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LVL

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SIT

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239,69

SKK

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37,756

TRY

lire turque

1,7301

AUD

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1,6911

CAD

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1,6113

HKD

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10,4386

NZD

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1,8066

SGD

dollar de Singapour

2,1679

KRW

won sud-coréen

1 343,52

ZAR

rand sud-africain

8,0144

Document

Partie

Date

Titre

COM(2004) 431

15.7.2004

Communication de la Commission sur le financement de Natura 2000

COM(2004) 793

10.12.2004

Rapport de la Commission au Parlement européen et au Conseil: sur la mise en œuvre d'une aide financière exceptionnelle en faveur de l'Arménie, de la Géorgie et du Tadjikistan

COM(2004) 838

1

30.12.2004

Communication de la Commission au Conseil (1) relative à un cadre financier pluriannuel de coopération en faveur du financement du développement au titre de l'accord de partenariat ACP-UE et (2) relative à un projet de proposition de décision du Conseil fixant la date au-delà de laquelle les fonds du 9e Fonds européen de développement ne seront plus engagés

COM(2004) 841

29.12.2004

Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen, au Comité économique et social européen et au Comité des régions: Plan d'action pour la mise en œuvre du cadre juridique des marchés publics électroniques

COM(2004) 858

7.1.2005

Rapport de la Commission sur la transposition juridique de la décision-cadre du Conseil du 13 juin 2002 relative aux équipes communes d'enquête

COM(2004) 863

5.1.2005

Rapport de la Commission: Rapport annuel sur la mise en oeuvre du marché intérieur du gaz et de l'électricité

COM(2005) 12

26.1.2005

Objectifs stratégiques 2005 — 2009: Europe 2010: un partenariat pour le renouveau européen — Prospérité, solidarité et sécurité — Communication du président, en accord avec la vice-présidente Wallström

COM(2005) 13

27.1.2005

Communication de la Commission au Conseil: Projet de rapport conjoint sur l'emploi 2004/2005

COM(2005) 17

27.1.2005

Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen: Examen de la politique environnementale 2004

COM(2005) 24

2.2.2005

Communication au Conseil européen de printemps: Travaillons ensemble pour la croissance et l'emploi — Un nouvel élan pour la stratégie de Lisbonne — Communication du Président Barroso en accord avec le vice-président Verheugen

COM(2005) 33

9.2.2005

Communication de la Commission: l'Agenda Social

COM(2005) 37

9.2.2005

Communication de la Commission au Conseil et au Parlement européen: Examen de la stratégie de l'Union européenne en faveur du développement durable pour 2005: premier bilan et orientations futures

COM(2005) 43

1

10.2.2005

Communication de la Commission concernant une modification de la proposition de la Commission pour un règlement du Conseil portant application d'un système de préférences tarifaires généralisées pour la période du 1er juillet 2005 au 31 décembre 2008

COM(2005) 55

22.2.2005

Avis de la Commission du 22 février 2005 concernant les demandes d'adhésion à l'Union européenne présentées par la République de Bulgarie et la Roumanie

Document

Partie

Date

Titre

COM(2004) 478

14.7.2004

Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil établissant le deuxième programme «Marco Polo» pour l'octroi d'un concours financier communautaire visant à améliorer les performances environnementales du système de transport de marchandises («Marco Polo II»)

COM(2004) 628

29.9.2004

Proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil portant dispositions générales concernant la création d'un instrument européen de voisinage et de partenariat

COM(2004) 780

6.12.2004

Proposition de règlement du Conseil modifiant le règlement (CE) no 2505/96 portant ouverture et mode de gestion de contingents tarifaires communautaires autonomes pour certains produits agricoles et industriels

COM(2004) 838

2

30.12.2004

Proposition de décision du Conseil fixant la date limite d'engagement des fonds du 9e Fonds européen de développement (FED)

COM(2004) 848

1

4.1.2005

Proposition de décision du Conseil relative à la signature et à l'application provisoire d'un protocole à l'accord euro-méditerranéen entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et le Royaume du Maroc, d'autre part, pour tenir compte de l'adhésion à l'Union européenne de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Hongrie, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque

COM(2004) 848

2

4.1.2005

Proposition de décision du Conseil relative à la conclusion d'un protocole à l'accord euro-méditerranéen entre la Communauté européenne et ses États membres, d'une part, et le Royaume du Maroc, d'autre part, pour tenir compte de l'adhésion à l'Union européenne de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Hongrie, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque

COM(2004) 856

6.1.2005

Proposition de décision du Conseil autorisant le Danemark à appliquer une mesure dérogatoire à l'article 14, paragraphe 1, point d), de la sixième directive 77/388/CEE en matière d'harmonisation des législations des États membres relatives aux taxes sur le chiffre d'affaires

COM(2005) 6

19.1.2005

Proposition de décision-cadre du Conseil relative à la lutte contre la criminalité organisée

COM(2005) 39

11.2.2005

Proposition de règlement du Conseil clôturant le réexamen intermédiaire partiel des mesures antidumping applicables aux importations de feuilles en polyéthylène téréphtalate (PET) originaires, entre autres, de l'Inde

COM(2005) 41

11.2.2005

Proposition de décision du Conseil sur une position de la Communauté concernant une décision du conseil de stabilisation et d'association CE-Croatie relative à son règlement intérieur

COM(2005) 43

2

10.2.2005

Proposition modifiée de règlement du Conseil portant application d'un système de préférences tarifaires généralisées

COM(2005) 54

17.2.2005

Proposition de règlement du Conseil instituant un droit antidumping définitif sur les importations de fibres discontinues de polyesters originaires de la République populaire de Chine et d'Arabie saoudite, modifiant le règlement (CE) no 2852/2000 du Conseil instituant un droit antidumping définitif sur les importations de fibres discontinues de polyesters originaires de la République de Corée, et clôturant la procédure antidumping concernant Taïwan

COM(2005) 61

1

25.2.2005

Proposition de décision du Conseil relative à la signature et l'application provisoire de l'accord entre la Communauté européenne et la Géorgie concernant certains aspects des services aériens

COM(2005) 61

2

25.2.2005

Proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord entre la Communauté européenne et la Géorgie concernant certains aspects des services aériens

COM(2005) 62

1

25.2.2005

Proposition de décision du Conseil relative à la signature et à l'application provisoire de l'accord entre la Communauté européenne et la République libanaise sur certains aspects des services aériens

COM(2005) 62

2

25.2.2005

Proposition de décision du Conseil relative à la conclusion de l'accord entre la Communauté européenne et la République libanaise sur certains aspects des services aériens

COM(2005) 68

2.3.2005

Proposition de décision du Conseil modifiant la décision du 16 décembre 1980 instituant un comité consultatif du programme fusion