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Document 32009R0245R(04)
Rectificatif au règlement (CE) n ° 245/2009 de la Commission du 18 mars 2009 mettant en œuvre la directive 2005/32/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences en matière d’écoconception applicables aux lampes fluorescentes sans ballast intégré, aux lampes à décharge à haute intensité, ainsi qu’aux ballasts et aux luminaires qui peuvent faire fonctionner ces lampes, et abrogeant la directive 2000/55/CE du Parlement européen et du Conseil ( JO L 76 du 24.3.2009 )
Rectificatif au règlement (CE) n ° 245/2009 de la Commission du 18 mars 2009 mettant en œuvre la directive 2005/32/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences en matière d’écoconception applicables aux lampes fluorescentes sans ballast intégré, aux lampes à décharge à haute intensité, ainsi qu’aux ballasts et aux luminaires qui peuvent faire fonctionner ces lampes, et abrogeant la directive 2000/55/CE du Parlement européen et du Conseil ( JO L 76 du 24.3.2009 )
OJ L 163, 30.6.2010, p. 43–43
(DE, FR)
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2009/245/corrigendum/2010-06-30/oj
|
30.6.2010 |
FR |
Journal officiel de l'Union européenne |
L 163/43 |
Rectificatif au règlement (CE) no 245/2009 de la Commission du 18 mars 2009 mettant en œuvre la directive 2005/32/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les exigences en matière d’écoconception applicables aux lampes fluorescentes sans ballast intégré, aux lampes à décharge à haute intensité, ainsi qu’aux ballasts et aux luminaires qui peuvent faire fonctionner ces lampes, et abrogeant la directive 2000/55/CE du Parlement européen et du Conseil
( «Journal officiel de l’Union européenne» L 76 du 24 mars 2009 )
Page 27, annexe III, article 1.1, point B:
au lieu de:
«Les exigences applicables aux lampes fluorescentes à double culot de 26 mm de diamètre (T8) au cours de la première étape s'appliquent à toutes les lampes fluorescentes à double culot d'autres diamètres.»
lire:
«Les exigences applicables aux lampes fluorescentes à double culot de 26 mm de diamètre (T8) au cours de la première étape s'appliquent à toutes les lampes fluorescentes à double culot d'autres diamètres que ceux visés dans la première étape.»