance technique

    74276300-7

    Services d'appui technique

    74276400-8

    Services de planification technique

    74300000-2

    Services d'essai, d'inspection, d'analyse, de surveillance et de contrôle

    74310000-5

    Services d'essais et d'analyses techniques

    74311000-2

    Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté

    74312000-9

    Services d'analyses

    74312100-0

    Services d'analyses techniques

    74313000-6

    Services de contrôle et d'essais techniques

    74313100-7

    Services d'inspection technique

    74313110-0

    Services de contrôle de machines

    74313120-3

    Services de contrôle technique automobile

    74313130-6

    Services de contrôle technique de bâtiments

    74313140-9

    Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil

    74313141-6

    Services de contrôle de pipelines

    74313142-3

    Services d'inspection dans le domaine de la sécurité maritime

    74313143-0

    Services d'essais d'étanchéité

    74313144-7

    Services de contrôle du débit

    74313145-4

    Services d'inspection des ponts

    74313146-1

    Services d'inspection des barrages

    74313147-8

    Service de contrôle des voies ferrées

    74313200-8

    Services d'essais techniques

    74313210-1

    Services d'essai de vannes

    74313220-4

    Services d'essais non destructifs

    74320000-8

    Services de surveillance et de contrôle

    74321000-5

    Services de contrôle du trafic

    74321100-6

    Services de surveillance du trafic

    74322000-2

    Services de contrôle des trains

    74323000-9

    Services de contrôle qualité

    74323100-0

    Services d'assurance qualité

    74400000-3

    Services de publicité et de marketing

    74410000-6

    Services de publicité

    74411000-3

    Services de conseils en publicité

    74412000-0

    Services de gestion publicitaire

    74420000-9

    Services de marketing

    74421000-6

    Services de marketing direct

    74422000-3

    Services de promotion

    74423000-0

    Services à la clientèle

    74423100-1

    Services d'enquête auprès des consommateurs

    74423110-4

    Services d'enquête sur la satisfaction des consommateurs

    74423200-2

    Services après-vente

    74423210-5

    Programme de fidélisation du client

    74500000-4 (6)

    Services de recrutement et de mise à disposition de personnel (6)

    74510000-7 (6)

    Services de placement de personnel (6)

    74511000-4

    Services de recherche d'emplois

    74512000-1

    Services de placement de personnel de bureau

    74513000-8

    Services de déplacement d'employés

    74520000-0 (6)

    Services de mise à disposition de personnel (6)

    74521000-7

    Services de mise à disposition de personnel de bureau

    74522000-4

    Services de mise à disposition de personnel d'aide à domicile

    74523000-1

    Services de mise à disposition de personnel commercial ou industriel

    74524000-8

    Services de mise à disposition de personnel infirmier

    74525000-5

    Services de mise à disposition de personnel médical

    74530000-3 (6)

    Services de recrutement (6)

    74540000-6

    Services de gestion du personnel, excepté services de placement et de mise à disposition

    74541000-3

    Services du personnel et des salaires

    74542000-0

    Services de formation de personnel

    74543000-7

    Services de développement du personnel

    74600000-5

    Services d'enquête et de sécurité

    74610000-8

    Services de sécurité

    74611000-5

    Services de surveillance d'installations d'alarme

    74613000-9

    Services de gardiennage

    74614000-6

    Services de surveillance

    74614100-7

    Services de localisation

    74614110-0

    Services de recherche de fugitifs

    74615000-3

    Services de patrouille

    74620000-1

    Services d'enquêtes

    74700000-6

    Services de nettoyage

    74710000-9

    Services de nettoyage de logements

    74720000-2

    Services de nettoyage industriel

    74721000-9

    Services de désinfection et de désinfestation

    74721100-0

    Services de désinfection

    74721200-1

    Services de lutte contre les parasites

    74721210-4

    Services de dératisation

    74721300-2

    Services de fumigation

    74722000-6

    Services de nettoyage de vitres

    74724000-0

    Services de nettoyage de fourneaux et de cheminées

    74730000-5

    Services de nettoyage spécialisé

    74731000-2

    Services de nettoyage de bâtiments

    74731100-3

    Services de nettoyage par soufflage de structures tubulaires

    74732000-9

    Services de nettoyage de cuves

    74732100-0

    Services de nettoyage de réservoirs

    74735000-0

    Services de nettoyage de parkings

    74740000-8

    Services de nettoyage divers

    74741000-5

    Services de nettoyage de matériel téléphonique

    74742000-2

    Services de nettoyage de matériel de transport

    74743000-9

    Services de nettoyage de matériel de bureau

    74744000-6

    Services de nettoyage de poubelles

    74750000-1

    Services de nettoyage de bureaux

    74760000-4

    Services de nettoyage des écoles

    74800000-7

    Services divers aux entreprises et services connexes

    74810000-0

    Services photographiques et services connexes

    74811000-7

    Services photographiques

    74811100-8

    Services de photographie publicitaire

    74811200-9

    Services de photographie aérienne

    74811300-0

    Services de photographie spécialisée

    74811310-3

    Services de photographie en fond de trou

    74811320-6

    Services de photographie sous-marine

    74811330-9

    Services de microfilmage

    74811340-2

    Services de radiographie

    74812000-4

    Services de développement de photographies

    74813000-1

    Services de restauration, de copie et de retouche de photographies

    74820000-3

    Services de conditionnement et services connexes

    74821000-0

    Services de conditionnement

    74830000-6

    Services de secrétariat et services connexes

    74831000-3

    Services d'appui bureautiques

    74831100-4

    Services de répondeur téléphonique

    74831110-7

    Services de standard téléphonique

    74831120-0

    Centre d'appels

    74831200-5

    Services de reprographie

    74831210-8

    Services de photocopie

    74831300-6

    Services de traduction

    74831400-7

    Services d'interprétation

    74831500-8

    Services de dactylographie, de traitement de texte et de publication assistée par ordinateur

    74831510-1

    Services de dactylographie

    74831520-4

    Services de traitement de texte

    74831530-7

    Services de publication assistée par ordinateur

    74831600-9

    Services de classement

    74832000-0

    Services d'établissement de listes d'adresses et services d'envoi

    74832100-1

    Services d'envoi

    74840000-9

    Conception de modèles

    74841000-6

    Services de décoration d'intérieur

    74842000-3

    Services d'architecture d'intérieur

    74843000-0

    Services d'assistance à la conception

    74844000-7

    Services de conception de mobilier

    74850000-2

    Services des agences de recouvrement

    74851000-9

    Services de péage

    74860000-5

    Services d'organisation d'expositions, de foires et de congrès

    74861000-2

    Services d'organisation de séminaires

    74870000-8

    Services divers aux entreprises

    74871000-5

    Services de contrôle des stocks

    74872000-2

    Services de réception

    74873000-9

    Services de gestion d'immeubles et d'installations

    74873100-0

    Services de gestion d'installations

    74874000-6

    Services de gestion des contrats

    74875000-3

    Services de gestion de bibliothèque

    74875100-4

    Services d'archivage

    74875200-5

    Services de catalogage

    74876000-0

    Services d'organisation économique

    74877000-7

    Services de voyages d'affaires

    75000000-6

    Services de l'administration publique, de la défense et de la sécurité sociale

    75100000-7

    Services de l'administration publique

    75110000-0

    Services d'administration générale

    75111000-7

    Services du législatif et de l'exécutif

    75111100-8

    Services de l'exécutif

    75111200-9

    Services du législatif

    75112000-4

    Services administratifs relatifs aux activités des entreprises

    75112100-5

    Services administratifs relatifs aux projets de développement

    75120000-3

    Services administratifs d'agences

    75121000-0

    Services administratifs de l'enseignement

    75122000-7

    Services administratifs de la santé

    75123000-4

    Services administratifs du logement

    75124000-1

    Services administratifs récréatifs, culturels et religieux

    75125000-8

    Services administratifs dans le secteur du tourisme

    75130000-6

    Services d'appui aux pouvoirs publics

    75131000-3

    Services des pouvoirs publics

    75131100-4

    Services généraux de personnel pour les pouvoirs publics

    75200000-8

    Prestations de services pour la collectivité

    75210000-1

    Affaires étrangères et autres services

    75211000-8

    Services des affaires étrangères

    75211100-9

    Services diplomatiques

    75211110-2

    Services consulaires

    75211200-0

    Services liés à l'aide économique aux pays étrangers

    75211300-1

    Services liés à l'aide militaire aux pays étrangers

    75220000-4

    Services de défense

    75221000-1

    Services de la défense

    75222000-8

    Services de protection civile

    75230000-7

    Services de la justice

    75231000-4

    Services judiciaires

    75231100-5

    Services administratifs des tribunaux

    75231200-6

    Services liés à la détention ou à la réhabilitation de criminels

    75231210-9

    Services d'incarcération

    75231220-2

    Services d'escorte de prisonniers

    75231230-5

    Services de l'administration pénitentiaire

    75231240-8

    Services de réinsertion

    75240000-0

    Services de sécurité et d'ordre public

    75241000-7

    Services de sécurité publique

    75241100-8

    Services de police

    75242000-4

    Services d'ordre et de droit publics

    75242100-5

    Services d'ordre public

    75242110-8

    Services d'huissier de justice

    75250000-3

    Services d'incendie et de secours

    75251000-0

    Services d'incendie

    75251100-1

    Services de lutte contre l'incendie

    75251110-4

    Services de prévention des incendies

    75251120-7

    Services de lutte contre les incendies de forêt

    75252000-7

    Services de sauvetage

    75300000-9

    Services de sécurité sociale obligatoire

    75310000-2

    Services de prestations

    75311000-9

    Indemnités de maladie

    75312000-6

    Indemnités de maternité

    75313000-3

    Indemnités d'invalidité

    75313100-4

    Indemnités d'incapacité temporaire

    75314000-0

    Indemnités de chômage

    75320000-5

    Régimes de pensions des fonctionnaires de l'État

    75330000-8

    Prestations familiales

    75340000-1

    Allocations familiales

    76000000-3

    Services relatifs à l'industrie du pétrole et du gaz

    76100000-4

    Services professionnels relatifs à l'industrie du gaz

    76110000-7

    Services relatifs à l'extraction du gaz

    76111000-4

    Services de régazéification

    76120000-0

    Services de plongée liés à l'extraction du gaz

    76200000-5

    Services professionnels relatifs à l'industrie pétrolière

    76210000-8

    Services liés à l'extraction du pétrole

    76211000-5

    Services de suspension de la colonne perdue

    76211100-6

    Services de chemisage

    76211200-7

    Services de diagraphie des boues de forage

    76300000-6

    Services de forage

    76310000-9

    Services de forage liés à l'extraction du gaz

    76320000-2

    Services de forage offshore

    76330000-5

    Services de forage par turbine

    76340000-8

    Services de carottage

    76400000-7

    Services de positionnement d'appareils de forage

    76410000-0

    Services de cuvelage et de tubage de puits

    76411000-7

    Services de cuvelage de puits

    76420000-3

    Services de cimentation de puits

    76430000-6

    Services de forage de puits et de production

    76431000-3

    Services de forage de puits

    76440000-9

    Services de diagraphie des sondages

    76450000-2

    Services de gestion de puits

    76460000-5

    Services d'assistance relative aux puits

    76470000-8

    Services d'essais de puits

    76480000-1

    Services de tubage

    76490000-4

    Services d'achèvement de puits

    76491000-1

    Services de bouchage de puits

    76492000-8

    Services de positionnement de puits

    76500000-8

    Services onshore et offshore

    76510000-1

    Services onshore

    76520000-4

    Services offshore

    76521000-1

    Services d'installation offshore

    76522000-8

    Services offshore de navires ravitailleurs

    76530000-7

    Services de fond de trou

    76531000-4

    Services de diagraphie en fond de trou

    77000000-0

    Services agricoles, sylvicoles et horticoles

    77100000-1

    Services agricoles

    77110000-4

    Services liés à la production agricole

    77111000-1

    Location de matériel agricole avec opérateur

    77112000-8

    Location de faucheuses ou de matériel agricole avec opérateur

    77120000-7

    Services de compostage

    77200000-2

    Services sylvicoles

    77210000-5

    Services de débardage

    77211000-2

    Services liés au débardage

    77211100-3

    Services d'exploitation forestière

    77211200-4

    Transport de grumes dans les forêts

    77211300-5

    Services de défrichement

    77211400-6

    Services d'abattage d'arbres

    77211500-7

    Services d'élagage

    77211600-8

    Plantation d'arbres par ensemencement

    77220000-8

    Services d'imprégnation du bois

    77230000-1

    Services liés à la sylviculture

    77231000-8

    Services de gestion des forêts

    77300000-3

    Services horticoles

    77310000-6

    Réalisation et entretien d'espaces verts

    77311000-3

    Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément

    77312000-0

    Services d'enlèvement des mauvaises herbes

    77312100-1

    Services de désherbage

    77313000-7

    Services d'entretien de parcs

    77314000-4

    Services d'entretien de terrains

    77314100-5

    Services d'engazonnement

    77315000-1

    Services d'ensemencement

    77320000-9

    Entretien de pelouses sportives

    77330000-2

    Services d'exposition florale

    77340000-5

    Élagage des arbres et taille des haies

    77341000-2

    Élagage des arbres

    77342000-9

    Taille des haies

    77400000-4

    Services zoologiques

    77500000-5

    Services d'élevage

    77510000-8

    Services de propagation du gibier

    77600000-6

    Services liés à la chasse

    77610000-9

    Services de pose de pièges

    77700000-7

    Services liés à la pêche

    78000000-7

    Services d'impression, de publication et services connexes

    78100000-8

    Services d'impression

    78110000-1

    Services d'impression de livres

    78111000-8

    Services d'impression de carnets d'adresses

    78112000-5

    Services d'impression de cahiers de devoirs

    78113000-2

    Services d'impression d'agendas

    78113100-3

    Services d'impression de mémentos personnels

    78114000-9

    Services d'impression de carnets

    78114100-0

    Services d'impression de brochures

    78114200-1

    Services d'impression de blocs-notes

    78114300-2

    Services d'impression de blocs de papier à lettres

    78114400-3

    Services d'impression de sous-main

    78115000-6

    Services d'impression de publicités professionnelles

    78115100-7

    Services d'impression de catalogues commerciaux

    78116000-3

    Services d'impression de registres

    78117000-0

    Services d'impression de livres de comptabilité

    78118000-7

    Services d'impression de carnets de commande

    78119000-4

    Services d'impression de carnets de quittance

    78120000-4

    Services d'impression d'articles de papeterie

    78121000-1

    Services d'impression d'enveloppes

    78122000-8

    Services d'impression de papier à lettres

    78122100-9

    Services d'impression de liasses carbonées

    78123000-5

    Services d'impression d'albums pour échantillons ou collections

    78124000-2

    Services d'impression de classeurs ou de chemises

    78125000-9

    Services d'impression de cartes de visite

    78130000-7

    Services d'impression de documents infalsifiables

    78131000-4

    Services d'impression de permis

    78132000-1

    Services d'impression de billets de banque

    78133000-8

    Services d'impression d'actions

    78134000-5

    Services d'impression de chèques

    78135000-2

    Services d'impression de nouveaux timbres

    78135100-3

    Services d'impression de papier timbré

    78136000-9

    Services d'impression de chèques-repas

    78140000-0

    Services d'impression de formulaires

    78141000-7

    Services d'impression de formulaires commerciaux autocopiants

    78142000-4

    Services d'impression de formulaires en continu

    78150000-3

    Services d'impression de tickets

    78151000-0

    Services d'impression de billets d'entrée

    78152000-7

    Services d'impression de billets de transport

    78153000-4

    Services d'impression de tickets à bande magnétique

    78160000-6

    Services d'impression de calendriers

    78170000-9

    Services d'impression d'horaires

    78180000-2

    Services d'impression de journaux

    78190000-5

    Services d'impression d'affiches

    78200000-9

    Services relatifs à l'impression

    78210000-2

    Services de finition d'imprimés

    78220000-5

    Services de composition

    78221000-2

    Services de préparation de plaques d'impression

    78222000-9

    Services de photogravure

    78223000-6

    Services de composition typographique

    78224000-3

    Services de lithographie

    78225000-0

    Services de conception graphique

    78230000-8

    Services d'impression et de livraison

    78240000-1

    Services d'impression et de distribution

    78300000-0

    Services d'édition

    78310000-3

    Services de reliure et de finition

    78311000-0

    Services de finition de livres

    78312000-7

    Services de reliure

    78400000-1

    Services d'abonnement

    80000000-4

    Services d'enseignement

    80100000-5

    Services d'enseignement primaire

    80110000-8

    Services d'enseignement préscolaire

    80200000-6

    Services d'enseignement secondaire

    80210000-9

    Services d'enseignement secondaire technique et professionnel

    80211000-6

    Services d'enseignement secondaire technique

    80212000-3

    Services d'enseignement secondaire professionnel

    80220000-2

    Services d'enseignement pour étudiants handicapés

    80300000-7

    Services d'enseignement supérieur

    80310000-0

    Services de formation pour la jeunesse

    80320000-3

    Services de formation médicale

    80330000-6

    Services de formation en matière de sécurité

    80340000-9

    Services d'enseignement spécialisé

    80400000-8

    Services d'éducation des adultes et autres services d'enseignement

    80410000-1

    Services scolaires divers

    80411000-8

    Services des autos-écoles

    80411100-9

    Services d'épreuves de conduite automobile

    80411200-0

    Cours de conduite

    80412000-5

    Services des écoles d'aviation

    80413000-2

    Services des écoles de voile

    80414000-9

    Services des écoles de plongée

    80415000-6

    Services des écoles de ski

    80420000-4

    Services de formation

    80421000-1

    Services de formation spécialisée

    80421100-2

    Services de formation du personnel

    80422000-8

    Installations de formation

    80422100-9

    Services relatifs aux programmes de formation

    80422200-0

    Séminaires de formation

    80423000-5

    Services de formation professionnelle

    80423100-6

    Services de formation industrielle et technique

    80423110-9

    Services de formation industrielle

    80423120-2

    Services de formation technique

    80423200-7

    Services de formation en gestion

    80423300-8

    Services de formation et de familiarisation dans le domaine de l'informatique

    80423310-1

    Services de formation informatique

    80423320-4

    Cours d'informatique

    80424000-2

    Services de formation dans le domaine de l'environnement

    80425000-9

    Services de formation dans le domaine de la sécurité

    80426000-6

    Services de formation dans le domaine de la santé et des premiers secours

    80426100-7

    Services de formation dans le domaine de la santé

    80426200-8

    Services de formation dans le domaine des premiers secours

    80427000-3

    Services de formation pour l'épanouissement de la personnalité

    80428000-0

    Fourniture de cours de langues

    80430000-7

    Services d'enseignement de niveau universitaire pour adultes

    80490000-5

    Exploitation d'un centre d'enseignement

    85000000-9

    Services de santé et services sociaux

    85100000-0

    Services de santé

    85110000-3

    Services hospitaliers et services connexes

    85111000-0

    Services hospitaliers

    85111100-1

    Services hospitaliers de chirurgie

    85111200-2

    Services hospitaliers de médecine

    85111300-3

    Services hospitaliers de gynécologie

    85111320-9

    Services hospitaliers d'obstétrique

    85111400-4

    Services hospitaliers de rééducation

    85111500-5

    Services hospitaliers de psychiatrie

    85111600-6

    Services d'orthèse

    85111700-7

    Services d'oxygénothérapie

    85111800-8

    Services de pathologie

    85112000-7

    Services d'appui hospitalier

    85112100-8

    Services de literie hospitalière

    85120000-6

    Services de pratique médicale et services connexes

    85121000-3

    Services de pratique médicale

    85121100-4

    Services prestés par les médecins généralistes

    85121110-7

    Services prestés par les médecins généralistes à des enfants

    85121200-5

    Services prestés par les médecins spécialistes

    85121300-6

    Services prestés par les chirurgiens spécialistes

    85130000-9

    Services de soins dentaires et services connexes

    85131000-6

    Services de soins dentaires

    85131100-7

    Services d'orthodontie

    85131110-0

    Services de chirurgie orthodontique

    85140000-2

    Services de santé divers

    85141000-9

    Services prestés par le personnel médical

    85141100-0

    Services prestés par les sages-femmes

    85141200-1

    Services prestés par le personnel infirmier

    85141210-4

    Services de soins médicaux à domicile

    85141211-1

    Services de dialyse et de soins médicaux à domicile

    85141212-8

    Services de dialyse

    85141220-7

    Services de conseil prestés par le personnel infirmier

    85142000-6

    Services paramédicaux

    85142100-7

    Services de physiothérapie

    85142200-8

    Services d'homéopathie

    85142300-9

    Services d'hygiène

    85142400-0

    Livraison à domicile d'articles pour incontinents

    85143000-3

    Services ambulanciers

    85144000-0

    Services d'équipement de santé extra-hospitalier

    85144100-1

    Services de soins infirmiers de foyers

    85145000-7

    Services prestés par les laboratoires médicaux

    85146000-4

    Services prestés par les banques de sang

    85146100-5

    Services prestés par les banques de sperme

    85146200-6

    Services prestés par les banques d'organes

    85147000-1

    Services de médecine du travail

    85148000-8

    Services d'analyses médicales

    85149000-5

    Services de pharmacie

    85200000-1

    Services vétérinaires

    85300000-2

    Services d'action sociale et services connexes

    85310000-5

    Services d'action sociale

    85311000-2

    Services d'action sociale avec hébergement

    85311100-3

    Services sociaux pour les personnes âgées

    85311200-4

    Services sociaux pour les personnes handicapées

    85311300-5

    Services sociaux pour les enfants et les adolescents

    85312000-9

    Services sociaux sans hébergement

    85312100-0

    Services de foyers de jour

    85312110-3

    Services de crèches et garderies d'enfants

    85312120-6

    Services de foyers de jour pour enfants et adolescents handicapés

    85312300-2

    Services d'orientation et de conseil professionnel

    85312310-5

    Services d'orientation

    85312320-8

    Services de conseil professionnel

    85312330-1

    Services de planning familial

    85312400-3

    Services sociaux non prestés par les institutions résidentielles

    85312500-4

    Services de réhabilitation

    85312510-7

    Services de réhabilitation professionnelle

    85320000-8

    Services sociaux

    85321000-5

    Services sociaux administratifs

    85322000-2

    Programme d'action communale

    85323000-9

    Services médico-sociaux

    90000000-7

    Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement

    90100000-8

    Services de collecte et d'élimination des eaux usées et des ordures

    90110000-1

    Services des eaux usées

    90111000-8

    Services d'évacuation et de traitement des eaux usées

    90111100-9

    Services d'évacuation des eaux usées

    90111200-0

    Services de traitement des eaux usées

    90111300-1

    Services d'élimination des eaux usées

    90112000-5

    Services de traitement pour puisards et fosses septiques

    90112100-6

    Services de traitement pour puisards

    90112200-7

    Services relatifs aux fosses septiques

    90112210-0

    Services de traitement pour fosses septiques

    90112300-8

    Services de vidange de puisards ou de fosses septiques

    90113000-2

    Services de nettoyage des égouts

    90114000-9

    Service de gestion du réseau d'assainissement

    90114100-0

    Exploitation d'une station de traitement des eaux d'égout

    90115000-6

    Services d'inspection des égouts

    90120000-4

    Services d'élimination des ordures

    90121000-1

    Services relatifs aux déchets

    90121100-2

    Services de collecte des ordures

    90121110-5

    Services de collecte de déchets solides urbains

    90121120-8

    Services de collecte des ordures ménagères

    90121130-1

    Services de ramassage des déchets sauvages

    90121140-4

    Services de collecte de papier

    90121200-3

    Services de transport des ordures

    90121300-4

    Services de traitement des ordures

    90121310-7

    Services d'élimination des ordures ménagères

    90121320-0

    Services d'élimination de déchets solides urbains

    90121330-3

    Services d'incinération des ordures

    90121340-6

    Services d'évacuation de cendres

    90121400-5

    Traitement et évacuation de résidus liquides

    90122000-8

    Services concernant les déchets spéciaux

    90122100-9

    Services relatifs aux déchets toxiques

    90122110-2

    Services concernant les déchets radioactifs

    90122111-9

    Collecte de déchets radioactifs

    90122112-6

    Services de stockage de déchets radioactifs

    90122113-3

    Élimination de déchets radioactifs

    90122114-0

    Transport de déchets radioactifs

    90122120-5

    Services concernant les sols contaminés

    90122121-2

    Enlèvement de sols contaminés

    90122122-9

    Élimination de sols contaminés

    90122123-6

    Services de traitement de sols contaminés

    90122124-3

    Nettoyage et traitement du sol

    90122130-8

    Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés

    90122131-5

    Services d'élimination d'armes et de munitions

    90122132-2

    Services de neutralisation des bombes

    90122200-0

    Services relatifs aux déchets médicaux

    90122210-3

    Services de collecte de déchets hospitaliers

    90122220-6

    Services d'élimination de déchets hospitaliers

    90122230-9

    Services d'enlèvement de déchets biologiques

    90122240-2

    Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers

    90122300-1

    Services de gestion des boues

    90122310-4

    Services d'enlèvement des boues

    90122320-7

    Services de transport des boues

    90122330-0

    Services de traitement des boues

    90122340-3

    Services d'élimination des boues

    90123000-5

    Exploitation d'une décharge

    90123100-6

    Services de gestion de décharges contrôlées

    90123200-7

    Services de gestion de terrils de charbon

    90123300-8

    Services de gestion de décharges

    90200000-9

    Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes

    90210000-2

    Services de voirie

    90211000-9

    Services de balayage des rues

    90212000-6

    Services de déneigement

    90213000-3

    Services de déverglaçage

    90220000-5

    Services de nettoyage des avaloirs

    90221000-2

    Services de vidage des bouches d'égouts

    90230000-8

    Services de désamiantage

    90240000-1

    Services d'enlèvement du plomb

    90250000-4

    Services de désinfection et désinfestation en milieu rural ou urbain

    90260000-7

    Services de nettoyage de plages

    90300000-0

    Services relatifs à l'environnement et à l'écologie

    90310000-3

    Services relatifs à l'environnement

    90311000-0

    Services de conseil en matière d'environnement

    90312000-7

    Services d'études d'impact sur l'environnement

    90313000-4

    Services de surveillance de l'environnement

    90313100-5

    Services de lutte anti-pollution

    90313110-8

    Services de lutte contre la pollution par les hydrocarbures

    90313120-1

    Services de surveillance de la pollution

    90314000-1

    Services de mesure des émissions

    90315000-8

    Services de protection de l'environnement

    90315100-9

    Services d'entretien de l'environnement

    90315200-0

    Services d'amélioration de l'environnement

    90315300-1

    Services de recyclage

    90320000-6

    Services d'écologie

    91000000-4

    Services des organisations associatives

    91100000-5

    Services fournis par des organisations commerciales, professionnelles et spécialisées

    91110000-8

    Services fournis par des organisations commerciales

    91120000-1

    Services prestés par les organisations professionnelles

    91130000-4

    Services fournis par des organisations spécialisées

    91131000-1

    Services de sûreté nucléaire

    91200000-6

    Services prestés par les organisations syndicales

    91300000-7

    Services divers prestés par les organisations associatives

    91310000-0

    Services religieux

    91320000-3

    Services prestés par les organisations politiques

    91330000-6

    Services prestés par les organisations sociales

    91331000-3

    Services d'appui relatifs au développement de l'esprit civique et aux équipements collectifs

    91331100-4

    Services prestés par les associations de jeunes

    92000000-1

    Services récréatifs, culturels et sportifs

    92100000-2

    Services cinématographiques et services vidéo

    92110000-5

    Services de production de films cinématographiques et de vidéos et services connexes

    92111000-2

    Services de production cinématographique et vidéo

    92111100-3

    Production de films et de vidéos à usage pédagogique

    92111200-4

    Production de films et de vidéos publicitaires, de propagande et d'information

    92111210-7

    Production de films publicitaires

    92111220-0

    Production de vidéos publicitaires

    92111230-3

    Production de films de propagande

    92111240-6

    Production de vidéos de propagande

    92111250-9

    Production de films d'information

    92111260-2

    Production de vidéos d'information

    92111300-5

    Production de films et de vidéos de divertissement

    92111310-8

    Production de films de divertissement

    92111320-1

    Production de vidéos de divertissement

    92112000-9

    Services liés à la production de films cinématographiques ou de vidéos

    92120000-8

    Services de distribution de films cinématographiques et de vidéos

    92121000-5

    Services de distribution de vidéos

    92122000-2

    Services de distribution de films cinématographiques

    92130000-1

    Services de projection de films cinématographiques

    92140000-4

    Services de projection de vidéos

    92200000-3 (7)

    Services de radio et de télévision (7)

    92210000-6 (7)

    Services de radio (7)

    92211000-3 (7)

    Services de radiodiffusion (7)

    92220000-9 (7)

    Services de télévision (7)

    92221000-6 (7)

    Services de télédiffusion (7)

    92230000-2

    Services de radio et de télévision par câble

    92300000-4

    Services de divertissement

    92310000-7

    Services de création et d'interprétation d'œuvres artistiques et littéraires

    92311000-4

    Œuvres d'art

    92312000-1

    Services artistiques

    92312100-2

    Services de divertissement prestés par les metteurs en scène de théâtre, les chœurs, les ensembles musicaux et les orchestres

    92312110-5

    Services de divertissement prestés par les metteurs en scène de théâtre

    92312120-8

    Services de divertissement prestés par les chœurs

    92312130-1

    Services de divertissement prestés par les ensembles musicaux

    92312140-4

    Services de divertissement prestés par les orchestres

    92312200-3

    Services prestés par les auteurs, les compositeurs, les sculpteurs et les artistes

    92312210-6

    Services prestés par les auteurs

    92312211-3

    Services d'agences de rédaction

    92312212-0

    Services relatifs à la préparation de manuels de formation

    92312213-7

    Services prestés par les rédacteurs techniques

    92312220-9

    Services prestés par les compositeurs

    92312230-2

    Services prestés par les sculpteurs

    92312240-5

    Services prestés par les artistes

    92312250-8

    Services prestés par les artistes indépendants

    92320000-0

    Services d'exploitation de salles de spectacles

    92330000-3

    Services de zones récréatives

    92331000-0

    Services de fêtes foraines et de parcs d'attractions

    92331100-1

    Services de fêtes foraines

    92331200-2

    Services de parcs d'attractions

    92332000-7

    Services de plages

    92340000-6

    Services relatifs à la danse et aux divertissements

    92341000-3

    Services de cirques

    92342000-0

    Services d'écoles de danse

    92342100-1

    Services d'écoles de danse de salon

    92342200-2

    Services d'écoles de danse de discothèque

    92350000-9

    Services de jeux et de paris

    92351000-6

    Services de jeux

    92351100-7

    Services d'exploitation de la loterie

    92351200-8

    Services d'exploitation de casinos

    92352000-3

    Services de paris

    92352100-4

    Services d'exploitation de machines pour les paris mutuels

    92352200-5

    Services prestés par les bookmakers

    92360000-2

    Services pyrotechniques

    92400000-5

    Services d'agences de presse

    92500000-6

    Services de bibliothèques, archives, musées et autres services culturels

    92510000-9

    Services de bibliothèques et archives

    92511000-6

    Services de bibliothèques

    92512000-3

    Services d'archives

    92520000-2

    Services de musées et de préservation des sites historiques et services connexes

    92521000-9

    Services de musées

    92521100-0

    Services d'exposition dans les musées

    92521200-1

    Services de conservation des objets exposés et des spécimens

    92521210-4

    Services de conservation des objets exposés

    92521220-7

    Services de conservation des spécimens

    92522000-6

    Services de conservation des sites et monuments historiques

    92522100-7

    Services de conservation des sites historiques

    92522200-8

    Services de conservation des monuments historiques

    92530000-5

    Services de jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles

    92531000-2

    Services de jardins botaniques

    92532000-9

    Services de jardins zoologiques

    92533000-6

    Services de réserves naturelles

    92534000-3

    Services de préservation de la vie sauvage

    92600000-7

    Services sportifs

    92610000-0

    Services d'exploitation d'installations sportives

    92620000-3

    Services liés au sport

    92621000-0

    Services de promotion de manifestations sportives

    92622000-7

    Services d'organisation de manifestations sportives

    93000000-8

    Services divers

    93100000-9

    Services de blanchisserie et de nettoyage à sec

    93110000-2

    Services de ramassage de linge

    93111000-9

    Services de gestion de blanchisserie

    93112000-6

    Services d'exploitation de blanchisserie

    93120000-5

    Services de nettoyage de textile

    93121000-2

    Services d'imprégnation de textile

    93130000-8

    Services de nettoyage de fourrures

    93140000-1

    Services de coloration

    93150000-4

    Services de repassage

    93160000-7

    Services de teinture

    93200000-0

    Services de coiffure et de soins de beauté

    93210000-3

    Services de coiffure

    93211000-0

    Services de coiffeurs pour hommes

    93220000-6

    Services de soins de beauté

    93221000-3

    Services de soins de beauté, de manucure et de pédicure

    93221100-4

    Services de soins cosmétiques

    93221200-5

    Services de manucure

    93221300-6

    Services de pédicure

    93300000-1

    Services de soins corporels

    93310000-4

    Services de bains turcs

    93320000-7

    Services de stations thermales

    93330000-0

    Services de massage

    93400000-2

    Services d'hébergement et de bureau

    93410000-5

    Services d'hébergement

    93411000-2

    Services de gestion de l'hébergement

    93411100-3

    Services ménagers

    93411200-4

    Services de portier

    93411300-5

    Services de conciergerie

    93411400-6

    Services de gardien d'immeuble

    93500000-3

    Services relatifs aux équipements collectifs

    93510000-6

    Services de gestion de parcs de stationnement

    93511000-3

    Services de parcs de stationnement

    93511100-4

    Services de mise en œuvre des règles de stationnement

    93600000-4

    Services marins

    93610000-7

    Services relatifs à l'océanologie

    93620000-0

    Services de gestion portuaire

    93621000-7

    Services d'appui de base maritimes

    93630000-3

    Services de plongée

    93700000-5

    Services funéraires et services connexes

    93710000-8

    Services funéraires

    93711000-5

    Services d'inhumation et de crémation

    93711100-6

    Services d'inhumation

    93711110-9

    Services d'entretien de cimetières

    93711200-7

    Services de crémation

    93712000-2

    Services de pompes funèbres

    93900000-7

    Services variés n.c.a.

    93910000-0

    Services de déclassement

    93920000-3

    Services de déplacement

    93930000-6

    Services de confection sur mesure

    93940000-9

    Services de tapisserie

    93950000-2

    Services de serrurerie

    95000000-2

    Ménages privés employant du personnel

    95100000-3

    Services d'employés commerciaux et d'ouvriers industriels

    95110000-6

    Services d'employés commerciaux

    95120000-9

    Services d'ouvriers industriels

    95130000-2

    Services de personnel

    95131000-9

    Services de personnel d'agence

    95132000-6

    Services de personnel de bureau

    95133000-3

    Personnel temporaire

    95133100-4

    Services d'aide à domicile

    95140000-5

    Services domestiques

    99000000-0

    Services prestés par des organisations et organismes extra-territoriaux

    99100000-1

    Services spécifiques aux organisations et organismes internationaux

    (1)   Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des services des transports ferroviaires couverts par la catégorie 18 de la CPC prov.

    Directive 93/38/CEE: à l'exclusion des services de transport ferroviaire couverts par la catégorie 18 de la CPC prov.

    (2)   Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des services de téléphonie vocale, de télex, de radiotéléphonie, de radiomessagerie et de transmission par satellite.

    Directive 93/38/CEE: à l'exclusion des services de téléphonie vocale, de télex, de radiotéléphonie mobile, de radiomessagerie et de télécommunications par satellite.

    [Dans les propositions de la Commission COM(2000) 275 et COM(2000) 276, cette note a été supprimée].

    (3)   Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des marchés des services financiers relatifs à l'émission, à l'achat, à la vente et au transfert de titres ou d'autres instruments financiers, ainsi que des services prestés par des banques centrales. Sont également exclus les marchés qui ont pour objet l'acquisition ou la location, quelles qu'en soient les modalités financières, de terrains, de bâtiments existants ou d'autres biens immeubles ou qui concernent des droits sur ces biens; toutefois, les contrats de services financiers conclus parallèlement, préalablement ou consécutivement au contrat d'acquisition ou de location, sous quelque forme que ce soit, sont soumis à la présente directive.

    Directive 93/38/CEE: à l'exclusion des marchés relatifs à l'émission, à l'achat, à la vente et au transfert de titres ou d'autres instruments financiers. Sont également exclus les marchés qui ont pour objet l'acquisition ou la location, quelles qu'en soient les modalités financières, de terrains, de bâtiments existants ou d'autres biens immeubles ou qui concernent des droits sur ces biens; toutefois, les contrats de services financiers conclus parallèlement, préalablement ou consécutivement au contrat d'acquisition ou de location, sous quelque forme que ce soit, sont soumis à la présente directive.

    (4)   Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des marchés des services de recherche et de développement autres que ceux dont les fruits appartiennent exclusivement au pouvoir adjudicateur pour son usage dans l'exercice de sa propre activité pour autant que la prestation du service soit entièrement rémunérée par le pouvoir adjudicateur.

    Directive 93/38/CEE: à l'exclusion des marchés des services de recherche et de développement autres que ceux dont les fruits appartiennent exclusivement à l'entité adjudicatrice pour son usage dans l'exercice de sa propre activité, pour autant que la prestation du service soit entièrement rémunérée par l'entité adjudicatrice.

    (5)   Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des services d'arbitrage et de conciliation.

    Directive 93/38/CEE: à l'exclusion des services d'arbitrage et de conciliation.

    (6)   Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des marchés de l'emploi.

    Directive 93/38/CEE: à l'exclusion des marchés de l'emploi.

    (7)   Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des marchés visant l'achat, le développement, la production ou la coproduction de programmes par des organismes de radiodiffusion et des marchés concernant les temps de diffusion.



    VOCABULAIRE SUPPLÉMENTAIRE

    Code CPV

    Description

    E001-0

    De nettoyage

    E002-7

    Pour enfants

    E003-4

    Pour centres de jour

    E004-1

    À des fins graphiques

    E005-8

    D'accès

    E006-5

    À usage industriel

    E007-2

    Pour jardins d'enfants

    E008-9

    De bureau

    E009-6

    Pour bureaux

    E010-6

    Pour extérieur

    E011-3

    Pour le conditionnement de marchandises

    E012-0

    Pour colis

    E013-7

    pour

    E014-4

    Mise en service

    E015-1

    Livraison

    E016-8

    Pour impression

    E017-5

    Crédit-bail

    E018-2

    À usage scolaire

    E019-9

    Conception

    E020-9

    À usage scientifique

    E021-6

    Jetable

    E023-0

    Extensible

    E024-7

    Ignifuge

    E025-4

    Coupe-feu

    E026-1

    Ininflammable

    E027-8

    Renouvellement

    E028-5

    Flexible

    E029-2

    Pour ordures ménagères

    E030-2

    Pour exposition

    E031-9

    Pour la lutte contre l'incendie

    E032-6

    De sauvetage

    E033-3

    De survie

    E034-0

    Équipé

    E035-7

    Pour la formation

    E036-4

    Pour l'élimination des déchets

    E037-1

    Marché ferme

    E038-8

    Globalité

    E039-5

    Pour le stockage

    E040-5

    Modernisation

    E041-2

    À usage technique

    E042-9

    Chaud

    E043-6

    Conformément aux normes et spécifications

    E044-3

    En sachets

    E045-0

    En cartons

    E046-7

    En lots

    E047-4

    En paquets

    E048-1

    En étuis

    E049-8

    En sacs

    E050-8

    Pour essais

    E051-5

    Installation

    E052-2

    Instantané

    E053-9

    International

    E054-6

    À usage urbain

    E055-3

    Le présent avis est un avis de mise en concurrence

    E056-0

    Pour déchets

    E057-7

    Liquide

    E058-4

    Le présent avis n'est pas un avis de mise en concurrence

    E059-1

    Accord-cadre

    E060-1

    Synthétique

    E061-8

    Magnétique

    E062-5

    Sous-marin

    E063-2

    Entretien

    E064-9

    Gestion

    E065-6

    Extérieur

    E066-3

    Portatif

    E067-0

    Rigide

    E068-7

    Lourd

    E069-4

    À haute performance

    E070-4

    Acier

    E071-1

    Location

    E072-8

    Sans opérateur

    E073-5

    Avec opérateur

    E074-2

    Sur site

    E075-9

    ou équivalent

    E076-6

    Écologique

    E077-3

    Phase:

    E078-0

    Recouvert de plastique

    E079-7

    Portable

    E080-7

    En poudre

    E081-4

    Primaire

    E082-1

    Privé

    E083-8

    Public

    E084-5

    Pulvérisé

    E085-2

    Éclairé

    E086-9

    Importé

    E087-6

    À usage spécifique

    E088-3

    Sec

    E089-0

    Ménager

    E090-0

    Renforcé

    E091-7

    Réparation

    E092-4

    Remplacement

    E093-1

    Développement

    E094-8

    Sûreté/sécurité

    E095-5

    Brut

    E096-2

    De secrétariat

    E097-9

    Imprégné

    E098-6

    Souple

    E099-3

    Coloré

    E100-4

    En blocs

    E101-1

    En plaques

    E102-8

    En vrac

    E103-5

    En cartouches

    E104-2

    En rames

    E105-9

    Froid

    E106-6

    Standard

    E107-3

    Renforcement

    E108-0

    Enrobé

    E109-7

    Lot secondaire:

    E110-7

    Fourniture

    E111-4

    À usage unique

    E112-1

    En barres

    E113-8

    Autocollant

    E114-5

    Caoutchouc

    E115-2

    En rouleaux

    E116-9

    En feuilles

    E117-6

    Tubulaire

    E118-3

    Type:

    E119-0

    Souterrain

    E120-0

    En solution

    E121-7

    En bandes

    E122-4

    Actualisable

    E123-1

    Rembourré

    E124-8

    Intérieur

    E125-5

    Installation et entretien

    E126-2

    Intégré

    E127-9

    Interne

    E128-6

    Et services connexes d'installation

    E129-3

    Et produits connexes

    E130-3

    Et services connexes de réparation et d'entretien

    E131-0

    Et services connexes

    E132-7

    Automatique

    E133-4

    Artificiel

    E134-1

    Assistance-conseil

    E135-8

    Consommables

    E136-5

    Sur base annuelle

    E137-2

    Léger

    E138-9

    et articles connexes

    E139-6

    et équipement connexe

    E140-6

    Liquéfié

    E141-3

    À grande distance

    E142-0

    Entretien et réparation

    E143-7

    Poudre

    E144-4

    Mécanique

    E145-1

    et accessoires

    E146-8

    Type de norme:

    E147-5

    Mécanique et électrique

    E148-2

    Mobile

    E149-9

    National

    E150-9

    Naturel

    E151-6

    À usage pédagogique

    E152-3

    Pour le personnel militaire

    E153-0

    À usage militaire

    E154-7

    et

    E155-4

    À usage naval

    E156-1

    Recherche et développement

    E157-8

    Pour maison de retraite

    E158-5

    Pour bureau de poste

    E159-2

    Pour prison

    E160-2

    Pour école

    E161-9

    Non ménager

    E162-6

    Polyvalent

    E163-3

    À la surface

    E164-0

    Pour l'armée de l'air

    E165-7

    Pour l'armée

    E166-4

    Pour la police

    E167-1

    Guerre nucléaire, biologique, chimique (NBC)

    E168-5

    Pas d'accord-cadre

    E169-5

    Réparation et entretien

    E170-5

    En métal

    E171-2

    En papier

    E172-9

    En plastique

    E173-6

    En polyéthylène

    E174-3

    En polystyrène

    E175-0

    En polythène

    E176-7

    En acier

    E177-4

    Offset

    E178-1

    Sur base contractuelle

    E179-8

    Sur base forfaitaire

    E180-8

    Exploitation et maintenance

    E181-5

    Extérieur

    E182-2

    Révision

    E183-9

    Révision et réparation

    E184-6

    Location

    E185-3

    Papier

    E186-0

    Rénovation et extension

    E187-7

    Plastique

    E188-4

    Enlèvement

    E189-1

    Polyester

    E190-1

    Préfabriqué

    E191-8

    Imprimé

    E192-5

    Traité

    E193-2

    Achat

    E194-9

    Rechargeable

    E195-6

    Remise en état

    E196-3

    Recyclé

    E197-0

    Raffiné

    E198-7

    Référence:

    H001-1

    Asynchrone

    H003-5

    Pour logiciels

    H004-2

    Assisté par ordinateur

    H005-9

    Basé sur l'informatique

    H006-6

    De bureau

    H007-3

    Numérique

    H008-0

    Pour matériel informatique

    H009-7

    Informatisé

    H010-7

    De sauvegarde

    H011-4

    Pour réseau

    H013-8

    Haute résolution

    H014-5

    Compatible IBM

    H015-2

    Commandé par ordinateur

    H020-0

    Hyperfréquence

    H022-4

    À utilisateurs multiples

    H023-1

    En ligne

    H027-9

    Temps réel

    H028-6

    Télécommandé

    H031-0

    Synchrone

    H032-7

    Compatible VAX/VMS

    H042-0

    Frontal

    H045-1

    Multimédia

    H046-8

    Multitraitement

    H047-5

    Multitâches

    H049-9

    Autonome

    H051-6

    Type d'architecture:

    H052-3

    Type de protocole:

    K001-2

    Blindé

    K002-9

    pour hommes

    K003-6

    pour femmes

    K004-3

    pour l'hiver

    K005-0

    pour l'été

    K012-2

    De sport

    K014-6

    Imperméable

    K015-3

    Coupe-vent

    M001-6

    Pour les patients

    M002-3

    Pour anesthésie

    M003-0

    Pour dialyse rénale

    M004-7

    Pour endoscopie des bronches

    M005-4

    Pour brûlures

    M006-1

    Pour traitement cytostatique

    M007-8

    Pour radiologie de diagnostic

    M008-5

    À usage diététique

    M009-2

    Pour désinfection

    M010-2

    Pour dispensaire

    M011-9

    À usage endovasculaire

    M012-6

    Pour gynécologie

    M013-3

    Pour hémodialyse

    M014-0

    Pour hémodynamique

    M015-7

    Pour cardiochirurgie

    M016-4

    À usage hospitalier

    M017-1

    Pour immunologie

    M018-8

    Pour perfusion

    M019-5

    Pour injection

    M020-5

    Pour laboratoire

    M021-2

    Pour salle d'opération

    M022-9

    Pour le personnel médical

    M023-6

    À usage médical

    M024-3

    À usage neuro-angiographique

    M025-0

    À usage neurochirurgical

    M026-7

    Pour le personnel infirmier

    M027-4

    Pour salle d'opération

    M028-1

    À usage orthopédique

    M029-8

    Pour ostéosynthèse

    M030-8

    Pour pédiatrie

    M031-5

    À usage paramédical

    M032-2

    Pour radiologie

    M033-9

    Pour dialyse péritonéale

    M034-6

    Médical

    M035-3

    Pour radiodiagnostic

    M036-0

    Pour radiologie

    M037-7

    Pour réactifs de radiothérapie

    M038-4

    Pour analyse radio-immunologique

    M039-1

    Pour radio-immunologie

    M040-1

    Vasculaire

    M041-8

    Pour sérologie

    M042-5

    Pour soins intensifs

    M043-2

    Pour l'unité de dialyse rénale

    M044-9

    Pour médecine thérapeutique

    M045-6

    Pour dialyse transpéritonéale

    M046-3

    Pour le traitement de l'hypothermie

    M047-0

    Pour soins urologiques

    M048-7

    Pour unité de radiologie

    M049-4

    Cardiovasculaire

    M050-4

    Non stérile

    M051-1

    Stérile

    M052-8

    Cardiaque

    M053-5

    À usage psychiatrique

    M054-2

    À usage chirurgical

    M055-9

    À usage thérapeutique

    M056-6

    Spécialités pharmaceutiques

    N001-3

    Monophasé

    N002-0

    Offshore

    N003-7

    Non isolé

    N004-4

    Alimenté au charbon

    N005-1

    Basse tension

    N006-8

    Interruptible

    N008-2

    Isolé

    N009-9

    Pour le traitement des eaux usées

    N010-9

    Haute tension

    N011-6

    Distribution

    N012-3

    Alimenté aux combustibles fossiles

    N013-0

    Pour l'industrie du pétrole

    N014-7

    Pour l'industrie du gaz

    N015-4

    Expansion

    N016-1

    Pour laboratoires

    N018-5

    À usage sous-marin

    N019-2

    Pour le stockage du gaz naturel

    N020-2

    Pour le transport du gaz naturel

    N021-9

    Pour le traitement de l'eau

    N022-6

    Pour installations électriques

    N023-3

    Pour matériel électrique

    N024-0

    Pour l'industrie de l'eau

    N025-7

    Pour le chauffage urbain

    N026-4

    Eaux usées

    N027-1

    Galvanisé

    N028-8

    Alimenté au gaz

    N029-5

    À énergie électrique

    N030-5

    À chauffage électrique

    N031-2

    Résistant à la chaleur

    N032-9

    Haute pression

    N033-6

    Triphasé

    N034-3

    Énergie hydroélectrique

    N035-0

    À sécurité intrinsèque

    N036-7

    Alimenté au bois

    N040-8

    Basse pression

    N041-5

    Moyenne pression

    N046-0

    Non liquéfié

    N047-7

    Ininterruptible

    N048-4

    Onshore

    N049-1

    Nucléaire

    N053-2

    Oléophile

    N054-9

    Alimenté au mazout

    N061-1

    Bâtiment des réacteurs

    N066-6

    Vapeur

    N071-4

    Submersible

    N073-8

    Subaquatique

    N078-3

    Eau usée

    N081-7

    Ductile

    N082-4

    Pour drainage

    N083-1

    Sans oxygène

    P001-7

    Partiellement frit

    P002-4

    En bouteille

    P003-1

    En conserve

    P004-8

    Réfrigéré

    P005-5

    Partiellement cuit

    P006-2

    Concentré

    P007-9

    Cuit

    P008-6

    Kascher

    P009-3

    En tranches

    P010-3

    En sachets

    P011-1

    Dans l'huile

    P012-7

    Séché

    P013-4

    En morceaux

    P014-1

    Hallal

    P015-8

    Aromatisé

    P016-5

    Râpé

    P017-2

    Pour la cuisine

    P018-9

    Frais

    P019-6

    Congelé

    P020-6

    Granulé

    P021-3

    En saumure

    P022-0

    En découpe

    P023-7

    Au jus naturel

    P024-4

    Au sirop

    P025-1

    À la sauce tomate

    P026-8

    À l'eau

    P027-5

    Longue conservation

    P028-2

    Prêt-à-cuire

    P029-9

    Salé

    P030-9

    Lyophylisé

    P031-6

    Stérilisé

    P032-3

    Surgelé

    P033-0

    Non salé

    P034-7

    Cuit/surgelé

    P035-4

    Emballé sous vide

    P036-1

    En liaison froide

    P037-8

    En boîte

    X001-3

    Articulé

    X003-7

    Pour voitures

    X004-4

    Pour aéronefs

    X005-1

    Pour équipages d'aéronefs

    X006-8

    Pour autobus

    X007-5

    Réservé aux voyageurs

    X008-2

    Pour le transport ferroviaire

    X009-9

    Conduite à gauche

    X010-9

    Alimenté au diesel

    X011-6

    4 roues motrices

    X012-3

    Conduite à droite

    X013-0

    Terrain accidenté

    X014-7

    Sans chambre à air

    X015-4

    Pour véhicules industriels

    X016-1

    À usage ferroviaire

    X017-8

    Pour le transport

    X018-5

    Pour aéroport

    X019-2

    Pour véhicules

    X020-2

    Poids brut de véhicule:

    X021-9

    À moteur à essence

    X022-6

    De haute mer

    X023-3

    À commande autonome

    X024-0

    Semi-submersible

    X025-7

    Avec équipage

    X026-4

    Avec chauffeur

    X027-1

    Sans équipage

    X028-8

    Sans chauffeur

    Y001-0

    Travaux auxiliaires

    Y002-7

    Pour les bâtiments

    Y003-4

    Gros œuvre

    Y004-1

    Achèvement

    Y005-8

    Construction en béton

    Y006-5

    Construction

    Y007-2

    Transformation

    Y008-9

    Pour isolation

    Y009-6

    Conception et construction

    Y010-6

    Habitations:

    Y011-3

    Extension

    Y012-0

    Travaux de finition

    Y013-7

    Étages

    Y014-4

    Pour installations mécaniques

    Y015-1

    Améliorations

    Y016-8

    Allongement

    Y017-5

    Localisation

    Y018-2

    Construction en métal

    Y019-9

    Construction mixte

    Y020-9

    Modernisation

    Y021-6

    Nature des travaux

    Y022-3

    Pierre

    Y023-0

    Construction préfabriquée

    Y024-7

    Rénovation

    Y025-4

    Restauration

    Y026-1

    Resurfaçage

    Y027-8

    Pièces:

    Y028-5

    Enrobés non traités

    Y029-2

    Spécifications:

    Y030-2

    Phase

    Y031-9

    Construction à ossature métallique

    Y032-6

    Construction en bois

    Y033-3

    Projet clés en main

    Y034-0

    Élargissement

    Y035-7

    Et travaux connexes

    Y036-4

    Conception et pose

    Y037-1

    Remise à neuf

    Y038-8

    Pour autoroutes

    Y039-5

    Pour projets clés en main

    Y040-5

    Enrobés à chaud

    Y041-2

    Laminé

    Y042-9

    Modification

    Y043-6

    À plusieurs étages

    Y044-3

    Reconstruction

    Z001-7

    Montant:

    Z002-4

    Valeur annuelle:

    Z003-1

    Surface:

    Z004-8

    Valeur budgétaire:

    Z005-5

    Capacité:

    Z006-2

    Circonférence:

    Z007-9

    litres par an

    Z008-6

    Profondeur:

    Z009-3

    Diamètre:

    Z010-3

    Hauteur:

    Z011-0

    kg par an

    Z012-7

    Longueur:

    Z013-4

    Lot no

    Z014-1

    Lots:

    Z015-8

    Lot principal:

    Z016-5

    Maximum:

    Z017-2

    Minimum:

    Z018-9

    Nombre d'articles:

    Z019-6

    Nombre de phases:

    Z020-6

    Nombre d'ensembles:

    Z021-3

    Nombre d'unités:

    Z022-0

    Nombre d'utilisateurs:

    Z023-7

    Nombre:

    Z024-4

    Plus de

    Z025-1

    Puissance

    Z026-8

    Pression

    Z027-5

    Tension primaire

    Z028-2

    Quantité:

    Z029-9

    Rendement:

    Z030-9

    Délai de réaction

    Z031-6

    Par jour

    Z032-3

    Étendue des travaux:

    Z033-0

    Tension secondaire

    Z034-7

    Exemplaires:

    Z035-4

    Épaisseur:

    Z036-1

    Montant estimatif total hors TVA:

    Z037-8

    Taille unitaire:

    Z038-5

    Unités:

    Z039-2

    Valeur:

    Z040-2

    Volume:

    Z041-9

    Poids:

    Z042-6

    Largeur:

    Z043-3

    Taille:

    Z044-0

    Ne dépassant pas

    Z045-7

    Nombre de voies:

    Z046-4

    Nombre de places assises:

    Z047-1

    par an

    Z048-8

    Ensembles:

    Z049-5

    Feuilles:

    Z050-5

    tonnes par an

    Z051-2

    Sur base hebdomadaire

    Z052-9

    kWh par an

    Z053-6

    MWh par an

    Z054-3

    Sur base mensuelle




    ANNEXE II

    CODES CPV OU DESCRIPTIONS MODIFIÉS DANS L'ANNEXE I DU RÈGLEMENT (CE) No 2195/2002



    II.A —  TABLEAU DES CODES CPV (NOUVEAUX ET EXISTANTS) ASSOCIÉS À UNE NOUVELLE DESCRIPTION

    Code CPV

    Description

    02181000-6

    Poteaux de bois

    11000000-0

    Pétrole, gaz naturel, huiles minérales et produits connexes

    11100000-1

    Pétrole (brut)

    11300000-3

    Huiles minérales et produits connexes

    15892000-7

    Sucs et extraits d'origine végétale, matières peptiques et épaississants

    17216100-0

    Articles textiles d'ameublement

    18100000-0

    Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires

    18222100-2

    Costumes (hommes); tailleurs (femmes)

    19140000-9

    Cuir d'autres animaux, cuir reconstitué et autres cuirs

    19315300-0

    Bottes hautes

    20216000-3

    Feuilles de placage

    20412100-8

    Tonneaux en bois

    21250000-0

    Papier à cigarettes et papier-filtre

    23110000-1

    Huiles légères et moyennes et produits dérivés

    23111300-1

    Essence au plomb

    23112000-5

    Essences spéciales

    23120000-4

    Huiles lourdes et produits dérivés

    23123000-5

    Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants

    23123100-6

    Huiles pour moteurs

    23123200-7

    Huiles pour compresseurs

    23123300-8

    Huiles pour turbines

    23123400-9

    Huiles pour engrenages

    23123500-0

    Huiles pour réducteurs

    23123600-1

    Huiles destinées aux systèmes hydrauliques et à d'autres usages

    23123610-4

    Liquides à usage hydraulique

    23123620-7

    Huiles de démoulage

    23123630-0

    Huiles anticorrosives

    23123640-3

    Huiles utilisées comme isolants électriques

    23123700-8

    Huiles blanches et paraffines liquides

    23123710-1

    Huiles blanches

    23123720-4

    Paraffines liquides

    24410000-1

    Médicaments des voies digestives et du métabolisme

    24411000-8

    Médicaments contre les troubles liés à l'hyperacidité

    24412000-5

    Médicaments contre les troubles gastro-intestinaux fonctionnels

    24413000-2

    Laxatifs

    24414000-9

    Antidiarrhéiques, anti-inflammatoires et anti-infectieux intestinaux

    24415000-6

    Médicaments du diabète

    24417000-0

    Suppléments minéraux

    24420000-4

    Médicaments du sang, des organes hématopoïétiques et du système cardio-vasculaire

    24421000-1

    Médicaments du sang et des organes hématopoïétiques

    24421100-2

    Antithrombotiques

    24421200-3

    Antihémorragiques

    24421300-4

    Préparations anti-anémiques

    24421400-5

    Substituts de plasma sanguin et solutions pour perfusions

    24422000-8

    Médicaments du système cardio-vasculaire

    24422100-9

    Médicaments utilisés en cardiologie

    24422200-0

    Antihypertenseurs

    24422300-1

    Diurétiques

    24422400-2

    Vasculoprotecteurs

    24422500-3

    Antihémorroïdaires à usage topique

    24422600-4

    Bêta-bloquants

    24422700-5

    Inhibiteurs calciques

    24422800-6

    Médicaments agissant sur le système rénine-angiotensine

    24430000-7

    Médicaments utilisés en dermatologie et pour le système squelettique et musculaire

    24431000-4

    Médicaments utilisés en dermatologie

    24431100-5

    Antifongiques à usage dermatologique

    24431200-6

    Émollients et protecteurs

    24431300-7

    Médicaments contre le psoriasis

    24431400-8

    Antibiotiques et médicaments chimiothérapeutiques à usage dermatologique

    24431500-9

    Corticostéroïdes à usage dermatologique et préparations dermatologiques

    24431600-0

    Antiseptiques et désinfectants

    24431700-1

    Préparations anti-acnéiques

    24432000-1

    Médicaments du système squelettique et musculaire

    24432100-2

    Anti-inflammatoires et antirhumatismaux

    24432200-3

    Myorelaxants

    24432300-4

    Préparations contre la goutte

    24440000-0

    Médicaments du système génito-urinaire et hormones

    24441000-7

    Médicaments du système génito-urinaire et hormones sexuelles

    24441100-8

    Anti-infectieux et antiseptiques gynécologiques

    24441200-9

    Autres médicaments gynécologiques

    24441300-0

    Hormones sexuelles et modulateurs de la fonction génitale

    24442000-4

    Préparations hormonales systémiques, hormones sexuelles exclues

    24442100-5

    Hormones hypophysaires, hypothalamiques et analogues

    24442200-6

    Corticostéroïdes à usage systémique

    24442300-7

    Thérapeutique thyroïdienne

    24450000-3

    Anti-infectieux généraux à usage systémique, vaccins, antinéoplasiques et immunomodulateurs

    24451000-0

    Anti-infectieux généraux à usage systémique

    24451100-1

    Antibactériens à usage systémique

    24451200-2

    Antimycosiques à usage systémique

    24451300-3

    Antimycobactériens

    24451400-4

    Antiviraux à usage systémique

    24451500-5

    Immun-sérums et immunoglobulines

    24451520-1

    Immunoglobulines

    24451610-9

    Vaccins anti-diphtérie, anti-coqueluche et anti-tétanos

    24451620-2

    Vaccins anti-diphtérie et anti-tétanos

    24451630-5

    Vaccins BCG (secs)

    24451640-8

    Vaccins ROR (rougeole, oreillons, rubéole)

    24451650-1

    Vaccins anti-typhus

    24451680-0

    Vaccins anti-hépatite B

    24452000-7

    Antinéoplasiques et immunomodulateurs

    24452100-8

    Antinéoplasiques

    24452200-9

    Thérapeutique endocrine

    24452300-0

    Immunosuppresseurs

    24460000-6

    Médicaments du système nerveux et des organes sensoriels

    24461000-3

    Médicaments du système nerveux

    24461100-4

    Anesthésiques

    24461200-5

    Analgésiques

    24461300-6

    Antiépileptiques

    24461400-7

    Antiparkinsoniens

    24461500-8

    Psycholeptiques

    24461600-9

    Psychoanaleptiques

    24461700-0

    Autres médicaments du système nerveux

    24462000-0

    Médicaments des organes sensoriels

    24462100-1

    Médicaments ophtalmologiques

    24470000-9

    Médicaments du système respiratoire

    24473000-6

    Médicaments contre les maladies obstructives des voies respiratoires

    24474000-3

    Médicaments de la toux et du rhume

    24475000-0

    Antihistaminiques à usage systémique

    24490000-5

    Médicaments divers

    24491000-2

    Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges

    24491100-3

    Anti-protozoaires

    24491200-4

    Antihelminthiques

    24491300-5

    Médicaments contre les ectoparasites, y compris scabicides, insecticides et insectifuges

    24493000-6

    Tous les autres produits thérapeutiques

    24494000-3

    Agents diagnostiques

    24495000-0

    Tous les autres produits non thérapeutiques

    24496000-7

    Réactifs et produits de contraste

    28111100-4

    Bâtiments modulaires préfabriqués

    28112230-1

    Tours en métal

    28112381-4

    Revêtement métallique

    28112382-1

    Vannes

    28214000-5

    Tonneaux en métal

    28216000-9

    Fûts en métal

    28218400-7

    Boîtes métalliques

    28415300-7

    Matériaux de brasage tendre ou de brasage fort

    28415310-0

    Matériaux de brasage tendre

    28540000-9

    Paliers de roulement

    28813140-7

    Cailloux pour l'empierrement des routes

    28823100-8

    Clôtures de protection

    29111000-0

    Moteurs (puissance motrice)

    29121200-5

    Moteurs hydrauliques (véhicules)

    29121300-6

    Moteurs pneumatiques (véhicules)

    29121400-7

    Moteurs hydrauliques (puissance motrice)

    29121500-8

    Moteurs pneumatiques (puissance motrice)

    29221422-8

    Portique roulant

    29521240-1

    Machines de percement

    29714100-8

    Aérateurs

    29875000-3

    Installations de distribution d'eau

    30191200-6

    Rétroprojecteurs

    30233171-0

    Disques magnétiques

    31211100-9

    Tableaux de commande électriques

    31211110-2

    Tableaux de contrôle

    31214500-4

    Tableaux électriques

    31524100-6

    Appareils d'éclairage à fixer au plafond

    31524200-7

    Accessoires d'appliques murales

    31527210-1

    Lanternes

    31623100-0

    Feux de circulation

    31682100-1

    Coffres électriques

    32140000-6

    Valves et tubes

    33110000-4

    Matériel d'imagerie à usage médical, dentaire et vétérinaire

    33112000-8

    Matériel d'imagerie échographique, ultrasonore et Doppler

    33112330-0

    Échoencéphalographes

    33113110-9

    Scanographes à résonance magnétique nucléaire

    33115100-0

    Tomodensitomètres

    33115200-1

    Tomographes axiaux transverses couplés avec un ordinateur

    33182210-4

    Stimulateur cardiaque

    33182220-7

    Valves cardiaques

    33261200-9

    Scanners

    33412200-3

    Montures et logements d'oculaires de lunettes de protection

    33452100-4

    Appareils de projection

    33453110-3

    Ampoules de flash

    34114210-4

    Fourgons cellulaires

    34310000-3

    Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)

    34311000-0

    Moteurs (véhicules)

    36153000-8

    Matériel d'enseignement

    36153200-0

    Matériels et appareils de formation

    40411000-6

    Capteurs solaires pour la production de chaleur

    40412000-3

    Modules solaires photovoltaïques

    45112450-4

    Travaux d'excavation sur sites archéologiques

    45112710-5

    Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

    45112711-2

    Travaux d'aménagement paysager de parcs

    45112712-9

    Travaux d'aménagement paysager de jardins

    45112713-6

    Travaux d'aménagement paysager de jardins sur les toits

    45112714-3

    Travaux d'aménagement paysager de cimetières

    45112720-8

    Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs

    45112721-5

    Travaux d'aménagement paysager de terrains de golf

    45112722-2

    Travaux d'aménagement paysager de terrains d'équitation

    45112723-9

    Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux

    45112730-1

    Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes

    45112740-4

    Travaux d'aménagement paysager d'aéroports

    45215300-0

    Travaux de construction de crématorium

    45221114-4

    Travaux de construction de ponts en fer

    45221115-1

    Travaux de construction de ponts en acier

    45231210-0

    Travaux de construction d'oléoducs

    45231220-3

    Travaux de construction de gazoducs

    45232153-9

    Travaux de construction de châteaux d'eau

    45232410-9

    Travaux d'assainissement

    45232420-2

    Travaux de construction de stations d'épuration des eaux usées

    45232430-5

    Travaux de traitement de l'eau

    45232431-2

    Station de pompage des eaux résiduaires

    45234220-4

    Travaux de construction de remonte-pente

    45234230-7

    Travaux de construction de télésièges

    45243510-0

    Travaux d'endiguement

    45248300-0

    Travaux de construction de docks flottants

    45251111-2

    Travaux de construction d'un réacteur nucléaire

    45251150-7

    Travaux de construction de tours de refroidissement

    45251200-3

    Centrale de chauffage

    45255100-0

    Travaux de construction de plateformes de production

    45255110-3

    Puits d'extraction

    45262320-0

    Ragréages

    45262370-5

    Travaux d'enrobage de béton

    45315700-5

    Travaux d'installation de postes de sectionnement

    45351000-2

    Travaux d'installation en construction mécanique

    45432110-8

    Travaux de pose de sols

    45442300-0

    Travaux de protection des surfaces

    50232110-4

    Mise en état d'exploitation d'installations d'éclairage public

    50721000-5

    Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage

    55322000-3

    Services d'élaboration (cuisson) de repas

    60112100-7

    Services de transport public par tramway

    60112200-8

    Services de transport public par autobus

    60112300-9

    Services de transport public par autocar

    60113100-4

    Services de bus scolaire

    60115000-7

    Services de transport de passagers par voiture

    60115100-8

    Services de taxi

    60116200-6

    Services d'autobus pour visites panoramiques

    60116300-7

    Transport de passagers par véhicules à traction animale

    60117000-1

    Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur

    60117100-2

    Location de voitures particulières avec chauffeur

    60117200-3

    Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

    60120000-5

    Services de transport terrestre de marchandises

    60122000-9

    Services de transport routier de marchandises

    60122100-0

    Services de transport routier de marchandises dans des véhicules spécialisés

    60122110-3

    Services de transport par véhicules frigorifiques

    60122120-6

    Services de transport par camions-citernes

    60122130-9

    Services de transport par véhicules adaptés aux marchandises en vrac

    60122140-2

    Services de transport par véhicules porte-conteneurs

    60122150-5

    Services de transport par véhicules de déménagement

    60122160-8

    Services de transport de sécurité

    60122161-5

    Services de véhicules blindés

    60122170-1

    Services de transport médical

    60122200-1

    Transport routier postal

    60122230-0

    Services de transport de colis

    60123000-6

    Services de transport spécialisé

    60123100-7

    Transport de charbon

    60123200-8

    Transport de pétrole

    60123300-9

    Transport de combustibles et de carburants

    60123400-0

    Transport de gaz

    60123500-1

    Transport de liquides

    60123600-2

    Services de transport d'armes et de munitions

    60123700-3

    Services de transport utilisant des remorques chargeuses

    60129000-8

    Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur

    60129100-9

    Location de camions avec chauffeur

    60129200-0

    Location de véhicules industriels avec chauffeur

    60129300-1

    Location de camionnettes avec chauffeur

    61510000-3

    Location de vaisseaux avec équipage

    61512000-7

    Location de bateaux de navigation intérieure avec équipage

    62100000-3

    Services de transport aérien régulier

    62110000-6

    Services de transport aérien régulier de passagers

    62120000-9

    Services de transport aérien régulier de marchandises

    62121000-6

    Services de transport postal aérien régulier

    62122000-3

    Transport aérien régulier de marchandises en conteneur

    62200000-4

    Services de transport aérien non régulier

    62220000-0

    Services de transport aérien non régulier de marchandises

    62221000-7

    Services de transport postal aérien non régulier

    63100000-0

    Services de manutention et d'entreposage de cargaisons

    63110000-3

    Services de manutention de cargaisons

    64121100-1

    Services de distribution de courrier

    64121200-2

    Services de livraison de colis

    64122000-7

    Services de courrier et de messagerie interne des administrations

    64228000-0 (2) (7)

    Retransmission de programmes de télévision et de radio (2) (7)

    64228100-1 (2) (7)

    Retransmission de programmes de télévision (2) (7)

    64228200-2 (2) (7)

    Retransmission de programmes de radio (2) (7)

    66339400-9

    Services d'assurance de responsabilité professionnelle

    74142100-7

    Services de gestion de projets autres que pour les travaux de construction

    74142110-0

    Services de supervision de projets autres que pour les travaux de construction

    74142120-3

    Services de conception de projets autres que pour les travaux de construction

    74223000-8

    Services d'organisation de concours d'architecture

    74225100-3

    Services d'architecture et de métrage vérification

    74271711-6

    Levés géophysiques de sites archéologiques

    74271810-0

    Levés topographiques de sites archéologiques

    74273000-3

    Services de levés en surface

    74731100-3

    Services de nettoyage par soufflage de structures tubolaires

    77211600-8

    Plantation d'arbres par ensemencement

    77314100-5

    Services d'engazonnement

    77315000-1

    Services d'ensemencement

    78190000-5

    Services d'impression d'affiches

    90114100-0

    Exploitation d'une station de traitement des eaux d'égout

    90200000-9

    Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes

    90250000-4

    Services de désinfection et désinfestation en milieu rural ou urbain

    90260000-7

    Services de nettoyage de plages

    E186-0

    Rénovation et extension

    K002-9

    pour hommes

    K003-6

    pour femmes

    K004-3

    pour l'hiver

    K005-0

    pour l'été

    M056-6

    Spécialités pharmaceutiques



    II.B —  TABLEAU DES CODES CPV (NOUVEAUX ET REVISÉS) ASSOCIÉS À UNE DESCRIPTION EXISTANTE

    Codes CPV — annexe I du présent règlement

    Description inchangée

    Codes CPV — annexe I du règlement (CE) no 2195/2002

    11310000-6

    Schiste bitumineux ou kérobitumeux

    11300000-3

    14212110-4

    Cailloux

    14212120-7

    14212120-7

    Gravier

    14212110-4

    18110000-3

    Vêtements professionnels

    18112000-7

    18111000-0

    Vêtements pour personnel médical

    18112100-8

    18112000-7

    Vêtements militaires

    18112200-9

    18113000-4

    Vêtements à usage industriel

    18122000-0

    18114000-1

    Combinaisons de travail

    18112500-2

    18115000-8

    Uniformes

    18112600-3

    18115100-9

    Uniformes de pompiers

    18112610-6

    18115200-0

    Uniformes de police

    18112620-9

    18115300-1

    Uniformes militaires

    18112630-2

    18231000-7

    Robes

    18231700-4

    18232000-4

    Jupes

    18231800-5

    18233000-1

    Shorts

    18112300-0

    18234000-8

    Pantalons

    18112400-1

    18313000-6

    Slips pour femmes

    18313200-8

    18314000-3

    Peignoirs de bain

    18313500-1

    18322500-7

    Chemises de nuit pour femmes

    18313300-9

    23111000-8

    Essence et kérosène

    23110000-1

    23111110-2

    Carburéacteurs de type kérosène

    23111210-3

    23111200-0

    Essence sans plomb

    23112100-6

    23112100-6

    White-spirit

    23131000-4

    23121000-1

    Gasoils

    23150000-3

    23121100-2

    Huile diesel

    23152000-7

    23121200-3

    Carburant diesel

    23151000-0

    23122000-8

    Mazout

    23134000-5

    23122100-9

    Fioul domestique

    23134100-6

    23123650-6

    Liquides de frein

    23135320-1

    24400000-8

    Médicaments

    24416000-3

    24415100-7

    Insuline

    24413100-3

    24416000-3

    Vitamines

    24414000-9

    24416100-4

    Provitamines

    24414100-0

    24431110-8

    Acides salicyliques

    24415210-1

    24441400-1

    Contraceptifs

    24416300-6

    24441410-4

    Contraceptifs oraux

    24416310-9

    24441420-7

    Contraceptifs chimiques

    24416320-2

    24451510-8

    Antisérums

    24411100-9

    24451600-6

    Vaccins

    24412000-5

    24451660-4

    Vaccins anti-grippe

    24412130-5

    24451670-7

    Vaccins anti-polio

    24412140-8

    24451690-3

    Vaccins à usage vétérinaire

    24412700-2

    24492000-9

    Solutions médicamenteuses

    24417000-0

    24492100-0

    Solutions pour infusions

    24417100-1

    24492200-1

    Produits de nutrition parentérale

    24417200-2

    24492210-4

    Solutions d'alimentation parentérale

    24417210-5

    24492300-2

    Produits d'alimentation entérale

    24417300-3

    24492400-3

    Solutions pour perfusions

    24417400-4

    24492500-4

    Solutions injectables

    24417600-6

    24492510-7

    Liquides intraveineux

    24417610-9

    24492600-5

    Solutions galéniques

    24417700-7

    24492700-6

    Solutions de glucose

    24417800-8

    24492800-7

    Solutions de dialyse

    24417500-5

    24493100-7

    Toxines

    24419100-5

    24493200-8

    Succédanés de nicotine

    24419300-7

    24496100-8

    Réactifs de groupage sanguin

    24421110-5

    24496200-9

    Réactifs pour analyses de sang

    24421120-8

    24496300-0

    Réactifs chimiques

    24421130-1

    24496400-1

    Réactifs isotopiques

    24421150-7

    24496500-2

    Réactifs de laboratoire

    24421160-0

    24496600-3

    Réactifs d'électrophorèse

    24421170-3

    24496700-4

    Réactifs d'urologie

    24421180-6

    24496800-5

    Produits de contraste à usage radiologique

    24421190-9

    24497000-4

    Préparations médicales, excepté consommables dentaires

    24421200-3

    24497100-5

    Préparations pour lavements

    24421210-6

    24497110-8

    Ciments de reconstruction osseuse

    24421220-9

    24498000-1

    Produits à usage clinique

    24430000-7

    24498100-2

    Cultures microbiologiques

    24431000-4

    24498200-3

    Glandes et leurs extraits

    24432000-1

    24498300-4

    Substances peptiques

    24433000-8

    28811210-5

    Ciment de forage

    28853000-6

    28850000-5

    Conduites de pétrole à grande distance

    28852000-9

    29112100-8

    Turbines à vapeur d'eau

    29112110-1

    29113100-5

    Pièces pour turbines à vapeur d'eau

    29113140-7

    29523000-1

    Machines de construction

    29836000-8

    29523100-2

    Machines de génie civil

    29523000-1

    29523110-5

    Sonnettes de battage

    29523100-2

    29523120-8

    Machines de revêtement routier

    29523200-3

    29523121-5

    Engins de nivelage

    29523210-6

    29523122-2

    Épandeuses de gravillons

    29523220-9

    29523123-9

    Machines de pavage

    29523230-2

    29523124-6

    Rouleaux pour routes

    29523240-5

    29523125-3

    Rouleaux mécaniques

    29523241-2

    29523130-1

    Chasse-neige et balayeuses soufflantes

    29523300-4

    29523131-8

    Chasse-neige

    29523310-7

    29523132-5

    Balayeuses soufflantes

    29523320-0

    29523140-4

    Machines pour l'arrachage des pieux

    29523400-5

    29523150-7

    Compacteurs

    29523500-6

    29523160-0

    Machines pour la pose de câbles

    29523600-7

    29526128-5

    Systèmes de levage d'appareils de forage

    28851000-2

    29836000-8

    Matériel industriel

    29836300-1

    29836100-9

    Matériel de compression

    29836310-4

    29836200-0

    Matériel de refoidissement

    29836320-7

    29836300-1

    Matériel multifonctionnel

    29836330-0

    29838000-2

    Installations hydrauliques

    29836200-0

    29838100-3

    Matériel hydraulique

    29836210-3

    29839000-9

    Ensembles d'équipement

    29836100-9

    31524210-0

    Appliques murales

    31524200-7

    33112300-1

    Scanographes ultrasoniques

    33113200-7

    33112310-4

    Doppler couleur

    33261210-2

    33112320-7

    Appareils Doppler

    33261250-4

    33112340-3

    Échocardiographes

    33112400-2

    33113000-5

    Matériel d'imagerie à résonance magnétique

    33261280-3

    33155000-1

    Équipement de physiothérapie

    33155100-2

    33182220-7

    Valves cardiaques

    33184310-9

    33453111-0

    Cubes flashes

    31525100-3

    36153100-9

    Matériel pédagogique

    36153000-8

    36731100-5

    Préservatifs

    25122330-4

    61513000-4

    Services de navires anti-pollution

    61521000-3

    61514000-1

    Services de navires transporteurs de charges lourdes

    61522000-0

    61515000-8

    Services de navires de secours

    61523000-7

    61516000-5

    Services de navires de ravitaillement offshore

    61524000-4

    74231124-2

    Services d'ingénierie aéroportuaire

    74231124-6

    74264000-7

    Services de gestion de la construction

    74142300-9

    74264100-8

    Services de gestion de projets de construction

    74142310-2

    90260000-7

    Services de nettoyage de plages

    74734000-3



    II.C —  TABLEAU DES CODES CPV DE L'ANNEXE I DU RÈGLEMENT (CE) No 2195/2002 SUPPRIMÉS

    Code CPV

    Description

    11110000-4

    Pétrole brut et produits pétroliers

    11111000-1

    Pétrole

    11111100-2

    Pétrole brut

    11112000-8

    Produits pétroliers

    18111300-3

    Vestes et blazers pour hommes

    18112100-8

    Vêtements pour personnel médical

    18112200-9

    Vêtements militaires

    18112300-0

    Shorts

    18112400-1

    Pantalons

    18112500-2

    Combinaisons de travail

    18112600-3

    Uniformes

    18112610-6

    Uniformes de pompiers

    18112620-9

    Uniformes de police

    18112630-2

    Uniformes militaires

    18120000-6

    Vêtements de travail pour femmes

    18121000-3

    Vêtements à usage professionnel

    18121100-4

    Vestes et blazers pour femmes

    18121200-5

    Uniformes pour femmes

    18122000-0

    Vêtements à usage industriel

    18122100-1

    Shorts pour femmes

    18122200-2

    Pantalons pour femmes

    18122300-3

    Bleus de travail

    18134200-9

    Uniformes d'hiver

    18134300-0

    Uniformes d'été

    18231700-4

    Robes

    18231800-5

    Jupes

    18232100-5

    Tailleurs pour femmes

    18232200-6

    Ensembles pour femmes

    18313100-7

    Vêtements de nuit pour femmes

    18313200-8

    Slips pour femmes

    18313300-9

    Chemises de nuit pour femmes

    18313400-0

    Jupons

    18313500-1

    Peignoirs de bain

    18321100-6

    Chemises pour femmes

    23111210-3

    Carburéacteurs de type kérosène

    23112200-7

    Supercarburant

    23113000-2

    Pétrole

    23131000-4

    White-spirit

    23134000-5

    Mazout

    23134100-6

    Fioul domestique

    23135000-2

    Huiles minérales lubrifiantes

    23135100-3

    Huiles lubrifiantes

    23135200-4

    Agents lubrifiants

    23135300-5

    Préparations à base d'huiles lourdes

    23135310-8

    Huiles utilisées comme isolant électrique

    23135320-1

    Liquides de frein

    23150000-3

    Gasoils

    23151000-0

    Carburant diesel

    23152000-7

    Huile diesel

    24411100-9

    Antisérums

    24411200-0

    Immunoglobuline

    24411300-1

    Gammaglobuline

    24412100-6

    Vaccins à usage humain

    24412110-9

    Vaccin anti-typhus

    24412120-2

    Vaccin anti-hépatite B

    24412130-5

    Vaccins anti-grippe

    24412140-8

    Vaccins anti-polio

    24412150-1

    Tuberculine

    24412700-2

    Vaccins à usage vétérinaire

    24413100-3

    Insuline

    24413200-4

    Stéroïdes

    24414100-0

    Provitamines

    24415110-0

    Lactones

    24415200-8

    Substances chimiques à usage médical

    24415210-1

    Acides salicyliques

    24416110-7

    Antibiotiques

    24416111-4

    Pénicilline

    24416120-0

    Sulphonamides

    24416200-5

    Préparations pharmaceutiques

    24416300-6

    Contraceptifs

    24416310-9

    Contraceptifs oraux

    24416320-2

    Contraceptifs chimiques

    24417100-1

    Solutions pour infusions

    24417200-2

    Produits de nutrition parentérale

    24417210-5

    Solutions d'alimentation parentérale

    24417300-3

    Produits d'alimentation entérale

    24417400-4

    Solutions pour perfusions

    24417500-5

    Solutions de dialyse

    24417600-6

    Solutions injectables

    24417610-9

    Liquides intraveineux

    24417700-7

    Solutions galéniques

    24417800-8

    Solutions de glucose

    24418000-7

    Spécialités pharmaceutiques

    24419000-4

    Produits pharmaceutiques divers

    24419100-5

    Toxines

    24419200-6

    Antiseptiques

    24419300-7

    Succédanés de nicotine

    24421110-5

    Réactifs de groupage sanguin

    24421120-8

    Réactifs pour analyses de sang

    24421130-1

    Réactifs chimiques

    24421140-4

    Réactifs de diagnostic

    24421150-7

    Réactifs isotopiques

    24421160-0

    Réactifs de laboratoire

    24421170-3

    Réactifs d'électrophorèse

    24421180-6

    Réactifs d'urologie

    24421190-9

    Produits de contraste à usage radiologique

    24421210-6

    Préparations pour lavements

    24421220-9

    Ciments de reconstruction osseuse

    24433000-8

    Substances peptiques

    25122330-4

    Préservatifs

    28512940-5

    Seaux à ordures en métal

    28851000-2

    Systèmes de levage d'appareils de forage

    28852000-9

    Conduites de pétrole à grande distance

    28853000-6

    Ciment de forage

    29112110-1

    Turbines à vapeur d'eau

    29113140-7

    Pièces pour turbines à vapeur d'eau

    29523200-3

    Machines de revêtement routier

    29523210-6

    Engins de nivelage

    29523220-9

    Épandeuses de gravillons

    29523230-2

    Machines de pavage

    29523240-5

    Rouleaux pour routes

    29523241-2

    Rouleaux mécaniques

    29523300-4

    Chasse-neige et balayeuses soufflantes

    29523310-7

    Chasse-neige

    29523320-0

    Balayeuses soufflantes

    29523400-5

    Machines pour l'arrachage des pieux

    29523500-6

    Compacteurs

    29523600-7

    Machines pour la pose de câbles

    29836210-3

    Matériel hydraulique

    29836310-4

    Matériel de compression

    29836320-7

    Matériel de refoidissement

    29836330-0

    Matériel multifonctionnel

    31525000-2

    Flashes

    31525100-3

    Cubes flashes

    33111630-6

    Scanographes

    33112400-2

    Échocardiographes

    33113200-7

    Scanographes ultrasoniques

    33184310-9

    Valves cardiaques

    33261210-2

    Doppler couleur

    33261220-5

    Tomodensitomètre

    33261230-8

    Tomographe axial transverse couplé avec un ordinateur

    33261250-4

    Appareils Doppler

    33261260-7

    Matériel d'imagerie

    33261270-0

    Scanographe à résonance magnétique nucléaire

    33261280-3

    Matériel d'imagerie à résonance magnétique

    36122400-6

    Présentoirs

    45215211-9

    Foyer pour personnes âgées

    45221116-8

    Passage inférieur

    45221212-1

    Passage souterrain

    60122210-4 (1)

    Services de distribution de courrier (1)

    60122220-7 (1)

    Services de livraison de colis (1)

    61520000-6

    Location de navires avec équipage

    61521000-3

    Services de navires anti-pollution

    61522000-0

    Services de navires transporteurs de charges lourdes

    61523000-7

    Services de navires de secours

    61524000-4

    Services de navires de ravitaillement offshore

    74142300-9

    Services de gestion de la construction

    74142310-2

    Services de gestion de projets de construction

    74231124-6

    Services d'ingénierie aéroportuaire

    74734000-3

    Services de nettoyage de plages



    II.D —  TABLEAU DES DESCRIPTIONS DE L'ANNEXE I DU RÈGLEMENT (CE) No 2195/2002 SUPPRIMÉES

    Code CPV

    Description

    02181000-6

    Poteaux

    11000000-0

    Pétrole brut, gaz naturel, pétrole et produits connexes

    11100000-1

    Pétrole brut

    11110000-4

    Pétrole brut et produits pétroliers

    11111000-1

    Pétrole

    11111100-2

    Pétrole brut

    11112000-8

    Produits pétroliers

    15892000-7

    Sucs et extraits d'origine végétale, matières peptiques et épaississantes

    17216100-0

    Tissus d'ameublement

    18100000-0

    Vêtements de travail

    18110000-3

    Vêtements de travail pour hommes

    18111000-0

    Vêtements de travail à usage industriel

    18111300-3

    Vestes et blazers pour hommes

    18112000-7

    Vêtements professionnels

    18120000-6

    Vêtements de travail pour femmes

    18121000-3

    Vêtements à usage professionnel

    18121100-4

    Vestes et blazers pour femmes

    18121200-5

    Uniformes pour femmes

    18122100-1

    Shorts pour femmes

    18122200-2

    Pantalons pour femmes

    18122300-3

    Bleus de travail

    18134200-9

    Uniformes d'hiver

    18134300-0

    Uniformes d'été

    18222100-2

    Costumes pour hommes

    18231000-7

    Robes et jupes

    18232000-4

    Tailleurs et ensembles pour femmes

    18232100-5

    Tailleurs pour femmes

    18232200-6

    Ensembles pour femmes

    18313000-6

    Sous-vêtements pour femmes

    18313100-7

    Vêtements de nuit pour femmes

    18313400-0

    Jupons

    18321100-6

    Chemises pour femmes

    19140000-9

    Cuir d'autres animaux, cuir reconstitué et autre cuir

    19315300-0

    Bottes

    20216000-3

    Placages

    20412100-8

    Tonneaux

    21250000-0

    Papier à cigarettes et papier filtre

    23110000-1

    Essence et kérosène

    23111000-8

    Essence aviation

    23111200-0

    Carburants de type kérosène

    23112000-5

    Essence

    23112200-7

    Supercarburant

    23113000-2

    Pétrole

    23135000-2

    Huiles minérales lubrifiantes

    23135100-3

    Huiles lubrifiantes

    23135200-4

    Agents lubrifiants

    23135300-5

    Préparations à base d'huiles lourdes

    23135310-8

    Huiles utilisées comme isolant électrique

    24400000-8

    Produits chimiques pharmaceutiques et médicaux

    24410000-1

    Produits pharmaceutiques

    24411000-8

    Sérums

    24411200-0

    Immunoglobuline

    24411300-1

    Gammaglobuline

    24412100-6

    Vaccins à usage humain

    24412110-9

    Vaccin anti-typhus

    24412120-2

    Vaccin anti-hépatite B

    24412150-1

    Tuberculine

    24413000-2

    Hormones

    24413200-4

    Stéroïdes

    24415000-6

    Produits chimiques à usage pharmaceutique et médical

    24415100-7

    Substances chimiques à usage pharmaceutique

    24415110-0

    Lactones

    24415200-8

    Substances chimiques à usage médical

    24416100-4

    Remèdes

    24416110-7

    Antibiotiques

    24416111-4

    Pénicilline

    24416120-0

    Sulphonamides

    24416200-5

    Préparations pharmaceutiques

    24418000-7

    Spécialités pharmaceutiques

    24419000-4

    Produits pharmaceutiques divers

    24419200-6

    Antiseptiques

    24420000-4

    Consommables pharmaceutiques

    24421000-1

    Consommables médicaux chimiques, excepté consommables dentaires

    24421100-2

    Réactifs

    24421140-4

    Réactifs de diagnostic

    28111100-4

    Baraques de chantier

    28112230-1

    Tours

    28112381-4

    Placage

    28112382-1

    Digues

    28214000-5

    Tonneaux

    28216000-9

    Fûts

    28218400-7

    Boîtes

    28415300-7

    Matériaux de brasage ou de brasage fort

    28415310-0

    Matériaux de brasage

    28512940-5

    Seaux à ordures en métal

    28540000-9

    Supports

    28813140-7

    Gravier

    28823100-8

    Glissières de sécurité

    28850000-5

    Tête de puits

    29111000-0

    Moteurs

    29112100-8

    Turbines à vapeur

    29113100-5

    Pièces pour turbines à vapeur

    29121200-5

    Moteurs hydrauliques

    29121300-6

    Moteurs pneumatiques

    29121400-7

    Moteurs hydrauliques

    29121500-8

    Moteurs pneumatiques

    29221422-8

    Pont roulant

    29521240-1

    Machines de forage

    29714100-8

    Ventilateurs

    29875000-3

    Équipements hydrauliques

    30191200-6

    Matériel didactique

    30233171-0

    Disques

    31211100-9

    Tableaux de distribution

    31211110-2

    Tableaux de commande

    31214500-4

    Tableaux de distribution

    31524100-6

    Plafonniers

    31524200-7

    Appliques murales

    31525000-2

    Flashes

    31527210-1

    Réverbères

    31623100-0

    Feux de signalisation

    31682100-1

    Boîtes

    32140000-6

    Tubes

    33110000-4

    Imagerie

    33111630-6

    Scanographes

    33112000-8

    Échographie

    33112300-1

    Échoencéphalographe

    33113000-5

    Scanographe médical

    33155000-1

    Équipement pour kinésithérapie

    33182210-4

    Stimulateur

    33182220-7

    Valve cardiaque

    33261200-9

    Scanographes

    33261220-5

    Tomodensitomètre

    33261230-8

    Tomographe axial transverse couplé avec un ordinateur

    33261260-7

    Matériel d'imagerie

    33261270-0

    Scanographe à résonance magnétique nucléaire

    33412200-3

    Montures et logements oculaires de lunettes de protection

    33452100-4

    Projecteurs

    34114210-4

    Camions

    34310000-3

    Moteurs et pièces de moteurs

    34311000-0

    Moteurs

    36122400-6

    Présentoirs

    36153100-9

    Matériel didactique

    36153200-0

    Matériels d'enseignement

    36731100-5

    Condoms

    45215211-9

    Foyer pour personnes âgées

    45215300-0

    Crématoire

    45221114-4

    Pont en fer

    45221115-1

    Pont en acier

    45221116-8

    Passage inférieur

    45221212-1

    Passage souterrain

    45231210-0

    Oléoduc

    45231220-3

    Gazoduc

    45232153-9

    Château d'eau

    45232410-9

    Réseau d'égouts

    45232420-2

    Station d'épuration des eaux usées

    45232430-5

    Station de traitement de l'eau

    45232431-2

    Station de pompage des eaux usées

    45234220-4

    Remonte-pente

    45234230-7

    Télésiège

    45243510-0

    Digues

    45248300-0

    Docks flottants

    45251111-2

    Réacteur nucléaire

    45251150-7

    Tour de refroidissement

    45251200-3

    Centrale thermique

    45255100-0

    Plateformes de production

    45255110-3

    Puits

    45262320-0

    Chapes

    45262370-5

    Services d'enrobage de béton

    45315700-5

    Poste de sectionnement

    45351000-2

    Travaux d'installations mécaniques

    45432110-8

    Travaux de pose de revêtements de sols

    45442300-0

    Services de protection des surfaces

    50232110-4

    Exploitation d'installations d'éclairage public

    50721000-5

    Exploitation d'installations de chauffage

    55322000-3

    Services d'élaboration de repas

    60112100-7 (1)

    Services de transport public par tramway (1)

    60112200-8 (1)

    Services de transport public par autobus (1)

    60112300-9 (1)

    Services de transport public par autocar (1)

    60113100-4 (1)

    Services de bus scolaire (1)

    60115000-7 (1)

    Services de transport de passagers par voiture (1)

    60115100-8 (1)

    Services de taxi (1)

    60116200-6 (1)

    Services d'autobus pour visites panoramiques (1)

    60116300-7 (1)

    Transport de passagers par véhicules à traction animale (1)

    60117000-1 (1)

    Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur (1)

    60117100-2 (1)

    Location de voitures particulières avec chauffeur (1)

    60117200-3 (1)

    Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur (1)

    60120000-5 (1)

    Services de transport terrestre de marchandises (1)

    60122000-9 (1)

    Services de transport routier de marchandises (1)

    60122100-0 (1)

    Services de transport routier de marchandises dans des véhicules spécialisés (1)

    60122110-3 (1)

    Services de transport par véhicules frigorifiques (1)

    60122120-6 (1)

    Services de transport par camions-citernes (1)

    60122130-9 (1)

    Services de transport par véhicules adaptés aux marchandises en vrac (1)

    60122140-2 (1)

    Services de transport par véhicules porte-conteneurs (1)

    60122150-5 (1)

    Services de transport par véhicules de déménagement (1)

    60122160-8 (1)

    Services de transport de sécurité (1)

    60122161-5 (1)

    Services de véhicules blindés (1)

    60122170-1 (1)

    Services de transport médical (1)

    60122200-1 (1)

    Transport routier postal (1)

    60122210-4 (1)

    Services de distribution de courrier (1)

    60122220-7 (1)

    Services de livraison de colis (1)

    60122230-0 (1)

    Services de transport de colis (1)

    60123000-6 (1)

    Services de transport spécialisé (1)

    60123100-7 (1)

    Transport de charbon (1)

    60123200-8 (1)

    Transport de pétrole (1)

    60123300-9 (1)

    Transport de combustibles et de carburants (1)

    60123400-0 (1)

    Transport de gaz (1)

    60123500-1 (1)

    Transport de liquides (1)

    60123600-2 (1)

    Services de transport d'armes et de munitions (1)

    60123700-3 (1)

    Services de transport utilisant des remorques chargeuses (1)

    60129000-8 (1)

    Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur (1)

    60129100-9 (1)

    Location de camions avec chauffeur (1)

    60129200-0 (1)

    Location de véhicules industriels avec chauffeur (1)

    60129300-1 (1)

    Location de camionnettes avec chauffeur (1)

    61510000-3

    Location de navires avec équipage

    61512000-7

    Location de bateaux de navigation fluviale avec équipage

    61520000-6

    Location de navires avec équipage

    62100000-3 (1)

    Services de transport aérien régulier (1)

    62110000-6 (1)

    Services de transport aérien régulier de passagers (1)

    62120000-9 (1)

    Services de transport aérien régulier de marchandises (1)

    62121000-6 (1)

    Services de transport postal aérien régulier (1)

    62122000-3 (1)

    Transport aérien régulier de marchandises en conteneur (1)

    62200000-4 (1)

    Services de transport aérien non régulier (1)

    62220000-0 (1)

    Services de transport aérien non régulier de marchandises (1)

    62221000-7 (1)

    Services de transport postal aérien non régulier (1)

    63100000-0

    Services de manutention et de stockage de cargaisons

    63110000-3

    Services de manutention et de stockage de cargaisons

    64122000-7

    Services de messagerie interne

    64228000-0 (2)

    Retransmission de programmes de télévision et de radio (2)

    64228100-1 (2)

    Retransmission de programmes de télévision (2)

    64228200-2 (2)

    Retransmission de programmes de radio (2)

    70311100-5

    Services de location ou de crédit-bail de biens immobiliers à usage résidentiel

    70311200-6

    Services de location ou de crédit-bail de biens immobiliers à usage non résidentiel

    74142100-7

    Services de gestion de projets

    74142110-0

    Services de maîtrise d'œuvre

    74142120-3

    Services de conception de projets

    74223000-8

    Concours d'architecture

    74225100-3

    Services d'architecture, métrage et de vérification

    74273000-3

    Services d'arpentage

    74731100-3

    Services de nettoyage par soufflage de structures tubulaires

    90114100-0

    Exploitation d'une station d'épuration

    90200000-9

    Services d'hygiène et services connexes

    90250000-4

    Services de propreté urbaine

    E186-0

    Rénovation et extension




    ANNEXE III



    TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LE CPV ET LA CPC PROV.

    Dir. 92/50

    Désignation des services/Numéro de référence CPC

    CPC prov.

    CPV

    Description

    Catégories

    Code CPC (1)

    Code CPV

    1

    Services d'entretien et de réparation

    6112, 6122, 633, 886

     

     

    61120, 61220, 88670, 88680

    50100000-6

    Services de réparation et d'entretien de véhicules et d'équipements associés et services connexes

    61120, 61220, 88670, 88680

    50110000-9

    Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes

    61120

    50111000-6

    Services de gestion, de réparation et d'entretien de parc de véhicules

    61120

    50111100-7

    Services de gestion de parc de véhicules

    61120

    50111110-0

    Services d'assistance pour parc de véhicules

    61120

    50112000-3

    Services de réparation et d'entretien de voitures

    61120

    50112100-4

    Services de réparation de voitures

    61120

    50112110-7

    Services de réparation de carrosseries de véhicules

    61120

    50112111-4

    Services de réparation de carrosserie

    61120

    50112120-0

    Services de remplacement de pare-brise

    61120

    50112200-5

    Services d'entretien de voitures

    61120

    50112300-6

    Services de lavage de voitures et services similaires

    88680

    50113000-0

    Services de réparation et d'entretien d'autobus

    88680

    50113100-1

    Services de réparation d'autobus

    88680

    50113200-2

    Services d'entretien d'autobus

    88670

    50114000-7

    Services de réparation et d'entretien de camions

    88670

    50114100-8

    Services de réparation de camions

    88670

    50114200-9

    Services d'entretien de camions

    61220

    50115000-4

    Services de réparation et d'entretien de motos

    61220

    50115100-5

    Services de réparation de motos

    61220

    50115200-6

    Services d'entretien de motos

    61120, 61220

    50116000-1

    Services de réparation et d'entretien de pièces spéciales de véhicules

    61120, 61220

    50116100-2

    Services de réparation de systèmes électriques

    61120, 61220

    50116200-3

    Services de réparation et d'entretien de freins et de pièces de freins de véhicules

    61120, 61220

    50116300-4

    Services de réparation et d'entretien de boîtes de vitesses de véhicules

    61120, 61220

    50116400-5

    Services de réparation et d'entretien de transmissions de véhicules

    61120, 61220

    50116500-6

    Services de réparation de pneus, y compris montage et équilibrage

    61120

    50116600-7

    Services de réparation et d'entretien de moteurs de démarrage

    61120, 61220

    50117000-8

    Services de conversion et de remise en état de véhicules

    61120

    50117100-9

    Services de conversion de véhicules à moteur

    61120

    50117200-0

    Services de conversion d'ambulances

    61120, 61220

    50117300-1

    Services de remise en état de véhicules

    61120

    50118000-5

    Services de secours routier

    61120

    50118100-6

    Services de dépannage de voitures

    61120

    50118110-9

    Services de remorquage de véhicules

    61120

    50118200-7

    Services de dépannage de véhicules commerciaux

    61120

    50118300-8

    Services de dépannage d'autobus

    61120

    50118400-9

    Services de dépannage de véhicules à moteur

    61220

    50118500-0

    Services de dépannage de motos

    88680

    50200000-7

    Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au matériel de transport aérien, ferroviaire, routier et maritime

    88680

    50210000-0

    Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux appareils de transport aérien et à d'autres équipements

    88680

    50211000-7

    Services de réparation et d'entretien d'aéronefs

    88680

    50211100-8

    Services d'entretien d'aéronefs

    88680

    50211200-9

    Services de réparation d'aéronefs

    88680

    50211210-2

    Services de réparation et d'entretien de moteurs d'aéronefs

    88680

    50211211-9

    Services d'entretien de moteurs d'aéronefs

    88680

    50211212-6

    Services de réparation de moteurs d'aéronefs

    88680

    50211300-0

    Services de remise en état d'aéronefs

    88680

    50211310-3

    Services de remise en état de moteurs d'aéronefs

    88680

    50212000-4

    Services de réparation et d'entretien d'hélicoptères

    88680

    50220000-3

    Services de réparation, d'entretien et services connexes liés au transport ferroviaire et à d'autres équipements

    88680

    50221000-0

    Services de réparation et d'entretien de locomotives

    88680

    50221100-1

    Services de réparation et d'entretien de boîtes de transmission de locomotives

    88680

    50221200-2

    Services de réparation et d'entretien de transmissions de locomotives

    88680

    50221300-3

    Services de réparation et d'entretien d'essieux montés de locomotives

    88680

    50221400-4

    Services de réparation et d'entretien de freins et de pièces de freins de locomotives

    88680

    50222000-7

    Services de réparation et d'entretien de matériel roulant

    88680

    50222100-8

    Services de réparation et d'entretien d'amortisseurs

    88680

    50223000-4

    Services de remise en état de locomotives

    88680

    50224000-1

    Services de remise en état de matériel roulant

    88680

    50224100-2

    Services de remise en état de sièges pour matériel roulant

    88680

    50224200-3

    Services de remise en état de voitures à voyageurs

    88680

    50225000-8

    Services d'entretien de voies ferrées

    88680

    50230000-6

    Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport routier et à d'autres équipements

    88680

    50232000-0

    Entretien d'installations d'éclairage public et de feux de signalisation

    88680

    50232100-1

    Services d'entretien de l'éclairage public

    88680

    50232110-4

    Mise en état d'exploitation d'installations d'éclairage public

    88680

    50232200-2

    Services d'entretien des installations de signalisation

    88680

    50240000-9

    Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs au transport maritime et à d'autres équipements

    88680

    50241000-6

    Services de réparation et d'entretien de bateaux

    88680

    50241100-7

    Services de réparation de navires

    88680

    50241200-8

    Services de réparation de ferrys

    88680

    50242000-3

    Services de conversion de bateaux

    88680

    50244000-7

    Services de remise en état de navires ou de bateaux

    88680

    50245000-4

    Services de modernisation de bateaux

    88680

    50246000-1

    Entretien d'équipement portuaire

    88680

    50246100-2

    Services de mise en cale sèche

    88680

    50246200-3

    Services d'entretien de bouées

    88680

    50246300-4

    Services de réparation et d'entretien de structures flottantes

    88680

    50246400-5

    Services de réparation et d'entretien de plateformes flottantes

    63309, 84250, 84500, 88650, 88660

    50300000-8

    Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux ordinateurs personnels, au matériel de bureau, au matériel de télécommunications et au matériel audiovisuel

    88650

    50330000-7

    Services d'entretien de matériel de télécommunications

    88650

    50331000-4

    Services de réparation et d'entretien de lignes de télécommunications

    88650

    50332000-1

    Services d'entretien d'infrastructures de télécommunications

    88650

    50333000-8

    Services d'entretien de matériel de radiocommunications

    88650

    50333100-9

    Services de réparation et d'entretien d'émetteurs radio

    88650

    50333200-0

    Réparation et entretien d'appareils de radiotéléphonie

    88650

    50334000-5

    Services de réparation et d'entretien de matériel de téléphonie et de télégraphie par fil

    88650

    50334100-6

    Services de réparation et d'entretien de matériel de téléphonie par fil

    88650

    50334110-9

    Entretien de réseau téléphonique

    88650

    50334120-2

    Modernisation de standards téléphoniques

    88650

    50334130-5

    Services de réparation et d'entretien de standards téléphoniques

    88650

    50334140-8

    Services de réparation et d'entretien d'appareils téléphoniques

    88650

    50334200-7

    Services de réparation et d'entretien de matériel de télégraphie par fil

    88650

    50334300-8

    Services de réparation et d'entretien de matériel de télex par fil

    88650

    50334400-9

    Entretien de systèmes de communications

    63309, 88650, 88660

    50340000-0

    Services de réparation et d'entretien de matériel audiovisuel et d'optique

    63309, 88650

    50341000-7

    Services de réparation et d'entretien de matériel de télévision

    88650

    50341100-8

    Services de réparation et d'entretien de matériel vidéotexte

    63309, 88650

    50341200-9

    Services de réparation et d'entretien d'émetteurs de télévision

    63309, 88650

    50342000-4

    Services de réparation et d'entretien de matériel audio

    63309, 88650

    50343000-1

    Services de réparation et d'entretien de matériel vidéo

    88660

    50344000-8

    Services de réparation et d'entretien de matériel d'optique

    88660

    50344100-9

    Services de réparation et d'entretien de matériel photographique

    88660

    50344200-0

    Services de réparation et d'entretien de matériel cinématographique

    88620, 88660

    50400000-9

    Services de réparation et d'entretien de matériel médical et de matériel de précision

    88620, 88660

    50410000-2

    Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure, d'essai et de contrôle

    88660

    50411000-9

    Services de réparation et d'entretien d'appareils de mesure

    88660

    50411100-0

    Services de réparation et d'entretien de compteurs à eau

    88660

    50411200-1

    Services de réparation et d'entretien de compteurs à gaz

    88660

    50411300-2

    Services de réparation et d'entretien de compteurs d'électricité

    88660

    50411400-3

    Services de réparation et d'entretien de tachymètres

    88660

    50411500-4

    Services de réparation et d'entretien d'instruments de mesure du temps industriels

    88660

    50412000-6

    Services de réparation et d'entretien d'appareils d'essai

    88620, 88660

    50413000-3

    Services de réparation et d'entretien d'appareils de contrôle

    88660

    50413100-4

    Services de réparation et d'entretien de matériel de détection de gaz

    88620

    50413200-5

    Services de réparation et d'entretien d'installations d'extinction d'incendie

    88660

    50420000-5

    Services de réparation et d'entretien de matériel médical et chirurgical

    88660

    50421000-2

    Services de réparation et d'entretien de matériel médical

    88660

    50421100-3

    Services de réparation et d'entretien de chaises roulantes

    88660

    50421200-4

    Services de réparation et d'entretien de matériel de radiologie

    88660

    50422000-9

    Services de réparation et d'entretien de matériel chirurgical

    88660

    50430000-8

    Services de réparation et d'entretien de matériel de précision

    88660

    50431000-5

    Services de réparation et d'entretien de montres

    88660

    50432000-2

    Services de réparation et d'entretien d'horloges

    88660

    50433000-9

    Services d'étalonnage

    88610, 88620, 88640

    50500000-0

    Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets, de conteneurs en métal et de machines

    88610, 88620

    50510000-3

    Services de réparation et d'entretien de pompes, de vannes, de robinets et de conteneurs en métal

    88620

    50511000-0

    Services de réparation et d'entretien de pompes

    88620

    50511100-1

    Services de réparation et d'entretien de pompes à liquide

    88620

    50511200-2

    Services de réparation et d'entretien de pompes à gaz

    88620

    50512000-7

    Services de réparation et d'entretien de vannes

    88620

    50513000-4

    Services de réparation et d'entretien de robinets

    88610

    50514000-1

    Services de réparation et d'entretien de conteneurs en métal

    88610

    50514100-2

    Services de réparation et d'entretien de citernes

    88610

    50514200-3

    Services de réparation et d'entretien de réservoirs

    88610

    50514300-4

    Services de réparation de gainage

    88620, 88640

    50530000-9

    Services de réparation et d'entretien de machines

    88620

    50531000-6

    Services de réparation et d'entretien de machines non-électriques

    88620

    50531100-7

    Services de réparation et d'entretien de chaudières

    88620

    50531200-8

    Services d'entretien d'appareils à gaz

    88620

    50531300-9

    Services de réparation et d'entretien de compresseurs

    88620

    50531400-0

    Services de réparation et d'entretien de grues

    88620

    50531500-1

    Services de réparation et d'entretien de grues derricks

    88620

    50531510-4

    Services de démontage de derricks

    88640

    50532000-3

    Services de réparation et d'entretien de machines et d'appareils électriques et de matériel connexe

    88640

    50532100-4

    Services de réparation et d'entretien de moteurs électriques

    88640

    50532200-5

    Services de réparation et d'entretien de transformateurs

    88640

    50532300-6

    Services de réparation et d'entretien de générateurs

    88640

    50532400-7

    Services de réparation et d'entretien de matériel de distribution électrique

    88640

    50700000-2

    Services de réparation et d'entretien d'installations de bâtiments

    88640

    50710000-5

    Services de réparation et d'entretien d'installations électriques et mécaniques de bâtiment

    88640

    50711000-2

    Services de réparation et d'entretien d'installations électriques de bâtiment

    88640

    50712000-9

    Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment

    88640

    50720000-8

    Services de réparation et d'entretien de chauffage central

    88640

    50721000-5

    Mise en état d'exploitation d'installations de chauffage

    88640

    50730000-1

    Services de réparation et d'entretien de groupes de réfrigération

    88640

    50740000-4

    Services de réparation et d'entretien d'escaliers mécaniques

    88640

    50750000-7

    Services d'entretien d'ascenseurs

    63301, 63303, 63304, 63309, 88610-88650

    50800000-3

    Services divers d'entretien et de réparation

    63303

    50810000-6

    Services de réparation de bijoux

    63301

    50820000-9

    Services de réparation d'articles en cuir

    63301

    50821000-6

    Services de réparation de bottes

    63301

    50822000-3

    Services de réparation de chaussures

    63304

    50830000-2

    Services de réparation de vêtements et d'articles textiles

    88620

    50840000-5

    Services de réparation et d'entretien d'armes et de systèmes d'arme

    88620

    50841000-2

    Services de réparation et d'entretien d'armes

    88620

    50842000-9

    Services de réparation et d'entretien de systèmes d'arme

    63309

    50850000-8

    Services de réparation et d'entretien de meubles

    63309

    50860000-1

    Services de réparation et d'entretien d'instruments de musique

    88610

    50870000-4

    Services de réparation et d'entretien d'équipements de terrains de jeux

    63309, 88610-88650

    50880000-7

    Services de réparation et d'entretien de matériel d'hôtellerie et de restauration

    88610-88650

    50881000-4

    Services de réparation et d'entretien de matériel d'hôtellerie

    88610-88650

    50882000-1

    Services de réparation et d'entretien de matériel pour restaurants

    88610-88650

    50883000-8

    Services de réparation et d'entretien de matériel de restauration

    63309

    50884000-5

    Services de réparation et d'entretien de matériel de camping

    61120, 61220, 88610-88680

    50900000-4

    Services d'installation

    61120, 61220, 88610, 88620, 88640, 88670, 88680

    50910000-7

    Services d'installation de matériel électrique et mécanique

    88640

    50911000-4

    Services d'installation de matériel électrique

    88640

    50911100-5

    Services d'installation de moteurs électriques, de générateurs et de transformateurs

    88640

    50911110-8

    Services d'installation de moteurs électriques

    88640

    50911120-1

    Services d'installation de générateurs

    88640

    50911130-4

    Services d'installation de transformateurs

    88640

    50911200-6

    Services d'installation de matériel de distribution et de commande électriques

    88640

    50911210-9

    Services d'installation de matériel de distribution électrique

    88640

    50911220-2

    Services d'installation de matériel de commande électrique

    88620

    50912000-1

    Services d'installation de matériel mécanique

    88620, 88680

    50913000-8

    Services d'installation de générateurs à vapeur, de turbines, de compresseurs et de brûleurs

    88620

    50913100-9

    Services d'installation de générateurs à vapeur

    88620, 88680

    50913300-1

    Services d'installation de turbines

    88620, 88680

    50913310-4

    Services d'installation de turbines à gaz

    88620

    50913400-2

    Services d'installation de compresseurs

    88620

    50913500-3

    Services d'installation de fourneaux

    88620

    50913510-6

    Services d'installation de brûleurs

    88620

    50913511-3

    Services d'installation d'incinérateurs de déchets

    61120, 61220, 88620, 88670, 88680

    50914000-5

    Services d'installation de moteurs

    88620, 88680

    50914100-6

    Services d'installation de moteurs à essence

    88620, 88680

    50914200-7

    Services d'installation de moteurs diesel

    88680

    50914300-8

    Services d'installation de moteurs de matériel ferroviaire

    61120, 61220, 88670

    50914400-9

    Services d'installation de moteurs de véhicules

    88680

    50914500-0

    Services d'installation de moteurs de navires

    88680

    50914600-1

    Services d'installation de moteurs d'aéronefs

    88660

    50920000-0

    Services d'installation de matériel de mesure, de contrôle, d'essai et de navigation

    88660

    50921000-7

    Services d'installation de matériel de mesure

    88660

    50921100-8

    Services d'installation de matériel de mesure du temps

    88660

    50922000-4

    Services d'installation de matériel de contrôle

    88660

    50923000-1

    Services d'installation de matériel d'essai

    88660

    50924000-8

    Services d'installation de matériel de navigation

    88650

    50930000-3

    Services d'installation de matériel de communications

    88650

    50931000-0

    Services d'installation de matériel radio, de télévision, audio et vidéo

    88650

    50931100-1

    Services d'installation de matériel radio

    88650

    50931200-2

    Services d'installation de matériel de télévision

    88650

    50931300-3

    Services d'installation de matériel audio

    88650

    50931400-4

    Services d'installation de matériel vidéo

    88650

    50932000-7

    Services d'installation d'émetteurs radio et de télévision

    88650

    50932100-8

    Services d'installation d'émetteurs radio

    88650

    50932200-9

    Services d'installation d'émetteurs de télévision

    88650

    50933000-4

    Services d'installation d'appareils de radiotéléphonie

    88650

    50934000-1

    Services d'installation de matériel de téléphonie par fil

    88650

    50935000-8

    Services d'installation de matériel de télégraphie par fil

    88660

    50940000-6

    Services d'installation de matériel médical et chirurgical

    88660

    50941000-3

    Services d'installation de matériel médical

    88660

    50942000-0

    Services d'installation de matériel chirurgical

    88660

    50943000-7

    Services d'installation de matériel de laboratoire

    88620

    50950000-9

    Services d'installation de machines et d'équipements

    88620

    50951000-6

    Services d'installation de machines et d'équipements à usage général

    88620

    50951100-7

    Services d'installation de matériel de levage et de manutention, excepté ascenseurs et escaliers mécaniques

    88620

    50951110-0

    Services d'installation de matériel de levage

    88620

    50951111-7

    Services d'installation de grues

    88620

    50951120-3

    Services d'installation de matériel de manutention

    88620

    50951130-6

    Services d'installation de nacelles de nettoyage des façades

    88620

    50951140-9

    Services d'installation de matériel de manutention spécial

    88620

    50951400-0

    Services d'installation de machines diverses à usage général

    88620

    50951410-3

    Services d'installation de machines et d'appareils de filtration ou de purification de liquides

    88620

    50951411-0

    Services d'installation de machines et d'appareils de filtration ou de purification de l'eau

    88620

    50952000-3

    Services d'installation de machines agricoles et sylvicoles

    88620

    50952100-4

    Services d'installation de machines agricoles

    88620

    50952200-5

    Services d'installation de machines sylvicoles

    88620

    50953000-0

    Services d'installation de machines-outils

    88620

    50954000-7

    Services d'installation de machines à usage spécifique

    88620

    50954100-8

    Services d'installation de machines utilisées dans les mines, les carrières, la construction et la métallurgie

    88620

    50954110-1

    Services d'installation de machines utilisées dans les mines

    88620

    50954120-4

    Services d'installation de machines utilisées dans les carrières

    88620

    50954130-7

    Services d'installation de machines utilisées dans la construction

    88620

    50954140-0

    Services d'installation de machines utilisées dans la métallurgie

    88620

    50954200-9

    Services d'installation de machines de traitement des aliments, des boissons et du tabac

    88620

    50954210-2

    Services d'installation de machines de traitement des aliments

    88620

    50954220-5

    Services d'installation de machines de traitement des boissons

    88620

    50954230-8

    Services d'installation de machines de traitement du tabac

    88620

    50954300-0

    Services d'installation de machines pour la fabrication de textile, de vêtements et de cuir

    88620

    50954310-3

    Services d'installation de machines pour la fabrication textile

    88620

    50954320-6

    Services d'installation de machines pour la fabrication de vêtements

    88620

    50954330-9

    Services d'installation de machines pour la fabrication du cuir

    88620

    50954340-2

    Services d'installation de machines à laver, de machines de nettoyage à sec et de sèche-linge de blanchisserie

    88620

    50954400-1

    Services d'installation de machines pour la fabrication du papier et du carton

    88620

    50954410-4

    Services d'installation de machines pour la fabrication du papier

    88620

    50954420-7

    Services d'installation de machines pour la fabrication du carton

    88620

    50955000-4

    Services d'installation de systèmes d'arme

    88630

    50960000-2

    Services d'installation d'ordinateurs et de matériel de bureau

    88630

    50961000-9

    Services d'installation d'ordinateurs et de matériel de traitement de l'information

    88630

    50961100-0

    Services d'installation d'ordinateurs

    88630

    50961110-3

    Services d'installation de matériel informatique

    88630

    50961200-1

    Services d'installation de matériel de traitement de l'information

    88630

    50962000-6

    Services d'installation de matériel de bureau

    88610

    50980000-8

    Services d'installation de conteneurs en métal

    88610

    50981000-5

    Services d'installation de citernes

    88610

    50982000-2

    Services d'installation de réservoirs

    2

    Services de transports terrestres (1), y compris les services de véhicules blindés et les services de courrier, à l'exclusion des transports de courrier

    712 (sauf 71235), 7512, 87304

     

     

     

    71211, 71213

    60112000-6 (1)

    Services de transport public (1)

    71211, 71213

    60112100-7

    Services de transport public par tramway

    71211, 71213

    60112200-8

    Services de transport public par autobus

    71211, 71213

    60112300-9

    Services de transport public par autocar

    71211, 71212, 71214, 71219, 71229

    60113000-3 (1)

    Services de transport de clientèle restreinte (1)

    71211, 71212, 71214

    60113100-4

    Services de bus scolaire

    71229

    60113200-5 (1)

    Services de transport de prisonniers (1)

    71229

    60113300-6 (1)

    Services de transport de patients (1)

    71229

    60113310-9 (1)

    Services de transport non urgent de patients (1)

    71229

    60113400-7 (1)

    Transport de personnes handicapées (1)

    71229

    60113500-8 (1)

    Transport de personnes âgées (1)

    71211-71219

    60114000-0 (1)

    Services de transport régulier de passagers (1)

    71221

    60115000-7

    Services de transport de passagers par voiture

    71221

    60115100-8

    Services de taxi

    71219, 71221-71229

    60116000-4 (1)

    Services de transport terrestre spécialisé de passagers (1)

    71221-71229

    60116100-5 (1)

    Transport non régulier de passagers (1)

    71219

    60116200-6

    Services d'autobus pour visites panoramiques

    71224

    60116300-7

    Transport de passagers par véhicules à traction animale

    71222, 71223

    60117000-1

    Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur

    71222

    60117100-2

    Location de voitures particulières avec chauffeur

    71223

    60117200-3

    Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur

    71231-71239, 75121, 87304

    60122000-9

    Services de transport routier de marchandises

    71231-71239, 87304

    60122100-0

    Services de transport routier de marchandises dans des véhicules spécialisés

    71231

    60122110-3

    Services de transport par véhicules frigorifiques

    71231

    60122120-6

    Services de transport par camions-citernes

    71232, 71239

    60122130-9

    Services de transport par véhicules adaptés aux marchandises en vrac

    71233

    60122140-2

    Services de transport par véhicules porte-conteneurs

    71234

    60122150-5

    Services de transport par véhicules de déménagement

    87304

    60122160-8

    Services de transport de sécurité

    87304

    60122161-5

    Services de véhicules blindés

    71239

    60122170-1

    Services de transport médical

    71231-71234, 71239

    60123000-6

    Services de transport spécialisé

    71239

    60123100-7

    Transport de charbon

    71232

    60123200-8

    Transport de pétrole

    71232

    60123300-9

    Transport de combustibles et de carburants

    71232

    60123400-0

    Transport de gaz

    71232

    60123500-1

    Transport de liquides

    71239

    60123600-2

    Services de transport d'armes et de munitions

    71233

    60123700-3

    Services de transport utilisant des remorques chargeuses

    71240

    60129000-8

    Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur

    71240

    60129100-9

    Location de camions avec chauffeur

    71240

    60129200-0

    Location de véhicules industriels avec chauffeur

    71240

    60129300-1

    Location de camionnettes avec chauffeur

    75121, 75129

    64120000-3

    Services de courrier

    75121

    64121000-0

    Services multimodaux de courrier

    75121

    64121100-1

    Services de distribution de courrier

    75121

    64121200-2

    Services de livraison de colis

    75129

    64122000-7

    Services de courrier et de messagerie interne des administrations

    3

    Services de transports aériens: transports de voyageurs et de marchandises, à l'exclusion des transports de courrier

    73 (sauf 7321)

     

     

     

    73110, 73220-73290

    62100000-3

    Services de transport aérien régulier

    73110

    62110000-6

    Services de transport aérien régulier de passagers

    73220-73290

    62120000-9

    Services de transport aérien régulier de marchandises

    73220

    62122000-3

    Transport aérien régulier de marchandises en conteneur

    73120, 73220-73400

    62200000-4

    Services de transport aérien non régulier

    73120

    62210000-7

    Services de transport aérien non régulier de passagers

    73220-73290

    62220000-0

    Services de transport aérien non régulier de marchandises

    73220

    62222000-4

    Transport aérien non régulier de marchandises en conteneur

    73120, 73220

    62230000-3

    Services de charter

    73400

    62240000-6

    Location de matériel de transport aérien avec équipage

    73400

    62241000-3

    Location d'aéronefs avec équipage

    73400

    62241100-4

    Location d'aéronefs à voilure fixe avec équipage

    73400

    62241200-5

    Location d'hélicoptères avec équipage

    73300

    62300000-5

    Services de transport spatial

    4

    Transports de courrier par transport terrestre (1) et par air

    71235, 7321

     

     

     

    71235

    60122200-1

    Transport routier postal

    71235

    60122230-0

    Services de transport de colis

    73210

    62121000-6

    Services de transport postal aérien régulier

    73210

    62221000-7

    Services de transport postal aérien non régulier

    5

    Services de télécommunications (2)

    752

     

     

     

    75211-75299

    64200000-8 (2)

    Services de télécommunications (2)

    75211-75232

    64210000-1 (2)

    Services de téléphonie et de transmission de données (2)

    75211, 75212

    64211000-8 (2)

    Services de cabines téléphoniques publiques (2)

    75213

    64212000-5 (2)

    Services de téléphonie mobile (2)

    75221

    64213000-2 (2)

    Services des réseaux téléphoniques commerciaux partagés (2)

    75222

    64214000-9 (2)

    Services des réseaux téléphoniques commerciaux spécialisés (2)

    75222

    64214100-0 (2)

    Services de location de circuits par satellite (2)

    75299

    64214200-1 (2)

    Services de commutateurs téléphoniques (2)

    75222

    64214400-3 (2)

    Location de lignes terrestres de communication (2)

    75211, 75232

    64216000-3 (2)

    Services de messagerie et d'information électroniques (2)

    75232

    64216100-4 (2)

    Services de messagerie électronique (2)

    75232

    64216110-7 (2)

    Services d'échange de données électroniques (2)

    75232

    64216120-0 (2)

    Services de courrier électronique (2)

    75232

    64216130-3 (2)

    Services de télex (2)

    75232

    64216140-6 (2)

    Services de télégraphie (2)

    75232

    64216200-5 (2)

    Services d'information électronique (2)

    75232

    64216210-8 (2)

    Services d'information à valeur ajoutée (2)

    75211

    64216300-6 (2)

    Services de télétexte (2)

    75221-75299

    64220000-4 (2)

    Services de télécommunication, excepté téléphone et transmission de données (2)

    75250

    64221000-1 (2)

    Services d'interconnexion (2)

    75221-75232, 75250-75299

    64222000-8 (2)

    Services de télé-travail (2)

    75291

    64223000-5 (2)

    Services de radiomessagerie (2)

    75292

    64224000-2 (2)

    Services de téléconférence (2)

    75299

    64225000-9 (2)

    Services de télécommunications air-sol (2)

    75231, 75232

    64226000-6 (2)

    Services de télématique (2)

    75260

    64227000-3 (2)

    Services de télécommunications intégrés (2)

    75241, 75242

    64228000-0 (2) (7)

    Retransmission de programmes de télévision et de radio (2) (7)

    75241

    64228100-1 (2) (7)

    Retransmission de programmes de télévision (2) (7)

    75242

    64228200-2 (2) (7)

    Retransmission de programmes de radio (2) (7)

    75231

    72318000-7

    Services de transmission de données

    75231, 75232

    72530000-9

    Services de réseaux informatiques

    75231, 75232

    72531000-6

    Services de réseau local

    75231, 75232

    72532000-3

    Services de réseau à grande distance

    6

    Services financiers:

    a)  services d'assurances

    b)  services bancaires et d'investissement (3)

    ex 81, 812, 814

     

     

     

    81111-81199

    66100000-1 (3)

    Services d'intermédiation financière, excepté services de banques d'investissement, services d'assurance et de retraite (3)

    81111-81114

    66110000-4 (3)

    Services de banques centrales (3)

    81115, 81116, 81119

    66120000-7 (3)

    Services de dépôts (3)

    81131-81139

    66130000-0 (3)

    Services de concession de crédit (3)

    81120

    66140000-3 (3)

    Services de leasing financier (3)

    81199

    66200000-2 (3)

    Services de banques d'investissement (3)

    81211-81299

    66300000-3

    Services d'assurance et de retraite, à l'exception des services de sécurité sociale obligatoire

    81211

    66310000-6

    Services d'assurance-vie et de retraite individuelle

    81211

    66311000-3

    Services d'assurance-vie

    81211

    66312000-0

    Services de retraite individuelle

    81212

    66320000-9

    Services de retraite collective

    81291-81299

    66330000-2

    Services d'assurance dommages

    81291

    66331000-9

    Services d'assurances accidents et maladie

    81291

    66331100-0

    Services d'assurance accidents

    81291

    66331200-1

    Services d'assurance maladie

    81291

    66331210-4

    Services d'assurance maladie volontaire

    81291

    66331220-7

    Services d'assurance médicale

    81295

    66332000-6

    Services d'assurance tous risques

    81295

    66332100-7

    Services d'assurance tous risques chantier

    81299

    66333000-3

    Services d'assurance protection juridique

    81299

    66333100-4

    Services d'assurance défense et recours

    81292, 81293

    66334000-0

    Services d'assurance liés aux transports

    81292

    66334100-1

    Services d'assurance de véhicules à moteur

    81293

    66334200-2

    Services d'assurance maritime, aérienne et de transports d'autre type

    81293

    66334210-5

    Services d'assurance de matériel ferroviaire

    81293

    66334220-8

    Services d'assurance d'aéronefs

    81293

    66334230-1

    Services d'assurance de bateaux

    81294

    66335000-7

    Services d'assurance fret

    81292-81299

    66336000-4

    Services d'assurance dommages ou pertes

    81295

    66336100-5

    Services d'assurance incendie

    81291-81299

    66336200-6

    Services d'assurance de biens

    81296, 81299

    66336300-7

    Services d'assurance intempéries et pertes financières

    81299

    66336310-0

    Services d'assurance intempéries

    81296

    66336320-3

    Services d'assurance pertes financières

    81296

    66336321-0

    Services d'assurance pertes pécuniaires

    81292, 81293, 81297

    66337000-1

    Services d'assurance responsabilité civile

    81292

    66337100-2

    Services d'assurance responsabilité civile automobile

    81293

    66337200-3

    Services d'assurance responsabilité civile aviation

    81293

    66337300-4

    Services d'assurance responsabilité civile bateaux

    81297

    66337400-5

    Services d'assurance responsabilité civile générale

    81299

    66338000-8

    Services d'assurance crédit et cautionnement

    81299

    66338100-9

    Services d'assurance crédit

    81299

    66338200-0

    Services d'assurance cautionnement

    81299

    66338300-1

    Services d'assurance gestion des risques

    81296, 81299

    66339000-5

    Autres services d'assurance non-vie

    81299

    66339100-6

    Services d'assurance de plateforme de pétrole et de gaz

    81299

    66339200-7

    Services d'assurance d'installations techniques

    81299

    66339300-8

    Services d'assurance auxiliaire

    81299

    66339400-9

    Services d'assurance de responsabilité professionnelle

    81211, 81292-81299

    66400000-4

    Services de réassurance

    81211

    66410000-7

    Services de réassurance-vie

    81291

    66420000-0

    Services de réassurance accidents et maladie

    81292-81299

    66430000-3

    Autres services de réassurance non-vie

    81199

    67110000-1 (3)

    Services liés aux banques d'investissement (3)

    81199

    67111000-8 (3)

    Services de fusions-acquisitions (3)

    81199

    67112000-5 (3)

    Services de financement des entreprises et de capital-risque (3)

    81199

    67113000-2 (3)

    Autres services liés aux banques d'investissement (3)

    81321-81329

    67120000-4 (3)

    Services de courtage et services liés de titres et marchandises (3)

    81321

    67121000-1 (3)

    Services de courtage de titres (3)

    81321

    67121100-2 (3)

    Services d'investissement des fonds de pension (3)

    81322

    67122000-8 (3)

    Services de courtage de marchandises (3)

    81322, 81329

    67123000-5 (3)

    Services de traitement d'opérations et services de compensation (3)

    81191-81193, 81212, 81319, 81323

    67130000-7 (3)

    Services de gestion de portefeuilles, services de fiducie et de garde (3)

    81212, 81323

    67131000-4 (3)

    Services de gestion de portefeuilles (3)

    81212

    67131100-5 (3)

    Services de gestion des fonds de pension (3)

    81191-81193

    67132000-1 (3)

    Services de fiducie (3)

    81319

    67133000-8 (3)

    Services de garde (3)

    81311-81319

    67140000-0 (3)

    Services d'administration des marchés financiers (3)

    81311

    67141000-7 (3)

    Services de gestion des marchés financiers (3)

    81312

    67142000-4 (3)

    Services de réglementation des marchés financiers (3)

    81330

    67150000-3 (3)

    Autres services liés à l'intermédiation financière, à l'exception des assurances et des fonds de pension (3)

    81332

    67151000-0 (3)

    Services de conseils financiers (3)

    81333

    67152000-7 (3)

    Services de change (3)

    81339

    67153000-4 (3)

    Services de traitement des transactions financières et services de chambre de compensation (3)

    81331

    67154000-1 (3)

    Services de courtage d'emprunts (3)

    81401-81409

    67200000-9

    Services liés aux assurances et aux fonds de pension

    81401

    67210000-2

    Services de courtage et services d'agence dans le secteur des assurances

    81401

    67211000-9

    Services de courtage en assurances

    81401

    67212000-6

    Services d'agences d'assurances

    81409

    67213000-3

    Services de règlement des sinistres

    81403

    67220000-5

    Services de règlement d'avaries

    81403

    67230000-8

    Services de règlement des sinistres

    81404

    67240000-1

    Services des actuaires

    81405

    67250000-4

    Services d'administration des droits de sauvetage

    81402, 81405, 81409

    67260000-7

    Autres services liés aux assurances et aux fonds de pension

    81402

    67261000-4

    Services de conseil en assurances et pensions de retraite

    81402

    67261100-5

    Services de conseil en assurances

    81402

    67261200-6

    Services de conseil en matière de fonds de pension

    81405

    67262000-1

    Services de gestion des fonds de pension

    7

    Services informatiques et services connexes

    84

     

     

     

    63309, 84250, 84500, 88650, 88660

    50300000-8

    Services de réparation, d'entretien et services connexes relatifs aux ordinateurs personnels, au matériel de bureau, au matériel de télécommunications et au matériel audiovisuel

    84250, 84500,

    50310000-1

    Maintenance et réparation de machines de bureau

    84500

    50311000-8

    Maintenance et réparation de machines comptables de bureau

    84500

    50311400-2

    Maintenance et réparation de machines à calculer et de machines comptables

    84250, 84500

    50312000-5

    Maintenance et réparation de matériel informatique

    84500

    50312100-6

    Maintenance et réparation d'unités centrales

    84500

    50312110-9

    Maintenance d'unités centrales

    84500

    50312120-2

    Réparation d'unités centrales

    84500

    50312200-7

    Maintenance et réparation de mini-ordinateurs

    84500

    50312210-0

    Maintenance de mini-ordinateurs

    84500

    50312220-3

    Réparation de mini-ordinateurs

    84500

    50312300-8

    Maintenance et réparation de matériel de réseau informatique

    84500

    50312310-1

    Maintenance de matériel de réseau informatique

    84500

    50312320-4

    Réparation de matériel de réseau informatique

    84500

    50312400-9

    Maintenance et réparation de micro-ordinateurs

    84500

    50312410-2

    Maintenance de micro-ordinateurs

    84500

    50312420-5

    Réparation de micro-ordinateurs

    84250

    50312500-0

    Maintenance et réparation de logiciels de technologies de l'information

    84250

    50312510-3

    Maintenance de logiciels de technologies de l'information

    84250

    50312520-6

    Réparation de logiciels de technologies de l'information

    84500

    50312600-1

    Maintenance et réparation de matériel de technologies de l'information

    84500

    50312610-4

    Maintenance de matériel de technologies de l'information

    84500

    50312620-7

    Réparation de matériel de technologies de l'information

    84500

    50313000-2

    Maintenance et réparation de matériel de reprographie

    84500

    50313100-3

    Services de réparation de photocopieurs

    84500

    50313200-4

    Services d'entretien de photocopieurs

    84500

    50314000-9

    Services de réparation et d'entretien de télécopieurs

    84500

    50315000-6

    Services de réparation et d'entretien de répondeurs téléphoniques

    84500

    50316000-3

    Maintenance et réparation de distributeurs automatiques de tickets

    84500

    50317000-0

    Maintenance et réparation de composteurs de billets

    84250, 84500

    50320000-4

    Services de réparation et d'entretien d'ordinateurs personnels

    84500

    50321000-1

    Services de réparation d'ordinateurs personnels

    84500

    50322000-8

    Services d'entretien d'ordinateurs personnels

    84500

    50323000-5

    Maintenance et réparation de périphériques d'ordinateur

    84500

    50323100-6

    Maintenance de périphériques d'ordinateur

    84500

    50323200-7

    Réparation de périphériques d'ordinateur

    84250, 84500

    50324000-2

    Services d'assistance pour ordinateurs personnels

    84250

    50324100-3

    Services de maintenance de systèmes

    84500

    50324200-4

    Services de maintenance préventive

    84100, 84990

    72100000-6

    Services de conseil en matériel informatique

    84100

    72110000-9

    Services de conseil en sélection de matériel informatique

    84990

    72120000-2

    Services de conseil en reprise des applications informatiques en cas d'interruption accidentelle

    84100

    72130000-5

    Services de conseil en aménagement de site informatique

    84100

    72140000-8

    Services de conseil en essai d'acceptation de matériel informatique

    84210-84250, 84990

    72200000-7

    Services de programmation et de conseil en logiciels

    84240

    72210000-0

    Services de programmation de progiciels

    84240

    72211000-7

    Services de programmation de systèmes et de logiciels utilitaires

    84240

    72212000-4

    Services de programmation de logiciels d'application

    84210-84250

    72220000-3

    Services de conseil en systèmes informatiques et conseils techniques

    84220

    72221000-0

    Services de conseil en analyse d'exploitation

    84210, 84220

    72222000-7

    Services d'analyse stratégique et de planification de systèmes ou de technologies de l'information

    84220

    72222100-8

    Services d'analyse stratégique de systèmes ou de technologies de l'information

    84210

    72222200-9

    Services de planification de systèmes ou de technologies de l'information

    84220

    72222300-0

    Services de technologies de l'information

    84220

    72223000-4

    Services d'analyse des exigences de la technologie de l'information

    84220-84240

    72224000-1

    Services de conseil en gestion de projet

    84240

    72224100-2

    Services de planification de la mise en application de systèmes

    84230

    72224200-3

    Services de planification de l'assurance qualité des systèmes

    84230

    72225000-8

    Services d'évaluation et d'analyse de l'assurance qualité des systèmes

    84240

    72226000-5

    Services de conseil en essai d'acceptation de logiciels d'exploitation

    84220

    72227000-2

    Services de conseil en intégration de logiciels

    84220

    72228000-9

    Services de conseil en intégration de matériel informatique

    84230

    72230000-6

    Services de développement de logiciels personnalisés

    84230

    72231000-3

    Développement de logiciels pour applications militaires

    84230

    72232000-0

    Développement de logiciels transactionnels et de logiciels personnalisés

    84210, 84220, 84240

    72240000-9

    Services d'analyses et de programmation de systèmes

    84220

    72241000-6

    Services de spécification de cibles de projets critiques

    84240

    72242000-3

    Services de modélisation de projets

    84240

    72243000-0

    Services de programmation

    84240

    72244000-7

    Services de prototypage

    84220, 84240

    72245000-4

    Services contractuels d'analyse et de programmation de systèmes

    84210

    72246000-1

    Services de conseil en systèmes informatiques

    84240, 84250

    72250000-2

    Services de maintenance de systèmes et services d'assistance

    84250

    72251000-9

    Services de reprise des applications informatiques en cas d'interruption accidentelle

    84250

    72252000-6

    Services d'archivage informatique

    84250

    72253000-3

    Services d'aide aux utilisateurs et services d'assistance

    84250

    72253100-4

    Services d'aide aux utilisateurs

    84250

    72253200-5

    Services d'assistance relative aux systèmes

    84240, 84250

    72254000-0

    Services d'essais et de maintenance de logiciels

    84240

    72254100-1

    Services d'essais de systèmes

    84210-84250, 84990

    72260000-5

    Services relatifs aux logiciels

    84250

    72261000-2

    Services d'assistance relative aux logiciels

    84240

    72262000-9

    Services de développement de logiciels

    84240

    72263000-6

    Services d'implémentation de logiciels

    84990

    72264000-3

    Services de reproduction de logiciels

    84240

    72265000-0

    Services de configuration de logiciels

    84210

    72266000-7

    Services de conseil en logiciels

    84250

    72267000-4

    Services de maintenance de logiciels

    84990

    72268000-1

    Services de fourniture de logiciels

    84250, 84310-84400, 84990

    72300000-8

    Services de commutation de données

    84250, 84310-84390, 84990

    72310000-1

    Services de traitement de données

    84320, 84330

    72311000-8

    Services informatiques de tabulation

    84320

    72311100-9

    Services de conversion de données

    84320

    72311200-0

    Services de traitement par lots

    84330

    72311300-1

    Services informatiques d'exploitation en temps partagé

    84310

    72312000-5

    Services de saisie de données

    84310

    72312100-6

    Services de préparation de données

    84310

    72312200-7

    Services de reconnaissance optique de caractères

    84310

    72313000-2

    Services de capture de données

    84310

    72314000-9

    Services de collecte et de collation de données

    84250, 84390

    72315000-6

    Services de gestion et d'assistance relatifs aux réseaux de données

    84250, 84390

    72315100-7

    Services d'assistance relative aux réseaux informatiques

    84390

    72315200-8

    Services de gestion de réseaux informatiques

    84320

    72316000-3

    Services d'analyse de données

    84390

    72317000-0

    Services de stockage de données

    84310, 84320

    72319000-4

    Services de fourniture de données

    84400

    72320000-4

    Services de bases de données

    84400

    72321000-1

    Services de bases de données à valeur ajoutée

    84400

    72322000-8

    Services de gestion de données

    84100-84990

    72510000-3

    Services de gestion relatifs à l'informatique

    84210-84250

    72511000-0

    Services de logiciels de gestion de réseau

    84990

    72512000-7

    Services de gestion de documents

    84100-84990

    72513000-4

    Services de bureautique

    84990

    72514000-1

    Services de gestion des installations informatiques

    84990

    72514100-2

    Services de gestion d'installations impliquant des activités informatiques

    84990

    72514200-3

    Services de gestion d'installations pour le développement de systèmes informatiques

    84990

    72514300-4

    Services de gestion d'installations pour la maintenance de systèmes informatiques

    84100-84990

    72520000-6

    Services d'assistance et de conseils informatiques

    84100-84990

    72521000-3

    Services d'assistance informatique

    84100-84990

    72521100-4

    Services d'assistance technique informatique

    84250, 84500

    72540000-2

    Services de mise à jour d'ordinateurs

    84250, 84500

    72541000-9

    Services d'extension informatique

    84250, 84500

    72541100-0

    Services d'extension de mémoire

    84220, 84990

    72550000-5

    Services d'audit informatique

    84100, 84240

    72560000-8

    Services d'essai informatique

    84250

    72570000-1

    Services de secours informatique

    84250

    72580000-4

    Services informatiques de conversion de catalogues

    84100-84990

    72590000-7

    Services informatiques professionnels

    84990

    72591000-4

    Développement d'accords de niveau de service

    8

    Services de recherche et de développement (4)

    85

     

     

     

    85101-85109, 85201-85209, 85300

    73000000-2 (4)

    Services de recherche et développement et services de conseil connexes (4)

    85101-85109, 85201-85209, 85300

    73100000-3

    Services de recherche et développement expérimental

    85101-85109, 85201-85209, 85300

    73110000-6

    Services de recherche

    85101-85109, 85300

    73111000-3

    Services de laboratoire de recherche

    85102

    73112000-0

    Services de recherche marine

    85101-85109, 85201-85209, 85300

    73120000-9

    Services de développement expérimental

    85101-85300

    73300000-5

    Conception et exécution dans le domaine de la recherche et du développement

    9

    Services comptables, d'audit et de tenue de livres

    862

     

     

     

    86211-86220

    74121000-3

    Services de comptabilité et d'audit

    86212, 86213, 86219

    74121100-4

    Services de comptabilité

    86219, 86220

    74121110-7

    Services de tenue des livres comptables

    86219

    74121112-1

    Services de gestion des salaires

    86220

    74121113-8

    Services d'enregistrement des ventes et des achats

    86213

    74121120-0

    Services d'établissement d'états financiers

    86211, 86212

    74121200-5

    Services d'audit

    86211

    74121210-8

    Services d'audit financier

    86211

    74121220-1

    Services d'audit interne

    86211

    74121230-4

    Services de contrôle légal des comptes

    86211

    74121240-7

    Services de vérification des fraudes

    86212

    74121250-0

    Services de vérification comptable

    10

    Services d'études de marché et de sondages

    864

     

     

     

    86401, 86402

    74130000-9

    Services d'études de marchés, de sondages d'opinion et services connexes

    86401

    74131000-6

    Services d'études de marchés

    86401, 86402

    74131100-7

    Services d'études

    86401, 86402

    74131110-0

    Services de conception d'études

    86401, 86402

    74131120-3

    Services de conduite d'études

    86401, 86402

    74131121-0

    Services d'enquête téléphonique

    86401, 86402

    74131130-6

    Services d'analyses d'enquêtes

    86401

    74131200-8

    Services de recherche économique

    86401

    74131300-9

    Services de test de marché

    86401

    74131400-0

    Services d'évaluation des performances

    86401

    74131500-1

    Étude de faisabilité

    86401

    74131600-2

    Services de recherche sociale

    86402

    74132000-3

    Services de sondages d'opinion

    86401, 86402

    74133000-0

    Services statistiques

    86401

    74423100-1

    Services d'enquête auprès des consommateurs

    86401

    74423110-4

    Services d'enquête sur la satisfaction des consommateurs

    11

    Services de conseil en gestion (4) (5) et services connexes

    865, 866

     

     

     

    86509

    73200000-4

    Services de conseil en recherche et développement

    86509

    73210000-7

    Services de conseil en recherche

    86509

    73220000-0

    Services de conseil en développement

    86501-86739

    74140000-2

    Conseil en affaires et en gestion et services connexes

    86501-86509

    74141000-9

    Services de conseil en affaires et en gestion

    86501, 86509

    74141100-0

    Services de conseil en gestion générale

    86501, 86509

    74141110-3

    Services de conseil en développement des entreprises

    86502

    74141200-1

    Services de conseil en gestion financière

    86503

    74141300-2

    Services de conseil en gestion du marketing

    86504

    74141400-3

    Services de conseil en gestion des ressources humaines

    86505, 86509

    74141500-4

    Services de conseil en gestion de la production

    86505

    74141510-7

    Services de conseil en gestion de l'assurance qualité

    86505, 86509

    74141520-0

    Services de conseil en conception

    86506

    74141600-5

    Services de relations publiques

    86506

    74141610-8

    Services de gestion des relations publiques

    86506

    74141620-1

    Services de conseil en relations publiques

    86509

    74141700-6

    Services de conseil en matière de sécurité

    86509

    74141800-7

    Services de conseil en matière d'acquisitions

    86509

    74141900-8

    Services de conseil en matière d'impact sur l'environnement

    86601, 86602

    74142000-6

    Services relatifs à la gestion

    86601

    74142100-7

    Services de gestion de projets autres que pour les travaux de construction.

    86601

    74142110-0

    Services de supervision de projets autres que pour les travaux de construction

    86601

    74142120-3

    Services de conception de projets autres que pour les travaux de construction

    86609

    74150000-5

    Services de holdings de gestion

    86503

    74420000-9

    Services de marketing

    86503

    74421000-6

    Services de marketing direct

    86503

    74423000-0

    Services à la clientèle

    86503

    74423200-2

    Services après-vente

    86503

    74423210-5

    Programme de fidélisation du client

    86505

    74871000-5

    Services de contrôle des stocks

    86609

    93620000-0

    Services de gestion portuaire

    12

    Services d'architecture; services d'ingénierie et services intégrés d'ingénierie; services d'aménagement urbain et d'architecture paysagère; services connexes de consultations scientifiques et techniques; services d'essais et d'analyses techniques

    867

     

     

     

    86711-86739

    74200000-1

    Services d'architecture, d'ingénierie, de construction et services de conseils techniques connexes

    86751-86769

    74210000-4

    Services de conseils techniques

    86711-86754

    74220000-7

    Services d'architecture

    86711-86719

    74221000-4

    Services de conseil en architecture

    86711, 86712, 86714, 86719

    74222000-1

    Services de création architecturale

    86711, 86712, 86714, 86719

    74222100-2

    Services d'architecte pour les bâtiments

    86711, 86712, 86714, 86719

    74222200-3

    Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs

    86711, 86712, 86714, 86719

    74222300-4

    Services d'architecte pour des travaux d'extension de bâtiment

    86711

    74223000-8

    Services d'organisation de concours d'architecture

    86711-86741

    74224000-5

    Services d'architecture, d'ingénierie et de planification

    86711-86739, 86753, 86754

    74225000-2

    Services d'architecture, d'ingénierie et de métrage

    86711-86719

    74225100-3

    Services d'architecture et de métrage vérification

    86721-86739

    74230000-0

    Services d'ingénierie

    86711-86739

    74231000-7

    Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction

    86721, 86724, 86731, 86732

    74231100-8

    Services de conseil en génie civil

    86721, 86724, 86731, 86732

    74231110-1

    Services d'assistance en génie civil

    86721, 86724, 86731

    74231120-4

    Services de conseil en matière de systèmes de transport

    86721

    74231121-1

    Services de conseil en matière d'autoroutes

    86721, 86724, 86731

    74231122-8

    Services d'ingénierie autoroutière

    86721, 86724, 86731

    74231123-5

    Services d'ingénierie ferroviaire

    86721, 86724, 86731

    74231124-2

    Services d'ingénierie aéroportuaire

    86721

    74231130-7

    Services de conseil en matière d'infrastructure

    86721-86729, 86733, 86739

    74231200-9

    Services de conseil en ingénierie de la construction

    86721, 86729

    74231300-0

    Services de conseil en ingénierie de l'environnement

    86721, 86729

    74231310-3

    Services de conseil en matière de lutte contre le bruit

    86721, 86729

    74231320-6

    Services de conseil en insonorisation et en acoustique intérieure

    86721, 86724, 86729, 86732

    74231330-9

    Services de conseil en traitement des eaux usées

    86721, 86723-86726

    74231400-1

    Énergie et services connexes

    86721, 86723-86726

    74231410-4

    Services d'électricité

    86721, 86725

    74231420-7

    Services de gestion de l'énergie

    86721, 86725

    74231430-0

    Services de conseil en rendement énergétique

    86721, 86725

    74231431-7

    Services de physique thermique pour la construction

    86711-86723, 86727, 86733, 86739

    74231500-2

    Installations techniques de bâtiment

    86711-86723, 86727, 86733, 86739

    74231510-5

    Services de conseil en gros œuvre

    86711-86723, 86727, 86733, 86739

    74231520-8

    Services de conseil en bâtiment

    86711-86723, 86727, 86733, 86739

    74231521-5

    Services de conseil en installations techniques de bâtiment

    86722, 86727

    74231530-1

    Services de métré de bâtiments

    86711, 86721

    74231540-4

    Services d'inspection et de vérification de bâtiment

    86721

    74231600-3

    Services de conseil en télécommunications

    86712, 86721-86739

    74231700-4

    Services de conseil en protection et contrôle des risques

    86721

    74231710-7

    Services de conseil en protection et contrôle en matière d'incendie et d'explosion

    86712, 86721-86739

    74231720-0

    Services de santé et de sécurité

    86721

    74231721-7

    Services de conseil en matière de santé et de sécurité

    86721

    74231800-5

    Services de conseil et de consultation en ingénierie

    86721

    74231810-8

    Services pour les techniques d'éclairage naturel et artificiel

    86721

    74231900-6

    Services de témoins experts

    86721-86739

    74232000-4

    Services de conception technique

    86721, 86723, 86729

    74232100-5

    Services de conception technique des installations mécaniques et électriques de bâtiments

    86721, 86729

    74232110-8

    Services relatifs aux aspects économiques de la construction

    86723

    74232120-1

    Services de conception des systèmes de chauffage

    86721, 86724, 86731, 86732, 86739

    74232200-6

    Services de conception technique pour la construction d'ouvrages de génie civil

    86721, 86724, 86731, 86732, 86739

    74232210-9

    Services d'estimatif pour travaux de génie civil

    86726

    74232220-2

    Services de conception de pipelines

    86724

    74232230-5

    Services de conception de ponts

    86724

    74232240-8

    Services de conception de barrages

    86726

    74232250-1

    Services de conception technique pour installations de transport

    86723-86726

    74232300-7

    Services de conception technique pour processus et production industriels

    86723-86726

    74232310-0

    Services de conception de réseaux d'énergie électrique

    86725

    74232320-3

    Services de conception technique d'usines

    86722-86739

    74232400-8

    Services d'état estimatif

    86722

    74232500-9

    Services de conception de fondations

    86722, 86723, 86725-86729, 86733, 86739

    74232600-0

    Services auxiliaires de bâtiment

    86726

    74232700-1

    Services de conception des structures portantes

    86726

    74232800-2

    Services de vérification de la conception des structures portantes

    86721-86739

    74233000-1

    Services divers d'ingénierie

    86725

    74233100-2

    Services d'ingénierie en matière de boues de forage

    86729

    74233200-3

    Services d'ingénierie géotechnique

    86722-86739

    74233300-4

    Services d'ingénierie mécanique

    86722-86739

    74233400-5

    Services d'ingénierie mécanique et électrique

    86721

    74233500-6

    Études techniques

    86729, 86739

    74233600-7

    Services d'assistance dans le domaine de l'ingénierie

    86729

    74233700-8

    Services d'ingénierie relatifs à la corrosion

    86731-86739

    74240000-3

    Services intégrés d'ingénierie

    86741, 86742

    74250000-6

    Services d'urbanisme et d'architecture paysagère

    86741

    74251000-3

    Services d'urbanisme

    86742

    74252000-0

    Services d'architecture paysagère

    86742

    74252100-1

    Services d'aménagement paysager

    86711-86742

    74260000-9

    Services relatifs à la construction

    86711, 86721

    74261000-6

    Services de reconnaissance sur le site

    86713-86719, 86727

    74262000-3

    Services de conduite des travaux

    86713-86719, 86727

    74262100-4

    Services de conduite de chantier

    86711, 86721

    74263000-0

    Services de conseil en construction

    86711-86742

    74264000-7

    Services de gestion de la construction

    86711-86742

    74264100-8

    Services de gestion de projets de construction

    86721-86739, 86751-86754

    74270000-2

    Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie

    86751

    74271000-9

    Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique

    86751

    74271100-0

    Services de préparation et d'analyse de carottage

    86751

    74271200-1

    Services de conseil en géologie et géophysique

    86751

    74271210-4

    Services de conseil géophysique

    86751

    74271220-7

    Services de conseil en géologie

    86751

    74271300-2

    Services d'analyses micropaléontologiques

    86751

    74271400-3

    Services d'interprétation pétrophysique

    86751

    74271500-4

    Services d'étude du sol

    86751

    74271600-5

    Services de prévisions météorologiques

    86751

    74271700-6

    Services de prospection scientifique

    86751

    74271710-9

    Services de prospection géophysique

    86751, 86721, 86711

    74271711-6

    Levés géophysiques de sites archéologiques

    86751

    74271720-2

    Services de prospection géologique

    86751

    74271800-7

    Services topographiques

    86751, 86721, 86711

    74271810-0

    Levés topographiques de sites archéologiques

    86751

    74271900-8

    Services de radiesthésie

    86752

    74272000-6

    Services de levés souterrains

    86752

    74272100-7

    Services de sismique

    86752

    74272110-0

    Services de levés sismographiques

    86752

    74272111-7

    Services d'acquisition de données sismiques

    86752

    74272112-4

    Services de collecte de données sismiques

    86752

    74272113-1

    Services de traitement des données sismiques

    86752

    74272300-9

    Services d'enregistrement magnétométrique

    86753

    74273000-3

    Services de levés en surface

    86753

    74273100-4

    Services de levés hydrographiques

    86753

    74273200-5

    Services de levés dimensionnels

    86754

    74274000-0

    Services d'établissement de cartes

    86754

    74274100-1

    Services de cartographie numérique

    86754

    74274200-2

    Services de cartographie aérienne

    86754

    74274300-3

    Services cadastraux

    86754

    74274400-4

    Services d'hydrographie

    86754

    74274500-5

    Services de cartographie maritime

    86754

    74275000-7

    Services d'arpentage

    86754

    74275100-8

    Services de photogrammétrie

    86754

    74275200-9

    Services d'arpentage cadastral

    86721-86739

    74276000-4

    Services techniques

    86721-86739

    74276100-5

    Services de contrôle technique

    86721-86739

    74276200-6

    Services d'assistance technique

    86721-86739

    74276300-7

    Services d'appui technique

    86721-86739

    74276400-8

    Services de planification technique

    86761-86769

    74310000-5

    Services d'essais et d'analyses techniques

    86761

    74311000-2

    Services d'essais et d'analyses de la composition et de la pureté

    86761-86769

    74312000-9

    Services d'analyses

    86761-86769

    74312100-0

    Services d'analyses techniques

    86761-86769

    74313000-6

    Services de contrôle et d'essais techniques

    86764

    74313100-7

    Services d'inspection technique

    86764

    74313110-0

    Services de contrôle de machines

    86764

    74313120-3

    Services de contrôle technique automobile

    86764

    74313130-6

    Services de contrôle technique de bâtiments

    86764

    74313140-9

    Services de contrôle technique d'ouvrages de génie civil

    86764

    74313141-6

    Services de contrôle de pipelines

    86764

    74313142-3

    Services d'inspection dans le domaine de la sécurité maritime

    86764

    74313143-0

    Services d'essais d'étanchéité

    86764

    74313144-7

    Services de contrôle du débit

    86764

    74313145-4

    Services d'inspection des ponts

    86764

    74313146-1

    Services d'inspection des barrages

    86764

    74313147-8

    Service de contrôle des voies ferrées

    86761-86763, 86769

    74313200-8

    Services d'essais techniques

    86763

    74313210-1

    Services d'essai de vannes

    86761-86763, 86769

    74313220-4

    Services d'essais non destructifs

    86761-86763, 86769

    74323000-9

    Services de contrôle qualité

    86761-86763, 86769

    74323100-0

    Services d'assurance qualité

    86713

    74874000-6

    Services de gestion des contrats

    13

    Services de publicité

    871

     

     

     

    86401, 86503, 86506, 87110-87190

    74400000-3

    Services de publicité et de marketing

    87110-87190

    74410000-6

    Services de publicité

    87120

    74411000-3

    Services de conseils en publicité

    87120

    74412000-0

    Services de gestion publicitaire

    87190

    74422000-3

    Services de promotion

    14

    Services de nettoyage de bâtiments et services de gestion de propriétés

    874, de 82201 à 82206

     

     

     

    82201-82206

    70300000-4

    Services d'agence immobilière prestés pour le compte de tiers

    82201-82203, 82205

    70310000-7

    Services de location ou de vente d'immeubles

    82201, 82203

    70311000-4

    Services de location ou de vente d'immeubles à usage résidentiel

    82201, 82202, 82204, 82206

    70320000-0

    Services de location ou de vente de terrains

    82201, 82202

    70321000-7

    Services de location de terrains

    82201, 82202, 82204, 82206

    70322000-4

    Services de location ou de vente de terrains libres

    82201, 82202

    70330000-3

    Services de gestion de biens immobiliers pour le compte de tiers

    82201

    70331000-0

    Services d'immobilier résidentiel

    82201

    70331100-1

    Services de gestion d'institutions

    82202

    70332000-7

    Services d'immobilier non résidentiel

    82202

    70332100-8

    Services de gestion de terrains

    82202

    70332200-9

    Services de gestion de biens immobiliers à usage commercial

    82202

    70332300-0

    Services relatifs à l'immobilier industriel

    82201

    70333000-4

    Services de logement

    82203

    70340000-6

    Services de multipropriété

    87403

    74710000-9

    Services de nettoyage de logements

    87403, 87401-87409

    74720000-2

    Services de nettoyage industriel

    87401

    74721000-9

    Services de désinfection et de désinfestation

    87401

    74721100-0

    Services de désinfection

    87401

    74721200-1

    Services de lutte contre les parasites

    87401

    74721210-4

    Services de dératisation

    87401

    74721300-2

    Services de fumigation

    87402

    74722000-6

    Services de nettoyage de vitres

    87409

    74724000-0

    Services de nettoyage de fourneaux et de cheminées

    87401-87409

    74731000-2

    Services de nettoyage de bâtiments

    87409

    74731100-3

    Services de nettoyage par soufflage de structures tubolaires

    87409

    74732000-9

    Services de nettoyage de cuves

    87409

    74732100-0

    Services de nettoyage de réservoirs

    87403, 87409

    74735000-0

    Services de nettoyage de parkings

    87409

    74740000-8

    Services de nettoyage divers

    87409

    74741000-5

    Services de nettoyage de matériel téléphonique

    87409

    74742000-2

    Services de nettoyage de matériel de transport

    87403

    74743000-9

    Services de nettoyage de matériel de bureau

    87409

    74744000-6

    Services de nettoyage de poubelles

    87401-87409

    74750000-1

    Services de nettoyage de bureaux

    87401-87409

    74760000-4

    Services de nettoyage des écoles

    15

    Services de publication et d'impression sur la base d'une redevance ou sur une base contractuelle

    88442

     

     

     

    88442

    78000000-7

    Services d'impression, de publication et services connexes

    88442

    78100000-8

    Services d'impression

    88442

    78110000-1

    Services d'impression de livres

    88442

    78111000-8

    Services d'impression de carnets d'adresses

    88442

    78112000-5

    Services d'impression de cahiers de devoirs

    88442

    78113000-2

    Services d'impression d'agendas

    88442

    78113100-3

    Services d'impression de mémentos personnels

    88442

    78114000-9

    Services d'impression de carnets

    88442

    78114100-0

    Services d'impression de brochures

    88442

    78114200-1

    Services d'impression de blocs-notes

    88442

    78114300-2

    Services d'impression de blocs de papier à lettres

    88442

    78114400-3

    Services d'impression de sous-main

    88442

    78115000-6

    Services d'impression de publicités professionnelles

    88442

    78115100-7

    Services d'impression de catalogues commerciaux

    88442

    78116000-3

    Services d'impression de registres

    88442

    78117000-0

    Services d'impression de livres de comptabilité

    88442

    78118000-7

    Services d'impression de carnets de commande

    88442

    78119000-4

    Services d'impression de carnets de quittance

    88442

    78120000-4

    Services d'impression d'articles de papeterie

    88442

    78121000-1

    Services d'impression d'enveloppes

    88442

    78122000-8

    Services d'impression de papier à lettres

    88442

    78122100-9

    Services d'impression de liasses carbonées

    88442

    78123000-5

    Services d'impression d'albums pour échantillons ou collections

    88442

    78124000-2

    Services d'impression de classeurs ou de chemises

    88442

    78125000-9

    Services d'impression de cartes de visite

    88442

    78130000-7

    Services d'impression de documents infalsifiables

    88442

    78131000-4

    Services d'impression de permis

    88442

    78132000-1

    Services d'impression de billets de banque

    88442

    78133000-8

    Services d'impression d'actions

    88442

    78134000-5

    Services d'impression de chèques

    88442

    78135000-2

    Services d'impression de nouveaux timbres

    88442

    78135100-3

    Services d'impression de papier timbré

    88442

    78136000-9

    Services d'impression de chèques-repas

    88442

    78140000-0

    Services d'impression de formulaires

    88442

    78141000-7

    Services d'impression de formulaires commerciaux autocopiants

    88442

    78142000-4

    Services d'impression de formulaires en continu

    88442

    78150000-3

    Services d'impression de tickets

    88442

    78151000-0

    Services d'impression de billets d'entrée

    88442

    78152000-7

    Services d'impression de billets de transport

    88442

    78153000-4

    Services d'impression de tickets à bande magnétique

    88442

    78160000-6

    Services d'impression de calendriers

    88442

    78170000-9

    Services d'impression d'horaires

    88442

    78180000-2

    Services d'impression de journaux

    88442

    78190000-5

    Services d'impression d'affiches

    88442

    78200000-9

    Services relatifs à l'impression

    88442

    78210000-2

    Services de finition d'imprimés

    88442

    78220000-5

    Services de composition

    88442

    78221000-2

    Services de préparation de plaques d'impression

    88442

    78222000-9

    Services de photogravure

    88442

    78223000-6

    Services de composition typographique

    88442

    78224000-3

    Services de lithographie

    88442

    78225000-0

    Services de conception graphique

    88442

    78230000-8

    Services d'impression et de livraison

    88442

    78240000-1

    Services d'impression et de distribution

    88442

    78300000-0

    Services d'édition

    88442

    78310000-3

    Services de reliure et de finition

    88442

    78311000-0

    Services de finition de livres

    88442

    78312000-7

    Services de reliure

    88442

    78400000-1

    Services d'abonnement

    16

    Services de voirie et d'enlèvement des ordures: services d'assainissement et services analogues

    94

     

     

     

    94010, 94020

    90100000-8

    Services de collecte et d'élimination des eaux usées et des ordures

    94010

    90110000-1

    Services des eaux usées

    94010

    90111000-8

    Services d'évacuation et de traitement des eaux usées

    94010

    90111100-9

    Services d'évacuation des eaux usées

    94010

    90111200-0

    Services de traitement des eaux usées

    94010

    90111300-1

    Services d'élimination des eaux usées

    94010

    90112000-5

    Services de traitement pour puisards et fosses septiques

    94010

    90112100-6

    Services de traitement pour puisards

    94010

    90112200-7

    Services relatifs aux fosses septiques

    94010

    90112210-0

    Services de traitement pour fosses septiques

    94010

    90112300-8

    Services de vidange de puisards ou de fosses septiques

    94010

    90113000-2

    Services de nettoyage des égouts

    94010

    90114000-9

    Service de gestion du réseau d'assainissement

    94010

    90114100-0

    Exploitation d'une station de traitement des eaux d'égout

    94010

    90115000-6

    Services d'inspection des égouts

    94020

    90120000-4

    Services d'élimination des ordures

    94020

    90121000-1

    Services relatifs aux déchets

    94020

    90121100-2

    Services de collecte des ordures

    94020

    90121110-5

    Services de collecte de déchets solides urbains

    94020

    90121120-8

    Services de collecte des ordures ménagères

    94020

    90121130-1

    Services de ramassage des déchets sauvages

    94020

    90121140-4

    Services de collecte de papier

    94020

    90121200-3

    Services de transport des ordures

    94020

    90121300-4

    Services de traitement des ordures

    94020

    90121310-7

    Services d'élimination des ordures ménagères

    94020

    90121320-0

    Services d'élimination de déchets solides urbains

    94020

    90121330-3

    Services d'incinération des ordures

    94020

    90121340-6

    Services d'évacuation de cendres

    94010

    90121400-5

    Traitement et évacuation de résidus liquides

    94020

    90122000-8

    Services concernant les déchets spéciaux

    94020

    90122100-9

    Services relatifs aux déchets toxiques

    94020

    90122110-2

    Services concernant les déchets radioactifs

    94020

    90122111-9

    Collecte de déchets radioactifs

    94020

    90122112-6

    Services de stockage de déchets radioactifs

    94020

    90122113-3

    Élimination de déchets radioactifs

    94020

    90122114-0

    Transport de déchets radioactifs

    94020

    90122120-5

    Services concernant les sols contaminés

    94020

    90122121-2

    Enlèvement de sols contaminés

    94020

    90122122-9

    Élimination de sols contaminés

    94020

    90122123-6

    Services de traitement de sols contaminés

    94020

    90122124-3

    Nettoyage et traitement du sol

    94020

    90122130-8

    Services d'élimination de déchets toxiques, excepté déchets radioactifs et sols contaminés

    94020

    90122131-5

    Services d'élimination d'armes et de munitions

    94020

    90122132-2

    Services de neutralisation des bombes

    94020

    90122200-0

    Services relatifs aux déchets médicaux

    94020

    90122210-3

    Services de collecte de déchets hospitaliers

    94020

    90122220-6

    Services d'élimination de déchets hospitaliers

    94020

    90122230-9

    Services d'enlèvement de déchets biologiques

    94020

    90122240-2

    Services de collecte, de transport et d'élimination de déchets hospitaliers

    94020

    90122300-1

    Services de gestion des boues

    94020

    90122310-4

    Services d'enlèvement des boues

    94020

    90122320-7

    Services de transport des boues

    94020

    90122330-0

    Services de traitement des boues

    94020

    90122340-3

    Services d'élimination des boues

    94020

    90123000-5

    Exploitation d'une décharge

    94020

    90123100-6

    Services de gestion de décharges contrôlées

    94020

    90123200-7

    Services de gestion de terrils de charbon

    94020

    90123300-8

    Services de gestion de décharges

    94010-94050, 94090

    90200000-9

    Services de propreté et d'hygiénisation en milieu urbain ou rural, et services connexes

    94030

    90210000-2

    Services de voirie

    94030

    90211000-9

    Services de balayage des rues

    94030

    90212000-6

    Services de déneigement

    94030

    90213000-3

    Services de déverglaçage

    94010

    90220000-5

    Services de nettoyage des avaloirs

    94010

    90221000-2

    Services de vidage des bouches d'égouts

    94020

    90230000-8

    Services de désamiantage

    94020, 94040

    90240000-1

    Services d'élimination du plomb

    94010-94050, 94090

    90250000-4

    Services de désinfection et désinfestation en milieu rural ou urbain

    94020, 94030

    90260000-7

    Services de nettoyage de plages

    94020, 94040-94090

    90300000-0

    Services relatifs à l'environnement et à l'écologie

    94020, 94040-94090

    90310000-3

    Services relatifs à l'environnement

    94040-94090

    90311000-0

    Services de conseil en matière d'environnement

    94060, 94090

    90312000-7

    Services d'études d'impact sur l'environnement

    94090

    90313000-4

    Services de surveillance de l'environnement

    94040, 94060, 94090

    90313100-5

    Services de lutte anti-pollution

    94090

    90313110-8

    Services de lutte contre la pollution par les hydrocarbures

    94040, 94060, 94090

    90313120-1

    Services de surveillance de la pollution

    94040

    90314000-1

    Services de mesure des émissions

    94020, 94040-94090

    90315000-8

    Services de protection de l'environnement

    94090

    90315100-9

    Services d'entretien de l'environnement

    94090

    90315200-0

    Services d'amélioration de l'environnement

    94020

    90315300-1

    Services de recyclage

    94020

    50190000-3

    Démolition de véhicules

    94020

    50229000-6

    Démolition de matériel roulant

    94020

    50243000-0

    Démolition de bateaux

    94040-94090

    90320000-6

    Services d'écologie

    17

    Services d'hôtellerie et de restauration

    64

     

     

     

    64110-64320

    55000000-0

    Services d'hôtellerie et de restauration

    64110

    55100000-1

    Services d'hôtellerie

    64191-64199

    55200000-2

    Campings et autre hébergement non hôtelier

    64194

    55210000-5

    Services d'hébergement en auberge de jeunesse

    64195

    55220000-8

    Services de terrain de camping

    64195

    55221000-5

    Services d'aire de caravanage

    64191, 64192

    55240000-4

    Services de centres aérés et de centres de vacances

    64192

    55241000-1

    Services de centres aérés

    64192

    55242000-8

    Services de centres de vacances

    64191

    55243000-5

    Services de colonies de vacances

    64193

    55250000-7

    Services de location de meublés pour des séjours de courte durée

    64196

    55260000-0

    Services des wagons-lits

    64199

    55270000-3

    Services prestés par les établissements proposant des chambres avec petit-déjeuner

    64210, 64220, 64230, 64290

    55300000-3

    Services de restaurant et services de personnel en salle

    64210

    55310000-6

    Services de serveurs de restaurant

    64210

    55311000-3

    Services de serveurs de restaurant pour clientèle restreinte

    64210

    55312000-0

    Services de serveurs de restaurant sans restriction d'accès

    64210, 64220, 64230, 64290

    55320000-9

    Services de distribution de repas

    64230, 64210, 64220, 64290

    55321000-6

    Services de préparation de repas

    64230, 64210, 64220

    55322000-3

    Services d'élaboration (cuisson) de repas

    64290

    55330000-2

    Services de cafétéria

    64310, 64320

    55400000-4

    Services de débits de boissons

    64310, 64320

    55410000-7

    Services de gestion de bars

    64210-64290

    55500000-5

    Services de cantine et service traiteur

    64220

    55510000-8

    Services de cantine

    64220

    55511000-5

    Services de cantine et autres services de cafétéria pour clientèle restreinte

    64220

    55512000-2

    Services de gestion de cantine

    64230

    55520000-1

    Services traiteur

    64230

    55521000-8

    Service traiteur pour ménages

    64230

    55521100-9

    Services de repas livrés à domicile

    64230

    55521200-0

    Services de livraison de repas

    64230

    55522000-5

    Service traiteur pour entreprises de transport

    64230

    55523000-2

    Services traiteur pour autres entreprises ou autres institutions

    64230

    55523100-3

    Services de restauration scolaire

    64230

    55524000-9

    Service traiteur pour écoles

    64110-64199, 82102

    93400000-2

    Services d'hébergement et de bureau

    64110-64199

    93410000-5

    Services d'hébergement

    64110-64199

    93411000-2

    Services de gestion de l'hébergement

    18

    Services de transports ferroviaires

    711

     

     

     

    71111, 71112

    60111000-9

    Transport ferroviaire de passagers

    71121-71129

    60121000-2

    Transport ferroviaire de marchandises

    71121

    60121100-3

    Transport ferroviaire de produits surgelés ou réfrigérés

    71122

    60121200-4

    Transport ferroviaire de produits pétroliers

    71122

    60121300-5

    Transport ferroviaire de liquides ou de gaz en vrac

    71123

    60121400-6

    Transport ferroviaire de marchandises conténeurisées

    71124

    60121500-7

    Transport ferroviaire postal

    71129

    60121600-8

    Transport ferroviaire de produits secs en vrac

    19

    Services de transport par eau

    72

     

     

     

    72111-72240

    61000000-5

    Services de transport par voie d'eau

    72111, 72119, 72211, 72219

    61100000-6

    Services de transport de passagers par voie d'eau

    72111, 72211

    61110000-9

    Services de transport par ferry

    72121-72129, 72221-72229

    61200000-7

    Transport de marchandises par voie d'eau

    72121, 72221

    61210000-0

    Transport de produits réfrigérés par voie d'eau

    72122, 72222

    61220000-3

    Transport de pétrole par voie d'eau

    72122, 72222, 72129, 72229

    61230000-6

    Transport de produits en vrac par voie d'eau

    72123, 72229

    61240000-9

    Transport de marchandises en conteneur par voie d'eau

    72129, 72229

    61250000-2

    Transport de courrier par voie d'eau

    72130

    61300000-8

    Services de navires câbliers

    72121-72129, 72221-72229

    61400000-9

    Opérations de transport maritime

    72130, 72230

    61500000-0

    Location de matériel de transport par voie d'eau avec équipage

    72130, 72230

    61510000-3

    Location de vaisseaux avec équipage

    72130

    61511000-0

    Location de navires de mer avec équipage

    72230

    61512000-7

    Location de bateaux de navigation intérieure avec équipage

    72130, 72230

    61513000-4

    Services de navires anti-pollution

    72130, 72230

    61514000-1

    Services de navires transporteurs de charges lourdes

    72130, 72230

    61515000-8

    Services de navires de secours

    72130, 72230

    61516000-5

    Services de navires de ravitaillement offshore

    72130, 72230

    61530000-9

    Location de bateaux avec équipage

    72140, 72240

    63370000-3

    Services de remorquage et de poussage de bateaux

    72140, 72240

    63371000-0

    Services de remorquage

    72140, 72240

    63372000-7

    Services de poussage

    20

    Services annexes et auxiliaires des transports

    74

     

     

     

    74690, 88110, 91260

    62400000-6

    Services aériens et services connexes

    74690

    62440000-8

    Services d'exploitation d'aéronefs

    74690

    62441000-5

    Services de pilotage

    74690

    62450000-1

    Services d'exploitation d'avions

    72140, 72240, 74110-74900, 91136

    63000000-9

    Services d'appui et services auxiliaires dans le domaine des transports, services des agences de voyage

    74110-74290

    63100000-0

    Services de manutention et d'entreposage de cargaisons

    74110, 74190

    63110000-3

    Services de manutention de cargaisons

    74110

    63111000-0

    Services de manutention de conteneurs

    74190

    63112000-7

    Services de manutention de bagages

    74190

    63112100-8

    Services de manutention des bagages des passagers

    74190

    63112110-1

    Services de rassemblement des bagages

    74210-74290

    63120000-6

    Services de stockage et d'entreposage

    74210-74290

    63121000-3

    Services de stockage et de récupération

    74210-74290

    63121100-4

    Services de stockage

    74220

    63121110-7

    Services de stockage de gaz

    74290

    63122000-0

    Services d'entreposage

    74300-74490

    63200000-1

    Services d'appui dans le domaine des transports terrestres

    74300

    63210000-4

    Services d'appui dans le domaine des transports ferroviaires

    74410-74490

    63220000-7

    Services d'appui dans le domaine des transports routiers

    74410

    63221000-4

    Services de gares routières

    74420

    63222000-1

    Services d'exploitation des autoroutes

    74420

    63222100-2

    Services de péage autoroutier

    74420

    63223000-8

    Services d'exploitation de ponts et de tunnels

    74420

    63223100-9

    Services d'exploitation de ponts

    74420

    63223110-2

    Services de péage de pont

    74420

    63223200-0

    Services d'exploitation de tunnels

    74420

    63223210-3

    Services de péage de tunnel

    74430

    63224000-5

    Services de parc de stationnement

    74490

    63225000-2

    Services de pont-bascule

    74490

    63226000-9

    Services de ravitaillement de véhicules

    72140, 72240, 74510-74590

    63300000-2

    Services d'appui dans le domaine des transports par voie d'eau

    74510, 74590

    63310000-5

    Services d'exploitation de ports et de voies navigables et services connexes

    74510

    63311000-2

    Services de mise en soute

    74510

    63312000-9

    Services d'exploitation portuaire

    74510

    63313000-6

    Services d'exploitation des voies navigables

    74590

    63314000-3

    Services de ravitaillement de navires

    74590

    63315000-0

    Services d'exploitation de terminaux passagers

    74520

    63320000-8

    Services de pilotage de navires

    74520

    63330000-1

    Services d'accostage

    74530

    63340000-4

    Services de navigation

    74530

    63341000-1

    Services de positionnement en mer

    74530

    63341100-2

    Services de positionnement de bateaux-phares

    74530

    63342000-8

    Services de bateaux-phares

    74530

    63343000-5

    Services de positionnement de bouées

    74530

    63343100-6

    Services de balisage

    74530

    63344000-2

    Services de phares

    74540

    63350000-7

    Services de sauvetage et de renflouage

    74540

    63351000-4

    Services de sauvetage de navires

    74540

    63352000-1

    Services des bateaux de sauvegarde

    74540

    63353000-8

    Services de renflouage de navires

    74510, 74590

    63360000-0

    Services d'assistance divers dans le domaine des transports par voie d'eau

    74590

    63361000-7

    Services d'enregistrement des navires

    74590

    63362000-4

    Services de navires brise-glaces

    74590

    63363000-1

    Services de stockage en navire

    74590

    63364000-8

    Services d'affrètement de navires

    74590

    63365000-5

    Services de désarmement de navires

    74590

    63366000-2

    Services d'exploitation de navires

    74590

    63366100-3

    Services de mise à l'eau de navires

    74590

    63366200-4

    Services d'engins inhabités télécommandés

    74590

    63367000-9

    Services des navires de pêche

    74590

    63368000-6

    Services des navires de recherche

    74510

    63369000-3

    Services de bateau manipulateur d'ancre

    74610-74690

    63400000-3

    Services d'appui dans le domaine des transports aériens

    74610

    63410000-6

    Services d'exploitation d'aéroport

    74620

    63420000-9

    Services de contrôle du trafic aérien

    74690

    63430000-2

    Services d'avitaillement

    74710, 74720, 74800, 74900, 91136

    63500000-4

    Services d'agences de voyage, de voyagistes et d'assistance aux touristes

    74710, 74720, 91136

    63510000-7

    Services d'agences de voyages et services similaires

    74710

    63511000-4

    Organisation de voyages à forfait

    74710

    63512000-1

    Vente de billets et services de voyages à forfait

    74710, 74720, 91136

    63513000-8

    Services d'information touristique

    74720

    63514000-5

    Services de guides touristiques

    74710

    63515000-2

    Services de voyages

    74710

    63516000-9

    Services de gestion de voyages

    74800, 74900

    63520000-0

    Services d'agences de transport

    74800

    63521000-7

    Services d'agences de transport de marchandises

    74590, 74800

    63522000-4

    Services de courtage maritime

    74800

    63523000-1

    Services d'agences portuaires et d'agences d'expédition

    74900

    63524000-8

    Services de préparation de documents de transport

    74800, 74900

    63600000-5

    Services de logistique

    74300

    74322000-2

    Services de contrôle des trains

    74540, 88200, 88300

    93610000-7

    Services relatifs à la vie sous-marine

    21

    Services juridiques

    861

     

     

     

    86111-86190

    74110000-3

    Services juridiques

    86111-86120, 86190

    74111000-0

    Services de conseils et de représentation juridiques

    86111-86120, 86190

    74111100-1

    Services de conseil juridique

    86111-86120

    74111200-2

    Services de représentation légale

    86119

    74112000-7

    Services de conseils en matière de brevets et de droits d'auteurs

    86119

    74112100-8

    Services de conseils en matière de droits d'auteur

    86119

    74112110-1

    Services de conseils en matière de droits d'auteurs de logiciels

    86130

    74113000-4

    Services de documentation et de certification juridiques

    86130

    74113100-5

    Services de documentation

    86130

    74113200-6

    Services de certification

    86130

    74113210-9

    Services de certification de signature électronique

    86111-86120, 86190

    74114000-1

    Services de conseils et d'information juridiques

    22

    Services de placement et de fourniture de personnel (6)

    872

     

     

     

    87201-87209, 87909

    74500000-4 (6)

    Services de recrutement et de mise à disposition de personnel (6)

    87202

    74510000-7 (6)

    Services de placement de personnel (6)

    87202

    74512000-1

    Services de placement de personnel de bureau

    87201

    74513000-8

    Services de déplacement d'employés

    87201-87209

    74520000-0 (6)

    Services de mise à disposition de personnel (6)

    87203, 87205

    74521000-7

    Services de mise à disposition de personnel de bureau

    87204

    74522000-4

    Services de mise à disposition de personnel d'aide à domicile

    87203, 87205

    74523000-1

    Services de mise à disposition de personnel commercial ou industriel

    87206

    74524000-8

    Services de mise à disposition de personnel infirmier

    87206, 87209

    74525000-5

    Services de mise à disposition de personnel médical

    87201

    74530000-3 (6)

    Services de recrutement (6)

    87201-87209, 87909

    74540000-6

    Services de gestion du personnel, excepté services de placement et de mise à disposition

    87201-87209

    95000000-2

    Ménages privés employant du personnel

    87202-87203, 87205

    95100000-3

    Services des employés commerciaux et des ouvriers industriels

    87202-87203, 87205

    95110000-6

    Services des employés commerciaux

    87205

    95120000-9

    Services des ouvriers industriels

    87201-87209

    95130000-2

    Services de personnel

    87202, 87203, 87205

    95131000-9

    Services de personnel d'agence

    87203

    95132000-6

    Services de personnel de bureau

    87203-87209

    95133000-3

    Personnel temporaire

    87204

    95133100-4

    Services d'aide à domicile

    87204

    95140000-5

    Services domestiques

    23

    Services d'enquête et de sécurité, à l'exclusion des services des véhicules blindés

    873 (sauf 87304)

     

     

     

    87301-87309

    74600000-5

    Services d'enquête et de sécurité

    87302-87309

    74610000-8

    Services de sécurité

    87303

    74611000-5

    Services de surveillance d'installations d'alarme

    87305

    74613000-9

    Services de gardiennage

    87309

    74614000-6

    Services de surveillance

    87309

    74614100-7

    Services de localisation

    87309

    74614110-0

    Services de recherche de fugitifs

    87305

    74615000-3

    Services de patrouille

    87301

    74620000-1

    Services d'enquêtes

    24

    Services d'éducation et de formation professionnelle

    92

     

     

     

    92110, 92190

    80100000-5

    Services d'enseignement primaire

    92110

    80110000-8

    Services d'enseignement préscolaire

    92210-92240

    80200000-6

    Services d'enseignement secondaire

    92230, 92240

    80210000-9

    Services d'enseignement secondaire technique et professionnel

    92230, 92240

    80211000-6

    Services d'enseignement secondaire technique

    92230, 92240

    80212000-3

    Services d'enseignement secondaire professionnel

    92190, 92240, 92390-92900

    80220000-2

    Services d'enseignement pour étudiants handicapés

    92310-92390

    80300000-7

    Services d'enseignement supérieur

    92110-92390

    80310000-0

    Services de formation pour la jeunesse

    92310, 92390

    80320000-3

    Services de formation médicale

    92310, 92390

    80330000-6

    Services de formation en matière de sécurité

    92240

    80340000-9

    Services d'enseignement spécialisé

    92400, 92900

    80410000-1

    Services scolaires divers

    92400

    80411000-8

    Services des autos-écoles

    92400

    80411100-9

    Services d'épreuves de conduite automobile

    92400

    80411200-0

    Cours de conduite

    92400

    80412000-5

    Services des écoles d'aviation

    92400

    80413000-2

    Services des écoles de voile

    92400

    80414000-9

    Services des écoles de plongée

    92400

    80415000-6

    Services des écoles de ski

    92230-92900

    80420000-4

    Services de formation

    92310-92900

    80421000-1

    Services de formation spécialisée

    92400, 92900

    80421100-2

    Services de formation du personnel

    92900

    80422000-8

    Installations de formation

    92900

    80422100-9

    Services relatifs aux programmes de formation

    92310-92900

    80422200-0

    Séminaires de formation

    92230-92900

    80423000-5

    Services de formation professionnelle

    92230-92310

    80423100-6

    Services de formation industrielle et technique

    92230-92310

    80423110-9

    Services de formation industrielle

    92230-92310

    80423120-2

    Services de formation technique

    92310-92900

    80423200-7

    Services de formation en gestion

    92900

    80423300-8

    Services de formation et de familiarisation dans le domaine de l'informatique

    92900

    80423310-1

    Services de formation informatique

    92220, 92310, 92390, 92900

    80423320-4

    Cours d'informatique

    92900

    80424000-2

    Services de formation dans le domaine de l'environnement

    92900

    80425000-9

    Services de formation dans le domaine de la sécurité

    92310, 92390, 92900

    80426000-6

    Services de formation dans le domaine de la santé et des premiers secours

    92310, 92390

    80426100-7

    Services de formation dans le domaine de la santé

    92900

    80426200-8

    Services de formation dans le domaine des premiers secours

    92310-92400

    80427000-3

    Services de formation pour l'épanouissement de la personnalité

    92210, 92220, 92390-92900

    80428000-0

    Fournitures de cours de langues

    92310-92400

    80430000-7

    Services d'enseignement de niveau universitaire pour adultes

    25

    Services sociaux et sanitaires (6)

    93

     

     

     

    93324, 93329

    74511000-4

    Services de recherche d'emplois

    93110-93329

    85000000-9

    Services de santé et services sociaux

    93110-93199

    85100000-0

    Services de santé

    93110-93192, 93199

    85110000-3

    Services hospitaliers et services connexes

    93110-93192, 93199

    85111000-0

    Services hospitaliers

    93110

    85111100-1

    Services hospitaliers de chirurgie

    93110

    85111200-2

    Services hospitaliers de médecine

    93110

    85111300-3

    Services hospitaliers de gynécologie

    93110

    85111320-9

    Services hospitaliers d'obstétrique

    93110

    85111400-4

    Services hospitaliers de rééducation

    93110

    85111500-5

    Services hospitaliers de psychiatrie

    93122

    85111600-6

    Services d'orthèse

    93122

    85111700-7

    Services d'oxygénothérapie

    93199

    85111800-8

    Services de pathologie

    93110, 93199

    85112000-7

    Services d'appui hospitalier

    93199

    85112100-8

    Services de literie hospitalière

    93110, 93121, 93122, 93191-93199

    85120000-6

    Services de pratique médicale et services connexes

    93121, 93122

    85121000-3

    Services de pratique médicale

    93121

    85121100-4

    Services prestés par les médecins généralistes

    93121

    85121110-7

    Services prestés par les médecins généralistes à des enfants

    93121

    85121200-5

    Services prestés par les médecins spécialistes

    93122

    85121300-6

    Services prestés par les chirurgiens spécialistes

    93123

    85130000-9

    Services de soins dentaires et services connexes

    93123

    85131000-6

    Services de soins dentaires

    93123

    85131100-7

    Services d'orthodontie

    93123

    85131110-0

    Services de chirurgie orthodontique

    93121, 93122, 93191-93199

    85140000-2

    Services de santé divers

    93121, 93122, 93191

    85141000-9

    Services prestés par le personnel médical

    93191

    85141100-0

    Services prestés par les sages-femmes

    93121, 93122, 93191

    85141200-1

    Services prestés par le personnel infirmier

    93121, 93122, 93191

    85141210-4

    Services de soins médicaux à domicile

    93191

    85141211-1

    Services de dialyse et de soins médicaux à domicile

    93122

    85141212-8

    Services de dialyse

    93191

    85141220-7

    Services de conseil prestés par le personnel infirmier

    93191, 93199

    85142000-6

    Services paramédicaux

    93191

    85142100-7

    Services de physiothérapie

    93191

    85142200-8

    Services d'homéopathie

    93199

    85142300-9

    Services d'hygiène

    93191

    85142400-0

    Livraison à domicile d'articles pour incontinents

    93192

    85143000-3

    Services ambulanciers

    93193

    85144000-0

    Services d'équipement de santé extra-hospitalier

    93193

    85144100-1

    Services de soins infirmiers de foyers

    93199

    85145000-7

    Services prestés par les laboratoires médicaux

    93199

    85146000-4

    Services prestés par les banques de sang

    93199

    85146100-5

    Services prestés par les banques de sperme

    93199

    85146200-6

    Services prestés par les banques d'organes

    93121

    85147000-1

    Services de médecine du travail

    93199

    85148000-8

    Services d'analyses médicales

    93199

    85149000-5

    Services de pharmacie

    93201, 93209

    85200000-1

    Services vétérinaires

    93311-93329

    85300000-2

    Services d'action sociale et services connexes

    93311-93329

    85310000-5

    Services d'action sociale

    93311-93319

    85311000-2

    Services d'action sociale avec hébergement

    93311

    85311100-3

    Services sociaux pour les personnes âgées

    93311

    85311200-4

    Services sociaux pour les personnes handicapées

    93312

    85311300-5

    Services sociaux pour les enfants et les adolescents

    93321-93329

    85312000-9

    Services sociaux sans hébergement

    93321

    85312100-0

    Services de foyers de jour

    93321

    85312110-3

    Services des crèches et garderies d'enfants

    93321

    85312120-6

    Services des foyers de jour pour enfants et adolescents handicapés

    93322, 93323

    85312300-2

    Services d'orientation et de conseil professionnel

    93322, 93323

    85312310-5

    Services d'orientation

    93322, 93323

    85312320-8

    Services de conseil professionnel

    93322

    85312330-1

    Services de planning familial

    93321-93329

    85312400-3

    Services sociaux non prestés par les institutions résidentielles

    93324, 93329

    85312500-4

    Services de réhabilitation

    93324

    85312510-7

    Services de réhabilitation professionnelle

    93311-93329

    85320000-8

    Services sociaux

    93110-93199, 93311-93329

    85323000-9

    Services médico-sociaux

    26

    Services récréatifs, culturels et sportifs (7)

    96

     

     

     

    96311, 96312

    74875000-3

    Services de gestion de bibliothèque

    96312

    74875100-4

    Services d'archivage

    96312

    74875200-5

    Services de catalogage

    75300, 96111-96499

    92000000-1

    Services récréatifs, culturels et sportifs

    96111-96122

    92100000-2

    Services cinématographiques et services vidéo

    96111-96122

    92110000-5

    Services de production de films cinématographiques et de vidéos et services connexes

    96111-96122

    92111000-2

    Services de production cinématographique et vidéo

    96112

    92111100-3

    Production de films et de vidéos à usage pédagogique

    96112

    92111200-4

    Production de films et de vidéos publicitaires, de propagande et d'information

    96112

    92111210-7

    Production de films publicitaires

    96112

    92111220-0

    Production de vidéos publicitaires

    96112

    92111230-3

    Production de films de propagande

    96112

    92111240-6

    Production de vidéos de propagande

    96112

    92111250-9

    Production de films d'information

    96112

    92111260-2

    Production de vidéos d'information

    96112

    92111300-5

    Production de films et de vidéos de divertissement

    96112

    92111310-8

    Production de films de divertissement

    96112

    92111320-1

    Production de vidéos de divertissement

    96114

    92112000-9

    Services liés à la production de films cinématographiques ou de vidéos

    96113, 96114

    92120000-8

    Services de distribution de films cinématographiques et de vidéos

    96113, 96114

    92121000-5

    Services de distribution de vidéos

    96113, 96114

    92122000-2

    Services de distribution de films cinématographiques

    96121

    92130000-1

    Services de projection de films cinématographiques

    96122

    92140000-4

    Services de projection de vidéos

    75300, 96131-96133

    92200000-3 (7)

    Services de radio et de télévision (7)

    96131

    92210000-6 (7)

    Services de radio (7)

    96131

    92211000-3 (7)

    Services de radiodiffusion (7)

    96132, 96133

    92220000-9 (7)

    Services de télévision (7)

    96132, 96133

    92221000-6 (7)

    Services de télédiffusion (7)

    96121, 96122, 96191-96199, 96491, 96492, 96499

    92300000-4

    Services de divertissement

    96191-96193

    92310000-7

    Services de création et d'interprétation d'œuvres artistiques et littéraires

    96191-96193

    92311000-4

    Œuvres d'art

    96191-96193

    92312000-1

    Services artistiques

    96191

    92312100-2

    Services de divertissement prestés par les metteurs en scène de théâtre, les chœurs, les ensemble musicaux et les orchestres

    96191

    92312110-5

    Services de divertissement prestés par les metteurs en scène de théâtre

    96191

    92312120-8

    Services de divertissement prestés par les chœurs

    96191

    92312130-1

    Services de divertissement prestés par les ensembles musicaux

    96191

    92312140-4

    Services de divertissement prestés par les orchestres

    96192

    92312200-3

    Services prestés par les auteurs, les compositeurs, les sculpteurs et les artistes

    96192

    92312210-6

    Services prestés par les auteurs

    96192

    92312211-3

    Services de agences de rédaction

    96192

    92312212-0

    Services relatifs à la préparation de manuels de formation

    96192

    92312213-7

    Services prestés par les rédacteurs techniques

    96192

    92312220-9

    Services prestés par les compositeurs

    96192

    92312230-2

    Services prestés par les sculpteurs

    96192

    92312240-5

    Services prestés par les artistes

    96192

    92312250-8

    Services prestés par les artistes indépendants

    96121, 96122, 96191-96195

    92320000-0

    Services d'exploitation des salles de spectacles

    96194, 96491

    92330000-3

    Services de zones récréatives

    96194

    92331000-0

    Services des fêtes foraines et des parcs d'attractions

    96194

    92331100-1

    Services des fêtes foraines

    96194

    92331200-2

    Services des parcs d'attractions

    96491

    92332000-7

    Services des plages

    96191-96199

    92340000-6

    Services relatifs à la danse et aux divertissements

    96194

    92341000-3

    Services des cirques

    96195

    92342000-0

    Services des écoles de danse

    96195

    92342100-1

    Services des écoles de danse de salon

    96195

    92342200-2

    Services des écoles de danse de discothèque

    96492

    92350000-9

    Services des jeux et des paris

    96492

    92351000-6

    Services des jeux

    96492

    92351100-7

    Services d'exploitation de la loterie

    96492

    92351200-8

    Services d'exploitation de casinos

    96492

    92352000-3

    Services des paris

    96492

    92352100-4

    Services d'exploitation de machines pour les paris mutuels

    96492

    92352200-5

    Services prestés par les bookmakers

    96499

    92360000-2

    Services pyrotechniques

    96211-96290

    92400000-5

    Services des agences de presse

    96311-96332

    92500000-6

    Services des bibliothèques, archives, musées et autres services culturels

    96311, 96312

    92510000-9

    Services des bibliothèques et archives

    96311

    92511000-6

    Services des bibliothèques

    96312

    92512000-3

    Services des archives

    96321, 96322

    92520000-2

    Services des musées et de préservation des sites historiques et services connexes

    96321

    92521000-9

    Services des musées

    96321

    92521100-0

    Services d'exposition dans les musées

    96321

    92521200-1

    Services de conservation des objets exposés et des specimens

    96321

    92521210-4

    Services de conservation des objets exposés

    96321

    92521220-7

    Services de conservation des spécimens

    96322

    92522000-6

    Services de conservation des sites et monuments historiques

    96322

    92522100-7

    Services de conservation des sites historiques

    96322

    92522200-8

    Services de conservation des monuments historiques

    96331, 96332

    92530000-5

    Services des jardins botaniques et zoologiques et des réserves naturelles

    96331

    92531000-2

    Services des jardins botaniques

    96331

    92532000-9

    Services des jardins zoologiques

    96332

    92533000-6

    Services des réserves naturelles

    96332

    92534000-3

    Services de préservation de la vie sauvage

    96411-96419

    92600000-7

    Services sportifs

    96413

    92610000-0

    Services d'exploitation d'installations sportives

    96411-96419

    92620000-3

    Services liés au sport

    96411

    92621000-0

    Services de promotion de manifestations sportives

    96412

    92622000-7

    Services d'organisation de manifestations sportives

    27

    Autres services (6) (7)

     

     

     

    (*)   Les catégories de services indiquées dans la première colonne et leurs codes CPC prov. correspondants sont établis sur la base des Annexes 1A et 1B de la directive 92/50/CEE. La troisième et la quatrième colonne mettent en regard, à titre indicatif, les codes CPC prov. et les codes CPV correspondants.

    (2)   Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des services des transports ferroviaires couverts par la catégorie 18 de la CPC prov.

    Directive 93/38/CEE: à l'exclusion des services de transport ferroviaire couverts par la catégorie 18 de la CPC prov.

    (3)   Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des services de téléphonie vocale, de télex, de radiotéléphonie, de radiomessagerie et de transmission par satellite.

    Directive 93/38/CEE: à l'exclusion des services de téléphonie vocale, de télex, de radiotéléphonie mobile, de radiomessagerie et de télécommunications par satellite.

    [Dans les propositions de la Commission COM(2000) 275 et COM(2000) 276, cette note a été supprimée].

    (4)   Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des marchés des services financiers relatifs à l'émission, à l'achat, à la vente et au transfert de titres ou d'autres instruments financiers, ainsi que des services prestés par des banques centrales. Sont également exclus les marchés qui ont pour objet l'acquisition ou la location, quelles qu'en soient les modalités financières, de terrains, de bâtiments existants ou d'autres biens immeubles ou qui concernent des droits sur ces biens; toutefois, les contrats de services financiers conclus parallèlement, préalablement ou consécutivement au contrat d'acquisition ou de location, sous quelque forme que ce soit, sont soumis à la présente directive.

    Directive 93/38/CEE: à l'exclusion des marchés relatifs à l'émission, à l'achat, à la vente et au transfert de titres ou d'autres instruments financiers. Sont également exclus les marchés qui ont pour objet l'acquisition ou la location, quelles qu'en soient les modalités financières, de terrains, de bâtiments existants ou d'autres biens immeubles ou qui concernent des droits sur ces biens; toutefois, les contrats de services financiers conclus parallèlement, préalablement ou consécutivement au contrat d'acquisition ou de location, sous quelque forme que ce soit, sont soumis à la présente directive.

    (5)   Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des marchés des services de recherche et de développement autres que ceux dont les fruits appartiennent exclusivement au pouvoir adjudicateur pour son usage dans l'exercice de sa propre activité pour autant que la prestation du service soit entièrement rémunérée par le pouvoir adjudicateur.

    Directive 93/38/CEE: à l'exclusion des marchés des services de recherche et de développement autres que ceux dont les fruits appartiennent exclusivement à l'entité adjudicatrice pour son usage dans l'exercice de sa propre activité, pour autant que la prestation du service soit entièrement rémunérée par l'entité adjudicatrice.

    (6)   Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des services d'arbitrage et de conciliation.

    Directive 93/38/CEE: à l'exclusion des services d'arbitrage et de conciliation.

    (7)   Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des marchés de l'emploi.

    Directive 93/38/CEE: à l'exclusion des marchés de l'emploi.

    (8)   Directive 92/50/CEE: à l'exclusion des marchés visant l'achat, le développement, la production ou la coproduction de programmes par des organismes de radiodiffusion et des marchés concernant les temps de diffusion.




    ANNEXE IV

    MODIFICATION À L'ANNEXE IV DU RÈGLEMENT (CE) No 2195/2002



    Table de correspondance entre le CPV et la NACE Rev. 1

    NACE Rev. 1

    CPV

    Groupe

    Classe

    Codes CPV et descriptions nouveaux et révisés

     

     

    45.1

    45.11

    45112450-4

    Travaux d'excavation sur sites archéologiques

    45.1

    45.11

    45112710-5

    Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

    45.1

    45.11

    45112711-2

    Travaux d'aménagement paysager de parcs

    45.1

    45.11

    45112712-9

    Travaux d'aménagement paysager de jardins

    45.1

    45.11

    45112713-6

    Travaux d'aménagement paysager de jardins sur les toits

    45.1

    45.11

    45112714-3

    Travaux d'aménagement paysager de cimetières

    45.1

    45.11

    45112720-8

    Travaux d'aménagement paysager de terrains de sport et d'aires de loisirs

    45.1

    45.11

    45112721-5

    Travaux d'aménagement paysager de terrains de golf

    45.1

    45.11

    45112722-2

    Travaux d'aménagement paysager de terrains d'équitation

    45.1

    45.11

    45112723-9

    Travaux d'aménagement paysager de terrains de jeux

    45.1

    45.11

    45112730-1

    Travaux d'aménagement paysager de routes et d'autoroutes

    45.1

    45.11

    45112740-4

    Travaux d'aménagement paysager d'aéroports

    45.2

    45.21

    45215300-0

    Travaux de construction de crématorium

    45.2

    45.21

    45221114-4

    Travaux de construction de ponts en fer

    45.2

    45.21

    45221115-1

    Travaux de construction de ponts en acier

    45.2

    45.21

    45231210-0

    Travaux de construction d'oléoducs

    45.2

    45.21

    45231220-3

    Travaux de construction de gazoducs

    45.2

    45.21

    45232153-9

    Travaux de construction de châteaux d'eau

    45.2

    45.21

    45232410-9

    Travaux d'assainissement

    45.2

    45.21

    45232420-2

    Travaux de construction de stations d'épuration des eaux usées

    45.2

    45.21

    45232430-5

    Travaux de traitement de l'eau

    45.2

    45.21

    45232431-2

    Station de pompage des eaux résiduaires

    45.2

    45.23

    45234220-4

    Travaux de construction de remonte-pente

    45.2

    45.23

    45234230-7

    Travaux de construction de télésièges

    45.2

    45.24

    45243510-0

    Travaux d'endiguement

    45.2

    45.24

    45248300-0

    Travaux de construction de docks flottants

    45.2

    45.25

    45251111-2

    Travaux de construction d'un réacteur nucléaire

    45.2

    45.25

    45251150-7

    Travaux de construction de tours de refroidissement

    45.2

    45.25

    45251200-3

    Centrale de chauffage

    45.2

    45.25

    45255100-0

    Travaux de construction de plateformes de production

    45.2

    45.25

    45255110-3

    Puits d'extraction

    45.2

    45.25

    45262320-0

    Ragréages

    45.2

    45.25

    45262370-5

    Travaux d'enrobage de béton

    45.3

    45.31

    45315700-5

    Travaux d'installation de postes de sectionnement

    45.3

    45.34

    45351000-2

    Travaux d'installation en construction mécanique

    45.4

    45.43

    45432110-8

    Travaux de pose de sols

    45.4

    45.44

    45442300-0

    Travaux de protection des surfaces



    NACE Rev. 1

    CPV

    Groupe

    Classe

    Descriptions supprimées

     

     

    45.2

    45.21

    45215211-9

    Foyer pour personnes âgées

    45.2

    45.21

    45215300-0

    Crématoire

    45.2

    45.21

    45221114-4

    Pont en fer

    45.2

    45.21

    45221115-1

    Pont en acier

    45.2

    45.21

    45221116-8

    Passage inférieur

    45.2

    45.21

    45221212-1

    Passage souterrain

    45.2

    45.21

    45231210-0

    Oléoduc

    45.2

    45.21

    45231220-3

    Gazoduc

    45.2

    45.21

    45232153-9

    Château d'eau

    45.2

    45.21

    45232410-9

    Réseau d'égouts

    45.2

    45.21

    45232420-2

    Station d'épuration des eaux usées

    45.2

    45.21

    45232430-5

    Station de traitement de l'eau

    45.2

    45.21

    45232431-2

    Station de pompage des eaux usées

    45.2

    45.23

    45234220-4

    Remonte-pente

    45.2

    45.23

    45234230-7

    Télésiège

    45.2

    45.24

    45243510-0

    Digues

    45.2

    45.24

    45248300-0

    Docks flottants

    45.2

    45.25

    45251111-2

    Réacteur nucléaire

    45.2

    45.25

    45251150-7

    Tour de refroidissement

    45.2

    45.25

    45251200-3

    Centrale thermique

    45.2

    45.25

    45255100-0

    Plateformes de production

    45.2

    45.25

    45255110-3

    Puits

    45.2

    45.25

    45262320-0

    Chapes

    45.2

    45.25

    45262370-5

    Services d'enrobage de béton

    45.3

    45.31

    45315700-5

    Poste de sectionnement

    45.3

    45.34

    45351000-2

    Travaux d'installations mécaniques

    45.4

    45.43

    45432110-8

    Travaux de pose de revêtements de sols

    45.4

    45.44

    45442300-0

    Services de protection des surfaces




    ANNEXE V

    MODIFICATION À L'ANNEXE V DU RÈGLEMENT (CE) No 2195/2002



    Table de correspondance entre le CPV et la NC

    NC

    CPV

    Chapitre

    Code NC

    Codes CPV et descriptions nouveaux et révisés

     

     

    44

    4404

    02181000-6

    Poteaux de bois

    27

    2709-2715

    11000000-0

    Pétrole, gaz naturel, huiles minérales et produits connexes

    27

    2709

    11100000-1

    Pétrole (brut)

    27

    2714

    11300000-3

    Huiles minérales et produits connexes

    27

    2714

    11310000-6

    Schiste bitumineux ou kérobitumeux

    25

    2517.1

    14212110-4

    Cailloux

    25

    2517.1

    14212120-7

    Gravier

    94

    9404[.901-.909]

    17216100-0

    Articles textiles d'ameublement

    41

    4107[.2-.9]+4110+4109+4111

    19140000-9

    Cuir d'autres animaux, cuir reconstitué et autres cuirs

    44

    4408

    20216000-3

    Feuilles de placage

    44

    4416

    20412100-8

    Tonneaux en bois

    48

    4813+4823

    21250000-0

    Papier à cigarettes et papier-filtre

    27

    2710.00[.15+.21+.26-.36+.51+.55]

    23110000-1

    Huiles légères et moyennes et produits dérivés

    27

    2710.00[.26-.36+.51+.55]

    23111000-8

    Essence et kérosène

    27

    2710.00.51

    23111110-2

    Carburéacteurs de type kérosène

    27

    2710.00. [.26-.36]

    23111200-0

    Essence sans plomb

    27

    2710

    23111300-1

    Essence au plomb

    27

    2710.00.15

    23112000-5

    Essences spéciales

    27

    2710.00.21

    23112100-6

    White-spirit

    27

    2710.00.59

    23120000-4

    Huiles lourdes et produits dérivés

    27

    2710.00.6

    23121000-1

    Gasoils

    27

    2710.00.6

    23121100-2

    Huile diesel

    27

    2710.00.6

    23121200-3

    Carburant diesel

    27

    2710.00.7

    23122000-8

    Mazout

    27

    2710.00.7

    23122100-9

    Fioul domestique

    27

    2710.00[.81-.97]

    23123000-5

    Huiles lubrifiantes et agents lubrifiants

    27

    2710.00.87

    23123100-6

    Huiles pour moteurs

    27

    2710.00.87

    23123200-7

    Huiles pour compresseurs

    27

    2710.00.87

    23123300-8

    Huiles pour turbines

    27

    2710.00.92

    23123400-9

    Huiles pour engrenages

    27

    2710.00.92

    23123500-0

    Huiles pour réducteurs

    27

    2710.00[.88+.92+.94]

    23123600-1

    Huiles destinées aux systèmes hydrauliques et à d'autres usages

    27

    2710.00.88

    23123610-4

    Liquides à usage hydraulique

    27

    2710.00.94

    23123620-7

    Huiles de démoulage

    27

    2710.00.94

    23123630-0

    Huiles anticorrosives

    27

    2710.00.92

    23123640-3

    Huiles utilisées comme isolants électriques

    27

    2710.00.9

    23123650-6

    Liquides de frein

    27

    2710.00.89

    23123700-8

    Huiles blanches et paraffines liquides

    27

    2710.00.89

    23123710-1

    Huiles blanches

    27

    2710.00.89

    23123720-4

    Paraffines liquides

    29-30

    2903+2918.21+2922[.41+.42]+2923+2924[.1+.22+.29]+2932.2+2933[.1+.21+.5+.69]+2934.3-2941+3001+3002.9

    24400000-8

    Médicaments

    29, 30

    2903+2936+2937.91+3003+3004

    24410000-1

    Médicaments des voies digestives et du métabolisme

    30

    3003+3004

    24411000-8

    Médicaments contre les troubles liés à l'hyperacidité

    30

    3003+3004

    24412000-5

    Médicaments contre les troubles gastro-intestinaux fonctionnels

    30

    3003+3004

    24413000-2

    Laxatifs

    29, 30

    2937.91+3003+3004

    24414000-9

    Antidiarrhéiques, anti-inflammatoires et anti-infectieux intestinaux

    29, 30

    2937.91+3003+3004

    24415000-6

    Médicaments du diabète

    29

    2937.91

    24415100-7

    Insuline

    29

    2936

    24416000-3

    Vitamines

    29

    2936.10

    24416100-4

    Provitamines

    29, 30

    2903+3003+3004

    24417000-0

    Suppléments minéraux

    29, 30

    2918.21+3001.90.91+3003+3004

    24420000-4

    Médicaments du sang, des organes hématopoïétiques et du système cardio-vasculaire

    29, 30

    2918.21+3001.90.91+3003+3004

    24421000-1

    Médicaments du sang et des organes hématopoïétiques

    29, 30

    2918.21+3001.90.91+3003+3004

    24421100-2

    Antithrombotiques

    30

    3002+3003+3004

    24421200-3

    Antihémorragiques

    29, 30

    2936+3003+3004

    24421300-4

    Préparations anti-anémiques

    29, 30

    2936+3002

    24421400-5

    Substituts de plasma sanguin et solutions pour perfusions

    30

    3003+3004

    24422000-8

    Médicaments du système cardio-vasculaire

    30

    3003+3004

    24422100-9

    Médicaments utilisés en cardiologie

    30

    3003+3004

    24422200-0

    Antihypertenseurs

    30

    3003+3004

    24422300-1

    Diurétiques

    30

    3003+3004

    24422400-2

    Vasculoprotecteurs

    30

    3003+3004

    24422500-3

    Antihémorroïdaires à usage topique

    30

    3003+3004

    24422600-4

    Bêta-bloquants

    30

    3003+3004

    24422700-5

    Inhibiteurs calciques

    30

    3003+3004

    24422800-6

    Médicaments agissant sur le système rénine-angiotensine

    29, 30

    2918.21+3003+3004

    24430000-7

    Médicaments utilisés en dermatologie et pour le système squelettique et musculaire

    29, 30

    2918.21+3003+3004

    24431000-4

    Médicaments utilisés en dermatologie

    29, 30

    2918.21+3003+3004

    24431100-5

    Antifongiques à usage dermatologique

    29-30

    2918.21+3003+3004

    24431110-8

    Acides salicyliques

    30

    3003+3004

    24431200-6

    Émollients et protecteurs

    30

    3003+3004

    24431300-7

    Médicaments contre le psoriasis

    30

    3003+3004

    24431400-8

    Antibiotiques et médicaments chimiothérapeutiques à usage dermatologique

    30

    3003+3004

    24431500-9

    Corticostéroïdes à usage dermatologique et préparations dermatologiques

    30

    3003+3004

    24431600-0

    Antiseptiques et désinfectants

    30

    3003+3004

    24431700-1

    Préparations anti-acnéiques

    30

    3003+3004

    24432000-1

    Médicaments du système squelettique et musculaire

    30

    3003+3004

    24432100-2

    Anti-inflammatoires et antirhumatismaux

    30

    3003+3004

    24432200-3

    Myorelaxants

    30

    3003+3004

    24432300-4

    Préparations contre la goutte

    29, 30

    2937+3003+3004

    24440000-0

    Médicaments du système génito-urinaire et hormones

    29, 30

    2937+3003+3004

    24441000-7

    Médicaments du système génito-urinaire et hormones sexuelles

    30

    3003+3004

    24441100-8

    Anti-infectieux et antiseptiques gynécologiques

    30

    3003+3004

    24441200-9

    Autres médicaments gynécologiques

    29, 30

    2937+3003+3004

    24441300-0

    Hormones sexuelles et modulateurs de la fonction génitale

    30

    3006

    24441400-1

    Contraceptifs

    30

    3006

    24441410-4

    Contraceptifs oraux

    30

    3006

    24441420-7

    Contraceptifs chimiques

    29, 30

    2397+3003+3004

    24442000-4

    Préparations hormonales systémiques, hormones sexuelles exclues

    29, 30

    2397+3003+3004

    24442100-5

    Hormones hypophysaires, hypothalamiques et analogues

    29, 30

    2397+3003+3004

    24442200-6

    Corticostéroïdes à usage systémique

    29, 30

    2397+3003+3004

    24442300-7

    Thérapeutique thyroïdienne

    29, 30

    2941+3001+3002

    24450000-3

    Anti-infectieux généraux à usage systémique, vaccins, antinéoplasiques et immunomodulateurs

    29, 30

    2941+3001+3002

    24451000-0

    Anti-infectieux généraux à usage systémique

    29, 30

    2941+3002

    24451100-1

    Antibactériens à usage systémique

    29, 30

    2941+3002

    24451200-2

    Antimycosiques à usage systémique

    29, 30

    2941+3002

    24451300-3

    Antimycobactériens

    30

    3002

    24451400-4

    Antiviraux à usage systémique

    30

    3002

    24451500-5

    Immun-sérums et immunoglobulines

    30

    3002.10

    24451510-8

    Antisérums

    30

    3002

    24451520-1

    Immunoglobulines

    30

    3002[.2+.3+.9]

    24451600-6

    Vaccins

    30

    3002.2

    24451610-9

    Vaccins anti-diphtérie, anti-coqueluche et anti-tétanos

    30

    3002.2

    24451620-2

    Vaccins anti-diphtérie et anti-tétanos

    30

    3002.2

    24451630-5

    Vaccins BCG (secs)

    30

    3002.2

    24451640-8

    Vaccins ROR (rougeole, oreillons, rubéole)

    30

    3002.2

    24451650-1

    Vaccins anti-typhus

    30

    3002.2

    24451660-4

    Vaccins anti-grippe

    30

    3002.2

    24451670-7

    Vaccins anti-polio

    30

    3002.2

    24451680-0

    Vaccins anti-hépatite B

    30

    3002.3

    24451690-3

    Vaccins à usage vétérinaire

    30

    3002+3003+3004

    24452000-7

    Antinéoplasiques et immunomodulateurs

    30

    3002+3003+3004

    24452100-8

    Antinéoplasiques

    30

    3003+3004

    24452200-9

    Thérapeutique endocrine

    30

    3003+3004

    24452300-0

    Immunosuppresseurs

    29, 30

    2939.69.00+2941+3003+3004

    24460000-6

    Médicaments du système nerveux et des organes sensoriels

    29, 30

    2939.69.00+3003+3004

    24461000-3

    Médicaments du système nerveux

    30

    3003+3004

    24461100-4

    Anesthésiques

    29, 30

    2939.69.00+3003+3004

    24461200-5

    Analgésiques

    30

    3003+3004

    24461300-6

    Antiépileptiques

    30

    3003+3004

    24461400-7

    Antiparkinsoniens

    30

    3003+3004

    24461500-8

    Psycholeptiques

    30

    3003+3004

    24461600-9

    Psychoanaleptiques

    30

    3003+3004

    24461700-0

    Autres médicaments du système nerveux

    29, 30

    2941+3003+3004

    24462000-0

    Médicaments des organes sensoriels

    29, 30

    2941+3003+3004

    24462100-1

    Médicaments ophtalmologiques

    30

    3003+3004

    24470000-9

    Médicaments du système respiratoire

    30

    3003+3004

    24473000-6

    Médicaments contre les maladies obstructives des voies respiratoires

    30

    3003+3004

    24474000-3

    Médicaments de la toux et du rhume

    30

    3003+3004

    24475000-0

    Antihistaminiques à usage systémique

    30

    3003+3004

    24490000-5

    Médicaments divers

    30

    3003+3004

    24491000-2

    Produits antiparasitaires, insecticides et insectifuges

    30

    3003+3004

    24491100-3

    Anti-protozoaires

    30

    3003+3004

    24491200-4

    Antihelminthiques

    30

    3003+3004

    24491300-5

    Médicaments contre les ectoparasites, y compris scabicides, insecticides et insectifuges

    30

    3003+3004

    24492000-9

    Solutions médicamenteuses

    30

    3003+3004

    24492100-0

    Solutions pour infusions

    30

    3003+3004

    24492200-1

    Produits de nutrition parentérale

    30

    3003+3004

    24492210-4

    Solutions d'alimentation parentérale

    30

    3003+3004

    24492300-2

    Produits d'alimentation entérale

    30

    3003+3004

    24492400-3

    Solutions pour perfusions

    30

    3003+3004

    24492500-4

    Solutions injectables

    30

    3003+3004

    24492510-7

    Liquides intraveineux

    30

    3003+3004

    24492600-5

    Solutions galéniques

    30

    3003+3004

    24492700-6

    Solutions de glucose

    30

    3003+3004

    24492800-7

    Solutions de dialyse

    30

    3003+3004

    24493000-6

    Tous les autres produits thérapeutiques

    30

    3002.90.90

    24493100-7

    Toxines

    29-30

    2939.70+3003+3004+3005.10

    24493200-8

    Succédanés de nicotine

    30, 38

    3006+3882

    24494000-3

    Agents diagnostiques

    30

    3004.90.99

    24495000-0

    Tous les autres produits non thérapeutiques

    30,34,38

    3002+3006+3407+3822

    24496000-7

    Réactifs et produits de contraste

    30

    3006.40.00

    24496100-8

    Réactifs de groupage sanguin

    30

    3006.40.00

    24496200-9

    Réactifs pour analyses de sang

    30-34-38

    3002+3006+3407+3822

    24496300-0

    Réactifs chimiques

    30-38

    3006+3822

    24496400-1

    Réactifs isotopiques

    38

    3822

    24496500-2

    Réactifs de laboratoire

    30

    3006[.2-.4]

    24496600-3

    Réactifs d'électrophorèse

    30

    3006[.2-.4]

    24496700-4

    Réactifs d'urologie

    30

    3006.30

    24496800-5

    Produits de contraste à usage radiologique

    30

    3006

    24497000-4

    Préparations médicales, excepté consommables dentaires

    30

    3006[.2-.4]

    24497100-5

    Préparations pour lavements

    30

    3006.40

    24497110-8

    Ciments de reconstruction osseuse

    30-35

    3001[.1+.2]+3002.90.50+3504

    24498000-1

    Produits à usage clinique

    30-35

    3001[.1+.2]+3002.90.50+3504

    24498100-2

    Cultures microbiologiques

    30

    3001[.10+.20]

    24498200-3

    Glandes et leurs extraits

    35

    3504

    24498300-4

    Substances peptiques

    94

    9406.00[.3+.9]

    28111100-4

    Bâtiments modulaires préfabriqués

    73

    7308.2

    28112230-1

    Tours en métal

    73, 76

    7308[.4+.9]+7610.9

    28112381-4

    Revêtement métallique

    73, 76

    7308[.4+.9]+7610.9

    28112382-1

    Vannes

    73, 76

    7310[.1+.29]+7612

    28214000-5

    Tonneaux en métal

    73, 76

    7310[.1+.29]+7612

    28216000-9

    Fûts en métal

    73, 76

    7310[.1+.29]+7612

    28218400-7

    Boîtes métalliques

    83

    8311

    28415300-7

    Matériaux de brasage tendre ou de brasage fort

    83

    8311

    28415310-0

    Matériaux de brasage tendre

    84

    8482[.1-.8]

    28540000-9

    Paliers de roulement

    25

    2523

    28811210-5

    Ciment de forage

    68

    6801

    28813140-7

    Cailloux pour l'empierrement des routes

    39, 73, 76

    3926.9+7308.9+7610.9

    28823100-8

    Clôtures de protection

    84

    8406-8412

    29110000-3

    Turbines et moteurs

    84

    8412.21+8412.31

    29111000-0

    Moteurs (puissance motrice)

    84

    8406[.1+.8]

    29112100-8

    Turbines à vapeur d'eau

    84

    8406.9

    29113100-5

    Pièces pour turbines à vapeur d'eau

    84

    8408[.2+.9]+8412-8414

    29120000-6

    Pompes et compresseurs

    84

    8408[.2+.9]+8412[.21+.29+.31+.39+.8]

    29121000-3

    Machines et moteurs hydrauliques ou pneumatiques

    84

    8408[.2+.9]

    29121200-5

    Moteurs hydrauliques (véhicules)

    84

    8408[.2+.9]

    29121300-6

    Moteurs pneumatiques (véhicules)

    84

    8412.21+8412.31

    29121400-7

    Moteurs hydrauliques (puissance motrice)

    84

    8412.21+8412.31

    29121500-8

    Moteurs pneumatiques (puissance motrice)

    84

    8426[.1-.4]

    29221422-8

    Portique roulant

    84

    8430.3

    29521240-1

    Machines de percement

    84

    8430+8479

    29523100-2

    Machines de génie civil

    84

    8430.1

    29523110-5

    Sonnettes de battage

    84

    8479.1

    29523120-8

    Machines de revêtement routier

    84

    8479.1

    29523121-5

    Engins de nivelage

    84

    8479.1

    29523122-2

    Épandeuses de gravillons

    84

    8479.1

    29523123-9

    Machines de pavage

    84

    8479.1

    29523124-6

    Rouleaux pour routes

    84

    8479.1

    29523125-3

    Rouleaux mécaniques

    84

    8430.2

    29523130-1

    Chasse-neige et balayeuses soufflantes

    84

    8430.2

    29523131-8

    Chasse-neige

    84

    8430.2

    29523132-5

    Balayeuses soufflantes

    84

    8430.1

    29523140-4

    Machines pour l'arrachage des pieux

    84

    8430.61

    29523150-7

    Compacteurs

    84

    8430.6

    29523160-0

    Machines pour la pose de câbles

    84

    8425+8431[.43+.49]+8474.9

    29526000-2

    Pièces pour machines pour les industries excavatrices et la construction

    84

    8425+8431[.43+.49]+8474.9

    29526100-3

    Pièces pour machines de forage

    84

    8425+8431[.43+.49]

    29526120-9

    Pièces de machines d'extraction de puits

    84

    8425

    29526128-5

    Systèmes de levage d'appareils de forage

    84

    8414[.51+.6]

    29714100-8

    Aérateurs

    73-84-85

    7322+8408+8417+8419+8438+8514

    29836000-8

    Matériel industriel

    84

    8408

    29836100-9

    Matériel de compression

    84

    8419

    29836200-0

    Matériel de refoidissement

    90

    8304+8517.21+9008.3

    30191000-4

    Équipement de bureau

    90

    9008.3

    30191200-6

    Rétroprojecteurs

    84

    8471.70.40

    30233171-0

    Disques magnétiques

    85

    8537[.1+.2]+8538

    31211100-9

    Tableaux de commande électriques

    85

    8537[.1+.2]+8538

    31211110-2

    Tableaux de contrôle

    85

    8537[.1+.2]

    31214500-4

    Tableaux électriques

    94

    9405.1

    31524100-6

    Appareils d'éclairage à fixer au plafond

    94

    9405.1

    31524200-7

    Accessoires d'appliques murales

    94

    9405.1

    31524210-0

    Appliques murales

    94

    9405.40[.3+.9]

    31527210-1

    Lanternes

    85, 86

    8530.8+8608

    31623100-0

    Feux de circulation

    85

    8536

    31682100-1

    Coffres électriques

    85

    8540

    32140000-6

    Valves et tubes

    90

    9012+9018-9022

    33110000-4

    Matériel d'imagerie à usage médical, dentaire et vétérinaire

    90

    9018+9012.1

    33112000-8

    Matériel d'imagerie échographique, ultrasonore et Doppler

    90

    9018+9012.1

    33112300-1

    Scanographes ultrasoniques

    90

    9012.1

    33112310-4

    Doppler couleur

    90

    9012.1

    33112320-7

    Appareils Doppler

    90

    9018

    33112330-0

    Échoencéphalographes

    90

    9018

    33112340-3

    Échocardiographes

    90

    9012.1

    33113000-5

    Matériel d'imagerie à résonance magnétique

    90

    9012.1

    33113110-9

    Scanographes à résonance magnétique nucléaire

    90

    9012.1+9018

    33115000-9

    Appareils de tomographie

    90

    9012.1

    33115100-0

    Tomodensitomètres

    90

    9012.1

    33115200-1

    Tomographes axiaux transverses couplés avec un ordinateur

    90

    9019+9020

    33155000-1

    Équipement de physiothérapie

    90

    9021.5

    33182210-4

    Stimulateur cardiaque

    90

    9021.5

    33182220-7

    Valves cardiaques

    90

    9021.5

    33182220-7

    Valves cardiaques

    90

    9012.1

    33261200-9

    Scanners

    90

    9003[.1+.9]

    33412200-3

    Montures et logements d'oculaires de lunettes de protection

    90

    9007.2+9008.1

    33452100-4

    Appareils de projection

    90

    9002.1+9006.62

    33453000-0

    Appareils pour laboratoires photographiques

    90

    9002.1+9006.62

    33453100-1

    Flashes

    90

    9006.62

    33453110-3

    Ampoules de flash

    90

    9006.62

    33453111-0

    Cubes flashes

    87

    8702+8703[.2+.3]

    34114210-4

    Fourgons cellulaires

    84, 87

    8407.3+8408.2+8409[.91+.99]+8708[.1+.3-.9]

    34310000-3

    Moteurs et pièces de moteurs (véhicules)

    84, 87

    8407.3+8408.2+8708[.1+.3-.9]

    34311000-0

    Moteurs (véhicules)

    90, 94, 95

    90023+9403.2+9406.60.9+9403[.70.9+.8]+9506

    36153000-8

    Matériel d'enseignement

    90,94,95

    90023+9403.2+9406.60.9+9403[.70.9+.8]+9506

    36153100-9

    Matériel pédagogique

    94

    9403.2+9406.60.9+9403[.70.9+.8]

    36153200-0

    Matériels et appareils de formation

    40

    4014.1

    36731100-5

    Préservatifs



    NC

    CPV

    Chapitre

    Code NC

    Descriptions supprimées

     

     

    44

    4404

    02181000-6

    Poteaux

    27

    2709-2715

    11000000-0

    Pétrole brut, gaz naturel, pétrole et produits connexes

    27

    2709

    11100000-1

    Pétrole brut

    27

    2709

    11110000-4

    Pétrole brut et produits pétroliers

    27

    2709

    11111000-1

    Pétrole

    27

    2709

    11111100-2

    Pétrole brut

    27

    2709

    11112000-8

    Produits pétroliers

    94

    9404[.901-.909]

    17216100-0

    Tissus d'ameublement

    41

    4107[.2-.9]+4110+4109+4111

    19140000-9

    Cuir d'autres animaux, cuir reconstitué et autre cuir

    44

    4408

    20216000-3

    Placages

    44

    4416

    20412100-8

    Tonneaux

    48

    4813+4823

    21250000-0

    Papier à cigarettes et papier filtre

    27

    2710.00[.26-.36+.51+.55]

    23110000-1

    Essence et kérosène

    27

    2710.00.51

    23111000-8

    Essence aviation

    27

    2710.00.5

    23111200-0

    Carburants de type kérosène

    27

    2710.00[.26-.36]

    23112000-5

    Essence

    27

    2710.00[.26-.36]

    23112200-7

    Supercarburant

    27

    2710.00[.26-.36]

    23113000-2

    Pétrole

    27

    2710.00[.8-.9]

    23135000-2

    Huiles minérales lubrifiantes

    27

    2710.00[.8-.9]

    23135100-3

    Huiles lubrifiantes

    27

    2710.00[.8-.9]

    23135200-4

    Agents lubrifiants

    27

    2710.00.9

    23135300-5

    Préparations à base d'huiles lourdes

    27

    2710.00.96

    23135310-8

    Huiles utilisées comme isolant électrique

    30

    3002.10

    24411000-8

    Sérums

    30

    3002.10

    24411200-0

    Immunoglobuline

    30

    3002.10

    24411300-1

    Gammaglobuline

    30

    3002.2

    24412100-6

    Vaccins à usage humain

    30

    3002.2

    24412110-9

    Vaccin anti-typhus

    30

    3002.2

    24412120-2

    Vaccin anti-hépatite B

    30

    3002.2

    24412150-1

    Tuberculine

    29

    2937

    24413000-2

    Hormones

    29

    2937.9

    24413200-4

    Stéroïdes

    29-30

    2918.21+2922[.41+.42]+2923+2924[.1+.22+.29]+2932.2+2933[.1+.21+.5+.69]+2934.3-2941+3001+3002.9

    24415000-6

    Produits chimiques à usage pharmaceutique et médical

    29-30

    2922[.41+.42]+2923+2924[.1+.22+.29]+2932.2+2933[.1+.21+.5+.69]+2934.3-2941+3001+3002.9

    24415100-7

    Substances chimiques à usage pharmaceutique

    29

    2932.2

    24415110-0

    Lactones

    29-30

    2918.21+2922[.41+.42]+2923+2924[.1+.22+.29]+2932.29+2933[.1+.21+.5+.69]+2934.3-2941+3001+3002.9

    24415200-8

    Substances chimiques à usage médical

    29-30

    2935+2941+3001[.4+.9]+3004[.4+.9]

    24416100-4

    Remèdes

    29

    2941

    24416110-7

    Antibiotiques

    29

    2941.10

    24416111-4

    Pénicilline

    29

    2935

    24416120-0

    Sulphonamides

    30

    3001-3006

    24416200-5

    Préparations pharmaceutiques

    30

    3006

    24418000-7

    Spécialités pharmaceutiques

    30

    3002.90.9

    24419200-6

    Antiseptiques

    30

    3006+3407+3822

    24421000-1

    Consommables médicaux chimiques, excepté consommables dentaires

    30

    3006[.2+.4]+3407+3822

    24421100-2

    Réactifs

    30

    3006+3822

    24421140-4

    Réactifs de diagnostic

    94

    9406.00[.3+.9]

    28111100-4

    Baraques de chantier

    73

    7308.2

    28112230-1

    Tours

    73, 76

    7308[.4+.9]+7610.9

    28112381-4

    Placage

    73, 76

    7308[.4+.9]+7610.9

    28112382-1

    Digues

    73, 76

    7310[.1+.29]+7612

    28214000-5

    Tonneaux

    73, 76

    7310[.1+.29]+7612

    28216000-9

    Fûts

    73, 76

    7310[.1+.29]+7612

    28218400-7

    Boîtes

    83

    8311

    28415300-7

    Matériaux de brasage ou de brasage fort

    83

    8311

    28415310-0

    Matériaux de brasage

    73-74-76-82-85

    7323+7418.1+7615.1+8210+8515

    28512940-5

    Seaux à ordures en métal

    84

    8482[.1-.8]

    28540000-9

    Supports

    68

    6801

    28813140-7

    Gravier

    39, 73, 76

    3926.9+7308.9+7610.9

    28823100-8

    Glissières de sécurité

    84

    8431[.43+.49]

    28850000-5

    Tête de puits

    84

    8407+8408

    29111000-0

    Moteurs

    84

    8406[.1+.8]

    29112100-8

    Turbines à vapeur

    84

    8406[.1+.8]

    29113100-5

    Pièces pour turbines à vapeur

    84

    8412.21+8412.31

    29121200-5

    Moteurs hydrauliques

    84

    8412.21+8412.31

    29121300-6

    Moteurs pneumatiques

    84

    8412.21+8412.31

    29121400-7

    Moteurs hydrauliques

    84

    8412.21+8412.31

    29121500-8

    Moteurs pneumatiques

    84

    8426[.1-.4]

    29221422-8

    Pont roulant

    84

    8430.3

    29521240-1

    Machines de forage

    84

    8414[.51+.6]

    29714100-8

    Ventilateurs

    90

    9023

    30191200-6

    Matériel didactique

    84

    8471.5

    30233171-0

    Disques

    85

    8537[.1+.2]+8538

    31211100-9

    Tableaux de distribution

    85

    8537[.1+.2]+8538

    31211110-2

    Tableaux de commande

    85

    8537[.1+.2]

    31214500-4

    Tableaux de distribution

    94

    9405.1

    31524100-6

    Plafonniers

    94

    9405.1

    31524200-7

    Appliques murales

    90

    9006.62

    31525000-2

    Flashes

    94

    9405.40[.3+.9]

    31527210-1

    Réverbères

    85, 86

    8530.8+8608

    31623100-0

    Feux de signalisation

    85

    8536

    31682100-1

    Boîtes

    85

    8540

    32140000-6

    Tubes

    90

    9018+9022

    33110000-4

    Imagerie

    90

    9022

    33111630-6

    Scanographes

    90

    9018

    33112000-8

    Échographie

    90

    9018

    33112300-1

    Échoencéphalographe

    90

    9018

    33113000-5

    Scanographe médical

    90

    9019+9020

    33155000-1

    Équipement pour kinésithérapie

    90

    9021.5

    33182210-4

    Stimulateur

    90

    9021.5

    33182220-7

    Valve cardiaque

    90

    9012.1

    33261200-9

    Scanographes

    90

    9012.1

    33261220-5

    Tomodensitomètre

    90

    9012.1

    33261230-8

    Tomographe axial transverse couplé avec un ordinateur

    90

    9012.1

    33261260-7

    Matériel d'imagerie

    90

    9012.1

    33261270-0

    Scanographe à résonance magnétique nucléaire

    90

    9003[.1+.9]

    33412200-3

    Montures et logements oculaires de lunettes de protection

    90

    9007.2+9008.1

    33452100-4

    Projecteurs

    87

    8702+8703[.2+.3]

    34114210-4

    Camions

    84, 87

    8407.3+8408.2+8409[.91+.99]+8708[.1+.3-.9]

    34310000-3

    Moteurs et pièces de moteurs

    84, 87

    8407.3+8408.2+8708[.1+.3-.9]

    34311000-0

    Moteurs

    84

    9403.60.3

    36122400-6

    Présentoirs

    90, 94, 95

    90023+9403.2+9406.60.9+9403[.70.9+.8]+9506

    36153100-9

    Matériel didactique

    90, 94

    9403.2+9406.60.9+9403[.70.9+.8]

    36153200-0

    Matériels d'enseignement

    40

    4014.1

    36731100-5

    Condoms



    ( 1 ) JO L 340 du 16.12.2002, p. 1.

    ( 2 ) JO C 192 du 12.8.2002, p. 50.

    ( 3 ) JO L 36 du 6.2.2002, p. 1.

    ( 4 ) JO C 147 E du 24.6.2003, p. 1.

    ( 5 ) JO C 147 E du 24.6.2003, p. 137.

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