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Document C:1998:173:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, C 173, 08 juin 1998


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    Journal officiel
    des Communautés européennes
    ISSN 0378-7052

    C 173
    41e année
    8 juin 1998
    Édition de langue françaiseCommunications et informations

    Numéro d'informationSommairePage
    I Communications
    II Actes préparatoires
    Commission
    98/C 173/01Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 88/77/CEE du Conseil concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux mesures à prendre contre les émissions de gaz polluants et de particules polluantes provenant des moteurs Diesel destinés à la propulsion des véhicules (1) 1
    FR(1) Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE.
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