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Document C:2002:192:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, C 192, 12 août 2002


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    Journal officiel
    des Communautés européennes
    		ISSN 0378-7052

    C 192
    45e année
    12 août 2002
    Édition de langue françaiseCommunications et informations
    Numéro d'informationSommaire

    		Page
    I Communications
    ......
    II Actes préparatoires
    Comité des régions
    43 session plénière des 13 et 14 mars 2002
    2002/C 192/01Avis du Comité des régions sur le "Livre vert — Promouvoir un cadre européen pour la responsabilité sociale des entreprises" 1
    2002/C 192/02Avis du Comité des régions sur le "Projet de rapport conjoint sur l'Inclusion sociale" 5
    2002/C 192/03Avis du Comité des régions sur le "Livre blanc "La politique européenne des transports à l'horizon 2010: l'heure des choix"" 8
    2002/C 192/04Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions concernant certains aspects juridiques liés aux œuvres cinématographiques et autres œuvres audiovisuelles" 15
    2002/C 192/05Avis du Comité des régions sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative au droit des citoyens de l'Union et des membres de leurs familles de circuler et de séjourner librement sur le territoire des États membres" 17
    2002/C 192/06Avis du Comité des régions sur:- la "Proposition de directive du Conseil relative aux conditions d'entrée et de séjour des ressortissants de pays tiers aux fins d'un emploi salarié ou de l'exercice d'une activité économique indépendante", et- la "Proposition de directive du Conseil relative aux conditions dans lesquelles les ressortissants de pays tiers peuvent circuler librement sur le territoire des États membres pendant une durée maximale de trois mois, introduisant une autorisation spécifique de voyage et fixant les conditions d'entrée en vue d'un déplacement d'une durée maximale de six mois" 20
    2002/C 192/07Avis du Comité des régions sur:- le "Livre blanc sur la Gouvernance européenne", et- la "Communication sur un nouveau cadre de coopération pour les activités concernant la politique d'information et de communication de l'Union européenne" 24
    2002/C 192/08Avis du comité des régions sur "Le projet de rapport du Parlement européen sur la délimitation des compétences entre l'Union européenne et les États membres" 31
    2002/C 192/09Avis du Comité des régions sur les "Stratégies pour la promotion de la coopération transfrontière et interrégionale dans une Europe élargie — un document fondamental et d'orientation pour l'avenir" 37
    2002/C 192/10Avis du Comité des régions sur "Les problèmes des régions insulaires de l'Union européenne et leurs perspectives face à l'élargissement" 42
    2002/C 192/11Avis du Comité des régions sur la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions — Renforcer la dimension locale de la stratégie européenne pour l'emploi" 45
    2002/C 192/12Avis du Comité des régions sur la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif au Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)" 50
    2002/C 192/13Avis du Comité des régions sur "Les partenariats entre les collectivités locales et régionales et les organisations de l'économie sociale: contribution à l'emploi, au développement local et à la cohésion sociale" 53
    2002/C 192/14Avis du Comité des régions sur:- la "Proposition de décision du Conseil relative à l'approbation, au nom de la Communauté européenne, du protocole de Kyoto à la convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques et l'exécution conjointe des engagements qui en découlent",- la "Communication de la Commission sur la mise en œuvre de la première étape du programme européen sur le changement climatique", et- la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil établissant un système d'échange de quotas d'émission de gaz à effet de serre dans la Communauté et modifiant la directive 96/61/CE du Conseil" 59
    2002/C 192/15Avis du Comité des régions sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'établissement de règles et procédures concernant l'introduction de restrictions d'exploitation liées au bruit dans les aéroports de la Communauté" 63
    2002/C 192/16Résolution du Comité des régions sur le "Programme de travail de la Commission européenne" 64
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