• 32002R1401R(02)




  • 32002R1401R(01)

    Rectificatif au règlement (CE) n° 1401/2002 de la Commission du 31 juillet 2002 fixant les modalités d'ouverture et de gestion des contingents tarifaires applicables au riz originaire des pays les moins avancés, pour les campagnes de commercialisation 2002/2003 à 2008/2009 (JO L 203 du 1.8.2002)
     JO L 201 du 8.8.2003, p. 28–28 (DE, FR, PT)

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  • 32002R1401

    Règlement (CE) n° 1401/2002 de la Commission du 31 juillet 2002 fixant les modalités d'ouverture et de gestion des contingents tarifaires applicables au riz originaire des pays les moins avancés, pour les campagnes de commercialisation 2002/2003 à 2008/2009
     JO L 203 du 1.8.2002, p. 42–45 (ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT, FI, SV)

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