• 32001D1346R(01)

    Rectificatif à la décision n° 1346/2001/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2001 modifiant la décision n° 1692/96/CE en ce qui concerne les ports maritimes, les ports de navigation intérieure et les terminaux intermodaux ainsi que le projet n° 8 à l'annexe III (JO L 185 du 6.7.2001)
     JO L 288 du 1.11.2001, p. 53–53 (ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT, FI, SV)

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  • 32001D1346

    Décision n° 1346/2001/CE du Parlement européen et du Conseil du 22 mai 2001 modifiant la décision n° 1692/96/CE en ce qui concerne les ports maritimes, les ports de navigation intérieure et les terminaux intermodaux ainsi que le projet n° 8 à l'annexe III
     JO L 185 du 6.7.2001, p. 1–36 (ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT, FI, SV)

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