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Document C:1994:285:TOC

    Journal officiel des Communautés européennes, C 285, 13 octobre 1994


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    Journal officiel
    des Communautés européennes

    ISSN 0378-7052

    C 285
    37e année
    13 octobre 1994



    Édition de langue française

     

    Communications et informations

      

    Numéro d'information

    Sommaire

    Page

     
      

    Communications

     
      

    Commission

    94/C 285/01

    ECU

    1

    94/C 285/02

    Prix moyens et prix représentatifs des types de vin de table sur les différentes places de commercialisation

    2

    94/C 285/03

    Nomination d'un membre du comité d'experts en matière de transit d'électricité sur les grands réseaux (OSTE), créé par la décision 92/167/CEE de la Commission du 4 mars 1992

    3

    94/C 285/04

    Avis aux importateurs communautaires de certains produits originaires de la république populaire de Chine faisant l'objet de contingents quantitatifs

    3

    94/C 285/05

    Communication de la Commission conformément à l'article 4 paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 3831/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 à certains produits industriels originaires de pays en développement, prorogé pour 1994 par le règlement (CE) n° 3668/93

    7

    94/C 285/06

    Communication de la Commission conformément à l'article 9 paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 3832/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 aux produits textiles originaires de pays en développement, prorogé pour 1994 par le règlement (CE) n° 3668/93

    8

    94/C 285/07

    Communication de la Commission conformément à l'article 12 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 3831/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 à certains produits industriels originaires de pays en développement, prorogé pour 1994 par le règlement (CE) n° 3668/93

    8

     
      

    II Actes préparatoires

     
      

    Commission

    94/C 285/08

    Proposition de DIRECTIVE DU CONSEIL établissant des mesures communautaires minimales de contrôle des maladies des mollusques bivalves

    9

     
      

    III Informations

     
      

    Commission

    94/C 285/09

    Prestations de services statistiques

    13

    94/C 285/10

    Étude des aspects techniques des voies navigables intérieures russes — VII/D1/INR

    14

    94/C 285/11

    Commissionnaire en douane — Procédure restreinte

    15




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