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Document 32019R2017R(02)
Rectificatif au règlement délégué (UE) 2019/2017 de la Commission du 11 mars 2019 complétant le règlement (UE) 2017/1369 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’étiquetage énergétique des lave-vaisselle ménagers et abrogeant le règlement délégué (UE) no 1059/2010 de la Commission («Journal officiel de l’Union européenne» L 315 du 5 décembre 2019)
Rectificatif au règlement délégué (UE) 2019/2017 de la Commission du 11 mars 2019 complétant le règlement (UE) 2017/1369 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’étiquetage énergétique des lave-vaisselle ménagers et abrogeant le règlement délégué (UE) no 1059/2010 de la Commission («Journal officiel de l’Union européenne» L 315 du 5 décembre 2019)
C/2021/961
OJ L 48, 11.2.2021, p. 6–7
(FR)
OJ L 48, 11.2.2021, p. 6–6
(NL)
OJ L 48, 11.2.2021, p. 14–14
(DE)
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_del/2019/2017/corrigendum/2021-02-11/oj
|
11.2.2021 |
FR |
Journal officiel de l’Union européenne |
L 48/6 |
Rectificatif au règlement délégué (UE) 2019/2017 de la Commission du 11 mars 2019 complétant le règlement (UE) 2017/1369 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l’étiquetage énergétique des lave-vaisselle ménagers et abrogeant le règlement délégué (UE) no 1059/2010 de la Commission
( «Journal officiel de l’Union européenne» L 315 du 5 décembre 2019 )
Page 136, à l’article 3, paragraphe 1, point d):
au lieu de:
«le contenu de la fiche d’information sur le produit, tels qu’établis à l’annexe VI, est enregistré dans la base de données sur les produits;»
lire:
«le contenu de la documentation technique sur le produit, tel qu’établi à l’annexe VI, est enregistré dans la base de données sur les produits;»
Page 136, à l’article 3, paragraphe 1, point f):
au lieu de:
«tout matériel promotionnel technique décrivant les paramètres techniques d’un modèle spécifique, y compris sur Internet, indique sa classe d’efficacité énergétique et l’échelle des classes d’efficacité énergétique affichées sur l’étiquette conformément à l’annexe VII;»
lire:
«tout matériel promotionnel technique décrivant les paramètres techniques d’un modèle spécifique de lave-vaisselle ménager, y compris sur l’internet, indique sa classe d’efficacité énergétique et l’échelle des classes d’efficacité énergétique affichées sur l’étiquette conformément à l’annexe VII;»
Page 137, à l’article 4, point d):
au lieu de:
«tout matériel promotionnel technique décrivant les paramètres techniques d’un modèle spécifique, y compris sur Internet, indique sa classe d’efficacité énergétique et l’échelle des classes d’efficacité énergétique affichées sur l’étiquette conformément à l’annexe VII.»
lire:
«tout matériel promotionnel technique décrivant les paramètres techniques d’un modèle spécifique de lave-vaisselle ménager, y compris sur l’internet, indique sa classe d’efficacité énergétique et l’échelle des classes d’efficacité énergétique affichées sur l’étiquette conformément à l’annexe VII.»
Page 139, à l’annexe I, point 1):
au lieu de:
«“indice d’efficacité énergétique” (IEE): le rapport entre la consommation d’énergie du programme eco et la consommation d’énergie standard du programme;»
lire:
«“indice d’efficacité énergétique” (IEE): le rapport entre la consommation d’énergie du programme eco et la consommation d’énergie du programme standard;»
Page 139, à l’annexe I, point 3):
au lieu de:
«“consommation d’énergie standard du programme” (CEPS): la consommation d’énergie prise pour référence en fonction de la capacité nominale du lave-vaisselle ménager, exprimée en kilowattheure par cycle;»
lire:
«“consommation d’énergie du programme standard” (CEPS): la consommation d’énergie prise pour référence en fonction de la capacité nominale du lave-vaisselle ménager, exprimée en kilowattheure par cycle;»
Page 139, à l’annexe I, point 6):
au lieu de:
«“code à réponse rapide” (code QR): un code à barres matriciel figurant sur l’étiquette énergétique d’un modèle de produit qui renvoie aux informations concernant ce modèle dans la partie publique de la base de données des produits;»
lire:
«“code à réponse rapide” (code QR): un code à barres matriciel figurant sur l’étiquette énergétique d’un modèle de produit qui renvoie aux informations concernant ce modèle dans la partie publique de la base de données sur les produits;»
Page 139, à l’annexe I, point 11), terme défini:
au lieu de:
«“indice de performance de séchage” (IC):»
lire:
«“indice de performance de lavage” (IC):»
Page 145, à l’annexe IV, point 1 a), dernière phrase:
au lieu de:
«la CEPS est la consommation d’énergie standard du programme du lave-vaisselle ménager.»
lire:
«la CEPS est la consommation d’énergie du programme standard du lave-vaisselle ménager.»
Page 147, à l’annexe V, deuxième phrase:
au lieu de:
«Le manuel d’utilisation ou toute autre documentation fournie avec le produit indique clairement le lien vers le modèle dans la base de données sous forme d’adresse URL lisible par l’homme, de code QR ou en indiquant le numéro d’enregistrement du produit.»
lire:
«Le manuel d’utilisation ou toute autre documentation fournie avec le produit indique clairement le lien vers le modèle dans la base de données sur les produits sous forme d’adresse URL lisible par l’homme, de code QR ou en indiquant le numéro d’enregistrement du produit.»