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Document 32018D1147R(02)

Rectificatif à la décision d'exécution (UE) 2018/1147 de la Commission du 10 août 2018 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour le traitement des déchets, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil (JO L 208 du 17.8.2018)

C/2019/2354

OJ L 96, 5.4.2019, p. 63–68 (SV)
OJ L 96, 5.4.2019, p. 63–69 (FR)

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5.4.2019   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 96/63


Rectificatif à la décision d'exécution (UE) 2018/1147 de la Commission du 10 août 2018 établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour le traitement des déchets, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil

( «Journal officiel de l'Union européenne» L 208 du 17 août 2018 )

1)

Dans tout le texte:

au lieu de:

«eaux usées»,

lire:

«effluents aqueux».

2)

Dans tout le texte:

au lieu de:

«en tissu»,

lire:

«à manche».

3)

Page 40, à l'annexe, au point 6.11, au quatrième tiret de l'énumération principale et au premier tiret de rang inférieur:

au lieu de:

«récupération directe»,

lire:

«valorisation directe».

4)

Page 40, à l'annexe, au point 6.11, au sixième tiret de l'énumération principale:

au lieu de:

«≥ 3 ans avant récupération»,

lire:

«≥ 3 ans avant valorisation».

5)

Page 41, à l'annexe, à la rubrique «Définitions», dans le tableau, sous la rubrique «Termes généraux», dans la colonne de droite, à la ligne «Émissions diffuses»:

au lieu de:

«sources “diffuses”»,

lire:

«sources “surfaciques”».

6)

Page 42, à l'annexe, à la rubrique «Définitions», dans le tableau, sous la rubrique «Termes généraux», dans la colonne de droite, à la ligne «Déchet liquide aqueux»:

au lieu de:

«(émulsions, acides usés, déchets marins aqueux)»,

lire:

«(par exemple, émulsions, acides usés, déchets marins aqueux)».

7)

Page 43, à l'annexe, à la rubrique «Définitions», dans le tableau, sous la rubrique «Polluants/paramètres», dans la colonne de gauche, page 52, à l'annexe, au point 1.2, dans le tableau sous la section MTD 7, dans la colonne de gauche, et page 64, à l'annexe, dans le tableau 6.1, dans la colonne de gauche:

au lieu de:

«Indice de phénol»,

lire:

«Indice phénol».

8)

Page 47, à l'annexe, au point 1.1, dans le tableau sous la section MTD 2, à la ligne e, dans la colonne de droite, à la première phrase:

au lieu de:

«un traitement plus respectueux de l'environnement»,

lire:

«un traitement plus simple et plus respectueux de l'environnement».

9)

Page 48, à l'annexe, au point 1.1, à la section MTD 3, point ii) b):

au lieu de:

«substances/micropolluants prioritaires»,

lire:

«substances prioritaires/micropolluants».

10)

Page 50, à l'annexe, au point 1.2, à la section MTD 6, à la première phrase:

au lieu de:

«l'inventaire des flux de déchets»,

lire:

«l'inventaire des flux d'effluents aqueux».

11)

Page 56, à l'annexe, au point 1.3, dans le tableau sous la section MTD 13, à ligne a, dans la deuxième colonne:

au lieu de:

«Réduire le plus possible les temps de séjour»,

lire:

«Temps de séjour réduits au minimum».

12)

Page 56, à l'annexe, au point 1.3, dans le tableau sous la section MTD 13, à ligne a, dans la troisième colonne, à la deuxième phrase:

au lieu de:

«les pics saisonniers de déchets»,

lire:

«les pics saisonniers des volumes de déchets».

13)

Page 56, à l'annexe, au point 1.3, à la section MTD 14, au premier alinéa:

au lieu de:

«de réduire les émissions atmosphériques diffuses de poussières, de composés organiques et d'odeurs»,

lire:

«de réduire les émissions atmosphériques diffuses, en particulier de poussières, de composés organiques et d'odeurs».

14)

Page 57, à l'annexe, au point 1.3, dans le tableau sous la section MTD 14, à la ligne b, dans la troisième colonne, au cinquième tiret:

au lieu de:

«robinets de service»,

lire:

«connecteurs pour flexibles».

15)

Page 57, à l'annexe, au point 1.3, dans le tableau sous la section MTD 14, à la ligne d, dans la troisième colonne, au premier tiret:

au lieu de:

«stockage, traitement et manutention des déchets»,

lire:

«stockage, traitement et manutention des déchets et matières».

16)

Page 58, à l'annexe, au point 1.3, à la section MTD 15, au premier alinéa:

au lieu de:

«pour les situations opérationnelles non routinières»,

lire:

«pour les conditions d'exploitation non routinières».

17)

Page 58, à l'annexe, au point 1.3, dans le tableau sous la section MTD 15, à ligne b, dans la troisième colonne:

au lieu de:

«l'équilibrage du système de gaz et d'utiliser des dispositifs avancés de contrôle des procédés»,

lire:

«l'équilibrage du circuit de gaz et d'utiliser des systèmes avancés de contrôle des procédés».

18)

Page 58, à l'annexe, au point 1.3, dans le tableau sous la section MTD 16, à ligne b, dans la troisième colonne, à la deuxième phrase:

au lieu de:

«[par exemple, la composition du flux de gaz, l'enthalpie, le taux d'assistance, la vitesse, le débit du gaz purgé, les émissions polluantes (par exemple, NOX, CO, hydrocarbures), le bruit]»,

lire:

«[par exemple, la composition du flux de gaz, la valeur calorifique, le taux d'assistance, la vitesse, le débit du gaz de purge, les émissions polluantes (par exemple, NOX, CO, hydrocarbures), le bruit]».

19)

Page 59, à l'annexe, au point 1.4, à la section MTD 17, à la rubrique «Applicabilité»:

au lieu de:

«L'applicabilité est limitée aux cas où un problème de bruit ou de vibrations est probable ou a été constaté.»

lire:

«L'applicabilité est limitée aux cas où un problème de bruit ou de vibrations affectant des zones sensibles est probable ou a été constaté.»

20)

Page 61, à l'annexe, au point 1.5, dans le tableau sous la section MTD 19, à la ligne f, dans la troisième colonne:

au lieu de:

«Chaque flux d'eau (eau de ruissellement de surface, eau de procédé) est collecté et traité séparément, en fonction des polluants qu'il contient ainsi que de la combinaison des techniques de traitement. En particulier, les flux d'eaux usées non polluées sont séparés des flux d'eaux usées qui nécessitent un traitement.»

lire:

«Chaque flux d'eau (par exemple, eau de ruissellement de surface, eau de procédé) est collecté et traité séparément, en fonction des polluants qu'il contient ainsi que de la combinaison des techniques de traitement. En particulier, les flux d'effluents aqueux non pollués sont séparés des flux d'effluents aqueux qui nécessitent un traitement.»

21)

Page 61, à l'annexe, au point 1.5, dans le tableau sous la section MTD 19, à la ligne h, dans la troisième colonne, au deuxième alinéa:

au lieu de:

«Le recours à des éléments souterrains est réduit au minimum. Le cas échéant, et en fonction des risques de contamination du sol ou des eaux que présentent les déchets, un confinement secondaire des éléments souterrains est mis en place.»

lire:

«Le recours à des éléments enterrés est réduit au minimum. Le cas échéant, et en fonction des risques de contamination du sol ou des eaux que présentent les déchets, un confinement secondaire des éléments enterrés est mis en place.»

22)

Page 62, à l'annexe, au point 1.5, dans le tableau sous la section MTD 19, à la ligne i, dans la troisième colonne, au premier alinéa:

au lieu de:

«Une capacité appropriée de stockage tampon est prévue pour les eaux usées produites en dehors des conditions d'exploitation normales, selon une approche fondée sur les risques (tenant compte, par exemple, de la nature des polluants, des effets du traitement des eaux usées en aval, et de l'environnement récepteur).»

lire:

«Une capacité appropriée de stockage tampon est prévue pour les effluents aqueux produits en dehors des conditions d'exploitation normales, selon une approche fondée sur les risques (tenant compte, par exemple, de la nature des polluants, des effets du traitement des effluents aqueux en aval, et de l'environnement récepteur).»

23)

Page 62, à l'annexe, au point 1.5, dans le tableau sous la section MTD 20, à la ligne c, dans la deuxième colonne:

au lieu de:

«cuves de déshuilage»,

lire:

«déshuileurs».

24)

Page 63, à l'annexe, au point 1.5, dans le tableau sous la section MTD 20, entre les lignes n et o:

au lieu de:

«Élimination des solides»,

lire:

«Élimination des solides, par exemple».

25)

Page 65, à l'annexe, dans le tableau 6.1, à la note (3), au premier tiret:

au lieu de:

«COT > 2 g/l (ou DCO > 6 g/l) en moyenne annuelle»,

lire:

«COT > 2 g/l (ou DCO > 6 g/l) en moyenne journalière».

26)

Page 65, à l'annexe, dans le tableau 6.1, à la note (3), au deuxième tiret, et à la note (6):

au lieu de:

«g/l de déchets»,

lire:

«g/l dans les déchets entrants».

27)

Page 68, à l'annexe, au point 1.8, dans le tableau sous la section MTD 23, à la ligne b, dans la troisième colonne, au premier alinéa:

au lieu de:

«combustibles liquides classiques»,

lire:

«combustibles liquides ou solides classiques».

28)

Page 69, à l'annexe, au point 2.1.1, à la section MTD 25, au premier alinéa:

au lieu de:

«dioxines du type PCB»,

lire:

«PCB de type dioxines».

29)

Page 70, à l'annexe, au point 2.2.1, à la section MTD 26, au point b:

au lieu de:

«élimination sans danger»,

lire:

«élimination en toute sécurité».

30)

Page 71, à l'annexe, au point 2.3.1, dans le tableau sous la section MTD 29, à la ligne a, dans la troisième colonne, au premier alinéa, à la première phrase:

au lieu de:

«(garantissant l'élimination des frigorigènes à 90 % au moins)»,

lire:

«(par exemple, garantissant l'élimination des frigorigènes à 90 % au moins)».

31)

Page 73, à l'annexe, au point 2.5.1, dans le tableau 6.6 sous la section MTD 32, dans la deuxième colonne:

au lieu de:

«mg/Nm3»,

lire:

«μg/Nm3».

32)

Page 73, à l'annexe, au point 3.1.1, à la section MTD 33, sous la rubrique «Description»:

au lieu de:

«traitement prévu sur les plans du bilan nutritif»,

lire:

«traitement prévu, par exemple sur les plans du bilan nutritif».

33)

Page 73, à l'annexe, au point 3.1.2, dans le tableau sous la section MTD 34, à la ligne b, dans la troisième colonne, au deuxième alinéa:

au lieu de:

«en cas de forte teneur en NH3 (5–40 mg/Nm3)»,

lire:

«en cas de forte teneur en NH3 (5–40 mg/Nm3, par exemple)».

34)

Page 73, à l'annexe, au point 3.1.2, dans le tableau sous la section MTD 34, à la ligne b, dans la troisième colonne, au troisième alinéa:

au lieu de:

«pour prétraiter les déchets avant qu'ils n'entrent dans le biofiltre»,

lire:

«pour prétraiter les effluents gazeux avant qu'ils n'entrent dans le biofiltre».

35)

Page 75, à l'annexe, au point 3.2.1, à la section MTD 36, à la rubrique «Description», au premier tiret:

au lieu de:

«(rapport C/N, taille des particules)»,

lire:

«(par exemple, rapport C/N, taille des particules)».

36)

Page 75, à l'annexe, au point 3.2.2, à la section MTD 37, au premier alinéa:

au lieu de:

«traitement à ciel»,

lire:

«traitement à l'air libre».

37)

Page 75, à l'annexe, au point 3.2.2, dans le tableau sous la section MTD 37, à ligne b, dans la troisième colonne, au premier tiret:

au lieu de:

«—

prise en compte des conditions climatiques et des prévisions météorologiques avant d'entreprendre les principales activités menées en plein air. Éviter, par exemple, la formation d'andains ou de tas ou leur retournement, ainsi que le criblage ou le broyage lorsque les conditions climatiques sont défavorables (par exemple, vitesse du vent trop faible ou trop forte, ou vent orienté en direction de récepteurs sensibles),»

lire:

«—

prise en compte des conditions climatiques et des prévisions météorologiques avant d'entreprendre les principales activités menées à l'air libre. Éviter, par exemple, la formation d'andains ou de tas ou leur retournement, ainsi que le criblage ou le broyage lorsque les conditions climatiques sont défavorables sur le plan de la dispersion des émissions (par exemple, vitesse du vent trop faible ou trop forte, ou vent orienté en direction de zones sensibles),».

38)

Page 77, à l'annexe, au point 4.1.1, à la section MTD 40, à la rubrique «Description», au premier alinéa:

au lieu de:

«Surveillance des déchets entrants en ce qui concerne:»

lire:

«Surveillance des déchets entrants en ce qui concerne, par exemple:».

39)

Page 79, à l'annexe, au point 4.4.1, à la section MTD 46, au premier alinéa:

au lieu de:

«la MTD consiste une des deux techniques indiquées ci-dessous, ou les deux»,

lire:

«la MTD consiste à appliquer une des deux techniques indiquées ci-dessous, ou les deux».

40)

Page 79, à l'annexe, au point 4.4.2, dans le tableau sous la section MTD 47, à la ligne a, dans la deuxième colonne:

au lieu de:

«Recyclage des effluents gazeux de procédés»,

lire:

«Recirculation des effluents gazeux de procédés».

41)

Page 79, à l'annexe, au point 4.4.2, dans le tableau sous la section MTD 47, à la ligne a et à la ligne c, dans la quatrième colonne:

au lieu de:

«traitement des solvants halogénés usés»,

lire:

«traitement des résidus de solvants halogénés».

42)

Page 80, à l'annexe, au point 4.6.1, dans le tableau sous la section MTD 48, à la ligne a, dans la deuxième colonne:

au lieu de:

«Récupération de la chaleur des gaz d'échappement issus du four»,

lire:

«Récupération de la chaleur des effluents gazeux issus du four».

43)

Page 82, à l'annexe, au point 4.8.1, dans le tableau sous la section MTD 51, à la ligne d, dans la troisième colonne, au deuxième tiret:

au lieu de:

«le système d'extraction de la pompe à vide mentionnée dans la technique c) ci-dessus est relié à un système de réduction des émissions en fin de cycle»,

lire:

«la sortie de la pompe à vide mentionnée dans la technique c) ci-dessus est reliée à un système de réduction des émissions avant rejet».

44)

Page 83, à l'annexe, au point 5.1, à la section MTD 52, à la rubrique «Description», au premier alinéa:

au lieu de:

«Surveillance des déchets entrants en ce qui concerne:»,

lire:

«Surveillance des déchets entrants en ce qui concerne, par exemple:».

45)

Page 84, à l'annexe, au point 6.1, dans le tableau, à la ligne «Biofiltre», dans la troisième colonne, au premier alinéa:

au lieu de:

«oxydé de manière biologique par des microorganismes naturellement présents dans le dioxyde de carbone, l'eau, les sels inorganiques et la biomasse»,

lire:

«oxydé de manière biologique en dioxyde de carbone, eau, sels inorganiques et biomasse par des microorganismes naturellement présents».

46)

Page 84, à l'annexe, au point 6.1, dans le tableau, à la ligne «Condensation et condensation cryogénique», dans la troisième colonne, à la dernière phrase:

au lieu de:

«méthode appropriée pour la maîtrise en fin de cycle des émissions de COV»,

lire:

«méthode appropriée pour la maîtrise des émissions de COV en fin de chaîne».

47)

Page 84, à l'annexe, au point 6.1, dans le tableau, à la ligne «Filtre en tissu», dans la troisième colonne, à la première phrase:

au lieu de:

«Les filtres en tissu, souvent appelés filtres à manches, sont constitués d'un tissu»,

lire:

«Les filtres à manche sont constitués d'un tissu».

48)

Page 85, à l'annexe, au point 6.2, dans le tableau, à la ligne «Programme de détection et réparation des fuites (LDAR)», dans la troisième colonne, au deuxième alinéa, à la deuxième phrase:

au lieu de:

«La seconde étape consiste à recouvrir l'élément»,

lire:

«La seconde étape consiste à envelopper l'élément».

49)

Page 85, à l'annexe, au point 6.2, dans le tableau, à la ligne «Programme de détection et réparation des fuites (LDAR)», dans la troisième colonne, au troisième alinéa, à la deuxième phrase:

au lieu de:

«lumière laser infrarouge diffuse réfléchie sur l'élément et son environnement immédiat»,

lire:

«lumière laser infrarouge rétrodiffusée par l'élément et son environnement immédiat».

50)

Page 87, à l'annexe, au point 6.3, dans le tableau, à la ligne «Oxydation chimique», dans la troisième colonne, à la deuxième phrase:

au lieu de:

«l'oxydation humide à l'ozone ou au peroxyde d'hydrogène»,

lire:

«l'oxydation humide ou l'oxydation à l'ozone ou au peroxyde d'hydrogène».

51)

Page 87, à l'annexe, au point 6.3, dans le tableau, à la ligne «Évaporation», dans la troisième colonne, à la troisième phrase:

au lieu de:

«Les vapeurs d'eau sont condensées en vue de leur réutilisation ou rejetées sous la forme d'eaux usées.»

lire:

«Les vapeurs d'eau sont condensées en vue de leur réutilisation ou de leur rejet sous la forme d'effluents aqueux.»

52)

Page 89, à l'annexe, au point 6.4, dans le tableau, à la ligne «Classification pneumatique», dans la deuxième colonne, à la deuxième phrase:

au lieu de:

«Lorsque les avantages particuliers de la classification pneumatique le justifient, les classificateurs pneumatiques (ou séparateurs à air) complètent les cribles utilisés dans les applications qui nécessitent des coupures plus fines que celles obtenues avec les cribles commerciaux, ainsi que les tamis et cribles réservés aux coupures plus grossières.»

lire:

«Les classificateurs pneumatiques (ou séparateurs à air) complètent les cribles dans les applications qui nécessitent des coupures plus fines que celles obtenues avec les cribles commerciaux, ainsi que les tamis et cribles réservés aux coupures plus grossières lorsque les avantages particuliers de la technique de classification pneumatique le justifient.»


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