• COM/2001/0337 final/2 Volume I

    Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur l'expérience acquise dans l'application de la décision 97/872 du Conseil, du 16 décembre 1997, concernant le programme d'action pour la promotion des organisations non gouvernementales européennes ayant pour but principal la défense de l'environnement/* COM/2001/0337 final/2 Volume I */

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  • COM/2001/0337 final Volume II - COD 2001/0139

    Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil établissant un programme d'action communautaire pour la promotion des organisations non gouvernementales ayant pour but principal la défense de l'environnement/* COM/2001/0337 final Volume II - COD 2001/0139 */
     JO C 270E du 25.9.2001, p. 125–130 (ES, DA, DE, EL, EN, FR, IT, NL, PT, FI, SV)

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  • 52001PC0337R(01)




  • COM/2001/0337 final Volume I

    Rapport de la Commission au Conseil et au Parlement européen sur l'expérience acquise dans l'application de la décision 97/872 du Conseil, du 16 décembre 1997, concernant le programme d'action pour la promotion des organisations non gouvernementales européennes ayant pour but principal la défense de l'environnement/* COM/2001/0337 final Volume I */

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