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Journal officiel de l’Union européenne, C 133, 06 juin 2003

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Dates
  • Date of document: 06/06/2003
Miscellaneous information
  • Author: Union européenne
Text
Journal officiel
de l'Union européenne
ISSN 1725-2431

C 133
46e année
6 juin 2003
Édition de langue françaiseCommunications et informations

Numéro d'informationSommaire

Page
I Communications
......

II Actes préparatoires
Comité économique et social
398e session plénière des 26 et 27 mars 2003
2003/C 133/01Avis du Comité économique et social européen sur "L'éducation des consommateurs" 1
2003/C 133/02Avis du Comité économique et social européen sur le thème "Simplification" 5
2003/C 133/03Avis du Comité économique et social européen sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant la limitation de la mise sur le marché et de l'emploi du nonylphénol, de l'éthoxylate de nonylphénol et du ciment (vingt-sixième modification de la directive 76/769/CEE du Conseil)" (COM(2002) 459 final — 2002/0206 (COD)) 13
2003/C 133/04Avis du Comité économique et social européen sur:- la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant le rapprochement des mesures en matière de sécurité des approvisionnements en produits pétroliers",- la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil concernant des mesures visant à garantir la sécurité de l'approvisionnement en gaz naturel", et- la "Proposition de directive du Conseil abrogeant les directives 68/414/CEE et 98/93/CE du Conseil faisant obligation aux États membres de la CEE de maintenir un niveau minimum de stocks de pétrole et/ou de produits pétroliers, ainsi que la directive 73/238/CEE du Conseil concernant des mesures destinées à atténuer les effets des difficultés d'approvisionnement en pétrole brut et produits pétroliers"(COM(2002) 488 final — 2002/0219 (COD) — 2002/0220 (COD) — 2002/0221 (CNS)) 16
2003/C 133/05Avis du Comité économique et social européen sur la "Proposition de directive du Parlement européen et du Conseil modifiant la directive 2001/25/CE du Parlement européen et du Conseil concernant le niveau minimal de formation des gens de mer" (COM(2003) 1 final — 2003/0001 (COD)) 23
2003/C 133/06Avis du Comité économique et social européen sur la "Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen établissant un plan d'action communautaire pour la conservation et l'exploitation durable des ressources halieutiques en Méditerranée dans le cadre de la politique commune de la pêche" (COM(2002) 535 final) 26
2003/C 133/07Avis du Comité économique et social européen sur la "Proposition de directive du Conseil relative aux conditions d'entrée et de séjour des ressortissants de pays tiers aux fins d'étude, de formation professionnelle ou de volontariat" (COM(2002) 548 final — 2002/0242 (CNS)) 29
2003/C 133/08Avis du Comité économique et social européen sur la "Décision du Parlement européen et du Conseil arrêtant un programme pluriannuel (2004-2006) pour l'intégration efficace des technologies de l'information et de la communication (TIC) dans les systèmes d'éducation et de formation en Europe (Programme eLearning)" (COM(2002) 751 final) 33
2003/C 133/09Avis du Comité économique et social européen sur la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions — L'avenir de la stratégie européenne pour l'emploi (SEE) "Une stratégie pour le plein emploi et des emplois de meilleure qualité pour tous"" (COM(2003) 6 final) 38
2003/C 133/10Avis du Comité économique et social européen sur les "Critères de référence européens pour l'éducation et la formation: suivi du Conseil européen de Lisbonne" (COM(2002) 629 final) 46
2003/C 133/11Avis du Comité économique et social européen sur la "Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen — Vers un instrument juridiquement contraignant des Nations unies destiné à promouvoir et protéger les droits et la dignité des personnes handicapées" (COM(2003) 16 final) 50
2003/C 133/12Avis du Comité économique et social européen sur la "Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social et au Comité des régions — La programmation des Fonds structurels 2000/2006: une évaluation initiale de l'initiative Urban" (COM(2002) 308 final) 53
2003/C 133/13Avis du Comité économique et social européen sur la "Proposition de directive du Conseil modifiant la directive 77/388/CEE afin d'actualiser les règles concernant le lieu de livraison du gaz et de l'électricité" (COM(2002) 688 final — 2002/0286 (CNS)) 58
2003/C 133/14Avis du Comité économique et social européen sur les "Grandes orientations de politique économique 2003" 63
2003/C 133/15Avis du Comité économique et social européen sur:- la "Proposition de directive (Euratom) du Conseil définissant les obligations de base et les principes généraux dans le domaine de la sûreté des installations nucléaires", et- la "Proposition de directive (Euratom) du Conseil sur la gestion du combustible nucléaire irradié et des déchets radioactifs"(COM(2003) 32 final — 2003/0021 (CNS) — 2003/0022 (CNS)) 70
2003/C 133/16Avis du Comité économique et social européen sur le thème "Pour une OMC à visage humain: les propositions du CESE" 75
2003/C 133/17Avis du Comité économique et social européen sur la "Proposition de Règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à la production de statistiques communautaires annuelles de l'acier pour les années de référence 2003-2009" (COM(2002) 584 final — 2002/0251 (COD)) 88
2003/C 133/18Avis du Comité économique et social européen sur la "Proposition de décision du Parlement européen et du Conseil relative à la participation de la Communauté à un programme de recherche et développement visant à développer des nouvelles interventions cliniques afin de lutter contre le VIH/SIDA, le paludisme et la tuberculose grâce à un partenariat à long terme entre l'Europe et les pays en développement, entrepris par plusieurs États membres et la Norvège" (COM(2002) 474 final — 2002/0211 (COD)) 93
2003/C 133/19Avis du Comité économique et social européen sur la "Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (CE) no 417/2002 relatif à l'introduction accélérée des prescriptions en matière de double coque ou de normes de conception équivalentes pour les pétroliers à simple coque, et abrogeant le règlement (CE) no 2978/94" (COM(2002) 780 final — 2002/0310 (COD)) 97
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