Help Print this page 

Document 02010R1089-20131230

Title and reference
Règlement (UE) n o 1089/2010 de la Commission du 23 novembre 2010 portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques

ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2010/1089/2013-12-30
Multilingual display
Dates
  • Date of document: 30/12/2013
  • Date of effect: 30/12/2013
Miscellaneous information
  • Author: Commission européenne
  • Form: Texte consolidé
  • Additional information: LASTMODIN 32013R1253
Text

2010R1089 — FR — 30.12.2013 — 002.001


Ce document constitue un outil de documentation et n’engage pas la responsabilité des institutions

►B

RÈGLEMENT (UE) No 1089/2010 DE LA COMMISSION

du 23 novembre 2010

portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques

(JO L 323, 8.12.2010, p.11)

Modifié par:

 

 

Journal officiel

  No

page

date

►M1

RÈGLEMENT (UE) No 102/2011 DE LA COMMISSION du 4 février 2011

  L 31

13

5.2.2011

►M2

RÈGLEMENT (UE) No 1253/2013 DE LA COMMISSION du 21 octobre 2013

  L 331

1

10.12.2013




▼B

RÈGLEMENT (UE) No 1089/2010 DE LA COMMISSION

du 23 novembre 2010

portant modalités d'application de la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne l'interopérabilité des séries et des services de données géographiques



LA COMMISSION EUROPÉENNE,

vu le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne,

vu la directive 2007/2/CE du Parlement européen et du Conseil du 14 mars 2007 établissant une infrastructure d'information géographique dans la Communauté européenne (INSPIRE) ( 1 ), et notamment son article 7, paragraphe 1,

considérant ce qui suit:

(1)

La directive 2007/2/CE définit les règles générales à appliquer pour l'établissement de l'infrastructure d'information géographique dans la Communauté européenne. Au sein de cette infrastructure, les États membres sont tenus de mettre à disposition les séries de données relevant d'une ou plusieurs annexes de la directive 2007/2/CE et les services de données géographiques correspondants, conformément aux modalités techniques de l'interopérabilité et, lorsque cela est possible, de l'harmonisation des séries et des services de données géographiques.

(2)

Les modalités techniques tiennent compte des exigences des utilisateurs en la matière, lesquelles ont été déterminées en menant une enquête à ce sujet auprès des parties prenantes et en analysant les documents de référence communiqués, ainsi que les politiques environnementales de l'Union et les politiques ou activités susceptibles d'avoir une incidence sur l'environnement.

(3)

La Commission a analysé la faisabilité des modalités techniques et leur proportionnalité en termes de coûts et d'avantages probables sur la base des résultats d'essais transmis par les parties prenantes, des réponses des États membres à une demande d'informations concernant les considérations liées au rapport coût/avantages communiquées par l'intermédiaire des points de contact nationaux, ainsi que de données provenant des études menées par les États membres sur les coûts et les avantages des infrastructures de données géographiques au niveau régional.

(4)

Les représentants des États membres, de même que les autres personnes physiques ou morales pour lesquelles les données géographiques concernées présentent un intérêt, y compris les utilisateurs, les producteurs, les fournisseurs de services à valeur ajoutée ou tout organisme de coordination, ont eu la possibilité de participer à l'élaboration des modalités techniques par l'intermédiaire des experts proposés, ainsi que d'évaluer les projets de règles de mise en œuvre dans le cadre d'une consultation des parties prenantes et d'un programme d'essais.

(5)

Afin d'assurer l'interopérabilité et de tirer parti des efforts déployés par les communautés d'utilisateurs et de producteurs, les normes internationales sont, le cas échéant, intégrées dans les concepts et les définitions des éléments des thèmes de données géographiques énumérés à l'annexe I, II ou III de la directive 2007/2/CE.

(6)

Afin d'assurer l'interopérabilité et l'harmonisation entre les thèmes de données géographiques, il convient que les États membres se conforment aux exigences applicables en ce qui concerne les types de données communs, l'identification des objets géographiques, les métadonnées pour l'interopérabilité, le modèle générique de réseau et les autres concepts et règles s'appliquant à tous les thèmes de données géographiques.

(7)

Afin d'assurer l'interopérabilité et l'harmonisation au sein d'un thème de données géographiques, il convient que les États membres utilisent les classifications et les définitions des objets géographiques, leurs attributs essentiels et relations, leurs types de données, leurs domaines de valeurs, ainsi que les règles spécifiques applicables au thème de données géographiques concerné.

(8)

Étant donné que le présent règlement ne contient pas les valeurs des listes de codes requises aux fins de sa mise en œuvre, il convient qu'il n'entre en vigueur que lorsque ces valeurs auront été adoptées en tant qu'acte juridique. Il est dès lors opportun de reporter l'applicabilité du présent règlement.

(9)

Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité institué par l'article 22 de la directive 2007/2/CE,

A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:



Article premier

Objet

Le présent règlement définit les exigences applicables en ce qui concerne les modalités techniques de l'interopérabilité et, lorsque cela est possible, de l'harmonisation des séries et des services de données géographiques correspondant aux thèmes énumérés aux annexes I, II et III de la directive 2007/2/CE.

Article 2

Définitions

▼M2

Les définitions ci-après et les définitions thématiques figurant aux annexes s'appliquent aux fins du présent règlement:

▼B

1.

«type abstrait» (abstract type) : un type qui ne peut pas être «instancié», mais qui peut avoir des attributs et des relations;

2.

«relation» (association role) : une valeur ou un objet avec lesquels un type a un lien, conformément à l'article 8, paragraphe 2, point b), de la directive 2007/2/CE;

3.

«attribut» (attribute) : une caractéristique d'un type, conformément à l'article 8, paragraphe 2, point c), de la directive 2007/2/CE;

▼M2 —————

▼B

5.

«liste de codes» (code list) : une énumération ouverte qui peut être étendue;

6.

«type de données» (data type) : le descripteur d'un ensemble de valeurs qui ne sont pas identifiables, conformément à la norme ►M2  ISO/TS 19103:2005 ◄ ;

7.

«énumération» (enumeration) : un type de données dont les instances constituent une liste fixe de valeurs littérales dénommées. Les attributs d'un type énuméré ne peuvent prendre des valeurs que dans cette liste;

8.

«identifiant externe d'objet» (external object identifier) : un identifiant d'objet unique publié par l'organisme responsable et pouvant être utilisé par des applications externes pour identifier l'objet géographique;

9.

«identifiant» (identifier) : une séquence de caractères linguistiquement indépendante capable d’identifier de manière unique et permanente ce à quoi elle est associée, conformément à la norme ►M2  EN ISO 19135:2007 ◄ ;

10.

«instancier» (instantiate) : créer un objet conforme à la définition, aux attributs, aux relations et aux contraintes spécifiés pour le type instancié;

11.

«couche» (layer) : une unité de base des informations géographiques susceptible d'être demandée sous la forme d'une carte à un serveur, conformément à la norme ►M2  EN ISO 19128:2008 ◄ ;

12.

«informations sur le cycle de vie» (life-cycle information) : un ensemble de propriétés d'un objet géographique qui décrit les caractéristiques temporelles d'une version d'un objet géographique ou les modifications intervenues entre les différentes versions;

13.

«élément de métadonnées» (metadata element) : une unité distincte de métadonnées, conformément à la norme ►M2  EN ISO 19115:2005/AC:2008 ◄ ;

14.

«paquet» (package) : un mécanisme d'usage général utilisé pour organiser des éléments en groupes;

15.

«registre» (register) : un ensemble de fichiers comportant les identifiants attribués aux items et des descriptions qui leur sont associées, conformément à la norme ►M2  EN ISO 19135:2007 ◄ ;

16.

«type d'objet géographique» (spatial object type) : une classification d'objets géographiques;

17.

«style» (style) : la mise en correspondance de types d'objets géographiques et de leurs propriétés et contraintes avec des symboles paramétrés utilisés pour le dessin cartographique;

18.

«sous-type de» (sub-type of) : le lien entre un type plus spécifique et un type plus général dans lequel le type plus spécifique est entièrement cohérent avec le type plus général et contient des informations complémentaires, d'après la norme ►M2  ISO/TS 19103:2005 ◄ ;

19.

«type» (type) : un type d'objet géographique ou de données;

20.

«potentiellement inconnu» (voidable) : le fait que, pour un attribut ou une relation, la valeur «inconnu» (void) puisse être attribuée si les séries de données géographiques gérées par les États membres ne contiennent pas de valeur correspondante ou s'il est impossible de dériver une valeur correspondante à partir des valeurs existantes moyennant un coût raisonnable. Si un attribut ou une relation n'est pas potentiellement inconnu, la case du tableau indiquant la capacité à être potentiellement inconnu (voidability) est laissée en blanc;

▼M2

21.

«propriété» (property) : un attribut ou une relation;

22.

«union» (union type) : un type comprenant une et une seule des alternatives possibles (indiquées comme «attributs membres»), conformément à la norme ISO/TS 19103:2005;

23.

«classe de relation» (association class) : un type définissant des propriétés supplémentaires pour une relation entre deux autres types;

24.

«couverture» (coverage) : une entité géographique agissant comme une fonction retournant des valeurs de son domaine de définition pour toute position directe dans son domaine spatial, temporel ou spatiotemporel, conformément à la norme ISO 19123:2007;

25.

«domaine» (domain) : un ensemble bien défini, conformément à la norme ISO/TS 19103:2005;

26.

«domaine de définition» (range) : un ensemble de valeurs d'attributs d'entités associées aux éléments du domaine d'une couverture par une fonction, conformément à la norme EN ISO 19123:2007;

27.

«grille rectifiée» (rectified grid) : une grille pour laquelle il y a une transformation affine entre les coordonnées dans la grille et les coordonnées dans un référentiel de coordonnées, conformément à la norme EN ISO 19123:2007;

28.

«grille référençable» (referenceable grid) : une grille associée à une transformation qui peut être utilisée pour convertir les valeurs de coordonnées d’une grille en valeurs de coordonnées référencées dans un référentiel de coordonnées externe, conformément à la norme EN ISO 19123:2007;

29.

«partition» (tessellation) : le découpage d'un espace en un ensemble de sous-espaces coïncidents de même dimension que l'espace partitionné. Dans un espace bidimensionnel, une partition se compose d’un ensemble de polygones sans superposition couvrant entièrement une zone d’intérêt;

30.

«valeur spécifique» (narrower value) : une valeur ayant un rapport hiérarchique avec une valeur mère plus générale.

▼B

Article 3

Types communs

Les types qui sont communs à plusieurs des thèmes énumérés aux annexes I, II et III de la directive 2007/2/CE sont conformes aux définitions et aux contraintes définies à l'annexe I et comprennent les attributs et les relations prévus à ladite annexe.

Article 4

Types pour l'échange et la classification d'objets géographiques

▼M2

1.  Pour l’échange et la classification des objets géographiques appartenant à des séries de données remplissant les conditions énoncées à l’article 4 de la directive 2007/2/CE, les États membres utilisent les types d'objets géographiques et les types de données, énumérations et listes de codes associés définis aux annexes II, III et IV pour les thèmes auxquels les séries de données se rapportent.

▼B

2.  Les types d'objets géographiques et les types de données sont conformes aux définitions et aux contraintes définies aux ►M2  annexes ◄ et comprennent les attributs et les relations prévus auxdites annexes.

▼M1

3.  Les énumérations et les listes de codes utilisées dans les attributs ou les relations des types d'objets géographiques ou des types de données sont conformes aux définitions figurant aux ►M2  annexes ◄ et comprennent les valeurs définies auxdites annexes. ►M2  Les énumérations et les valeurs des listes de codes sont identifiées de manière univoque par des codes mnémoniques linguistiquement neutres pour machines. Elles peuvent également comprendre un nom spécifique à chaque langue destiné à être utilisé pour l’interaction homme-machine. ◄

▼M1 —————

▼B

Article 5

Types

1.  Pour tous les types définis dans le présent règlement, un nom linguistiquement neutre pour machines est indiqué entre parenthèses dans le titre de la section dans laquelle sont précisées les exigences applicables au type en question. Ce nom linguistiquement neutre est utilisé pour faire référence au type correspondant dans la définition d'un attribut ou d'une relation.

2.  Les types qui sont un sous-type d'un autre type comprennent également l'ensemble des attributs et des relations du type en question.

3.  Les types abstraits ne sont pas instanciés.

▼M2 —————

▼M2

Article 6

Listes de codes et énumérations

1.  Les listes de codes relèvent de l'un des types suivants, lesquels sont spécifiés dans les annexes:

a) listes de codes dont les valeurs autorisées comprennent exclusivement les valeurs spécifiées au présent règlement;

b) listes de codes dont les valeurs autorisées comprennent les valeurs spécifiées au présent règlement et des valeurs spécifiques définies par les fournisseurs de données;

c) listes de codes dont les valeurs autorisées comprennent les valeurs spécifiées au présent règlement et des valeurs supplémentaires définies par les fournisseurs de données à quelque niveau que ce soit de la classification;

d) listes de codes dont les valeurs autorisées comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Aux fins des points b), c) et d), les fournisseurs de données peuvent utiliser, en plus des valeurs autorisées, les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE (INSPIRE Technical Guidance) correspondant, consultable sur le site internet INSPIRE du centre commun de recherche (JRC).

2.  Les listes de codes peuvent être hiérarchiques. Les valeurs des listes de codes hiérarchiques peuvent avoir une valeur mère plus générale. Lorsque les valeurs valables d’une liste de codes hiérarchique sont spécifiées dans un tableau du présent règlement, les valeurs mères sont indiquées dans la dernière colonne.

3.  Lorsque, pour un attribut dont le type est une liste de codes visée au paragraphe 1, point b), c) ou d), un fournisseur de données communique une valeur qui n’est pas spécifiée dans le présent règlement, cette valeur et sa définition sont mises à disposition dans un registre.

4.  Les attributs ou les relations des types d'objets géographiques ou des types de données dont le type est une liste de codes ne peuvent prendre que les valeurs qui sont autorisées conformément à la spécification de la liste de codes.

5.  Les attributs ou les relations des types d'objets géographiques ou des types de données dont le type est une énumération ne peuvent prendre que les valeurs figurant dans les listes spécifiées pour ce type.

▼B

Article 7

Encodage

1.  Toutes les règles d'encodage utilisées pour encoder les données géographiques sont conformes à la norme EN ISO 19118. Elles spécifient notamment les règles de conversion des schémas applicables à tous les types d'objets géographiques et à tous les attributs et relations, ainsi que la structure utilisée pour les données de sortie.

2.  Toutes les règles d'encodage utilisées pour encoder les données géographiques sont mises à disposition.

Article 8

Mises à jour

1.  Les États membres mettent régulièrement à disposition les mises à jour des données.

2.  Toutes les mises à jour sont réalisées au plus tard 6 mois après l'intégration de la modification dans la série de données source, sauf si ►M2  les annexes ◄ spécifient une période différente pour un thème spécifique de données géographiques.

Article 9

Gestion des identifiants

1.  Le type de données «Identifier» défini au point 2.1 de l'annexe I est utilisé comme type pour l'identifiant externe d'un objet géographique.

2.  L'identifiant externe d'objet permettant d'identifier les objets géographiques de manière univoque n'est pas modifié pendant le cycle de vie d'un objet géographique.

Article 10

Cycle de vie des objets géographiques

1.  Les différentes versions d'un même objet géographique sont toujours des instances du même type d'objet géographique.

2.  Les attributs «namespace» et «localId» de l'identifiant externe d'objet restent les mêmes pour les différentes versions d'un objet géographique.

3.  Lorsque les attributs «beginLifespanVersion» et «endLifespanVersion» sont utilisés, la valeur de «endLifespanVersion» n'est pas antérieure à la valeur de «beginLifespanVersion».

Article 11

Systèmes de référence temporels

1.  Le système de référence temporel utilisé par défaut est celui visé à la partie B, point 5, de l'annexe du règlement (CE) no 1205/2008 de la Commission ( 2 ), à moins que ►M2  les annexes ◄ ne spécifient d'autres systèmes de référence temporels pour un thème spécifique de données géographiques.

2.  Si d'autres systèmes de référence temporels sont utilisés, ils sont spécifiés dans les métadonnées de la série de données en question.

Article 12

Autres exigences & règles

▼M2

1.  Sauf indication contraire pour un thème ou un type spécifique de données géographiques, le domaine de valeur des propriétés géographiques défini dans le présent règlement est limité au schéma géographique «Simple Feature» défini dans Herring, John R. (ed.), OpenGIS® Implementation Standard for Geographic information – Simple feature access – Part 1: Common architecture, version 1.2.1, Open Geospatial Consortium, 2011.

▼B

2.  Toutes les valeurs mesurées sont exprimées dans ►M2  les unités du Système international d'unités ou dans d'autres unités dont l'utilisation dans le cadre de celui-ci est acceptée ◄ , sauf indication contraire pour un thème ou un type spécifique de données géographiques.

3.  Lorsque les attributs «validFrom» et «validTo» sont utilisés, la valeur de «validTo» n'est pas antérieure à la valeur de «validFrom».

4.  En outre, toutes les exigences thématiques énoncées à l'annexe II sont applicables.

Article 13

Métadonnées requises pour l'interopérabilité

Les métadonnées décrivant une série de données géographiques comprennent les éléments de métadonnées suivants, qui sont requis pour l'interopérabilité:

1.

référentiel de coordonnées : description du ou des référentiels de coordonnées utilisés dans la série de données;

2.

système de référence temporel :

description du ou des systèmes de référence temporels utilisés dans la série de données.

Cet élément n'est obligatoire que si la série de données géographiques contient des informations temporelles qui ne font pas référence au système de référence temporel par défaut;

3.

encodage : description du ou des concepts en langage machine spécifiant la représentation des objets de données dans un enregistrement, un fichier, un message, un dispositif de stockage ou un canal de transmission;

4.

cohérence topologique :

exactitude des caractéristiques topologiques explicitement encodées de la série de données, telles que décrites dans le champ d'application;

Cet élément n'est obligatoire que si la série de données comprend des types issus du modèle générique de réseau («Generic Network Model») et n'assure pas la topologie du réseau (c'est-à-dire à la connectivité des lignes centrales);

5.

encodage de caractères :

l'encodage de caractères utilisé dans la série de données.

Cet élément n'est obligatoire que si l'encodage utilisé n'est pas basé sur UTF-8;

▼M2

6.

type de représentation géographique : méthode utilisée pour représenter géographiquement des informations localisées.

▼B

Article 14

Représentation

1.  Sont mis à disposition aux fins de la représentation de séries de données géographiques au moyen d'un service de consultation en réseau au sens du règlement (CE) no 976/2009 de la Commission ( 3 ):

a) les couches indiquées à l'annexe II pour le ou les thèmes auxquels la série de données se rapporte;

b) pour chaque couche, au moins un style de représentation par défaut, comprenant au minimum un titre associé et un identifiant unique.

2.  Pour chaque couche, l'annexe II définit ce qui suit:

a) un titre directement lisible qui sera utilisé pour l'affichage dans l'interface utilisateur;

▼M2

b) le ou les types d’objets géographiques, ou un sous-ensemble d'un tel type, qui constituent le contenu de la couche.

▼M2

3.  Pour les types d’objets géographiques dont les objets peuvent également être classés au moyen d’un attribut ayant une valeur de liste de codes, il est possible de définir plusieurs couches. Chacune de ces couches comprend les objets géographiques correspondant à une valeur spécifique de liste de codes. La définition de ces ensembles de couches aux annexes II, III et IV doit satisfaire à toutes les exigences suivantes:

a) la variable <ValeurdelaListedeCodes> représente les valeurs de la liste de codes concernée, la première lettre étant une majuscule;

b) la variable <nom lisible par un humain> représente le nom lisible par un humain des valeurs de la liste de codes;

c) le type d’objet géographique comprend l’attribut et la liste de codes concernés, entre parenthèses;

d) un exemple de couche est fourni.

▼B

Article 15

Entrée en vigueur

Le présent règlement entre en vigueur le [vingtième] jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Il s’applique à compter du 15 décembre 2010.

Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.




ANNEXE I

▼M2

TYPES, DÉFINITIONS ET EXIGENCES COMMUNS

1.   TYPES DÉFINIS DANS LES NORMES EUROPÉENNES ET INTERNATIONALES

Les types communs ci-dessous, utilisés dans les attributs et les relations des types d’objets géographiques ou des types de données, sont définis comme suit:

1) Pour les types «Any», «Angle», «Area», «Boolean», «CharacterString», «Date», «DateTime», «Decimal», «Distance», «Integer», «Length», «Measure», «Number», «Probability», «Real», «RecordType», «Sign», «UnitOfMeasure», «Velocity» et «Volume», il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme ISO/TS 19103:2005.

2) Pour les types «DirectPosition», «GM_Boundary», «GM_Curve», «GM_MultiCurve», «GM_MultiSurface», «GM_Object», «GM_Point», «GM_Primitive», «GM_Solid», «GM_Surface» et «GM_Tin», il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme EN ISO 19107:2005.

3) Pour les types «TM_Duration», «TM_GeometricPrimitive», «TM_Instant», «TM_Object», «TM_Period» et «TM_Position», il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme EN ISO 19108:2005/AC:2008.

4) Pour le type «GF_PropertyType», il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme EN ISO 19109:2006.

5) Pour les types «CI_Citation», «CI_Date», «CI_RoleCode», «EX_Extent», «EX_VerticalExtent», «MD_Distributor», «MD_Resolution» et «URL», il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme EN ISO 19115:2005/AC:2008.

6) Pour le type «CV_SequenceRule», il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme EN ISO 19123:2007.

7) Pour les types «AbstractFeature», «Quantity» et «Sign», il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme EN ISO 19136:2009.

8) Pour les types «LocalisedCharacterString», «PT_FreeText» et «URI», il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme CEN ISO/TS 19139:2009.

9) Pour le type «LC_LandCoverClassificationSystem», il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme ISO 19144-2:2012.

10) Pour les types «GFI_Feature», «Location», «NamedValue», «OM_Observation», «OM_Process», «SamplingCoverageObservation», «SF_SamplingCurve», «SF_SamplingPoint», «SF_SamplingSolid», «SF_SamplingSurface» et «SF_SpatialSamplingFeature», il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans la norme ISO 19156:2011.

11) Pour les types «Category», «Quantity», «QuantityRange» et «Time», il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans Robin, Alexandre (ed.), OGC®SWE Common Data Model Encoding Standard, version 2.0.0, Open Geospatial Consortium, 2011.

12) Pour les types «TimeValuePair» et «Timeseries», il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans Taylor, Peter (ed.), OGC® WaterML 2.0: Part 1 – Timeseries, v2.0.0, Open Geospatial Consortium, 2012.

13) Pour les types «CGI_LinearOrientation» et «CGI_PlanarOrientation», il y a lieu d'appliquer les définitions figurant dans CGI Interoperability Working Group, Geoscience Markup Language (GeoSciML), version 3.0.0, Commission for the Management and Application of Geoscience Information (CGI) of the International Union of Geological Sciences, 2011.

▼B

2.   TYPES DE DONNÉES COMMUNS

2.1.    Identifiant (Identifier)

Identifiant externe d'objet unique publié par l'organisme responsable et pouvant être utilisé par des applications externes pour identifier l'objet géographique.

Attributs du type de données «Identifier»



Attribut

Définition

Type

«Voidability»

localId

Identifiant local attribué par le fournisseur de données. L'identifiant local est unique dans l'espace de noms, ce qui signifie qu'aucun autre objet géographique ne porte le même identifiant unique.

CharacterString

 

namespace

Espace de noms identifiant de manière univoque la source de données de l'objet géographique.

CharacterString

 

versionId

L'identifiant de la version considérée de l'objet géographique, d'une longueur maximale de 25 caractères. Si la spécification d'un type d'objet géographique au moyen d'un identifiant externe d'objet comprend des informations sur le cycle de vie, l'identifiant de version est utilisé pour distinguer les différentes versions d'un objet géographique. L'identifiant de version est unique dans la série comprenant toutes les versions d'un objet géographique.

CharacterString

voidable

▼M2 —————

▼M2

2.2.    Partie associée (RelatedParty)

Organisme ou personne assumant un rôle associé à une ressource.

Attributs du type de données «RelatedParty»



Attribut

Définition

Type

Voidability

individualName

Nom de la personne associée.

PT_FreeText

voidable

organisationName

Nom de l’organisme associé.

PT_FreeText

voidable

positionName

Fonction de la partie par rapport à une ressource, par exemple «chef de département».

PT_FreeText

voidable

contact

Coordonnées de la partie associée.

Contact

voidable

role

Rôles de la partie par rapport à une ressource, par exemple «propriétaire».

PartyRoleValue

voidable

Contraintes du type de données «RelatedParty»

Indiquer au minimum le nom de la personne, de l'organisme ou de la fonction.

2.3.    Contact (Contact)

Canaux de communication permettant d’avoir accès à quelqu’un ou à quelque chose.

Attributs du type de données «Contact»



Attribut

Définition

Type

«Voidability»

address

Adresse fournie sous forme de texte libre.

AddressRepresentation

voidable

contactInstructions

Instructions complémentaires précisant quand ou comment contacter une personne ou un organisme.

PT_FreeText

voidable

electronicMailAddress

Adresse de la boîte aux lettres électronique de l’organisme ou de la personne.

CharacterString

voidable

hoursOfService

Heures durant lesquelles l’organisme ou la personne peut être contacté.

PT_FreeText

voidable

telephoneFacsimile

Numéro de télécopieur de l’organisme ou de la personne.

CharacterString

voidable

telephoneVoice

Numéro de téléphone de l’organisme ou de la personne.

CharacterString

voidable

website

Pages proposées par l’organisme ou la personne sur l’internet.

URL

voidable

2.4.    Référence de document (DocumentCitation)

Référence visant à identifier un document de manière non équivoque.

Attributs du type de données «DocumentCitation»



Attribut

Définition

Type

Voidability

name

Nom du document.

CharacterString

 

shortName

Nom abrégé ou autre nom du document.

CharacterString

voidable

date

Date de création, de publication ou de révision du document.

CI_Date

voidable

link

Lien vers une version en ligne du document.

URL

voidable

specificReference

Renvoi à une partie spécifique du document.

CharacterString

voidable

2.5.    Référence de texte législatif (LegislationCitation)

Référence visant à identifier de manière non équivoque un acte législatif ou une partie spécifique d’un acte législatif.

Ce type est un sous-type de «DocumentCitation».

Attributs du type de données «LegislationCitation»



Attribut

Définition

Type

Voidability

identificationNumber

Code utilisé pour identifier l’instrument législatif.

CharacterString

 

officialDocumentNumber

Numéro de document officiel utilisé pour identifier de manière univoque l’instrument législatif.

CharacterString

 

dateEnteredIntoForce

Date à laquelle l’instrument législatif est entré en vigueur.

TM_Position

 

dateRepealed

Date à laquelle l’instrument législatif a été abrogé.

TM_Position

 

level

Niveau auquel l’instrument législatif est adopté.

LegislationLevelValue

 

journalCitation

Référence du Journal officiel dans lequel l’acte législatif est publié.

OfficialJournalInformation

 

Contraintes du type de données «LegislationCitation»

Si l’attribut correspondant au lien est vide (void), la référence du Journal officiel est indiquée.

2.6.    Indication du Journal officiel (OfficialJournalInformation)

Référence complète de l’emplacement de l’instrument législatif dans le Journal officiel.

Attributs du type de données «OfficialJournalInformation»



Attribut

Définition

Type

Voidability

officialJournalIdentification

Référence à l’emplacement de l’instrument législatif dans le Journal officiel dans lequel il a été publié. Cette référence se compose de trois parties:

— titre du Journal officiel

— volume et/ou numéro de série du Journal officiel

— numéro(s) de page(s)

CharacterString

 

ISSN

Le numéro international normalisé des publications en série (ISSN) est un numéro de huit chiffres identifiant la publication périodique dans laquelle l’instrument législatif a été publié.

CharacterString

 

ISBN

Le numéro international normalisé des livres (ISBN) est un numéro de neuf chiffres identifiant de manière univoque le livre dans lequel l’instrument législatif a été publié.

CharacterString

 

linkToJournal

Lien vers une version en ligne du Journal officiel.

URL

 

2.7.    Identifiant thématique (ThematicIdentifier)

Identifiant thématique permettant d’identifier l’objet géographique de manière univoque.

Attributs du type de données «ThematicIdentifier»



Attribut

Définition

Type

Voidability

identifier

Identifiant unique utilisé pour identifier l’objet géographique dans le schéma d’identification spécifié.

CharacterString

 

identifierScheme

Identifiant définissant le schéma utilisé pour attribuer l’identifiant.

CharacterString

 

▼B

3.   ÉNUMERATIONS COMMUNES

3.1.    Position verticale (VerticalPositionValue)

Position verticale relative d'un objet géographique.



Valeurs autorisées pour l'énumération «VerticalPositionValue»

Valeur

Définition

onGroundSurface

L'objet géographique est au niveau de la surface de la Terre.

suspendedOrElevated

L'objet géographique est suspendu ou en hauteur.

underground

L'objet géographique est sous terre.

4.   LISTES DE CODES COMMUNES

▼M2

4.1.    État de l'équipement (ConditionOfFacilityValue)

État d'un équipement en ce qui concerne son stade d'achèvement et son utilisation.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous et les valeurs spécifiques définies par les fournisseurs de données.

Valeurs pour la liste de codes «ConditionOfFacilityValue»



Valeur

Nom

Définition

functional

opérationnel

L’équipement est opérationnel.

projected

en projet

L’équipement est au stade de la conception. La construction n’a pas encore débuté.

underConstruction

en cours de construction

L’équipement est en cours de construction et n’est pas encore opérationnel. Seule la construction initiale de l’équipement est visée, et pas les travaux de maintenance.

disused

en cessation d’activité

L’équipement n’est plus utilisé, mais n'est pas en cours de déclassement et n’a pas été déclassé.

decommissioned

déclassé

L’équipement n’est plus utilisé et est en cours de déclassement ou a été déclassé.

▼B

4.2.    Code du pays (CountryCode)

Code du pays tel que défini dans le code de rédaction interinstitutionnel publié par l'Office des publications de l'Union européenne.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes sont les codes de pays à deux lettres énumérés dans le code de rédaction interinstitutionnel publié par l'Office des publications de l'Union européenne.

▼M2

4.3.    Niveau législatif (LegislationLevelValue)

Le niveau auquel un acte législatif ou une convention a été adopté.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE concernant le modèle conceptuel générique INSPIRE (INSPIRE Generic Conceptual Model).

4.4.    Rôle de la partie (PartyRoleValue)

Rôles des parties associées à une ressource ou responsables d’une ressource.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs figurant dans les listes de codes suivantes ou dans d’autres listes de codes spécifiées par les fournisseurs de données:

 code de rôle (CI_RoleCode): fonctions assumées par une partie responsable, conformément à la norme EN ISO 19115:2005/AC:2008.

 Rôle d’une partie associée (RelatedPartyRoleValue): classification des rôles des parties associées, conformément au tableau ci-dessous.

Valeurs pour la liste de codes «RelatedPartyRoleValue»



Valeur

Nom

Définition

authority

autorité

Partie légalement habilitée à superviser une ressource et/ou les parties associées à une ressource.

operator

gestionnaire

Partie qui gère une ressource.

owner

propriétaire

Partie qui détient une ressource, autrement dit qui en est propriétaire au sens juridique du terme.

4.5.    Dénominations normalisées pour le climat et les prévisions météorologiques (CFStandardNamesValue)

Définitions des phénomènes observés en météorologie et en océanographie.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

Les fournisseurs de données peuvent utiliser les valeurs spécifiées dans le document d’orientation technique INSPIRE concernant le modèle conceptuel générique INSPIRE (INSPIRE Generic Conceptual Model).

4.6.    Sexe (GenderValue)

Sexe d’une personne ou d’un groupe de personnes.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.

Valeurs pour la liste de codes «GenderValue»



Valeur

Nom

Définition

female

féminin

Une personne ou un groupe de personnes de sexe féminin.

male

masculin

Une personne ou un groupe de personnes de sexe masculin.

unknown

inconnu

Une personne ou un groupe de personnes de sexe inconnu.

▼B

5.   MODÈLE GÉNÉRIQUE DE RÉSEAU (GENERIC NETWORK MODEL)

5.1.    Types d'objets géographiques

5.1.1.    Référence croisée (CrossReference)

Représente une référence entre deux éléments d'un même réseau.



Relations du type d'objet géographique «CrossReference»

Relation

Définition

Type

Voidability

element

Les éléments faisant l'objet d'une référence croisée

NetworkElement

 

5.1.2.    Tronçon générique (GeneralisedLink)

Type de base abstrait représentant un élément de réseau linéaire pouvant être utilisé comme cible dans le référencement linéaire.

Ce type est un sous-type de «NetworkElement».

Il s'agit d'un type abstrait.

5.1.3.    Franchissement à niveaux séparés (GradeSeparatedCrossing)

Indique lequel ou lesquels, parmi deux ou plusieurs éléments qui se croisent, se trouve(nt) au-dessous ou au-dessus. Est utilisé si les coordonnées d'altitude ne sont pas présentes ou ne sont pas fiables.

Ce type est un sous-type de «NetworkElement».



Relations du type d'objet géographique «GradeSeparatedCrossing»

Relation

Définition

Type

Voidability

element

Séquence de tronçons de franchissement. L'ordre dans lequel ils sont mentionnés reflète leur altitude; le premier tronçon est le tronçon à plus basse altitude.

Link

 

5.1.4.    Tronçon (Link)

Élément de réseau curvilinéaire reliant deux positions et représentant un trajet homogène dans le réseau. Les positions reliées peuvent être représentées comme des nœuds.

Ce type est un sous-type de «GeneralisedLink».

Il s'agit d'un type abstrait.



Attributs du type d'objet géographique «Link»

Attribut

Définition

Type

Voidability

centrelineGeometry

La géométrie qui représente la ligne centrale du tronçon.

GM_Curve

 

fictitious

Indique que la géométrie de la ligne centrale du tronçon est une ligne droite sans points de contrôle intermédiaires – sauf si la ligne droite représente de manière appropriée la géographie à la résolution de la série de données.

Boolean

 



Relations du type d'objet géographique «Link»

Relation

Définition

Type

Voidability

endNode

Le nœud de fin facultatif pour le tronçon considéré. Le nœud de fin peut être la même instance que le nœud de début.

Node

 

startNode

Le nœud de début facultatif pour le tronçon considéré.

Node

 

5.1.5.    Séquence de tronçons (LinkSequence)

Élément de réseau représentant un trajet continu dans le réseau, sans qu'il n'y ait de ramification. Cet élément a un début et une fin déterminés, et chaque position sur la séquence de tronçons peut être identifiée au moyen d'un seul paramètre, par exemple la longueur.

Ce type est un sous-type de «GeneralisedLink».

Il s'agit d'un type abstrait.



Attributs du type d'objet géographique «LinkSequence»

Attribut

Définition

Type

Voidability

link

La collection ordonnée de tronçons orientés qui constituent la séquence de tronçons.

DirectedLink

 

5.1.6.    Série de tronçons (LinkSet)

Collection de séquences de tronçons et/ou de tronçons individuels ayant une fonction ou une signification spécifique dans un réseau.

Ce type est un sous-type de «NetworkElement».

Il s'agit d'un type abstrait.



Relations du type d'objet géographique «LinkSet»

Relation

Définition

Type

Voidability

link

L'ensemble de tronçons et de séquences de tronçons qui constituent la série de tronçons.

GeneralisedLink

 

5.1.7.    Réseau (Network)

Un réseau est une collection d'éléments de réseau.



Attributs du type d'objet géographique «Network»

Attribut

Définition

Type

Voidability

geographicalName

Dénomination géographique du réseau considéré.

GeographicalName

voidable



Relations du type d'objet géographique «Network»

Relation

Définition

Type

Voidability

elements

La collection d'éléments qui constitue le réseau.

NetworkElement

 

5.1.8.    Aire de réseau (NetworkArea)

Élément bidimensionnel dans un réseau.

Ce type est un sous-type de «NetworkElement».

Il s'agit d'un type abstrait.



Attributs du type d'objet géographique «NetworkArea»

Attribut

Définition

Type

Voidability

geometry

Représente les propriétés géométriques de l'aire.

GM_Surface

 

5.1.9.    Connexion de réseaux (NetworkConnection)

Représente une connexion logique entre deux ou plusieurs éléments de réseau dans des réseaux différents.

Ce type est un sous-type de «NetworkElement».



Attribut

Définition

Type

Voidability

type

Catégorisation de la connexion de réseaux.

ConnectionTypeValue

voidable



Relation

Définition

Type

Voidability

element

Éléments de réseau dans des réseaux différents.

NetworkElement

 

Tous les éléments doivent se trouver dans des réseaux différents.

5.1.10.    Élément de réseau (NetworkElement)

Type de base abstrait représentant un élément d'un réseau. Chaque élément d'un réseau assume une fonction présentant un intérêt pour le réseau.

Il s'agit d'un type abstrait.



Attributs du type d'objet géographique «NetworkElement»

Attribut

Définition

Type

Voidability

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

inspireId

Identifiant externe de l'objet géographique.

Identifier

 



Relations du type d'objet géographique «NetworkElement»

Relation

Définition

Type

Voidability

inNetwork

Réseaux dont un élément de réseau fait partie.

Network

voidable

5.1.11.    Propriété du réseau (NetworkProperty)

Type de base abstrait représentant les phénomènes situés au niveau d'un élément de réseau ou le long d'un tel élément. Ce type de base fournit des propriétés générales permettant d'associer les phénomènes liés au réseau (propriétés du réseau) avec les éléments du réseau.

Il s'agit d'un type abstrait.



Attributs du type d'objet géographique «NetworkProperty»

Attribut

Définition

Type

Voidability

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

inspireId

Identifiant externe de l'objet géographique.

Identifier

 

networkRef

Référence géographique de la propriété liée au réseau.

NetworkReference

voidable

5.1.12.    Nœud (Node)

Représente une position significative dans le réseau qui se trouve toujours au début ou à la fin d'un tronçon.

Ce type est un sous-type de «NetworkElement».

Il s'agit d'un type abstrait.



Attributs du type d'objet géographique «Node»

Attribut

Définition

Type

Voidability

geometry

Localisation du nœud.

GM_Point

 



Relations du type d'objet géographique «Node»

Relation

Définition

Type

Voidability

spokeEnd

Les tronçons qui entrent dans le nœud.

Link

voidable

spokeStart

Les tronçons qui sortent du nœud.

Link

voidable

5.2.    Types de données

5.2.1.    Tronçon orienté (DirectedLink)

Un tronçon orienté positivement ou négativement.



Attributs du type de données «DirectedLink»

Attribut

Définition

Type

Voidability

direction

Indique si le tronçon orienté concorde (direction positive) ou ne concorde pas (direction négative) avec la direction positive du tronçon.

Sign

 



Relations du type de données «DirectedLink»

Relation

Définition

Type

Voidability

link

Le tronçon

Link

 

5.2.2.    Référence de tronçon (LinkReference)

Une référence de réseau pour un élément de réseau linéaire.

Ce type est un sous-type de «NetworkReference».



Attribut

Définition

Type

Voidability

applicableDirection

Les directions du tronçon générique auquel le référencement s'applique. Lorsqu'une propriété ne s'applique pas à une direction du tronçon, mais représente un phénomène le long d'un tronçon, «inDirection» se réfère au côté droit dans la direction du tronçon.

LinkDirectionValue

voidable

Les cibles des références linéaires doivent être des éléments de réseau linéaires. Autrement dit, si le référencement linéaire est utilisé ou si la direction est pertinente, la cible de la référence de réseau est un tronçon ou une séquence de tronçons.

5.2.3.    Référence de réseau (NetworkReference)

Référence d'un élément de réseau.



Relations du type de données «NetworkReference»

Relation

Définition

Type

Voidability

element

Élément de réseau référencé.

NetworkElement

 

5.2.4.    Référence linéaire simple (SimpleLinearReference)

Référence d'un réseau limité à une partie d'un élément de réseau linéaire. Cette partie est la partie de l'élément de réseau située entre la position «fromPosition» et la position «toPosition».

Ce type est un sous-type de «LinkReference».



Attributs du type de données «SimpleLinearReference»

Attribut

Définition

Type

Voidability

fromPosition

Position de début de l'élément linéaire, exprimée comme étant la distance depuis le début de l'élément de réseau linéaire le long de sa géométrie curviligne.

Length

 

offset

Décalage de la géométrie par rapport à la ligne centrale du tronçon générique, le cas échéant; un décalage positif est un décalage vers la droite conformément à la direction du tronçon, un décalage négatif est un décalage vers la gauche.

Length

voidable

toPosition

Position de fin de l'élément linéaire, exprimée comme étant la distance depuis le début de l'élément de réseau linéaire le long de sa géométrie curviligne.

Length

 

5.2.5.    Référence d'un point (SimplePointReference)

Référence d'un réseau limité à un point sur un élément de réseau linéaire. Ce point est la localisation, sur l'élément de réseau, de la position «atPosition».

Ce type est un sous-type de «LinkReference».



Attributs du type de données «SimplePointReference»

Attribut

Définition

Type

Voidability

atPosition

Position du point, exprimée comme étant la distance depuis le début de l'élément de réseau linéaire le long de sa géométrie curviligne.

Length

 

offset

Décalage de la géométrie par rapport à la ligne centrale du tronçon générique, le cas échéant; un décalage positif est un décalage vers la droite conformément à la direction du tronçon, un décalage négatif est un décalage vers la gauche.

Length

voidable

5.3.    Listes de codes

5.3.1.    Type de connexion (ConnectionTypeValue)

Types de connexions entre des réseaux différents.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «ConnectionTypeValue»

Valeur

Définition

crossBorderConnected

Connexion entre deux éléments de réseau appartenant à des réseaux différents du même type, mais situés dans des zones adjacentes. Les éléments de réseau référencés représentent des phénomènes du monde réel qui sont différents, mais géographiquement connectés.

crossBorderIdentical

Connexion entre deux éléments de réseau appartenant à des réseaux différents du même type, mais situés dans des zones adjacentes. Les éléments de réseau référencés représentent les mêmes phénomènes du monde réel.

intermodal

Connexion entre deux éléments de réseau appartenant à des réseaux de transport différents et utilisant un mode de transport différent. La connexion représente la possibilité, pour les éléments transportés (personnes, marchandises, etc.), de passer d'un mode de transport à un autre.

▼B

5.3.2.    Direction du tronçon (LinkDirectionValue)

Liste de valeurs pour les directions d'un tronçon.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «LinkDirectionValue»

Valeur

Définition

bothDirections

Dans les deux directions.

inDirection

Dans la direction du tronçon.

inOppositeDirection

Dans la direction opposée à celle du tronçon.

▼M2

6.   MODÈLE DE COUVERTURE (COVERAGE MODEL)

Le modèle de couverture INSPIRE comprend les paquets suivants:

 couvertures (Base) [Coverages (Base)]

 couvertures (Domaine et domaine de définition) [Coverages (Domain And Range)]

6.1.    Couvertures (Base)

6.1.1.    Types d'objets géographiques

Le paquet «couvertures (Base)» contient le type d’objet géographique «Couverture»:

6.1.1.1.   Couverture (Coverage)

Entité géographique agissant comme une fonction retournant des valeurs de son domaine de définition pour toute position directe dans son domaine spatial, temporel ou spatiotemporel.

Il s'agit d'un type abstrait.



Attribut

Définition

Type

Voidability

metadata

Métadonnées applicatives de la couverture.

Any

 

rangeType

Description de la structure des valeurs du domaine de définition.

RecordType

 

6.2.    Couvertures (domaine et domaine de définition)

6.2.1.    Types d'objets géographiques

Le paquet «couvertures (domaine et domaine de définition)» contient les types d’objets géographiques suivants:

 couverture (Représentation du domaine et du domaine de définition)

 couverture en grille rectifiée

 couverture en grille référençable.

6.2.1.1.   Couverture (Représentation du domaine et du domaine de définition) (CoverageByDomainAndRange)

Couverture qui fournit le domaine et le domaine de définition en tant que propriétés distinctes.

Ce type est un sous-type de «Coverage».

Il s'agit d'un type abstrait.



Attribut

Définition

Type

Voidability

coverageFunction

Description de la manière d’obtenir les valeurs du domaine de définition à des localisations situées dans le domaine de la couverture.

CoverageFunction

 

domainSet

Configuration du domaine de la couverture décrite en termes de coordonnées.

Any

 

rangeSet

Ensemble de valeurs associées par une fonction aux éléments du domaine de la couverture.

Any

 

La fonction de grille n’est valable que pour les domaines qui sont des grilles.

6.2.1.2.   Couverture en grille rectifiée (RectifiedGridCoverage)

Couverture dont le domaine se compose d’une grille rectifiée.

Ce type est un sous-type de «CoverageByDomainAndRange».

Le domaine doit être une grille rectifiée.

Les points de la grille d’une couverture de type «RectifiedGridCoverage» doivent coïncider avec les centres des cellules des grilles géographiques définies au point 2.2 de l’annexe II quel que soit le niveau de résolution.

6.2.1.3.   Couverture en grille référençable (ReferenceableGridCoverage)

Couverture dont le domaine se compose d’une grille référençable.

Ce type est un sous-type de «CoverageByDomainAndRange».

Le domaine doit être une grille référençable.

6.2.2.    Types de données

6.2.2.1.   Fonction de couverture (CoverageFunction)

Description de la manière d’obtenir les valeurs du domaine de définition à des localisations situées dans le domaine de couverture.

Ce type est une union.



Attribut

Définition

Type

Voidability

ruleDefinition

Description formelle ou informelle de la fonction de couverture sous forme de texte.

CharacterString

 

ruleReference

Description formelle ou informelle de la fonction de couverture sous forme de référence.

URI

 

gridFunction

Règle d’assignation pour les géométries de grilles.

GridFunction

 

6.2.2.2.   Fonction de grille (GridFunction)

Règle d’assignation explicite pour les géométries de grilles.



Attribut

Définition

Type

Voidability

sequenceRule

Description de la manière dont les points de la grille sont ordonnés en vue de leur association aux éléments des valeurs situées dans le domaine de définition de la couverture.

CV_SequenceRule

 

startPoint

Point de la grille à associer au premier enregistrement dans le domaine de définition de la couverture.

Integer

 

7.   MODÈLE D’OBSERVATIONS (OBSERVATIONS MODEL)

Le modèle d’observations INSPIRE comprend les paquets suivants:

 références à des observations (Observation References)

 processus (Processes)

 propriétés observables (Observable Properties)

 observations spécialisées (Specialised Observations)

7.1.    Références à des observations

7.1.1.    Types d'objets géographiques

Le paquet «références à des observations» contient le type d’objet géographique «Ensemble d'observations».

7.1.1.1.   Ensemble d’observations (ObservationSet)

Relie un ensemble d’observations.



Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

 

extent

Informations concernant l’étendue spatiale et temporelle.

EX_Extent

 



Relation

Définition

Type

Voidability

member

Un élément de l'«ObservationSet».

OM_Observation

 

7.2.    Processus

7.2.1.    Types d'objets géographiques

Le paquet «processus» contient le type d’objet géographique «Processus»:

7.2.1.1.   Processus (Process)

Description d’un processus d’observation.

Ce type est un sous-type de «OM_Process».



Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

voidable

name

Nom du processus.

CharacterString

voidable

type

Type de processus.

CharacterString

voidable

documentation

Autres informations (en ligne/hors ligne) associées au processus.

DocumentCitation

voidable

processParameter

Paramètre contrôlant l’application du processus et, par conséquent, son résultat.

ProcessParameter

voidable

responsibleParty

Personne ou organisme associé(e) au processus.

RelatedParty

voidable

7.2.2.    Types de données

7.2.2.1.   Paramètre de processus (ProcessParameter)

Description du paramètre concerné.



Attribut

Définition

Type

Voidability

name

Nom du paramètre de processus.

ProcessParameterNameValue

 

description

Description du paramètre de processus.

CharacterString

 

7.2.3.    Listes de codes

7.2.3.1.   Nom de paramètre de processus (ProcessParameterNameValue)

Liste de codes de noms de paramètres de processus.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

7.3.    Propriétés observables

7.3.1.    Types de données

7.3.1.1.   Contrainte (Constraint)

Contrainte applicable à une propriété donnée, par ex. longueur d’onde = 200 nm.



Attribut

Définition

Type

Voidability

constrainedProperty

Propriété qui est contrainte, par ex. «couleur» si la contrainte est «couleur = bleu».

PhenomenonTypeValue

 

label

Nom lisible par l'homme définissant la contrainte dans son ensemble.

CharacterString

 

7.3.1.2.   Contrainte de catégorie (CategoryConstraint)

Contrainte basée sur une catégorie qualitative, par ex. couleur = «rouge».

Ce type est un sous-type de «Constraint».



Attribut

Définition

Type

Voidability

comparison

Opérateur de comparaison. Dans le cas d’une contrainte de catégorie, cet opérateur doit avoir les valeurs «equalTo» ou «notEqualTo».

ComparisonOperatorValue

 

value

Valeur de la propriété qui est contrainte, par ex. «bleu» (si la propriété qui est contrainte est la couleur).

CharacterString

 

7.3.1.3.   Contrainte de domaine de définition (RangeConstraint)

Contrainte de domaine de définition numérique s'appliquant à une propriété, par ex. longueur d’onde ≥ 300 nm et longueur d’onde ≤ 600 nm.

Ce type est un sous-type de «Constraint».



Attribut

Définition

Type

Voidability

value

Domaine de définition de la valeur numérique de la propriété contrainte.

RangeBounds

 

uom

Unités de mesure utilisées dans la contrainte.

UnitOfMeasure

 

7.3.1.4.   Bornes du domaine de définition (RangeBounds)

Les valeurs limites de début et de fin d’un domaine de définition numérique (par ex. début ≥ 50, fin ≤ 99).



Attribut

Définition

Type

Voidability

startComparison

Comparateur utilisé pour la borne inférieure du domaine de définition (par ex. «greaterThanOrEqualTo»).

ComparisonOperatorValue

 

rangeStart

Borne inférieure du domaine de définition.

Real

 

endComparison

Comparateur utilisé pour la borne supérieure du domaine de définition (par ex. «lessThan»).

ComparisonOperatorValue

 

rangeEnd

Borne supérieure du domaine de définition.

Real

 

7.3.1.5.   Contrainte scalaire (ScalarConstraint)

Contrainte scalaire numérique applicable à une propriété, par ex. longueur ≥ 1 m.

Ce type est un sous-type de «Constraint».



Attribut

Définition

Type

Voidability

value

Valeur numérique de la propriété qui est contrainte.

Real

 

comparison

Comparateur à utiliser dans la contrainte, par ex. «greaterThan».

ComparisonOperatorValue

 

uom

Unités de mesure utilisées dans la contrainte.

UnitOfMeasure

 

7.3.1.6.   Autre contrainte (OtherConstraint)

Contrainte qui n’est pas modélisée de manière structurée, mais qui peut être décrite au moyen de l’attribut «description» en texte libre.

Ce type est un sous-type de «Constraint».



Attribut

Définition

Type

Voidability

description

Description de la contrainte.

CharacterString

 

7.3.1.7.   Mesure statistique (StatisticalMeasure)

Description d’une mesure statistique, par ex. «maximum journalier».



Attribut

Définition

Type

Voidability

label

Nom lisible par l'homme de la mesure statistique.

CharacterString

 

statisticalFunction

Fonction statistique, par ex. moyenne.

StatisticalFunctionTypeValue

 

aggregationTimePeriod

Intervalle de temps sur lequel une statistique est calculée, par ex. un jour, une heure, etc.

TM_Duration

 

aggregationLength

Espace à une dimension sur lequel une statistique est calculée, par ex. 1 mètre.

Length

 

aggregationArea

Espace à deux dimensions sur lequel une statistique est calculée, par ex. 1 mètre carré.

Area

 

aggregationVolume

Espace à trois dimensions sur lequel une statistique est calculée, par ex. 1 mètre cube.

Volume

 

otherAggregation

Tout autre type d’agrégation.

Any

 



Relation

Définition

Type

Voidability

derivedFrom

Une mesure statistique peut être dérivée d’une autre, par ex. les températures maximales mensuelles peuvent être dérivées des températures moyennes journalières.

StatisticalMeasure

 

7.3.2.    Énumérations

7.3.2.1.   Opérateur de comparison (ComparisonOperatorValue)

Énumération d'opérateurs de comparaison (par ex. supérieur à).



Valeur

Définition

equalTo

égal à

notEqualTo

différent de

lessThan

inférieur à

greaterThan

supérieur à

lessThanOrEqualTo

inférieur ou égal à

greaterThanOrEqualTo

supérieur ou égal à

7.3.3.    Listes de codes

7.3.3.1.   Type de phénomène (PhenomenonTypeValue)

Liste de codes de phénomènes (par ex. température, vitesse du vent).

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs figurant dans les listes de codes suivantes ou dans d’autres listes de codes définies par les fournisseurs de données:

 Dénominations normalisées pour le climat et les prévisions météorologiques (CFStandardNamesValue): définitions des phénomènes observés en météorologie et en océanographie, conformément au point 4.5 de la présente annexe.

 Nom de paramètre d'élément de profil (ProfileElementParameterNameValue): propriétés pouvant être observées pour caractériser l’élément de profil, conformément au point 3.3.8 de l’annexe IV.

 Nom de paramètre d’objet dérivé de sol (SoilDerivedObjectParameterNameValue): propriétés associées au sol qui peuvent être dérivées des données de sol ou d’autres données, conformément au point 3.3.9 de l’annexe IV.

 Nom de paramètre de profil de sol (SoilProfileParameterNameValue): propriétés pouvant être observées pour caractériser le profil de sol, conformément au point 3.3.12 de l’annexe IV.

 Nom de paramètre de site de sol (SoilSiteParameterNameValue): propriétés pouvant être observées pour caractériser le site de sol, conformément au point 3.3.13 de l’annexe IV.

 Composant de référence de qualité de l’air UE (EU_AirQualityReferenceComponentValue): définitions des phénomènes en rapport avec la qualité de l’air dans le contexte des déclarations à effectuer au titre de la législation de l’Union européenne, conformément au point 13.2.1.1 de l’annexe IV.

 GRIB Code and Flags Table 4.2 (GRIB_CodeTable4_2Value) de l’Organisation météorologique mondiale: définitions des phénomènes observés en météorologie, conformément au point 13.2.1.2 de l’annexe IV.

 BODC P01 Parameter Usage (BODC_P01ParameterUsageValue): définitions des phénomènes observés en océanographie, conformément au point 14.2.1.1 de l’annexe IV.

7.3.3.2.   Type de fonction statistique (StatisticalFunctionTypeValue)

Liste de codes de fonctions statistiques (par ex. maximum, minimum, moyenne).

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent toutes les valeurs définies par les fournisseurs de données.

7.4.    Observations spécialisées

7.4.1.    Types d'objets géographiques

Le paquet «observations spécialisées» contient les types d’objets géographiques suivants:

 observation par grille

 observation par série de grilles

 observation ponctuelle

 collection d’observations ponctuelles

 observations ponctuelles multiples

 observation de série temporelle en un point

 observation selon un profil

 observation selon une trajectoire

7.4.1.1.   Observation par grille (GridObservation)

Observation représentant un champ quadrillé à un instant unique dans le temps.

Ce type est un sous-type de «SamplingCoverageObservation».

«featureOfInterest» doit être un «SF_SamplingSolid» ou une «SF_SamplingSurface».

«phenomenonTime» doit être un «TM_Instant».

«result» doit être une «RectifiedGridCoverage» ou une «RefererencableGridCoverage».

7.4.1.2.   Observation par séries de grilles (GridSeriesObservation)

Observation représentant un champ quadrillé évoluant à différents moments dans le temps.

Ce type est un sous-type de «SamplingCoverageObservation».

«featureOfInterest» doit être un «SF_SamplingSolid».

«phenomenonTime» doit être une «TM_Period».

«result» doit être une «RectifiedGridCoverage» ou une «RefererencableGridCoverage».

7.4.1.3.   Observation ponctuelle (PointObservation)

Observation qui représente une mesure d’une propriété à un point unique dans le temps et dans l’espace.

Ce type est un sous-type de «SamplingCoverageObservation».

«featureOfInterest» doit être un «SF_SamplingPoint».

«phenomenonTime» doit être un «TM_Instant».

7.4.1.4.   Collection d’observations ponctuelles (PointObservationCollection)

Collection d’observations ponctuelles.

Ce type est un sous-type de «ObservationSet».

Chaque membre doit être une «PointObservation».

7.4.1.5.   Observations ponctuelles multiples (MultiPointObservation)

Observation qui représente une série de mesures toutes réalisées exactement au même moment, mais dans des lieux différents.

Ce type est un sous-type de «SamplingCoverageObservation».

«featureOfInterest» doit être une «SF_SamplingCurve», une «SF_SamplingSurface» ou un «SF_SamplingSolid».

«phenomenonTime» doit être un «TM_Instant».

«result» doit être une «MultiPointCoverage».

7.4.1.6.   Observation de série temporelle en un point (PointTimeSeriesObservation)

Observation qui représente une série temporelle de mesures d’une propriété en un lieu fixe dans l'espace.

Ce type est un sous-type de «SamplingCoverageObservation».

«featureOfInterest» doit être un «SF_SamplingPoint».

«phenomenonTime» doit être une «TM_Period».

«result» doit être une «Timeseries».

7.4.1.7.   Observation selon un profil (ProfileObservation)

Observation qui représente la mesure d’une propriété suivant un profil vertical dans l’espace à un instant unique.

Ce type est un sous-type de «SamplingCoverageObservation».

«featureOfInterest» doit être une «SF_SamplingCurve».

«phenomenonTime» doit être un «TM_Instant».

«result» doit être une «ReferenceableGridCoverage» ou une «RectifiedGridCoverage».

Le domaine spatial du résultat doit contenir un axe qui doit être vertical.

7.4.1.8.   Observation selon une trajectoire (TrajectoryObservation)

Observation qui représente la mesure d’une propriété le long d’une trajectoire sinueuse dans le temps et dans l’espace.

Ce type est un sous-type de «SamplingCoverageObservation».

«phenomenonTime» doit être une «TM_Period».

«result» doit être une «Timeseries».

Chaque point du «résult» doit être une «TimeLocationValueTriple».

«featureOfInterest» doit être une «SF_Sampling Curve».

7.4.2.    Types de données

7.4.2.1.   Triplet temps-localisation-valeur (TimeLocationValueTriple)

Série composée d’un triplet temps-localisation-valeur (mesure). Par exemple, au niveau d'un point le long d'une trajectoire.

Ce type est un sous-type de «TimeValuePair».



Attribut

Définition

Type

Voidability

location

Localisation géographique où la valeur est valable.

GM_Position

 

7.5.    Exigences applicables aux observations

En cas d’utilisation du type «OM_Observation» ou d'un de ses sous-types pour la mise à disposition de données, les exigences suivantes s’appliquent:

1) la procédure utilisée dans une «OM_Observation» doit être indiquée au moyen du type «Process»;

2) en cas de référence à une «EnvironmentalMonitoringFacility» à partir d’une «OM_Observation», un attribut «parameter» dont l’attribut «nom» est «relatedMonitoringFeature» et dont l’attribut «valeur» appartient au type «AbstractMonitoringFeature» doit être fourni;

3) pour tous les encodages utilisés pour tout ou partie d’un résultat structuré selon «OM_Observation», une interface de programmation d’applications (API) publique doit être disponible pour lire le fichier encodé. Cette API doit être capable d’exposer les informations nécessaires pour réaliser les objets géographiques INSPIRE.

4) Si l’attribut «processParameter» est présent dans la propriété «procedure» d’un objet «OM_Observation», sa valeur (un nom) doit être incluse dans l'attribut «parameter» de l'objet «OM_Observation».

8.   MODÈLE DE COMPLEXE D’ACTIVITÉ (ACTIVITY COMPLEX MODEL)

Le modèle de complexe d’activité INSPIRE contient le paquet «complexe d’activité» (Activity Complex).

8.1.    Complexe d’activité

8.1.1.    Types d'objets géographiques

Le paquet «complexe d’activité» (Activity complex) contient le type d’objet géographique «Complexe d’activité».

8.1.1.1.   Complexe d’activité (ActivityComplex)

Unité particulière, sur les plans tant technique qu'économique, dont la gestion est contrôlée par une entité juridique (exploitant), couvrant des activités telles que celles énumérées dans la classification NACE d’Eurostat établie par le règlement (CE) no 1893/2006 du Parlement européen et du Conseil ( 4 ). Le complexe d’activité doit représenter toute la zone gérée par le même exploitant, dans le même lieu géographique ou dans un lieu différent, y compris l’ensemble des infrastructures, des équipements et des matériaux.



Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

 

thematicId

Identifiant thématique du complexe d’activité.

ThematicIdentifier

 

geometry

Géométrie utilisée pour définir l’étendue ou la position du complexe d’activité.

GM_Object

 

function

Activités menées par le complexe d’activité. La fonction est décrite par l’activité et complétée par des informations ayant trait aux intrants et aux extrants correspondants.

Function

 

name

Nom descriptif du complexe d’activité.

CharacterString

voidable

validFrom

Moment où le complexe d’activité a commencé à exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

validTo

Moment où le complexe d’activité cesse d’exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

8.1.2.    Types de données

8.1.2.1.   Fonction (Function)

Fonction de quelque chose qui est exprimé comme une activité et, le cas échéant, les intrants et/ou les extrants.



Attribut

Définition

Type

Voidability

activity

Description, ventilée par catégories, de processus individuels ou d’une série organisée de processus techniquement liés qui sont mis en œuvre par une unité économique, privée ou publique, à but lucratif ou non.

EconomicActivityValue

 

input

Tout matériau classifié ou enregistré entrant dans une unité technique et économique, en accord avec sa fonction.

InputOutputValue

voidable

output

Tout matériau classifié ou enregistré sortant d’une unité technique et économique, en accord avec sa fonction.

InputOutputValue

voidable

description

Description plus détaillée de la fonction.

PT_FreeText

voidable

8.1.2.2.   Capacité (Capacity)

Quantification d’une capacité réelle ou potentielle à mener une activité, cette capacité ne connaissant généralement pas de modification, pas de modification fréquente ou pas de modification significative.



Attribut

Définition

Type

Voidability

activity

Description, ventilée par catégories, de processus individuels ou d’une série organisée de processus techniquement liés qui sont mis en œuvre par une unité économique, privée ou publique, à but lucratif ou non.

EconomicActivityValue

 

input

Informations mesurables concernant tout matériau classifié ou enregistré entrant dans une unité technique et économique, en accord avec sa fonction.

InputOutputAmount

 

output

Informations mesurables concernant tout matériau classifié ou enregistré sortant d’une unité technique et économique, en accord avec sa fonction.

InputOutputAmount

 

time

Étendue de la période à laquelle la capacité spécifiée se rapporte, par exemple 1 an pour une capacité annuelle.

TM_Duration

 

description

Description de la capacité.

PT_FreeText

voidable

8.1.2.3.   Quantité d’intrants ou d’extrants (InputOutputAmount)

Type et, le cas échéant, quantité mesurable d'un matériau classifié ou enregistré qui entre dans une unité technique et économique ou en sort.



Attribut

Définition

Type

Voidability

inputOutput

Matériau classifié ou enregistré entrant dans une unité technique et économique ou en sortant, en accord avec sa fonction.

InputOutputValue

 

amount

Quantité (volume ou masse) du matériau classifié ou enregistré entrant dans une unité technique et économique ou en sortant.

Measure

voidable

8.1.2.4.   Permis (Permission)

Décision officielle (consentement formel) accordant l’autorisation d’exploiter tout ou partie d’un complexe d’activité, sous réserve de certaines conditions garantissant que les installations ou les parties d’installations se trouvant sur le même site et exploitées par le même exploitant satisfont aux exigences définies par une autorité compétente. Un permis peut couvrir une ou plusieurs fonctions et définir des paramètres de capacité. Le terme pourrait être étendu à d'autres types de certificats ou documents revêtant une importance particulière en fonction du champ d'application (par ex. ISO, EMAS, normes de qualité nationales, etc.).



Attribut

Définition

Type

Voidability

id

Référence d’identification du permis.

ThematicIdentifier

 

relatedParty

Parties associées au permis accordé au complexe d’activité. De nombreux rôles sont possibles, par ex. autorités compétentes, entreprise, etc.

RelatedParty

voidable

decisionDate

Référence temporelle complétant la définition du permis.

DateTime

voidable

dateFrom

Date à partir de laquelle le permis s’applique et est en cours de validité.

DateTime

voidable

dateTo

Date jusqu’à laquelle le permis s’applique et est en cours de validité.

DateTime

voidable

description

Description du permis.

PT_FreeText

voidable

permittedFunction

Fonction(s) pour laquelle ou pour lesquelles le permis est accordé.

Function

voidable

permittedCapacity

Quantités maximales d’intrants et/ou d’extrants autorisés par le permis pour l’activité visée.

Capacity

voidable

8.1.2.5.   Description du complexe d’activité (ActivityComplexDescription)

Informations complémentaires concernant un complexe d’activité, y compris sa description, son adresse, ses coordonnées et les parties associées.



Relation

Définition

Type

Voidability

description

Définition complémentaire du «complexe d’activité» et caractéristiques de ce complexe.

PT_FreeText

voidable

address

Adresse du complexe d’activité, par ex. adresse du lieu où se déroulent les activités.

AddressRepresentation

voidable

contact

Contact du complexe d’activité.

Contact

voidable

relatedParty

Information concernant les parties associées au complexe d’activité. De nombreux rôles sont possibles, par ex. propriétaires, exploitants ou autorités compétentes.

RelatedParty

voidable

8.1.3.    Listes de codes

8.1.3.1.   Activité économique (EconomicActivityValue)

Classification des activités économiques.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs figurant dans les listes de codes suivantes ou dans d’autres listes de codes spécifiées par les fournisseurs de données:

 classification UE des activités économiques (EconomicActivityNACEValue): activités économiques conformément à la classification NACE d’Eurostat établie par le règlement (CE) no 1893/2006 du Parlement européen et du Conseil ( 5 ).

 classification UE des activités économiques relative aux fins des statistiques sur les déchets (EconomicActivityWasteStatisticsValue): classification des activités économiques conformément à l'annexe I, section 8, du règlement (CE) no 2150/2002 ( 6 ).

 classification UE des opérations de valorisation et d'élimination des déchets (WasteRecoveryDisposalValue): classification des opérations de valorisation et d'élimination des déchets conformément aux annexes I et II de la directive 2008/98/CE du Parlement européen et du Conseil ( 7 ).

8.1.3.2.   Intrant ou extrant (InputOutputValue)

Classification des intrants ou des extrants.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent les valeurs figurant dans les listes de codes suivantes ou dans d’autres listes de codes spécifiées par les fournisseurs de données:

 système UE de classification des produits (ProductCPAValue): classification des produits par activité économique conformément au règlement (CE) no 451/2008 du Parlement européen et du Conseil ( 8 ).

 classification UE des déchets (WasteValue): classification des déchets conformément à la décision 2000/532/CE ( 9 ).

8.2.    Exigences applicables aux complexes d’activité

Si un fournisseur de données utilise un sous-type du type «ActivityComplex» pour mettre à disposition des informations relatives à l’état, à la capacité physique ou aux permis et/ou des informations complémentaires, il doit utiliser les listes de codes et les types de données correspondants (ConditionOfFacilityValue, Capacity, Permission, ActivityComplexDescription), qui figurent dans le paquet «complexe d'activité».

▼B




ANNEXE II

EXIGENCES APPLICABLES AUX THÈMES DE DONNÉES GÉOGRAPHIQUES ÉNUMÉRÉS À L'ANNEXE I DE LA DIRECTIVE 2007/2/CE

1.   RÉFÉRENTIELS DE COORDONNÉES

1.1.    Définitions

Outre les définitions de l'article 2, on entend par:

«datum» : un paramètre ou ensemble de paramètres qui définit la position de l'origine, l'échelle et l'orientation d'un système de coordonnées, conformément à la norme EN ISO 19111;

«datum géodésique» : un datum décrivant la relation d'un système de coordonnées à la Terre, conformément à la norme EN ISO 19111;

«système de coordonnées» : un ensemble de règles mathématiques déterminant la façon dont les coordonnées sont affectées à des points, conformément à la norme EN ISO 19111;

«référentiel de coordonnées» : un système de coordonnées associé au monde réel par un datum, conformément à la norme EN ISO 19111. Cette définition inclut les systèmes de coordonnées basés sur les coordonnées géodésiques ou cartésiennes et les systèmes de coordonnées basés sur des projections cartographiques;

«projection cartographique» : la conversion des coordonnées, sur la base d'une relation de un pour un, d'un système de coordonnées géodésique en un plan, basé sur le même datum, conformément à la norme EN ISO 19111;

«référentiel de coordonnées combiné» : un référentiel de coordonnées utilisant deux autres référentiels de coordonnées indépendants, l'un pour la composante horizontale et l'autre pour la composante verticale, pour décrire une position, conformément à la norme EN ISO 19111;

«système de coordonnées géodésique» : un système de coordonnées dans lequel la position est spécifiée par la latitude géodésique, la longitude géodésique et (dans les cas tridimensionnels) la hauteur ellipsoïdale, conformément à la norme EN ISO 19111;

▼M2

«niveau moyen de la mer» (mean sea level) (MSL) : la moyenne des hauteurs d'eau d'un observatoire de marée sur une période de 19 années, hauteurs habituellement relevées toutes les heures et mesurées à partir d'un niveau de référence vertical fixe (zéro des cartes);

«marée astronomique minimale» (lowest astronomical tide) (LAT) : le niveau de la plus basse marée prévisible se produisant dans des conditions météorologiques moyennes et quelle que soit la combinaison des conditions astronomiques.

▼B

1.2.    Datum pour les référentiels de coordonnées tridimensionnels et bidimensionnels

Pour les référentiels de coordonnées tridimensionnels et bidimensionnels et pour la composante horizontale des référentiels de coordonnées combinés utilisés aux fins de la mise à disposition de séries de données géographiques, le datum employé est celui du Système de référence terrestre européen 1989 (European Terrestrial Reference System - ETRS89), dans les zones situées dans son champ d'application géographique, ou, dans les zones situées hors du champ d'application géographique de l'ETRS89, le datum du Système de référence terrestre international (International Terrestrial Reference System - ITRS) ou de tout autre référentiel de coordonnées géodésique conforme à l'ITRS. Un système conforme à l'ITRS est un système dont la définition est basée sur celle de l'ITRS et dont la relation avec ce dernier est bien documentée, conformément à EN ISO 19111.

1.3.    Référentiels de coordonnées

Les séries de données géographiques sont mises à disposition en utilisant au moins un des référentiels de coordonnées spécifiés aux points 1.3.1, 1.3.2 et 1.3.3, à moins que l'une des conditions énoncées au point 1.3.4 ne soit remplie.

1.3.1.    Référentiels de coordonnées tridimensionnels

 Coordonnées cartésiennes tridimensionnelles basées sur un datum spécifié au point 1.2 et fondées sur les paramètres de l'ellipsoïde du Système de référence géodésique 1980 (GRS80).

 Coordonnées géodésiques tridimensionnelles (latitude, longitude et hauteur ellipsoïdale) basées sur un datum spécifié au point 1.2 et fondées sur les paramètres de l'ellipsoïde GRS80.

1.3.2.    Référentiels de coordonnées bidimensionnels

 Coordonnées géodésiques bidimensionnelles (latitude et longitude) basées sur un datum spécifié au point 1.2 et fondées sur les paramètres de l'ellipsoïde GRS80.

 Coordonnées planes selon le référentiel de coordonnées Lambert azimutal équivalent ETRS89.

 Coordonnées planes selon le référentiel de coordonnées Lambert conique conforme ETRS89.

 Coordonnées planes selon le référentiel de coordonnées Mercator transverse ETRS89.

1.3.3.    Référentiels de coordonnées combinés

1. Pour la composante horizontale du référentiel de coordonnées combiné, on utilisera l'un des référentiels de coordonnées spécifiés au point 1.3.2.

2. Pour la composante verticale, on utilisera l'un des référentiels de coordonnées suivants:

 pour la composante verticale sur terre, on utilisera le Système européen de référence verticale (European Vertical Reference Systeme – EVRS) pour exprimer les altitudes liées à la gravité dans le champ d'application géographique de ce système. Dans les zones situées hors du champ d'application géographique de l'EVRS, on utilisera d'autres systèmes de référence verticale liés au champ gravimétrique de la Terre pour exprimer les altitudes liées à la gravité;

▼M2

 pour la composante verticale dans l'atmosphère libre, on utilisera la pression barométrique convertie en altitude conformément à la norme ISO 2533:1975 (Atmosphère type), ou tout autre système de référence linéaire ou paramétré. En cas d’utilisation d’autres systèmes de référence paramétriques, ces systèmes doivent être décris dans une référence accessible conformément à la norme EN ISO 19111-2:2012;

▼M2

 pour la composante verticale dans les zones marines caractérisées par une amplitude de marées appréciable (eaux de marées), la marée astronomique minimale (LAT) doit être utilisée comme surface de référence;

 pour la composante verticale dans les zones marines qui ne sont pas caractérisées par une amplitude de marées appréciable et, en tout état de cause, dans les eaux dont la profondeur est supérieure à 200 mètres, le niveau moyen de la mer (MSL), ou un niveau de référence bien défini proche du MSL, doit être utilisé comme surface de référence.

▼B

1.3.4.    Autres référentiels de coordonnées

Dans certains cas exceptionnels, il est possible d'utiliser des référentiels de coordonnées autres que ceux énumérés aux points 1.3.1, 1.3.2 ou 1.3.3. Ces cas sont les suivants:

1. il se peut que d'autres référentiels de coordonnées soient spécifiés pour certains thèmes de données géographiques visés à la présente annexe;

2. pour les régions situées hors de l'Europe continentale, les États membres peuvent définir des référentiels de coordonnées appropriés.

Les codes et paramètres géodésiques nécessaires pour décrire ces référentiels de coordonnées et permettre les opérations de conversion et de transformation doivent être dûment documentés et un identifiant doit être créé conformément aux normes EN ISO 19111 et ISO 19127.

1.4.    Référentiels de coordonnées utilisés dans le service de consultation en réseau

Pour l'affichage de séries de données géographiques au moyen du service de consultation en réseau conformément au règlement (CE) no 976/2009, les référentiels de coordonnées disponibles comprennent, au minimum, les référentiels pour les coordonnées géodésiques bidimensionnelles (latitude, longitude).

1.5.    Identifiants des référentiels de coordonnées

1. Les paramètres et les identifiants des référentiels de coordonnées sont gérés dans un ou plusieurs registres communs de référentiels de coordonnées.

2. Seuls les identifiants figurant dans un registre commun doivent être utilisés pour faire référence aux référentiels de coordonnées énumérés à la présente section.

2.   SYSTÈMES DE MAILLAGE GÉOGRAPHIQUE

2.1.    Définitions

Outre les définitions de l'article 2, on entend par:

«grille» : un réseau composé de deux ou plusieurs séries de courbes dans lequel les membres d'une série croisent les membres des autres séries suivant un algorithme;

«cellule de la grille» : une cellule délimitée par les courbes d'une grille;

«point de la grille» : un point situé à l'intersection de deux ou plusieurs courbes d'une grille.

2.2.    Grilles

▼M2

L’une des deux grilles dotées de localisations fixées et définies sans ambiguïté visées aux points 2.2.1 et 2.2.2 doit être utilisée comme cadre de géoréférencement pour la mise à disposition de données en grille aux fins d’INSPIRE, à moins que l’une des conditions suivantes soit remplie:

(1) d’autres grilles peuvent être spécifiées dans les annexes II-IV pour des thèmes de données géographiques spécifiques. En pareil cas, les données échangées au moyen d'une grille spécifique de ce type doivent obéir à des normes dans lesquelles la définition de la grille est incluse dans les données ou indiquée par une référence.

(2) Pour l'établissement de grilles dans les régions situées hors de l'Europe continentale, les États membres peuvent définir leur propre grille basée sur un référentiel de coordonnées géodésique conforme à l'ITRS et sur une projection azimutale équivalente Lambert, suivant les principes énoncés pour la grille spécifiée au point 2.2.1. Un identifiant doit alors être créé pour le référentiel de coordonnées.

▼B

2.2.1.    ►M2  Grille de cellules de surface égale  ◄

▼M2 —————

▼B

La grille repose sur le référentiel de coordonnées ETRS89 Lambert azimutal équivalent (ETRS89-LAEA) avec comme centre de projection le point 52° N, 10° E, ayant comme coordonnées retenues x0 = 4 321 000 m et y0 = 3 210 000 m.

L'origine de la grille coïncide avec l'origine du référentiel de coordonnées ETRS89-LAEA (x = 0, y = 0).

Les points des grilles basées sur ETRS89-LAEA coïncident avec les points de la grille.

La grille est hiérarchique, avec des résolutions de 1 m, 10 m, 100 m, 1 000 m, 10 000 m et 100 000 m.

La grille est orientée sud-nord, ouest-est.

La grille est appelée «grille_ETRS89-LAEA». Aux fins de l'identification d'un niveau de résolution, la taille de la cellule en mètres est annexée.

▼M2 —————

▼B

Pour référencer et identifier sans ambiguïté une cellule de la grille, on utilisera le code de la cellule, composé de la taille de la cellule et des coordonnées du coin inférieur gauche dans le système ETRS89-LAEA. La taille de la cellule est exprimée en mètres («m») pour les cellules dont la taille est inférieure ou égale à 100 m et en kilomètres («km») pour les cellules de 1 000 m ou plus. Les valeurs des coordonnées nord et des coordonnées sont divisées par 10n, n étant le nombre de zéros significatifs dans la valeur de la taille de la cellule.

▼M2

2.2.2.    Grille géographique zonée

1. Lorsque des données en grille sont fournies au moyen de coordonnées géodésiques conformément au point 1.3 de la présente annexe, la grille à résolution multiple définie dans le présent point peut être utilisée comme cadre de géoréférencement.

2. Les niveaux de résolution sont définis au tableau 1.

3. La grille doit être basée sur le référentiel de coordonnées géodésiques ETRS89-GRS80.

4. L’origine de la grille doit coïncider avec le point d’intersection entre l’équateur et le méridien de Greenwich (GRS80 latitude φ=0; GRS80 longitude λ=0).

5. La grille doit être orientée sud-nord et ouest-est suivant le quadrillage défini par les méridiens et les parallèles de l’ellipsoïde GRS80.

6. Pour l'établissement de grilles dans les régions situées hors de l'Europe continentale, les fournisseurs de données peuvent définir leur propre grille basée sur un référentiel de coordonnées géodésique conforme à l'ITRS, suivant les principes énoncés pour le «Grid_ETRS89-GRS80zn» paneuropéen. Il faudra alors créer un identifiant pour le référentiel de coordonnées et l’identifiant correspondant pour la grille.

7. Cette grille doit être subdivisée en zones. La résolution sud-nord de la grille doit présenter un écart angulaire uniforme. La résolution ouest-est de la grille doit être définie comme étant le produit de l’écart angulaire et du coefficient de la zone conformément au tableau 1.

8. La grille est appelée «Grid_ETRS89-GRS80zn_res»; n représente le numéro de la zone et res la taille de la cellule en unités angulaires, conformément au tableau 1.



Tableau 1

Grille commune «Grid_ETRS89-GRS80»: écart de latitude (niveau de résolution) et écart de longitude pour chaque zone

Niveaux de résolution

ÉCART DE LATITUDE

(en secondes d’arc)

ÉCART DE LONGITUDE (en secondes d’arc)

Taille de la cellule

Zone 1

(Lat. 0°–50°)

Zone 2

(Lat. 50°–70°)

Zone 3

(Lat. 70°–75°)

Zone 4

(Lat. 75°–80°)

Zone 5

(Lat. 80°–90°)

NIVEAU 0

3 600

3 600

7 200

10 800

14 400

21 600

1 D

NIVEAU 1

3 000

3 000

6 000

9 000

12 000

18 000

50 M

NIVEAU 2

1 800

1 800

3 600

5 400

7 200

10 800

30 M

NIVEAU 3

1 200

1 200

2 400

3 600

4 800

7 200

20 M

NIVEAU 4

600

600

1 200

1 800

2 400

3 600

10 M

NIVEAU 5

300

300

600

900

1 200

1 800

5 M

NIVEAU 6

120

120

240

360

480

720

2 M

NIVEAU 7

60

60

120

180

240

360

1 M

NIVEAU 8

30

30

60

90

120

180

30 S

NIVEAU 9

15

15

30

45

60

90

15 S

NIVEAU 10

5

5

10

15

20

30

5 S

NIVEAU 11

3

3

6

9

12

18

3 S

NIVEAU 12

1,5

1,5

3

4,5

6

9

1 500 MS

NIVEAU 13

1

1

2

3

4

6

1 000 MS

NIVEAU 14

0,75

0,75

1,5

2,25

3

4,5

750 MS

NIVEAU 15

0,5

0,5

1

1,5

2

3

500 MS

NIVEAU 16

0,3

0,3

0,6

0,9

1,2

1,8

300 MS

NIVEAU 17

0,15

0,15

0,3

0,45

0,6

0,9

150 MS

NIVEAU 18

0,1

0,1

0,2

0,3

0,4

0,6

100 MS

NIVEAU 19

0,075

0,075

0,15

0,225

0,3

0,45

75 MS

NIVEAU 20

0,03

0,03

0,06

0,09

0,12

0,18

30 MS

NIVEAU 21

0,015

0,015

0,03

0,045

0,06

0,09

15 MS

NIVEAU 22

0,01

0,01

0,02

0,03

0,04

0,06

10 MS

NIVEAU 23

0,0075

0,0075

0,015

0,0225

0,03

0,045

7 500 MMS

NIVEAU 24

0,003

0,003

0,006

0,009

0,012

0,018

3 000 MMS

FACTEUR

1

2

3

4

6

▼B

3.   DÉNOMINATIONS GÉOGRAPHIQUES

3.1.    Types d'objets géographiques

Le type d'objet géographique suivant est utilisé pour l'échange et la classification d'objets géographiques provenant de séries de données relevant du thème de données géographiques «dénominations géographiques».

 Lieu nommé

3.1.1.    Lieu nommé (NamedPlace)

Toute entité du monde réel à laquelle il est fait référence au moyen d'un ou plusieurs noms propres.



Attributs du type d'objet géographique «NamedPlace»

Attribut

Définition

Type

Voidability

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

geometry

Géométrie associée au lieu nommé. Cette spécification de données ne limite pas les types de géométrie.

GM_Object

 

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

 

leastDetailedViewingResolution

Résolution, exprimée comme étant l'inverse d'une échelle indicative ou une distance au sol au-delà de laquelle le lieu nommé et la ou les dénominations qui lui sont associées ne doivent plus être affichés dans un service de consultation de base.

MD_Resolution

voidable

localType

Caractérisation du type d'entité désigné par la ou les dénominations géographiques, telle que définie par le fournisseur de données, dans au moins une langue officielle de l'Union européenne.

LocalisedCharacterString

voidable

mostDetailedViewingResolution

Résolution, exprimée comme étant l'inverse d'une échelle indicative ou une distance au sol en deçà de laquelle le lieu nommé et la ou les dénominations qui lui sont associées ne doivent plus être affichés dans un service de consultation de base.

MD_Resolution

voidable

name

Dénomination du lieu nommé.

GeographicalName

 

relatedSpatialObject

Identifiant d'un objet géographique représentant la même entité, mais apparaissant dans d'autres thèmes d'INSPIRE, le cas échéant.

Identifier

voidable

type

Caractérisation du type d'entité désigné par la ou les dénominations géographiques.

NamedPlaceTypeValue

voidable

3.2.    Types de données

3.2.1.    Dénomination géographique (GeographicalName)

Nom propre attribué à une entité du monde réel.



Attributs du type de données «GeographicalName»

Attribut

Définition

Type

Voidability

grammaticalGender

Classe des noms se reflétant sur le comportement des mots associés.

GrammaticalGenderValue

voidable

grammaticalNumber

Catégorie grammaticale des noms exprimant les distinctions de nombre.

GrammaticalNumberValue

voidable

language

Langue de la dénomination, exprimée sous la forme d'un code à trois lettres, conformément à ISO 639-3 ou ISO 639-5.

CharacterString

voidable

nameStatus

Information qualitative permettant de déterminer la confiance à accorder à la dénomination en termes de normalisation et/ou de pertinence.

NameStatusValue

voidable

nativeness

Information permettant de déterminer si la dénomination est celle qui est/était utilisée dans la région où se situe l'objet géographique au moment où la dénomination est/était utilisée.

NativenessValue

voidable

pronunciation

Prononciation appropriée, correcte ou usuelle (usuelle au sein de la communauté linguistique concernée) de la dénomination géographique.

PronunciationOfName

voidable

sourceOfName

Source des données d'où provient à l'origine la dénomination géographique et d'où elle est intégrée dans la série de données dans laquelle elle est fournie/publiée. Pour certains objets géographiques nommés, cet attribut peut faire à nouveau référence à la série de données de publication, en l'absence d'autres informations.

CharacterString

voidable

spelling

Orthographe exacte de la dénomination géographique.

SpellingOfName

 

3.2.2.    Prononciation de la dénomination (PronunciationOfName)

Prononciation appropriée, correcte ou usuelle (usuelle au sein de la communauté linguistique concernée) de la dénomination géographique.



Attribut

Définition

Type

Voidability

pronunciationIPA

Prononciation appropriée, correcte ou usuelle (usuelle au sein de la communauté linguistique concernée) d'une dénomination, exprimée au moyen de l'alphabet phonétique international (IPA - International Phonetic Alphabet).

CharacterString

voidable

pronunciationSoundLink

Prononciation appropriée, correcte ou usuelle (usuelle au sein de la communauté linguistique concernée) d'une dénomination, exprimée au moyen d'un lien vers un fichier son.

URI

voidable

Un au moins des deux attributs «pronunciationSoundLink» et «pronunciationIPA» ne doit pas être vide.

3.2.3.    Orthographe de la dénomination (SpellingOfName)

Orthographe exacte d'une dénomination.



Attributs du type de données «SpellingOfName»

Attribut

Définition

Type

Voidability

script

Série de symboles graphiques (par exemple un alphabet) utilisée pour écrire la dénomination, exprimée au moyen des codes à quatre lettres définis dans ISO 15924, le cas échéant.

CharacterString

voidable

text

Manière dont la dénomination est écrite.

CharacterString

 

transliterationScheme

Méthode employée pour la conversion des dénominations entre des systèmes d'écriture différents.

CharacterString

voidable

3.3.    Listes de codes

3.3.1.    Genre grammatical (GrammaticalGenderValue)

Le genre grammatical d'une dénomination géographique.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «GrammaticalGenderValue»

Valeur

Définition

common

Genre grammatical «commun» (fusion du masculin et du féminin).

feminine

Genre grammatical féminin.

masculine

Genre grammatical masculin.

neuter

Genre grammatical neutre.

▼B

3.3.2.    Nombre grammatical (GrammaticalNumberValue)

Le nombre grammatical d'une dénomination géographique.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «GrammaticalNumberValue»

Valeur

Définition

dual

Nombre grammatical duel.

plural

Nombre grammatical pluriel.

singular

Nombre grammatical singulier.

▼B

3.3.3.    Statut de la dénomination (NameStatusValue)

Le statut d'une dénomination géographique, c'est-à-dire les informations permettant de déterminer la confiance à accorder à la dénomination en termes de normalisation et/ou de pertinence.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «NameStatusValue»

Valeur

Définition

historical

Dénomination historique qui n'est pas en usage actuellement.

official

Dénomination en usage actuellement et officiellement approuvée ou établie par la législation.

other

Dénomination en usage actuellement, mais qui n'est ni officielle, ni approuvée.

standardised

Dénomination en usage actuellement et acceptée ou recommandée par une organisation dotée d'une fonction consultative et/ou du pouvoir de décision pour les questions ayant trait à la toponymie.

▼B

3.3.4.    Type de lieu nommé (NamedPlaceTypeValue)

Le type d'un lieu nommé.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «NamedPlaceTypeValue»

Valeur

Définition

administrativeUnit

Unités d'administration séparées par des limites administratives et délimitant les zones dans lesquelles les États membres détiennent et/ou exercent leurs compétences, aux fins de l'administration locale, régionale et nationale.

building

Situation géographique des bâtiments.

hydrography

Éléments hydrographiques, y compris les zones maritimes ainsi que toutes les autres masses d'eau et les éléments qui y sont liés, y compris les bassins et sous-bassins hydrographiques.

landcover

Couverture physique et biologique de la surface terrestre, y compris les surfaces artificielles, les zones agricoles, les forêts, les zones (semi-) naturelles et les zones humides.

landform

Caractéristiques géomorphologiques du terrain.

other

Objet géographique non compris dans les autres types de la liste de codes.

populatedPlace

Lieu habité par des personnes.

protectedSite

Zone désignée ou gérée dans un cadre législatif international, communautaire ou national en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation.

transportNetwork

Réseaux de transport routier, ferroviaire, aérien, par voie navigable et par câble, ainsi que les infrastructures connexes. Comprend les liens entre les différents réseaux.

▼B

3.3.5.    Caractère local (NativenessValue)

Le caractère local d'une dénomination géographique.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «NativenessValue»

Valeur

Définition

endonym

Dénomination d'un élément géographique dans une langue officielle de la zone où se trouve l'élément, ou dans une langue bien établie utilisée dans cette zone.

exonym

Dénomination utilisée dans une langue donnée pour un élément géographique situé hors de la zone dans laquelle cette langue est largement utilisée, et dont la forme est différente de celle du ou des endonymes correspondants employés dans la zone où se trouve l'élément géographique.

▼B

3.4.    Couches



Couche pour le thème de données géographiques «dénominations géographiques»

Nom de la couche

Titre de la couche

Type d'objet geographique

GN.GeographicalNames

Dénominations géographiques

NamedPlace

▼M2

4.   UNITÉS ADMINISTRATIVES

4.1.    Structure du thème de données géographiques «unités administratives»

Les types spécifiés pour le thème de données géographiques «unités administratives» sont répartis comme suit:

 unités administratives (Administrative Units)

 unités maritimes (Maritime Units)

4.2.    Unités administratives

4.2.1.    Types d'objets géographiques

Le paquet «unités administratives» contient les types d’objets géographiques suivants:

 limite administrative (Administrative Boundary)

 unité administrative (Administrative Unit)

 condominium (Condominium)

4.2.1.1.   Limite administrative (AdministrativeBoundary)

Une ligne de démarcation entre des unités administratives.



Attribut

Définition

Type

Voidability

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

country

Code du pays à deux caractères conformément au code de rédaction interinstitutionnel publié par l'Office des publications de l'Union européenne.

CountryCode

 

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

geometry

Représentation géométrique de la limite.

GM_Curve

 

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

 

legalStatus

Statut juridique de cette limite administrative.

LegalStatusValue

voidable

nationalLevel

Niveaux hiérarchiques de toutes les unités administratives adjacentes dont cette limite fait partie.

AdministrativeHierarchyLevel

 

technicalStatus

Statut technique de cette limite administrative.

TechnicalStatusValue

voidable



Relation

Définition

Type

Voidability

admUnit

Les unités administratives séparées par cette limite administrative.

AdministrativeUnit

voidable

4.2.1.2.   Unité administrative (AdministrativeUnit)

Unité administrative dans laquelle un État membre détient et/ou exerce sa compétence, à des fins de gouvernance locale, régionale et nationale.



Attribut

Définition

Type

Voidability

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

country

Code du pays à deux caractères conformément au code de rédaction interinstitutionnel publié par l'Office des publications de l'Union européenne.

CountryCode

 

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

geometry

Représentation géométrique de la zone géographique couverte par cette unité administrative.

GM_MultiSurface

 

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

 

name

Dénomination géographique nationale officielle de l'unité administrative, si nécessaire en plusieurs langues.

GeographicalName

 

nationalCode

Identifiant thématique correspondant aux codes administratifs nationaux définis dans chaque pays.

CharacterString

 

nationalLevel

Niveau auquel se situe cette unité administrative dans la hiérarchie administrative nationale.

AdministrativeHierarchyLevel

 

nationalLevelName

Nom du niveau auquel se situe cette unité administrative dans la hiérarchie administrative nationale.

LocalisedCharacterString

voidable

residenceOfAuthority

Centre d'administration nationale ou locale.

ResidenceOfAuthority

voidable



Relation

Définition

Type

Voidability

administeredBy

Unité administrative, située au même niveau de la hiérarchie administrative nationale, qui administre cette unité administrative.

AdministrativeUnit

voidable

boundary

Les limites administratives entre cette unité administrative et toutes les unités adjacentes.

AdministrativeBoundary

voidable

coAdminister

Unité administrative, située au même niveau de la hiérarchie administrative nationale, qui est coadministrée par cette unité administrative.

AdministrativeUnit

voidable

condominium

Condominium administré par cette unité administrative.

Condominium

voidable

lowerLevelUnit

Unités, situées à un niveau inférieur de la hiérarchie administrative nationale, qui sont administrées par cette unité administrative.

AdministrativeUnit

voidable

upperLevelUnit

Unité, située à un niveau supérieur de la hiérarchie administrative nationale, que cette unité administrative administre.

AdministrativeUnit

voidable

La relation «condominium» ne s'applique qu'aux unités administratives pour lesquelles «nationalLevel»=«niveau 1» (échelon du pays).

Aucune unité située au niveau le plus bas ne peut avoir de relations avec des unités situées à un niveau inférieur.

Aucune unité située au niveau le plus élevé ne peut avoir de relations avec des unités situées à un niveau supérieur.

4.2.1.3.   Condominium (Condominium)

Zone administrative établie indépendamment de toute division administrative territoriale nationale et administrée par deux pays ou plus.



Attribut

Définition

Type

Voidability

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

geometry

Représentation géométrique de la zone géographique couverte par ce condominium.

GM_MultiSurface

 

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

 

name

Dénomination géographique officielle de ce condominium, si nécessaire en plusieurs langues.

GeographicalName

voidable



Relation

Définition

Type

Voidability

admUnit

Unité administrative qui administre le condominium.

AdministrativeUnit

voidable

4.2.2.    Types de données

4.2.2.1.   Résidence de l'autorité (ResidenceOfAuthority)

Type de données représentant la dénomination et la position d'une résidence de l'autorité.



Attribut

Définition

Type

Voidability

geometry

Position de la résidence de l'autorité.

GM_Point

voidable

name

Dénomination de la résidence de l'autorité.

GeographicalName

 

4.2.3.    Énumérations

4.2.3.1.   Statut juridique (LegalStatusValue)

Description du statut juridique des limites administratives.



Valeur

Définition

agreed

La limite commune a été convenue entre les unités administratives voisines et est désormais stable.

notAgreed

La limite commune n'a pas encore été convenue entre les unités administratives voisines et pourrait être modifiée.

4.2.3.2.   Statut technique (TechnicalStatusValue)

Description du statut technique des limites administratives.



Value

Définition

edgeMatched

Les limites des unités administratives voisines ont la même série de coordonnées.

notEdgeMatched

Les limites des unités administratives voisines n'ont pas la même série de coordonnées.

4.2.4.    Listes de codes

4.2.4.1.   Niveau de la hiérarchie administrative (AdministrativeHierarchyLevel)

Niveaux d'administration dans la hiérarchie administrative nationale. Cette liste de codes reflète le niveau dans la pyramide hiérarchique des structures administratives, qui repose sur une agrégation géométrique des territoires et ne décrit pas nécessairement le lien de subordination existant entre les autorités administratives connexes.

Cette liste de codes est gérée dans un registre commun de listes de codes.

4.3.    Unités maritimes (Maritime Units)

4.3.1.    Types d'objets géographiques

Le paquet «unités maritimes» contient les types d’objets géographiques suivants:

 ligne de base

 limite maritime

 zone maritime

4.3.1.1.   Ligne de base (Baseline)

Ligne à partir de laquelle sont mesurées les limites extérieures de la mer territoriale et certaines autres limites extérieures.



Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

 

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable



Relation

Définition

Type

Voidability

segment

Tronçon d’une ligne de base.

BaselineSegment

 

4.3.1.2.   Limite maritime ((MaritimeBoundary)

Ligne délimitant tout type de juridiction maritime.



Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

 

geometry

Représentation géométrique de la limite maritime.

GM_Curve

 

country

Pays auquel appartient la zone maritime délimitée par cette limite.

CountryCode

 

legalStatus

Statut juridique de cette limite maritime.

LegalStatusValue

voidable

technicalStatus

Statut technique de cette limite maritime.

TechnicalStatusValue

voidable

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

4.3.1.3.   Zone maritime (MaritimeZone)

Zone de mer définie par des conventions et des traités internationaux, sur laquelle l’État côtier exerce sa compétence.



Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

 

geometry

Représentation géométrique de la zone géographique couverte par cette zone maritime.

GM_MultiSurface

 

zoneType

Type de zone maritime.

MaritimeZoneTypeValue

 

country

Pays auquel appartient cette zone maritime.

CountryCode

 

name

Nom(s) de la zone maritime.

GeographicalName

voidable

beginLifeSpanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifepanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable



Relation

Définition

Type

Voidability

baseline

Ligne(s) de base utilisée(s) pour la délimination de cette zone maritime.

Baseline

voidable

boundary

La ou les limites de cette zone maritime.

MaritimeBoundary

voidable

4.3.2.    Types de données

4.3.2.1.   Tronçon de ligne de base (BaselineSegment)

Tronçon de la ligne de base à partir de laquelle sont mesurées les limites extérieures de la mer territoriale et certaines autres limites extérieures.



Attribut

Définition

Type

Voidability

geometry

Représentation géométrique du tronçon de ligne de base.

GM_Curve

 

segmentType

Type de ligne de base utilisé pour ce tronçon.

BaselineSegmentTypeValue

 

4.3.3.    Listes de codes

4.3.3.1.   Type de tronçon de ligne de base (BaselineSegmentTypeValue)

Types de lignes de base utilisés pour mesurer la largeur de la mer territoriale.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.



Valeur

Nom

Définition

normal

normal

La ligne de base normale à partir de laquelle est mesurée la largeur de la mer territoriale est la laisse de basse mer le long de la côte, telle qu’elle est indiquée sur les cartes marines à grande échelle reconnues officiellement par l’État côtier.

straight

straight

La ligne de base à partir de laquelle est mesurée la largeur de la mer territoriale est la ligne de base droite établie en reliant les points appropriés.

archipelagic

archipelagic

La ligne de base à partir de laquelle est mesurée la largeur de la mer territoriale est la ligne de base droite reliant les points extrêmes des îles les plus éloignées et des récifs découvrants de l'archipel.

4.3.3.2.   Type de zone maritime (MaritimeZoneTypeValue)

Type de zone maritime.

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs spécifiées dans le tableau ci-dessous.



Valeur

Nom

Définition

internalWaters

Eaux intérieures

Eaux situées en deçà des lignes de base de la mer territoriale de l’État côtier.

territorialSea

Mer territoriale

Zone de mer d’une largeur définie ne dépassant pas 12 milles marins mesurés à partir des lignes de bases établies conformément à la convention des Nations Unies sur le droit de la mer.

contiguousZone

Zone contiguë

Zone contiguë à une mer territoriale d’un État côtier, qui ne peut s’étendre au-delà de 24 milles marins des lignes de base à partir desquelles est mesurée la largeur de la mer territoriale.

exclusiveEconomicZone

Zone économique exclusive

Zone située au-delà de la mer territoriale d’un État côtier et adjacente à celle-ci, soumise au régime juridique particulier en vertu duquel les droits et la juridiction de l'État côtier et les droits et libertés des autres États sont gouvernés par les dispositions pertinentes de la convention des Nations Unies sur le droit de la mer.

continentalShelf

Plateau continental

Zone maritime située au-delà de la mer territoriale d’un État côtier et adjacente à celle-ci, dont les limites extérieures sont déterminées conformément à l’article 76 de la convention des Nations Unies sur le droit de la mer.

4.4.    Exigences applicables au thème

1. Chaque instance du type d'objet géographique «AdministrativeUnit», sauf l'unité au niveau du pays qui représente un État membre et les unités coadministrées, se réfère à exactement une unité située à un niveau supérieur de la hiérarchie administrative. Cette correspondance est exprimée par la relation «upperLevelUnit» du type d'objet géographique «AdministrativeUnit».

2. Chaque instance du type d'objet géographique «AdministrativeUnit», sauf celles situées au niveau le plus bas, se réfère aux unités de niveau inférieur par rapport à elle. Cette correspondance est exprimée par la relation «lowerLevelUnit» du type d'objet géographique «AdministrativeUnit».

3. Si une unité administrative est coadministrée par deux ou plusieurs autres unités administratives, on utilisera la relation «administeredBy». Les unités qui coadministrent cette unité appliquent la relation inverse «coAdminister».

4. Les unités administratives situées au même niveau de la hiérarchie administrative ne doivent pas partager de surface commune sur le plan conceptuel.

5. Les instances du type d'objet géographique «AdministrativeBoundary» doivent correspondre aux contours dans la structure topologique du graphe complet (c'est-à-dire comprenant tous les niveaux) des limites.

6. L'étendue géographique d'un condominium ne peut pas faire partie de la géométrie représentant l'étendue géographique d'une unité administrative.

7. Les condominiums ne peuvent être administrés que par des unités administratives à l'échelon du pays.

4.5.    Couches

Couches pour le thème de données géographiques «unités administratives»



Nom de la couche

Titre de la couche

Type d'objet géographique

AU.AdministrativeUnit

Unité administrative

AdministrativeUnit

AU.AdministrativeBoundary

Limite administrative

AdministrativeBoundary

AU.Condominium

Condominium

Condominium

AU.Baseline

Ligne de base

Baseline

AU.<ValeurdeListedeCodes> (1)

Exemple: AU.ContiguousZone

<nom lisible par l'homme>

Exemple: zone contiguë

MaritimeZone (zoneType: MaritimeZoneTypeValue)

AU.MaritimeBoundary

Limite maritime

MaritimeBoundary

(1)   Conformément à l’article 14, paragraphe 3, une couche est mise à disposition pour chaque valeur de liste de codes.

▼B

5.   ADRESSES

5.1.    Définitions

Outre les définitions de l'article 2, on entend par:

«objet adressable» : un objet géographique auquel il est pertinent d'associer des adresses.

5.2.    Types d'objets géographiques

Les types d'objets géographiques suivants sont utilisés pour l'échange et la classification d'objets géographiques provenant de séries de données relevant du thème de données géographiques «adresses»:

 adresse

 dénomination de zone d'adresse

 élément d'adresse

 dénomination d'unité administrative

 descripteur postal

 dénomination de voie

5.2.1.    Adresse (Address)

Identification de la localisation fixe d'un bien au moyen d'une composition structurée de dénominations géographiques et d'identifiants.



Attribut

Définition

Type

Voidability

alternativeIdentifier

Identifiant externe thématique de l'objet géographique de l'adresse qui permet l'interopérabilité avec les systèmes ou applications existants.

CharacterString

voidable

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

 

locator

Désignation ou dénomination directement lisible.

AddressLocator

 

position

Position d'un point caractéristique représentant la localisation de l'adresse suivant une spécification donnée, y compris les informations concernant l'origine de la position.

GeographicPosition

 

status

Validité de l'adresse dans le cycle de vie (version) de l'objet géographique de l'adresse.

StatusValue

voidable

validFrom

Date et heure à partir desquelles cette version de l'adresse a été ou sera valide dans le monde réel.

DateTime

voidable

validTo

Date et heure auxquelles cette version de l'adresse a cessé ou cessera d'exister dans le monde réel.

DateTime

voidable



Relation

Définition

Type

Voidability

building

Bâtiment auquel l'adresse est attribuée ou auquel elle est associée.

Type à spécifier dans le thème de données géographiques «bâtiments»

voidable

component

Indique que l'élément d'adresse fait partie de l'adresse.

AddressComponent

 

parcel

Parcelle cadastrale à laquelle cette adresse est attribuée ou à laquelle elle est associée.

CadastralParcel

voidable

parentAddress

Adresse principale (mère) à laquelle cette (sous-)adresse est étroitement liée.

Address

voidable

Une adresse doit avoir un objet géographique dont l'élément d'adresse correspondant à l'unité administrative est de niveau 1 (pays).

Une adresse doit avoir exactement une position géographique par défaut (l'attribut «default» de l'objet géographique «GeographicPosition» doit avoir la valeur «true»).

5.2.2.    Dénomination de zone d'adresse (AddressAreaName)

Un élément d'adresse qui représente la dénomination d'une zone géographique ou d'une localité regroupant un certain nombre d'objets adressables à des fins d'adressage, sans être une unité administrative.

Ce type est un sous-type de «AddressComponent».



Attributs du type d'objet géographique «AddressAreaName»

Attribut

Définition

Type

Voidability

name

Nom propre appliqué à la zone d'adresse.

GeographicalName

 



Relations du type d'objet géographique «AddressAreaName»

Relation

Définition

Type

Voidability

namedPlace

Le lieu nommé que cette dénomination de zone d'adresse représente.

NamedPlace

voidable

5.2.3.    Élément d'adresse (AddressComponent)

Identifiant ou dénomination géographique d'une zone géographique, d'une localisation ou d'un autre objet géographique spécifique qui définit le champ d'une adresse.

Il s'agit d'un type abstrait.



Attributs du type d'objet géographique «AddressComponent»

Attribut

Définition

Type

Voidability

alternativeIdentifier

Identifiant externe thématique de l'objet géographique de l'élément d'adresse qui permet l'interopérabilité avec les systèmes ou applications existants.

CharacterString

voidable

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

 

status

Validité de l'élément d'adresse dans le cycle de vie (version) de l'objet géographique de l'élément d'adresse.

StatusValue

voidable

validFrom

Date et heure à partir desquelles cette version de l'élément d'adresse a été ou sera valide dans le monde réel.

DateTime

voidable

validTo

Date et heure auxquelles l'élément d'adresse a cessé/cessera d'exister dans le monde réel.

DateTime

voidable



Relations du type d'objet géographique «AddressComponent»

Relation

Définition

Type

Voidability

situatedWithin

Un autre élément d'adresse dans lequel l'objet géographique représenté par cet élément d'adresse est situé.

AddressComponent

voidable

5.2.4.    Dénomination d'unité administrative (AdminUnitName)

Un élément d'adresse qui représente la dénomination d'une unité administrative dans laquelle un État membre détient et/ou exerce sa compétence, à des fins de gouvernance locale, régionale et nationale.

Ce type est un sous-type de «AddressComponent».



Attributs du type d'objet géographique «AdminUnitName»

Attribut

Définition

Type

Voidability

level

Le niveau d'administration dans la hiérarchie administrative nationale.

AdministrativeHierarchyLevel

 

name

Dénomination géographique officielle de l'unité administrative, si nécessaire dans différentes langues.

GeographicalName

 



Relations du type d'objet géographique «AdminUnitName»

Relation

Définition

Type

Voidability

adminUnit

L'unité administrative qui est la source du contenu de la dénomination d'unité administrative.

AdministrativeUnit

voidable

5.2.5.    Descripteur postal (PostalDescriptor)

Un élément d'adresse qui représente l'identification d'une subdivision des adresses et des points de livraison postaux dans un pays, une région ou une ville à des fins postales.

Ce type est un sous-type de «AddressComponent».



Attribut

Définition

Type

Voidability

postCode

Un code créé et géré à des fins postales pour identifier une subdivision des adresses et des points de livraison postaux.

CharacterString

 

postName

Une ou plusieurs dénominations créées et gérées à des fins postales pour identifier une subdivision des adresses et des points de livraison postaux.

GeographicalName

 

S'il n'existe pas de code postal, une dénomination postale est requise.

S'il n'existe pas de dénomination postale, un code postal est requis.

5.2.6.    Dénomination de voie (ThoroughfareName)

Un élément d'adresse qui représente la dénomination d'un passage ou d'une voie d'accès d'une localisation à une autre.

Ce type est un sous-type de «AddressComponent».



Attributs du type d'objet géographique «ThoroughfareName»

Attribut

Définition

Type

Voidability

name

Dénomination de la voie.

ThoroughfareNameValue

 



Relations du type d'objet géographique «ThoroughfareName»

Relation

Définition

Type

Voidability

transportLink

Une ou plusieurs liaisons de transport auxquelles l'objet géographique de la dénomination de voie a été attribué.

TransportLink

voidable

5.3.    Types de données

5.3.1.    Localisant d'adresse (AddressLocator)

Désignation ou dénomination directement lisible permettant à un utilisateur ou à une application d'identifier l'adresse et de la distinguer des adresses voisines, dans le champ d'une dénomination de voie, d'une dénomination de zone d'adresse, d'une dénomination d'unité administrative ou d'un descripteur postal où l'adresse est située.



Attribut

Définition

Type

Voidability

designator

Nombre ou séquence de caractères qui identifie de manière univoque le localisant dans le ou les champs pertinents.

LocatorDesignator

 

level

Niveau auquel le localisant se rapporte.

LocatorLevelValue

 

name

Dénomination géographique ou texte descriptif associé à une propriété identifiée par le localisant.

LocatorName

 



Relation

Définition

Type

Voidability

withinScopeOf

L'élément d'adresse qui définit le champ dans lequel le localisant d'adresse est attribué, dans le respect des règles garantissant l'absence d'ambiguïté.

AddressComponent

voidable

S'il n'existe pas de désignation, une dénomination est requise.

S'il n'existe pas de dénomination, une désignation est requise.

5.3.2.    Représentation de l'adresse (AddressRepresentation)

Représentation de l'objet géographique d'une adresse à utiliser dans les schémas d'application externes devant inclure sous une forme directement lisible les informations de base concernant l'adresse.



Attributs du type de données «AddressRepresentation»

Attribut

Définition

Type

Voidability

addressArea

La ou les dénominations d'une zone géographique ou d'une localité qui regroupe un certain nombre d'objets adressables à des fins d'adressage, sans être une unité administrative.

GeographicalName

voidable

adminUnit

La ou les dénominations d'une unité administrative dans laquelle un État membre détient et/ou exerce sa compétence, à des fins de gouvernance locale, régionale et nationale.

GeographicalName

 

locatorDesignator

Nombre ou séquence de caractères qui permet à un utilisateur ou une application d'interpréter, d'analyser et de formater le localisant dans le champ pertinent. Un localisant peut comprendre plusieurs désignations de localisants.

CharacterString

 

locatorName

Nom(s) propre(s) appliqué(s) à l'entité du monde réel identifiée par le localisant.

GeographicalName

 

postCode

Code créé et géré à des fins postales pour identifier une subdivision des adresses et des points de livraison postaux.

CharacterString

voidable

postName

Une ou plusieurs dénominations créées et gérées à des fins postales pour identifier une subdivision des adresses et des points de livraison postaux.

GeographicalName

voidable

thoroughfare

La ou les dénominations d'un passage ou d'une voie d'accès d'une localisation à une autre, comme une route ou une voie navigable.

GeographicalName

voidable



Relations du type de données «AddressRepresentation»

Relation

Définition

Type

Voidability

addressFeature

Référence à l'objet géographique de l'adresse.

Address

voidable

5.3.3.    Position géographique (GeographicPosition)

Position d'un point caractéristique représentant la localisation de l'adresse suivant une spécification donnée, y compris les informations concernant l'origine de la position.



Attributs du type de données «GeographicPosition»

Attribut

Définition

Type

Voidability

default

Indique si cette position doit ou non être considérée comme la position par défaut.

Boolean

 

geometry

La position du point, exprimée en coordonnées dans le référentiel géographique choisi.

GM_Point

 

method

Description de la manière dont la position géographique de l'adresse a été créée ou dérivée, et par qui.

GeometryMethodValue

voidable

specification

Information déterminant la spécification utilisée pour créer ou dériver cette position géographique de l'adresse.

GeometrySpecificationValue

voidable

5.3.4.    Désignation de localisant (LocatorDesignator)

Nombre ou séquence de caractères qui identifie de manière univoque le localisant dans le ou les champs pertinents. L'identification complète du localisant peut comprendre une ou plusieurs dénominations de localisants.



Attributs du type de données «LocatorDesignator»

Attribut

Définition

Type

Voidability

designator

La partie de la désignation du localisant qui sert à l'identification, composée d'un ou plusieurs chiffres ou autres caractères.

CharacterString

 

type

Le type de la valeur du localisant, qui permet à une application d'interpréter, d'analyser ou de formater ce localisant conformément à certaines règles.

LocatorDesignatorTypeValue

 

5.3.5.    Dénomination de localisant (LocatorName)

Nom propre appliqué à l'entité du monde réel identifiée par le localisant.



Attributs du type de données «LocatorName»

Attribut

Définition

Type

Voidability

name

La partie de la dénomination du localisant qui permet l'identification.

GeographicalName

 

type

Le type de la valeur du localisant, qui permet à une application d'interpréter, d'analyser ou de formater ce localisant conformément à certaines règles.

LocatorNameTypeValue

 

5.3.6.    Partie de dénomination (PartOfName)

Une partie de la dénomination complète résultant de la subdivision de la dénomination de la voie en plusieurs parties sémantiques distinctes, la langue et le système d'écriture utilisés étant les mêmes que pour la dénomination complète de la voie.



Attributs du type de données «PartOfName»

Attribut

Définition

Type

Voidability

part

La chaîne de caractères qui exprime la partie distincte de la dénomination dans la même langue et le même système d'écriture que la dénomination complète de la voie.

CharacterString

 

type

Une classification de la partie de dénomination en fonction de sa sémantique (signification) dans la dénomination complète de la voie.

PartTypeValue

 

5.3.7.    Valeur de la dénomination de voie (ThoroughfareNameValue)

Nom propre appliqué à la voie, comprenant le cas échéant une subdivision de la dénomination en plusieurs parties.



Attributs du type de données «ThoroughfareNameValue»

Attribut

Définition

Type

Voidability

name

Nom propre appliqué à la voie.

GeographicalName

 

nameParts

Une ou plusieurs parties dans lesquelles la dénomination de voie peut être subdivisée.

PartOfName

voidable

5.4.    Listes de codes

5.4.1.    Méthode géométrique (GeometryMethodValue)

Description de la manière dont la position géographique de l'adresse a été créée ou dérivée, et par qui.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «GeometryMethodValue»

Valeur

Définition

byAdministrator

Décidée et enregistrée manuellement par l'organe officiel responsable de l'attribution de l'adresse ou par le gestionnaire de la série de données.

byOtherParty

Décidée et enregistrée manuellement par une autre partie.

fromFeature

Dérivée automatiquement d'un autre objet géographique INSPIRE lié à l'adresse ou à l'élément d'adresse.

▼B

5.4.2.    Spécification géométrique (GeometrySpecificationValue)

Information déterminant la spécification utilisée pour créer ou dériver cette position géographique de l'adresse.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «GeometrySpecificationValue»

Valeur

Définition

addressArea

La position est dérivée de la zone d'adresse correspondante.

adminUnit1stOrder

La position est dérivée de l'unité administrative de 1er ordre correspondante.

adminUnit2ndOrder

La position est dérivée de l'unité administrative de 2e ordre correspondante.

adminUnit3rdOrder

La position est dérivée de l'unité administrative de 3e ordre correspondante.

adminUnit4thOrder

La position est dérivée de l'unité administrative de 4e ordre correspondante.

adminUnit5thOrder

La position est dérivée de l'unité administrative de 5e ordre correspondante.

adminUnit6thOrder

La position est dérivée de l'unité administrative de 6e ordre correspondante.

building

La position a pour but d'identifier le bâtiment correspondant.

entrance

La position a pour but d'identifier la porte ou le portail d'entrée.

parcel

La position a pour but d'identifier la parcelle correspondante.

postalDelivery

La position a pour but d'identifier un point de livraison postal.

postalDescriptor

La position est dérivée de la zone postale correspondante.

segment

La position est dérivée du tronçon de voie correspondant.

thoroughfareAccess

La position a pour but d'identifier le point d'accès à partir de la voie.

utilityService

La position a pour but d'identifier un point de service d'utilité publique.

▼B

5.4.3.    Type de la désignation de localisant (LocatorDesignatorTypeValue)

Description de la sémantique de la désignation de localisant.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «LocatorDesignatorTypeValue»

Valeur

Définition

addressIdentifierGeneral

Identifiant d'adresse composé de chiffres et/ou de caractères.

addressNumber

Identifiant d'adresse composé uniquement de chiffres (numéro d'adresse).

addressNumber2ndExtension

Deuxième extension du numéro d'adresse.

addressNumberExtension

Extension du numéro d'adresse.

buildingIdentifier

Identifiant de bâtiment composé de chiffres et/ou de caractères.

buildingIdentifierPrefix

Préfixe du numéro de bâtiment.

cornerAddress1stIdentifier

Identifiant d'adresse lié à la dénomination de la voie principale dans une adresse d'angle.

cornerAddress2ndIdentifier

Identifiant de l'adresse lié à la dénomination de la voie secondaire dans une adresse d'angle.

entranceDoorIdentifier

Identifiant pour une porte d'entrée, un portail ou un porche.

floorIdentifier

Identifiant d'un étage ou d'un niveau à l'intérieur d'un bâtiment.

kilometrePoint

Marquage sur une route dont le numéro indique la distance, mesurée le long de la route, entre le point d'origine de la route et le marquage en question (point kilométrique).

postalDeliveryIdentifier

Identifiant d'un point de livraison postal.

staircaseIdentifier

Identifiant d'un escalier, généralement à l'intérieur d'un bâtiment.

unitIdentifier

Identifiant d'une porte, d'une habitation, d'une pièce ou d'un ensemble de pièces à l'intérieur d'un bâtiment.

▼B

5.4.4.    Niveau du localisant (LocatorLevelValue)

Niveau auquel le localisant se rapporte.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «LocatorLevelValue»

Valeur

Définition

accessLevel

Le localisant identifie un accès spécifique à un terrain, un bâtiment ou autre, au moyen d'un numéro d'entrée ou d'un identifiant similaire.

postalDeliveryPoint

Le localisant identifie un point de livraison postal.

siteLevel

Le localisant identifie un terrain, un bâtiment ou un bien immobilier similaire spécifique, au moyen d'un numéro d'adresse, d'un numéro de bâtiment, ou d'une dénomination de bâtiment ou de bien.

unitLevel

Le localisant identifie une partie spécifique d'un bâtiment.

▼B

5.4.5.    Type de la dénomination de localisant (LocatorNameTypeValue)

Description de la sémantique de la dénomination de localisant.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «LocatorNameTypeValue»

Valeur

Définition

buildingName

Dénomination d'un bâtiment ou d'une partie de bâtiment.

descriptiveLocator

Description narrative textuelle de l'emplacement ou de l'objet adressable.

roomName

Identifiant d'une habitation, d'une pièce ou d'un ensemble de pièces à l'intérieur d'un bâtiment.

siteName

Dénomination du bien immobilier, du complexe immobilier ou du site.

▼B

5.4.6.    Type de partie (PartTypeValue)

Une classification de la partie de dénomination en fonction de sa sémantique dans la dénomination complète de la voie.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «PartTypeValue»

Valeur

Définition

name

La partie de dénomination qui constitue le mot (ou groupe de mots) directeur de la dénomination de voie.

namePrefix

La partie de dénomination qui est utilisée pour isoler du mot directeur de la dénomination de voie des mots de liaison non pertinents pour le tri.

qualifier

La partie de dénomination qui qualifie la dénomination de voie.

type

La partie de dénomination qui indique la catégorie ou le type de voie.

▼B

5.4.7.    Statut (StatusValue)

Validité actuelle de l'adresse ou de l'élément d'adresse du monde réel.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «StatusValue»

Valeur

Définition

alternative

Adresse ou élément d'adresse couramment utilisé(e), mais différent(e) de l'adresse ou de l'élément d'adresse principal(e) défini(e) par l'organe officiel responsable de l'attribution de l'adresse ou par le gestionnaire de la série de données.

current

Adresse ou élément d'adresse que l'organe officiel responsable de l'attribution de l'adresse juge valable et en usage actuellement, ou que le gestionnaire de la série de données considère comme l'adresse la plus appropriée et couramment utilisée.

proposed

Adresse ou élément d'adresse en attente d'approbation par le gestionnaire de la série de données ou par l'organe officiel responsable de l'attribution de l'adresse.

reserved

Adresse ou élément d'adresse approuvé(e) par l'organe officiel responsable de l'attribution de l'adresse ou par le gestionnaire de la série de données, mais qui n'est pas encore appliqué(e).

retired

Adresse ou élément d'adresse qui n'est plus utilisé(e) couramment ou qui a été supprimé(e) par l'organe officiel responsable de l'attribution de l'adresse ou par le gestionnaire de la série de données.

▼B

5.5.    Exigences applicables au thème

5.5.1.    Position de l'adresse

1. Dans la série de données, la position de l'adresse est représentée par les coordonnées de la localisation réelle, avec la plus grande précision disponible. Il s'agira des coordonnées mesurées directement les plus précises disponibles ou, à défaut, des coordonnées dérivées à partir de l'un des éléments d'adresse, la priorité allant à l'élément qui permet la détermination la plus précise de la position.

2. Si une adresse comporte plus d'une position, l'attribut «specification» aura une valeur différente pour chacune de ces positions.

5.5.2.    Relations

1. La relation «withinScopeOf» doit être remplie pour tous les localisants qui sont attribués conformément aux règles visant à exclure toute ambiguïté dans un élément d'adresse spécifique (dénomination de voie, dénomination de zone d'adresse, descripteur postal ou dénomination d'unité administrative).

2. La relation «parentAddress» doit exister pour toutes les adresses reliées à une adresse principale (ou adresse-mère).

3. Une adresse doit avoir une relation avec la dénomination du pays dans lequel elle est située. En outre, une adresse doit avoir des relations avec les éléments d'adresse supplémentaires qui sont nécessaires pour pouvoir identifier et localiser sans ambiguïté l'instance de l'adresse.

5.6.    Couches



Couche pour le thème de données géographiques «adresses»

Nom de la couche

Titre de la couche

Type d'objet geographique

AD.ADDRESS

ADRESSES

ADDRESS

6.   PARCELLES CADASTRALES

6.1.    Types d'objets géographiques

Les types d'objets géographiques suivants sont utilisés pour l'échange et la classification d'objets géographiques provenant de séries de données relevant du thème de données géographiques «parcelles cadastrales»:

 unité foncière de base

 limite cadastrale

 parcelle cadastrale

 zonage cadastral

Les parcelles cadastrales doivent toujours être mises à disposition.

Les unités foncières de base doivent être mises à disposition par les États membres dans lesquels les références cadastrales uniques sont fournies uniquement pour les unités foncières de base, mais non pour les parcelles.

Les limites cadastrales doivent être mises à disposition par les États membres dans lesquels l'information de précision de positionnement absolue est enregistrée pour la limite cadastrale.

6.1.1.    Unité foncière de base (BasicPropertyUnit)

L'unité foncière de base enregistrée dans les livres ou registres fonciers ou les documents équivalents. Elle est définie par des droits de propriété foncière exclusifs et homogènes et peut se composer d'une ou plusieurs parcelles adjacentes ou géographiquement séparées.



Attribut

Définition

Type

Voidability

areaValue

Valeur de superficie enregistrée donnant une quantification de la superficie, projetée sur le plan horizontal, des parcelles cadastrales qui composent l'unité foncière de base.

Area

voidable

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

 

nationalCadastralReference

Identifiant thématique au niveau national, généralement le code national complet de l'unité foncière de base. Doit assurer le lien vers le registre cadastral national ou un registre équivalent.

CharacterString

 

validFrom

Date et heure officielles auxquelles l'unité foncière de base a été/sera légalement établie.

DateTime

voidable

validTo

Date et heure auxquelles l'unité foncière de base a cessé/cessera légalement d'être utilisée.

DateTime

voidable



Relation

Définition

Type

Voidability

administrativeUnit

L'unité administrative du niveau administratif le plus bas contenant cette unité foncière de base.

AdministrativeUnit

voidable

La valeur de «areaValue» doit être indiquée en mètres carrés.

6.1.2.    Limite cadastrale (CadastralBoundary)

Partie du contour d'une parcelle cadastrale. Une limite cadastrale peut être commune à deux parcelles cadastrales voisines.



Attribut

Définition

Type

Voidability

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

estimatedAccuracy

Estimation de la précision de positionnement absolue de la limite cadastrale dans le référentiel de coordonnées INSPIRE utilisé. La précision de positionnement absolue est la valeur moyenne des incertitudes de positionnement pour une série de positions, les incertitudes de positionnement étant définies comme la distance entre une position mesurée et ce que l'on considère comme la position réelle correspondante.

Length

voidable

geometry

Géométrie de la limite cadastrale.

GM_Curve

 

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

 

validFrom

Date et heure officielles auxquelles la limite cadastrale a été/sera légalement établie.

DateTime

voidable

validTo

Date et heure auxquelles la limite cadastrale a cessé/cessera légalement d'être utilisée.

DateTime

voidable



Relation

Définition

Type

Voidability

parcel

La ou les parcelles cadastrales délimitées par cette limite cadastrale. Une limite cadastrale peut délimiter une ou plusieurs parcelles cadastrales.

CadastralParcel

voidable

La valeur de «estimatedAccuracy» doit être indiquée en mètres.

6.1.3.    Parcelle cadastrale (CadastralParcel)

Zones définies par les registres cadastraux ou registres équivalents.



Attribut

Définition

Type

Voidability

areaValue

Valeur de superficie enregistrée donnant une quantification de la superficie, projetée sur le plan horizontal, de la parcelle cadastrale.

Area

voidable

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

geometry

Géométrie de la parcelle cadastrale.

GM_Object

 

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

 

label

Texte habituellement utilisé pour afficher l'identification de la parcelle cadastrale.

CharacterString

 

nationalCadastralReference

Identifiant thématique au niveau national, généralement le code national complet de la parcelle cadastrale. Doit assurer le lien vers le registre cadastral national ou un registre équivalent.

CharacterString

 

referencePoint

Un point compris dans la parcelle cadastrale.

GM_Point

voidable

validFrom

Date et heure officielles auxquelles la parcelle cadastrale a été/sera légalement établie.

DateTime

voidable

validTo

Date et heure auxquelles la parcelle cadastrale a cessé/cessera légalement d'être utilisée.

DateTime

voidable



Relation

Définition

Type

Voidability

administrativeUnit

L'unité administrative du niveau administratif le plus bas contenant cette parcelle cadastrale.

AdministrativeUnit

voidable

basicPropertyUnit

La ou les unités foncières de base contenant cette parcelle cadastrale.

BasicPropertyUnit

voidable

zoning

Le zonage cadastral du niveau le plus bas contenant cette parcelle cadastrale.

CadastralZoning

voidable

La valeur de «areaValue» doit être indiquée en mètres carrés.

Le type de géométrie doit être «GM_Surface» ou «GM_MultiSurface».

6.1.4.    Zonage cadastral (CadastralZoning)

Zones intermédiaires utilisées pour diviser le territoire national en parcelles cadastrales.



Attribut

Définition

Type

Voidability

beginLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été introduite ou modifiée dans la série de données géographiques.

DateTime

voidable

endLifespanVersion

Date et heure auxquelles la version considérée de l'objet géographique a été remplacée dans la série de données géographiques ou retirée de cette série.

DateTime

voidable

estimatedAccuracy

Estimation de la précision de positionnement absolue des parcelles cadastrales comprises dans le zonage cadastral dans le référentiel de coordonnées INSPIRE utilisé. La précision de positionnement absolue est la valeur moyenne des incertitudes de positionnement pour une série de positions, les incertitudes de positionnement étant définies comme la distance entre une position mesurée et ce que l'on considère comme la position réelle correspondante.

Length

voidable

geometry

Géométrie du zonage cadastral.

GM_MultiSurface

 

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

 

label

Texte habituellement utilisé pour afficher l'identification du zonage cadastral.

CharacterString

 

level

Niveau du zonage cadastral dans la hiérarchie cadastrale nationale.

CadastralZoningLevelValue

voidable

levelName

Dénomination du niveau du zonage cadastral dans la hiérarchie cadastrale nationale, dans au moins une langue officielle de l'Union européenne.

LocalisedCharacterString

voidable

name

Dénomination du zonage cadastral.

GeographicalName

voidable

nationalCadastalZoningReference

Identifiant thématique au niveau national, généralement le code national complet du zonage cadastral.

CharacterString

 

originalMapScaleDenominator

Le dénominateur dans l'échelle de la carte papier d'origine (le cas échéant) à l'étendue de laquelle le zonage cadastral correspond.

Integer

voidable

referencePoint

Un point compris dans le zonage cadastral.

GM_Point

voidable

validFrom

Date et heure officielles auxquelles le zonage cadastral a été/sera légalement établi.

DateTime

voidable

validTo

Date et heure auxquelles le zonage cadastral a cessé/cessera légalement d'être utilisé.

DateTime

voidable



Relation

Définition

Type

Voidability

upperLevelUnit

Le zonage cadastral de niveau immédiatement supérieur contenant ce zonage cadastral.

CadastralZoning

voidable

La valeur de «estimatedAccuracy» doit être indiquée en mètres.

Un zonage cadastral de niveau inférieur doit faire partie d'un zonage de niveau supérieur.

6.2.    Listes de codes

6.2.1.    Niveau du zonage cadastral (CadastralZoningLevelValue)

Niveaux de hiérarchie des zonages cadastraux.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «CadastralZoningLevelValue»

Valeur

Définition

1stOrder

Niveau le plus élevé (zones les plus grandes) de la hiérarchie des zonages cadastraux, égal ou équivalent aux municipalités.

2ndOrder

Deuxième niveau de la hiérarchie des zonages cadastraux.

3rdOrder

Troisième niveau de la hiérarchie des zonages cadastraux.

▼B

6.3.    Exigences applicables au thème

6.3.1.    Représentation géométrique

1. Le domaine de valeur des propriétés géographiques défini dans le présent point n'est pas limité au schéma géographique «Simple Feature» défini par la norme EN ISO 19125-1.

2. Si les limites cadastrales sont fournies, les limites cadastrales correspondant aux contours d'une parcelle cadastrale forment un ou plusieurs anneaux fermés.

6.3.2.    Modélisation des références d'objets

Toutes les instances du type d'objet géographique «CadastralParcel» doivent avoir comme identifiant thématique l'attribut «nationalCadastralReference». Cet attribut doit permettre aux utilisateurs d'établir le lien avec les droits, les propriétaires et les autres informations cadastrales figurant dans les registres cadastraux nationaux ou les registres équivalents.

6.3.3.    Référentiels de coordonnées

Si des données ayant trait au thème de données géographiques «parcelles cadastrales» sont mises à disposition sous forme de coordonnées planes selon la projection conique conforme de Lambert, elles doivent aussi être fournies dans au moins un autre des référentiels de coordonnées spécifiés aux points 1.3.1, 1.3.2 et 1.3.3.

6.4.    Règles en matière de représentation

6.4.1.    Couches



Couche pour le thème de données géographiques «parcelles cadastrales»

Nom de la couche

Titre de la couche

Type d'objet geographique

CP.CadastralParcel

Parcelle cadastrale

CadastralParcel

CP.CadastralZoning

Zonage cadastral

CadastralZoning

CP.CadastralBoundary

Limite cadastrale

CadastralBoundary

7.   RÉSEAUX DE TRANSPORT

7.1.    Définitions

Outre les définitions de l'article 2, on entend par:

«point de référence d'aérodrome» : le point déterminant géographiquement l’emplacement d’un aérodrome, situé à proximité du centre géométrique initial ou prévu de l'aérodrome, et restant, en principe, à son emplacement d'origine;

«aéroport/héliport» : une surface définie sur terre ou sur l'eau (comprenant, éventuellement, bâtiments, équipements et matériels) destinée à être utilisée, en totalité ou en partie, pour l'arrivée, le départ et les évolutions au sol des aéronefs et/ou hélicoptères;

«route en eau profonde» : une route située dans une zone désignée dans des limites déterminées et qui a fait l'objet de levés hydrographiques précis permettant de connaître la hauteur d'eau sur le fond et les obstacles immergés pour une profondeur d'eau minimale donnée;

«connexion intermodale» : une connexion entre deux éléments appartenant à des réseaux de transport différents et utilisant un mode de transport différent, permettant de faire passer les éléments transportés (personnes, marchandises, etc.) d'un mode de transport à un autre;

«élément linéaire» : un objet unidimensionnel servant d'axe pour le référencement linéaire;

«référencement linéaire» : une spécification d'une localisation par rapport à un objet unidimensionnel, par exemple une mesure le long de cet élément (et, le cas échéant, un certain décalage par rapport à celui-ci);

«équipement d'aide à la navigation» : un instrument matériel d'aide à la navigation placé à la surface de la Terre, tel que les radiophares omnidirectionnels très haute fréquence (VOR - Very High Frequency Omnidirectional Radio Range), les dispositifs de mesure de distance (DME - Distance Measuring Equipment), les radioalignements de piste, les balises de navigation aérienne tactique (TACAN - Tactical Air Navigation Beacon), etc., qui permettent de guider le trafic aérien en toute sécurité sur les routes aériennes existantes;

«référencement d'un objet» : le fait d'indiquer l'emprise géographique d'un objet par référence à un objet géographique ou à une collection d'objets géographiques existants;

«gare de triage» : une zone traversée par un certain nombre de voies ferrées parallèles (généralement plus de deux) interconnectées, où les trains sont conduits pour charger/décharger le fret sans interrompre le trafic sur une ligne ferroviaire principale;

«point significatif» : un lieu géographique spécifié utilisé pour définir une route ATS (Air Traffic Service - service de la circulation aérienne), la trajectoire de vol d'un aéronef ou à d'autres fins de navigation/ATS;

▼M1

«navigation de surface (RNAV)» : une méthode de navigation permettant le vol sur n'importe quelle trajectoire voulue dans les limites de la couverture des aides à la navigation de référence ou dans les limites des possibilités d'une aide autonome ou grâce à une combinaison de ces deux moyens;

«navigation TACAN» : une méthode de navigation permettant le vol sur n'importe quelle trajectoire voulue, dans les limites de la couverture des aides à la navigation de référence TACAN (balise de navigation aérienne tactique).

▼B

7.2.    Structure du thème de données géographiques «réseaux de transport»

Les types spécifiés pour le thème de données géographiques «réseaux de transport» sont répartis comme suit:

 éléments de transport communs

 réseau de transport aérien

 réseau de transport par câble

 réseau de transport ferroviaire

 réseau de transport routier

 réseau de transport par voie navigable

7.3.    Éléments de transport communs

7.3.1.    Types d'objets géographiques

Les types d'objets géographiques suivants sont utilisés pour l'échange et la classification d'objets géographiques liés aux éléments de transport communs:

 restriction d'accès

 état de l'équipement

 autorité responsable de la maintenance

 borne

 autorité propriétaire

 restriction pour les véhicules

 direction du flux du trafic

 aire de transport

 tronçon de transport

 séquence de tronçons de transport

 série de tronçons de transport

 réseau de transport

 nœud de transport

 objet de transport

 point de transport

 caractéristique du transport

 position verticale

7.3.1.1.   Restriction d'accès (AccessRestriction)

Une restriction limitant l'accès à un élément de transport.

Ce type est un sous-type de «TransportProperty».



Attributs du type d'objet géographique «AccessRestriction»

Attribut

Définition

Type

Voidability

restriction

Nature de la restriction d'accès

AccessRestrictionValue

 

7.3.1.2.   État de l'équipement (ConditionOfFacility)

État d'un élément du réseau de transport en ce qui concerne son stade d'achèvement et son utilisation.

Ce type est un sous-type de «TransportProperty».



Attributs du type d'objet géographique «ConditionOfFacility»

Attribut

Définition

Type

Voidability

currentStatus

État actuel d'un élément du réseau de transport en ce qui concerne son stade d'achèvement et son utilisation.

ConditionOfFacilityValue

 

7.3.1.3.   Autorité responsable de la maintenance (MaintenanceAuthority)

L'autorité responsable de la maintenance de l'élément de transport.

Ce type est un sous-type de «TransportProperty».



Attributs du type d'objet géographique «MaintenanceAuthority»

Attribut

Définition

Type

Voidability

authority

Identification de l'autorité chargée de la maintenance.

CI_Citation

 

7.3.1.4.   Borne (MarkerPost)

Balise de référence placée le long d'un itinéraire dans un réseau de transport, le plus souvent à intervalles réguliers, indiquant la distance qui sépare le début de l'itinéraire, ou un autre point de référence, du point où se situe la borne.

Ce type est un sous-type de «TransportPoint».



Attributs du type d'objet géographique «MarkerPost»

Attribut

Définition

Type

Voidability

location

Distance entre le début de l'itinéraire, ou un autre point de référence, et le point où se situe une borne.

Distance

 



Relations du type d'objet géographique «MarkerPost»

Relation

Définition

Type

Voidability

route

Itinéraire d'un réseau de transport le long duquel la borne est placée.

TransportLinkSet

voidable

7.3.1.5.   Autorité propriétaire (OwnerAuthority)

L'autorité à laquelle appartient l'élément de transport.

Ce type est un sous-type de «TransportProperty».



Attributs du type d'objet géographique «OwnerAuthority»

Attribut

Définition

Type

Voidability

authority

Identification de l'autorité propriétaire.

CI_Citation

 

7.3.1.6.   Restriction pour les véhicules (RestrictionForVehicles)

Restriction applicable aux véhicules sur un élément de transport.

Ce type est un sous-type de «TransportProperty».



Attributs du type d'objet géographique «RestrictionForVehicles»

Attribut

Définition

Type

Voidability

measure

La mesure utilisée pour la restriction.

Measure

 

restrictionType

Le type de restriction.

RestrictionTypeValue

 

7.3.1.7.   Direction du flux du trafic (TrafficFlowDirection)

Indique la direction du flux du trafic par rapport à la direction du vecteur du tronçon de transport.

Ce type est un sous-type de «TransportProperty».



Attribut

Définition

Type

Voidability

direction

Indique la direction du flux du trafic.

LinkDirectionValue

 

Cette propriété ne peut être associée qu'à un objet géographique du type «Link» ou «LinkSequence».

7.3.1.8.   Aire de transport (TransportArea)

Surface qui représente l'étendue géographique d'un élément d'un réseau de transport.

Ce type est un sous-type de «NetworkArea».

Ce type est un sous-type de «TransportObject».

Il s'agit d'un type abstrait.



Attribut

Définition

Type

Voidability

validFrom

Le moment où l'aire de transport a commencé à exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

validTo

Le moment où l'aire de transport cesse d'exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

Toutes les aires de transport ont un identifiant d'objet externe.

7.3.1.9.   Tronçon de transport (TransportLink)

Objet géographique linéaire qui décrit la géométrie et la connectivité d'un réseau de transport entre deux points de ce réseau.

Ce type est un sous-type de «Link».

Ce type est un sous-type de «TransportObject».

Il s'agit d'un type abstrait.



Attribut

Définition

Type

Voidability

validFrom

Le moment où le tronçon de transport a commencé à exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

validTo

Le moment où le tronçon de transport cesse d'exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

Tous les tronçons de transport ont un identifiant externe d'objet.

7.3.1.10.   Séquence de tronçons de transport (TransportLinkSequence)

Objet géographique linéaire, composé d'une collection ordonnée de tronçons de transport, qui représente un trajet continu dans le réseau de transport, sans ramifications. Cet élément a un début et une fin déterminés, et chaque position sur la séquence de tronçons de transport peut être identifiée au moyen d'un seul paramètre, par exemple la longueur. Il décrit un élément du réseau de transport, caractérisé par un ou plusieurs identifiants et/ou propriétés thématiques.

Ce type est un sous-type de «LinkSequence».

Ce type est un sous-type de «TransportObject».

Il s'agit d'un type abstrait.



Attribut

Définition

Type

Voidability

validFrom

Le moment où la séquence de tronçons de transport a commencé à exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

validTo

Le moment où la séquence de tronçons de transport cesse d'exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

Une séquence de tronçons de transport doit être composée de tronçons de transport faisant tous partie du même réseau de transport.

Toutes les séquences de tronçons de transport ont un identifiant externe d'objet.

7.3.1.11.   Série de tronçons de transport (TransportLinkSet)

Collection de séquences de tronçons de transport et/ou de tronçons de transport individuels ayant une fonction ou une importance spécifique dans un réseau de transport.

Ce type est un sous-type de «LinkSet».

Ce type est un sous-type de «TransportObject».

Il s'agit d'un type abstrait.



Attribut

Définition

Type

Voidability

validFrom

Le moment où la série de tronçons de transport a commencé à exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

validTo

Le moment où la série de tronçons de transport cesse d'exister dans le monde réel.

DateTime

voidable



Relation

Définition

Type

Voidability

post

Borne placée le long d'un itinéraire dans un réseau de transport

MarkerPost

voidable

Une série de tronçons de transport doit être composée de tronçons de transport et/ou de séquences de tronçons de transport faisant tous partie du même réseau de transport.

Toutes les séries de tronçons de transport ont un identifiant externe d'objet.

7.3.1.12.   Réseau de transport (TransportNetwork)

Collection d'éléments de réseau qui relèvent d'un même mode de transport.

Ce type est un sous-type de «Network».



Attributs du type d'objet géographique «TransportNetwork»

Attribut

Définition

Type

Voidability

inspireId

Identifiant externe d'objet de l'objet géographique.

Identifier

 

typeOfTransport

Type de réseau de transport, sur la base du type d'infrastructures que le réseau utilise.

TransportTypeValue

 

7.3.1.13.   Nœud de transport (TransportNode)

Un objet géographique ponctuel utilisé pour la connectivité.

Ce type est un sous-type de «Node».

Ce type est un sous-type de «TransportObject».

Il s'agit d'un type abstrait.



Attribut

Définition

Type

Voidability

validFrom

Le moment où le nœud de transport a commencé à exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

validTo

Le moment où le nœud de transport cesse d'exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

Tous les nœuds de transport ont un identifiant externe d'objet.

7.3.1.14.   Objet de transport (TransportObject)

Une base d'identification pour les objets d'un réseau de transport dans le monde réel.

Il s'agit d'un type abstrait.



Attributs du type d'objet géographique «TransportObject»

Attribut

Définition

Type

Voidability

geographicalName

Une dénomination géographique utilisée pour identifier l'objet du réseau de transport dans le monde réel. Sert de «clé» pour associer de manière implicite des représentations différentes de l'objet.

GeographicalName

voidable

7.3.1.15.   Point de transport (TransportPoint)

Objet géographique ponctuel - autre qu'un nœud - qui représente la position d'un élément d'un réseau de transport.

Ce type est un sous-type de «NetworkElement».

Ce type est un sous-type de «TransportObject».

Il s'agit d'un type abstrait.



Attribut

Définition

Type

Voidability

geometry

La localisation du point de transport.

GM_Point

 

validFrom

Le moment où le point de transport a commencé à exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

validTo

Le moment où le point de transport cesse d'exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

Tous les points de transport ont un identifiant externe d'objet.

7.3.1.16.   Propriété du transport (TransportProperty)

Identification d'une propriété s'appliquant au réseau. Cette propriété peut s'appliquer à la totalité de l'élément de réseau auquel elle est associée ou - pour les objets géographiques linéaires - être décrite par référencement linéaire.

Ce type est un sous-type de «NetworkProperty».

Il s'agit d'un type abstrait.



Attribut

Définition

Type

Voidability

validFrom

Le moment où la propriété du transport a commencé à exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

validTo

Le moment où la propriété du transport cesse d'exister dans le monde réel.

DateTime

voidable

Toutes les propriétés du transport ont un identifiant externe d'objet.

7.3.1.17.   Position verticale (VerticalPosition)

Position verticale par rapport aux autres éléments du réseau de transport.

Ce type est un sous-type de «TransportProperty».



Attributs du type d'objet géographique «VerticalPosition»

Attribut

Définition

Type

Voidability

verticalPosition

Position verticale relative de l'élément de transport.

VerticalPositionValue

 

7.3.2.    Énumérations

7.3.2.1.   Type de transport (TransportTypeValue)

Types de réseaux de transport possibles.



Valeurs autorisées pour l'énumération «TransportTypeValue»

Valeur

Définition

air

Il s'agit d'un réseau de transport aérien.

cable

Il s'agit d'un réseau de transport par câble.

rail

Il s'agit d'un réseau de transport ferroviaire.

road

Il s'agit d'un réseau de transport routier.

water

Il s'agit d'un réseau de transport par voie navigable.

7.3.3.    Listes de codes

7.3.3.1.   Restriction d'accès (AccessRestrictionValue)

Types de restrictions d'accès pour un élément de transport.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «AccessRestrictionValue»

Valeur

Définition

forbiddenLegally

L'accès à l'élément de transport est interdit par un texte législatif ou réglementaire.

physicallyImpossible

L'accès à l'élément de transport est matériellement impossible en raison de la présence de barrières ou d'autres obstacles physiques.

private

L'accès à l'élément de transport est limité du fait qu'il est détenu par le secteur privé.

publicAccess

L'élément de transport est accessible au public.

seasonal

L'accès à l'élément de transport est fonction de la saison.

toll

L'accès à l'élément de transport est soumis à un péage.

▼B

7.3.3.2.   Type de restriction (RestrictionTypeValue)

Restrictions possibles pour les véhicules pouvant accéder à un élément de transport.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «RestrictionTypeValue»

Valeur

Définition

maximumDoubleAxleWeight

Le poids maximal par double essieu pour un véhicule autorisé dans un élément de transport.

maximumDraught

Le tirant d'eau maximal pour un véhicule autorisé dans un élément de transport.

maximumFlightLevel

Le niveau de vol maximal autorisé pour un véhicule dans un élément de transport.

maximumHeight

La hauteur maximale d'un véhicule pouvant passer sous un autre objet.

maximumLength

La longueur maximale pour un véhicule autorisé dans un élément de transport.

maximumSingleAxleWeight

Le poids maximal par essieu simple pour un véhicule autorisé dans un élément de transport.

maximumTotalWeight

Le poids total maximal pour un véhicule autorisé dans un élément de transport.

maximumTripleAxleWeight

Le poids maximal par triple essieu pour un véhicule autorisé dans un élément de transport.

maximumWidth

La largeur maximale pour un véhicule autorisé dans un élément de transport.

minimumFlightLevel

Le niveau de vol minimal autorisé pour un véhicule dans un élément de transport.

▼B

7.4.    Réseau de transport aérien

7.4.1.    Types d'objets géographiques

Les types d'objets géographiques suivants sont utilisés pour l'échange et la classification d'objets géographiques liés au réseau de transport aérien:

 aire d'aérodrome

 catégorie d'aérodrome

 nœud d'aérodrome

 type d'aérodrome

 tronçon de voie aérienne

 séquence de tronçons de voie aérienne

 nœud de voie aérienne

 route aérienne

 tronçon de route aérienne

 zone d'espace aérien

 aire de trafic

 état de l'équipement aérien

 point déterminé

 longueur d'un élément

 largeur d'un élément

 altitude du terrain

 procédure d'approche aux instruments

 limite d'altitude inférieure

 aide à la navigation

 tronçon de procédure

 aire de piste

 point d'axe de piste

 arrivée normalisée aux instruments

 départ normalisé aux instruments

 composition de la surface

 aire de circulation

 aire de prise de contact et d'envol

 limite d'altitude supérieure

 restriction à l’utilisation

7.4.1.1.   Aire d'aérodrome (AerodromeArea)

Une surface définie sur terre ou sur l'eau (comprenant, éventuellement, bâtiments, équipements et matériels) destinée à être utilisée, en totalité ou en partie, pour l'arrivée, le départ et les évolutions au sol des aéronefs et/ou hélicoptères.

Ce type est un sous-type de «TransportArea».

7.4.1.2.   Catégorie d'aérodrome (AerodromeCategory)

Catégorie d'un aérodrome en termes d'objet et d'importance des services de circulation aérienne proposés au départ et à destination de celui-ci.

Ce type est un sous-type de «TransportProperty».



Attribut

Définition

Type

Voidability

aerodromeCategory

Valeur indiquant la catégorie d'un aérodrome.

AerodromeCategoryValue

 

Cette propriété ne peut être associée qu'à un objet géographique qui est un nœud d'aérodrome ou une aire d'aérodrome.

7.4.1.3.   Nœud d'aérodrome (AerodromeNode)

Nœud situé au point de référence d'un aéroport/héliport, qui est utilisé pour représenter celui-ci de manière simplifiée.

Ce type est un sous-type de «AirNode».



Attributs du type d'objet géographique «AerodromeNode»

Attribut

Définition

Type

Voidability

designatorIATA

Le code IATA à trois lettres attribué à l'aérodrome (aéroport/héliport).

CharacterString

voidable

locationIndicatorICAO

L'indicateur d'emplacement OACI (ICAO – International Civil Aviation Organization) à quatre lettres attribué à l'aérodrome (aéroport/héliport), tel qu'il figure dans le document OACI 7910.

CharacterString

voidable



Relations du type d'objet géographique «AerodromeNode»

Relation

Définition

Type

Voidability

controlTowers

L'ensemble des tours de contrôle faisant partie d'un aérodrome (aéroport/héliport).

Type to be specified in the spatial data theme Buildings

voidable

7.4.1.4.   Type d'aérodrome (AerodromeType)

Code spécifiant le type d'aérodrome.

Ce type est un sous-type de «TransportProperty».



Attribut

Définition

Type

Voidability

aerodromeType

Le type d'aérodrome.

AerodromeTypeValue

 

Cette propriété ne peut être associée qu'à un objet géographique qui est un nœud d'aérodrome ou une aire d'aérodrome.

7.4.1.5.   Tronçon de voie aérienne (AirLink)

Objet géographique linéaire qui décrit la géométrie et la connectivité du réseau de transport aérien entre deux points de ce réseau.

Ce type est un sous-type de «TransportLink».

Il s'agit d'un type abstrait.

7.4.1.6.   Séquence de tronçons de voie aérienne (AirLinkSequence)

Objet géographique linéaire, composé d'une collection ordonnée de tronçons de voie aérienne, qui représente un trajet continu dans le réseau de transport aérien, sans ramifications.

Ce type est un sous-type de «TransportLinkSequence».

7.4.1.7.   Nœud de voie aérienne (AirNode)

Un nœud dans un réseau de transport aérien.

Ce type est un sous-type de «TransportNode».

Il s'agit d'un type abstrait.



Attributs du type d'objet géographique «AirNode»

Attribut

Définition

Type

Voidability

significantPoint

Attribut indiquant si le nœud de voie aérienne est un point significatif ou non.

Boolean

 

7.4.1.8.   Route aérienne (AirRoute)

Route déterminée destinée à canaliser la circulation pour permettre, le cas échéant, d'assurer les services de la circulation aérienne, de la fin de la phase de décollage et de montée initiale au début de la phase d'approche et d'atterrissage.

Ce type est un sous-type de «TransportLinkSet».



Attributs du type d'objet géographique «AirRoute»

Attribut

Définition

Type

Voidability

airRouteType

Classification de la route.

AirRouteTypeValue

voidable

designator

Code ou désignation identifiant une route aérienne.

CharacterString

voidable

7.4.1.9.   Tronçon de route aérienne (AirRouteLink)

Portion d'une route généralement parcourue sans escale, définie par deux points significatifs consécutifs.

Ce type est un sous-type de «AirLink».



Attributs du type d'objet géographique «AirRouteLink»

Attribut

Définition

Type

Voidability

airRouteLinkClass

La classe ou le type d'un tronçon de route aérienne.

AirRouteLinkClassValue

voidable

7.4.1.10.   Zone d'espace aérien (AirspaceArea)

Un volume défini dans l'espace, décrit comme une projection horizontale avec des limites verticales.

Ce type est un sous-type de «TransportArea».



Attributs du type d'objet géographique «AirspaceArea»

Attribut

Définition

Type

Voidability

AirspaceAreaType

Code indiquant la structure générale ou les caractéristiques d'un espace aérien particulier.

AirspaceAreaTypeValue

 

7.4.1.11.   Aire de trafic (ApronArea)

Une aire définie, sur un aérodrome/héliport terrestre, destinée aux aéronefs/hélicoptères pendant l'embarquement ou le débarquement des voyageurs, le chargement ou le déchargement de la poste ou du fret, l'avitaillement, le stationnement ou l'entretien.

Ce type est un sous-type de «TransportArea».

7.4.1.12.   État de l'équipement aérien (ConditionOfAirFacility)

État d'un élément du réseau de transport aérien en ce qui concerne son stade d'achèvement et son utilisation.

Ce type est un sous-type de «ConditionOfFacility».

Cette propriété ne peut être associée qu'à un objet géographique qui est un nœud d'aérodrome, une aire d'aérodrome ou une aire de piste.

7.4.1.13.   Point déterminé (DesignatedPoint)

Une localisation géographique non signalée par le site d'une aide à la radionavigation, utilisée pour définir une route ATS, la trajectoire de vol d'un aéronef ou à d'autres fins de navigation ou d'ATS.

Ce type est un sous-type de «AirNode».



Attributs du type d'objet géographique «DesignatedPoint»

Attribut

Définition

Type

Voidability

designator

La désignation codée du point.

CharacterString

voidable

7.4.1.14.   Longueur de l'élément (ElementLength)

La longueur physique de l'élément.

Ce type est un sous-type de «TransportProperty».



Attribut

Définition

Type

Voidability

length

La longueur physique de l'élément.

Measure

 

Cette propriété ne peut être associée qu'à un objet géographique qui est une aire de piste, une aire de circulation ou une aire de prise de contact et d'envol.

7.4.1.15.   Largeur de l'élément (ElementWidth)

La largeur physique de l'élément.

Ce type est un sous-type de «TransportProperty».



Attribut

Définition

Type

Voidability

width

La largeur physique de l'élément.

Measure

 

Cette propriété ne peut être associée qu'à un objet géographique qui est une aire de piste, une aire de circulation ou une aire de prise de contact et d'envol.

7.4.1.16.   Altitude du terrain (FieldElevation)

L'altitude de l'aérodrome, définie comme étant la distance verticale entre le point le plus élevé de l'aire d'atterrissage d'un aérodrome et le niveau moyen de la mer.

Ce type est un sous-type de «TransportProperty».



Attribut

Définition

Type

Voidability

altitude

Valeur de l'altitude du terrain.

Measure

 

Cette propriété ne peut être associée qu'à un objet géographique qui est un nœud d'aérodrome ou une aire d'aérodrome.

7.4.1.17.   Procédure d'approche aux instruments (InstrumentApproachProcedure)

Une série de manœuvres prédéterminées effectuées en utilisant uniquement les instruments de bord, avec une marge de protection spécifiée au-dessus des obstacles, depuis le repère d'approche initiale ou, s'il y a lieu, depuis le début d'une route d'arrivée définie, jusqu'en un point à partir duquel l'atterrissage pourra être effectué, puis, si l'atterrissage n'est pas effectué, jusqu'en un point où les critères de franchissement d'obstacles en attente ou en route deviennent applicables.

Ce type est un sous-type de «ProcedureLink».

7.4.1.18.   Limite d'altitude inférieure (LowerAltitudeLimit)

Altitude qui définit la limite inférieure d'un objet d'un réseau de transport aérien.

Ce type est un sous-type de «TransportProperty».



Attribut

Définition

Type

Voidability

altitude

Valeur de la limite d'altitude.

Measure

 

Cette propriété ne peut être associée qu'à un objet géographique qui est un tronçon de route aérienne ou une zone d'espace aérien.

7.4.1.19.   Aide à la navigation (Navaid)

Un ou plusieurs équipements fournissant des services d'aide à la navigation.

Ce type est un sous-type de «AirNode».



Attributs du type d'objet géographique «Navaid»

Attribut

Définition

Type

Voidability

designator

L'identifiant codé attribué au système d'aide à la navigation.

CharacterString

voidable

navaidType

Type du service d'aide à la navigation.

NavaidTypeValue

voidable

7.4.1.20.   Tronçon de procédure (ProcedureLink)

Une série de manœuvres prédéterminées avec une marge de protection spécifiée au-dessus des obstacles.

Ce type est un sous-type de «AirLink».

7.4.1.21.   Aire de piste (RunwayArea)

Aire rectangulaire définie, sur un aérodrome/héliport terrestre, aménagée afin de servir au décollage et à l'atterrissage des aéronefs.

Ce type est un sous-type de «TransportArea».



Attributs du type d'objet géographique «RunwayArea»

Attribut

Définition

Type

Voidability

designator

La désignation textuelle complète de la piste, utilisée pour l'identifier de manière exclusive dans un aérodrome/héliport qui en comporte plus d'une.

CharacterString

voidable

runwayType

Le type de piste, c'est-à-dire soit une piste pour les avions, soit une aire d'approche finale et de décollage (FATO - final approach and take off area) pour les hélicoptères.

RunwayTypeValue

voidable

7.4.1.22.   Point d'axe de piste (RunwayCentrelinePoint)

Une position significative du point de vue opérationnel située sur l'axe d'une direction de piste.

Ce type est un sous-type de «AirNode».



Attributs du type d'objet géographique «RunwayCentrelinePoint»

Attribut

Définition

Type

Voidability

pointRole

Le rôle du point sur l'axe d'une direction de piste.

PointRoleValue

 

7.4.1.23.   Arrivée normalisée aux instruments (StandardInstrumentArrival)

Une route d'arrivée déterminée suivie conformément aux règles de vol aux instruments (IFR – Instrument flight rules) reliant un point significatif, normalement situé sur une route ATS, à un point où peut commencer une procédure publiée d'approche aux instruments.

Ce type est un sous-type de «ProcedureLink».



Attributs du type d'objet géographique «StandardInstrumentArrival»

Attribut

Définition

Type

Voidability

designator

La désignation textuelle de l'arrivée normalisée aux instruments.

CharacterString

voidable

7.4.1.24.   Départ normalisé aux instruments (StandardInstrumentDeparture)

Une route de départ déterminée suivie conformément aux règles de vol aux instruments (IFR) reliant l’aérodrome ou une piste spécifiée de l’aérodrome à un point significatif spécifié, normalement situé sur une route ATS désignée, auquel commence la phase en route d’un vol.

Ce type est un sous-type de «ProcedureLink».



Attributs du type d'objet géographique «StandardInstrumentDeparture»

Attribut

Définition

Type

Voidability

designator

La désignation textuelle complète du départ normalisé aux instruments.

CharacterString

voidable

7.4.1.25.   Composition de la surface (SurfaceComposition)

La composition d'une surface en rapport avec un aérodrome/héliport.

Ce type est un sous-type de «TransportProperty».



Attribut

Définition

Type

Voidability

surfaceComposition

Un code indiquant la composition d'une surface en rapport avec un aérodrome/héliport.

SurfaceCompositionValue

 

Cette propriété ne peut être associée qu'à un objet géographique qui est une aire de piste, une aire de circulation, une aire de trafic ou une aire de prise de contact et d'envol.

7.4.1.26.   Aire de circulation (TaxiwayArea)

Voie définie, sur un aérodrome/héliport, aménagée pour la circulation au sol des aéronefs/hélicoptères et destinée à assurer la liaison entre deux parties de l'aérodrome.

Ce type est un sous-type de «TransportArea».



Attributs du type d'objet géographique «TaxiwayArea»

Attribut

Définition

Type

Voidability

designator

La désignation textuelle de la voie de circulation.

CharacterString

voidable

7.4.1.27.   Aire de prise de contact et d'envol (TouchDownLiftOff)

Une surface portante sur laquelle un hélicoptère peut atterrir ou décoller.

Ce type est un sous-type de «AirNode».



Attributs du type d'objet géographique «TouchDownLiftOff»

Attribut

Définition

Type

Voidability

designator

La désignation textuelle de l'aire de prise de contact et d'envol.

CharacterString

voidable

7.4.1.28.   Limite d'altitude supérieure (UpperAltitudeLimit)

Altitude qui définit la limite supérieure d'un objet d'un réseau de transport aérien.

Ce type est un sous-type de «TransportProperty».



Attribut

Définition

Type

Voidability

altitude

Valeur de la limite d'altitude.

Measure

 

Cette propriété ne peut être associée qu'à un objet géographique qui est un tronçon de route aérienne ou une zone d'espace aérien.

7.4.1.29.   Restriction à l'utilisation (UseRestriction)

Les restrictions à l'utilisation d'un objet d'un réseau aérien.

Ce type est un sous-type de «TransportProperty».



Attribut

Définition

Type

Voidability

restriction

Le type de restriction à l'utilisation applicable à l'objet du réseau aérien.

AirUseRestrictionValue

 

Cette propriété ne peut être associée qu'à un objet géographique qui est une route aérienne, un tronçon de voie aérienne (ou un tronçon de voie aérienne spécialisé), un nœud de voie aérienne (ou un nœud de voie aérienne spécialisé) ou une aire d'aérodrome.

7.4.2.    Listes de codes

7.4.2.1.   Catégorie d'aérodrome (AerodromeCategoryValue)

Catégories possibles d'un aérodrome en termes d'objet et d'importance des services de circulation aérienne proposés au départ et à destination de celui-ci.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «AerodromeCategoryValue»

Valeur

Définition

domesticNational

Aérodrome proposant des services de transport aérien nationaux.

domesticRegional

Aérodrome proposant des services de transport aérien régionaux.

international

Aérodrome proposant des services de transport aérien internationaux.

▼B

7.4.2.2.   Type d'aérodrome (AerodromeTypeValue)

Un code spécifiant si une occurrence particulière de l'entité est un aérodrome ou un héliport.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «AerodromeTypeValue»

Valeur

Définition

aerodromeHeliport

Aérodrome doté d'une aire d'atterrissage pour hélicoptères.

aerodromeOnly

Aérodrome uniquement.

heliportOnly

Héliport uniquement.

landingSite

Site d'atterrissage.

▼B

7.4.2.3.   Classe de tronçon de route aérienne (AirRouteLinkClassValue)

Le type de la route du point de vue de la navigation.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «AirRouteLinkClassValue»

Valeur

Définition

conventional

Route à navigation conventionnelle: une route aérienne qui n'utilise ni la navigation de surface ni la navigation TACAN pour les services de transport aérien.

RNAV

Route à navigation de surface: une route aérienne qui utilise la navigation de surface (RNAV) pour les services de transport aérien.

TACAN

Route TACAN: une route aérienne qui utilise la navigation TACAN pour les services de transport aérien.

▼B

7.4.2.4.   Type de route aérienne (AirRouteTypeValue)

La classification de la route comme route ATS ou route NAT (North Atlantic Tracks).

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «AirRouteTypeValue»

Valeur

Définition

ATS

Route ATS au sens de l'annexe 11 OACI.

NAT

Route de l'Atlantique Nord (faisant partie du Système de routes organisées).

▼B

7.4.2.5.   Restriction aérienne (AirUseRestrictionValue)

Les restrictions à l'utilisation applicables à un objet d'un réseau aérien.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «AirUseRestrictionValue»

Valeur

Définition

reservedForMilitary

L'objet de réseau aérien est à usage exclusivement militaire.

temporalRestrictions

L'utilisation de l'objet de réseau aérien est soumise à des restrictions temporelles.

▼B

7.4.2.6.   Type de zone d'espace aérien (AirspaceAreaTypeValue)

Types reconnus d'espaces aériens.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «AirspaceAreaTypeValue»

Valeur

Définition

ATZ

Zone de trafic d'aéroport (Airport Traffic Zone). Espace aérien de dimensions définies établi pour la protection du trafic autour d'un aéroport.

CTA

Région de contrôle (Control area). Espace aérien contrôlé situé au-dessus d'une limite déterminée par rapport à la surface.

CTR

Zone de contrôle (Control zone). Espace aérien contrôlé s’étendant verticalement à partir de la surface jusqu’à une limite supérieure spécifiée.

D

Zone de danger (Danger area). Espace aérien, de dimensions définies, à l'intérieur duquel des activités dangereuses pour le vol des aéronefs peuvent se dérouler pendant des périodes spécifiées.

FIR

Région d’information de vol (Flight information region). Espace aérien de dimensions définies à l’intérieur duquel le service d’information de vol et le service d’alerte sont assurés. Peut être utilisé, par exemple, si le service est fourni par plus d'une unité.

P

Zone interdite (Prohibited area). Espace aérien, de dimensions définies, au-dessus du territoire ou des eaux territoriales d'un État, dans les limites duquel le vol des aéronefs est interdit.

R

Zone réglementée (Restricted area). Espace aérien, de dimensions définies, au-dessus du territoire ou des eaux territoriales d'un État, dans les limites duquel le vol des aéronefs est subordonné à certaines conditions spécifiées.

TMA

Région de contrôle terminale (Terminal control area). Région de contrôle établie, en principe, au carrefour de routes ATS aux environs d’un ou de plusieurs aérodromes importants. Concept essentiellement utilisé en Europe dans le cadre du concept d'utilisation flexible de l'espace aérien.

UIR

Région supérieure d'information de vol (Upper flight information region, UIR). Espace aérien supérieur de dimensions définies à l’intérieur duquel le service d’information de vol et le service d’alerte sont assurés. Chaque État établit sa définition de l'espace aérien supérieur.

▼B

7.4.2.7.   Type d'aide à la navigation (NavaidTypeValue)

Types de services d'aide à la navigation.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «NavaidTypeValue»

Valeur

Définition

DME

Équipement de mesure de distance (Distance Measuring Equipment).

ILS

Système d'atterrissage aux instruments (Instrument Landing System).

ILS-DME

ILS couplé à un DME.

LOC

Localizer (localisateur).

LOC-DME

LOC couplé à un DME.

MKR

Balise d'approche (Marker Beacon).

MLS

Système d'atterrissage à micro-ondes (Microwave Landing System).

MLS-DME

MLS couplé à un DME.

NDB

Radiobalise non directionnelle (Non-Directional Radio Beacon).

NDB-DME

NDB couplé à un DME.

NDB-MKR

Radiobalise non directionnelle et balise d'approche (Non-Directional Radio Beacon and Marker Beacon).

TACAN

Balise de navigation aérienne tactique (Tactical Air Navigation Beacon).

TLS

Système d'atterrissage par transpondeur (Transponder Landing System).

VOR

Radiophare omnidirectionnel VHF - très haute fréquence (VHF Omnidirectional Radio Range)

VOR-DME

VOR couplé à un DME.

VORTAC

VOR couplé à un TACAN.

▼B

7.4.2.8.   Rôle du point (PointRoleValue)

Rôle du point d'axe de piste.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «PointRoleValue»

Valeur

Définition

end

Fin physique d'une direction de piste.

mid

Le milieu de la piste.

start

Début physique d'une direction de piste.

threshold

Le début de la portion de la piste pouvant être utilisée pour l'atterrissage.

▼B

7.4.2.9.   Type de piste (RunwayTypeValue)

Un code établissant une distinction entre les pistes destinées aux avions et les FATO destinées aux hélicoptères.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «RunwayTypeValue»

Valeur

Définition

FATO

Aire d'approche finale et de décollage pour les hélicoptères.

runway

Piste pour les avions.

▼B

7.4.2.10.   Composition de la surface (SurfaceCompositionValue)

Un code indiquant la composition d'une surface.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «SurfaceCompositionValue»

Valeur

Définition

asphalt

Surface constituée d'une couche d'asphalte.

concrete

Surface constituée d'une couche de béton.

grass

Surface constituée d'une couche d'herbe.

▼B

7.5.    Réseau de transport par câble

7.5.1.    Types d'objets géographiques

Les types d'objets géographiques suivants sont utilisés pour l'échange et la classification d'objets géographiques liés au réseau de transport par câble:

 tronçon de voie câblée

 séquence de tronçons de voie câblée

 série de tronçons de voie câblée

 nœud de voies câblées

7.5.1.1.   Tronçon de voie câblée (CablewayLink)

Objet géographique linéaire qui décrit la géométrie et la connectivité d'un réseau de transport par câble entre deux points de ce réseau.

Ce type est un sous-type de «TransportLink».



Attributs du type d'objet géographique «CablewayLink»

Attribut

Définition

Type

Voidability

cablewayType

Le type d'un réseau de transport par câble.

CablewayTypeValue

voidable

7.5.1.2.   Séquence de tronçons de voie câblée (CablewayLinkSequence)

Une collection ordonnée de tronçons de voie câblée caractérisés par un ou plusieurs identifiants et/ou propriétés thématiques.

Ce type est un sous-type de «TransportLinkSequence».

7.5.1.3.   Série de tronçons de voie câblée (CablewayLinkSet)

Collection de séquences de tronçons de voie câblée et/ou de tronçons de voie câblée individuels ayant une fonction ou une importance spécifique dans un réseau de transport par câble.

Ce type est un sous-type de «TransportLinkSet».

7.5.1.4.   Nœud de voie câblée (CablewayNode)

Un objet géographique ponctuel utilisé pour représenter la connectivité entre deux tronçons de voie câblée consécutifs.

Ce type est un sous-type de «TransportNode».

7.5.2.    Listes de codes

7.5.2.1.   Type de voie câblée (CablewayTypeValue)

Les types de transport par câble possibles.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «CablewayTypeValue»

Valeur

Définition

cabinCableCar

Système de transport par câble dont les véhicules sont composés d'une cabine suspendue utilisée pour transporter d'un point à un autre les groupes de personnes et/ou les marchandises se trouvant à l'intérieur (téléphérique).

chairLift

Système de transport par câble dont les véhicules sont composés de sièges suspendus utilisés pour transporter des personnes ou des groupes de personnes d'un point à un autre au moyen d'un câble en acier ou d'un filin parcourant une boucle entre deux points (télésiège).

skiTow

Système de transport par câble pour tirer les skieurs et les surfeurs vers l'amont (téléski).

▼B

7.6.    Réseau de transport ferroviaire

7.6.1.    Types d'objets géographiques

Les types d'objets géographiques suivants sont utilisés pour l'échange et la classification d'objets géographiques liés au réseau de transport ferroviaire:

 vitesse nominale

 écartement nominal des voies

 nombre de voies

 aire de voie ferrée

 électrification d'une voie ferrée

 ligne de voie ferrée

 tronçon de voie ferrée

 séquence de tronçons de voie ferrée

 nœud de voie ferrée

 aire de gare ferroviaire

 code de gare ferroviaire

 nœud de gare ferroviaire

 type de voie ferrée

 utilisation de la voie ferrée

 aire de gare de triage

 nœud de gare de triage

7.6.1.1.   Vitesse nominale (DesignSpeed)

La spécification de la vitesse maximale pour laquelle une ligne ferroviaire est conçue.

Ce type est un sous-type de «TransportProperty».



Attribut

Définition

Type

Voidability

speed

La spécification de la vitesse maximale pour laquelle une ligne ferroviaire est conçue.

Velocity

 

Cette propriété ne peut être associée qu'à un objet géographique qui fait partie d'un réseau de transport ferroviaire.

7.6.1.2.   Écartement nominal des voies (NominalTrackGauge)

La distance nominale entre les deux rails extérieurs (écartement) d'une voie ferrée.

Ce type est un sous-type de «TransportProperty».



Attribut

Définition

Type

Voidability

nominalGauge

Valeur unique identifiant l'écartement des voies.

Measure

voidable

nominalGaugeCategory

Indication de l'écartement d'une voie ferrée comme une catégorie floue par rapport à l'écartement nominal standard européen.

TrackGaugeCategoryValue

voidable

Cette propriété ne peut être associée qu'à un objet géographique qui fait partie d'un réseau de transport ferroviaire.

7.6.1.3.   Nombre de voies (NumberOfTracks)

Le nombre de voies d'un tronçon de voie ferrée.

Ce type est un sous-type de «TransportProperty».



Attribute

Définition

Type

Voidability

minMaxNumberOfTracks

Indique si le nombre de voies mentionné est une valeur minimale ou maximale.

MinMaxTrackValue

voidable

numberOfTracks

Le nombre de voies présentes.

Integer

 

Cette propriété ne peut être associée qu'à un objet géographique qui fait partie d'un réseau de transport ferroviaire.

7.6.1.4.   Aire de voie ferrée (RailwayArea)

Surface occupée par une voie ferrée, y compris le ballast.

Ce type est un sous-type de «TransportArea».

7.6.1.5.   Électrification d'une voie ferrée (RailwayElectrification)

Indique si la voie ferrée est équipée d'un système électrique pour la propulsion des véhicules qui l'empruntent.

Ce type est un sous-type de «TransportProperty».



Attribut

Définition

Type

Voidability

electrified

Indique si la voie ferrée est équipée d'un système électrique pour la propulsion des véhicules qui l'empruntent.

Boolean

 

Cette propriété ne peut être associée qu'à un objet géographique qui fait partie d'un réseau de transport ferroviaire.

7.6.1.6.   Ligne de voie ferrée (RailwayLine)

Une collection de séquences de tronçons de voie ferrée et/ou de tronçons de voie ferrée individuels caractérisés par un ou plusieurs identifiants et/ou propriétés thématiques.

Ce type est un sous-type de «TransportLinkSet».



Attributs du type d'objet géographique «RailwayLine»

Attribut

Définition

Type

Voidability

railwayLineCode

Code attribué à une ligne de voie ferrée. Ce code est unique dans un État membre.

CharacterString

voidable

7.6.1.7.   Tronçon de voie ferrée (RailwayLink)

Objet géographique linéaire qui décrit la géométrie et la connectivité d'un réseau ferroviaire entre deux points de ce réseau.

Ce type est un sous-type de «TransportLink».



Attributs du type d'objet géographique «RailwayLink»

Attribut

Définition

Type

Voidability

fictitious

Le tronçon de voie ferrée ne représente pas une voie ferrée existant réellement, mais une trajectoire fictive.

Boolean

voidable

7.6.1.8.   Séquence de tronçons de voie ferrée (RailwayLinkSequence)

Un objet géographique linéaire, composé d'une collection ordonnée de tronçons de voie ferrée, qui représente un trajet continu dans le réseau ferroviaire, sans ramifications. Cet élément a un début et une fin déterminés, et chaque position sur la séquence de tronçons de voie ferrée peut être identifiée au moyen d'un seul paramètre, par exemple la longueur. Il décrit un élément du réseau ferroviaire, caractérisé par un ou plusieurs identifiants et/ou propriétés thématiques.

Ce type est un sous-type de «TransportLinkSequence».

7.6.1.9.   Nœud de voie ferrée (RailwayNode)

Un objet géographique ponctuel qui représente un point significatif le long du réseau ferroviaire ou qui définit une intersection de voies ferrées, utilisé pour décrire la connectivité du réseau.

Ce type est un sous-type de «TransportNode».



Attributs du type d'objet géographique «RailwayNode»

Attribut

Définition

Type

Voidability

formOfNode

La fonction d'un nœud de voie ferrée dans le réseau ferroviaire.

FormOfRailwayNodeValue

voidable

7.6.1.10.   Aire de gare ferroviaire (RailwayStationArea)

Un objet géographique surfacique utilisé pour représenter les limites topographiques des équipements d'une gare ferroviaire (bâtiments, gares de triage, installations et matériels) et destiné à la réalisation d'opérations ferroviaires.

Ce type est un sous-type de «TransportArea».

7.6.1.11.   Code de gare ferroviaire (RailwayStationCode)

Le code unique attribué à une gare ferroviaire.

Ce type est un sous-type de «TransportProperty».



Attribut

Définition

Type

Voidability

stationCode

Un code unique attribué à une gare ferroviaire.

CharacterString

 

Cette propriété ne peut être associée qu'à un objet géographique qui fait partie d'un réseau de transport ferroviaire.

7.6.1.12.   Nœud de gare ferroviaire (RailwayStationNode)

Un nœud de voie ferrée qui représente la localisation d'une gare ferroviaire le long du réseau ferroviaire.

Ce type est un sous-type de «RailwayNode».



Attribut

Définition

Type

Voidability

numberOfPlatforms

Une valeur indiquant le nombre de quais disponibles dans une gare ferroviaire.

Integer

voidable

Pour un nœud de gare ferroviaire, l'attribut «formOfNode» doit toujours avoir la valeur «RailwayStop».

7.6.1.13.   Type de voie ferrée (RailwayType)

Le type de transport ferroviaire pour lequel la ligne est conçue.

Ce type est un sous-type de «TransportProperty».



Attribut

Définition

Type

Voidability

type

Le type de transport ferroviaire pour lequel la ligne est conçue.

RailwayTypeValue

 

Cette propriété ne peut être associée qu'à un objet géographique qui fait partie d'un réseau de transport ferroviaire.

7.6.1.14.   Utilisation de la voie ferrée (RailwayUse)

L'utilisation actuelle de la voie ferrée.

Ce type est un sous-type de «TransportProperty».



Attribut

Définition

Type

Voidability

use

L'utilisation actuelle de la voie ferrée.

RailwayUseValue

 

Cette propriété ne peut être associée qu'à un objet géographique qui fait partie d'un réseau de transport ferroviaire.

7.6.1.15.   Aire de gare de triage (RailwayYardArea)

Un objet géographique surfacique utilisé pour représenter les limites topographiques d'une gare de triage.

Ce type est un sous-type de «TransportArea».

7.6.1.16.   Nœud de gare de triage (RailwayYardNode)

Un nœud de voie ferrée situé dans une aire de gare de triage.

Ce type est un sous-type de «RailwayNode».

Pour un nœud de gare de triage, l'attribut «formOfNode» doit toujours avoir la valeur «RailwayStop».

7.6.2.    Énumérations

7.6.2.1.   Nombre de voies minimal ou maximal (MinMaxTrackValue)

Valeurs indiquant si le nombre de voies indiqué est le nombre maximal, minimal ou moyen.



Valeurs autorisées pour l'énumération «MinMaxTrackValue»

Valeur

Définition

average

Le nombre de voies est la valeur moyenne pour une partie donnée du réseau ferroviaire.

maximum

Le nombre de voies est la valeur maximale pour une partie donnée du réseau ferroviaire.

minimum

Le nombre de voies est la valeur minimale pour une partie donnée du réseau ferroviaire.

7.6.2.2.   Catégorie d'écartement des voies (TrackGaugeCategoryValue)

Les catégories possibles de voies ferrées du point de vue de l'écartement nominal des voies.



Valeurs autorisées pour l'énumération «TrackGaugeCategoryValue»

Valeur

Définition

broad

L'écartement nominal des voies est plus large que l'écartement standard.

standard

L'écartement nominal des voies est égal à l'écartement standard européen (1 435 millimètres).

narrow

L'écartement nominal des voies est plus étroit que l'écartement standard.

notApplicable

La définition d'un écartement nominal des voies ne s'applique pas au type de transport ferroviaire considéré.

7.6.3.    Listes de codes

7.6.3.1.   Forme de nœud de voie ferrée (FormOfRailwayNodeValue)

Les fonctions possibles d'un nœud de voie ferrée dans le réseau ferroviaire.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «FormOfRailwayNodeValue»

Valeur

Définition

junction

Nœud de voie ferrée où le réseau comporte un mécanisme composé d'une voie ferrée dotée de deux rails mobiles avec les raccordements nécessaires, permettant aux véhicules de passer d'une voie à une autre (aiguillage).

levelCrossing

Nœud de voie ferrée où le réseau est traversé par une route située au même niveau (passage à niveau).

pseudoNode

Nœud de voie ferrée représentant un point où un ou plusieurs attributs des tronçons de voie ferrée qui lui sont raccordés changent de valeur, ou un point nécessaire pour décrire la géométrie du réseau.

railwayEnd

Un seul tronçon de voie ferrée est raccordé au nœud de voie ferrée. Correspond à la fin d'une ligne de voie ferrée.

railwayStop

Dans un réseau ferroviaire, lieu où les trains s'arrêtent pour charger/décharger du fret ou pour permettre aux passagers de monter dans le train ou d'en descendre.

▼B

7.6.3.2.   Type de voie ferrée (RailwayTypeValue)

Les types de transport ferroviaire possibles.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «RailwayTypeValue»

Valeur

Définition

cogRailway

Système de transport ferroviaire permettant aux véhicules de circuler sur des terrains en forte pente, composé d'une crémaillère (située généralement entre les rails de roulement) et dont les véhicules sont munis d'un ou plusieurs pignons ou roues dentées qui s'engrènent sur cette crémaillère.

funicular

Système de transport ferroviaire comprenant un câble relié à un véhicule sur rails qui monte et descend une pente très forte. Lorsque c'est possible, les véhicules montants et descendants s'équilibrent.

magneticLevitation

Système de transport ferroviaire basé sur un rail de guidage unique qui le supporte au moyen d'un mécanisme de sustentation magnétique.

metro

Système de transport ferroviaire urbain utilisé dans les grandes zones urbaines, circulant en site propre, généralement à propulsion électrique, et dont le parcours est parfois souterrain.

monorail

Système de transport ferroviaire basé sur un rail unique servant à la fois de support et de guidage.

suspendedRail

Système de transport ferroviaire basé sur un rail unique servant à la fois de support et de guidage, auquel est suspendu un véhicule se déplaçant le long de celui-ci.

train

Système de transport ferroviaire comprenant habituellement deux rails parallèles sur lesquels une motrice ou une locomotive entraîne un ensemble de véhicules attelés pour les déplacer le long de la voie ferrée afin de transporter du fret ou des voyageurs d'une destination à une autre.

tramway

Système de transport ferroviaire utilisé dans les zones urbaines, se déplaçant souvent au niveau de la rue et partageant la voirie avec les véhicules à moteur et les piétons. Les tramways sont généralement à propulsion électrique.

▼B

7.6.3.3.   Utilisation de la voie ferrée (RailwayUseValue)

Les utilisations possibles des voies ferrées.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «RailwayUseValue»

Valeur

Définition

cargo

La voie ferrée est exclusivement utilisée pour le transport de marchandises.

carShuttle

La voie ferrée est exclusivement utilisée pour le transport de voitures.

mixed

La voie ferrée fait l'objet d'une utilisation mixte. Elle est utilisée pour transporter à la fois des voyageurs et des marchandises.

passengers

La voie ferrée est exclusivement utilisée pour le transport de voyageurs.

▼B

7.7.    Réseau de transport routier

7.7.1.    Types d'objets géographiques

Les types d'objets géographiques suivants sont utilisés pour l'échange et la classification d'objets géographiques liés au réseau de transport routier:

 route «E»

 nature de voie

 classe fonctionnelle de route

 nombre de voies

 route

 aire de route

 tronçon de route

 séquence de tronçons de route

 dénomination de route

 nœud de route

 aire de service routier

 type de service routier

 catégorie de revêtement de route

 largeur de route

 limitation de vitesse

 aire de circulation des véhicules

7.7.1.1.   Route «E» (ERoad)

Collection de séquences de tronçons de route et/ou de tronçons de route individuels qui représentent un itinéraire faisant partie du réseau routier international «E», caractérisé par son numéro de route européen.

Ce type est un sous-type de «TransportLinkSet».



Attributs du type d'objet géographique «ERoad»

Attribut

Définition

Type

Voidability

europeanRouteNumber

Code identifiant l'itinéraire dans le réseau routier international «E». Le code commence toujours par la lettre «E», suivie d'un numéro à un, deux ou trois chiffres.

CharacterString

voidable

7.7.1.2.   Nature de voie (FormOfWay)

Une classification basée sur les propriétés physiques du tronçon de route.

Ce type est un sous-type de «TransportProperty».



Attribut

Définition

Type

Voidability

formOfWay

Nature physique de la voie.

FormOfWayValue

 

Cette propriété ne peut être associée qu'à un objet géographique qui fait partie d'un réseau de transport routier.

7.7.1.3.   Classe fonctionnelle de route (FunctionalRoadClass)

Une classification fondée sur l'importance du rôle joué par la route considérée dans le réseau routier.

Ce type est un sous-type de «TransportProperty».



Attribut

Définition

Type

Voidability

functionalClass

Classement fonctionnel du tronçon de route dans le réseau routier.

FunctionalRoadClassValue

 

Cette propriété ne peut être associée qu'à un objet géographique qui fait partie d'un réseau de transport routier.

7.7.1.4.   Nombre de voies (NumberOfLanes)

Le nombre de voies d'un tronçon de route.

Ce type est un sous-type de «TransportProperty».



Attribut

Définition

Type

Voidability

direction

Indique la direction pour laquelle le nombre de voies est valable.

LinkDirectionValue

voidable

minMaxNumberOfLanes

Indique si le nombre de voies mentionné est une valeur minimale ou maximale.

MinMaxLaneValue

voidable

numberOfLanes

Nombre de voies.

Integer

 

Cette propriété ne peut être associée qu'à un objet géographique qui fait partie d'un réseau de transport routier.

7.7.1.5.   Route (Road)

Collection de séquences de tronçons de route et/ou de tronçons de route individuels caractérisés par un ou plusieurs identifiants et/ou propriétés thématiques.

Ce type est un sous-type de «TransportLinkSet».



Attributs du type d'objet géographique «Road»

Attribut

Définition

Type

Voidability

localRoadCode

Code d'identification attribué à la route par l'autorité routière locale.

CharacterString

voidable

nationalRoadCode

Le numéro national de la route.

CharacterString

voidable

7.7.1.6.   Aire de route (RoadArea)

Surface s'étendant jusqu'aux limites d'une route, comprenant les surfaces de circulation des véhicules et les autres parties.

Ce type est un sous-type de «TransportArea».

7.7.1.7.   Tronçon de route (RoadLink)

Objet géographique linéaire qui décrit la géométrie et la connectivité d'un réseau routier entre deux points de ce réseau. Les tronçons de route peuvent représenter des chemins, des pistes cyclables, des routes à chaussée unique, des routes à chaussées multiples, et même des trajectoires fictives au travers d'espaces de trafic.

Ce type est un sous-type de «TransportLink».

7.7.1.8.   Séquence de tronçons de route (RoadLinkSequence)

Objet géographique linéaire, composé d'une collection ordonnée de tronçons de route, qui représente un trajet continu dans un réseau routier, sans ramifications. Cet élément a un début et une fin déterminés, et chaque position sur la séquence de tronçons de route peut être identifiée au moyen d'un seul paramètre, par exemple la longueur. Il décrit un élément du réseau routier, caractérisé par un ou plusieurs identifiants et/ou propriétés thématiques.

Ce type est un sous-type de «TransportLinkSequence».

7.7.1.9.   Dénomination de route (RoadName)

Dénomination d'une route telle qu'elle a été attribuée par l'autorité responsable.

Ce type est un sous-type de «TransportProperty».



Attribut

Définition

Type

Voidability

name

Dénomination de la route.

GeographicalName

 

Cette propriété ne peut être associée qu'à un objet géographique qui fait partie d'un réseau de transport routier.

7.7.1.10.   Nœud de route (RoadNode)

Objet géographique ponctuel utilisé soit pour représenter la connectivité entre deux tronçons de route, soit pour représenter un objet géographique significatif comme une station-service ou un rond-point.

Ce type est un sous-type de «TransportNode».



Attributs du type d'objet géographique «RoadNode»

Attribut

Définition

Type

Voidability

formOfRoadNode

Description de la fonction d'un nœud de route dans le réseau de transport routier.

FormOfRoadNodeValue

voidable

7.7.1.11.   Aire de service routier (RoadServiceArea)

Surface adjointe à une route et destinée à proposer des services particuliers la concernant.

Ce type est un sous-type de «TransportArea».

7.7.1.12.   Type de service routier (RoadServiceType)

Description du type d'aire de service routier et des équipements disponibles.

Ce type est un sous-type de «TransportProperty».



Attribut

Définition

Type

Voidability

availableFacility

Équipement disponible pour une aire de service routier donnée.

ServiceFacilityValue

 

type

Type d'aire de service routier.

RoadServiceTypeValue

 

Cette propriété ne peut être associée qu'à un objet géographique du type «RoadServiceArea» ou «RoadNode» (lorsque formOfRoadNode=roadServiceArea).

7.7.1.13.   Catégorie de revêtement de route (RoadSurfaceCategory)

Spécification de l'état du revêtement de l'élément de route associé. Indique si une route est revêtue ou non.

Ce type est un sous-type de «TransportProperty».



Attribut

Définition

Type

Voidability

surfaceCategory

Type de revêtement de route.

RoadSurfaceCategoryValue

 

Cette propriété ne peut être associée qu'à un objet géographique qui fait partie d'un réseau de transport routier.

7.7.1.14.   Largeur de route (RoadWidth)

La largeur de la route, mesurée comme valeur moyenne.

Ce type est un sous-type de «TransportProperty».



Attribut

Définition

Type

Voidability

measuredRoadPart

Indique à quelle partie d'une route la valeur de l'attribut «width» s'applique.

RoadPartValue

voidable

width

Valeur de la largeur de la route.

Measure

 

Cette propriété ne peut être associée qu'à un objet géographique qui fait partie d'un réseau de transport routier.

7.7.1.15.   Limitation de vitesse (SpeedLimit)

Limitation concernant la vitesse d'un véhicule sur une route.

Ce type est un sous-type de «TransportProperty».



Attribut

Définition

Type

Voidability

areaCondition

La limitation de vitesse dépend des conditions environnementales.

AreaConditionValue

voidable

direction

Indique le sens pour lequel la limitation de vitesse est valable.

LinkDirectionValue

voidable

laneExtension

Nombre de voies auxquelles la limitation de vitesse s'applique.

Integer

voidable

speedLimitMinMaxType

Indique si la limitation de vitesse définit une limite maximale ou une vitesse minimale, et s'il s'agit d'une recommandation.

SpeedLimitMinMaxValue

 

speedLimitSource

Source de la limitation de vitesse.

SpeedLimitSourceValue

voidable

speedLimitValue

Valeur de la limitation de vitesse.

Velocity

 

startLane

Indice de la première voie à laquelle la limitation de vitesse s'applique. Pour les pays dans lesquels la circulation se fait à droite, l'indice 1 se réfère à la voie située le plus à droite et l'indice est incrémenté vers la gauche; pour les pays dans lesquels la circulation se fait à gauche, l'indice 1 se réfère à la voie située le plus à gauche et l'indice est incrémenté vers la droite.

Integer

voidable

validityPeriod

Période durant laquelle la limitation de vitesse s'applique.

TM_Period

voidable

vehicleType

Type de véhicule auquel la limitation de vitesse s'applique de manière exclusive.

VehicleTypeValue

voidable

weatherCondition

Condition météorologique dont dépend la limitation de vitesse.

WeatherConditionValue

voidable

Cette propriété ne peut être associée qu'à un objet géographique qui fait partie d'un réseau de transport routier.

7.7.1.16.   Aire de circulation des véhicules (VehicleTrafficArea)

Surface représentant la partie d'une route qui est utilisée pour la circulation normale des véhicules.

Ce type est un sous-type de «TransportArea».

7.7.2.    Énumérations

7.7.2.1.   Classe fonctionnelle de route (FunctionalRoadClassValue)

Valeurs correspondant à la classification fonctionnelle d'une route. Cette classification est basée sur l'importance du rôle joué par la route considérée dans le réseau routier.



Valeurs autorisées pour l'énumération « FunctionalRoadClassValue»

Valeur

Définition

mainRoad

Les routes les plus importantes dans un réseau routier donné.

firstClass

Les routes occupant la deuxième place, par ordre d'importance, dans un réseau routier donné.

secondClass

Les routes occupant la troisième place, par ordre d'importance, dans un réseau routier donné.

thirdClass

Les routes occupant la quatrième place, par ordre d'importance, dans un réseau routier donné.

fourthClass

Les routes occupant la cinquième place, par ordre d'importance, dans un réseau routier donné.

fifthClass

Les routes occupant la sixième place, par ordre d'importance, dans un réseau routier donné.

sixthClass

Les routes occupant la septième place, par ordre d'importance, dans un réseau routier donné.

seventhClass

Les routes occupant la huitième place, par ordre d'importance, dans un réseau routier donné.

eighthClass

Les routes occupant la neuvième place, par ordre d'importance, dans un réseau routier donné.

ninthClass

Les routes les moins importantes dans un réseau routier donné.

7.7.2.2.   Nombre minimal ou maximal de voies (MinMaxLaneValue)

Valeurs indiquant si le nombre de voies indiqué est le nombre maximal, minimal ou moyen.



Valeurs autorisées pour l'énumération «MinMaxLaneValue»

Valeur

Définition

maximum

Le nombre de voies indiqué est la valeur maximale pour une partie donnée du réseau routier.

minimum

Le nombre de voies indiqué est la valeur minimale pour une partie donnée du réseau routier.

average

Le nombre de voies indiqué est la valeur moyenne pour une partie donnée du réseau routier.

7.7.2.3.   Nature de la limitation de vitesse (SpeedLimitMinMaxValue)

Valeurs possibles pour indiquer la nature d'une limitation de vitesse.



Valeurs autorisées pour l'énumération «SpeedLimitMinMaxValue»

Valeur

Définition

maximum

La limitation de vitesse est une valeur maximale.

minimum

La limitation de vitesse est une valeur minimale.

recommendedMaximum

La limitation de vitesse est une valeur maximale recommandée.

recommendedMinimum

La limitation de vitesse est une valeur minimale recommandée.

7.7.3.    Listes de codes

7.7.3.1.   Condition liée à la zone (AreaConditionValue)

Restriction de la limitation de vitesse en fonction de la zone.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «AreaConditionValue»

Valeur

Définition

inNationalPark

Limitation de vitesse à l'intérieur d'un parc national.

insideCities

Limitation de vitesse à l'intérieur des villes.

nearRailroadCrossing

Limitation de vitesse à proximité d'un passage à niveau.

nearSchool

Limitation de vitesse à proximité d'une école.

outsideCities

Limitation de vitesse à l'interurbain.

trafficCalmingArea

Limitation de vitesse dans une zone de circulation apaisée.

▼B

7.7.3.2.   Nature de nœud de route (FormOfRoadNodeValue)

Fonctions des nœuds de route.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «FormOfRoadNodeValue»

Valeur

Définition

enclosedTrafficArea

Le nœud de route est situé à l'intérieur d'une aire de circulation fermée et/ou représente une telle aire. Une aire de circulation est une aire dépourvue de structure interne dans laquelle les sens de circulation ne sont pas légalement définis. Deux routes au moins lui sont connectées.

junction

Nœud de route où se connectent trois tronçons de route au moins.

levelCrossing

Nœud de route où le réseau routier est traversé par une voie ferrée située au même niveau.

pseudoNode

Exactement deux tronçons de route sont connectés au nœud de route.

roadEnd

Un seul tronçon de route est connecté au nœud de route. Correspond à la fin d'une route.

roadServiceArea

Surface adjointe à une route et destinée à proposer des services particuliers la concernant.

roundabout

Le nœud de route représente un rond-point ou fait partie d'un rond-point. Un rond-point est une route circulaire sur laquelle la circulation se fait uniquement dans un sens.

trafficSquare

Le nœud de route est situé à l'intérieur d'un espace de trafic et/ou représente un tel espace. Un espace de trafic est une aire (partiellement) entourée de routes utilisée à des fins autres que le trafic, et qui n'est pas un rond-point.

▼B

7.7.3.3.   Nature de voie (FormOfWayValue)

Classification basée sur les propriétés physiques du tronçon de route.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «FormOfWayValue»

Valeur

Définition

bicycleRoad

Route sur laquelle les seuls véhicules autorisés sont les bicyclettes.

dualCarriageway

Route dont les chaussées, quel que soit le nombre de voies, sont physiquement séparées, autre qu'une autoroute ou une route à caractère autoroutier.

enclosedTrafficArea

Aire dépourvue de structure interne dans laquelle les sens de circulation ne sont pas légalement définis. Deux routes au moins lui sont connectées.

entranceOrExitCarPark

Route conçue spécialement pour entrer dans un parc de stationnement ou en sortir.

entranceOrExitService

Route utilisée uniquement pour entrer dans une aire de service ou en sortir.

freeway

Route dépourvue de croisement à niveau avec d'autres routes.

motorway

Route soumise généralement à certaines réglementations en matière d'accès et d'utilisation. Elle comprend au minimum deux chaussées physiquement séparées et est dépourvue de passages à niveau.

pedestrianZone

Aire dotée d'un réseau routier spécialement conçu à l'usage des piétons.

roundabout

Route circulaire sur laquelle la circulation se fait uniquement dans un sens.

serviceRoad

Route parallèle à une route à trafic relativement fort, conçue pour connecter celle-ci à des routes secondaires (route latérale).

singleCarriageway

Route sur laquelle le trafic n'est séparé par aucun objet physique.

slipRoad

Route spécialement conçue pour accéder à une autre route ou la quitter.

tractorRoad

Route aménagée ne pouvant être empruntée que par un tracteur (véhicule agricole ou engin forestier) ou un véhicule tout terrain (véhicule dont la garde au sol est plus élevée, muni de grandes roues et à quatre roues motrices).

trafficSquare

Aire (partiellement) entourée de routes utilisée à des fins autres que le trafic, et qui n'est pas un rond-point.

walkway

Route réservée à l'usage des piétons et fermée au trafic courant par une barrière physique.

▼B

7.7.3.4.   Partie de route (RoadPartValue)

Indique à quelle partie d'une route la valeur d'une mesure s'applique.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «RoadPartValue»

Valeur

Définition

carriageway

La partie d'une route qui est réservée à la circulation.

pavedSurface

La partie de la route qui est revêtue.

▼B

7.7.3.5.   Type de service routier (RoadServiceTypeValue)

Types d'aires de service routier.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «RoadServiceTypeValue»

Valeur

Définition

busStation

Le service routier est un arrêt de bus.

parking

L'aire de service routier est un parc de stationnement.

restArea

Le service routier est une aire de repos.

toll

Aire fournissant des services de péage tels que des distributeurs de tickets ou des services de paiement de péage.

▼B

7.7.3.6.   Catégorie de revêtement de route (RoadSurfaceCategoryValue)

Valeurs indiquant si la route est revêtue ou non.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «RoadSurfaceCategoryValue»

Valeur

Définition

paved

Route dotée d'un revêtement dur.

unpaved

Route non revêtue.

▼B

7.7.3.7.   Équipement de service (ServiceFacilityValue)

Équipements de services susceptibles d'être disponibles dans une aire de service routier.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «ServiceFacilityValue»

Valeur

Définition

drinks

Il est possible de se procurer des boissons.

food

Il est possible de se procurer de la nourriture.

fuel

Il est possible de se procurer du carburant.

picnicArea

Il y a une aire de pique-nique.

playground

Il y a une aire de jeux.

shop

Il y a un magasin.

toilets

Il y a des toilettes.

▼B

7.7.3.8.   Source de limitation de vitesse (SpeedLimitSourceValue)

Sources possibles des limitations de vitesse.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «SpeedLimitSourceValue»

Valeur

Définition

fixedTrafficSign

La source est un panneau de signalisation routière fixe (arrêté administratif propre au site, limitation de vitesse explicite).

regulation

La source est une réglementation (réglementation nationale ou «limitation de vitesse implicite»).

variableTrafficSign

La source est un panneau de signalisation routière à message variable.

▼B

7.7.3.9.   Type de véhicule (VehicleTypeValue)

Types de véhicules possibles.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «VehicleTypeValue»

Valeur

Définition

allVehicle

Véhicules de tous types, à l'exclusion des piétons.

bicycle

Véhicule deux-roues à pédales.

carWithTrailer

Voiture particulière avec remorque.

deliveryTruck

Camion de taille relativement petite, principalement utilisé pour la livraison de marchandises et de matériaux.

emergencyVehicle

Véhicule utilisé pour les interventions d'urgence, notamment, mais pas exclusivement, les véhicules de police, les ambulances et les véhicules incendie.

employeeVehicle

Véhicule conduit par un employé d'une organisation et utilisé conformément aux procédures prévues par celle-ci.

facilityVehicle

Véhicule destiné à être utilisé exclusivement dans une zone localisée, à l'intérieur d'une résidence privée ou à accès restreint.

farmVehicle

Véhicule généralement associé à des activités agricoles.

highOccupancyVehicle

Véhicule dont le nombre d'occupants est égal (ou supérieur) au nombre minimal de passagers spécifié.

lightRail

Véhicule de transport apparenté au train, opérant sur un réseau ferré dans un périmètre limité.

mailVehicle

Véhicule utilisé pour la collecte, le transport ou la livraison du courrier.

militaryVehicle

Véhicule autorisé par une autorité militaire.

moped

Véhicule à deux ou trois roues équipé d'un moteur à combustion interne, d'une cylindrée inférieure à 50 cc et dont la vitesse maximale ne dépasse pas 45 km/h (28 mph) (cyclomoteur).

motorcycle

Véhicule à deux ou trois roues équipé d'un moteur à combustion interne, d'une cylindrée supérieure à 50 cc et dont la vitesse maximale dépasse 45 km/h (28 mph) (moto).

passengerCar

Véhicule de petite taille conçu pour le transport de personnes à titre privé (voiture particulière).

pedestrian

Personne circulant à pied.

privateBus

Véhicule privé ou loué conçu pour le transport de grands groupes de personnes.

publicBus

Véhicule conçu pour le transport de grands groupes de personnes, généralement associé à des itinéraires et des horaires publiés.

residentialVehicle

Véhicule dont le propriétaire réside (ou séjourne) dans une rue ou un quartier particulier d'une ville.

schoolBus

Véhicule exploité pour le compte d'une école aux fins du transport des élèves.

snowChainEquippedVehicle

Tout véhicule équipé de chaînes à neige.

tanker

Camion à plus de deux essieux utilisé pour transporter des cargaisons de liquide ou de gaz en vrac (camion-citerne).

taxi

Véhicule autorisé à fournir un service de transport, généralement équipé d'un compteur.

transportTruck

Camion destiné au transport à longue distance de marchandises.

trolleyBus

Véhicule de transport de masse apparenté à un bus et dont l'alimentation en électricité est assurée au moyen d'un raccordement à un réseau.

vehicleForDisabledPerson

Véhicule muni d'une identification le désignant comme véhicule pour personnes handicapées.

vehicleWithExplosiveLoad

Véhicule transportant une cargaison explosive.

vehicleWithOtherDangerousLoad

Véhicule transportant une cargaison dangereuse autre que des substances explosives ou polluantes pour l'eau.

vehicleWithWaterPollutingLoad

Véhicule transportant une cargaison polluante pour l'eau.

▼B

7.7.3.10.   Condition météorologique (WeatherConditionValue)

Valeurs indiquant les conditions météorologiques qui exercent une influence sur les limitations de vitesse.

▼M2

Les valeurs autorisées pour cette liste de codes comprennent exclusivement les valeurs figurant dans le tableau ci-dessous.

▼M1



►M2  Valeurs pour la liste de codes ◄ «WeatherConditionValue»

Valeur

Définition

fog

La vitesse est applicable en présence de brouillard.

ice

La vitesse est applicable en présence de verglas.

rain

La vitesse est applicable en présence de pluie.

smog

La vitesse est applicable en présence d'une certaine densité de brouillard de pollution.

snow

La vitesse est applicable en présence de neige.

▼B

7.8.    Réseau de transport par voie navigable

7.8.1.    Types d'objets géographiques

Les types d'objets géographiques suivants sont utilisés pour l'échange et la classification d'objets géographiques liés au réseau de transport par voie navigable:

 balise

 bouée

 classe CEMT

 état de l'équipement de transport par voie navigable

 chenal de navigation

 traversée par bac

 utilisation du bac

 voie navigable intérieure

 voie navigable maritime

 aire portuaire

 nœud de port

 restriction pour les véhicules de transport par voie navigable

 dispositif de séparation du trafic

 aire de dispositif de séparation du trafic

 croisement de dispositif de séparation du trafic

 voie de dispositif de séparation du trafic

 rond-point de dispositif de séparation du trafic

 séparateur de dispositif de séparation du trafic

 séquence de tronçons de transport par voie navigable

 nœud de transport par voie navigable

 direction du flux du trafic de transport par voie navigable

 voie navigable

 tronçon de voie navigable

 nœud de voie navigable

7.8.1.1.   Balise (Beacon)

Construction remarquable spécialement édifiée pour servir de repère fixe, utilisée comme aide à la navigation ou pour les levés hydrographiques.

Ce type est un sous-type de «TransportPoint».

7.8.1.2.   Bouée (Buoy)

Corps flottant mouillé sur le fond en un emplacement déterminé (porté en général sur la carte) et servant d'aide à la navigation ou de repère en quelque autre manière.

Ce type est un sous-type de «TransportPoint».

7.8.1.3.   Classe CEMT (CEMTClass)

Classification d'une voie navigable intérieure suivant la CEMT (Conférence européenne des ministres des transports).

Ce type est un sous-type de «TransportProperty».



Attribut

Définition

Type

Voidability

CEMTClass

Valeur indiquant la classification d'une voie navigable intérieure suivant la CEMT (Conférence européenne des ministres des transports).

CEMTClassValue

 

Cette propriété ne peut être associée qu'à un objet géographique qui fait partie d'un réseau de transport par voie navigable.

7.8.1.4.   État de l'équipement de transport par voie navigable (ConditionOfWaterFacility)

État d'un élément d'un réseau de transport par voie navigable en ce qui concerne son stade d'achèvement et son utilisation.

Ce type est un sous-type de «ConditionOfFacility».

Cette propriété ne peut être associée qu'à un objet géographique qui fait partie d'un réseau de transport par voie navigable.

7.8.1.5.   Chenal de navigation (FairwayArea)

La partie la plus fréquentée d'une voie navigable.

Ce type est un sous-type de «TransportArea».

7.8.1.6.   Traversée par bac (FerryCrossing)

Une voie navigable spécifique destinée à permettre le transport de passagers, de véhicules ou d'autres cargaisons/fret à travers une étendue d'eau, et généralement utilisée comme connexion entre deux ou plusieurs nœuds d'un réseau de transport terrestre.

Ce type est un sous-type de «Waterway».

7.8.1.7.   Utilisation du bac (FerryUse)

Le type de transport réalisé au moyen d'une traversée par bac.

Ce type est un sous-type de «TransportProperty».



<

Attribut

Définition

Type

Voidability

ferryUse

Valeur indiquant le type de transport réalisé au moyen d'une traversée par bac.

FerryUseValue