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Document 32001L0016R(01)

Rectificatif à la directive 2001/16/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 mars 2001 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen conventionnel (JO L 110 du 20.4.2001)

OJ L 334, 18.12.2001, p. 34–34 (FR)

ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/2001/16/corrigendum/2001-12-18/oj

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32001L0016R(01)

Rectificatif à la directive 2001/16/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 mars 2001 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen conventionnel (JO L 110 du 20.4.2001)

Journal officiel n° L 334 du 18/12/2001 p. 0034 - 0034


Rectificatif à la directive 2001/16/CE du Parlement européen et du Conseil du 19 mars 2001 relative à l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen conventionnel

("Journal officiel des Communautés européennes" L 110 du 20 avril 2001)

Page 5, à l'article 2, point l):

au lieu de:

l) "réaménagement": travaux importants de substitution d'un ...,

lire:

l) "réaménagement": travaux importants de modification d'un ....

Page 9, à l'article 16, paragraphe 3:

au lieu de: "... au plus tard le 20 avril 2004.",

lire: "... au plus tard le 20 avril 2002."

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