EUR-Lex Access to European Union law

Back to EUR-Lex homepage

This document is an excerpt from the EUR-Lex website

Document 32011R0543R(04)

Rectificatif au règlement d’exécution (UE) n ° 543/2011 de la Commission du 7 juin 2011 portant modalités d’application du règlement (CE) n ° 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les secteurs des fruits et légumes et des fruits et légumes transformés ( JO L 157 du 15.6.2011 )

OJ L 70, 11.3.2014, p. 37–37 (ES, DE, FR, IT, PL)
OJ L 70, 11.3.2014, p. 38–38 (LV)

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2011/543/corrigendum/2014-03-11/1/oj

11.3.2014   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 70/37


Rectificatif au règlement d’exécution (UE) no 543/2011 de la Commission du 7 juin 2011 portant modalités d’application du règlement (CE) no 1234/2007 du Conseil en ce qui concerne les secteurs des fruits et légumes et des fruits et légumes transformés

( «Journal officiel de l’Union européenne» L 157 du 15 juin 2011 )

Page 103, à l’annexe I, partie B, partie 8, point VI «Dispositions concernant le marquage», point D «Caractéristiques commerciales», quatrième tiret:

au lieu de:

«—

“Brûlant” ou dénomination équivalente, le cas échéant.»

lire:

«—

“Goût piquant” ou dénomination équivalente, le cas échéant.»


Top