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Document 32023R1693R(02)
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2023/1693 de la Commission du 10 août 2023 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2019/773 concernant la spécification technique d’interopérabilité relative au sous-système Exploitation et gestion du trafic du système ferroviaire au sein de l’Union européenne (JO L 222 du 8.9.2023)
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2023/1693 de la Commission du 10 août 2023 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2019/773 concernant la spécification technique d’interopérabilité relative au sous-système Exploitation et gestion du trafic du système ferroviaire au sein de l’Union européenne (JO L 222 du 8.9.2023)
C/2024/8479
OJ L, 2024/90760, 3.12.2024, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/1693/corrigendum/2024-12-03/oj (ES, CS, DE, FR, NL, FI)
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/1693/corrigendum/2024-12-03/oj
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Journal officiel |
FR Série L |
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2024/90760 |
3.12.2024 |
Rectificatif au règlement d’exécution (UE) 2023/1693 de la Commission du 10 août 2023 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2019/773 concernant la spécification technique d’interopérabilité relative au sous-système «Exploitation et gestion du trafic» du système ferroviaire au sein de l’Union européenne
( «Journal officiel de l’Union européenne» L 222 du 8 septembre 2023 )
Dans l’ensemble de l’acte:
au lieu de:
«signalisation au sol»,
lire:
«signalisation latérale»;
au lieu de:
«train trip»,
lire:
«trip».
Page 7, à l’annexe, point 8), en ce qui concerne le point 4.2.1.2.1, troisième alinéa, point b), partie introductive, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«pour l’IM:»,
lire:
«pour le GI:».
Page 9, à l’annexe, point 11), en ce qui concerne le point 4.2.1.2.3, premier alinéa, partie introductive, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«Lorsque l’entreprise ferroviaire fournit aux conducteurs leur plan d’exploitation, […]»,
lire:
«Lorsque l’entreprise ferroviaire fournit aux conducteurs leur plan de travail, […]».
Page 9, à l’annexe, point 11), en ce qui concerne le point 4.2.1.2.3, dernier alinéa, première phrase, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«Ces informations relatives à la circulation des trains doivent être mises à jour chaque fois qu’elles s’imposent avant le départ […].»,
lire:
«Ces informations relatives à la marche des trains doivent être mises à jour chaque fois que cela s’impose avant le départ […].».
Page 9, à l’annexe, point 14), en ce qui concerne le point 4.2.2.1.2, cinquième alinéa, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«l’intensité lumineuse des phares des véhicules»,
lire:
«l’intensité lumineuse des feux avant des véhicules».
Page 10, à l’annexe, point 16), b), en ce qui concerne le point 4.2.2.5.1, D), premier alinéa, deuxième tiret, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
|
«— |
un train de transport combiné dont le gabarit de chargement est supérieur au gabarit […],», |
lire:
|
«— |
un train de transport combiné dépassant le gabarit de chargement […],». |
Page 11, à l’annexe, point 19), b), en ce qui concerne le point 4.2.2.6.2, 3), premier alinéa, partie introductive, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
|
«3) |
L’entreprise ferroviaire détermine, au stade de la planification, les capacités de freinage du train et la vitesse maximale correspondante en tenant compte:», |
lire:
|
«3) |
L’entreprise ferroviaire détermine, au stade de la planification, le régime de freinage, les capacités de freinage et la vitesse maximale correspondante du train en tenant compte:». |
Page 18, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 3.1, sous le titre «Objet et domaine d’application», deuxième alinéa, points v) et vi), de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773 et page 56, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 10, entrée 6.53 du tableau, deuxième colonne, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«CTN»,
lire:
«NTC».
Page 19, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 3.1, sous le titre «Objet et domaine d’application», huitième alinéa, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«d’obtenir les instructions de l’aiguilleur au moyen d’un téléphone fixe en bordure de ligne»,
lire:
«d’obtenir les instructions de l’aiguilleur au moyen d’un téléphone fixe de voie».
Page 19, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 4.2, tableau 1, troisième entrée, seconde colonne, premier tiret, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
|
«— |
d’un signal au sol de voie libre, ou», |
lire:
|
«— |
d’un signal au sol de passage autorisé, ou». |
Page 19, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 4.2, tableau 1, troisième entrée, seconde colonne, troisième tiret, premier tiret de deuxième niveau, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
|
«— |
de se remettre en marche après préparation d’un mouvement de train, ou», |
lire:
|
«— |
de se mettre en marche après préparation d’un mouvement, ou». |
Page 20, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 4.2, tableau 1, troisième entrée, première colonne, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«Interface homme-machine (IHM)»,
lire:
«Interface conducteur-machine (ICM)».
Page 20, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 4.2, tableau 1, dixième entrée, seconde colonne, deuxième alinéa, premier tiret, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«processus de traitement d’un appel à l’aide d’un numéro spécifique»,
lire:
«processus d’adressage d’un appel à l’aide d’un numéro spécifique».
Page 20, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 4.2, tableau 1, dixième entrée, seconde colonne, deuxième alinéa, deuxième tiret, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«processus consistant à traiter une fonction particulière»,
lire:
«processus d’adressage à une fonction particulière».
Page 20, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 4.2, tableau 1, onzième entrée, seconde colonne, deuxième tiret, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
|
«— |
mouvement d’une composition de manœuvre.», |
lire:
|
«— |
mouvement de manœuvre.». |
Page 20, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 4.2, tableau 1, treizième entrée, première colonne, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«Marqueur de réseau GSM-R»,
lire:
«Repère de réseau GSM-R».
Page 21, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 4.2, tableau 1, deuxième entrée, seconde colonne, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«à une vitesse contrôlée»,
lire:
«avec un contrôle de la vitesse».
Page 21, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 4.2, tableau 1, sixième entrée, première colonne, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«Voie libre»,
lire:
«Indication de passage autorisé».
Page 21, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 4.2, tableau 1, huitième entrée, seconde colonne, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«Échange d’informations entre l’ETCS à bord et le RBC/l’unité de réouverture radio.»,
lire:
«Échange d’informations entre l’ETCS à bord et le RBC/l’unité de réouverture radio (radio infill unit).».
Page 21, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 4.2, tableau 1, dixième entrée, première colonne, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«Zone d’ombre radio»,
lire:
«Zone d’absence radio avérée».
Page 21, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 4.2, tableau 1, douzième entrée, première colonne, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«Vitesse de libération»,
lire:
«Vitesse de libération (release speed)».
Page 21, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 4.2, tableau 1, dix-septième entrée, seconde colonne, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«Deux ou plusieurs engins moteurs mécaniques et pneumatiques, mais non reliés électriquement dans le même train, […].»,
lire:
«Deux ou plusieurs engins moteurs reliés mécaniquement et pneumatiquement mais non électriquement dans le même train, […].».
Page 21, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 4.2, tableau 1, dix-neuvième entrée, seconde colonne, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«Information écrite affichée sur l’interface homme-machine»,
lire:
«Information écrite affichée sur l’interface conducteur-machine».
Page 21, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 4.2, tableau 1, dernière entrée, seconde colonne, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«Serrage imposé par l’ETCS, […].»,
lire:
«Application non libérable du freinage d’urgence imposée par l’ETCS, […].».
Page 22, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 4.2, tableau 2, entrée IHM, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
|
«IHM |
Interface homme-machine» |
lire:
|
«ICM |
Interface conducteur-machine» |
Page 22, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 4.2, tableau 2, entrée G, seconde colonne, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«Mode de freinage utilisé pour les trains de marchandises […]»,
lire:
«Régime de freinage utilisé pour les trains de marchandises freinés en régime G […]».
Page 22, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 4.2, tableau 2, entrée P, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«Mode de freinage utilisé pour les trains de voyageurs […]»,
lire:
«Régime de freinage utilisé pour les trains de voyageurs et les trains de marchandises freinés en régime P […]».
Page 23, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 5.1.6, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«[…], sauf lorsque la mise en marche se fait en niveau 1/2 de l’ETCS, puisqu’elle est initiée par la signalisation au sol.»,
lire:
«[…], sauf lorsque la mise en marche se fait en niveau 1/2 de l’ETCS avec signalisation latérale.».
Page 23, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 5.1.9, titre, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
« Trains/compositions de manœuvre pris(es) en train trip »,
lire:
« Train/manœuvre pris(e) en trip ».
Page 25, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 6.2.4, sixième alinéa, point iii), partie introductive, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
|
«iii) |
utilise, sauf instruction contraire, la fonction de neutralisation pour chacun des marqueurs Stop de l’ETCS à passer […]:», |
lire:
|
«iii) |
utilise, sauf instruction contraire, la fonction de neutralisation pour chacun des repères d’arrêt ETCS à passer […]:». |
Page 25, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 6.2.4, neuvième alinéa, point iv), partie introductive, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
|
«iv) |
à l’approche d’un marqueur Stop ETCS […]:», |
lire:
|
«iv) |
à l’approche d’un repère d’arrêt ETCS […]:». |
Page 26, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 6.2.5, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«Le conducteur/préparateur de train veille à ce que tous les postes de commande de tout engin moteur qui ne se trouve pas en tête, qui est électriquement connecté à l’engin monteur en tête et qui sera contrôlé à distance par celui-ci, soient fermés et le restent tant que cet engin moteur est contrôlé à distance par l’engin moteur en tête.»,
lire:
«Le conducteur/préparateur de train veille à ce que tous les postes de commande de tout engin moteur qui ne se trouve pas en tête, qui est électriquement connecté à l’engin monteur en tête et qui sera contrôlé à distance par celui-ci, soient verrouillés et le restent tant que cet engin moteur est contrôlé à distance par l’engin moteur en tête.».
Page 26, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 6.3.4, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«[…], le conducteur est autorisé à sélectionner “Maintien du mode manœuvre” avant de fermer le poste de commande.»,
lire:
«[…], le conducteur est autorisé à sélectionner “Maintien du mode manœuvre” avant de mettre hors service le poste de conduite.».
Page 28, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 6.4.3, point a), deuxième alinéa, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«En niveau 1 de l’ETCS, et en niveau 2 de l’ETCS, si aucune autre MA n’est reçue, […]»,
lire:
«En niveau 1 de l’ETCS, et en niveau 2 de l’ETCS si aucune autre MA n’est reçue, […]».
Page 31, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 6.12, deuxième alinéa, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«En niveau 1 de l’ETCS avec signalisation au sol de voie libre, le conducteur est autorisé à reprendre sa marche sans nouvelle MA lorsque le signal présent l’indication de voie libre.»,
lire:
«En niveau 1 de l’ETCS avec signalisation latérale, le conducteur est autorisé à reprendre sa marche sans nouvelle MA lorsque le signal présente l’indication de passage autorisé.».
Page 33, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 6.18, i), de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«heurtoir-frein»,
lire:
«heurtoir».
Page 33, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 6.1.8, ii), de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
|
«ii) |
[…] lorsque le signal présent l’indication de voie libre.», |
lire:
|
«ii) |
[…] lorsque le signal présente l’indication de passage autorisé.». |
Page 40, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 6.28, titre, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
« Déclenchement de l’avertisseur sonore »,
lire:
« Déclenchement du dispositif d’avertissement sonore ».
Page 40, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 6.28, alinéa après le deuxième symbole, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«le conducteur actionne le sifflet de locomotive sauf si des règles non harmonisées l’interdisent.»,
lire:
«le conducteur actionne le dispositif d’avertissement sonore sauf si des règles non harmonisées l’interdisent.».
Page 41, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 6.30, titre, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
« Franchissement d’une zone d’ombre radio »,
lire:
« Franchissement d’une zone d’absence radio avérée ».
Page 42, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 6.34.1, quatrième alinéa, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«[…] le conducteur applique la règle “Prise de mesures après un train trip” (point 6.41).»,
lire:
«[…] le conducteur applique la règle “Mesures à prendre après un trip” (point 6.41).».
Page 42, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 6.34.2, deuxième alinéa, deuxième phrase, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«le conducteur marche à vue»,
lire:
«le conducteur circule en marche à vue».
Page 42, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 6.34.2, troisième alinéa, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«[…], l’aiguilleur et le conducteur appliquent la règle “Prise de mesures après un train trip — remise en marche” (point 6.41.2).»,
lire:
«[…], l’aiguilleur et le conducteur appliquent la règle “Mesures à prendre après un trip — remise en marche” (point 6.41.2).».
Page 44, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 6.37, titre, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
« Prise de mesures en cas de mouvements non intentionnels »,
lire:
« Prise de mesures en cas de dérive ».
Page 48, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 6.43, deuxième alinéa après l’encadré, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«Le conducteur applique la règle “Prise de mesures après un train trip” (point 6.41).»,
lire:
«Le conducteur applique la règle “Mesures à prendre après un trip” (point 6.41).».
Page 48, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 6.44.1, titre, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
« En mode FS, PS ou LS »,
lire:
« En mode FS, OS ou LS ».
Page 49, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 6.46.1, premier alinéa, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«Le conducteur et l’aiguilleur appliquent la règle “Prise de mesures après un train trip” (point 6.41).»,
lire:
«Le conducteur et l’aiguilleur appliquent la règle “Mesures à prendre après un trip” (point 6.41).».
Page 49, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 6.47, encadré, premier alinéa, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«Aucune information RBC n’est reçue dans une zone non identifiée comme étant une zone d’ombre radio […].»,
lire:
«Aucune information RBC n’est reçue dans une zone non identifiée comme étant une zone d’absence radio avérée […].».
Page 50, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 6.48, premier alinéa, partie de la phrase après le symbole, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«l’identification RBC/le numéro de téléphone»,
lire:
«l’identification et le numéro de téléphone RBC».
Page 51, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 6.51, alinéa après l’encadré, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«[…], à moins qu’un autre DMI soit disponible sur le bureau.»,
lire:
«[…], à moins qu’un autre DMI soit disponible sur le pupitre.».
Page 52, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 6.55.2, deuxième alinéa, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«[…] et suit la règle applicable au mode sélectionné.»,
lire:
«[…] et suit la règle applicable à ce mode.».
Page 53, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 6.57, titre et alinéa après l’encadré, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«compteur kilométrique»,
lire:
«odomètre».
Page 53, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 7.3.2, premier alinéa, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«Lorsque, conformément au livret de ligne ou à un marqueur de réseau GSM-R»,
lire:
«Lorsque, conformément au livret de ligne ou à un repère de réseau GSM-R».
Page 55, à l’annexe, point 45), en ce qui concerne l’appendice A, point 7.14.1, premier alinéa, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«figurant dans le livret de procédures et/ou le livret de route»,
lire:
«figurant dans le livret de procédures et/ou le livret de ligne».
Page 58, à l’annexe, point 46), f), en ce qui concerne l’appendice B, point 18, titre, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«RÉCEPTION SUR VOIE OCCUPÉE EN GARE»,
lire:
«RÉCEPTION SUR SECTION DE VOIE OCCUPÉE EN GARE».
Page 58, à l’annexe, point 47), c), i), en ce qui concerne l’appendice C, section C2, point 1, premier alinéa, point 1), de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
|
«1) |
autorisation de franchir une fin d’autorisation de mouvement (End of Authority);», |
lire:
|
«1) |
autorisation de franchir une EOA (End of Authority);». |
Page 58, à l’annexe, point 47), c), i), en ce qui concerne l’appendice C, section C2, point 1, premier alinéa, point 5), de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
|
«5) |
obligation de circuler avec une limitation de vitesse;», |
lire:
|
«5) |
obligation de circuler à vitesse limitée;». |
Page 58, à l’annexe, point 47), c), i), en ce qui concerne l’appendice C, section C2, point 1, premier alinéa, point 6), de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
|
«6) |
obligation de marcher à vue;», |
lire:
|
«6) |
obligation de circuler en marche à vue;». |
Page 58, à l’annexe, point 47), c), i), en ce qui concerne l’appendice C, section C2, point 1, premier alinéa, point 7), de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
|
«7) |
autorisation de se remettre en marche après préparation d’un mouvement de train;», |
lire:
|
«7) |
autorisation de se mettre en marche après la préparation du mouvement;». |
Page 58, à l’annexe, point 47), c), i), en ce qui concerne l’appendice C, section C2, point 1, premier alinéa, point 8), de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
|
«8) |
autorisation de franchir un ou des passages à niveau en dérangement;», |
lire:
|
«8) |
autorisation de franchir le(s) passage(s) à niveau en dérangement;». |
Page 58, à l’annexe, point 47, c), i), en ce qui concerne l’appendice C, section C2, point 1, premier alinéa, point 9), de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
|
«9) |
obligation de circuler avec des restrictions d’alimentation électrique;», |
lire:
|
«9) |
obligation de circuler avec restriction d’alimentation électrique;». |
Pages 60 à 68, à l’annexe, point 47), c), iv), en ce qui concerne l’appendice C, section C2, point 6, formulaires, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«
lire:
«
Page 69, à l’annexe, point 47), c), iv), en ce qui concerne l’appendice C, section C2, point 8, premier alinéa, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«dans sa langue opérationnelle»,
lire:
«dans sa ou ses langues opérationnelles».
Page 69, à l’annexe, point 47), c), iv), en ce qui concerne l’appendice C, section C2, point 8, quatrième alinéa, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«Le budget comprend deux parties:»,
lire:
«Le livret comprend deux parties:».
Page 73, à l’annexe, point 48), b), iii), en ce qui concerne l’appendice D, section D1, tableau, première ligne «Systèmes de détection des trains», dernière colonne, premier alinéa, troisième tiret, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
|
«— |
si le point 1.1.1.3.7.1.1 est “voie d’évitement”, […].», |
lire:
|
«— |
si le point 1.1.1.3.7.1.1 est “boucle”, […].». |
Page 73, à l’annexe, point 48), b), iii), en ce qui concerne l’appendice D, section D1, tableau, deuxième ligne «Systèmes de détection des trains», troisième colonne, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
|
«1.1.1.1.7.1. |
Utilisation de la lubrification des brides», |
lire:
|
«1.1.1.1.7.1. |
Utilisation de la lubrification des boudins». |
Page 73, à l’annexe, point 48), b), iii), en ce qui concerne l’appendice D, section D1, tableau, deuxième ligne «Systèmes de détection des trains», dernière colonne, sous «Remarque:», de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«(p. ex. en empêchant l’utilisation de la lubrification des brides sur la section de ligne)»,
lire:
«(p. ex. en empêchant l’utilisation de la lubrification des boudins sur la section de ligne)».
Page 75, à l’annexe, point 48), b), vi), en ce qui concerne l’appendice D, section D1, tableau, nouvelles lignes après la ligne «ETCS — Intégrité du train», seconde ligne, deuxième et troisième colonnes, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«Informations sur la longueur de rame sûre fournies par les systèmes embarqués et requises pour accéder à la ligne, et niveau d’intégrité de la sécurité (SIL)»,
lire:
«Information de sécurité relative à l’intégrité du train fournie par le bord et requise pour accès à la ligne et respect du niveau d’intégrité de la sécurité (SIL)».
Page 78, à l’annexe, point 48), c), en ce qui concerne l’appendice D2, dans le tableau, numéro 2.2.1.2, deuxième colonne, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«Indication des voies d’évitement»,
lire:
«Indication des boucles».
Page 78, à l’annexe, point 48), c), en ce qui concerne l’appendice D2, dans le tableau, numéro 2.3.9, deuxième colonne, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«Identification des voies d’évitement»,
lire:
«Identification des boucles».
Page 83, à l’annexe, point 48, d), en ce qui concerne l’appendice D3, point 5, dans le tableau, numéro 1.5.1, troisième colonne, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«dans le cadre de la protection contre le renversement»,
lire:
«dans le cadre de la protection contre le déplacement».
Page 84, à l’annexe, point 53), en ce qui concerne l’appendice I, section 1, point a), premier tiret, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«le couplage automatique numérique (DAC)»,
lire:
«l’attelage automatique numérique (DAC)».
Page 85, à l’annexe, point 54), a), i), en ce qui concerne l’appendice J, premier tableau, ligne «Train de transport combiné», deuxième colonne, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«(caisses mobiles, semi-remorques, conteneurs, unités de roulement, etc.)»,
lire:
«(caisses mobiles, semi-remorques, conteneurs, caisses amovibles, etc.)».
Page 86, à l’annexe, point 54), a), ix), en ce qui concerne l’appendice J, premier tableau, ligne «Préparation du train», deuxième colonne, deuxième phrase, de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2019/773:
au lieu de:
«Il comprend le couplage ou le découplage de véhicules, […].»,
lire:
«Il comprend l’attelage ou le dételage de véhicules, […].».
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg_impl/2023/1693/corrigendum/2024-12-03/oj
ISSN 1977-0693 (electronic edition)