• 32004L0050R(02)

    Rectificatif à la directive 2004/50/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 modifiant la directive 96/48/CE du Conseil relative à l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen à grande vitesse et la directive 2001/16/CE du Parlement européen et du Conseil relative à l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen conventionnel ( JO L 164 du 30.4.2004 ; rectifiée au JO L 220 du 21.6.2004 )
     JO L 204 du 4.8.2007, p. 29–29 (ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT, FI, SV)

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  • 32004L0050R(01)

    Rectificatif à la directive 2004/50/CE du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 modifiant la directive 96/48/CE du Conseil relative à l’interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen à grande vitesse et la directive 2001/16/CE du Parlement européen et du Conseil relative à l’interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen conventionnel (JO L 164 du 30.4.2004)
     JO L 220 du 21.6.2004, p. 40–57 (ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT, FI, SV)

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  • 32004L0050

    DIRECTIVE 2004/50/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 29 avril 2004 modifiant la directive 96/48/CE du Conseil relative à l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen à grande vitesse et la directive 2001/16/CE du Parlement européen et du Conseil relative à l'interopérabilité du système ferroviaire transeuropéen conventionnel
     JO L 164 du 30.4.2004, p. 114–163 (ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT, FI, SV)

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