31993D0070

93/70/CEE: Décision de la Commission, du 21 décembre 1992, relative à la codification du message Animo

Journal officiel n° L 025 du 02/02/1993 p. 0034 - 0038


DÉCISION DE LA COMMISSION du 21 décembre 1992 relative à la codification du message Animo

(93/70/CEE)LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,

vu le traité instituant la Communauté économique européenne,

vu la directive 90/425/CEE du Conseil, du 26 juin 1990, relative aux contrôles vétérinaires et zootechniques applicables dans les échanges intracommunautaires de certains animaux vivants et produits dans la perspective de la réalisation du marché intérieur (1), modifiée en dernier lieu par la directive 92/65/CEE (2), et notamment son article 20 paragraphe 3,

considérant que, afin d'assurer le fonctionnement du réseau, la Commission a adopté la décision 91/637/CEE, du 3 décembre 1991, établissant le modèle du message à transmettre au moyen du réseau informatisé Animo (3);

considérant qu'il convient, afin de permettre une compréhension rapide du message Animo et de protéger efficacement la santé animale, de préciser la codification à utiliser pour les marchandises visées au point 4 de l'annexe de la décision 91/637/CEE;

considérant que le fait de faire figurer dans la codification prévue par la présente décision un certain nombre d'animaux vivants ou de produits n'implique pas en tant que tel d'adresser un message au moyen du réseau informatisé Animo;

considérant que les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l'avis du comité vétérinaire permanent,

A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:

Article premier

Les codes à utiliser pour les marchandises visées au point 4 premier tiret de l'annexe de la décision 91/637/CEE sont définis à l'annexe de la présente décision.

Article 2

Les États membres sont destinataires de la présente décision.

Fait à Bruxelles, le 21 décembre 1992.

Par la Commission

Ray MAC SHARRY

Membre de la Commission

(1) JO no L 224 du 18. 8. 1990, p. 29.

(2) JO no L 268 du 14. 9. 1992, p. 54.

(3) JO no L 343 du 13. 12. 1991, p. 46.

ANNEXE

NOMS ET NUMÉROS DES MARCHANDISES À UTILISER POUR LE MESSAGE ANIMO ÉQUIDÉS (1) (code NC: 0101)

- Chevaux enregistrés 21.01.01.09

- Chevaux d'élevage ou de rente 21.01.01.01

- Chevaux de boucherie 21.01.01.02

- Chevaux en admission temporaire 21.01.01.10

- Autres équidés 21.01.09

BOVINS (code NC: 0102)

- Veaux de moins de 15 jours 21.02.01

- Bovins d'élevage et de reproduction 21.02.02

- Bovins de rente 21.02.04

- Bovins de boucherie 21.02.03

- Autres bovins 21.02.09

OVINS-CAPRINS (code NC: 0104)

- Ovins de reproduction ou d'élevage 21.03.02

- Ovins d'engraissement 21.03.01

- Ovins de boucherie 21.03.03

- Caprins de reproduction ou d'élevage 21.04.02

- Caprins d'engraissement 21.04.01

- Caprins de boucherie 21.04.03

PORCINS (code NC: 0103)

- Porcs d'élevage et de reproduction 21.05.02

- Porcs de rente 21.05.01

- Porcs de boucherie 21.05.03

VOLAILLES (2) (code NC: 0105 ou 0106)

- Volailles de 1 jour (20 unités et plus) 22.01.09

- Volailles de reproduction et de rente (20 unités et plus) 22.02.09

- Volailles de reconstitution de stock de gibier (20 unités et plus) 22.04.09

- Volailles lorsque le lot est inférieur à 20 unités 22.09.09

- Volailles d'abattage 22.03.09

POISSONS VIVANTS (3) (code NC: 0301)

- Espèces de poissons sensibles 23.04.01.09

- Autres espèces de poissons 23.04.02

CRUSTACÉS (3) (code NC: 0306)

- Espèces de crustacés sensibles 23.04.03.09

- Autres espèces de crustacés 23.04.04

MOLLUSQUES (3) (code NC: 0307)

- Espèces de mollusques sensibles 23.04.05.09

- Autres espèces de mollusques 23.04.06

OEUFS OU GAMÈTES DE POISSONS VIVANTS (3) (code NC: 0301)

- OEufs ou gamètes d'espèces sensibles 23.06.01

- OEufs ou gamètes d'autres espèces 23.06.09

OEUFS À COUVER (code NC: 0407 00 11 ou 0407 00 19)

- OEufs à couver lorsque le lot est inférieur à 20 unités 41.01.01

- OEufs à couver lorsque le lot est égal ou supérieur à 20 unités 41.01.02

SPERME-OVULES-EMBRYONS (code NC: 0511)

- Sperme de l'espèce bovine 46.01.01

- Sperme de l'espèce porcine 46.01.02

- Sperme d'autres espèces:

- Équins 46.01.09.01

- Ovins 46.01.09.02

- Caprins 46.01.09.03

- Autres (4) 46.01.09.99

- Ovules de l'espèce bovine 46.02.01

- Ovules d'autres espèces:

- Porcins 46.02.09.01

- Équins 46.02.09.02

- Ovins 46.02.09.03

- Caprins 46.02.09.04

- Autres (1) 46.02.09.99

- Embryons de l'espèce bovine 46.03.01

- Embryons d'autres espèces:

- Porcins 46.03.09.01

- Équins 46.03.09.02

- Ovins 46.03.09.03

- Caprins 46.03.09.04

- Autres (1) 46.03.09.99

AUTRES MAMMIFÈRES (5) (code NC: 0106)

- Primates 11.01

- Artiodactyles:

Ruminants:

- Bovidés 11.03.01.01

- Antilopes à fourches 11.03.01.02

- Girafidés 11.03.01.03

- Cervidés 11.03.01.04

- Autres ruminants 11.03.01.05

Camélidés:

- Camélidés 11.03.02

Suiformes:

- Hippopotamidés 11.03.03.01

- Suidés 11.03.03.03

- Autres suiformes 11.03.03.02

- Périssodactyles:

- Rhinocérotidés 11.04.01

- Tapiridés 11.04.02

- Siréniens 11.05

- Hydracoïdes 11.06

- Proboscidiens:

- Éléphant d'Afrique 11.07.01

- Éléphant d'Asie 11.07.02

- Tubulidentés:

- Oryctéropes 11.08.01

- Carnivores:

Félidés:

- Chats (6) 11.09.01

- Autres félidés 11.09.02

Canidés:

- Chiens (1) 11.09.03

- Autres canidés 11.09.04

Autres carnivores:

- Hyénidés 11.09.05

- Viverridés 11.09.06

- Mustelidés 11.09.07

- Procyonidés 11.09.08

- Ursidés 11.09.09

- Pinnipèdes:

- Phocidés 11.10.01

- Otariidés 11.10.03

- Odobénidés 11.10.02

- Cétacés 11.11

- Rongeurs:

- Caviidés 11.12.01.01

- Autres hystricomorphes 11.12.01.99

- Muridés 11.12.02

- Autres myomorphes 11.12.02.99

- Sciuromorphes 11.12.03

- Lagomorphes:

- Lièvres de repeuplement 11.12.04.01

- Autres lièvres 11.12.04.02

- Lapins de garenne 11.12.04.03

- Ochotonidés 11.12.04.04

- Pholidotes 11.13

- Édentés 11.14

- Chiroptères 11.15

- Insectivores 11.16

- Dermoptères 11.17

- Marsupiaux 11.18

- Monotrèmes 11.19

AUTRES OISEAUX (7) (code NC: 0106)

- Ansériformes 12.16

- Apodiformes 12.06

- Aptérygiformes 12.23

- Caprimulgiformes 12.07

- Caslariiformes 12.24

- Charadriiformes 12.13

- Ciconiiformes 12.17

- Coliiformes 12.05

- Columbiformes 12.11

- Coraciiformes 12.03

- Cuculiformes 12.09

- Falconiformes 12.15

- Galliformes 12.14

- Gaviiformes 12.21

- Gruiformes 12.12

- Passériformes 12.01

- Pélécaniformes 12.18

- Piciformes 12.02

- Podicipédiformes 12.20

- Procellariiformes 12.19

- Psittaciformes 12.10

- Rhéiformes 12.25

- Sphénisciformes 12.27

- Strigiformes 12.08

- Struthioniformes 12.26

- Tinamiformes 12.22

- Trogoniformes 12.04

REPTILES (8) (code NC: 0106)

- Sauriens 13.01

- Ophidiens 13.02

- Crocodiliens 13.04

- Chéloniens:

- Chélonidés 13.03.01

- Autres chéloniens 13.03.99

AMPHIBIENS (1) (code NC: 0106)

- Anoures:

- Ranidés 14.01.01

- Autres anoures 14.01.99

- Urodèles 14.02

- Apodes 14.03

AUTRES VERTÉBRÉS (1) (code NC: 0106) 19.01

INVERTÉBRÉS (1) (code NC: 0106)

- Insectes:

- Abeille reine 24.01.01

- Abeilles 24.01.02

- Vers à soie 24.01.03

- Autres insectes 24.01.99

- Autres invertébrés 24.02

DÉCHETS ANIMAUX (9) (code NC: 0511)

- Matières à hauts risques non traitées 49.01

- Matières à hauts risques traitées 49.02

- Matières à faibles risques non traitées 49.03

- Matières à faibles risques traitées 49.04

GLANDES ET ORGANES (10) (code NC: 0510)

- Destinées à l'industrie de transformation pharmaceutique 48.07.01

(1) Espèces équines, y compris les zèbres, asines ou les animaux issus de leur croisement.

(2) Poules, dindes, pintades, canards, oies, cailles, pigeons, faisans, perdrix.

(3) Par rapport aux maladies des listes I et II de l'annexe A de la directive 91/67/CEE du Conseil.

(4) Préciser s'il s'agit de marchandises: a) à partir et à destination d'organismes, d'instituts ou de centres agréés; b) à destination d'un zoo.

(5) Préciser s'il s'agit d'animaux: a) d'élevage; b) à partir et à destination d'organismes, d'instituts ou de centres agréés; c) à destination d'un zoo; d) accompagnant des cirques ou des forains.

(6) Préciser s'il s'agit d'animaux: a) de moins de 3 mois; b) de 3 mois et plus.

(7) Préciser s'il s'agit d'animaux: a) d'élevage; b) à partir et à destination d'organismes, d'instituts ou de centres agréés; c) à destination d'un zoo; d) accompagnant des cirques ou des forains.

(8) Préciser s'il s'agit d'animaux: a) d'élevage; b) à partir et à destination d'organismes, d'instituts ou de centres agréés; c) à destination d'un zoo; d) accompagnant des cirques ou des forains.

(9) Selon la définition de l'article 2 paragraphe 1 de la directive 90/667/CEE du Conseil.

(10) Visées par la décision 92/183/CEE de la Commission à l'article 1er paragraphe a).