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Document 32010R0750

Règlement (UE) n ° 750/2010 de la Commission du 7 juillet 2010 modifiant les annexes II et III du règlement (CE) n ° 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de certains pesticides présents dans ou sur certains produits Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE

OJ L 220, 21.8.2010, p. 1–56 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
Special edition in Croatian: Chapter 03 Volume 048 P. 3 - 58

Legal status of the document In force

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2010/750/oj

21.8.2010   

FR

Journal officiel de l'Union européenne

L 220/1


RÈGLEMENT (UE) No 750/2010 DE LA COMMISSION

du 7 juillet 2010

modifiant les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de certains pesticides présents dans ou sur certains produits

(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)

LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,

vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 14, paragraphe 1, point a),

considérant ce qui suit:

(1)

Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) d’acétamipride, d’acibenzolar-S-méthyl, d’azoxystrobine, d’imazalil, de prohexadione, de pyraclostrobine et de thiaclopride ont été fixées à l’annexe II et à la partie B de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Les limites maximales applicables aux résidus de diméthomorphe, de dithiocarbamates (mancozèbe), de fipronil, de fludioxonyl, de pirimicarbe, de prosulfocarbe, de tebuconazole, de triclopyr et de valiphénal ont été fixées dans la partie A de l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Jusqu’à présent, aucune LMR spécifique n’a été fixée pour l’amisulbrom, l’ametoctradin et le bixafen, et ces substances n’ont pas non plus été incluses à l’annexe IV du règlement (CE) no 396/2005.

(2)

À l’occasion d’une procédure engagée conformément à la directive 91/414/CEE du Conseil du 15 juillet 1991 concernant la mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques (2) en vue d’obtenir l’autorisation d’utiliser un produit phytopharmaceutique contenant la substance active azoxystrobine sur les cardons, une demande de modification de la LMR existante a été introduite en vertu de l’article 6, paragraphe 1, du règlement (CE) no 396/2005.

(3)

En ce qui concerne l’acétamipride, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les feuilles de bettes et sur les cerises. En ce qui concerne l’acibenzolar-S-méthyl, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les pêches et sur les abricots. En ce qui concerne l’amisulbrom, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les raisins de table et de cuve. En ce qui concerne le bixafen, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les céréales. Eu égard à cette demande, il est nécessaire de fixer des LMR pour la viande, la graisse, le foie, les rognons et le lait de bovins, d’ovins et de caprins, étant donné que les céréales sont employées comme aliments pour animaux et que des résidus peuvent se retrouver dans le fourrage destiné à ces animaux. En ce qui concerne l’ametoctradin, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les raisins de table et de cuve, les pommes de terre, les tomates, les poivrons, les concombres, les courgettes, les melons, les pastèques, les citrouilles, la laitue et la mâche. En ce qui concerne les dithiocarbamates (mancozèbe), une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les pois écossés. En ce qui concerne le diméthomorphe, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les pois écossés et sur les poireaux. En ce qui concerne le fludioxonil, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les céleris-raves. En ce qui concerne le fipronil, une demande de modification des valeurs pour les céréales a été introduite. En ce qui concerne l’imazalil, une demande de modification de la valeur du seuil de détection a été introduite. En ce qui concerne le pirimicarbe, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur le fenouil. Une demande similaire a été introduite pour le prohexadione, en vue de modifier la définition des résidus et pour son utilisation sur le seigle. En ce qui concerne le prosulfocarbe, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les carottes et les céleris-raves. En ce qui concerne le tébuconazole, une demande similaire a été introduite pour son utilisation sur les mandarines. En ce qui concerne le thiaclopride, une demande similaire a été introduite pour les olives, les graines de pavot et divers légumes-racines et légumes-tubercules. En ce qui concerne le triclopyr, une demande similaire a été introduite en vue de modifier la définition des résidus dans les produits animaux et de modifier les LMR dans les produits animaux. Pour le valiphénalate, une demande similaire a été introduite en vue d’une utilisation sur les tomates et sur les aubergines.

(4)

En vertu de l’article 6, paragraphes 2 et 4, du règlement (CE) no 396/2005, une demande a été introduite concernant l’utilisation de tébuconazole sur les fruits de la passion. L’utilisation autorisée de tébuconazole sur les fruits de la passion au Kenya entraîne un niveau de résidus plus élevé que les LMR actuellement définies à l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Afin d’éviter les barrières commerciales à l’importation des fruits de la passion, il est nécessaire de fixer une LMR plus élevée. L’utilisation autorisée de pyraclostrobine sur les cerises, les prunes, les fraises, les fruits de ronce, les autres petits fruits et baies, les oignons de printemps, les concombres, les melons, les pastèques, les citrouilles, les graines de tournesol et les fèves de café aux États-Unis, au Canada et au Brésil entraîne un niveau de résidus plus élevé que les LMR actuellement définies à l’annexe III du règlement (CE) no 396/2005. Afin d’éviter les barrières commerciales à l’importation de ces cultures, il est nécessaire de fixer des LMR plus élevées.

(5)

Conformément à l’article 8 du règlement (CE) no 396/2005, ces demandes ont été évaluées par les États membres concernés et les rapports d’évaluation ont été transmis à la Commission.

(6)

L’Autorité européenne de sécurité des aliments, ci-après «l’Autorité», a examiné les demandes et les rapports d’évaluation, s’intéressant en particulier aux risques pour le consommateur et, le cas échéant, les animaux, et elle a émis des avis motivés sur les LMR proposées (3). Elle a transmis ces avis à la Commission et aux États membres et les a rendus publics.

(7)

L’autorité a conclu dans ses avis motivés que toutes les exigences relatives aux données étaient satisfaites et que, d’après une évaluation de l’exposition des consommateurs réalisée à partir de 27 groupes de consommateurs européens spécifiques, les modifications des LMR sollicitées par les demandeurs étaient acceptables au regard de la sécurité des consommateurs. Elle a pris en compte les informations les plus récentes sur les propriétés toxicologiques des substances concernées. Ni l’exposition pendant toute la durée de la vie résultant de la consommation de toutes les denrées alimentaires qui peuvent contenir ces substances, ni l’exposition à court terme liée à une consommation excessive des produits concernés n’indiquent un risque de dépassement de la dose journalière admissible (DJA) ou de la dose aiguë de référence (DARf). Dans le cas du valiphénalate, l’Autorité a estimé qu’une LMR inférieure à celle proposée par l’État membre évaluateur suffisait. Dans ce cas, il convient de fixer la LMR la moins élevée.

(8)

Eu égard aux avis motivés de l’Autorité et aux facteurs pertinents en la matière, les modifications de LMR demandées satisfont aux exigences de l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005.

(9)

Il convient dès lors de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.

(10)

Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du Comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen, ni du Conseil,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:

Article premier

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le présent règlement entre en vigueur le jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.

Fait à Bruxelles, le 7 juillet 2010.

Par la Commission

Le président

José Manuel BARROSO


(1)  JO L 70 du 16.3.2005, p. 1.

(2)  JO L 230 du 19.8.1991, p. 1.

(3)  Rapports scientifiques de l’EFSA disponibles à l’adresse internet http://www.efsa.europa.eu

 

Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification des LMR existantes pour l’acétamipride sur les feuilles de bettes, EFSA Journal (2009); 7(12):1443.

 

Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification des LMR existantes pour l’acétamipride sur les cerises, EFSA Journal (2010); 8(1):1494.

 

Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification des LMR existantes pour l’acibenzolar-S-méthyl sur les pêches et sur les abricots, EFSA Journal (2009); 7(11):1384.

 

Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la fixation de nouvelles LMR pour l’amisulbrom sur les raisins, EFSA Journal (2009); 7(10):1349.

 

Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification des LMR existantes pour l’azoxystrobine sur les cardons, EFSA Journal (2009); 7(9):1308.

 

Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la fixation de nouvelles LMR pour le BAS650F sur diverses cultures, EFSA Journal (2009); 7(10):1367 (BAS650F est un synonyme d’ametoctradin).

 

Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification des LMR existantes pour le bixafen sur le blé, EFSA Journal (2009); 7(12):1440.

 

Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification des LMR existantes pour le diméthomorphe sur les pois écossés et les poireaux, EFSA Journal (2009); 7(12):1434.

 

Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification des LMR existantes pour le fludioxonil sur les céleris-raves, EFSA Journal (2009); 7(10):1345.

 

Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification des LMR existantes pour le mancozèbe sur les pois (écossés), EFSA Journal (2010); 8(1):1451.

 

Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification des LMR existantes pour le pirimicarbe sur le fenouil, EFSA Journal (2009); 7(9):1342.

 

Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification des LMR existantes pour le prohexadione-calcium sur les céréales, EFSA Journal (2009); 7(11):1378.

 

Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification des LMR existantes pour le prosulfocarbe sur les carottes et sur les céleris-raves, EFSA Journal (2009); 7(11):1373.

 

Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification des LMR existantes pour la pyraclostrobine sur diverses cultures, EFSA Journal (2009); 7(11):1392.

 

Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification des LMR existantes pour le tébuconazole sur les mandarines et sur les fruits de la passion, EFSA Journal (2009); 7(10):1368.

 

Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification des LMR existantes pour le thiaclopride sur les olives, les graines de pavot et divers légumes-racines et légumes-tubercules, EFSA Journal (2009); 7(10):1410.

 

Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la modification des LMR existantes pour le triclopyr dans les produits animaux, EFSA Journal (2009); 7(11):1369.

 

Avis motivé de l’EFSA rédigé par l’unité Pesticides (PRAPeR) sur la fixation de nouvelles LMR pour le valiphénalate sur les tomates et sur les aubergines, EFSA Journal (2009); 7(10):1388.


ANNEXE

Les annexes II et III du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:

1)

À l’annexe II, les colonnes relatives à l’acétamipride, à l’acibenzolar-S-méthyl, à l’azoxystrobine, aux dithiocarbamates, à l’imazalil, au prohexadione, à la pyraclostrobine et au thiaclopride sont remplacées par ce qui suit:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (1)

Acétamipride (R)

Acibenzolar-S-méthyl (somme d'acybenzolar-S-méthyl et de son métabolite acide (CGA 210007), exprimée en acybenzolar-S-méthyl)

Azoxystrobine

Dithiocarbamates (dithiocarbamates exprimés en CS2, y compris manèbe, mancozèbe, métirame, propinèbe, thirame et zirame)

Imazalil

Prohexadione (somme de prohexadione et de ses sels, exprimée en prohexadione)

Pyraclostrobine (L)

Thiaclopride (L)

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

(7)

(8)

(9)

(10)

0100000

1.

FRUITS FRAIS OU CONGELÉS ; NOIX

 

 

 

 

 

0,05 (2)

 

 

0110000

(i)

Agrumes

1

0,02 (2)

15

5

5

 

1

0,02 (2)

0110010

Pamplemousses

 

 

 

 

 

 

 

 

0110020

Oranges

 

 

 

 

 

 

 

 

0110030

Citrons

 

 

 

 

 

 

 

 

0110040

Limettes

 

 

 

 

 

 

 

 

0110050

Mandarines

 

 

 

 

 

 

 

 

0110990

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

0120000

(ii)

Noix (écalées ou non)

0,01 (2)

 

 

 

0,05 (2)

 

 

0,02 (2)

0120010

Amandes

 

0,02 (2)

0,1 (2)

0,05 (2)

 

 

0,02 (2)

 

0120020

Noix du Brésil

 

0,02 (2)

0,1 (2)

0,05 (2)

 

 

0,02 (2)

 

0120030

Noix de cajou

 

0,02 (2)

0,1 (2)

0,05 (2)

 

 

0,02 (2)

 

0120040

Châtaignes

 

0,02 (2)

0,1 (2)

0,05 (2)

 

 

0,02 (2)

 

0120050

Noix de coco

 

0,02 (2)

0,1 (2)

0,05 (2)

 

 

0,02 (2)

 

0120060

Noisettes

 

0,1

0,1 (2)

0,05 (2)

 

 

0,02 (2)

 

0120070

Noix de Queensland

 

0,02 (2)

0,1 (2)

0,05 (2)

 

 

0,02 (2)

 

0120080

Noix de Pécan

 

0,02 (2)

0,1 (2)

0,05 (2)

 

 

0,02 (2)

 

0120090

Pignons

 

0,02 (2)

0,1 (2)

0,05 (2)

 

 

0,02 (2)

 

0120100

Pistaches

 

0,02 (2)

1

0,05 (2)

 

 

1

 

0120110

Noix communes

 

0,02 (2)

0,1 (2)

0,1

 

 

0,02 (2)

 

0120990

Autres

 

0,02 (2)

0,1 (2)

0,05 (2)

 

 

0,02 (2)

 

0130000

(iii)

Fruits à pépins

0,1

0,02 (2)

0,05 (2)

5

 

 

0,3

0,3

0130010

Pommes

 

 

 

 

2

 

 

 

0130020

Poires

 

 

 

 

2

 

 

 

0130030

Coings

 

 

 

 

2

 

 

 

0130040

Nèfles

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0130050

Nèfles du Japon

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0130990

Autres

 

 

 

 

2

 

 

 

0140000

(iv)

Fruits à noyau

 

 

2

 

0,05 (2)

 

 

 

0140010

Abricots

0,1

0,2

 

2

 

 

0,2

0,3

0140020

Cerises

0,5

0,02 (2)

 

2

 

 

2

0,3

0140030

Pêches

0,1

0,2

 

2

 

 

0,2

0,3

0140040

Prunes

0,02

0,02 (2)

 

2

 

 

0,5

0,1

0140990

Autres

0,01 (2)

0,02 (2)

 

0,05 (2)

 

 

0,02 (2)

0,02 (2)

0150000

(v)

Baies et petits fruits

0,01 (2)

0,02 (2)

 

 

0,05 (2)

 

 

 

0151000

(a)

Raisins de table et raisins de cuve

 

 

2

5

 

 

 

0,02 (2)

0151010

Raisins de table

 

 

 

 

 

 

1

 

0151020

Raisins de cuve

 

 

 

 

 

 

2

 

0152000

(b)

Fraises

 

 

10

10

 

 

1

0,5

0153000

(c)

Fruits de ronces

 

 

5

0,05 (2)

 

 

2

 

0153010

Mûres

 

 

 

 

 

 

 

3

0153020

Mûres des haies

 

 

 

 

 

 

 

1

0153030

Framboises

 

 

 

 

 

 

 

3

0153990

Autres

 

 

 

 

 

 

 

1

0154000

(d)

Autres baies et petits fruits

 

 

 

 

 

 

3

1

0154010

Myrtilles

 

 

5

5

 

 

 

 

0154020

Airelles canneberges

 

 

0,5

5

 

 

 

 

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

 

 

5

5

 

 

 

 

0154040

Groseilles à maquereau

 

 

5

5

 

 

 

 

0154050

Cynorhodons

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0154060

Mûres

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0154070

Azerole (nèfle méditerra-néenne)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0154080

Sureau noir

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0154990

Autres

 

 

5

5

 

 

 

 

0160000

(vi)

Fruits divers

0,01 (2)

 

 

 

 

 

 

 

0161000

(a)

Peau comestible

 

0,02 (2)

0,05 (2)

 

0,05 (2)

 

0,02 (2)

 

0161010

Dattes

 

 

 

0,05 (2)

 

 

 

0,02 (2)

0161020

Figues

 

 

 

0,05 (2)

 

 

 

0,02 (2)

0161030

Olives de table

 

 

 

5

 

 

 

4

0161040

Kumquats

 

 

 

0,05 (2)

 

 

 

0,02 (2)

0161050

Carambole

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0161060

Kaki

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0161070

Jamelongue (prune de Java)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0161990

Autres

 

 

 

0,05 (2)

 

 

 

0,02 (2)

0162000

(b)

Peau non comestible, petite taille

 

0,02 (2)

 

0,05 (2)

0,05 (2)

 

0,02 (2)

0,02 (2)

0162010

Kiwis

 

 

0,05 (2)

 

 

 

 

 

0162020

Litchis

 

 

0,05 (2)

 

 

 

 

 

0162030

Fruits de la passion

 

 

4

 

 

 

 

 

0162040

Figue de Barbarie (figue de cactus)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0162050

Caïnite

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0162060

Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0162990

Autres

 

 

0,05 (2)

 

 

 

 

 

0163000

(c)

Peau non comestible, grande taille

 

 

 

 

 

 

 

 

0163010

Avocats

 

0,02 (2)

0,05 (2)

0,05 (2)

0,05 (2)

 

0,02 (2)

0,02 (2)

0163020

Bananes

 

0,1

2

2

2

 

0,02 (2)

0,02 (2)

0163030

Mangues

 

0,5

0,7

2

0,05 (2)

 

0,05

0,02 (2)

0163040

Papayes

 

0,02 (2)

0,3

7

0,05 (2)

 

0,05

0,5

0163050

Grenades

 

0,02 (3)

0,05 (2)

0,05 (2)

0,05 (2)

 

0,02 (2)

0,02 (2)

0163060

Chérimoles

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0163070

Goyaves

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0163080

Ananas

 

0,02 (2)

0,05 (2)

0,05 (2)

0,05 (2)

 

0,02 (2)

0,02 (2)

0163090

Fruit de l’arbre à pain

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0163100

Durion

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0163110

Corossol (cachiment hérissé)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0163990

Autres

 

0,02 (2)

0,05 (2)

0,05 (2)

0,05 (2)

 

0,02 (2)

0,02 (2)

0200000

2.

LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

 

 

 

 

 

0,05 (2)

 

 

0210000

(i)

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01 (2)

0,02 (2)

1

 

 

 

 

 

0211000

(a)

Pommes de terre

 

 

 

0,3

3

 

0,02 (2)

0,02 (2)

0212000

(b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

 

 

 

0,05 (2)

0,05 (2)

 

0,02 (2)

0,02 (2)

0212010

Manioc

 

 

 

 

 

 

 

 

0212020

Patates douces

 

 

 

 

 

 

 

 

0212030

Ignames

 

 

 

 

 

 

 

 

0212040

Arrow-root

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0212990

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

0213000

(c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière

 

 

 

 

0,05 (2)

 

 

 

0213010

Betterave

 

 

 

0,5

 

 

0,1

0,05

0213020

Carottes

 

 

 

0,2

 

 

0,1

0,05

0213030

Céleris-raves

 

 

 

0,3

 

 

0,02 (2)

0,1

0213040

Raifort

 

 

 

0,2

 

 

0,3

0,05

0213050

Topinam-bours

 

 

 

0,05 (2)

 

 

0,02 (2)

0,02 (2)

0213060

Panais

 

 

 

0,2

 

 

0,3

0,05

0213070

Persil à grosse racine

 

 

 

0,2

 

 

0,1

0,05

0213080

Radis

 

 

 

0,05 (2)

 

 

0,2

0,02 (2)

0213090

Salsifis

 

 

 

0,2

 

 

0,1

0,05

0213100

Rutabagas

 

 

 

0,05 (2)

 

 

0,02 (2)

0,02 (2)

0213110

Navets

 

 

 

0,05 (2)

 

 

0,02 (2)

0,02 (2)

0213990

Autres

 

 

 

0,05 (2)

 

 

0,02 (2)

0,02 (2)

0220000

(ii)

Légumes-bulbes

0,01 (2)

0,02 (2)

10

 

0,05 (2)

 

 

 

0220010

Ail

 

 

 

0,5

 

 

0,2

0,02 (2)

0220020

Oignons

 

 

 

1

 

 

0,2

0,02 (2)

0220030

Échalotes

 

 

 

1

 

 

0,2

0,02 (2)

0220040

Oignons de printemps

 

 

 

1

 

 

1,5

0,1

0220990

Autres

 

 

 

0,05 (2)

 

 

0,02 (2)

0,02 (2)

0230000

(iii)

Légumes-fruits

 

 

 

 

 

 

 

 

0231000

(a)

Solanacées

 

 

3

 

 

 

 

 

0231010

Tomates

0,1

1

 

3

0,5

 

0,2

0,5

0231020

Poivrons

0,3

0,02 (2)

 

5

0,05 (2)

 

0,5

1

0231030

Aubergines

0,1

0,02 (2)

 

3

0,05 (2)

 

0,2

0,5

0231040

Okras, camboux

0,01 (2)

0,02 (2)

 

0,5

0,05 (2)

 

0,02 (2)

0,02 (2)

0231990

Autres

0,01 (2)

0,02 (2)

 

0,05 (2)

0,05 (2)

 

0,02 (2)

0,02 (2)

0232000

(b)

Cucurbitacées à peau comestible

0,3

0,02 (2)

1

2

0,2

 

 

0,3

0232010

Concombres

 

 

 

 

 

 

0,3

 

0232020

Cornichons

 

 

 

 

 

 

0,5

 

0232030

Courgettes

 

 

 

 

 

 

0,5

 

0232990

Autres

 

 

 

 

 

 

0,02 (2)

 

0233000

(c)

Cucurbitacées à écorce non comestible

0,01 (2)

0,02 (2)

1

1

 

 

0,5

 

0233010

Melons

 

 

 

 

2

 

 

0,2

0233020

Potirons

 

 

 

 

0,05 (2)

 

 

0,02 (2)

0233030

Pastèques

 

 

 

 

0,05 (2)

 

 

0,2

0233990

Autres

 

 

 

 

0,05 (2)

 

 

0,02 (2)

0234000

(d)

Maïs doux

0,01 (2)

0,02 (2)

0,05 (2)

0,05 (2)

0,05 (2)

 

0,02 (2)

0,1

0239000

(e)

Autres légumes-fruits

0,01 (2)

0,02 (2)

0,05 (2)

0,05 (2)

0,05 (2)

 

0,02 (2)

0,02 (2)

0240000

(iv)

Brassicées

 

0,02 (2)

5

 

0,05 (2)

 

 

 

0241000

(a)

Choux (développement de l’inflorescence)

0,01 (2)

 

 

1

 

 

0,1

0,1

0241010

Brocolis

 

 

 

 

 

 

 

 

0241020

Choux-fleurs

 

 

 

 

 

 

 

 

0241990

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

0242000

(b)

Choux pommés

 

 

 

 

 

 

 

 

0242010

Choux de Bruxelles

0,05

 

 

2

 

 

0,2

0,05

0242020

Choux pommés

0,01 (2)

 

 

3

 

 

0,2

0,2

0242990

Autres

0,01 (2)

 

 

0,05 (2)

 

 

0,02 (2)

0,02 (2)

0243000

(c)

Choux feuilles

0,01 (2)

 

 

0,5

 

 

0,02 (2)

1

0243010

Choux de Chine

 

 

 

 

 

 

 

 

0243020

Choux verts

 

 

 

 

 

 

 

 

0243990

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

0244000

(d)

Choux-raves

0,01 (2)

 

 

1

 

 

0,02 (2)

0,05

0250000

(v)

Légumes-feuilles et fines herbes

 

 

 

 

0,05 (2)

 

 

 

0251000

(a)

Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

 

0,02 (2)

3

5

 

 

 

 

0251010

Mâche

5

 

 

 

 

 

10

5

0251020

Laitue

5

 

 

 

 

 

2

2

0251030

Scarole (endive à larges feuilles)

5

 

 

 

 

 

2

2

0251040

Cresson

3

 

 

 

 

 

2

2

0251050

Cresson de terre

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0251060

Roquette, rucola

5

 

 

 

 

 

2

3

0251070

Moutarde brune

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0251080

Feuilles et pousses de Brassica, spp

5

 

 

 

 

 

2

2

0251990

Autres

0,01 (2)

 

 

 

 

 

2

2

0252000

(b)

Épinards et similaires (feuilles)

 

 

 

 

 

 

 

0,02 (2)

0252010

Épinards

3

0,3

0,05 (2)

0,05 (2)

 

 

0,5

 

0252020

Pourpier

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0252030

Feuilles de bettes (cardes)

3

0,02 (2)

0,5

0,05 (2)

 

 

0,5

 

0252990

Autres

0,01 (2)

0,02 (2)

0,05 (2)

0,05 (2)

 

 

0,5

 

0253000

(c)

Feuilles de vigne

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0254000

(d)

Cresson d’eau

0,01 (2)

0,02 (2)

0,05 (2)

0,3

 

 

0,02 (2)

0,02 (2)

0255000

(e)

Endives, witloof

0,01 (2)

0,02 (2)

0,2

0,5

 

 

0,02 (2)

0,02 (2)

0256000

(f)

Fines herbes

 

0,3

 

5

 

 

2

5

0256010

Cerfeuil

3

 

3

 

 

 

 

 

0256020

Ciboulette

3

 

70

 

 

 

 

 

0256030

Feuilles de céleri

3

 

70

 

 

 

 

 

0256040

Persil

5

 

70

 

 

 

 

 

0256050

Sauge

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0256060

Romarin

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0256070

Thym

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0256080

Basilic

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0256090

Feuilles de laurier

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0256100

Estragon

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0256990

Autres

3

 

70

 

 

 

 

 

0260000

(vi)

Légumineuses potagères (fraîches)

0,01 (2)

0,02 (2)

3

 

0,05 (2)

 

0,02 (2)

 

0260010

Haricots (non écossés)

 

 

 

1

 

 

 

1

0260020

Haricots (écossés)

 

 

 

0,1

 

 

 

0,02 (2)

0260030

Pois (non écossés)

 

 

 

1

 

 

 

0,02 (2)

0260040

Pois (écossés)

 

 

 

0,2

 

 

 

0,2

0260050

Lentilles

 

 

 

0,05 (2)

 

 

 

0,02 (2)

0260990

Autres

 

 

 

0,05 (2)

 

 

 

0,02 (2)

0270000

(vii)

Légumes-tiges (frais)

0,01 (2)

0,02 (2)

 

 

0,05 (2)

 

 

 

0270010

Asperges

 

 

0,05 (2)

0,5

 

 

0,02 (2)

0,02 (2)

0270020

Cardons

 

 

5

0,05 (2)

 

 

0,02 (2)

0,02 (2)

0270030

Céleri

 

 

5

0,05 (2)

 

 

0,02 (2)

0,5

0270040

Fenouil

 

 

10

0,05 (2)

 

 

0,02 (2)

0,5

0270050

Artichauts

 

 

5

0,05 (2)

 

 

0,02 (2)

0,02 (2)

0270060

Poireaux

 

 

10

3

 

 

0,5

0,1

0270070

Rhubarbe

 

 

0,05 (2)

0,5

 

 

0,02 (2)

0,02 (2)

0270080

Pousses de bambou

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0270090

Cœurs de palmier

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0270990

Autres

 

 

0,05 (2)

0,05 (2)

 

 

0,02 (2)

0,02 (2)

0280000

(viii)

Champignons

0,01 (2)

0,02 (2)

0,05 (2)

0,05 (2)

0,05 (2)

 

0,02 (2)

0,02 (2)

0280010

Champignons de couche

 

 

 

 

 

 

 

 

0280020

Champignons sauvages

 

 

 

 

 

 

 

 

0280990

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

0290000

(ix)

Algues

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0300000

3.

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01 (2)

0,02 (2)

0,1

 

0,05 (2)

0,05 (2)

0,3

0,1

0300010

Haricots

 

 

 

0,1

 

 

 

 

0300020

Lentilles

 

 

 

0,05 (2)

 

 

 

 

0300030

Pois

 

 

 

0,1

 

 

 

 

0300040

Lupins

 

 

 

0,05 (2)

 

 

 

 

0300990

Autres

 

 

 

0,05 (2)

 

 

 

 

0400000

4.

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

 

 

 

 

0,05 (2)

 

 

 

0401000

(i)

Graines oléagineuses

 

0,05 (2)

 

 

 

0,1 (2)

 

 

0401010

Graines de lin

0,01 (2)

 

0,05 (2)

0,1 (2)

 

 

0,02 (2)

0,05 (2)

0401020

Arachides

0,01 (2)

 

0,2

0,1 (2)

 

 

0,02 (2)

0,05 (2)

0401030

Graines de pavot

0,01 (2)

 

0,05 (2)

0,1 (2)

 

 

0,02 (2)

0,3

0401040

Graines de sésame

0,01 (2)

 

0,05 (2)

0,1 (2)

 

 

0,02 (2)

0,05 (2)

0401050

Graines de tournesol

0,01 (2)

 

0,5

0,1 (2)

 

 

0,3

0,05 (2)

0401060

Graines de colza

0,01 (2)

 

0,5

0,5

 

 

0,02 (2)

0,3

0401070

Fèves de soja

0,01 (2)

 

0,5

0,1 (2)

 

 

0,02 (2)

0,05 (2)

0401080

Graines de moutarde

0,01 (2)

 

0,05 (2)

0,1 (2)

 

 

0,02 (2)

0,2

0401090

Graines de coton

0,02

 

0,7

0,1 (2)

 

 

0,02 (2)

0,05 (2)

0401100

Graines de courge

0,01 (2)

 

0,05 (2)

0,1 (2)

 

 

0,02 (2)

0,05 (2)

0401110

Carthame

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0401120

Bourrache

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0401130

Cameline

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0401140

Chènevis

0,01 (2)

 

0,05 (2)

0,1 (2)

 

 

0,02 (2)

0,05 (2)

0401150

Ricin

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0401990

Autres

0,01 (2)

 

0,05 (2)

0,1 (2)

 

 

0,02 (2)

0,05 (2)

0402000

(ii)

Fruits oléagineux

0,01 (2)

 

0,05 (2)

 

 

 

0,02 (2)

 

0402010

Olives à huile

 

0,02 (2)

 

5

 

0,05 (2)

 

4

0402020

Noix de palme (palmistes)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0402030

Fruits du palmier à huile

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0402040

Kapok

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0402990

Autres

 

0,05 (2)

 

0,1 (2)

 

0,1 (2)

 

0,05 (2)

0500000

5.

CÉRÉALES

0,01 (2)

0,05 (2)

 

 

0,05 (2)

 

 

 

0500010

Orge

 

 

0,5

2

 

0,2

0,3

1

0500020

Sarrasin

 

 

0,05 (2)

0,05 (2)

 

0,05 (2)

0,02 (2)

0,05

0500030

Maïs

 

 

0,05 (2)

0,05 (2)

 

0,05 (2)

0,02 (2)

0,05

0500040

Millet

 

 

0,05 (2)

0,05 (2)

 

0,05 (2)

0,02 (2)

0,05

0500050

Avoine

 

 

0,5

2

 

0,05 (2)

0,3

1

0500060

Riz

 

 

5

0,05 (2)

 

0,05 (2)

0,02 (2)

0,05

0500070

Seigle

 

 

0,3

1

 

0,1

0,1

0,05

0500080

Sorgho

 

 

0,05 (2)

0,05 (2)

 

0,05 (2)

0,02 (2)

0,05

0500090

Froment (blé)

 

 

0,3

1

 

0,2

0,1

0,1

0500990

Autres

 

 

0,05 (2)

0,05 (2)

 

0,05 (2)

0,02 (2)

0,05

0600000

6.

THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

0,1 (2)

0,05 (2)

 

0,1 (2)

0,1 (2)

0,1 (2)

 

 

0610000

(i)

Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

 

 

0,1 (2)

 

 

 

0,05 (2)

10

0620000

(ii)

Grains de café

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0630000

(iii)

Infusions (séchées)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0631000

(a)

Fleurs

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0631010

Fleurs de camomille

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0631020

Fleurs d’hybiscus

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0631030

Pétales de rose

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0631040

Fleurs de jasmin

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0631990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0632000

(b)

Feuilles

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0632010

Feuilles de fraisier

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0632020

Feuilles de rooibos

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0632030

Maté

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0632990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0633000

(c)

Racines

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0633010

Racine de valériane

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0633020

Racine de ginseng

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0633990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0639000

(d)

Autres infusions

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0640000

(iv)

Cacao (fèves fermentées)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0650000

(v)

Caroube (pain de Saint-Jean)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0700000

7.

HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

0,1 (2)

0,05 (2)

30

25

0,1 (3)

0,1 (2)

10

0,1

0800000

8.

ÉPICES

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0810000

(i)

Graines

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0810010

Anis

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0810020

Carvi noir

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0810030

Graines de céleri

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0810040

Graines de coriandre

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0810040

Graines de cumin

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0810060

Graines d’aneth

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0810070

Graines de fenouil

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0810080

Fenugrec

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0810090

Noix muscade

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0810990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0820000

(ii)

Fruits et baies

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0820010

Poivre de la Jamaïque

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0820020

Poivre anisé (poivre du Sichuan)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0820030

Carvi

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0820040

Cardamome

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0820050

Baies de genièvre

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0820060

Poivre, noir et blanc

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0820070

Gousses de vanille

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0820080

Tamarin

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0820990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0830000

(iii)

Écorces

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0830010

Cannelle

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0830990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0840000

(iv)

Racines ou rhizomes

 (3)

 (2)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0840010

Réglisse

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0840020

Gingembre

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0840030

Curcuma (safran des Indes)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0840040

Raifort

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0840990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0850000

(v)

Boutons

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0850010

Clous de girofle

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0850020

Câpres

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0850990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0860000

(vi)

Stigmates de fleurs

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0860010

Safran

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0860990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0870000

(vii)

Arille

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0870010

Macis

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0870990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0900000

9.

PLANTES SUCRIÈRES

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0900010

Betterave sucrière

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0900020

Canne à sucre

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0900030

Racines de chicorée

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

0900990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1000000

10.

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

 

0,02 (2)

 

0,05 (2)

0,05 (2)

 

 

 

1010000

(i)

Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines ; autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires

 

 

 

 

 

0,05 (2)

0,05 (2)

 

1011000

(a)

Porcins

 

 

 

 

 

 

 

 

1011010

Viande

0,05 (2)

 

0,05 (2)

 

 

 

 

0,05

1011020

Viande dégraissée ou maigre

0,05 (2)

 

0,05 (2)

 

 

 

 

0,05

1011030

Foie

0,1

 

0,07

 

 

 

 

0,3

1011040

Reins

0,2

 

0,07

 

 

 

 

0,3

1011050

Abats comestibles

0,05 (3)

 

0,07

 

 

 

 

0,01 (2)

1011990

Autres

0,05 (2)

 

0,05 (2)

 

 

 

 

0,01 (2)

1012000

(b)

Bovins

 

 

 

 

 

 

 

 

1012010

Viande

0,05 (2)

 

0,05 (2)

 

 

 

 

0,05

1012020

Graisse

0,05 (2)

 

0,05 (2)

 

 

 

 

0,05

1012030

Foie

0,1

 

0,07

 

 

 

 

0,3

1012040

Reins

0,2

 

0,07

 

 

 

 

0,3

1012050

Abats comestibles

0,05 (2)

 

0,07

 

 

 

 

0,01 (2)

1012990

Autres

0,05 (2)

 

0,05 (2)

 

 

 

 

0,01 (2)

1013000

(c)

Ovins

 

 

 

 

 

 

 

 

1013010

Viande

0,05 (2)

 

0,05 (2)

 

 

 

 

0,05

1013020

Graisse

0,05 (2)

 

0,05 (2)

 

 

 

 

0,05

1013030

Foie

0,1

 

0,07

 

 

 

 

0,3

1013040

Reins

0,2

 

0,07

 

 

 

 

0,3

1013050

Abats comestibles

0,05 (2)

 

0,07

 

 

 

 

0,01 (2)

1013990

Autres

0,05 (2)

 

0,05 (2)

 

 

 

 

0,01 (2)

1014000

(d)

Caprins

 

 

 

 

 

 

 

 

1014010

Viande

0,05 (2)

 

0,05 (2)

 

 

 

 

0,05

1014020

Graisse

0,05 (2)

 

0,05 (2)

 

 

 

 

0,05

1014030

Foie

0,1

 

0,07

 

 

 

 

0,3

1014040

Reins

0,2

 

0,07

 

 

 

 

0,3

1014050

Abats comestibles

0,05 (2)

 

0,07

 

 

 

 

0,01 (2)

1014990

Autres

0,05 (2)

 

0,05 (2)

 

 

 

 

0,01 (2)

1015000

(e)

Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1015010

Viande

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1015020

Graisse

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1015030

Foie

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1015040

Reins

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1015050

Abats comestibles

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1015990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1016000

(f)

Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

 

 

0,05 (2)

 

 

 

 

 

1016010

Viande

0,05 (2)

 

 

 

 

 

 

0,05

1016020

Graisse

0,05 (2)

 

 

 

 

 

 

0,05

1016030

Foie

0,1

 

 

 

 

 

 

0,3

1016040

Reins

0,2

 

 

 

 

 

 

0,3

1016050

Abats comestibles

0,05 (2)

 

 

 

 

 

 

0,01 (2)

1016990

Autres

0,05 (2)

 

 

 

 

 

 

0,01 (2)

1017000

(g)

Autres animaux d’élevage

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1017010

Viande

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1017020

Graisse

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1017030

Foie

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1017040

Reins

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1017050

Abats comestibles

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1017990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1020000

(ii)

Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

0,05 (2)

 

0,01 (2)

 

 

0,01 (2)

0,01 (2)

0,03

1020010

Bovins

 

 

 

 

 

 

 

 

1020020

Ovins

 

 

 

 

 

 

 

 

1020030

Caprins

 

 

 

 

 

 

 

 

1020040

Chevaux

 

 

 

 

 

 

 

 

1020990

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

1030000

(iii)

Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés ; oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants

0,05 (2)

 

0,05 (2)

 

 

0,05 (2)

0,05 (2)

0,01 (2)

1030010

Poulet

 

 

 

 

 

 

 

 

1030020

Canard

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1030030

Oie

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1030040

Caille

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1030990

Autres

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1040000

(iv)

Miel

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1050000

(v)

Amphibiens et reptiles

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1060000

(vi)

Escargots

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

1070000

(vii)

Autres produits dérivés d’animaux terrestres

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

 (3)

(L)

=

liposoluble.

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Acétamipride - code 1000000: Acétamipride et son métabolite IM-2-1».

2)

L’annexe III est modifiée comme suit:

a)

la partie A est modifiée de la manière suivante:

i)

la colonne relative au valiphénal est remplacée par la colonne relative au valiphénalate ci-après. Les colonnes relatives au diméthomorphe, au fludioxonyl, au pirimicarbe, au prosulfocarbe, au tebuconazole et au triclopyr sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (4)

Diméthomorphe

Fipronil (somme de fipronil et de son métabolite sulfone (MB46136), exprimés en fipronil) (L)

Fludioxonil

Pirimicarbe: somme du pirimicarbe et du desméthyl pirimicarbe, exprimée en pirimicarbe

Prosulfocarbe

Tebuconazole

Triclopyr

Valifénalate

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

(7)

(8)

(9)

(10)

0100000

1.

FRUITS FRAIS OU CONGELÉS ; NOIX

 

0,005 (5)

 

 

0,05 (5)

 

0,1 (5)

 

0110000

(i)

Agrumes

0,05 (5)

 

 

3

 

 

 

0,01 (5)

0110010

Pamplemousses

 

 

10

 

 

0,05 (5)

 

 

0110020

Oranges

 

 

7

 

 

0,05 (5)

 

 

0110030

Citrons

 

 

7

 

 

0,05 (5)

 

 

0110040

Limettes

 

 

7

 

 

0,05 (5)

 

 

0110050

Mandarines

 

 

7

 

 

3

 

 

0110990

Autres

 

 

7

 

 

0,05 (5)

 

 

0120000

(ii)

Noix (écalées ou non)

0,05 (5)

 

0,05 (5)

1

 

0,05 (5)

 

0,01 (5)

0120010

Amandes

 

 

 

 

 

 

 

 

0120020

Noix du Brésil

 

 

 

 

 

 

 

 

0120030

Noix de cajou

 

 

 

 

 

 

 

 

0120040

Châtaignes

 

 

 

 

 

 

 

 

0120050

Noix de coco

 

 

 

 

 

 

 

 

0120060

Noisettes

 

 

 

 

 

 

 

 

0120070

Noix de Queensland

 

 

 

 

 

 

 

 

0120080

Noix de Pécan

 

 

 

 

 

 

 

 

0120090

Pignons

 

 

 

 

 

 

 

 

0120100

Pistaches

 

 

 

 

 

 

 

 

0120110

Noix communes

 

 

 

 

 

 

 

 

0120990

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

0130000

(iii)

Fruits à pépins

0,05 (5)

 

5

2

 

 

 

0,01 (5)

0130010

Pommes

 

 

 

 

 

1

 

 

0130020

Poires

 

 

 

 

 

1

 

 

0130030

Coings

 

 

 

 

 

0,5

 

 

0130040

Nèfles

 

 

 

 

 

0,5

 

 

0130050

Nèfles du Japon

 

 

 

 

 

0,5

 

 

0130990

Autres

 

 

 

 

 

0,5

 

 

0140000

(iv)

Fruits à noyau

0,05 (5)

 

 

 

 

 

 

0,01 (5)

0140010

Abricots

 

 

5

2

 

1

 

 

0140020

Cerises

 

 

5

5

 

5

 

 

0140030

Pêches

 

 

7

2

 

1

 

 

0140040

Prunes

 

 

0,5

1

 

0,5

 

 

0140990

Autres

 

 

0,05 (5)

1

 

0,5

 

 

0150000

(v)

Baies et petits fruits

 

 

 

 

 

 

 

 

0151000

(a)

Raisins de table et raisins de cuve

3

 

2

1

 

2

 

0,2

0151010

Raisins de table

 

 

 

 

 

 

 

 

0151020

Raisins de cuve

 

 

 

 

 

 

 

 

0152000

(b)

Fraises

0,05 (5)

 

3

3

 

0,05 (5)

 

0,01 (5)

0153000

(c)

Fruits de ronces

0,05 (5)

 

 

2

 

1

 

0,01 (5)

0153010

Mûres

 

 

5

 

 

 

 

 

0153020

Mûres des haies

 

 

0,05 (5)

 

 

 

 

 

0153030

Framboises

 

 

5

 

 

 

 

 

0153990

Autres

 

 

0,05 (5)

 

 

 

 

 

0154000

(d)

Autres baies et petits fruits

0,05 (5)

 

 

 

 

2

 

0,01 (5)

0154010

Myrtilles

 

 

3

1

 

 

 

 

0154020

Airelles canneberges

 

 

1

1

 

 

 

 

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

 

 

3

1

 

 

 

 

0154040

Groseilles à maquereau

 

 

3

1

 

 

 

 

0154050

Cynorhodons

 

 

1

1

 

 

 

 

0154060

Mûres

 

 

1

1

 

 

 

 

0154070

Azerole (nèfle méditerra-néenne)

 

 

1

1

 

 

 

 

0154080

Sureau noir

 

 

2

2

 

 

 

 

0154990

Autres

 

 

1

1

 

 

 

 

0160000

(vi)

Fruits divers

0,05 (5)

 

 

 

 

 

 

0,01 (5)

0161000

(a)

Peau comestible

 

 

0,05 (5)

1

 

0,05 (5)

 

 

0161010

Dattes

 

 

 

 

 

 

 

 

0161020

Figues

 

 

 

 

 

 

 

 

0161030

Olives de table

 

 

 

 

 

 

 

 

0161040

Kumquats

 

 

 

 

 

 

 

 

0161050

Carambole

 

 

 

 

 

 

 

 

0161060

Kaki

 

 

 

 

 

 

 

 

0161070

Jamelongue (prune de Java)

 

 

 

 

 

 

 

 

0161990

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

0162000

(b)

Peau non comestible, petite taille

 

 

 

1

 

 

 

 

0162010

Kiwis

 

 

20

 

 

0,5

 

 

0162020

Litchis

 

 

0,05 (5)

 

 

0,05 (5)

 

 

0162030

Fruits de la passion

 

 

0,05 (5)

 

 

1

 

 

0162040

Figue de Barbarie (figue de cactus)

 

 

0,05 (5)

 

 

0,05 (5)

 

 

0162050

Caïnite

 

 

0,05 (5)

 

 

0,05 (5)

 

 

0162060

Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie)

 

 

0,05 (5)

 

 

0,05 (5)

 

 

0162990

Autres

 

 

0,05 (5)

 

 

0,05 (5)

 

 

0163000

(c)

Peau non comestible, grande taille

 

 

 

 

 

 

 

 

0163010

Avocats

 

 

0,05 (5)

1

 

0,05 (5)

 

 

0163020

Bananes

 

 

0,05 (5)

1

 

0,05 (5)

 

 

0163030

Mangues

 

 

0,05 (5)

1

 

0,1

 

 

0163040

Papayes

 

 

0,05 (5)

1

 

2

 

 

0163050

Grenades

 

 

3

1

 

0,05 (5)

 

 

0163060

Chérimoles

 

 

0,05 (5)

1

 

0,05 (5)

 

 

0163070

Goyaves

 

 

0,05 (5)

1

 

0,05 (5)

 

 

0163080

Ananas

 

 

0,05 (5)

0,5

 

0,05 (5)

 

 

0163090

Fruit de l’arbre à pain

 

 

0,05 (5)

1

 

0,05 (5)

 

 

0163100

Durion

 

 

0,05 (5)

1

 

0,05 (5)

 

 

0163110

Corossol (cachiment hérissé)

 

 

0,05 (5)

1

 

0,05 (5)

 

 

0163990

Autres

 

 

0,05 (5)

1

 

0,05 (5)

 

 

0200000

2.

LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

 

 

 

 

 

 

0,1 (5)

 

0210000

(i)

Légumes-racines et légumes-tubercules

 

 

 

 

 

 

 

0,01 (5)

0211000

(a)

Pommes de terre

0,5

0,01

1

0,2

0,05 (5)

0,2

 

 

0212000

(b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

0,05 (5)

0,005 (5)

0,05 (5)

0,5

0,05 (5)

0,05 (5)

 

 

0212010

Manioc

 

 

 

 

 

 

 

 

0212020

Patates douces

 

 

 

 

 

 

 

 

0212030

Ignames

 

 

 

 

 

 

 

 

0212040

Arrow-root

 

 

 

 

 

 

 

 

0212990

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

0213000

(c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière

 

0,005 (5)

 

0,5

 

 

 

 

0213010

Betterave

0,05 (5)

 

1

 

0,05 (5)

0,05 (5)

 

 

0213020

Carottes

0,05 (5)

 

1

 

1

0,5

 

 

0213030

Céleris-raves

0,05 (5)

 

0,2

 

0,1

0,5

 

 

0213040

Raifort

0,05 (5)

 

1

 

0,1

0,4

 

 

0213050

Topinam-bours

0,05 (5)

 

0,05 (5)

 

0,05 (5)

0,05 (5)

 

 

0213060

Panais

0,05 (5)

 

1

 

0,1

0,5

 

 

0213070

Persil à grosse racine

0,05 (5)

 

1

 

0,1

0,5

 

 

0213080

Radis

1

 

0,05 (5)

 

0,05 (5)

0,05 (5)

 

 

0213090

Salsifis

0,05 (5)

 

1

 

0,1

0,4

 

 

0213100

Rutabagas

0,05 (5)

 

0,05 (5)

 

0,05 (5)

0,3

 

 

0213110

Navets

0,05 (5)

 

0,05 (5)

 

0,05 (5)

0,3

 

 

0213990

Autres

0,05 (5)

 

0,05 (5)

 

0,05 (5)

0,05 (5)

 

 

0220000

(ii)

Légumes-bulbes

 

 

 

0,5

 

 

 

0,01 (5)

0220010

Ail

0,1

0,005 (5)

0,05 (5)

 

0,05 (5)

0,1

 

 

0220020

Oignons

0,1

0,02

0,1

 

0,1

0,05 (5)

 

 

0220030

Échalotes

0,1

0,02

0,05 (5)

 

0,05 (5)

0,05 (5)

 

 

0220040

Oignons de printemps

0,3

0,005 (5)

0,3

 

0,05 (5)

0,5

 

 

0220990

Autres

0,1

0,005 (5)

0,05 (5)

 

0,05 (5)

0,05 (5)

 

 

0230000

(iii)

Légumes-fruits

 

0,005 (5)

 

 

0,05 (5)

 

 

 

0231000

(a)

Solanacées

 

 

 

1

 

 

 

 

0231010

Tomates

1

 

1

 

 

1

 

0,1

0231020

Poivrons

0,5

 

2

 

 

0,5

 

0,01 (5)

0231030

Aubergines

0,05 (5)

 

1

 

 

0,5

 

0,1

0231040

Okras, camboux

0,05 (5)

 

0,5

 

 

0,05 (5)

 

0,01 (5)

0231990

Autres

0,05 (5)

 

0,5

 

 

0,05 (5)

 

0,01 (5)

0232000

(b)

Cucurbitacées à peau comestible

1

 

 

1

 

 

 

0,01 (5)

0232010

Concombres

 

 

1

 

 

0,5

 

 

0232020

Cornichons

 

 

0,5

 

 

0,05 (5)

 

 

0232030

Courgettes

 

 

1

 

 

0,2

 

 

0232990

Autres

 

 

0,5

 

 

0,05 (5)

 

 

0233000

(c)

Cucurbitacées à écorce non comestible

 

 

0,05 (5)

1

 

 

 

0,01 (5)

0233010

Melons

1

 

 

 

 

0,2

 

 

0233020

Potirons

0,05 (5)

 

 

 

 

0,2

 

 

0233030

Pastèques

0,05 (5)

 

 

 

 

0,2

 

 

0233990

Autres

0,05 (5)

 

 

 

 

0,05 (5)

 

 

0234000

(d)

Maïs doux

0,05 (5)

 

0,05 (5)

0,5

 

0,2

 

0,01 (5)

0239000

(e)

Autres légumes-fruits

0,05 (5)

 

0,05 (5)

0,5

 

0,05 (5)

 

0,01 (5)

0240000

(iv)

Brassicées

0,05 (5)

 

0,05 (5)

 

0,05 (5)

 

 

0,01 (5)

0241000

(a)

Choux (développement de l’inflorescence)

 

0,02

 

 

 

 

 

 

0241010

Brocolis

 

 

 

2

 

1

 

 

0241020

Choux-fleurs

 

 

 

2

 

1

 

 

0241990

Autres

 

 

 

1

 

0,05 (5)

 

 

0242000

(b)

Choux pommés

 

0,02

 

1

 

 

 

 

0242010

Choux de Bruxelles

 

 

 

 

 

0,5

 

 

0242020

Choux pommés

 

 

 

 

 

1

 

 

0242990

Autres

 

 

 

 

 

0,5

 

 

0243000

(c)

Choux feuilles

 

0,005 (5)

 

 

 

 

 

 

0243010

Choux de Chine

 

 

 

2

 

1

 

 

0243020

Choux verts

 

 

 

1

 

0,05 (5)

 

 

0243990

Autres

 

 

 

2

 

0,05 (5)

 

 

0244000

(d)

Choux-raves

 

0,005 (5)

 

0,5

 

0,05 (5)

 

 

0250000

(v)

Légumes-feuilles et fines herbes

 

0,005 (5)

 

 

0,05 (5)

 

 

0,01 (5)

0251000

(a)

Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

 

 

10

 

 

0,05 (5)

 

 

0251010

Mâche

1

 

 

5

 

 

 

 

0251020

Laitue

10

 

 

5

 

 

 

 

0251030

Scarole (endive à larges feuilles)

1

 

 

1

 

 

 

 

0251040

Cresson

1

 

 

5

 

 

 

 

0251050

Cresson de terre

1

 

 

5

 

 

 

 

0251060

Roquette, rucola

10

 

 

5

 

 

 

 

0251070

Moutarde brune

1

 

 

5

 

 

 

 

0251080

Feuilles et pousses de Brassica, spp

1

 

 

5

 

 

 

 

0251990

Autres

1

 

 

5

 

 

 

 

0252000

(b)

Épinards et similaires (feuilles)

 

 

 

 

 

0,05 (5)

 

 

0252010

Épinards

0,1

 

7

2

 

 

 

 

0252020

Pourpier

1

 

10

5

 

 

 

 

0252030

Feuilles de bettes (cardes)

0,05 (5)

 

7

5

 

 

 

 

0252990

Autres

0,05 (5)

 

0,05 (5)

5

 

 

 

 

0253000

(c)

Feuilles de vigne

10

 

0,05 (5)

5

 

0,05 (5)

 

 

0254000

(d)

Cresson d’eau

10

 

0,05 (5)

5

 

0,05 (5)

 

 

0255000

(e)

Endives, witloof

10

 

0,05 (5)

2

 

0,05 (5)

 

 

0256000

(f)

Fines herbes

10

 

1

5

 

 

 

 

0256010

Cerfeuil

 

 

 

 

 

0,05 (5)

 

 

0256020

Ciboulette

 

 

 

 

 

0,5

 

 

0256030

Feuilles de céleri

 

 

 

 

 

0,05 (5)

 

 

0256040

Persil

 

 

 

 

 

0,05 (5)

 

 

0256050

Sauge

 

 

 

 

 

0,05 (5)

 

 

0256060

Romarin

 

 

 

 

 

0,05 (5)

 

 

0256070

Thym

 

 

 

 

 

0,05 (5)

 

 

0256080

Basilic

 

 

 

 

 

0,05 (5)

 

 

0256090

Feuilles de laurier

 

 

 

 

 

0,05 (5)

 

 

0256100

Estragon

 

 

 

 

 

0,05 (5)

 

 

0256990

Autres

 

 

 

 

 

0,05 (5)

 

 

0260000

(vi)

Légumineuses potagères (fraîches)

 

0,005 (5)

 

 

0,05 (5)

 

 

0,01 (5)

0260010

Haricots (non écossés)

0,05 (5)

 

1

1

 

2

 

 

0260020

Haricots (écossés)

0,05 (5)

 

0,2

1

 

2

 

 

0260030

Pois (non écossés)

0,05 (5)

 

0,2

1

 

2

 

 

0260040

Pois (écossés)

0,1

 

0,05 (5)

1

 

0,05 (5)

 

 

0260050

Lentilles

0,05 (5)

 

0,05 (5)

0,7

 

0,05 (5)

 

 

0260990

Autres

0,05 (5)

 

0,05 (5)

0,7

 

0,05 (5)

 

 

0270000

(vii)

Légumes-tiges (frais)

 

 

 

 

 

 

 

0,01 (5)

0270010

Asperges

0,05 (5)

0,005 (5)

0,05 (5)

1

0,05 (5)

0,05 (5)

 

 

0270020

Cardons

0,05 (5)

0,005 (5)

0,05 (5)

1

0,05 (5)

0,05 (5)

 

 

0270030

Céleri

0,05 (5)

0,005 (5)

0,05 (5)

5

2

0,3

 

 

0270040

Fenouil

0,05 (5)

0,005 (5)

0,1

5

0,05 (5)

0,05 (5)

 

 

0270050

Artichauts

0,05 (5)

0,005 (5)

0,05 (5)

5

0,05 (5)

0,5

 

 

0270060

Poireaux

1,5

0,01

0,05 (5)

1

0,05 (5)

1

 

 

0270070

Rhubarbe

0,05 (5)

0,005 (5)

0,05 (5)

1

0,05 (5)

0,05 (5)

 

 

0270080

Pousses de bambou

0,05 (5)

0,005 (5)

0,05 (5)

1

0,05 (5)

0,05 (5)

 

 

0270090

Cœurs de palmier

0,05 (5)

0,005 (5)

0,05 (5)

1

0,05 (5)

0,05 (5)

 

 

0270990

Autres

0,05 (5)

0,005 (5)

0,05 (5)

1

0,05 (5)

0,05 (5)

 

 

0280000

(viii)

Champignons

0,05 (5)

0,005 (5)

0,05 (5)

0,5

0,05 (5)

0,05 (5)

 

0,01 (5)

0280010

Champignons de couche

 

 

 

 

 

 

 

 

0280020

Champignons sauvages

 

 

 

 

 

 

 

 

0280990

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

0290000

(ix)

Algues

0,05 (5)

0,005 (5)

0,05 (5)

0,5

0,05 (5)

0,05 (5)

 

0,01 (5)

0300000

3.

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,05 (5)

0,005 (5)

0,05 (5)

1

0,05 (5)

 

0,1 (5)

0,01 (5)

0300010

Haricots

 

 

 

 

 

0,2

 

 

0300020

Lentilles

 

 

 

 

 

0,05 (5)

 

 

0300030

Pois

 

 

 

 

 

0,05 (5)

 

 

0300040

Lupins

 

 

 

 

 

0,2

 

 

0300990

Autres

 

 

 

 

 

0,05 (5)

 

 

0400000

4.

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,05 (5)

0,005 (5)

0,05 (5)

 

0,05 (5)

 

0,1 (5)

0,01 (5)

0401000

(i)

Graines oléagineuses

 

 

 

 

 

 

 

 

0401010

Graines de lin

 

 

 

0,1

 

0,05 (5)

 

 

0401020

Arachides

 

 

 

0,1

 

0,05 (5)

 

 

0401030

Graines de pavot

 

 

 

0,5

 

0,05 (5)

 

 

0401040

Graines de sésame

 

 

 

0,1

 

0,05 (5)

 

 

0401050

Graines de tournesol

 

 

 

0,5

 

0,05 (5)

 

 

0401060

Graines de colza

 

 

 

0,2

 

0,5

 

 

0401070

Fèves de soja

 

 

 

0,1

 

0,1

 

 

0401080

Graines de moutarde

 

 

 

0,1

 

0,2

 

 

0401090

Graines de coton

 

 

 

0,1

 

0,05 (5)

 

 

0401100

Graines de courge

 

 

 

0,1

 

0,05 (5)

 

 

0401110

Carthame

 

 

 

0,1

 

0,05 (5)

 

 

0401120

Bourrache

 

 

 

0,1

 

0,05 (5)

 

 

0401130

Cameline

 

 

 

0,1

 

0,05 (5)

 

 

0401140

Chènevis

 

 

 

0,1

 

0,05 (5)

 

 

0401150

Ricin

 

 

 

0,1

 

0,05 (5)

 

 

0401990

Autres

 

 

 

0,1

 

0,05 (5)

 

 

0402000

(ii)

Fruits oléagineux

 

 

 

 

 

0,05 (5)

 

 

0402010

Olives à huile

 

 

 

1

 

 

 

 

0402020

Noix de palme (palmistes)

 

 

 

0,1

 

 

 

 

0402030

Fruits du palmier à huile

 

 

 

0,1

 

 

 

 

0402040

Kapok

 

 

 

0,1

 

 

 

 

0402990

Autres

 

 

 

0,1

 

 

 

 

0500000

5.

CÉRÉALES

0,05 (5)

0,005 (5)

 

 

0,05 (5)

 

 

0,01 (5)

0500010

Orge

 

 

0,05 (5)

0,5

 

2

0,1 (5)

 

0500020

Sarrasin

 

 

0,05 (5)

0,2

 

0,2

0,1 (5)

 

0500030

Maïs

 

 

0,1

0,2

 

0,2

0,1 (5)

 

0500040

Millet

 

 

0,05 (5)

0,2

 

0,2

0,1 (5)

 

0500050

Avoine

 

 

0,05 (5)

0,5

 

2

0,1 (5)

 

0500060

Riz

 

 

0,05 (5)

0,2

 

2

1

 

0500070

Seigle

 

 

0,05 (5)

0,5

 

0,2

0,1 (5)

 

0500080

Sorgho

 

 

0,05 (5)

0,2

 

0,2

0,1 (5)

 

0500090

Froment (blé)

 

 

0,2

0,5

 

0,2

0,1 (5)

 

0500990

Autres

 

 

0,05 (5)

0,2

 

0,2

0,1 (5)

 

0600000

6.

THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

0,05 (5)

0,005 (5)

 

 

 

 

0,1 (5)

0,02 (5)

0610000

(i)

Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

 

 

0,05 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

 

 

0620000

(ii)

Grains de café

 

 

0,05 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,1

 

 

0630000

(iii)

Infusions (séchées)

 

 

 

5

2

50

 

 

0631000

(a)

Fleurs

 

 

0,05 (5)

 

 

 

 

 

0631010

Fleurs de camomille

 

 

 

 

 

 

 

 

0631020

Fleurs d’hybiscus

 

 

 

 

 

 

 

 

0631030

Pétales de rose

 

 

 

 

 

 

 

 

0631040

Fleurs de jasmin

 

 

 

 

 

 

 

 

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 

 

 

 

 

 

 

 

0631990

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

0632000

(b)

Feuilles

 

 

0,05 (5)

 

 

 

 

 

0632010

Feuilles de fraisier

 

 

 

 

 

 

 

 

0632020

Feuilles de rooibos

 

 

 

 

 

 

 

 

0632030

Maté

 

 

 

 

 

 

 

 

0632990

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

0633000

(c)

Racines

 

 

1

 

 

 

 

 

0633010

Racine de valériane

 

 

 

 

 

 

 

 

0633020

Racine de ginseng

 

 

 

 

 

 

 

 

0633990

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

0639000

(d)

Autres infusions

 

 

0,05 (5)

 

 

 

 

 

0640000

(iv)

Cacao (fèves fermentées)

 

 

0,05 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

 

 

0650000

(v)

Caroube (pain de Saint-Jean)

 

 

0,05 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

 

 

0700000

7.

HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

50

0,01 (5)

0,05 (5)

4

0,05 (5)

30

0,1 (5)

0,02 (5)

0800000

8.

ÉPICES

0,05 (5)

0,005 (5)

 

 

 

 

0,1 (5)

0,02 (5)

0810000

(i)

Graines

 

 

0,05 (5)

5

 

 

 

 

0810010

Anis

 

 

 

 

0,05 (5)

2

 

 

0810020

Carvi noir

 

 

 

 

0,2

2

 

 

0810030

Graines de céleri

 

 

 

 

0,05 (5)

1

 

 

0810040

Graines de coriandre

 

 

 

 

0,2

2

 

 

0810040

Graines de cumin

 

 

 

 

0,05 (5)

1

 

 

0810060

Graines d’aneth

 

 

 

 

0,05 (5)

1

 

 

0810070

Graines de fenouil

 

 

 

 

0,05 (5)

2

 

 

0810080

Fenugrec

 

 

 

 

0,05 (5)

1

 

 

0810090

Noix muscade

 

 

 

 

0,05 (5)

1

 

 

0810990

Autres

 

 

 

 

0,05 (5)

1

 

 

0820000

(ii)

Fruits et baies

 

 

0,05 (5)

0,05 (5)

 

1

 

 

0820010

Poivre de la Jamaïque

 

 

 

 

0,05 (5)

 

 

 

0820020

Poivre anisé (poivre du Sichuan)

 

 

 

 

0,05 (5)

 

 

 

0820030

Carvi

 

 

 

 

0,5

 

 

 

0820040

Cardamome

 

 

 

 

0,05 (5)

 

 

 

0820050

Baies de genièvre

 

 

 

 

0,05 (5)

 

 

 

0820060

Poivre, noir et blanc

 

 

 

 

0,05 (5)

 

 

 

0820070

Gousses de vanille

 

 

 

 

0,05 (5)

 

 

 

0820080

Tamarin

 

 

 

 

0,05 (5)

 

 

 

0820990

Autres

 

 

 

 

0,05 (5)

 

 

 

0830000

(iii)

Écorces

 

 

0,05 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

1

 

 

0830010

Cannelle

 

 

 

 

 

 

 

 

0830990

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

0840000

(iv)

Racines ou rhizomes

 

 

1

0,05 (5)

0,05 (5)

1

 

 

0840010

Réglisse

 

 

 

 

 

 

 

 

0840020

Gingembre

 

 

 

 

 

 

 

 

0840030

Curcuma (safran des Indes)

 

 

 

 

 

 

 

 

0840040

Raifort

 

 

 

 

 

 

 

 

0840990

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

0850000

(v)

Boutons

 

 

0,05 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

1

 

 

0850010

Clous de girofle

 

 

 

 

 

 

 

 

0850020

Câpres

 

 

 

 

 

 

 

 

0850990

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

0860000

(vi)

Stigmates de fleurs

 

 

0,05 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

1

 

 

0860010

Safran

 

 

 

 

 

 

 

 

0860990

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

0870000

(vii)

Arille

 

 

0,05 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

1

 

 

0870010

Macis

 

 

 

 

 

 

 

 

0870990

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

0900000

9.

PLANTES SUCRIÈRES

0,05 (5)

 

0,05 (5)

 

0,05 (5)

0,05 (5)

0,1 (5)

0,01 (5)

0900010

Betterave sucrière

 

0,05

 

0,5

 

 

 

 

0900020

Canne à sucre

 

0,005 (5)

 

0,05 (5)

 

 

 

 

0900030

Racines de chicorée

 

0,005 (5)

 

0,05 (5)

 

 

 

 

0900990

Autres

 

0,005 (5)

 

0,05 (5)

 

 

 

 

1000000

10.

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

0,05 (5)

 

0,05 (5)

0,05 (5)

0,05 (5)

 

 

0,01 (5)

1010000

(i)

Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines ; autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires

 

 

 

 

 

0,1

 

 

1011000

(a)

Porcins

 

 

 

 

 

 

0,05 (5)

 

1011010

Viande

 

0,02

 

 

 

 

 

 

1011020

Viande dégraissée ou maigre

 

0,1

 

 

 

 

 

 

1011030

Foie

 

0,02

 

 

 

 

 

 

1011040

Reins

 

0,02

 

 

 

 

 

 

1011050

Abats comestibles

 

0,02

 

 

 

 

 

 

1011990

Autres

 

0,02

 

 

 

 

 

 

1012000

(b)

Bovins

 

 

 

 

 

 

 

 

1012010

Viande

 

0,02

 

 

 

 

0,05 (5)

 

1012020

Graisse

 

0,5

 

 

 

 

0,05 (5)

 

1012030

Foie

 

0,1

 

 

 

 

0,05 (5)

 

1012040

Reins

 

0,02

 

 

 

 

0,2

 

1012050

Abats comestibles

 

0,02

 

 

 

 

0,05 (5)

 

1012990

Autres

 

0,02

 

 

 

 

0,05 (5)

 

1013000

(c)

Ovins

 

 

 

 

 

 

 

 

1013010

Viande

 

0,02

 

 

 

 

0,05 (5)

 

1013020

Graisse

 

0,5

 

 

 

 

0,05 (5)

 

1013030

Foie

 

0,1

 

 

 

 

0,05 (5)

 

1013040

Reins

 

0,02

 

 

 

 

0,2

 

1013050

Abats comestibles

 

0,02

 

 

 

 

0,05 (5)

 

1013990

Autres

 

0,02

 

 

 

 

0,05 (5)

 

1014000

(d)

Caprins

 

 

 

 

 

 

 

 

1014010

Viande

 

0,02

 

 

 

 

0,05 (5)

 

1014020

Graisse

 

0,5

 

 

 

 

0,05 (5)

 

1014030

Foie

 

0,1

 

 

 

 

0,05 (5)

 

1014040

Reins

 

0,02

 

 

 

 

0,2

 

1014050

Abats comestibles

 

0,02

 

 

 

 

0,05 (5)

 

1014990

Autres

 

0,02

 

 

 

 

0,05 (5)

 

1015000

(e)

Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

 

0,01

 

 

 

 

 

 

1015010

Viande

 

 

 

 

 

 

0,05 (5)

 

1015020

Graisse

 

 

 

 

 

 

0,05 (5)

 

1015030

Foie

 

 

 

 

 

 

0,05 (5)

 

1015040

Reins

 

 

 

 

 

 

0,2

 

1015050

Abats comestibles

 

 

 

 

 

 

0,05 (5)

 

1015990

Autres

 

 

 

 

 

 

0,05 (5)

 

1016000

(f)

Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

 

 

 

 

 

 

0,05 (5)

 

1016010

Viande

 

0,01

 

 

 

 

 

 

1016020

Graisse

 

0,01

 

 

 

 

 

 

1016030

Foie

 

0,02

 

 

 

 

 

 

1016040

Reins

 

0,01

 

 

 

 

 

 

1016050

Abats comestibles

 

0,01

 

 

 

 

 

 

1016990

Autres

 

0,01

 

 

 

 

 

 

1017000

(g)

Autres animaux d’élevage

 

0,01

 

 

 

 

0,05 (5)

 

1017010

Viande

 

 

 

 

 

 

 

 

1017020

Graisse

 

 

 

 

 

 

 

 

1017030

Foie

 

 

 

 

 

 

 

 

1017040

Reins

 

 

 

 

 

 

 

 

1017050

Abats comestibles

 

 

 

 

 

 

 

 

1017990

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

1020000

(ii)

Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

 

0,005 (5)

 

 

 

0,05 (5)

0,05 (5)

 

1020010

Bovins

 

 

 

 

 

 

 

 

1020020

Ovins

 

 

 

 

 

 

 

 

1020030

Caprins

 

 

 

 

 

 

 

 

1020040

Chevaux

 

 

 

 

 

 

 

 

1020990

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

1030000

(iii)

Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés ; oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants

 

0,02

 

 

 

0,1

0,05 (5)

 

1030010

Poulet

 

 

 

 

 

 

 

 

1030020

Canard

 

 

 

 

 

 

 

 

1030030

Oie

 

 

 

 

 

 

 

 

1030040

Caille

 

 

 

 

 

 

 

 

1030990

Autres

 

 

 

 

 

 

 

 

1040000

(iv)

Miel

 

0,01

 

 

 

0,05 (5)

0,05 (5)

 

1050000

(v)

Amphibiens et reptiles

 

0,01

 

 

 

0,05 (5)

0,05 (5)

 

1060000

(vi)

Escargots

 

0,01

 

 

 

0,05 (5)

0,05 (5)

 

1070000

(vii)

Autres produits dérivés d’animaux terrestres

 

0,01

 

 

 

0,1

0,05 (5)

 

(L)

=

liposoluble.»

ii)

Les colonnes ci-après relatives à l’amisulbrom, à l’ametoctradin et au bixafen sont ajoutées:

«Résidus de pesticides et limites maximales applicables aux résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (6)

Ametoctradin

Amisulbrom

Bixafen

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

0100000

1.

FRUITS FRAIS OU CONGELÉS ; NOIX

 

 

0,01 (7)

0110000

(i)

Agrumes

0,01 (7)

0,01 (7)

 

0110010

Pamplemousses

 

 

 

0110020

Oranges

 

 

 

0110030

Citrons

 

 

 

0110040

Limettes

 

 

 

0110050

Mandarines

 

 

 

0110990

Autres

 

 

 

0120000

(ii)

Noix (écalées ou non)

0,01 (7)

0,01 (7)

 

0120010

Amandes

 

 

 

0120020

Noix du Brésil

 

 

 

0120030

Noix de cajou

 

 

 

0120040

Châtaignes

 

 

 

0120050

Noix de coco

 

 

 

0120060

Noisettes

 

 

 

0120070

Noix de Queensland

 

 

 

0120080

Noix de Pécan

 

 

 

0120090

Pignons

 

 

 

0120100

Pistaches

 

 

 

0120110

Noix communes

 

 

 

0120990

Autres

 

 

 

0130000

(iii)

Fruits à pépins

0,01 (7)

0,01 (7)

 

0130010

Pommes

 

 

 

0130020

Poires

 

 

 

0130030

Coings

 

 

 

0130040

Nèfles

 

 

 

0130050

Nèfles du Japon

 

 

 

0130990

Autres

 

 

 

0140000

(iv)

Fruits à noyau

0,01 (7)

0,01 (7)

 

0140010

Abricots

 

 

 

0140020

Cerises

 

 

 

0140030

Pêches

 

 

 

0140040

Prunes

 

 

 

0140990

Autres

 

 

 

0150000

(v)

Baies et petits fruits

 

 

 

0151000

(a)

Raisins de table et raisins de cuve

5

0,3

 

0151010

Raisins de table

 

 

 

0151020

Raisins de cuve

 

 

 

0152000

(b)

Fraises

0,01 (7)

0,01 (7)

 

0153000

(c)

Fruits de ronces

0,01 (7)

0,01 (7)

 

0153010

Mûres

 

 

 

0153020

Mûres des haies

 

 

 

0153030

Framboises

 

 

 

0153990

Autres

 

 

 

0154000

(d)

Autres baies et petits fruits

0,01 (7)

0,01 (7)

 

0154010

Myrtilles

 

 

 

0154020

Airelles canneberges

 

 

 

0154030

Groseilles (à grappes rouges, blanches ou noires)

 

 

 

0154040

Groseilles à maquereau

 

 

 

0154050

Cynorhodons

 

 

 

0154060

Mûres

 

 

 

0154070

Azerole (nèfle méditerra-néenne)

 

 

 

0154080

Sureau noir

 

 

 

0154990

Autres

 

 

 

0160000

(vi)

Fruits divers

0,01 (7)

0,01 (7)

 

0161000

(a)

Peau comestible

 

 

 

0161010

Dattes

 

 

 

0161020

Figues

 

 

 

0161030

Olives de table

 

 

 

0161040

Kumquats

 

 

 

0161050

Carambole

 

 

 

0161060

Kaki

 

 

 

0161070

Jamelongue (prune de Java)

 

 

 

0161990

Autres

 

 

 

0162000

(b)

Peau non comestible, petite taille

 

 

 

0162010

Kiwis

 

 

 

0162020

Litchis

 

 

 

0162030

Fruits de la passion

 

 

 

0162040

Figue de Barbarie (figue de cactus)

 

 

 

0162050

Caïnite

 

 

 

0162060

Plaquemi-nier de Virginie (kaki de Virginie)

 

 

 

0162990

Autres

 

 

 

0163000

(c)

Peau non comestible, grande taille

 

 

 

0163010

Avocats

 

 

 

0163020

Bananes

 

 

 

0163030

Mangues

 

 

 

0163040

Papayes

 

 

 

0163050

Grenades

 

 

 

0163060

Chérimoles

 

 

 

0163070

Goyaves

 

 

 

0163080

Ananas

 

 

 

0163090

Fruit de l’arbre à pain

 

 

 

0163100

Durion

 

 

 

0163110

Corossol (cachiment hérissé)

 

 

 

0163990

Autres

 

 

 

0200000

2.

LÉGUMES FRAIS OU CONGELÉS

 

0,01 (7)

0,01 (7)

0210000

(i)

Légumes-racines et légumes-tubercules

0,01 (7)

 

 

0211000

(a)

Pommes de terre

 

 

 

0212000

(b)

Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux

 

 

 

0212010

Manioc

 

 

 

0212020

Patates douces

 

 

 

0212030

Ignames

 

 

 

0212040

Arrow-root

 

 

 

0212990

Autres

 

 

 

0213000

(c)

Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception de la betterave sucrière

 

 

 

0213010

Betterave

 

 

 

0213020

Carottes

 

 

 

0213030

Céleris-raves

 

 

 

0213040

Raifort

 

 

 

0213050

Topinam-bours

 

 

 

0213060

Panais

 

 

 

0213070

Persil à grosse racine

 

 

 

0213080

Radis

 

 

 

0213090

Salsifis

 

 

 

0213100

Rutabagas

 

 

 

0213110

Navets

 

 

 

0213990

Autres

 

 

 

0220000

(ii)

Légumes-bulbes

0,01 (7)

 

 

0220010

Ail

 

 

 

0220020

Oignons

 

 

 

0220030

Échalotes

 

 

 

0220040

Oignons de printemps

 

 

 

0220990

Autres

 

 

 

0230000

(iii)

Légumes-fruits

 

 

 

0231000

(a)

Solanacées

 

 

 

0231010

Tomates

2

 

 

0231020

Poivrons

2

 

 

0231030

Aubergines

0,01 (7)

 

 

0231040

Okras, camboux

0,01 (7)

 

 

0231990

Autres

0,01 (7)

 

 

0232000

(b)

Cucurbitacées à peau comestible

 

 

 

0232010

Concombres

0,5

 

 

0232020

Cornichons

0,01 (7)

 

 

0232030

Courgettes

0,5

 

 

0232990

Autres

0,01 (7)

 

 

0233000

(c)

Cucurbitacées à écorce non comestible

1

 

 

0233010

Melons

 

 

 

0233020

Potirons

 

 

 

0233030

Pastèques

 

 

 

0233990

Autres

 

 

 

0234000

(d)

Maïs doux

0,01 (7)

 

 

0239000

(e)

Autres légumes-fruits

0,01 (7)

 

 

0240000

(iv)

Brassicées

0,01 (7)

 

 

0241000

(a)

Choux (développement de l’inflorescence)

 

 

 

0241010

Brocolis

 

 

 

0241020

Choux-fleurs

 

 

 

0241990

Autres

 

 

 

0242000

(b)

Choux pommés

 

 

 

0242010

Choux de Bruxelles

 

 

 

0242020

Choux pommés

 

 

 

0242990

Autres

 

 

 

0243000

(c)

Choux feuilles

 

 

 

0243010

Choux de Chine

 

 

 

0243020

Choux verts

 

 

 

0243990

Autres

 

 

 

0244000

(d)

Choux-raves

 

 

 

0250000

(v)

Légumes-feuilles et fines herbes

 

 

 

0251000

(a)

Laitues et autres salades similaires, y compris les brassicacées

 

 

 

0251010

Mâche

50

 

 

0251020

Laitue

20

 

 

0251030

Scarole (endive à larges feuilles)

0,01 (7)

 

 

0251040

Cresson

0,01 (7)

 

 

0251050

Cresson de terre

0,01 (7)

 

 

0251060

Roquette, rucola

0,01 (7)

 

 

0251070

Moutarde brune

0,01 (7)

 

 

0251080

Feuilles et pousses de Brassica, spp

0,01 (7)

 

 

0251990

Autres

0,01 (7)

 

 

0252000

(b)

Épinards et similaires (feuilles)

0,01 (7)

 

 

0252010

Épinards

 

 

 

0252020

Pourpier

 

 

 

0252030

Feuilles de bettes (cardes)

 

 

 

0252990

Autres

 

 

 

0253000

(c)

Feuilles de vigne

0,01 (7)

 

 

0254000

(d)

Cresson d’eau

0,01 (7)

 

 

0255000

(e)

Endives, witloof

0,01 (7)

 

 

0256000

(f)

Fines herbes

0,01 (7)

 

 

0256010

Cerfeuil

 

 

 

0256020

Ciboulette

 

 

 

0256030

Feuilles de céleri

 

 

 

0256040

Persil

 

 

 

0256050

Sauge

 

 

 

0256060

Romarin

 

 

 

0256070

Thym

 

 

 

0256080

Basilic

 

 

 

0256090

Feuilles de laurier

 

 

 

0256100

Estragon

 

 

 

0256990

Autres

 

 

 

0260000

(vi)

Légumineuses potagères (fraîches)

0,01 (7)

 

 

0260010

Haricots (non écossés)

 

 

 

0260020

Haricots (écossés)

 

 

 

0260030

Pois (non écossés)

 

 

 

0260040

Pois (écossés)

 

 

 

0260050

Lentilles

 

 

 

0260990

Autres

 

 

 

0270000

(vii)

Légumes-tiges (frais)

0,01 (7)

 

 

0270010

Asperges

 

 

 

0270020

Cardons

 

 

 

0270030

Céleri

 

 

 

0270040

Fenouil

 

 

 

0270050

Artichauts

 

 

 

0270060

Poireaux

 

 

 

0270070

Rhubarbe

 

 

 

0270080

Pousses de bambou

 

 

 

0270090

Cœurs de palmier

 

 

 

0270990

Autres

 

 

 

0280000

(viii)

Champignons

0,01 (7)

 

 

0280010

Champignons de couche

 

 

 

0280020

Champignons sauvages

 

 

 

0280990

Autres

 

 

 

0290000

(ix)

Algues

0,01 (7)

 

 

0300000

3.

LÉGUMINEUSES SÉCHÉES

0,01 (7)

0,01 (7)

0,01 (7)

0300010

Haricots

 

 

 

0300020

Lentilles

 

 

 

0300030

Pois

 

 

 

0300040

Lupins

 

 

 

0300990

Autres

 

 

 

0400000

4.

GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX

0,01 (7)

0,01 (7)

0,01 (7)

0401000

(i)

Graines oléagineuses

 

 

 

0401010

Graines de lin

 

 

 

0401020

Arachides

 

 

 

0401030

Graines de pavot

 

 

 

0401040

Graines de sésame

 

 

 

0401050

Graines de tournesol

 

 

 

0401060

Graines de colza

 

 

 

0401070

Fèves de soja

 

 

 

0401080

Graines de moutarde

 

 

 

0401090

Graines de coton

 

 

 

0401100

Graines de courge

 

 

 

0401110

Carthame

 

 

 

0401120

Bourrache

 

 

 

0401130

Cameline

 

 

 

0401140

Chènevis

 

 

 

0401150

Ricin

 

 

 

0401990

Autres

 

 

 

0402000

(ii)

Fruits oléagineux

 

 

 

0402010

Olives à huile

 

 

 

0402020

Noix de palme (palmistes)

 

 

 

0402030

Fruits du palmier à huile

 

 

 

0402040

Kapok

 

 

 

0402990

Autres

 

 

 

0500000

5.

CÉRÉALES

0,01 (7)

0,01 (7)

 

0500010

Orge

 

 

0,5

0500020

Sarrasin

 

 

0,01 (7)

0500030

Maïs

 

 

0,01 (7)

0500040

Millet

 

 

0,01 (7)

0500050

Avoine

 

 

0,5

0500060

Riz

 

 

0,01 (7)

0500070

Seigle

 

 

0,05

0500080

Sorgho

 

 

0,01 (7)

0500090

Froment (blé)

 

 

0,05

0500990

Autres

 

 

0,01 (7)

0600000

6.

THÉ, CAFÉ, INFUSIONS ET CACAO

0,01 (7)

0,01 (7)

0,01 (7)

0610000

(i)

Thé (feuilles et tiges séchées, fermentées ou non, de camellia sinensis)

 

 

 

0620000

(ii)

Grains de café

 

 

 

0630000

(iii)

Infusions (séchées)

 

 

 

0631000

(a)

Fleurs

 

 

 

0631010

Fleurs de camomille

 

 

 

0631020

Fleurs d’hybiscus

 

 

 

0631030

Pétales de rose

 

 

 

0631040

Fleurs de jasmin

 

 

 

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

 

 

 

0631990

Autres4

 

 

 

0632000

(b)

Feuilles

 

 

 

0632010

Feuilles de fraisier

 

 

 

0632020

Feuilles de rooibos

 

 

 

0632030

Maté

 

 

 

0632990

Autres

 

 

 

0633000

(c)

Racines

 

 

 

0633010

Racine de valériane

 

 

 

0633020

Racine de ginseng

 

 

 

0633990

Autres

 

 

 

0639000

(d)

Autres infusions

 

 

 

0640000

(iv)

Cacao (fèves fermentées)

 

 

 

0650000

(v)

Caroube (pain de Saint-Jean)

 

 

 

0700000

7.

HOUBLON (séché), y compris les granulés de houblon et la poudre non concentrée

0,01 (7)

0,01 (7)

0,01 (7)

0800000

8.

ÉPICES

0,01 (7)

0,01 (7)

0,01 (7)

0810000

(i)

Graines

 

 

 

0810010

Anis

 

 

 

0810020

Carvi noir

 

 

 

0810030

Graines de céleri

 

 

 

0810040

Graines de coriandre

 

 

 

0810040

Graines de cumin

 

 

 

0810060

Graines d’aneth

 

 

 

0810070

Graines de fenouil

 

 

 

0810080

Fenugrec

 

 

 

0810090

Noix muscade

 

 

 

0810990

Autres

 

 

 

0820000

(ii)

Fruits et baies

 

 

 

0820010

Poivre de la Jamaïque

 

 

 

0820020

Poivre anisé (poivre du Sichuan)

 

 

 

0820030

Carvi

 

 

 

0820040

Cardamome

 

 

 

0820050

Baies de genièvre

 

 

 

0820060

Poivre, noir et blanc

 

 

 

0820070

Gousses de vanille

 

 

 

0820080

Tamarin

 

 

 

0820990

Autres

 

 

 

0830000

(iii)

Écorces

 

 

 

0830010

Cannelle

 

 

 

0830990

Autres

 

 

 

0840000

(iv)

Racines ou rhizomes

 

 

 

0840010

Réglisse

 

 

 

0840020

Gingembre

 

 

 

0840030

Curcuma (safran des Indes)

 

 

 

0840040

Raifort

 

 

 

0840990

Autres

 

 

 

0850000

(v)

Boutons

 

 

 

0850010

Clous de girofle

 

 

 

0850020

Câpres

 

 

 

0850990

Autres

 

 

 

0860000

(vi)

Stigmates de fleurs

 

 

 

0860010

Safran

 

 

 

0860990

Autres

 

 

 

0870000

(vii)

Arille

 

 

 

0870010

Macis

 

 

 

0870990

Autres

 

 

 

0900000

9.

PLANTES SUCRIÈRES

0,01 (7)

0,01 (7)

0,01 (7)

0900010

Betterave sucrière

 

 

 

0900020

Canne à sucre

 

 

 

0900030

Racines de chicorée

 

 

 

0900990

Autres

 

 

 

1000000

10.

PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE – ANIMAUX TERRESTRES

0,01 (7)

0,01 (7)

 

1010000

(i)

Viandes, préparations de viande, abats, sang, graisses animales, frais, réfrigérés ou congelés, salés, en saumure, séchés ou fumés ou transformés en farines ; autres produits transformés confectionnés à partir de ces produits, comme des saucisses et des préparations alimentaires

 

 

 

1011000

(a)

Porcins

 

 

 

1011010

Viande

 

 

 

1011020

Viande dégraissée ou maigre

 

 

 

1011030

Foie

 

 

 

1011040

Reins

 

 

 

1011050

Abats comestibles

 

 

 

1011990

Autres

 

 

 

1012000

(b)

Bovins

 

 

 

1012010

Viande

 

 

0,15

1012020

Graisse

 

 

0,4

1012030

Foie

 

 

1,5

1012040

Reins

 

 

0,3

1012050

Abats comestibles

 

 

0,02 (7)

1012990

Autres

 

 

0,02 (7)

1013000

(c)

Ovins

 

 

 

1013010

Viande

 

 

0,15

1013020

Graisse

 

 

0,4

1013030

Foie

 

 

1,5

1013040

Reins

 

 

0,3

1013050

Abats comestibles

 

 

0,02 (7)

1013990

Autres

 

 

0,02 (7)

1014000

(d)

Caprins

 

 

 

1014010

Viande

 

 

0,15

1014020

Graisse

 

 

0,4

1014030

Foie

 

 

1,5

1014040

Reins

 

 

0,3

1014050

Abats comestibles

 

 

0,02 (7)

1014990

Autres

 

 

0,02 (7)

1015000

(e)

Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

 

 

0,02 (7)

1015010

Viande

 

 

 

1015020

Graisse

 

 

 

1015030

Foie

 

 

 

1015040

Reins

 

 

 

1015050

Abats comestibles

 

 

 

1015990

Autres

 

 

 

1016000

(f)

Volailles – poulets, oies, canards, dindes et pintades –, autruches, pigeons

 

 

0,02 (7)

1016010

Viande

 

 

 

1016020

Graisse

 

 

 

1016030

Foie

 

 

 

1016040

Reins

 

 

 

1016050

Abats comestibles

 

 

 

1016990

Autres

 

 

 

1017000

(g)

Autres animaux d’élevage

 

 

0,02 (7)

1017010

Viande

 

 

 

1017020

Graisse

 

 

 

1017030

Foie

 

 

 

1017040

Reins

 

 

 

1017050

Abats comestibles

 

 

 

1017990

Autres

 

 

 

1020000

(ii)

Lait et crème, non concentrés, sans sucre ajouté ni édulcorant, beurre et autres graisses dérivées du lait, fromage et caillebotte

 

 

 

1020010

Bovins

 

 

0,04

1020020

Ovins

 

 

0,04

1020030

Caprins

 

 

0,04

1020040

Chevaux

 

 

0,02 (7)

1020990

Autres

 

 

0,02 (7)

1030000

(iii)

Œufs d’oiseaux, frais, conservés ou congelés ; oeufs écalés et jaunes d’oeufs, frais, séchés, cuits à l’eau ou à la vapeur, moulés, congelés ou autrement conservés, même additionnés ou non de sucre ou d’autres édulcorants

 

 

0,02 (7)

1030010

Poulet

 

 

 

1030020

Canard

 

 

 

1030030

Oie

 

 

 

1030040

Caille

 

 

 

1030990

Autres

 

 

 

1040000

(iv)

Miel

 

 

0,02 (7)

1050000

(v)

Amphibiens et reptiles

 

 

0,02 (7)

1060000

(vi)

Escargots

 

 

0,02 (7)

1070000

(vii)

Autres produits dérivés d’animaux terrestres

 

 

0,02 (7)

b)

Dans la partie B, les colonnes relatives à la pyraclostrobine et à l’acibenzolar-S-méthyl sont remplacées par le texte suivant:

«Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)

Numéro de code

Groupes et exemples de produits individuels auxquels s'appliquent les LMR (8)

Acétamipride (R)

Acibenzolar-S-méthyl (somme d'acybenzolar-S-méthyl et de son métabolite acide (CGA 210007), exprimée en acybenzolar-S-méthyl)

Imazalil

Prohexadione (somme de prohexadione et de ses sels, exprimée en prohexadione)

Pyraclostrobine (L)

Thiaclopride (L)

(1)

(2)

(3)

(4)

(5)

(6)

(7)

(8)

0130040

Nèfles

0,1

0,02 (9)

5

0,05 (9)

0,3

0,3

0130050

Nèfles du Japon

0,1

0,02 (9)

5

0,05 (9)

0,3

0,3

0154050

Cynorhodons

0,01 (9)

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

3

1

0154060

Mûres

0,01 (9)

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

3

1

0154070

Azerole (nèfle méditerra-néenne)

0,01 (9)

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

3

1

0154080

Sureau noir

0,01 (9)

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

3

1

0161050

Carambole

0,01 (9)

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,02 (9)

0,02 (9)

0161060

Kaki

0,01 (9)

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,02 (9)

0,02 (9)

0161070

Jamelongue (prune de Java)

0,01 (9)

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,02 (9)

0,02 (9)

0162040

Figue de Barbarie (figue de cactus)

0,01 (9)

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,02 (9)

0,02 (9)

0162050

Caïnite

0,01 (9)

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,02 (9)

0,02 (9)

0162060

Plaqueminier de Virginie (kaki de Virginie)

0,01 (9)

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,02 (9)

0,02 (9)

0163060

Chérimoles

0,01 (9)

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,02 (9)

0,02 (9)

0163070

Goyaves

0,01 (9)

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,02 (9)

0,02 (9)

0163090

Fruit de l’arbre à pain

0,01 (9)

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,02 (9)

0,02 (9)

0163100

Durion

0,01 (9)

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,02 (9)

0,02 (9)

0163110

Corossol (cachiment hérissé)

0,01 (9)

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,02 (9)

0,02 (9)

0212040

Arrow-root

0,01 (9)

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,02 (9)

0,02 (9)

0251050

Cresson de terre

0,01 (9)

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

2

2

0251070

Moutarde brune

0,01 (9)

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

2

2

0252020

Pourpier

0,01 (9)

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

2

0,02 (9)

0253000

(c)

Feuilles de vigne

0,01 (9)

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,02 (9)

0,02 (9)

0256050

Sauge

3

0,3

0,05  (9)

0,05 (9)

2

5

0256060

Romarin

3

0,3

0,05  (9)

0,05 (9)

2

5

0256070

Thym

3

0,3

0,05  (9)

0,05 (9)

2

5

0256080

Basilic

3

0,3

0,05  (9)

0,05 (9)

2

5

0256090

Feuilles de laurier

3

0,3

0,05  (9)

0,05 (9)

2

5

0256100

Estragon

3

0,3

0,05  (9)

0,05 (9)

2

5

0270080

Pousses de bambou

0,01 (9)

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,02 (9)

0,02 (9)

0270090

Cœurs de palmier

0,01 (9)

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,02 (9)

0,02 (9)

0290000

(ix)

Algues

0,01 (9)

0,02  (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,02 (9)

0,02 (9)

0401110

Carthame

0,01 (9)

0,05 (9)

0,05  (9)

0,1 (9)

0,02 (9)

0,05 (9)

0401120

Bourrache

0,01 (9)

0,05 (9)

0,05  (9)

0,1 (9)

0,02 (9)

0,05 (9)

0401130

Cameline

0,01 (9)

0,05 (9)

0,05  (9)

0,1 (9)

0,02 (9)

0,05 (9)

0401150

Ricin

0,01 (9)

0,05 (9)

0,05  (9)

0,1 (9)

0,02 (9)

0,05 (9)

0402020

Noix de palme (palmistes)

0,01 (9)

0,05 (9)

0,05  (9)

0,1 (9)

0,02 (9)

0,05 (9)

0402030

Fruits du palmier à huile

0,01 (9)

0,05 (9)

0,05  (9)

0,1 (9)

0,02 (9)

0,05 (9)

0402040

Kapok

0,01 (9)

0,05 (9)

0,05  (9)

0,1 (9)

0,02 (9)

0,05 (9)

0620000

(ii)

Grains de café

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,2

0,05 (9)

0630000

(iii)

Infusions (séchées)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

 

0631000

(a)

Fleurs

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0631010

Fleurs de camomille

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0631020

Fleurs d’hybiscus

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0631030

Pétales de rose

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0631040

Fleurs de jasmin

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0631050

Tilleul à grandes feuilles (tilleul)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0631990

Autres

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0632000

(b)

Feuilles

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

50

0632010

Feuilles de fraisier

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

50

0632020

Feuilles de rooibos

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

50

0632030

Maté

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

50

0632990

Autres

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

50

0633000

(c)

Racines

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0633010

Racine de valériane

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0633020

Racine de ginseng

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0633990

Autres

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0639000

(d)

Autres infusions

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0640000

(iv)

Cacao (fèves fermentées)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,05 (9)

0650000

(v)

Caroube (pain de Saint-Jean)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,05 (9)

0800000

8.

ÉPICES

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0810000

(i)

Graines

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0810010

Anis

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0810020

Carvi noir

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0810030

Graines de céleri

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0810040

Graines de coriandre

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0810050

Graines de cumin

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0810060

Graines d’aneth

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0810070

Graines de fenouil

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0810080

Fenugrec

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0810090

Noix muscade

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0810990

Autres

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0820000

(ii)

Fruits et baies

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0820010

Poivre de la Jamaïque

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0820020

Poivre anisé (poivre du Sichuan)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0820030

Carvi

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0820040

Cardamome

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0820050

Baies de genièvre

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0820060

Poivre, noir et blanc

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0820070

Gousses de vanille

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0820080

Tamarin

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0820990

Autres

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0830000

(iii)

Écorces

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0830010

Cannelle

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0830990

Autres

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0840000

(iv)

Racines ou rhizomes

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0840010

Réglisse

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0840020

Gingembre

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0840030

Curcuma (safran des Indes)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0840040

Raifort

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0840990

Autres

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0850000

(v)

Boutons

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0850010

Clous de girofle

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0850020

Câpres

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0850990

Autres

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0860000

(vi)

Stigmates de fleurs

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0860010

Safran

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0860990

Autres

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0870000

(vii)

Arille

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0870010

Macis

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0870990

Autres

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1 (9)

0,1 (9)

0,05 (9)

0,1

0900000

9.

PLANTES SUCRIÈRES

0,01 (9)

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,02 (9)

0,02 (9)

0900010

Betterave sucrière

0,01 (9)

0,02 (9)

0,05 (9)

0,05 (9)

0,02 (9)

0,02 (9)

0900020

Canne à sucre

0,01 (9)

0,02 (9)

0,05 (9)

0,05 (9)

0,02 (9)

0,02 (9)

0900030

Racines de chicorée

0,01 (9)

0,02 (9)

0,05 (9)

0,05 (9)

0,02 (9)

0,02 (9)

0900990

Autres

0,01 (9)

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,02 (9)

0,02 (9)

1015000

(e)

Animaux des espèces chevaline, asine ou mulassière

 

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,05 (9)

 

1015010

Viande

0,05 (9)

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,05 (9)

0,05

1015020

Graisse

0,05 (9)

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,05 (9)

0,05

1015030

Foie

0,1

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,05 (9)

0,3

1015040

Reins

0,2

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,05 (9)

0,3

1015050

Abats comestibles

0,05 (9)

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,05 (9)

0,01 (9)

1015990

Autres

0,05 (9)

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,05 (9)

0,01 (9)

1017000

(g)

Autres animaux d’élevage

 

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,05 (9)

 

1017010

Viande

0,05 (9)

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,05 (9)

0,05

1017020

Graisse

0,05 (9)

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,05 (9)

0,05

1017030

Foie

0,1

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,05 (9)

0,3

1017040

Reins

0,2

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,05 (9)

0,3

1017050

Abats comestibles

0,05 (9)

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,05 (9)

0,01 (9)

1017990

Autres

0,05 (9)

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,05 (9)

0,01 (9)

1030020

Canard

0,05 (9)

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,05 (9)

0,01 (9)

1030030

Oie

0,05 (9)

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,05 (9)

0,01 (9)

1030040

Caille

0,05 (9)

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,05 (9)

0,01 (9)

1030990

Autres

0,05 (9)

0,02 (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,05 (9)

0,01 (9)

1040000

(iv)

Miel

0,05  (9)

0,02  (9)

0,05  (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,2

1050000

(v)

Amphibiens et reptiles

0,05  (9)

0,02  (9)

0,05  (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,01 (9)

1060000

(vi)

Escargots

0,05  (9)

0,02  (9)

0,05  (9)

0,05  (9)

0,05 (9)

0,01 (9)

1070000

(vii)

Autres produits dérivés d’animaux terrestres

0,05 (9)

0,02 (9)

0,05 (9)

0,05 (9)

0,05 (9)

0,01 (9)

(L)

=

liposoluble.

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Acétamipride - code 1000000: Acétamipride et son métabolite IM-2-1».


(1)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(2)  Indique le seuil de détection.

(3)  Combinaison pesticide-code à laquelle s'applique la LMR établie à l'annexe III, partie B.

(L)

=

liposoluble.

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Acétamipride - code 1000000: Acétamipride et son métabolite IM-2-1».

(4)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(5)  Indique le seuil de détection.

(L)

=

liposoluble.»

(6)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(7)  Indique le seuil de détection.

Résidus pour les produits animaux: somme du bixafen et du desméthyl-bixafen, exprimée en bixafen.»

(8)  Pour la liste complète des produits d'origine végétale et animale auxquels s'appliquent des LMR, il convient de se référer à l'annexe I.

(9)  Indique le seuil de détection.

(L)

=

liposoluble.

(R)

=

la définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-numéro de code suivantes:

Acétamipride - code 1000000: Acétamipride et son métabolite IM-2-1».


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