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Document C:2003:242:TOC
Official Journal of the European Union, C 242, 09 October 2003
Journal officiel de l’Union européenne, C 242, 09 octobre 2003
Journal officiel de l’Union européenne, C 242, 09 octobre 2003
Journal officiel de l'Union européenne | ISSN
1725-2431 C 242 46e année 9 octobre 2003 |
Édition de langue française | Communications et informations | ||
Numéro d'information | Sommaire | Page | |
I Communications | |||
Commission | |||
2003/C 242/01 | Taux de change de l'euro | 1 | |
2003/C 242/02 | Communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive du Conseil 95/12/CE (1) | 2 | |
2003/C 242/03 | Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection | 3 | |
2003/C 242/04 | Autorisation des aides d'État dans le cadre des dispositions des articles 87 et 88 du traité CE — Cas à l'égard desquels la Commission ne soulève pas d'objection | 4 | |
2003/C 242/05 | Non-opposition à une concentration notifiée (Affaire COMP/M.3245 — Vodafone/Singlepoint) (1) | 5 | |
Banque centrale européenne | |||
2003/C 242/06 | Avis de la Banque centrale européenne du 30 septembre 2003 sollicité par le Conseil de l'Union européenne sur une proposition de directive du Parlement européen et du Conseil sur l'harmonisation des obligations de transparence concernant l'information au sujet des émetteurs dont les valeurs mobilières sont admises à la négociation sur un marché réglementé et modifiant la directive 2001/34/CE [COM(2003) 138 final] (CON/2003/21) | 6 | |
II Actes préparatoires | |||
...... | |||
III Informations | |||
Parlement européen | |||
2003/C 242/07 | Questions écrites avec réponse publiées au Journal officiel de l'Union européenne C 242 E | 11 | |
Journal officiel des Communautés européennes C 242 E | |||
Commission | |||
2003/C 242/08 | Résultats des adjudications (aide alimentaire communautaire) | 12 | |
2003/C 242/09 | Ligne budgétaire B2-1630 — Mesures innovatrices au titre de l'article 6 du règlement relatif au Fonds social européen (FSE) — Appel à candidatures no AC/2003/001 en vue de la constitution d'une liste d'experts pour l'évaluation des propositions reçues dans le cadre de l'appel à propositions VP/2003/021 "Approches novatrices en matière de gestion du changement" | 13 | |
FR | (1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE |