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Document 52011SC1371
DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION Accompagnant le documentRAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN ET AU CONSEILen application de l'article 184(7) du règlement (CE) n° 1234/2007 du Conseil sur la mise en œuvre de la mesure de promotion des vins sur les marchés des pays tiers
DOCUMENT DE TRAVAIL DES SERVICES DE LA COMMISSION Accompagnant le documentRAPPORT DE LA COMMISSION AU PARLEMENT EUROPÉEN ET AU CONSEILen application de l'article 184(7) du règlement (CE) n° 1234/2007 du Conseil sur la mise en œuvre de la mesure de promotion des vins sur les marchés des pays tiers
/* SEC/2011/1371 final */