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Document 32005R0252

Règlement (CE) n° 252/2005 de la Commission du 14 février 2005 modifiant le règlement (CE) n° 349/2003 suspendant l'introduction dans la Communauté de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages

JO L 43 du 15.2.2005, p. 3–21 (ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, NL, PL, PT, SK, SL, FI, SV)

Plus en vigueur, Date de fin de validité: 10/05/2006; abrog. implic. par 32006R0605

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2005/252/oj

15.2.2005   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 43/3


RÈGLEMENT (CE) N o 252/2005 DE LA COMMISSION

du 14 février 2005

modifiant le règlement (CE) no 349/2003 suspendant l'introduction dans la Communauté de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages

LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté européenne,

vu le règlement (CE) no 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (1), et notamment son article 19, point 2,

après consultation du groupe d'examen scientifique,

considérant ce qui suit:

(1)

L'article 4, paragraphe 6, du règlement (CE) no 338/97 stipule que la Commission peut imposer des restrictions à l'introduction de certaines espèces dans la Communauté conformément aux conditions prévues aux points a) à d).

(2)

Une liste d'espèces dont l'introduction dans la Communauté est suspendue a été établie en dernier lieu dans le règlement (CE) no 349/2003 de la Commission du 25 février 2003 suspendant l'introduction dans la Communauté de spécimens de certaines espèces de faune et de flore sauvages (2).

(3)

L'élargissement de l'Union européenne à 25 membres à compter du 1er mai 2004 exige de rayer de cette liste toutes les suspensions préexistantes relatives aux espèces en provenance des nouveaux États membres.

(4)

Sur la base d’informations récentes, le groupe d’examen scientifique a conclu que l’état de conservation de certaines espèces énumérées dans les annexes A et B du règlement (CE) no 338/97 sera gravement menacé si leur introduction dans la Communauté à partir de certains pays d’origine n’est pas suspendue, ces espèces et leurs pays d'origine étant les suivants:

Blastomussa spp., Cynarina lacrymalis, Plerogyra spp., Trachyphyllia geoffroyi d'Indonésie (tous les spécimens à l'exception des spécimens de mariculture attachés à des substrats artificiels),

Chamaeleo gracilis du Bénin (spécimens sauvages et d'élevage en ranch),

Euphorbia bulbispina et Euphorbia guillauminiana de Madagascar,

Geochelone pardalis du Mozambique (spécimens d'élevage en ranch),

Mantella aurantiaca, Pachypodium rosulatum, Pachypodium sofiance de Madagascar,

Naja spp. de la République démocratique populaire lao,

Psittacus erithacus du Nigéria,

Ursus arctos de la province de Colombie britannique, Canada (trophées de chasse).

(5)

Le groupe d’examen scientifique a également conclu que l’état de conservation du Psittacus erithacus ne justifie plus de suspendre l’introduction de cette espèce dans la Communauté en provenance de la République démocratique du Congo.

(6)

Le groupe d’examen scientifique a conclu que l'introduction dans la Communauté des espèces Chrysemys picta et Oxyura jamaicensis présente une menace écologique pour les espèces communautaires indigènes sauvages de faune et de flore et devrait donc être suspendue.

(7)

Les pays d'origine des espèces faisant l'objet des nouvelles restrictions à l'introduction dans la Communauté en vertu du présent règlement ont tous été consultés.

(8)

L'article 41 du règlement (CE) no 1808/2001 de la Commission du 30 août 2001 portant modalités d'application du règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce (3) prévoit que les États membres appliquent les restrictions établies par la Commission.

(9)

Il convient donc de modifier l'annexe du règlement (CE) no 349/2003 en conséquence, et de la remplacer par souci de clarté.

(10)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité sur le commerce des espèces de faune et de flore sauvages,

A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

L’annexe du règlement (CE) no 349/2003 est remplacée par l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le troisième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 14 février 2005.

Par la Commission

Markos KYPRIANOU

Membre de la Commission


(1)  JO L 61 du 3.3.1997, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 834/2004 de la Commission (JO L 127 du 29.4.2004, p. 40).

(2)  JO L 51 du 26.2.2003, p. 3. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 776/2004 de la Commission (JO L 123 du 27.4.2004, p. 31).

(3)  JO L 250 du 19.9.2001, p. 1.


ANNEXE

Spécimens des espèces de l'annexe A du règlement (CE) no 338/97 dont l'introduction dans la Communauté est suspendue

Espèces

Sources

Spécimens

Pays d'origine

Point de l'article 4, paragraphe 6

FAUNE

CHORDATA MAMMALIA

CARNIVORA

Canidae

Canis lupus

Sauvages

Trophées de chasse

Belarus, Kirghizstan, Turquie

a

Ursidae

Ursus arctos

Sauvages

Trophées de chasse

Colombie britannique

a

Felidae

Lynx lynx

Sauvages

Trophées de chasse

Azerbaïdjan, Moldova, Ukraine

a

ARTIODACTYLA

Bovidae

Ovis ammon nigrimontana

Sauvages

Trophées de chasse

Kazakhstan

 

AVES

FALCONIFORMES

Accipitridae

Leucopternis occidentalis

Sauvages

Tous

Équateur, Pérou

a


Spécimens des espèces de l'annexe B du règlement (CE) no 338/97 dont l'introduction dans la Communauté est suspendue

Espèces

Sources

Spécimens

Pays d'origine

Point de l'article 4, paragraphe 6

FAUNE

CHORDATA MAMMALIA

MONOTREMATA

Tachyglossidae

Zaglossus bruijni

Sauvages

Tous

Tous

b

PRIMATES

Loridae

Arctocebus aureus

Sauvages

Tous

République centrafricaine, Gabon

b

Arctocebus calabarensis

Sauvages

Tous

Nigeria

b

Nycticebus pygmaeus

Sauvages

Tous

Cambodge, Laos

b

Perodicticus potto

Sauvages

Tous

Togo

b

Galagonidae

Euoticus pallidus (synonyme Galago elegantulus pallidus)

Sauvages

Tous

Nigeria

b

Galago matschiei (synonyme G. inustus)

Sauvages

Tous

Rwanda

b

Galago senegalensis

Sauvages

Tous

Djibouti

b

Galagoides demidoff (synonyme Galago demidovii)

Sauvages

Tous

Burkina Faso, République centrafricaine, Kenya, Sénégal

b

Galagoides zanzibaricus (synonyme Galago zanzibaricus)

Sauvages

Tous

Malawi

b

Callitrichidae

Callithrix argentata

Sauvages

Tous

Paraguay

b

Callithrix geoffroyi (synonyme C. jacchus geoffroyi)

Sauvages

Tous

Brésil

b

Saguinus labiatus

Sauvages

Tous

Colombie

b

Cebidae

Alouatta fusca

Sauvages

Tous

Tous

b

Alouatta seniculus

Sauvages

Tous

Trinidad-et-Tobago

b

Ateles belzebuth

Sauvages

Tous

Tous

b

Ateles fusciceps

Sauvages

Tous

Tous

b

Ateles geoffroyi

Sauvages

Tous

Tous

b

Ateles paniscus

Sauvages

Tous

Pérou

b

Callicebus torquatus

Sauvages

Tous

Équateur

b

Cebus albifrons

Sauvages

Tous

Guyana

b

Cebus capucinus

Sauvages

Tous

Belize, Venezuela

b

Cebus olivaceus

Sauvages

Tous

Pérou

b

Chiropotes satanas

Sauvages

Tous

Brésil, Guyane

b

Lagothrix lagotricha

Sauvages

Tous

Tous

b

Pithecia pithecia

Sauvages

Tous

Guyane

b

Cercopithecidae

Allenopithecus nigroviridis

Sauvages

Tous

Tous

b

Cercocebus torquatus

Sauvages

Tous

Ghana

b

Cercopithecus ascanius

Sauvages

Tous

Burundi

b

Cercopithecus cephus

Sauvages

Tous

République centrafricaine

b

Cercopithecus dryas (y compris C. salongo)

Sauvages

Tous

République démocratique du Congo

b

Cercopithecus erythrogaster

Sauvages

Tous

Tous

b

Cercopithecus erythrotis

Sauvages

Tous

Tous

b

Cercopithecus hamlyni

Sauvages

Tous

Tous

b

Cercopithecus mona

Sauvages

Tous

Togo

b

Cercopithecus petaurista

Sauvages

Tous

Togo

b

Cercopithecus pogonias

Sauvages

Tous

Cameroun, Guinée équatoriale, Nigeria

b

Cercopithecus preussi (synonyme C. lhoesti preussi)

Sauvages

Tous

Cameroun, Guinée équatoriale, Nigeria

b

Colobus guereza

Sauvages

Tous

Guinée équatoriale

b

Colobus polykomos

Sauvages

Tous

Côte d'Ivoire, Ghana, Nigeria, Togo

b

Lophocebus albigena (synonyme Cercocebus albigena)

Sauvages

Tous

Kenya, Nigeria

b

Macaca arctoides

Sauvages

Tous

Inde, Malaisie, Thaïlande

b

Macaca assamensis

Sauvages

Tous

Népal

b

Macaca cyclopis

Sauvages

Tous

Tous

b

Macaca fascicularis

Sauvages

Tous

Bangladesh, Inde

b

Macaca maura

Sauvages

Tous

Indonésie

b

Macaca nemestrina

Sauvages

Tous

Chine

b

Macaca nemestrina pagensis

Sauvages

Tous

Indonésie

b

Macaca nigra

Sauvages

Tous

Indonésie

b

Macaca ochreata

Sauvages

Tous

Indonésie

b

Macaca sylvanus

Sauvages

Tous

Algérie, Maroc

b

Papio hamadryas

Sauvages

Tous

Guinée-Bissau, Liberia, Libye

b

Procolobus badius (synonyme Colobus badius)

Sauvages

Tous

Tous

b

Procolobus verus (synonyme Colobus verus)

Sauvages

Tous

Bénin, Côte d'Ivoire, Ghana, Sierra Leone, Togo

b

Trachypithecus phayrei (synonyme Presbytis phayrei)

Sauvages

Tous

Cambodge, Chine, Inde

b

Trachypithecus vetulus (synonyme Presbytis senex)

Sauvages

Tous

Sri Lanka

b

XENARTHRA

Myrmecophagidae

Myrmecophaga tridactyla

Sauvages

Tous

Belize, Uruguay

b

RODENTIA

Sciuridae

Ratufa affinis

Sauvages

Tous

Singapour

b

Ratufa bicolor

Sauvages

Tous

Chine

b

CARNIVORA

Canidae

Chrysocyon brachyurus

Sauvages

Tous

Bolivie, Pérou

b

Mustelidae

Lutra maculicollis

Sauvages

Tous

Tanzanie

b

Viverridae

Cynogale bennettii

Sauvages

Tous

Brunei, Chine, Indonésie, Malaisie, Singapour, Thaïlande

b

Eupleres goudotii

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Fossa fossana

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Felidae

Leptailurus serval

Sauvages

Tous

Algérie

b

Oncifelis colocolo

Sauvages

Tous

Chili

b

Prionailurus bengalensis

Sauvages

Tous

Macao

b

Profelis aurata

Sauvages

Tous

Togo

b

PERISSODACTYLA

Equidae

Equus zebra hartmannae

Sauvages

Tous

Angola

b

ARTIODACTYLA

Hippopotamidae

Hexaprotodon liberiensis (synonyme Choeropsis liberiensis)

Sauvages

Tous

Côte d'Ivoire, Guinée, Guinée-Bissau, Nigeria, Sierra Leone

b

Hippopotamus amphibius

Sauvages

Tous

République démocratique du Congo, Gambie, Liberia, Malawi, Niger, Nigeria, Rwanda, Sierra Leone, Togo

b

Camelidae

Lama guanicoe

Sauvages

Tous, à l'exception des:

spécimens faisant partie du stock enregistré en Argentine, à condition que les permis soient confirmés par le secrétariat CITES avant d'être acceptés par l'État membre d'importation,

produits issus de la tonte d'animaux vivants effectuée dans le cadre du programme de gestion approuvé, ces produits devant être convenablement marqués et enregistrés,

exportations non commerciales de quantités limitées de laine destinée aux essais industriels, à concurrence de 500 kg par an

Argentine

b

Moschidae

Moschus berezovskii

Sauvages

Tous

Chine

b

Moschus chrysogaster

Sauvages

Tous

Chine

b

Moschus fuscus

Sauvages

Tous

Chine

b

Moschus moschiferus

Sauvages

Tous

Chine, Russie

b

Cervidae

Cervus elaphus bactrianus

Sauvages

Tous

Ouzbékistan

b

Bovidae

Saiga tatarica

Sauvages

Tous

Kazakhstan, Russie

b

AVES

CICONIIFORMES

Balaenicipitidae

Balaeniceps rex

Sauvages

Tous

Zambie

b

ANSERIFORMES

Anatidae

Anas bernieri

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Oxyura jamaicensis

Tous

Vivants

Tous

d

FALCONIFORMES

Accipitridae

Accipiter brachyurus

Sauvages

Tous

Papouasie-Nouvelle-Guinée

b

Accipiter gundlachi

Sauvages

Tous

Cuba

b

Accipiter imitator

Sauvages

Tous

Papouasie-Nouvelle-Guinée, Îles Salomon

b

Buteo albonotatus

Sauvages

Tous

Pérou

b

Buteo galapagoensis

Sauvages

Tous

Équateur

b

Buteo platypterus

Sauvages

Tous

Pérou

b

Buteo ridgwayi

Sauvages

Tous

République dominicaine, Haïti

b

Erythrotriorchis radiatus

Sauvages

Tous

Australie

b

Gyps bengalensis

Sauvages

Tous

Tous

b

Gyps coprotheres

Sauvages

Tous

Mozambique, Namibie, Swaziland

b

Gyps indicus

Sauvages

Tous

Tous

b

Gyps rueppellii

Sauvages

Tous

Guinée

b

Harpyopsis novaeguineae

Sauvages

Tous

Indonésie, Papouasie-Nouvelle-Guinée

b

Leucopternis lacernulata

Sauvages

Tous

Brésil

b

Lophoictinia isura

Sauvages

Tous

Australie

b

Polemaetus bellicosus

Sauvages

Tous

Guinée

b

Spizaetus bartelsi

Sauvages

Tous

Indonésie

b

Stephanoaetus coronatus

Sauvages

Tous

Guinée

b

Terathopius ecaudatus

Sauvages

Tous

Guinée

b

Trigonoceps occipitalis

Sauvages

Tous

Côte d’Ivoire, Guinée

b

Falconidae

Falco deiroleucus

Sauvages

Tous

Belize, Guatemala

b

Falco fasciinucha

Sauvages

Tous

Afrique du Sud, Botswana, Éthiopie, Kenya, Malawi, Mozambique, Soudan, Tanzanie, Zambie, Zimbabwe

b

Falco hypoleucos

Sauvages

Tous

Australie, Papouasie-Nouvelle-Guinée

b

Micrastur plumbeus

Sauvages

Tous

Colombie, Équateur

b

Sagittariidae

Sagittarius serpentarius

Sauvages

Tous

Guinée

b

GALLIFORMES

Phasianidae

Polyplectron schleiermacheri

Sauvages

Tous

Indonésie, Malaisie

b

GRUIFORMES

Gruidae

Balearica pavonina

Sauvages

Tous

Guinée, Mali

b

Balearica regulorum

Sauvages

Tous

Afrique du Sud, Angola, Botswana, Burundi, République démocratique du Congo, Kenya, Lesotho, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda, Rwanda, Swaziland, Zambie, Zimbabwe

b

Grus carunculatus

Sauvages

Tous

Afrique du Sud

b

Grus virgo

Sauvages

Tous

Soudan

b

COLUMBIFORMES

Columbidae

Goura cristata

Sauvages

Tous

Indonésie

b

Goura scheepmakeri

Sauvages

Tous

Indonésie

b

Goura victoria

Sauvages

Tous

Indonésie

b

PSITTACIFORMES

Psittacidae

Agapornis fischeri

Sauvages

Tous

Tanzanie

b

Élevage en ranch

Tous

Mozambique

b

Agapornis lilianae

Sauvages

Tous

Tanzanie

b

Agapornis nigrigenis

Sauvages

Tous

Tous

b

Agapornis pullarius

Sauvages

Tous

Angola, Guinée, Kenya, Mali, Togo

b

Agapornis roseicollis

Sauvages

Tous

Botswana

b

Alisterus chloropterus chloropterus

Sauvages

Tous

Indonésie

b

Amazona agilis

Sauvages

Tous

Jamaïque

b

Amazona autumnalis

Sauvages

Tous

Équateur

b

Amazona collaria

Sauvages

Tous

Jamaïque

b

Amazona mercenaria

Sauvages

Tous

Venezuela

b

Amazona xanthops

Sauvages

Tous

Bolivie, Paraguay

b

Ara ararauna

Sauvages

Tous

Trinidad-et-Tobago

b

Ara chloroptera

Sauvages

Tous

Argentine, Panama

b

Ara severa

Sauvages

Tous

Guyane

b

Aratinga acuticaudata

Sauvages

Tous

Uruguay

b

Aratinga aurea

Sauvages

Tous

Argentine

b

Aratinga auricapilla

Sauvages

Tous

Tous

b

Aratinga erythrogenys

Sauvages

Tous

Pérou

b

Aratinga euops

Sauvages

Tous

Cuba

b

Aratinga solstitialis

Sauvages

Tous

Venezuela

b

Bolborhynchus ferrugineifrons

Sauvages

Tous

Colombie

b

Cacatua sanguinea

Sauvages

Tous

Indonésie

b

Cacatua sulphurea

Sauvages

Tous

Indonésie

b

Charmosyna amabilis

Sauvages

Tous

Fidji

b

Charmosyna diadema

Sauvages

Tous

Tous

b

Cyanoliseus patagonus

Sauvages

Tous

Chili, Uruguay

b

Deroptyus accipitrinus

Sauvages

Tous

Pérou, Suriname

b

Eclectus roratus

Sauvages

Tous

Indonésie

b

Forpus xanthops

Sauvages

Tous

Pérou

b

Hapalopsittaca amazonina

Sauvages

Tous

Tous

b

Hapalopsittaca fuertesi

Sauvages

Tous

Colombie

b

Hapalopsittaca pyrrhops

Sauvages

Tous

Tous

b

Leptosittaca branickii

Sauvages

Tous

Tous

b

Lorius domicella

Sauvages

Tous

Indonésie

b

Nannopsittaca panychlora

Sauvages

Tous

Brésil

b

Neophema splendida

Sauvages

Tous

Australie

b

Pionus chalcopterus

Sauvages

Tous

Pérou

b

Poicephalus cryptoxanthus

Sauvages

Tous

Tanzanie

b

Poicephalus gulielmi

Sauvages

Tous

République démocratique du Congo, Côte d’Ivoire

b

Poicephalus meyeri

Sauvages

Tous

Tanzanie

b

Poicephalus robustus

Sauvages

Tous

Afrique du Sud, Botswana, République démocratique du Congo, Gambie, Guinée, Mali, Namibie, Nigeria, Ouganda, Sénégal, Swaziland, Togo

b

Poicephalus rufiventris

Sauvages

Tous

Tanzanie

b

Polytelis alexandrae

Sauvages

Tous

Australie

b

Prioniturus luconensis

Sauvages

Tous

Philippines

b

Psittacula alexandri

Sauvages

Tous

Indonésie

b

Psittacula finschii

Sauvages

Tous

Bangladesh, Cambodge

b

Psittacula roseata

Sauvages

Tous

Chine

b

Psittacus erithacus

Sauvages

Tous

Bénin, Burundi, Liberia, Mali, Nigeria, Togo

b

Psittacus erithacus timneh

Sauvages

Tous

Guinée, Guinée-Bissau

b

Psittrichas fulgidus

Sauvages

Tous

Tous

b

Pyrrhura albipectus

Sauvages

Tous

Équateur

b

Pyrrhura calliptera

Sauvages

Tous

Colombie

b

Pyrrhura leucotis

Sauvages

Tous

Brésil

b

Pyrrhura orcesi

Sauvages

Tous

Équateur

b

Pyrrhura picta

Sauvages

Tous

Colombie

b

Pyrrhura viridicata

Sauvages

Tous

Colombie

b

Tanygnathus gramineus

Sauvages

Tous

Indonésie

b

Touit melanonota

Sauvages

Tous

Brésil

b

Touit surda

Sauvages

Tous

Brésil

b

Trichoglossus johnstoniae

Sauvages

Tous

Philippines

b

Triclaria malachitacea

Sauvages

Tous

Argentine, Brésil

b

CUCULIFORMES

Musophagidae

Musophaga porphyreolopha

Sauvages

Tous

Ouganda

b

Tauraco corythaix

Sauvages

Tous

Mozambique

b

Tauraco fischeri

Sauvages

Tous

Tanzanie

b

Tauraco macrorhynchus

Sauvages

Tous

Guinée

b

STRIGIFORMES

Tytonidae

Phodilus prigoginei

Sauvages

Tous

République démocratique du Congo

b

Tyto aurantia

Sauvages

Tous

Papouasie-Nouvelle-Guinée

b

Tyto inexspectata

Sauvages

Tous

Indonésie

b

Tyto manusi

Sauvages

Tous

Papouasie-Nouvelle-Guinée

b

Tyto nigrobrunnea

Sauvages

Tous

Indonésie

b

Tyto sororcula

Sauvages

Tous

Indonésie

b

Strigidae

Asio clamator

Sauvages

Tous

Pérou

b

Bubo philippensis

Sauvages

Tous

Philippines

b

Bubo vosseleri

Sauvages

Tous

Tanzanie

b

Glaucidium albertinum

Sauvages

Tous

République démocratique du Congo, Rwanda

b

Ketupa blakistoni

Sauvages

Tous

Chine, Japon, Russie

b

Ketupa ketupu

Sauvages

Tous

Singapour

b

Nesasio solomonensis

Sauvages

Tous

Papouasie-Nouvelle-Guinée, Îles Salomon

b

Ninox affinis

Sauvages

Tous

Inde

b

Ninox rudolfi

Sauvages

Tous

Indonésie

b

Otus angelinae

Sauvages

Tous

Indonésie

b

Otus fuliginosus

Sauvages

Tous

Philippines

b

Otus longicornis

Sauvages

Tous

Philippines

b

Otus magicus

Sauvages

Tous

Seychelles

b

Otus mindorensis

Sauvages

Tous

Philippines

b

Otus mirus

Sauvages

Tous

Philippines

b

Otus pauliani

Sauvages

Tous

Comores

b

Otus roboratus

Sauvages

Tous

Pérou

b

Otus rutilus

Sauvages

Tous

Comores

b

Pulsatrix melanota

Sauvages

Tous

Pérou

b

Scotopelia ussheri

Sauvages

Tous

Côte d’Ivoire, Ghana, Guinée, Liberia, Sierra Leone

b

Strix davidi

Sauvages

Tous

Chine

b

Strix woodfordii

Sauvages

Tous

Guinée

b

APODIFORMES

Trochilidae

Chalcostigma olivaceum

Sauvages

Tous

Pérou

b

Heliodoxa rubinoides

Sauvages

Tous

Pérou

b

CORACIIFORMES

Bucerotidae

Buceros rhinoceros

Sauvages

Tous

Thaïlande

b

PASSERIFORMES

Pittidae

Pitta nympha

Sauvages

Tous

Tous (sauf Viêt Nam)

b

Pycnonotidae

Pycnonotus zeylanicus

Sauvages

Tous

Malaisie

b

REPTILIA

TESTUDINES

Emydidae

Callagur borneoensis

Sauvages

Tous

Tous

b

Chrysemys picta

Tous

Vivants

Tous

d

Cuora amboinensis

Sauvages

Tous

Malaisie

b

Trachemys scripta elegans

Tous

Vivants

Tous

d

Testudinidae

Geochelone chilensis

Sauvages

Tous

Argentine

b

Sauvages

Vivants

Tous

c

Geochelone denticulata

Sauvages

Tous

Bolivie, Équateur

b

Sauvages

Vivants

Tous

c

Geochelone elegans

Sauvages

Tous

Bangladesh, Pakistan

b

Sauvages

Vivants

Tous

c

Geochelone gigantea

Sauvages

Tous

Seychelles

b

Geochelone pardalis

Sauvages

Tous

République démocratique du Congo, Mozambique, Tanzanie

b

Élevage en ranch

Tous

Mozambique

b

Geochelone platynota

Sauvages

Tous

Myanmar

b

Gopherus agassizii

Sauvages

Tous

Tous

b

Gopherus berlandieri

Sauvages

Tous

Tous

b

Gopherus polyphemus

Sauvages

Tous

États-Unis d'Amérique

b

Homopus areolatus

Sauvages

Vivants

Tous

c

Homopus boulengeri

Sauvages

Vivants

Tous

c

Homopus femoralis

Sauvages

Vivants

Tous

c

Homopus signatus

Sauvages

Vivants

Tous

c

Indotestudo elongata

Sauvages

Tous

Bangladesh, Chine, Inde

b

Indotestudo forstenii

Sauvages

Tous

Tous

b

Kinixys belliana

Sauvages

Tous

Mozambique

b

Élevage en ranch

Tous

Bénin, Mozambique

b

Sauvages

Vivants

Tous

c

Kinixys erosa

Sauvages

Tous

Togo

b

Sauvages

Vivants

Tous

c

Kinixys homeana

Élevage en ranch

Tous

Bénin

b

Sauvages

Vivants

Tous

c

Kinixys natalensis

Sauvages

Vivants

Tous

c

Manouria emys

Sauvages

Tous

Bangladesh, Brunei, Cambodge, Chine, Inde, Indonésie, Laos, Myanmar, Thaïlande

b

Sauvages

Vivants

Tous

c

Manouria impressa

Sauvages

Tous

Tous (sauf Viêt Nam)

b

Sauvages

Vivants

Tous

c

Psammobates spp.

Sauvages

Vivants

Tous

c

Pyxis arachnoides

Sauvages

Tous

Tous

b

Sauvages

Vivants

Tous

c

Testudo horsfieldii

Sauvages

Vivants

Tous

c

Sauvages

Tous

Chine, Pakistan

b

Pelomedusidae

Erymnochelys madagascariensis

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Podocnemis erythrocephala

Sauvages

Tous

Colombie, Venezuela

b

Podocnemis expansa

Sauvages

Tous

Colombie, Équateur, Guyane, Pérou, Trinidad-et-Tobago, Venezuela

b

Podocnemis lewyana

Sauvages

Tous

Tous

b

Podocnemis sextuberculata

Sauvages

Tous

Pérou

b

Podocnemis unifilis

Sauvages

Tous

Suriname

b

CROCODYLIA

Alligatoridae

Caiman crocodilus

Sauvages

Tous

El Salvador, Guatemala, Mexique

b

Palaeosuchus trigonatus

Sauvages

Tous

Guyane

b

Crocodylidae

Crocodylus niloticus

Sauvages

Tous

Madagascar

b

SAURIA

Gekkonidae

Phelsuma abbotti

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Phelsuma antanosy

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Phelsuma barbouri

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Phelsuma befotakensis

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Phelsuma breviceps

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Phelsuma cepediana

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Phelsuma chekei

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Phelsuma comorensis

Sauvages

Tous

Comores

b

Phelsuma dubia

Sauvages

Tous

Comores, Madagascar

b

Phelsuma edwardnewtonii

Sauvages

Tous

Maurice

b

Phelsuma flavigularis

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Phelsuma guttata

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Phelsuma klemmeri

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Phelsuma laticauda

Sauvages

Tous

Comores

b

Phelsuma leiogaster

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Phelsuma minuthi

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Phelsuma modesta

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Phelsuma mutabilis

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Phelsuma pronki

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Phelsuma pusilla

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Phelsuma seippi

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Phelsuma serraticauda

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Phelsuma standingi

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Phelsuma trilineata

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Phelsuma v-nigra

Sauvages

Tous

Comores

b

Agamidae

Uromastyx acanthinura

Sauvages

Tous

Soudan

b

Uromastyx aegyptia

Animaux nés en captivité, mais pour lesquels les critères du chapitre III du règlement (CE) no 1808/2001 ne sont pas satisfaits

Tous

Égypte

b

Uromastyx dispar

Sauvages

Tous

Algérie, Mali

b

Chamaeleonidae

Calumma boettgeri

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Calumma brevicornis

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Calumma capuroni

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Calumma cucullata

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Calumma fallax

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Calumma furcifer

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Calumma galla

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Calumma gastrotaenia

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Calumma globifer

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Calumma guibei

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Calumma hilleniusi

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Calumma linota

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Calumma malthe

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Calumma nasuta

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Calumma oshaughnessyi

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Calumma parsonii

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Calumma peyrierasi

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Calumma tsaratananensis

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Chamaeleo deremensis

Sauvages

Tous

Tanzanie

b

Chamaeleo eisentrauti

Sauvages

Tous

Cameroun

b

Chamaeleo ellioti

Sauvages

Tous

Burundi

b

Chamaeleo feae

Sauvages

Tous

Guinée équatoriale

b

Chamaeleo gracilis

Sauvages

Tous

Bénin

b

Élevage en ranch

Tous

Bénin, Togo

b

Chamaeleo pfefferi

Sauvages

Tous

Cameroun

b

Chamaeleo werneri

Sauvages

Tous

Tanzanie

b

Chamaeleo wiedersheimi

Sauvages

Tous

Cameroun

b

Furcifer angeli

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Furcifer antimena

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Furcifer balteatus

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Furcifer belalandaensis

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Furcifer bifidus

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Furcifer campani

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Furcifer labordi

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Furcifer minor

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Furcifer monoceras

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Furcifer pardalis

Élevage en ranch

Tous

Madagascar

b

Furcifer petteri

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Furcifer rhinoceratus

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Furcifer tuzetae

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Furcifer willsii

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Iguanidae

Conolophus pallidus

Sauvages

Tous

Équateur

b

Conolophus subcristatus

Sauvages

Tous

Équateur

b

Iguana iguana

Sauvages

Tous

El Salvador

b

Cordylidae

Cordylus tropidosternum

Sauvages

Tous

Mozambique

b

Scincidae

Corucia zebrata

Sauvages

Tous

Îles Salomon

b

Helodermatidae

Heloderma horridum

Sauvages

Tous

Guatemala, Mexique

b

Heloderma suspectum

Sauvages

Tous

États-Unis d'Amérique, Mexique

b

Varanidae

Varanus albigularis

Sauvages

Tous

Lesotho

b

Varanus bogerti

Sauvages

Tous

Papouasie-Nouvelle-Guinée

b

Varanus dumerilii

Sauvages

Tous

Indonésie

b

Varanus exanthematicus

Sauvages

Tous

Bénin

b

Élevage en ranch

Tous

Bénin, Togo

b

Varanus jobiensis (synonyme V. karlschmidti)

Sauvages

Tous

Indonésie

b

Varanus niloticus

Sauvages

Tous

Burundi, Mozambique

b

Élevage en ranch

Tous

Bénin, Togo

b

Varanus prasinus beccarii

Sauvages

Tous

Indonésie

b

Varanus rudicollis

Sauvages

Tous

Philippines

b

Varanus salvadorii

Sauvages

Tous

Indonésie

b

Varanus salvator

Sauvages

Tous

Chine, Inde, Singapour

b

Varanus telenesetes

Sauvages

Tous

Papouasie-Nouvelle-Guinée

b

Varanus teriae

Sauvages

Tous

Australie

b

Varanus yemenensis

Sauvages

Tous

Tous

b

SERPENTES

Pythonidae

Morelia boeleni

Sauvages

Tous

Indonésie

b

Python molurus

Sauvages

Tous

Chine

b

Python reticulatus

Sauvages

Tous

Inde, Malaisie (Péninsule), Singapour

b

Python sebae

Sauvages

Tous

Mauritanie, Mozambique

b

Élevage en ranch

Tous

Mozambique

b

Boidae

Boa constrictor

Sauvages

Tous

El Salvador, Honduras

b

Calabaria reinhardtii

Élevage en ranch

Tous

Bénin, Togo

b

Eunectes deschauenseei

Sauvages

Tous

Brésil

b

Eunectes murinus

Sauvages

Tous

Paraguay

b

Gongylophis colubrinus

Sauvages

Tous

Tanzanie

b

Colubridae

Ptyas mucosus

Sauvages

Tous, à l'exception des spécimens issus des stocks marqués et enregistrés formés par les 102 285 peaux achetées avant le 30 septembre 1993, à condition que le secrétariat CITES ait confirmé la validité du permis d'exportation indonésien

Indonésie

b

Elapidae

Naja spp.

Sauvages

Tous

République démocratique populaire lao

b

AMPHIBIA

ANURA

Dendrobatidae

Dendrobates auratus

Sauvages

Tous

Nicaragua

b

Dendrobates pumilio

Sauvages

Tous

Nicaragua

b

Dendrobates tinctorius

Sauvages

Tous

Suriname

b

Mantellidae

Mantella aurantiaca

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Mantella baroni (synonyme Phrynomantis maculatus)

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Mantella aff. baroni

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Mantella bernhardi

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Mantella cowani

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Mantella crocea

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Mantella expectata

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Mantella haraldmeieri (synonyme M. madagascariensis haraldmeieri)

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Mantella laevigata

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Mantella madagascariensis

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Mantella manery

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Mantella milotympanum (synonyme M. aurantiaca milotympanum)

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Mantella nigricans (synonyme M. cowani nigricans)

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Mantella pulchra

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Mantella viridis

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Ranidae

Conraua goliath

Sauvages

Tous

Cameroun

b

Rana catesbeiana

Tous

Vivants

Tous

d

ARTHROPODA

ARACHNIDA

ARANEAE

Theraphosidae

Brachypelma albopilosum

Sauvages

Tous

Nicaragua

b

INSECTA LEPIDOPTERA

Papilionidae

Ornithoptera croesus

Sauvages

Tous

Indonésie

b

Ornithoptera tithonus

Sauvages

Tous

Indonésie

b

Ornithoptera urvillianus

Sauvages

Tous

Îles Salomon

b

Ornithoptera victoriae

Sauvages

Tous

Îles Salomon

b

Troides andromache

Sauvages

Tous

Indonésie

b

Élevage en ranch

Tous

Indonésie

b

MOLLUSCA

BIVALVIA

VENEROIDA

Tridacnidae

Hippopus hippopus

Sauvages

Tous

Nouvelle-Calédonie

b

Tridacna crocea

Sauvages

Tous

Viêt Nam

b

Tridacna derasa

Sauvages

Tous

Nouvelle-Calédonie, Palau, Philippines, Tonga

b

Tridacna gigas

Sauvages

Tous

Fidji, Îles Marshall, Indonésie, Micronésie, Palau, Papouasie-Nouvelle-Guinée, Vanuatu

b

Tridacna maxima

Sauvages

Tous

Nouvelle-Calédonie

b

Tridacna squamosa

Sauvages

Tous

Nouvelle-Calédonie, Tonga, Viêt Nam

b

MESOGASTROPODA

Strombidae

Strombus gigas

Sauvages

Tous

Antigua-et-Barbuda, Barbade, Dominique, Haïti, Trinidad-et-Tobago

b

CNIDARIA

SCLERACTINIA

Acroporidae

Montipora caliculata

Sauvages

Tous

Tonga

b

Caryophylliidae

Catalaphyllia jardinei

Sauvages

Tous à l'exception des spécimens de mariculture attachés à des substrats artificiels

Indonésie

b

Plerogyra spp.

Sauvages

Tous à l'exception des spécimens de mariculture attachés à des substrats artificiels

Indonésie

b

Mussidae

Blastomussa spp.

Sauvages

Tous à l'exception des spécimens de mariculture attachés à des substrats artificiels

Indonésie

b

Cynarina lacrymalis

Sauvages

Tous à l'exception des spécimens de mariculture attachés à des substrats artificiels

Indonésie

b

Trachyphilliidae

Trachyphyllia geoffroyi

Sauvages

Tous à l'exception des spécimens de mariculture attachés à des substrats artificiels

Indonésie

b

FLORE

Amaryllidaceae

Galanthus nivalis

Sauvages

Tous

Bosnie-et-Herzégovine, Bulgarie, Suisse, Ukraine

b

Apocynaceae

Pachypodium inopinatum

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Pachypodium rosulatum

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Pachypodium sofiance

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Euphorbiaceae

Euphorbia bulbispina

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Euphorbia guillauminiana

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Euphorbia millotii

Sauvages

Tous

Madagascar

b

Orchidaceae

Anacamptis pyramidalis

Sauvages

Tous

Suisse, Turquie

b

Barlia robertiana

Sauvages

Tous

Turquie

b

Cephalanthera rubra

Sauvages

Tous

Norvège

b

Cypripedium japonicum

Sauvages

Tous

Chine, République populaire démocratique de Corée, République de Corée, Japon

b

Cypripedium macranthos

Sauvages

Tous

République de Corée, Russie

b

Cypripedium margaritaceum

Sauvages

Tous

Chine

b

Cypripedium micranthum

Sauvages

Tous

Chine

b

Dactylorhiza incarnata

Sauvages

Tous

Norvège

b

Dactylorhiza latifolia

Sauvages

Tous

Norvège

b

Dactylorhiza romana

Sauvages

Tous

Turquie

b

Dactylorhiza russowii

Sauvages

Tous

Norvège

b

Dactylorhiza traunsteineri

Sauvages

Tous

Liechtenstein

b

Himantoglossum hircinum

Sauvages

Tous

Suisse

b

Nigritella nigra

Sauvages

Tous

Norvège

b

Ophrys holoserica

Sauvages

Tous

Turquie

b

Ophrys insectifera

Sauvages

Tous

Liechtenstein, Norvège, Roumanie

b

Ophrys pallida

Sauvages

Tous

Algérie

b

Ophrys sphegodes

Sauvages

Tous

Roumanie, Suisse

b

Ophrys tenthredinifera

Sauvages

Tous

Turquie

b

Ophrys umbilicata

Sauvages

Tous

Turquie

b

Orchis coriophora

Sauvages

Tous

Russie, Suisse

b

Orchis italica

Sauvages

Tous

Turquie

b

Orchis laxiflora

Sauvages

Tous

Suisse

b

Orchis mascula

Sauvages/Élevage en ranch

Tous

Albanie

b

Orchis morio

Sauvages

Tous

Turquie

b

Orchis pallens

Sauvages

Tous

Russie

b

Orchis papilionacea

Sauvages

Tous

Roumanie

b

Orchis provincialis

Sauvages

Tous

Suisse

b

Orchis punctulata

Sauvages

Tous

Turquie

b

Orchis purpurea

Sauvages

Tous

Suisse, Turquie

b

Orchis simia

Sauvages

Tous

Bosnie-et-Herzégovine, Croatie, Macédoine, Roumanie, Suisse, Turquie

b

Orchis tridentata

Sauvages

Tous

Turquie

b

Orchis ustulata

Sauvages

Tous

Russie

b

Serapias cordigera

Sauvages

Tous

Turquie

b

Serapias parviflora

Sauvages

Tous

Turquie

b

Serapias vomeracea

Sauvages

Tous

Suisse, Turquie

b

Spiranthes spiralis

Sauvages

Tous

Liechtenstein, Suisse

b

Primulaceae

Cyclamen intaminatum

Sauvages

Tous

Turquie

b

Cyclamen mirabile

Sauvages

Tous

Turquie

b

Cyclamen pseudibericum

Sauvages

Tous

Turquie

b

Cyclamen trochopteranthum

Sauvages

Tous

Turquie

b


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