1)

date d’expédition;

2)

heure d’expédition;

3)

pays d’origine;

4)

nom de la maladie et type de virus, le cas échéant;

5)

numéro d’ordre du foyer;

6)

type de foyer;

7)

numéro d’ordre du foyer auquel se rattache le présent foyer;

8)

région et localisation géographique de l’exploitation;

9)

toute autre région soumise à des restrictions;

10)

date de la confirmation;

11)

date de la suspicion;

12)

date d’estimation de la première infection;

13)

origine de la maladie;

14)

mesures de lutte prises;

15)

nombre d’animaux suspects sur les lieux: a) bovins, b) porcins, c) ovins, d) caprins, e) volaille, f) équidés, g) dans le cas de maladies des animaux d’aquaculture, le poids ou le nombre d’animaux suspects multiplié par 1 000 doit être indiqué, h) espèces sauvages, i) dans le cas de maladies des abeilles, le nombre de ruches risquant d’être touchées doit être indiqué;

16)

nombre d’animaux cliniquement affectés sur les lieux: a) bovins, b) porcins, c) ovins, d) caprins, e) volaille, f) équidés, g) dans le cas de maladies des animaux d’aquaculture, le poids ou le nombre d’animaux cliniquement affectés multiplié par 1 000 doit être indiqué, h) espèces sauvages, i) dans le cas de maladies des abeilles, le nombre de ruches cliniquement affectées doit être indiqué;

17)

nombre d’animaux morts sur les lieux: a) bovins, b) porcins, c) ovins, d) caprins, e) volaille, f) équidés, g) dans le cas de maladies des animaux d’aquaculture, le poids ou le nombre d’animaux morts sur les lieux multiplié par 1 000 doit être indiqué, h) espèces sauvages;

18)

nombre d’animaux abattus: a) bovins, b) porcins, c) ovins, d) caprins, e) volaille, f) équidés, g) dans le cas de maladies des animaux d’aquaculture, le cas échéant (uniquement pour les crustacés et les poissons), le poids ou le nombre d’animaux abattus multiplié par 1 000 doit être indiqué, h) espèces sauvages;

19)

nombre de carcasses détruites: a) bovins, b) porcins, c) ovins, d) caprins, e) volaille, f) équidés, g) dans le cas de maladies des animaux d’aquaculture, le cas échéant, le poids ou le nombre d’animaux enlevés et éliminés multiplié par 1 000 doit être indiqué, h) espèces sauvages, i) dans le cas de maladies des abeilles, le nombre de ruches détruites doit être indiqué;

20)

date (estimée) de fin de la mise à mort (le cas échéant);

21)

date (estimée) de fin de la destruction (le cas échéant).

1)

distance par rapport à l’élevage porcin le plus proche;

2)

nombre et type de porcins [de reproduction, d’engraissement et porcelets (1)] sur les lieux infectés;

3)

nombre et type de porcins [de reproduction, d’engraissement et porcelets (1)] cliniquement affectés sur les lieux infectés;

4)

méthode de diagnostic;

5)

si la maladie n’a pas été confirmée sur les lieux, l’a-t-elle été dans un abattoir ou dans un moyen de transport;

6)

confirmation des cas primaires (2) chez les porcs sauvages.

—

lorsqu’ils sont confirmés, les foyers de maladies exotiques et de maladies non exotiques dans des États membres, des zones ou des compartiments préalablement considérés indemnes conformément à la directive 2006/88/CE doivent être notifiés en tant que foyers primaires. Le nom et la description de la zone ou du compartiment sont précisés dans le texte libre,

—

tout autre foyer autre que ceux mentionnés au paragraphe précédent est considéré comme un foyer secondaire, conformément à l’article 4, paragraphe 1, de la présente directive,

—

les foyers secondaires de maladies des animaux d’aquaculture sont déclarés mensuellement.