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Document 02009R1185-20211208
Regulation (EC) No 1185/2009 of the European Parliament and of the Council of 25 November 2009 concerning statistics on pesticides (Text with EEA relevance)
Texte consolidé: Règlement (CE) no 1185/2009 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 relatif aux statistiques sur les pesticides (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Règlement (CE) no 1185/2009 du Parlement européen et du Conseil du 25 novembre 2009 relatif aux statistiques sur les pesticides (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Plus en vigueur
02009R1185 — FR — 08.12.2021 — 003.001
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RÈGLEMENT (CE) no 1185/2009 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 25 novembre 2009 relatif aux statistiques sur les pesticides (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE) (JO L 324 du 10.12.2009, p. 1) |
Modifié par:
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Journal officiel |
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n° |
page |
date |
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RÈGLEMENT (UE) No 656/2011 DE LA COMMISSION du 7 juillet 2011 |
L 180 |
3 |
8.7.2011 |
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L 40 |
4 |
17.2.2017 |
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RÈGLEMENT (UE) 2021/2010 DE LA COMMISSION du 17 novembre 2021 |
L 410 |
4 |
18.11.2021 |
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RÈGLEMENT (CE) no 1185/2009 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
du 25 novembre 2009
relatif aux statistiques sur les pesticides
(Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Article premier
Objet, champ d’application et finalités
Les statistiques portent:
Article 2
Définitions
Aux fins du présent règlement, on entend par:
«pesticide»,
un produit phytopharmaceutique au sens de l’article 2, paragraphe 1, du règlement (CE) no 1107/2009;
un produit biocide au sens de l’article 2, paragraphe 1, de la directive 98/8/CE;
«substances», les substances au sens de l’article 3, point 2), du règlement (CE) no 1107/2009, notamment les substances actives, les phytoprotecteurs et les synergistes;
«substances actives», les substances actives au sens de l’article 2, paragraphe 2, du règlement (CE) no 1107/2009;
«phytoprotecteurs», les phytoprotecteurs visés à l’article 2, paragraphe 3, point a), du règlement (CE) no 1107/2009;
«synergistes», les synergistes au sens de l’article 2, paragraphe 3, point b), du règlement (CE) no 1107/2009;
«mise sur le marché», l’opération de mise sur le marché au sens de l’article 3, point 9), du règlement (CE) no 1107/2009;
«titulaire d’une autorisation», le titulaire d’une autorisation au sens de l’article 3, point 24), du règlement (CE) no 1107/2009;
«utilisation dans le cadre de l’activité agricole», tout type d’application d’un produit phytopharmaceutique en rapport direct ou indirect avec la production végétale dans le cadre de l’activité économique d’une exploitation agricole;
«utilisateur professionnel», un utilisateur professionnel au sens de l’article 3, point 1), de la directive 2009/128/CE;
«exploitation agricole», une exploitation agricole au sens du règlement (CE) no 1166/2008 du Parlement européen et du Conseil du 19 novembre 2008 relatif aux enquêtes sur la structure des exploitations et à l’enquête sur les méthodes de production agricole ( 1 ).
Article 3
Collecte, communication et traitement des données
Les États membres recourent aux moyens suivants pour collecter les données nécessaires à la spécification des caractéristiques énumérées à l’annexe I sur une base annuelle et à la spécification des caractéristiques énumérées à l’annexe II sur des périodes de cinq ans:
Article 4
Évaluation de la qualité
Article 5
Mesures d’application
Le format technique approprié pour la transmission des données est adopté en conformité avec la procédure de réglementation visée à l’article 6, paragraphe 2.
La Commission peut, le cas échéant, modifier les exigences relatives à la présentation de rapports sur la qualité décrits à la section 6 des annexes I et II. Ces mesures, qui visent à modifier des éléments non essentiels du présent règlement en le complétant, sont arrêtées en conformité avec la procédure de réglementation avec contrôle visée à l’article 6, paragraphe 3.
Article 6
Comité
Dans le cas où il est fait référence au présent paragraphe, les articles 5 et 7 de la décision 1999/468/CE s’appliquent, dans le respect des dispositions de l’article 8 de celle-ci.
La période prévue à l’article 5, paragraphe 6, de la décision 1999/468/CE est fixée à trois mois.
Article 7
Rapport
Tous les cinq ans, la Commission soumet au Parlement européen et au Conseil un rapport sur la mise en œuvre du présent règlement. Ledit rapport évalue notamment la qualité des données communiquées, conformément à l’article 4, les méthodes de collecte de données, la charge imposée aux entreprises, aux exploitations agricoles et aux administrations nationales ainsi que l’utilité des statistiques dans le contexte de la stratégie thématique concernant l’utilisation durable des pesticides, notamment au vu des objectifs énoncés à l’article 1er. Il contient, s’il y a lieu, des propositions destinées à améliorer la qualité des données et les méthodes de collecte de données, en vue d’améliorer la couverture et la comparabilité des données et d’alléger les contraintes pesant sur les entreprises, les exploitations agricoles et les administrations nationales.
Le premier rapport est présenté au plus tard le 31 décembre 2016.
Article 8
Entrée en vigueur
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Il est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
ANNEXE I
STATISTIQUES CONCERNANT LA MISE SUR LE MARCHÉ DES PESTICIDES
Section 1
Couverture
Les statistiques couvrent les substances énumérées à l’annexe III qui entrent dans la composition des pesticides mis sur le marché dans chaque État membre. Un soin particulier est mis à éviter les doubles comptages en cas de reconditionnement de produits ou de transfert d’autorisation entre titulaires d’une autorisation.
Section 2
Variables
La quantité de chaque substance énumérée à l’annexe III qui entre dans la composition de pesticides mis sur le marché est répertoriée dans chaque État membre.
Section 3
Unité de mesure
Les données sont exprimées en kilogrammes de substances.
Section 4
Période de référence
La période de référence est l’année civile.
Section 5
Première période de référence, périodicité et transmission des résultats
La première période de référence est la deuxième année civile suivant 30 décembre 2009.
Les États membres fournissent des données pour chaque année civile après la première période de référence. Ils publient ces données, en particulier sur l’internet, conformément aux exigences concernant la protection du secret statistique, comme prévu dans le règlement (CE) no 223/2009, aux fins de l’information du public.
Les données sont communiquées à la Commission (Eurostat) dans les douze mois suivant la fin de l’année de référence.
Section 6
Rapport sur la qualité
Les États membres remettent à la Commission (Eurostat) un rapport d’évaluation de la qualité, comme prévu à l’article 4, mentionnant:
Le rapport est transmis à la Commission (Eurostat) dans les quinze mois suivant la fin de l’année de référence.
ANNEXE II
STATISTIQUES CONCERNANT L’UTILISATION DES PESTICIDES DANS LE CADRE DE L’ACTIVITÉ AGRICOLE
Section 1
Couverture
Les statistiques couvrent les substances énumérées à l’annexe III qui entrent dans la composition de pesticides pour chaque culture sélectionnée dans chaque État membre.
Chaque État membre sélectionne les cultures à observer pendant la période de cinq ans définie à la section 5. Cette sélection doit être représentative des cultures de l’État membre et des substances utilisées.
Les cultures sélectionnées tiennent compte des cultures les plus pertinentes pour les plans d’action nationaux visés à l’article 4 de la directive 2009/128/CE.
Section 2
Variables
Pour chaque culture sélectionnée, les variables suivantes sont établies:
pour chacune des substances énumérées à l’annexe III, la quantité contenue dans les pesticides utilisés pour cette culture, et
la superficie traitée avec chaque substance.
Section 3
Unités de mesure
Les quantités de substances utilisées sont exprimées en kilogrammes.
Les superficies traitées sont exprimées en hectares.
Section 4
Période de référence
La période de référence est, en principe, d’une durée maximale de douze mois couvrant la totalité des traitements phytopharmaceutiques associés directement ou indirectement à la culture.
La période de référence est l’année durant laquelle la récolte a commencé.
Section 5
Première période de référence, périodicité et transmission des résultats
Pour chaque période de cinq ans, les États membres établissent les statistiques concernant l’utilisation de pesticides pour chaque culture sélectionnée au cours d’une période de référence, au sens de la section 4.
Les États membres sont libres de choisir la période de référence à observer à tout moment au cours de la période de cinq ans. Une période différente peut être choisie pour chaque culture sélectionnée.
La première période de cinq ans commence à partir de la première année civile suivant 30 décembre 2009.
Les États membres fournissent des données pour chaque période de cinq ans.
Les données sont communiquées à la Commission (Eurostat) au plus tard douze mois après la fin de chaque période de cinq ans et sont publiées, en particulier sur l’internet, conformément aux exigences concernant la protection du secret statistique, comme prévu dans le règlement (CE) no 223/2009, aux fins de l’information du public.
Section 6
Rapport sur la qualité
Lorsqu’ils communiquent leurs résultats, les États membres remettent à la Commission (Eurostat) un rapport d’évaluation de la qualité, comme prévu à l’article 4, mentionnant:
ANNEXE III
CLASSIFICATION HARMONISÉE DES SUBSTANCES
|
Grands groupes |
Catégories de produits |
Codes |
Classe chimique |
Dénominations communes des substances Nomenclature commune |
CAS (1) |
CIMAP (2) |
|
Pesticides mis sur le marché, total |
|
PPM_TOT |
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|
Pesticides mis sur le marché destinés aux utilisateurs professionnels (3) |
PPM_PU |
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|
— Dont destinés à être utilisés en agriculture (4) |
PPM_AGRI |
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|
|
— Dont destinés à être utilisés en sylviculture (5) |
PPM_FORE |
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|
— Dont destinés à d’autres utilisations professionnelles (6) |
PPM_AMU |
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|
|
— Dont utilisés uniquement pour le stockage (6) |
PPM_STOR |
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|
Pesticides mis sur le marché conformément aux articles 22 et 24 du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil (7) |
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|
Groupe 1 — Substances actives à faible risque conformément à l’article 22 du règlement (CE) no 1107/2009 (8) |
GRP1 |
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Groupe 3 — Substances dont on envisage la substitution conformément à l’article 24 du règlement (CE) no 1107/2009 (9) |
GRP3 |
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Pesticides mis sur le marché, groupes et catégories définis à l’annexe IV de la directive 2009/128/CE |
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Groupe 2 — Substances actives approuvées ou réputées approuvées en vertu du règlement (CE) no 1107/2009, qui ne relèvent pas d’autres catégories, et qui sont inscrites dans les parties A et B de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 (10) |
GRP2 |
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|
Groupe 4 — Substances actives qui ne sont pas approuvées en vertu du règlement (CE) no 1107/2009 et, par conséquent, qui ne sont pas inscrites à l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 |
GRP4 |
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|
|
Catégorie A et C: Substances actives non chimiques |
CAT_A_C |
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Catégorie B, D, E, F: Substances actives chimiques |
CAT_B_D-F |
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|
Fongicides et bactéricides |
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PES_F |
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|
Fongicides inorganiques |
F01 |
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F01_01 |
COMPOSÉS CUPRIQUES |
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|
F01_01_01 |
|
BOUILLIE BORDELAISE |
8011-63-0 |
44.604 |
|
|
|
F01_01_02 |
|
HYDROXYDE DE CUIVRE |
20427-59-2 |
44.305 |
|
|
|
F01_01_03 |
|
OXYDE DE CUIVRE (I) |
1317-39-1 |
44.603 |
|
|
|
F01_01_04 |
|
OXYCHLORURE DE CUIVRE |
1332-65-6 1332-40-7 |
44.602 |
|
|
|
F01_01_05 |
|
SULFATE DE CUIVRE TRIBASIQUE |
12527-76-3 |
44.306 |
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|
|
F01_01_06 |
|
AUTRES SELS DE CUIVRE n.c.a. |
|
|
|
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|
F01_02 |
SOUFRE INORGANIQUE |
|
|
|
|
|
|
F01_02_01 |
|
SOUFRE |
7704-34-9 |
18 |
|
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|
F01_99 |
AUTRES FONGICIDES INORGANIQUES |
|
|
|
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|
F01_99_01 |
|
POLYSULFURE DE CALCIUM |
1344-81-6 |
17 |
|
|
|
F01_99_02 |
|
IODURE DE POTASSIUM |
7681-11-0 |
773 |
|
|
|
F01_99_03 |
|
PHOSPHONATES DE POTASSIUM (PRÉCÉDEMMENT PHOSPHITE DE POTASSIUM) |
13977-65-6 13492-26-7 |
756 |
|
|
|
F01_99_04 |
|
THIOCYANATE DE POTASSIUM |
333-20-0 |
772 |
|
|
|
F01_99_06 |
|
PHOSPHONATE DE DISODIUM |
13708-85-5 |
808 |
|
|
|
F01_99_07 |
|
CARBONATE ACIDE DE POTASSIUM |
298-14-6 |
853 |
|
|
|
F01_99_08 |
|
HYDROGÉNOCARBONATE DE SODIUM |
144-55-8 |
|
|
|
|
F01_99_99 |
|
AUTRES FONGICIDES INORGANIQUES n.c.a. |
|
|
|
|
Fongicides dérivés de carbamates ou de dithiocarbamates |
F02 |
|
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|
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|
|
F02_01 |
FONGICIDES DE TYPE CARBANILATES |
|
|
|
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|
|
F02_01_01 |
|
DIÉTHOFENCARBE |
87130-20-9 |
513 |
|
|
|
F02_02 |
FONGICIDES DE TYPE CARBAMATES |
|
|
|
|
|
|
F02_02_01 |
|
BENTHIAVALICARBE |
413615-35-7 |
744 |
|
|
|
F02_02_02 |
|
IPROVALICARBE |
140923-17-7 |
620 |
|
|
|
F02_02_03 |
|
PROPAMOCARBE |
24579-73-5 |
399 |
|
|
|
F02_03 |
FONGICIDES DE TYPE DITHIOCARBAMATES |
|
|
|
|
|
|
F02_03_01 |
|
MANCOZÈBE |
07/01/8018 |
34 |
|
|
|
F02_03_02 |
|
MANÈBE |
12427-38-2 |
61 |
|
|
|
F02_03_03 |
|
MÉTIRAME |
9006-42-2 |
478 |
|
|
|
F02_03_04 |
|
PROPINÈBE |
12071-83-9 |
177 |
|
|
|
F02_03_05 |
|
THIRAME |
137-26-8 |
24 |
|
|
|
F02_03_06 |
|
ZIRAME |
137-30-4 |
31 |
|
|
|
F02_99 |
AUTRES FONGICIDES DÉRIVÉS DE CARBAMATES ET DE DITHIOCARBAMATES |
|
|
|
|
|
|
F02_99_99 |
|
AUTRES FONGICIDES DÉRIVÉS DE CARBAMATES ET DE DITHIOCARBAMATES n.c.a. |
|
|
|
|
Fongicides dérivés de benzimidazoles |
F03 |
|
|
|
|
|
|
|
F03_01 |
FONGICIDES DE TYPE BENZIMIDAZOLES |
|
|
|
|
|
|
F03_01_01 |
|
CARBENDAZIME |
10605-21-7 |
263 |
|
|
|
F03_01_02 |
|
FUBERIDAZOLE |
3878-19-1 |
525 |
|
|
|
F03_01_03 |
|
THIABENDAZOLE |
148-79-8 |
323 |
|
|
|
F03_01_04 |
|
THIOPHANATE-MÉTHYLE |
23564-05-8 |
262 |
|
|
|
F03_99 |
AUTRES FONGICIDES DÉRIVÉS DE BENZIMIDAZOLES |
|
|
|
|
|
|
F03_99_99 |
|
AUTRES FONGICIDES DÉRIVÉS DE BENZIMIDAZOLES n.c.a. |
|
|
|
|
Fongicides dérivés d’imidazoles et de triazoles |
F04 |
|
|
|
|
|
|
|
F04_01 |
FONGICIDES DE TYPE CONAZOLES |
|
|
|
|
|
|
F04_01_01 |
|
BITERTANOL |
55179-31-2 |
386 |
|
|
|
F04_01_02 |
|
BROMUCONAZOLE |
116255-48-2 |
680 |
|
|
|
F04_01_03 |
|
CYPROCONAZOLE |
94361-06-5 |
600 |
|
|
|
F04_01_04 |
|
DIFÉNOCONAZOLE |
119446-68-3 |
687 |
|
|
|
F04_01_05 |
|
ÉPOXICONAZOLE |
106325-08-0 |
609 |
|
|
|
F04_01_06 |
|
ÉTRIDIAZOLE |
2593-15-9 |
518 |
|
|
|
F04_01_07 |
|
FENBUCONAZOLE |
114369-43-6 |
694 |
|
|
|
F04_01_08 |
|
FLUQUINCONAZOLE |
136426-54-5 |
474 |
|
|
|
F04_01_09 |
|
FLUSILAZOLE |
85509-19-9 |
435 |
|
|
|
F04_01_10 |
|
FLUTRIAFOL |
76674-21-0 |
436 |
|
|
|
F04_01_11 |
|
IMAZALIL (ENILCONAZOLE) |
35554-44-0 |
335 |
|
|
|
F04_01_12 |
|
IPCONAZOLE |
125225-28-7 115850-69-6 115937-89-8 |
798 |
|
|
|
F04_01_13 |
|
METCONAZOLE |
125116-23-6 |
706 |
|
|
|
F04_01_14 |
|
MYCLOBUTANIL |
88671-89-0 |
442 |
|
|
|
F04_01_15 |
|
PENCONAZOLE |
66246-88-6 |
446 |
|
|
|
F04_01_16 |
|
PROPICONAZOLE |
60207-90-1 |
408 |
|
|
|
F04_01_17 |
|
PROTHIOCONAZOLE |
178928-70-6 |
745 |
|
|
|
F04_01_18 |
|
TÉBUCONAZOLE |
107534-96-3 |
494 |
|
|
|
F04_01_19 |
|
TÉTRACONAZOLE |
112281-77-3 |
726 |
|
|
|
F04_01_20 |
|
TRIADIMÉNOL |
55219-65-3 |
398 |
|
|
|
F04_01_21 |
|
TRIFLUMIZOLE |
99387-89-0 |
730 |
|
|
|
F04_01_22 |
|
TRITICONAZOLE |
131983-72-7 |
652 |
|
|
|
F04_01_23 |
|
MEFENTRIFLUCONAZOLE |
1417782-03-6 |
1004 |
|
|
|
F04_02 |
FONGICIDES DE TYPE IMIDAZOLES |
|
|
|
|
|
|
F04_02_01 |
|
CYAZOFAMIDE |
120116-88-3 |
653 |
|
|
|
F04_02_02 |
|
FÉNAMIDONE |
161326-34-7 |
650 |
|
|
|
F04_02_03 |
|
TRIAZOXIDE |
72459-58-6 |
729 |
|
|
|
F04_99 |
AUTRES FONGICIDES DÉRIVÉS D’IMIDAZOLES ET DE TRIAZOLES |
|
|
|
|
|
|
F04_99_01 |
|
AMÉTOCTRADINE |
865318-97-4 |
818 |
|
|
|
F04_99_02 |
|
AMISULBROME |
348635-87-0 |
789 |
|
|
|
F04_99_03 |
|
TRICYCLAZOLE |
41814-78-2 |
547 |
|
|
|
F04_99_99 |
|
AUTRES FONGICIDES DÉRIVÉS D’IMIDAZOLES ET DE TRIAZOLES n.c.a. |
|
|
|
|
Fongicides dérivés de morpholines |
F05 |
|
|
|
|
|
|
|
F05_01 |
FONGICIDES DE TYPE MORPHOLINES |
|
|
|
|
|
|
F05_01_01 |
|
DIMÉTHOMORPHE |
110488-70-5 |
483 |
|
|
|
F05_01_02 |
|
DODÉMORPHE |
1593-77-7 |
300 |
|
|
|
F05_01_03 |
|
FENPROPIMORPHE |
67564-91-4 |
427 |
|
|
|
F05_99 |
AUTRES FONGICIDES DÉRIVÉS DE MORPHOLINES |
|
|
|
|
|
|
F05_99_99 |
|
AUTRES FONGICIDES DÉRIVÉS DE MORPHOLINES n.c.a. |
|
|
|
|
Fongicides d’origine microbiologique ou botanique |
F06 |
|
|
|
|
|
|
|
F06_01 |
FONGICIDES MICROBIOLOGIQUES |
|
|
|
|
|
|
F06_01_01 |
|
AMPELOMYCES QUISQUALIS, SOUCHE AQ10 |
|
589 |
|
|
|
F06_01_021 |
|
AUREOBASIDIUM PULLULANS, SOUCHE DSM 14940 |
|
809 |
|
|
|
F06_01_022 |
|
AUREOBASIDIUM PULLULANS, SOUCHE DSM 14941 |
|
810 |
|
|
|
F06_01_03 |
|
BACILLUS AMYLOLIQUEFACIENS (PRÉCÉDEMMENT SUBTILIS QST 713), SOUCHE AQ 713 |
|
661 |
|
|
|
F06_01_04 |
|
CONIOTHYRIUM MINITANS, SOUCHE CON/M/91-08 |
|
614 |
|
|
|
F06_01_05 |
|
CLONOSTACHYS ROSEA (PRÉCÉDEMMENT GLIOCLADIUM CATENULATUM), SOUCHE J1446 |
|
624 |
|
|
|
F06_01_08 |
|
PSEUDOMONAS CHLORORAPHIS, SOUCHE MA 342 |
|
574 |
|
|
|
F06_01_09 |
|
PSEUDOZYMA FLOCCULOSA |
|
669 |
|
|
|
F06_01_111 |
|
TRICHODERMA HARZIANUM, SOUCHE T-22 |
|
1007 |
|
|
|
F06_01_112 |
|
TRICHODERMA HARZIANUM, SOUCHE ITEM 908 |
|
1008 |
|
|
|
F06_01_12 |
|
CANDIDA OLEOPHILA, SOUCHE O |
|
947 |
|
|
|
F06_01_141 |
|
PHLEBIOPSIS GIGANTEA, SOUCHE FOC PG 410.3 |
|
930 |
|
|
|
F06_01_142 |
|
PHLEBIOPSIS GIGANTEA, SOUCHE VRA 1835 |
|
921 |
|
|
|
F06_01_143 |
|
PHLEBIOPSIS GIGANTEA, SOUCHE VRA 1984 |
|
922 |
|
|
|
F06_01_15 |
|
PSEUDOMONAS SP, SOUCHE DSMZ 13134 |
|
935 |
|
|
|
F06_01_16 |
|
PYTHIUM OLIGANDRUM, SOUCHE M1 |
|
936 |
|
|
|
F06_01_17 |
|
STREPTOMYCES (PRÉCÉDEMMENT STREPTOMYCES GRISEOVIRIDIS), SOUCHE K61 |
|
937 |
|
|
|
F06_01_181 |
|
TRICHODERMA ASPERELLUM (PRÉCÉDEMMENT T. HARZIANUM), SOUCHE ICC012 |
|
938 |
|
|
|
F06_01_182 |
|
TRICHODERMA ASPERELLUM (PRÉCÉDEMMENT T. VIRIDE), SOUCHE T25 |
|
1010 |
|
|
|
F06_01_183 |
|
TRICHODERMA ASPERELLUM (PRÉCÉDEMMENT T. VIRIDE), SOUCHE TV1 |
|
940 |
|
|
|
F06_01_19 |
|
TRICHODERMA ASPERELLUM, SOUCHE T34 |
|
941 |
|
|
|
F06_01_201 |
|
TRICHODERMA ATROVIRIDE (PRÉCÉDEMMENT T. HARZIANUM), SOUCHE IMI 206040 |
|
942 |
|
|
|
F06_01_202 |
|
TRICHODERMA ATROVIRIDE (PRÉCÉDEMMENT T. HARZIANUM), SOUCHE T11 |
|
943 |
|
|
|
F06_01_21 |
|
TRICHODERMA ATROVIRIDE, SOUCHE I-1237 |
|
944 |
|
|
|
F06_01_22 |
|
TRICHODERMA GAMSII (PRÉCÉDEMMENT T. VIRIDE), SOUCHE ICC080 |
|
945 |
|
|
|
F06_01_23 |
|
TRICHODERMA POLYSPORUM (IMI 206039) |
|
946 |
|
|
|
F06_01_24 |
|
VERTICILLIUM ALBO-ATRUM (PRÉCÉDEMMENT VERTICILLIUM DAHLIAE), SOUCHE WCS850 |
|
948 |
|
|
|
F06_01_25 |
|
BACILLUS AMYLOLIQUEFACIENS, SOUCHE MBI 600 |
|
1011 |
|
|
|
F06_01_26 |
|
BACILLUS AMYLOLIQUEFACIENS, SOUCHE FZB24 |
|
1012 |
|
|
|
F06_01_27 |
|
SACCHAROMYCES CEREVISIAE, SOUCHE LAS02 |
|
1016 |
|
|
|
F06_01_28 |
|
TRICHODERMA ATROVIRIDE, SOUCHE SC1 |
|
988 |
|
|
|
F06_01_29 |
|
BACILLUS AMYLOLIQUEFACIENS SUBSP. PLANTARUM, SOUCHE D747 |
|
1013 |
|
|
|
F06_01_30 |
|
BACILLUS PUMILUS QST, SOUCHE 2808 |
|
1014 |
|
|
|
F06_01_31 |
|
METSCHNIKOWIA FRUCTICOLA, SOUCHE NRRL Y-27328 |
|
|
|
|
|
F06_01_32 |
|
STREPTOMYCES LYDICUS WYEC 108 |
|
|
|
|
|
F06_01_33 |
|
ABE-IT 56 |
|
|
|
|
|
F06_01_34 |
|
BACILLUS SUBTILIS, SOUCHE IAB/BS03 |
|
|
|
|
|
F06_01_35 |
|
ASPERGILLUS FLAVUS, SOUCHE MUCL 54911 |
|
|
|
|
|
F06_01_36 |
|
VERTICILLIUM NONALFAFAE |
|
|
|
|
|
F06_02 |
FONGICIDES BOTANIQUES |
|
|
|
|
|
|
F06_02_01 |
|
EUGÉNOL |
97-53-0 |
967 |
|
|
|
F06_02_02 |
|
GÉRANIOL |
106-24-1 |
968 |
|
|
|
F06_02_03 |
|
THYMOL |
89-83-8 |
969 |
|
|
|
F06_02_04 |
|
EXTRAIT DE THÉIER |
68647-73-4 |
914 |
|
|
|
F06_02_05 |
|
LAMINARINE |
9008-22-4 |
671 |
|
|
|
F06_02_06 |
|
FEN 560 (GRAINES DE FENUGREC EN POUDRE) |
|
858 |
|
|
|
F06_02_07 |
|
EXTRAIT DE REYNOUTRIA SACCHALINENSIS |
|
|
|
|
|
F06_99 |
AUTRES FONGICIDES D’ORIGINE MICROBIOLOGIQUE OU BOTANIQUE |
|
|
|
|
|
|
F06_99_01 |
|
CÉRÉVISANE |
|
980 |
|
|
|
F06_99_99 |
|
AUTRES FONGICIDES D’ORIGINE MICROBIOLOGIQUE OU BOTANIQUE n.c.a. |
|
|
|
|
|
F07 |
BACTÉRICIDES |
|
|
|
|
|
|
F07_01 |
BACTÉRICIDES INORGANIQUES |
|
|
|
|
|
|
F07_01_01 |
|
HYPOCHLORITE DE SODIUM |
7681-52-9 |
848 |
|
|
|
F07_01_02 |
|
SULFATES D’ALUMINIUM |
10043-01-3 |
849 |
|
|
|
F07_99 |
AUTRES BACTÉRICIDES |
|
|
|
|
|
|
F07_99_01 |
|
KASUGAMYCINE |
6980-18-3 19408-46-9 |
703 |
|
|
|
F07_99_02 |
|
STREPTOMYCINE |
57-92-1 |
312 |
|
|
|
F07_99_03 |
|
SULFATE D’ALUMINIUM POTASSIQUE DODÉCAHYDRATÉ |
7784-24-9 |
|
|
|
Autres fongicides et bactéricides |
F99 |
|
|
|
|
|
|
|
F99_01 |
FONGICIDES AZOTÉS ALIPHATIQUES |
|
|
|
|
|
|
F99_01_01 |
|
CYMOXANILE |
57966-95-7 |
419 |
|
|
|
F99_01_02 |
|
DODINE |
2439-10-3 |
101 |
|
|
|
F99_01_03 |
|
GUAZATINE |
108173-90-6 |
361 |
|
|
|
F99_02 |
FONGICIDES DE TYPE AMIDES |
|
|
|
|
|
|
F99_02_01 |
|
CYFLUFÉNAMIDE |
180409-60-3 |
759 |
|
|
|
F99_02_02 |
|
FLUOPICOLIDE |
239110-15-7 |
787 |
|
|
|
F99_02_03 |
|
PROCHLORAZE |
67747-09-5 |
407 |
|
|
|
F99_02_04 |
|
SILTHIOFAM |
175217-20-6 |
635 |
|
|
|
F99_02_05 |
|
ZOXAMIDE |
156052-68-5 |
640 |
|
|
|
F99_02_06 |
|
MANDIPROPAMIDE |
374726-62-2 |
783 |
|
|
|
F99_02_07 |
|
PENTHIOPYRADE |
183675-82-3 |
824 |
|
|
|
F99_02_08 |
|
BENZOVINDIFLUPYR |
1072957-71-1 |
981 |
|
|
|
F99_02_09 |
|
ISOFÉTAMIDE |
875915-78-9 |
972 |
|
|
|
F99_02_10 |
|
MANDESTROBINE |
173662-97-0 |
|
|
|
|
F99_02_11 |
|
FLUOPYRAME |
658066-35-4 |
807 |
|
|
|
F99_03 |
FONGICIDES DE TYPE ANILIDES |
|
|
|
|
|
|
F99_03_01 |
|
BÉNALAXYL |
71626-11-4 |
416 |
|
|
|
F99_03_02 |
|
BOSCALIDE |
188425-85-6 |
673 |
|
|
|
F99_03_03 |
|
CARBOXINE |
5234-68-4 |
273 |
|
|
|
F99_03_04 |
|
FENHEXAMIDE |
126833-17-8 |
603 |
|
|
|
F99_03_05 |
|
FLUTOLANIL |
66332-96-5 |
524 |
|
|
|
F99_03_06 |
|
MÉTALAXYL-M |
70630-17-0 |
580 |
|
|
|
F99_03_07 |
|
MÉTALAXYLE |
57837-19-1 |
365 |
|
|
|
F99_03_08 |
|
BÉNALAXYL-M |
98243-83-5 |
766 |
|
|
|
F99_03_09 |
|
BIXAFÈNE |
581809-46-3 |
819 |
|
|
|
F99_03_12 |
|
ISOPYRAZAM |
881685-58-1 683777-13 683777-14-2 |
963 |
|
|
|
F99_03_13 |
|
FLUXAPYROXADE |
907204-31-3 |
828 |
|
|
|
F99_03_14 |
|
PENFLUFÈNE |
494793-67-8 |
826 |
|
|
|
F99_03_15 |
|
SÉDAXANE |
874967-67-6 599197-38-3 599194-51-1 |
833 |
|
|
|
F99_05 |
FONGICIDES AROMATIQUES |
|
|
|
|
|
|
F99_05_01 |
|
CHLOROTHALONIL |
1897-45-6 |
288 |
|
|
|
F99_05_02 |
|
DICLORAN |
99-30-9 |
150 |
|
|
|
F99_05_03 |
|
MÉTHYL 2,5-DICHLOROBENZOATE |
2905-69-3 |
686 |
|
|
|
F99_06 |
FONGICIDES DE TYPE DICARBOXIMIDES |
|
|
|
|
|
|
F99_06_01 |
|
IPRODIONE |
36734-19-7 |
278 |
|
|
|
F99_07 |
FONGICIDES DE TYPE DINITROANILINES |
|
|
|
|
|
|
F99_07_01 |
|
FLUAZINAM |
79622-59-6 |
521 |
|
|
|
F99_08 |
FONGICIDES DE TYPE DINITROPHÉNOLS |
|
|
|
|
|
|
F99_08_01 |
|
DINOCAP |
39300-45-3 |
98 |
|
|
|
F99_08_02 |
|
MEPTYLDINOCAP |
6119-92-2 |
811 |
|
|
|
F99_09 |
FONGICIDES ORGANOPHOSPHORÉS |
|
|
|
|
|
|
F99_09_01 |
|
FOSÉTYL |
15845-66-6 |
384 |
|
|
|
F99_09_02 |
|
TOLCLOFOS-MÉTHYLE |
57018-04-9 |
479 |
|
|
|
F99_10 |
FONGICIDES DE TYPE OXAZOLES |
|
|
|
|
|
|
F99_10_01 |
|
FAMOXADONE |
131807-57-3 |
594 |
|
|
|
F99_10_02 |
|
HYMÉXAZOLE |
10004-44-1 |
528 |
|
|
|
F99_10_03 |
|
OXATHIAPIPROLINE |
1003318-67-9 |
985 |
|
|
|
F99_11 |
FONGICIDES DE TYPE PHÉNYLPYRROLES |
|
|
|
|
|
|
F99_11_01 |
|
FLUDIOXONIL |
131341-86-1 |
522 |
|
|
|
F99_12 |
FONGICIDES DE TYPE PHTALIMIDES |
|
|
|
|
|
|
F99_12_01 |
|
CAPTAN |
133-06-2 |
40 |
|
|
|
F99_12_02 |
|
FOLPET |
133-07-3 |
75 |
|
|
|
F99_13 |
FONGICIDES DE TYPE PYRIMIDINES |
|
|
|
|
|
|
F99_13_01 |
|
BUPIRIMATE |
41483-43-6 |
261 |
|
|
|
F99_13_02 |
|
CYPRODINIL |
121552-61-2 |
511 |
|
|
|
F99_13_03 |
|
MÉPANIPYRIM |
110235-47-7 |
611 |
|
|
|
F99_13_04 |
|
PYRIMÉTHANIL |
53112-28-0 |
714 |
|
|
|
F99_14 |
FONGICIDES DE TYPE QUINOLÉINES |
|
|
|
|
|
|
F99_14_01 |
|
8-HYDROXYQUINOLÉINE |
148-24-3 |
677 |
|
|
|
F99_14_02 |
|
QUINOXYFÈNE |
124495-18-7 |
566 |
|
|
|
F99_15 |
FONGICIDES DE TYPE QUINONES |
|
|
|
|
|
|
F99_15_01 |
|
DITHIANONE |
3347-22-6 |
153 |
|
|
|
F99_16 |
FONGICIDES DE TYPE STROBILURINES |
|
|
|
|
|
|
F99_16_01 |
|
AZOXYSTROBINE |
131860-33-8 |
571 |
|
|
|
F99_16_02 |
|
DIMOXYSTROBINE |
149961-52-4 |
739 |
|
|
|
F99_16_03 |
|
FLUOXASTROBINE |
361377-29-9 |
746 |
|
|
|
F99_16_04 |
|
KRÉSOXIM-MÉTHYLE |
143390-89-0 |
568 |
|
|
|
F99_16_05 |
|
PICOXYSTROBINE |
117428-22-5 |
628 |
|
|
|
F99_16_06 |
|
PYRACLOSTROBINE |
175013-18-0 |
657 |
|
|
|
F99_16_07 |
|
TRIFLOXYSTROBINE |
141517-21-7 |
617 |
|
|
|
F99_16_08 |
|
FENPICOXAMIDE (PRÉCÉDEMMENT LYSERPHENVALPYR) |
517875-34-2 |
991 |
|
|
|
F99_17 |
FONGICIDES URÉIQUES |
|
|
|
|
|
|
F99_17_01 |
|
PENCYCURON |
66063-05-6 |
402 |
|
|
|
F99_17_02 |
|
URÉE |
57-13-6 |
913 |
|
|
|
F99_99 |
FONGICIDES NON CLASSÉS |
|
|
|
|
|
|
F99_99_01 |
|
2-PHÉNYLPHÉNOL (Y COMPRIS SELS TELS QUE SEL DE SODIUM) |
90-43-7 |
246 |
|
|
|
F99_99_02 |
|
ACIBENZOLAR-S-MÉTHYL |
135158-54-2 |
597 |
|
|
|
F99_99_04 |
|
ACIDE L-ASCORBIQUE |
50-81-7 |
774 |
|
|
|
F99_99_05 |
|
ACIDE BENZOÏQUE |
65-85-0 |
622 |
|
|
|
F99_99_06 |
|
FENPROPIDINE |
67306-00-7 |
520 |
|
|
|
F99_99_08 |
|
MÉTRAFÉNONE |
220899-03-6 |
752 |
|
|
|
F99_99_09 |
|
PYRIOFÉNONE |
688046-61-9 |
827 |
|
|
|
F99_99_10 |
|
SPIROXAMINE |
118134-30-8 |
572 |
|
|
|
F99_99_11 |
|
CHLORURE DE DIDÉCYL-DIMÉTHYLAMMONIUM |
|
859 |
|
|
|
F99_99_12 |
|
PROQUINAZIDE |
189278-12-4 |
764 |
|
|
|
F99_99_13 |
|
VALIFÉNALATE (PRÉCÉDEMMENT VALIPHÉNAL) |
283159-90-0 |
857 |
|
|
|
F99_99_14 |
|
DISULFURE DE DIMÉTHYLE |
624-92-0 |
|
|
|
|
F99_99_15 |
|
COS-OGA |
|
979 |
|
|
|
F99_99_16 |
|
FLUTIANIL |
958647-10-4 |
835 |
|
|
|
F99_99_17 |
|
FENPYRAZAMINE |
473798-59-3 |
832 |
|
|
|
F99_99_99 |
|
AUTRES FONGICIDES ET BACTÉRICIDES NON CLASSÉS n.c.a. |
|
|
|
Herbicides, défanants et agents antimousse |
|
PES_H |
|
|
|
|
|
|
Herbicides dérivés de phénoxyphytohormones |
H01 |
|
|
|
|
|
|
|
H01_01 |
HERBICIDES À RADICAL PHÉNOXY |
|
|
|
|
|
|
H01_01_01 |
|
2,4-D |
94-75-7 |
1 |
|
|
|
H01_01_02 |
|
2,4-DB |
94-82-6 |
83 |
|
|
|
H01_01_03 |
|
DICHLORPROP-P |
15165-67-0 |
476 |
|
|
|
H01_01_04 |
|
MCPA |
94-74-6 |
2 |
|
|
|
H01_01_05 |
|
MCPB |
94-81-5 |
50 |
|
|
|
H01_01_06 |
|
MÉCOPROP |
7085-19-0 |
51 |
|
|
|
H01_01_07 |
|
MECOPROP-P |
16484-77-8 |
475 |
|
|
|
H01_99 |
AUTRES HERBICIDES DÉRIVÉS DE PHÉNOXYPHYTOHORMONES |
|
|
|
|
|
|
H01_99_99 |
|
AUTRES HERBICIDES DÉRIVÉS DE PHÉNOXYPHYTOHORMONES n.c.a. |
|
|
|
|
Herbicides dérivés de triazines et de triazinones |
H02 |
|
|
|
|
|
|
|
H02_02 |
HERBICIDES DE TYPE TRIAZINES |
|
|
|
|
|
|
H02_02_01 |
|
TERBUTHYLAZINE |
5915-41-3 |
234 |
|
|
|
H02_02_02 |
|
HEXAZINONE |
51235-04-2 |
374 |
|
|
|
H02_03 |
HERBICIDES DE TYPE TRIAZINONES |
|
|
|
|
|
|
H02_03_01 |
|
MÉTAMITRONE |
41394-05-2 |
381 |
|
|
|
H02_03_02 |
|
MÉTRIBUZINE |
21087-64-9 |
283 |
|
|
|
H02_99 |
AUTRES HERBICIDES DÉRIVÉS DE TRIAZINES ET DE TRIAZINONES |
|
|
|
|
|
|
H02_99_99 |
|
AUTRES HERBICIDES DÉRIVÉS DE TRIAZINES ET DE TRIAZINONES n.c.a. |
|
|
|
|
Herbicides dérivés d’amides et d’anilides |
H03 |
|
|
|
|
|
|
|
H03_01 |
HERBICIDES DE TYPE AMIDES |
|
|
|
|
|
|
H03_01_01 |
|
BÉFLUBUTAMIDE |
113614-08-7 |
662 |
|
|
|
H03_01_02 |
|
DIMÉTHÉNAMIDE-P |
163515-14-8 |
638 |
|
|
|
H03_01_03 |
|
ISOXABÈNE |
82558-50-7 |
701 |
|
|
|
H03_01_04 |
|
NAPROPAMIDE |
15299-99-7 |
271 |
|
|
|
H03_01_05 |
|
PENOXSULAME |
219714-96-2 |
758 |
|
|
|
H03_01_06 |
|
PÉTHOXAMIDE |
106700-29-2 |
665 |
|
|
|
H03_01_07 |
|
PROPYZAMIDE |
23950-58-5 |
315 |
|
|
|
H03_01_08 |
|
PYROXSULAM |
422556-08-9 |
793 |
|
|
|
H03_02 |
HERBICIDES DE TYPE ANILIDES |
|
|
|
|
|
|
H03_02_01 |
|
DIFLUFÉNICAN |
83164-33-4 |
462 |
|
|
|
H03_02_02 |
|
FLORASULAM |
145701-23-1 |
616 |
|
|
|
H03_02_03 |
|
FLUFÉNACET |
142459-58-3 |
588 |
|
|
|
H03_02_04 |
|
MÉTAZACHLORE |
67129-08-2 |
411 |
|
|
|
H03_02_05 |
|
MÉTOSULAM |
139528-85-1 |
707 |
|
|
|
H03_02_06 |
|
PROPANIL |
709-98-8 |
205 |
|
|
|
H03_03 |
HERBICIDES DE TYPE CHLOROACÉTANILIDES |
|
|
|
|
|
|
H03_03_01 |
|
ACÉTOCHLORE |
34256-82-1 |
496 |
|
|
|
H03_03_02 |
|
DIMÉTHACHLORE |
50563-36-5 |
688 |
|
|
|
H03_03_03 |
|
PROPISOCHLORE |
86763-47-5 |
836 |
|
|
|
H03_03_04 |
|
S-MÉTOLACHLORE |
87392-12-9 178961-20-1 |
607 |
|
|
|
H03_03_05 |
|
PRETILACHLORE |
51218-49-6 |
711 |
|
|
|
H03_99 |
AUTRES HERBICIDES DÉRIVÉS D’AMIDES ET D’ANILIDES |
|
|
|
|
|
|
H03_99_99 |
|
AUTRES HERBICIDES DÉRIVÉS D’AMIDES ET D’ANILIDES n.c.a. |
|
|
|
|
Herbicides dérivés de carbamates et de biscarbamates |
H04 |
|
|
|
|
|
|
|
H04_01 |
HERBICIDES DE TYPE BISCARBAMATES |
|
|
|
|
|
|
H04_01_01 |
|
CHLORPROPHAME |
101-21-3 |
43 |
|
|
|
H04_01_02 |
|
DESMÉDIPHAME |
13684-56-5 |
477 |
|
|
|
H04_01_03 |
|
PHENMÉDIPHAME |
13684-63-4 |
77 |
|
|
|
H04_02 |
HERBICIDES DE TYPE CARBAMATES |
|
|
|
|
|
|
H04_02_01 |
|
ASULAME |
3337-71-1 |
240 |
|
|
|
H04_02_02 |
|
CARBÉTAMIDE |
16118-49-3 |
95 |
|
|
|
H04_99 |
AUTRES HERBICIDES DÉRIVÉS DE CARBAMATES ET DE BISCARBAMATES |
|
|
|
|
|
|
H04_99_99 |
|
AUTRES HERBICIDES DÉRIVÉS DE CARBAMATES ET DE BISCARBAMATES n.c.a. |
|
|
|
|
Herbicides dérivés de dinitroanilines |
H05 |
|
|
|
|
|
|
|
H05_01 |
HERBICIDES DE TYPE DINITROANILINES |
|
|
|
|
|
|
H05_01_01 |
|
BENFLURALINE |
1861-40-1 |
285 |
|
|
|
H05_01_02 |
|
PENDIMÉTHALINE |
40487-42-1 |
357 |
|
|
|
H05_01_03 |
|
ORYZALIN |
19044-88-3 |
537 |
|
|
|
H05_99 |
AUTRES HERBICIDES DÉRIVÉS DE DINITROANILINES |
|
|
|
|
|
|
H05_99_99 |
|
AUTRES HERBICIDES DÉRIVÉS DE DINITROANILINES n.c.a. |
|
|
|
|
Herbicides dérivés d’urées, d’uraciles ou de sulphonylurées |
H06 |
|
|
|
|
|
|
|
H06_01 |
HERBICIDES DE TYPE SULPHONYLURÉES |
|
|
|
|
|
|
H06_01_01 |
|
AMIDOSULFURON |
120923-37-7 |
515 |
|
|
|
H06_01_02 |
|
AZIMSULFURON |
120162-55-2 |
584 |
|
|
|
H06_01_03 |
|
BENSULFURON-MÉTHYLE |
83055-99-6 |
502.201 |
|
|
|
H06_01_04 |
|
CHLORSULFURON |
64902-72-3 |
391 |
|
|
|
H06_01_05 |
|
ÉTHOXYSULFURON |
126801-58-9 |
591 |
|
|
|
H06_01_06 |
|
FLAZASULFURON |
104040-78-0 |
595 |
|
|
|
H06_01_07 |
|
FLUPYRSULFURON-MÉTHYLE |
150315-10-9 1447440-54-5 |
577 |
|
|
|
H06_01_08 |
|
FORAMSULFURON |
173159-57-4 |
659 |
|
|
|
H06_01_09 |
|
IMAZOSULFURON |
122548-33-8 |
590 |
|
|
|
H06_01_10 |
|
IODOSULFURON (IODOSULFURON-MÉTHYL-SODIUM) |
185119-76-0 144550-36-7 |
634 634.501 |
|
|
|
H06_01_11 |
|
MÉSOSULFURON (MESOSULFURON-MÉTHYLE) |
400852-66-6 208465-21-8 |
663 663.201 |
|
|
|
H06_01_12 |
|
METSULFURON-MÉTHYLE |
74223-64-6 |
441.201 |
|
|
|
H06_01_13 |
|
NICOSULFURON |
111991-09-4 |
709 |
|
|
|
H06_01_14 |
|
OXASULFURON |
144651-06-9 |
626 |
|
|
|
H06_01_15 |
|
PROSULFURON |
94125-34-5 |
579 |
|
|
|
H06_01_16 |
|
RIMSULFURON |
122931-48-0 |
716 |
|
|
|
H06_01_17 |
|
SULFOSULFURON |
141776-32-1 |
601 |
|
|
|
H06_01_18 |
|
THIFENSULFURON-MÉTHYLE |
79277-27-3 |
452 |
|
|
|
H06_01_19 |
|
TRIASULFURON |
82097-50-5 |
480 |
|
|
|
H06_01_20 |
|
TRIBENURON (SUBSTANCE MÈRE) |
106040-48-6 |
546 |
|
|
|
H06_01_21 |
|
TRIFLUSULFURON |
126535-15-7 |
731 |
|
|
|
H06_01_22 |
|
TRITOSULFURON |
142469-14-5 |
735 |
|
|
|
H06_01_23 |
|
ORTHOSULFAMURON |
213464-77-8 |
781 |
|
|
|
H06_01_24 |
|
ÉTHAMETSULFURON-MÉTHYLE |
97780-06-8 |
834.201 |
|
|
|
H06_01_25 |
|
HALOSULFURON-MÉTHYLE |
100784-20-1 |
785.201 |
|
|
|
H06_01_26 |
|
TRIFLOXYSULFURON |
145099-21-4 |
617 |
|
|
|
H06_02 |
HERBICIDES DE TYPE URACILES |
|
|
|
|
|
|
H06_02_01 |
|
LÉNACILE |
2164-08-1 |
163 |
|
|
|
H06_02_02 |
|
TERBACILE |
5902-51-2 |
272 |
|
|
|
H06_03 |
HERBICIDES URÉIQUES |
|
|
|
|
|
|
H06_03_01 |
|
CHLOROTOLURON |
15545-48-9 |
217 |
|
|
|
H06_03_02 |
|
DIURON |
330-54-1 |
100 |
|
|
|
H06_03_03 |
|
FLUOMÉTURON |
2164-17-2 |
159 |
|
|
|
H06_03_04 |
|
ISOPROTURON |
34123-59-6 |
336 |
|
|
|
H06_03_05 |
|
LINURON |
330-55-2 |
76 |
|
|
|
H06_03_06 |
|
MÉTOBROMURON |
3060-89-7 |
168 |
|
|
|
H06_99 |
AUTRES HERBICIDES DÉRIVÉS D’URÉES, D’URACILES OU DE SULPHONYLURÉES |
|
|
|
|
|
|
H06_99_99 |
|
AUTRES HERBICIDES DÉRIVÉS D’URÉES, D’URACILES OU DE SULPHONYLURÉES n.c.a. |
|
|
|
|
Autres herbicides |
H99 |
|
|
|
|
|
|
|
H99_01 |
HERBICIDES DE TYPE ARYLOXYPHÉNOXY-PROPIONATES |
|
|
|
|
|
|
H99_01_01 |
|
CLODINAFOP |
114420-56-3 |
683 |
|
|
|
H99_01_02 |
|
CYHALOFOP-BUTYLE |
122008-85-9 |
596 |
|
|
|
H99_01_03 |
|
DICLOFOP (DICLOFOP-MÉTHYLE) |
40843-25-2 257-141-8 |
358 358.201 |
|
|
|
H99_01_04 |
|
FÉNOXAPROP-P |
113158-40-0 |
484 |
|
|
|
H99_01_05 |
|
FLUAZIFOP-P |
83066-88-0 |
467 |
|
|
|
H99_01_06 |
|
HALOXYFOP-P (ESTER MÉTHYLIQUE D’HALOXYFOP-P) |
95977-29-0 72619-32-0 |
526 526.201 |
|
|
|
H99_01_07 |
|
PROPAQUIZAFOP |
111479-05-1 |
713 |
|
|
|
H99_01_08 |
|
QUIZALOFOP-P |
94051-08-8 |
641 |
|
|
|
H99_01_09 |
|
QUIZALOFOP-P-ÉTHYLE |
100646-51-3 |
641.202 |
|
|
|
H99_01_10 |
|
QUIZALOFOP-P-TÉFURYLE |
119738-06-6 |
641.226 |
|
|
|
H99_02 |
HERBICIDES DE TYPE BENZOFURANNES |
|
|
|
|
|
|
H99_02_01 |
|
ÉTHOFUMESATE |
26225-79-6 |
233 |
|
|
|
H99_03 |
HERBICIDES DE TYPE ACIDES BENZOÏQUES |
|
|
|
|
|
|
H99_03_01 |
|
DICAMBA |
1918-00-9 |
85 |
|
|
|
H99_03_02 |
|
PYRITHIOBAC-SODIUM |
123343-16-8 |
|
|
|
|
H99_04 |
HERBICIDES DE TYPE BIPYRIDYLES |
|
|
|
|
|
|
H99_04_01 |
|
DIQUAT |
85-00-7 |
55 |
|
|
|
H99_05 |
HERBICIDES DE TYPE CYCLOHEXANEDIONES |
|
|
|
|
|
|
H99_05_01 |
|
CLÉTHODIME |
99129-21-2 |
508 |
|
|
|
H99_05_02 |
|
CYCLOXYDIME |
101205-02-1 |
510 |
|
|
|
H99_05_03 |
|
PROFOXYDIME |
139001-49-3 |
621 |
|
|
|
H99_05_04 |
|
TÉPRALOXYDIME |
149979-41-9 |
608 |
|
|
|
H99_05_05 |
|
TRALKOXYDIME |
87820-88-0 |
544 |
|
|
|
H99_06 |
HERBICIDES DE TYPE DIAZINES |
|
|
|
|
|
|
H99_06_01 |
|
PYRIDATE |
55512-33-9 |
447 |
|
|
|
H99_07 |
HERBICIDES DE TYPE DICARBOXYMIDES |
|
|
|
|
|
|
H99_07_01 |
|
CINIDON-ETHYLE |
142891-20-1 |
598 |
|
|
|
H99_07_02 |
|
FLUMIOXAZINE |
103361-09-7 |
578 |
|
|
|
H99_08 |
HERBICIDES DE TYPE DIPHÉNYLÉTHERS |
|
|
|
|
|
|
H99_08_01 |
|
ACLONIFÈNE |
74070-46-5 |
498 |
|
|
|
H99_08_02 |
|
BIFÉNOX |
42576-02-3 |
413 |
|
|
|
H99_08_03 |
|
OXYFLUORFÈNE |
42874-03-3 |
538 |
|
|
|
H99_09 |
HERBICIDES DE TYPE IMIDAZOLINONES |
|
|
|
|
|
|
H99_09_01 |
|
IMAZAMOX |
114311-32-9 |
619 |
|
|
|
H99_10 |
HERBICIDES INORGANIQUES |
|
|
|
|
|
|
H99_10_01 |
|
SULFATES DE FER |
7720-78-7 17375-41-6 7782-63-0 |
837 |
|
|
|
H99_11 |
HERBICIDES DE TYPE ISOXAZOLES |
|
|
|
|
|
|
H99_11_01 |
|
ISOXAFLUTOLE |
141112-29-0 |
575 |
|
|
|
H99_11_02 |
|
TOPRAMÉZONE |
210631-68-8 |
800 |
|
|
|
H99_13 |
HERBICIDES DE TYPE NITRILES |
|
|
|
|
|
|
H99_13_01 |
|
BROMOXYNIL |
1689-84-5 |
87 |
|
|
|
H99_13_02 |
|
DICHLOBÉNIL |
1194-65-6 |
73 |
|
|
|
H99_13_03 |
|
IOXYNIL |
1689-83-4 3861-47-0 |
86 |
|
|
|
H99_14 |
HERBICIDES ORGANOPHOSPHORÉS |
|
|
|
|
|
|
H99_14_01 |
|
GLUFOSINATE-AMMONIUM |
51276-47-2 77182-82-2 |
437 |
|
|
|
H99_14_02 |
|
GLYPHOSATE |
1071-83-6 |
284 |
|
|
|
H99_15 |
HERBICIDES DE TYPE PHÉNYLPYRAZOLES |
|
|
|
|
|
|
H99_15_01 |
|
PINOXADÈNE |
243973-20-8 |
776 |
|
|
|
H99_15_02 |
|
PYRAFLUFÈNE-ÉTHYLE |
129630-19-9 |
605.202 |
|
|
|
H99_16 |
HERBICIDES DE TYPE PYRIDAZINONES |
|
|
|
|
|
|
H99_16_01 |
|
CHLORIDAZON |
1698-60-8 |
111 |
|
|
|
H99_16_02 |
|
FLURTAMONE |
96525-23-4 |
569 |
|
|
|
H99_17 |
HERBICIDES DE TYPE PYRIDINECARBOXAMIDES |
|
|
|
|
|
|
H99_17_01 |
|
PICOLINAFÈNE |
137641-05-5 |
639 |
|
|
|
H99_18 |
HERBICIDES DE TYPE ACIDES PYRIDINECARBOXYLIQUES |
|
|
|
|
|
|
H99_18_01 |
|
CLOPYRALID |
1702-17-6 |
455 |
|
|
|
H99_18_02 |
|
PICLORAME |
1918-02-1 |
174 |
|
|
|
H99_18_03 |
|
HALAUXIFÈNE-MÉTHYLE |
943831-98-9 |
970.201 |
|
|
|
H99_18_04 |
|
AMINOPYRALIDE |
150114-71-9 |
771 |
|
|
|
H99_18_05 |
|
FLORPYRAUXIFÈNE-BENZYLE |
1390661-72-9 |
990.227 |
|
|
|
H99_19 |
HERBICIDES DE TYPE ACIDES PYRIDYLOXYACÉTIQUES |
|
|
|
|
|
|
H99_19_02 |
|
FLUROXYPYR |
69377-81-7 |
431 |
|
|
|
H99_19_03 |
|
TRICLOPYR |
55335-06-3 |
376 |
|
|
|
H99_20 |
HERBICIDES DE TYPE QUINOLÉINES |
|
|
|
|
|
|
H99_20_01 |
|
QUINMÉRAC |
90717-03-6 |
563 |
|
|
|
H99_20_02 |
|
QUINCLORAC |
84087-01-4 |
493 |
|
|
|
H99_21 |
HERBICIDES DE TYPE THIADIAZINES |
|
|
|
|
|
|
H99_21_01 |
|
BENTAZONE |
25057-89-0 |
366 |
|
|
|
H99_22 |
HERBICIDES DE TYPE THIOCARBAMATES |
|
|
|
|
|
|
H99_22_01 |
|
MOLINATE |
2212-67-1 |
235 |
|
|
|
H99_22_02 |
|
PROSULFOCARBE |
52888-80-9 |
539 |
|
|
|
H99_22_03 |
|
TRIALLATE |
2303-17-5 |
97 |
|
|
|
H99_23 |
HERBICIDES DE TYPE TRIAZOLES |
|
|
|
|
|
|
H99_23_01 |
|
AMITROLE |
61-82-5 |
90 |
|
|
|
H99_24 |
HERBICIDES DE TYPE TRIAZOLINONES |
|
|
|
|
|
|
H99_24_01 |
|
CARFENTRAZONE-ÉTHYLE |
128639-02-1 |
587.202 |
|
|
|
H99_25 |
HERBICIDES DE TYPE TRIAZOLONES |
|
|
|
|
|
|
H99_25_01 |
|
PROPOXYCARBAZONE (PROPOXYCARBAZONE-SODIUM) |
145026-81-9 181274-15-7 |
655 655.011 |
|
|
|
H99_25_02 |
|
THIENCARBAZONE |
317815-83-1 |
797 |
|
|
|
H99_26 |
HERBICIDES DE TYPE TRICÉTONES |
|
|
|
|
|
|
H99_26_01 |
|
MÉSOTRIONE |
104206-82-8 |
625 |
|
|
|
H99_26_02 |
|
SULCOTRIONE |
99105-77-8 |
723 |
|
|
|
H99_26_03 |
|
TEMBOTRIONE |
335104-84-2 |
790 |
|
|
|
H99_99 |
HERBICIDES NON CLASSÉS |
|
|
|
|
|
|
H99_99_01 |
|
ACIDE ACÉTIQUE |
64-19-7 |
838 |
|
|
|
H99_99_02 |
|
BISPYRIBAC |
125401-75-4 |
748 |
|
|
|
H99_99_03 |
|
CLOMAZONE |
81777-89-1 |
509 |
|
|
|
H99_99_04 |
|
FLUROCHLORIDONE |
61213-25-0 |
430 |
|
|
|
H99_99_05 |
|
OXADIARGYL |
39807-15-3 |
604 |
|
|
|
H99_99_06 |
|
OXADIAZON |
19666-30-9 |
213 |
|
|
|
H99_99_07 |
|
ACIDE PÉLARGONIQUE |
112-05-0 |
888 |
|
|
|
H99_99_08 |
|
QUINOCLAMINE |
2797-51-5 |
648 |
|
|
|
H99_99_99 |
|
AUTRES HERBICIDES NON CLASSÉS, DÉFANANTS ET AGENTS ANTIMOUSSE n.c.a. |
|
|
|
Insecticides et acaricides |
|
PES_I |
|
|
|
|
|
|
Insecticides dérivés de pyréthrinoïdes |
I01 |
|
|
|
|
|
|
|
I01_01 |
INSECTICIDES DE TYPE PYRÉTHRINOÏDES |
|
|
|
|
|
|
I01_01_01 |
|
ACRINATHRINE |
101007-06-1 |
678 |
|
|
|
I01_01_02 |
|
ALPHA-CYPERMÉTHRINE |
67375-30-8 |
454 |
|
|
|
I01_01_03 |
|
BÉTA-CYFLUTHRINE |
68359-37-5 |
482 |
|
|
|
I01_01_04 |
|
BIFENTHRINE |
82657-04-3 |
415 |
|
|
|
I01_01_05 |
|
CYFLUTHRINE |
68359-37-5 |
385 |
|
|
|
I01_01_06 |
|
CYPERMÉTHRINE |
52315-07-8 |
332 |
|
|
|
I01_01_07 |
|
DELTAMÉTHRINE |
52918-63-5 |
333 |
|
|
|
I01_01_08 |
|
ESFENVALÉRATE |
66230-04-4 |
481 |
|
|
|
I01_01_09 |
|
ÉTOFENPROX |
80844-07-1 |
471 |
|
|
|
I01_01_10 |
|
GAMMA-CYHALOTHRINE |
76703-62-3 |
768 |
|
|
|
I01_01_11 |
|
LAMBDA-CYHALOTHRINE |
91465-08-6 |
463 |
|
|
|
I01_01_12 |
|
TAU-FLUVALINATE |
102851-06-9 |
786 |
|
|
|
I01_01_13 |
|
TÉFLUTHRINE |
79538-32-2 |
451 |
|
|
|
I01_01_14 |
|
ZÉTA-CYPERMÉTHRINE |
52315-07-8 |
733 |
|
|
|
I01_01_15 |
|
BÊTA-CYPERMÉTHRINE |
65731-84-2 72204-43-4 65732-07-2 83860-31-5 |
632 |
|
|
|
I01_99 |
AUTRES INSECTICIDES DÉRIVÉS DE PYRÉTHRINOÏDES |
|
|
|
|
|
|
I01_99_99 |
|
AUTRES INSECTICIDES DÉRIVÉS DE PYRÉTHRINOÏDES n.c.a. |
|
|
|
|
Insecticides dérivés d’hydrocarbures chlorés |
I02 |
|
|
|
|
|
|
|
I02_01 |
INSECTICIDES DE TYPE DIAMIDES ANTHRANILIQUES |
|
|
|
|
|
|
I02_01_01 |
|
CYANTRANILIPROLE |
736994-63-1 |
998 |
|
|
|
I02_99 |
AUTRES INSECTICIDES DÉRIVÉS D’HYDROCARBURES CHLORÉS |
|
|
|
|
|
|
I02_99_99 |
|
AUTRES INSECTICIDES DÉRIVÉS D’HYDROCARBURES CHLORÉS n.c.a. |
|
|
|
|
Insecticides dérivés de carbamates et d’oximes-carbamates |
I03 |
|
|
|
|
|
|
|
I03_01 |
INSECTICIDES DE TYPE OXIMES-CARBAMATES |
|
|
|
|
|
|
I03_01_01 |
|
MÉTHOMYL |
16752-77-5 |
264 |
|
|
|
I03_01_02 |
|
OXAMYL |
23135-22-0 |
342 |
|
|
|
I03_02 |
INSECTICIDES DE TYPE CARBAMATES |
|
|
|
|
|
|
I03_02_01 |
|
FÉNOXYCARBE |
79127-80-3 |
425 |
|
|
|
I03_02_02 |
|
FORMÉTANATE |
23422-53-9 |
697 |
|
|
|
I03_02_03 |
|
MÉTHIOCARBE |
2032-65-7 |
165 |
|
|
|
I03_02_04 |
|
PIRIMICARBE |
23103-98-2 |
231 |
|
|
|
I03_99 |
AUTRES INSECTICIDES DÉRIVÉS DE CARBAMATE ET D’OXIMES-CARBAMATES |
|
|
|
|
|
|
I03_99_99 |
|
AUTRES INSECTICIDES DÉRIVÉS DE CARBAMATE ET D’OXIMES-CARBAMATES n.c.a. |
|
|
|
|
Insecticides dérivés d’organophosphates |
I04 |
|
|
|
|
|
|
|
I04_01 |
INSECTICIDES ORGANOPHOSPHORÉS |
|
|
|
|
|
|
I04_01_01 |
|
CHLORPYRIPHOS |
2921-88-2 |
221 |
|
|
|
I04_01_02 |
|
CHLORPYRIPHOS-MÉTHYLE |
5589-13-0 |
486 |
|
|
|
I04_01_03 |
|
DIMÉTHOATE |
60-51-5 |
59 |
|
|
|
I04_01_04 |
|
ÉTHOPROPHOS |
13194-48-4 |
218 |
|
|
|
I04_01_07 |
|
MALATHION |
121-75-5 |
12 |
|
|
|
I04_01_08 |
|
PHOSMET |
732-11-6 |
318 |
|
|
|
I04_01_09 |
|
PIRIMIPHOS-MÉTHYLE |
29232-93-7 |
239 |
|
|
|
I04_01_10 |
|
DICHLORVOS |
62-73-7 |
11 |
|
|
|
I04_99 |
AUTRES INSECTICIDES DÉRIVÉS D’ORGANOPHOSPHATES |
|
|
|
|
|
|
I04_99_99 |
|
AUTRES INSECTICIDES DÉRIVÉS D’ORGANOPHOSPHATES n.c.a. |
|
|
|
|
Insecticides d’origine microbiologique ou botanique |
I05 |
|
|
|
|
|
|
|
I05_01 |
INSECTICIDES MICROBIOLOGIQUES |
|
|
|
|
|
|
I05_01_01 |
|
ADOXOPHYES ORANA GRANULOVIRUS SOUCHE BV-0001 |
|
782 |
|
|
|
I05_01_03 |
|
BACILLUS THURINGIENSIS SUBSP. ISRAELENSIS (SÉROTYPE H-14), SOUCHE AM65-52 |
|
770 |
|
|
|
I05_01_04 |
|
METARHIZIUM ANISOPLIAE VAR. ANISOPLIAE, SOUCHE BIPESCO 5/F52 |
|
1020 |
|
|
|
I05_01_05 |
|
PAECILOMYCES FUMOSOROSEUS, SOUCHE FE 9901 |
|
778 |
|
|
|
I05_01_081 |
|
BACILLUS THURINGIENSIS SUBSP. AIZAWAI, SOUCHE ABTS-1857 |
|
949 |
|
|
|
I05_01_082 |
|
BACILLUS THURINGIENSIS SUBSP. AIZAWAI, SOUCHE GC-91 |
|
950 |
|
|
|
I05_01_091 |
|
BACILLUS THURINGIENSIS SUBSP. KURSTAKI, SOUCHE ABTS 351 |
|
951 |
|
|
|
I05_01_092 |
|
BACILLUS THURINGIENSIS SUBSP. KURSTAKI, SOUCHE PB 54 |
|
952 |
|
|
|
I05_01_093 |
|
BACILLUS THURINGIENSIS SUBSP. KURSTAKI, SOUCHE SA 11 |
|
953 |
|
|
|
I05_01_094 |
|
BACILLUS THURINGIENSIS SUBSP. KURSTAKI, SOUCHE SA 12 |
|
954 |
|
|
|
I05_01_095 |
|
BACILLUS THURINGIENSIS SUBSP. KURSTAKI, SOUCHE EG 2348 |
|
955 |
|
|
|
I05_01_10 |
|
BACILLUS THURINGIENSIS SUBSP. TENEBRIONIS, SOUCHE NB: 176 (141 1) |
|
956 |
|
|
|
I05_01_111 |
|
BEAUVERIA BASSIANA, SOUCHE ATCC 74040 |
|
957 |
|
|
|
I05_01_112 |
|
BEAUVERIA BASSIANA, SOUCHE GHA |
|
958 |
|
|
|
I05_01_12 |
|
GRANULOVIRUS DE CYDIA POMONELLA (CPGV) |
|
959 |
|
|
|
I05_01_13 |
|
VIRUS DE LA POLYHÉDROSE NUCLÉAIRE DE HELICOVERPA ARMIGERA (HEARNPV) |
|
960 |
|
|
|
I05_01_14 |
|
LECANICILLIUM MUSCARIUM (PRÉCÉDEMMENT VERTICILLIUM LECANII), SOUCHE VE 6 |
|
961 |
|
|
|
I05_01_15 |
|
VIRUS DE LA POLYHÉDROSE NUCLÉAIRE DE SPODOPTERA LITTORALIS |
|
962 |
|
|
|
I05_01_16 |
|
BEAUVERIA BASSIANA, SOUCHE 147 |
|
1017 |
|
|
|
I05_01_17 |
|
BEAUVERIA BASSIANA, SOUCHE NPP111B005 |
|
1018 |
|
|
|
I05_01_18 |
|
ISARIA FUMOSOROSEA APOPKA, SOUCHE 97 (PRÉCÉDEMMENT PAECILOMYCES FUMOSOROSEUS) |
|
573 |
|
|
|
I05_01_19 |
|
VIRUS DE LA POLYÉDROSE NUCLÉAIRE DE LA SPODOPTERA EXIGUA |
|
592 |
|
|
|
I05_01_20 |
|
BEAUVERIA BASSIANA, SOUCHE IMI389521 |
|
|
|
|
|
I05_01_21 |
|
BEAUVERIA BASSIANA, SOUCHE PPRI 5339 |
|
|
|
|
|
I05_01_22 |
|
BACULOVIRUS GV |
|
|
|
|
|
I05_01_23 |
|
BEAUVERIA BASSIANA, SOUCHE BB1 |
|
|
|
|
|
I05_01_24 |
|
BEAUVERIA BRONGNIARTII |
|
|
|
|
|
I05_01_25 |
|
GRANULOVIRUS DE PHTHORIMAEA OPERCULELLA (PHOPGV) |
|
|
|
|
|
I05_01_26 |
|
VIRUS DE LA POLYHÉDROSE NUCLÉAIRE DE SPODOPTERA EXIGUA MULTICAPSID (SEMNPV) |
|
|
|
|
|
I05_01_27 |
|
BEAUVERIA BASSIANA, 203 |
|
|
|
|
|
I05_01_28 |
|
METARHIZIUM BRUNNEUM, SOUCHE CB15-III |
|
|
|
|
|
I05_02 |
INSECTICIDES BOTANIQUES |
|
|
|
|
|
|
I05_02_01 |
|
HUILE ESSENTIELLE D’ORANGE |
8028-48-6 5989-27-5 |
902 |
|
|
|
I05_02_02 |
|
HUILE ESSENTIELLE DE TAGÈTE |
|
903 |
|
|
|
I05_02_03 |
|
AZADIRACHTINE |
11141-17-6 |
627 |
|
|
|
I05_02_04 |
|
PYRÉTHRINES |
8003-34-7 |
32 |
|
|
|
I05_99 |
AUTRES INSECTICIDES D’ORIGINE MICROBIOLOGIQUE OU BOTANIQUE |
|
|
|
|
|
|
I05_99_99 |
|
AUTRES INSECTICIDES D’ORIGINE MICROBIOLOGIQUE OU BOTANIQUE n.c.a. |
|
|
|
|
Acaricides |
I06 |
|
|
|
|
|
|
|
I06_01 |
ACARICIDESDE TYPE PYRAZOLES |
|
|
|
|
|
|
I06_01_01 |
|
FENPYROXIMATE |
134098-61-6 |
695 |
|
|
|
I06_02 |
ACARICIDES DE TYPE TÉTRAZINES |
|
|
|
|
|
|
I06_02_01 |
|
CLOFENTÉZINE |
74115-24-5 |
418 |
|
|
|
I06_02_02 |
|
FLUFENZINE |
162320-67-4 |
734 |
|
|
|
I06_99 |
AUTRES ACARICIDES |
|
|
|
|
|
|
I06_99_01 |
|
ACÉQUINOCYL |
57960-19-7 |
760 |
|
|
|
I06_99_02 |
|
CYFLUMÉTOFÈNE |
400882-07-7 |
821 |
|
|
|
I06_99_99 |
|
AUTRES ACARICIDES n.c.a. |
|
|
|
|
Autres insecticides |
I99 |
|
|
|
|
|
|
|
I99_01 |
INSECTICIDES OBTENUS PAR FERMENTATION |
|
|
|
|
|
|
I99_01_01 |
|
ABAMECTINE, AVERMECTINE B1A, AVERMECTINE B1B (EXPRIMÉE EN ABAMECTINE) |
71751-41-2 65195-55-3 65195-56-4 |
495 |
|
|
|
I99_01_02 |
|
MILBÉMECTINE |
51596-10-2 51596-11-3 |
660 |
|
|
|
I99_01_03 |
|
SPINOSAD |
168316-95-8 131929-60-7 131929-63-0 |
636 |
|
|
|
I99_01_04 |
|
ÉMAMECTINE |
119791-41-2 155569-91-8 |
791 |
|
|
|
I99_01_05 |
|
SPINETORAM |
935545-74-7 |
802 |
|
|
|
I99_03 |
INSECTICIDES DE TYPE BENZOYL-URÉES |
|
|
|
|
|
|
I99_03_01 |
|
DIFLUBENZURONE |
35367-38-5 |
339 |
|
|
|
I99_03_02 |
|
FLUFÉNOXURON |
01463-69-8 |
470 |
|
|
|
I99_03_03 |
|
LUFÉNURON |
103055-07-8 |
704 |
|
|
|
I99_03_04 |
|
NOVALURON |
116714-46-6 |
672 |
|
|
|
I99_03_05 |
|
TÉFLUBENZURON |
83121-18-0 |
450 |
|
|
|
I99_03_06 |
|
TRIFLUMURON |
64628-44-0 |
548 |
|
|
|
I99_04 |
INSECTICIDES DE TYPE CARBAZATES |
|
|
|
|
|
|
I99_04_01 |
|
BIFÉNAZATE |
149877-41-8 |
736 |
|
|
|
I99_05 |
INSECTICIDES DE TYPE DIAZYLHYDRAZINES |
|
|
|
|
|
|
I99_05_01 |
|
MÉTHOXYFÉNOZIDE |
161050-58-4 |
656 |
|
|
|
I99_05_02 |
|
TÉBUFÉNOZIDE |
112410-23-8 |
724 |
|
|
|
I99_05_03 |
|
CHROMAFÉNOZIDE |
143807-66-3 |
775 |
|
|
|
I99_06 |
RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES INSECTES |
|
|
|
|
|
|
I99_06_01 |
|
CYROMAZINE |
66215-27-8 |
420 |
|
|
|
I99_06_02 |
|
BUPROFÉZINE |
953030-84-7 |
681 |
|
|
|
I99_06_03 |
|
HEXYTHIAZOX |
78587-05-0 |
439 |
|
|
|
I99_08 |
INSECTICIDES DE TYPE NITROGUANIDINES |
|
|
|
|
|
|
I99_08_01 |
|
CLOTHIANIDINE |
210880-92-5 |
738 |
|
|
|
I99_08_02 |
|
THIAMÉTHOXAME |
153719-23-4 |
637 |
|
|
|
I99_09 |
INSECTICIDES ORGANOSTANNIQUES |
|
|
|
|
|
|
I99_09_01 |
|
OXYDE DE FENBUTATINE |
13356-08-6 |
359 |
|
|
|
I99_10 |
INSECTICIDES DE TYPE OXADIAZINES |
|
|
|
|
|
|
I99_10_01 |
|
INDOXACARBE |
173584-44-6 |
612 |
|
|
|
I99_11 |
INSECTICIDES DE TYPE PHÉNYLÉTHERS |
|
|
|
|
|
|
I99_11_01 |
|
PYRIPROXYFÈNE |
95737-68-1 |
715 |
|
|
|
I99_12 |
INSECTICIDES DE TYPE (PHÉNYL-) PYRAZOLES |
|
|
|
|
|
|
I99_12_02 |
|
FIPRONIL |
120068-37-3 |
581 |
|
|
|
I99_12_03 |
|
TÉBUFENPYRAD |
119168-77-3 |
725 |
|
|
|
I99_12_04 |
|
CHLORANTRANILIPROLE |
500008-45-7 |
794 |
|
|
|
I99_13 |
INSECTICIDES DE TYPE PYRIDINES |
|
|
|
|
|
|
I99_13_01 |
|
PYMÉTROZINE |
123312-89-0 |
593 |
|
|
|
I99_13_02 |
|
FLONICAMIDE (IKI-220) |
158062-67-0 |
763 |
|
|
|
I99_13_03 |
|
SULFOXAFLOR |
946578-00-3 |
820 |
|
|
|
I99_14 |
INSECTICIDES DE TYPE PYRIDYLMÉTHYLAMINES |
|
|
|
|
|
|
I99_14_01 |
|
ACÉTAMIPRIDE |
135410-20-7 |
649 |
|
|
|
I99_14_02 |
|
IMIDACLOPRIDE |
138261-41-3 |
582 |
|
|
|
I99_14_03 |
|
THIACLOPRIDE |
111988-49-9 |
631 |
|
|
|
I99_14_04 |
|
FLUPYRADIFURONE |
951659-40-8 |
987 |
|
|
|
I99_15 |
INSECTICIDES DE TYPE SULFONES |
|
|
|
|
|
|
I99_15_01 |
|
PROPARGITE |
2312-35-8 |
216 |
|
|
|
I99_17 |
INSECTICIDES DE TYPE ACIDE TÉTRONIQUE |
|
|
|
|
|
|
I99_17_01 |
|
SPIRODICLOFÈNE |
148477-71-8 |
737 |
|
|
|
I99_17_02 |
|
SPIROMÉSIFÈNE |
283594-90-1 |
747 |
|
|
|
I99_18 |
ATTRACTIFS POUR INSECTES PHÉROMONES DE LÉPIDOPTÈRES À CHAÎNE LINÉAIRE (SCLPS) |
|
|
|
|
|
|
I99_18_01 |
|
(E, E)-8,10-DODÉCADIÉN-1-OL |
33956-49-9 |
860 |
|
|
|
I99_18_02 |
|
ACÉTATE DE (Z)-9-DODÉCÉN-1-YLE |
16974-11-1 112-66-3 |
422 |
|
|
|
I99_18_03 |
|
ACÉTATE DE (Z)-8-DODÉCÉN-1-YLE |
28079-04-1 |
861 |
|
|
|
I99_18_04 |
|
ACÉTATE DE (2E, 13Z)-OCTADÉCADIÉN-1-YLE |
86252-65-5 |
862 |
|
|
|
I99_18_05 |
|
ACÉTATE DE (7E, 9E)-DODÉCADIÉN-1-YLE |
54364-63-5 |
863 |
|
|
|
I99_18_06 |
|
ACÉTATE DE (7E, 9Z)-DODÉCADIÉN-1-YLE |
55774-32-8 |
864 |
|
|
|
I99_18_07 |
|
ACÉTATE DE (7Z, 11E)-HEXADECADIÉN-1-YLE |
51606-94-4 |
865 |
|
|
|
I99_18_08 |
|
ACÉTATE DE (7Z, 11Z)-HEXADECADIÉN-1-YLE |
53042-79-8 52207-99-5 |
866 |
|
|
|
I99_18_09 |
|
ACÉTATE DE (9Z, 12E)-TÉTRADÉCADIÉN-1-YLE |
31654-77-0 |
867 |
|
|
|
I99_18_10 |
|
ACÉTATE DE (E)-11-TÉTRADÉCÉN-1-YLE |
33189-72-9 |
868 |
|
|
|
I99_18_11 |
|
(E)-5-DÉCÉN-1-OL |
56578-18-8 |
869 |
|
|
|
I99_18_12 |
|
ACÉTATE DE (E)-5-DÉCÉN-1-YLE |
38421-90-8 |
870 |
|
|
|
I99_18_13 |
|
ACÉTATE DE (E)-8-DODÉCÉN-1-YLE |
38363-29-0 |
871 |
|
|
|
I99_18_14 |
|
ACÉTATE DE (E/Z)-8-DODÉCÉN-1-YLE |
38363-29-0 28079-04-1 |
872 |
|
|
|
I99_18_15 |
|
(Z)-11-HEXADÉCÉN-1-OL |
56683-54-6 |
873 |
|
|
|
I99_18_16 |
|
ACÉTATE DE (Z)-11-HEXADÉCÉN-1-YLE |
34010-21-4 |
874 |
|
|
|
I99_18_17 |
|
(Z)-11-HEXADÉCÉNAL |
53939-28-9 |
875 |
|
|
|
I99_18_18 |
|
ACÉTATE DE (Z)-11-TÉTRADÉCÉN-1-YLE |
20711-10-8 |
876 |
|
|
|
I99_18_19 |
|
(Z)-13-OCTADÉCÉNAL |
58594-45-9 |
878 |
|
|
|
I99_18_20 |
|
(Z)-7-TÉTRADÉCÉNAL |
65128-96-3 |
879 |
|
|
|
I99_18_21 |
|
(Z)-8-DODÉCÉN-1-OL |
40642-40-8 |
880 |
|
|
|
I99_18_22 |
|
(Z)-9-HEXADÉCÉNAL |
56219-04-6 |
881 |
|
|
|
I99_18_23 |
|
ACÉTATE DE (Z)-9-TÉTRADÉCÉN-1-YLE |
16725-53-4 |
882 |
|
|
|
I99_18_24 |
|
ACÉTATE DE DODÉCYLE |
112-66-3 |
884 |
|
|
|
I99_18_25 |
|
TETRADECAN-1-OL |
112-72-1 |
856 |
|
|
|
I99_18_26 |
|
DODECAN-1-OL |
112-53-8 |
|
|
|
|
I99_18_27 |
|
ACÉTATE DE (E/Z)-9-DODÉCÉN-1-YLE |
16974-34-8 |
|
|
|
|
I99_18_28 |
|
ACÉTATE DE (E, Z, Z)-3,8,11-TÉTRADÉCATRIÉN-1-YLE |
163041-94-9 |
|
|
|
|
I99_18_29 |
|
ACÉTATE DE (E, Z)-3,8-TÉTRADÉCADIÉN-1-YLE |
|
|
|
|
|
I99_18_30 |
|
N-TÉTRADÉCYLACÉTATE |
638-59-5 |
|
|
|
|
I99_18_31 |
|
ACÉTATE DE (Z, E)-9,11-TÉTRADÉCADIÉN-1-YLE |
50767-79-8 |
|
|
|
|
I99_18_32 |
|
ACÉTATE DE (E, Z)-3,13-OCTADÉCADIÉNYLE |
53120-26-6 |
|
|
|
|
I99_18_33 |
|
ACÉTATE DE (Z, Z)-3,13-OCTADÉCADIÉNYLE |
53120-26-7 |
|
|
|
|
I99_18_34 |
|
ACÉTATE DE N-HEXADECANYLE |
629-70-9 |
|
|
|
|
I99_18_35 |
|
(Z)-8-DODÉCÉN-1-OL |
64470-32-2 |
|
|
|
|
I99_18_36 |
|
ACÉTATE DE (Z)-8-TÉTRADÉCÉN-1-YLE |
35835-80-4 |
|
|
|
|
I99_18_37 |
|
ACÉTATE DE (Z, E)-8,10-TÉTRADÉCADIÉN-1-YLE |
53880-51-6 |
|
|
|
|
I99_19 |
AUTRES ATTRACTIFS POUR INSECTES |
|
|
|
|
|
|
I99_19_01 |
|
ACÉTATE D’AMMONIUM |
631-61-8 |
|
|
|
|
I99_19_02 |
|
PUTRESCINE (1,4-DIAMINOBUTANE) |
110-60-1 |
842 |
|
|
|
I99_19_03 |
|
HYDROCHLORURE DE TRIMÉTHYLAMINE |
593-81-7 |
848 |
|
|
|
I99_19_04 |
|
ACÉTATE DE (Z)-13-HEXADÉCÉN-11-YN-1-YLE |
78617-58-0 |
|
|
|
|
I99_19_05 |
|
ISOBUTYRATE DE (Z, Z, Z, Z)-7,13,16,19-DOCOSATÉTRAÉN-1-YLE |
135459-81-3 |
883 |
|
|
|
I99_19_06 |
|
RESCALURE |
67601-06-3 |
|
|
|
|
I99_19_07 |
|
PROTÉINES HYDROLYSÉES |
|
901 |
|
|
|
I99_19_08 |
|
SÉNÉCIOATE DE LAVANDULYLE |
23960-07-8 |
|
|
|
|
I99_19_09 |
|
ACÉTATE DE (Z)-3-MÉTHYL-6-ISOPROPÉNYLE-9-DÉCÉN-1-YLE |
67601-06-3 |
|
|
|
|
I99_19_10 |
|
2,6,6-TRIMÉTHYLBICYCLO [3.1.1] HEPT-2-ENE (ALPHA-PINEN) |
7785-70-8 |
|
|
|
|
I99_19_11 |
|
2-ETHYL-1,6-DIOXASPIRO (4,4) NONAN (CHALCOGRAN) |
38401-84-2 |
|
|
|
|
I99_19_12 |
|
2-METHYL-3-BUTEN-2-OL |
115-18-4 |
|
|
|
|
I99_19_13 |
|
2-METHYL-6-METHYLÈNE-2,7-OCTADIEN-4-OL (IPSDIENOL) |
14434-41-4 |
|
|
|
|
I99_19_14 |
|
4,6,6-TRIMETHYLBICYCLO [3.1.1] HEPT-3-EN-OL, [(S)-CIS-VERBENOL] |
1845-30-3 |
|
|
|
|
I99_19_15 |
|
PROPANOATE DE 8-METHYL-2-DECANOL |
81931-28-4 |
|
|
|
|
I99_99 |
INSECTICIDES – ACARICIDES NON CLASSÉS |
|
|
|
|
|
|
I99_99_03 |
|
ÉTOXAZOLE |
153233-91-1 |
623 |
|
|
|
I99_99_04 |
|
ACIDES GRAS EN C7-C18 ET SELS DE POTASSIUM INSATURÉS EN C18 |
67701-09-1 |
889 |
|
|
|
I99_99_05 |
|
ESTERS MÉTHYLIQUES D’ACIDES GRAS EN C8-C10 |
85566-26-3 |
890 |
|
|
|
I99_99_06 |
|
FÉNAZAQUINE |
120928-09-8 |
693 |
|
|
|
I99_99_07 |
|
KIESELGUR (TERRE À DIATOMÉES) |
61790-53-2 |
647 |
|
|
|
I99_99_08 |
|
ACIDE LAURIQUE |
143-07-7 |
885 |
|
|
|
I99_99_09 |
|
MÉTAFLUMIZONE |
139968-49-3 |
779 |
|
|
|
I99_99_10 |
|
DÉCANOATE DE MÉTHYLE |
110-42-9 |
892 |
|
|
|
I99_99_11 |
|
OCTANOATE DE MÉTHYLE |
111-11-5 |
893 |
|
|
|
I99_99_12 |
|
ACIDE OLÉIQUE |
112-80-1 |
894 |
|
|
|
I99_99_13 |
|
HUILE DE PARAFFINE (CAS 64742-46-7) |
64742-46-7 |
896 |
|
|
|
I99_99_14 |
|
HUILE DE PARAFFINE (CAS 72623-86-0) |
72623-86-0 |
897 |
|
|
|
I99_99_15 |
|
HUILE DE PARAFFINE (CAS 8042-47-5) |
8042-47-5 |
898 |
|
|
|
I99_99_16 |
|
HUILE DE PARAFFINE (CAS 97862-82-3) |
97862-82-3 |
899 |
|
|
|
I99_99_17 |
|
PHOSPHANE |
7803-51-2 |
127 |
|
|
|
I99_99_18 |
|
PYRIDABÈNE |
96489-71-3 |
583 |
|
|
|
I99_99_19 |
|
PYRIDALYL |
179101-81-6 |
792 |
|
|
|
I99_99_20 |
|
SPIROTÉTRAMATE |
203313-25-1 |
795 |
|
|
|
I99_99_21 |
|
FLUORURE DE SULFURYLE |
2699-79-8 |
757 |
|
|
|
I99_99_27 |
|
PHOSPHURE D’ALUMINIUM |
20859-73-8 |
227 |
|
|
|
I99_99_28 |
|
PHOSPHURE DE MAGNÉSIUM |
12057-74-8 |
228 |
|
|
|
I99_99_29 |
|
DIOXYDE DE CARBONE |
124-38-9 |
844 |
|
|
|
I99_99_30 |
|
MALTODEXTRINE |
9050-36-6 |
801 |
|
|
|
I99_99_31 |
|
MÉLANGE DE TERPÉNOÏDES QRD 460 |
|
982 |
|
|
|
I99_99_32 |
|
FLUBENDIAMIDE |
272451-65-7 |
788 |
|
|
|
I99_99_33 |
|
ÉTHANDINITRILE |
460-19-5 |
|
|
|
|
I99_99_99 |
|
AUTRES INSECTICIDES-ACARICIDES n.c.a. |
|
|
|
Molluscides |
|
PES_M |
|
|
|
|
|
|
Molluscides |
M01 |
|
|
|
|
|
|
|
M01_01 |
MOLLUSCICIDES |
|
|
|
|
|
|
M01_01_01 |
|
PHOSPHATE FERRIQUE |
10045-86-0 |
629 |
|
|
|
M01_01_03 |
|
MÉTALDÉHYDE |
108-62-3 9002-91-9 |
62 |
|
|
|
M01_01_04 |
|
PYROPHOSPHATE FERRIQUE |
10058-44-3 |
|
|
|
|
M01_01_99 |
|
AUTRES MOLLUSCICIDES n.c.a. |
|
|
|
RÉGULATEURS DE CROISSANCE VÉGÉTALE |
|
PES_PGR |
|
|
|
|
|
|
Régulateurs physiologiques de croissance des végétaux |
PGR01 |
|
|
|
|
|
|
|
PGR01_01 |
RÉGULATEURS PHYSIOLOGIQUES DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX |
|
|
|
|
|
|
PGR01_01_01 |
|
1-MÉTHYLCYCLOPROPÈNE |
3100-04-7 |
767 |
|
|
|
PGR01_01_02 |
|
CHLORMÉQUAT ET CHLORURE DE CHLORMÉQUAT (EXPRIMÉS EN CHLORMÉQUAT) |
7003-89-6 999-81-5 |
143 143.302 |
|
|
|
PGR01_01_03 |
|
CYCLANILIDE |
113136-77-9 |
586 |
|
|
|
PGR01_01_04 |
|
DAMINOZIDE |
1596-84-5 |
330 |
|
|
|
PGR01_01_05 |
|
ÉTHÉPHON |
16672-87-0 |
373 |
|
|
|
PGR01_01_06 |
|
ETHOXYQUINE |
91-53-2 |
517 |
|
|
|
PGR01_01_07 |
|
ÉTHYLÈNE |
74-85-1 |
839 |
|
|
|
PGR01_01_08 |
|
FORCHLORFÉNURON |
68157-60-8 |
633 |
|
|
|
PGR01_01_09 |
|
ACIDE GIBBÉRELLIQUE |
77-06-5 |
307 |
|
|
|
PGR01_01_10 |
|
GIBBÉRELLINES |
468-44-0 510-75-8 8030-53-3 |
904 |
|
|
|
PGR01_01_11 |
|
IMAZAQUINE |
81335-37-7 |
699 |
|
|
|
PGR01_01_12 |
|
HYDRAZIDE MALÉIQUE |
123-33-1 |
310 |
|
|
|
PGR01_01_13 |
|
MÉPIQUAT |
15302-91-7 |
440 |
|
|
|
PGR01_01_14 |
|
PACLOBUTRAZOL |
76738-62-0 |
445 |
|
|
|
PGR01_01_15 |
|
PROHEXADIONE-CALCIUM |
127277-53-6 |
567 567.020 |
|
|
|
PGR01_01_16 |
|
5-NITROGUAIACOLATE DE SODIUM |
67233-85-6 |
718 |
|
|
|
PGR01_01_17 |
|
O-NITROPHÉNOLATE DE SODIUM |
824-39-5 |
720 |
|
|
|
PGR01_01_18 |
|
P-NITROPHÉNOLATE DE SODIUM |
824-78-2 |
721 |
|
|
|
PGR01_01_19 |
|
TRINEXAPAC |
104273-73-6 |
732 |
|
|
|
PGR01_01_20 |
|
DIPHÉNYLAMINE |
122-39-4 |
460 |
|
|
|
PGR01_01_21 |
|
FLURPRIMIDOL |
56425-91-3 |
696 |
|
|
|
PGR01_01_22 |
|
FLUMÉTRALINE |
62924-70-3 |
971 |
|
|
|
PGR01_01_23 |
|
THIDIAZURON |
51707-55-2 |
727 |
|
|
|
PGR01_99 |
AUTRES RÉGULATEURS PHYSIOLOGIQUES DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX |
|
|
|
|
|
|
PGR01_99_01 |
|
ACIDE 1-NAPHTHYLACÉTIQUE (1-NAA) |
86-87-3 |
313 |
|
|
|
PGR01_99_02 |
|
1-DÉCANOL |
112-30-1 |
831 |
|
|
|
PGR01_99_03 |
|
1-NAPHTHYLACÉTAMIDE (1-NAD) |
86-86-2 |
282 |
|
|
|
PGR01_99_04 |
|
ACIDE 2-NAPHTHYLOXYACETIQUE (2-NOA) |
120-23-0 |
664 |
|
|
|
PGR01_99_05 |
|
6-BENZYLADÉNINE |
1214-39-7 |
829 |
|
|
|
PGR01_99_06) |
|
CYANAMIDE |
420-04-2 |
685 |
|
|
|
PGR01_99_07) |
|
ACIDE INDOLYLBUTYRIQUE |
133-32-4 |
830 |
|
|
|
PGR01_99_08 |
|
SINTOFEN (CINTOFEN) |
130561-48-7 |
717 |
|
|
|
PGR01_99_09 |
|
1,4-DIMÉTHYLNAPHTALÈNE |
571-58-4 |
822 |
|
|
|
PGR01_99_10 |
|
THIOSULFATE DE SODIUM ET D’ARGENT |
|
762 |
|
|
|
PGR01_99_11 |
|
ACIDE S-ABSCISSIQUE |
21293-29-8 |
|
|
|
|
PGR01_99_99 |
|
AUTRES RÉGULATEURS PHYSIOLOGIQUES DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX n.c.a. |
|
|
|
|
Inhibiteurs de germination |
PGR02 |
|
|
|
|
|
|
|
PGR02_02 |
Inhibiteurs de germination |
|
|
|
|
|
|
PGR02_02_01 |
|
CARVONE |
2244-16-8 |
602 |
|
|
|
PGR02_99 |
AUTRES INHIBITEURS DE GERMINATION |
|
|
|
|
|
|
PGR02_99_99 |
|
AUTRES INHIBITEURS DE GERMINATION n.c.a. |
|
|
|
|
Autres régulateurs de croissance des végétaux |
PGR03 |
|
|
|
|
|
|
|
PGR03_99 |
AUTRES RÉGULATEURS DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX |
|
|
|
|
|
|
PGR03_99_01 |
|
EXTRAIT D’ALGUES MARINES (PRÉCÉDEMMENT «EXTRAIT D’ALGUES MARINES ET ALGUES») |
|
920 |
|
|
|
PGR03_99_99 |
|
AUTRES RÉGULATEURS PHYSIOLOGIQUES DE CROISSANCE DES VÉGÉTAUX n.c.a. |
|
|
|
Autres produits phytopharmaceutiques |
|
PES_ZR |
|
|
|
|
|
|
Huiles végétales |
ZR02 |
|
|
|
|
|
|
|
ZR02_01 |
HUILES VÉGÉTALES |
|
|
|
|
|
|
ZR02_01_01 |
|
HUILES VÉGÉTALES/HUILE DE CITRONNELLE |
8000-29-1 |
905 |
|
|
|
ZR02_01_02 |
|
HUILES VÉGÉTALES/HUILE DE GIROFLE |
84961-50-2 97-53-0 |
906 |
|
|
|
ZR02_01_03 |
|
HUILES VÉGÉTALES/HUILE DE COLZA |
8002-13-9 |
907 |
|
|
|
ZR02_01_04 |
|
HUILES VÉGÉTALES/HUILE DE MENTHE VERTE |
8008-79-5 |
908 |
|
|
|
ZR02_01_99 |
|
AUTRES HUILES VÉGÉTALES n.c.a |
|
|
|
|
Produits de stérilisation du sol (y compris les nématicides) |
ZR03 |
|
|
|
|
|
|
|
ZR03_01 |
BROMURE DE MÉTHYLE |
|
|
|
|
|
|
ZR03_01_01 |
|
BROMURE DE MÉTHYLE |
74-83-9 |
128 |
|
|
|
ZR03_02 |
NÉMATICIDES BIOLOGIQUES |
|
|
|
|
|
|
ZR03_02_01 |
|
PAECILOMYCES LILACINUS, SOUCHE 251 |
|
753 |
|
|
|
ZR03_02_02 |
|
BACILLUS FIRMUS, SOUCHE I-1582 |
|
1015 |
|
|
|
ZR03_02_03 |
|
PASTEURIA NISHIZAWAE PN1 |
|
|
|
|
|
ZR03_02_99 |
|
AUTRES NÉMATICIDES BIOLOGIQUES n.c.a. |
|
|
|
|
|
ZR03_03 |
NÉMATICIDES ORGANOPHOSPHORÉS |
|
|
|
|
|
|
ZR03_03_01 |
|
FÉNAMIPHOS |
22224-92-6 |
692 |
|
|
|
ZR03_03_02 |
|
FOSTHIAZATE |
98886-44-3 |
585 |
|
|
|
ZR03_03_99 |
|
AUTRES NÉMATICIDES ORGANOPHOSPHORÉS n.c.a. |
|
|
|
|
|
ZR03_99 |
AUTRES STÉRILISANTS DU SOL |
|
|
|
|
|
|
ZR03_99_01 |
|
1,3-DICHLOROPROPÈNE |
542-75-6 |
675 |
|
|
|
ZR03_99_02 |
|
CHLOROPICRINE |
76-06-2 |
298 |
|
|
|
ZR03_99_03 |
|
DAZOMET |
533-74-4 |
146 |
|
|
|
ZR03_99_04 |
|
MÉTAM |
144-54-7 |
20 |
|
|
|
ZR03_99_99 |
|
AUTRES STÉRILISANTS DU SOL n.c.a. |
|
|
|
|
Rodenticides |
ZR04 |
|
|
|
|
|
|
|
ZR04_01 |
RODENTICIDES |
|
|
|
|
|
|
ZR04_01_01 |
|
PHOSPHURE DE CALCIUM |
1305-99-3 |
505 |
|
|
|
ZR04_01_02 |
|
DIFÉNACOUM |
56073-07-5 |
514 |
|
|
|
ZR04_01_03 |
|
WARFARINE |
81-81-2 |
70 |
|
|
|
ZR04_01_04 |
|
PHOSPHURE DE ZINC |
1314-84-7 |
69 |
|
|
|
ZR04_01_05 |
|
BROMADIOLONE |
28772-56-7 |
371 |
|
|
|
ZR04_01_06 |
|
CHLOROPHACINONE |
3691-35-8 |
208 |
|
|
|
ZR04_01_99 |
|
AUTRES RODENTICIDES n.c.a. |
|
|
|
|
Autres produits phytopharmaceutiques |
ZR99 |
|
|
|
|
|
|
|
ZR99_01 |
DÉSINFECTANTS |
|
|
|
|
|
|
ZR99_01_99 |
|
AUTRES DÉSINFECTANTS n.c.a. |
|
|
|
|
|
ZR99_02 |
RÉPULSIFS |
|
|
|
|
|
|
ZR99_02_01 |
|
SULFATE D’AMMONIUM ET D’ALUMINIUM |
7784-26-1 7784-25-0 |
840 |
|
|
|
ZR99_02_02 |
|
SILICATE D’ALUMINIUM (KAOLIN) |
1332-58-7 |
841 |
|
|
|
ZR99_02_03 |
|
FARINE DE SANG |
90989-74-5 |
909 |
|
|
|
ZR99_02_04 |
|
CARBURE DE CALCIUM |
75-20-7 |
910 |
|
|
|
ZR99_02_05 |
|
CARBONATE DE CALCIUM |
471-34-1 |
843 |
|
|
|
ZR99_02_06 |
|
BENZOATE DE DÉNATONIUM |
3734-33-6 |
845 |
|
|
|
ZR99_02_07 |
|
CALCAIRE |
1317-65-3 |
852 |
|
|
|
ZR99_02_08 |
|
MÉTHYL-NONYLCÉTONE |
112-12-9 |
846 |
|
|
|
ZR99_02_09 |
|
POUDRE DE QUARTZ |
14808-60-7 7637-86-9 |
855 |
|
|
|
ZR99_02_10 |
|
RÉPULSIFS OLFACTIFS/HUILE DE TALL BRUTE |
8002-26-4 |
911 |
|
|
|
ZR99_02_11 |
|
RÉPULSIFS OLFACTIFS/BRAI D’HUILE DE TALL |
8016-81-7 |
912 |
|
|
|
ZR99_02_12 |
|
SILICOALUMINATE DE SODIUM |
1344-00-9 |
850 |
|
|
|
ZR99_02_13 |
|
RÉSIDUS DE DISTILLATION DE GRAISSES |
|
915 |
|
|
|
ZR99_02_14 |
|
RÉPULSIFS OLFACTIFS/HUILE DE POISSON |
100085-40-3 |
918 |
|
|
|
ZR99_02_15 |
|
RÉPULSIFS OLFACTIFS/GRAISSE OVINE |
98999-15-6 |
919 |
|
|
|
ZR99_02_16 |
|
EXTRAIT D’AIL |
8008-99-9 |
916 |
|
|
|
ZR99_02_17 |
|
POIVRE |
|
917 |
|
|
|
ZR99_02_99 |
|
AUTRES RÉPULSIFS n.c.a. |
|
|
|
|
|
ZR99_99 |
AUTRES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES |
|
|
|
|
|
|
ZR99_99_07 |
|
ACIDE CAPRIQUE |
334-48-5 |
886 |
|
|
|
ZR99_99_08 |
|
ACIDE CAPRYLIQUE |
124-07-2 |
887 |
|
|
|
ZR99_99_12 |
|
HEPTAMALOXYLO-GLUCAN |
870721-81-6 |
851 |
|
|
|
ZR99_99_24 |
|
VIRUS DE LA MOSAÏQUE JAUNE DE LA COURGETTE (SOUCHE BÉNIGNE) |
|
618 |
|
|
|
ZR99_99_34 |
|
VIRUS DE LA MOSAÏQUE DU PÉPINO, SOUCHE CH2, ISOLAT 1906 |
|
1019 |
|
|
|
ZR99_99_35 |
|
VIRUS DE LA MOSAÏQUE DU PÉPINO, ISOLAT VC1 PEU VIRULENT |
|
|
|
|
|
ZR99_99_36 |
|
VIRUS DE LA MOSAÏQUE DU PÉPINO, ISOLAT VX1 PEU VIRULENT |
|
|
|
|
|
ZR99_99_37 |
|
VIRUS DE LA MOSAÏQUE DU PÉPINO (PEPMV), SOUCHE EUROPÉENNE (EU), ISOLAT ABP1 PEU VIRULENT (PEPMVO) |
|
|
|
|
|
ZR99_99_38 |
|
VIRUS DE LA MOSAÏQUE DU PÉPINO (PEPMV), SOUCHE CHILIENNE (CH2), ISOLAT ABP2 PEU VIRULENT (PEPMVO) |
|
|
|
|
|
ZR99_99_39 |
|
EXTRAIT NATUREL DE GRAINES DE CAMELLIA SP. |
|
|
|
|
|
ZR99_99_40 |
|
QUASSIA |
|
|
|
|
|
ZR99_99_99 |
|
AUTRES PRODUITS PHYTOPHARMACEUTIQUES n.c.a. |
|
|
|
(1)
Numéro CAS (Chemical Abstract Service Number).
(2)
Commission internationale des méthodes d’analyse des pesticides
(3)
Agrégat facultatif.
(4)
Agrégat facultatif. Remarque: les arbres de Noël plantés sur des superficies agricoles utiles (SAU) sont inclus (autres cultures permanentes): https://ec.europa.eu/eurostat/statistics-explained/index.php?title=Glossary:Utilised_agricultural_area_(UAA) (disponible en anglais, français et allemand).
(5)
Agrégat facultatif. Remarque: la sylviculture n’inclut pas les arbres de Noël plantés sur des superficies agricoles utiles (SAU) (autres cultures permanentes): https://ec.europa.eu/eurostat/statistics-explained/index.php?title=Glossary:Utilised_agricultural_area_(UAA) (disponible en anglais, français et allemand).
(6)
Agrégat facultatif.
(7)
Règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques et abrogeant les directives 79/117/CEE et 91/414/CEE du Conseil (JO L 309 du 24.11.2009, p. 1).
(8)
Correspond au groupe 1 de la classification des indicateurs de risque harmonisés, défini dans la directive no 2009/128/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 instaurant un cadre d’action communautaire pour parvenir à une utilisation des pesticides compatible avec le développement durable (JO L 309 du 24.11.2009, p. 71).
(9)
Correspond au groupe 3 de la classification des indicateurs de risque harmonisés, défini dans la directive 2009/128/CE.
(10)
Règlement d’exécution (UE) no 540/2011 de la Commission du 25 mai 2011 portant application du règlement (CE) no 1107/2009 du Parlement européen et du Conseil, en ce qui concerne la liste des substances actives approuvées (JO L 153 du 11.6.2011, p. 1). |
||||||
( 1 ) JO L 321 du 1.12.2008, p. 14.