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Document C:1994:285:TOC
Official Journal of the European Communities, C 285, 13 October 1994
Journal officiel des Communautés européennes, C 285, 13 octobre 1994
Journal officiel des Communautés européennes, C 285, 13 octobre 1994
Journal officiel |
Édition de langue française | Communications et informations | |||
Numéro d'information | Sommaire | Page | ||
I Communications | ||||
Commission | ||||
94/C 285/01 | ECU | |||
94/C 285/02 | Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation | |||
94/C 285/03 | Nomination d'un membre du comité d'experts en matière de transit d'électricité sur les grands réseaux (OSTE), créé par la décision 92/167/CEE de la Commission du 4 mars 1992 | |||
94/C 285/04 | Avis aux importateurs communautaires de certains produits originaires de la république populaire de Chine faisant l'objet de contingents quantitatifs | |||
94/C 285/05 | Communication de la Commission conformément à l'article 4 paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 3831/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 à certains produits industriels originaires de pays en développement, prorogé pour 1994 par le règlement (CE) n° 3668/93 | |||
94/C 285/06 | Communication de la Commission conformément à l'article 9 paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 3832/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 aux produits textiles originaires de pays en développement, prorogé pour 1994 par le règlement (CE) n° 3668/93 | |||
94/C 285/07 | Communication de la Commission conformément à l'article 12 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 3831/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 à certains produits industriels originaires de pays en développement, prorogé pour 1994 par le règlement (CE) n° 3668/93 | |||
II Actes préparatoires | ||||
Commission | ||||
94/C 285/08 | Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL établissant des mesures communautaires minimales de contrôle des maladies des mollusques bivalves | |||
III Informations | ||||
Commission | ||||
94/C 285/09 | Prestations de services statistiques | |||
94/C 285/10 | Étude des aspects techniques des voies navigables intérieures russes — VII/D1/INR | |||
94/C 285/11 | Commissionnaire en douane — Procédure restreinte |
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