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Document C:1996:190:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, C 190, 29 juin 1996


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    Journal officiel
    des Communautés européennes

    ISSN 0378-7052

    C 190
    39e année
    29 juin 1996



    Édition de langue française

     

    Communications et informations

      

    Numéro d'information

    Sommaire

    Page

     
      

    Communications

     
      

    Conseil

    96/C 190/01

    POSITION COMMUNE (CE) Nº 23/96 arrêtée par le Conseil le 23 novembre 1995 en vue de l' adoption de la directive 96/.../CE, du ..., du Parlement européen et du Conseil relative à certains éléments ou caractéristiques des véhicules à moteur à deux ou trois roues

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