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Document 32015R0504R(01)
Rectificatif au règlement d'exécution (UE) 2015/504 de la Commission du 11 mars 2015 portant exécution du règlement (UE) n° 167/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les prescriptions administratives relatives à la réception et à la surveillance du marché des véhicules agricoles et forestiers (JO L 85 du 28.3.2015)
Rectificatif au règlement d'exécution (UE) 2015/504 de la Commission du 11 mars 2015 portant exécution du règlement (UE) n° 167/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les prescriptions administratives relatives à la réception et à la surveillance du marché des véhicules agricoles et forestiers (JO L 85 du 28.3.2015)
C/2016/7027
OJ L 300, 8.11.2016, p. 26–28
(DE)
OJ L 300, 8.11.2016, p. 26–26
(BG, DA, FR, PL)
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2015/504/corrigendum/2016-11-08/oj
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8.11.2016 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 300/26 |
Rectificatif au règlement d'exécution (UE) 2015/504 de la Commission du 11 mars 2015 portant exécution du règlement (UE) no 167/2013 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les prescriptions administratives relatives à la réception et à la surveillance du marché des véhicules agricoles et forestiers
( «Journal officiel de l'Union européenne» L 85 du 28 mars 2015 )
Page 158, à l'annexe IV, le point 2 de l'appendice 1 est à lire comme suit:
«2. MODÈLE B pour l'étape 1 d'un véhicule de catégorie C2a
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JEAN NICOLE TRACTORS Ltd. C2a STAGE 1 e3*167/2013*14863 ZFS159000AZ000055 820 kg A-1: 366 kg S-2: 454 kg P: 255 kPa
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