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Dokument L:1970:042:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, L 42, 23 février 1970


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    Journal officiel
    des
    Communautés européennes

    ISSN 0378-7060

    L 42
    13e année
    23 février 1970



    Édition de langue française

     

    Législation

      

    Sommaire

     

    Actes dont la publication est une condition de leur applicabilité

     
      

    ......

     
      

    II Actes dont la publication n'est pas une condition de leur applicabilité

     
      

    Conseil

      

    70/156/CEE:

     
      

    Directive 70/156/CEE du Conseil, du 6 février 1970, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives à la réception des véhicules à moteur et de leurs remorques

    1

      

    70/157/CEE:

     
      

    Directive 70/157/CEE du Conseil, du 6 février 1970, concernant le rapprochement des législations des États membres relatives au niveau sonore admissible et au dispositif d'échappement des véhicules à moteur

    16




    FR




    Op