Institutions de l'UE

Vous pouvez rechercher des documents en fonction des institutions les ayant adoptés:

• Parlement européen
• Conseil européen
• Conseil de l’Union européenne
• Commission européenne
• Cour de justice de l'Union européenne
• Banque centrale européenne
• Cour des comptes
• Comité économique et social européen
• Comité européen des régions

Sur la page d’accueil, cliquez sur Institutions de l’UE et sélectionnez une institution.

Selon l’institution, vous pouvez parcourir les documents en fonction de leur type (par exemple: règlements ou arrêts de la Cour de justice) et/ou des années.

Les nombres en bleu indiquent combien de documents sont disponibles pour chaque catégorie. En cliquant sur un nombre, vous accédez à une page de résultats contenant tous les documents correspondant à votre sélection.

Banque centrale européenne

La Banque centrale européenne (BCE) dispose d’une rubrique spécifique comportant des outils de recherche personnalisés:

• La Recherche rapide dans les documents de la BCE limite les résultats aux documents de la BCE ou de l’Institut monétaire européen et à la jurisprudence pertinente.
• La Recherche avancée vous renvoie vers une page de recherche avancée consacrée uniquement aux documents de cette rubrique spécifique.
• Parcourir par sujet vous permet de parcourir les documents selon le plan de classement utilisé par la BCE.
• Les fonctions Rechercher un document et Rechercher une affaire vous aident à trouver des documents de la BCE et la jurisprudence concernant la BCE par année, par numéro et par type.
• Le champ Navigation visuelle fournit des statistiques sur les documents de la BCE. Il vous renvoie vers une page où vous pouvez consulter les documents de la BCE par année, par type d’acte juridique ou par sujet. Vous pouvez cliquer sur les barres des graphiques pour être redirigé(e) vers les pages de résultats correspondantes.
• Le champ Publications récentes permet un accès rapide aux documents récents de la BCE publiés sur EUR-Lex.

La rubrique consacrée à la BCE contient également des pages consacrées à la surveillance bancaire européenne et au droit primaire lié à la BCE.