Déchets dangereux

Les déchets dangereux sont des déchets présentant une ou plusieurs des propriétés dangereuses énumérées à l’annexe III de la directive-cadre sur les déchets de l’Union européenne (UE), la directive 2008/98/CE relative aux déchets. Ces propriétés dangereuses sont les suivantes:

• explosifs — déchets susceptibles, par réaction chimique, de dégager des gaz à une température, une pression et une vitesse telles qu’il en résulte des dégâts dans la zone environnante. Cela comprend les déchets pyrotechniques, les déchets de peroxyde organique explosif et les déchets autoréactifs explosifs;
• comburants — déchets capables, généralement en fournissant de l’oxygène, de provoquer ou de favoriser la combustion d’autres matières;
• inflammables;
• irritants — irritation cutanée et lésions oculaires — déchets pouvant causer une irritation cutanée ou des lésions oculaires en cas d’application;
• toxicité spécifique pour un organe cible (STOT)/toxicité par aspiration — déchets pouvant entraîner une toxicité spécifique pour un organe cible par une exposition unique ou répétée, ou des effets toxiques aigus consécutifs à l’aspiration;
• toxicité aiguë — déchets qui peuvent provoquer des effets toxiques aigus après administration par voie orale ou cutanée, ou suite à une exposition par inhalation;
• cancérigènes — déchets qui induisent le cancer ou en augmentent l’incidence;
• corrosifs — déchets dont l’application peut causer une corrosion cutanée;
• infectieux — déchets contenant des micro-organismes viables ou leurs toxines dont on sait ou dont on a de bonnes raisons de croire qu’ils sont responsables de maladies chez l’homme ou chez d’autres organismes vivants;
• toxiques pour la reproduction — déchets exerçant des effets néfastes sur la fonction sexuelle et la fertilité des hommes et des femmes adultes, ainsi qu’une toxicité pour le développement de leurs descendants;
• mutagènes — déchets susceptibles d’entraîner une mutation, à savoir un changement permanent affectant la quantité ou la structure du matériel génétique d’une cellule;
• dégagement d’un gaz à toxicité aiguë — déchets qui dégagent des gaz à toxicité aigüe au contact de l’eau ou d’un acide;
• sensibilisants — déchets contenant une ou plusieurs substances connues pour être à l’origine d’effets sensibilisants pour la peau ou les organes respiratoires;
• écotoxiques — déchets qui présentent ou peuvent présenter des risques immédiats ou différés pour une ou plusieurs composantes de l’environnement;
• déchets capables de présenter une des propriétés dangereuses susmentionnées que ne présente pas directement le déchet d’origine.