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Document C:1993:253:TOC

Journal officiel des Communautés européennes, C 253, 17 septembre 1993


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Journal officiel
des Communautés européennes

ISSN 0378-7052

C 253
36e année
17 septembre 1993
Edition complète



Édition de langue française

 

Communications et informations

  

Numéro d'information

Sommaire

Page

 
  

Communications

 
  

Commission

93/C 253/01

ECU

1

93/C 253/02

Communication de la Commission conformément à l'article 4 paragraphe 1 du règlement (CEE) n° 3831/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 à certains produits industriels originaires de pays en développement, prorogé pour 1993 par le règlement (CEE) n° 3917/92

2

93/C 253/03

Communication de la Commission conformément à l'article 12 paragraphe 3 du règlement (CEE) n° 3831/90 du Conseil, du 20 décembre 1990, portant application de préférences tarifaires généralisées pour l'année 1991 à certains produits industriels originaires de pays en développement, prorogé pour 1993 par le règlement (CEE) n° 3917/92

2

93/C 253/04

Aides d'État — C 42/92 (NN 140/91) — Portugal

3

 
  

II Actes préparatoires

 

......

 
  

III Informations

 
  

Commission

93/C 253/05

Appel d'offres concernant un contrat à conclure pour la réalisation des travaux de codification de la législation communautaire dans le domaine du marché intérieur — Procédure ouverte

5

93/C 253/06

Plan d'actions communautaires en faveur du tourisme — Calendrier des priorités — Appel d'offres

6




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