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Document 32011R0543R(04)
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) n ° 543/2011 de la Commission du 7 juin 2011 portant modalités d’application du règlement (CE) n ° 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les secteurs des fruits et légumes et des fruits et légumes transformés ( JO L 157 du 15.6.2011 )
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) n ° 543/2011 de la Commission du 7 juin 2011 portant modalités d’application du règlement (CE) n ° 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les secteurs des fruits et légumes et des fruits et légumes transformés ( JO L 157 du 15.6.2011 )
OJ L 70, 11.3.2014, p. 37–37
(ES, DE, FR, IT, PL)
OJ L 70, 11.3.2014, p. 38–38
(LV)
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2011/543/corrigendum/2014-03-11/1/oj
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11.3.2014 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 70/37 |
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) no 543/2011 de la Commission du 7 juin 2011 portant modalités d’application du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les secteurs des fruits et légumes et des fruits et légumes transformés
( «Journal officiel de l’Union européenne» L 157 du 15 juin 2011 )
Page 103, à l’annexe I, partie B, partie 8, point VI «Dispositions concernant le marquage», point D «Caractéristiques commerciales», quatrième tiret:
au lieu de:
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«— |
“Brûlant” ou dénomination équivalente, le cas échéant.» |
lire:
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«— |
“Goût piquant” ou dénomination équivalente, le cas échéant.» |