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Document C:2004:318:TOC

Journal officiel de l’Union européenne, C 318, 22 décembre 2004


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ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 318

European flag  

Édition de langue française

Communications et informations

47e année
22 décembre 2004


Numéro d'information

Sommaire

page

 

II   Actes préparatoires

 

Comité des régions

 

55ème session plénière, tenue les 16 et 17 juin 2004

2004/C 318/1

Avis du Comité des régions sur le «Troisième rapport sur la cohésion économique et sociale»

1

2004/C 318/2

Avis d'initiative du Comité des régions sur «Les compagnies aériennes low cost et le développement territorial»

7

2004/C 318/3

Avis du Comité des régions sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: Moderniser la protection sociale pour des emplois plus nombreux et de meilleure qualité — Une approche globale pour rendre le travail rémunérateur»

12

2004/C 318/4

Avis du Comité des régions sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions établissant les lignes directrices du second tour de l'initiative communautaire EQUAL, concernant la coopération transnationale pour la promotion de nouvelles pratiques de lutte contre les discriminations et inégalités de toute nature en relation avec le marché du travail “libre circulation des bonnes idées”»

15

2004/C 318/5

Avis du Comité des régions sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions sur la promotion des sociétés coopératives en Europe»

17

2004/C 318/6

Avis du Comité des régions sur la «Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil relative à l'efficacité énergétique dans les utilisations finales et aux services énergétiques»

19

2004/C 318/7

Avis du Comité des régions sur la «Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions — Le rôle de l'administration en ligne (eGovernment) pour l'avenir de l'Europe»

22

2004/C 318/8

Avis du Comité des régions sur la «Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions sur les communications commerciales non sollicitées ou “spam”»

24

2004/C 318/9

Avis du Comité des régions sur la Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions sur «L'avenir de la politique de réglementation européenne dans le domaine de l'audiovisuel»

27

2004/C 318/10

Avis du Comité des régions sur la «Proposition de décision du Conseil établissant le Fonds européen pour les réfugiés pour la période 2005-2010»

30


FR

 

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