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Document 32013R0575R(08)
Rectificatif au règlement (UE) n° 575/2013 du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 concernant les exigences prudentielles applicables aux établissements de crédit et modifiant le règlement (UE) n° 648/2012 (JO L 176 du 27.6.2013)
Rectificatif au règlement (UE) n° 575/2013 du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 concernant les exigences prudentielles applicables aux établissements de crédit et modifiant le règlement (UE) n° 648/2012 (JO L 176 du 27.6.2013)
ST/14061/2025/INIT
DO L, 2025/90957, 27.11.2025, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2013/575/corrigendum/2025-11-27/oj (CS, EL, FR)
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2013/575/corrigendum/2025-11-27/oj
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Journal officiel |
FR Série L |
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2025/90957 |
27.11.2025 |
Rectificatif au règlement (UE) no 575/2013 du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 concernant les exigences prudentielles applicables aux établissements de crédit et modifiant le règlement (UE) no 648/2012
( «Journal officiel de l’Union européenne» L 176 du 27 juin 2013 )
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1. |
Page 140, à l’article 223, paragraphe 2, quatrième alinéa: |
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au lieu de: |
«HC = la correction pour volatilité adaptée à la sûreté, calculée conformément aux articles 2249 et 227;» |
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lire: |
«HC = la correction pour volatilité adaptée à la sûreté, calculée conformément aux articles 224 et 227;». |
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2. |
Page 141, à l’article 223, paragraphe 2, sixième alinéa: |
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au lieu de: |
«Les établissements utilisent la formule visée au présent paragraphe pour calculer la valeur corrigée pour volatilité de la sûreté pour toutes les opérations, à l’exception de celles qui sont couvertes par un accord-cadre de compensation reconnu, auxquelles s’appliquent les dispositions des articles 220 et 2216.» |
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lire: |
«Les établissements utilisent la formule visée au présent paragraphe pour calculer la valeur corrigée pour volatilité de la sûreté pour toutes les opérations, à l’exception de celles qui sont couvertes par un accord-cadre de compensation reconnu, auxquelles s’appliquent les dispositions des articles 220 et 221.». |
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2013/575/corrigendum/2025-11-27/oj
ISSN 1977-0693 (electronic edition)