ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 233E

Édition de langue française

Communications et informations

49e année
28 septembre 2006

Numéro d'information

Sommaire

page

I   (Communications)

PARLEMENT EUROPÉEN

SESSION 2005 — 2006

Mercredi, 12 octobre 2005

2006/C 233E/1

PROCÈS-VERBAL

1

DÉROULEMENT DE LA SÉANCE

Reprise de la session

Déclaration de la Présidence

Éloge funèbre

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Vérification des pouvoirs

Composition des commissions et des délégations

Dépôt de documents

Suites données aux positions et résolutions du Parlement

Virements de crédits

Déclarations écrites (article 116 du règlement)

Ordre du jour

Problèmes d'actualité en matière d'immigration (débat)

Iran (débat)

Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes

Stratégie de l'Union pour l'Afrique (débat)

Situation en Éthiopie (débat)

L'éducation, pierre angulaire du processus de Lisbonne (débat)

Coopération européenne visant la garantie de la qualité dans l'enseignement supérieur ***I (débat)

Intégration des immigrés grâce à des écoles et un enseignement plurilingues (débat)

Le cirque, partie intégrante de la culture (débat)

Femmes et pauvreté dans l'Union européenne (débat)

Ordre du jour de la prochaine séance

Levée de la séance

LISTE DE PRÉSENCE

10

Jeudi, 13 octobre 2005

2006/C 233E/2

PROCÈS-VERBAL

12

DÉROULEMENT DE LA SÉANCE

Ouverture de la séance

Dépôt de documents

La dimension urbaine dans le contexte de l'élargissement (débat)

Ressources halieutiques dans la mer Baltique, les Belts et l'Øresund * (débat)

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Heure des votes

Postes des comptables d'agences exécutives * (article 131 du règlement) (vote)

Mesures exceptionnelles de soutien du marché * (article 131 du règlement) (vote)

Prorogation du programme Pericles * (article 131 du règlement) (vote)

Extension de l'application du programme Pericles aux États membres non participants * (article 131 du règlement) (vote)

Accords d'association UE/Suisse: 1o Détermination de l'État responsable de l'examen d'une demande d'asile, 2o Acquis de Schengen * (article 131 du règlement) (vote final)

Ressources halieutiques dans la mer Baltique, les Belts et l'Øresund * (article 131 du règlement) (vote)

Demande de levée de l'immunité de Vladimír Železný (1re demande) (article 131 du règlement) (vote)

Demande de levée de l'immunité de Vladimír Železný (2e demande) (article 131 du règlement) (vote)

Demande de levée de l'immunité de Vladimír Železný (3e demande) (article 131 du règlement) (vote)

Coopération européenne visant la garantie de la qualité dans l'enseignement supérieur ***I (vote)

Perspectives des relations commerciales UE/Chine (vote)

Souhaits de bienvenue

Heure des votes (suite)

Iran (vote)

Situation en Éthiopie (vote)

L'éducation, pierre angulaire du processus de Lisbonne (vote)

Intégration des immigrés grâce à des écoles et un enseignement plurilingues (vote)

Le cirque, partie intégrante de la culture (vote)

La dimension urbaine dans le contexte de l'élargissement (vote)

Femmes et pauvreté dans l'Union européenne (vote)

Explications de vote

Corrections de vote

Composition du Parlement

Décisions concernant certains documents

Introduction des billets de 1 et 2 euros (déclaration écrite)

Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance

Calendrier des prochaines séances

Interruption de la session

LISTE DE PRÉSENCE

23

ANNEXE I

25

ANNEXE II

38

TEXTES ADOPTÉS

80

P6_TA(2005)0370
Postes des comptables d'agences exécutives *
Résolution législative du Parlement européen sur le projet de règlement de la Commission portant modification du règlement (CE) no 1653/2004 en ce qui concerne les postes des comptables d'agences exécutives (SEC(2005)0658 — C6-0182/2005 — 2005/0903(CNS))

80

P6_TA(2005)0371
Mesures exceptionnelles de soutien du marché *
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CEE) no 2759/75, le règlement (CEE) no 2771/75, le règlement (CEE) no 2777/75, le règlement (CE) no 1254/1999, le règlement (CE) no 1255/1999 et le règlement (CE) no 2529/2001 en ce qui concerne les mesures exceptionnelles de soutien du marché (COM(2004)0712 — C6-0220/2004 — 2004/0254(CNS))

80

P6_TA(2005)0372
Prorogation du programme Pericles *
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de décision du Conseil modifiant et prorogeant la décision du Conseil du 17 décembre 2001 établissant un programme d'action en matière d'échanges, d'assistance et de formation, pour la protection de l'euro contre le faux monnayage (programme «Pericles») (COM(2005)0127 — C6-0114/2005 — 2005/0029(CNS))

84

P6_TA(2005)0373
Extension de l'application du programme Pericles aux États membres non participants *
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de décision du Conseil élargissant aux États membres non participants l'application de la décision du Conseil modifiant et prorogeant la décision du Conseil du 17 décembre 2001 établissant un programme d'action en matière d'échanges, d'assistance et de formation, pour la protection de l'euro contre le faux monnayage (programme «Pericles») (COM(2005)0127 — C6-0115/2005 — 2005/0030(CNS))

89

P6_TA(2005)0374
Accord d'association UE/Suisse: détermination de l'État responsable de l'examen d'une demande d'asile *
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de la Communauté européenne, de l'accord entre la Communauté européenne et la Suisse relatif aux critères et mécanismes de détermination de l'État responsable de l'examen d'une demande d'asile présentée dans un État membre ou en Suisse (13049/2004 — COM(2004)0593 — C6-0240/2004 — 2004/0200(CNS))

90

P6_TA(2005)0375
Accord d'association UE/Suisse: acquis de Schengen *
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de décision du Conseil relative à la conclusion, au nom de la Communauté européenne, de l'accord entre l'Union européenne, la Communauté européenne et la Confédération suisse sur l'association de cette dernière à la mise en œuvre, à l'application et au développement de l'acquis de Schengen (13054/2004 — COM(2004)0593 — C6-0241/2004 — 2004/0199(CNS))

91

P6_TA(2005)0376
Ressources halieutiques dans la mer Baltique, les Belts et l'Øresund *
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de règlement du Conseil relatif à la conservation, par le biais de mesures techniques, des ressources halieutiques dans les eaux de la mer Baltique, des Belts et de l'Øresund et modifiant le règlement (CE) no 1434/98 (COM(2005)0086 — C6-0094/2005 — 2005/0014(CNS))

92

P6_TA(2005)0377
Demande de levée de l'immunité de Vladimír Železný
Décision du Parlement européen sur la demande de levée de l'immunité de Vladimír Železný (2004/2173(IMM))

97

P6_TA(2005)0378
Demande de levée de l'immunité de Vladimír Železný
Décision du Parlement européen sur la demande de levée de l'immunité de Vladimír Železný (2005/2010(IMM))

98

P6_TA(2005)0379
Demande de levée de l'immunité de Vladimír Železný
Décision du Parlement européen sur la demande de levée de l'immunité de Vladimír Železný (2005/2011(IMM))

99

P6_TA(2005)0380
Coopération européenne visant la garantie de la qualité dans l'enseignement supérieur ***I
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de recommandation du Parlement européen et du Conseil concernant la poursuite de la coopération européenne visant la garantie de la qualité dans l'enseignement supérieur (COM(2004)0642 — C6-0142/2004 — 2004/0239(COD))

100

P6_TC1-COD(2004)0239
Position du Parlement européen arrêtée en première lecture le 13 octobre 2005 en vue de l'adoption de la recommandation 2005/.../CE du Parlement européen et du Conseil concernant la poursuite de la coopération européenne visant la garantie de la qualité dans l'enseignement supérieur

100

ANNEXE
«Le registre européen des agences de garantie de la qualité»

102

P6_TA(2005)0381
Perspectives des relations commerciales UE/Chine
Résolution du Parlement européen sur les perspectives des relations commerciales entre l'Union européenne et la Chine (2005/2015(INI))

103

P6_TA(2005)0382
Iran
Résolution du Parlement européen sur l'Iran

111

P6_TA(2005)0383
Situation en Éthiopie
Résolution du Parlement européen sur la situation en Éthiopie

116

P6_TA(2005)0384
L'éducation, pierre angulaire du processus de Lisbonne
Résolution du Parlement européen sur l'éducation, pierre angulaire du processus de Lisbonne (2004/2272(INI))

118

P6_TA(2005)0385
Intégration des immigrés en Europe grâce à des écoles et un enseignement plurilingues
Résolution du Parlement européen sur l'intégration des immigrés en Europe grâce à des écoles et un enseignement plurilingues (2004/2267(INI))

121

P6_TA(2005)0386
Le cirque, partie intégrante de la culture de l'Europe
Résolution du Parlement européen sur les nouveaux défis du cirque, partie intégrante de la culture de l'Europe (2004/2266(INI))

124

P6_TA(2005)0387
La dimension urbaine dans le contexte de l'élargissement
Résolution du Parlement européen sur la dimension urbaine dans le contexte de l'élargissement (2004/2258(INI))

127

P6_TA(2005)0388
Femmes et pauvreté dans l'Union européenne
Résolution du Parlement européen sur les femmes et la pauvreté dans l'Union européenne (2004/2217(INI))

130

P6_TA(2005)0389
Maladies rhumatismales
Déclaration du Parlement européen sur les maladies rhumatismales

136

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