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Document 31989R1576R(02)
Rectificatif au règlement (CEE) n 1576/89 du Conseil, du 29 mai 1989, établissant les règles générales relatives à la définition, à la désignation et à la présentation des boissons spiritueuses (JO n L 160 du 12.6.1989)
Rectificatif au règlement (CEE) n 1576/89 du Conseil, du 29 mai 1989, établissant les règles générales relatives à la définition, à la désignation et à la présentation des boissons spiritueuses (JO n L 160 du 12.6.1989)
OJ L 268, 15.9.1989, p. 55–55
(FR)
ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/1989/1576/corrigendum/1989-09-15/oj
Relation | Act | Comment | Subdivision concerned | From | To |
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Corrigendum to | 31989R1576 |
Rectificatif au règlement (CEE) n 1576/89 du Conseil, du 29 mai 1989, établissant les règles générales relatives à la définition, à la désignation et à la présentation des boissons spiritueuses (JO n L 160 du 12.6.1989)
Journal officiel n° L 268 du 15/09/1989 p. 0055 - 0055
Rectificatif au règlement (CEE) n 1576/89 du Conseil, du 29 mai 1989, établissant les règles générales relatives à la définition, à la désignation et à la présentation des boissons spiritueuses (« Journal officiel des Communautés européennes » n L 160 du 12 juin 1989.) Page 5, point j) premier tiret: 1.2 // au lieu de: // « . . . de cidre et de poire, et », // lire: // « . . . de cidre et de poiré, et ».