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Texte consolidé: Règlement (CE) no 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine et abrogeant le règlement (CE) no 1774/2002 (règlement relatif aux sous-produits animaux)
- Numéro CELEX:
- 02009R1069-20191214
- Forme:
- Texte consolidé
- Auteur:
- Non disponible
- Date du document:
- 14/12/2019
Texte consolidé: Règlement (CE) no 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine et abrogeant le règlement (CE) no 1774/2002 (règlement relatif aux sous-produits animaux)
- Numéro CELEX:
- 02009R1069-20190715
- Forme:
- Texte consolidé
- Auteur:
- Non disponible
- Date du document:
- 15/07/2019
Texte consolidé: Règlement (CE) n o 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine et abrogeant le règlement (CE) n o 1774/2002 (règlement relatif aux sous-produits animaux)
- Numéro CELEX:
- 02009R1069-20140101
- Forme:
- Texte consolidé
- Auteur:
- Non disponible
- Date du document:
- 01/01/2014
Texte consolidé: Règlement (CE) n o 1069/2009 du Parlement européen et du Conseil du 21 octobre 2009 établissant des règles sanitaires applicables aux sous-produits animaux et produits dérivés non destinés à la consommation humaine et abrogeant le règlement (CE) n o 1774/2002 (règlement relatif aux sous-produits animaux)
- Numéro CELEX:
- 02009R1069-20101109
- Forme:
- Texte consolidé
- Auteur:
- Parlement européen, Conseil de l’Union européenne
- Date du document:
- 09/11/2010
Domaine: Législation et jurisprudence de l'UE, Sous-domaine: Textes consolidés, Année: 2009, Type d'acte: Règlement, Numéro: 1069, Langue de recherche: Français