32002D0731R(01) Rectificatif à la décision 2002/731/CE de la Commission du 30 mai 2002 concernant la spécification technique d'interopérabilité relative au sous-système "contrôle-commande et signalisation" du système ferroviaire transeuropéen à grande vitesse visée à l'article 6, paragraphe 1, de la directive 96/48/CE  JO L 275 du 11.10.2002, p. 3–4 (ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT, FI, SV) htmlpdf 32002D0731 2002/731/CE: Décision de la Commission du 30 mai 2002 concernant la spécification technique d'interopérabilité relative au sous-système "contrôle-commande et signalisation" du système ferroviaire transeuropéen à grande vitesse visée à l'article 6, paragraphe 1, de la directive 96/48/CE (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) [notifiée sous le numéro C(2002) 1947]  JO L 245 du 12.9.2002, p. 37–142 (ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT, FI, SV) htmlpdf

Haut