• 32002L0040R(02)




  • 32002L0040R(01)

    Rectificatif à la directive 2002/40/CE de la Commission du 8 mai 2002 portant modalités d'application de la directive 92/75/CEE du Conseil en ce qui concerne l'indication de la consommation d'énergie des fours électriques à usage domestique (JO L 128 du 15.5.2002)
     JO L 33 du 8.2.2003, p. 43–43 (ES, DE, EL, EN, FR, IT, PT, FI, SV)

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  • 32002L0040

    Directive 2002/40/CE de la Commission du 8 mai 2002 portant modalités d'application de la directive 92/75/CEE du Conseil en ce qui concerne l'indication de la consommation d'énergie des fours électriques à usage domestique (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
     JO L 128 du 15.5.2002, p. 45–56 (ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT, FI, SV)

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