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Document 31976R0323
Commission Regulation (EEC) No 323/76 of 13 February 1976 abolishing the export levy on syrups and other sugars
Règlement (CEE) n 323/76 de la Commission, du 13 février 1976, supprimant le prélèvement à l'exportation pour les sirops et les autres sucres
Règlement (CEE) n 323/76 de la Commission, du 13 février 1976, supprimant le prélèvement à l'exportation pour les sirops et les autres sucres
DO L 39 de 14.2.1976, p. 34–34
(DA, DE, EN, FR, IT, NL)
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