ISSN 1725-2431

Journal officiel

de l'Union européenne

C 166E

Édition de langue française

Communications et informations

48e année
7 juillet 2005

Numéro d'information

Sommaire

page

I   (Communications)

PARLEMENT EUROPÉEN

SESSION 2004 — 2005

Mercredi, 13 octobre 2004

2005/C 166E/1

PROCÈS-VERBAL

1

DÉROULEMENT DE LA SÉANCE

Reprise de la session

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Dépôt de documents

Transmission par le Conseil de textes d'accords

Composition des commissions et des délégations

Composition du Parlement

Demande de levée d'immunité parlementaire

Composition de commission temporaire

Ordre des travaux

Interventions d'une minute sur des questions politiques importantes

Bilan de la Commission Prodi (déclaration suivie d'un débat)

Situation au Moyen-Orient (déclarations suivies d'un débat)

Situation en Géorgie (déclaration suivie d'un débat)

Futur de l'Espace de liberté, sécurité et justice (déclarations suivies d'un débat)

Projet de budget rectificatif 9/2004 (débat)

Ordre du jour de la prochaine séance

Levée de la séance

LISTE DE PRÉSENCE

11

ANNEXE
PROPOSITION DE LA CONFÉRENCE DES PRÉSIDENTS CONCERNANT LA COMPOSITION DE LA COMMISSION TEMPORAIRE SUR LES DÉFIS POLITIQUES ET LES MOYENS BUDGÉTAIRES DE L'UNION ÉLARGIE 2007-2013

12

Jeudi, 14 octobre 2004

2005/C 166E/2

PROCÈS-VERBAL

14

DÉROULEMENT DE LA SÉANCE

Ouverture de la séance

Contestation de levée d'immunité parlementaire

Composition des commissions

Virements de crédits

Système des préférences tarifaires généralisées (questions orales avec débat)

Stratégie de l'Union pour combattre le dopage dans le domaine sportif (déclaration suivie d'un débat)

Communication de positions communes du Conseil

Séance solennelle

Stratégie de l'Union pour combattre le dopage dans le domaine sportif (suite du débat)

Approbation du procès-verbal de la séance précédente

Heure des votes

Les défis politiques et les moyens budgétaires de l'Union élargie 2007-2013 (Nomination des membres de la commission temporaire)

Mesures de préadhésion en faveur de l'agriculture et du développement rural dans les pays candidats (Bulgarie, Roumanie) * (article 131 du règlement) (vote)

Actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles * (article 131 du règlement) (vote)

Projet de budget rectificatif 9/2004 (article 131 du règlement) (vote)

Procédures de ratification du traité établissant une Constitution pour l'Europe et la stratégie de communication (vote)

Futur de l'Espace de liberté, de sécurité et de justice (vote)

Situation en Géorgie (vote)

Système des préférences tarifaires généralisées (vote)

Explications de vote

Corrections de vote

Autorisation d'établir des rapports d'initiative

Transmission des textes adoptés au cours de la présente séance

Calendrier des prochaines séances

Interruption de la session

LISTE DE PRÉSENCE

28

ANNEXE I

30

ANNEXE II

37

TEXTES ADOPTÉS

55

P6_TA(2004)0018
Mesures de préadhésion en faveur de l'agriculture et du développement rural dans les pays candidats (Bulgarie, Roumanie) *
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 1268/1999 relatif à une aide communautaire à des mesures de préadhésion en faveur de l'agriculture et du développement rural dans les pays candidats d'Europe centrale et orientale, au cours de la période de préadhésion (COM(2004)0163 — C5-0178/2004 — 2004/0054(CNS))

55

P6_TA(2004)0019
Actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles *
Résolution législative du Parlement européen sur la proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 2702/1999 relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles dans les pays tiers et le règlement (CE) no 2826/2000 relatif à des actions d'information et de promotion en faveur des produits agricoles sur le marché intérieur (COM(2004)0233 — 11464/2004 — C6-0008/2004 — 2004/0073(CNS))

55

P6_TA(2004)0020
Projet de budget rectificatif no 9/2004
Résolution du Parlement européen sur le projet de budget rectificatif no 9/2004 de l'Union européenne pour l'exercice 2004, Section VIII (B) - Contrôleur européen de la protection des données (13083/2004 — C6-0132/2004 — 2004/2100(BUD))

56

P6_TA(2004)0021
Procédures de ratification du traité établissant une Constitution pour l'Europe et stratégie de communication
Résolution du Parlement européen sur les procédures de ratification du traité établissant une Constitution pour l'Europe et une stratégie de communication portant sur ce même traité

57

P6_TA(2004)0022
Futur de l'espace de liberté, sécurité et justice
Recommandation du Parlement européen à l'intention du Conseil et du Conseil européen sur le futur de l'Espace de liberté, de sécurité et de justice ainsi que sur les conditions pour en renforcer la légitimité et l'efficacité (2004/2175(INI))

58

P6_TA(2004)0023
Situation en Géorgie
Résolution du Parlement européen sur la Géorgie

63

P6_TA(2004)0024
Système de préférences tarifaires généralisées
Résolution du Parlement européen sur la communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social européen «Pays en développement, commerce international et développement soutenable: le rôle du Système de préférences généralisées (SPG) de la Communauté pour la décennie 2006/2015» (COM(2004)0461)

65

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